«Relèvent de cette sous-position les fiches et prises qui sont destinées à être directement fixées à un circuit imprimé ou à un circuit imprimé souple sur au moins un côté de la fiche ou de la prise (voir les exemples ci-dessous).
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15.6.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 214/24 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2016/C 214/08)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
Page 345:
8536 69 30
pour circuits imprimés
Le texte et les chiffres existants sont remplacés par les éléments suivants:
«Relèvent de cette sous-position les fiches et prises qui sont destinées à être directement fixées à un circuit imprimé ou à un circuit imprimé souple sur au moins un côté de la fiche ou de la prise (voir les exemples ci-dessous).
Page 346:
La note explicative relative au code NC 8536 69 90 est supprimée.
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(2) JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.