Conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie

SYNTHÈSE DES DOCUMENTS:

Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie

Décision 2006/871/CE relative à la conclusion par la Communauté européenne de l’accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie

QUEL EST L’OBJET DE CET ACCORD ET DE CETTE DÉCISION?

L’accord engage les gouvernements signataires à:

La décision du Conseil:

POINTS CLÉS

DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR

Le présent accord est entré en vigueur le .

CONTEXTE

DOCUMENTS PRINCIPAUX

Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie (JO L 345 du , p. 26-72)

Décision 2006/871/CE du Conseil du relative à la conclusion au nom de la Communauté européenne de l’accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie (JO L 345 du , p. 24-25)

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