8.4.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 126/13


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (refonte)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 126/02)

OEN (1)

Référence et titre de la norme (et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1127-2:2014

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 1755:2015

Chariots de manutention — Prescriptions de sécurité et vérification — Prescriptions supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles

Ceci est la première publication

EN 1755:2000+A2:2013

Note 2.1

30.11.2017

CEN

EN 1834-1:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1834-3:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1839:2012

Détermination des limites d’exposivité des gaz et vapeurs

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1953:2013

Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13012:2012

Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13237:2012

Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13463-1:2009

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 1: Prescriptions et méthodologie

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13463-2:2004

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr»

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 3: Protection par enveloppe antidéflagrante «d»

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13463-5:2011

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 5: Protection par sécurité de construction «c»

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13463-6:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 6: Protection par contrôle de la source d’inflammation «b»

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13463-8:2003

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 8: Protection par immersion dans un liquide «k»

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 13616:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13617-2:2012

Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13617-3:2012

Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13617-4:2012

Stations-service — Partie 4: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13821:2002

Atmosphères explosibles — Prévention et protection contre l’explosion — Détermination de l’énergie minimale d’inflammation des mélanges poussière/air

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14034-1:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d’explosion pmax des nuages de poussière

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14034-2:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d’explosion (dp/dt) max des nuages de poussière

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14034-3:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d’explosivité LIE des nuages de poussière

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14034-4:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d’explosion

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14460:2006

Appareil résistant à l’explosion

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14491:2012

Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14522:2005

Détermination de la température d’auto-allumage des gaz et des vapeurs

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14591-1:2004

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d’aérage résistant à 2 bar

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 14591-1:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 14591-2:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l’eau

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 14591-2:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14591-4:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d’extinction automatique d’explosion pour machines à attaque ponctuelle

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 14591-4:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14678-1:2013

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14756:2006

Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14797:2006

Dispositifs de décharge d’explosion

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14973:2015

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation

Ceci est la première publication

EN 14973:2006+A1:2008

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN 14983:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14986:2007

Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14994:2007

Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15089:2009

Systèmes d’isolement d’explosion

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15188:2007

Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15198:2007

Méthodes pour l’évaluation du risque d’inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15233:2007

Méthodologie relative à l’évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15794:2009

Détermination des points d’explosion des liquides inflammables

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 16009:2011

Dispositifs de décharge d’explosion sans flamme

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 16020:2011

Dispositifs déviateurs d’explosion

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 16447:2014

Vanne à clapet d’isolation d’explosion

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN ISO 16852:2010

Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation (ISO 16852:2008, Cor 1:2008 et Cor 2:2009 inclus)

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50050-1:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 1: Équipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable

Ceci est la première publication

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-2:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 2: Équipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable

Ceci est la première publication

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-3:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 3: Équipement manuel de projection de floque inflammable

Ceci est la première publication

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50104:2010

Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Règles de performance et méthodes d’essai

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50176:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50177:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 50177:2009/A1:2012

Ceci est la première publication

Note 3

 

Cenelec

EN 50223:2015

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

EN 50223:2010

Note 2.1

13.4.2018

Cenelec

EN 50271:2010

Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l’oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50281-2-1:1998

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d’essai — Méthodes de détermination de la température minimale d’inflammation de la poussière

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 50281-2-1:1998/AC:1999

 

 

 

Cenelec

EN 50303:2000

Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50381:2004

Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 50381:2004/AC:2005

 

 

 

Cenelec

EN 50495:2010

Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d’un matériel vis-à-vis des risques d’explosion

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-0:2012

Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales

IEC 60079-0:2011 (Modifié) + IS1:2013

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 60079-0:2012/A11:2013

Ceci est la première publication

Note 3

7.10.2016

Cenelec

EN 60079-1:2014

Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»

IEC 60079-1:2014

Ceci est la première publication

EN 60079-1:2007

Note 2.1

1.8.2017

Cenelec

EN 60079-2:2014

Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»

IEC 60079-2:2014

Ceci est la première publication

EN 61241-4:2006

EN 60079-2:2007

Note 2.1

25.8.2017

 

EN 60079-2:2014/AC:2015

 

 

 

Cenelec

EN 60079-5:2015

Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»

IEC 60079-5:2015

Ceci est la première publication

EN 60079-5:2007

Note 2.1

24.3.2018

Cenelec

EN 60079-6:2015

Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans le liquide «o»

IEC 60079-6:2015

Ceci est la première publication

EN 60079-6:2007

Note 2.1

27.3.2018

Cenelec

EN 60079-7:2015

Atmosphères explosives — Partie 7: Protection du matériel par sécurité augmentée «e»

IEC 60079-7:2015

Ceci est la première publication

EN 60079-7:2007

Note 2.1

31.7.2018

Cenelec

EN 60079-11:2012

Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l’équipement par sécurité intrinsèque «i»

IEC 60079-11:2011

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-15:2010

Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n»

IEC 60079-15:2010

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-18:2015

Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»

IEC 60079-18:2014

Ceci est la première publication

EN 60079-18:2009

Note 2.1

16.1.2018

Cenelec

EN 60079-20-1:2010

Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d’essai

IEC 60079-20-1:2010

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-25:2010

Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque

IEC 60079-25:2010

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 60079-25:2010/AC:2013

 

 

 

Cenelec

EN 60079-26:2015

Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d’un niveau de protection du matériel (EPL) Ga

IEC 60079-26:2014

Ceci est la première publication

EN 60079-26:2007

Note 2.1

2.12.2017

Cenelec

EN 60079-27:2008

Atmosphères explosives — Partie 27: Concept de réseau de terrain de sécurité intrinsèque (FISCO)

IEC 60079-27:2008

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-28:2015

Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC 60079-28:2015

Ceci est la première publication

EN 60079-28:2007

Note 2.1

1.7.2018

Cenelec

EN 60079-29-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

IEC 60079-29-1:2007 (Modifié)

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-29-4:2010

Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert

IEC 60079-29-4:2009 (Modifié)

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-30-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essais

IEC 60079-30-1:2007

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 60079-31:2014

Atmosphères explosives — Partie 31: Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe «t» relative au matériel

IEC 60079-31:2013

Ceci est la première publication

EN 60079-31:2009

Note 2.1

1.1.2017

Cenelec

EN 60079-35-1:2011

Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d’explosion

IEC 60079-35-1:2011

Ceci est la première publication

 

 

 

EN 60079-35-1:2011/AC:2011

 

 

 

Cenelec

EN ISO/IEC 80079-34:2011

Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d’équipements (ISO/IEC 80079-34:2011)

Ceci est la première publication

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.