ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.284.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 284

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
20 octobre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 284/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  ( 1 )

1

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 284/02

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) ( 1 )

48

2010/C 284/03

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) ( 1 )

54

2010/C 284/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) ( 1 )

59

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 


IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

20.10.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 284/1


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 284/01

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 81-3:2000+A1:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques

8.9.2009

 

 

EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN 81-31:2010

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d'objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 81-40:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite

8.9.2009

 

 

CEN

EN 81-43:2009

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

8.9.2009

 

 

CEN

EN 115-1:2008+A1:2010

Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation

26.5.2010

EN 115-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 201:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 267:2009

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

26.5.2010

 

 

CEN

EN 280:2001+A2:2009

Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critère de stabilité — Construction — Sécurité — Examen et essais

18.12.2009

 

 

CEN

EN 289:2004+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Presses — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 349:1993+A1:2008

Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain

8.9.2009

 

 

CEN

EN 378-2:2008+A1:2009

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

8.9.2009

 

 

CEN

EN 415-1:2000+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé

8.9.2009

 

 

CEN

EN 415-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller

18.12.2009

 

 

CEN

EN 415-5:2006+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses

18.12.2009

 

 

CEN

EN 415-6:2006+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 6: Machines d'emballage de palettes

18.12.2009

 

 

CEN

EN 415-7:2006+A1:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 7: Machines de groupe et d'emballage secondaire

8.9.2009

 

 

CEN

EN 415-8:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 8: Cercleuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 415-9:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3

18.12.2009

 

 

CEN

EN 422:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 453:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 454:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 474-1:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-2:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-3:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-6:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-7:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-8:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-9:2006+A1:2009

Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-10:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-11:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets

8.9.2009

 

 

CEN

EN 474-12:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles

8.9.2009

 

 

CEN

EN 500-1:2006+A1:2009

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

 

 

CEN

EN 500-2:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières

8.9.2009

 

 

CEN

EN 500-3:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 500-6:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 528:2008

Transtockeurs — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 547-1:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 547-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès

8.9.2009

 

 

CEN

EN 547-3:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 574:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception

8.9.2009

 

 

CEN

EN 609-1:1999+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin

18.12.2009

 

 

CEN

EN 609-2:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis

18.12.2009

 

 

CEN

EN 614-1:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux

8.9.2009

 

 

CEN

EN 614-2:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail

8.9.2009

 

 

CEN

EN 626-1:1994+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 626-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification

8.9.2009

 

 

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

8.9.2009

 

 

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 690:1994+A1:2009

Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 692:2005+A1:2009

Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 693:2001+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 703:2004+A1:2009

Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 704:1999+A1:2009

Matériel agricole — Ramasseuses-presses — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 706:1996+A1:2009

Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 707:1999+A1:2009

Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 709:1997+A4:2009

Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité

26.5.2010

EN 709:1997+A2:2009

Note 2.1

31.12.2010

CEN

EN 710:1997+A1:2010

Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 745:1999+A1:2009

Matériel agricole — Faucheuses rotatives et faucheuses-broyeuses — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 746-1:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels

18.12.2009

 

 

CEN

EN 746-2:2010

Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 746-3:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère

8.9.2009

 

 

CEN

EN 786:1996+A2:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique

18.12.2009

 

 

CEN

EN 791:1995+A1:2009

Appareils de forage — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-1:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d'éléments de fixation non-filetés

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-2:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-3:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-4:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-5:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Perceuses à rotation et à percussion

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-6:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 6: Machines portatives d'assemblage pour éléments de fixation filetés

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-7:2001+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Meuleuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-8:2001+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-9:2001+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 9: Meuleuses d'outillage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-10:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-11:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-12:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 12: Petites scies circulaires et petites scies oscillantes et alternatives

8.9.2009

 

 

CEN

EN 792-13:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations

8.9.2009

 

 

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 815:1996+A2:2008

Sécurité de tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction — Exigences de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-1:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-2:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-3:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-4:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-5:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-6:2000+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l'information sur l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 818-7:2002+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 842:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais

8.9.2009

 

 

CEN

EN 848-1:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

18.12.2009

 

 

CEN

EN 848-2:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée

18.12.2009

 

 

CEN

EN 848-3:2007+A2:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outil rotatif — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique

18.12.2009

 

 

CEN

EN 859:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle

26.5.2010

 

 

CEN

EN 860:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face

18.12.2009

 

 

CEN

EN 861:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir

18.12.2009

 

 

CEN

EN 869:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-1:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l'homme et les dispositifs de signalisation et organes de service

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-2:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-3:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service

8.9.2009

 

 

CEN

EN 894-4:2010

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 908:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d'irrigation — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 909:1998+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 930:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 931:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 940:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois

18.12.2009

 

 

CEN

EN 953:1997+A1:2009

Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles

8.9.2009

 

 

CEN

EN 981:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d'information

8.9.2009

 

 

CEN

EN 982:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques — Hydraulique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 983:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques — Pneumatique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 996:1995+A3:2009

Matériel de battage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-1:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-2:2003+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d'éléments de machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1005-4:2005+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1010-3:2002+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1010-4:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1012-2:1996+A1:2009

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1028-1:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1028-2:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1032:2003+A1:2008

Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1034-1:2000+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-2:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses, bobineuses et machines de fabrication du papier multicouches

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-4:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-5:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-6:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-7:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-13:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-14:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1034-22:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1037:1995+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1088:1995+A2:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 1: Choix des méthodes d'essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-2:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 2: Méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-3:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 3: Méthode sur banc d'essai pour le mesurage du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-4:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 4: Efficacité de captage d'un système d'aspiration — Méthode par traçage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-6:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-7:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-8:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d'essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-9:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d'essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1093-11:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 11: Indice d'assainissement

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1114-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1127-1:2007

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1127-2:2002+A1:2008

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1218-1:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1218-2:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1218-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1218-4:2004+A2:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1218-5:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1248:2001+A1:2009

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1265:1999+A1:2008

Sécurité des machines — Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1299:1997+A1:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1374:2000+A1:2010

Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1398:2009

Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1417:1996+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

EN 1417:1996+A1:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN 1492-1:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1492-2:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1492-4:2004+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1493:1998+A1:2008

Élévateurs de véhicules

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1494:2000+A1:2008

Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1495:1997+A2:2009

Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s)

18.12.2009

 

 

EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010

 

 

 

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1501-1:1998+A2:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière

29.12.2009

 

 

CEN

EN 1501-2:2005+A1:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral

29.12.2009

 

 

CEN

EN 1501-3:2008

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1501-4:2007

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d'essai acoustique des bennes de collecte des déchets

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1526:1997+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1539:2009

Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1547:2001+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Code d'essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1550:1997+A1:2008

Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1570:1998+A2:2009

Prescriptions de sécurité des tables élévatrices

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1612-1:1997+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1672-2:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1673:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1674:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1677-1:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-2:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-3:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-4:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-5:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1677-6:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1678:1998+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1755:2000+A1:2009

Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères, inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1756-1:2001+A1:2008

Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1756-2:2004+A1:2009

Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1760-1:1997+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1760-2:2001+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d'essais des bords et barres sensibles à la pression

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1760-3:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1777:2010

Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais

26.5.2010

EN 1777:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 1804-1:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1804-2:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Étançons et vérins à pose mécanisée

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1804-3:2006+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1807:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1808:1999+A1:2010

Exigences de sécurité aux plates-formes suspendues à niveaux variables — Calculs, stabilité, construction — Essais

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1829-1:2010

Machines à jet d'eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines

26.5.2010

 

 

CEN

EN 1829-2:2008

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1837:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1845:2007

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1846-2:2009

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances

18.12.2009

EN 1846-2:2001+A3:2009

Note 2.1

28.2.2011

CEN

EN 1846-3:2002+A1:2008

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1853:1999+A1:2009

Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-1:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 1: Scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1870-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1870-4:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-5:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaires — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-6:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-7:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires monolames à grumes à avance intégrée à table et à chargement manuel et/ou déchargement manuel

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-8:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 8: Déligneuses monolames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement manuel et/ou déchargement manuel

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-9:2000+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires, pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-10:2003+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-11:2003+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 11: Tronçonneuses automatiques et semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales)

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-12:2003+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-13:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-14:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-15:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 15: Tronçonneuses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-16:2005+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1870-17:2007+A2:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles)

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1889-2:2003+A1:2009

Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1915-1:2001+A1:2009

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Caractéristiques fondamentales de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1915-2:2001+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1915-3:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1915-4:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

 

 

CEN

EN 1953:1998+A1:2009

Équipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 1974:1998+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 2151:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 2860:2008

Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 2867:2008

Engins de terrassement — Moyens d'accès (ISO 2867:2006, Cor 1:2008 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3164:2008

Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:1995)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3266:2010

Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010)

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN ISO 3411:2007

Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3449:2008

Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d'objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3450:2008

Engins de terrassement — Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatiques — Exigences relatives aux dispositifs et à leurs performances, et méthodes d'essai (ISO 3450:1996)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3457:2008

Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3471:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 3741:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes (ISO 3741:1999, Cor 1:2001 inclus)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3743-1:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:1994)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3743-2:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3744:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:1994)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3745:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et semi-anéchoïques (ISO 3745:2003)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3746:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:1995, Cor 1:1995 inclus)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 3747:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de comparaison pour une utilisation in situ (ISO 3747:2000)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 4254-1:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2008)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 4254-5:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 4254-6:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides (ISO 4254-6:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 4254-7:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 4254-10:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 4871:2009

Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 5136:2009

Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 5674:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 6682:2008

Engins de terrassement — Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 6683:2008

Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 7096:2008

Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000)

8.9.2009

 

 

EN ISO 7096:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN ISO 7235:2009

Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 7731:2008

Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 8230-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 8230-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 8230-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 9614-1:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 9614-3:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 9902-1:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001)

18.12.2009

 

 

EN ISO 9902-1:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-2:2001

Matériel pour l'industrie textile — Détermination de l'émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999)

18.12.2009

 

 

EN ISO 9902-2:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-3:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001)

18.12.2009

 

 

EN ISO 9902-3:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-4:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001)

18.12.2009

 

 

EN ISO 9902-4:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-5:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001)

18.12.2009

 

 

EN ISO 9902-5:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-6:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001)

18.12.2009

 

 

EN ISO 9902-6:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-7:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001)

18.12.2009

 

 

EN ISO 9902-7:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 10218-1:2008

Robots pour environnements industriels — Exigences de sécurité — Partie 1: Robot (ISO 10218-1:2006, Cor 1:2007 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-4:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-5:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10472-6:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 10517:2009

Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 10821:2005

Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005)

18.12.2009

 

 

EN ISO 10821:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 11102-1:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11102-2:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d'essai de l'angle de désengagement (ISO 11102-2:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11111-1:2009

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11111-2:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005)

18.12.2009

 

 

EN ISO 11111-2:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-3:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005)

18.12.2009

 

 

EN ISO 11111-3:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-4:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005)

18.12.2009

 

 

EN ISO 11111-4:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-5:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005)

18.12.2009

 

 

EN ISO 11111-5:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-6:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005)

18.12.2009

 

 

EN ISO 11111-6:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-7:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005)

18.12.2009

 

 

EN ISO 11111-7:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11145:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11161:2007

Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007)

26.5.2010

 

 

EN ISO 11161:2007/A1:2010

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN ISO 11200:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:1995, Cor 1:1997 inclus)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11201:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d'environnement négligeables (ISO 11201:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 11201:2009

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 11202:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement approximatives (ISO 11202:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 11202:2009

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 11203:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11204:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement exactes (ISO 11204:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 11204:2009

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 11205:2009

Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11205:2003)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11252:2008

Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2004)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11546-1:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11546-2:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11553-1:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11553-2:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11554:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d'essai de la puissance et de l'énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11680-1:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2000)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11680-2:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec une source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2000)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11681-1:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2004, Amd 1:2007 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11681-2:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11688-1:2009

Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11691:2009

Acoustique — Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 11806:2008

Matériel agricole et forestier — Débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur thermique — Sécurité (ISO 11806:1997)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 11957:2009

Acoustique — Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996)

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12001:2003+A1:2009

Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 12012-1:2007+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12012-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12012-4:2006+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12013:2000+A1:2008

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12016:2004+A1:2008

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12041:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12044:2005+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12053:2001+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12077-2:1998+A1:2008

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 12100-1:2003

Sécurité des machines — Notions fondamentales, principes généraux de conception — Partie 1: Terminologie de base, méthodologie (ISO 12100-1:2003)

18.12.2009

 

 

EN ISO 12100-1:2003/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 12100-2:2003

Sécurité des machines — Notions fondamentales, principes généraux de conception — Partie 2: Principes techniques (ISO 12100-2:2003)

18.12.2009

 

 

EN ISO 12100-2:2003/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 12110:2002+A1:2008

Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12111:2002+A1:2009

Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle, mineurs continus, brise-roches — Règles de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12159:2000+A1:2009

Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12162:2001+A1:2009

Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d'essai hydrostatique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12198-1:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12198-2:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12198-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12203:2003+A1:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12254:2010

Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité

26.5.2010

EN 12254:1998+A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 12267:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12268:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12301:2000+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-1:2001+A1:2009

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-2:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-3:2003+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-4:2003+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-5:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-6:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-7:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-8:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-9:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes

8.9.2009

 

 

Avertissement: cette publication ne concerne pas le point 5.6 de la norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité 1.5.15 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, en liaison avec l’exigence 1.1.2 b) de cette même annexe.

CEN

EN 12312-10:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-12:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d'alimentation en eau potable

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-13:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-14:2006+A1:2009

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d'accès à bord des passagers handicapés

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-15:2006+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-16:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-17:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-18:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-19:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12312-20:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12321:2003+A1:2009

Machines d'exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne à raclettes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12331:2003+A2:2010

Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12336:2005+A1:2008

Tunneliers — Boucliers, machines de fonçage, matériel de mise en place de revêtement — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12348:2000+A1:2009

Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12355:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12385-1:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-2:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-3:2004+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-4:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12385-10:2003+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12387:2005+A1:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Équipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12409:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12417:2001+A2:2009

Machines-outils — Sécurité — Centres d'usinage

8.9.2009

 

 

EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 12418:2000+A1:2009

Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12505:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d'hygiène

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12525:2000+A2:2010

Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 12545:2000+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Code d'essai acoustique — Exigences générales

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12547:1999+A1:2009

Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12549:1999+A1:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d'expertise

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12622:2009

Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques

26.5.2010

 

 

CEN

EN 12635:2002+A1:2008

Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12643:1997+A1:2008

Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12644-1:2001+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l'utilisation et les essais — Partie 1: Instructions

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12644-2:2000+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l'utilisation et les essais — Partie 2: Marquage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12649:2008

Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12653:1999+A2:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12693:2008

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12717:2001+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Perceuses

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12733:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12750:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12753:2005+A1:2010

Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12779:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12851:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Accessoires pour machines ayant une prise de mouvement auxiliaire — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 12852:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12853:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12854:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 12855:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12881-1:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12881-2:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12882:2008

Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12921-1:2005+A1:2010

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12921-2:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12921-3:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12921-4:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12957:2001+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines d'électroérosion

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12965:2003+A2:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12978:2003+A1:2009

Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d'essai

18.12.2009

 

 

CEN

EN 12981:2005+A1:2009

Installations d'application — Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 12984:2005+A1:2010

Machines pour la transformation des produits alimentaires — Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d'outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13000:2010

Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13001-1:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions

8.9.2009

 

 

EN 13001-1:2004+A1:2009/AC:2009

 

 

 

CEN

EN 13001-2:2004+A3:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Effets de charge

8.9.2009

EN 13001-2:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 13015:2001+A1:2008

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13019:2001+A1:2008

Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13020:2004+A1:2010

Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13021:2003+A1:2008

Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13023:2003+A1:2010

Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d'impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-1:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l'intérieur de l'usine

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13035-2:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13035-3:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper

18.12.2009

 

 

EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 13035-4:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-5:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-6:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-7:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-9:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13035-11:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13042-1:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13042-2:2004+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13042-3:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13042-5:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13059:2002+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13102:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13112:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13114:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13118:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13120:2009

Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13128:2001+A2:2009

Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses)

8.9.2009

 

 

EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 13135-1:2003+A1:2010

Appareils de levage à charge suspendue — Équipements — Partie 1: Équipements électrotechniques

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13140:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13155:2003+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13157:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13208:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Éplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13218:2002+A1:2008

Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes

8.9.2009

 

 

EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 13288:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13355:2004+A1:2009

Installations d'application — Cabines mixtes d'application et de séchage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13367:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert

8.9.2009

 

 

EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN 13389:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13390:2002+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13411-1:2002+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-2:2001+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Épissures de boucles pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-3:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-4:2002+A1:2008

Terminaisons des câbles d'acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l'aide de métal ou résine

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-5:2003+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-6:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13411-7:2006+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13414-1:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13414-2:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13414-3:2003+A1:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13418:2004+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Bobineuses pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13448:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13457:2004+A1:2010

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13478:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention et protection contre l'incendie

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13490:2001+A1:2008

Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l'opérateur par le siège

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13524:2003+A1:2009

Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13525:2005+A2:2009

Machines forestières — Déchiqueteuses — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 13531:2001+A1:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13534:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13557:2003+A2:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13570:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13586:2004+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Accès

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13591:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13617-1:2004+A1:2009

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13621:2004+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13675:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13684:2004+A3:2009

Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

26.5.2010

EN 13684:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN 13731:2007

Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13732:2002+A2:2009

Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour la construction, les performances, l'aptitude à l'emploi, la sécurité et l'hygiène

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13732-1:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13732-3:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13736:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13753:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13849-1:2008

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006)

8.9.2009

EN ISO 13849-1:2006

EN 954-1:1996

31.12.2011

EN ISO 13849-1:2008/AC:2009

 

 

 

CEN

EN ISO 13849-2:2008

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatifs à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2003)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13850:2008

Sécurité des machines — Arrêt d'urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 13855:2010

Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps (ISO 13855:2010)

Ceci est la première publication

EN 999:1998+A1:2008

Note 2.1

30.11.2010

CEN

EN ISO 13857:2008

Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d'atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13862:2001+A1:2009

Machines à scier les sols — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13870:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les côtelettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13871:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13885:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13886:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13889:2003+A1:2008

Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13898:2003+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid

8.9.2009

 

 

EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 13951:2003+A1:2008

Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agroalimentaire — Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation

8.9.2009

 

 

CEN

EN 13954:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 13985:2003+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

18.12.2009

 

 

CEN

EN 14017:2005+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Distributeurs d'engrais solides — Sécurité

18.12.2009

EN 14017:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN 14018:2005+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 14033-3:2009

Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN 14043:2005+A1:2009

Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie — Échelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14044:2005+A1:2009

Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14070:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales

8.9.2009

 

 

EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN ISO 14121-1:2007

Sécurité des machines — Appréciation du risque — Partie 1: Principes (ISO 14121-1:2007)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 14122-1:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001)

Ceci est la première publication

 

 

EN ISO 14122-1:2001/A1:2010

Ceci est la première publication

Note 3

31.10.2010

CEN

EN ISO 14122-2:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001)

Ceci est la première publication

 

 

EN ISO 14122-2:2001/A1:2010

Ceci est la première publication

Note 3

31.10.2010

CEN

EN ISO 14122-3:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001)

Ceci est la première publication

 

 

EN ISO 14122-3:2001/A1:2010

Ceci est la première publication

Note 3

31.10.2010

CEN

EN ISO 14159:2008

Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l'hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14238:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 14314:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004)

18.12.2009

 

 

CEN

EN 14439:2006+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14462:2005+A1:2009

Équipements de traitement de surface — Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14466:2005+A1:2008

Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

18.12.2009

 

 

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

18.12.2009

 

 

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14502-2:2005+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Équipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14655:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 14656:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l'acier et les métaux non ferreux

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14658:2005+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert

26.5.2010

 

 

CEN

EN 14673:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l'acier et des métaux non ferreux

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14710-1:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14710-2:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 14738:2008

Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14753:2007

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l'acier

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14861:2004+A1:2009

Machines forestières — Machines automotrices — Prescriptions de securité

18.12.2009

 

 

CEN

EN 14886:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14910:2007+A1:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14930:2007+A1:2009

Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14957:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

 

 

CEN

EN 14958:2006+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne

8.9.2009

 

 

CEN

EN 14973:2006+A1:2008

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15000:2008

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15027:2007+A1:2009

Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15056:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15059:2009

Engins de damage — Exigences de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15061:2007+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15067:2007

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15093:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15094:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15095:2007+A1:2008

Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15162:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15163:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15164:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15166:2008

Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15503:2009

Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 15536-1:2008

Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15695-1:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d'essais

26.5.2010

 

 

CEN

EN 15695-2:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d'essai

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 15744:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002)

8.9.2009

 

 

CEN

EN 15746-2:2010

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15811:2009

Matériel agricole — Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance — Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 19432:2008

Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité et essais (ISO 19432:2006)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 20361:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 20643:2008

Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (ISO 20643:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 22867:2008

Machines forestières — Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2004, Cor 1:2006 inclus)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 22868:2008

Machines forestières — Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2005)

8.9.2009

 

 

CEN

EN ISO 23125:2010

Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2010)

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN ISO 28139:2009

Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009)

18.12.2009

 

 

CEN

EN ISO 28927-1:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d'angles (ISO 28927-1:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-2:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-3:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-5:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-6:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-7:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-8:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN ISO 28927-9:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009)

26.5.2010

 

 

CEN

EN 30326-1:1994

Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992)

8.9.2009

 

 

EN 30326-1:1994/A1:2007

8.9.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

Cenelec

EN 50223:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50348:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité

26.5.2010

 

 

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

26.5.2010

 

 

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

26.5.2010

Note 3

1.2.2012

Cenelec

EN 60204-11:2000

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV

IEC 60204-11:2000

26.5.2010

 

 

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60335-1:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60335-1:2001 (Modifié)

Ceci est la première publication

 

 

EN 60335-1:2002/A11:2004

Ceci est la première publication

 

 

EN 60335-1:2002/A1:2004

IEC 60335-1:2001/A1:2004

Ceci est la première publication

 

 

EN 60335-1:2002/A12:2006

Ceci est la première publication

 

 

EN 60335-1:2002/A13:2008

Ceci est la première publication

 

 

EN 60335-1:2002/A14:2010

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60335-2-67:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage commercial

IEC 60335-2-67:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60335-2-68:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Règles particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration à usage commercial

IEC 60335-2-68:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié) + A2:2007 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60335-2-69:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses motorisées, à usage commercial

IEC 60335-2-69:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60335-2-72:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Règles particulières pour les machines automatiques de traitements des sols à usage commercial

IEC 60335-2-72:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60335-2-79:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur

IEC 60335-2-79:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-1:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 1: Règles générales

IEC 60745-1:2006 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-1:2010

Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses

IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60745-2-2:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs

IEC 60745-2-2:2003 (Modifié) + A1:2008

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60745-2-4:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les ponceuses et les lustreuses autres que du type à disque

IEC 60745-2-4:2002 (Modifié) + A1:2008 (Modifié)

26.5.2010

 

 

Cenelec

EN 60745-2-6:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux

IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006 + A2:2008

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60745-2-8:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses

IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-9:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les taraudeuses

IEC 60745-2-9:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-11:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)

IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60745-2-12:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton

IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-13:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne

IEC 60745-2-13:2006 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-14:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots

IEC 60745-2-14:2003 (Modifié) + A1:2006 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-15:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies

IEC 60745-2-15:2006 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-18:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage

IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-19:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses

IEC 60745-2-19:2005 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-20:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 60745-2-21:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes

IEC 60745-2-21:2002 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61029-1:2009

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 1: Règles générales

IEC 61029-1:1990 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61029-2-1:2010

Sécurité des machines outils électrique semi-fixes — Partie 2-1: Règles particulières pour les scies circulaires à table

IEC 61029-2-1:1993 (Modifié) + A1:1999 + A2:2001

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 61029-2-6:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-6: Règles particulières pour les foreuses à béton

IEC 61029-2-6:1993 (Modifié)

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 61029-2-8:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales

IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999 + A2:2001

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 61029-2-9:2009

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet

IEC 61029-2-9:1995 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61029-2-10:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper

IEC 61029-2-10:1998 (Modifié)

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 61029-2-11:2009

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser

IEC 61029-2-11:2001 (Modifié)

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 61496-1:2004

Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 61496-1:2004 (Modifié)

26.5.2010

 

 

EN 61496-1:2004/A1:2008

IEC 61496-1:2004/A1:2007

26.5.2010

Note 3

1.6.2011

Cenelec

EN 61800-5-2:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité

IEC 61800-5-2:2007

18.12.2009

 

 

Cenelec

EN 62061:2005

Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

IEC 62061:2005

26.5.2010

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25196871; Fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu).

(2)  JO L 204, 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217, 5.8.1998, p. 18.


INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

20.10.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 284/48


Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2010/C 284/02

Numéro de référence de l'aide d' État

X 328/10

État membre

Slovénie

Numéro de référence de l'État membre

SI

Nom de la région (NUTS)

Slovenia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

MINISTRSTVO ZA GOSPODARSTVO

Kotnikova 5

1000 Ljubljana

Slovenija

http://www.mg.gov.si/

Titre de la mesure d'aide

Spodbujanje internacionalizacije podjetij za obdobje 2010 — 2014

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Program Vlade RS za spodbujanje internacionalizacije podjetij za obdobje 2010—2014

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

29.7.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,66 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50,00 %

Aides à la participation des PME aux foires (art. 27)

50,00 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25,00 %

20 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60,00 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.mg.gov.si/fileadmin/mg.gov.si/pageuploads/DEOT/Internacionalizacija_TNI/internacionalizacija_program_deot_100730.pdf

Numéro de référence de l'aide d' État

X 329/10

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

VALLE D'AOSTA

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Regione autonoma Valle d'Aosta

Piazza Deffeyes n. 1

11100 Aosta

http://www.regione.vda.it/default_i.asp

Titre de la mesure d'aide

Piano triennale di politica del lavoro — 2009/2011

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

1 L. r. 31/3/2003, n. 7: «Disp.in materia di politiche regionali del lavoro, di form. profes. e riorganizzazione dei servizi per l’impiego»; 2 del. Consiglio regionale ogg. n. 668/XIII del 15/7/2009 che approva il Piano triennale di Politica lavoro (PPL) 2009-2011; 3. del. Giunta regionale (DGR) n. 3098 del 6/9/2009 di app. delle istruzioni per fissazione termini e modalità benefici del PPL 2009-2011; 4. DGR n. 1827 del 2/7/2010 che mod. e integr istru ter. e mod. di cui DGR 3098 in 3.

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

15.7.2009—31.12.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,90 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20,00 %

Aides à l'embauche de travailleurs défavorisés sous forme de subventions salariales (art. 40)

50,00 %

Aides à l'emploi de travailleurs handicapés sous forme de subventions salariales (art. 41)

75,00 %

Aides destinées à compenser les surcoûts liés à l'emploi de travailleurs handicapés (art. 42)

100,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

 

http://www.regione.vda.it/lavoro/piano_politiche_lavoro_2009_2011_i/piano_triennale_2009_2011_i.asp

 

http://www.regione.vda.it/lavoro/piano_politiche_lavoro_2009_2011_i/incentivi_disabili_i.asp

 

http://www.regione.vda.it/lavoro/piano_politiche_lavoro_2009_2011_i/incentivi_assunzione_svantaggiati_i.asp

Numéro de référence de l'aide d' État

X 330/10

État membre

Chypre

Numéro de référence de l'État membre

25.06.001.792

Nom de la région (NUTS)

Cyprus

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

Υπηρεσία Ενέργειας

Υπουργείο Εμπορίου, Βιομηχανίας και Τουρισμού, 1521

Λευκωσία

Κύπρος

http://www.cei.org.cy

Titre de la mesure d'aide

Σχέδιο χορηγιών για ενθάρρυνση της χρήσης των ανανεώσιμων πηγών ενέργειας (2010) γα φυσικά και νομικά πρόσωπα καθώς και φορείς του δημόσιου τομέα που ασκούν οικονομική δραστηριότητα

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Απόφαση του Υπουργικού Συμβουλίου με ημερομηνία 3/6/2010

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X395/2009

Η Αρμόδια Αρχή επέφερε τις ακόλουθες τροποποιήσεις στο υφιστάμενο μέτρο:

Α.

Αφαίρεση όλων των κατηγοριών χορηγιών για εξοικονόμηση ενέργειας και συμπαραγωγή ηλεκτρισμού/θερμότητας/ψύξης·

Β.

Μείωση των μέγιστων ποσών χορηγίας (για ορισμένες κατηγορίες)·

Γ.

Αφαίρεση της ενίσχυσης στο γεωργικό τομέα με βάση τον Κανονισμό (ΕΚ) αριθ. 1857/2006 για την οποία δε λήφθηκε καμία αίτηση εντός του 2009·

Δ.

Πρόσθεση της Ειδικής Χορηγίας ως τρίτης μορφής ενίσχυσης η οποία αφορά νομικά ή φυσικά πρόσωπα που ασκούν μεν οικονομική δραστηριότητα αλλά οι δραστηριότητές τους δεν αποτελούν αντικείμενο ενδοκοινοτικών συναλλαγών με αποτέλεσμα να μην εμπίπτουν στους κανόνες των κρατικών ενισχύσεων·

Ε.

Αύξηση του ορίου της χορηγίας για την οποία είναι αναγκαία η υπογραφή συμφωνίας μεταξύ του επενδυτή και της Επιτροπής Διαχείρισης του Ειδικού Ταμείου Ανανεώσιμων Πηγών Ενέργειας και Εξοικονόμησης Ενέργειας (εφεξής «Επιτροπή Διαχείρισης του Ειδικού Ταμείου») στα 3 000 ευρώ.

Durée

3.8.2010—20.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 2,50 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides régionales à l'investissement et à l'emploi (art. 13) Régime d'aide

15,00 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.cie.org.cy/PDF/Sxedio_xorhgiwn_gia_nomika-2010.pdf

Numéro de référence de l'aide d' État

X 331/10

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

ES 51

Nom de la région (NUTS)

CATALUNA

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Institut Català d’Energia

C/Pamplona, 113, tercera planta

08018 Barcelona

http://www20.gencat.cat/portal/site/icaen

Titre de la mesure d'aide

Ayudas para proyectos de inversión en instalaciones de aprovechamiento de la energía solar térmica y de la biomasa leñosa para usos térmicos y en instalaciones de aprovechamiento del biogás, dentro del programa del fomento de las energías renovables

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Orden ECF/393/2010, de 14 de junio, por la que se aprueban las bases reguladoras en régimen de concurrencia competitiva y en régimen reglado para la concesión de las subvenciones en el marco del programa de energías renovables y se hace pública su convocatoria para el año 2010.

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

22.7.2010—30.3.2011

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 1,60 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Programa operativo de intervención comunitaria del FEDER en el marco del objetivo de competitividad regional y empleo para la Comunidad Autònoma de Cataluña en España (CCI: 2007ES162PO006) — 0,03 EUR (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans la promotion de l'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables (art. 23)

45,00 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

https://www.gencat.cat/eadop/imagenes/5675/10145039.pdf

Numéro de référence de l'aide d' État

X 332/10

État membre

Estonie

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

Estonia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Põllumajanduse Registrite ja Informatsiooni Amet

Narva mnt. 3, 51009, Tartu, Estonia

www.pria.ee

Titre de la mesure d'aide

Põllumajandustoodetele ja mittepuidulistele metsasaadustele lisandväärtuse andmise investeeringutoetus

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Põllumajandusministri 27. juuli 2010. a määrus nr 85 «Põllumajandustoodetele ja mittepuidulistele metsasaadustele lisandväärtuse andmise investeeringutoetuse saamise nõuded, toetuse taotlemise ja taotluse menetlemise täpsem kord» (RTI, 3.8.2010, 53, 347)

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

6.8.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EEK 111,30 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Maaelu Arengu Euroopa Põllumajandusfond (EAFRD) — 83,48 EEK (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides régionales à l'investissement et à l'emploi (art. 13) Régime d'aide

50,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

https://www.riigiteataja.ee/ert/act.jsp?id=13346641


20.10.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 284/54


Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2010/C 284/03

Numéro de référence de l'aide d' État

X 333/10

État membre

Malte

Numéro de référence de l'État membre

SAMB/33/2010

Nom de la région (NUTS)

Malta

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Malta Enterprise

Enterprise Centre

Industrial Estate

San Gwann, SGN 3000

Malta

www.maltaenterprise.com

Titre de la mesure d'aide

Interest Rate Subsidy Scheme for the Refurbishment of Hotels, Accomodation Facilities and Restaurants.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Legal Notice — Loan Interest Rate Subsidy for the Hospitality Sector Regulations, 2010 — issued under the Malta Enterprise Act (Cap 463 of the Laws of Malta).

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

1.8.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Hôtels et hébergement similaire, Restaurants et services de restauration mobile

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 6,00 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Bonification d'intérêts

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides régionales à l'investissement et à l'emploi (art. 13) Régime d'aide

30,00 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://support.maltaenterprise.net/

Numéro de référence de l'aide d' État

X 334/10

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

SCOTLAND

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Rural and Environment Directorate

Saughton House

Broomhouse Drive

Edinburgh

EH11 3XD

http://www.scotland.gov.uk/Home

Titre de la mesure d'aide

Scottish Rural Development Programme — measure code 311 (Diversification into non agricultural activities)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Section 2 (2) of the European Communities Act 1972

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

16.8.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Culture et production animale, chasse et services annexes

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 4,50 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Council Regulation (EC) 1698/2005 of 20 September 2005 on support for rural development by the European Agricultural Fund for Rural Development (EAFRD) — 2,80 GBP (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux petites entreprises nouvellement créées (art. 14)

20,00 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.scotland.gov.uk/Topics/farmingrural/SRDP

Numéro de référence de l'aide d' État

X 340/10

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

GALICIA

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Consellería de Cultura e Turismo

Calle San Caetano s/n, bloque 3, 2a planta. 15781 Santiago de Compostela (A Coruña)

www.sxturismo.org; www.culturaeturismo.xunta.es

Titre de la mesure d'aide

Subvenciones a entidades privadas para la potenciación y mejora del turismo mediante ayudas para la mejora de la infraestructura de hoteles (grupo I) de la Comunidad Autónoma de Galicia

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Orden de 21 de abril del 2010 por la que se establecen las bases reguladoras para la concesión, en régimen de concurrencia competitiva, de las subvenciones a entidades privadas para la potenciación y mejora del turismo mediante ayudas para la mejora de la infraestructura de hoteles (grupo I) de la Comunidad Autónoma de Galicia, y se procede a su convocatoria para el año 2010 (CT989A). (DOG No 81, de 30 de abril).

Corrección de errores. Orden de 21 de abril del 2010 DOG No 95, de 21 de mayo

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

1.5.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Hôtels et hébergement similaire

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 2,00 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

FEDER — 5,60 EUR (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides régionales à l'investissement et à l'emploi (art. 13) Régime d'aide

40,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.xunta.es/doc/Dog2010.nsf/a6d9af76b0474e95c1257251004554c3/fff942ba33a2632bc12577140079037c/$FILE/08100D005P089.PDF

http://www.xunta.es/doc/Dog2010.nsf/a6d9af76b0474e95c1257251004554c3/24afbe1f918c895ec125772900649042/$FILE/09500D006P042.PDF

Numéro de référence de l'aide d' État

X 341/10

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

SCOTLAND

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Rural and Environment Directorate

Saughton House

Broomhouse Drive

Edinburgh

EH11 3XD

http://www.scotland.gov.uk/Home

Titre de la mesure d'aide

Scottish Rural Develoment Programme — measure code 123 (adding value to agriculture and forestry products)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Section 2 (2) of the European Communities Act 1972

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

16.8.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Industries alimentaires, Fabrication de boissons, Restauration

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 9,60 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Council Regulation (EC) 1698/2005 OF 20 September 2005 on support for rural development by the European Agricultural Fund for Rural Development (EAFRD) — 5,90 GBP (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.scotland.gov.uk/Topics/farmingrural/SRDP

Numéro de référence de l'aide d' État

X 342/10

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

SCOTLAND

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Rural and Environment Directorate

Saughton House

Broomhouse Drive

Edinburgh

EH11 3XD

http://www.scotland.gov.uk/Home

Titre de la mesure d'aide

Scottish Rural Development Programme — measure code 111 (vocational training and information actions, including diffusions of scientific knowledge and innovative practises, for persons engaged in the food sector.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Section 2 (2) of the European Communities Act 1972

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

16.8.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Restauration

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 6,60 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Council Regulation 1698/2005 of 20 September 2005 on support for rural development by the European Agricultural Fund for Rural Development (EAFRD) — 4,10 GBP (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25,00 %

20 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60,00 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.scotland.gov.uk/Topics/farmingrural/SRDP


20.10.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 284/59


Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2010/C 284/04

Numéro de référence de l'aide d' État

X 343/10

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

SCOTLAND

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Rural and Environment Directorate

Saughton House

Broomhouse Drive

Edinburgh

EH11 3XD

http://www.scotland.gov.uk/Home

Titre de la mesure d'aide

Scottish Rural Development Programme — measure code 331 (Training and information for economic actors in the fields covered by axis 3)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Section 2 (2) of the European Communities Act 1972

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

16.8.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 1,10 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Coumcil Regulation 1698/2005 of 20 September 2005 on support for rural development by the European Agricultural Fund for Rural Development (EAFRD) — 0,60 GBP (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25,00 %

20 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60,00 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.scotland.gov.uk/Topics/farmingrural/SRDP

Numéro de référence de l'aide d' État

X 344/10

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

NORTH EAST, NORTH WEST, YORKSHIRE AND THE HUMBER, EAST MIDLANDS, WEST MIDLANDS, EASTERN, LONDON, SOUTH EAST, SOUTH WEST

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Skills Funding Agency

Cheylesmore House

Quinton Road

Coventry

CV1 2WT

www.skillsfundingagency.bis.gov.uk

Titre de la mesure d'aide

19+ Work Based Learning Programmes

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Learning and Skills Act 2000

http://www.opsi.gov.uk/Acts/acts2000/en/ukpgaen_20000021_en_1

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Durée

1.8.2010—31.12.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 122,00 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25,00 %

20 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60,00 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://skillsfundingagency.bis.gov.uk/publications/latest/Detail.htm?id=16ee1365-b416-4287-8a59-cd3900bf10a3

Numéro de référence de l'aide d' État

X 345/10

État membre

Roumanie

Numéro de référence de l'État membre

RO

Nom de la région (NUTS)

Nord-Est, Sud-Est, Sud, Sud-Vest, Vest, Nord-Vest, Centru, Bucuresti

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Ministerul Dezvoltării Regionale și Turismului

Str. Apolodor nr.17, Sector 5, București — România, 050741

http://www.mdrl.ro/

Titre de la mesure d'aide

Schema de ajutor de stat pentru dezvoltare regională prin crearea și dezvoltarea structurilor de sprijinire a afacerilor din cadrul Programului Operațional Regional 2007-2013

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Ordinul Ministrului dezvoltării regionale și turismului Nr. 1878 din 20 iulie 2010

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification XR85/2008

Da

Prolongation XR85/2008

Da

Durée

28.7.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

ROL 603,95 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Fondul European de Dezvoltare Regionala (FEDR) — 1 939,87 ROL (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides régionales à l'investissement et à l'emploi (art. 13) Régime d'aide

50,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.inforegio.ro/index.php?page=STATE_AID

Numéro de référence de l'aide d' État

X 347/10

État membre

Lettonie

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

Latvia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Latvijas Republikas Labklājības ministrijas Nodarbinātības valsts aģentūra

K.Valdemāra iela 38 k-1

LV-1010, Rīga

www.nva.gov.lv

Titre de la mesure d'aide

Aktīvais nodarbinātības pasākums noteiktām personu grupām

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Ministru kabineta 2008.gada 10.marta noteikumi Nr.166 “Noteikumi par aktīvo nodarbinātības pasākumu un preventīvo bezdarba samazināšanas pasākumu organizēšanas un finanšēšanas kārtību un pasākumu īstenotāju izvēles principiem”. Publicēts: Latvijas Vēstnesis, 25.3.2008. nr.46 2009, 9., 37., 125., 130., 135.nr.; 2010, 34.nr., nr.108

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation X363/2009

Atbalsta programma tiek pagarināta līdz 31.12.2013.

Durée

1.1.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

LVL 1,00 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'embauche de travailleurs défavorisés sous forme de subventions salariales (art. 40)

50,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.likumi.lv/doc.php?id=172806

Numéro de référence de l'aide d' État

X 348/10

État membre

Lettonie

Numéro de référence de l'État membre

Nom de la région (NUTS)

Latvia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Valsts akciju sabiedrība “Latvijas Hipotēku un zemes banka”

Doma laukums 4

Rīga, LV 1977

Latvija

www.hipo.lv

Titre de la mesure d'aide

Investīciju aizdevumi komersantu konkurētspējas uzlabošanai

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Ministru kabineta 17.2.2009. noteikumi nr. 164 “Noteikumi par aizdevumiem komersantu konkurētspējas uzlabošanai”

Type de mesure

Régime d'aide -

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X399/2009

Grozījumi atbalsta programmā “Aizdevumi komersantu konkurētspējas uzlabošanai” paredz palielināt maksimālo kopējo aizdevuma summu vienam komersantam no LVL 6 000 000 uz LVL 7 500 000, samazināt minimālo investīciju aizdevuma summu no EUR 500 000 uz LVL 200 000, un papildināt neatbalstāmo nozaru sarakstu ar elektroenerģijas un siltumapgādes nozari, izņemot projektus šīs nozares ietvaros, kuri tiek līdzfinansēti no Kohēzijas fonda.

Durée

28.7.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Sylviculture et exploitation forestière, Extraction d'hydrocarbures, Extraction de minerais métalliques, Autres industries extractives, Services de soutien aux industries extractives, Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande, Transformation et conservation de fruits et légumes, Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales, Travail des grains; fabrication de produits amylacés, Fabrication de produits de boulangerie pâtisserie et de pâtes alimentaires, Fabrication d'autres produits alimentaires, Fabrication d'aliments pour animaux, Fabrication de boissons, Fabrication de textiles, Industrie de l'habillement, Industrie du cuir et de la chaussure, Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles; fabrication d’articles en vannerie et sparterie, Industrie du papier et du carton, Imprimerie et reproduction d'enregistrements, Cokéfaction et raffinage, Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique, Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques, Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics, Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums, Fabrication d'autres produits chimiques, Industrie pharmaceutique, Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique, Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, Fabrication d'éléments en métal pour la construction, Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques, Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central, Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres, Traitement et revêtement des métaux; usinage, Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie, Fabrication d'autres ouvrages en métaux, Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, Fabrication d'équipements électriques, Fabrication de machines et équipements n.c.a. Industrie automobile, Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant, Construction aéronautique et spatiale, Construction de véhicules militaires de combat, Fabrication de matériels de transport n.c.a., Fabrication de meubles, Autres industries manufacturières, Réparation et installation de machines et d'équipements, PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ, Captage, traitement et distribution d'eau, Collecte et traitement des eaux usées, Collecte des déchets, Récupération, CONSTRUCTION, Hébergement, Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition, Programmation, conseil et autres activités informatiques, Services d'information, ADMINISTRATION PUBLIQUE, ACTIVITÉS EXTRA TERRITORIALES

Type de bénéficiaire

PME

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

LVL 8,70 (millions)

Pour les garanties

Instrument d'aide (art. 5)

Prêt

Référence à la décision de la Commission

Si cofinancement par des fonds communautaires

2.2.1.4. aktivitāte — Aizdevumi komersantu konkurētspējas uzlabošanai.

Tiks līdzfinansēta no ERAF līdzekļiem. — 40,31 LVL (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides régionales à l'investissement et à l'emploi (art. 13) Régime d'aide

15,00 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://likumi.lv/doc.php?id=188596