ISSN 1725-2563
doi:10.3000/17252563.L_2009.113.fre
Journal officiel
de l’Union européenne
L 113
Édition de langue française
Législation
52e année
6 mai 2009
|
ISSN 1725-2563 doi:10.3000/17252563.L_2009.113.fre |
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Journal officiel de l’Union européenne |
L 113 |
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Édition de langue française |
Législation |
52e année |
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Sommaire |
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I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire |
page |
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DIRECTIVES |
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* |
Directive 2009/26/CE de la Commission du 6 avril 2009 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins ( 1 ) |
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(1) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE |
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FR |
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire
DIRECTIVES
|
6.5.2009 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 113/1 |
DIRECTIVE 2009/26/CE DE LA COMMISSION
du 6 avril 2009
modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la décision 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée. |
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(2) |
Étant donné que des amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis le 30 juin 2008, date à laquelle la directive 96/98/CE a été modifiée pour la dernière fois, il convient, dans un souci de clarté, d’intégrer ces amendements dans la directive en question. |
|
(3) |
L’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1. |
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(4) |
Il y a lieu de modifier la directive 96/98/CE en conséquence. |
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(5) |
Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS), |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.
Article 2
Lorsqu’un équipement, classé comme «nouvel article» dans la colonne 1 de l’annexe A.1 de la directive 96/98/CE ou transféré de l’annexe A.2 à l’annexe A.1 de cette directive, a été fabriqué avant la date visée à l’article 3, paragraphe 1, de la présente directive, conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, il peut être placé sur le marché et à bord d’un navire communautaire dans les deux ans qui suivent la date en question.
Article 3
Transposition
1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 6 avril 2010, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 6 avril 2010.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 4
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 6 avril 2009.
Par la Commission
Antonio TAJANI
Vice-président
(1) JO L 46 du 17.2.1997, p. 25.
ANNEXE
ANNEXE A
Sigles et abréviations
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A1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI. |
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A2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI. |
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AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI. |
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CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007). |
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Circ.: circulaire. |
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COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea), règlement international pour prévenir les abordages en mer. |
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COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI. |
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EN: norme européenne. |
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ETSI: Institut européen des normes de télécommunications. |
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Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie. |
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FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu. |
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Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse. |
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Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques. |
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OACI: Organisation de l’aviation civile internationale. |
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CEI: Commission électrotechnique internationale. |
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OMI: Organisation maritime internationale. |
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ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation. |
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UIT: Union internationale des télécommunications. |
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LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage. |
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MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires. |
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MEPC: comité de la protection du milieu marin. |
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CSM: comité de la sécurité maritime. |
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NOx: oxydes d’azote. |
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SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer. |
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SOx: oxydes de soufre. |
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Règ.: règle. |
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Rés.: résolution. |
ANNEXE A.1
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1
|
a) |
Remarque générale: outre les normes d’essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) prévu dans les modules d’évaluation de la conformité définis dans l’annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l’OMI. |
|
b) |
Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes. |
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c) |
Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version. |
|
d) |
Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent. |
|
e) |
Colonne 6: par “module H”, il faut comprendre “module H plus certificat d’examen”. |
|
f) |
Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales. |
1. Engins de sauvetage
Notes concernant le point 1 — Engins de sauvetage
Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.1/1.1 |
Bouées de sauvetage |
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B + D B + E B + F |
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A.1/1.2 |
Feux de localisation pour engins de sauvetage:
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B + D B + E B + F |
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A.1/1.3 |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
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B + D B + E B + F |
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A.1/1.4 |
Brassières de sauvetage |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.5 |
Combinaisons d’immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.6 |
Combinaisons d’immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage:
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B + D B + E B + F |
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A.1/1.7 |
Moyens de protection thermique |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.8 |
Feux à main (pyrotechnie) |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.9 |
Signaux manuels (pyrotechnie) |
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|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||
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A.1/1.10 |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) |
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|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/1.11 |
Appareils lance-amarres |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.12 |
Radeaux de sauvetage gonflables |
|
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.13 |
Radeaux de sauvetage rigides |
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B + D B + E B + F |
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A.1/1.14 |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.15 |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.16 |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.17 |
Embarcations de sauvetage |
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B + D B + F G |
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A.1/1.18 |
Canots de secours rigides |
|
|
|
B + D B + F G |
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A.1/1.19 |
Canots de secours gonflés |
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|
B + D B + F G |
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|
A.1/1.20 |
Canots de secours rapides |
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|
B + D B + F G |
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A.1/1.21 |
Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs) |
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|
B + D B + E B + F G |
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A.1/1.22 |
Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l’annexe A.2/1.3 |
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A.1/1.23 |
Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
|
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|
B + D B + E B + F G |
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A.1/1.24 |
Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
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|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.25 |
Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
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|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.26 |
Dispositifs de largage:
mis à l’eau par un ou plusieurs garants |
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|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.27 |
Systèmes d’évacuation marins |
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B + F G |
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A.1/1.28 |
Moyens de secours |
|
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|
B + D B + F |
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|
A.1/1.29 Ex A.2/1.4 |
Échelles d’embarquement |
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|
B + D B + F |
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|
A.1/1.30 |
Matériaux rétroréfléchissants |
|
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|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.31 |
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l’annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18 |
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A.1/1.32 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l’annexe A.1/4.18 |
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A.1/1.33 |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.34 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l’annexe A.1/4.23 |
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|
A.1/1.35 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l’annexe A.1/3.38 |
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A.1/1.36 |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.37 |
Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord |
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|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.38 |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.39 |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
|
|
|
B + D B + F |
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|
A.1/1.40 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l’annexe A.1/4.48 |
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|
A.1/1.41 |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.42 |
Échelle de pilote |
Transféré à l’annexe A.1/4.49 |
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2. Prévention de la pollution marine
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type” |
Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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|
A.1/2.1 |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
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|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||
|
A.1/2.2 |
Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||
|
A.1/2.3 |
Détecteurs d’hydrocarbures |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/2.4 |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||
|
A.1/2.5 |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers |
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|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/2.6 |
Installations de traitement des eaux usées |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||
|
A.1/2.7 |
Incinérateurs de bord |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||
|
A.1/2.8 Ex A.2/2.1 |
Dispositifs de contrôle et d’enregistrement à bord pour le NOx |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||
|
A.1/2.9 Ex A.2/2.4 |
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||
3. Équipements de protection contre les incendies
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.1 |
Sous-couches de revêtement de pont |
|
|
|
B + D |
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|
A.1/3.2 |
Extincteurs portatifs |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/3.3 |
Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.4 |
Équipement de pompier: bottes |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.5 |
Équipement de pompier: gants |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.6 |
Équipement de pompier: casque |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.7 |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.8 |
Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé |
Note: cet article ne figure pas dans les règles du nouveau chapitre II-2 [Rés. OMI CSM.99(73)] ou dans le Recueil FSS [Rés. OMI CSM.98(73)]. |
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.9 |
Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.10 Ex A.2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.11 |
Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:
|
Type “A”:
Type “B”:
|
Type “A”:
Type “B”:
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.12 |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
|
|
|
B + F |
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|
A.1/3.13 |
Matériaux non combustibles |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/3.14 |
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B” |
Article inclus dans l’annexe A.1/3.26 et dans l'annexe A.1/3.27 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.15 |
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/3.16 |
Portes coupe-feu |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.17 |
Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Note: si les termes “éléments du système” apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales. |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.18 |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
|
|
|
Note: lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716. |
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.19 |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.20 |
Mobilier rembourré |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.21 |
Articles de literie |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.22 |
Clapets coupe-feu |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.23 |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A” |
Transféré à l’annexe A.1/3.26 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.24 |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A” |
Transféré à l’annexe A.1/3.26 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.25 |
Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B” |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.26 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.27 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.28 |
Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux diffusions) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.29 |
Manches d’incendie |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.30 |
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz |
|
|
et, selon le cas, soit:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.31 |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.32 |
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.33 |
Matériaux antifeu pour mobilier d’engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.34 |
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.35 |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.36 |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.37 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.38 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.39 |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.40 |
Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.41 |
Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.42 |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.43 |
Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.44 |
Équipement de pompier — câble de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.45 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.46 |
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.47 |
Concentré pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Note: les dispositifs d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement fixes ou à air intérieur pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration. |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.48 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A” (diffuseurs et essais de fonctionnement) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.49 Ex A.2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.50 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l’annexe A.2/3.9 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.51 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
|
|
Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
Équipement d’alimentation électrique:
Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:
Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation:
Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:
Avertisseurs d’incendie à commande manuelle:
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.52 |
Extincteurs non portatifs et transportables |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.53 |
Dispositifs d’alarme |
|
|
Dispositifs sonores
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.54 |
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz |
|
|
et, selon le cas, soit:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.55 Ex A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.56 Ex A.2/3.14 |
Manches d’incendie (à enrouler) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.57 Ex A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.58 Ex A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.59 Ex A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction de l’incendie pour les chimiquiers |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.60 (nouvel article) |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.61 (nouvel article) |
Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
4. Équipements de navigation
Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation
Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l’article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.1 |
Compas magnétique |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.2 |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.3 |
Gyrocompas |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.4 |
Équipement radar |
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.5 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l’annexe A.1/4.34 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.6 |
Sondeur à écho |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.7 |
Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.8 |
Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice |
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.9 Ex A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.10 |
Radiogoniomètre |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.11 |
Équipement Loran-C |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.12 |
Équipement Chayka |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.13 |
Navigateur Decca |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.14 |
Équipement GPS |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.15 |
Équipement GLONASS |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.16 |
Système de contrôle de route |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l’annexe A.1/1.40 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.18 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.19 |
Équipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.37 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.20 Ex A.2/4.27 |
Indicateur d’angle de barre |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.21 Ex A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.22 Ex A.2/4.29 |
Indicateur de pas d’hélice |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.23 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.24 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.37 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.25 |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l’annexe A.1/4.35 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.26 |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.38 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.27 |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l’annexe A.1/4.36 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.28 |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l’annexe A.2/4.30 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.29 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.30 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
|
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.] |
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.31 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.32 |
Équipement AIS (système d’identification automatique) universel |
|
Note: la norme UIT — R M. 1371-3(2007), annexe 3, ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI CSM.74(69). |
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.34 |
Équipement radar CAT 1 |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.35 |
Équipement radar CAT 2 |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.36 |
Équipement radar CAT 3 |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.37 |
Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.38 |
Équipement radar approuvé avec une option cartographique (CAT 1HC, CAT 2HC et CAT 3HC) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.39 |
Réflecteur radar |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.40 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.41 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.42 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.43 |
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.44 |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.45 Ex A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.46 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1./4.47 |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.48 Ex A.1/1.40 |
Appareils de hissage du pilote |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.49 Ex A.1/1.42 |
Échelle de pilote |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.50 nouvel article |
Équipement DGPS |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.51 nouvel article |
Équipement DGLONASS |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
5. Équipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 — Équipements de radiocommunications
Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire OMI CSM/Circ.862 et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI CSM/Circ.862 qui l’emportent.
Lorsqu’il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l’article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.1 |
Radio à ondes métriques permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.2 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.3 |
Récepteur NAVTEX |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.4 |
Récepteur EGC |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.5 |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.6 |
406 MHz EPIRB (COSPAS-SARSAT) |
|
|
Note: la circulaire OMI CSM/Circ.862 s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.7 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.8 |
Récepteur de veille sur 2 182 kHz |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.9 |
Générateur d’alarme à deux fréquences porteuses |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.10 |
Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai. |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.11 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.12 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.13 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.14 |
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Note: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai. |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.15 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.17 |
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.18 |
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A1/5.19 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type” |
Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||
|
A.1/6.1 |
Feux de navigation |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
ANNEXE A.2
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N’EXISTE PAS DE NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||
|
A.2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
|
|
|
|
||||||||||||||||||
|
A.2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d’immersion |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||
|
A.2/1.3 |
Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
|
|
|
|
||||||||||||||||||
|
A.2/1.4 |
Échelles d’embarquement |
Transféré à l’annexe A.1/1.29 |
|||||||||||||||||||||
|
A.2/1.5 |
Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d’utilisation comme dispositif d’avertissement d’incendie, l’article applicable est A.1/3.53) |
|
|
|
|
||||||||||||||||||
2. Prévention de la pollution marine
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type” |
Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||
|
A.2/2.1 |
Dispositifs de contrôle et d’enregistrement à bord pour les NOx |
Transféré à l’annexe A.1/2.8 |
|||||||||||||
|
A.2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement |
|
|
|
|
||||||||||
|
A.2/2.3 |
Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
|
|
|
|
||||||||||
|
A.2/2.4 |
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l’annexe A.1/2.9 |
|||||||||||||
3. Équipements de protection contre les incendies
|
Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/3.1 |
Extincteurs non portatifs et transportables |
Transféré à l’annexe A.1/3.52 |
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A.2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules |
Transféré à l’annexe A.1/3.49 |
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A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
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A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Transféré à l’annexe A.1/3.55 |
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A.2/3.5 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Transféré à l’annexe A.1/3.51 |
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A.2/3.6 |
Détecteurs de fumée |
Transféré à l’annexe A.1/3.51 |
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A.2/3.7 |
Détecteurs de chaleur |
Transféré à l’annexe A.1/3.51 |
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A.2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique |
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A.2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
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A.2/3.10 |
Systèmes d’éclairage à faible hauteur |
Transféré à l’annexe A.1/3.40 |
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A.2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines |
Transféré à l’annexe A.1/3.10 |
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A.2/3.12 |
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Transféré à l’annexe A.1/3.45 |
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A.2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé (engins à grande vitesse) |
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A.2/3.14 |
Manches d’incendie (à enrouler) |
Transféré à l’annexe A.1/3.56 |
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A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air |
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A.2/3.16 |
Détecteurs de flammes |
Transféré à l’annexe A.1/3.51 |
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A.2/3.17 |
Avertisseurs d’incendie à commande manuelle |
Transféré à l’annexe A.1/3.51 |
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A.2/3.18 |
Dispositifs d’alarme |
Transféré à l’annexe A.1/3.53 |
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A.2/3.19 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A” |
Transféré à l’annexe A.1/3.48 |
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A.2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Transféré à l’annexe A.1/3.20 |
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A.2/3.21 |
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
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A.2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine |
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A.2/3.23 |
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes |
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A.2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
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A.2/3.25 |
Cloisonnements de type “C” |
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A.2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
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A.2/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2 |
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A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Transféré à l’annexe A.1/3.57 |
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A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Transféré à l’annexe A.1/3.58 |
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A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction de l’incendie pour les chimiquiers |
Transféré à l’annexe A.1/3.59 |
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A.2/3.31 |
Dispositif de projection d’eau à commande manuelle |
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4. Équipements de navigation
Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation
Colonnes 3 et 4: la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s’entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution CSM 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
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Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.31 |
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A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
Transféré à l’annexe A.1/4.40 |
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A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Transféré à l’annexe A.1/4.41 |
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A.2/4.4 |
Fanal de signalisation diurne |
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A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.42 |
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A.2/4.6 |
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.43 |
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A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Transféré à l’annexe A.1/4.33 |
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A.2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l’annexe A.1/4.30 |
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A.2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l’annexe A.1/4.30 |
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A.2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Transféré à l’annexe A.1/4.30 |
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A.2/4.11 |
Équipement combiné GPS/GLONASS |
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A.2/4.12 |
Équipement DGPS, DGLONASS |
Transféré aux annexes A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51 |
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|
A.2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.31 |
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A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Transféré à l’annexe A.1/4.29 |
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A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
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A.2/4.16 |
Système de passerelle intégré |
Intentionnellement blanc |
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A.2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar |
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|
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
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A.2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse |
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A.2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse |
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A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Transféré à l’annexe A.1/4.45 |
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A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Transféré à l’annexe A.1/4.46 |
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A.2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique |
Transféré à l’annexe A.1/4.2 |
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A.2/4.24 |
Indicateur de poussée |
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A.2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices |
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A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
Transféré à l’annexe A.1/4.9 |
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A.2/4.27 |
Indicateur d’angle de barre |
Transféré à l’annexe A.1/4.20 |
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A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Transféré à l’annexe A.1/4.21 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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A.2/4.29 |
Indicateur de pas d’hélice |
Transféré à l’annexe A.1/4.22 |
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|
A.2/4.30 |
Système de passerelle intégré |
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A.2/4.31 |
Taximètre |
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A.2/4.32 |
Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
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A.2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) |
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A.2/4.34 nouvel article |
Équipements dotés de fonctions d’identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) |
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A.2/4.35 nouvel article |
Récepteur Galileo |
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A.2/4.36 nouvel article |
Équipement AIS-SART |
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5. Équipements de radiocommunications
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Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF) |
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A.2/5.2 |
Réserve d’alimentation radio |
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A.2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
Transféré à l’annexe A.1/5.19 |
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A.2/5.4 |
Panneau de détresse |
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A.2/5.5 |
Panneau d’alarme de détresse |
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A.2/5.6 |
RLS bande L (Inmarsat) |
Intentionnellement blanc |
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A.2/5.7 |
Système d’alerte de sûreté du navire |
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6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
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Article no |
Nom de l’article |
Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type” |
Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/6.1 |
Feux de navigation |
Transféré à l’annexe A.1/6.1 |
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A.2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
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7. Équipements de sécurité des vraquiers
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Article no |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/7.1 |
Calculateur de chargement |
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A.2/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d’eau à bord des vraquiers |
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