ISSN 1977-0936 |
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Journal officiel de l'Union européenne |
C 92 |
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Édition de langue française |
Communications et informations |
61e année |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |
FR |
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IV Informations
INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
Commission européenne
9.3.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 92/1 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2018/C 092/01)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
Normes de type A Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité. |
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(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
CEN |
EN ISO 12100:2010 Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 12100-1:2003 EN ISO 12100-2:2003 EN ISO 14121-1:2007 Note 2.1 |
30.11.2013 |
Normes de type B Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
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CEN |
EN 349:1993+A1:2008 Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 547-1:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l’ensemble du corps dans les machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 547-2:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d’accès |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 547-3:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 574:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 614-1:2006+A1:2009 Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 614-2:2000+A1:2008 Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 842:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-1:1997+A1:2008 Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l’homme et les dispositifs de signalisation et organes de service |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-2:1997+A1:2008 Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-3:2000+A1:2008 Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-4:2010 Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 981:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d’information |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-1:2001+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-2:2003+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d’éléments de machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-3:2002+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l’utilisation de machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-4:2005+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1032:2003+A1:2008 Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d’émission vibratoire |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1037:1995+A1:2008 Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 1: Choix des méthodes d’essai |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-2:2006+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 2: Méthode par traçage pour l’évaluation du débit d’émission d’un polluant donné |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-3:2006+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 3: Méthode sur banc d’essai pour le mesurage du débit d’émission d’un polluant donné |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-4:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 4: Efficacité de captage d’un système d’aspiration — Méthode par traçage |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-6:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-7:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-8:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d’essai |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-9:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d’essai |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-11:2001+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 11: Indice d’assainissement |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1127-1:2011 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie |
18.11.2011 |
EN 1127-1:2007 Note 2.1 |
31.7.2014 |
CEN |
EN 1127-2:2014 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines |
13.2.2015 |
EN 1127-2:2002+A1:2008 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 1299:1997+A1:2008 Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en œuvre de l’isolation des sources |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1837:1999+A1:2009 Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 3741:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d’essais réverbérantes (ISO 3741:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3741:2009 Note 2.1 |
30.4.2011 |
CEN |
EN ISO 3743-1:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d’essai à parois dures (ISO 3743-1:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3743-1:2009 Note 2.1 |
30.4.2011 |
CEN |
EN ISO 3743-2:2009 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 3744:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3744:2009 Note 2.1 |
30.4.2011 |
CEN |
EN ISO 3745:2012 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012) |
5.6.2012 |
EN ISO 3745:2009 Note 2.1 |
30.9.2012 |
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EN ISO 3745:2012/A1:2017 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 3746:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d’un plan réfléchissant (ISO 3746:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3746:2009 Note 2.1 |
30.6.2011 |
CEN |
EN ISO 3747:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d’expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3747:2009 Note 2.1 |
30.6.2011 |
CEN |
EN ISO 4413:2010 Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010) |
8.4.2011 |
EN 982:1996+A1:2008 Note 2.1 |
30.11.2011 |
CEN |
EN ISO 4414:2010 Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010) |
8.4.2011 |
EN 983:1996+A1:2008 Note 2.1 |
30.11.2011 |
CEN |
EN ISO 4871:2009 Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d’émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 5136:2009 Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d’autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 7235:2009 Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d’insertion, bruit d’écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 7731:2008 Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 9614-1:2009 Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 9614-3:2009 Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 10326-1:2016 Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l’évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:2016, Version corrigée 2017-02) |
9.6.2017 |
EN 30326-1:1994 Note 2.1 |
30.11.2017 |
CEN |
EN ISO 11161:2007 Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007) |
26.5.2010 |
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EN ISO 11161:2007/A1:2010 |
26.5.2010 |
Note 3 |
30.9.2010 |
CEN |
EN ISO 11200:2014 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11200:2014) |
13.2.2015 |
EN ISO 11200:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN ISO 11201:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d’environnement négligeables (ISO 11201:2010) |
20.10.2010 |
EN ISO 11201:2009 Note 2.1 |
30.11.2010 |
CEN |
EN ISO 11202:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010) |
20.10.2010 |
EN ISO 11202:2009 Note 2.1 |
30.11.2010 |
CEN |
EN ISO 11203:2009 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11204:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement exactes (ISO 11204:2010) |
20.10.2010 |
EN ISO 11204:2009 Note 2.1 |
30.11.2010 |
CEN |
EN ISO 11205:2009 Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d’expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d’émission in situ au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11205:2003) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11546-1:2009 Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11546-2:2009 Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d’acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11688-1:2009 Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d’équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11691:2009 Acoustique — Détermination de la perte d’insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11957:2009 Acoustique — Détermination des performances d’isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 12198-1:2000+A1:2008 Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12198-2:2002+A1:2008 Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12198-3:2002+A1:2008 Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12254:2010 Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité |
26.5.2010 |
EN 12254:1998+A2:2008 Note 2.1 |
30.9.2010 |
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EN 12254:2010/AC:2011 |
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CEN |
EN 12786:2013 Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité |
28.11.2013 |
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CEN |
EN 13490:2001+A1:2008 Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l’opérateur par le siège |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13732-1:2008 Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13732-3:2008 Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13753:2008 Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13849-1:2015 Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2015) |
13.5.2016 |
EN ISO 13849-1:2008 Note 2.1 |
30.6.2016 |
CEN |
EN ISO 13849-2:2012 Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 13849-2:2008 Note 2.1 |
30.4.2013 |
CEN |
EN ISO 13850:2015 Sécurité des machines — Fonction d’arrêt d’urgence — Principes de conception (ISO 13850:2015) |
13.5.2016 |
EN ISO 13850:2008 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN ISO 13855:2010 Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d’approche des parties du corps (ISO 13855:2010) |
20.10.2010 |
EN 999:1998+A1:2008 Note 2.1 |
30.11.2010 |
CEN |
EN ISO 13856-1:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d’essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013) |
28.11.2013 |
EN 1760-1:1997+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN ISO 13856-2:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d’essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013) |
28.11.2013 |
EN 1760-2:2001+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN ISO 13856-3:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013) |
28.11.2013 |
EN 1760-3:2004+A1:2009 Note 2.1 |
31.1.2014 |
CEN |
EN ISO 13857:2008 Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 14119:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013) |
11.4.2014 |
EN 1088:1995+A2:2008 Note 2.1 |
30.4.2015 |
CEN |
EN ISO 14120:2015 Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles (ISO 14120:2015) |
13.5.2016 |
EN 953:1997+A1:2009 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN ISO 14122-1:2016 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d’un moyen d’accès et des exigences générales d’accès (ISO 14122-1:2016) |
9.9.2016 |
EN ISO 14122-1:2001 Note 2.1 |
31.12.2016 |
CEN |
EN ISO 14122-2:2016 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2016) |
9.9.2016 |
EN ISO 14122-2:2001 Note 2.1 |
31.12.2016 |
CEN |
EN ISO 14122-3:2016 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2016) |
9.9.2016 |
EN ISO 14122-3:2001 Note 2.1 |
31.12.2016 |
CEN |
EN ISO 14122-4:2016 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 4: Échelles fixes (ISO 14122-4:2016) |
9.9.2016 |
EN ISO 14122-4:2004 Note 2.1 |
31.12.2016 |
CEN |
EN ISO 14123-1:2015 Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et spécifications à l’intention des constructeurs de machines (ISO 14123-1:2015) |
13.5.2016 |
EN 626-1:1994+A1:2008 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN ISO 14123-2:2015 Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification (ISO 14123-2:2015) |
13.5.2016 |
EN 626-2:1996+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2016 |
CEN |
EN ISO 14159:2008 Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l’hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14738:2008 Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 15536-1:2008 Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15967:2011 Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs |
18.11.2011 |
|
|
CEN |
EN 16590-1:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifié) |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN 16590-2:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié) |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN ISO 19353:2016 Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie (ISO 19353:2015) |
9.9.2016 |
EN 13478:2001+A1:2008 Note 2.1 |
31.7.2016 |
CEN |
EN ISO 20643:2008 Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l’évaluation d’émission de vibration (ISO 20643:2005) |
8.9.2009 |
|
|
|
EN ISO 20643:2008/A1:2012 |
15.11.2012 |
Note 3 |
31.1.2013 |
Normes de type C Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
||||
CEN |
EN 81-3:2000+A1:2008 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques |
8.9.2009 |
|
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EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009 |
|
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|
CEN |
EN 81-31:2010 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d’objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 81-40:2008 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 81-41:2010 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l’usage des personnes à mobilité réduite |
8.4.2011 |
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|
CEN |
EN 81-43:2009 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 115-1:2017 Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation |
Ceci est la première publication |
EN 115-1:2008+A1:2010 Note 2.1 |
31.1.2019 |
CEN |
EN 201:2009 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 267:2009+A1:2011 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides |
18.11.2011 |
EN 267:2009 Note 2.1 |
29.2.2012 |
CEN |
EN 280:2013+A1:2015 Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais |
15.1.2016 |
EN 280:2013 Note 2.1 |
28.2.2017 |
CEN |
EN 289:2014 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 289:2004+A1:2008 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 303-5:2012 Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage |
24.8.2012 |
|
|
CEN |
EN 378-2:2016 Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation |
9.6.2017 |
EN 378-2:2008+A2:2012 Note 2.1 |
30.11.2017 |
CEN |
EN 415-1:2014 Sécurité des machines d’emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d’emballage et de l’équipement associé |
15.1.2016 |
EN 415-1:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 415-3:1999+A1:2009 Sécurité des machines d’emballage — Partie 3: Machines d’emballage à former, remplir et sceller |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-5:2006+A1:2009 Sécurité des machines d’emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-6:2013 Sécurité des machines d’emballage — Partie 6: Machines d’emballage de palettes |
28.11.2013 |
EN 415-6:2006+A1:2009 Note 2.1 |
30.11.2013 |
CEN |
EN 415-7:2006+A1:2008 Sécurité des machines d’emballage — Partie 7: Machines de groupe et d’emballage secondaire |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-8:2008 Sécurité des machines d’emballage — Partie 8: Cercleuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-9:2009 Sécurité des machines d’emballage — Partie 9: Codes d’essai bruit pour machines d’emballage, ligne d’emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3 |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-10:2014 Sécurité des machines d’emballage — Partie 10: Prescriptions générales |
11.7.2014 |
|
|
CEN |
EN 422:2009 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 453:2014 Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène |
15.1.2016 |
EN 453:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 454:2014 Machines pour les produits — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène |
15.1.2016 |
EN 454:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 474-1:2006+A4:2013 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales |
28.11.2013 |
EN 474-1:2006+A3:2013 Note 2.1 |
28.11.2013 |
|
EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014 |
|
|
|
Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I à la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 474-2:2006+A1:2008 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-3:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-4:2006+A2:2012 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses |
23.3.2012 |
|
|
CEN |
EN 474-5:2006+A3:2013 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques |
28.11.2013 |
EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012 Note 2.1 |
31.1.2014 |
CEN |
EN 474-6:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-7:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-8:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-9:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-10:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-11:2006+A1:2008 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-12:2006+A1:2008 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 500-1:2006+A1:2009 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 500-2:2006+A1:2008 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 500-3:2006+A1:2008 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 500-4:2011 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs |
20.7.2011 |
EN 500-4:2006+A1:2009 Note 2.1 |
31.8.2011 |
CEN |
EN 500-6:2006+A1:2008 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 528:2008 Transtockeurs — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 536:2015 Machines pour la construction des routes — Centrales d’enrobage pour matériaux routiers — Prescriptions de sécurité |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 609-1:2017 Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin |
9.6.2017 |
EN 609-1:1999+A2:2009 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN 609-2:1999+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 617:2001+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 618:2002+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 619:2002+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 620:2002+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 676:2003+A2:2008 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux |
8.9.2009 |
|
|
|
EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 |
|
|
|
CEN |
EN 690:2013 Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité |
11.4.2014 |
EN 690:1994+A1:2009 Note 2.1 |
30.4.2014 |
CEN |
EN 692:2005+A1:2009 Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 693:2001+A2:2011 Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques |
18.11.2011 |
EN 693:2001+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2012 |
CEN |
EN 703:2004+A1:2009 Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 706:1996+A1:2009 Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 707:1999+A1:2009 Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 709:1997+A4:2009 Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité |
26.5.2010 |
EN 709:1997+A2:2009 Note 2.1 |
31.12.2010 |
|
EN 709:1997+A4:2009/AC:2012 |
|
|
|
CEN |
EN 710:1997+A1:2010 Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes |
20.10.2010 |
|
|
|
EN 710:1997+A1:2010/AC:2012 |
|
|
|
CEN |
EN 741:2000+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 746-1:1997+A1:2009 Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 746-2:2010 Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 746-3:1997+A1:2009 Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l’utilisation des gaz d’atmosphère |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 786:1996+A2:2009 Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 792-13:2000+A1:2008 Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 809:1998+A1:2009 Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 809:1998+A1:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN 818-1:1996+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-2:1996+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-3:1999+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-4:1996+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-5:1999+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-6:2000+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l’information sur l’utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-7:2002+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 848-1:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical |
15.11.2012 |
EN 848-1:2007+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2013 |
CEN |
EN 848-2:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée |
15.11.2012 |
EN 848-2:2007+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2013 |
CEN |
EN 848-3:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique |
5.4.2013 |
EN 848-3:2007+A2:2009 Note 2.1 |
30.4.2013 |
CEN |
EN 859:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle |
24.8.2012 |
EN 859:2007+A1:2009 Note 2.1 |
31.12.2012 |
CEN |
EN 860:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face |
24.8.2012 |
EN 860:2007+A1:2009 Note 2.1 |
31.12.2012 |
CEN |
EN 861:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir |
24.8.2012 |
EN 861:2007+A1:2009 Note 2.1 |
31.12.2012 |
CEN |
EN 869:2006+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 908:1999+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d’irrigation — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 909:1998+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 930:1997+A2:2009 Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 931:1997+A2:2009 Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 940:2009+A1:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois |
5.6.2012 |
EN 940:2009 Note 2.1 |
31.8.2012 |
CEN |
EN 957-6:2010+A1:2014 Appareils d’entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d’essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires |
13.2.2015 |
|
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CEN |
EN 972:1998+A1:2010 Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité |
8.4.2011 |
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|
EN 972:1998+A1:2010/AC:2011 |
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CEN |
EN 1010-1:2004+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1010-2:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1010-3:2002+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1010-4:2004+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 1012-1:2010 Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d’air |
8.4.2011 |
|
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CEN |
EN 1012-2:1996+A1:2009 Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 1012-3:2013 Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé |
11.4.2014 |
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CEN |
EN 1028-1:2002+A1:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1028-2:2002+A1:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d’amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1034-1:2000+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-2:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-3:2011 Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses |
29.2.2012 |
EN 1034-3:1999+A1:2009 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN 1034-4:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d’alimentation |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 1034-5:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-6:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 1034-7:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-8:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage |
5.6.2012 |
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CEN |
EN 1034-13:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 1034-14:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 1034-16:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton |
5.6.2012 |
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CEN |
EN 1034-17:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé |
15.11.2012 |
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CEN |
EN 1034-21:2012 Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses |
15.11.2012 |
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CEN |
EN 1034-22:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 1034-26:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines |
24.8.2012 |
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|
CEN |
EN 1034-27:2012 Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines |
15.11.2012 |
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CEN |
EN 1114-1:2011 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses |
29.2.2012 |
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|
CEN |
EN 1114-3:2001+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1175-1:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie |
8.4.2011 |
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CEN |
EN 1175-2:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d’un moteur thermique |
8.4.2011 |
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CEN |
EN 1175-3:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d’un moteur thermique |
8.4.2011 |
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CEN |
EN 1218-1:1999+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 1218-2:2004+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1218-3:2001+A1:2009 Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 1218-5:2004+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 1247:2004+A1:2010 Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1248:2001+A1:2009 Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1265:1999+A1:2008 Sécurité des machines — Code d’essai acoustique pour machines et équipements de fonderie |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1374:2000+A1:2010 Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 1398:2009 Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1417:2014 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité |
15.1.2016 |
EN 1417:1996+A1:2008 Note 2.1 |
31.12.2016 |
CEN |
EN 1459-1:2017 Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots à portée variable |
Ceci est la première publication |
EN 1459:1998+A3:2012 Note 2.1 |
30.9.2018 |
CEN |
EN 1459-2:2015 Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: Chariots à portée variable rotatifs |
15.1.2016 |
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CEN |
EN 1492-1:2000+A1:2008 Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d’usage courant |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1492-2:2000+A1:2008 Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d’usage courant |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1492-4:2004+A1:2008 Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 1493:2010 Élévateurs de véhicules |
8.4.2011 |
EN 1493:1998+A1:2008 Note 2.1 |
4.8.2011 |
CEN |
EN 1494:2000+A1:2008 Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1495:1997+A2:2009 Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) |
18.12.2009 |
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|
EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010 |
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|
|
Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 1501-1:2011+A1:2015 Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière |
15.1.2016 |
EN 1501-1:2011 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 1501-2:2005+A1:2009 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral |
29.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1501-3:2008 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1501-4:2007 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d’essai acoustique des bennes de collecte des déchets |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1501-5:2011 Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets |
18.11.2011 |
EN 1501-1:1998+A2:2009 Note 2.1 |
29.2.2012 |
CEN |
EN 1526:1997+A1:2008 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1539:2015 Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité |
13.5.2016 |
EN 1539:2009 Note 2.1 |
30.4.2016 |
CEN |
EN 1547:2001+A1:2009 Équipements thermiques industriels — Code d’essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1550:1997+A1:2008 Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1554:2012 Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour |
24.8.2012 |
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|
CEN |
EN 1570-1:2011+A1:2014 Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à deux niveaux définis |
13.5.2016 |
EN 1570-1:2011 Note 2.1 |
La date de cette publication |
CEN |
EN 1570-2:2016 Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 2: Tables élévatrices desservant plus de deux paliers fixes d’un bâtiment utilisées pour transporter des marchandises et dont la vitesse ne dépasse pas 0,15 m/s |
9.6.2017 |
|
|
CEN |
EN 1612-1:1997+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 1672-2:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1673:2000+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 1674:2015 Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relative à la sécurité et à l’hygiène |
15.1.2016 |
EN 1674:2000+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2016 |
CEN |
EN 1677-1:2000+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8 |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1677-2:2000+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8 |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1677-3:2001+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8 |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1677-4:2000+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8 |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 1677-5:2001+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4 |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1677-6:2001+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4 |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 1678:1998+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 1679-1:1998+A1:2011 Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression |
20.7.2011 |
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|
CEN |
EN 1710:2005+A1:2008 Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses |
8.9.2009 |
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|
EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 |
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CEN |
EN 1755:2000+A2:2013 Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables |
28.11.2013 |
EN 1755:2000+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 1756-1:2001+A1:2008 Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1756-2:2004+A1:2009 Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1777:2010 Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais |
26.5.2010 |
EN 1777:2004+A1:2009 Note 2.1 |
30.9.2010 |
CEN |
EN 1804-1:2001+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1804-2:2001+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1804-3:2006+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1807-1:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre |
28.11.2013 |
EN 1807:1999+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 1807-2:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes |
28.11.2013 |
EN 1807:1999+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 1808:2015 Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Examen et essais |
13.5.2016 |
EN 1808:1999+A1:2010 Note 2.1 |
13.5.2016 |
CEN |
EN 1829-1:2010 Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1829-2:2008 Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement |
8.9.2009 |
|
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|
EN 1829-2:2008/AC:2011 |
|
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|
CEN |
EN 1845:2007 Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 1846-2:2009+A1:2013 Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances |
28.11.2013 |
EN 1846-2:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 1846-3:2013 Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances |
28.11.2013 |
EN 1846-3:2002+A1:2008 Note 2.1 |
31.1.2014 |
CEN |
EN 1853:1999+A1:2009 Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1870-3:2001+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1870-4:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel |
5.6.2012 |
EN 1870-4:2001+A1:2009 Note 2.1 |
30.9.2012 |
CEN |
EN 1870-5:2002+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante |
15.11.2012 |
EN 1870-5:2002+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2013 |
CEN |
EN 1870-6:2002+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1870-7:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel |
5.4.2013 |
EN 1870-7:2002+A1:2009 Note 2.1 |
30.4.2013 |
CEN |
EN 1870-8:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel |
5.4.2013 |
EN 1870-8:2001+A1:2009 Note 2.1 |
31.5.2013 |
CEN |
EN 1870-9:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels |
15.11.2012 |
EN 1870-9:2000+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2013 |
CEN |
EN 1870-10:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante |
28.11.2013 |
EN 1870-10:2003+A1:2009 Note 2.1 |
30.11.2013 |
CEN |
EN 1870-11:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales) |
11.4.2014 |
EN 1870-11:2003+A1:2009 Note 2.1 |
30.4.2014 |
CEN |
EN 1870-12:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires |
11.4.2014 |
EN 1870-12:2003+A1:2009 Note 2.1 |
30.4.2014 |
CEN |
EN 1870-13:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur |
5.6.2012 |
EN 1870-13:2007+A1:2009 Note 2.1 |
30.9.2012 |
CEN |
EN 1870-14:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales |
5.6.2012 |
EN 1870-14:2007+A1:2009 Note 2.1 |
30.9.2012 |
CEN |
EN 1870-15:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels |
5.4.2013 |
EN 1870-15:2004+A1:2009 Note 2.1 |
30.4.2013 |
CEN |
EN 1870-16:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V |
5.4.2013 |
EN 1870-16:2005+A1:2009 Note 2.1 |
30.4.2013 |
CEN |
EN 1870-17:2012+A1:2015 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) |
13.5.2016 |
EN 1870-17:2012 Note 2.1 |
La date de cette publication |
CEN |
EN 1870-19:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier |
11.4.2014 |
EN 1870-1:2007+A1:2009 Note 2.1 |
31.5.2014 |
CEN |
EN 1889-1:2011 Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques |
18.11.2011 |
|
|
CEN |
EN 1889-2:2003+A1:2009 Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1915-1:2013 Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité |
28.11.2013 |
EN 1915-1:2001+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 1915-2:2001+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d’essai |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1915-3:2004+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1915-4:2004+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1953:2013 Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité |
28.11.2013 |
EN 1953:1998+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2014 |
CEN |
EN 1974:1998+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 2151:2008 Acoustique — Code d’essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 2860:2008 Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 2867:2011 Engins de terrassement — Moyens d’accès (ISO 2867:2011) |
18.11.2011 |
EN ISO 2867:2008 Note 2.1 |
31.7.2014 |
CEN |
EN ISO 3164:2013 Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013) |
28.11.2013 |
EN ISO 3164:2008 Note 2.1 |
30.11.2013 |
CEN |
EN ISO 3266:2010 Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010) |
20.10.2010 |
|
|
|
EN ISO 3266:2010/A1:2015 |
13.5.2016 |
Note 3 |
30.6.2016 |
CEN |
EN ISO 3411:2007 Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3449:2008 Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d’objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3450:2011 Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d’essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 3450:2008 Note 2.1 |
31.5.2012 |
CEN |
EN ISO 3457:2008 Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3471:2008 Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3691-1:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013) |
15.1.2016 |
EN ISO 3691-1:2012 Note 2.1 |
31.1.2016 |
|
EN ISO 3691-1:2015/AC:2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 3691-5:2014 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) |
11.7.2014 |
EN ISO 3691-5:2009 Note 2.1 |
31.8.2014 |
|
EN ISO 3691-5:2014/AC:2014 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 3691-6:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013) |
13.5.2016 |
EN ISO 3691-6:2013 Note 2.1 |
13.5.2016 |
|
EN ISO 3691-6:2015/AC:2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-1:2015 Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013) |
13.5.2016 |
EN ISO 4254-1:2013 Note 2.1 |
13.5.2016 |
CEN |
EN ISO 4254-5:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-5:2009/AC:2011 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-6:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d’engrais liquides (ISO 4254-6:2009) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-6:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-7:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-7:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-10:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-10:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-11:2010 Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) |
8.4.2011 |
EN 704:1999+A1:2009 Note 2.1 |
30.6.2011 |
CEN |
EN ISO 4254-12:2012 Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012) |
24.8.2012 |
EN 745:1999+A1:2009 Note 2.1 |
31.12.2012 |
|
EN ISO 4254-12:2012/A1:2017 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 4254-14:2016 Matériel agricole — Sécurité — Partie 14: Enrubanneuses (ISO 4254-14:2016) |
9.9.2016 |
|
|
CEN |
EN ISO 5395-1:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013) |
28.11.2013 |
EN 836:1997+A4:2011 Note 2.1 |
30.9.2014 |
CEN |
EN ISO 5395-2:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013) |
28.11.2013 |
EN 836:1997+A4:2011 Note 2.1 |
30.9.2014 |
|
EN ISO 5395-2:2013/A1:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
30.6.2017 |
|
EN ISO 5395-2:2013/A2:2017 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 5395-3:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013) |
28.11.2013 |
EN 836:1997+A4:2011 Note 2.1 |
30.9.2014 |
|
EN ISO 5395-3:2013/A1:2017 |
9.6.2017 |
Note 3 |
31.8.2017 |
CEN |
EN ISO 5674:2009 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d’arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d’usure et critères d’acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 6682:2008 Engins de terrassement — Zones de confort et d’accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 6683:2008 Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 7096:2008 Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2000) |
8.9.2009 |
|
|
|
EN ISO 7096:2008/AC:2009 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 8230-1:2008 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 8230-2:2008 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 8230-3:2008 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 8528-13:2016 Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Partie 13: Sécurité (ISO 8528-13:2016, Version corrigée 2016-10-15) |
9.9.2016 |
EN 12601:2010 Note 2.1 |
30.6.2017 |
CEN |
EN ISO 9902-1:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-1:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
|
EN ISO 9902-1:2001/A2:2014 |
15.1.2016 |
Note 3 |
29.2.2016 |
CEN |
EN ISO 9902-2:2001 Matériel pour l’industrie textile — Détermination de l’émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-2:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
|
EN ISO 9902-2:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
13.2.2015 |
CEN |
EN ISO 9902-3:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-3:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
|
EN ISO 9902-3:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
13.2.2015 |
CEN |
EN ISO 9902-4:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-4:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
|
EN ISO 9902-4:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
13.2.2015 |
CEN |
EN ISO 9902-5:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-5:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
|
EN ISO 9902-5:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
13.2.2015 |
CEN |
EN ISO 9902-6:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-6:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
|
EN ISO 9902-6:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
13.2.2015 |
CEN |
EN ISO 9902-7:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-7:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
|
EN ISO 9902-7:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
13.2.2015 |
CEN |
EN ISO 10218-1:2011 Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011) |
18.11.2011 |
EN ISO 10218-1:2008 Note 2.1 |
1.1.2013 |
CEN |
EN ISO 10218-2:2011 Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011) |
18.11.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-1:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-2:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-3:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-4:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-5:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-6:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10517:2009 Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 10517:2009/A1:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
30.9.2014 |
CEN |
EN ISO 10821:2005 Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 10821:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
28.12.2009 |
CEN |
EN ISO 11102-1:2009 Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997) |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11102-2:2009 Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d’essai de l’angle de désengagement (ISO 11102-2:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11111-1:2016 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2016) |
9.6.2017 |
|
30.11.2017 |
CEN |
EN ISO 11111-2:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-2:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
31.1.2010 |
|
EN ISO 11111-2:2005/A2:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
La date de cette publication |
CEN |
EN ISO 11111-3:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-3:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
31.1.2010 |
|
EN ISO 11111-3:2005/A2:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
La date de cette publication |
CEN |
EN ISO 11111-4:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d’articles de corderie (ISO 11111-4:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-4:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
31.1.2010 |
|
EN ISO 11111-4:2005/A2:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
La date de cette publication |
CEN |
EN ISO 11111-5:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-5:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
31.1.2010 |
|
EN ISO 11111-5:2005/A2:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
La date de cette publication |
CEN |
EN ISO 11111-6:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d’étoffes (ISO 11111-6:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-6:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
31.1.2010 |
|
EN ISO 11111-6:2005/A2:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
La date de cette publication |
CEN |
EN ISO 11111-7:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-7:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
31.1.2010 |
|
EN ISO 11111-7:2005/A2:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
La date de cette publication |
CEN |
EN ISO 11145:2016 Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2016) |
9.9.2016 |
EN ISO 11145:2008 Note 2.1 |
30.9.2016 |
CEN |
EN ISO 11148-1:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d’éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011) |
24.8.2012 |
EN 792-1:2000+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11148-2:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-2:2000+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11148-3:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 11148-3:2010 Note 2.1 |
30.6.2013 |
CEN |
EN ISO 11148-4:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 11148-4:2010 Note 2.1 |
30.6.2013 |
CEN |
EN ISO 11148-5:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-5:2000+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11148-6:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d’assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 11148-6:2010 Note 2.1 |
30.6.2013 |
CEN |
EN ISO 11148-7:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012) |
15.11.2012 |
EN 792-7:2001+A1:2008 Note 2.1 |
28.2.2013 |
CEN |
EN ISO 11148-8:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-8:2001+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11148-9:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d’outillage (ISO 11148-9:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-9:2001+A1:2008 Note 2.1 |
1.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11148-10:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-10:2000+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11148-11:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-11:2000+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11148-12:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012) |
5.4.2013 |
EN 792-12:2000+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2013 |
CEN |
EN ISO 11252:2013 Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013) |
28.11.2013 |
EN ISO 11252:2008 Note 2.1 |
28.2.2014 |
CEN |
EN ISO 11553-1:2008 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11553-2:2008 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11553-3:2013 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 11554:2017 Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d’essai de la puissance et de l’énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2017) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 11554:2008 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 11680-1:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11680-1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11680-2:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11680-2:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11681-1:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11681-1:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11681-2:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l’élagage des arbres (ISO 11681-2:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11681-2:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
|
EN ISO 11681-2:2011/A1:2017 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 11806-1:2011 Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11806:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 11806-2:2011 Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011) |
29.2.2012 |
|
|
CEN |
EN ISO 11850:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011) |
29.2.2012 |
EN 14861:2004+A1:2009 Note 2.1 |
31.5.2012 |
|
EN ISO 11850:2011/A1:2016 |
9.9.2016 |
Note 3 |
31.8.2016 |
CEN |
EN 12001:2012 Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité |
15.11.2012 |
EN 12001:2003+A1:2009 Note 2.1 |
28.2.2013 |
CEN |
EN 12012-1:2007+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12012-3:2001+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12012-4:2006+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12013:2000+A1:2008 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12016:2013 Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité |
28.11.2013 |
EN 12016:2004+A1:2008 Note 2.1 |
28.2.2014 |
CEN |
EN 12041:2014 Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
15.1.2016 |
EN 12041:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12042:2014 Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
13.2.2015 |
EN 12042:2005+A1:2010 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 12043:2014 Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
15.1.2016 |
EN 12043:2000+A1:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12044:2005+A1:2009 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12053:2001+A1:2008 Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour le mesurage des émissions de bruit |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12077-2:1998+A1:2008 Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l’hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12110:2014 Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 12110:2002+A1:2008 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 12111:2014 Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 12111:2002+A1:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 12158-1:2000+A1:2010 Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12158-2:2000+A1:2010 Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12159:2012 Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement |
5.4.2013 |
EN 12159:2000+A1:2009 Note 2.1 |
31.5.2013 |
CEN |
EN 12162:2001+A1:2009 Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d’essai hydrostatique |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12203:2003+A1:2009 Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12267:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12268:2014 Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne |
15.1.2016 |
EN 12268:2003+A1:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12301:2000+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-1:2013 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers |
28.11.2013 |
EN 12312-1:2001+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 12312-2:2014 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat |
13.2.2015 |
EN 12312-2:2002+A1:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 12312-3:2017 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande |
9.6.2017 |
EN 12312-3:2003+A1:2009 Note 2.1 |
31.7.2017 |
CEN |
EN 12312-4:2014 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers |
11.7.2014 |
EN 12312-4:2003+A1:2009 Note 2.1 |
30.9.2014 |
CEN |
EN 12312-5:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-6:2017 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d’antigivrage |
9.6.2017 |
EN 12312-6:2004+A1:2009 Note 2.1 |
30.9.2017 |
CEN |
EN 12312-7:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-8:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-9:2013 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes |
28.11.2013 |
EN 12312-9:2005+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 12312-10:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-12:2017 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d’alimentation en eau potable |
Ceci est la première publication |
EN 12312-12:2002+A1:2009 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN 12312-13:2017 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide toilettes |
Ceci est la première publication |
EN 12312-13:2002+A1:2009 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN 12312-14:2014 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d’accès à bord des passagers à mobilité réduite |
13.2.2015 |
EN 12312-14:2006+A1:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 12312-15:2006+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-16:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-17:2004+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-18:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-19:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-20:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d’alimentation électrique au sol |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12321:2003+A1:2009 Machines d’exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12331:2003+A2:2010 Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12348:2000+A1:2009 Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12355:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12385-1:2002+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-2:2002+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-3:2004+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l’utilisation et la maintenance |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-4:2002+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-10:2003+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12387:2005+A1:2009 Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12409:2008+A1:2011 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité |
29.2.2012 |
EN 12409:2008 Note 2.1 |
30.4.2012 |
CEN |
EN 12417:2001+A2:2009 Machines-outils — Sécurité — Centres d’usinage |
8.9.2009 |
|
|
|
EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN 12418:2000+A1:2009 Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12463:2004+A1:2011 Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.7.2011 |
|
|
CEN |
EN 12505:2000+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d’hygiène |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12525:2000+A2:2010 Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 12545:2000+A1:2009 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Code d’essai acoustique — Exigences générales |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12547:2014 Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité |
15.1.2016 |
EN 12547:1999+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12549:1999+A1:2008 Acoustique — Code d’essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d’expertise |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12581:2005+A1:2010 Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12621:2006+A1:2010 Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12622:2009+A1:2013 Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques |
11.4.2014 |
EN 12622:2009 Note 2.1 |
30.4.2014 |
CEN |
EN 12629-1:2000+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-2:2002+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-3:2002+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-4:2001+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-5-1:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe vertical |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-5-2:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe horizontal |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-5-3:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-5-4:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-6:2004+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-7:2004+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-8:2002+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton) |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12635:2002+A1:2008 Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation |
8.9.2009 |
|
|
Attention: En ce qui concerne le point 5.1 et l’annexe D, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.1.2, 1.1.6, 1.2.1, 1.3.7, 1.3.8.2, 1.4.1, 1.4.3 et 1.5.14 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 12643:2014 Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié) |
11.7.2014 |
EN 12643:1997+A1:2008 Note 2.1 |
31.8.2014 |
CEN |
EN 12644-1:2001+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l’utilisation et les essais — Partie 1: Instructions |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12644-2:2000+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l’utilisation et les essais — Partie 2: Marquage |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12649:2008+A1:2011 Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité |
18.11.2011 |
EN 12649:2008 Note 2.1 |
31.1.2012 |
CEN |
EN 12653:1999+A2:2009 Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12693:2008 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12717:2001+A1:2009 Sécurité des machines-outils — Perceuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12733:2001+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12750:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces |
28.11.2013 |
EN 12750:2001+A1:2009 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 12753:2005+A1:2010 Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12757-1:2005+A1:2010 Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12779:2015 Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d’extraction de copeaux et de poussières — Prescriptions de sécurité |
13.5.2016 |
EN 12779:2004+A1:2009 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN 12852:2001+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 12853:2001+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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|
EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010 |
|
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|
CEN |
EN 12854:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 12855:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12881-1:2014 Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane |
13.2.2015 |
EN 12881-1:2005+A1:2008 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 12881-2:2005+A1:2008 Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12882:2015 Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité |
15.1.2016 |
EN 12882:2008 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12921-1:2005+A1:2010 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12921-2:2005+A1:2008 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12921-3:2005+A1:2008 Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12921-4:2005+A1:2008 Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12965:2003+A2:2009 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12978:2003+A1:2009 Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d’essai |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12981:2005+A1:2009 Installations d’application — Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12984:2005+A1:2010 Machines pour la transformation des produits alimentaires — Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d’outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12999:2011+A1:2012 Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement |
24.8.2012 |
EN 12999:2011 Note 2.1 |
31.12.2012 |
CEN |
EN 13000:2010+A1:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles |
13.2.2015 |
EN 13000:2010 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 13001-1:2015 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions |
15.1.2016 |
EN 13001-1:2004+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 13001-2:2014 Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Charges |
15.1.2016 |
EN 13001-2:2011 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 13001-3-1:2012+A1:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d’aptitude des charpentes en acier |
28.11.2013 |
EN 13001-3-1:2012 Note 2.1 |
31.1.2014 |
CEN |
EN 13001-3-2:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-2: États limites et vérification d’aptitude des câbles en acier mouflés |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 13001-3-3:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-3: États limites et vérification d’aptitude des contacts galet/rail |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 13001-3-5:2016 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-5: États limites et vérification des crochets forgés |
9.6.2017 |
|
|
CEN |
EN 13015:2001+A1:2008 Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13019:2001+A1:2008 Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 13020:2015 Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité |
13.5.2016 |
EN 13020:2004+A1:2010 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN 13021:2003+A1:2008 Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13023:2003+A1:2010 Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d’impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3 |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-1:2008 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l’intérieur de l’usine |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13035-2:2008 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l’extérieur de l’usine |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13035-3:2003+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper |
18.12.2009 |
|
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|
EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 13035-4:2003+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-5:2006+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-6:2006+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-7:2006+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-9:2006+A1:2010 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13035-11:2006+A1:2010 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13042-1:2007+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d’alimentation en paraisons |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 13042-2:2004+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 13042-3:2007+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 13042-5:2003+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 13059:2002+A1:2008 Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour mesurer les vibrations |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13102:2005+A1:2008 Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13112:2002+A1:2009 Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13113:2002+A1:2010 Machines de tannerie — Machines d’enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 13114:2002+A1:2009 Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13118:2000+A1:2009 Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre —Sécurité |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 13120:2009+A1:2014 Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité |
11.7.2014 |
EN 13120:2009 Note 2.1 |
31.8.2014 |
|
EN 13120:2009+A1:2014/AC:2015 |
|
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|
CEN |
EN 13128:2001+A2:2009 Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses) |
8.9.2009 |
|
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|
EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 13135:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l’équipement |
28.11.2013 |
EN 13135-1:2003+A1:2010 EN 13135-2:2004+A1:2010 Note 2.1 |
28.11.2013 |
CEN |
EN 13140:2000+A1:2009 Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 13155:2003+A2:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13157:2004+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 13204:2016 Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance |
9.6.2017 |
EN 13204:2004+A1:2012 Note 2.1 |
30.11.2017 |
CEN |
EN 13208:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Éplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 13241:2003+A2:2016 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance |
9.6.2017 |
EN 13241-1:2003+A1:2011 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN 13288:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13289:2001+A1:2013 Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN 13355:2004+A1:2009 Installations d’application — Cabines mixtes d’application et de séchage — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13367:2005+A1:2008 Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert |
8.9.2009 |
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|
|
EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009 |
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|
CEN |
EN 13378:2001+A1:2013 Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
28.11.2013 |
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|
CEN |
EN 13379:2001+A1:2013 Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN 13389:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13390:2002+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13411-1:2002+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d’acier |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13411-2:2001+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d’acier |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13411-3:2004+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13411-4:2011 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l’aide de métal et de résine |
20.7.2011 |
EN 13411-4:2002+A1:2008 Note 2.1 |
30.9.2011 |
CEN |
EN 13411-5:2003+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13411-6:2004+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 13411-7:2006+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13411-8:2011 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage |
18.11.2011 |
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|
CEN |
EN 13414-1:2003+A2:2008 Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13414-2:2003+A2:2008 Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l’utilisation et la maintenance |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13414-3:2003+A1:2008 Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13418:2013 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité |
28.11.2013 |
EN 13418:2004+A1:2008 Note 2.1 |
30.11.2013 |
CEN |
EN 13448:2001+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 13457:2004+A1:2010 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l’adhésif — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 13482:2014 Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014) |
11.7.2014 |
|
|
CEN |
EN 13524:2003+A2:2014 Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité |
11.7.2014 |
EN 13524:2003+A1:2009 Note 2.1 |
31.8.2014 |
CEN |
EN 13531:2001+A1:2008 Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13534:2006+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 13557:2003+A2:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13561:2015 Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité |
15.1.2016 |
EN 13561:2004+A1:2008 Note 2.1 |
28.2.2017 |
|
EN 13561:2015/AC:2016 |
|
|
|
CEN |
EN 13570:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 13586:2004+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Accès |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13591:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13617-1:2012 Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance |
24.8.2012 |
EN 13617-1:2004+A1:2009 Note 2.1 |
30.11.2012 |
CEN |
EN 13621:2004+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 13659:2015 Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécurité |
15.1.2016 |
EN 13659:2004+A1:2008 Note 2.1 |
28.2.2017 |
CEN |
EN 13675:2004+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 13683:2003+A2:2011 Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité |
20.7.2011 |
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|
EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013 |
|
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CEN |
EN 13684:2004+A3:2009 Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité |
26.5.2010 |
EN 13684:2004+A2:2009 Note 2.1 |
30.6.2010 |
CEN |
EN 13731:2007 Coussins de levage à l’usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13732:2013 Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l’hygiène |
28.11.2013 |
EN 13732:2002+A2:2009 Note 2.1 |
31.1.2014 |
CEN |
EN 13736:2003+A1:2009 Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13852-1:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général |
28.11.2013 |
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CEN |
EN 13862:2001+A1:2009 Machines à scier les sols — Sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13870:2015 Machines pour les produits alimentaires — Portionneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
15.1.2016 |
EN 13870:2005+A1:2010 Note 2.1 |
31.3.2016 |
CEN |
EN 13871:2014 Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
15.1.2016 |
EN 13871:2005+A1:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 13885:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 13886:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
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CEN |
EN 13889:2003+A1:2008 Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13951:2012 Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l’hygiène à l’utilisation |
24.8.2012 |
EN 13951:2003+A1:2008 Note 2.1 |
31.10.2012 |
CEN |
EN 13954:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 13977:2011 Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance |
20.7.2011 |
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CEN |
EN 13985:2003+A1:2009 Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 14010:2003+A1:2009 Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 14017:2005+A2:2009 Matériel agricole et forestier — Distributeurs d’engrais solides — Sécurité |
18.12.2009 |
EN 14017:2005+A1:2008 Note 2.1 |
31.1.2010 |
CEN |
EN 14018:2005+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 14033-3:2017 Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité |
Ceci est la première publication |
EN 14033-3:2009+A1:2011 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN 14043:2014 Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Échelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais |
11.7.2014 |
EN 14043:2005+A1:2009 Note 2.1 |
31.7.2014 |
CEN |
EN 14044:2014 Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais |
11.7.2014 |
EN 14044:2005+A1:2009 Note 2.1 |
31.7.2014 |
CEN |
EN 14070:2003+A1:2009 Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales |
8.9.2009 |
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|
EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010 |
|
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CEN |
EN 14238:2004+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN ISO 14314:2009 Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 14439:2006+A2:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 14462:2005+A1:2009 Équipements de traitement de surface — Code d’essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14466:2005+A1:2008 Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 14492-1:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés |
18.12.2009 |
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EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 14492-2:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés |
18.12.2009 |
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EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 14502-2:2005+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14655:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 14656:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l’acier et les métaux non ferreux |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 14658:2005+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 14673:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l’acier et des métaux non ferreux |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 14677:2008 Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 14681:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 14710-1:2005+A2:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14710-2:2005+A2:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14753:2007 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l’acier |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 14886:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14910:2007+A1:2009 Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14930:2007+A1:2009 Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14957:2006+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 14958:2006+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14973:2015 Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation |
13.5.2016 |
EN 14973:2006+A1:2008 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN ISO 14982:2009 Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14985:2012 Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante |
23.3.2012 |
|
|
CEN |
EN 15000:2008 Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d’essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15011:2011+A1:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques |
11.7.2014 |
EN 15011:2011 Note 2.1 |
31.8.2014 |
CEN |
EN ISO 15012-4:2016 Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Équipements de captage et de filtration des fumées de soudage — Partie 4: Exigences générales (ISO 15012-4:2016) |
9.6.2017 |
|
|
CEN |
EN 15027:2007+A1:2009 Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15056:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15059:2009+A1:2015 Engins de damage — Exigences de sécurité |
15.1.2016 |
EN 15059:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 15061:2007+A1:2008 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15067:2007 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15093:2008 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15094:2008 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15095:2007+A1:2008 Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15162:2008 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15163:2008 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15164:2008 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15166:2008 Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d’animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15268:2008 Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15503:2009+A2:2015 Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité |
13.5.2016 |
EN 15503:2009+A1:2013 Note 2.1 |
30.6.2017 |
CEN |
EN 15572:2015 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition des bords |
15.1.2016 |
|
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CEN |
EN 15695-1:2017 Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d’essais |
Ceci est la première publication |
EN 15695-1:2009 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN 15695-2:2017 Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d’essai |
Ceci est la première publication |
EN 15695-2:2009 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN 15700:2011 Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs |
29.2.2012 |
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CEN |
EN ISO 15744:2008 Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002) |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 15746-2:2010+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité |
29.2.2012 |
EN 15746-2:2010 Note 2.1 |
30.4.2012 |
CEN |
EN 15774:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
8.4.2011 |
|
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CEN |
EN 15811:2014 Matériel agricole — Protecteurs fixes et protecteurs avec dispositif de verrouillage ou d’interverrouillage pour éléments mobiles de transmission de puissance (ISO/TS 28923:2012 modifiée) |
15.1.2016 |
EN 15811:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 15830:2012 Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d’essai et vérification |
24.8.2012 |
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CEN |
EN 15861:2012 Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
24.8.2012 |
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CEN |
EN 15895:2011 Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage |
18.11.2011 |
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|
CEN |
EN 15949:2012 Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil |
5.6.2012 |
|
|
CEN |
EN 15954-2:2013 Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN 15955-2:2013 Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN 15997:2011 Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
29.2.2012 |
|
|
|
EN 15997:2011/AC:2012 |
|
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|
CEN |
EN 16005:2012 Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d’utilisation — Exigences et méthodes d’essai |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 16005:2012/AC:2015 |
|
|
|
CEN |
EN 16029:2012 Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
24.8.2012 |
|
|
CEN |
EN ISO 16089:2015 Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes (ISO 16089:2015) |
13.5.2016 |
EN 13218:2002+A1:2008 Note 2.1 |
30.6.2017 |
CEN |
EN ISO 16093:2017 Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid (ISO 16093:2017) |
Ceci est la première publication |
EN 13898:2003+A1:2009 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 16119-1:2013 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 16119-2:2013 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013, Version corrigée 2017-03) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 16119-3:2013 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 16119-4:2014 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 4: Pulvérisateurs fixes et semi-mobiles (ISO 16119-4:2014) |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 16191:2014 Tunneliers — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 815:1996+A2:2008 EN 12336:2005+A1:2008 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16203:2014 Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN 16228-1:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16228-2:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d’eau, d’exploration de sol, d’énergie géothermique, de mines et carrières |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16228-3:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD) |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16228-4:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16228-5:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16228-6:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16228-7:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
13.2.2015 |
CEN |
EN 16230-1:2013+A1:2014 Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essais relatives aux karts |
15.1.2016 |
EN 16230-1:2013 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN ISO 16230-1:2015 Tracteurs et matériels agricoles — Sécurité des composants et des systèmes électriques et électroniques haute tension — Partie 1: Exigences générales (ISO 16230-1:2015) |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN ISO 16231-1:2013 Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 16231-2:2015 Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 2: Détermination de la stabilité statique et modes opératoires d’essai (ISO 16231-2:2015) |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 16246:2012 Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité |
5.4.2013 |
|
|
CEN |
EN 16252:2012 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité |
5.4.2013 |
|
|
CEN |
EN 16307-1:2013+A1:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges |
15.1.2016 |
EN 16307-1:2013 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 16307-5:2013 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant |
11.7.2014 |
|
|
CEN |
EN 16307-6:2014 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne |
11.7.2014 |
|
|
CEN |
EN 16327:2014 Lutte contre l’incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS) |
11.7.2014 |
|
|
CEN |
EN 16474:2015 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à vulcaniser les pneumatiques — Prescriptions de sécurité |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 16486:2014 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 16500:2014 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles verticales — Prescriptions de sécurité |
15.1.2016 |
|
|
CEN |
EN 16590-3:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié) |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN 16590-4:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d’entretien (ISO 25119-4:2010 modifié) |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN 16743:2016 Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs automatiques industriels — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène |
9.9.2016 |
|
|
CEN |
EN 16774:2016 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les convertisseurs d’acier et les équipements associés |
9.9.2016 |
|
|
CEN |
EN 16851:2017 Appareils de levage à charge suspendue — Systèmes de grue légère |
9.6.2017 |
|
|
CEN |
EN ISO 17916:2016 Sécurité des machines de coupage thermique (ISO 17916:2016) |
9.9.2016 |
|
|
CEN |
EN ISO 18217:2015 Sécurité des machines à bois — Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015) |
15.1.2016 |
EN 1218-4:2004+A2:2009 Note 2.1 |
31.3.2016 |
CEN |
EN ISO 19085-1:2017 Machines à bois — Sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 19085-1:2017) |
Ceci est la première publication |
|
|
CEN |
EN ISO 19085-2:2017 Machines à bois — Sécurité — Partie 2: Scies circulaires à panneaux horizontales à presseur (ISO 19085-2:2017) |
Ceci est la première publication |
|
|
CEN |
EN ISO 19085-5:2017 Machines à bois — Sécurité — Partie 5: Scies au format (ISO 19085-5:2017) |
Ceci est la première publication |
EN 1870-18:2013 Note 2.1 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 19432:2012 Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012) |
15.11.2012 |
EN ISO 19432:2008 Note 2.1 |
31.1.2013 |
CEN |
EN ISO 19932-1:2013 Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 19932-2:2013 Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d’essai (ISO 19932-2:2013) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 20361:2015 Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d’essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2015) |
9.9.2016 |
EN ISO 20361:2009 Note 2.1 |
31.12.2015 |
CEN |
EN ISO 22867:2011 Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 22867:2008 Note 2.1 |
30.6.2012 |
CEN |
EN ISO 22868:2011 Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011) |
20.7.2011 |
EN ISO 22868:2008 Note 2.1 |
30.9.2011 |
CEN |
EN ISO 23125:2015 Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2015, Version corrigée 2016-03-15) |
15.1.2016 |
EN ISO 23125:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN ISO 28139:2009 Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009) |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 28881:2013 Machines-outils — Sécurité — Machines d’électro-érosion (ISO 28881:2013) |
28.11.2013 |
EN 12957:2001+A1:2009 Note 2.1 |
28.2.2014 |
|
EN ISO 28881:2013/AC:2013 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 28927-1:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d’angles (ISO 28927-1:2009) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 28927-1:2009/A1:2017 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
30.6.2018 |
CEN |
EN ISO 28927-2:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-3:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009) |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-4:2010 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-5:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 28927-5:2009/A1:2015 |
15.1.2016 |
Note 3 |
31.3.2016 |
CEN |
EN ISO 28927-6:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009) |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-7:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009) |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-8:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 28927-8:2009/A1:2015 |
13.5.2016 |
Note 3 |
30.6.2016 |
CEN |
EN ISO 28927-9:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009) |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-10:2011 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011) |
18.11.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-11:2011 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011) |
20.7.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-12:2012 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d’outillage (ISO 28927-12:2012) |
5.4.2013 |
|
|
Normes de type B Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
||||
Cenelec |
EN 60204-1:2006 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales IEC 60204-1:2005 (Modifié) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN 60204-1:2006/A1:2009 IEC 60204-1:2005/A1:2008 |
26.5.2010 |
Note 3 |
1.2.2012 |
|
EN 60204-1:2006/AC:2010 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60204-11:2000 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV IEC 60204-11:2000 |
26.5.2010 |
|
|
|
EN 60204-11:2000/AC:2010 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60204-32:2008 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage IEC 60204-32:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60204-33:2011 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs IEC 60204-33:2009 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 61310-1:2008 Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles IEC 61310-1:2007 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 61310-2:2008 Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage IEC 61310-2:2007 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 61310-3:2008 Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande IEC 61310-3:2007 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 61496-1:2013 Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais IEC 61496-1:2012 |
11.4.2014 |
EN 61496-1:2004 + A1:2008 Note 2.1 |
10.5.2015 |
Cenelec |
EN 61800-5-2:2007 Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité IEC 61800-5-2:2007 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 62061:2005 Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité IEC 62061:2005 |
26.5.2010 |
|
|
|
EN 62061:2005/A1:2013 IEC 62061:2005/A1:2012 |
28.11.2013 |
Note 3 |
18.12.2015 |
|
EN 62061:2005/AC:2010 |
|
|
|
|
EN 62061:2005/A2:2015 IEC 62061:2005/A2:2015 |
15.1.2016 |
Note 3 |
31.7.2018 |
Normes de type C Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
||||
Cenelec |
EN 50223:2015 Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité |
15.1.2016 |
EN 50223:2010 Note 2.1 |
13.4.2018 |
Cenelec |
EN 50348:2010 Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité |
26.5.2010 |
|
|
|
EN 50348:2010/AC:2010 |
|
|
|
Cenelec |
EN 50434:2014 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau |
13.2.2015 |
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Cenelec |
EN 50569:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif |
11.4.2014 |
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Cenelec |
EN 50570:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif |
11.4.2014 |
|
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Cenelec |
EN 50571:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif |
11.4.2014 |
|
|
Cenelec |
EN 50580:2012 Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets |
5.6.2012 |
|
|
|
EN 50580:2012/A1:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
22.7.2016 |
Cenelec |
EN 50636-2-91:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied IEC 60335-2-91:2008 (Modifié) |
13.2.2015 |
|
|
Cenelec |
EN 50636-2-92:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied IEC 60335-2-92:2002 (Modifié) |
13.2.2015 |
|
|
Cenelec |
EN 50636-2-94:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux IEC 60335-2-94:2008 (Modifié) |
13.2.2015 |
|
|
Cenelec |
EN 50636-2-100:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur IEC 60335-2-100:2002 (Modifié) |
13.2.2015 |
|
|
Cenelec |
EN 50636-2-107:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries IEC 60335-2-107:2012 (Modifié) |
15.1.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60204-31:2013 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture IEC 60204-31:2013 |
11.4.2014 |
|
|
Cenelec |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales IEC 60335-1:2010 (Modifié) |
5.6.2012 |
EN 60335-1:2002 + A11:2004 + A12:2006 + A13:2008 + A14:2010 + A15:2011 + A1:2004 Note 2.1 |
21.11.2014 |
|
EN 60335-1:2012/AC:2014 |
|
|
|
|
EN 60335-1:2012/A11:2014 |
15.1.2016 |
Note 3 |
29.2.2016 |
Cenelec |
EN 60335-2-8:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues IEC 60335-2-8:2012 (Modifié) |
13.5.2016 |
|
|
|
EN 60335-2-8:2015/A1:2016 IEC 60335-2-8:2012/A1:2015 |
9.9.2016 |
Note 3 |
28.12.2018 |
Cenelec |
EN 60335-2-23:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux IEC 60335-2-23:2003 |
15.1.2016 |
|
|
|
EN 60335-2-23:2003/A2:2015 IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié) |
15.1.2016 |
Note 3 |
29.9.2017 |
Cenelec |
EN 60335-2-36:2002 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif IEC 60335-2-36:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-36:2002/AC:2007 |
|
|
|
|
EN 60335-2-36:2002/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
13.2.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-37:2002 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif IEC 60335-2-37:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-37:2002/AC:2007 |
|
|
|
|
EN 60335-2-37:2002/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
13.2.2015 |
|
EN 60335-2-37:2002/A12:2016 |
9.9.2016 |
Note 3 |
25.1.2019 |
Cenelec |
EN 60335-2-40:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs IEC 60335-2-40:2002 (Modifié) |
28.11.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-40:2003/AC:2010 |
|
|
|
|
EN 60335-2-40:2003/AC:2006 |
|
|
|
|
EN 60335-2-40:2003/A11:2004 |
28.11.2013 |
Note 3 |
28.11.2013 |
|
EN 60335-2-40:2003/A12:2005 |
28.11.2013 |
Note 3 |
28.11.2013 |
|
EN 60335-2-40:2003/A1:2006 IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié) |
28.11.2013 |
Note 3 |
28.11.2013 |
|
EN 60335-2-40:2003/A2:2009 IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié) |
28.11.2013 |
Note 3 |
28.11.2013 |
|
EN 60335-2-40:2003/A13:2012 |
28.11.2013 |
Note 3 |
11.7.2014 |
|
EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-42:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif IEC 60335-2-42:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-42:2003/AC:2007 |
|
|
|
|
EN 60335-2-42:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
13.2.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-47:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif IEC 60335-2-47:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-47:2003/AC:2007 |
|
|
|
|
EN 60335-2-47:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
13.2.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-48:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif IEC 60335-2-48:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-48:2003/AC:2007 |
|
|
|
|
EN 60335-2-48:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
13.2.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-49:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle IEC 60335-2-49:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-49:2003/AC:2007 |
|
|
|
|
EN 60335-2-49:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
13.2.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-65:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air IEC 60335-2-65:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-65:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
13.2.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-67:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial IEC 60335-2-67:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-67:2009 Note 2.1 |
3.5.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-68:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial IEC 60335-2-68:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-68:2009 Note 2.1 |
3.5.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-69:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d’eau ou à sec à usage commercial IEC 60335-2-69:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-69:2009 Note 2.1 |
28.3.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-72:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial IEC 60335-2-72:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-72:2009 Note 2.1 |
3.5.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-77:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied IEC 60335-2-77:2002 (Modifié) |
8.4.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-79:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur IEC 60335-2-79:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-79:2009 Note 2.1 |
3.4.2015 |
Cenelec |
EN 60335-2-89:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-89: Règles particulières pour les appareils de réfrigération à usage commercial avec une unité de condensation du fluide frigorigène ou un compresseur incorporés ou à distance IEC 60335-2-89:2010 |
9.9.2016 |
|
|
|
EN 60335-2-89:2010/A1:2016 IEC 60335-2-89:2010/A1:2012 (modifié) |
9.9.2016 |
Note 3 |
12.2.2019 |
|
EN 60335-2-89:2010/A2:2017 IEC 60335-2-89:2010/A2:2015 (modifié) |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
3.7.2020 |
Cenelec |
EN 60335-2-95:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-95: Règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel IEC 60335-2-95:2011 (Modifié) |
15.1.2016 |
|
|
|
EN 60335-2-95:2015/A1:2015 IEC 60335-2-95:2011/A1:2015 |
15.1.2016 |
Note 3 |
15.6.2018 |
Cenelec |
EN 60335-2-97:2006 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) |
15.1.2016 |
|
|
|
EN 60335-2-97:2006/A12:2015 |
15.1.2016 |
Note 3 |
29.9.2017 |
Cenelec |
EN 60335-2-102:2016 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques IEC 60335-2-102:2004 (Modifié) IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (Modifié) + A1:2008 (Modifié) IEC 60335-2-102:2004/A2:2012 (Modifié) |
9.9.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-103:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-103: Règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres IEC 60335-2-103:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) |
15.1.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60519-1:2015 Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales IEC 60519-1:2015 |
15.1.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-1:2010 Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-3:2011 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque IEC 60745-2-3:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
|
EN 60745-2-3:2011/A2:2013 IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié) |
28.11.2013 |
Note 3 |
25.2.2016 |
|
EN 60745-2-3:2011/A11:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
21.4.2016 |
|
EN 60745-2-3:2011/A12:2014 |
15.1.2016 |
Note 3 |
17.11.2017 |
|
EN 60745-2-3:2011/A13:2015 |
13.5.2016 |
Note 3 |
28.9.2018 |
Cenelec |
EN 60745-2-6:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-11:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres) IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-12:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-13:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne IEC 60745-2-13:2006 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-13:2009/A1:2010 IEC 60745-2-13:2006/A1:2009 |
20.7.2011 |
Note 3 |
1.12.2013 |
Cenelec |
EN 60745-2-15:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies IEC 60745-2-15:2006 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-15:2009/A1:2010 IEC 60745-2-15:2006/A1:2009 |
28.11.2013 |
Note 3 |
28.11.2013 |
Cenelec |
EN 60745-2-16:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses IEC 60745-2-16:2008 (Modifié) |
8.4.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-17:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses IEC 60745-2-17:2010 (Modifié) |
8.4.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-18:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-19:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses IEC 60745-2-19:2005 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-19:2009/A1:2010 IEC 60745-2-19:2005/A1:2010 |
8.4.2011 |
Note 3 |
1.6.2013 |
Cenelec |
EN 60745-2-20:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-21:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes IEC 60745-2-21:2002 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-21:2009/A1:2010 IEC 60745-2-21:2002/A1:2008 |
20.7.2011 |
Note 3 |
1.12.2013 |
Cenelec |
EN 60745-2-22:2011 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques IEC 60745-2-22:2011 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
|
EN 60745-2-22:2011/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
17.12.2015 |
Cenelec |
EN 60745-2-23:2013 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d’outillage et aux petits outils rotatifs IEC 60745-2-23:2012 (Modifié) |
28.11.2013 |
|
|
Cenelec |
EN 60947-5-3:2013 Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB) IEC 60947-5-3:2013 |
11.4.2014 |
|
|
Cenelec |
EN 60947-5-5:1997 Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique IEC 60947-5-5:1997 |
28.11.2013 |
|
|
|
EN 60947-5-5:1997/A1:2005 IEC 60947-5-5:1997/A1:2005 |
28.11.2013 |
Note 3 |
28.11.2013 |
|
EN 60947-5-5:1997/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
3.12.2015 |
|
EN 60947-5-5:1997/A2:2017 IEC 60947-5-5:1997/A2:2016 |
9.6.2017 |
Note 3 |
24.2.2020 |
Cenelec |
EN 61029-2-3:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses IEC 61029-2-3:1993 (Modifié) + A1:2001 |
18.11.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 61029-2-4:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler IEC 61029-2-4:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 61029-2-5:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies à ruban IEC 61029-2-5:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) |
15.1.2016 |
|
|
|
EN 61029-2-5:2011/A11:2015 |
15.1.2016 |
Note 3 |
1.12.2016 |
Cenelec |
EN 61029-2-8:2010 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 61029-2-9:2012 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet IEC 61029-2-9:1995 (Modifié) |
5.4.2013 |
EN 61029-2-9:2009 Note 2.1 |
3.9.2015 |
|
EN 61029-2-9:2012/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
12.8.2016 |
Cenelec |
EN 61029-2-11:2012 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d’établi-scies à mortaiser IEC 61029-2-11:2001 (Modifié) |
5.4.2013 |
EN 61029-2-11:2009 Note 2.1 |
3.9.2015 |
|
EN 61029-2-11:2012/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
12.8.2016 |
Cenelec |
EN 61029-2-12:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter IEC 61029-2-12:2010 (Modifié) |
18.11.2011 |
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Cenelec |
EN 62841-1:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 1: Règles générales IEC 62841-1:2014 (Modifié) |
15.1.2016 |
EN 60335-1:2012 + A11:2014 EN 60745-1:2009 + A11:2010 EN 61029-1:2009 + A11:2010 Note 2.3 |
15.12.2021 |
|
EN 62841-1:2015/AC:2015 |
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Cenelec |
EN 62841-2-2:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs portatives (IEC 62841-2-2:2014, modifiée) IEC 62841-2-2:2014 |
15.1.2016 |
EN 60745-2-2:2010 Note 2.1 |
21.8.2019 |
|
EN 62841-2-2:2014/AC:2015 |
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|
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Cenelec |
EN 62841-2-4:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses et lustreuses portatives, autres que du type à disque (IEC 62841-2-4:2014, modifiée) IEC 62841-2-4:2014 |
15.1.2016 |
EN 60745-2-4:2009 + A11:2011 Note 2.1 |
21.8.2019 |
|
EN 62841-2-4:2014/AC:2015 |
|
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Cenelec |
EN 62841-2-5:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires portatives (IEC 62841-2-5:2014, modifiée) IEC 62841-2-5:2014 |
15.1.2016 |
EN 60745-2-5:2010 Note 2.1 |
21.8.2019 |
Cenelec |
EN 62841-2-8:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les cisailles et les grignoteuses portatives IEC 62841-2-8:2016 (Modifié) |
9.6.2017 |
EN 60745-2-8:2009 Note 2.1 |
2.5.2020 |
Cenelec |
EN 62841-2-9:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-9: Exigences particulières pour les taraudeuses et les fileteuses Portatives IEC 62841-2-9:2015 (Modifié) |
15.1.2016 |
EN 60745-2-9:2009 Note 2.1 |
21.8.2019 |
|
EN 62841-2-9:2015/AC:2016-10 |
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Cenelec |
EN 62841-2-10:2017 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-10: Exigences particulières pour les mélangeurs manuels IEC 62841-2-10:2017 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
|
|
Cenelec |
EN 62841-2-11:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies alternatives portatives IEC 62841-2-11:2015 (Modifié) |
9.9.2016 |
EN 60745-2-11:2010 Note 2.1 |
23.12.2019 |
Cenelec |
EN 62841-2-14:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-14: Exigences particulières pour les raboteuses portatives IEC 62841-2-14:2015 (Modifié) |
13.5.2016 |
EN 60745-2-14:2009 + A2:2010 Note 2.1 |
31.8.2019 |
Cenelec |
EN 62841-3-1:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée) IEC 62841-3-1:2014 |
15.1.2016 |
EN 61029-2-1:2012 Note 2.1 |
21.8.2019 |
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EN 62841-3-1:2014/AC:2015 |
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Cenelec |
EN 62841-3-6:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Exigences particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée) IEC 62841-3-6:2014 |
15.1.2016 |
EN 61029-2-6:2010 Note 2.1 |
21.8.2019 |
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EN 62841-3-6:2014/AC:2015 |
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Cenelec |
EN 62841-3-9:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables IEC 62841-3-9:2014 (Modifié) |
13.5.2016 |
EN 61029-2-9:2012 + A11:2013 Note 2.1 |
15.11.2019 |
|
EN 62841-3-9:2015/AC:2016-09 |
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Cenelec |
EN 62841-3-10:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables IEC 62841-3-10:2015 (Modifié) |
13.5.2016 |
EN 61029-2-10:2010 + A11:2013 Note 2.1 |
19.10.2019 |
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EN 62841-3-10:2015/AC:2016-07 |
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Cenelec |
EN 62841-3-13:2017 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-13: Exigences particulières pour les perceuses transportables IEC 62841-3-13:2017 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
|
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax: +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
— |
Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax: +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax: +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
9.3.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 92/87 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2018/C 092/02)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
CEN |
EN 1010-1:2004+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1010-2:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1127-1:2011 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1127-2:2014 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1710:2005+A1:2008 Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN 1755:2015 Chariots de manutention — Prescriptions de sécurité et vérification — Prescriptions supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1834-1:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1834-2:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1834-3:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 1839:2017 Détermination des limites d’explosivité des gaz et vapeurs et détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammables |
9.6.2017 |
EN 1839:2012 EN 14756:2006 Note 2.1 |
11.1.2018 |
CEN |
EN 1953:2013 Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 12581:2005+A1:2010 Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 12621:2006+A1:2010 Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 12757-1:2005+A1:2010 Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13012:2012 Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13160-1:2003 Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13237:2012 Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13463-2:2004 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr» |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13463-3:2005 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante «d» |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13616-1:2016 Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides — Partie 1: Dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture |
12.8.2016 |
EN 13616:2004 Note 2.1 |
11.7.2017 |
CEN |
EN 13617-1:2012 Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13617-2:2012 Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13617-3:2012 Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13617-4:2012 Stations-service — Partie 4: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13760:2003 Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 13852-1:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14034-1:2004+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d’explosion pmax des nuages de poussière |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14034-2:2006+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d’explosion (dp/dt)max des nuages de poussière |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14034-3:2006+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d’explosivité LIE des nuages de poussière |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14034-4:2004+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14373:2005 Systèmes de suppression d’explosion |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14460:2006 Appareil résistant à l’explosion |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14491:2012 Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14492-1:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN 14492-2:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 |
|
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|
CEN |
EN 14522:2005 Détermination de la température d’auto-allumage des gaz et des vapeurs |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14591-1:2004 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d’aérage résistant à 2 bar |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 14591-1:2004/AC:2006 |
|
|
|
CEN |
EN 14591-2:2007 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l’eau |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 14591-2:2007/AC:2008 |
|
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|
CEN |
EN 14591-4:2007 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d’extinction automatique d’explosion pour machines à attaque ponctuelle |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 14591-4:2007/AC:2008 |
|
|
|
CEN |
EN 14677:2008 Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14678-1:2013 Équipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14681:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14797:2006 Dispositifs de décharge d’explosion |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14973:2015 Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14983:2007 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 14986:2017 Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles |
9.6.2017 |
EN 14986:2007 Note 2.1 |
31.1.2020 |
CEN |
EN 14994:2007 Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 15089:2009 Systèmes d’isolement d’explosion |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 15188:2007 Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 15198:2007 Méthodes pour l’évaluation du risque d’inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 15233:2007 Méthodologie relative à l’évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 15268:2008 Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 15794:2009 Détermination des points d’explosion des liquides inflammables |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 15967:2011 Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 16009:2011 Dispositifs de décharge d’explosion sans flamme |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 16020:2011 Dispositifs déviateurs d’explosion |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN 16447:2014 Vanne à clapet d’isolation d’explosion |
8.4.2016 |
|
|
CEN |
EN ISO 16852:2016 Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation (ISO 16852:2016) |
9.6.2017 |
EN ISO 16852:2010 Note 2.1 |
30.11.2017 |
CEN |
EN ISO/IEC 80079-20-2:2016 Atmosphères explosives — Partie 20-2: Caractéristiques des produits — Méthodes d’essai des poussières combustibles (ISO/IEC 80079-20-2:2016) |
Ceci est la première publication |
EN 13821:2002 Note 2.1 |
30.9.2018 |
|
EN ISO/IEC 80079-20-2:2016/AC:2017 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 80079-36:2016 Atmosphères explosives — Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Méthodologie et exigences (ISO 80079-36:2016) |
12.8.2016 |
EN 13463-1:2009 Note 2.1 |
31.10.2019 |
CEN |
EN ISO 80079-37:2016 Atmosphères explosives — Partie 37: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Mode de protection non électrique par sécurité de construction «c», par contrôle de la source d’inflammation «b», par immersion dans un liquide «k» (ISO 80079-37:2016) |
12.8.2016 |
EN 13463-5:2011 EN 13463-6:2005 EN 13463-8:2003 Note 2.1 |
31.10.2019 |
Cenelec |
EN 50050-1:2013 Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 1: Équipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable |
8.4.2016 |
EN 50050:2006 Note 2.1 |
14.10.2016 |
Cenelec |
EN 50050-2:2013 Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 2: Équipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable |
8.4.2016 |
EN 50050:2006 Note 2.1 |
14.10.2016 |
Cenelec |
EN 50050-3:2013 Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 3: Équipement manuel de projection de floque inflammable |
8.4.2016 |
EN 50050:2006 Note 2.1 |
14.10.2016 |
Cenelec |
EN 50104:2010 Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Règles de performance et méthodes d’essai |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 50176:2009 Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 50177:2009 Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 50177:2009/A1:2012 |
8.4.2016 |
Note 3 |
|
Cenelec |
EN 50223:2015 Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité |
8.4.2016 |
EN 50223:2010 Note 2.1 |
13.4.2018 |
Cenelec |
EN 50271:2010 Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l’oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 50281-2-1:1998 Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d’essai — Méthodes de détermination de la température minimale d’inflammation de la poussière |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 50281-2-1:1998/AC:1999 |
|
|
|
Cenelec |
EN 50303:2000 Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 50381:2004 Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 50381:2004/AC:2005 |
|
|
|
Cenelec |
EN 50495:2010 Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d’un matériel vis-à-vis des risques d’explosion |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60079-0:2012 Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales IEC 60079-0:2011 (Modifié) + IS1:2013 |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 60079-0:2012/A11:2013 |
8.4.2016 |
Note 3 |
7.10.2016 |
Cenelec |
EN 60079-1:2014 Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d» IEC 60079-1:2014 |
8.4.2016 |
EN 60079-1:2007 Note 2.1 |
1.8.2017 |
Cenelec |
EN 60079-2:2014 Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p» IEC 60079-2:2014 |
8.4.2016 |
EN 60079-2:2007 EN 61241-4:2006 Note 2.1 |
25.8.2017 |
|
EN 60079-2:2014/AC:2015 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60079-5:2015 Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q» IEC 60079-5:2015 |
8.4.2016 |
EN 60079-5:2007 Note 2.1 |
24.3.2018 |
Cenelec |
EN 60079-6:2015 Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans le liquide «o» IEC 60079-6:2015 |
8.4.2016 |
EN 60079-6:2007 Note 2.1 |
27.3.2018 |
Cenelec |
EN 60079-7:2015 Atmosphères explosives — Partie 7: Protection du matériel par sécurité augmentée «e» IEC 60079-7:2015 |
8.4.2016 |
EN 60079-7:2007 Note 2.1 |
31.7.2018 |
Cenelec |
EN 60079-11:2012 Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l’équipement par sécurité intrinsèque «i» IEC 60079-11:2011 |
8.4.2016 |
EN 60079-27:2008 Note 2.1 |
|
Cenelec |
EN 60079-15:2010 Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n» IEC 60079-15:2010 |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60079-18:2015 Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m» IEC 60079-18:2014 |
8.4.2016 |
EN 60079-18:2009 Note 2.1 |
16.1.2018 |
|
EN 60079-18:2015/A1:2017 IEC 60079-18:2014/A1:2017 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
28.9.2020 |
Cenelec |
EN 60079-20-1:2010 Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d’essai IEC 60079-20-1:2010 |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60079-25:2010 Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque IEC 60079-25:2010 |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 60079-25:2010/AC:2013 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60079-26:2015 Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d’un niveau de protection du matériel (EPL) Ga IEC 60079-26:2014 |
8.4.2016 |
EN 60079-26:2007 Note 2.1 |
2.12.2017 |
Cenelec |
EN 60079-28:2015 Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique IEC 60079-28:2015 |
8.4.2016 |
|
1.7.2018 |
Cenelec |
EN 60079-29-1:2016 Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables IEC 60079-29-1:2016 (Modifié) |
9.6.2017 |
EN 60079-29-1:2007 Note 2.1 |
23.12.2019 |
Cenelec |
EN 60079-29-4:2010 Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert IEC 60079-29-4:2009 (Modifié) |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60079-30-1:2007 Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essais IEC 60079-30-1:2007 |
8.4.2016 |
|
|
Cenelec |
EN 60079-30-1:2017 Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essai IEC/IEEE 60079-30-1:2015 (Modifié) |
8.9.2017 |
EN 60079-30-1:2007 Note 2.1 |
6.3.2020 |
Cenelec |
EN 60079-31:2014 Atmosphères explosives — Partie 31: Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe «t» relative au matériel IEC 60079-31:2013 |
8.4.2016 |
EN 60079-31:2009 Note 2.1 |
1.1.2017 |
Cenelec |
EN 60079-35-1:2011 Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d’explosion IEC 60079-35-1:2011 |
8.4.2016 |
|
|
|
EN 60079-35-1:2011/AC:2011 |
|
|
|
Cenelec |
EN ISO/IEC 80079-34:2011 Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d’équipements (ISO/IEC 80079-34:2011) |
8.4.2016 |
|
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique, Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique, Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France, Tél.+33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
9.3.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 92/98 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 206/2012 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux climatiseurs et aux ventilateurs de confort et du règlement délégué (UE) no 626/2011 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des climatiseurs
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2018/C 092/03)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
CEN |
EN 12102-1:2017 Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide, pompes à chaleur, refroidisseurs industriels et déshumidificateurs avec compresseur entraîné par moteur électrique — Détermination du niveau de puissance acoustique — Partie 1: Climatiseurs, groups refroidisseurs de liquide, pompes à chaleur pour le chauffage et la réfrigération, déshumidificateurs et refroidisseurs industriels |
Ceci est la première publication |
EN 12102:2013 Note 2.1 |
1.9.2018 |
La présente norme ne concerne pas les ventilateurs de confort. La communication de la Commission 2012/C 172/01 continue de s’appliquer aux ventilateurs de confort. |
||||
CEN |
EN 12900:2013 Compresseurs pour fluides frigorigènes — Conditions de détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances par le fabricant |
11.4.2014 |
|
|
La présente norme ne concerne pas les ventilateurs de confort. La communication de la Commission 2012/C 172/01 continue de s’appliquer aux ventilateurs de confort. |
||||
CEN |
EN 14511-2:2013 Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération des locaux — Partie 2: Conditions d’essai |
11.4.2014 |
|
|
La présente norme ne concerne pas les ventilateurs de confort. La communication de la Commission 2012/C 172/01 continue de s’appliquer aux ventilateurs de confort. |
||||
CEN |
EN 14511-3:2013 Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération des locaux — Partie 3: Méthodes d’essai |
11.4.2014 |
|
|
La présente norme ne concerne pas les ventilateurs de confort. La communication de la Commission 2012/C 172/01 continue de s’appliquer aux ventilateurs de confort. |
||||
CEN |
EN 14825:2016 Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération des locaux — Essais et détermination des caractéristiques à charge partielle et calcul de performance saisonnière |
Ceci est la première publication |
EN 14825:2013 Note 2.1 |
1.9.2018 |
La présente norme ne concerne pas les ventilateurs de confort. La communication de la Commission 2012/C 172/01 continue de s’appliquer aux ventilateurs de confort. |
||||
CEN |
EN 15218:2013 Climatiseurs et groupes refroidisseurs de liquide à condenseur refroidi par évaporation et compresseur entraîné par moteur électrique pour la réfrigération des locaux — Termes, définitions, conditions d’essai, méthodes d’essai et exigences |
11.4.2014 |
|
|
La présente norme ne concerne pas les ventilateurs de confort. La communication de la Commission 2012/C 172/01 continue de s’appliquer aux ventilateurs de confort. |
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31
9.3.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 92/101 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil et règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2018/C 092/04)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
CEN |
EN ISO 9000:2015 Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2015, Version corrigée 2015-09-15) |
11.12.2015 |
EN ISO 9000:2005 Note 2.1 |
15.9.2018 |
CEN |
EN ISO 9001:2015 Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2015, Version corrigée 2015-09-15) |
11.12.2015 |
EN ISO 9001:2008 Note 2.1 |
15.9.2018 |
CEN |
EN ISO 14001:2015 Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2015) |
11.12.2015 |
EN ISO 14001:2004 Note 2.1 |
15.9.2018 |
CEN |
EN ISO 14004:2016 Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales pour la mise en application (ISO 14004:2016) |
10.6.2016 |
EN ISO 14004:2010 Note 2.1 |
30.4.2019 |
CEN |
EN ISO 14015:2010 Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d’organismes (EESO) (ISO 14015:2001) |
5.10.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 14020:2001 Étiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000) |
16.6.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14021:2016 Marquage et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) (ISO 14021:2016) |
12.8.2016 |
EN ISO 14021:2001 Note 2.1 |
31.10.2018 |
CEN |
EN ISO 14024:2000 Marquage et déclarations environnementaux — Étiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999) |
16.6.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14031:2013 Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013) |
28.11.2013 |
EN ISO 14031:1999 Note 2.1 |
28.2.2014 |
CEN |
EN ISO 14040:2006 Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006) |
16.6.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14044:2006 Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006) |
16.6.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14050:2010 Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009) |
5.10.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 14063:2010 Management environnemental — Communication environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006) |
5.10.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 14064-1:2012 Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 14064-2:2012 Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d’émissions ou d’accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2006) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 14064-3:2012 Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 14065:2013 Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2013) |
7.9.2013 |
EN ISO 14065:2012 Note 2.1 |
31.10.2013 |
CEN |
EN ISO 15189:2012 Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 2014-08-15) |
13.3.2013 |
EN ISO 15189:2007 Note 2.1 |
30.11.2015 |
CEN |
EN ISO 15195:2003 Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003) |
5.10.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO/IEC 17000:2004 Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004) |
16.6.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO/IEC 17011:2017 Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2017) |
Ceci est la première publication |
EN ISO/IEC 17011:2004 Note 2.1 |
31.12.2020 |
CEN |
EN ISO/IEC 17020:2012 Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection (ISO/IEC 17020:2012) |
25.5.2012 |
EN ISO/IEC 17020:2004 Note 2.1 |
1.3.2015 |
CEN |
EN ISO/IEC 17021-1:2015 Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences (ISO/IEC 17021-1:2015) |
11.12.2015 |
EN ISO/IEC 17021:2011 Note 2.1 |
8.7.2017 |
CEN |
EN ISO/IEC 17024:2012 Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012) |
7.9.2013 |
EN ISO/IEC 17024:2003 Note 2.1 |
1.7.2015 |
CEN |
EN ISO/IEC 17025:2017 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais (ISO/IEC 17025:2017) |
Ceci est la première publication |
EN ISO/IEC 17025:2005 Note 2.1 |
31.12.2020 |
CEN |
EN ISO 17034:2016 Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence (ISO 17034:2016) |
8.9.2017 |
|
|
CEN |
EN ISO/IEC 17040:2005 Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditation (ISO/IEC 17040:2005) |
16.6.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO/IEC 17043:2010 Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d’aptitude (ISO/IEC 17043:2010) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO/IEC 17050-1:2010 Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corrigée 2007-06-15) |
5.10.2011 |
EN ISO/IEC 17050-1:2004 Note 2.1 |
5.10.2011 |
CEN |
EN ISO/IEC 17050-2:2004 Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d’appui (ISO/IEC 17050-2:2004) |
16.6.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO/IEC 17065:2012 Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corrigée 2014-07-01) |
7.9.2013 |
EN 45011:1998 Note 2.1 |
15.9.2015 |
CEN |
EN ISO/IEC 17067:2013 Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits (ISO/IEC 17067:2013) |
12.2.2016 |
|
|
CEN |
EN ISO 19011:2011 Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management (ISO 19011:2011) |
25.5.2012 |
EN ISO 19011:2002 Note 2.1 |
31.5.2012 |
CEN |
EN ISO 22870:2016 Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2016) |
10.3.2017 |
EN ISO 22870:2006 Note 2.1 |
30.11.2019 |
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France, Tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31
9.3.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 92/106 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2018/C 092/05)
Directive 1999/5/CE
Conformément à la disposition transitoire figurant à l’article 48 de la directive 2014/53/UE (1), les États membres ne font pas obstacle à la mise à disposition sur le marché ou à la mise en service des équipements radioélectriques couverts par la directive 2014/53/UE qui satisfont aux dispositions de la directive 1999/5/CE (2) et qui ont été mis sur le marché avant le 13 juin 2017. En conséquence, les normes harmonisées dont les références ont été publiées en vertu de la directive 1999/5/CE, telles qu’énumérées en dernier lieu dans la communication de la Commission publiée au Journal officiel de l’Union européenne C 249 du 8 juillet 2016, p. 1, rectifiée par le rectificatif publié au Journal officiel de l’Union européenne C 342 du 17 septembre 2016, p. 15, et par le rectificatif publié au Journal officiel de l’Union européenne C 403 du 1er novembre 2016, p. 26, continuent de conférer une présomption de conformité avec cette directive jusqu’au 12 juin 2017.
Directive 2014/53/UE
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
OEN (3) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
(6) |
Cenelec |
EN 50360:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
Cenelec |
EN 50385:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise sur le marché (110 MHz-100 GHz) |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
Cenelec |
EN 50401:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences, (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise en service |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
Cenelec |
EN 50566:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
Cenelec |
EN 55035:2017 Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’immunité CISPR 35:2016 (Modifié) |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point b) |
ETSI |
EN 300 065 V2.1.2 Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la Directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 300 086 V2.1.2 Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
9.12.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 113 V2.2.1 Service mobile terrestre — Équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 219 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 220-2 V3.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les équipements radioélectriques non spécifiques |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 220-3-1 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Équipements haute fiabilité à faible rapport cyclique, équipements de type alarmes sociales fonctionnant aux fréquences désignées (869,200 MHz à 869,250 MHz) |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 220-3-2 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR désignées de 868,60 MHz à 868,70 MHz, de 869,25 MHz à 869,40 MHz, de 869,65 MHz à 869,70 MHz |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 220-4 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Dispositifs de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée de 169,400 MHz et 169,475 MHz |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 224 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
13.10.2017 |
EN 300 224-2 V1.1.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 224-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service de recherche sur site — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
|||||
ETSI |
EN 300 296 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 328 V2.1.1 Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 330 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 341 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 390 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée destinés à la transmission de données (et de la parole) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 422-1 V2.1.2 Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
10.2.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 422-2 V2.1.1 Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 422-3 V2.1.1 Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 422-4 V2.1.1 Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz; Partie 4: Aides de suppléance à l’audition incluant des amplificateurs de son personnels et des systèmes inductifs jusqu’à 3 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
9.2.2018 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 433 V2.1.1 Équipements radio à canaux banalisés (CB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 440 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
14.7.2017 |
EN 300 440-2 V1.4.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas, pour les catégories de récepteurs 2 et 3 définies au tableau 5, sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
|||||
ETSI |
EN 300 440-2 V1.4.1 Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
|||||
ETSI |
EN 300 454-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Liaison large bande audio — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 300 487 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5 GHz — Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 674-2-2 V2.1.1 Télématique pour la circulation et le transport (TTT) — Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795 MHz à 5 815 MHz; Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE; Sous-partie 2: Équipements embarqués (OBU) |
Ceci est la première publication |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 676-2 V2.1.1 Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 300 698 V2.1.1 Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 300 698 V2.2.1 Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/U (V2.2.0) |
15.12.2017 |
EN 300 698 V2.1.1 Note 2.1 |
31.5.2018 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 300 718-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 300 718-2 V2.1.1 Balises d’avalanche fonctionnant à 457 kHz — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme harmonisée pour les fonctionnalités relatives aux services d’urgence (V2.1.0) |
Ceci est la première publication |
EN 300 718-3 V1.2.1 Note 2.1 |
30.9.2019 |
Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 300 718-3 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 300 720 V2.1.1 Systèmes et équipements de communication UHF embarqués — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 025 V2.1.1 Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/UE |
12.8.2016 |
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Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 301 025 V2.2.1 Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
EN 301 025 V2.1.1 Note 2.1 |
30.11.2018 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 301 091-2 V1.3.2 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Télématique pour la circulation et le transport routier (RTTT) — Équipement de radar fonctionnant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 166 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
10.2.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 178 V2.2.2 Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 357 V2.1.1 Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la plage de 25 MHz à 2 000 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.0.1) |
14.7.2017 |
EN 301 357-2 V1.4.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 357-2 V1.4.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 360 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,5 GHz |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 406 V2.2.2 Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 426 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6 GHz |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 427 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 428 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 430 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 441 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES), incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans la bande de fréquences 1,6 /2,4 GHz du service mobile par satellite (MSS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 442 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de NGSO, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S- PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) du service mobile par satellite (SMS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 443 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 444 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 GHz et 1,6 GHz |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 447 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences 4/6 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 459 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielle de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30 GHz |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 473 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R))/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz |
13.1.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 502 V12.5.2 Système mondial de communications mobiles (GSM) — Équipements de station de base (BS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 511 V9.0.2 Système global pour les communications mobiles (GSM) — Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du GSM 1800 couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2, de la directive R&TTE (CE/5/1999) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.2.20, 4.2.21 et 4.2.26 sont également appliqués |
|||||
ETSI |
EN 301 511 V12.5.1 Système mondial de communications mobiles (GSM) — Équipement de station mobile (MS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
9.2.2018 |
EN 301 511 V9.0.2 Note 2.1 |
30.4.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 559 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 598 V1.1.1 Appareils opérant dans les espaces blancs (WSD) — Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 790 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 681 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6 GHz, du service mobile par satellite (SMS) |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 721 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz |
12.4.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 783 V2.1.1 Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 839 V2.1.1 Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 841-3 V2.1.1 Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 842-5 V2.1.1 Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 893 V1.8.1 Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN) — RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 893 V2.1.1 RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
EN 301 893 V1.8.1 Note 2.1 |
12.6.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
En ce qui concerne l’adaptabilité, jusqu’au 12 juin 2018, le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée ou le paragraphe 4.8 de la norme harmonisée EN 301 893 v1.8.1 peuvent être utilisés au choix; après cette date, seul le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée peut être utilisé. |
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ETSI |
EN 301 908-1 V11.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes |
9.12.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-2 V11.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-2 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
13.10.2017 |
EN 301 908-2 V11.1.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-3 V11.1.3 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-10 V4.2.2 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT) |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-11 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
10.2.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-12 V7.1.1 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 12: Répéteurs CDMA à porteuses multiples (cdma2000) |
9.9.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-13 V11.1.1 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-13 V11.1.2 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) |
13.10.2017 |
EN 301 908-13 V11.1.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-14 V11.1.2 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-15 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 15: Répéteurs pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) |
10.2.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-18 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-19 V6.3.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 19: Équipement d’utilisateur OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) TDD (UE) |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-20 V6.3.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 20: Stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-21 V6.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 21: Équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 908-22 V6.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 22: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) |
9.12.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 301 929 V2.1.1 Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour SMDSM et autres applications dans le service maritime mobile — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 017 V2.1.1 Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 018 V2.1.1 Équipements de transmission pour le service de diffusion radiophonique en modulation de fréquence (FM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
EN 302 018-2 V1.2.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 018-2 V1.2.1 CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation de fréquence (FM) — Partie 2: EN harmonisée couvrant l’article 3.2 de la directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 054 V2.1.1 Auxiliaires de météorologie; Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.0) |
15.12.2017 |
EN 302 054-2 V1.2.1 Note 2.1 |
31.5.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 054 V2.2.1 Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.0) |
Ceci est la première publication |
EN 302 054 V2.1.1 Note 2.1 |
31.10.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 054-2 V1.2.1 Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 064-2 V1.1.1 CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme EN harmonisée relevant de l’article 3.2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 065-1 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 1: Exigences relatives aux applications UWB génériques |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 065-2 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0) |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 065-3 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 3: Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 065-4 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 066-2 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) Systèmes d’imagerie — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 077-2 V1.1.1 CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2 de la directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 186 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes d’aéronefs du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 194-2 V1.1.2 Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM) — Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 195 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) —Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 208 V3.1.1 Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 217-2 V3.1.1 Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,3 GHz à 86 GHz —Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
EN 302 217-2-2 V2.2.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 217-2-2 V2.2.1 Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3 et 4.3.4 sont également appliqués |
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ETSI |
EN 302 245-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2, de la directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 248 V2.1.1 Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 264-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 288-2 V1.6.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement de radar à courte portée fonctionnant dans la plage de 24 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 296-2 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 326-2 V1.2.2 Systèmes radioélectriques fixes — Équipements multipoint et antennes — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE pour les équipements hertziens multipoint numériques |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 340 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites places à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 372 V2.1.1 Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences de 4,5 GHz à 7 GHz, de 8,5 GHz à 10,6 GHz, de 24,05 GHz à 27 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 448 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes de poursuite à bord des trains (EST) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 454 V2.1.1 Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4 MHz à 1 690 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1) |
15.12.2017 |
EN 302 454-2 V1.2.1 Note 2.1 |
31.5.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 454-2 V1.2.1 Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 1 668,4 MHz à 1 690 MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 480 V2.1.2 Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 502 V2.1.1 Système d’accès sans fil (WAS) — Systèmes fixes de transmission de données à large bande de 5,8 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 510-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 536-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Dispositifs à courte portée — Équipements radioélectriques fonctionnant dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 537 V2.1.1 Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 561 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 567 V1.2.1 Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 571 V2.1.1 Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855 MHz à 5 925 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 574-1 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour systèmes à large bande |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 574-2 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) pour systèmes à large bande |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 574-3 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 608 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 609 V2.1.1 Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 617-2 V2.1.1 Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 686 V1.1.1 Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 729 V2.1.1 Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz, de 24,05 GHz à 26,5 GHz, de 57 GHz à 64 GHz et de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 752 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 858-2 V1.3.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — Équipement radar pour automobiles fonctionnant dans la bande de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou à 24,50 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 885 V2.1.1 Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3.3 (g) de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 302 885 V2.2.2 Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
EN 302 885 V2.1.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 302 885 V2.2.3 Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la Directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
EN 302 885 V2.2.2 Note 2.1 |
31.1.2019 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 302 961 V2.1.2 Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5 MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 302 977 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 039 V2.1.2 Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 084 V2.1.1 Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 098 V2.1.1 Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 132 V1.1.1 Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 135 V2.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 203 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE |
12.8.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 204 V2.1.2 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 213-6-1 V2.1.1 Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 KW |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 276 V1.1.1 Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de 5 852 MHz à 5 872 MHz et/ou de 5 880 MHz à 5 900 MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
15.12.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 339 V1.1.1 Communications air-sol directes à large bande — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 MHz à 1 920 MHz et de 5 855 MHz à 5 875 MHz — Antennes à diagramme déterminé — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 340 V1.1.2 Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la Directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 354 V1.1.1 Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 372-1 V1.1.1 Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7 GHz et 12,75 GHz |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 372-2 V1.1.1 Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure |
9.9.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 402 V2.1.2 Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/UE |
13.10.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
ETSI |
EN 303 406 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements d’alarme sociale fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 413 V1.1.1 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS); Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164 MHz à 1 300 MHz et de 1 559 MHz à 1 610 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
15.12.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 609 V12.5.1 Système mondial de communications mobiles (GSM) — Répéteurs GSM — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 978 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 GHz à 30,0 GHz, |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 303 979 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,1 GHz et de 29,5 GHz à 30,0 GHz |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
ETSI |
EN 305 550-2 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 40 MHz à 246 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (4). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenneen vertu de la directive 1999/5/CE et de la directive 2014/53/UE. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) JO L 153 du 22.5.2014, p. 62.
(2) JO L 91 du 7.4.1999, p. 10.
(3) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
— |
CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(4) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
9.3.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 92/139 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2018/C 092/06)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Référence de la norme remplacée |
Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée |
Date de la fin de la période de coexistence |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
CEN |
EN 1:1998 Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
EN 1:1998/A1:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 40-4:2005 Candélabres d’éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d’éclairage public en béton armé et en béton précontraint |
|
1.10.2006 |
1.10.2007 |
|
EN 40-4:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 40-5:2002 Candélabres d’éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en acier |
|
1.2.2003 |
1.2.2005 |
CEN |
EN 40-6:2002 Candélabres d’éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en aluminium |
|
1.2.2003 |
1.2.2005 |
CEN |
EN 40-7:2002 Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
CEN |
EN 54-2:1997 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation |
|
1.1.2008 |
1.8.2009 |
|
EN 54-2:1997/AC:1999 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
EN 54-2:1997/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.8.2009 |
CEN |
EN 54-3:2001 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu |
|
1.4.2003 |
1.6.2009 |
|
EN 54-3:2001/A2:2006 |
|
1.3.2007 |
1.6.2009 |
|
EN 54-3:2001/A1:2002 |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
CEN |
EN 54-4:1997 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 4: Équipement d’alimentation électrique |
|
1.10.2003 |
1.8.2009 |
|
EN 54-4:1997/AC:1999 |
|
1.6.2005 |
1.6.2005 |
|
EN 54-4:1997/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.8.2009 |
|
EN 54-4:1997/A2:2006 |
|
1.6.2007 |
1.8.2009 |
CEN |
EN 54-5:2000 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
|
EN 54-5:2000/A1:2002 |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
CEN |
EN 54-7:2000 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation |
|
1.4.2003 |
1.8.2009 |
|
EN 54-7:2000/A2:2006 |
|
1.5.2007 |
1.8.2009 |
|
EN 54-7:2000/A1:2002 |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
CEN |
EN 54-10:2002 Systèmes de détection et d’alarme d’incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
|
EN 54-10:2002/A1:2005 |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
CEN |
EN 54-11:2001 Systèmes de détection automatique d’incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
|
EN 54-11:2001/A1:2005 |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
CEN |
EN 54-12:2015 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d’un faisceau d’ondes optiques rayonnées |
EN 54-12:2002 |
8.4.2016 |
8.4.2019 |
CEN |
EN 54-16:2008 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d’alarme incendie vocale |
|
1.1.2009 |
1.4.2011 |
CEN |
EN 54-17:2005 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit |
|
1.10.2006 |
1.12.2008 |
|
EN 54-17:2005/AC:2007 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 54-18:2005 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d’entrée/sortie |
|
1.10.2006 |
1.12.2008 |
|
EN 54-18:2005/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 54-20:2006 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration |
|
1.4.2007 |
1.7.2009 |
|
EN 54-20:2006/AC:2008 |
|
1.8.2009 |
1.8.2009 |
CEN |
EN 54-21:2006 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l’alarme feu et du signal de dérangement |
|
1.3.2007 |
1.6.2009 |
CEN |
EN 54-23:2010 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d’alarme feu — Dispositifs visuels d’alarme feu |
|
1.12.2010 |
31.12.2013 |
CEN |
EN 54-24:2008 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d’alarme vocale — Haut-parleurs |
|
1.1.2009 |
1.4.2011 |
CEN |
EN 54-25:2008 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques |
|
1.1.2009 |
1.4.2011 |
|
EN 54-25:2008/AC:2012 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
CEN |
EN 179:2008 Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d’urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai |
EN 179:1997 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 197-1:2011 Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants |
EN 197-1:2000 EN 197-4:2004 |
1.7.2012 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 295-1:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 295-4:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 295-5:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 295-6:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d’inspection ou de branchement |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 295-7:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 331:1998 Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
EN 331:1998/A1:2010 |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
CEN |
EN 413-1:2011 Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité |
EN 413-1:2004 |
1.2.2012 |
1.2.2013 |
CEN |
EN 416-1:2009 Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité |
|
1.12.2009 |
1.12.2010 |
CEN |
EN 438-7:2005 Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs |
|
1.11.2005 |
1.11.2006 |
CEN |
EN 442-1:2014 Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques |
EN 442-1:1995 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
CEN |
EN 450-1:2012 Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité |
EN 450-1:2005+A1:2007 |
1.5.2013 |
1.5.2014 |
CEN |
EN 459-1:2010 Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité |
EN 459-1:2001 |
1.6.2011 |
1.6.2012 |
CEN |
EN 490:2011 Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits |
EN 490:2004 |
1.8.2012 |
1.8.2012 |
CEN |
EN 492:2012 Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d’essai |
EN 492:2004 |
1.7.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 494:2012+A1:2015 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d’essai |
EN 494:2012 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
CEN |
EN 516:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
CEN |
EN 517:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité |
|
1.12.2006 |
1.12.2007 |
CEN |
EN 520:2004+A1:2009 Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 520:2004 |
1.6.2010 |
1.12.2010 |
CEN |
EN 523:2003 Gaines en feuillard d’acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité |
|
1.6.2004 |
1.6.2005 |
CEN |
EN 534:2006+A1:2010 Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d’essai |
EN 534:2006 |
1.1.2011 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 544:2011 Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d’essai |
EN 544:2005 |
1.4.2012 |
1.4.2012 |
CEN |
EN 572-9:2004 Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 588-2:2001 Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d’inspection |
|
1.10.2002 |
1.10.2003 |
CEN |
EN 598:2007+A1:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l’assainissement — Prescriptions et méthodes d’essai |
EN 598:2007 |
1.4.2010 |
1.4.2011 |
CEN |
EN 621:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
CEN |
EN 671-1:2012 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d’incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides |
EN 671-1:2001 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 671-2:2012 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d’eau muraux équipés de tuyaux plats |
EN 671-2:2001 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 681-1:1996 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé |
|
1.1.2003 |
1.1.2009 |
|
EN 681-1:1996/A2:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
EN 681-1:1996/A3:2005 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
EN 681-1:1996/A1:1998 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
CEN |
EN 681-2:2000 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage — Partie 2: Elastomères thermoplastiques |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
EN 681-2:2000/A1:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
EN 681-2:2000/A2:2005 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 681-3:2000 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
EN 681-3:2000/A1:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
EN 681-3:2000/A2:2005 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
CEN |
EN 681-4:2000 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 4: Éléments d’étanchéité en polyuréthane moulé |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
EN 681-4:2000/A1:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
EN 681-4:2000/A2:2005 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
CEN |
EN 682:2002 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures |
|
1.10.2002 |
1.12.2003 |
|
EN 682:2002/A1:2005 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
CEN |
EN 771-1:2011+A1:2015 Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite |
EN 771-1:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
CEN |
EN 771-2:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire |
EN 771-2:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
CEN |
EN 771-3:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) |
EN 771-3:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
CEN |
EN 771-4:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé |
EN 771-4:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
CEN |
EN 771-5:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée |
EN 771-5:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
CEN |
EN 771-6:2011+A1:2015 Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle |
EN 771-6:2011 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
CEN |
EN 777-1:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
CEN |
EN 777-2:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
CEN |
EN 777-3:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
CEN |
EN 777-4:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
CEN |
EN 778:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
CEN |
EN 845-1:2013+A1:2016 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles |
EN 845-1:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 845-2:2013+A1:2016 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux |
EN 845-2:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 845-3:2013+A1:2016 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux |
EN 845-3:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 858-1:2002 Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
EN 858-1:2002/A1:2004 |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 877:1999 Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l’évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d’essais et assurance qualité |
|
1.1.2008 |
1.9.2009 |
|
EN 877:1999/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.9.2009 |
|
EN 877:1999/A1:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 934-2:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
EN 934-2:2009 |
1.3.2013 |
1.9.2013 |
CEN |
EN 934-3:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
EN 934-3:2009 |
1.3.2013 |
1.9.2013 |
CEN |
EN 934-4:2009 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
EN 934-4:2001 |
1.3.2010 |
1.3.2011 |
CEN |
EN 934-5:2007 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 969:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 997:2012 Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré |
EN 997:2003 |
1.12.2012 |
1.6.2013 |
|
EN 997:2012/AC:2012 |
|
1.3.2013 |
1.3.2013 |
CEN |
EN 998-1:2016 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d’enduits minéraux extérieurs et intérieurs |
EN 998-1:2010 |
11.8.2017 |
11.8.2018 |
CEN |
EN 998-2:2016 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie |
EN 998-2:2010 |
11.8.2017 |
11.8.2018 |
CEN |
EN 1013:2012+A1:2014 Plaques d’éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1013:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 1020:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
CEN |
EN 1036-2:2008 Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l’intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 1051-2:2007 Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 1057:2006+A1:2010 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage |
EN 1057:2006 |
1.12.2010 |
1.12.2010 |
CEN |
EN 1090-1:2009+A1:2011 Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l’évaluation de la conformité des éléments structuraux |
EN 1090-1:2009 |
1.9.2012 |
1.7.2014 |
CEN |
EN 1096-4:2004 Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 1123-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
EN 1123-1:1999/A1:2004 |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 1124-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
EN 1124-1:1999/A1:2004 |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 1125:2008 Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manœuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1125:1997 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 1154:1996 Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
EN 1154:1996/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 1155:1997 Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
EN 1155:1997/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 1158:1997 Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
|
EN 1158:1997/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
CEN |
EN 1168:2005+A3:2011 Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées |
EN 1168:2005+A2:2009 |
1.7.2012 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 1279-5:2005+A2:2010 Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité |
EN 1279-5:2005+A1:2008 |
1.2.2011 |
1.2.2012 |
CEN |
EN 1304:2005 Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits |
|
1.2.2006 |
1.2.2007 |
CEN |
EN 1317-5:2007+A2:2012 Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules |
EN 1317-5:2007+A1:2008 |
1.1.2013 |
1.1.2013 |
|
EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012 |
|
1.3.2013 |
1.3.2013 |
CEN |
EN 1319:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) |
|
1.10.2010 |
1.10.2011 |
CEN |
EN 1337-3:2005 Appareils d’appui structuraux — Partie 3: Appareils d’appui en élastomère |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 1337-4:2004 Appareils d’appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau |
|
1.2.2005 |
1.2.2006 |
|
EN 1337-4:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 1337-5:2005 Appareils d’appui structuraux — Partie 5: Appareils d’appui à pot |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 1337-6:2004 Appareils d’appui structuraux — Partie 6: Appareils d’appui à balanciers |
|
1.2.2005 |
1.2.2006 |
CEN |
EN 1337-7:2004 Appareils d’appui structuraux — Partie 7: Appareils d’appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE |
EN 1337-7:2000 |
1.12.2004 |
1.6.2005 |
CEN |
EN 1337-8:2007 Appareils d’appui structuraux — Partie 8: Appareils d’appui guidés et appareils d’appui bloqués |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 1338:2003 Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.3.2004 |
1.3.2005 |
|
EN 1338:2003/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 1339:2003 Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.3.2004 |
1.3.2005 |
|
EN 1339:2003/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 1340:2003 Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.2.2004 |
1.2.2005 |
|
EN 1340:2003/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 1341:2012 Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1341:2001 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
CEN |
EN 1342:2012 Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1342:2001 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
CEN |
EN 1343:2012 Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1343:2001 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
CEN |
EN 1344:2013 Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1344:2002 |
8.8.2014 |
8.8.2016 |
|
EN 1344:2013/AC:2015 |
|
|
|
CEN |
EN 1423:2012 Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants |
EN 1423:1997 |
1.11.2012 |
1.11.2012 |
|
EN 1423:2012/AC:2013 |
|
1.7.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 1433:2002 Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules — Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
|
EN 1433:2002/A1:2005 |
|
1.1.2006 |
1.1.2006 |
CEN |
EN 1457-1:2012 Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions sèches |
EN 1457:1999 |
1.11.2012 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 1457-2:2012 Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions humides |
EN 1457:1999 |
1.11.2012 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 1463-1:2009 Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales |
EN 1463-1:1997 |
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 1469:2015 Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement mural — Exigences |
EN 1469:2004 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
CEN |
EN 1504-2:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton |
|
1.9.2005 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1504-3:2005 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale |
|
1.10.2006 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1504-4:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural |
|
1.9.2005 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1504-5:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d’injection du béton |
|
1.10.2005 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1504-6:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d’acier d’armature |
|
1.6.2007 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1504-7:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures |
|
1.6.2007 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1520:2011 Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales |
EN 1520:2002 |
1.1.2012 |
1.1.2013 |
CEN |
EN 1748-1-2:2004 Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 1748-2-2:2004 Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 1806:2006 Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.5.2007 |
1.5.2008 |
CEN |
EN 1825-1:2004 Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
EN 1825-1:2004/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 1856-1:2009 Conduits de fumée — Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée |
EN 1856-1:2003 |
1.3.2010 |
1.3.2011 |
CEN |
EN 1856-2:2009 Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques |
EN 1856-2:2004 |
1.3.2010 |
1.3.2011 |
CEN |
EN 1857:2010 Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton |
EN 1857:2003+A1:2008 |
1.1.2011 |
1.1.2012 |
CEN |
EN 1858:2008+A1:2011 Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton |
EN 1858:2008 |
1.4.2012 |
1.4.2013 |
CEN |
EN 1863-2:2004 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 1873:2005 Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d’essais |
|
1.10.2006 |
1.10.2009 |
CEN |
EN 1916:2002 Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé |
|
1.8.2003 |
23.11.2004 |
|
EN 1916:2002/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1917:2002 Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé |
|
1.8.2003 |
23.11.2004 |
|
EN 1917:2002/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 1935:2002 Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2002 |
1.12.2003 |
|
EN 1935:2002/AC:2003 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 10025-1:2004 Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 10088-4:2009 Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction |
|
1.2.2010 |
1.2.2011 |
CEN |
EN 10088-5:2009 Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 10210-1:2006 Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
CEN |
EN 10219-1:2006 Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
CEN |
EN 10224:2002 Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l’eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
EN 10224:2002/A1:2005 |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
CEN |
EN 10255:2004+A1:2007 Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 10311:2005 Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
CEN |
EN 10312:2002 Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l’eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
EN 10312:2002/A1:2005 |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
CEN |
EN 10340:2007 Aciers moulés de construction |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
EN 10340:2007/AC:2008 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 10343:2009 Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 12004:2007+A1:2012 Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation |
EN 12004:2007 |
1.4.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 12050-1:2001 Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales |
|
1.11.2001 |
1.11.2002 |
CEN |
EN 12050-2:2000 Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales |
|
1.10.2001 |
1.10.2002 |
CEN |
EN 12050-3:2000 Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales |
|
1.10.2001 |
1.10.2002 |
CEN |
EN 12050-4:2000 Stations de relevage d’éffluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales |
|
1.10.2001 |
1.10.2002 |
CEN |
EN 12057:2004 Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 12058:2004 Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d’escaliers — Exigences |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 12094-1:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation |
|
1.2.2004 |
1.5.2006 |
CEN |
EN 12094-2:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation |
|
1.2.2004 |
1.5.2006 |
CEN |
EN 12094-3:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
CEN |
EN 12094-4:2004 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs |
|
1.5.2005 |
1.8.2007 |
CEN |
EN 12094-5:2006 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs |
EN 12094-5:2000 |
1.2.2007 |
1.5.2009 |
CEN |
EN 12094-6:2006 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs non électriques de mise hors service |
EN 12094-6:2000 |
1.2.2007 |
1.5.2009 |
CEN |
EN 12094-7:2000 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 |
|
1.10.2001 |
1.4.2004 |
|
EN 12094-7:2000/A1:2005 |
|
1.11.2005 |
1.11.2006 |
CEN |
EN 12094-8:2006 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai pour raccords |
|
1.2.2007 |
1.5.2009 |
CEN |
EN 12094-9:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d’essai pour détecteurs spéciaux |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
CEN |
EN 12094-10:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d’essai pour manomètres et contacts à pression |
|
1.2.2004 |
1.5.2006 |
CEN |
EN 12094-11:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs de pesée mécaniques |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
CEN |
EN 12094-12:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d’extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs pneumatiques d’alarme |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
CEN |
EN 12094-13:2001 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments d’installation d’extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d’essai pour clapets anti-retour |
|
1.1.2002 |
1.4.2004 |
|
EN 12094-13:2001/AC:2002 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 12101-1:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée |
|
1.6.2006 |
1.9.2008 |
|
EN 12101-1:2005/A1:2006 |
|
1.12.2006 |
1.9.2008 |
CEN |
EN 12101-2:2003 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur |
|
1.4.2004 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 12101-3:2015 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur |
EN 12101-3:2002 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
CEN |
EN 12101-6:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
EN 12101-6:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 12101-7:2011 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage |
|
1.2.2012 |
1.2.2013 |
CEN |
EN 12101-8:2011 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage |
|
1.2.2012 |
1.2.2013 |
CEN |
EN 12101-10:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d’alimentation en énergie |
|
1.10.2006 |
1.5.2012 |
|
EN 12101-10:2005/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 12150-2:2004 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 12209:2003 Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.12.2004 |
1.6.2006 |
|
EN 12209:2003/AC:2005 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 12259-1:1999 + A1:2001 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 1: Sprinkleurs |
|
1.4.2002 |
1.9.2005 |
|
EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004 |
|
1.3.2005 |
1.3.2006 |
|
EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006 |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
CEN |
EN 12259-2:1999 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type sprinkler et à pulvérisation d’eau — Partie 2: Systèmes de soupape d’alarme hydraulique |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
EN 12259-2:1999/A1:2001 |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
EN 12259-2:1999/AC:2002 |
|
1.6.2005 |
1.6.2005 |
|
EN 12259-2:1999/A2:2005 |
|
1.9.2006 |
1.8.2007 |
CEN |
EN 12259-3:2000 Systèmes fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d’eau — Partie 3: Postes d’alarme sous air |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
EN 12259-3:2000/A1:2001 |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
EN 12259-3:2000/A2:2005 |
|
1.9.2006 |
1.8.2007 |
CEN |
EN 12259-4:2000 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d’eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d’alarmes |
|
1.1.2002 |
1.4.2004 |
|
EN 12259-4:2000/A1:2001 |
|
1.1.2002 |
1.4.2004 |
CEN |
EN 12259-5:2002 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 5: Indicateurs de passage d’eau |
|
1.7.2003 |
1.9.2005 |
CEN |
EN 12271:2006 Enduits superficiels — Spécifications |
|
1.1.2008 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 12273:2008 Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications |
|
1.1.2009 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 12285-2:2005 Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau |
|
1.1.2006 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 12326-1:2014 Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées |
EN 12326-1:2004 |
13.2.2015 |
13.2.2016 |
CEN |
EN 12337-2:2004 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 12352:2006 Équipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d’alerte |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
CEN |
EN 12368:2006 Équipement de régulation du trafic — Signaux |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
CEN |
EN 12380:2002 Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d’évacuation — Exigences, méthodes d’essais et évaluation de conformité |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
CEN |
EN 12446:2011 Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton |
EN 12446:2003 |
1.4.2012 |
1.4.2013 |
CEN |
EN 12467:2012 Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d’essai |
EN 12467:2004 |
1.7.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 12566-1:2000 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
|
EN 12566-1:2000/A1:2003 |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
CEN |
EN 12566-3:2005+A2:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site |
EN 12566-3:2005+A1:2009 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 12566-4:2007 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d’un kit d’éléments préfabriqués |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 12566-6:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 12566-7:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 12591:2009 Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 12602:2016 Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé |
EN 12602:2008+A1:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 12620:2002+A1:2008 Granulats pour béton |
EN 12620:2002 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 12676-1:2000 Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques |
|
1.2.2004 |
1.2.2006 |
|
EN 12676-1:2000/A1:2003 |
|
1.2.2004 |
1.2.2006 |
CEN |
EN 12737:2004+A1:2007 Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 12764:2004+A1:2008 Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d’eau |
EN 12764:2004 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 12794:2005+A1:2007 Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation |
EN 12794:2005 |
1.2.2008 |
1.2.2009 |
|
EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008 |
|
1.8.2009 |
1.8.2009 |
CEN |
EN 12809:2001 Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
EN 12809:2001/A1:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
EN 12809:2001/AC:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 12815:2001 Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
EN 12815:2001/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
EN 12815:2001/A1:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
CEN |
EN 12839:2012 Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures |
EN 12839:2001 |
1.10.2012 |
1.10.2013 |
CEN |
EN 12843:2004 Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux |
|
1.9.2005 |
1.9.2007 |
CEN |
EN 12859:2011 Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 12859:2008 |
1.12.2011 |
1.12.2012 |
CEN |
EN 12860:2001 Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
|
1.4.2002 |
1.4.2003 |
|
EN 12860:2001/AC:2002 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 12878:2005 Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d’essai |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
EN 12878:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 12899-1:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes |
|
1.1.2009 |
1.1.2013 |
CEN |
EN 12899-2:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses |
|
1.1.2009 |
1.1.2013 |
CEN |
EN 12899-3:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs |
|
1.1.2009 |
1.1.2013 |
CEN |
EN 12951:2004 Accessoires préfabriqués pour couverture — Échelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d’essais |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 12966-1:2005+A1:2009 Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit |
|
1.8.2010 |
1.8.2010 |
CEN |
EN 13024-2:2004 Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 13043:2002 Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation |
|
1.7.2003 |
1.6.2004 |
|
EN 13043:2002/AC:2004 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 13055-1:2002 Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis |
|
1.3.2003 |
1.6.2004 |
|
EN 13055-1:2002/AC:2004 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 13055-2:2004 Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées |
|
1.5.2005 |
1.5.2006 |
CEN |
EN 13063-1:2005+A1:2007 Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée |
EN 13063-1:2005 |
1.5.2008 |
1.5.2009 |
CEN |
EN 13063-2:2005+A1:2007 Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides |
EN 13063-2:2005 |
1.5.2008 |
1.5.2009 |
CEN |
EN 13063-3:2007 Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour conduits systèmes air / fumée |
|
1.5.2008 |
1.5.2009 |
CEN |
EN 13069:2005 Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
CEN |
EN 13084-5:2005 Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
EN 13084-5:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 13084-7:2012 Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier |
EN 13084-7:2005 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
CEN |
EN 13101:2002 Échelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
CEN |
EN 13108-1:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
EN 13108-1:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13108-2:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
EN 13108-2:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13108-3:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
EN 13108-3:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13108-4:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
EN 13108-4:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13108-5:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
EN 13108-5:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13108-6:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
EN 13108-6:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13108-7:2006 Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
EN 13108-7:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13139:2002 Granulats pour mortiers |
|
1.3.2003 |
1.6.2004 |
|
EN 13139:2002/AC:2004 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 13160-1:2003 Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux |
|
1.3.2004 |
1.3.2005 |
CEN |
EN 13162:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification |
EN 13162:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13163:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification |
EN 13163:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13164:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification |
EN 13164:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13165:2012+A2:2016 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification |
EN 13165:2012+A1:2015 |
14.10.2016 |
14.10.2017 |
CEN |
EN 13166:2012+A2:2016 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification |
EN 13166:2012+A1:2015 |
14.10.2016 |
14.10.2017 |
CEN |
EN 13167:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification |
EN 13167:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13168:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification |
EN 13168:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13169:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification |
EN 13169:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13170:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification |
EN 13170:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13171:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification |
EN 13171:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 13224:2011 Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés |
EN 13224:2004+A1:2007 |
1.8.2012 |
1.8.2013 |
CEN |
EN 13225:2013 Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires |
EN 13225:2004 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 13229:2001 Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
EN 13229:2001/AC:2006 |
|
1.7.2007 |
1.7.2007 |
|
EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
EN 13229:2001/A2:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
EN 13229:2001/A1:2003 |
|
1.6.2006 |
1.6.2007 |
CEN |
EN 13240:2001 Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
EN 13240:2001/A2:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
EN 13240:2001/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 13241:2003+A2:2016 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance |
EN 13241-1:2003+A1:2011 |
1.11.2016 |
1.11.2019 |
CEN |
EN 13242:2002+A1:2007 Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées |
EN 13242:2002 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 13245-2:2008 Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs |
|
1.7.2010 |
1.7.2012 |
|
EN 13245-2:2008/AC:2009 |
|
1.7.2010 |
1.7.2010 |
CEN |
EN 13249:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l’exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) |
EN 13249:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13250:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des voies ferrées |
EN 13250:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13251:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les travaux de terrassement, les fondations et les structures de soutènement |
EN 13251:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13252:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les systèmes de drainage |
EN 13252:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13253:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages de lutte contre l’érosion (protection côtière et revêtement de berge) |
EN 13253:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13254:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages |
EN 13254:2000+A1:2005+AC:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13255:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de canaux |
EN 13255:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13256:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines |
EN 13256:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13257:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages d’enfouissement des déchets solides |
EN 13257:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13263-1:2005+A1:2009 Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité |
EN 13263-1:2005 |
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 13265:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides |
EN 13265:2000+A1:2005 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 13279-1:2008 Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences |
EN 13279-1:2005 |
1.10.2009 |
1.10.2010 |
CEN |
EN 13282-1:2013 Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 13310:2003 Eviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
|
1.2.2004 |
1.2.2006 |
CEN |
EN 13341:2005+A1:2011 Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d’essai |
EN 13341:2005 |
1.10.2011 |
1.10.2011 |
CEN |
EN 13361:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
EN 13361:2004/A1:2006 |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
CEN |
EN 13362:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des canaux |
|
1.2.2006 |
1.2.2007 |
CEN |
EN 13383-1:2002 Enrochements — Partie 1: Spécifications |
|
1.3.2003 |
1.6.2004 |
|
EN 13383-1:2002/AC:2004 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence (décision 2016/1610 de la Commission). |
||||
CEN |
EN 13407:2006 Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13450:2002 Granulats pour ballasts de voies ferrées |
|
1.10.2003 |
1.6.2004 |
|
EN 13450:2002/AC:2004 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 13454-1:2004 Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications |
|
1.7.2005 |
1.7.2006 |
CEN |
EN 13479:2017 Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d’apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques |
EN 13479:2004 |
9.3.2018 |
9.3.2019 |
CEN |
EN 13491:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
EN 13491:2004/A1:2006 |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
CEN |
EN 13492:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des sites d’évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
EN 13492:2004/A1:2006 |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
CEN |
EN 13493:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
CEN |
EN 13502:2002 Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
CEN |
EN 13561:2004+A1:2008 Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité |
EN 13561:2004 |
1.8.2009 |
1.8.2010 |
CEN |
EN 13564-1:2002 Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications |
|
1.5.2003 |
1.5.2004 |
CEN |
EN 13616:2004 Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides |
|
1.5.2005 |
1.5.2006 |
|
EN 13616:2004/AC:2006 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 13658-1:2005 Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 1: Enduits intérieurs |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
CEN |
EN 13658-2:2005 Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 2: Enduits extérieurs |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
CEN |
EN 13659:2004+A1:2008 Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité |
EN 13659:2004 |
1.8.2009 |
1.8.2010 |
CEN |
EN 13693:2004+A1:2009 Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture |
EN 13693:2004 |
1.5.2010 |
1.5.2011 |
CEN |
EN 13707:2004+A2:2009 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques |
|
1.4.2010 |
1.10.2010 |
CEN |
EN 13747:2005+A2:2010 Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers |
EN 13747:2005+A1:2008 |
1.1.2011 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 13748-1:2004 Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur |
|
1.6.2005 |
1.10.2006 |
|
EN 13748-1:2004/A1:2005 |
|
1.4.2006 |
1.10.2006 |
|
EN 13748-1:2004/AC:2005 |
|
1.6.2005 |
1.6.2005 |
CEN |
EN 13748-2:2004 Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur |
|
1.4.2005 |
1.4.2006 |
CEN |
EN 13808:2013 Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux |
EN 13808:2005 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 13813:2002 Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
CEN |
EN 13815:2006 Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
CEN |
EN 13830:2003 Façades rideaux — Norme de produit |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
CEN |
EN 13859-1:2010 Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
CEN |
EN 13859-2:2010 Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Écrans souples pour murs et cloisons extérieures |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
CEN |
EN 13877-3:2004 Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 13915:2007 Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.6.2008 |
1.6.2009 |
CEN |
EN 13924:2006 Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
EN 13924:2006/AC:2006 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 13950:2014 Complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 13950:2005 |
13.2.2015 |
13.2.2016 |
CEN |
EN 13956:2012 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques |
EN 13956:2005 |
1.10.2013 |
1.10.2013 |
CEN |
EN 13963:2005 Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
EN 13963:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 13964:2014 Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d’essai |
EN 13964:2004 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
CEN |
EN 13967:2012 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques |
EN 13967:2004 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 13969:2004 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d’humidité du sol — Définitions et caractéristiques |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
EN 13969:2004/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13970:2004 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
EN 13970:2004/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 13978-1:2005 Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce |
|
1.3.2006 |
1.3.2008 |
CEN |
EN 13984:2013 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques |
EN 13984:2004 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 13986:2004+A1:2015 Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage |
EN 13986:2004 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
CEN |
EN 14016-1:2004 Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
CEN |
EN 14023:2010 Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères |
|
1.1.2011 |
1.1.2012 |
CEN |
EN 14037-1:2016 Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux — Spécifications techniques et exigences |
EN 14037-1:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
CEN |
EN 14041:2004 Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
|
EN 14041:2004/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 14055:2010 Réservoirs de chasse d’eau pour WC et urinoirs |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
CEN |
EN 14063-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d’argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
EN 14063-1:2004/AC:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 14064-1:2010 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l’installation |
|
1.12.2010 |
1.12.2011 |
CEN |
EN 14080:2013 Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences |
EN 14080:2005 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 14081-1:2005+A1:2011 Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales |
EN 14081-1:2005 |
1.10.2011 |
31.12.2011 |
CEN |
EN 14178-2:2004 Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 14179-2:2005 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
CEN |
EN 14188-1:2004 Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud |
|
1.7.2005 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 14188-2:2004 Produits d’obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid |
|
1.10.2005 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 14188-3:2006 Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d’étanchéité moulés |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
CEN |
EN 14190:2014 Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 14190:2005 |
13.2.2015 |
13.2.2016 |
CEN |
EN 14195:2005 Éléments d’ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
|
EN 14195:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
CEN |
EN 14209:2017 Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, exigences et méthodes d’essai |
EN 14209:2005 |
9.3.2018 |
9.3.2019 |
CEN |
EN 14216:2015 Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d’hydratation |
EN 14216:2004 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
CEN |
EN 14229:2010 Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
CEN |
EN 14246:2006 Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
|
1.4.2007 |
1.4.2008 |
|
EN 14246:2006/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 14250:2010 Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie |
EN 14250:2004 |
1.11.2010 |
1.11.2010 |
CEN |
EN 14296:2005 Appareils sanitaires — Lavabos collectifs |
|
1.3.2006 |
1.3.2008 |
CEN |
EN 14303:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification |
EN 14303:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14304:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification |
EN 14304:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14305:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification |
EN 14305:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14306:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification |
EN 14306:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14307:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification |
EN 14307:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14308:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification |
EN 14308:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14309:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification |
EN 14309:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14313:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification |
EN 14313:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14314:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification |
EN 14314:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
CEN |
EN 14315-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 14316-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 14317-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d’isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en œuvre |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 14318-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection de mousse rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 14319-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 14320-1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
CEN |
EN 14321-2:2005 Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit |
|
1.6.2006 |
1.6.2007 |
CEN |
EN 14339:2005 Bouches d’incendie enterrées |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
CEN |
EN 14342:2013 Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage |
EN 14342:2005+A1:2008 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
La clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 est exclue de la portée de la référence publiée. |
||||
CEN |
EN 14351-1:2006+A2:2016 Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons |
EN 14351-1:2006+A1:2010 |
1.11.2016 |
1.11.2019 |
La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence. |
||||
CEN |
EN 14353:2007+A1:2010 Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 14353:2007 |
1.11.2010 |
1.11.2010 |
CEN |
EN 14374:2004 Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
CEN |
EN 14384:2005 Poteaux d’incendie |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
CEN |
EN 14388:2005 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
|
EN 14388:2005/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14396:2004 Échelles fixes pour raccords |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
CEN |
EN 14399-1:2015 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales |
EN 14399-1:2005 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
CEN |
EN 14411:2012 Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage |
EN 14411:2006 |
1.7.2013 |
1.7.2014 |
CEN |
EN 14428:2004+A1:2008 Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
EN 14428:2004 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 14449:2005 Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Évaluation de la conformité |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
EN 14449:2005/AC:2005 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
CEN |
EN 14471:2013+A1:2015 Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d’essai |
EN 14471:2005 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 14496:2005 Adhésifs à base de plâtre pour complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
|
1.9.2006 |
1.9.2007 |
CEN |
EN 14509:2013 Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications |
EN 14509:2006 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 14516:2006+A1:2010 Baignoires à usage domestique |
|
1.5.2011 |
1.5.2012 |
CEN |
EN 14527:2006+A1:2010 Receveurs de douche à usage domestique |
|
1.5.2011 |
1.5.2012 |
CEN |
EN 14528:2007 Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
EN 14528:2005 |
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14545:2008 Structures en bois — Connecteurs — Exigences |
|
1.8.2009 |
1.8.2010 |
CEN |
EN 14566:2008+A1:2009 Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 14566:2008 |
1.5.2010 |
1.11.2010 |
CEN |
EN 14592:2008+A1:2012 Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences |
EN 14592:2008 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 14604:2005 Dispositifs d’alarme de fumée |
|
1.5.2006 |
1.8.2008 |
|
EN 14604:2005/AC:2008 |
|
1.8.2009 |
1.8.2009 |
CEN |
EN 14647:2005 Ciment d’aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité |
|
1.8.2006 |
1.8.2007 |
|
EN 14647:2005/AC:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
CEN |
EN 14680:2006 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14688:2006 Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d’essai |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14695:2010 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques |
|
1.10.2010 |
1.10.2011 |
CEN |
EN 14716:2004 Plafonds tendus — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.10.2005 |
1.10.2006 |
CEN |
EN 14782:2006 Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
CEN |
EN 14783:2013 Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences |
EN 14783:2006 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 14785:2006 Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 14800:2007 Tuyaux flexibles métalliques onduleux de sécurité pour le raccordement d’appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14814:2007 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14843:2007 Produits préfabriqués en béton — Escaliers |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14844:2006+A2:2011 Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés |
EN 14844:2006+A1:2008 |
1.9.2012 |
1.9.2013 |
CEN |
EN 14846:2008 Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
CEN |
EN 14889-1:2006 Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d’acier — Définitions, spécifications et conformité |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
CEN |
EN 14889-2:2006 Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
CEN |
EN 14891:2012 Produits d’imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d’essai, évaluation de la conformité, classification et désignation |
|
1.3.2013 |
1.3.2014 |
|
EN 14891:2012/AC:2012 |
|
1.3.2013 |
1.3.2013 |
CEN |
EN 14904:2006 Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
La note 1 de l’annexe ZA.1 de la norme EN 14904:2006 est exclue de la portée de la référence publiée. |
||||
CEN |
EN 14909:2012 Feuilles souples d’étanchéité — Barrières d’étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques |
EN 14909:2006 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 14915:2013 Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage |
EN 14915:2006 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 14933:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification |
|
1.7.2008 |
1.7.2009 |
CEN |
EN 14934:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification |
|
1.7.2008 |
1.7.2009 |
CEN |
EN 14963:2006 Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d’essais |
|
1.8.2009 |
1.8.2012 |
CEN |
EN 14964:2006 Écrans rigides sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14967:2006 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
CEN |
EN 14989-1:2007 Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14989-2:2007 Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d’alimentation en air pour appareils étanches |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 14991:2007 Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 14992:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur |
EN 14992:2007 |
1.4.2013 |
1.7.2013 |
CEN |
EN 15037-1:2008 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 15037-2:2009+A1:2011 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton |
|
1.12.2011 |
1.12.2012 |
CEN |
EN 15037-3:2009+A1:2011 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite |
|
1.12.2011 |
1.12.2012 |
CEN |
EN 15037-4:2010+A1:2013 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé |
EN 15037-4:2010 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15037-5:2013 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15048-1:2007 Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales |
|
1.1.2008 |
1.10.2009 |
CEN |
EN 15050:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts |
EN 15050:2007 |
1.12.2012 |
1.12.2012 |
CEN |
EN 15069:2008 Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 15088:2005 Aluminium et alliages d’aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison |
|
1.10.2006 |
1.10.2007 |
CEN |
EN 15102:2007+A1:2011 Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux |
EN 15102:2007 |
1.7.2012 |
1.7.2012 |
CEN |
EN 15129:2009 Dispositifs anti-sismiques |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
CEN |
EN 15167-1:2006 Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 15250:2007 Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.1.2008 |
1.1.2010 |
CEN |
EN 15258:2008 Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 15274:2015 Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d’essai |
EN 15274:2007 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
CEN |
EN 15275:2015 Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil |
EN 15275:2007 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
CEN |
EN 15283-1:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d’un tissu |
EN 15283-1:2008 |
1.6.2010 |
1.6.2011 |
CEN |
EN 15283-2:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées |
EN 15283-2:2008 |
1.6.2010 |
1.6.2011 |
CEN |
EN 15285:2008 Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
EN 15285:2008/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
CEN |
EN 15286:2013 Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures) |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15322:2013 Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés |
EN 15322:2009 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15368:2008+A1:2010 Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
CEN |
EN 15381:2008 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
CEN |
EN 15382:2013 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les infrastructures de transport |
EN 15382:2008 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15435:2008 Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits |
|
1.2.2009 |
1.2.2010 |
CEN |
EN 15497:2014 Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication |
|
10.10.2014 |
10.10.2015 |
CEN |
EN 15498:2008 Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits |
|
1.2.2009 |
1.2.2010 |
CEN |
EN 15501:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15599-1:2010 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
CEN |
EN 15600-1:2010 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
CEN |
EN 15650:2010 Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
CEN |
EN 15651-1:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
CEN |
EN 15651-2:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
CEN |
EN 15651-3:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
CEN |
EN 15651-4:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
CEN |
EN 15681-2:2017 Verre dans la construction — Produits de base: Verre alumino silicaté — Partie 2: Norme de Produit |
|
11.8.2017 |
11.8.2018 |
La troisième phrase visée dans la clause 4.2.2.10 est exclue du champ d’application de la référence. |
||||
CEN |
EN 15682-2:2013 Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15683-2:2013 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
CEN |
EN 15732:2012 Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d’argile expansée |
|
1.8.2013 |
1.8.2014 |
CEN |
EN 15743:2010+A1:2015 Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité |
EN 15743:2010 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
CEN |
EN 15814:2011+A2:2014 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences |
EN 15814:2011+A1:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 15821:2010 Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2011 |
1.7.2012 |
CEN |
EN 15824:2017 Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs |
EN 15824:2009 |
9.3.2018 |
9.3.2019 |
CEN |
EN 16034:2014 Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fumées |
|
1.11.2016 |
1.11.2019 |
NOTE: La norme EN 16034:2014 n’est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016. |
||||
CEN |
EN 16069:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification |
EN 16069:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 16153:2013+A1:2015 Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai |
EN 16153:2013 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
CEN |
EN 16240:2013 Plaques d’éclairement pleines planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai |
|
10.3.2017 |
10.3.2018 |
Cenelec |
EN 50575:2014 Câbles d’énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu |
|
10.6.2016 |
1.7.2017 |
|
EN 50575:2014/A1:2016 |
|
10.6.2016 |
1.7.2017 |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
— |
CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; Fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.