02015R1020 — FR — 09.03.2023 — 001.001
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1020 DE LA COMMISSION du 29 juin 2015 concernant l'autorisation de la préparation de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 163 du 30.6.2015, p. 22) |
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Journal officiel |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/366 DE LA COMMISSION du 16 février 2023 |
L 50 |
59 |
17.2.2023 |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1020 DE LA COMMISSION
du 29 juin 2015
concernant l'autorisation de la préparation de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa NV)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
La préparation spécifiée dans l'annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d'identification de l'additif |
Nom du titulaire de l'autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
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UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale. |
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4b1823 |
Kemin Europa NV |
►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ |
Composition de l'additif Préparation de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif Forme solide Caractérisation de la substance active Spores viables de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ Méthode d'analyse (1) Dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose Tryptone-soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animaux. Identification: méthode de l'électrophorèse en champ pulsé (PFGE). |
Poules pondeuses Espèces mineures de volailles destinées à la ponte |
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1 × 108 |
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Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et la stabilité à la granulation. |
20.7.2025 |
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(1)
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence (https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports). |
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