17.11.2022   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 297/1


RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/2252 DE LA COMMISSION

du 11 novembre 2022

octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 30 juin 2016, la société Brenntag GmbH a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family», qui relève des types de produits 1, 2 et 4 décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de l’Allemagne avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-BL025673-43 dans le registre des produits biocides.

(2)

La substance active contenue dans la famille de produits «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 1, 2 et 4.

(3)

Le 15 mars 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).

(4)

Le 4 novembre 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits biocides «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits.

(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions mentionnées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(6)

Le 22 novembre 2021, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family».

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0027707-0000, à la société Brenntag GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 7 décembre 2022 au 30 novembre 2032.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

(2)  Avis de l’ECHA du 7 octobre 2021 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family» (ECHA/BPC/290/2021) (en anglais), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family

Type de produit 1 - Hygiène humaine (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0027707-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0027707-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom

Brenntag GmbH Propan-2-ol Product Family

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

1.3.   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation

Nom

Brenntag GmbH

Adresse

Messeallee 11, 45131 Essen Allemagne

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0027707-0000

Date de l'autorisation

7 décembre 2022

Date d'expiration de l'autorisation

30 novembre 2032

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant

Kesla Pharma Wolfen GmbH

Adresse du fabricant

Kesla-Str. 1, 06803 Bitterfeld Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Kesla-Str. 1, 06803 Bitterfeld Allemagne


Nom du fabricant

Dreve GmbH

Adresse du fabricant

Max-Planck-Str. 31, 59423 Unna Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Kesla Pharma Wolfen GmbH, Kesla-Str. 1, 06803 Bitterfeld Allemagne


Nom du fabricant

Buzil-Werk Wagner GmbH & Co. KG

Adresse du fabricant

Fraunhoferstr. 17, 87700 Memmingen Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Fraunhoferstr. 17, 87700 Memmingen Allemagne


Nom du fabricant

Wigol W. Stache GmbH

Adresse du fabricant

Textorstr. 2, 67547 Worms Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Textorstr. 2, 67547 Worms Allemagne


Nom du fabricant

KiiltoClean Oy

Adresse du fabricant

Tengströminkatu 6, FI-20630 Turku Finlande

Emplacement des sites de fabrication

PL 157, FI-20101 Turku Finlande


Nom du fabricant

Witty GmbH und Co. KG

Adresse du fabricant

Herrenrothstr. 12, 86424 Dinkelscherben Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Herrenrothstr. 12, 86424 Dinkelscherben Allemagne


Nom du fabricant

Carl Roth GmbH und Co. KG

Adresse du fabricant

An der Mole 5, 76189 Karlsruhe Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

An der Mole 5, 76189 Karlsruhe Allemagne


Nom du fabricant

Pro-cura Hy-med GmbH

Adresse du fabricant

Stresemannstrasse 364, 22761 Hamburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

A.F.P., Otto-Brenner-Str. 16, 21337 Lüneburg Allemagne


Nom du fabricant

Pico-medical GmbH

Adresse du fabricant

Fangdieckstr. 24, 22547 Hamburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

A.F.P., Otto-Brenner-Str. 16, 21337 Lüneburg Allemagne


Nom du fabricant

Anti-Germ International GmbH

Adresse du fabricant

Oberbrühlstr. 16, 87700 Memmingen Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Oberbrühlstr. 16, 87700 Memmingen Allemagne


Nom du fabricant

LCI FLOWEY

Adresse du fabricant

2 ZAC Klengbusbierg, 7795 Bissen Luxembourg

Emplacement des sites de fabrication

2 ZAC Klengbusbierg, 7795 Bissen Luxembourg


Nom du fabricant

Hofmann & Sommer GmbH und Co. KG

Adresse du fabricant

Lindenstr.11, 07426 Königsee-Rottenbach Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Lindenstr.11, 07426 Königsee-Rottenbach Allemagne


Nom du fabricant

Girelli Alcool srl

Adresse du fabricant

Via Thomas Edison 5, 20080 Zibido San Giacomo (MI) Italie

Emplacement des sites de fabrication

Via Thomas Edison 5, 20080 Zibido San Giacomo (MI) Italie


Nom du fabricant

Brenntag S.p.A.

Adresse du fabricant

Via Cusago 150/4, 20158 Milano (MI) Italie

Emplacement des sites de fabrication

Via Cusago 150/4, 20158 Milano (MI) Italie


Nom du fabricant

I.C.F. Srl

Adresse du fabricant

Via G.B. Benzoni 50, 26020 Palazzo Pignano (CR) Italie

Emplacement des sites de fabrication

Via G.B. Benzoni 50, 26020 Palazzo Pignano (CR) Italie


Nom du fabricant

Brenntag SA

Adresse du fabricant

90 Avenue du Progrès, 69 680 Chassieu France

Emplacement des sites de fabrication

90 Avenue du Progrès, 69 680 Chassieu France


Nom du fabricant

Brenntag GmbH

Adresse du fabricant

Stinnes-Platz 1, 45472 Muelheim a.d. Ruhr Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Stinnes-Platz 1, 45472 Muelheim a.d. Ruhr Allemagne


Nom du fabricant

BCD Chemie GmbH

Adresse du fabricant

Schellerdamm 16, 21079 Hamburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Schellerdamm 16, 21079 Hamburg Allemagne


Nom du fabricant

HYDRACHIM

Adresse du fabricant

Z.A. ROUTE DE ST POIX, 35370 LE PERTRE France

Emplacement des sites de fabrication

Z.A. du piquet, 35370 Etrelles France


Nom du fabricant

Langguth Chemie GmbH

Adresse du fabricant

Wandalenstrasse 6, 86343 Königsbrunn Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Wandalenstrasse 6, 86343 Königsbrunn Allemagne


Nom du fabricant

Burgess Galvin & Co

Adresse du fabricant

Jamestown Road, 11 Finglas, Dublin Irlande

Emplacement des sites de fabrication

Jamestown Road, 11 Finglas, Dublin Irlande


Nom du fabricant

Tristel

Adresse du fabricant

Lynx Business Park, Fordham Road, CB8 7NY Snailwell, Cambridge Royaume-Uni

Emplacement des sites de fabrication

Lynx Business Park, Fordham Road, CB8 7NY Snailwell, Cambridge Royaume-Uni


Nom du fabricant

Brenntag Schweizerhall

Adresse du fabricant

Elsässerstrasse 231, 4056 Basel Suisse

Emplacement des sites de fabrication

Elsässerstrasse 231, 4056 Basel Suisse


Nom du fabricant

ORAPI

Adresse du fabricant

5 Allee des Cerdes, Pi de la Plaine de L’ain, 01150 Saint Vulbas France

Emplacement des sites de fabrication

5 Allee des Cerdes, Pi de la Plaine de L’ain, 01150 Saint Vulbas France


Nom du fabricant

Copak S.A.

Adresse du fabricant

Z.I. du Madrillet, rue de la Chênaie, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray France

Emplacement des sites de fabrication

Z.I. du Madrillet, rue de la Chênaie, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray France


Nom du fabricant

Water Technology Limited

Adresse du fabricant

TOGHER INDUSTRIAL EST, T12KPF2 CORK, DUBLIN Irlande

Emplacement des sites de fabrication

TOGHER INDUSTRIAL EST, T12KPF2 CORK, DUBLIN Irlande


Nom du fabricant

AF International, Electrolube: Divisions of H K Wentworth Ltd

Adresse du fabricant

AASHBY PARK, COALFIELD WAY, ASHBY DE LA ZOUCH, LE65 1JF LEICESTERSHIRE Royaume-Uni

Emplacement des sites de fabrication

AASHBY PARK, COALFIELD WAY, ASHBY DE LA ZOUCH, LE65 1JF LEICESTERSHIRE Royaume-Uni


Nom du fabricant

Bello Mondo bvba

Adresse du fabricant

Helststraat 150-159, 2630 Aartselaar Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Laboratoria Smeets N.V., Fotografielaan 42, B-2610 Antwerpen-Wilrijk Belgique


Nom du fabricant

CERICHEM BIOPHARM SRL

Adresse du fabricant

Viale Einaudi snc (z.i.), 71042 Cerignola (FG) Italie

Emplacement des sites de fabrication

Viale Einaudi snc (z.i.), 71042 Cerignola (FG) Italie


Nom du fabricant

Otto Fischar GmbH & Co. KG

Adresse du fabricant

Kaiserstr. 221, 66133 Saarbruecken Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Kaiserstr. 221, 66133 Saarbruecken Allemagne


Nom du fabricant

Caesar & Loretz GmbH

Adresse du fabricant

Herderstr. 31, 40721 Hilden Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Herderstr. 31, 40721 Hilden Allemagne


Nom du fabricant

Karl-Josef Kost Alkohole & Produkte aus Alkohol KG

Adresse du fabricant

Rauentalshöhe 4, 56073 Koblenz Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Rauentalshöhe 4, 56073 Koblenz Allemagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

ExxonMobil

Adresse du fabricant

4999 Scenic Highway, LA 70897 Baton Rouge, Louisiana États-Unis

Emplacement des sites de fabrication

4999 Scenic Highway, LA 70897 Baton Rouge, Louisiana États-Unis


Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Shell Nederland Raffinaderij B.V.

Adresse du fabricant

Vondelingenweg 601, Vodelingenenplaat, 3196 KK Rotterdam Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Vondelingenweg 601, Vodelingenenplaat, 3196 KK Rotterdam Pays-Bas


Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

INEOS Solvents Germany GmbH

Adresse du fabricant

Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne

Shamrockstraße 88, 44623 Herne Allemagne

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,7

70,0

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

Méta-RCP 1 : CL - Gel de contact ou liquide

Méta-RCP 2 : XX - Autres : Pulvérisateur à gâchette prêt à l’emploi

Méta-RCP 3 : CL - Gel de contact ou liquide

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Meta SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,7

70,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

Méta-RCP 1 : CL - Gel de contact ou liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette.

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON/médecin en cas de malaise.

Si l'irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale

Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Utiliser # 1 – Utilisation 1 – Gel de contact ou liquide - Désinfectant hygiénique pour les mains - Utilisateur professionnel

Type de produit

TP01 - Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries (y compris les mycobactéries)

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Virus à enveloppe

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d'utilisation

Intérieur

À utiliser dans les domaines privé, public, industriel et des soins de santé ainsi que dans les domaines d’activités professionnelles.

Méthode(s) d'application

Méthode d’application: Application directe sur les deux mains, frottement

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d'application: Application de 3 ml sur une main puis humidification et frottement des deux mains pendant 60 secondes par application.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

Jusqu’à 25 désinfections par jour, 5 jour(s) par semaine

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d'emballage

Bouteille PEHD : 0,1 l - 2,5 l ; (Bouchons à vis (PEHD) ou bouchons (PP) ou bouchons de pompe (PP) ou bouchons de pulvérisateur à gâchette (PP) ou bouchons de sécurité (PP))

Bidon PEHD : 5 l - 60 l ; (Bouchons à vis (PE/PEBD/PEHD) ou bouchons de sécurité (PEHD))

Fût PEHD : 200 l ; (Bouchon en plastique avec système d’évent (PEHD) ou bouchon en plastique pour robinet (PEHD) ou robinet en plastique (PEHD) ou capuchons d’étanchéité (PEHD))

Conteneur pour GRV PEHD : 1000 l ; (Bouchons à vis (PEHD))

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d'utilisation

1)

Pour usage professionnel uniquement.

2)

Les produits doivent être secoués avant utilisation.

3)

Appliquer uniquement sur mains sèches et visiblement propres.

4)

Pour la désinfection des mains, verser un gel ou un liquide prêt à l’emploi (3 ml) dans la paume d’une main et humidifier entièrement la surface des deux mains et les frotter pendant 60 secondes par application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

1)

Éviter le contact avec les yeux.

2)

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

3)

Utiliser seulement dans des zones bien ventilées.

4)

Pour le remplissage, utiliser un entonnoir.

5)

La mesure d'atténuation des risques personnels suivante peut être envisagée pour la procédure de remplissage à moins qu'elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles :

L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage du produit est recommandée.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

1)

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

2)

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

1)

Produit : L’élimination avec les déchets ménagers est interdite. Élimination spéciale requise conformément à la réglementation locale.

2)

Ne pas laisser le produit pénétrer dans les égouts.

3)

Contactez les services d’élimination des déchets.

4)

Emballages contaminés : Vider soigneusement les emballages contaminés. Ceux-ci peuvent être recyclés après un nettoyage complet et approprié. Les emballages qui ne peuvent pas être nettoyés doivent être éliminés de la même façon que le produit.

5)

Ne pas brûler et ne pas utiliser de chalumeau sur un fût vide. Risque d’explosion.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

1)

Stocker dans un endroit bien ventilé.

2)

Tenir au frais.

3)

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

4)

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

5)

Durée de conservation : 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Wofasept AHA

Marché: EU

 

Otovita® Professional Handgel

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,7

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Budenat® Protect Hand D807

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0002 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Handsteril OG

Marché: EU

Disinfection for Hands OG

Marché: EU

2-Propanol 70%

Marché: EU

Isopropylalkohol Königseer Biozid

Marché: EU

Isogel Königseer Biozid Plus

Marché: EU

Isogel Königseer Biozid

Marché: EU

ISO 70

Marché: EU

Brensolv K68

Marché: EU

Isopropanol 70 Biocide

Marché: EU

Isopropanol 70

Marché: EU

Hand- und Oberflächendesinfektion

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0003 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Handsteril OG blau

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0004 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,0

7.5.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Easysept

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0005 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.6.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Witty-Lavalin D

Marché: EU

proCura Spray PUR

Marché: EU

Orlin Suprades HD

Marché: EU

Esept

Marché: EU

Bio Tec Des HD

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0006 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

7.7.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Curacid HD-sept

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0007 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,8

7.8.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Esept Gel

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0008 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,4

7.9.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Mano Germs

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0009 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.10.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Deogel Mani

Marché: EU

Deovet

Marché: EU

Deogel Hands

Marché: EU

Deomed

Marché: EU

Dermigel profumato

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0010 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.11.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Isogel

Marché: EU

Vetgel

Marché: EU

Icfgel

Marché: EU

Skingel

Marché: EU

Sanigel

Marché: EU

Dermigel

Marché: EU

Gel mimani

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0011 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.12.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Alcodet profumato

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0012 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.13.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Handsan

Marché: EU

Manisan

Marché: EU

Sanimed

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0013 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.14.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

ELIGEL

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0014 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.15.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

ELIGEL Perfum

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0015 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.16.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila VSI

Marché: EU

mobilomed Skinsoft Expert

Marché: EU

SiMa CleanTecMano

Marché: EU

Funny Hygienikum

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0016 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,8

7.17.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila VSI C

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0017 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.18.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila LSI

Marché: EU

mobilomed Skinsoft Professional

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0018 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

64,7

7.19.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila LSI C

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0019 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

64,7

7.20.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila LSI pure

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0020 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

64,7

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Meta SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,8

70,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

Méta-RCP 2 : XX - Autres : Pulvérisateur à gâchette prêt à l’emploi

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette.

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON/médecin en cas de malaise.

Si l'irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale

Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

Utiliser # 1 – Utilisation 1 – Pulvérisation de liquide – Désinfection des petites surfaces – Utilisateur professionnel

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries (y compris les mycobactéries)

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d'utilisation

Intérieur

Désinfection des petites surfaces non poreuses, matériaux, équipements et meubles dans les zones privées, publiques, de soins de santé, industrielles et dans les zones d’activités professionnelles.

Méthode(s) d'application

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d'application: Pour la désinfection des surfaces, une solution de pulvérisation prête à l’emploi (20 ml/m2) est appliquée sur les surfaces à température ambiante.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

 

Application selon les besoins, une application par utilisation, 4 fois par jour.

Désinfection des petites surfaces (autres que dans les soins de santé) :

 

Bactéricide et levuricide : temps de contact d’au moins 1 min.

Dans le domaine des soins de santé :

 

Bactéricide et levuricide : temps de contact d’au moins 5 min.

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d'emballage

Bouteille PEHD : 0,1 l - 2,5 l ; (Bouchons à vis (PEHD) ou bouchons (PP) ou bouchons de pompe (PP) ou bouchons de pulvérisateur à gâchette (PP) ou bouchons de sécurité (PP))

Bidon PEHD : 5 l - 60 l ; (Bouchons à vis (PE/PEBD/PEHD) ou bouchons de sécurité (PEHD))

Fût PEHD : 200 l ; (Bouchon en plastique avec système d’évent (PEHD) ou bouchon en plastique pour robinet (PEHD) ou robinet en plastique (PEHD) ou capuchons d’étanchéité (PEHD))

Conteneur pour GRV PEHD : 1000 l ; (Bouchons à vis (PEHD))

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

1)

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur la surface par pulvérisation. Veiller à mouiller complètement les surfaces et attendre 1 minute (désinfection générale des surfaces) ou 5 minutes (surfaces dans une zone de soins de santé)

2)

À utiliser à température ambiante.

3)

Application selon les besoins, une application par utilisation, 4 fois par jour.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure d'atténuation des risques personnels suivante peut être envisagée pour la procédure de remplissage à moins qu'elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles :

L’utilisation d’une protection oculaire pendant le remplissage du produit est recommandée.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

Utiliser # 2 – Utilisation 2 – Pulvérisation de liquide - Désinfection de petites surfaces en contact avec des denrées alimentaires – Utilisateur professionnel

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d'utilisation

Intérieur

Désinfection de petites surfaces non poreuses dans le secteur alimentaire ou l’industrie de transformation des denrées alimentaires (y compris les brasseries, l’industrie laitière et l’industrie de la viande).

Méthode(s) d'application

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d'application: Pour la désinfection des surfaces, une solution de pulvérisation prête à l’emploi (20 ml/m2) est appliquée sur les surfaces à température ambiante.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

 

Application selon les besoins, une application par utilisation, 4 fois par jour.

Désinfection des petites surfaces :

 

Bactéricide et levuricide : temps de contact d’au moins 1 min.

Dans les brasseries/l’industrie de la viande :

 

Bactéricide et levuricide : temps de contact d’au moins 5 min.

Dans l’industrie laitière :

 

Bactéricide et levuricide : temps de contact d’au moins 15 min.

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d'emballage

Bouteille PEHD : 0,1 l - 2,5 l ; (Bouchons à vis (PEHD) ou bouchons (PP) ou bouchons de pompe (PP) ou bouchons de pulvérisateur à gâchette (PP) ou bouchons de sécurité (PP))

Bidon PEHD : 5 l - 60 l ; (Bouchons à vis (PE/PEBD/PEHD) ou bouchons de sécurité (PEHD))

Fût PEHD : 200 l ; (Bouchon en plastique avec système d’évent (PEHD) ou bouchon en plastique pour robinet (PEHD) ou robinet en plastique (PEHD) ou capuchons d’étanchéité (PEHD))

Conteneur pour GRV PEHD : 1000 l ; (Bouchons à vis (PEHD))

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

1)

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur la surface par pulvérisation. Veiller à mouiller complètement les surfaces et attendre au moins 1 min. (désinfection générale des surfaces), 5 min. (désinfection des surfaces dans les brasseries ou l’industrie de la viande) ou au moins 15 min. (désinfection des surfaces dans l’industrie laitière).

2)

À utiliser à température ambiante.

3)

Application selon les besoins, une application par utilisation, 4 fois par jour.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure d'atténuation des risques personnels suivante peut être envisagée pour la désinfection de machines agroalimentaires et pour la procédure de remplissage à moins qu'elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Il est recommandé d’utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d'utilisation

1)

Les produits doivent être secoués avant utilisation.

2)

Ne pas appliquer plus de 20 ml/m2.

3)

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2.   Mesures de gestion des risques

1)

Éviter le contact avec les yeux.

2)

Pour le remplissage, utiliser un entonnoir.

3)

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

4)

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5)

Utiliser seulement dans des zones bien ventilées.

6)

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection.

7)

Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

1)

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

2)

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

1)

Produit : L’élimination avec les déchets ménagers est interdite. Élimination spéciale requise conformément à la réglementation locale.

2)

Ne pas laisser le produit pénétrer dans les égouts.

3)

Contactez les services d’élimination des déchets.

4)

Emballages contaminés : Vider soigneusement les emballages contaminés. Ceux-ci peuvent être recyclés après un nettoyage complet et approprié. Les emballages qui ne peuvent pas être nettoyés doivent être éliminés de la même façon que le produit.

5)

Ne pas brûler et ne pas utiliser de chalumeau sur un fût vide. Risque d’explosion.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

1)

Stocker dans un endroit bien ventilé.

2)

Tenir au frais.

3)

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

4)

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

5)

Durée de conservation : 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

proCura Spray PUR

Marché: EU

Witty-Express Ultra

Marché: EU

Witty-AQUA MEGA

Marché: EU

Anti-Germ DES ALC-IP

Marché: EU

BTS 6000

Marché: EU

Bio Tec Des AX

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0021 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Isopropanol 70 Biocide

Marché: EU

Isopropanol 70

Marché: EU

Isopropylalkohol Königseer Biozid

Marché: EU

Isogel Königseer Biozid Plus

Marché: EU

Gold

Marché: EU

Füllersteril PPP

Marché: EU

Isopropylalkohol 70% Gew.

Marché: EU

Fast Germs

Marché: EU

BACTINYL IPA 70 %

Marché: EU

SAFE CLEANER SR

Marché: EU

Isopropylalkohol Königseer Flächen Biozid

Marché: EU

Isonet

Marché: EU

Isonet AL

Marché: EU

Sanificante Alcolico

Marché: EU

Isogerm

Marché: EU

Isogerm AL

Marché: EU

Isonet PU

Marché: EU

Alidet

Marché: EU

Sanocasa

Marché: EU

Frigosano

Marché: EU

Hygien Food

Marché: EU

Medicalsan

Marché: EU

Alcohol Sanitized

Marché: EU

Alkosan

Marché: EU

Biofarm

Marché: EU

Allkill

Marché: EU

DETERQUAT PRO SR

Marché: EU

Galtec Isoprop Bactericide

Marché: EU

Amphisol 70

Marché: EU

AISW 100

Marché: EU

Steril Spray PPP

Marché: EU

Hand- und Oberflächendesinfektion

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0022 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Budenat® Rapid Effect D 446

Marché: EU

IPA 300

Marché: EU

Easydes IPA

Marché: EU

Sonet

Marché: EU

Sonet Forte

Marché: EU

Isosan Forte

Marché: EU

Germisan

Marché: EU

Sanivet

Marché: EU

Alidet Forte

Marché: EU

Germodet

Marché: EU

Isoclean

Marché: EU

Alcohol Sanitized Strong

Marché: EU

Alkosan Strong

Marché: EU

Isonet Strong

Marché: EU

Desmila HSI

Marché: EU

Vetasept pur

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0023 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Isopropanol/Wasser 65/35%

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0024 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,0

7.5.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Curacid Food Rapid

Marché: EU

Dr. Desi Küchendesinfektion

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0025 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,8

7.6.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Deogerm

Marché: EU

Deosan

Marché: EU

Medicaldeo

Marché: EU

Deonet

Marché: EU

Deofloor

Marché: EU

Sanocasa Profumato

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0026 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.7.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila HSI C

Marché: EU

Vetasept Lemon

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0027 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.8.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila HSI D

Marché: EU

Vetasept Fresh

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0028 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.9.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila HSI P

Marché: EU

Vetasept Pfirsich

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0029 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0

7.10.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Desmila AFI

Marché: EU

Hygienic I

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0030 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

64,7

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Meta SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

62,7

70,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3

Formulation(s)

Méta-RCP 3 : CL - Gel de contact ou liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette.

Tenir hors de portée des enfants.

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON/médecin en cas de malaise.

Si l'irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale

Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 4.

Utiliser # 1 – Utilisation 1 – Gel de contact ou liquide - Désinfectant hygiénique pour les mains - Utilisateur non-professionnel

Type de produit

TP01 - Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries (y compris les mycobactéries)

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Virus à enveloppe

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d'utilisation

Intérieur

À utiliser dans les espaces privés et publics

Méthode(s) d'application

Méthode d’application: Application directe sur les deux mains, frottement

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d'application: Application de 3 ml sur une main puis humidification et frottement des deux mains pendant 60 secondes par application.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

Jusqu’à 5 désinfections par jour, 5 jour(s) par semaine

Catégorie(s) d'utilisateurs

Grand public (non professionnel)

Dimensions et matériaux d'emballage

Bouteille PEHD : 0,1 l - 1,0 l ; (Bouchons à vis (PEHD) ou bouchons (PP) ou bouchons de pompe (PP) ou bouchons de pulvérisateur à gâchette (PP) ou bouchons de sécurité (PP))

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d'utilisation

1)

Se conformer aux consignes d’utilisation.

2)

Les produits doivent être secoués avant utilisation.

3)

Appliquer uniquement sur mains sèches et visiblement propres.

4)

Pour la désinfection des mains, verser un gel ou un liquide prêt à l’emploi (3 ml) dans la paume d’une main et humidifier entièrement la surface des deux mains et les frotter pendant 60 secondes par application.

5)

Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le taux d’application typique sous une forme simple et facilement compréhensible :

Pulvérisateur à gâchette : Appliquer 3 ou 4 pulvérisations (en fonction du bouchon du pulvérisateur à gâchette)

Pulvérisateur à pompe : Appliquer 3 pulvérisations

Flacon : Observation visuelle

5.2.   Mesures de gestion des risques

1)

Éviter le contact avec les yeux.

2)

Utilisation par les enfants uniquement sous la surveillance d’un adulte.

3)

Utiliser seulement dans des zones bien ventilées.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

1)

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

2)

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant cinq minutes.

3)

Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

4)

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

5)

EN CAS D’INHALATION OU D’INGESTION : En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

1)

Produit : L’élimination avec les déchets ménagers est interdite. Élimination spéciale requise conformément à la réglementation locale.

2)

Ne pas laisser le produit pénétrer dans les égouts.

3)

Contactez les services d’élimination des déchets.

4)

Emballages contaminés : Vider soigneusement les emballages contaminés. Ceux-ci peuvent être recyclés après un nettoyage complet et approprié. Les emballages qui ne peuvent pas être nettoyés doivent être éliminés de la même façon que le produit.

5)

Ne pas brûler et ne pas utiliser de chalumeau sur un fût vide. Risque d’explosion.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

1)

Stocker dans un endroit bien ventilé.

2)

Tenir au frais.

3)

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

4)

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

5)

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

6)

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

-

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Frend Hand Sanitiser Gel

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0031 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,3

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Biogat H-Des

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0032 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

70,0

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Neo-Amisept

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0027707-0033 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,0


(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.