Procédé

Définition

Nom commun/qualificatif

(1)

(2)

(3)

(4)

1

Concentration (1)

Accroissement de certaines teneurs par élimination de l’eau ou d’autres composants

Concentré

2

Décorticage (2)

Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.

Décortiqué, partiellement décortiqué

3

Dessiccation

Déshydratation artificielle ou naturelle

Séché (au soleil ou artificiellement)

4

Extraction

Enlèvement soit à l’aide d’un solvant organique de la matière grasse ou de l’huile de certaines substances soit à l’aide d’un solvant aqueux du sucre ou d’autres composants hydrosolubles. En cas d’utilisation d’un solvant organique, le produit qui en résulte doit être techniquement exempt de ce solvant

Tourteau d’extraction (pour les substances oléagineuses), mélasse, pulpe (pour les produits contenant du sucre ou d’autres composants hydrosolubles)

5

Extrusion

Compression ou propulsion sous pression d’un produit à travers un orifice (voir aussi prégélatinisation)

Extrudé

6

Floconnage

Aplatissage d’un produit traité par la chaleur humide

Flocons

7

Mouture sèche

Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des composants du grain (notamment la farine, le son et les remoulages)

Farine, son, farine basse (3), remoulage

8

Chauffage

Terme général couvrant divers traitements thermiques effectués sous certaines conditions particulières afin d’influencer la valeur nutritionnelle ou la structure de la substance

Grillé, cuit, traité thermiquement

9

Hydrogénation

Transformation des glycérides insaturés en glycérides saturés (durcissement des huiles et des graisses)

Hydrogéné, partiellement hydrogéné

10

Hydrolyse

Dégradation en constituants chimiques simples par traitement approprié à l’eau et, éventuellement, soit avec des enzymes, soit avec un acide ou une base

Hydrolysé

11

Pressage (4)

Enlèvement par pression (presse à vis ou autre), éventuellement sous léger traitement thermique, de la matière grasse ou de l’huile des substances oléagineuses, ou encore du jus de fruits ou d’autres produits végétaux

Tourteau de pression (5) (dans le cas des substances oléagineuses), pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.), cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières)

12

Agglomération

Mise en forme spéciale par compression au moyen d’un passage par une filière

Aggloméré

13

Prégélatinisation

Modification de l’amidon pour accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide

Prégélatinisé (6), gonflé

14

Raffinage

Élimination totale ou partielle des impuretés dans les sucres, les huiles, les graisses ou d’autres substances naturelles par un traitement chimique/physique

Raffiné, partiellement raffiné

15

Mouture humide

Séparationmécanique des éléments constitutifs du noyau/grain, le cas échéant après trempage à l’eau contenant éventuellement de l’anhydride sulfureux en vue de l’extraction de l’amidon

Germe, gluten, amidon

16

Broyage

Transformation mécanique des grains ou d’autres matières premières pour aliments des animaux en vue de la réduction de leur taille

Broyé, broyage

17

Dessucrage

Extraction totale ou partielle des mono- ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques

Dessucré, partiellement dessucré

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

1.01

Avoine

Grains de Avena sativa L. et d’autres espèces cultivées d’avoine

1.02

Flocons d’avoine

Produit obtenu par traitement à la vapeur et aplatissage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion de téguments d’avoine

Amidon

1.03

Issues d’avoine décortiquée

Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine préalablement nettoyée et décortiquée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme

Cellulose brute

1.04

Issues d’avoine

Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine préalablement nettoyée en gruaux d’avoine. Il est constitué essentiellement des enveloppes externes et de son d’avoine

Cellulose brute

1.05

Orge

Grains de Hordeum vulgare L.

1.06

Issues d’orge

Sous-produit obtenu lors de la transformation de l’orge préalablement nettoyée et décortiquée en orge perlée, en semoule ou en farine

Cellulose brute

1.07

Protéine d’orge

Sous-produit séché l’amidonnerie d’orge. Il est constitué principalement de protéine obtenue lors de la séparation de l’amidon

Protéine brute

Amidon

1.08

Brisures de riz

Sous-produit de la préparation de riz poli ou glacé, Oryza sativa L. Il est constitué principalement de petits grains brisés

Amidon

1.09

Son de riz (farine fourragère brune de riz)

Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes

Cellulose brute

1.10

Son de riz (farine fourragère blanche de riz)

Sous-produit obtenu lors du second polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes

Cellulose brute

1.11

Son de riz contenant du carbonate de calcium

Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication

Cellulose brute

Carbonate de calcium

1.12

Farine fourragère de riz étuvé

Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo étuvé. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication

Cellulose brute

Carbonate de calcium

1.13

Riz fourrager moulu

Produit obtenu par la mouture de riz fourrager constitué soit par des grains verts non mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors de l’usinage du riz décortiqué, soit par des grains de riz normalement constitués, décortiqués, tachetés ou jaunes

Amidon

1.14

Tourteau de pression de germes de riz

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression à partir de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore

Protéine brute

Graisses brutes

Cellulose brute

1.15

Tourteau d’extraction de germes de riz

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction à partir de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore

Protéine brute

1.16

Amidon de riz

Amidon de riz techniquement pur

Amidon

1.17

Millet

Grains de Panicum miliaceum L.

1.18

Seigle

Grains de Secale cereale L.

1.19

Farine basse de seigle (7)

Sous-produit de la fabrication de farine, à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains

Amidon

1.20

Remoulage de seigle

Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de l’endosperme dans une moindre mesure que le son de seigle

Amidon

1.21

Son de seigle

Sous-produit de la fabrication de farine à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l’endosperme

Cellulose brute

1.22

Sorgho

Grains de Sorghum bicolor L. Moench s.l.

1.23

Blé

Grains de Triticum aestivum (L.), Triticum durum Desf. et d’autres grains nus d’espèces cultivées de blé

1.24

Farine basse de blé (8)

Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine basse de blé à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains

Amidon

1.25

Remoulage de blé

Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de blé

Cellulose brute

1.26

Son de blé (9)

Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été enlevée

Cellulose brute

1.27

Germes de blé

Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes

Protéine brute

Graisses brutes

1.28

Gluten de blé

Sous-produit séché de l’amidonnerie de blé. Il est constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l’amidon

Protéine brute

1.29

Aliment de gluten de blé

Sous-produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten, auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l’hydrolyse de l’amidon peuvent être ajoutés

Protéine brute

Amidon

1.30

Amidon de blé

Amidon de blé techniquement pur

Amidon

1.31

Amidon de blé prégélatinisé

Produit composé d’amidon de blé, largement prégélatinisé par traitement thermique

Amidon

1.32

Épeautre

Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dioccum Schrank, Triticum monococcum

1.33

Triticale

Grains de l’hybride Triticum X Secale

1.34

Maïs

Grains de Zea mays L.

1.35

Farine fourragère de maïs (10)

Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de semoule de maïs. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de maïs

Cellulose brute

1.36

Son de maïs

Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes de maïs et de fragments d’endosperme

Cellulose brute

1.37

Tourteau de pression de germes de maïs

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer

Protéine brute

Graisses brutes

1.38

Tourteau d’extraction de germes de maïs

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l’endosperme ou du testa peuvent encore adhérer

Protéine brute

1.39

Aliment de gluten de maïs (11)

Sous-produit de l’amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten, et de l’ajout des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n’excédant pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l’eau de trempe du maïs, utilisée pour la production de l’alcool ou d’autres dérivés de l’amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l’extraction de l’huile de germes de maïs obtenus également par voie humide

Protéine brute

Amidon

Graisses brutes, si > 4,5 %

1.40

Gluten de maïs

Sous-produit séché de l’amidonnerie de maïs. Il est constitué principalement de gluten résultant de la séparation de l’amidon

Protéine brute

1.41

Amidon de maïs

Amidon de maïs techniquement pur

Amidon

1.42

Amidon de maïs prégélatinisé (12)

Produit constitué d’amidon de maïs, largement prégélatinisé par traitement thermique

Amidon

1.43

Radicelles de malt

Sous-produit de malterie constitué essentiellement de radicelles séchées de céréales germées

Protéine brute

1.44

Drêches séchées de brasserie

Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des résidus de céréales maltées ou non maltées et d’autres produits amylacés

Protéine brute

1.45

Drêches séchées de distillerie (13)

Sous-produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage des résidus de grains fermentés

Protéine brute

1.46

Drêches foncées de distillerie (14)

Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des résidus de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés

Protéine brute

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

2.01

Tourteau de pression d’arachides partiellement décortiquées

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines d’arachides partiellement décortiquées Arachis hypogaea L. et autres espèces d’Arachis (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)

Protéine brute

Graisses brutes

Cellulose brute

2.02

Tourteau d’extraction d’arachides partiellement décortiquées

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)

Protéine brute

Cellulose brute

2.03

Tourteau de pression d’arachides décortiquées

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines d’arachides décortiquées

Protéine brute

Graisses brutes

Cellulose brute

2.04

Tourteau d’extraction d’arachides décortiquées

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines d’arachides décortiquées

Protéine brute

Cellulose brute

2.05

Graines de colza (15)

Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. Var, Glauca (Roxb.) O. E. Schulz et de navette Brassica napa ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %)

2.06

Tourteau de pression de colza (15)

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de colza (pureté botanique minimale: 94 %)

Protéine brute

Graisses brutes

Cellulose brute

2.07

Tourteau d’extraction de colza (15)

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de colza (pureté botanique minimale: 94 %)

Protéine brute

2.08

Pellicules de colza

Sous-produit obtenu lors du dépelliculage des graines de colza

Cellulose brute

2.09

Tourteau d’extraction de graines de carthame, partiellement décortiquées

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de carthame Carthamus tinctorius L. partiellement décortiquées

Protéine brute

Cellulose brute

2.10

Tourteau de pression de coprah

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier Cocos nucifera L.

Protéine brute

Graisses brutes

Cellulose brute

2.11

Tourteau d’extraction de coprah

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier

Protéine brute

2.12

Tourteau de pression de palmiste

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de noix de palme Elaeis guineensis Jacq., Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.) débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses

Protéine brute

Cellulose brute

Graisses brutes

2.13

Tourteau d’extraction de palmiste

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme, débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses

Protéine brute

Cellulose brute

2.14

Graines de soja cuites

Graines de soja Glycine max. L. Merr ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)

2.15

Tourteau d’extraction de soja, cuit

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)

Protéine brute

Cellulose brute, si > 8 %

2.16

Tourteau d’extraction de soja, dépelliculé, cuit

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, et ayant subi un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 8 % de la matière sèche) (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.)

Protéine brute

2.17

Concentré protéique de soja

Produit obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, ayant subi une nouvelle extraction pour réduire le taux d’extractif non azoté

Protéine brute

2.18

Huile végétale (16)

Huile obtenue à partir de végétaux

Humidité, si > 1 %

2.19

Pellicules (de graines) de soja

Sous-produit du dépelliculage des graines de soja

Cellulose brute

2.20

Graines de coton

Graines de coton Gossypium ssp. dont les fibres ont été enlevées

Protéine brute

Cellulose brute

Graisses brutes

2.21

Tourteau d’extraction de graines de coton partiellement décortiquées

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche)

Protéine brute

Cellulose brute

2.22

Tourteau de pression de graines de coton

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de coton débarrassées de leurs fibres

Protéine brute

Cellulose brute

Graisses brutes

2.23

Tourteau de pression de graines de niger

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de niger Guizotia abyssinica (L.f.) Cass. (cendres insolubles dans HCl: au maximum 3,4 %)

Protéine brute

Graisses brutes

Cellulose brute

2.24

Graines de tournesol

Graines de tournesol Helianthus annuus L.

2.25

Tourteau d’extraction de tournesol

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol

Protéine brute

2.26

Tourteau d’extraction de tournesol partiellement décortiqué

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol débarrassées partiellement de leurs coques (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche)

Protéine brute

Cellulose brute

2.27

Graines de lin

Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %)

2.28

Tourteau de pression de graines de lin

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %)

Protéine brute

Graisses brutes

Cellulose brute

2.29

Tourteau d’extraction de graines de lin

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %)

Protéine brute

2.30

Tourteau d’extraction (grignon) d’olives

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction d’olives pressées Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux

Protéine brute

Cellulose brute

2.31

Tourteau de pression de graines de sésame

Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de sésame Sésamum indicum L. (cendres insolubles dans HCl: au maximum 5 %)

Protéine brute

Cellulose brute

Graisses brutes

2.32

Tourteau d’extraction de graines de cacao partiellement décortiquées

Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et grillées de cacao Theobroma cacao L. débarrassées partiellement de leur coque

Protéine brute

Cellulose brute

2.33

Coques de cacao

Téguments des fèves séchées et grillées du cacao Theobroma cacao L.

Cellulose brute

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

3.01

Pois chiches

Graines de Cicer arietinum L.

3.02

Farine d’extraction de guar

Sous-produit obtenu par extraction du mucilage à partir des graines de Cyamopsis tetragonoloba L. Taub

Protéine brute

3.03

Ers

Graines de Ervum ervilia L.

3.04

Gesse (17)

Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié

3.05

Lentilles

Graines de Lens culinaris a.o. Medik

3.06

Lupin doux

Graines de Lupinus ssp., à faible teneur en matières amères

3.07

Haricots cuits

Graines de Phaseolus ou Vigna ssp. soumises à un traitement thermique approprié destiné à détruire les lectines toxiques

3.08

Petits pois

Graines de Pisum ssp.

3.09

Issues de pois (farine fourragère de pois)

Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de pois. Il est constitué essentiellement de particules d’endosperme et, dans une moindre mesure, de pellicules

Protéine brute

Cellulose brute

3.10

Son de pois

Sous-produit obtenu lors du broyage des pois. Il est constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois

Cellulose brute

3.11

Fèves et féveroles

Graines de Vicia faba L. ssp. faba var. equina Pers. et var. minuta (Alef.) Mansf.

3.12

Jarosse

Graines de Vicia monanthos Desf.

3.13

Vesce

Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

4.01

Pulpe de betterave (sucrière)

Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de morceaux extraits et séchés de betterave sucrière Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var altissima Doell. (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche. Sucres totaux exprimés en saccharose, si > 10,5 %

4.02

Mélasse de betterave (sucrière)

Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betterave sucrière

Sucres totaux exprimés en saccharose

Humidité, si > 28 %

4.03

Pulpe de betterave (sucrière) mélassée

Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de pulpe de betterave sucrière séchée à laquelle on a ajouté de la mélasse (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)

Sucres totaux exprimés en saccharose

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.04

Vinasse de betterave (sucrière)

Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de betterave sucrière lors de la production d’alcool, de levures, d’acide citrique ou d’autres substances organiques

Protéine brute

Humidité, si > 35 %

4.05

Sucre (de betterave) (18)

Sucre extrait à partir de betterave sucrière

Saccharose

4.06

Patate douce

Tubercules de Ipomoea batatas (L.) Poir, quelle qu’en soit la présentation

Amidon

4.07

Manioc (19)

Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle qu’en soit la présentation (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)

Amidon

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.08

Amidon de manioc (20) prégélatinisé

Amidon obtenu à partir des racines de manioc, fortement prégélatinisé par l’application d’un traitement thermique approprié

Amidon

4.09

Pulpe de pommes de terre

Résidu solide de la féculerie de pommes de terre Solanum tuberosum L.

4.10

Fécule de pommes de terre

Fécule de pommes de terre techniquement pure

Amidon

4.11

Protéine de pomme de terre

Sous-produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule

Protéine brute

4.12

Flocons de pomme de terre

Produit obtenu par séchage rotatif de pommes de terre lavées, épluchées ou non épluchées et étuvées

Amidon

Cellulose brute

4.13

Jus de pommes de terre concentré

Résidu de la féculerie de pommes de terre, dont une partie des protéines et de l’eau ont été extraites

Protéine brute

Cendres brutes

4.14

Fécule de pommes de terre gonflée

Produit constitué de fécule de pommes de terre, largement prégélatinisée

Amidon

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

5.01

Gousses de caroubes

Produit obtenu par concassage des fruits séchés (gousses) et dénoyautés du caroubier Ceratonia siliqua L.

Cellulose brute

5.02

Pulpe d’agrumes

Sous-produit obtenu par pression d’agrumes Citrus ssp. lors de la fabrication de jus d’agrumes

Cellulose brute

5.03

Marc de fruit (21)

Sous-produit obtenu par pression lors de la fabrication de jus de fruits à pépins ou à noyau

Cellulose brute

5.04

Pulpe de tomate

Sous-produit obtenu par pression des tomates Solanum Lycopersicum Karst. lors de la fabrication de jus de tomate

Cellulose brute

5.05

Tourteau d’extraction de pépins de raisins

Sous-produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de raisin

Cellulose brute, si > 45 %

5.06

Pulpe de raisin

Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisins

Cellulose brute, si > 25 %

5.07

Pépins de raisin

Pépins extraits du marc de raisin, non déshuilés

Graisses brutes,

Cellulose brute, si > 45 %

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

6.01

Farine de luzerne (22)

Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de luzerne Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn, pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de trèfle ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que la luzerne

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.02

Marc de luzerne

Sous-produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique

Protéine brute

6.03

Concentré protéique de luzerne

Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne, centrifugé et traité thermiquement pour en précipiter les protéines

Carotène

Protéine brute

6.04

Farine de trèfle (22)

Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de trèfle Trifolium spp, pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de luzerne ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.05

Farine d’herbe (22)  (23)

Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes fourragères

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.06

Paille de céréales (24)

Paille de céréales

6.07

Paille de céréales traitée (25)

Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales

Sodium, en cas de traitement au NaOH

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

7.01

Mélasse de canne à sucre

Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre provenant de la canne à sucre Saccharum officinarum L.

Sucres totaux exprimés en saccharose

Humidité, si > 30 %

7.02

Vinasse de canne à sucre

Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de sucre de canne lors de la production d’alcools, de levures, d’acide citrique ou d’autres substances organiques

Protéine brute

Humidité, si > 35 %

7.03

Sucre (de canne) (26)

Sucre extrait de la canne à sucre

Saccharose

7.04

Farine d’algues marines

Produit obtenu par séchage et broyage d’algues marines et en particulier d’algues brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode

Cendres brutes

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

8.01

Lait écrémé en poudre

Produit obtenu par séchage du lait dont la plus grande partie de la matière grasse a été séparée

Protéine brute

Humidité, si > 5 %

8.02

Babeurre en poudre

Produit obtenu par séchage du liquide séparé durant le barattage du beurre

Protéine brute

Graisses brutes

Lactose

Humidité, si > 6 %

8.03

Lactosérum en poudre

Produit obtenu par séchage du liquide résiduel de la fabrication du fromage, du fromage blanc, de la caséine ou de procédés similaires

Protéine brute

Lactose

Humidité, si > 8 %

Cendres brutes

8.04

Lactosérum en poudre partiellement délactosé

Produit obtenu par séchage du lactosérum, dont une partie du lactose a été extraite

Protéine brute

Lactose,

Humidité, si > 8 %

Cendres brutes

8.05

Protéine de lactosérum en poudre (27)

Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lactosérum ou du lait par traitement chimique ou physique

Protéine brute

Humidité, si > 8 %

8.06

Caséine (de lait) en poudre

Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure

Protéine brute

Humidité, si > 10 %

8.07

Lactose en poudre

Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage

Lactose

Humidité, si > 5 %

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

9.01

Farine de viande, (France)/farine, animale, (Belgique) (28)

Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif

(teneur minimale en protéine brute: 50 % de la matière sèche)

(teneur maximale du phosphore total: 8 %)

Protéine brute

Graisses brutes

Cendres brutes

Humidité, si > 8 %

9.02

Farine de viande osseuse (28)

Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture, d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif

Protéine brute

Graisses brutes

Cendres brutes

Humidité, si > 8 %

9.03

Farine d’os

Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture très fine d’os largement dégraissés par extraction ou séparation physique, provenant d’animaux terrestres à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de cornes, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif

Protéine brute

Cendres brutes

Humidité, si > 8 %

9.04

Cretons

Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d’autres graisses d’origine animale extraites ou séparées physiquement

Protéine brute

Graisses brutes

Humidité, si > 8 %

9.05

Farine de volaille (28)

Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture de sous-produits de volailles abattues. Il doit être pratiquement exempt de plumes

Protéine brute

Graisses brutes

Cendres brutes

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,3 %.

Humidité, si > 8 %

9.06

Farine de plumes hydrolysées

Produit obtenu par hydrolyse, séchage et mouture de plumes de volaille

Protéine brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,4 %.

Humidité, si > 8 %

9.07

Farine de sang

Produit obtenu par séchage du sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de substances étrangères

Protéine brute

Humidité, si > 8 %

9.08

Graisses animales (29)

Produit constitué de graisses d’animaux terrestres à sang chaud

Humidité, si > 1 %

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

10.01

Farine de poissons (30)

Produit obtenu par transformation de poissons entiers ou de parties de poissons dont une partie d’huile peut être enlevée, mais auquel on peut restituer les solubles de poissons

Protéine brute

Graisses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Humidité, si > 8 %

10.02

Solubles de poissons concentrés

Produit obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage

Protéine brute

Graisses brutes

Humidité, si > 5 %

10.03

Huile de poissons

Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons

Humidité, si > 1 %

10.04

Huile de poissons, raffinée, hydrogénée

Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, raffinée et soumise à hydrogénation

Indice d’iode

Humidité, si > 1 %

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

11.01

Carbonate de calcium (31)

Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium, telles que roche calcaire, coquille d’huître ou de moule, ou par précipitation à partir d’une solution acide

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.02

Carbonate de calcium et de magnésium

Mélange naturel de carbonate de calcium et de magnésium

Calcium

Magnésium

11.03

Algues marines calcaires (maërl)

Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires broyées ou transformées en granulés

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.04

Oxyde de magnésium

Oxyde de magnésium techniquement pur (MgO)

Magnésium

11.05

Sulfate de magnésium

Sulfate de magnésium (MgSO4 7H2O) techniquement pur

Magnésium

Soufre

11.06

Phosphate bicalcique (32)

Hydrogénophosphate de calcium précipité à partir d’os ou de matières inorganiques (CaHPO4 H2O)

Calcium

Phosphore total

11.07

Phosphate monobicalcique

Produit obtenu chimiquement et composé de quantités égales de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4 -Ca(H2PO4)2 H2O]

Phosphore total

Calcium

11.08

Phosphate naturel défluoré

Produit obtenu par mouture de phosphates naturels purifiés et convenablement défluorés

Phosphore total

Calcium

11.09

Farine d’os dégélatinisés

Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus

Phosphore total

Calcium

11.10

Phosphate monocalcique

Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium techniquement pur [Ca(H2PO4)2 xH2O]

Phosphore total

Calcium

11.11

Phosphate de calcium et de magnésium

Phosphate de calcium et de magnésium techniquement pur

Calcium

Magnésium

Phosphore total

11.12

Phosphate monoammonique

Phosphate monoammonique techniquement pur (NH4H2PO4)

Azote total

Phosphore total

11.13

Chlorure de sodium (31)

Chlorure de sodium techniquement pur ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de sodium, telles que le sel gemme et les sédiments marins

Sodium

11.14

Propionate de magnésium

Propionate de magnésium techniquement pur

Magnésium

11.15

Phosphate de magnésium

Produit constitué de phosphate de magnésium (dibasique) (MgHPO4 xH2O) techniquement pur

Phosphore total

Magnésium

11.16

Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium

Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium

Phosphore total

Magnésium

Calcium

Sodium

11.17

Phosphate monosodique

Phosphate monosodique (NaH2PO H2O) techniquement pur

Phosphore total

Sodium

11.18

Bicarbonate de sodium

Bicarbonate de sodium (NaHCO3) techniquement pur

Sodium

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

(1)

(2)

(3)

(4)

12.01

Produits et sous-produits de boulangerie ou de la fabrication de pâtes (33)

Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication des pains, y compris les produits de boulangerie fine, biscuits et pâtes

Amidon

Sucres totaux exprimés en saccharose

12.02

Produits et sous-produits de confiserie (33)

Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat

Sucres totaux exprimés en saccharose

12.03

Produits et sous-produits de pâtisserie et de glacerie (33)

Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de la pâtisserie, des gâteaux ou des crèmes glacées

Amidon

Sucres totaux exprimés en saccharose

Graisses brutes

12.04

Acides gras

Sous-produit obtenu lors de la désacidification, au moyen de lessive ou par distillation, d’huiles et de graisses d’origine végétale ou animale non spécifiée

Graisses brutes

Humidité, si > 1 %

12.05

Sels d’acides gras (34)

Produit obtenu par saponification d’acides gras à l’aide d’hydroxyde de calcium, de sodium ou de potassium

Graisses brutes

Ca (ou Na ou K, selon le cas)

2

3

4

Dénomination du produit

Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme

Substrat de culture (spécifications éventuelles)

Methylophilus methylotrophus souche NCIB 10 515

Méthanol

Methylococcus capsulatus (Bath) souche NCIMB 11132

Alcaligenes acidovorans souche NCIMB 12387

Bacillus brevis souche NCIMB 13288

Bacillus firmus souche NCIMB 13280

Gaz naturel: (approx. 91 % méthane, 5 % éthane, 2 % propane, 0,5 % isobutane, 0,5 % n-butane, 1 % autres composant), ammoniaque, sels minéraux

Toutes les levures obtenues à partir des micro-organismes et substrats répertoriés respectivement dans les colonnes 3 et 4, et dont les cellules ont été tuées

Saccharomyces cerevisiae,

Saccharomyces carlsbergiensis

Kluyveromyces lactis,

Kluyveromyces fragilis

Candida guilliermondii

Mélasses, vinasses, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique et hydrolysats de fibres végétales

Composé azoté Penicillium chrysogenum ATCC 48271

Hydrates de carbone divers et leurs hydrolysats

CH3CHOHCOONH4

Lactosérum

CH3COONH4

—

(NH4)2SO4

—

Sels d’ammonium et autres composés azotés

Saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats

Sels d’ammonium et autres composés azotés

Saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats

IFRS 2

Amendements de IFRS 2 Paiement fondé sur des actions

transaction dont le paiement est fondé sur des actions réglées en trésorerie

Une transaction dont le paiement est fondé sur des actions par laquelle l’entité acquiert des biens ou des services en encourant un passif représentant l’obligation de transférer de la trésorerie ou d’autres actifs au fournisseur de ces biens ou services, à hauteur de montants basés sur le prix (ou la valeur) d’instruments de capitaux propres (y compris d’actions ou d’options sur actions) de l’entité ou d’une autre entité du groupe.

transaction dont le paiement est fondé sur des actions réglées en instruments de capitaux propres

Une transaction dont le paiement est fondé sur des actions par laquelle l’entité

accord de paiement fondé sur des actions

Un accord entre l’entité (ou une autre entité du groupe (1), ou tout actionnaire de toute entité du groupe) et une autre partie (y compris un membre du personnel), qui donne à l’autre partie le droit de recevoir

à condition que les éventuelles conditions d’acquisition prévues aient été satisfaites.

transaction dont le paiement est fondé sur des actions

Une transaction par laquelle l’entité

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

IL

130,0

JO

62,0

MA

90,3

TN

129,0

TR

92,5

ZZ

100,8

0707 00 05

JO

119,8

MA

71,3

MK

124,9

TR

122,3

ZZ

109,6

0709 90 70

JO

97,9

MA

164,3

TR

105,2

ZZ

122,5

0805 10 20

EG

44,9

IL

58,8

MA

51,6

TN

47,5

TR

64,5

ZZ

53,5

0805 50 10

EG

66,4

IL

91,6

MA

53,9

TR

69,2

ZZ

70,3

0808 10 80

AR

88,1

BR

87,1

CA

99,1

CL

85,5

CN

70,3

MK

24,7

US

129,5

UY

68,2

ZZ

81,6

0808 20 50

AR

79,9

CL

69,3

CN

94,1

US

134,2

ZA

94,2

ZZ

94,3