ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2014.076.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 76

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
14 mars 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 076/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les instruments de mesure [Publication des références à des documents normatifs élaborés par l’OIML et de la liste des parties de ces documents correspondant aux exigences essentielles (conformément à l’article 16, paragraphe 1, de la directive)]  ( 1 )

1

2014/C 076/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les instruments de mesure (Retrait de la publication des références à des documents normatifs élaborés par l’OIML et de la liste des parties de ces documents correspondant aux exigences essentielles)  ( 1 )

21

2014/C 076/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 juin 1994, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)  ( 1 )

23

2014/C 076/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)  ( 1 )

30

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 


IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

14.3.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/1


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les instruments de mesure (1)

[Publication des références à des documents normatifs élaborés par l’OIML et de la liste des parties de ces documents correspondant aux exigences essentielles (conformément à l’article 16, paragraphe 1, de la directive)]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2014/C 76/01

MI-002:   Compteurs de gaz

en relation avec:

OIML R 137 Édition 2012

Notes:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre le document OIML R 137 et la disposition concernée de la directive 2004/22/CE.

L’indication «Couverte» a les significations suivantes:

l’exigence du document OIML R 137 est identique à celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence du document OIML R 137 est plus stricte que celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence du document OIML R 137 satisfait en totalité aux exigences de la directive 2004/22/CE (même lorsque celle-ci autorise d’autres solutions);

lorsque l’exigence n’est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L’indication «Non couverte» signifie que l’exigence de la directive 2004/22/CE n’est pas compatible avec l’exigence correspondante du document OIML R 137 ou n’est pas incluse dans ce dernier.

L’indication «Sans objet» signifie que l’exigence de l’annexe I de la directive 2004/22/CE n’est pas pertinente pour les compteurs de gaz.

Exigences essentielles de la directive (Annexes I et MI-002)

OIML R 137 (2012)

Commentaire

ANNEXE I

1.1

5.3.1

Couverte, sauf pour Qmin à Qt

1.2

5.13.7

5.13.3

5.13.7

Couverte

1.3

5.1

Couverte

1.3.1

5.1

Couverte

1.3.2

5.12

A.5.1

A.5.2

Couverte, sauf M3 (M3 n’est pas pertinente)

1.3.3

5.13.7

Couverte, sauf E2 et E3 (E2 et E3 ne sont pas pertinentes)

1.3.4

5.13.7

Couverte uniquement pour les variations de tension, à moins que la conception de l’instrument soit telle que d’autres grandeurs n’exercent pas d’influence significative sur l’exactitude de celui-ci

1.4

 

 

1.4.1

Chapitre 5

A.1

Couverte

1.4.2

A.4.2.1

A.4.2.2

Couverte

2

5.6

Couverte, sauf pour Qmin ≤ Q ≤ Qt

3

5.7

Couverte

4

6.3.3

Couverte

5

5.10

Couverte

6

6.1.1

6.7

Couverte

7

 

 

7.1

6.1.4

9.1.1

Couverte

7.2

6

Couverte

7.3

5.11

6.7.2

Couverte, sauf pour les débits inférieurs à Qmin

7.4

 

Sans objet

7.5

6.1.1

6.1.4

Couverte

7.6

6.4.1

12.2

I.1.1

Annexe I

Couverte

8

 

 

8.1

5.13.8

6.5.1

9.1.4.2

Couverte

8.2

9.1.1

9.1.3

Couverte

8.3

I.1.1

I.1.3

Couverte

8.4

I.1.3

Couverte

8.5

6.3.1

Couverte

9

 

 

9.1

7

Couverte

9.2

7.1

Couverte

9.3

8.1

Couverte

9.4

8.1

Couverte

9.5

6.4.2

6.3.1

Couverte

9.6

 

Sans objet

9.7

4.1

Couverte

9.8

7.1

Couverte

10

 

 

10.1

6.3.1

Couverte

10.2

6.3.1

Couverte

10.3

3.1.8

Couverte

10.4

 

Sans objet

10.5

6.1.5

Couverte, sauf pour un affichage à distance

11

 

 

11.1

 

Sans objet

11.2

 

Sans objet

12

10

11.1.1

12.3

Couverte

ANNEXE MI-002

Définitions

3.1.1

3.3.3

3.3.2

3.3.4

3.4.3 et 5.11

Couverte

1

12.2

Couverte

1.1

5.2

Couverte pour la classe 1,5 si Qmax/Qmin ≥ 150

Couverte pour la classe 1,0 si Qmax/Qmin ≥ 20

1.2

5.1

12.6.7.1

Couverte

1.3

5.1

Couverte

1.4

5.1

Couverte

1.5

5.1

Couverte

2

 

 

2.1

5.3

5.4

Couverte

2.2

5.3.5

Couverte, sauf si la température sélectionnée tsp ne se situe pas entre 15 °C et 25 °C

3

 

 

3.1

 

 

3.1.1

5.13.7

Couverte, sauf pour les champs électromagnétiques rayonnés aux fréquences radioélectriques et les courants conduits générés par des champs électromagnétiques aux fréquences radioélectriques

3.1.2

12.6.15

Couverte

3.1.3

Tableau 5

3.2.7

Couverte pour la première clause de l’exigence

3.2

5.13.3

Couverte

4

 

 

4.1

 

 

4.1.1

5.10

Couverte

4.1.2

5.10

Couverte

4.2

 

 

4.2.1

5.10

Non couverte

4.2.2

5.10

Non couverte

5

 

 

5.1

6.6.2

Non couverte

5.2

6.6.4

Couverte par l’une des solutions lorsque la batterie a une durée de vie de 5 ans

5.3

6.3.2

Non couverte

5.4

12.6.4

Couverte

5.5

6.4.1

Couverte

5.6

5.13.2

Couverte

6

4.1

Couverte si l’unité kg ou m3 est utilisée

MI-006:   Instruments de remplissage gravimétrique automatiques

en relation avec:

OIML R 61-1 Édition 2004 (F) et D 11 Édition 2004 (F)

Notes:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre les documents OIML R 61-1 et D 11 et l’exigence concernée de la directive 2004/22/CE.

L’indication «Couverte» a les significations suivantes:

l’exigence des documents OIML R 61-1 et D 11 est identique à celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence des documents OIML R 61-1 et D 11 est plus stricte que celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence des documents OIML R 61-1 et D 11 satisfait en totalité aux exigences de la directive 2004/22/CE (même lorsque celle-ci autorise d’autres solutions);

lorsque l’exigence n’est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L’indication «Non couverte» signifie que l’exigence de la directive 2004/22/CE n’est pas compatible avec l’exigence correspondante des documents OIML R 611 et D 11 ou n’est pas incluse dans ces derniers.

L’indication «Sans objet» signifie que l’exigence de l’annexe I de la directive 2004/22/CE n’est pas pertinente pour les instruments de remplissage gravimétrique automatiques.

Exigences essentielles de la directive (annexe I et partie commune et chapitre V de l’annexe MI-006)

OIML R 61-1 Édition 2004 (F) et D 11 Édition 2004 (F)

Commentaire

Annexe I

 

 

1.1

2.2, 2.3, 2.4, 2.5, 4.1.1

Couverte

1.2

4.1.2

Couverte (sauf pour les champs électromagnétiques continus permanents)

1.3

5.2.1

Couverte

1.3.1

2.8.1, 4.2.1, 5.2.1, 2.8.1

Couverte, sauf pour l’humidité avec condensation ou le lieu prévu

1.3.2

 

Sans objet

1.3.3

 

 

a)

E1

a)

E2

 

 

a)

E3

D 11 (14.2.2)

Couverte, à condition d’utiliser l’impulsion d’essai 5, conformément à la norme ISO 7637-2:2004

b)

A.6.4, 4.1.2, 4.2.3

A.6.3.1, D 11 (13.4)

A.6.3.2, D 11 (13.5), D 11 (12.4)

A.6.3.3

A.6.3.4.1, D 11 (12.1.1), A.6.3.4.2, D 11 (12.1.2),

D 11 (13.8), D 11 (12.5),

Couverte à condition d’utiliser le niveau de gravité correspondant du document OIML D 11 (2004)

1.3.4

2.8.2, A.6.2.4, 2.8.3, 4.2.6, A.6.4

D 11 (13.3)

D 11 (12.3)

4.2.4, A.5.2, T.3.13, 2.8.4, A.6.2.5, 2.8.1.3, A.6.2.2

Couverte

1.4

 

 

1.4.1

A.6, A.6.1.1, annexe A

Couverte

1.4.2

4.2.1, A.6.2.3

Couverte, sauf pour l’essai sous chaleur humide avec condensation

2

4.3.3, A.7

Couverte

3

 

Couverte par tous les autres essais

4

 

Couverte par tous les autres essais

5

4.1.3, 4.3.3, A.7

Couverte

6

3.2.2, 3.2.3, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7, 3.8, 3.9, 4.1.2, 4.2

Couverte

7

 

 

7.1

3.2.1, 3.2.2

Couverte

7.2

3.1

Couverte

7.3

 

Sans objet

7.4

 

Sans objet

7.5

3.1

Couverte

7.6

3.7, A.8, T.1.9, 3.12, 6.4, 6.5.2, T 2.1.4, 3.2.3, 3.2.4

Couverte, sauf pour les procédures d’essai

8

 

 

8.1

3.2.3, 3.2.4, 3.3.3, 4.2.5

Couverte

8.2

3.2.3, 3.2.4

Couverte

8.3

3.2.4

Couverte

8.4

3.2.2, 3.2.3, 3.2.4

Couverte

8.5

 

Sans objet

9

 

 

9.1

3.10

Couverte

9.2

 

Sans objet

9.3

 

Non couverte

9.4

 

Sans objet

9.5

3.3.2

Couverte

9.6

 

Sans objet

9.7

2.9

Couverte

9.8

3.10.4, 3.11

Couverte

10

 

 

10.1

T.2.3, 3.3

Couverte

10.2

3.3.1 à 3.3.4

Couverte

10.3

3.3.3

Non couverte

10.4

 

Sans objet

10.5

 

Sans objet

11

 

 

11.1

 

Sans objet

11.2

 

Sans objet

12

3.7

Couverte

Annexe MI-006

 

 

Définitions

T.1.6, T.1.7, T.1.8

Couverte

Chapitre I – Exigences communes à tous les types d’instruments de pesage à fonctionnement automatique

1

5.1.1, 4.1.1, 5.2.1

Couverte

1.1

2.6, T.3.7, T.3.8

Couverte

1.2

2.8.2, 2.8.3

Couverte

1.3

2.8.1

Couverte

1.4

3.10.1, 3.10.3

Couverte

2

 

 

3

 

 

3.1

T.2.1.3, T.2.1.4, 2.8.4, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7

Couverte

3.2

3.4, 3.5, 3.6, 3.7

Couverte

3.3

3.3.1, 3.4, 3.5, 3.6

Couverte

3.4

4.2.2

Couverte

3.5

T.2.4, 3.8, T.2.5, 3.8.5, 3.8.6

Couverte

3.6

3.3.3, 3.8.5.2

Couverte

4

 

 

Chapitre III – Instruments de remplissage gravimétrique automatiques

1

 

 

1.1

5.2.1, 2.1, 2.2.2

Couverte

1.2

2.1, 2.2.1, 2.2.2, 5.3.4

Couverte

1.3

2.2.1

Couverte

1.4

2.2.2

Couverte

2

 

 

2.1

 

 

2.1.1

2.5

Couverte

2.1.2

2.5, A.6.1.3.2, T.3.10

Couverte

2.2

2.2.2, tableau 1, 5.3.2, 2.3, T.3.2

Couverte

2.3

2.4, T.3.3

Couverte

3

 

 

3.1

2.5, T.3.4

Couverte

3.2

4.1.2, 4.2.3, T.3.1, A.6.1.3.1

Couverte

3.3

5.2.1, T.3.9, 2.7, T.3.12

Couverte

MI-006:   Ponts-bascules ferroviaires automatiques

en relation avec:

OIML R 106-1 Édition 1997 (F) et D 11 Édition 2004 (F)

Notes:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre les documents OIML R 106-1 et D 11 et l’exigence concernée de la directive 2004/22/CE.

L’indication «Couverte» a les significations suivantes:

l’exigence des documents OIML R 106-1 et D 11 est identique à celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence des documents OIML R 106-1 et D 11 est plus stricte que celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence des documents OIML R 106-1 et D 11 satisfait en totalité aux exigences de la directive 2004/22/CE (même lorsque celle-ci autorise d’autres solutions);

lorsque l’exigence n’est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L’indication «Non couverte» signifie que l’exigence de la directive 2004/22/CE n’est pas compatible avec l’exigence correspondante des documents OIML R 106-1 et D 11 ou n’est pas incluse dans ces derniers.

L’indication «Sans objet» signifie que l’exigence de l’annexe I de la directive 2004/22/CE n’est pas pertinente pour les ponts-bascules ferroviaires automatiques.

Exigences essentielles de la directive (annexe I et partie commune et chapitre VI de l’annexe MI-006)

OIML R 106-1 Édition 1997 (F) et D 11 Édition 2004 (F)

Commentaire

Annexe I

 

 

1.1

2.2.1, 4.1.1

Couverte

1.2

4.1.2, 4.3.4

Couverte (le document R 106-1 ne couvrant toutefois pas les champs électromagnétiques continus permanents)

1.3

5.1.1

Couverte

1.3.1

2.9.1, 4.3.3, 5.1.1, (A.8.1, A.8.2), 2.9.1

Couverte, le document R 106-1 ne faisant toutefois aucune référence à l’humidité avec condensation ou au lieu prévu

1.3.2

 

Sans objet

1.3.3

 

 

a)

E1

a)

E2

 

 

a)

E3

D 11 (14.2.2)

Couverte, à condition d’utiliser l’impulsion

d’essai 5, conformément à la norme ISO 7637-2:2004

b)

(4.1.2, 4.3.4)

A.9.1, D 11 (13.4), A.9.2, D 11 (12.4), D 11 (13.5)

A.9.3

A.9.4, D 11 (12.1.1)

D 11 (12.1.2)

D 11 (13.8), D 11 (12.5)

Couverte à condition d’utiliser le niveau de gravité correspondant défini dans le document OIML D 11 (2004)

1.3.4

2.9.2, 4.3.7, A.8.3 / 2.9.3, 4.3.8, A.8.4, D 11 (13.3)

D 11 (12.3)

4.3.5, A.7.1

Couverte

1.4

 

 

1.4.1

5.1.3.2, A.8, annexe A

Couverte

1.4.2

4.3.3, A.8.2

Couverte, sauf pour l’essai sous chaleur humide avec condensation

2

4.4.3, A.10

Couverte

3

 

Couverte par tous les autres essais

4

2.8.1.6, A.6.5.3

Couverte

5

4.1.3, 4.4.3, A.10

Couverte

6

3.3, 3.4.2, 3.4.3, 3.4.4, 3.4.5, 4.1.2, 4.3.1, 4.3.4

Couverte

7

 

 

7.1

2.7, 2.10, 3.2, 3.3.1

Couverte, sauf pour la non-facilitation d’une utilisation frauduleuse

7.2

3.2

Couverte

7.3

 

Sans objet

7.4

 

Sans objet

7.5

3.2, 3.5.2

Couverte

7.6

3.5.1, 2.8.3.2, 2.8.1, A.11.3

Couverte, sauf pour les procédures d’essai

et les logiciels associés

8

 

 

8.1

4.3.6

Couverte

8.2

3.3.1, 3.3.2

Couverte

8.3

 

Non couverte

8.4

 

Non couverte

8.5

 

Sans objet

9

 

 

9.1

3.6

Couverte

9.2

 

Sans objet

9.3

A1

Non couverte

9.4

 

Sans objet

9.5

2.3, 3.4.1

Couverte

9.6

 

Sans objet

9.7

3.6.1, 3.6.2.1

Couverte

9.8

3.6.5, 3.7

Couverte

10

 

 

10.1

3.1, 3.4.1, 3.4.2

Couverte

10.2

2.6, 3.4.1, 3.4.2

Couverte

10.3

 

Non couverte

10.4

 

Sans objet

10.5

 

Sans objet

11

 

 

11.1

3.1, 3.4.2

Couverte

11.2

3.1

Non couverte

12

5

Couverte

Annexe MI-006

 

 

Définitions

T.1.1, T.1.2, T.1.3

Couverte

Chapitre I – Exigences communes à tous les types d’instruments de pesage à fonctionnement automatique

1

5.1.1

Couverte

1.1

2.4, tableau 3

Couverte

1.2

2.9.2, 4.3.7, 2.9.3, 4.3.8

Couverte

1.3

2.9.1

Couverte

1.4

3.4.4, 3.6.4

Couverte

2

 

 

3

 

 

3.1

3.1, 3.4.4, 3.4.5

Couverte

3.2

3.1, 3.5

Couverte

3.3

3.4.1

Couverte

3.4

4.3.2

Couverte

3.5

3.3.5, A.6.2, 2.8.1.2, A.6.5.1

Couverte

3.6

3.4.3

Couverte

4

 

 

Chapitre VI – Ponts-bascules ferroviaires automatiques

1

2.1

Couverte

2

 

 

2.1

2.2.1, 2.8.2

Couverte

2.2

2.8.2.1

Couverte

2.3

2.8.2.2

Couverte

2.4

2.2.1

Couverte

3

2.3

Couverte

4

 

 

4.1

2.4

Couverte

4.2

2.5

Couverte

5

 

 

5.1

2.2.2 (tableau 2)

Couverte

5.2

T.4.2.5, 4.1.2, 4.3.4, A.9

Couverte

MI-006:   Totalisateurs continus

en relation avec:

OIML R 50-1 Édition 1997 (F) et D 11 Édition 2004 (F)

Notes:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre les documents OIML R 50-1 et D 11 et l’exigence concernée de la directive 2004/22/CE.

L’indication «Couverte» a les significations suivantes:

l’exigence des documents OIML R 50-1 et D 11 est identique à celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence des documents OIML R 50-1 et D 11 est plus stricte que celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence des documents OIML R 50-1 et D 11 satisfait en totalité aux exigences de la directive 2004/22/CE (même lorsque celle-ci autorise d’autres solutions);

lorsque l’exigence n’est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L’indication «Non couverte» signifie que l’exigence de la directive 2004/22/CE n’est pas compatible avec l’exigence correspondante des documents OIML R 50-1 et D 11 ou n’est pas incluse dans ces derniers.

L’indication «Sans objet» signifie que l’exigence de l’annexe I de la directive 2004/22/CE n’est pas pertinente pour les totalisateurs continus.

Exigences essentielles de la directive (annexe I et partie commune et chapitre V de l’annexe MI-006)

OIML R 50-1 Édition 1997 (F) et D 11 Édition 2004 (F)

Commentaire

Annexe I

 

 

1.1

4.1.1, 2.2.1, 2.2.3

Couverte

1.2

4.1.2, 4.3, 4.5.2

Couverte, sauf pour les champs électromagnétiques continus permanents

1.3

5.1.1

Couverte

1.3.1

2.5.4.1, 4.5.1

Couverte, sauf pour l’humidité avec condensation ou le lieu prévu

1.3.2

 

Sans objet

1.3.3

 

 

a)

E1

a)

E2

 

 

a)

E3

D 11 (14.2.2)

Couverte, à condition d’utiliser l’impulsion d’essai 5, conformément à la norme ISO 7637-2:2004

b)

4.1.2 et 4.5.2

A.8.1, D 11 (13.4)

A.8.2, D 11 (13.5), D 11 (12.4)

A.8.3

A.8.4, D 11 (12.1.1),

D 11 (12.1.2)

D 11 (13.8), D 11 (12.5)

Couverte à condition d’utiliser le niveau de gravité correspondant défini dans le document OIML D 11 (2004)

1.3.4

2.5.4.3, 4.5.5, A.7.4, 2.5.4.4, 4.5.6, A.7.5

D 11 (13.3)

D 11 (12.3)

A.9.4, 4.5.3, A.6.1.1, A.6.1.2 (T.4.9)

2.5.2, A.6.3.2

2.5.1, A.6.3.1

2.5.4.2, A.7.2

Couverte

1.4

 

 

1.4.1

5.1.3.4, annexe A

Couverte

1.4.2

4.5.1, A.7.3

Couverte, sauf pour l’essai sous chaleur humide avec condensation

2

 

Couverte par tous les autres essais

3

2.5.5.1, A.9.1, 2.6.1

Couverte

4

2.5.5.2, A.9.2, 2.5.5.3, A.9.3, 2.6.3, A.10.2

Couverte

5

4.1.3

Couverte

6

3.2.1 à 3.2.6, 3.3.1, 3.4,

3.6 à 3.8, 4.1.2, 4.3

Couverte

7

 

 

7.1

2.2.2, 3.1, 3.2, 3.3.6, 3.10

Couverte

7.2

3.1

Couverte

7.3

 

Sans objet

7.4

 

Sans objet

7.5

3.1, 3.7, 3.8

Couverte

7.6

5.2.1.1, A.10, A.11

Couverte, sauf pour les procédures d’essai

Logiciels non couverts

8

 

 

8.1

3.2.6, 3.9, 4.5.4

Couverte

8.2

3.10

Couverte

8.3

 

Non couverte

8.4

 

Non couverte

8.5

 

Sans objet

9

 

 

9.1

3.11

Couverte

9.2

 

Sans objet

9.3

 

Non couverte

9.4

 

Sans objet

9.5

3.3.2, 3.3.1

Couverte

9.6

 

Sans objet

9.7

3.11

Couverte

9.8

3.11.5, 3.12

Couverte

10

 

 

10.1

3.3

Couverte

10.2

3.3

Couverte

10.3

3.3.1

Couverte uniquement pour l’impression

10.4

 

Sans objet

10.5

 

Sans objet

11

 

 

11.1

3.3

Non couverte

11.2

 

Non couverte

12

5

Couverte

Annexe MI-006

 

 

Définitions

T1.1, T.1.2, T1.3

Couverte

Chapitre I – Exigences communes à tous les types d’instruments de pesage à fonctionnement automatique

1

4.1.1, 5.1.1

Couverte

1.1

T.4.4, 5.1.1

Couverte

1.2

2.5.4.3, 2.5.4.4, 5.1.1

Couverte

1.3

2.5.4.1, 5.1.1

Couverte

1.4

2.4, 5.1.1

Couverte

2

 

 

3

 

 

3.1

3.1, 3.6, 3.7, 3.8, 4.1.1

Couverte

3.2

3.8

Couverte

3.3

3.2.4, 3.3.1

Couverte

3.4

4.4

Couverte

3.5

2.5.3, 2.5.5.4, 2.5.5.5, 3.5, A.6.3.3, A.6.3.4, 2.6.2, A.10.1, 2.6.3, A.10.2, 2.6.4, A.10.3

Couverte

3.6

3.4

Non couverte

4

 

 

Chapitre V – Totalisateurs continus

1

2.1

Couverte

2

 

 

2.1

2.3, 2.4, 5.1.1

Couverte

2.2

2.3

Couverte

3

2.2.1 - tableau 1

Couverte

4

5.1.1, 3.8.3, 3.8 (4e puce)

Couverte

5

3.2.2

Couverte

6

 

 

6.1

2.2.3

Couverte

6.2

T.5.5

Couverte

MI-006:   Totalisateurs discontinus

en relation avec:

OIML R 107-1 Édition 2007 (F)

Notes:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre le document OIML R 107-1 et l’exigence concernée de la directive 2004/22/CE.

L’indication «Couverte» a les significations suivantes:

l’exigence du document OIML R 107-1 est identique à celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence du document OIML R 107-1 est plus stricte que celle de la directive 2004/22/CE; ou

l’exigence du document OIML R 107-1 satisfait en totalité aux exigences de la directive 2004/22/CE (même lorsque celle-ci autorise d’autres solutions);

lorsque l’exigence n’est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L’indication «Non couverte» signifie que l’exigence de la directive 2004/22/CE n’est pas compatible avec l’exigence correspondante du document OIML R 107-1 ou n’est pas incluse dans ce dernier.

L’indication «Sans objet» signifie que l’exigence de l’annexe I de la directive 2004/22/CE n’est pas pertinente pour les totalisateurs discontinus.

Exigences essentielles de la directive (annexe I et partie commune et chapitre IV de l’annexe MI-006)

OIML R 107-1 Édition 2007

Commentaire

Annexe I

 

 

1.1

2.2, 4.1.1

Couverte

1.2

4.1.2, 4.2.1, 4.2.4

Couverte, sauf pour les champs électromagnétiques continus permanents

1.3

5.1.1

Couverte

1.3.1

2.7.1.1, 4.2.3

Couverte, sauf pour l’humidité avec condensation ou le lieu prévu

1.3.2

 

Sans objet

1.3.3

 

 

a)

E1

a)

E2

 

 

a)

E3

A.7.4.6

Couverte, à condition d’utiliser l’impulsion d’essai 5, niveau d’essai IV, conformément à la norme ISO 7637-2: 2004 (F)

b)

A.7.4.1, A.7.4.2, A.7.4.4, A.7.4.5.1, A.7.4.5.2, A.7.4.3

Couverte pour E1

Couverte pour E2 à condition d’utiliser le niveau de gravité correspondant défini dans le document OIML D 11 (2004)

1.3.4

2.7.2, 4.2.8, A.7.3.4, A.7.3.5, 4.2.5, A.5.3

Couverte à condition d’utiliser le niveau de gravité correspondant défini dans le document OIML D 11 (2004)

1.4

 

 

1.4.1

A.7.1, annexe A

Couverte

1.4.2

A.7.3.3, 4.2.3

Couverte, sauf pour l’essai sous chaleur humide avec condensation

2

6.7.3, A.8

Couverte

3

T.3.9

Couverte

4

 

Couverte par tous les autres essais

5

4.1.3, 6.7.3, A.8

Couverte

6

3.2.2 à 3.2.5, 3.4.1, 4.1.2, 4.2.1, 4.2.4

Couverte

7

 

 

7.1

2.6, 3.2.1, 3.2.2, 3.2.3, 3.2.9

Couverte

7.2

3.1, 3.2.4, 3.2.5, 3.2.7, 3.2.11

Couverte

7.3

 

Sans objet

7.4

 

Sans objet

7.5

3.1

Couverte

7.6

3.7, 5.1.2.2, 5.2.2, 3.6.2

Couverte, sauf pour les procédures d’essai

8

 

 

8.1

4.2.6

Couverte

8.2

3.3

Couverte

8.3

3.6

Couverte

8.4

3.5, 3.6

Couverte

8.5

 

Sans objet

9

 

 

9.1

3.9

Couverte, sauf pour l’indication de la présence de dispositifs supplémentaires

9.2

 

Sans objet

9.3

3.7, 3.8, 5.1.1

Couverte

9.4

 

Sans objet

9.5

2.3, 3.4.2.1

Couverte

9.6

 

Sans objet

9.7

2.8, 3.9

Couverte

9.8

3.9.4, 3.10

Couverte

10

 

 

10.1

2.6, 3.4

Couverte

10.2

2.6, 3.4.1, 3.4.2, 3.4.3, 3.4.4

Couverte

10.3

 

Non couverte

10.4

 

Sans objet

10.5

 

Sans objet

11

 

 

11.1

3.4, 3.5

Couverte

11.2

3.4, 3.5

Couverte

12

5

Couverte

Annexe MI-006

 

 

Définitions

T.1.2, T.1.4

Couverte

Chapitre I – Exigences communes à tous les types d’instruments de pesage à fonctionnement automatique

1

 

 

1.1

5.1.1

Couverte

1.2

5.1.1

Couverte

1.3

2.7.1.1

Couverte

1.4

5.1.1

Couverte

2

 

 

3

 

 

3.1

3.1, 3.2

Couverte

3.2

3.2.3, 3.2.9

Couverte

3.3

3.4.1

Couverte

3.4

4.2.2

Couverte

3.5

3.8

Couverte

3.6

3.2.5

Couverte

4

 

 

Chapitre IV – Totalisateurs discontinus

1

2.1

Couverte

2

2.2.1 - tableau 1

Couverte

3

2.4

Couverte

4

2.5

Couverte

5

3.8, 3.8.3

Couverte

6

3.2.7

Couverte

7

3.4.3

Couverte

8

 

 

8.1

2.2.2 - tableau 2

Couverte

8.2

T.4.5.6, 4.1.2, 4.2.4.a

Couverte


(1)  JO L 135 du 30.4.2004.


14.3.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/21


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les instruments de mesure (1)

(Retrait de la publication des références à des documents normatifs élaborés par l’OIML et de la liste des parties de ces documents correspondant aux exigences essentielles)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2014/C 76/02

La publication de la référence concernant les instruments de mesurage de liquides autres que l’eau (annexe MI-005) en relation avec le document OIML R117, édition 1995 (2), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.

La publication de la référence concernant les trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique (annexe MI-006, chapitre II) en relation avec le document OIML R51-1, édition 2006 (3), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.

La publication de la référence concernant les instruments de remplissage gravimétriques automatiques (annexe MI-006, chapitre III) en relation avec le document OIML R61-1, édition 2004 (4), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.

La publication de la référence concernant les totalisateurs discontinus (annexe MI-006, chapitre IV) en relation avec le document OIML R107-1, édition 1997 (5), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.

La publication de la référence concernant les totalisateurs continus (annexe MI-006, chapitre V) en relation avec le document OIML R50-1, édition 1997 (6), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.

La publication de la référence concernant les ponts-bascules ferroviaires automatiques (annexe MI-006, chapitre VI) en relation avec le document OIML R106-1, édition 1997 (7), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.

La publication de la référence concernant les analyseurs de gaz d’échappement (annexe MI-010) en relation avec le document OIML R99, édition 2000 (8), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.

La publication de la référence concernant les compteurs de gaz (annexe MI-002) en relation avec le document OIML R137-1, édition 2006 (9), est retirée cent quatre-vingts jours après la date de la présente publication. Les attestations d’examen CE de type délivrées sur la base de ce document normatif avant son retrait restent valables jusqu’à la fin de leur période de validité sans restriction pour la mise sur le marché ou la mise en service d’instruments de ce type.


(1)  JO L 135 du 30.4.2004, p. 1.

(2)  JO C 269 du 4.11.2006, p. 6.

(3)  JO C 269 du 4.11.2006, p. 9.

(4)  JO C 269 du 4.11.2006, p. 11.

(5)  JO C 269 du 4.11.2006, p. 14.

(6)  JO C 269 du 4.11.2006, p. 16.

(7)  JO C 269 du 4.11.2006, p. 19.

(8)  JO C 269 du 4.11.2006, p. 27.

(9)  JO C 268 du 10.11.2009, p. 1.


14.3.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/23


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 juin 1994, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2014/C 76/03

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 6185-1:2001

Bateaux pneumatiques - Partie 1: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001)

17.4.2002

 

 

CEN

EN ISO 6185-2:2001

Bateaux pneumatiques - Partie 2: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001)

17.4.2002

 

 

CEN

EN ISO 6185-3:2001

Bateaux pneumatiques - Partie 3: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2001)

17.4.2002

 

 

CEN

EN ISO 6185-4:2011

Bateaux pneumatiques - Partie 4: Bateaux d'une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d'une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011)

4.1.2012

 

 

CEN

EN ISO 7840:2013

Petits navires - Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013)

18.12.2013

EN ISO 7840:2004

Note 2.1

24.7.2014

CEN

EN ISO 8099:2000

Petits navires - Systèmes de rétention des déchets des installations sanitaires (toilettes) (ISO 8099:2000)

11.5.2001

 

 

CEN

EN ISO 8469:2013

Petits navires - Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013)

18.12.2013

EN ISO 8469:2006

Note 2.1

24.7.2014

CEN

EN ISO 8665:2006

Petits navires - Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne - Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006)

16.9.2006

EN ISO 8665:1995

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2006)

CEN

EN ISO 8666:2002

Petits navires - Données principales (ISO 8666:2002)

20.5.2003

 

 

CEN

EN ISO 8847:2004

Petits navires - Appareils à gouverner - Systèmes à drosses réas (ISO 8847:2004)

8.1.2005

EN 28847:1989

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2004)

EN ISO 8847:2004/AC:2005

14.3.2006

 

 

CEN

EN ISO 8849:2003

Petits navires - Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003)

8.1.2005

EN 28849:1993

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2004)

CEN

EN ISO 9093-1:1997

Navires de plaisance - Vannes de coque et passe-coques - Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994)

11.5.2001

 

 

CEN

EN ISO 9093-2:2002

Petits navires - Vannes de coque et passe-coques - Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002)

3.4.2003

 

 

CEN

EN ISO 9094-1:2003

Petits navires - Protection contre l'incendie - Partie 1: Bateaux d'une longueur de coque inférieur ou égale à 15 m (ISO 9094-1:2003)

12.7.2003

 

 

CEN

EN ISO 9094-2:2002

Petits navires - Protection contre l'incendie - Partie 2: Bateaux d'une longueur de coque supérieure à 15m (ISO 9094-2:2002)

20.5.2003

 

 

CEN

EN ISO 9097:1994

Navires de plaisance - Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991)

25.2.1998

 

 

EN ISO 9097:1994/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 10087:2006

Petits navires - Identification du bateau - Système de codage (ISO 10087:2006)

13.5.2006

EN ISO 10087:1996

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2006)

CEN

EN ISO 10088:2013

Petits navires - Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013)

18.12.2013

EN ISO 10088:2009

Note 2.1

28.8.2014

CEN

EN ISO 10133:2012

Petits navires - Systèmes électriques - Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012)

13.3.2013

EN ISO 10133:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 10239:2008

Petits navires - Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2008)

30.4.2008

EN ISO 10239:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2008)

CEN

EN ISO 10240:2004

Petits navires - Manuel du propriétaire (ISO 10240:2004)

3.5.2005

EN ISO 10240:1996

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2005)

CEN

EN ISO 10592:1995

Navires de plaisance - Systèmes à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994)

25.2.1998

 

 

EN ISO 10592:1995/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 11105:1997

Navires de plaisance - Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997)

18.12.1997

 

 

CEN

EN ISO 11192:2005

Petits navires - Symboles graphiques (ISO 11192:2005)

14.3.2006

 

 

CEN

EN ISO 11547:1995

Navires de plaisance - Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994)

18.12.1997

 

 

EN ISO 11547:1995/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 11591:2011

Petits navires à moteur - Champ de vision depuis le poste de pilotage (ISO 11591:2011)

4.1.2012

EN ISO 11591:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

CEN

EN ISO 11592:2001

Petits navires d'une longueur de coque de moins de 8 m - Détermination de la puissance maximale de propulsion (ISO 11592:2001)

6.3.2002

 

 

CEN

EN ISO 11812:2001

Petits navires - Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001)

17.4.2002

 

 

CEN

EN ISO 12215-1:2000

Petits navires - Construction de coques et échantillons - Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000)

11.5.2001

 

 

CEN

EN ISO 12215-2:2002

Petits navires - Construction de coques et échantillons - Partie 2: Matériaux: Matériaux d'âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002)

1.10.2002

 

 

CEN

EN ISO 12215-3:2002

Petits navires - Construction de coques et échantillons - Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d'aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002)

1.10.2002

 

 

CEN

EN ISO 12215-4:2002

Petits navires - Construction de coques et échantillons - Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002)

1.10.2002

 

 

CEN

EN ISO 12215-5:2008

Petits navires - Construction de la coque et échantillonnage - Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l'échantillonnage (ISO 12215-5:2008)

3.12.2008

 

 

CEN

EN ISO 12215-6:2008

Petits navires - Construction de coques et échantillonnages - Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008)

3.12.2008

 

 

CEN

EN ISO 12215-8:2009

Petits navires - Construction de coques et échantillonnage - Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009)

17.4.2010

 

 

EN ISO 12215-8:2009/AC:2010

11.11.2010

 

 

CEN

EN ISO 12215-9:2012

Petits navires - Construction de coques et échantillonnage - Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012)

15.8.2012

 

 

CEN

EN ISO 12216:2002

Petits navires - Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes - Exigences de résistance et d'étanchéité (ISO 12216:2002)

19.12.2002

 

 

CEN

EN ISO 12217-1:2013

Petits navires - Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité - Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2013)

18.12.2013

EN ISO 12217-1:2002

Note 2.1

6.7.2015

CEN

EN ISO 12217-2:2013

Petits navires - Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité - Partie 2: Bateaux à voiles d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 12217-2:2002

Note 2.1

6.7.2015

CEN

EN ISO 12217-3:2013

Petits navires - Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité - Partie 3: Bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2013)

18.12.2013

EN ISO 12217-3:2002

Note 2.1

6.7.2015

CEN

EN ISO 13297:2012

Petits navires - Systèmes électriques - Installations à courant alternatif (ISO 13297:2012)

13.3.2013

EN ISO 13297:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN ISO 13590:2003

Petits navires - Motos aquatiques - Exigences de construction et d'installation des systèmes (ISO 13590:2003)

8.1.2005

 

 

EN ISO 13590:2003/AC:2004

3.5.2005

 

 

CEN

EN ISO 13929:2001

Petits navires - Appareils à gouverner - Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001)

6.3.2002

 

 

CEN

EN ISO 14509-1:2008

Petits navires - Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés - Partie 1: Méthodes de mesure pour l'essai de passage (ISO 14509-1:2008)

4.3.2009

EN ISO 14509:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 14509-2:2006

Petits navires - Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés - Partie 2: Évaluation du bruit à l'aide de bateaux de référence (ISO 14509-2:2006)

19.7.2007

 

 

CEN

EN ISO 14509-3:2009

Petits navires - Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés - Partie 3: Évaluation du bruit à l'aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009)

17.4.2010

 

 

CEN

EN ISO 14895:2003

Petits navires - Réchauds de cuisine alimentés par combustible liquide (ISO 14895:2000)

30.10.2003

 

 

CEN

EN ISO 14945:2004

Petits navires - Plaque du constructeur (ISO 14945:2004)

8.1.2005

 

 

EN ISO 14945:2004/AC:2005

14.3.2006

 

 

CEN

EN ISO 14946:2001

Petits navires - Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001)

6.3.2002

 

 

EN ISO 14946:2001/AC:2005

14.3.2006

 

 

CEN

EN ISO 15083:2003

Navires de plaisance - Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003)

30.10.2003

 

 

CEN

EN ISO 15084:2003

Petits navires - Mouillage, amarrage et remorquage - Points d'ancrage (ISO 15084:2003)

12.7.2003

 

 

CEN

EN ISO 15085:2003

Petits navires - Prévention de chutes d'homme à la mer et remontée à bord (ISO 15085:2003)

30.10.2003

 

 

EN ISO 15085:2003/A1:2009

17.4.2010

Note 3

Date dépassée

(30.11.2009)

CEN

EN ISO 15584:2001

Petits navires - Moteurs intérieurs à essence - Eléments des circuits d'alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001)

6.3.2002

 

 

CEN

EN 15609:2012

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires

15.8.2012

EN 15609:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN ISO 15652:2005

Petits navires - Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003)

7.9.2005

 

 

CEN

EN ISO 16147:2002

Petits navires - Moteurs intérieurs diesels - Eléments des circuits d'alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002)

3.4.2003

 

 

EN ISO 16147:2002/A1:2013

10.7.2013

Note 3

Date dépassée

(31.8.2013)

CEN

EN ISO 16180:2013

Petits navires - Feux de navigation - Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013)

10.7.2013

 

 

CEN

EN ISO 21487:2012

Petits navires - Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012)

13.3.2013

EN ISO 21487:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN ISO 25197:2012

Petits navires - Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l'inverseur et des gaz (ISO 25197:2012)

13.3.2013

 

 

CEN

EN 28846:1993

Navires de plaisance - Equipements électriques - Protection contre l'inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990)

30.9.1995

 

 

EN 28846:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN 28848:1993

Navires de plaisance - Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990)

30.9.1995

 

 

EN 28848:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN 29775:1993

Navires de plaisance - Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990)

30.9.1995

 

 

EN 29775:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

Cenelec

EN 60092-507:2000

Installations électriques à bord des navires - Partie 507: Navires de plaisance

IEC 60092-507:2000

12.6.2003

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.


14.3.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/30


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2014/C 76/04

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 1: Prescriptions communes

8.6.2011

EN 1010-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(8.6.2011)

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

4.2.2011

EN 1010-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2011)

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.11.2011

EN 1127-1:2007

Note 2.1

31.7.2014

CEN

EN 1127-2:2002+A1:2008

Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

20.8.2008

EN 1127-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

20.8.2008

EN 1710:2005

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 1755:2000+A2:2013

Sécurité des chariots de manutention - Fonctionnement en atmosphères explosibles - Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

4.5.2013

EN 1755:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2013)

CEN

EN 1834-1:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1834-3:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1839:2012

Détermination des limites d'exposivité des gaz et vapeurs

22.11.2012

EN 1839:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1953:2013

Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement - Exigences de sécurité

5.11.2013

 

 

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d'application - Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides - Prescriptions de sécurité

17.9.2010

EN 12581:2005

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

17.9.2010

EN 12621:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement - Prescriptions de sécurité - Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

17.9.2010

EN 12757-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 13012:2012

Stations-service - Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

3.8.2012

EN 13012:2001

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites - Partie 1: Principes généraux

14.8.2003

 

 

CEN

EN 13237:2012

Atmosphères explosibles - Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

12.2.2013

EN 13237:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 13463-1:2009

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 1: Prescriptions et méthodologie

16.4.2010

EN 13463-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 13463-2:2004

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr»

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante «d»

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-5:2011

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 5: Protection par sécurité de construction «c»

18.11.2011

EN 13463-5:2003

Note 2.1

31.7.2014

CEN

EN 13463-6:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 6: Protection par contrôle de la source d'inflammation «b»

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-8:2003

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 8: Protection par immersion dans un liquide «k»

12.8.2004

 

 

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

9.3.2006

 

 

EN 13616:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service - Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

3.8.2012

EN 13617-1:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13617-2:2012

Stations-service - Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

4.5.2012

EN 13617-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 13617-3:2012

Stations-service - Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

4.5.2012

EN 13617-3:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 13617-4:2012

Stations-service - Partie 4: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants

5.11.2013

 

 

CEN

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds - Pistolet: conditions d'essais et dimensions

24.1.2004

 

 

CEN

EN 13821:2002

Atmosphères explosibles - Prévention et protection contre l'explosion - Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussière/air

20.5.2003

 

 

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1: Grues off-shore pour usage général

5.11.2013

 

 

CEN

EN 14034-1:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion pmax des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14034-2:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d'explosion (dp/dt)max des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14034-3:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 3: Détermination de la limite inférieure d'explosivité LIE des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14034-4:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d'explosion

9.3.2006

 

 

CEN

EN 14460:2006

Appareil résistant à l'explosion

15.12.2006

 

 

CEN

EN 14491:2012

Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières

22.11.2012

EN 14491:2006

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1: Treuils motorisés

16.4.2010

EN 14492-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 2: Palans motorisés

16.4.2010

EN 14492-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2010)

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14522:2005

Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs

30.11.2005

 

 

CEN

EN 14591-1:2004

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 1: Sas d'aérage résistant à 2 bar

9.3.2006

 

 

EN 14591-1:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 14591-2:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l'eau

12.12.2007

 

 

EN 14591-2:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14591-4:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 4: Installation d'extinction automatique d'explosion pour machines à attaque ponctuelle

12.12.2007

 

 

EN 14591-4:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines - Métallurgie secondaire - Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

20.8.2008

 

 

CEN

EN 14678-1:2013

Equipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 1: Distributeurs

4.5.2013

EN 14678-1:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2013)

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines - Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

8.6.2011

EN 14681:2006

Note 2.1

Date dépassée

(8.6.2011)

CEN

EN 14756:2006

Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14797:2006

Dispositifs de décharge d'explosion

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14973:2006+A1:2008

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines - Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

7.7.2010

EN 14973:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 14983:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14986:2007

Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14994:2007

Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15089:2009

Systèmes d'isolement d'explosion

16.4.2010

 

 

CEN

EN 15188:2007

Détermination de l'aptitude à l'auto-inflammation des accumulations de poussières

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15198:2007

Méthodes pour l'évaluation du risque d'inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15233:2007

Méthodologie relative à l'évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15268:2008

Stations-service - Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

27.1.2009

 

 

CEN

EN 15794:2009

Détermination des points d'explosion des liquides inflammables

16.4.2010

 

 

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

18.11.2011

EN 13673-2:2005

EN 13673-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 16009:2011

Dispositifs de décharge d'explosion sans flamme

18.11.2011

 

 

CEN

EN 16020:2011

Dispositifs déviateurs d'explosion

18.11.2011

 

 

CEN

EN ISO 16852:2010

Arrête-flammes - Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation (ISO 16852:2008, Cor 1:2008 et Cor 2:2009 inclus)

17.9.2010

EN 12874:2001

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

Cenelec

EN 50050:2006

Appareillage électrique pour atmosphères explosibles - Equipement manuel de projection électrostatique

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 50050-1:2013

Equipement manuel de projection électrostatique – Exigences de sécurité – Partie 1: Equipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable

Ceci est la première publication

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-2:2013

Equipement manuel de projection électrostatique - Exigences de sécurité - Partie 2: Equipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable

Ceci est la première publication

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-3:2013

Equipement manuel de projection électrostatique - Exigences de sécurité - Partie 3: Equipement manuel de projection de floque inflammable

Ceci est la première publication

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50104:2010

Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène - Règles de performance et méthodes d'essai

4.2.2011

EN 50104:2002

+ A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 50176:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable - Exigences de sécurité

16.4.2010

 

 

Cenelec

EN 50177:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables - Exigences de sécurité

16.4.2010

 

 

EN 50177:2009/A1:2012

22.11.2012

Note 3

23.7.2015

Cenelec

EN 50223:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable - Exigences de sécurité

17.9.2010

 

 

Cenelec

EN 50271:2010

Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l'oxygène - Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques

4.2.2011

 

 

Cenelec

EN 50281-2-1:1998

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 2-1: Méthodes d'essai - Méthodes de détermination de la température minimale d'inflammation de la poussière

6.11.1999

 

 

EN 50281-2-1:1998/AC:1999

 

 

 

Cenelec

EN 50303:2000

Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon

16.2.2001

 

 

Cenelec

EN 50381:2004

Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne

9.3.2006

 

 

EN 50381:2004/AC:2005

 

 

 

Cenelec

EN 50495:2010

Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d'un matériel vis-à-vis des risques d'explosion

17.9.2010

 

 

Cenelec

EN 60079-0:2009

Atmosphères explosives - Partie 0: Matériel - Exigences générales

IEC 60079-0:2007

16.4.2010

EN 60079-0:2006

+ EN 61241-0:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

Cenelec

EN 60079-0:2012

Atmosphères explosives - Partie 0: Matériel - Exigences générales

IEC 60079-0:2011 (Modifié) + IS1:2013

Ceci est la première publication

EN 60079-0:2009

Note 2.1

2.4.2015

EN 60079-0:2012/A11:2013

Ceci est la première publication

Note 3

7.10.2016

Cenelec

EN 60079-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»

IEC 60079-1:2007

20.8.2008

EN 60079-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

Cenelec

EN 60079-2:2007

Atmosphères explosives - Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»

IEC 60079-2:2007

20.8.2008

EN 60079-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-5:2007

Atmosphères explosives - Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»

IEC 60079-5:2007

20.8.2008

EN 50017:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-6:2007

Atmosphères explosives - Partie 6: Protection du matériel par immersion dans l'huile «o»

IEC 60079-6:2007

20.8.2008

EN 50015:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2010)

Cenelec

EN 60079-7:2007

Atmosphères explosives - Partie 7: Protection de l'équipement par sécurité augmentée «e»

IEC 60079-7:2006

11.4.2008

EN 60079-7:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60079-11:2012

Atmosphères explosives - Partie 11: Protection de l'équipement par sécurité intrinsèque «i»

IEC 60079-11:2011

4.5.2012

EN 60079-11:2007 + EN 60079-27:2008 + EN 61241-11:2006

Note 2.1

4.8.2014

Cenelec

EN 60079-15:2010

Atmosphères explosives - Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n»

IEC 60079-15:2010

8.6.2011

EN 60079-15:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60079-18:2009

Atmosphères explosives - Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»

IEC 60079-18:2009

7.7.2010

EN 60079-18:2004 + EN 61241-18:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2012)

Cenelec

EN 60079-20-1:2010

Atmosphères explosives - Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs - Méthodes et données d'essai

IEC 60079-20-1:2010

17.9.2010

 

 

Cenelec

EN 60079-25:2010

Atmosphères explosives - Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque

IEC 60079-25:2010

8.6.2011

EN 60079-25:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60079-25:2010/AC:2013

 

 

 

Cenelec

EN 60079-26:2007

Atmosphères explosives - Partie 26: Matériel d'un niveau de protection du matériel (EPL) Ga

IEC 60079-26:2006

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-28:2007

Atmosphères explosives - Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC 60079-28:2006

11.4.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-29-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 29-1: Détecteurs de gaz - Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

IEC 60079-29-1:2007 (Modifié)

20.8.2008

EN 61779-1:2000

+ A11:2004

+ EN 61779-2:2000 + EN 61779-3:2000 + EN 61779-4:2000 + EN 61779-5:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-29-4:2010

Atmosphères explosives - Partie 29-4: Détecteurs de gaz - Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert

IEC 60079-29-4:2009 (Modifié)

8.6.2011

EN 50241-1:1999

+ A1:2004

+ EN 50241-2:1999

Date dépassée

(1.4.2013)

Cenelec

EN 60079-30-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 30-1: Traçage par résistance électrique - Exigences générales et d'essais

IEC 60079-30-1:2007

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-31:2009

Atmosphères explosives - Partie 31: Protection du matériel contre l'inflammation des poussières par enveloppe «t»

IEC 60079-31:2008

7.7.2010

EN 61241-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2012)

Cenelec

EN 60079-35-1:2011

Atmosphères explosives - Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses - Exigences générales - Construction et essais liés au risque d'explosion

IEC 60079-35-1:2011

18.11.2011

EN 62013-1:2006

Note 2.1

30.6.2014

EN 60079-35-1:2011/AC:2011

 

 

 

Cenelec

EN 61241-4:2006

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 4: Type de protection «pD»

IEC 61241-4:2001

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN ISO/IEC 80079-34:2011

Atmosphères explosives - Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d'équipements

ISO/IEC 80079-34:2011 (Modifié)

18.11.2011

EN 13980:2002

Note 2.1

25.5.2014

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.