ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 183

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
9 juin 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 183/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

1

2017/C 183/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

14

2017/C 183/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil [Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011]  ( 1 )

105


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 


IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

9.6.2017   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 183/1


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 183/01)

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1127-2:2014

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.4.2016

 

 

 

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 1755:2015

Chariots de manutention — Prescriptions de sécurité et vérification — Prescriptions supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1834-1:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1834-3:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables

8.4.2016

 

 

CEN

EN 1839:2017

Détermination des limites d’explosivité des gaz et vapeurs et détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammables

Ceci est la première publication

EN 1839:2012

EN 14756:2006

Note 2.1

11.1.2018

CEN

EN 1953:2013

Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

8.4.2016

 

 

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

8.4.2016

 

 

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

8.4.2016

 

 

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13012:2012

Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13237:2012

Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13463-2:2004

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr»

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante «d»

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13616-1:2016

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides — Partie 1: Dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture

12.8.2016

EN 13616:2004

Note 2.1

11.7.2017

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13617-2:2012

Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13617-3:2012

Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13617-4:2012

Stations-service — Partie 4: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13821:2002

Atmosphères explosibles — Prévention et protection contre l’explosion — Détermination de l’énergie minimale d’inflammation des mélanges poussière/air

8.4.2016

 

 

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14034-1:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d’explosion pmax des nuages de poussière

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14034-2:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d’explosion (dp/dt)max des nuages de poussière

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14034-3:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d’explosivité LIE des nuages de poussière

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14034-4:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d’explosion

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14460:2006

Appareil résistant à l’explosion

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14491:2012

Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

8.4.2016

 

 

 

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

8.4.2016

 

 

 

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14522:2005

Détermination de la température d’auto-allumage des gaz et des vapeurs

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14591-1:2004

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d’aérage résistant à 2 bar

8.4.2016

 

 

 

EN 14591-1:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 14591-2:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l’eau

8.4.2016

 

 

 

EN 14591-2:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14591-4:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d’extinction automatique d’explosion pour machines à attaque ponctuelle

8.4.2016

 

 

 

EN 14591-4:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14678-1:2013

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14797:2006

Dispositifs de décharge d’explosion

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14973:2015

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14983:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou

8.4.2016

 

 

CEN

EN 14986:2017

Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles

Ceci est la première publication

EN 14986:2007

Note 2.1

31.1.2020

CEN

EN 14994:2007

Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz

8.4.2016

 

 

CEN

EN 15089:2009

Systèmes d’isolement d’explosion

8.4.2016

 

 

CEN

EN 15188:2007

Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières

8.4.2016

 

 

CEN

EN 15198:2007

Méthodes pour l’évaluation du risque d’inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

8.4.2016

 

 

CEN

EN 15233:2007

Méthodologie relative à l’évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles

8.4.2016

 

 

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.4.2016

 

 

CEN

EN 15794:2009

Détermination des points d’explosion des liquides inflammables

8.4.2016

 

 

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

8.4.2016

 

 

CEN

EN 16009:2011

Dispositifs de décharge d’explosion sans flamme

8.4.2016

 

 

CEN

EN 16020:2011

Dispositifs déviateurs d’explosion

8.4.2016

 

 

CEN

EN 16447:2014

Vanne à clapet d’isolation d’explosion

8.4.2016

 

 

CEN

EN ISO 16852:2016

Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation (ISO 16852:2016)

Ceci est la première publication

EN ISO 16852:2010

Note 2.1

31.5.2017

CEN

EN ISO 80079-36:2016

Atmosphères explosives — Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Méthodologie et exigences (ISO 80079-36:2016)

12.8.2016

EN 13463-1:2009

Note 2.1

31.10.2019

CEN

EN ISO 80079-37:2016

Atmosphères explosives — Partie 37: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Mode de protection non électrique par sécurité de construction «c», par contrôle de la source d’inflammation «b», par immersion dans un liquide «k» (ISO 80079-37:2016)

12.8.2016

EN 13463-5:2011

EN 13463-6:2005

EN 13463-8:2003

Note 2.1

31.10.2019

Cenelec

EN 50050-1:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 1: Équipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable

8.4.2016

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-2:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 2: Équipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable

8.4.2016

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-3:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 3: Équipement manuel de projection de floque inflammable

8.4.2016

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50104:2010

Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Règles de performance et méthodes d’essai

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 50176:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 50177:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité

8.4.2016

 

 

 

EN 50177:2009/A1:2012

8.4.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 50223:2015

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

8.4.2016

EN 50223:2010

Note 2.1

13.4.2018

Cenelec

EN 50271:2010

Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l’oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 50281-2-1:1998

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d’essai — Méthodes de détermination de la température minimale d’inflammation de la poussière

8.4.2016

 

 

 

EN 50281-2-1:1998/AC:1999

 

 

 

Cenelec

EN 50303:2000

Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 50381:2004

Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne

8.4.2016

 

 

 

EN 50381:2004/AC:2005

 

 

 

Cenelec

EN 50495:2010

Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d’un matériel vis-à-vis des risques d’explosion

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 60079-0:2012

Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales

IEC 60079-0:2011 (Modifié) + IS1:2013

8.4.2016

 

 

 

EN 60079-0:2012/A11:2013

8.4.2016

Note 3

7.10.2016

Cenelec

EN 60079-1:2014

Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»

IEC 60079-1:2014

8.4.2016

EN 60079-1:2007

Note 2.1

1.8.2017

Cenelec

EN 60079-2:2014

Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»

IEC 60079-2:2014

8.4.2016

EN 60079-2:2007

EN 61241-4:2006

Note 2.1

25.8.2017

 

EN 60079-2:2014/AC:2015

 

 

 

Cenelec

EN 60079-5:2015

Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»

IEC 60079-5:2015

8.4.2016

EN 60079-5:2007

Note 2.1

24.3.2018

Cenelec

EN 60079-6:2015

Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans le liquide «o»

IEC 60079-6:2015

8.4.2016

EN 60079-6:2007

Note 2.1

27.3.2018

Cenelec

EN 60079-7:2015

Atmosphères explosives — Partie 7: Protection du matériel par sécurité augmentée «e»

IEC 60079-7:2015

8.4.2016

EN 60079-7:2007

Note 2.1

31.7.2018

Cenelec

EN 60079-11:2012

Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l’équipement par sécurité intrinsèque «i»

IEC 600

IEC 60079-11:2011

8.4.2016

EN 60079-27:2008

Note 2.1

 

Cenelec

EN 60079-15:2010

Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n»

IEC 60079-15:2010

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 60079-18:2015

Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»

IEC 60079-18:2014

8.4.2016

EN 60079-18:2009

Note 2.1

16.1.2018

Cenelec

EN 60079-20-1:2010

Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d’essai

IEC 60079

IEC 60079-20-1:2010

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 60079-25:2010

Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque

IEC 60079-25:2010

8.4.2016

 

 

 

EN 60079-25:2010/AC:2013

 

 

 

Cenelec

EN 60079-26:2015

Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d’un niveau de protection du matériel (EPL) Ga

IEC 60079-26:2014

8.4.2016

EN 60079-26:2007

Note 2.1

2.12.2017

Cenelec

EN 60079-28:2015

Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC 60079-28:2015

8.4.2016

EN 60079-28:2007

Note 2.1

1.7.2018

Cenelec

EN 60079-29-1:2016

Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

IEC 60079-29-1:2016 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60079-29-1:2007

Note 2.1

23.12.2019

Cenelec

EN 60079-29-4:2010

Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert

IEC 60079-29-4:2009 (Modifié)

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 60079-30-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essais

IEC 60079-30-1:2007

8.4.2016

 

 

Cenelec

EN 60079-31:2014

Atmosphères explosives — Partie 31: Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe «t» relative au matériel

IEC 60079-31:2013

8.4.2016

EN 60079-31:2009

Note 2.1

1.1.2017

Cenelec

EN 60079-35-1:2011

Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d’explosion

IEC 60079-35-1:2011

8.4.2016

 

 

 

EN 60079-35-1:2011/AC:2011

 

 

 

Cenelec

EN ISO/IEC 80079-34:2011

Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d’équipements (ISO/IEC 80079-34:2011)

8.4.2016

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.


9.6.2017   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 183/14


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 183/02)

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Normes de type A

Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité.

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 12100:2010

Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010)

8.4.2011

EN ISO 12100-1:2003

EN ISO 12100-2:2003

EN ISO 14121-1:2007

Note 2.1

30.11.2013

Normes de type B

Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.

CEN

EN 349:1993+A1:2008

Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain

8.9.2009

 

 

CEN

EN 547-1:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l’ensemble du corps dans les machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 547-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d’accès

8.9.2009

 

 

CEN

EN 547-3:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 574:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception

8.9.2009

 

 

CEN

EN 614-1:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux

8.9.2009

 

 

CEN

EN 614-2:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail

8.9.2009

 

 

CEN

EN 842:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-1:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l’homme et les dispositifs de signalisation et organes de service

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-2:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-3:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-4:2010

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service

20.10.2010

 

 

CEN

EN 981:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d’information

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-1:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-2:2003+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d’éléments de machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l’utilisation de machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-4:2005+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1032:2003+A1:2008

Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d’émission vibratoire

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1037:1995+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 1: Choix des méthodes d’essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-2:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 2: Méthode par traçage pour l’évaluation du débit d’émission d’un polluant donné

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-3:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 3: Méthode sur banc d’essai pour le mesurage du débit d’émission d’un polluant donné

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-4:1996+A1:2008

Sécurité des machines —Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 4: Efficacité de captage d’un système d’aspiration — Méthode par traçage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-6:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-7:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-8:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d’essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-9:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d’essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-11:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 11: Indice d’assainissement

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.11.2011

EN 1127-1:2007

Note 2.1

31.7.2014

CEN

EN 1127-2:2014

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines

13.2.2015

EN 1127-2:2002+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 1299:1997+A1:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l’isolation des sources

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1837:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3741:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d’essais réverbérantes (ISO 3741:2010)

8.4.2011

EN ISO 3741:2009

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 3743-1:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d’essai à parois dures (ISO 3743-1:2010)

8.4.2011

EN ISO 3743-1:2009

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 3743-2:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3744:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010)

8.4.2011

EN ISO 3744:2009

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 3745:2012

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012)

5.6.2012

EN ISO 3745:2009

Note 2.1

30.9.2012

CEN

EN ISO 3746:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d’un plan réfléchissant (ISO 3746:2010)

8.4.2011

EN ISO 3746:2009

Note 2.1

30.6.2011

CEN

EN ISO 3747:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d’expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010)

8.4.2011

EN ISO 3747:2009

Note 2.1

30.6.2011

CEN

EN ISO 4413:2010

Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010)

8.4.2011

EN 982:1996+A1:2008

Note 2.1

30.11.2011

CEN

EN ISO 4414:2010

Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010)

8.4.2011

EN 983:1996+A1:2008

Note 2.1

30.11.2011

CEN

EN ISO 4871:2009

Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d’émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 5136:2009

Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d’autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 7235:2009

Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d’insertion, bruit d’écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 7731:2008

Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 9614-1:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 9614-3:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 10326-1:2016

Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l’évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:2016, Version corrigée 2017-02)

Ceci est la première publication

EN 30326-1:1994

Note 2.1

30.11.2017

CEN

EN ISO 11161:2007

Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007)

26.5.2010

 

 

 

EN ISO 11161:2007/A1:2010

26.5.2010

Note 3

30.9.2010

CEN

EN ISO 11200:2014

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11200:2014)

13.2.2015

EN ISO 11200:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN ISO 11201:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d’environnement négligeables (ISO 11201:2010)

20.10.2010

EN ISO 11201:2009

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 11202:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010)

20.10.2010

EN ISO 11202:2009

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 11203:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11204:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement exactes (ISO 11204:2010)

20.10.2010

EN ISO 11204:2009

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 11205:2009

Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d’expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d’émission in situ au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11205:2003)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11546-1:2009

Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11546-2:2009

Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d’acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11554:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d’essai de la puissance et de l’énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11688-1:2009

Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d’équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11691:2009

Acoustique — Détermination de la perte d’insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11957:2009

Acoustique — Détermination des performances d’isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996)

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12198-1:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12198-2:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12198-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12254:2010

Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité

26.5.2010

EN 12254:1998+A2:2008

Note 2.1

30.9.2010

 

EN 12254:2010/AC:2011

 

 

 

CEN

EN 12786:2013

Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité

28.11.2013

 

 

CEN

EN 13490:2001+A1:2008

Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l’opérateur par le siège

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13732-1:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13732-3:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13753:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13849-1:2015

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2015)

13.5.2016

EN ISO 13849-1:2008

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 13849-2:2012

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012)

5.4.2013

EN ISO 13849-2:2008

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN ISO 13850:2015

Sécurité des machines — Fonction d’arrêt d’urgence — Principes de conception (ISO 13850:2015)

13.5.2016

EN ISO 13850:2008

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 13855:2010

Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d’approche des parties du corps (ISO 13855:2010)

20.10.2010

EN 999:1998+A1:2008

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 13856-1:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d’essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013)

28.11.2013

EN 1760-1:1997+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN ISO 13856-2:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d’essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013)

28.11.2013

EN 1760-2:2001+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN ISO 13856-3:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013)

28.11.2013

EN 1760-3:2004+A1:2009

Note 2.1

31.1.2014

CEN

EN ISO 13857:2008

Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 14119:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013)

11.4.2014

EN 1088:1995+A2:2008

Note 2.1

30.4.2015

CEN

EN ISO 14120:2015

Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles (ISO 14120:2015)

13.5.2016

EN 953:1997+A1:2009

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 14122-1:2016

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d’un moyen d’accès et des exigences générales d’accès (ISO 14122-1:2016)

9.9.2016

EN ISO 14122-1:2001

Note 2.1

31.12.2016

CEN

EN ISO 14122-2:2016

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2016)

9.9.2016

EN ISO 14122-2:2001

Note 2.1

31.12.2016

CEN

EN ISO 14122-3:2016

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2016)

9.9.2016

EN ISO 14122-3:2001

Note 2.1

31.12.2016

CEN

EN ISO 14122-4:2016

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 4: Échelles fixes (ISO 14122-4:2016)

9.9.2016

EN ISO 14122-4:2004

Note 2.1

31.12.2016

CEN

EN ISO 14123-1:2015

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et spécifications à l’intention des constructeurs de machines (ISO 14123-1:2015)

13.5.2016

EN 626-1:1994+A1:2008

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 14123-2:2015

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification (ISO 14123-2:2015)

13.5.2016

EN 626-2:1996+A1:2008

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 14159:2008

Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l’hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 14738:2008

Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 15536-1:2008

Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

18.11.2011

 

 

CEN

EN 16590-1:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifié)

13.2.2015

 

 

CEN

EN 16590-2:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié)

13.2.2015

 

 

CEN

EN ISO 19353:2016

Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie (ISO 19353:2015)

9.9.2016

EN 13478:2001+A1:2008

Note 2.1

31.7.2016

CEN

EN ISO 20643:2008

Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l’évaluation d’émission de vibration (ISO 20643:2005)

8.9.2009

 

 

 

EN ISO 20643:2008/A1:2012

15.11.2012

Note 3

31.1.2013

Normes de type C

Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.

CEN

EN 81-3:2000+A1:2008

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques

8.9.2009

 

 

 

EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN 81-31:2010

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d’objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles

20.10.2010

 

 

CEN

EN 81-40:2008

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite

8.9.2009

 

 

CEN

EN 81-41:2010

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l’usage des personnes à mobilité réduite

8.4.2011

 

 

CEN

EN 81-43:2009

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

8.9.2009

 

 

CEN

EN 115-1:2008+A1:2010

Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation

26.5.2010

EN 115-1:2008

Note 2.1

30.9.2010

CEN

EN 201:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

18.11.2011

EN 267:2009

Note 2.1

29.2.2012

CEN

EN 280:2013+A1:2015

Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais

15.1.2016

EN 280:2013

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 289:2014

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 289:2004+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 303-5:2012

Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage

24.8.2012

 

 

CEN

EN 378-2:2016

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

Ceci est la première publication

EN 378-2:2008+A2:2012

Note 2.1

30.11.2017

CEN

EN 415-1:2014

Sécurité des machines d’emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d’emballage et de l’équipement associé

15.1.2016

EN 415-1:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 415-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines d’emballage — Partie 3: Machines d’emballage à former, remplir et sceller

18.12.2009

 

 

CEN

EN 415-5:2006+A1:2009

Sécurité des machines d’emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses

18.12.2009

 

 

CEN

EN 415-6:2013

Sécurité des machines d’emballage — Partie 6: Machines d’emballage de palettes

28.11.2013

EN 415-6:2006+A1:2009

Note 2.1

30.11.2013

CEN

EN 415-7:2006+A1:2008

Sécurité des machines d’emballage — Partie 7: Machines de groupe et d’emballage secondaire

8.9.2009

 

 

CEN

EN 415-8:2008

Sécurité des machines d’emballage — Partie 8: Cercleuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 415-9:2009

Sécurité des machines d’emballage — Partie 9: Codes d’essai bruit pour machines d’emballage, ligne d’emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3

18.12.2009

 

 

CEN

EN 415-10:2014

Sécurité des machines d’emballage — Partie 10: Prescriptions générales

11.7.2014

 

 

CEN

EN 422:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 453:2014

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène

15.1.2016

EN 453:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 454:2014

Machines pour les produits — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène

15.1.2016

EN 454:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 474-1:2006+A4:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

28.11.2013

EN 474-1:2006+A3:2013

Note 2.1

28.11.2013

 

EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014

 

 

 

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 474-2:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-3:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-4:2006+A2:2012

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses

23.3.2012

 

 

CEN

EN 474-5:2006+A3:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques

28.11.2013

EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012

Note 2.1

31.1.2014

CEN

EN 474-6:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-7:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-8:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-9:2006+A1:2009

Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-10:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-11:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-12:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles

8.9.2009

 

 

CEN

EN 500-1:2006+A1:2009

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

 

 

CEN

EN 500-2:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières

8.9.2009

 

 

CEN

EN 500-3:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 500-4:2011

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs

20.7.2011

EN 500-4:2006+A1:2009

Note 2.1

31.8.2011

CEN

EN 500-6:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 528:2008

Transtockeurs — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 536:2015

Machines pour la construction des routes — Centrales d’enrobage pour matériaux routiers — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

 

 

CEN

EN 609-1:2017

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin

Ceci est la première publication

EN 609-1:1999+A2:2009

Note 2.1

30.6.2018

CEN

EN 609-2:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis

18.12.2009

 

 

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

8.4.2011

 

 

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie

8.4.2011

 

 

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

8.4.2011

 

 

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

8.4.2011

 

 

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

8.9.2009

 

 

 

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 690:2013

Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité

11.4.2014

EN 690:1994+A1:2009

Note 2.1

30.4.2014

CEN

EN 692:2005+A1:2009

Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 693:2001+A2:2011

Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques

18.11.2011

EN 693:2001+A1:2009

Note 2.1

31.3.2012

CEN

EN 703:2004+A1:2009

Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 706:1996+A1:2009

Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 707:1999+A1:2009

Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 709:1997+A4:2009

Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité

26.5.2010

EN 709:1997+A2:2009

Note 2.1

31.12.2010

 

EN 709:1997+A4:2009/AC:2012

 

 

 

CEN

EN 710:1997+A1:2010

Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes

20.10.2010

 

 

 

EN 710:1997+A1:2010/AC:2012

 

 

 

CEN

EN 741:2000+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac

8.4.2011

 

 

CEN

EN 746-1:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels

18.12.2009

 

 

CEN

EN 746-2:2010

Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

20.10.2010

 

 

CEN

EN 746-3:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l’utilisation des gaz d’atmosphère

8.9.2009

 

 

CEN

EN 786:1996+A2:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique

18.12.2009

 

 

CEN

EN 792-13:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations

8.9.2009

 

 

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité

18.12.2009

 

 

 

EN 809:1998+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 818-1:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-2:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-3:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-4:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-5:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-6:2000+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l’information sur l’utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-7:2002+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 848-1:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

15.11.2012

EN 848-1:2007+A1:2009

Note 2.1

31.3.2013

CEN

EN 848-2:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée

15.11.2012

EN 848-2:2007+A1:2009

Note 2.1

31.3.2013

CEN

EN 848-3:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique

5.4.2013

EN 848-3:2007+A2:2009

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 859:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle

24.8.2012

EN 859:2007+A1:2009

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN 860:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face

24.8.2012

EN 860:2007+A1:2009

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN 861:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir

24.8.2012

EN 861:2007+A1:2009

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN 869:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression

8.9.2009

 

 

CEN

EN 908:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d’irrigation — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 909:1998+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 930:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 931:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 940:2009+A1:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois

5.6.2012

EN 940:2009

Note 2.1

31.8.2012

CEN

EN 957-6:2010+A1:2014

Appareils d’entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d’essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires

13.2.2015

 

 

CEN

EN 972:1998+A1:2010

Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

 

 

 

EN 972:1998+A1:2010/AC:2011

 

 

 

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

8.4.2011

 

 

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

8.4.2011

 

 

CEN

EN 1010-3:2002+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1010-4:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1012-1:2010

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d’air

8.4.2011

 

 

CEN

EN 1012-2:1996+A1:2009

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1012-3:2013

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé

11.4.2014

 

 

CEN

EN 1028-1:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1028-2:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d’amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1034-1:2000+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-2:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-3:2011

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses

29.2.2012

EN 1034-3:1999+A1:2009

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN 1034-4:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d’alimentation

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-5:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-6:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-7:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-8:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage

5.6.2012

 

 

CEN

EN 1034-13:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-14:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-16:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton

5.6.2012

 

 

CEN

EN 1034-17:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé

15.11.2012

 

 

CEN

EN 1034-21:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses

15.11.2012

 

 

CEN

EN 1034-22:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-26:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines

24.8.2012

 

 

CEN

EN 1034-27:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines

15.11.2012

 

 

CEN

EN 1114-1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses

29.2.2012

 

 

CEN

EN 1114-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1175-1:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie

8.4.2011

 

 

CEN

EN 1175-2:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d’un moteur thermique

8.4.2011

 

 

CEN

EN 1175-3:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d’un moteur thermique

8.4.2011

 

 

CEN

EN 1218-1:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1218-2:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1218-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1218-5:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1247:2004+A1:2010

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu

8.4.2011

 

 

CEN

EN 1248:2001+A1:2009

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1265:1999+A1:2008

Sécurité des machines — Code d’essai acoustique pour machines et équipements de fonderie

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1374:2000+A1:2010

Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité

20.10.2010

 

 

CEN

EN 1398:2009

Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1417:2014

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

EN 1417:1996+A1:2008

Note 2.1

31.12.2016

CEN

EN 1459:1998+A3:2012

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable

23.3.2012

 

 

CEN

EN 1459-2:2015

Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: Chariots à portée variable rotatifs

15.1.2016

 

 

CEN

EN 1492-1:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d’usage courant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1492-2:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d’usage courant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1492-4:2004+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1493:2010

Élévateurs de véhicules

8.4.2011

EN 1493:1998+A1:2008

Note 2.1

4.8.2011

CEN

EN 1494:2000+A1:2008

Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1495:1997+A2:2009

Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s)

18.12.2009

 

 

 

EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010

 

 

 

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1501-1:2011+A1:2015

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière

15.1.2016

EN 1501-1:2011

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 1501-2:2005+A1:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral

29.12.2009

 

 

CEN

EN 1501-3:2008

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1501-4:2007

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d’essai acoustique des bennes de collecte des déchets

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1501-5:2011

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets

18.11.2011

EN 1501-1:1998+A2:2009

Note 2.1

29.2.2012

CEN

EN 1526:1997+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1539:2015

Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité

13.5.2016

EN 1539:2009

Note 2.1

30.4.2016

CEN

EN 1547:2001+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Code d’essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1550:1997+A1:2008

Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1554:2012

Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour

24.8.2012

 

 

CEN

EN 1570-1:2011+A1:2014

Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à deux niveaux définis

13.5.2016

EN 1570-1:2011

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 1570-2:2016

Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 2: Tables élévatrices desservant plus de deux paliers fixes d’un bâtiment utilisées pour transporter des marchandises et dont la vitesse ne dépasse pas 0,15  m/s

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1612-1:1997+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1672-2:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1673:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1674:2015

Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relative à la sécurité et à l’hygiène

15.1.2016

EN 1674:2000+A1:2009

Note 2.1

31.3.2016

CEN

EN 1677-1:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-2:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-3:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-4:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-5:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-6:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1678:1998+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 1679-1:1998+A1:2011

Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression

20.7.2011

 

 

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.9.2009

 

 

 

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 1755:2000+A2:2013

Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

28.11.2013

EN 1755:2000+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 1756-1:2001+A1:2008

Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1756-2:2004+A1:2009

Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1777:2010

Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais

26.5.2010

EN 1777:2004+A1:2009

Note 2.1

30.9.2010

CEN

EN 1804-1:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1804-2:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1804-3:2006+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1807-1:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 1807-2:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 1808:2015

Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Examen et essais

13.5.2016

EN 1808:1999+A1:2010

Note 2.1

13.5.2016

CEN

EN 1829-1:2010

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1829-2:2008

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement

8.9.2009

 

 

 

EN 1829-2:2008/AC:2011

 

 

 

CEN

EN 1845:2007

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1846-2:2009+A1:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-2:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 1846-3:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-3:2002+A1:2008

Note 2.1

31.1.2014

CEN

EN 1853:1999+A1:2009

Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1870-4:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel

5.6.2012

EN 1870-4:2001+A1:2009

Note 2.1

30.9.2012

CEN

EN 1870-5:2002+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante

15.11.2012

EN 1870-5:2002+A1:2009

Note 2.1

31.3.2013

CEN

EN 1870-6:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-7:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-7:2002+A1:2009

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 1870-8:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-8:2001+A1:2009

Note 2.1

31.5.2013

CEN

EN 1870-9:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels

15.11.2012

EN 1870-9:2000+A1:2009

Note 2.1

31.3.2013

CEN

EN 1870-10:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante

28.11.2013

EN 1870-10:2003+A1:2009

Note 2.1

30.11.2013

CEN

EN 1870-11:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales)

11.4.2014

EN 1870-11:2003+A1:2009

Note 2.1

30.4.2014

CEN

EN 1870-12:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires

11.4.2014

EN 1870-12:2003+A1:2009

Note 2.1

30.4.2014

CEN

EN 1870-13:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur

5.6.2012

EN 1870-13:2007+A1:2009

Note 2.1

30.9.2012

CEN

EN 1870-14:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales

5.6.2012

EN 1870-14:2007+A1:2009

Note 2.1

30.9.2012

CEN

EN 1870-15:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels

5.4.2013

EN 1870-15:2004+A1:2009

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 1870-16:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

5.4.2013

EN 1870-16:2005+A1:2009

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 1870-17:2012+A1:2015

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles)

13.5.2016

EN 1870-17:2012

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 1870-18:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format

28.11.2013

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 1870-19:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier

11.4.2014

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

31.5.2014

CEN

EN 1889-1:2011

Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques

18.11.2011

 

 

CEN

EN 1889-2:2003+A1:2009

Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1915-1:2013

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité

28.11.2013

EN 1915-1:2001+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 1915-2:2001+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d’essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1915-3:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1915-4:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1953:2013

Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

28.11.2013

EN 1953:1998+A1:2009

Note 2.1

31.3.2014

CEN

EN 1974:1998+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 2151:2008

Acoustique — Code d’essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 2860:2008

Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 2867:2011

Engins de terrassement — Moyens d’accès (ISO 2867:2011)

18.11.2011

EN ISO 2867:2008

Note 2.1

31.7.2014

CEN

EN ISO 3164:2013

Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013)

28.11.2013

EN ISO 3164:2008

Note 2.1

30.11.2013

CEN

EN ISO 3266:2010

Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010)

20.10.2010

 

 

 

EN ISO 3266:2010/A1:2015

13.5.2016

Note 3

30.6.2016

CEN

EN ISO 3411:2007

Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3449:2008

Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d’objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3450:2011

Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d’essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011)

29.2.2012

EN ISO 3450:2008

Note 2.1

31.5.2012

CEN

EN ISO 3457:2008

Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3471:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3691-1:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013)

15.1.2016

EN ISO 3691-1:2012

Note 2.1

31.1.2016

 

EN ISO 3691-1:2015/AC:2016

 

 

 

CEN

EN ISO 3691-5:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014)

11.7.2014

EN ISO 3691-5:2009

Note 2.1

31.8.2014

 

EN ISO 3691-5:2014/AC:2014

 

 

 

CEN

EN ISO 3691-6:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013)

13.5.2016

EN ISO 3691-6:2013

Note 2.1

13.5.2016

 

EN ISO 3691-6:2015/AC:2016

 

 

 

CEN

EN ISO 4254-1:2015

Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013)

13.5.2016

EN ISO 4254-1:2013

Note 2.1

13.5.2016

CEN

EN ISO 4254-5:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008)

26.5.2010

 

 

 

EN ISO 4254-5:2009/AC:2011

 

 

 

CEN

EN ISO 4254-6:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d’engrais liquides (ISO 4254-6:2009)

26.5.2010

 

 

 

EN ISO 4254-6:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN ISO 4254-7:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008)

26.5.2010

 

 

 

EN ISO 4254-7:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN ISO 4254-10:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009)

26.5.2010

 

 

 

EN ISO 4254-10:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN ISO 4254-11:2010

Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010)

8.4.2011

EN 704:1999+A1:2009

Note 2.1

30.6.2011

CEN

EN ISO 4254-12:2012

Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012)

24.8.2012

EN 745:1999+A1:2009

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN ISO 4254-14:2016

Matériel agricole — Sécurité — Partie 14: Enrubanneuses (ISO 4254-14:2016)

9.9.2016

 

 

CEN

EN ISO 5395-1:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

30.9.2014

CEN

EN ISO 5395-2:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

30.9.2014

 

EN ISO 5395-2:2013/A1:2016

Ceci est la première publication

Note 3

30.6.2017

CEN

EN ISO 5395-3:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

30.9.2014

 

EN ISO 5395-3:2013/A1:2017

Ceci est la première publication

Note 3

31.8.2017

CEN

EN ISO 5674:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d’arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d’usure et critères d’acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 6682:2008

Engins de terrassement — Zones de confort et d’accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 6683:2008

Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 7096:2008

Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2000)

8.9.2009

 

 

 

EN ISO 7096:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN ISO 8230-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 8230-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 8230-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 8528-13:2016

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Partie 13: Sécurité (ISO 8528-13:2016, Version corrigée 2016-10-15)

9.9.2016

EN 12601:2010

Note 2.1

30.6.2017

CEN

EN ISO 9902-1:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 9902-1:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

 

EN ISO 9902-1:2001/A2:2014

15.1.2016

Note 3

29.2.2016

CEN

EN ISO 9902-2:2001

Matériel pour l’industrie textile — Détermination de l’émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 9902-2:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

 

EN ISO 9902-2:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-3:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 9902-3:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

 

EN ISO 9902-3:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-4:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 9902-4:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

 

EN ISO 9902-4:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-5:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 9902-5:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

 

EN ISO 9902-5:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-6:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 9902-6:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

 

EN ISO 9902-6:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-7:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 9902-7:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

 

EN ISO 9902-7:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 10218-1:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011)

18.11.2011

EN ISO 10218-1:2008

Note 2.1

1.1.2013

CEN

EN ISO 10218-2:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011)

18.11.2011

 

 

CEN

EN ISO 10472-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-4:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-5:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-6:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10517:2009

Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 10517:2009/A1:2013

28.11.2013

Note 3

30.9.2014

CEN

EN ISO 10821:2005

Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 10821:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

28.12.2009

CEN

EN ISO 11102-1:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11102-2:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d’essai de l’angle de désengagement (ISO 11102-2:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11111-1:2016

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2016)

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30.11.2017

CEN

EN ISO 11111-2:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 11111-2:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

31.1.2010

 

EN ISO 11111-2:2005/A2:2016

Ceci est la première publication

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 11111-3:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 11111-3:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

31.1.2010

 

EN ISO 11111-3:2005/A2:2016

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Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 11111-4:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d’articles de corderie (ISO 11111-4:2005)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 11111-4:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

31.1.2010

 

EN ISO 11111-4:2005/A2:2016

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Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 11111-5:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 11111-5:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

31.1.2010

 

EN ISO 11111-5:2005/A2:2016

Ceci est la première publication

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 11111-6:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d’étoffes (ISO 11111-6:2005)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 11111-6:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

31.1.2010

 

EN ISO 11111-6:2005/A2:2016

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Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 11111-7:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005)

18.12.2009

 

 

 

EN ISO 11111-7:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

31.1.2010

 

EN ISO 11111-7:2005/A2:2016

Ceci est la première publication

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 11145:2016

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2016)

9.9.2016

EN ISO 11145:2008

Note 2.1

30.9.2016

CEN

EN ISO 11148-1:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d’éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011)

24.8.2012

EN 792-1:2000+A1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11148-2:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011)

29.2.2012

EN 792-2:2000+A1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11148-3:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-3:2010

Note 2.1

30.6.2013

CEN

EN ISO 11148-4:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-4:2010

Note 2.1

30.6.2013

CEN

EN ISO 11148-5:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011)

29.2.2012

EN 792-5:2000+A1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11148-6:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d’assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-6:2010

Note 2.1

30.6.2013

CEN

EN ISO 11148-7:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012)

15.11.2012

EN 792-7:2001+A1:2008

Note 2.1

28.2.2013

CEN

EN ISO 11148-8:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011)

29.2.2012

EN 792-8:2001+A1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11148-9:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d’outillage (ISO 11148-9:2011)

29.2.2012

EN 792-9:2001+A1:2008

Note 2.1

1.6.2012

CEN

EN ISO 11148-10:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011)

29.2.2012

EN 792-10:2000+A1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11148-11:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011)

29.2.2012

EN 792-11:2000+A1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11148-12:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012)

5.4.2013

EN 792-12:2000+A1:2008

Note 2.1

30.6.2013

CEN

EN ISO 11252:2013

Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013)

28.11.2013

EN ISO 11252:2008

Note 2.1

28.2.2014

CEN

EN ISO 11553-1:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11553-2:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11553-3:2013

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013)

28.11.2013

 

 

CEN

EN ISO 11680-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11680-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-2:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11681-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-1:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11681-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l’élagage des arbres (ISO 11681-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-2:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11806-1:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11806:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 11806-2:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011)

29.2.2012

 

 

CEN

EN ISO 11850:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011)

29.2.2012

EN 14861:2004+A1:2009

Note 2.1

31.5.2012

 

EN ISO 11850:2011/A1:2016

9.9.2016

Note 3

31.8.2016

CEN

EN 12001:2012

Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité

15.11.2012

EN 12001:2003+A1:2009

Note 2.1

28.2.2013

CEN

EN 12012-1:2007+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12012-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12012-4:2006+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12013:2000+A1:2008

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

28.11.2013

EN 12016:2004+A1:2008

Note 2.1

28.2.2014

CEN

EN 12041:2014

Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

15.1.2016

EN 12041:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12042:2014

Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

13.2.2015

EN 12042:2005+A1:2010

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12043:2014

Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

15.1.2016

EN 12043:2000+A1:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12044:2005+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12053:2001+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour le mesurage des émissions de bruit

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12077-2:1998+A1:2008

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l’hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12110:2014

Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12110:2002+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12111:2014

Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12111:2002+A1:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12158-1:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12158-2:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12159:2012

Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement

5.4.2013

EN 12159:2000+A1:2009

Note 2.1

31.5.2013

CEN

EN 12162:2001+A1:2009

Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d’essai hydrostatique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12203:2003+A1:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12267:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12268:2014

Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne

15.1.2016

EN 12268:2003+A1:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12301:2000+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-1:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers

28.11.2013

EN 12312-1:2001+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 12312-2:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat

13.2.2015

EN 12312-2:2002+A1:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12312-3:2017

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

Ceci est la première publication

EN 12312-3:2003+A1:2009

Note 2.1

31.7.2017

CEN

EN 12312-4:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers

11.7.2014

EN 12312-4:2003+A1:2009

Note 2.1

30.9.2014

CEN

EN 12312-5:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-6:2017

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d’antigivrage

Ceci est la première publication

EN 12312-6:2004+A1:2009

Note 2.1

30.9.2017

CEN

EN 12312-7:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-8:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-9:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes

28.11.2013

EN 12312-9:2005+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 12312-10:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-12:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d’alimentation en eau potable

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-13:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-14:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d’accès à bord des passagers à mobilité réduite

13.2.2015

EN 12312-14:2006+A1:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12312-15:2006+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-16:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-17:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-18:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-19:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-20:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d’alimentation électrique au sol

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12321:2003+A1:2009

Machines d’exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12348:2000+A1:2009

Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12355:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12385-1:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-2:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-3:2004+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l’utilisation et la maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-4:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-10:2003+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12387:2005+A1:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12409:2008+A1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité

29.2.2012

EN 12409:2008

Note 2.1

30.4.2012

CEN

EN 12417:2001+A2:2009

Machines-outils — Sécurité — Centres d’usinage

8.9.2009

 

 

 

EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 12418:2000+A1:2009

Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12463:2004+A1:2011

Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.7.2011

 

 

CEN

EN 12505:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d’hygiène

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12525:2000+A2:2010

Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 12545:2000+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Code d’essai acoustique — Exigences générales

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12547:2014

Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité

15.1.2016

EN 12547:1999+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12549:1999+A1:2008

Acoustique — Code d’essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d’expertise

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12622:2009+A1:2013

Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques

11.4.2014

EN 12622:2009

Note 2.1

30.4.2014

CEN

EN 12629-1:2000+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-2:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-3:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-4:2001+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-5-1:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe vertical

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-5-2:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe horizontal

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-5-3:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-5-4:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-6:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-7:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12629-8:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton)

8.4.2011

 

 

CEN

EN 12635:2002+A1:2008

Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation

8.9.2009

 

 

Attention: En ce qui concerne le point 5.1 et l’annexe D, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.1.2, 1.1.6, 1.2.1, 1.3.7, 1.3.8.2, 1.4.1, 1.4.3 et 1.5.14 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 12643:2014

Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié)

11.7.2014

EN 12643:1997+A1:2008

Note 2.1

31.8.2014

CEN

EN 12644-1:2001+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l’utilisation et les essais — Partie 1: Instructions

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12644-2:2000+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l’utilisation et les essais — Partie 2: Marquage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12649:2008+A1:2011

Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité

18.11.2011

EN 12649:2008

Note 2.1

31.1.2012

CEN

EN 12653:1999+A2:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12693:2008

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12717:2001+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Perceuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12733:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12750:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces

28.11.2013

EN 12750:2001+A1:2009

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 12753:2005+A1:2010

Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12779:2015

Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d’extraction de copeaux et de poussières — Prescriptions de sécurité

13.5.2016

EN 12779:2004+A1:2009

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN 12852:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12853:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

 

EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 12854:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 12855:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12881-1:2014

Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane

13.2.2015

EN 12881-1:2005+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12881-2:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12882:2015

Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité

15.1.2016

EN 12882:2008

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12921-1:2005+A1:2010

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12921-2:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12921-3:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12921-4:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12965:2003+A2:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12978:2003+A1:2009

Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d’essai

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12981:2005+A1:2009

Installations d’application — Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12984:2005+A1:2010

Machines pour la transformation des produits alimentaires —Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d’outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 12999:2011+A1:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

24.8.2012

EN 12999:2011

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN 13000:2010+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles

13.2.2015

EN 13000:2010

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 13001-1:2015

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions

15.1.2016

EN 13001-1:2004+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 13001-2:2014

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Charges

15.1.2016

EN 13001-2:2011

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 13001-3-1:2012+A1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d’aptitude des charpentes en acier

28.11.2013

EN 13001-3-1:2012

Note 2.1

31.1.2014

CEN

EN 13001-3-2:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-2: États limites et vérification d’aptitude des câbles en acier mouflés

15.1.2016

 

 

CEN

EN 13001-3-3:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-3: États limites et vérification d’aptitude des contacts galet/rail

15.1.2016

 

 

CEN

EN 13001-3-5:2016

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-5: États limites et vérification des crochets forgés

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13015:2001+A1:2008

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13019:2001+A1:2008

Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13020:2015

Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité

13.5.2016

EN 13020:2004+A1:2010

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN 13021:2003+A1:2008

Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13023:2003+A1:2010

Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d’impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-1:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l’intérieur de l’usine

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13035-2:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l’extérieur de l’usine

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13035-3:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper

18.12.2009

 

 

 

EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 13035-4:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-5:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-6:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-7:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-9:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-11:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13042-1:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d’alimentation en paraisons

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13042-2:2004+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13042-3:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13042-5:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13059:2002+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour mesurer les vibrations

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13102:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13112:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13113:2002+A1:2010

Machines de tannerie — Machines d’enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

 

 

CEN

EN 13114:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13118:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13120:2009+A1:2014

Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

11.7.2014

EN 13120:2009

Note 2.1

31.8.2014

 

EN 13120:2009+A1:2014/AC:2015

 

 

 

CEN

EN 13128:2001+A2:2009

Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses)

8.9.2009

 

 

 

EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 13135:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l’équipement

28.11.2013

EN 13135-1:2003+A1:2010

EN 13135-2:2004+A1:2010

Note 2.1

28.11.2013

CEN

EN 13140:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13155:2003+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13157:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13204:2016

Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance

Ceci est la première publication

EN 13204:2004+A1:2012

Note 2.1

30.11.2017

CEN

EN 13208:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Éplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 13241:2003+A2:2016

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance

Ceci est la première publication

EN 13241-1:2003+A1:2011

Note 2.1

30.6.2018

CEN

EN 13288:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13289:2001+A1:2013

Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

28.11.2013

 

 

CEN

EN 13355:2004+A1:2009

Installations d’application — Cabines mixtes d’application et de séchage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13367:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert

8.9.2009

 

 

 

EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN 13378:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

28.11.2013

 

 

CEN

EN 13379:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

28.11.2013

 

 

CEN

EN 13389:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13390:2002+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13411-1:2002+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d’acier

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-2:2001+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d’acier

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-3:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-4:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l’aide de métal et de résine

20.7.2011

EN 13411-4:2002+A1:2008

Note 2.1

30.9.2011

CEN

EN 13411-5:2003+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-6:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-7:2006+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-8:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage

18.11.2011

 

 

CEN

EN 13414-1:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13414-2:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l’utilisation et la maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13414-3:2003+A1:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13418:2013

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité

28.11.2013

EN 13418:2004+A1:2008

Note 2.1

30.11.2013

CEN

EN 13448:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13457:2004+A1:2010

Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l’adhésif — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

 

 

CEN

EN ISO 13482:2014

Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014)

11.7.2014

 

 

CEN

EN 13524:2003+A2:2014

Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité

11.7.2014

EN 13524:2003+A1:2009

Note 2.1

31.8.2014

CEN

EN 13531:2001+A1:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13534:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 13557:2003+A2:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13561:2015

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

15.1.2016

EN 13561:2004+A1:2008

Note 2.1

28.2.2017

 

EN 13561:2015/AC:2016

 

 

 

CEN

EN 13570:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 13586:2004+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Accès

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13591:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

24.8.2012

EN 13617-1:2004+A1:2009

Note 2.1

30.11.2012

CEN

EN 13621:2004+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 13659:2015

Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécurité

15.1.2016

EN 13659:2004+A1:2008

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 13675:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement

20.10.2010

 

 

CEN

EN 13683:2003+A2:2011

Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité

20.7.2011

 

 

 

EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013

 

 

 

CEN

EN 13684:2004+A3:2009

Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

26.5.2010

EN 13684:2004+A2:2009

Note 2.1

30.6.2010

CEN

EN 13731:2007

Coussins de levage à l’usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13732:2013

Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l’hygiène

28.11.2013

EN 13732:2002+A2:2009

Note 2.1

31.1.2014

CEN

EN 13736:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

28.11.2013

 

 

CEN

EN 13862:2001+A1:2009

Machines à scier les sols — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13870:2015

Machines pour les produits alimentaires — Portionneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

15.1.2016

EN 13870:2005+A1:2010

Note 2.1

31.3.2016

CEN

EN 13871:2014

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

15.1.2016

EN 13871:2005+A1:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 13885:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

 

 

CEN

EN 13886:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13889:2003+A1:2008

Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13898:2003+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid

8.9.2009

 

 

 

EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 13951:2012

Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l’hygiène à l’utilisation

24.8.2012

EN 13951:2003+A1:2008

Note 2.1

31.10.2012

CEN

EN 13954:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13977:2011

Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance

20.7.2011

 

 

CEN

EN 13985:2003+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

18.12.2009

 

 

CEN

EN 14017:2005+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Distributeurs d’engrais solides — Sécurité

18.12.2009

EN 14017:2005+A1:2008

Note 2.1

31.1.2010

CEN

EN 14018:2005+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 14033-3:2009+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité

29.2.2012

EN 14033-3:2009

Note 2.1

30.4.2012

CEN

EN 14043:2014

Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Échelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais

11.7.2014

EN 14043:2005+A1:2009

Note 2.1

31.7.2014

CEN

EN 14044:2014

Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais

11.7.2014

EN 14044:2005+A1:2009

Note 2.1

31.7.2014

CEN

EN 14070:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales

8.9.2009

 

 

 

EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14238:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 14314:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004)

18.12.2009

 

 

CEN

EN 14439:2006+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14462:2005+A1:2009

Équipements de traitement de surface — Code d’essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14466:2005+A1:2008

Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

18.12.2009

 

 

 

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

18.12.2009

 

 

 

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14502-2:2005+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14655:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 14656:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l’acier et les métaux non ferreux

20.10.2010

 

 

CEN

EN 14658:2005+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert

26.5.2010

 

 

CEN

EN 14673:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l’acier et des métaux non ferreux

20.10.2010

 

 

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique

20.10.2010

 

 

CEN

EN 14710-1:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14710-2:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14753:2007

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l’acier

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14886:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14910:2007+A1:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14930:2007+A1:2009

Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14957:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 14958:2006+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14973:2015

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation

13.5.2016

EN 14973:2006+A1:2008

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14985:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante

23.3.2012

 

 

CEN

EN 15000:2008

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d’essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15011:2011+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques

11.7.2014

EN 15011:2011

Note 2.1

31.8.2014

CEN

EN ISO 15012-4:2016

Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Équipements de captage et de filtration des fumées de soudage — Partie 4: Exigences générales (ISO 15012-4:2016)

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15027:2007+A1:2009

Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15056:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15059:2009+A1:2015

Engins de damage — Exigences de sécurité

15.1.2016

EN 15059:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 15061:2007+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15067:2007

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15093:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15094:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15095:2007+A1:2008

Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15162:2008

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15163:2008

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15164:2008

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15166:2008

Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d’animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15503:2009+A2:2015

Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité

13.5.2016

EN 15503:2009+A1:2013

Note 2.1

30.6.2017

CEN

EN 15572:2015

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition des bords

15.1.2016

 

 

CEN

EN 15695-1:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d’essais

26.5.2010

 

 

CEN

EN 15695-2:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d’essai

26.5.2010

 

 

 

EN 15695-2:2009/AC:2011

 

 

 

CEN

EN 15700:2011

Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs

29.2.2012

 

 

CEN

EN ISO 15744:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15746-2:2010+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

29.2.2012

EN 15746-2:2010

Note 2.1

30.4.2012

CEN

EN 15774:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

8.4.2011

 

 

CEN

EN 15811:2014

Matériel agricole — Protecteurs fixes et protecteurs avec dispositif de verrouillage ou d’interverrouillage pour éléments mobiles de transmission de puissance (ISO/TS 28923:2012 modifiée)

15.1.2016

EN 15811:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 15830:2012

Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d’essai et vérification

24.8.2012

 

 

CEN

EN 15861:2012

Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

24.8.2012

 

 

CEN

EN 15895:2011

Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage

18.11.2011

 

 

CEN

EN 15949:2012

Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil

5.6.2012

 

 

CEN

EN 15954-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité

28.11.2013

 

 

CEN

EN 15955-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

28.11.2013

 

 

CEN

EN 15997:2011

Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

29.2.2012

 

 

 

EN 15997:2011/AC:2012

 

 

 

CEN

EN 16005:2012

Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d’utilisation — Exigences et méthodes d’essai

5.4.2013

 

 

 

EN 16005:2012/AC:2015

 

 

 

CEN

EN 16029:2012

Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces- Exigences de sécurité et méthodes d’essai

24.8.2012

 

 

CEN

EN ISO 16089:2015

Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes (ISO 16089:2015)

13.5.2016

EN 13218:2002+A1:2008

Note 2.1

30.6.2017

CEN

EN ISO 16119-1:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013)

28.11.2013

 

 

CEN

EN ISO 16119-2:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013)

28.11.2013

 

 

CEN

EN ISO 16119-3:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013)

28.11.2013

 

 

CEN

EN ISO 16119-4:2014

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 4: Pulvérisateurs fixes et semi-mobiles (ISO 16119-4:2014)

15.1.2016

 

 

CEN

EN 16191:2014

Tunneliers — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 815:1996+A2:2008

EN 12336:2005+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16203:2014

Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux

13.2.2015

 

 

CEN

EN 16228-1:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-2:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d’eau, d’exploration de sol, d’énergie géothermique, de mines et carrières

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-3:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD)

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-4:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-5:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-6:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-7:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16230-1:2013+A1:2014

Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essais relatives aux karts

15.1.2016

EN 16230-1:2013

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN ISO 16230-1:2015

Tracteurs et matériels agricoles — Sécurité des composants et des systèmes électriques et électroniques haute tension — Partie 1: Exigences générales (ISO 16230-1:2015)

15.1.2016

 

 

CEN

EN ISO 16231-1:2013

Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013)

28.11.2013

 

 

CEN

EN ISO 16231-2:2015

Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 2: Détermination de la stabilité statique et modes opératoires d’essai (ISO 16231-2:2015)

15.1.2016

 

 

CEN

EN 16246:2012

Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité

5.4.2013

 

 

CEN

EN 16252:2012

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité

5.4.2013

 

 

CEN

EN 16307-1:2013+A1:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges

15.1.2016

EN 16307-1:2013

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 16307-5:2013

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant

11.7.2014

 

 

CEN

EN 16307-6:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne

11.7.2014

 

 

CEN

EN 16327:2014

Lutte contre l’incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS)

11.7.2014

 

 

CEN

EN 16474:2015

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à vulcaniser les pneumatiques — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

 

 

CEN

EN 16486:2014

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

 

 

CEN

EN 16500:2014

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles verticales — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

 

 

CEN

EN 16590-3:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié)

13.2.2015

 

 

CEN

EN 16590-4:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d’entretien (ISO 25119-4:2010 modifié)

13.2.2015

 

 

CEN

EN 16743:2016

Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs automatiques industriels — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène

9.9.2016

 

 

CEN

EN 16774:2016

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les convertisseurs d’acier et les équipements associés

9.9.2016

 

 

CEN

EN 16851:2017

Appareils de levage à charge suspendue — Systèmes de grue légère

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN ISO 17916:2016

Sécurité des machines de coupage thermique (ISO 17916:2016)

9.9.2016

 

 

CEN

EN ISO 18217:2015

Sécurité des machines à bois — Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015)

15.1.2016

EN 1218-4:2004+A2:2009

Note 2.1

31.3.2016

CEN

EN ISO 19432:2012

Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012)

15.11.2012

EN ISO 19432:2008

Note 2.1

31.1.2013

CEN

EN ISO 19932-1:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013)

28.11.2013

 

 

CEN

EN ISO 19932-2:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d’essai (ISO 19932-2:2013)

28.11.2013

 

 

CEN

EN ISO 20361:2015

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d’essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2015)

9.9.2016

EN ISO 20361:2009

Note 2.1

31.12.2015

CEN

EN ISO 22867:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011)

29.2.2012

EN ISO 22867:2008

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 22868:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011)

20.7.2011

EN ISO 22868:2008

Note 2.1

30.9.2011

CEN

EN ISO 23125:2015

Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2015, Version corrigée 2016-03-15)

15.1.2016

EN ISO 23125:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN ISO 28139:2009

Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 28881:2013

Machines-outils — Sécurité — Machines d’électro-érosion (ISO 28881:2013)

28.11.2013

EN 12957:2001+A1:2009

Note 2.1

28.2.2014

 

EN ISO 28881:2013/AC:2013

 

 

 

CEN

EN ISO 28927-1:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d’angles (ISO 28927-1:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-2:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-3:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-4:2010

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010)

8.4.2011

 

 

CEN

EN ISO 28927-5:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009)

26.5.2010

 

 

 

EN ISO 28927-5:2009/A1:2015

15.1.2016

Note 3

31.3.2016

CEN

EN ISO 28927-6:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-7:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-8:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009)

26.5.2010

 

 

 

EN ISO 28927-8:2009/A1:2015

13.5.2016

Note 3

30.6.2016

CEN

EN ISO 28927-9:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-10:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011)

18.11.2011

 

 

CEN

EN ISO 28927-11:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011)

20.7.2011

 

 

CEN

EN ISO 28927-12:2012

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d’outillage (ISO 28927-12:2012)

5.4.2013

 

 

Normes de type B

Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

26.5.2010

 

 

 

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

26.5.2010

Note 3

1.2.2012

 

EN 60204-1:2006/AC:2010

 

 

 

Cenelec

EN 60204-11:2000

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000  V c.a. ou 1 500  V c.c. et ne dépassant pas 36 kV

IEC 60204-11:2000

26.5.2010

 

 

 

EN 60204-11:2000/AC:2010

 

 

 

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60204-33:2011

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs

IEC 60204-33:2009 (Modifié)

18.11.2011

 

 

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manœuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manœuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manœuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61496-1:2013

Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 61496-1:2012

11.4.2014

EN 61496-1:2004

+ A1:2008

Note 2.1

10.5.2015

Cenelec

EN 61800-5-2:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité

IEC 61800-5-2:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 62061:2005

Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

IEC 62061:2005

26.5.2010

 

 

 

EN 62061:2005/A1:2013

IEC 62061:2005/A1:2012

28.11.2013

Note 3

18.12.2015

 

EN 62061:2005/AC:2010

 

 

 

 

EN 62061:2005/A2:2015

IEC 62061:2005/A2:2015

15.1.2016

Note 3

31.7.2018

Normes de type C

Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.

Cenelec

EN 50223:2015

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

15.1.2016

EN 50223:2010

Note 2.1

13.4.2018

Cenelec

EN 50348:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité

26.5.2010

 

 

 

EN 50348:2010/AC:2010

 

 

 

Cenelec

EN 50434:2014

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau

13.2.2015

 

 

Cenelec

EN 50569:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

 

 

Cenelec

EN 50570:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif

11.4.2014

 

 

Cenelec

EN 50571:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

 

 

Cenelec

EN 50580:2012

Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets

5.6.2012

 

 

 

EN 50580:2012/A1:2013

28.11.2013

Note 3

22.7.2016

Cenelec

EN 50636-2-91:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied

IEC 60335-2-91:2008 (Modifié)

13.2.2015

 

 

Cenelec

EN 50636-2-92:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied

IEC 60335-2-92:2002 (Modifié)

13.2.2015

 

 

Cenelec

EN 50636-2-94:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux

IEC 60335-2-94:2008 (Modifié)

13.2.2015

 

 

Cenelec

EN 50636-2-100:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur

IEC 60335-2-100:2002 (Modifié)

13.2.2015

 

 

Cenelec

EN 50636-2-107:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries

IEC 60335-2-107:2012 (Modifié)

15.1.2016

 

 

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

11.4.2014

 

 

Cenelec

EN 60335-1:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60335-1:2010 (Modifié)

5.6.2012

EN 60335-1:2002

+ A11:2004

+ A12:2006

+ A13:2008

+ A14:2010

+ A15:2011

+ A1:2004

Note 2.1

21.11.2014

 

EN 60335-1:2012/AC:2014

 

 

 

 

EN 60335-1:2012/A11:2014

15.1.2016

Note 3

29.2.2016

Cenelec

EN 60335-2-8:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues

IEC 60335-2-8:2012 (Modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60335-2-8:2015/A1:2016

IEC 60335-2-8:2012/A1:2015

9.9.2016

Note 3

28.12.2018

Cenelec

EN 60335-2-23:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux

IEC 60335-2-23:2003

15.1.2016

 

 

 

EN 60335-2-23:2003/A2:2015

IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié)

15.1.2016

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-36:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif

IEC 60335-2-36:2002

5.4.2013

 

 

 

EN 60335-2-36:2002/AC:2007

 

 

 

 

EN 60335-2-36:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-37:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-37:2002

5.4.2013

 

 

 

EN 60335-2-37:2002/AC:2007

 

 

 

 

EN 60335-2-37:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

 

EN 60335-2-37:2002/A12:2016

9.9.2016

Note 3

25.1.2019

Cenelec

EN 60335-2-40:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

IEC 60335-2-40:2002 (Modifié)

28.11.2013

 

 

 

EN 60335-2-40:2003/AC:2010

 

 

 

 

EN 60335-2-40:2003/AC:2006

 

 

 

 

EN 60335-2-40:2003/A11:2004

28.11.2013

Note 3

28.11.2013

 

EN 60335-2-40:2003/A12:2005

28.11.2013

Note 3

28.11.2013

 

EN 60335-2-40:2003/A1:2006

IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

28.11.2013

 

EN 60335-2-40:2003/A2:2009

IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

28.11.2013

 

EN 60335-2-40:2003/A13:2012

28.11.2013

Note 3

11.7.2014

 

EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013

 

 

 

Cenelec

EN 60335-2-42:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif

IEC 60335-2-42:2002

5.4.2013

 

 

 

EN 60335-2-42:2003/AC:2007

 

 

 

 

EN 60335-2-42:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-47:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif

IEC 60335-2-47:2002

5.4.2013

 

 

 

EN 60335-2-47:2003/AC:2007

 

 

 

 

EN 60335-2-47:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-48:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif

IEC 60335-2-48:2002

5.4.2013

 

 

 

EN 60335-2-48:2003/AC:2007

 

 

 

 

EN 60335-2-48:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-49:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle

IEC 60335-2-49:2002

5.4.2013

 

 

 

EN 60335-2-49:2003/AC:2007

 

 

 

 

EN 60335-2-49:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-65:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air

IEC 60335-2-65:2002

5.4.2013

 

 

 

EN 60335-2-65:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-67:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial

IEC 60335-2-67:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-67:2009

Note 2.1

3.5.2015

Cenelec

EN 60335-2-68:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial

IEC 60335-2-68:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-68:2009

Note 2.1

3.5.2015

Cenelec

EN 60335-2-69:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d’eau ou à sec à usage commercial

IEC 60335-2-69:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-69:2009

Note 2.1

28.3.2015

Cenelec

EN 60335-2-72:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial

IEC 60335-2-72:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-72:2009

Note 2.1

3.5.2015

Cenelec

EN 60335-2-77:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied

IEC 60335-2-77:2002 (Modifié)

8.4.2011

 

 

Cenelec

EN 60335-2-79:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur

IEC 60335-2-79:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-79:2009

Note 2.1

3.4.2015

Cenelec

EN 60335-2-89:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-89: Règles particulières pour les appareils de réfrigération à usage commercial avec une unité de condensation du fluide frigorigène ou un compresseur incorporés ou à distance

IEC 60335-2-89:2010

9.9.2016

 

 

 

EN 60335-2-89:2010/A1:2016

IEC 60335-2-89:2010/A1:2012 (modifié)

9.9.2016

Note 3

12.2.2019

Cenelec

EN 60335-2-95:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-95: Règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel

IEC 60335-2-95:2011 (Modifié)

15.1.2016

 

 

 

EN 60335-2-95:2015/A1:2015

IEC 60335-2-95:2011/A1:2015

15.1.2016

Note 3

15.6.2018

Cenelec

EN 60335-2-97:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues

IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié)

15.1.2016

 

 

 

EN 60335-2-97:2006/A12:2015

15.1.2016

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-102:2016

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques

IEC 60335-2-102:2004 (Modifié)

IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (Modifié) + A1:2008 (Modifié)

IEC 60335-2-102:2004/A2:2012 (Modifié)

9.9.2016

 

 

Cenelec

EN 60335-2-103:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-103: Règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres

IEC 60335-2-103:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié)

15.1.2016

 

 

Cenelec

EN 60519-1:2015

Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales

IEC 60519-1:2015

15.1.2016

 

 

Cenelec

EN 60745-2-1:2010

Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses

IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

 

 

Cenelec

EN 60745-2-3:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque

IEC 60745-2-3:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié)

18.11.2011

 

 

 

EN 60745-2-3:2011/A2:2013

IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié)

28.11.2013

Note 3

25.2.2016

 

EN 60745-2-3:2011/A11:2014

13.2.2015

Note 3

21.4.2016

 

EN 60745-2-3:2011/A12:2014

15.1.2016

Note 3

17.11.2017

 

EN 60745-2-3:2011/A13:2015

13.5.2016

Note 3

28.9.2018

Cenelec

EN 60745-2-6:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux

IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006

20.10.2010

 

 

Cenelec

EN 60745-2-12:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton

IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-13:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne

IEC 60745-2-13:2006 (Modifié)

18.12.2009

 

 

 

EN 60745-2-13:2009/A1:2010

IEC 60745-2-13:2006/A1:2009

20.7.2011

Note 3

1.12.2013

Cenelec

EN 60745-2-15:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies

IEC 60745-2-15:2006 (Modifié)

18.12.2009

 

 

 

EN 60745-2-15:2009/A1:2010

IEC 60745-2-15:2006/A1:2009

28.11.2013

Note 3

28.11.2013

Cenelec

EN 60745-2-16:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses

IEC 60745-2-16:2008 (Modifié)

8.4.2011

 

 

Cenelec

EN 60745-2-17:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses

IEC 60745-2-17:2010 (Modifié)

8.4.2011

 

 

Cenelec

EN 60745-2-18:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage

IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-19:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses

IEC 60745-2-19:2005 (Modifié)

18.12.2009

 

 

 

EN 60745-2-19:2009/A1:2010

IEC 60745-2-19:2005/A1:2010

8.4.2011

Note 3

1.6.2013

Cenelec

EN 60745-2-20:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-21:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes

IEC 60745-2-21:2002 (Modifié)

18.12.2009

 

 

 

EN 60745-2-21:2009/A1:2010

IEC 60745-2-21:2002/A1:2008

20.7.2011

Note 3

1.12.2013

Cenelec

EN 60745-2-22:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques

IEC 60745-2-22:2011 (Modifié)

18.11.2011

 

 

 

EN 60745-2-22:2011/A11:2013

28.11.2013

Note 3

17.12.2015

Cenelec

EN 60745-2-23:2013

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d’outillage et aux petits outils rotatifs

IEC 60745-2-23:2012 (Modifié)

28.11.2013

 

 

Cenelec

EN 60947-5-3:2013

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB)

IEC 60947-5-3:2013

11.4.2014

 

 

Cenelec

EN 60947-5-5:1997

Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique

IEC 60947-5-5:1997

28.11.2013

 

 

 

EN 60947-5-5:1997/A1:2005

IEC 60947-5-5:1997/A1:2005

28.11.2013

Note 3

28.11.2013

 

EN 60947-5-5:1997/A11:2013

28.11.2013

Note 3

3.12.2015

 

EN 60947-5-5:1997/A2:2017

IEC 60947-5-5:1997/A2:2016

Ceci est la première publication

Note 3

24.2.2020

Cenelec

EN 61029-2-3:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses

IEC 61029-2-3:1993 (Modifié) + A1:2001

18.11.2011

 

 

Cenelec

EN 61029-2-4:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler

IEC 61029-2-4:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié)

18.11.2011

 

 

Cenelec

EN 61029-2-5:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 61029-2-5:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié)

15.1.2016

 

 

 

EN 61029-2-5:2011/A11:2015

15.1.2016

Note 3

1.12.2016

Cenelec

EN 61029-2-8:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales

IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999

20.10.2010

 

 

Cenelec

EN 61029-2-11:2012

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d’établi-scies à mortaiser

IEC 61029-2-11:2001 (Modifié)

5.4.2013

EN 61029-2-11:2009

Note 2.1

3.9.2015

 

EN 61029-2-11:2012/A11:2013

28.11.2013

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 61029-2-12:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter

IEC 61029-2-12:2010 (Modifié)

18.11.2011

 

 

Cenelec

EN 62841-1:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 1: Règles générales

IEC 62841-1:2014 (Modifié)

15.1.2016

EN 60335-1:2012

+ A11:2014

EN 60745-1:2009

+ A11:2010

EN 61029-1:2009

+ A11:2010

Note 2.3

23.12.2019

 

EN 62841-1:2015/AC:2015

 

 

 

Cenelec

EN 62841-2-2:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs portatives (IEC 62841-2-2:2014, modifiée)

IEC 62841-2-2:2014

15.1.2016

EN 60745-2-2:2010

Note 2.1

21.8.2019

 

EN 62841-2-2:2014/AC:2015

 

 

 

Cenelec

EN 62841-2-4:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses et lustreuses portatives, autres que du type à disque (IEC 62841-2-4:2014, modifiée)

IEC 62841-2-4:2014

15.1.2016

EN 60745-2-4:2009

+ A11:2011

Note 2.1

21.8.2019

 

EN 62841-2-4:2014/AC:2015

 

 

 

Cenelec

EN 62841-2-5:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires portatives (IEC 62841-2-5:2014, modifiée)

IEC 62841-2-5:2014

15.1.2016

EN 60745-2-5:2010

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-2-8:2016

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les cisailles et les grignoteuses portatives

IEC 62841-2-8:2016 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60745-2-8:2009

Note 2.1

2.5.2020

Cenelec

EN 62841-2-9:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-9: Exigences particulières pour les taraudeuses et les fileteuses Portatives

IEC 62841-2-9:2015 (Modifié)

15.1.2016

EN 60745-2-9:2009

Note 2.1

21.8.2019

 

EN 62841-2-9:2015/AC:2016-10

 

 

 

Cenelec

EN 62841-2-11:2016

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies alternatives portatives

IEC 62841-2-11:2015 (Modifié)

9.9.2016

EN 60745-2-11:2010

Note 2.1

23.12.2019

Cenelec

EN 62841-2-14:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-14: Exigences particulières pour les raboteuses portatives

IEC 62841-2-14:2015 (Modifié)

13.5.2016

EN 60745-2-14:2009

+ A2:2010

Note 2.1

31.8.2019

Cenelec

EN 62841-3-1:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée)

IEC 62841-3-1:2014

15.1.2016

EN 61029-2-1:2012

Note 2.1

21.8.2019

 

EN 62841-3-1:2014/AC:2015

 

 

 

Cenelec

EN 62841-3-6:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Règles particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée)

IEC 62841-3-6:2014

15.1.2016

EN 61029-2-6:2010

Note 2.1

21.8.2019

 

EN 62841-3-6:2014/AC:2015

 

 

 

Cenelec

EN 62841-3-9:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables

IEC 62841-3-9:2014 (Modifié)

13.5.2016

EN 61029-2-9:2012

+ A11:2013

Note 2.1

15.11.2019

 

EN 62841-3-9:2015/AC:2016-09

 

 

 

Cenelec

EN 62841-3-10:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables

IEC 62841-3-10:2015 (Modifié)

13.5.2016

EN 61029-2-10:2010

+ A11:2013

Note 2.1

19.10.2019

 

EN 62841-3-10:2015/AC:2016-07

 

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél.+33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.


9.6.2017   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 183/105


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

[Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 183/03)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 (1) prévalent sur toute disposition contradictoire des documents d’évaluation européens

Référence et titre du document d’évaluation européen

Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé

Remarques

(1)

(2)

(3)

010001-00-0301

Mur composite en béton préfabriqué avec connecteurs ponctuels

 

 

020001-01-0405

Ensembles d'articulation à axes multiples dissimulés

020001-00-0405

 

020002-00-0404

Système de vitrage pour balcons (et terrasses), sans cadres verticaux

 

 

020011-00-0405

Toit, plancher, mur et trappes de plafond utilisables comme voie d'accès ou porte de secours/avec ou sans résistance au feu

 

 

030019-00-0402

Système d’étanchéité liquide de toitures à base de résine polysiloxane

 

 

040005-00-1201

Produits d’isolation thermique et/ou acoustique manufacturés en fibres végétales ou animales

 

 

040016-00-0404

Treillis en fibre de verre pour l’armature des enduits à base de ciment

 

 

040037-00-1201

Panneaux composites à faible valeur lambda fabriqués en fibres de laine minérale contenant des additifs sous forme d’aérogel

 

 

040048-00-0502

Tapis en fibre de caoutchouc destiné à l’isolation contre les bruits d’impact

 

 

040065-00-1201

Panneaux absorbants d’isolation thermique et/ou sonore à base de polystyrène expansé et de ciment

 

 

040089-00-0404

Systèmes d’isolation thermique extérieure par enduits, destinés aux constructions à ossature bois

 

 

040090-00-1201

Produits d’isolation thermique et acoustique sous forme de panneaux moulés et expansés à base d’acide polylactique (E-PLA)

 

 

040138-00-1201

Produits d’isolation thermique et/ou acoustique en vrac formés in situ fabriqués en fibres végétales

 

 

040288-00-1201

Isolation thermique et acoustique fabriquée en usine en fibres de polyester

 

 

040313-00-1201

Isolants thermiques et/ou acoustiques en vrac formés in-situ, réalisés à partir de granulés de liège expansé

 

 

050009-00-0301

Palier sphérique et cylindrique avec matériau glissant spécial fabriqué en fluoropolymère

 

 

060001-00-0802

Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx

 

 

060003-00-0802

Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique et avec paroi externe spécifique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx

 

 

060008-00-0802

Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1/P1 W3 Gxx et avec différentes parois extérieures et un éventuel changement de paroi extérieure

 

 

070001-01-0504

Plaques de plâtre pour application portante

070001-00-0504

 

070002-00-0505

Bandes de jointoiement en fibres de verre pour plaques de plâtre

 

 

080002-00-0102

Géogrille à maille hexagonale sans renforcement pour la stabilisation des couches granulaires non consolidées par imbrication des granulats

 

 

090001-00-0404

Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique

 

 

090017-00-0404

Vitrage vertical soutenu ponctuellement

 

 

090020-00-0404

Kits pour bardage extérieur à base de pierre agglomérée

 

 

090058-00-0404

Kit de revêtement mural extérieur ventilé comprenant un panneau métallique en nid d’abeille et ses fixations associées

 

 

120001-01-0106

Films rétroréfléchissants microprismatiques

120001-00-0106

 

120003-00-0106

Candélabres d’éclairage en acier

 

 

130002-00-0304

Élément en bois massif — élément composé de panneaux de bois assemblés par chevilles à utiliser comme élément de structure dans des bâtiments

 

 

130005-00-0304

Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments

 

 

130010-00-0304

Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre

 

 

130011-00-0304

Panneau préfabriqué en bois réalisé à partir de planches de bois équarri assemblées mécaniquement, pour usage structurel dans les bâtiments

 

 

130012-00-0304

Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches

 

 

130013-00-0304

Élément de plaque de bois — élément de planches de bois reliées par des connexions en queue d'aronde à utiliser comme élément de structure de bâtiments

 

 

130019-00-0603

Chevilles de type goujons avec revêtement en résine

 

 

130022-00-0304

Madrier de bois monolithe ou stratifié et rondins en bois

 

 

130033-00-0603

Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois

 

 

130118-00-0603

Vis pour utilisation dans des constructions en bois

 

 

130166-00-0304

Bois de construction classé selon la résistance — bois massif durci à la vapeur de section rectangulaire qui peut être emboîté ou non — Bois de conifère

 

 

130167-00-0304

Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en résineux avec flaches — Bois de conifère

 

 

150001-00-0301

Ciment à base de sulfoaluminate de calcium

 

 

150003-00-0301

Ciment à haute performance

 

 

150007-00-0301

Ciment portland à la pouzzolane à usage tropical

 

 

180008-00-0704

Siphon de sol — avec obturateur mécanique interchangeable

 

 

190002-00-0502

Kit de plancher flottant réalisé à partir d’éléments emboîtés préfabriqués en carreaux céramiques et tapis en caoutchouc

 

 

200001-00-0602

Cables préfabriqués en acier ou acier inoxydable avec connecteurs d’extrémité

 

 

200002-00-0602

Système à tirant

 

 

200005-00-0103

Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides

 

 

200012-00-0401

Kits d‘entretoises pour couverture et bardage en métal

 

 

200014-00-0103

Abouts spéciaux et sabots pour poteaux en béton

 

 

200017-00-0302

Produits et composants structuraux laminés à chaud, de nuances d'acier Q235B, Q235D, Q345B et Q345D

 

 

200019-00-0102

Gabion boîte et matelas à mailles hexagonales en treillis tissé

 

 

200020-00-0102

Boîtes et matelas de gabions à coutures soudées

 

 

200022-00-0302

Produits longs laminés à chaud en nuances spéciales d’aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique

 

 

200026-00-0102

Systèmes de maille d'acier pour remplissage renforcé

 

 

200032-00-0602

Systèmes de tendeurs préfabriqués avec connecteurs d’extrémité spécifiques

 

 

200033-00-0602

Connecteur de cisaillement cloué

 

 

200035-00-0302

Pattes de fixation cachées pour procédés de couverture ou de bardage métalliques

 

 

200036-00-0103

Kit pour micropieux — Kit de barres creuses pour micropieux auto-foreurs — Barres creuses de tubes en acier sans soudure

 

 

200039-00-0102

Boîtes de gabion et matelas à mailles tissées hexagonales avec revêtement en zinc

 

 

200043-00-0103

Tubes de pieux en fonte ductile

 

 

200050-00-0102

Gabions, matelas et gabions sacs en mailles torsadées hexagonales normales avec zinc pré-enduit et/ou revêtement zinc + organique

 

 

210004-00-0805

Élément modulaire pour le bâtiment

 

 

220006-00-0402

Toiture ardoise faite de mélange recyclé de calcaire, de fines et de polypropylène

 

 

220007-00-0402

Tôles et bandes en alliage de cuivre totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur

 

 

220008-00-0402

Profilés de bordure pour terrasses et balcons

 

 

220010-00-0402

Feuilles de plastique plates pour toiture discontinue entièrement supportée et bardage extérieur

 

 

220013-00-0401

Verrière double autoportante

 

 

220021-00-0402

Kits de conduits de lumière

 

 

220022-00-0401

Arrêt de neige en polycarbonate pour toit

 

 

220025-00-0401

Vitrage horizontal structurel en porte-à-faux (pour verrières en VEA)

 

 

230004-00-0106

Panneaux de mailles d’anneaux métalliques

 

 

230005-00-0106

Panneaux de mailles de câble métallique

 

 

230008-00-0106

Double treillis torsadé en acier avec ou sans câbles de renfort

 

 

230011-00-0106

Produits de marquage routier

 

 

230012-00-0105

Additifs pour la production d'asphalte — granulés de bitume à base de membrane bitumineuse de toiture recyclée

 

 

230025-00-0106

Systèmes frontaux flexibles pour stabilisation de la pente et protection de la roche

 

 

260006-00-0301

Adjuvant polymère pour béton

 

 

260007-00-0301

Type I — Additif pour béton, mortier et matériaux de chape — Solution aqueuse

 

 

280001-00-0704

Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l'infiltration

 

 

290001-00-0701

Kit pour le transport de l'eau froide et chaude à l'intérieur des bâtiments

 

 

320002-02-0605

Feuille d’étanchéité en métal recouvert pour le gros œuvre et joints de contrôle de fissure du béton étanche à l’eau

320002-00-0605

320002-01-0605

 

320008-00-0605

Bande de joint d'étanchéité gonflante à base de bentonite pour les joints de construction en béton étanche à l'eau

 

 

330001-00-0602

Assemblage de boulonnerie structurelle expansive pour fermeture aveugle de composants en acier

 

 

330008-02-0601

Traverses d’ancrage

330008-00-0601

330008-01-0601

 

330011-00-0601

Vis ajustables pour béton

 

 

330012-00-0601

Cheville préscellée à manchon à filetage interne

 

 

330047-01-0602

Vis de fixation pour panneaux sandwich

330047-00-0602

 

330075-00-0601

Appareil de levage pour ascenseurs

 

 

330079-00-0602

Systèmes de fixation pour planchers en tôle striée ou caillebotis

 

 

330080-00-0602

Assemblages de crapauds à haute résistance au glissement

 

 

330083-01-0601

Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles

330083-00-0601

 

330084-00-0601

Plaque d’acier avec ancrages scellés

 

 

330153-00-0602

Chevilles à scellement pour la fixation de montants et de revêtements en acier de faible épaisseur

 

 

330155-00-0602

Dispositif de serrage auto-réglable

 

 

330196-00-0604

Chevilles en plastique pour la fixation de systèmes d'isolation thermique extérieure (ETICS) avec enduit

ETAG 014

 

330232-00-0601

Fixations mécaniques pour utilisation dans du béton

ETAG 001-1

ETAG 001-2

ETAG 001-3

ETAG 001-4

 

330389-00-0601

Connecteur ponctuel fabriqué en polymère renforcé de fibre de verre pour murs composites

 

 

330667-00-0602

Profilé de montage laminé à chaud

 

 

330965-00-0601

Fixation à charge explosive pour fixation d'ETICS dans du béton

 

 

340002-00-0204

Panneaux de fils d’acier avec isolation thermique intégrée pour structure entière

 

 

340006-00-0506

Kits d'escaliers préfabriqués

ETAG 008

 

340020-00-0106

Kits flexibles pour retenir les coulées de débris et les glissements de terrain peu profonds/les flux de débris de colline ouverte

 

 

340025-00-0403

Sous-structure pour bâtiments chauffés

 

 

340037-00-0204

Éléments de toitures, légers et porteurs en acier et bois

 

 

350003-00-1109

Kit pour gaines techniques ignifuges composées de pièces de raccordement préfabriquées (en tôle d’acier prélaqué mécaniquement) et accessoires correspondants

 

 

350005-00-1104

Produits intumescents pour calfeutrement au feu et protection contre le feu

 

 

350134-00-1104

Piège à eau à l'épreuve du feu avec joint ignifuge intumescent (combiné à une rigole de pénétration au sol en acier inoxydable)

 

 

360005-00-0604

Gouttières pour maçonnerie creuse

 

 

NOTE:

Les documents d’évaluation européens (EAD) sont adoptés en anglais par l’Organisation européenne pour l’évaluation technique (EOTA). La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis par l’EOTA pour publication au Journal officiel de l’Union européenne.

La publication des références des documents d’évaluation européens au Journal officiel de l’Union européenne ne signifie pas que ces documents sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne.

L’Organisation européenne pour l’évaluation technique (http://www.eota.eu) rend le document d’évaluation européen accessible par voie électronique conformément aux dispositions du point 8 de l’annexe II du règlement (UE) no 305/2011.

La présente liste remplace toutes les listes publiées précédemment au Journal officiel de l’Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.


(1)  JO L 88 du 4.4.2011, p. 5.