3.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 68/1

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Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/137/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 204/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

2011/C 68/01

CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE

Les informations figurant ci-après sont portées à l'attention des personnes figurant aux annexes I et III de la décision 2011/137/PESC du Conseil (1) et à l'annexe II du règlement (UE) no 204/2011 du Conseil (2) concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye.

Le Conseil de sécurité des Nations unies a adopté la résolution 1970 (2011), qui prévoit aux points 15 et 17 des mesures restrictives applicables aux personnes énumérées aux annexes I et II de ladite résolution.

Les personnes concernées peuvent adresser à tout moment au comité des Nations unies établi en vertu du point 10 de la résolution 1737 (2006) du Conseil de sécurité des Nations unies une demande de réexamen des décisions par lesquelles elles ont été inscrites sur la liste des Nations unies, en y joignant, le cas échéant, des pièces justificatives. Cette demande doit être envoyée à l'adresse suivante:

United Nations — Focal point for delisting

Security Council Subsidiary Organs Branch

Room S-3055 E

New York, NY 10017

UNITED STATES OF AMERICA

Pour de plus amples informations, voir le lien suivant: http://www.un.org/sc/committees/751/comguide.shtml

À la suite de la décision des Nations unies, le Conseil de l'Union européenne a estimé que les personnes qui figurent dans les annexes susmentionnées de la résolution 1970 (2011) devraient être inscrites sur les listes des personnes et entités qui font l'objet des mesures restrictives prévues par la décision 2011/137/PESC et le règlement (UE) no 204/2011. Les raisons justifiant cette inscription sont mentionnées dans la rubrique relative aux personnes concernées des annexes I et III de la décision du Conseil et de l'annexe II du règlement du Conseil.

L'attention des personnes et entités concernées est attirée sur le fait qu'il est possible de présenter aux autorités compétentes de l'État membre concerné (ou des États membres concernés), selon les indications figurant sur les sites internet mentionnés à l'annexe IV du règlement (UE) no 204/2011, une demande visant à obtenir l'autorisation d'utiliser les fonds gelés pour répondre à des besoins fondamentaux ou procéder à certains paiements (cf. article 7 du règlement).

Les personnes concernées peuvent adresser au Conseil une demande de réexamen de la décision par laquelle elles ont été incluses sur les listes en question, en joignant les pièces justificatives requises. Toute demande en ce sens doit être envoyée à l'adresse suivante:

Conseil de l'Union européenne

Secrétariat général

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

L'attention des personnes et entités concernées est également attirée sur la possibilité de contester la décision du Conseil devant le Tribunal de l'Union européenne, dans les conditions prévues à l'article 275, deuxième alinéa, et à l'article 263, quatrième et sixième alinéas, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

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(1)  JO L 58 du 3.3.2011.

(2)  JO L 58 du 3.3.2011.

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3.3.2011

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C 68/3

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Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/137/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 204/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

2011/C 68/02

CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE

Les informations figurant ci-après sont portées à l'attention des personnes figurant aux annexes II et IV de la décision 2011/137/PESC du Conseil (1) et à l'annexe III du règlement (UE) no 204/2011 du Conseil (2) concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye.

Le Conseil de l'Union européenne a décidé que les personnes dont le nom figure dans les annexes susvisées doivent être inscrites sur la liste des personnes faisant l'objet des mesures restrictives prévues dans la décision 2011/137/PESC et le règlement (UE) no 204/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye.

L'attention des personnes et entités concernées est attirée sur le fait qu'il est possible de présenter aux autorités compétentes de l'État membre concerné (ou des États membres concernés), selon les indications figurant sur les sites Internet mentionnés à l'annexe IV du règlement (UE) no 204/2011, une demande visant à obtenir l'autorisation d'utiliser les fonds gelés pour répondre à des besoins fondamentaux ou procéder à certains paiements (cf. article 7 du règlement).

Les personnes concernées peuvent adresser au Conseil une demande de réexamen de la décision par laquelle elles ont été incluses sur la liste en question, en joignant les pièces justificatives requises. Toute demande en ce sens doit être envoyée à l'adresse suivante:

Conseil de l'Union européenne

Secrétariat général

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

L'attention des personnes concernées est également attirée sur la possibilité de contester la décision du Conseil devant le Tribunal de l'Union européenne, dans les conditions prévues à l'article 275, deuxième alinéa, et à l'article 263, quatrième et sixième alinéas, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

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(1)  JO L 58 du 3.3.2011.

(2)  JO L 58 du 3.3.2011.

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3.3.2011

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C 68/4

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Taux de change de l'euro (1)

2 mars 2011

2011/C 68/03

1 euro =

	Monnaie	Taux de change
USD	dollar des États-Unis	1,3809
JPY	yen japonais	113,33
DKK	couronne danoise	7,4559
GBP	livre sterling	0,84780
SEK	couronne suédoise	8,7330
CHF	franc suisse	1,2799
ISK	couronne islandaise
NOK	couronne norvégienne	7,7020
BGN	lev bulgare	1,9558
CZK	couronne tchèque	24,289
HUF	forint hongrois	271,28
LTL	litas lituanien	3,4528
LVL	lats letton	0,7050
PLN	zloty polonais	3,9845
RON	leu roumain	4,2030
TRY	lire turque	2,2353
AUD	dollar australien	1,3619
CAD	dollar canadien	1,3454
HKD	dollar de Hong Kong	10,7585
NZD	dollar néo-zélandais	1,8634
SGD	dollar de Singapour	1,7547
KRW	won sud-coréen	1 554,74
ZAR	rand sud-africain	9,5742
CNY	yuan ren-min-bi chinois	9,0760
HRK	kuna croate	7,4225
IDR	rupiah indonésien	12 171,77
MYR	ringgit malais	4,1917
PHP	peso philippin	60,002
RUB	rouble russe	39,3190
THB	baht thaïlandais	42,200
BRL	real brésilien	2,2951
MXN	peso mexicain	16,7422
INR	roupie indienne	62,0710

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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3.3.2011

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C 68/5

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Appel à candidatures 2011

Deuxième programme d'action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 68/04

Un appel à candidatures «Santé 2011» est publié aujourd'hui dans le cadre du deuxième programme d'action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013) (1).

Cet appel à candidatures comporte les volets suivants:

—	un appel à propositions pour l'octroi d'une contribution financière à des actions spécifiques sous forme de projets;

—	un appel à propositions pour l'octroi d'une contribution financière à des actions spécifiques sous forme de conférences;

—	un appel à propositions pour l'octroi d'une contribution financière au fonctionnement d'organismes non gouvernementaux et de réseaux spécialisés (subventions de fonctionnement);

—	une invitation adressée aux États membres et aux pays participants à présenter des actions conjointes.

Le délai de présentation des propositions pour chaque appel est le 27 mai 2011.

La décision de la Commission du 22 février 2011 relative à l'adoption du plan de travail 2011 pour la mise en œuvre du deuxième programme d'action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013), ainsi que des informations utiles portant sur la sélection, l'attribution et d'autres critères concernant les contributions financières aux actions de ce programme (2) sont disponibles sur le site internet de l'Agence exécutive pour la santé et les consommateurs à l'adresse suivante:

http://ec.europa.eu/eahc

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(1)  Décision no 1350/2007/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007, établissant un deuxième programme d'action communautaire dans le domaine de la santé (2008-2013), (JO L 301 du 20.11.2007, p. 3).

(2)  JO C 69 du 3.3.2011, p. 1.

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3.3.2011

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C 68/6

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Avis d’expiration de certaines mesures compensatoires

2011/C 68/05

Aucune demande de réexamen n’ayant été déposée à la suite de la publication d’un avis d’expiration prochaine (1), la Commission fait savoir que la mesure compensatoire mentionnée ci-après expirera prochainement.

Le présent avis est publié conformément à l’article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 597/2009 du Conseil du 11 juin 2009 (2) relatif à la défense contre les importations qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de la Communauté européenne.

Produit	Pays d’origine ou d’exportation	Mesures	Référence	Date d’expiration
Feuilles en polyéthylène téréphtalate (PET)	Inde	Droit compensateur	Règlement (CE) no 367/2006 du Conseil (JO L 68 du 8.3.2006, p. 15) modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) no 806/2010 du Conseil (JO L 242 du 15.9.2010, p. 6)	9.3.2011

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(1)  JO C 294 du 29.10.2010, p. 9.

(2)  JO L 188 du 18.7.2009, p. 93.

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3.3.2011

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C 68/7

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Notification préalable d'une concentration

(Affaire COMP/M.6104 — Safran/SNPE Matériaux Energétiques/Regulus)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 68/06

1.

Le 23 février 2011, la Commission a reçu notification, conformément à l'article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), d'un projet de concentration par lequel l'entreprise Safran («Safran», France), appartenant au groupe Safran Société Anonyme (France), acquiert, au sens de l'article 3, paragraphe 1, point b), du règlement CE sur les concentrations, le contrôle de l'ensemble de l'entreprise SNPE Matériaux Énergétiques («SME», France) et le contrôle en commun de l'entreprise Regulus («Regulus», France; Regulus et SME sont ci-après conjointement dénommées «entreprise cible») par achat d'actions.

2.	Les activités des entreprises considérées sont les suivantes: — Safran: propulsion aéronautique et spatiale, équipement de bord, défense et sécurité, — entreprise cible: propulsion tactique, stratégique et spatiale, équipements pyrotechniques et matériaux composites.

3.	Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l'opération notifiée pourrait entrer dans le champ d'application du règlement CE sur les concentrations.

4.

La Commission invite les tiers intéressés à lui présenter leurs observations éventuelles sur ce projet de concentration. Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Elles peuvent être envoyées par télécopie (+32 22964301), par courrier électronique à l’adresse COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu ou par courrier, sous la référence COMP/M.6104 — Safran/SNPE Matériaux Energétiques/Regulus, à l'adresse suivante: Commission européenne Direction générale de la concurrence Greffe des concentrations J-70 1049 Bruxelles BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement CE sur les concentrations»).

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3.3.2011

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C 68/8

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Notification préalable d'une concentration

(Affaire COMP/M.6127 — Atos Origin/Siemens IT Solutions & Services)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 68/07

1.

Le 24 février 2011, la Commission a reçu notification, conformément à l'article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), d'un projet de concentration par lequel l'entreprise Atos Origin SA («AO», France) acquiert, au sens de l'article 3, paragraphe 1, point b), du règlement CE sur les concentrations, le contrôle exclusif de l'entreprise Siemens IT Solutions and Services GmbH («SIS Holding», Allemagne) par achat d'actions.

2.

Les activités des entreprises considérées sont les suivantes: — AO: fourniture de divers services informatiques, tels que des services de conseil, d'intégration de systèmes et de gestion d'opérations (conception, développement et exploitation), — SIS Holding: fourniture d'une gamme complète de services dans le domaine des technologies de l'information (infrastructures informatiques, gestion d'applications informatiques, externalisation de processus métiers et services de maintenance), de solutions informatiques sectorielles, ainsi que de services de conseil informatique et d'intégration de systèmes.

3.	Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l'opération notifiée pourrait entrer dans le champ d'application du règlement CE sur les concentrations.

4.

La Commission invite les tiers intéressés à lui présenter leurs observations éventuelles sur ce projet de concentration. Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Elles peuvent être envoyées par télécopie (+32 22964301), par courrier électronique à l’adresse COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu ou par courrier, sous la référence COMP/M.6127 — Atos Origin/Siemens IT Solutions & Services, à l'adresse suivante: Commission européenne Direction générale de la concurrence Greffe des concentrations J-70 1049 Bruxelles BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement CE sur les concentrations»).

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3.3.2011

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Journal officiel de l'Union européenne

C 68/9

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Notification préalable d'une concentration

(Affaire COMP/M.6119 — Arla/Hansa)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 68/08

1.

Le 25 février 2011, la Commission a reçu notification, conformément à l'article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), d'un projet de concentration par lequel l'entreprise Arla Foods amba («Arla», Danemark) acquiert, au sens de l'article 3, paragraphe 1, point b), du règlement CE sur les concentrations, le contrôle de l'ensemble de l'entreprise Hansa-Milch Mecklenburg-Holstein eg («Hansa», Allemagne) par achat d'actions et d'actifs.

2.

Les activités des entreprises considérées sont les suivantes: — Arla: coopérative laitière détenue par des producteurs laitiers suédois et danois et spécialisée dans la production et la vente de divers produits laitiers à l'échelle mondiale, — Hansa: coopérative détenue par des producteurs laitiers allemands et spécialisée dans la production et la vente de produits laitiers, notamment de produits frais, de lait longue conservation, de beurre et de lait en poudre.

3.	Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l'opération notifiée pourrait entrer dans le champ d'application du règlement CE sur les concentrations.

4.

La Commission invite les tiers intéressés à lui présenter leurs observations éventuelles sur ce projet de concentration. Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Elles peuvent être envoyées par télécopie (+32 22964301), par courrier électronique à l’adresse COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu ou par courrier, sous la référence COMP/M.6119 — Arla/Hansa, à l'adresse suivante: Commission européenne Direction générale de la concurrence Greffe des concentrations J-70 1049 Bruxelles BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement CE sur les concentrations»).

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