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COM(2004) 431

15.7.2004

Communication de la Commission sur le financement de Natura 2000

COM(2004) 793

10.12.2004

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil: sur la mise en œuvre d'une aide financière exceptionnelle en faveur de l'Arménie, de la Géorgie et du Tadjikistan

COM(2004) 838

1

30.12.2004

Communication de la Commission au Conseil (1) relative à un cadre financier pluriannuel de coopération en faveur du financement du développement au titre de l'accord de partenariat ACP-UE et (2) relative à un projet de proposition de décision du Conseil fixant la date au-delà de laquelle les fonds du 9e Fonds européen de développement ne seront plus engagés

COM(2004) 841

29.12.2004

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Plan d'action pour la mise en œuvre du cadre juridique des marchés publics électroniques

COM(2004) 858

7.1.2005

Rapport de la Commission sur la transposition juridique de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative aux équipes communes d'enquête

COM(2004) 863

5.1.2005

Rapport de la Commission: Rapport annuel sur la mise en oeuvre du marché intérieur du gaz et de l'électricité

COM(2005) 12

26.1.2005

Objectifs stratégiques 2005 — 2009: Europe 2010: un partenariat pour le renouveau européen — Prospérité, solidarité et sécurité — Communication du président, en accord avec la vice-présidente Wallström

COM(2005) 13

27.1.2005

Communication de la Commission au Conseil: Projet de rapport conjoint sur l'emploi 2004/2005

COM(2005) 17

27.1.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Examen de la politique environnementale 2004

COM(2005) 24

2.2.2005

Communication au Conseil européen de printemps: Travaillons ensemble pour la croissance et l'emploi — Un nouvel élan pour la stratégie de Lisbonne — Communication du Président Barroso en accord avec le vice-président Verheugen

COM(2005) 33

9.2.2005

Communication de la Commission: l'Agenda Social

COM(2005) 37

9.2.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Examen de la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable pour 2005: premier bilan et orientations futures

COM(2005) 43

1

10.2.2005

Communication de la Commission concernant une modification de la proposition de la Commission pour un règlement du Conseil portant application d'un système de préférences tarifaires généralisées pour la période du 1er juillet 2005 au 31 décembre 2008

COM(2005) 55

22.2.2005

Avis de la Commission du 22 février 2005 concernant les demandes d'adhésion à l'Union européenne présentées par la République de Bulgarie et la Roumanie