Date d’adoption de la décision

20.7.2020

Numéro de l'aide

SA.56658 (2020/N)

État membre

Chypre

Région

Cyprus

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

ΤΡΟΠΟΠΟΙΗΣΗ ΑΝΑΘΕΩΡΗΜΕΝΟΥ ΕΘΝΙΚΟΥ ΠΛΑΙΣΙΟΥ ΧΟΡΗΓΗΣΗΣ ΚΡΑΤΙΚΩΝ ΕΝΙΣΧΥΣΕΩΝ ΓΙΑ ΤΗΝ ΑΝΤΙΣΤΑΘΜΙΣΗ ΖΗΜΙΩΝ ΣΤΟΝ ΤΟΜΕΑ ΤΗΣ ΓΕΩΡΓΙΑΣ ΓΙΑ ΤΗΝ ΠΕΡΙΟΔΟ 2014-2020

Base juridique

Council of Ministers' Decision of 15.1.2020 (Απόφαση Υπουργικού Συμβουλίου ημερομηνίας 15.1.2020)

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires, Agriculture, sylviculture, zones rurales

Forme de l’aide

Subvention directe

Budget

Budget global: EUR 48 (millions)

Budget annuel: EUR 8 (millions)

Intensité

60 %

Durée

jusqu'au 31.12.2020

Secteurs économiques

Culture et production animale; chasse et services annexes

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

17.7.2020

Numéro de l'aide

SA.56884 (2020/N)

État membre

Tchéquie

Région

—

Zones mixtes

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Podpora vybraných činností zaměřených na ozdravování chovů drůbeže zvýšením biologické bezpečnosti

Base juridique

Zákon č. 252/1997 Sb., o zemědělství, v platném znění

Zákon č. 166/1999 Sb., o veterinární péči a o změně některých souvisejících zákonů, v platném znění

Zásady, kterými se stanovují podmínky pro poskytování dotací na základě § 2 a § 2d zákona č. 252/1997 Sb., o zemědělství

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Aides visant à compenser les coûts de la prévention et de l’éradication des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux et aides visant à compenser les dommages causés par des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux

Forme de l’aide

Services subventionnés

Budget

Budget global: CZK 3 600 (millions)

Intensité

100 %

Durée

jusqu'au 31.12.2025

Secteurs économiques

Élevage de volailles

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

29.5.2020

Numéro de l'aide

SA.57054 (2020/N)

État membre

Pologne

Région

—

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

COVID-19: The Polish anti-crisis measures — aid for damage compensation and to improve the liquidity of undertakings affected by the COVID-19 outbreak

Base juridique

Act of 4 July 2019 concerning the System of Development Institutions, amended by the Act of 31 March 2020; Resolution of the Polish Council of Ministers of 24 April 2020.

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires

Forme de l’aide

Annulation de dettes, Prêt à taux réduit

Budget

Budget global: PLN 7 500 (millions)

Intensité

75 %

Durée

1.3.2020 — 31.8.2020

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

the Minister of Development acting in consultation with the Minister of Finance, Polski Fundusz Rozwoju S.A.

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

27.7.2020

Numéro de l'aide

SA.57142 (2020/N)

État membre

Danemark

Région

DANMARK

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Tilskud til sammenhængende arealer

i Natura 2000-områder

Base juridique

Lov om naturbeskyttelse

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques

Forme de l’aide

Subvention directe

Budget

Budget global: DKK 35 (millions)

Intensité

100 %

Durée

jusqu'au 31.12.2021

Secteurs économiques

AGRICULTURE; SYLVICULTURE ET PÊCHE

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

27.7.2020

Numéro de l'aide

SA.57211 (2020/N)

État membre

Allemagne

Région

BAYERN

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Bibermanagement — Ausgleichszahlungen bei Biberschäden

Base juridique

Bayern — Richtlinien zum Bibermanagement

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Aides destinées à remédier aux dommages causés par des animaux protégés, Aides destinées à compenser les dommages causés aux forêts par des animaux régis par la loi, Pêche et aquaculture

Forme de l’aide

Subvention directe

Budget

Budget global: EUR 3,85 (millions)

Budget annuel: EUR 0,55 (millions)

Intensité

100 %

Durée

1.1.2021 — 31.12.2027

Secteurs économiques

AGRICULTURE; SYLVICULTURE ET PÊCHE

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

23.6.2020

Numéro de l'aide

SA.57375 (2020/N)

État membre

Hongrie

Région

Hungary

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

COVID-19 Compensation of companies for the damage caused by the COVID-19 outbreak and the related containment and lock-down measures

Base juridique

Amendment to the Decree of Ministry of Foreign Affairs and Trade No. 7/2020 (IV. 16.) on aid measures for increasing competitiveness of undertakings in relation with COVID-19 outbreak

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires

Forme de l’aide

Subvention directe

Budget

Budget global: HUF 50 000 (millions)

Budget annuel: HUF 50 000 (millions)

Intensité

—

Durée

jusqu'au 31.8.2020

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

27.8.2020

Numéro de l'aide

SA.57541 (2020/N)

État membre

Estonie

Région

Estonia

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Support for international passenger shipping (Seafarer scheme)

Base juridique

Regulation granting aid passed by the Minister of Economic Affairs and Communications «The conditions and procedure for granting support to international passenger shipping», to be issued on the basis of the State Budget Act.

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Développement sectoriel

Forme de l’aide

Avantage fiscal ou exonération de taxation

Budget

Budget global: EUR 27 (millions)

Budget annuel: EUR 7,6 (millions)

Intensité

—

Durée

1.7.2020 — 31.12.2023

Secteurs économiques

Transports par eau, Transports maritimes et côtiers de passagers

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

28.8.2020

Numéro de l'aide

SA.57755 (2020/N)

État membre

Italie

Région

ABRUZZO, SICILIA, PIEMONTE, BASILICATA

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Rescue aid to Blutec SpA in A.S.

Base juridique

DECRETO-LEGGE 23 dicembre 2003, n. 347

DECRETO 23 dicembre 2004, n. 319

Decreto Legge 30 gennaio 1979 n. 26

Type de la mesure

Aide ad hoc

BLUTEC S.P.A. — INGEGNERIA ITALIA S.R.L.

Objectif

Sauvetage d'entreprises en difficulté

Forme de l’aide

Garantie

Budget

Budget global: EUR 3,5 (millions)

Intensité

—

Durée

31.8.2020 — 28.2.2021

Secteurs économiques

Industrie automobile

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

20.7.2020

Numéro de l'aide

SA.57818 (2020/N)

État membre

Allemagne

Région

—

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Mecklenburg-Vorpommern: Richtlinie über die Gewährung von Zuwendungen für Schäden, die durch besonders geschützte Großvogelarten verursacht wurden (Nachtrag Haushaltsmittel)

Base juridique

Richtlinie über die Gewährung von Zuwendungen für Schäden, die durch besonders geschützte Großvogelarten verursacht wurden

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Aides destinées à remédier aux dommages causés par des animaux protégés

Forme de l’aide

Subvention directe

Budget

Budget global: EUR 1,35 (millions)

Intensité

100 %

Durée

jusqu'au 31.12.2022

Secteurs économiques

AGRICULTURE; SYLVICULTURE ET PÊCHE

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

24.7.2020

Numéro de l'aide

SA.57849 (2020/N)

État membre

Allemagne

Région

SACHSEN-ANHALT

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Sachsen-Anhalt: Ergänzungen zur Beihilfe zur Förderung von Maßnahmen des Herdenschutzes vor dem Wolf und zum Ausgleich von Schäden durch Wolf und Luchs

Base juridique

Richtlinie Herdenschutz und Schadensausgleich

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Aides destinées à remédier aux dommages causés par des animaux protégés

Forme de l’aide

Subvention/Bonification d’intérêts

Budget

Budget global: EUR 3 (millions)

Budget annuel: EUR 1 (millions)

Intensité

100 %

Durée

jusqu'au 30.6.2021

Secteurs économiques

Culture et production animale; chasse et services annexes

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

13.8.2020

Numéro de l'aide

SA.57937 (2020/N)

État membre

Italie

Région

—

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Italy — Covid-19 — State guarantee for portfolio of trade credit insurances

Base juridique

Decreto-legge 19 maggio 2020, n. 34, recante «Misure urgenti in materia di salute, sostegno al lavoro e all’economia, nonché di politiche sociali connesse all'emergenza epidemiologica da COVID-19»

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Remède à une perturbation grave de l'économie

Forme de l’aide

Garantie

Budget

Budget global: EUR 2 000 (millions)

Intensité

%

Durée

jusqu'au 31.12.2020

Secteurs économiques

Assurance

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Ministry of Economy and Finance

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

7.8.2020

Numéro de l'aide

SA.58018 (2020/N)

État membre

Tchéquie

Région

—

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

COVID-19: Support for Health Spa’s

Base juridique

Act No. 218/2000 Coll. on Budgetary Rules;

Act No. 164/2001 Coll. on natural curative resources, sources of naturally occurring mineral water, natural curative spas and spa facilities and change to some related acts (the Spa Act);

Act No. 215/2004 Coll. amending the regulation of relations in the area of State aid and amending the Act on the promotion of research and development;

Government Resolution No. 631/2020 of 8 June 2020, on the crisis action plan for tourism in the Czech Republic 2020–2021;

Government Resolution No. 703/2020 of 29 June 2020, on the support of the spa tourism industry (COVID-Spa Act)

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Développement régional (y compris la coopération territoriale)

Forme de l’aide

Autres

Budget

Budget global: CZK 1 000 (millions)

Intensité

%

Durée

jusqu'au 31.12.2020

Secteurs économiques

Autres activités pour la santé humaine

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

14.8.2020

Numéro de l'aide

SA.58095 (2020/N)

État membre

Bulgarie

Région

Yugoiztochen, Severoiztochen

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

COVID-19: concession fee deferral Burgas and Varna airports

Base juridique

National legal basis: The Concessions Act (CA) and an excerpt from Minutes № 34 of a meeting of the Council of Ministers on 3 June 2020 with a decision approving a Report with measures to support air transport.

Type de la mesure

Aide ad hoc

Fraport Twin Star Airport Management AD

Objectif

Remède à une perturbation grave de l'économie, Infrastructures ou équipements aéroportuaires, Exploitation aéroportuaire

Forme de l’aide

Prêt à taux réduit

Budget

Budget annuel: BGN 8,5274 (millions)

Intensité

%

Durée

A partir de 17.8.2020

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

27.8.2020

Numéro de l'aide

SA.58166 (2020/N)

État membre

Roumanie

Région

—

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Support for SMEs and certain related large enterprises to overcome the economic crisis caused by the COVID pandemic — 19

Base juridique

GOVERNMENT EMERGENCY ORDINANCE no. 130 of July 31, 2020 on some measures for financial support from non-reimbursable external funds related to the Competitiveness Operational Program 2014-2020 in the context of the crisis caused by COVID-19, as well as other measures in the field of European funds.

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Remède à une perturbation grave de l'économie

Forme de l’aide

Subvention directe

Budget

Budget global: RON 4 521 000 (millions)

Intensité

%

Durée

jusqu'au 31.12.2020

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

24.8.2020

Numéro de l'aide

SA.58167 (2020/N)

État membre

Tchéquie

Région

—

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

COVID-19 — CZ — 3.1 TF — Operational Programme Employment

Base juridique

The Resolution No 867 of 28 November 2012 to prepare the programmes co-financed by the Common Strategic Framework Funds for programming period 2014-2020.

The Budget rules Act No 2018/2020 of 27 June 2000 (part relating to granting of direct grants), section 14 and following.

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

—

Forme de l’aide

—

Budget

—

Intensité

%

Durée

—

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

17.8.2020

Numéro de l'aide

SA.58276 (2020/N)

État membre

Hongrie

Région

—

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Amendment of the scheme SA.56926 (2020/N) as modified in SA.57350 (2020/N) concerning aid measures for increasing competitiveness of undertakings in relation with the COVID-19 outbreak

Base juridique

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Remède à une perturbation grave de l'économie

Forme de l’aide

—

Budget

Budget global: HUF 169 330 (millions)

Budget annuel: HUF 169 330 (millions)

Intensité

—

Durée

—

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

21.8.2020

Numéro de l'aide

SA.58300 (2020/N)

État membre

Italie

Région

COMO

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

Misure fiscali a sostegno dell'economia del comune di Campione d'Italia

Base juridique

Article 129-bis (Provisions in the field of direct taxation and excise duties for the municipality of Campione d'Italia) as introduced in the Law of 17 July 2020, no. 77, integrating and converting into law the Law Decree of 19 May 2020, no. 34 (Decreto Rilancio).

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Remède à une perturbation grave de l'économie

Forme de l’aide

Autre forme d'avantage fiscal

Budget

Budget global: EUR 0,46 (millions)

Budget annuel: EUR 0,46 (millions)

Intensité

—

Durée

jusqu'au 31.12.2020

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

28.8.2020

Numéro de l'aide

SA.58367 (2020/N)

État membre

Grèce

Région

ELLADA, KENTRIKI MAKEDONIA

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

WORKING CAPITAL FOR VERY SMALL AND SMALL ENTERPRISES IN THE REGION OF CENTRAL MACEDONIA

Base juridique

New call for action on aid for operations affected by COVID-19 in Central Macedonia

Type de la mesure

Régime d'aide

—

Objectif

Remède à une perturbation grave de l'économie

Forme de l’aide

Subvention directe

Budget

Budget global: EUR 150 (millions)

Budget annuel: EUR 150 (millions)

Intensité

—

Durée

jusqu'au 31.12.2020

Secteurs économiques

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—

Date d’adoption de la décision

1.9.2020

Numéro de l'aide

SA.58479 (2020/N)

État membre

Royaume-Uni

Région

UNITED KINGDOM

—

Titre (et/ou nom du bénéficiaire)

COVID-19: Trade Credit Reinsurance Scheme — Amendment to State aid case SA.57451

Base juridique

Common Law Powers and Corona Virus Act 2020

Type de la mesure

Régime d'aide

NA — aid scheme

Objectif

Remède à une perturbation grave de l'économie

Forme de l’aide

Garantie

Budget

Budget global: GBP 10 000 (millions)

Intensité

—

Durée

jusqu'au 31.12.2020

Secteurs économiques

Assurance

Nom et adresse de l’autorité chargée de l’octroi

Autres informations

—