ISSN 1977-0936 |
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Journal officiel de l'Union européenne |
C 14 |
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Édition de langue française |
Communications et informations |
59e année |
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Rectificatifs |
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2016/C 014/05 |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |
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IV Informations
INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
Commission européenne
15.1.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 14/1 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2016/C 014/01)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
Normes développées par le CEN |
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Normes de type A Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité. |
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CEN |
EN 1127-2:2014 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines |
13.2.2015 |
EN 1127-2:2002+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 12100:2010 Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 12100-1:2003 EN ISO 12100-2:2003 EN ISO 14121-1:2007 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2013) |
Normes de type B Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
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CEN |
EN 349:1993+A1:2008 Sécurité des machines — Ecartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 547-1:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l’ensemble du corps dans les machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 547-2:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d’accès |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 547-3:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 574:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 614-1:2006+A1:2009 Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 614-2:2000+A1:2008 Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 626-1:1994+A1:2008 Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé resultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et specifications à l’intention des constructeurs de machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 626-2:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 842:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-1:1997+A1:2008 Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l’homme et les dispositifs de signalisation et organes de service |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-2:1997+A1:2008 Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-3:2000+A1:2008 Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 894-4:2010 Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 953:1997+A1:2009 Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 981:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d’information |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-1:2001+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-2:2003+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d’éléments de machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-3:2002+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l’utilisation de machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1005-4:2005+A1:2008 Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1032:2003+A1:2008 Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d’émission vibratoire |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1037:1995+A1:2008 Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 1: Choix des méthodes d’essai |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-2:2006+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 2: Méthode par traçage pour l’évaluation du débit d’émission d’un polluant donné |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-3:2006+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 3: Méthode sur banc d’essai pour le mesurage du débit d’émission d’un polluant donné |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-4:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 4: Efficacité de captage d’un système d’aspiration — Méthode par traçage |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-6:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-7:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-8:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d’essai |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-9:1998+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d’essai |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1093-11:2001+A1:2008 Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 11: Indice d’assainissement |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1127-1:2011 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie |
18.11.2011 |
EN 1127-1:2007 Note 2.1 |
Date dépassée (31.7.2014) |
CEN |
EN 1299:1997+A1:2008 Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l’isolation des sources |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 1837:1999+A1:2009 Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 3741:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d’essais réverbérantes (ISO 3741:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3741:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2011) |
CEN |
EN ISO 3743-1:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d’essai à parois dures (ISO 3743-1:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3743-1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2011) |
CEN |
EN ISO 3743-2:2009 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 3744:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3744:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2011) |
CEN |
EN ISO 3745:2012 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012) |
5.6.2012 |
EN ISO 3745:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2012) |
CEN |
EN ISO 3746:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d’un plan réfléchissant (ISO 3746:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3746:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2011) |
CEN |
EN ISO 3747:2010 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d’expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010) |
8.4.2011 |
EN ISO 3747:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2011) |
CEN |
EN ISO 4413:2010 Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010) |
8.4.2011 |
EN 982:1996+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2011) |
CEN |
EN ISO 4414:2010 Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010) |
8.4.2011 |
EN 983:1996+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2011) |
CEN |
EN ISO 4871:2009 Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d’émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 5136:2009 Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d’autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 7235:2009 Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d’insertion, bruit d’écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 7731:2008 Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 9614-1:2009 Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 9614-3:2009 Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11145:2008 Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 11161:2007 Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007) |
26.5.2010 |
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EN ISO 11161:2007/A1:2010 |
26.5.2010 |
Note 3 |
Date dépassée (30.9.2010) |
CEN |
EN ISO 11200:2014 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11200:2014) |
13.2.2015 |
EN ISO 11200:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 11201:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d’environnement négligeables (ISO 11201:2010) |
20.10.2010 |
EN ISO 11201:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2010) |
CEN |
EN ISO 11202:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010) |
20.10.2010 |
EN ISO 11202:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2010) |
CEN |
EN ISO 11203:2009 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11204:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement exactes (ISO 11204:2010) |
20.10.2010 |
EN ISO 11204:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2010) |
CEN |
EN ISO 11205:2009 Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d’expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d’émission in situ au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11205:2003) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11546-1:2009 Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11546-2:2009 Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d’acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995) |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN ISO 11554:2008 Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d’essai de la puissance et de l’énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 11688-1:2009 Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d’équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11691:2009 Acoustique — Détermination de la perte d’insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 11957:2009 Acoustique — Détermination des performances d’isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 12198-1:2000+A1:2008 Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12198-2:2002+A1:2008 Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12198-3:2002+A1:2008 Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12254:2010 Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité |
26.5.2010 |
EN 12254:1998+A2:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2010) |
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EN 12254:2010/AC:2011 |
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CEN |
EN 12786:2013 Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité |
28.11.2013 |
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CEN |
EN 13478:2001+A1:2008 Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13490:2001+A1:2008 Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l’opérateur par le siège |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13732-1:2008 Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13732-3:2008 Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13753:2008 Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998) |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN ISO 13849-1:2008 Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006) |
8.9.2009 |
EN ISO 13849-1:2006 EN 954-1:1996 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2011) |
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EN ISO 13849-1:2008/AC:2009 |
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CEN |
EN ISO 13849-2:2012 Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 13849-2:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2013) |
CEN |
EN ISO 13850:2008 Sécurité des machines — Arrêt d’urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006) |
8.9.2009 |
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CEN |
EN ISO 13855:2010 Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d’approche des parties du corps (ISO 13855:2010) |
20.10.2010 |
EN 999:1998+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2010) |
CEN |
EN ISO 13856-1:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d’essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013) |
28.11.2013 |
EN 1760-1:1997+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN ISO 13856-2:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d’essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013) |
28.11.2013 |
EN 1760-2:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN ISO 13856-3:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013) |
28.11.2013 |
EN 1760-3:2004+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2014) |
CEN |
EN ISO 13857:2008 Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14119:2013 Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013) |
11.4.2014 |
EN 1088:1995+A2:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2015) |
CEN |
EN ISO 14122-1:2001 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d’un moyen d’accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001) |
20.10.2010 |
|
|
|
EN ISO 14122-1:2001/A1:2010 |
20.10.2010 |
Note 3 |
Date dépassée (31.10.2010) |
CEN |
EN ISO 14122-2:2001 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001) |
20.10.2010 |
|
|
|
EN ISO 14122-2:2001/A1:2010 |
20.10.2010 |
Note 3 |
Date dépassée (31.10.2010) |
CEN |
EN ISO 14122-3:2001 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001) |
20.10.2010 |
|
|
|
EN ISO 14122-3:2001/A1:2010 |
20.10.2010 |
Note 3 |
Date dépassée (31.10.2010) |
CEN |
EN ISO 14122-4:2004 Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004) |
8.4.2011 |
|
|
|
EN ISO 14122-4:2004/A1:2010 |
8.4.2011 |
Note 3 |
Date dépassée (8.4.2011) |
CEN |
EN ISO 14159:2008 Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l’hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14738:2008 Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 15536-1:2008 Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15967:2011 Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs |
18.11.2011 |
|
|
CEN |
EN 16590-1:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifié) |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN 16590-2:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié) |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN ISO 20643:2008 Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l’évaluation d’émission de vibration (ISO 20643:2005) |
8.9.2009 |
|
|
|
EN ISO 20643:2008/A1:2012 |
15.11.2012 |
Note 3 |
Date dépassée (31.1.2013) |
CEN |
EN 30326-1:1994 Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l’évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992) |
8.9.2009 |
|
|
|
EN 30326-1:1994/A1:2007 |
8.9.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN 30326-1:1994/A2:2011 |
29.2.2012 |
Note 3 |
Date dépassée (30.6.2012) |
Normes de type C Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
||||
CEN |
EN 81-3:2000+A1:2008 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques |
8.9.2009 |
|
|
|
EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009 |
|
|
|
CEN |
EN 81-31:2010 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d’objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 81-40:2008 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 81-41:2010 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l’usage des personnes à mobilité réduite |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 81-43:2009 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 115-1:2008+A1:2010 Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation |
26.5.2010 |
EN 115-1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2010) |
CEN |
EN 201:2009 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 267:2009+A1:2011 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides |
18.11.2011 |
EN 267:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (29.2.2012) |
CEN |
EN 280:2013+A1:2015 Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais |
Ceci est la première publication |
EN 280:2013 Note 2.1 |
28.2.2017 |
CEN |
EN 289:2014 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 289:2004+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 303-5:2012 Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage |
24.8.2012 |
|
|
CEN |
EN 378-2:2008+A2:2012 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation |
24.8.2012 |
EN 378-2:2008+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2012) |
CEN |
EN 415-1:2014 Sécurité des machines d’emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d’emballage et de l’équipement associé |
Ceci est la première publication |
EN 415-1:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 415-3:1999+A1:2009 Sécurité des machines d’emballage — Partie 3: Machines d’emballage à former, remplir et sceller |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-5:2006+A1:2009 Sécurité des machines d’emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-6:2013 Sécurité des machines d’emballage — Partie 6: Machines d’emballage de palettes |
28.11.2013 |
EN 415-6:2006+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2013) |
CEN |
EN 415-7:2006+A1:2008 Sécurité des machines d’emballage — Partie 7: Machines de groupe et d’emballage secondaire |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-8:2008 Sécurité des machines d’emballage — Partie 8: Cercleuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-9:2009 Sécurité des machines d’emballage — Partie 9: Codes d’essai bruit pour machines d’emballage, ligne d’emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3 |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 415-10:2014 Sécurité des machines d’emballage — Partie 10: Prescriptions générales |
11.7.2014 |
|
|
CEN |
EN 422:2009 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 453:2014 Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène |
Ceci est la première publication |
EN 453:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 454:2014 Machines pour les produits — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène |
Ceci est la première publication |
EN 454:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 474-1:2006+A4:2013 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales |
28.11.2013 |
EN 474-1:2006+A3:2013 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
|
EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014 |
|
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|
Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I à la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 474-2:2006+A1:2008 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-3:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-4:2006+A2:2012 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses |
23.3.2012 |
|
|
CEN |
EN 474-5:2006+A3:2013 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques |
28.11.2013 |
EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2014) |
CEN |
EN 474-6:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-7:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-8:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-9:2006+A1:2009 Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-10:2006+A1:2009 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-11:2006+A1:2008 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 474-12:2006+A1:2008 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 500-1:2006+A1:2009 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 500-2:2006+A1:2008 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 500-3:2006+A1:2008 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 500-4:2011 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs |
20.7.2011 |
EN 500-4:2006+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.8.2011) |
CEN |
EN 500-6:2006+A1:2008 Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 528:2008 Transtockeurs — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 536:2015 Machines pour la construction des routes — Centrales d’enrobage pour matériaux routiers — Prescriptions de sécurité |
Ceci est la première publication |
|
|
CEN |
EN 609-1:1999+A2:2009 Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 609-2:1999+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 617:2001+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 618:2002+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 619:2002+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 620:2002+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 676:2003+A2:2008 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux |
8.9.2009 |
|
|
|
EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 |
|
|
|
CEN |
EN 690:2013 Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité |
11.4.2014 |
EN 690:1994+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2014) |
CEN |
EN 692:2005+A1:2009 Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 693:2001+A2:2011 Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques |
18.11.2011 |
EN 693:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.3.2012) |
CEN |
EN 703:2004+A1:2009 Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 706:1996+A1:2009 Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 707:1999+A1:2009 Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 709:1997+A4:2009 Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité |
26.5.2010 |
EN 709:1997+A2:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2010) |
|
EN 709:1997+A4:2009/AC:2012 |
|
|
|
CEN |
EN 710:1997+A1:2010 Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes |
20.10.2010 |
|
|
|
EN 710:1997+A1:2010/AC:2012 |
|
|
|
CEN |
EN 741:2000+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 746-1:1997+A1:2009 Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 746-2:2010 Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 746-3:1997+A1:2009 Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l’utilisation des gaz d’atmosphère |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 786:1996+A2:2009 Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 792-13:2000+A1:2008 Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 809:1998+A1:2009 Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 809:1998+A1:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN 818-1:1996+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-2:1996+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-3:1999+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-4:1996+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-5:1999+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-6:2000+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l’information sur l’utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 818-7:2002+A1:2008 Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 848-1:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical |
15.11.2012 |
EN 848-1:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.3.2013) |
CEN |
EN 848-2:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée |
15.11.2012 |
EN 848-2:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.3.2013) |
CEN |
EN 848-3:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique |
5.4.2013 |
EN 848-3:2007+A2:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2013) |
CEN |
EN 859:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle |
24.8.2012 |
EN 859:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2012) |
CEN |
EN 860:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face |
24.8.2012 |
EN 860:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2012) |
CEN |
EN 861:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir |
24.8.2012 |
EN 861:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2012) |
CEN |
EN 869:2006+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 908:1999+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d’irrigation — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 909:1998+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 930:1997+A2:2009 Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 931:1997+A2:2009 Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 940:2009+A1:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois |
5.6.2012 |
EN 940:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.8.2012) |
CEN |
EN 957-6:2010+A1:2014 Appareils d’entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d’essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires |
13.2.2015 |
|
|
CEN |
EN 972:1998+A1:2010 Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité |
8.4.2011 |
|
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|
EN 972:1998+A1:2010/AC:2011 |
|
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CEN |
EN 1010-1:2004+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1010-2:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1010-3:2002+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1010-4:2004+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1012-1:2010 Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d’air |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1012-2:1996+A1:2009 Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1012-3:2013 Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé |
11.4.2014 |
|
|
CEN |
EN 1028-1:2002+A1:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1028-2:2002+A1:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d’amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1034-1:2000+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-2:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-3:2011 Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses |
29.2.2012 |
EN 1034-3:1999+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN 1034-4:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d’alimentation |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-5:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-6:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-7:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-8:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage |
5.6.2012 |
|
|
CEN |
EN 1034-13:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-14:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-16:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton |
5.6.2012 |
|
|
CEN |
EN 1034-17:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé |
15.11.2012 |
|
|
CEN |
EN 1034-21:2012 Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses |
15.11.2012 |
|
|
CEN |
EN 1034-22:2005+A1:2009 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1034-26:2012 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines |
24.8.2012 |
|
|
CEN |
EN 1034-27:2012 Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines |
15.11.2012 |
|
|
CEN |
EN 1114-1:2011 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses |
29.2.2012 |
|
|
CEN |
EN 1114-3:2001+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1175-1:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1175-2:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d’un moteur thermique |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1175-3:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d’un moteur thermique |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1218-1:1999+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1218-2:2004+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1218-3:2001+A1:2009 Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1218-5:2004+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1247:2004+A1:2010 Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 1248:2001+A1:2009 Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1265:1999+A1:2008 Sécurité des machines — Code d’essai acoustique pour machines et équipements de fonderie |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1374:2000+A1:2010 Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 1398:2009 Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1417:2014 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité |
Ceci est la première publication |
EN 1417:1996+A1:2008 Note 2.1 |
31.12.2016 |
CEN |
EN 1459:1998+A3:2012 Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable |
23.3.2012 |
|
|
CEN |
EN 1459-2:2015 Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: Chariots à portée variable rotatifs |
Ceci est la première publication |
|
|
CEN |
EN 1492-1:2000+A1:2008 Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d’usage courant |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1492-2:2000+A1:2008 Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d’usage courant |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1492-4:2004+A1:2008 Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1493:2010 Élévateurs de véhicules |
8.4.2011 |
EN 1493:1998+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (4.8.2011) |
CEN |
EN 1494:2000+A1:2008 Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1495:1997+A2:2009 Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010 |
|
|
|
Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 1501-1:2011+A1:2015 Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière |
Ceci est la première publication |
EN 1501-1:2011 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 1501-2:2005+A1:2009 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral |
29.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1501-3:2008 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1501-4:2007 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d’essai acoustique des bennes de collecte des déchets |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1501-5:2011 Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets |
18.11.2011 |
EN 1501-1:1998+A2:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (29.2.2012) |
CEN |
EN 1526:1997+A1:2008 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1539:2009 Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1547:2001+A1:2009 Équipements thermiques industriels — Code d’essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1550:1997+A1:2008 Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1554:2012 Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour |
24.8.2012 |
|
|
CEN |
EN 1570-1:2011 Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à 2 niveaux définis |
29.2.2012 |
EN 1570:1998+A2:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2012) |
CEN |
EN 1612-1:1997+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1672-2:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1673:2000+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1674:2015 Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relative à la sécurité et à l’hygiène |
Ceci est la première publication |
EN 1674:2000+A1:2009 Note 2.1 |
31.3.2016 |
CEN |
EN 1677-1:2000+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1677-2:2000+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1677-3:2001+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1677-4:2000+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1677-5:2001+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1677-6:2001+A1:2008 Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1678:1998+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 1679-1:1998+A1:2011 Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression |
20.7.2011 |
|
|
CEN |
EN 1710:2005+A1:2008 Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses |
8.9.2009 |
|
|
|
EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN 1755:2000+A2:2013 Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables |
28.11.2013 |
EN 1755:2000+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 1756-1:2001+A1:2008 Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1756-2:2004+A1:2009 Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1777:2010 Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais |
26.5.2010 |
EN 1777:2004+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2010) |
CEN |
EN 1804-1:2001+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1804-2:2001+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1804-3:2006+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1807-1:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre |
28.11.2013 |
EN 1807:1999+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 1807-2:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes |
28.11.2013 |
EN 1807:1999+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 1808:1999+A1:2010 Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Essais |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 1829-1:2010 Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 1829-2:2008 Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement |
8.9.2009 |
|
|
|
EN 1829-2:2008/AC:2011 |
|
|
|
CEN |
EN 1845:2007 Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 1846-2:2009+A1:2013 Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances |
28.11.2013 |
EN 1846-2:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 1846-3:2013 Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances |
28.11.2013 |
EN 1846-3:2002+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2014) |
CEN |
EN 1853:1999+A1:2009 Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1870-3:2001+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1870-4:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel |
5.6.2012 |
EN 1870-4:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2012) |
CEN |
EN 1870-5:2002+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante |
15.11.2012 |
EN 1870-5:2002+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.3.2013) |
CEN |
EN 1870-6:2002+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 1870-7:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel |
5.4.2013 |
EN 1870-7:2002+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2013) |
CEN |
EN 1870-8:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel |
5.4.2013 |
EN 1870-8:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.5.2013) |
CEN |
EN 1870-9:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels |
15.11.2012 |
EN 1870-9:2000+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.3.2013) |
CEN |
EN 1870-10:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante |
28.11.2013 |
EN 1870-10:2003+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2013) |
CEN |
EN 1870-11:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales) |
11.4.2014 |
EN 1870-11:2003+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2014) |
CEN |
EN 1870-12:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires |
11.4.2014 |
EN 1870-12:2003+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2014) |
CEN |
EN 1870-13:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur |
5.6.2012 |
EN 1870-13:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2012) |
CEN |
EN 1870-14:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales |
5.6.2012 |
EN 1870-14:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2012) |
CEN |
EN 1870-15:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels |
5.4.2013 |
EN 1870-15:2004+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2013) |
CEN |
EN 1870-16:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V |
5.4.2013 |
EN 1870-16:2005+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2013) |
CEN |
EN 1870-17:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) |
13.2.2015 |
EN 1870-17:2007+A2:2009 Note 2.1 |
La date de cette publication |
Attention: en ce qui concerne le choix des protecteurs de la lame de scie, la présente publication ne concerne pas le paragraphe 3 de la clause 5.3.6.1 de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité définies au point 1.4.2 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 1870-18:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format |
28.11.2013 |
EN 1870-1:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 1870-19:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier |
11.4.2014 |
EN 1870-1:2007+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.5.2014) |
CEN |
EN 1889-1:2011 Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques |
18.11.2011 |
|
|
CEN |
EN 1889-2:2003+A1:2009 Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1915-1:2013 Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité |
28.11.2013 |
EN 1915-1:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 1915-2:2001+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d’essai |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1915-3:2004+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1915-4:2004+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 1953:2013 Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité |
28.11.2013 |
EN 1953:1998+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.3.2014) |
CEN |
EN 1974:1998+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 2151:2008 Acoustique — Code d’essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 2860:2008 Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 2867:2011 Engins de terrassement — Moyens d’accès (ISO 2867:2011) |
18.11.2011 |
EN ISO 2867:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.7.2014) |
CEN |
EN ISO 3164:2013 Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013) |
28.11.2013 |
EN ISO 3164:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2013) |
CEN |
EN ISO 3266:2010 Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010) |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 3411:2007 Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3449:2008 Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d’objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3450:2011 Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d’essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 3450:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.5.2012) |
CEN |
EN ISO 3457:2008 Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3471:2008 Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 3691-1:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 3691-1:2012 Note 2.1 |
31.1.2016 |
CEN |
EN ISO 3691-5:2014 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) |
11.7.2014 |
EN ISO 3691-5:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.8.2014) |
|
EN ISO 3691-5:2014/AC:2014 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 3691-6:2013 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013) |
11.7.2014 |
|
|
|
EN ISO 3691-6:2013/AC:2014 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-1:2013 Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013) |
28.11.2013 |
EN ISO 4254-1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2013) |
CEN |
EN ISO 4254-5:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-5:2009/AC:2011 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-6:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d’engrais liquides (ISO 4254-6:2009) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-6:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-7:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-7:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-10:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009) |
26.5.2010 |
|
|
|
EN ISO 4254-10:2009/AC:2010 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4254-11:2010 Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) |
8.4.2011 |
EN 704:1999+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2011) |
CEN |
EN ISO 4254-12:2012 Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012) |
24.8.2012 |
EN 745:1999+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2012) |
CEN |
EN ISO 5395-1:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013) |
28.11.2013 |
EN 836:1997+A4:2011 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2014) |
CEN |
EN ISO 5395-2:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013) |
28.11.2013 |
EN 836:1997+A4:2011 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2014) |
CEN |
EN ISO 5395-3:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013) |
28.11.2013 |
EN 836:1997+A4:2011 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2014) |
CEN |
EN ISO 5674:2009 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d’arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d’usure et critères d’acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 6682:2008 Engins de terrassement — Zones de confort et d’accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 6683:2008 Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 7096:2008 Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2000) |
8.9.2009 |
|
|
|
EN ISO 7096:2008/AC:2009 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 7199:2014 Implants cardiovasculaires et organes artificiels — Échangeurs gaz/sang extracorporels (oxygénateurs) (ISO 7199:2009 + Amd 1:2012) |
Ceci est la première publication |
|
|
CEN |
EN ISO 8230-1:2008 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 8230-2:2008 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 8230-3:2008 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 9902-1:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-1:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN ISO 9902-1:2001/A2:2014 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
29.2.2016 |
CEN |
EN ISO 9902-2:2001 Matériel pour l’industrie textile — Détermination de l’émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-2:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN ISO 9902-2:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 9902-3:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-3:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN ISO 9902-3:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 9902-4:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-4:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN ISO 9902-4:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 9902-5:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-5:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN ISO 9902-5:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 9902-6:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-6:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN ISO 9902-6:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 9902-7:2001 Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 9902-7:2001/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
|
EN ISO 9902-7:2001/A2:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN ISO 10218-1:2011 Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011) |
18.11.2011 |
EN ISO 10218-1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (1.1.2013) |
CEN |
EN ISO 10218-2:2011 Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011) |
18.11.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-1:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-2:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-3:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-4:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-5:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10472-6:2008 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 10517:2009 Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 10517:2009/A1:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (30.9.2014) |
CEN |
EN ISO 10821:2005 Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 10821:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (28.12.2009) |
CEN |
EN ISO 11102-1:2009 Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997) |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11102-2:2009 Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d’essai de l’angle de désengagement (ISO 11102-2:1997) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11111-1:2009 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009) |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11111-2:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-2:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (31.1.2010) |
CEN |
EN ISO 11111-3:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-3:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (31.1.2010) |
CEN |
EN ISO 11111-4:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d’articles de corderie (ISO 11111-4:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-4:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (31.1.2010) |
CEN |
EN ISO 11111-5:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-5:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (31.1.2010) |
CEN |
EN ISO 11111-6:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d’étoffes (ISO 11111-6:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-6:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (31.1.2010) |
CEN |
EN ISO 11111-7:2005 Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN ISO 11111-7:2005/A1:2009 |
18.12.2009 |
Note 3 |
Date dépassée (31.1.2010) |
CEN |
EN ISO 11148-1:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d’éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011) |
24.8.2012 |
EN 792-1:2000+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11148-2:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-2:2000+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11148-3:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 11148-3:2010 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2013) |
CEN |
EN ISO 11148-4:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 11148-4:2010 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2013) |
CEN |
EN ISO 11148-5:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-5:2000+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11148-6:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d’assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012) |
5.4.2013 |
EN ISO 11148-6:2010 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2013) |
CEN |
EN ISO 11148-7:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012) |
15.11.2012 |
EN 792-7:2001+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (28.2.2013) |
CEN |
EN ISO 11148-8:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-8:2001+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11148-9:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d’outillage (ISO 11148-9:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-9:2001+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (1.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11148-10:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-10:2000+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11148-11:2011 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011) |
29.2.2012 |
EN 792-11:2000+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11148-12:2012 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012) |
5.4.2013 |
EN 792-12:2000+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2013) |
CEN |
EN ISO 11252:2013 Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013) |
28.11.2013 |
EN ISO 11252:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (28.2.2014) |
CEN |
EN ISO 11553-1:2008 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11553-2:2008 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 11553-3:2013 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013) |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 11680-1:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11680-1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11680-2:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11680-2:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11681-1:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11681-1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11681-2:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l’élagage des arbres (ISO 11681-2:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11681-2:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11806-1:2011 Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 11806:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 11806-2:2011 Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011) |
29.2.2012 |
|
|
CEN |
EN ISO 11850:2011 Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011) |
29.2.2012 |
EN 14861:2004+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.5.2012) |
CEN |
EN 12001:2012 Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité |
15.11.2012 |
EN 12001:2003+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.2.2013) |
CEN |
EN 12012-1:2007+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12012-3:2001+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12012-4:2006+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12013:2000+A1:2008 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12016:2013 Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité |
28.11.2013 |
EN 12016:2004+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (28.2.2014) |
CEN |
EN 12041:2014 Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
Ceci est la première publication |
EN 12041:2000+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12042:2014 Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
13.2.2015 |
EN 12042:2005+A1:2010 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 12043:2014 Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
Ceci est la première publication |
EN 12043:2000+A1:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12044:2005+A1:2009 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12053:2001+A1:2008 Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour le mesurage des émissions de bruit |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12077-2:1998+A1:2008 Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l’hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12110:2014 Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 12110:2002+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 12111:2014 Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 12111:2002+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 12158-1:2000+A1:2010 Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12158-2:2000+A1:2010 Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12159:2012 Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement |
5.4.2013 |
EN 12159:2000+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.5.2013) |
CEN |
EN 12162:2001+A1:2009 Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d’essai hydrostatique |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12203:2003+A1:2009 Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12267:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12268:2014 Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne |
Ceci est la première publication |
EN 12268:2003+A1:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12301:2000+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-1:2013 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers |
28.11.2013 |
EN 12312-1:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 12312-2:2014 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat |
13.2.2015 |
EN 12312-2:2002+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 12312-3:2003+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-4:2014 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers |
11.7.2014 |
EN 12312-4:2003+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2014) |
CEN |
EN 12312-5:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-6:2004+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d’antigivrage |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-7:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-8:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-9:2013 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes |
28.11.2013 |
EN 12312-9:2005+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 12312-10:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-12:2002+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d’alimentation en eau potable |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-13:2002+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-14:2014 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d’accès à bord des passagers à mobilité réduite |
13.2.2015 |
EN 12312-14:2006+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 12312-15:2006+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-16:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-17:2004+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-18:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-19:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12312-20:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d’alimentation électrique au sol |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12321:2003+A1:2009 Machines d’exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12331:2003+A2:2010 Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12348:2000+A1:2009 Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12355:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12385-1:2002+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-2:2002+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-3:2004+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l’utilisation et la maintenance |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-4:2002+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12385-10:2003+A1:2008 Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12387:2005+A1:2009 Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12409:2008+A1:2011 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité |
29.2.2012 |
EN 12409:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2012) |
CEN |
EN 12417:2001+A2:2009 Machines-outils — Sécurité — Centres d’usinage |
8.9.2009 |
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|
EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 12418:2000+A1:2009 Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 12463:2004+A1:2011 Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.7.2011 |
|
|
CEN |
EN 12505:2000+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d’hygiène |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12525:2000+A2:2010 Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 12545:2000+A1:2009 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Code d’essai acoustique — Exigences générales |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12547:2014 Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité |
Ceci est la première publication |
EN 12547:1999+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12549:1999+A1:2008 Acoustique — Code d’essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d’expertise |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12581:2005+A1:2010 Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12601:2010 Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12621:2006+A1:2010 Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12622:2009+A1:2013 Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques |
11.4.2014 |
EN 12622:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2014) |
CEN |
EN 12629-1:2000+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-2:2002+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-3:2002+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-4:2001+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-5-1:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe vertical |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-5-2:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe horizontal |
8.4.2011 |
|
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CEN |
EN 12629-5-3:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-5-4:2003+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-6:2004+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-7:2004+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12629-8:2002+A1:2010 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton) |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 12635:2002+A1:2008 Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation |
8.9.2009 |
|
|
Attention: En ce qui concerne le point 5.1 et l’annexe D, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.1.2, 1.1.6, 1.2.1, 1.3.7, 1.3.8.2, 1.4.1, 1.4.3 et 1.5.14 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 12643:2014 Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié) |
11.7.2014 |
EN 12643:1997+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.8.2014) |
CEN |
EN 12644-1:2001+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l’utilisation et les essais — Partie 1: Instructions |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12644-2:2000+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l’utilisation et les essais — Partie 2: Marquage |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 12649:2008+A1:2011 Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité |
18.11.2011 |
EN 12649:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2012) |
CEN |
EN 12653:1999+A2:2009 Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 12693:2008 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12717:2001+A1:2009 Sécurité des machines-outils — Perceuses |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12733:2001+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12750:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces |
28.11.2013 |
EN 12750:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 12753:2005+A1:2010 Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 12757-1:2005+A1:2010 Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 12779:2004+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d’extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 12852:2001+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 12853:2001+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010 |
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CEN |
EN 12854:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 12855:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 12881-1:2014 Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane |
13.2.2015 |
EN 12881-1:2005+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 12881-2:2005+A1:2008 Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12882:2015 Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité |
Ceci est la première publication |
EN 12882:2008 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 12921-1:2005+A1:2010 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 12921-2:2005+A1:2008 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12921-3:2005+A1:2008 Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12921-4:2005+A1:2008 Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12965:2003+A2:2009 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 12978:2003+A1:2009 Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d’essai |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 12981:2005+A1:2009 Installations d’application — Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 12984:2005+A1:2010 Machines pour la transformation des produits alimentaires — Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d’outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 12999:2011+A1:2012 Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement |
24.8.2012 |
EN 12999:2011 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2012) |
CEN |
EN 13000:2010+A1:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles |
13.2.2015 |
EN 13000:2010 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 13001-1:2015 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions |
Ceci est la première publication |
EN 13001-1:2004+A1:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 13001-2:2014 Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Charges |
Ceci est la première publication |
EN 13001-2:2011 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 13001-3-1:2012+A1:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d’aptitude des charpentes en acier |
28.11.2013 |
EN 13001-3-1:2012 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2014) |
CEN |
EN 13001-3-2:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-2: États limites et vérification d’aptitude des câbles en acier mouflés |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 13001-3-3:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-3: États limites et vérification d’aptitude des contacts galet/rail |
Ceci est la première publication |
|
|
CEN |
EN 13015:2001+A1:2008 Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13019:2001+A1:2008 Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13020:2004+A1:2010 Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 13021:2003+A1:2008 Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13023:2003+A1:2010 Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d’impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3 |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 13035-1:2008 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l’intérieur de l’usine |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13035-2:2008 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l’extérieur de l’usine |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13035-3:2003+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper |
18.12.2009 |
|
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EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 13035-4:2003+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-5:2006+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-6:2006+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-7:2006+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13035-9:2006+A1:2010 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13035-11:2006+A1:2010 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13042-1:2007+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d’alimentation en paraisons |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 13042-2:2004+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 13042-3:2007+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 13042-5:2003+A1:2009 Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 13059:2002+A1:2008 Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour mesurer les vibrations |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13102:2005+A1:2008 Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 13112:2002+A1:2009 Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13113:2002+A1:2010 Machines de tannerie — Machines d’enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 13114:2002+A1:2009 Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13118:2000+A1:2009 Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre — Sécurité |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 13120:2009+A1:2014 Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité |
11.7.2014 |
EN 13120:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.8.2014) |
|
EN 13120:2009+A1:2014/AC:2015 |
|
|
|
CEN |
EN 13128:2001+A2:2009 Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses) |
8.9.2009 |
|
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|
EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 13135:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l’équipement |
28.11.2013 |
EN 13135-2:2004+A1:2010 EN 13135-1:2003+A1:2010 Note 2.1 |
Date dépassée (28.11.2013) |
CEN |
EN 13140:2000+A1:2009 Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 13155:2003+A2:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13157:2004+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 13204:2004+A1:2012 Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance |
24.8.2012 |
|
|
CEN |
EN 13208:2003+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 13218:2002+A1:2008 Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes |
8.9.2009 |
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|
|
EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010 |
|
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CEN |
EN 13241-1:2003+A1:2011 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée |
18.11.2011 |
|
|
Attention: en ce qui concerne les points 4.2.2, 4.2.6, 4.3.2, 4.3.3, 4.3.4, 4.3.6, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
||||
CEN |
EN 13288:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13289:2001+A1:2013 Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
28.11.2013 |
|
|
CEN |
EN 13355:2004+A1:2009 Installations d’application — Cabines mixtes d’application et de séchage — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 13367:2005+A1:2008 Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert |
8.9.2009 |
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|
|
EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009 |
|
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CEN |
EN 13378:2001+A1:2013 Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
28.11.2013 |
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CEN |
EN 13379:2001+A1:2013 Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
28.11.2013 |
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|
CEN |
EN 13389:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13390:2002+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13411-1:2002+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d’acier |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13411-2:2001+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Épissures de boucles pour élingues en câbles d’acier |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13411-3:2004+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13411-4:2011 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l’aide de métal et de résine |
20.7.2011 |
EN 13411-4:2002+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2011) |
CEN |
EN 13411-5:2003+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 13411-6:2004+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13411-7:2006+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 13411-8:2011 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage |
18.11.2011 |
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|
CEN |
EN 13414-1:2003+A2:2008 Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 13414-2:2003+A2:2008 Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l’utilisation et la maintenance |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13414-3:2003+A1:2008 Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13418:2013 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité |
28.11.2013 |
EN 13418:2004+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2013) |
CEN |
EN 13448:2001+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité |
18.12.2009 |
|
|
CEN |
EN 13457:2004+A1:2010 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l’adhésif — Prescriptions de sécurité |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 13482:2014 Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014) |
11.7.2014 |
|
|
CEN |
EN 13524:2003+A2:2014 Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité |
11.7.2014 |
EN 13524:2003+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.8.2014) |
CEN |
EN 13531:2001+A1:2008 Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13534:2006+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
|
|
CEN |
EN 13557:2003+A2:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 13561:2015 Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité |
Ceci est la première publication |
EN 13561:2004+A1:2008 Note 2.1 |
28.2.2017 |
CEN |
EN 13570:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 13586:2004+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Accès |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13591:2005+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 13617-1:2012 Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance |
24.8.2012 |
EN 13617-1:2004+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2012) |
CEN |
EN 13621:2004+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 13659:2015 Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécurité |
Ceci est la première publication |
EN 13659:2004+A1:2008 Note 2.1 |
28.2.2017 |
CEN |
EN 13675:2004+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 13683:2003+A2:2011 Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité |
20.7.2011 |
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EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013 |
|
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CEN |
EN 13684:2004+A3:2009 Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité |
26.5.2010 |
EN 13684:2004+A2:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2010) |
CEN |
EN 13731:2007 Coussins de levage à l’usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 13732:2013 Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l’hygiène |
28.11.2013 |
EN 13732:2002+A2:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2014) |
CEN |
EN 13736:2003+A1:2009 Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13852-1:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général |
28.11.2013 |
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CEN |
EN 13862:2001+A1:2009 Machines à scier les sols — Sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13870:2015 Machines pour les produits alimentaires — Portionneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
Ceci est la première publication |
EN 13870:2005+A1:2010 Note 2.1 |
31.3.2016 |
CEN |
EN 13871:2014 Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
Ceci est la première publication |
EN 13871:2005+A1:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 13885:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 13886:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 13889:2003+A1:2008 Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 13898:2003+A1:2009 Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid |
8.9.2009 |
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|
EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 13951:2012 Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l’hygiène à l’utilisation |
24.8.2012 |
EN 13951:2003+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.10.2012) |
CEN |
EN 13954:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
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CEN |
EN 13977:2011 Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance |
20.7.2011 |
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CEN |
EN 13985:2003+A1:2009 Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 14010:2003+A1:2009 Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 14017:2005+A2:2009 Matériel agricole et forestier — Distributeurs d’engrais solides — Sécurité |
18.12.2009 |
EN 14017:2005+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2010) |
CEN |
EN 14018:2005+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité |
18.12.2009 |
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CEN |
EN 14033-3:2009+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité |
29.2.2012 |
EN 14033-3:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2012) |
CEN |
EN 14043:2014 Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais |
11.7.2014 |
EN 14043:2005+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.7.2014) |
CEN |
EN 14044:2014 Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais |
11.7.2014 |
EN 14044:2005+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (31.7.2014) |
CEN |
EN 14070:2003+A1:2009 Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales |
8.9.2009 |
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EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 14238:2004+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN ISO 14314:2009 Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) |
18.12.2009 |
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|
CEN |
EN 14439:2006+A2:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 14462:2005+A1:2009 Équipements de traitement de surface — Code d’essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3 |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14466:2005+A1:2008 Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14492-1:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés |
18.12.2009 |
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EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 14492-2:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés |
18.12.2009 |
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EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 14502-2:2005+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14655:2005+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 14656:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l’acier et les métaux non ferreux |
20.10.2010 |
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CEN |
EN 14658:2005+A1:2010 Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 14673:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l’acier et des métaux non ferreux |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 14677:2008 Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 14681:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique |
20.10.2010 |
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|
CEN |
EN 14710-1:2005+A2:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14710-2:2005+A2:2008 Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 14753:2007 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l’acier |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14886:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14910:2007+A1:2009 Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14930:2007+A1:2009 Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14957:2006+A1:2010 Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
26.5.2010 |
|
|
CEN |
EN 14958:2006+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 14973:2006+A1:2008 Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN ISO 14982:2009 Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 14985:2012 Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante |
23.3.2012 |
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CEN |
EN 15000:2008 Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d’essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal |
8.9.2009 |
|
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CEN |
EN 15011:2011+A1:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques |
11.7.2014 |
EN 15011:2011 Note 2.1 |
Date dépassée (31.8.2014) |
CEN |
EN 15027:2007+A1:2009 Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15056:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15059:2009+A1:2015 Engins de damage — Exigences de sécurité |
Ceci est la première publication |
EN 15059:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 15061:2007+A1:2008 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15067:2007 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15093:2008 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats |
8.9.2009 |
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CEN |
EN 15094:2008 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15095:2007+A1:2008 Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15162:2008 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15163:2008 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15164:2008 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15166:2008 Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d’animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15268:2008 Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées |
8.9.2009 |
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|
CEN |
EN 15503:2009+A1:2013 Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité |
11.4.2014 |
EN 15503:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2014) |
CEN |
EN 15572:2015 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition des bords |
Ceci est la première publication |
|
|
CEN |
EN 15695-1:2009 Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d’essais |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN 15695-2:2009 Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d’essai |
26.5.2010 |
|
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|
EN 15695-2:2009/AC:2011 |
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CEN |
EN 15700:2011 Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs |
29.2.2012 |
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CEN |
EN ISO 15744:2008 Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002) |
8.9.2009 |
|
|
CEN |
EN 15746-2:2010+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité |
29.2.2012 |
EN 15746-2:2010 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2012) |
CEN |
EN 15774:2010 Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN 15811:2014 Matériel agricole — Protecteurs fixes et protecteurs avec dispositif de verrouillage ou d’interverrouillage pour éléments mobiles de transmission de puissance (ISO/TS 28923:2012 modifiée) |
Ceci est la première publication |
EN 15811:2009 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 15830:2012 Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d’essai et vérification |
24.8.2012 |
|
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CEN |
EN 15861:2012 Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
24.8.2012 |
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CEN |
EN 15895:2011 Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage |
18.11.2011 |
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CEN |
EN 15949:2012 Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil |
5.6.2012 |
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CEN |
EN 15954-2:2013 Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité |
28.11.2013 |
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CEN |
EN 15955-2:2013 Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité |
28.11.2013 |
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CEN |
EN 15997:2011 Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
29.2.2012 |
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EN 15997:2011/AC:2012 |
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CEN |
EN 16005:2012 Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d’utilisation — Exigences et méthodes d’essai |
5.4.2013 |
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EN 16005:2012/AC:2015 |
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CEN |
EN 16029:2012 Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
24.8.2012 |
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CEN |
EN ISO 16119-1:2013 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013) |
28.11.2013 |
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CEN |
EN ISO 16119-2:2013 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013) |
28.11.2013 |
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CEN |
EN ISO 16119-3:2013 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013) |
28.11.2013 |
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CEN |
EN ISO 16119-4:2014 Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 4: Pulvérisateurs fixes et semi-mobiles (ISO 16119-4:2014) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16191:2014 Tunneliers — Prescriptions de sécurité |
13.2.2015 |
EN 815:1996+A2:2008 EN 12336:2005+A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16203:2014 Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux |
13.2.2015 |
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CEN |
EN 16228-1:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16228-2:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d’eau, d’exploration de sol, d’énergie géothermique, de mines et carrières |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16228-3:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD) |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16228-4:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation |
13.2.2015 |
EN 996:1995+A3:2009 EN 791:1995+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16228-5:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16228-6:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16228-7:2014 Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables |
13.2.2015 |
EN 791:1995+A1:2009 EN 996:1995+A3:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (13.2.2015) |
CEN |
EN 16230-1:2013+A1:2014 Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essais relatives aux karts |
Ceci est la première publication |
EN 16230-1:2013 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN ISO 16230-1:2015 Tracteurs et matériels agricoles — Sécurité des composants et des systèmes électriques et électroniques haute tension — Partie 1: Exigences générales (ISO 16230-1:2015) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 16231-1:2013 Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013) |
28.11.2013 |
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CEN |
EN ISO 16231-2:2015 Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 2: Détermination de la stabilité statique et modes opératoires d’essai (ISO 16231-2:2015) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16246:2012 Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité |
5.4.2013 |
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CEN |
EN 16252:2012 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité |
5.4.2013 |
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CEN |
EN 16307-1:2013+A1:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges |
Ceci est la première publication |
EN 16307-1:2013 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN 16307-5:2013 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant |
11.7.2014 |
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CEN |
EN 16307-6:2014 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne |
11.7.2014 |
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CEN |
EN 16327:2014 Lutte contre l’incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS) |
11.7.2014 |
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CEN |
EN 16474:2015 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à vulcaniser les pneumatiques — Prescriptions de sécurité |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16486:2014 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16500:2014 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles verticales — Prescriptions de sécurité |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16590-3:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié) |
13.2.2015 |
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CEN |
EN 16590-4:2014 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d’entretien (ISO 25119-4:2010 modifié) |
13.2.2015 |
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CEN |
EN ISO 18217:2015 Sécurité des machines à bois — Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015) |
Ceci est la première publication |
EN 1218-4:2004+A2:2009 Note 2.1 |
31.3.2016 |
CEN |
EN ISO 19432:2012 Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012) |
15.11.2012 |
EN ISO 19432:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2013) |
CEN |
EN ISO 19932-1:2013 Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013) |
28.11.2013 |
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|
CEN |
EN ISO 19932-2:2013 Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d’essai (ISO 19932-2:2013) |
28.11.2013 |
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CEN |
EN ISO 20361:2009 Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d’essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007) |
8.9.2009 |
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EN ISO 20361:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN ISO 22867:2011 Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011) |
29.2.2012 |
EN ISO 22867:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2012) |
CEN |
EN ISO 22868:2011 Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011) |
20.7.2011 |
EN ISO 22868:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2011) |
CEN |
EN ISO 23125:2015 Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2015) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 23125:2010 Note 2.1 |
29.2.2016 |
CEN |
EN ISO 28139:2009 Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009) |
18.12.2009 |
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CEN |
EN ISO 28881:2013 Machines-outils — Sécurité — Machines d’électro-érosion (ISO 28881:2013) |
28.11.2013 |
EN 12957:2001+A1:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.2.2014) |
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EN ISO 28881:2013/AC:2013 |
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CEN |
EN ISO 28927-1:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d’angles (ISO 28927-1:2009) |
26.5.2010 |
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CEN |
EN ISO 28927-2:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) |
26.5.2010 |
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CEN |
EN ISO 28927-3:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009) |
26.5.2010 |
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CEN |
EN ISO 28927-4:2010 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) |
8.4.2011 |
|
|
CEN |
EN ISO 28927-5:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009) |
26.5.2010 |
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EN ISO 28927-5:2009/A1:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
31.3.2016 |
CEN |
EN ISO 28927-6:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009) |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN ISO 28927-7:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009) |
26.5.2010 |
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|
CEN |
EN ISO 28927-8:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009) |
26.5.2010 |
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CEN |
EN ISO 28927-9:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009) |
26.5.2010 |
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CEN |
EN ISO 28927-10:2011 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011) |
18.11.2011 |
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CEN |
EN ISO 28927-11:2011 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011) |
20.7.2011 |
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CEN |
EN ISO 28927-12:2012 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d’outillage (ISO 28927-12:2012) |
5.4.2013 |
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Normes développées par le CENELEC |
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Cenelec |
EN 60519-1:2015 Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales IEC 60519-1:2015 |
Ceci est la première publication |
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Cenelec |
EN 62841-1:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 1: Règles générales IEC 62841-1:2014 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
EN 60745-1:2009 + A11:2010 EN 61029-1:2009 + A11:2010 EN 60335-1:2012 + A11:2014 Note 2.1 |
22.2.2016 |
Normes de type B Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
||||
Cenelec |
EN 60204-1:2006 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales IEC 60204-1:2005 (Modifié) |
26.5.2010 |
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EN 60204-1:2006/A1:2009 IEC 60204-1:2005/A1:2008 |
26.5.2010 |
Note 3 |
Date dépassée (1.2.2012) |
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EN 60204-1:2006/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 60204-11:2000 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV IEC 60204-11:2000 |
26.5.2010 |
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EN 60204-11:2000/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 60204-32:2008 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage IEC 60204-32:2008 |
18.12.2009 |
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Cenelec |
EN 60204-33:2011 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs IEC 60204-33:2009 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
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Cenelec |
EN 61310-1:2008 Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles IEC 61310-1:2007 |
18.12.2009 |
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Cenelec |
EN 61310-2:2008 Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage IEC 61310-2:2007 |
18.12.2009 |
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Cenelec |
EN 61310-3:2008 Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande IEC 61310-3:2007 |
18.12.2009 |
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Cenelec |
EN 61496-1:2013 Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais IEC 61496-1:2012 |
11.4.2014 |
EN 61496-1:2004 + A1:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (10.5.2015) |
Cenelec |
EN 61800-5-2:2007 Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité IEC 61800-5-2:2007 |
18.12.2009 |
|
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Cenelec |
EN 62061:2005 Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité IEC 62061:2005 |
26.5.2010 |
|
|
|
EN 62061:2005/A1:2013 IEC 62061:2005/A1:2012 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (18.12.2015) |
|
EN 62061:2005/A2:2015 IEC 62061:2005/A2:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
31.7.2018 |
|
EN 62061:2005/AC:2010 |
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|
Normes de type C Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
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Cenelec |
EN 50223:2015 Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité |
Ceci est la première publication |
EN 50223:2010 Note 2.1 |
13.4.2018 |
Cenelec |
EN 50348:2010 Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité |
26.5.2010 |
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EN 50348:2010/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50434:2014 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau |
13.2.2015 |
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Cenelec |
EN 50569:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif |
11.4.2014 |
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Cenelec |
EN 50570:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif |
11.4.2014 |
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Cenelec |
EN 50571:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif |
11.4.2014 |
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Cenelec |
EN 50580:2012 Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets |
5.6.2012 |
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EN 50580:2012/A1:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
22.7.2016 |
Cenelec |
EN 50636-2-91:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied IEC 60335-2-91:2008 (Modifié) |
13.2.2015 |
|
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Cenelec |
EN 50636-2-92:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied IEC 60335-2-92:2002 (Modifié) |
13.2.2015 |
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Cenelec |
EN 50636-2-94:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux IEC 60335-2-94:2008 (Modifié) |
13.2.2015 |
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Cenelec |
EN 50636-2-100:2014 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur IEC 60335-2-100:2002 (Modifié) |
13.2.2015 |
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Cenelec |
EN 50636-2-107:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries IEC 60335-2-107:2012 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
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Cenelec |
EN 60204-31:2013 Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture IEC 60204-31:2013 |
11.4.2014 |
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Cenelec |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales IEC 60335-1:2010 (Modifié) |
5.6.2012 |
EN 60335-1:2002 + A11:2004 + A12:2006 + A13:2008 + A14:2010 + A15:2011 + A1:2004 Note 2.1 |
Date dépassée (21.11.2014) |
|
EN 60335-1:2012/AC:2014 |
|
|
|
|
EN 60335-1:2012/A11:2014 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
29.2.2016 |
Cenelec |
EN 60335-2-23:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux IEC 60335-2-23:2003 |
Ceci est la première publication |
|
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EN 60335-2-23:2003/A2:2015 IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié) |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
29.9.2017 |
Cenelec |
EN 60335-2-36:2002 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif IEC 60335-2-36:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-36:2002/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
|
EN 60335-2-36:2002/AC:2007 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-37:2002 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif IEC 60335-2-37:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-37:2002/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
|
EN 60335-2-37:2002/AC:2007 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-40:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs IEC 60335-2-40:2002 (Modifié) |
28.11.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-40:2003/A11:2004 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (28.11.2013) |
|
EN 60335-2-40:2003/A12:2005 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (28.11.2013) |
|
EN 60335-2-40:2003/A1:2006 IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié) |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (28.11.2013) |
|
EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013 |
|
|
|
|
EN 60335-2-40:2003/A13:2012 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (11.7.2014) |
|
EN 60335-2-40:2003/A2:2009 IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié) |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (28.11.2013) |
|
EN 60335-2-40:2003/AC:2006 |
|
|
|
|
EN 60335-2-40:2003/AC:2010 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-42:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif IEC 60335-2-42:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-42:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
|
EN 60335-2-42:2003/AC:2007 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-47:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif IEC 60335-2-47:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-47:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
|
EN 60335-2-47:2003/AC:2007 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-48:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif IEC 60335-2-48:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-48:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
|
EN 60335-2-48:2003/AC:2007 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-49:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle IEC 60335-2-49:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-49:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
|
EN 60335-2-49:2003/AC:2007 |
|
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-65:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air IEC 60335-2-65:2002 |
5.4.2013 |
|
|
|
EN 60335-2-65:2003/A11:2012 |
5.4.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (13.2.2015) |
Cenelec |
EN 60335-2-67:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial IEC 60335-2-67:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-67:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (3.5.2015) |
Cenelec |
EN 60335-2-68:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial IEC 60335-2-68:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-68:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (3.5.2015) |
Cenelec |
EN 60335-2-69:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d’eau ou à sec à usage commercial IEC 60335-2-69:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-69:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.3.2015) |
Cenelec |
EN 60335-2-72:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial IEC 60335-2-72:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-72:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (3.5.2015) |
Cenelec |
EN 60335-2-77:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied IEC 60335-2-77:2002 (Modifié) |
8.4.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 60335-2-79:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur IEC 60335-2-79:2012 (Modifié) |
15.11.2012 |
EN 60335-2-79:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (3.4.2015) |
Cenelec |
EN 60335-2-95:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-95: Règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel IEC 60335-2-95:2011 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
EN 60335-2-95:2015/A1:2015 IEC 60335-2-95:2011/A1:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
15.6.2018 |
Cenelec |
EN 60335-2-97:2006 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
EN 60335-2-97:2006/A12:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
29.9.2017 |
Cenelec |
EN 60335-2-103:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-103: Règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres IEC 60335-2-103:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-1:2010 Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-3:2011 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque IEC 60745-2-3:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
|
EN 60745-2-3:2011/A11:2014 |
13.2.2015 |
Note 3 |
21.4.2016 |
|
EN 60745-2-3:2011/A12:2014 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
17.11.2017 |
|
EN 60745-2-3:2011/A2:2013 IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié) |
28.11.2013 |
Note 3 |
25.2.2016 |
Cenelec |
EN 60745-2-6:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-8:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-11:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres) IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-12:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-13:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne IEC 60745-2-13:2006 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-13:2009/A1:2010 IEC 60745-2-13:2006/A1:2009 |
20.7.2011 |
Note 3 |
Date dépassée (1.12.2013) |
Cenelec |
EN 60745-2-14:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots IEC 60745-2-14:2003 (Modifié) + A1:2006 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-14:2009/A2:2010 IEC 60745-2-14:2003/A2:2010 |
8.4.2011 |
Note 3 |
Date dépassée (1.6.2013) |
Cenelec |
EN 60745-2-15:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies IEC 60745-2-15:2006 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-15:2009/A1:2010 IEC 60745-2-15:2006/A1:2009 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (28.11.2013) |
Cenelec |
EN 60745-2-16:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses IEC 60745-2-16:2008 (Modifié) |
8.4.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-17:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses IEC 60745-2-17:2010 (Modifié) |
8.4.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-18:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-19:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses IEC 60745-2-19:2005 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-19:2009/A1:2010 IEC 60745-2-19:2005/A1:2010 |
8.4.2011 |
Note 3 |
Date dépassée (1.6.2013) |
Cenelec |
EN 60745-2-20:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008 |
18.12.2009 |
|
|
Cenelec |
EN 60745-2-21:2009 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes IEC 60745-2-21:2002 (Modifié) |
18.12.2009 |
|
|
|
EN 60745-2-21:2009/A1:2010 IEC 60745-2-21:2002/A1:2008 |
20.7.2011 |
Note 3 |
Date dépassée (1.12.2013) |
Cenelec |
EN 60745-2-22:2011 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques IEC 60745-2-22:2011 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
|
EN 60745-2-22:2011/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (17.12.2015) |
Cenelec |
EN 60745-2-23:2013 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d’outillage et aux petits outils rotatifs IEC 60745-2-23:2012 (Modifié) |
28.11.2013 |
|
|
Cenelec |
EN 60947-5-3:2013 Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB) IEC 60947-5-3:2013 |
11.4.2014 |
|
|
Cenelec |
EN 60947-5-5:1997 Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique IEC 60947-5-5:1997 |
28.11.2013 |
|
|
|
EN 60947-5-5:1997/A1:2005 IEC 60947-5-5:1997/A1:2005 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (28.11.2013) |
|
EN 60947-5-5:1997/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (3.12.2015) |
Cenelec |
EN 61029-2-3:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses IEC 61029-2-3:1993 (Modifié) + A1:2001 |
18.11.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 61029-2-4:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler IEC 61029-2-4:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 61029-2-5:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies à ruban IEC 61029-2-5:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
EN 61029-2-5:2011/A11:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
1.12.2016 |
Cenelec |
EN 61029-2-8:2010 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999 |
20.10.2010 |
|
|
Cenelec |
EN 61029-2-9:2012 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet IEC 61029-2-9:1995 (Modifié) |
5.4.2013 |
EN 61029-2-9:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (3.9.2015) |
|
EN 61029-2-9:2012/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
12.8.2016 |
Cenelec |
EN 61029-2-10:2010 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper IEC 61029-2-10:1998 (Modifié) |
20.10.2010 |
|
|
|
EN 61029-2-10:2010/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
22.7.2016 |
Cenelec |
EN 61029-2-11:2012 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d’établi-scies à mortaiser IEC 61029-2-11:2001 (Modifié) |
5.4.2013 |
EN 61029-2-11:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (3.9.2015) |
|
EN 61029-2-11:2012/A11:2013 |
28.11.2013 |
Note 3 |
12.8.2016 |
Cenelec |
EN 61029-2-12:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter IEC 61029-2-12:2010 (Modifié) |
18.11.2011 |
|
|
Cenelec |
EN 62841-2-2:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs portatives (IEC 62841-2-2:2014, modifiée) IEC 62841-2-2:2014 |
Ceci est la première publication |
EN 60745-2-2:2010 Note 2.1 |
21.8.2019 |
Cenelec |
EN 62841-2-4:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses et lustreuses portatives, autres que du type à disque (IEC 62841-2-4:2014, modifiée) IEC 62841-2-4:2014 |
Ceci est la première publication |
EN 60745-2-4:2009 + A11:2011 Note 2.1 |
21.8.2019 |
Cenelec |
EN 62841-2-5:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires portatives (IEC 62841-2-5:2014, modifiée) IEC 62841-2-5:2014 |
Ceci est la première publication |
EN 60745-2-5:2010 Note 2.1 |
21.8.2019 |
Cenelec |
EN 62841-2-9:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-9: Exigences particulières pour les taraudeuses et les fileteuses Portatives IEC 62841-2-9:2015 (Modifié) |
Ceci est la première publication |
EN 60745-2-9:2009 Note 2.1 |
21.8.2019 |
Cenelec |
EN 62841-3-1:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée) IEC 62841-3-1:2014 |
Ceci est la première publication |
EN 61029-2-1:2012 Note 2.1 |
21.8.2019 |
Cenelec |
EN 62841-3-6:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Règles particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée) IEC 62841-3-6:2014 |
Ceci est la première publication |
EN 61029-2-6:2010 Note 2.1 |
21.8.2019 |
|
EN 62841-3-6:2014/AC:2015 |
|
|
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
15.1.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 14/100 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des instruments de pesage à fonctionnement non automatique (refonte)
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2016/C 014/02)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
Cenelec |
EN 45501:2015 Aspects métrologiques des instruments de pesage à fonctionnement non automatique |
Ceci est la première publication |
|
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
— |
Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
15.1.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 14/102 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2016/C 014/03)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
CEN |
EN ISO 6185-1:2001 Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001) |
17.4.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 6185-2:2001 Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001) |
17.4.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 6185-3:2014 Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014) |
16.1.2015 |
EN ISO 6185-3:2001 Note 2.1 |
31.8.2016 |
CEN |
EN ISO 6185-4:2011 Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01) |
4.1.2012 |
|
|
CEN |
EN ISO 7840:2013 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013) |
18.12.2013 |
EN ISO 7840:2004 Note 2.1 |
Date dépassée (24.7.2014) |
CEN |
EN ISO 8099:2000 Petits navires — Systèmes de rétention des déchets des installations sanitaires (toilettes) (ISO 8099:2000) |
11.5.2001 |
|
|
CEN |
EN ISO 8469:2013 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013) |
18.12.2013 |
EN ISO 8469:2006 Note 2.1 |
Date dépassée (24.7.2014) |
CEN |
EN ISO 8665:2006 Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006) |
16.9.2006 |
EN ISO 8665:1995 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2006) |
CEN |
EN ISO 8666:2002 Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002) |
20.5.2003 |
|
|
CEN |
EN ISO 8847:2004 Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses réas (ISO 8847:2004) |
8.1.2005 |
EN 28847:1989 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2004) |
|
EN ISO 8847:2004/AC:2005 |
14.3.2006 |
|
|
CEN |
EN ISO 8849:2003 Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003) |
8.1.2005 |
EN 28849:1993 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2004) |
CEN |
EN ISO 9093-1:1997 Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994) |
11.5.2001 |
|
|
CEN |
EN ISO 9093-2:2002 Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002) |
3.4.2003 |
|
|
CEN |
EN ISO 9094-1:2003 Petits navires — Protection contre l’incendie — Partie 1: Bateaux d’une longueur de coque inférieur ou égale à 15 m (ISO 9094-1:2003) |
12.7.2003 |
|
|
CEN |
EN ISO 9094-2:2002 Petits navires — Protection contre l’incendie — Partie 2: Bateaux d’une longueur de coque supérieure à 15 m (ISO 9094-2:2002) |
20.5.2003 |
|
|
CEN |
EN ISO 9097:1994 Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991) |
25.2.1998 |
|
|
|
EN ISO 9097:1994/A1:2000 |
11.5.2001 |
Note 3 |
Date dépassée (31.3.2001) |
CEN |
EN ISO 10087:2006 Petits navires — Identification du bateau — Système de codage (ISO 10087:2006) |
13.5.2006 |
EN ISO 10087:1996 Note 2.1 |
Date dépassée (30.9.2006) |
CEN |
EN ISO 10088:2013 Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013) |
18.12.2013 |
EN ISO 10088:2009 Note 2.1 |
Date dépassée (28.8.2014) |
CEN |
EN ISO 10133:2012 Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012) |
13.3.2013 |
EN ISO 10133:2000 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2013) |
CEN |
EN ISO 10239:2014 Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014) |
13.3.2015 |
EN ISO 10239:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (31.12.2015) |
CEN |
EN ISO 10240:2004 Petits navires — Manuel du propriétaire (ISO 10240:2004) |
3.5.2005 |
EN ISO 10240:1996 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2005) |
CEN |
EN ISO 10592:1995 Navires de plaisance — Systèmes à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994) |
25.2.1998 |
|
|
|
EN ISO 10592:1995/A1:2000 |
11.5.2001 |
Note 3 |
Date dépassée (31.3.2001) |
CEN |
EN ISO 11105:1997 Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997) |
18.12.1997 |
|
|
CEN |
EN ISO 11192:2005 Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005) |
14.3.2006 |
|
|
CEN |
EN ISO 11547:1995 Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994) |
18.12.1997 |
|
|
|
EN ISO 11547:1995/A1:2000 |
11.5.2001 |
Note 3 |
Date dépassée (31.3.2001) |
CEN |
EN ISO 11591:2011 Petits navires à moteur — Champ de vision depuis le poste de pilotage (ISO 11591:2011) |
4.1.2012 |
EN ISO 11591:2000 Note 2.1 |
Date dépassée (31.3.2012) |
CEN |
EN ISO 11592:2001 Petits navires d’une longueur de coque de moins de 8 m — Détermination de la puissance maximale de propulsion (ISO 11592:2001) |
6.3.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 11812:2001 Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001) |
17.4.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-1:2000 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000) |
11.5.2001 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-2:2002 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002) |
1.10.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-3:2002 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002) |
1.10.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-4:2002 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002) |
1.10.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-5:2008 Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l’échantillonnage (ISO 12215-5:2008) |
3.12.2008 |
|
|
|
EN ISO 12215-5:2008/A1:2014 |
16.1.2015 |
Note 3 |
Date dépassée (28.2.2015) |
CEN |
EN ISO 12215-6:2008 Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008) |
3.12.2008 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-8:2009 Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009) |
17.4.2010 |
|
|
|
EN ISO 12215-8:2009/AC:2010 |
11.11.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-9:2012 Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012) |
15.8.2012 |
|
|
CEN |
EN ISO 12216:2002 Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002) |
19.12.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 12217-1:2015 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 12217-1:2013 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN ISO 12217-2:2015 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 12217-2:2013 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN ISO 12217-3:2015 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 12217-3:2013 Note 2.1 |
31.5.2016 |
CEN |
EN ISO 13297:2014 Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2014) |
13.3.2015 |
EN ISO 13297:2012 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2015) |
CEN |
EN ISO 13590:2003 Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003) |
8.1.2005 |
|
|
|
EN ISO 13590:2003/AC:2004 |
3.5.2005 |
|
|
CEN |
EN ISO 13929:2001 Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001) |
6.3.2002 |
|
|
CEN |
EN ISO 14509-1:2008 Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509-1:2008) |
4.3.2009 |
EN ISO 14509:2000 Note 2.1 |
Date dépassée (30.4.2009) |
CEN |
EN ISO 14509-2:2006 Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 2: Évaluation du bruit à l’aide de bateaux de référence (ISO 14509-2:2006) |
19.7.2007 |
|
|
CEN |
EN ISO 14509-3:2009 Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009) |
17.4.2010 |
|
|
CEN |
EN ISO 14895:2003 Petits navires — Réchauds de cuisine alimentés par combustible liquide (ISO 14895:2000) |
30.10.2003 |
|
|
CEN |
EN ISO 14945:2004 Petits navires — Plaque du constructeur (ISO 14945:2004) |
8.1.2005 |
|
|
|
EN ISO 14945:2004/AC:2005 |
14.3.2006 |
|
|
CEN |
EN ISO 14946:2001 Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001) |
6.3.2002 |
|
|
|
EN ISO 14946:2001/AC:2005 |
14.3.2006 |
|
|
CEN |
EN ISO 15083:2003 Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003) |
30.10.2003 |
|
|
CEN |
EN ISO 15084:2003 Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003) |
12.7.2003 |
|
|
CEN |
EN ISO 15085:2003 Petits navires — Prévention de chutes d’homme à la mer et remontée à bord (ISO 15085:2003) |
30.10.2003 |
|
|
|
EN ISO 15085:2003/A1:2009 |
17.4.2010 |
Note 3 |
Date dépassée (30.11.2009) |
CEN |
EN ISO 15584:2001 Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001) |
6.3.2002 |
|
|
CEN |
EN 15609:2012 Équipements pour gaz de pétrole liquéfiés et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires |
15.8.2012 |
EN 15609:2008 Note 2.1 |
Date dépassée (30.11.2012) |
CEN |
EN ISO 15652:2005 Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003) |
7.9.2005 |
|
|
CEN |
EN ISO 16147:2002 Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002) |
3.4.2003 |
|
|
|
EN ISO 16147:2002/A1:2013 |
10.7.2013 |
Note 3 |
Date dépassée (31.8.2013) |
CEN |
EN ISO 16180:2013 Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013) |
10.7.2013 |
|
|
CEN |
EN ISO 21487:2012 Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012) |
13.3.2013 |
EN ISO 21487:2006 Note 2.1 |
Date dépassée (31.5.2013) |
|
EN ISO 21487:2012/A1:2014 |
13.3.2015 |
Note 3 |
30.6.2015 |
CEN |
EN ISO 25197:2012 Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012) |
13.3.2013 |
|
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EN ISO 25197:2012/A1:2014 |
13.3.2015 |
Note 3 |
30.6.2015 |
CEN |
EN 28846:1993 Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990) |
30.9.1995 |
|
|
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EN 28846:1993/A1:2000 |
11.5.2001 |
Note 3 |
Date dépassée (31.3.2001) |
CEN |
EN 28848:1993 Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990) |
30.9.1995 |
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EN 28848:1993/A1:2000 |
11.5.2001 |
Note 3 |
Date dépassée (31.3.2001) |
CEN |
EN 29775:1993 Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990) |
30.9.1995 |
|
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|
EN 29775:1993/A1:2000 |
11.5.2001 |
Note 3 |
Date dépassée (31.3.2001) |
Cenelec |
EN 60092-507:2000 Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Navires de plaisance IEC 60092-507:2000 |
12.6.2003 |
|
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Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
— |
Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
15.1.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 14/110 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)
(Publication des intitulés et des références de normes harmonisées au titre de l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2016/C 014/04)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Référence de la norme remplacée |
CEN |
EN 1811:2011+A1:2015 Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les assemblages de tiges qui sont introduites dans les parties percées du corps humain et les produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau |
EN 1811:2011 |
CEN |
EN 12472:2005+A1:2009 Méthode de simulation de l’usure et de la corrosion pour la détermination du nickel libéré par les objets revêtus |
EN 12472:2005 |
CEN |
EN 16128:2011 Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les parties des montures de lunettes et lunettes de soleil destinées à entrer en contact direct et prolongé avec la peau |
EN 1811:1998 + A1:2008 |
La nouvelle norme EN 16128:2011 reprend les mêmes méthodes d’essais que l’ancienne pour attester la conformité avec les conditions de la restriction visée sous l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH jusqu’à ce qu’une nouvelle norme relative aux montures de lunettes de vue et lunettes de soleil ait été élaborée. |
AVERTISSEMENT:
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
— |
CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
— |
Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
Rectificatifs
15.1.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 14/111 |
Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
( «Journal officiel de l'Union européenne» C 412 du 11 décembre 2015 )
(2016/C 014/05)
Page 19, norme EN 469:2014:
au lieu de:
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
«CEN |
EN 469:2014 Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie |
12.12.2014 |
EN 469:2005 Note 2.1 |
Date dépassée (31.1.2015)» |
lire:
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
«CEN |
EN 469:2005 Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie |
19.4.2006 |
EN 469:1995 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2006) |
|
EN 469:2005/A1:2006 |
23.11.2007 |
Note 3 |
Date dépassée (23.11.2007) |
|
EN 469:2005/AC:2006» |
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