02019D1616 — FR — 03.04.2024 — 007.001


Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/1616 DE LA COMMISSION

du 27 septembre 2019

concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil

(JO L 250 du 30.9.2019, p. 95)

Modifiée par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/542 DE LA COMMISSION  du 16 avril 2020

  L 121

4

20.4.2020

►M2

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/157 DE LA COMMISSION  du 9 février 2021

  L 46

40

10.2.2021

►M3

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1801 DE LA COMMISSION  du 11 octobre 2021

  L 361

53

12.10.2021

►M4

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/2272 DE LA COMMISSION  du 20 décembre 2021

  L 457

10

21.12.2021

►M5

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/1844 DE LA COMMISSION  du 28 septembre 2022

  L 254

58

3.10.2022




▼B

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/1616 DE LA COMMISSION

du 27 septembre 2019

concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil



Article premier

Les références des normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE et figurant à l'annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 2

Les références des normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE et figurant à l'annexe II de la présente décision sont retirées du Journal officiel de l'Union européenne à compter des dates indiquées dans ladite annexe.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.




ANNEXE I



No

Référence de la norme

1.

EN 1562:2019

Fonderie — Fontes malléables

2.

EN 1563:2018

Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal

3.

EN ISO 4126-2:2019

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 2: Dispositifs de sécurité à disques de rupture (ISO 4126-2:2018)

4.

EN 12516-1:2014+A1:2018

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

5.

EN 12516-4:2014+A1:2018

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier

6.

EN 13136:2013+A1:2018

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul

▼M4 —————

▼M4

7a.

EN 13445-2:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: Matériaux

▼M4 —————

▼M4

8a.

EN 13445-3:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception

▼M4 —————

▼M4

9a.

EN 13445-5:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: Inspection et contrôle

▼M4 —————

▼M4

10a.

EN 13445-6:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

▼M5 —————

▼M5

11 bis

EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux

EN 13480-2:2017/A3:2018

EN 13480-2:2017/A1:2018

EN 13480-2:2017/A2:2018

EN 13480-2:2017/A7:2020

EN 13480-2:2017/A8:2021

▼M5 —————

▼M5

12 bis

EN 13480-5:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle

EN 13480-5:2017/A1:2019

EN 13480-5:2017/A2:2021

▼B

13.

EN ISO 15494:2018

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Polybutène (PB), polyéthylène (PE), polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT), polyéthylène réticulé (PE-X), polypropylène (PP) — Séries métriques pour les spécifications pour les composants et le système (ISO 15494:2015)

14.

EN ISO 21028-2:2018

Récipients cryogéniques — Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique — Partie 2: Températures comprises entre – 80 degrés C et – 20 degrés C (ISO 21028-2:2018)

▼M1

15.

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

EN ISO 4126-1:2013/A2:2019

16.

EN 10217-1:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

17.

EN 10217-2:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

18.

EN 10217-3:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grains fins, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante, température élevée et basse température

19.

EN 10217-4:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

20.

EN 10217-5:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé en aciers non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

21.

EN 10217-6:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

22.

EN 13480-1:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités

EN 13480-1:2017/A1:2019

23.

EN 13480-6:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

EN 13480-6:2017/A1:2019

▼M2

24.

EN ISO 4126-3:2020

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Soupapes de sûreté et dispositifs de sûreté à disque de rupture en combinaison (ISO 4126-3:2020)

25.

EN 12542:2020

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication

26.

EN 12735-1:2020

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations

27.

EN 12953-5:2020

Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

28.

EN 13175:2019+A1:2020

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)

▼M5 —————

▼M5

29 bis

EN 13480-3:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul

EN 13480-3:2017/A3:2020

EN 13480-3:2017/A1:2021

EN 13480-3:2017/A2:2020

EN 13480-3:2017/A4:2021

▼M2

30.

EN 14276-1:2020

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales

31.

EN 14276-2:2020

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales

32.

EN ISO 15620:2019

Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2019)

33.

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

EN ISO 16135:2006/A1:2019

34.

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

EN ISO 16136:2006/A1:2019

35.

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

EN ISO 16137:2006/A1:2019

36.

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

EN ISO 16138:2006/A1:2019

37.

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

EN ISO 16139:2006/A1:2019

38.

EN 16767:2020

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour métalliques

39.

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

EN ISO 21787:2006/A1:2019

▼M3

40.

EN 1515-4:2021

Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive Équipements sous pression 2014/68/UE

41.

EN 14222:2021

Chaudières à vapeur en acier inoxydable

▼M4

42.

EN 10216-5:2021

Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

43.

EN 10217-7:2021

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

44.

EN 10222-2:2017+A1:2021

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec propriétés spécifiées à température élevée

45.

EN 10222-4:2017+A1:2021

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée

46.

EN 13445-1:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: Généralités

47.

EN 13445-4:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: Fabrication

48.

EN 13445-8:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium

49.

EN 13445-10:2021

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 10: Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en nickel et alliages de nickel

50.

EN 17278:2021

Véhicules fonctionnant au gaz naturel – Bornes de distribution de carburant véhicules

▼M5

51.

EN 3-8:2021

Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar et qui sont conformes aux exigences de l’EN 3-7

52.

EN ISO 9712:2022

Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2021)

53.

EN 10253-2:2021

Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

54.

EN 12516-2:2014+A1:2021

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

55.

EN 12952-2:2021

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

56.

EN 12952-5:2021

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

57.

EN 12952-6:2021

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles pendant la construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

58.

EN 12952-10:2021

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

59.

EN 13121-1:2021

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécification et critères d’acceptation

60.

EN 14917:2021

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

61.

EN ISO 21922:2021

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage (ISO 21922:2021)

▼B




ANNEXE II



No

Référence de la norme

Date du retrait

1.

EN 13445-2:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: Matériaux

EN 13445-2:2014/A1:2016

EN 13445-2:2014/A2:2018

30 septembre 2019

2.

EN 13445-3:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception

EN 13445-3:2014/A1:2015

EN 13445-3:2014/A2:2016

EN 13445-3:2014/A3:2017

EN 13445-3:2014/A4:2018

30 septembre 2019

3.

EN 13445-5:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: Contrôle et essai

30 septembre 2019

4.

EN 13445-6:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

30 septembre 2019

5.

EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux

30 septembre 2019

6.

EN 13480-5:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Contrôle et essai

30 septembre 2019

7.

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour des températures comprises entre – 80 °C et – 20 °C

30 mars 2020

8.

EN 1562:2012

Fonderie — Fontes malléables

30 mars 2020

9.

EN 1563:2011

Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal

30 mars 2020

10.

EN 12516-1:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

30 mars 2020

11.

EN 12516-4:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier

30 mars 2020

12.

EN 13136:2013

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul

30 mars 2020

▼M1

13.

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

EN 10217-1:2002/A1:2005

20 avril 2021

14.

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10217-2:2002/A1:2005

20 avril 2021

15.

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

EN 10217-3:2002/A1:2005

20 avril 2021

16.

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10217-4:2002/A1:2005

20 avril 2021

17.

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10217-5:2002/A1:2005

20 avril 2021

18.

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10217-6:2002/A1:2005

20 avril 2021

19.

EN 13480-1:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités

20 avril 2020

20.

EN 13480-6:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

20 avril 2020

21.

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

20 avril 2020

▼M2

22.

EN 12542:2010

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication

10 août 2022

23.

EN 12735-1:2016.

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations

10 août 2022

24.

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

10 août 2022

25.

EN 13175:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)

10 août 2022

26.

EN 13480-3:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul

10 août 2022

27.

EN 14276-1:2006+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales

10 août 2022

28.

EN 14276-2:2007+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales

10 août 2022

29.

EN 16767:2016

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier et en fonte

10 août 2022

30.

EN ISO 15620:2000

Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

10 août 2022

31.

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

10 août 2022

32.

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

10 août 2022

33.

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

10 août 2022

34.

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

10 août 2022

35.

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

10 août 2022

36.

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

10 août 2022

37.

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Soupapes de sûreté et dispositifs de sûreté à disque de rupture en combinaison (ISO 4126-3:2006)

10 août 2022

▼M3

38.

EN 1515-4:2009

Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive Équipements sous pression 97/23/CE

12 avril 2023

39.

EN 14222:2003 Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

12 avril 2023

▼M4

40.

EN 10216-5:2013

Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

21 juin 2023

41.

EN 10217-7:2014

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

21 juin 2023

42.

EN 10222-2:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec propriétés spécifiées à température élevée

21 juin 2023

43.

EN 10222-4:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée

21 juin 2023

44.

EN 13445-1:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: Généralités

EN 13445-1:2014/A1:2014

21 juin 2023

45.

EN 13445-4:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: Fabrication

21 juin 2023

46.

EN 13445-8:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium

EN 13445-8:2014/A1:2014

21 juin 2023

▼M5

47.

EN 10253-2:2007

Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

3.4.2024

48.

EN 12284:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage

3.4.2024

49.

EN 12516-2:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

3.4.2024

50.

EN 12952-10:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

3.4.2024

51.

EN 12952-2:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

3.4.2024

52.

EN 12952-5:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

3.4.2024

53.

EN 12952-6:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

3.4.2024

54.

EN 13121-1:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation

3.4.2024

55.

EN 14917:2009+A1:2012

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

3.4.2024

56.

EN 3-8:2006

Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

EN 3-8:2006/AC:2007

3.4.2024

57.

EN ISO 9712:2012

Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012)

3.4.2024