En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 95, le texte suivant est inséré entre la note explicative de la NC relative à la sous-position «2103 90 30 Amers aromatiques, d’un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n’excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d’épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d’une contenance n’excédant pas 0,50 l» et la note explicative de la NC relative à la position «2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées»:

«2103 90 90

autres

La présente sous-position comprend des produits du chapitre 22, mais préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons.

La présente sous-position comprend notamment les “alcools de cuisine”, qui sont des produits appelés dans le langage courant “vin de cuisine”, “porto de cuisine”, “cognac de cuisine” et “brandy de cuisine”. Les vins de cuisine se composent de vin ordinaire ou de vin désalcoolisé, ou d’un mélange des deux, auquel du sel, ou un mélange de plusieurs assaisonnements (par exemple, sel et poivre), a été ajouté, rendant le produit impropre à la consommation en tant que boisson. En général, ces produits contiennent au moins 5 g/l de sel.»

(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).