ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 225

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
25 septembre 2007


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2007/C 225/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  ( 1 )

1

2007/C 225/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  ( 1 )

20

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 


IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

25.9.2007   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 225/1


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

(2007/C 225/01)

Organisme européen de normalisation (1)

Référence et titre de la norme

(document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Cenelec

EN 50065-1:2001

 

 

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — partie 1: règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

EN 50065-1:1991

+ A1:1992

+ A2:1995

+ A3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2003)

Cenelec

EN 50065-2-1:2003

 

 

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — partie 2-1: exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.2004)

Amendement A1:2005 à l'EN 50065-2-1:2003

Note 3

1.7.2008

Cenelec

EN 50065-2-2:2003

 

 

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — partie 2-2: exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.2004)

Amendement A1:2005 à l'EN 50065-2-2:2003

Note 3

1.7.2008

Cenelec

EN 50065-2-3:2003

 

 

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — partie 2-3: exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.8.2004)

Amendement A1:2005 à l'EN 50065-2-3:2003

Note 3

1.7.2008

Cenelec

EN 50083-2:2001

 

 

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — partie 2: compatibilité électromagnétique pour les matériels

EN 50083-2:1995

+ A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2004)

Amendement A1:2005 à l'EN 50083-2:2001

Note 3

1.4.2008

Cenelec

EN 50083-2:2006

 

 

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — partie 2: compatibilité électromagnétique pour les matériels

EN 50083-2:2001

et son amendement

Note 2.1

1.4.2009

Cenelec

EN 50090-2-2:1996

 

 

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) — partie 2-2: vue d'ensemble du système — exigences techniques générales

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.1999)

Cenelec

EN 50091-2:1995

 

 

Alimentations sans interruption (ASI) — partie 2: prescriptions pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.3.1999)

Cenelec

EN 50121-1:2006

 

 

Applications ferroviaires — compatibilité électromagnétique — partie 1: généralités

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.7.2009

Cenelec

EN 50121-2:2006

 

 

Applications ferroviaires — compatibilité électromagnétique — partie 2: émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.7.2009

Cenelec

EN 50121-3-1:2006

 

 

Applications ferroviaires — compatibilité électromagnétique — partie 3-1: matériel roulant — trains et véhicules complets

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.7.2009

Cenelec

EN 50121-3-2:2006

 

 

Applications ferroviaires — compatibilité électromagnétique — partie 3-2: matériel roulant — appareils

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.7.2009

Cenelec

EN 50121-4:2006

 

 

Applications ferroviaires — compatibilité électromagnétique — partie 4: émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.7.2009

Cenelec

EN 50121-5:2006

 

 

Applications ferroviaires — compatibilité électromagnétique — partie 5: émission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.7.2009

Cenelec

EN 50130-4:1995

 

 

Systèmes d'alarme — partie 4: compatibilité électromagnétique — norme famille de produit: prescriptions relatives à l'immunité des composants de systèmes de détection d'incendie, d'intrusion et d'alarme sociale

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2001)

Amendement A1:1998 à l'EN 50130-4:1995

Note 3

Date dépassée

(1.1.2001)

Amendement A2:2003 à l'EN 50130-4:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 50148:1995

 

 

Taximètres électroniques

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(15.12.1995)

Cenelec

EN 50240:2004

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — norme de produit pour le matériel de soudage par résistance

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2007)

Cenelec

EN 50263:1999

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.8.2002)

Cenelec

EN 50270:1999

 

 

Compatibilité électromagnétique — appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.2001)

Cenelec

EN 50293:2000

 

 

Compatibilité électromagnétique — systèmes de signaux de circulation routière — norme de produit

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2003)

Cenelec

EN 50295:1999

 

 

Appareillage à basse tension — systèmes d'interface appareil de commande — appareils — interface capteur-actionneur (AS-i)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.12.1999)

Cenelec

EN 50370-1:2005

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — norme de famille de produits pour les machines-outils — partie 1: émission

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.2.2008

Cenelec

EN 50370-2:2003

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — norme de famille de produits pour les machines-outils — partie 2: immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2005)

Cenelec

EN 50412-2-1:2005

 

 

Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 20 MHz — partie 2-1: environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère — exigences d'immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.4.2008

Cenelec

EN 50428:2005

 

 

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — norme collatérale — interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et des bâtiments (HBES)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.1.2008

Cenelec

EN 50470-1:2006

 

 

Équipement de comptage d'électricité (c.a.) — partie 1: prescriptions générales, essais et conditions d'essai — équipement de comptage (classes de précision A, B et C)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.5.2009

Cenelec

EN 55011:1998

 

 

Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique — caractéristiques de perturbations radioélectriques — limites et méthodes de mesure

[CISPR 11:1997 (modifié)]

EN 55011:1991

+ A1:1997

+ A2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2001)

Amendement A1:1999 à l'EN 55011:1998

(CISPR 11:1997/A1:1999)

Note 3

Date dépassée

(1.8.2002)

Amendement A2:2002 à l'EN 55011:1998

(CISPR 11:1999/A2:2002)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 55011:2007

 

 

Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique — caractéristiques de perturbations électromagnétiques — limites et méthodes de mesure

[CISPR11:2003 (modifié)

+ A1:2004 (modifié)]

EN 55011:1998

et ses amendements

Note 2.1

1.11.2009

Amendement A2:2007 à l'EN 55011:2007

(CISPR 11:2003/A2:2006)

Note 3

1.11.2009

Cenelec

EN 55012:2002

 

 

Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne — caractéristiques de perturbation radioélectrique — limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs à l'exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches

(CISPR 12:2001)

Note 8

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.2.2005)

Amendement A1:2005 à l'EN 55012:2002

(CISPR 12:2001/A1:2005)

Note 3

1.3.2008

Cenelec

EN 55013:2001

 

 

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — caractéristiques des perturbations radioélectriques — limites et méthodes de mesure

[CISPR13:2001 (modifié)]

EN 55013:1990

+ A12:1994

+ A13:1996

+ A14:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2004)

Amendement A1:2003 à l'EN 55013:2001

(CISPR 13:2001/A1:2003)

Note 3

Date dépassée

(1.4.2006)

Amendement A2:2006 à l'EN 55013:2001

(CISPR 13:2001/A2:2006)

Note 3

1.3.2009

Cenelec

EN 55014-1:2000

 

 

Compatibilité électromagnétique — exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — partie 1: émission

(CISPR 14-1:2000)

EN 55014-1:1993

+ A1:1997

+ A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2003)

Amendement A1:2001 à l'EN 55014-1:2000

(CISPR 14-1:2000/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2004)

Amendement A2:2002 à l'EN 55014-1:2000

(CISPR 14-1:2000/A2:2002)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 55014-1:2006

 

 

Compatibilité électromagnétique — exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — partie 1: émission

(CISPR 14-1:2005)

EN 55014-1:2000

et ses amendements

Note 2.1

1.9.2009

Cenelec

EN 55014-2:1997

 

 

Compatibilité électromagnétique — exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — partie 2: immunité — norme de famille de produits

(CISPR 14-2:1997)

EN 55104:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2001)

Amendement A1:2001 à l'EN 55014-2:1997

(CISPR 14-2:1997/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2004)

Cenelec

EN 55015:2000

 

 

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues

(CISPR 15:2000)

EN 55015:1996

+ A1:1997

+ A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2003)

Amendement A1:2001 à l'EN 55015:2000

(CISPR 15:2000/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2004)

Amendement A2:2002 à l'EN 55015:2000

(CISPR 15:2000/A2:2002)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 55015:2006

 

 

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues

(CISPR 15:2005)

EN 55015:2000

et ses amendements

Note 2.1

1.9.2009

Cenelec

EN 55020:2002

 

 

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — caractéristiques d'immunité — limites et méthodes de mesure

(CISPR 20:2002)

EN 55020:1994

+ A11:1996

+ A12:1999

+ A13:1999

+ A14:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

Amendement A1:2003 à l'EN 55020:2002

(CISPR 20:2002/A1:2002)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

Amendement A2:2005 à l'EN 55020:2002

(CISPR 20:2002/A2:2004)

Note 3

1.2.2008

Cenelec

EN 55020:2007

 

 

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — caractéristiques d'immunité — limites et méthodes de mesure

(CISPR 20:2006)

EN 55020:2002

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2009

Cenelec

EN 55022:1998

 

 

Appareils de traitement de l'information — caractéristiques des perturbations radioélectriques — limites et méthodes de mesure

[CISPR 22:1997 (modifié)]

EN 55022:1994

+ A1:1995

+ A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

Amendement A1:2000 à l'EN 55022:1998

(CISPR 22:1997/A1:2000)

Note 3

1.10.2009

Amendement A2:2003 à l'EN 55022:1998

(CISPR 22:1997/A2:2002)

Note 3

1.10.2009

Cenelec

EN 55022:2006

 

 

Appareils de traitement de l'information — caractéristiques des perturbations radioélectriques — limites et méthodes de mesure

[CISPR 22:2005 (modifié)]

EN 55022:1998

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2009

Cenelec

EN 55024:1998

 

 

Appareils de traitement de l'information — caractéristiques d'immunité — limites et méthodes de mesure

[CISPR 24:1997 (modifié)]

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2001)

Amendement A1:2001 à l'EN 55024:1998

(CISPR 24:1997/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2004)

Amendement A2:2003 à l'EN 55024:1998

(CISPR 24:1997/A2:2002)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

Cenelec

EN 55103-1:1996

 

 

Compatibilité électromagnétique — norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — partie 1: émissions

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.1999)

Cenelec

EN 55103-2:1996

 

 

Compatibilité électromagnétique — norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — partie 2: immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.1999)

Cenelec

EN 60204-31:1998

 

 

Sécurité des machines — équipement électrique des machines — partie 31: règles particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

[IEC 60204-31:1996 (modifié)]

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.2002)

Cenelec

EN 60439-1:1999

 

 

Ensembles d'appareillage à basse tension — partie 1: ensembles de série et ensembles dérivés de série

(IEC 60439-1:1999)

EN 60439-1:1994

+ A11:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

Cenelec

EN 60669-2-1:2000

 

 

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — partie 2-1: prescriptions particulières — interrupteurs électroniques

[IEC 60669-2-1:1996 (modifié)

+ A1:1997 (modifié)]

EN 60669-2-1:1996

+ A11:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Amendement A2:2001 à l'EN 60669-2-1:2000

[IEC 60669-2-1:1996/A2:1999 (modifié)]

Note 3

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

 

 

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — partie 2-1: prescriptions particulières — interrupteurs électroniques

[IEC 60669-2-1:2002 (modifié)]

EN 60669-2-1:2000

et son amendement

Note 2.1

1.7.2009

Cenelec

EN 60669-2-2:1997

 

 

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — partie 2: prescriptions particulières — section 2: interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs)

(IEC 60669-2-2:1996)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.1999)

Cenelec

EN 60669-2-3:1997

 

 

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — partie 2-3: prescriptions particulières — interrupteurs temporisés (minuteries)

(IEC 60669-2-3:1997)

EN 60669-2-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.1999)

Cenelec

EN 60730-1:1995

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 1: règles générales

[IEC 60730-1:1993 (modifié)]

Amendement A11:1996 à l'EN 60730-1:1995

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.1998)

Amendement A17:2000 à l'EN 60730-1:1995

Note 3

Date dépassée

(1.10.2002)

Cenelec

EN 60730-1:2000

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 1: règles générales

[IEC 60730-1:1999 (modifié)]

Note 7

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Amendement A1:2004 à l'EN 60730-1:2000

[IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié)]

Note 3

Cenelec

EN 60730-2-5:1995

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2: règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

[IEC 60730-2-5:1993 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(15.12.2000)

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2-5: règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

[IEC 60730-2-5:2000 (modifié)]

Amendement A1:2004 à l'EN 60730-2-5:2002

[IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)]

EN 60730-2-5:1995

Note 2.1

1.12.2008

Amendement A11:2005 à l'EN 60730-2-5:2002

Note 3

1.12.2008

Cenelec

EN 60730-2-6:1995

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2: règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression, y compris les prescriptions mécaniques

[IEC 60730-2-6:1991 (modifié)]

Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-6:1995

[IEC 60730-2-6:1991/A1:1994 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(15.12.2003)

Cenelec

EN 60730-2-7:1991

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2: règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

[IEC 60730-2-7:1990 (modifié)]

Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-7:1991

[IEC 60730-2-7:1990/A1:1994 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2004)

Cenelec

EN 60730-2-8:1995

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2: règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

[IEC 60730-2-8:1992 (modifié)]

Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-8:1995

[IEC 60730-2-8:1992/A1:1994 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2004)

Amendement A2:1997 à l'EN 60730-2-8:1995

(IEC 60730-2-8:1992/A2:1997)

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2-8: règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

[IEC 60730-2-8:2000 (modifié)]

EN 60730-2-8:1995

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2008

Amendement A1:2003 à l'EN 60730-2-8:2002

[IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)]

Note 3

1.12.2008

Cenelec

EN 60730-2-9:1995

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2: règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

[IEC 60730-2-9:1992 (modifié)]

Amendement A1:1996 à l'EN 60730-2-9:1995

[IEC 60730-2-9:1992/A1:1994 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2004)

Amendement A2:1997 à l'EN 60730-2-9:1995

[IEC 60730-2-9:1992/A2:1994 (modifié)]

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

Cenelec

EN 60730-2-9:2002

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2-9: règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

[IEC 60730-2-9:2000 (modifié)]

EN 60730-2-9:1995

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2008

Amendement A2:2005 à l'EN 60730-2-9:2002

[IEC 60730-2-9:2000/A2:2004 (modifié)]

Note 3

1.12.2007

Amendement A1:2003 à l'EN 60730-2-9:2002

[IEC 60730-2-9:2000/A1:2002 (modifié)]

Note 3

1.12.2008

Cenelec

EN 60730-2-11:1993

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2-11: règles particulières pour les régulateurs d'énergie

(IEC 60730-2-11:1993)

Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-11:1993

[IEC 60730-2-11:1993/A1:1994 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2000)

Amendement A11:2005 à l'EN 60730-2-11:1993

Note 3

1.3.2009

Cenelec

EN 60730-2-13:1998

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2-13: règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité

[IEC 60730-2-13:1995 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.8.2001)

Amendement A11:2005 à l'EN 60730-2-13:1998

Note 3

1.2.2009

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2-14: règles particulières pour les actionneurs électriques

[IEC 60730-2-14:1995 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.2004)

Amendement A1:2001 à l'EN 60730-2-14:1997

(IEC 60730-2-14:1995/A1:2001)

Note 3

1.7.2008

Cenelec

EN 60730-2-18:1999

 

 

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — partie 2-18: règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques

[IEC 60730-2-18:1997 (modifié)]

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2002)

Cenelec

EN 60870-2-1:1996

 

 

Matériels et systèmes de téléconduite — partie 2: conditions de fonctionnement — section 1: alimentation et compatibilité électromagnétique

(IEC 60870-2-1:1995)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.1996)

Cenelec

EN 60945:2002

 

 

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — spécifications générales — méthodes d'essai et résultats exigibles

(IEC 60945:2002)

EN 60945:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 60947-1:2004

 

 

Appareillage à basse tension — partie 1: règles générales

(IEC 60947-1:2004)

Note 6

EN 60947-1:1999

+ A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2007)

Cenelec

EN 60947-2:2003

 

 

Appareillage à basse tension — partie 2: disjoncteurs

(IEC 60947-2:2003)

EN 60947-2:1996

+ A1:1997

+ A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2006)

Cenelec

EN 60947-2:2006

 

 

Appareillage à basse tension — partie 2: disjoncteurs

(IEC 60947-2:2006)

EN 60947-2:2003

1.7.2009

Cenelec

EN 60947-3:1999

 

 

Appareillage à basse tension — partie 3: interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

(IEC 60947-3:1999)

EN 60947-3:1992

+ A1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2002)

Amendement A1:2001 à l'EN 60947-3:1999

(IEC 60947-3:1999/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

Cenelec

EN 60947-4-1:2001

 

 

Appareillage à basse tension — partie 4-1: contacteurs et démarreurs de moteurs — contacteurs et démarreurs électromécaniques

(IEC 60947-4-1:2000)

Amendement A1:2002 à l'EN 60947-4-1:2001

(IEC 60947-4-1:2000/A1:2002)

EN 60947-4-1

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Amendement A2:2005 à l'EN 60947-4-1:2001

(IEC 60947-4-1:2000/A2:2005)

Note 3

1.7.2008

Cenelec

EN 60947-4-2:2000

 

 

Appareillage à basse tension — partie 4-2: contacteurs et démarreurs de moteurs — gradateurs et démarreurs à semi-conducteurs de moteurs à courant alternatif

(IEC 60947-4-2:1999)

EN 60947-4-2:1996

+ A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

Amendement A1:2002 à l'EN 60947-4-2:2000

(IEC 60947-4-2:1999/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2005)

Amendement A2:2006 à l'EN 60947-4-2:2000

(IEC 60947-4-2:1999/A2:2006)

Note 3

1.12.2009

Cenelec

EN 60947-4-3:2000

 

 

Appareillage à basse tension — partie 4-3: contacteurs et démarreurs de moteurs — gradateurs et contacteurs à semi-conducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

(IEC 60947-4-3:1999)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.12.2002)

Amendement A1:2006 à l'EN 60947-4-3:2000

(IEC 60947-4-3:1999/A1:2006)

Note 3

1.11.2009

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

 

 

Appareillage à basse tension — partie 5-1: appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — appareils électromécaniques pour circuits de commande

(IEC 60947-5-1:2003)

EN 60947-5-1:1997

+ A12:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2007)

Cenelec

EN 60947-5-2:1998

 

 

Appareillage à basse tension — partie 5-2: appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — détecteurs de proximité

[IEC 60947-5-2:1997 (modifié)]

EN 60947-5-2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2001)

Amendement A2:2004 à l'EN 60947-5-2:1998

(IEC 60947-5-2:1997/A2:2003)

Note 3

Date dépassée

(1.2.2007)

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

 

 

Appareillage à basse tension — partie 5-3: appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

(IEC 60947-5-3:1999)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.5.2002)

Amendement A1:2005 à l'EN 60947-5-3:1999

(IEC 60947-5-3:1999/A1:2005)

Note 3

1.3.2008

Cenelec

EN 60947-5-6:2000

 

 

Appareillage à basse tension — partie 5-6: appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

(IEC 60947-5-6:1999)

EN 50227:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

 

 

Appareillage à basse tension — partie 5-7: appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

(IEC 60947-5-7:2003)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60947-6-1:1991

 

 

Appareillage à basse tension — partie 6-1: matériels à fonctions multiples — matériels de connexion de transfert automatique

(IEC 60947-6-1:1989)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.1997)

Amendement A2:1997 à l'EN 60947-6-1:1991

(IEC 60947-6-1:1989/A2:1997)

EN 60947-6-1:1991/A11:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

 

 

Appareillage à basse tension — partie 6-1: matériels à fonctions multiples — matériels de connexion de transfert

(IEC 60947-6-1:2005)

EN 60947-6-1:1991

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2008

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

 

 

Appareillage à basse tension — partie 6-2: matériels à fonctions multiples — appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

(IEC 60947-6-2:2002)

EN 60947-6-2:1993

+ A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2005)

Cenelec

EN 60947-8:2003

 

 

Appareillage à basse tension — partie 8: unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

(IEC 60947-8:2003)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2006)

Amendement A1:2006 à l'EN 60947-8:2003

(IEC 60947-8:2003/A1:2006)

Note 3

1.10.2009

Cenelec

EN 60974-10:2003

 

 

Matériel de soudage à l'arc — partie 10: exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM)

[IEC 60974-10:2002 (modifié)]

EN 50199:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 61000-3-2:2000

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-2: limites — limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase)

[IEC 61000-3-2:2000 (modifié)]

EN 61000-3-2:1995

+ A1:1998

+ A2:1998

+ A14:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2004)

Amendement A2:2005 à l'EN 61000-3-2:2000

(IEC 61000-3-2:2000/A1:2001

+ IEC 61000-3-2:2000/A2:2004)

Note 3

1.1.2008

Cenelec

EN 61000-3-2:2006

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-2: limites — limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

(IEC 61000-3-2:2005)

EN 61000-3-2:2000

et son amendement

Note 2.1

1.2.2009

Cenelec

EN 61000-3-3:1995

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-3: limites — limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné ≤ 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

(IEC 61000-3-3:1994)

EN 60555-3:1987

+ A1:1991

Note 2.2

Date dépassée

(1.1.2001)

Amendement A1:2001 à l'EN 61000-3-3:1995

(IEC 61000-3-3:1994/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.5.2004)

Amendement A2:2005 à l'EN 61000-3-3:1995

(IEC 61000-3-3:1994/A2:2005)

Note 3

1.9.2008

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-11: limites — limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension — équipements ayant un courant appelé ≤ 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

(IEC 61000-3-11:2000)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61000-3-12:2005

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-12: limites — limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et ≤ 75 A par phase

(IEC 61000-3-12:2004)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.2.2008

Cenelec

EN 61000-6-1:2001

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-1: normes génériques — immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

[IEC 61000-6-1:1997 (modifié)]

EN 50082-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-1: normes génériques — immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

(IEC 61000-6-1:2005)

EN 61000-6-1:2001

Note 2.1

1.12.2009

Cenelec

EN 61000-6-2:2001

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-2: normes génériques — immunité pour les environnements industriels

[IEC 61000-6-2:1999 (modifié)]

EN 61000-6-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-2: normes génériques — immunité pour les environnements industriels

(IEC 61000-6-2:2005)

EN 61000-6-2:2001

Note 2.1

1.6.2008

Cenelec

EN 61000-6-3:2001

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-3: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

(CISPR/IEC 61000-6-3:1996 (modifié)]

EN 50081-1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Amendement A11:2004 à l'EN 61000-6-3:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-3: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

(IEC 61000-6-3:2006)

EN 61000-6-3:2001

et son amendement

Note 2.1

1.12.2009

Cenelec

EN 61000-6-4:2001

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-4: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements industriels

[IEC 61000-6-4:1997 (modifié)]

EN 50081-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-4: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements industriels

(IEC 61000-6-4:2006)

EN 61000-6-4:2001

Note 2.1

1.12.2009

Cenelec

EN 61008-1:1994

 

 

Petit appareillage électrique — interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) — partie 1: règles générales

[IEC 61008-1:1990 (modifié)

+ A1:1992 (modifié)]

Amendement A2:1995 à l'EN 61008-1:1994

(IEC 61008-1:1990/A2:1995)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2000)

Amendement A14:1998 à l'EN 61008-1:1994

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2001)

Cenelec

EN 61008-1:2004

 

 

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) — partie 1: règles générales

[IEC 61008-1:1996 (modifié)

+ A1:2002 (modifié)]

EN 61008-1:1994

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2009

Cenelec

EN 61009-1:1994

 

 

Petit appareillage électrique — interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — partie 1: règles générales

[IEC 61009-1:1991 (modifié)]

Amendement A1:1995 à l'EN 61009-1:1994

(IEC 61009-1:1991/A1:1995)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2000)

Amendement A14:1998 à l'EN 61009-1:1994

Note 3

Date dépassée

(1.1.2001)

Cenelec

EN 61009-1:2004

 

 

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — partie 1: règles générales

[IEC 61009-1:1996 (modifié)

+ A1:2002 (modifié)]

EN 61009-1:1994

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2009

Cenelec

EN 61131-2:2003

 

 

Automates programmables — partie 2: spécifications et essais des équipements

(IEC 61131-2:2003)

EN 61131-2:1994

+ A11:1996

+ A12:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

Cenelec

EN 61204-3:2000

 

 

Alimentations basse tension, sortie continue — partie 3: compatibilité électromagnétique (CEM)

(IEC 61204-3:2000)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61326:1997

 

 

Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire — prescriptions relatives à la CEM

(IEC 61326:1997)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2001)

Amendement A1:1998 à l'EN 61326:1997

(IEC 61326:1997/A1:1998)

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

Amendement A2:2001 à l'EN 61326:1997

(IEC 61326:1997/A2:2000)

Note 3

Date dépassée

(1.4.2004)

Amendement A3:2003 à l'EN 61326:1997

(IEC 61326:2002 (annexes E et F seulement)

+ IEC)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61326-1:2006

 

 

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — exigences relatives à la CEM — partie 1: exigences générales

(IEC 61326-1:2005)

EN 61326:1997

et ses amendements

Note 2.3

1.2.2009

Cenelec

EN 61326-2-1:2006

 

 

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — exigences relatives à la CEM — partie 2-1: exigences particulières — configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

(IEC 61326-2-1:2005)

EN 61326:1997

et ses amendements

Note 2.3

1.2.2009

Cenelec

EN 61326-2-2:2006

 

 

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — exigences relatives à la CEM — partie 2-2: exigences particulières — configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

(IEC 61326-2-2:2005)

EN 61326:1997

et ses amendements

Note 2.3

1.2.2009

Cenelec

EN 61326-2-3:2006

 

 

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — exigences relatives à la CEM — partie 2-3: exigences particulières — configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

(IEC 61326-2-3:2006)

EN 61326:1997

et ses amendements

Note 2.3

1.8.2009

Cenelec

EN 61326-2-4:2006

 

 

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — exigences relatives à la CEM — partie 2-4: exigences particulières — configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs de surveillance d'isolation en accord avec la CEI 61557-8 et pour les équipements de localisation de défaut d'isolation en accord avec la CEI 61557-9

(IEC 61326-2-4:2006)

EN 61326:1997

et ses amendements

Note 2.3

1.11.2009

Cenelec

EN 61326-2-5:2006

 

 

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — exigences relatives à la CEM — partie 2-5: exigences particulières — configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs en exploitation avec des interfaces conformes à la CEI 61784-1, CP 3/2

(IEC 61326-2-5:2006)

EN 61326:1997

et ses amendements

Note 2.3

1.9.2009

Cenelec

EN 61543:1995

 

 

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — compatibilité électromagnétique

(IEC 61543:1995)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(4.7.1998)

Amendement A11:2003 à l'EN 61543:1995

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

Amendement A12:2005 à l'EN 61543:1995

Note 3

1.3.2008

Amendement A2:2006 à l'EN 61543:1995

(IEC 61543:1995/A2:2005)

Note 3

1.12.2008

Cenelec

EN 61547:1995

 

 

Équipements pour l'éclairage à usage général — prescriptions concernant l'immunité CEM

(IEC 61547:1995)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.1996)

Amendement A1:2000 à l'EN 61547:1995

(IEC 61547:1995/A1:2000)

Note 3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61800-3:1996

 

 

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — partie 3: norme de produit relative à la CEM incluant des méthodes d'essais spécifiques

(IEC 61800-3:1996)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.1997)

Amendement A11:2000 à l'EN 61800-3:1996

Note 3

Date dépassée

(1.1.2002)

Cenelec

EN 61800-3:2004

 

 

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — partie 3: exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques

(IEC 61800-3:2004)

EN 61800-3:1996

et son amendement

Note 2.1

1.10.2007

Cenelec

EN 61812-1:1996

 

 

Relais à temps spécifié pour applications industrielles — partie 1: prescriptions et essais

(IEC 61812-1:1996)

Amendement A11:1999 à l'EN 61812-1:1996

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2002)

Cenelec

EN 62020:1998

 

 

Petit appareillage électrique — contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

(IEC 62020:1998)

Amendement A1:2005 à l'EN 62020:1998

[IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)]

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.3.2008

Cenelec

EN 62040-2:2006

 

 

Alimentations sans interruption (ASI) — partie 2: exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

(IEC 62040-2:2005)

EN 50091-2:1995

Note 2.1

1.10.2008

Cenelec

EN 62052-11:2003

 

 

Équipement de comptage de l'électricité (CA) — prescriptions générales, essais et conditions d'essai — partie 11: équipement de comptage

(IEC 62052-11:2003)

Note 9

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62052-21:2004

 

 

Équipement de comptage de l'électricité — prescriptions générales, essais et conditions d'essai — partie 21: équipement de tarification et contrôle de charge

(IEC 62052-21:2004)

Note 11

EN 61037:1992

+ A1:1996

+ A2:1998

+ EN 61038:1992

+ A1:1996

+ A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 62053-11:2003

 

 

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — prescriptions particulières — partie 11: compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

(IEC 62053-11:2003)

EN 60521:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-21:2003

 

 

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — prescriptions particulières — partie 21: compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2)

(IEC 62053-21:2003)

EN 61036:1996

+ A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-22:2003

 

 

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — prescriptions particulières — partie 22: compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

(IEC 62053-22:2003)

EN 60687:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-23:2003

 

 

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — prescriptions particulières — partie 23: compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

(IEC 62053-23:2003)

EN 61268:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62054-11:2004

 

 

Équipement de comptage d'électricité (c.a.) — tarification et contrôle de charge — partie 11: prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

(IEC 62054-11:2004)

EN 61037:1992

+ A1:1996

+ A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 62054-21:2004

 

 

Equipment de comptage de l'électricité (c.a.) — tarification et contrôle de charge — partie 21: prescriptions particulières pour horloges de tarification

(IEC 62054-21:2004)

EN 61038:1992

+ A1:1996

+ A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

CEN

EN 617:2001

 

Équipements et systèmes de manutention continue — prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, en soutes, en réservoirs et en trémies

 

 

CEN

EN 618:2002

 

Équipements et systèmes de manutention continue — prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac, à l'exception des transporteurs fixes à courroie

 

 

CEN

EN 619:2002

 

Équipements et systèmes de manutention continue — prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

 

 

CEN

EN 620:2002

 

Équipements et systèmes de manutention continue — prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

 

 

CEN

EN 1155:1997

 

Quincaillerie pour le bâtiment — dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — prescriptions et méthodes d'essai

 

 

CEN

EN 12015:2004

EN 12015:1998

Date dépassée

(30.6.2006)

Compatibilité électromagnétique — norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — émission

 

 

CEN

EN 12016:2004

EN 12016:1998

Date dépassée

(30.6.2006)

Compatibilité électromagnétique — norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — immunité

 

 

CEN

EN 12895:2000

 

Chariots de manutention — compatibilité électromagnétique

 

 

CEN

EN 13241-1:2003

 

Portes industrielles, commerciales et de garage — norme de produit — partie 1: produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

 

 

CEN

EN 13309:2000

 

Machines de génie civil — compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

 

 

CEN

EN 14010:2003

 

Sécurité des machines — dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, de construction, de montage et de mise en service

 

 

CEN

EN ISO 14982:1998

 

Machines agricoles et forestières — compatibilité électromagnétique — méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

 

 

ETSI

EN 300 386 V1.2.1

EN 300 386-2 V1.1.3

Date dépassée

(31.8.2007)

Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — équipement de réseau de télécommunication — exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

 

 

ETSI

EN 300386 V1.3.1

EN 300 386-2 V1.1.3

Date dépassée

(31.8.2007)

Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — équipement de réseau de télécommunication — exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

 

 

ETSI

EN 300 386 V1.3.2

EN 300 386-2 V1.1.3

Date dépassée

(31.8.2007)

Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — équipement de réseau de télécommunication — exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

 

 

ETSI

EN 300 386 V1.3.3

EN 300 386-2 V1.1.3

Date dépassée

(31.8.2007)

Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — équipement de réseau de télécommunication — exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

 

 

ETSI

EN 300 386-2 V1.1.3

 

 

Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — équipement de réseau de télécommunication — exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

 

 

Remarque générale: le tiret dans la colonne 3 (référence de la norme remplacée) signifie que la norme de référence ne peut pas être utilisée sans la modification ou partie particulière pour les besoins de la CEM.

Note 1

:

d'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1

:

la nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2

:

la nouvelle norme a un champ d'application plus large que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3

:

la nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée

Note 3

:

dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Exemple: pour l'EN55011:2007, ce qui suit est appliqué:

Cenelec

EN 55011:2007

 

 

Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique — caractéristiques de perturbations électromagnétiques — limites et méthodes de mesure

[CISPR11:2003 (modifié)

+ A1:2004 (modifié)]

[la norme de référence est l'EN 55011:2007]

EN 55011:1998

et ses amendements

Note 2.1

[la norme remplacée est l'EN 55011:1998

+A1:1999

+A2:2002 à l'EN 55011:1998]

1.11.2009

Amendement A2:2007 à l'EN 55011:2007

(CISPR 11:2003/A2:2006)

[la norme de référence est l'EN 55011:2007 + A2:2007 à l'EN 55011:2007]

Note 3

[La norme remplacée est l'EN 55011:2007]

1.11.2009

Note 6

:

l'EN 60947-1:1999 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. L'EN 60947-1:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Note 7

:

l'EN 60730-1:2000 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Note 8

:

l'EN 55012 est applicable pour donner présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 2004/108/CE aux véhicules, aux bateaux et aux engins entraînés par des moteurs à combustion interne qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE.

Note 9

:

l'EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de l'EN 62053.

Note 11

:

l'EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de l'EN 62054.

AVERTISSEMENT:

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne.


(1)  CEN: rue de Stassart/De Stassartstraat 36, B-1050 Bruxelles/Brussels, Tél. (32-2) 550 08 11, fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cenorm.be)

Cenelec: rue de Stassart/De Stassartstraat 35, B-1050 Bruxelles/Brussels, Tél. (32-2) 519 68 71, fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. (33) 492 94 42 12, fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org)


25.9.2007   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 225/20


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

(2007/C 225/02)

Organisme européen de normalisation (1)

Référence et titre de la norme

(document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Article de la directive 1999/5/CE

Cenelec

EN 41003:1998

 

 

 

Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications

EN 41003:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2002)

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50360:2001

 

 

 

Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz — 3 GHz)

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a

Cenelec

EN 50364:2001

 

 

 

Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 10 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50371:2002

 

 

 

Norme générique pour démontrer la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz — 300 GHz) — public

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50385:2002

 

 

 

Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radiotélécommunications, aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l'exposition de l'homme aux champs électromagnétiques (110 MHz — 40 GHz) — application au public en général

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a

Cenelec

EN 50401:2006

 

 

 

Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz — 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a

Cenelec

EN 55022:1998

 

 

 

appareils de traitement de l'information — caractéristiques des perturbations radioélectriques — limites et méthodes de mesure

[CISPR 22:1997 (modifié)]

EN 55022:1994

+ A1:1995

+ A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b

Amendement A1:2000 à l'EN 55022:1998

(CISPR 22:1997/A1:2000)

Note 3

1.10.2009

 

Amendement A2:2003 à l'EN 55022:1998

(CISPR 22:1997/A2:2002)

Note 3

1.10.2009

 

Cenelec

EN 55022:2006

 

 

 

Appareils de traitement de l'information — caractéristiques des perturbations radioélectriques — limites et méthodes de mesure

[CISPR 22:2005 (modifié)]

EN 55022:1998

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2009

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 55024:1998

 

 

 

Appareils de traitement de l'information — caractéristiques d'immunité — limites et méthodes de mesure

[CISPR 24:1997 (modifié)]

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2001)

Article 3, paragraphe 1, point b

Amendement A1:2001 à l'EN 55024:1998

(CISPR 24:1997/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2004)

 

Amendement A2:2003 à l'EN 55024:1998

(CISPR 24:1997/A2:2002)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

 

Cenelec

EN 60065:2002

 

 

 

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — exigences de sécurité

[IEC 60065:2001 (modifié)]

EN 60065:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Amendement A1:2006 à l'EN 60065:2002

[IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié)]

Note 3

1.12.2008

 

Cenelec

EN 60215:1989

 

 

 

Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique

(IEC 60215:1987)

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Amendement A1:1992 à l'EN 60215:1989

(IEC 60215:1987/A1:1990)

Note 3

Date dépassée

(1.6.1993)

 

Amendement A2:1994 à l'EN 60215:1989

(IEC 60215:1987/A2:1993)

Note 3

Date dépassée

(15.7.1995)

 

Cenelec

EN 60825-1:1994

 

 

 

Sécurité des appareils à laser — partie 1: classification des matériels, prescriptions et guide de l'utilisateur

(IEC 60825-1:1993)

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Amendement A1:2002 à l'EN 60825-1:1994

(IEC 60825-1:1993/A1:1997)

EN 60825-1:1994/A11:1996 Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

 

Amendement A2:2001 à l'EN 60825-1:1994

(IEC 60825-1:1993/A2:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.7.2005)

 

Cenelec

EN 60825-2:2000

 

 

 

Sécurité des appareils à laser — partie 2: sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques

(IEC 60825-2:2000)

EN 60825-2:1994

+ A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2003)

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60825-2:2004

 

 

 

Sécurité des appareils à laser — partie 2: sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)

(IEC 60825-2:2004)

EN 60825-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Amendement A1:2007 à l'EN 60825-2:2004

(IEC 60825-2:2004/A1:2006)

Note 3

1.2.2010

 

Cenelec

EN 60825-4:1997

 

 

 

Sécurité des appareils à laser — partie 4: protecteurs pour lasers

(IEC 60825-4:1997)

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Amendement A1:2002 à l'EN 60825-4:1997

(IEC 60825-4:1997/A1:2002)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2005)

 

Amendement A2:2003 à l'EN 60825-4:1997

(IEC 60825-4:1997/A2:2003)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

 

Cenelec

EN 60825-4:2006

 

 

 

Sécurité des appareils à laser — partie 4: protecteurs pour lasers

(IEC 60825-4:2006)

EN 60825-4:1997

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2009

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60825-12:2004

 

 

 

Sécurité des appareils à laser — partie 12: sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d'informations

(IEC 60825-12:2004)

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60950-1:2001

 

 

 

Matériels de traitement de l'information — sécurité — partie 1: prescriptions générales

[IEC 60950-1:2001 (modifié)]

EN 60950:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2006)

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Amendement A11:2004 à l'EN 60950-1:2001

Note 3

 

Cenelec

EN 60950-1:2006

 

 

 

Matériel de traitement de l'information — sécurité — partie 1: exigences générales

[IEC 60950-1:2005 (modifié)]

EN 60950-1:2001

et son amendement

Note 2.1

1.12.2010

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60950-22:2006

 

 

 

Matériels de traitement de l'information — sécurité — partie 22: matériels destinés à être installés à l'extérieur

[IEC 60950-22:2005 (modifié)]

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60950-23:2006

 

 

 

Matériels de traitement de l'information — sécurité — partie 23: matériels de grande taille pour le stockage des données

(IEC 60950-23:2005)

Aucune

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 61000-3-2:2000

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-2: limites — limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

[IEC 61000-3-2:2000 (modifié)]

EN 61000-3-2:1995

+ A1:1998

+ A2:1998

+ A14:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2004)

Article 3, paragraphe 1, point b

Amendement A2:2005 à l'EN 61000-3-2:2000

(IEC 61000-3-2:2000/A1:2001

+ IEC 61000-3-2:2000/A2:2004)

Note 3

1.1.2008

 

Cenelec

EN 61000-3-2:2006

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-2: limites — limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

(IEC 61000-3-2:2005)

EN 61000-3-2:2000

et son amendement

Note 2.1

1.2.2009

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-3-3:1995

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-3: limites — limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné ≤ 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

(IEC 61000-3-3:1994)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2001)

Article 3, paragraphe 1, point b

Amendement A1:2001 à l'EN 61000-3-3:1995

(IEC 61000-3-3:1994/A1:2001)

Note 3

Date dépassée

(1.5.2004)

 

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-11: limites — limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension — équipements ayant un courant appelé ≤ 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

(IEC 61000-3-11:2000)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2003)

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-3-12:2005

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 3-12: limites — limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et ≤ 75 A par phase

(IEC 61000-3-12:2004)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

1.2.2008

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-6-1:2001

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-1: normes génériques — immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

[IEC 61000-6-1:1997 (modifié)]

EN 50082-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-1: normes génériques — immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

(IEC 61000-6-1:2005)

EN 61000-6-1:2001

Note 2.1

1.12.2009

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-6-2:2001

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-2: normes génériques — immunité pour les environnements industriels

[IEC 61000-6-2:1999 (modifié)]

EN 61000-6-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-2: normes génériques — immunité pour les environnements industriels

(IEC 61000-6-2:2005)

EN 61000-6-2:2001

Note 2.1

1.6.2008

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-6-3:2001

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-3: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

[CISPR/IEC 61000-6-3:1996 (modifié)]

EN 50081-1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Article 3, paragraphe 1, point b

Amendement A11:2004 à l'EN 61000-6-3:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

 

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-3: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

(IEC 61000-6-3:2006)

EN 61000-6-3:2001

et son amendement

Note 2.1

1.12.2009

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-6-4:2001

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-4: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements industriels

[IEC 61000-6-4:1997 (modifié)]

EN 50081-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Article 3, paragraphe 1, point b

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

 

 

 

Compatibilité électromagnétique (CEM) — partie 6-4: normes génériques — norme sur l'émission pour les environnements industriels

(IEC 61000-6-4:2006)

EN 61000-6-4:2001

Note 2.1

1.12.2009

Article 3, paragraphe 1, point b

ETSI

EN 300 065-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe pour recevoir des informations météorologiques ou de navigation (NAVTEX); partie 2: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 065-3 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 3

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); équipement télégraphique en bande étroite à impression directe pour recevoir des informations météorologiques ou de navigation (NAVTEX); partie 3: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 086-2 V1.1.1

ETS 300 086/A2 (02-1997)

Date dépassée

(31.8.2002)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétiqueélectromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre; équipement de communication radio muni d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 113-2 V1.3.1

EN 300 113-2 V1.2.1

Date dépassée

(28.2.2007)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre; équipement de communication radio muni d'un connecteur d'antenne, servant à la transmission de données (et de la voix), et utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante — partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 113-2 V1.4.1

EN 300 113-2 V1.3.1

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — service mobile terrestre — équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d'antenne — partie 2: EN harmonisée couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 135-2 V1.1.1

ETS 300 135/A1:1997

Date dépassée

(30.4.2001)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); matériels radio de bande de canaux banalisés en modulation de phase (CEPT PR 27 équipement radio); partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 152-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — balises radioélectriques maritimes d'indication de position en cas d'urgence (EPIRB) destinées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et à 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement — partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 152-3 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 3

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — balises radioélectriques maritimes d'indication de position en cas d'urgence (EPIRB) destinées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et à 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement — partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 162-2 V1.1.2

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime; partie 2: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 162-2 V1.2.1

EN 300 162-2 V1.1.2

31.8.2008

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime; partie 2: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 162-3 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 3

CEM et spectre radioélectrique (ERM); émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime; partie 3: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 162-3 V1.2.1

EN 300 162-3 V1.1.1

31.8.2008

Article 3, paragraphe 3

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime — partie 3: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 219-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre (RP02); équipement de communication radio ayant un connecteur d'antenne et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d'un récepteur; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 220-2 V2.1.1

EN 300 220-3 V.1.1.1

31.12.2007

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; partie 2: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 220-2 V2.1.2

EN 300 220-2 V2.1.1

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; partie 2: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 220-3 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; partie 3: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 224-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); service de recherche sur site; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 296-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre (RP02); équipement de communication radio à antenne intégrée, destiné à la communication analogique vocale; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 328 V1.6.1

EN 300 328 V1.5.1

Date dépassée

(31.8.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — systèmes de transmission de données large bande — équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement de spectre; EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 328 V1.7.1

EN 300 328 V1.6.1

30.6.2008

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — système de transmission de données à large bande — caractéristiques techniques et conditions d'essai des matériels de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement du spectre — norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 330-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils de faible portée (AFP); équipement radio dans la gamme de fréquences 9 kHz à 25 MHz et équipements à boucle inductive dans la gamme de fréquences 9 kHz à 30 MHz; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 330-2 V1.3.1

EN 300 330-2 V1.1.1

31.12.2007

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils de faible portée (AFP); équipement radio dans la gamme de fréquences 9 kHz à 25 MHz et équipements à boucle inductive dans la gamme de fréquences 9 kHz à 30 MHz; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 341-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre (RP02); équipement de communication radio à antenne intégrée et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d'un récepteur; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 373-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF; partie 2: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 373-3 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 3

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF; partie 2: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 390-2 V1.1.1

ETS 300 390/A1:1997

Date dépassée

(30.4.2001)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — service mobile terrestre — équipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole — partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 422-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — microphones sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 3 GHz — partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 433-2 V1.1.2

EN 300 433-2 V1.1.1

Date dépassée

(30.9.2002)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — service mobile terrestre — équipements à canaux banalisés (C.B.) en modulation d'amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU) — partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 440-2 V1.1.2

EN 300 440-2 V1.1.1

Date dépassée

(30.6.2007)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils de faible portée; équipement radio destiné à être utilisé dans la gamme de fréquences 1 GHz à 40 GHz; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 454-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — liaison large bande audio — partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 471-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre; protocole d'accès, règles d'occupation et caractéristiques techniques correspondantes d'équipement radio transmettant des données sur des canaux partagés; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 674-2-1 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz — partie 2: norme harmonisée sous l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE — sous-partie 1: exigences pour équipements d'infrastructure (RSU)

 

 

 

ETSI

EN 300 674-2-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz — partie 2: norme harmonisée sous l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE — sous-partie 2: exigences pour les équipements embarqués (OBU)

 

 

 

ETSI

EN 300 698-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables terrestres — partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 698-3 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 3

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables terrestres — partie 3: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 718-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); balises d'avalanche; systèmes émetteur-récepteur; partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE.

 

 

 

ETSI

EN 300 718-3 V1.2.1

EN 300 718-3 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 3

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); balises d'avalanche; systèmes émetteur-récepteur; partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences de l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE.

 

 

 

ETSI

EN 300 720-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — systèmes et appareils de communications UHF embarqués — partie 2: EN harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 300 761-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils de faible portée (AFP); caractéristiques techniques et méthodes de test pour l'identification automatique des véhicules (AVI) du chemin de fer; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 025-2 V1.2.1

EN 301 025-2 V1.1.1

Date dépassée

(30.6.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 025-2 V1.3.1

EN 301 025-2 V1.2.1

31.10.2008

Article 3, paragraphe 2

Compatibilitate electromagnetică si probleme ale spectrului radio (ERM); Echipamente de radiotelefoane VHF pentru comunicaţii generale şi echipamentul asociat pentru apel selectiv digital (DSC) de Clasa «D». Partea 2: EN armonizat sub Articolul 3.2 al Directivei R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 025-3 V1.2.1

EN 301 025-3 V1.1.1

Date dépassée

(30.6.2006)

Article 3, paragraphe 3

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — partie 3: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 025-3 V1.3.1

EN 301 025-3 V1.2.1

31.10.2008

Article 3, paragraphe 3

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — partie 3: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 3, point e, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 091-2 V.1.2.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); appareils de faible portée; télématique de la circulation et du transport routier: équipement radar fonctionnant dans les bandes de 76 GHz à 77 GHz; partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 091-2 V1.3.2

EN 301 091-2 V1.2.1

30.6.2008

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM), appareils à courte portée, télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); équipement radar à courte portée opérant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz. Partie 2: EN harmonisée sous couvert de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 166-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre; partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 166-2 V1.2.1

EN 301 166-2 V1.1.1

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — service mobile terrestre — équipements radio pour communications analogique et ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d'antenne. Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 178-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS); partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 178-2 V1.2.2

EN 301 178-2 V1.1.1

31.10.2008

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS); partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 357-2 V1.2.1

EN 301 357 V1.1.1

Date dépassée

(31.3.2003)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000 MHz; microphones radio grand public et systèmes de gestion des écouteurs fonctionnant dans la bande de fréquences de 863 MHz à 865 MHz harmonisée par la CEPT; partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 357-2 V1.3.1

EN 301 357-2 V1.2.1

30.4.2008

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000 MHz; microphones radio grand public et systèmes de gestion des écouteurs fonctionnant dans la bande de fréquences de 863 MHz à 865 MHz harmonisée par la CEPT; partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 360 V1.1.3

 

 

Article 3, paragraphe 2

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant aux terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence de 27,5 à 29,5 GHz, et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 360 V1.2.1

EN 301 360 V1.1.3

30.11.2007

Article 3, paragraphe 2

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES) — norme européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 406 V1.5.1

EN 301 406 V1.4.1

Date dépassée

(31.3.2005)

Article 3, paragraphe 2

Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT), et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 419-1 V4.0.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2) — exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) — partie 1: stations mobile dans les bandes du GSM 900 et DCS 1 800; accès (GSM 13.01 version 4.0.1) (parties applicables: 12.1.1, 12.1.2, 12.2.1, 12.2.2, 13.1, 13.2, 13.3-1, 13.4, 14.1.1.2, 14.1.2.2, 14.3, 14.4.1, 14.5.1, 14.6.1, 14.7.1, 19.1, 19.2, 19.3, 20.1, 20.2, 20.3, 20.4, 20.5, 20.6, 20.7, 20.8, 20.9, 20.10, 20.11, 20.12, 20.13, 20.15, 20.16, 20.20.1, 20.20.2, 21.1, 21.2, 21.3.1, 21.3.2, 21.4, 22.1, 25.2.1.1.4, 25.2.1.2.3, 25.2.1.2.4, 25.2.3, 26.2.1.1, 26.2.1.2, 26.2.1.3, 26.2.2, 26.6.1.1, 26.6.1.2, 26.6.13.10, 26.6.13.3, 26.6.13.5, 26.6.13.6, 26.6.13.8, 26.6.13.9, 26.7.4.6, 26.7.5.7.1, 26.8.1.2.6.6, 26.8.1.3.5.2, 26.8.2.1, 26.8.2.2, 26.8.2.3, 26.8.3, 26.9.2, 26.9.3, 26.9.4, 26.9.5, 26.10.2.2, 26.10.2.3, 26.10.2.4.1, 26.10.2.4.2, 26.11.2.1, 26.12.1, 26.12.2.1, 26.12.3, 26.12.4, 27.6, 27.7, 31.6.1.1, 34.2.1, 34.2.2, 34.2.3)

 

 

 

ETSI

EN 301 419-2 V5.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2+) — exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) — stations mobiles à intervalle de temps multiple pour transmission de données à haut débit par circuit commuté; accès (GSM 13.34 version 5.0.3)

 

 

 

ETSI

EN 301 419-3 V5.0.2

 

 

Article 3, paragraphe 2

Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2+) — exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) — éléments pour l'amélioration des appels vocaux; stations mobiles; accès (GSM 13.68 version 5.0.2) (parties applicables: 26.14.5.2, 26.14.7.3, 26.14.8.1)

 

 

 

ETSI

EN 301 419-7 V5.0.2

 

 

Article 3, paragraphe 2

Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2+); exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) — bande de fréquences ferroviaires (R-GSM); stations mobiles; accès (GSM 13.67 version 5.0.2) (parties applicables: 12.3.1, 12.3.2, 12.4.1, 12.4.2, 13.9, 14.7.3, 20.21.1, 20.21.2, 20.21.3, 20.21.4, 20.21.5, 20.21.6, 20.21.7, 20.21.8, 20.21.9, 20.21.10, 20.21.11, 20.21.12, 20.21.13, 20.21.15, 20.21.16, 20.21.18, 26.10.2.2, 26.10.2.3, 26.10.2.4.1, 26.10.2.4.2)

 

 

 

ETSI

EN 301 423 V1.1.1

TBR 23: 1998

Date dépassée

(30.9.2002)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de terrestre de téléphonie en vol (TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 426 V1.2.1

EN 301 426 V1.1.1

Date dépassée

(30.6.2002)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 à 1,6 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 427 V1.2.1

EN 301 427 V1.1.1

Date dépassée

(31.8.2003)

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — systèmes et stations terriennes de satellites (SES); EN harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 428 V1.3.1

EN 301 428 V1.2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 430 V1.1.1

TBR 30: 1998

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 441 V1.1.1

TBR 41: 1998

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 442 V1.1.1

TBR 42: 1998

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 2,0 GHz du service mobile par satellite couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 443 V1.2.1

EN 301 443 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2001)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquence de 4 GHz et de 6 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE.

 

 

 

ETSI

EN 301 443 V1.3.1

EN 301 443 V1.2.1

30.11.2007

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquence de 4 GHz et de 6 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3.2 de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 444 V1.1.1

TBR 44: 1998

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et de 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 449 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme harmonisée pour spectre de diffusion pour station de base opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et de 410, de 450 et de 870 MHz bande PAMR couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 459 V1.2.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — EN harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence de 29,5 à 30 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 459 V1.3.1

EN 301 459 V.1.2.1

31.12.2008

Article 3, paragraphe 2

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); norme européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30,0 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 459 V1.4.1

EN 301 459 V1.3.1

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — EN harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et terminaux par satellite pour utilisateurs (SUT) transmettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence de 29,5 à 30 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 489-01 V1.2.1

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 1: exigences techniques communes

 

 

 

ETSI

EN 301 489-01 V1.3.1

EN 301 489-01 V1.2.1

Date dépassée

(31.8.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 1: exigences techniques communes

 

 

 

ETSI

EN 301 489-01 V1.4.1

EN 301 489-01 V1.2.1 et V1.3.1

Date dépassée

(31.8.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 1: exigences techniques communes

 

 

 

ETSI

EN 301 489-01 V1.5.1

EN 301 489-01 V1.4.1

11.8.2008

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 1: exigences techniques communes

 

 

 

ETSI

EN 301 489-01 V1.6.1

EN 301 489-01 V1.5.1

30.11.2008

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 1: exigences techniques communes

 

 

 

ETSI

EN 301 489-02 V1.3.1

EN 301 489-02 V1.2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 2: conditions particulières pour les équipements de radio messagerie

 

 

 

ETSI

EN 301 489-03 V1.4.1

EN 301 489-03 V1.3.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 3: exigences particulières pour les appareils à faible portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences entre 9 kHz et 40 GHz

 

 

 

ETSI

EN 301 489-04 V1.3.1

EN 301 489-04 V1.2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications CEM et spectre radioélectique (ERM); norme de compatililité éléctromagnétique pour les services radio; partie 4: conditions spécifiques pour les équipements auxiliaires et services de liaison radio fixes

 

 

 

ETSI

EN 301 489-05 V1.3.1

EN 301 489-05 V1.2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 5: conditions particulières pour les appareils radioélectriques mobiles terrestres privés (PMR) et les appareils auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-06 V1.2.1

EN 301 489-06 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 6: conditions particulières pour les équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-07 V1.2.1

EN 301 489-07 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 7: conditions particulières pour les équipements radio mobiles et accessoires du système de télécommunications numériques cellulaire (GSM 900 MHz et DCS 1 800 MHz)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-07 V1.3.1

EN 301 489-07 V1.2.1

31.1.2009

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — partie 7: conditions spécifiques pour la radio mobile et portable et les équipements auxiliaires dans les systèmes de télécommunications cellulaires numériques (GSM et DCS)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-08 V1.2.1

EN 301 489-08 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio; partie 8: exigences spécifiques pour les stations de base GSM

 

 

 

ETSI

EN 301 489-09 V1.3.1

EN 301 489-09 V1.2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 9: conditions particulières pour les microphones sans fil, équipements radio (RF) similaires pour des liaisons audio, les appareils audio sans fil et les oreillettes de liaison audio de retour

 

 

 

ETSI

EN 301 489-10 V1.3.1

EN 301 489-10 V1.2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio; partie 10: exigences spécifiques pour les appareils téléphoniques sans cordon de première et de deuxième génération (CT1, CT1+ et CT2)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-11 V1.2.1

EN 301 489-11 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio; partie 11: conditions particulières pour les émetteurs du service de radiodiffusion sonore terrestre

 

 

 

ETSI

EN 301 489-11 V1.3.1

EN 301 489-11 V1.2.1

30.11.2007

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio; partie 11: conditions particulières pour les émetteurs du service de radiodiffusion sonore terrestre

 

 

 

ETSI

EN 301 489-12 V1.2.1

EN 301 489-12 V1.1.1

Date dépassée

(31.7.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 12: conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-13 V1.2.1

EN 301 489-13 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 13: conditions particulières pour les matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-14 V1.2.1

EN 301 489-14 V1.1.1

Date dépassée

(31.7.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 14: conditions particulières pour les émetteurs analogiques et numériques du service de radiodiffusion de télévision terrestre

 

 

 

ETSI

EN 301 489-15 V1.2.1

EN 301 489-15 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 15: conditions particulières pour les équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce

 

 

 

ETSI

EN 301 489-16 V1.2.1

EN 301 489-16 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 16: conditions particulières pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques — mobiles et portables

 

 

 

ETSI

EN 301 489-17 V1.2.1

EN 301 489-17 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et les services radio; partie 17: exigences spécifiques pour les systèmes de transmission large bande à 2,4 GHz et les équipements haute performance RLAN à 5 GHz

 

 

 

ETSI

EN 301 489-18 V1.3.1

EN 301 489-18 V1.2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio; partie 18: exigences spécifiques pour les réseaux radio transeuropéens (TETRA)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-19 V1.2.1

EN 301 489-19 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 19: conditions particulières pour les stations terriennes fonctionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande de fréquences à 1,5 GHz pour la réception de données

 

 

 

ETSI

EN 301 489-20 V1.2.1

EN 301 489-20 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio et services; partie 20: conditions particulières pour les stations terriennes mobiles (MES) du service mobile par satellite (SFS)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-22 V1.2.1

EN 301 489-22 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 22: conditions particulières pour équipement radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol

 

 

 

ETSI

EN 301 489-22 V1.3.1

EN 301 489-22 V1.2.1

Date dépassée

(28.2.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 22: conditions particulières pour équipement radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol

 

 

 

ETSI

EN 301 489-23 V1.2.1

EN 301 489-23 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 23: conditions spécifiques pour l'IMT-2000 accès multiple à répartition par code (AMRC) à étalement par séquence directe — UTRA — pour station de base (BS), répéteurs et équipements auxiliaires

 

 

 

ETSI

EN 301 489-24 V1.2.1

EN 301 489-24 V1.1.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 24: conditions spécifiques pour l'IMT-2000 accès multiple à répartition par code (AMRC) à étalement par séquence directe — UTRA — pour terminaux radio et équipements auxiliaires

 

 

 

ETSI

EN 301 489-24 V1.3.1 (10-2005)

EN 301 489-24 V1.2.1

31.1.2009

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — partie 24: conditions spécifiques pour les équipements radio auxiliaires et de mobile et portable (UE) pour AMRT IMT-2000 en distribution directe (UTRA)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-25 V2.0.0

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 25: conditions spécifiques pour l'IMT-2000 accès multiple à répartition par code (AMRC) multiporteuses pour station mobiles et équipements auxiliaires

 

 

 

ETSI

EN 301 489-25 V2.2.1

EN 301 489-25 V1.1.1

Date dépassée

(31.7.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 25: conditions spécifiques pour l'IMT-2000 accès multiple à répartition par code (AMRC) multiporteuses pour station mobiles et équipements auxiliaires

 

 

 

ETSI

EN 301 489-25 V2.3.2 (7-2005)

EN 301 489-25 V2.2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 25: conditions spécifiques pour stations mobiles et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre

 

 

 

ETSI

EN 301 489-26 V2.2.1

EN 301 489-26 V1.1.1

Date dépassée

(31.7.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

éCompatibilité éélectromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 26: conditions spécifiques pour l'IMT-2000 CDMA multiporteuse stations de base et équipements auxiliaires

 

 

 

ETSI

EN 301 489-26 V2.3.2

EN 301 489-26 V2.2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipement de communication radio et services; partie 26: conditions spécifiques pour stations de base et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre

 

 

 

ETSI

EN 301 489-27 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — partie 27: conditions spécifiques pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et services

 

 

 

ETSI

EN 301 489-28 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — partie 28: conditions spécifiques pour les liens visuels numériques sans fil

 

 

 

ETSI

EN 301 489-31 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — partie 31: conditions spécifiques pour équipements dans la bande de 9 à 315 kHz pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques liés (ULP-AMI-P)

 

 

 

ETSI

EN 301 489-32 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — partie 32: conditions spécifiques pour applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs

 

 

 

ETSI

EN 301 502 V8.1.2

EN 301 502 V7.0.1

Date dépassée

(30.4.2002)

Article 3, paragraphe 2

Norme harmonisée pour système global pour communications mobiles (GSM); équipements de station de base et de répéteur couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (GSM 13.21 version 8.0.1 Release 1999)

 

 

 

ETSI

EN 301 511 V9.0.2

EN 301 511 V7.0.1

Date dépassée

(30.6.2004)

Article 3, paragraphe 2

Système global de communications mobiles (GSM); norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes GSM 900 et DCS 1 800, et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (1999/5/CE)

 

 

 

ETSI

EN 301 526 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — norme harmonisée pour CDMA s'étendant des stations mobiles de spectres fonctionnant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et 410, 450 et 870 MHz des bandes PAMR (CDMA-PAMR) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 681 V1.3.2

EN 301 681 V1.2.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 2

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant aux stations terriennes mobiles (MES) des systèmes à satellites géostationnaires pour mobiles, y compris aux stations terriennes portables, destinées aux réseaux de communications personnelles par satellites (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquences à 1,5/1,6 GHz du service mobile par satellite (SMS), et permettant de satisfaire à l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 721 V1.2.1

EN 301 721 V1.1.1

Date dépassée

(31.3.2002)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); norme harmonisée pour stations terriennes mobiles fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonctionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 751 V1.2.1

EN 301 751 V1.1.1

Date dépassée

(30.4.2005)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes radio fixes; équipements point à point et antennes associées; norme harmonisée générique pour systèmes radio fixes numériques point à point et antennes associées, répondant aux exigences essentielles relatives à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE

 

 

 

ETSI

EN 301 753 V1.2.1

EN 301 753 V1.1.1

Date dépassée

(28.2.2006)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes radio fixes; équipements multipoint et antennes associées; norme harmonisée générique pour systèmes radio fixes numériques multipoint et antennes associées, répondant aux exigences essentielles relatives à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE

 

 

 

ETSI

EN 301 783-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre; équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce; partie 2: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 796 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme européenne harmonisée pour les appareils de téléphone sans cordon de première génération CT1 et CT1+ couvrant les exigences essentielles selon l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 797 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); norme européenne harmonisée pour les appareils de téléphone sans cordon de deuxième génération CT2 couvrant les exigences essentielles selon l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 839-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); service mobile terrestre; équipements radio dans la bande de fréquences de 402 MHz à 405 MHz pour les implants médicaux actifs d'ultra faible puissance et accessoires; partie 2: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 839-2 V1.2.1

EN 301 839-2 V1.1.1

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — appareils à faible portée pour les implants et accessoires médicaux de puissance active ultra basse (ULP-AMI) et périphériques (ULP-AMI-P) opérant dans la bande de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — partie 2: EN harmonisée sous couvert de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 840-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); microphones numériques sans fil opérant dans la bande de fréquences de 1 785 MHz à 1 800 MHz harmonisée par le CEPT; norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 843-1 V1.2.1

EN 301 843-1 V1.1.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio maritime et services; partie 1: exigences techniques communes

 

 

 

ETSI

EN 301 843-4 V1.2.1

EN 301 843-4 V1.1.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

CEM et spectre radioélectrique (ERM); compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio maritime et services; partie 4: conditions particulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile

 

 

 

ETSI

EN 301 843-5 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — compatibilité et spectre radioélectrique (ERM) — norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes — partie 5: conditions spécifiques pour les transmetteurs-récepteurs radio téléphone

 

 

 

ETSI

EN 301 843-6 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM); norme pour les équipements et services radio maritimes — partie 6: conditions spécifiques pour stations terriennes à bord des navires transmettant au dessus de 3 GHz (V1,1,1)

 

 

 

ETSI

EN 301 893 V1.2.3

 

 

Article 3, paragraphe 2

Réseaux radio fréquence large bande (BRAN); réseaux locaux radio haute performance 5 GHz; EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, des directives R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 893 V1.3.1

EN 301 893 V1.2.3

31.3.2008

Article 3, paragraphe 2

Réseaux radio fréquence large bande (BRAN); réseaux locaux radio haute performance 5 GHz; EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 893 V1.4.1

EN 301 893 V1.3.1

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — réseaux d'accès radio large bande (BRAN) — HIPERLAN de type 2 — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-01 V2.2.1

EN 301 908-01 V1.1.1

Date dépassée

(31.1.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 1: norme harmonisée pour l'IMT-2000, introduction et exigences communes, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-01 V3.2.1

EN 301 908-01 V2.2.1

31.1.2009

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 1: norme harmonisée pour l'IMT-2000, introduction et exigences communes, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-02 V2.2.1

EN 301 908-02 V1.1.1

Date dépassée

(31.1.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 2: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-02 V3.2.1

EN 301 908-02 V2.2.1

31.1.2009

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 2: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-03 V2.2.1

EN 301 908-03 V1.1.1

Date dépassée

(31.1.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 3: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-03 V3.2.1

EN 301 908-03 V2.2.1

31.1.2009

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 3: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-04 V2.2.1

EN 301 908-04 V1.1.1

Date dépassée

(31.1.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 4: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA multiporteuse (CDMA-2000) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-05 V2.2.1

EN 301 908-05 V1.1.1

Date dépassée

(31.1.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 5: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA multiporteuse (CDMA 2000) (BS et répéteurs) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-06 V2.2.1

EN 301 908-06 V1.1.1

Date dépassée

(31.1.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 6: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA TDD (UTRA TDD) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-07 V2.2.1

EN 301 908-07 V1.1.1

Date dépassée

(31.1.2006)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 7: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-07 V2.2.2

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 7: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-07 V3.2.1

EN 301 908-07 V2.2.2 et EN 301 908-07 V2.2.1

31.1.2009

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 7: norme harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-08 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 8: norme harmonisée pour l'IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-09 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectique (ERM); stations de base (BS) et équipements utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 9: EN harmonisée pour l'IMT-2000; TDMA porteuse unique (UWC 136) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-10 V2.1.1

EN 301 908-10 V1.1.1

Date dépassée

(30.9.2005)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; partie 10: norme harmonisée pour l'IMT-2000, FDMA/TDMA (DECT) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-11 V.2.3.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 — partie 11: EN harmonisée pour IMT-2000 CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 908-11 V3.2.1

EN 301 908-11 V2.3.1

31.1.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 — partie 11: EN harmonisée pour IMT-2000 CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 929-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile — partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 929-2 V1.2.1

EN 301 929-2 V1.1.1

30.11.2008

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile — partie 2: EN harmonisée de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 301 997-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Transmission et multiplexage (TM) équipement multipoint; équipement radio pour utilisation dans les systèmes multimédia sans fil (MWS) dans la bande de fréquences de 40,5 GHz à 43,5 GHz; partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles aux termes de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 017-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d'amplitude (AM) — partie 2: EN harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 018-2 V1.1.1

ETS 300 384/A1: 1997

Date dépassée

(31.12.2005)

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); équipement émetteur pour le service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence (FM); partie 2: EN harmonisée sous l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 018-2 V1.2.1

EN 302 018-2 V1.1.1

30.11.2007

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et radioélectrique (ERM); équipement émetteur pour le service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence (FM); partie 2: EN harmonisée sous l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 054-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); auxiliaires de la météorologie (Met Aids); les radiosondes fonctionnant dans la gamme de fréquences de 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 200 mW; partie 2: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles del'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 064-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz — partie 2: norme EN harmonisée relevant de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 066-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); appareils à courte portée (SRD) — applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs — partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 077-2 V.1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — partie 2: EN harmonisée pour l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 186 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); norme harmonisée concernant les stations terriennes d'aéronef (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz (exigences essentielles selon l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE)

 

 

 

ETSI

EN 302 195-2 V1.1.1 (3-2004)

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — équipements radio de 9 kHz à 315 kHz de fréquences pour les implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V1.1.1)

 

 

 

ETSI

EN 302 208-2 V.1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); dispositifs d'identification par radiofréquence fonctionnant dans la gamme de fréquence de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 2W

 

 

 

ETSI

EN 302 217-2-2 V1.1.3

EN 301 751 V1.2.1

Date dépassée

(31.5.2007)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes hertziens fixes; caractéristiques et exigences pour les antennes point à point; partie 2-2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 2, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les systèmes numériques opérant dans des bandes de fréquences où une coordination des fréquences est appliquée.

 

 

 

ETSI

EN 302 217-3 V1.1.3

EN 301 751 V1.2.1

Date dépassée

(31.5.2007)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes hertziens fixes; équipements point à point et antennes, caractéristiques et exigences; partie 3: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles selon l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements opérant dans les bandes de fréquences non coordonnées

 

 

 

ETSI

EN 302 217-4-2 V1.1.3

EN 301 751 V1.2.1

Date dépassée

(31.5.2007)

Article 3, paragraphe 2

Systèmes de radio fixes; caractéristiques et spécifications pour équipements et antennes; partie 4 2: norme harmonisée, exigences essentielles sous l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes

 

 

 

ETSI

EN 302 217-4-2 V1.2.1

EN 302 217-4-2 V1.1.3

31.3.2008

Article 3, paragraphe 2

Systèmes de radio fixes; caractéristiques et spécifications pour équipements et antennes; partie 4 2: norme harmonisée, exigences essentielles sous l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes

 

 

 

ETSI

EN 302 245-2 V.1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); équipements de transmission pour la diffusion du service de digital radio mondiale (DRM); partie 2: EN harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 288-2 V.1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et gestion du spectre radioélectrique; équipement courte portée, transport routier et gestion télématique du trafic, radar courte portée fonctionnant dans la bande 24 GHz; partie 2: norme européenne harmonisée suivant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 288-2 V1.2.1

EN 302 288-2 V1.1.1

30.6.2008

Article 3, paragraphe 2

Compatibilité électromagnétique et gestion du spectre radioélectrique; équipement courte portée, Transport routier et gestion télématique du trafic, radar courte portée fonctionnant dans la bande 24 GHz; partie 2: norme européenne harmonisée suivant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 291-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); appareils à courte portée (SRD); équipements de courte portée à communications numériques inductives opérant à 13,56 MHz; partie 2: EN harmonisée sous couvert de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 296 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T); EN harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 297 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM); équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision analogique; EN harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 326-2 V1.1.2

EN 301 753 V1.2.1

30.9.2008

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — systèmes radioélectriques fixes — équipements multipoint et antennes –partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements radio numérique multipoint

 

 

 

ETSI

EN 302 326-2 V1.2.2

EN 302 326-2 V1.1.2

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — équipements multipoint et antennes — partie 2: EN harmonisée sous couvert de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 326-3 V1.1.2

EN 301 753 V1.2.1

30.9.2008

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — systèmes radioélectriques fixes — équipements multipoint et antennes — partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint

 

 

 

ETSI

EN 302 326-3 V1.2.2

EN 302 326-3 V1.1.2

31.3.2009

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — équipements multipoint et antennes — partie 3: EN harmonisée sous couvert de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE — directive pour les antennes et radio multipoint

 

 

 

ETSI

EN 302 340 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES) — norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences à 11, à 12 et à 14 GHz allouées au service fixe par satellite (SFS), couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 372-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — appareils à faible portée (SRD) — équipements pour la détection et le mouvement — radar de sondage de niveau dans un réservoir (TLPR) opérant dans les bandes de fréquences 5,8, 10, 25, 61 et 77 GHz — partie 2: norme harmonisée sous couvert de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V1.1.1)

 

 

 

ETSI

EN 302 426 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — norme harmonisée pour répéteurs de spectre opérant dans la bande de 450 MHz (CDMA 450) et les bandes PAMR 410, 450 et 870 MHz (CDMA-PAMR) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 454-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — auxiliaires de métrologie (MET) — radio sondes employées dans la bande de fréquences de 1 668,4 MHz et de 1 690 MHz– partie 2: EN harmonisée sous couvert de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 502 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — réseaux à large bande pour accès radio — systèmes fixes à large bande de transmission de données 5,8 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 302 510-2 V1.1.1

 

 

Article 3, paragraphe 2

Télécommunications — CEM et spectre radioélectrique (ERM) — équipements radio dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membrane d'implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

 

 

 

ETSI

EN 303 035-1 V1.2.1

EN 303 035-1 V1.1.1

Date dépassée

(30.9.2003)

Article 3, paragraphe 2

Norme harmonisée pour équipements TETRA couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; partie 1: voix plus données (V+D)

 

 

 

ETSI

EN 303 035-2 V1.2.2

EN 303 035-2 V1.2.1

Date dépassée

(31.10.2004)

Article 3, paragraphe 2

Norme harmonisée pour équipements TETRA couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; partie 2: opération en mode direct

 

 

 

ETSI

ETS 300 487/A1:1997

 

 

Article 3, paragraphe 2

Stations et systèmes terriens par satellite (SES); stations terriennes mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de données; Spécifications de radiofréquence (RF)

 

 

 

Note 1

:

d'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1

:

la nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2

:

la nouvelle norme a un champ d'application plus large que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3

:

la nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3

:

dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents, le cas échéant, et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Exemple: pour l'EN 60215:1989, ce qui suit est appliqué:

Cenelec

EN 60215:1989

 

 

 

Radiolähetyslaitteiden turvallisuus

(IEC 60215:1987)

[la norme de référence est l'EN 60215:1989]

Aucune

[il n'y a pas de norme remplacée]

Article 3, paragraphe 1, point a (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Amendement A1:1992 à l'EN 60215:1989

(IEC 60215:1987/A1:1990)

[la norme de référence est l'EN 60215:1989

+ A1:1992 à l'EN 60215:1989]

Note 3

[la norme remplacée est l'EN 60215:1989]

Date dépassée

(1.6.1993)

 

Amendement A2:1994 à l'EN 60215:1989

(IEC 60215:1987/A2:1993)

[la norme de référence est l'EN 60215:1989

+ A1:1992 à l'EN 60215:1989

+ A2:1994 à l'EN 60215:1989]

Note 3

[La norme remplacée est l'EN 60215:1989

+ A1:1992 à

l'EN 60215:1989]

Date dépassée

(15.7.1995)

 

Note 4

:

EN 301 489-1 contient les prescriptions CEM communes en matière d'émission et d'immunité pour tous les équipements radio et doit être appliquée conjointement avec la partie radio appropriée de cette norme, pour démontrer la présomption de conformité à l'article 3, paragraphe 1, point b, de la directive.

NOTE:

les normes publiées sous les directives 2006/95/CE, 2004/108/CE, 90/385/EEC et 93/42/CEE peuvent, en complément, être utilisées pour prouver la conformité avec les articles 3, paragraphe 1, point a, et 3, paragraphe 1, point b, de la directive 1999/5/CE,

les produits sont réputés conformes à la directive s'ils remplissent les conditions d'utilisation prévues,

cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne.


(1)  CEN: rue de Stassart/De Stassartstraat 36, B-1050 Bruxelles/Brussels, Tél. (32-2) 550 08 11, fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cenorm.be)

Cenelec: rue de Stassart/De Stassartstraat 35, B-1050 Bruxelles/Brussels, Tél. (32-2) 519 68 71, fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. (33) 492 94 42 12, fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org).