6.7.2022   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 180/1

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1157 DE LA COMMISSION

du 4 juillet 2022

portant modalités d’application de la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2021/1158 de la Commission

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE (1) du Conseil, et notamment son article 35, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins relevant du champ d’application de la directive 2014/90/UE figurent dans les instruments internationaux définis à l’article 2, point 5), de ladite directive.

(2)

La liste des instruments internationaux devrait être mise à jour pour intégrer les dernières modifications. Les équipements marins qui deviennent l’objet d’exigences harmonisées de l’Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE à la suite de modifications apportées aux instruments internationaux devraient être explicitement désignés.

(3)

Il y a lieu, par conséquent, d’abroger le règlement d’exécution (UE) 2021/1158 (2) de la Commission.

(4)

Il est raisonnable et proportionné de prévoir une période transitoire pendant laquelle un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur dans un État membre avant l’entrée en vigueur du présent règlement peut continuer à être mis sur le marché et installé à bord d’un navire de l’Union au sens de l’article 2, point 2), de la directive 2014/90/UE.

(5)

Afin de permettre à l’industrie des équipements marins et aux autres parties prenantes de s’adapter aux mesures prévues par le présent règlement, il convient que ce dernier entre en vigueur 40 jours après sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires institué par le règlement (CE) no 2099/2002 du Parlement européen et du Conseil (3),

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai prévues par les instruments internationaux définis à l’article 2, point 5), de la directive 2014/90/UE s’appliquent à chaque article d’équipement marin répertorié dans l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement d’exécution (UE) 2021/1158 est abrogé.

Article 3

1.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 1er septembre 2020 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 1er septembre 2023.

2.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2021/1158» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 25 août 2021 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 25 août 2024.

3.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 15 août 2022 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 15 août 2025.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le quarantième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 4 juillet 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)  JO L 257 du 28.8.2014, p. 146.

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2021/1158 de la Commission du 22 juin 2021 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d’essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2020/1170 (JO L 254 du 16.7.2021, p. 1).

(3)  Règlement (CE) no 2099/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 instituant un comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS) et modifiant les règlements en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution par les navires (JO L 324 du 29.11.2002, p. 1).

ANNEXE

Remarque générale: les références aux règles «SOLAS» renvoient aux dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer [signée à Londres le 1er novembre 1974], telle que modifiée.

Sigles et abréviations

A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI

A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI

AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI

CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388:2007

Circ.: circulaire

COLREG: International Regulations for Preventing Collisions at Sea (règlement international pour prévenir les abordages en mer)

COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI

EN: norme européenne

ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications

Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie

Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu

GNSS: Global navigation satellite system (système mondial de radionavigation par satellite)

Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse

Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques

OACI: Organisation de l’aviation civile internationale

CEI: Commission électrotechnique internationale

IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

OMI: Organisation maritime internationale

ISO: Organisation internationale de normalisation

UIT: Union internationale des télécommunications

LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage

MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

MED: directive relative aux équipements marins

MEPC: comité de la protection du milieu marin

MSC: comité de la sécurité maritime

NOx: oxydes d’azote

Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure

SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

SOx: oxydes de soufre

Règ.: règle

Rés.: résolution

Remarques concernant l’ensemble de la présente annexe

(a)

Généralités: l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d’essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l’OMI, comme le prévoient les modules pour l’évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE.

(b)

Colonne 3: lorsque deux séries de normes d’essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (tels qu’une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s’appliquent.

(c)

Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l’équipement marin en question, on entend par «installation à bord» (comme indiqué entre parenthèses après les dates) l’une des installations suivantes:

i):

première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle à bord d’un navire de l’Union;

ii):

première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle ou d’arrimage à bord d’un navire de l’Union;

iii):

livraison de l’équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l’équipement dans sa position fonctionnelle.

(d)

Lorsqu’il y a deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/1.3), la deuxième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première entrée.

(e)

Dans les cas visés au point d), si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu’il n’y a pas eu de changement dans les normes d’essai et que l’équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée.

(f)

Lorsqu’il y a plus de deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/1.2 a), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans les premières entrées.

1.   Engins de sauvetage

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/1.1

Bouées de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.2 a

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 a

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 a

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 3 sur 3

Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et CEI 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la résolution MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés.

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 24408: 2005.

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 24408: 2005.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.2b

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour bouées de sauvetage

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2b

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour bouées de sauvetage

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2b

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour bouées de sauvetage

Entrée 3 sur 3

Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et CEI 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la résolution MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés.

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 24408: 2005.

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 24408: 2005.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.2c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour brassières de sauvetage

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour brassières de sauvetage

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

—

pour brassières de sauvetage

Entrée 3 sur 3

Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et CEI 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la résolution MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés.

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 24408: 2005.

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 24408: 2005.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15736: 2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.4

Brassières de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.922 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.5 a

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:

—

combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.5b

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:

—

combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.5c

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:

—

combinaisons de protection contre les éléments

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.6 a

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:

—

combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.6 b

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:

—

combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.6 c

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

—

combinaisons de protection contre les éléments

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.7

Moyens de protection thermique

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.8

Fusées à parachutes (pyrotechnie)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.8

Fusées à parachutes (pyrotechnie)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15736: 2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1629 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.9

Feux à main (pyrotechnie)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.9

Feux à main (pyrotechnie)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15736: 2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1629 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III.

MED/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15736: 2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1629 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.11

Appareils lance-amarres

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.11

Appareils lance-amarres

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15736: 2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1633 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.12

Radeaux de sauvetage gonflables

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.13

Radeaux de sauvetage rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.14 a

Radeaux de sauvetage à redressement automatique:

—

gonflables

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.

MED/1.14 b

Radeaux de sauvetage à redressement automatique:

—

rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.15

Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.16

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.17 a

Embarcations de sauvetage

Embarcations de sauvetage sous bossoirs:

—

partiellement fermées

—

complètement fermées

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.17 b

Embarcations de sauvetage

Embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.17 c

Embarcations de sauvetage sous bossoirs utilisées comme canots de secours:

—

partiellement fermées

—

complètement fermées

Remarque: nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.18

Canots de secours rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.19

Canots de secours gonflés

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.20 a

Canots de secours rapides:

—

gonflés

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.20 b

Canots de secours rapides:

—

rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.20 c

Canots de secours rapides:

—

rigides-gonflés

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.21

Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.

Article MED/1.22, Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage — Transféré à l’article MED/9/1.3.

1

2

3

4

5

6

MED/1.23

Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.24

Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage

(bossoirs)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/12 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.25

Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides

(bossoirs)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.26 a

Dispositifs de largage pour:

—

embarcations de sauvetage et canots de secours (mis à l’eau par un ou plusieurs garants)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.26 b

Dispositifs de largage pour:

—

radeaux de sauvetage (mis à l’eau par un ou plusieurs garants)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.26 c

Dispositifs de largage pour:

—

embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.27

Dispositifs d’évacuation en mer

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.28

Moyens de secours

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.29

Échelles d’embarquement

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 5489:2008.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000),

—

Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.30

Matériaux rétroréfléchissants

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.658(16) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.30

Matériaux rétroréfléchissants

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.481(102) de l’OMI,

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1628 de l’OMI.

Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage — Transféré à l’article MED/5.17 et à l’article MED/5.18.

Article MED/1.32, Transpondeur radar 9 GHz (SART) — Transféré à l’article MED/4.18.

1

2

3

4

5

6

MED/1.33

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

(passif)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN ISO 8729:1998,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

EN ISO 8729:1998,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 8729-1:2010,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 8729-1:2010,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.384(X) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.164(78) de l’OMI.

Article MED/1.34, Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours — Transféré à l’article MED/4.23.

Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l’article MED/3.38.

1

2

3

4

5

6

MED/1.36

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.37

Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.38

Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.38

Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1630 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.39

Radeaux de sauvetage réversibles ouverts

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l’article MED/4.48.

1

2

3

4

5

6

MED/1.41 a

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

—

embarcation de sauvetage sous bossoirs

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.41 b

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

—

embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.41 c

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

—

radeaux de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.41 d

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

—

canots de secours

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.41 e

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

—

canots de secours rapides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1632 de l’OMI.

Article MED/1.42, Échelle de pilote — Transféré à l’article MED/4.49.

1

2

3

4

5

6

MED/1.43

Canots de secours rigides-gonflés

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

15.8.2025

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.43

Canots de secours rigides-gonflés

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,

—

ISO 15372:2000 + A1:2021.

B+D

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.44 a

Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)

—

Système de contrôle et de distribution

(en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique)

Remarque: le certificat précise auxquelles des catégories suivantes de navires et de systèmes l’équipement est adapté

Navire:

—

Cargo

—

Navire à passagers (sauf retour au port en toute sécurité)

—

Navire à passagers (y compris retour au port en toute sécurité)

Systèmes:

—

Systèmes d’alarme générale (GA)

—

Dispositifs de communication avec le public

—

Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (transféré de l’article MED/9/1.5)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 4,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 4,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

EN 50695:2021,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN 62923-1:2018,

—

EN 62923-2:2018.

Ou:

—

EN 50695:2021,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/12 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.1021(26) 5 de l’OMI,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 4,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 4,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.808 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1369/Add.1 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/1.44 b

Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)

—

Haut-parleurs

(en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique)

Remarque: le certificat précise auxquelles des catégories suivantes de navires et de systèmes l’équipement est adapté

Navire:

—

Cargo

—

Navire à passagers (sauf retour au port en toute sécurité)

—

Navire à passagers (y compris retour au port en toute sécurité)

Systèmes:

—

Systèmes d’alarme générale (GA)

—

Dispositifs de communication avec le public

—

Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (transféré de l’article MED/9/1.5)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 4,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 4,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

EN 50695:2021,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

EN 50695:2021,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/12 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.1021(26) 5 de l’OMI,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 4,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 4,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.808 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1369/Add.1 de l’OMI.

2.   Prévention de la pollution marine

Numéro et nom de l’article

Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,

—

Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/2.2

Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.

—

Rés. MEPC.5(XIII) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.


1

2

3

4

5

6

MED/2.3

Détecteurs d’hydrocarbures

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.

Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) — Intentionnellement blanc

1

2

3

4

5

6

MED/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,

—

Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l’OMI.

—

Rés. MEPC.108(49) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.

MED/2.6 a

Installations de traitement des eaux usées

(doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL).

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

—

Rés. MEPC.227(64) de l’OMI, y compris le point 4.2.

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

MED/2.6 b

Installations de traitement des eaux usées

(doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL).

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

—

Rés. MEPC.227(64) de l’OMI, à l’exclusion du point 4.2.

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.


1

2

3

4

5

6

MED/2.7

Incinérateurs de bord

(Installations d’incinération d’une capacité maximale de 4 000  kW)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

—

Rés. MEPC.244(66) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.


1

2

3

4

5

6

MED/2.8

Analyseurs de NOx se trouvant en permanence à bord et à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13).

—

Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13).

—

Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008),

—

Rés. MEPC.198(62) de l’OMI.

Article MED/2.9, Équipement utilisant des méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx — Transféré à l’article MED/9/2.4.

1

2

3

4

5

6

MED/2.10

Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

—

Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.

—

Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.

Régime A:

B+F

G

Régime B:

G

19.6.2018

1.6.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).

MED/2.10

Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

—

Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.

—

Rés. MEPC.340(77) de l’OMI.

Régime A:

B+F

G

Régime B:

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).

3.   Équipements de protection contre les incendies

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.2

Extincteurs portatifs

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 4.

—

EN 3-7:2004, y compris A1:2007,

—

EN 3-8:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-9:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-10:2009.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.951(23) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 4,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1275 de l’OMI.

MED/3.2

Extincteurs portatifs

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 4.

—

EN 3-7:2004, y compris A1:2007,

—

EN 3-8:2021,

—

EN 3-9:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-10:2009.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.951(23) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 4,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1275 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.3 a

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):

—

vêtements de protection non réfléchissants pour sapeurs-pompiers

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 469:2005, y compris A1:2006 et AC:2006.

B+D

B+E

B+F

 

25.08.24

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.3 a

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):

—

vêtements de protection non réfléchissants pour sapeurs-pompiers

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 469:2020

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.3 b

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):

—

vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 1486:2007.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.3 c

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):

—

vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

ISO 15538:2001.

Remarque: niveau 2.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.


1

2

3

4

5

6

MED/3.4

Équipement de pompier: bottes

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 15090:2012.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.4(48) de l’OMI — (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.5

Équipement de pompier: gants

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.4(48) de l’OMI — (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.6

Équipement de pompier: casque

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 443:2008.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.4(48) de l’OMI — (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.


1

2

3

4

5

6

MED/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

(Voir l’article 7.1)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies — usage maritime uniquement).

Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1

Remarque: une ligne de vie associée, résistante au feu, requise en vertu de la norme ISO 23269 § 4.28, doit être couverte par une certification MED correspondant à l’article MED/3.44, être utilisée en combinaison avec l’appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte de façon que l’appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie.

Le certificat du module B pour l’appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément associé obligatoire.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.4(48) de l’OMI — (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1555 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7.

Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

—

EN 14593-1:2005.

Ou:

—

EN 14594:2005, y compris AC:2005.

B+D

B+E

B+F

 

13.3.2021

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7.

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7.

Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

—

EN 14593-1:2018.

Ou:

—

EN 14594:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.9

Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)

[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 8.

—

Rés. A.800(19) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.44(65) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ. 1556 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.10

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.11 a

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:

—

cloisonnement de type «A»

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3,2 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3,2 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1616 de l’OMI.

MED/3.11 a

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:

—

cloisonnement de type «A»

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3,2 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3,2 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1616 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1621 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.11 b

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:

—

cloisonnements de type «B»

Remarque: lorsqu’une cloison de type «B» n’a été testée que d’un côté et a été conçue pour être installée de telle façon que le côté non testé soit adjacent au côté non testé d’une autre cloison de type «B», l’attestation d’examen CE de type contient les conditions applicables à son installation à bord, qui garantissent à tout moment le respect du niveau de protection indiqué dans les tables d’intégrité au feu figurant au chapitre II-2/règle 9.2 Cloisonnements ayant une résistance thermique et mécanique, de la convention SOLAS.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3,4 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3,4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.12 a

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:

—

soupapes de décharge

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

—

ISO 15364:2016.

B+F

19.6.2018

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.12 a

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:

—

soupapes de décharge

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

—

ISO 15364:2021.

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.


1

2

3

4

5

6

MED/3.12 b

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:

—

pare-flammes

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.


1

2

3

4

5

6

MED/3.12 c

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:

—

pare-flammes à détonation

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.


1

2

3

4

5

6

MED/3.12 d

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:

—

soupapes de dégagement à grande vitesse

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

—

ISO 15364:2016.

B+F

19.6.2018

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.12 d

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:

—

soupapes de dégagement à grande vitesse

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

—

ISO 15364:2021.

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.


1

2

3

4

5

6

MED/3.13

Matériaux non combustibles

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.14, Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» et «B» — Article inclus dans MED/3.26 et MED/3.27.

1

2

3

4

5

6

MED/3.15 a

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

tuyaux et raccords en matières plastiques

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.753(18) de l’OMI, telle que modifiée,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.15 b

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

soupapes

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN ISO 10497:2010.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.15 c

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

assemblages de conduites souples et compensateurs

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15540:2016,

—

ISO 15541:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.15 d

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 19921:2005,

—

ISO 19922:2005.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1527 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.16

Portes coupe-feu

Entrée 1 sur 1

Remarque: les éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu sont soumis à une évaluation de la conformité dans le respect de l’article MED 3.17.

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.17

Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu

Remarque: si les termes «éléments de systèmes» apparaissent, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales.

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.18 a

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

—

placage décoratif

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.18 b

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

—

systèmes de peintures

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.18 c

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

—

revêtements de sol

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.18 d

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

—

coquilles isolantes

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.18 e

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

—

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C»

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.18 f

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

—

membrane de gaines combustibles

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.20

—

Meubles capitonnés

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 a

Meubles capitonnés:

—

meuble complet (y compris matériau de revêtement, matériau de remplissage et châssis ininflammable)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 b

Meubles capitonnés:

—

matériau de revêtement pour tout type de matériau de remplissage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 c

Meubles capitonnés:

—

matériau de revêtement pour matériau de remplissage ignifuge (testé dans une combinaison spécifique prévue pour une application plus étendue)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 d

Meubles capitonnés:

—

matériau de remplissage ignifuge

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.21

Articles de literie

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.22

Volets coupe-feu

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

1

2

3

4

5

6

MED/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 3,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.26 a

Passages de cloison de type «A» pour le passage de:

—

gaines de câbles électriques

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,


1

2

3

4

5

6

MED/3.26 b

Passages de cloison de type «A» pour le passage de:

—

tuyaux, conduits, puits, etc.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.26 c

Passages de cloison de type «A» pour le passage de:

—

systèmes de pénétration pour jeu de barres

Entrée 1 sur 1

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.


1

2

3

4

5

6

MED/3.27 a

Passages de cloison de type «B» pour le passage de:

—

gaines de câbles électriques

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.


1

2

3

4

5

6

MED/3.27 b

Passages de cloison de type «B» pour le passage de:

—

tuyaux, conduits, puits, etc.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.


1

2

3

4

5

6

MED/3.28

Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)

[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 6182-1:2014.

Ou:

—

EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.44(65) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1556 de l’OMI.

MED/3.28

Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)

[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 6182-1:2021.

Ou:

—

EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.44(65) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1556 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.29

Tuyaux d’incendie:

—

tuyaux aplatissables étanches (d’un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 14540:2014.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.30 a

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 1: (zone de sécurité)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2010,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

MED/3.30 a

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 1: (zone de sécurité)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2019,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

MED/3.30 b

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2010,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

EN CEI 60079-0:2018,

—

EN 60079-1:2014,

—

EN 60079-10-1:2015,

—

EN 60079-11:2012,

—

EN 60079-15:2010,

—

EN 60079-26:2015,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

MED/3.30 b

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2019,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

EN CEI 60079-0:2018, y compris AC:2020,

—

EN 60079-1:2014,

—

EN 60079-10-1:2015,

—

EN 60079-11:2012,

—

EN 60079-15:2010,

—

EN 60079-26:2015,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

15.8.2025

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

MED/3.30 b

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2019,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

EN CEI 60079-0:2018, y compris AC:2020,

—

EN 60079-1:2014, y compris AC:2018-09,

—

EN 60079-10-1:2021,

—

EN 60079-11:2012,

—

EN 60079-15:2010,

—

EN 60079-26:2015,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

Article MED/3.31, Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) — Supprimé car couvert par MED/3.9 et MED/3.28.

1

2

3

4

5

6

MED/3.32

Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.33

Matériaux anti-feu pour mobilier d’engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.34

Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.35

Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Remarque: les éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu sont soumis à une évaluation de la conformité dans le respect de l’article MED 3.17.

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.36

Volets coupe-feu pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.37 a

Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

—

gaines de câbles électriques

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.37 b

Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

—

tuyaux, conduits, puits, etc.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.38

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 3-7:2004, y compris A1:2007,

—

EN 3-8:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-9:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-10:2009.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.951(23) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/3.38

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 3-7:2004, y compris A1:2007,

—

EN 3-8:2021,

—

EN 3-9:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-10:2009.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.951(23) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.


1

2

3

4

5

6

MED/3.39

Diffuseurs pour dispositifs équivalents aux systèmes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.40

Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants uniquement)

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.

—

Rés. A.752(18) de l’OMI,

—

ISO 15370:2010.

B+D

B+E

B+F

 

25.8.2024

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.752(18) de l’OMI,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.

MED/3.40

Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants uniquement)

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.

—

Rés. A.752(18) de l’OMI,

—

ISO 15370:2021.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.752(18) de l’OMI,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.


1

2

3

4

5

6

MED/3.41 a

Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):

—

pareil respiratoire autonome à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 23269-1:2008,

—

EN 402:2003.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3,

—

Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI.

MED/3.41 b

Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):

—

pareils respiratoires autonomes à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 23269-1:2008,

—

EN 1146:2005.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3,

—

Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI.

MED/3.41 c

Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):

—

appareil respiratoire autonome à air comprimé en circuit fermé

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 23269-1:2008,

—

EN 13794:2002.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3,

—

Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.42 a

Dispositif à gaz inerte:

Dispositif complet.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.

G

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.567(14) de l’OMI,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.42 b

Dispositif à gaz inerte:

—

composants uniques:

—

laveurs de gaz inerte

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.567(14) de l’OMI,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.42 c

Dispositif à gaz inerte:

—

composants uniques:

—

souffleries à gaz inerte

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.567(14) de l’OMI,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.43

Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15371:2009.

B+D

B+E

B+F

 

15.11.2018

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.

MED/3.43

Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15371:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.44

Équipement de pompier — lignes de vie

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

3.9.2022

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.44

Équipement de pompier — lignes de vie

—

lignes de vie pour appareils respiratoires approuvés au titre des articles MED/3.7 et MED/7.1

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

ISO 23269-2:2011.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.


1

2

3

4

5

6

MED/3.45

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5,

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.

MED/3.45

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.46

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5,

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.

MED/3.46

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.47

Agent extincteur pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.670 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6.

MED/3.47

Agent extincteur pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.670 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,


1

2

3

4

5

6

MED/3.48

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A.

(Diffuseurs et essais de fonctionnement).

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.49 a

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

—

système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

1.1.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49 a

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

—

système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49 a

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

—

système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.49 b

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

—

système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

1.1.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49 b

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

—

système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49 b

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

—

système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

Article MED/3.50, Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques — Transféré à l’article MED/9/3.9.

1

2

3

4

5

6

MED/3.51 a

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

équipement de contrôle et de signalisation

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.

MED/3.51 a

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

équipement de contrôle et de signalisation

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.

MED/3.51 a

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

équipement de contrôle et de signalisation

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 b

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

équipement d’alimentation électrique

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 b

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

équipement d’alimentation électrique

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1554 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 c

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

détecteurs de chaleur — détecteurs ponctuels

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-5:2000, y compris A1:2002.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

28.2.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 c

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

détecteurs de chaleur — détecteurs ponctuels

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-5:2017.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

31.8.2022

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 c

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

détecteurs de chaleur — détecteurs ponctuels

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-5:2017, y compris A1:2018.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 d

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-7:2000, y compris A1:2002 et A2:2006.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

 

31.8.2022

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 d

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-7:2018.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 e

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-10:2002, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 e

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-10:2002, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 f

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

avertisseurs d’incendie à commande manuelle

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-11:2001, y compris A1:2005.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 f

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

avertisseurs d’incendie à commande manuelle

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-11:2001, y compris A1:2005.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 g

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

isolateurs de court-circuit

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-17:2005, y compris AC:2007.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 g

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

isolateurs de court-circuit

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-17:2005, y compris AC:2007.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 h

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

dispositifs d’entrée/sortie

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-18:2005, y compris AC:2007.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 h

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

dispositifs d’entrée/sortie

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-18:2005, y compris AC:2007.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

câbles

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 60332-1-2:2004,

—

CEI 60092-376:2003.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

22.5.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

câbles

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015,

—

CEI 60092-376:2017.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015,

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

et/ou:

Câbles résistant au feu:

—

CEI 60092-376:2017,

—

CEI 60331-1:2009 ou CEI 60331-2:2009,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015,

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

28.3.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

câbles

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015 et A11:2016,

—

CEI 60092-376:2017.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

et/ou:

Câbles résistant au feu:

—

CEI 60092-376:2017,

—

CEI 60331-1:2018 ou CEI 60331-2:2018,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015,

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

—

câbles

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 4 sur 4

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015, A11:2016 et A12:2020.

—

CEI 60092-376:2017.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015, A11:2016 et A12:2020.

et/ou:

Câbles résistant au feu:

—

CEI 60092-376:2017,

—

CEI 60331-1:2018 ou CEI 60331-2:2018,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015,

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 1866-1:2007,

—

EN 1866-2:2014.

Ou:

—

EN 1866-1:2007,

—

EN 1866-3:2013.

Ou:

—

ISO 11601:2008.

B+D

B+E

B+F

 

01.7.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 1866-1:2007,

—

EN 1866-2:2014.

Ou:

—

EN 1866-1:2007,

—

EN 1866-3:2013.

Ou:

—

ISO 11601:2017.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.53

Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-3:2014,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.

MED/3.53

Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

EN 54-3:2014, y compris A1:2019,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.54 a

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 4: (zone de sécurité)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2010,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.54 a

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 4: (zone de sécurité)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2019,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.54 b

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et//ou de détection de gaz:

—

catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2010,

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

—

EN 60079-29-1:2007,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

3.6.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.54 b

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et//ou de détection de gaz:

—

catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2010,

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.54 b

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2010,

—

EN CEI 60079-0:2018,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.54 b

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:

—

catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

Entrée 4 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 50104:2019,

—

EN CEI 60079-0:2018, y compris AC:2020,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.55 a

Ajutages de type combiné (diffusion/jet):

—

lances à main destinées aux services d’incendie — diffuseurs mixtes PN 16

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,

—

EN 15182-2:2007, y compris A1:2009.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.55 a

Ajutages de type combiné (diffusion/jet):

—

lances à main destinées aux services d’incendie — diffuseurs mixtes PN 16

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 15182-1:2019,

—

EN 15182-2:2019.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.55 b

Ajutages de type combiné (diffusion/jet):

—

lances à main destinées aux services d’incendie — lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,

—

EN 15182-3:2007, y compris A1:2009.

B+D

B+E

B+F

 

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.55 b

Ajutages de type combiné (diffusion/jet):

—

lances à main destinées aux services d’incendie — lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 15182-1:2019,

—

EN 15182-3:2019.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.56

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie:

—

dévidoirs avec tuyaux semi-rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 671-1:2012.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.57

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour navires-citernes

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.798 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10.8.1 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.58

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de navires-citernes.

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.59

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.4(48) de l’OMI — (Recueil IBC) 11.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.4(48) de l’OMI — (Recueil IBC) 11,

—

Circulaire MSC/Circ.553 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.60

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.61 a

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison.

Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.61 b

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison

Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.62

Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ. 1617 de l’OMI (nouvelle disposition).


1

2

3

4

5

6

MED/3.63 a

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10,

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63 a

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10,

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN CEI 60079-0:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63 a

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN CEI 60079-0:2018, y compris AC:2020.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.


1

2

3

4

5

6

MED/3.63 b

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

équipement d’alimentation électrique

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10,

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63 b

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

équipement d’alimentation électrique

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10,

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN CEI 60079-0:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63 b

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

équipement d’alimentation électrique

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN CEI 60079-0:2018, y compris AC:2020.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.


1

2

3

4

5

6

MED/3.63 c

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

détecteurs de fumée par aspiration

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10,

—

EN 54-20:2006, y compris AC:2008.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63 c

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

détecteurs de fumée par aspiration

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10,

—

EN 54-20:2006, y compris AC:2008.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN CEI 60079-0:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63 c

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:

—

détecteurs de fumée par aspiration

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10,

—

EN 54-20:2006, y compris AC:2008.

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN CEI 60079-0:2018, y compris AC:2020.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.


1

2

3

4

5

6

MED/3.64

Cloisonnements de type «C»

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/3,33 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.65

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 16,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

—

EN CEI 60079-0:2018,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 16,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

—

EN CEI 60079-0:2018, y compris AC:2020,

—

EN 60079-29-1:2016,

—

CEI 60092-504:2016,

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 16,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.66

Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.67

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 13565-1:2003, y compris A1:2007.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l’OMI.

MED/3.67

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 13565-1:2019.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 17.


1

2

3

4

5

6

MED/3.68

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine

Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15371:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.


1

2

3

4

5

6

MED/3.69

Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1550 de l’OMI.

MED/3.69

Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 12,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1550 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/3.70

Tuyaux d’incendie:

—

tuyaux semi-rigides pour dispositifs fixes

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 694:2014.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.


1

2

3

4

5

6

MED/3.71

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie:

—

dispositifs avec tuyau plat

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 671-2:2012.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

4.   Équipements de navigation

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/4.1

Compas magnétique:

—

classe A pour les navires

Remarque: la résolution Rés. MSC.302(87) de l’OMI ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2009,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Remarque: quand la Rés. MSC.302(87) de l’OMI s’applique:

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.382(X) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.1

Compas magnétique:

—

classe A pour les navires

Remarque: la résolution Rés. MSC.302(87) de l’OMI ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2019,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2019,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Remarque: quand la Rés. MSC.302(87) de l’OMI s’applique:

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.382(X) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.2

Transmetteur de cap (THD) magnétique

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-2:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 22090-2:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.2

Transmetteur de cap (THD) magnétique

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-2:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 22090-2:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.3

Compas gyroscopique

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 8728:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 8728:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.424(XI) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.3

Compas gyroscopique

Transféré à l’article MED/4.65

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65.

Article MED/4.4, Équipement radar — Transféré aux articles MED/4.34, MED/4.35 et MED/4.36.

Article MED/4.5, Aide de pointage radar automatique (ARPA) — Transféré à l’article MED/4.34.

1

2

3

4

5

6

MED/4.6

Écho-sondeur

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.224(VII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.74(69), annexe 4, de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.6

Écho-sondeur

Entrée 2 sur 2

NOUVELLE ENTRÉE

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.224(VII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.74(69), annexe 4, de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.7

Loch (SDME).

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61023:2007,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61023:2007,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.824(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.7

Loch (SDME).

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61023:2007,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61023:2007,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.824(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.8, Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice — Transféré aux articles MED/4.20, MED/4.21 et MED/4.22.

1

2

3

4

5

6

MED/4.9

Indicateur de taux de giration

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.526(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.9

Indicateur de taux de giration

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

—

EN CEI 622882022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.526(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.10, Radiogoniomètre — Intentionnellement blanc.

Article MED/4.11 Équipement Loran – Intentionnellement blanc.

Article MED/4.12 Équipement Chayka – Intentionnellement blanc.

Article MED/4.13 Navigateur Decca — Intentionnellement blanc.

1

2

3

4

5

6

MED/4.14

Équipement GPS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61108-1:2003,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61108-1 éd. 2.0: 2003,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.14

Équipement GPS

Transféré à l’article MED/4.63.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.


1

2

3

4

5

6

MED/4.15

équipement GLONASS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61108-2:1998,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61108-2 éd. 1.0: 1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.15

équipement GLONASS

Transféré à l’article MED/4.63.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.


1

2

3

4

5

6

MED/4.16

Système de contrôle de route

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 11674:2006,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 11674:2006,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

27.11.2022

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.342(IX) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.64(67), annexe 3, de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.16

Système de contrôle de route

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 11674:2019,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 11674:2019,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.342(IX) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.64(67), annexe 3, de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.16

Système de contrôle de route

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 11674:2019,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 11674:2019,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.342(IX) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.64(67), annexe 3, de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.17, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l’article MED/1.40.

1

2

3

4

5

6

MED/4.18

Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):

—

transpondeur radar 9 GHz (SART)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61097-1:2007.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-1:2007.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.530(13) de l’OMI,

—

Rés. A.802(19) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

UIT-R M.628-5 (03/2012).

Article MED/4.19 Équipement radar pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.37.

1

2

3

4

5

6

MED/4.20

Indicateur d’angle de barre

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 20673:2007.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 20673:2007.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.20

Indicateur d’angle de barre

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 20673:2007.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 20673:2007.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.21

Compte-tour d’hélice

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22554:2015.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22554:2015.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.21

Compte-tour d’hélice

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22554:2015.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22554:2015.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.22

Indicateur de pas d’hélice

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22555:2007.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22555:2007.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.22

Indicateur de pas d’hélice

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22555:2007.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 22555:2007.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.23

Compas magnétique:

—

classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

 

12.8.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

MED/4.23

—

Compas magnétique:

—

classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2019,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

Article MED/4.24, Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.37.

Article MED/4.25, Aide de poursuite automatique (ATA) — Transféré à l’article MED/4.35.

Article MED/4.26, Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.38.

Article MED/4.27, Aide de pointage électronique (EPA) — Transféré à l’article MED/4.36.

Article MED/4.28, Système de passerelle intégré — Transféré à l’article MED/4.30.

1

2

3

4

5

6

MED/4.29

Enregistreur de données de voyage (VDR)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 61996-1:2013, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61996-1 éd. 2.0: 2013-05, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.333(90) de l’OMI.

MED/4.29

Enregistreur de données de voyage (VDR)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 61996-1:2013 +A1:2021

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61996-1 éd. 2.0: 2013+A1:2021,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.333(90) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.30

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/27 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 61174:2015,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61174 éd. 4.0: 2015,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2018

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.232(82) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1503/rév.1 de l’OMI.

[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]

MED/4.30

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/27 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 61174:2015,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Remarque: l’annexe S (normative) de la norme EN 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme CEI PAS 61174-1: 2021

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61174 éd. 4.0: 2015,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Remarque: l’annexe S (normative) de la norme CEI 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme CEI PAS 61174-1: 2021

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.232(82) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1503/rév.1 de l’OMI.

[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]


1

2

3

4

5

6

MED/4.31

Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16328:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 16328:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2018

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.821(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.31

Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse

Transféré à l’article MED/4.65.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.6.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65.


1

2

3

4

5

6

MED/4.32

Équipement AIS (système d’identification automatique) universel

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 61993-2:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61993-2:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: la norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l’OMI.

MED/4.32

MED/4.32 Équipement AIS (système d’identification automatique) universel

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 61993-2:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61993-2:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: la norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.33

Pilote automatique

(en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62065:2014,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62065 éd. 2.0:2014-02,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.33

Pilote automatique

(en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62065:2014,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62065 éd. 2.0:2014-02,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.34

Équipement radar CAT 1

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.34

Équipement radar CAT 1

Transféré à l’article MED/4.64

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.35

Équipement radar CAT 2

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62388:2013,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2018

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.35

Équipement radar CAT 2

Transféré à l’article MED/4.64.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.36

Équipement radar CAT 3

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.36

Équipement radar CAT 3

Transféré à l’article MED/4.64.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.37

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.37

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)

Transféré à l’article MED/4.64.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.38 a

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 1C

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 a

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 1C

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 a

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 1C

Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 1.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.38 b

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 2C

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 b

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 2C

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 b

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 2C

Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 2.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.38 c

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 1HC

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11),

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.38 c

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 1HC

Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 1H.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.38 d

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 2HC

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 d

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 2HC

Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 2H.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.


1

2

3

4

5

6

MED/4.39

Réflecteur radar — type passif

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 8729-1:2010,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 8729-1:2010,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.164(78) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.40

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16329:2003,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 16329:2003,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.822(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.40

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16329:2003,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 16329:2003,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.822(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.41

Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-3:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 22090-3:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Et, selon le cas:

—

série EN 61162:

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018.

Ou:

—

série CEI 61162:

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.41

Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-3:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 22090-3:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Et, selon le cas:

—

série EN 61162:

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018.

Ou:

—

série CEI 61162:

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.42

Projecteur de recherche pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 17884:2004,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 17884:2004,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.


1

2

3

4

5

6

MED/4.43

Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16273:2003,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 62288:2014.

Ou:

—

ISO 16273:2003,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

 

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.94(72) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI.

MED/4.43

Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16273:2020,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN CEI 62288:2022.

Ou:

—

ISO 16273:2020,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.94(72) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.44

Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61108-4:2004,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61108-4:2004,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI.

MED/4.44

Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS

Transféré à l’article MED/4.63

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Article MED/4.45, Matériel cartographique pour radar de bord — Supprimé car couvert par MED/4.38.

1

2

3

4

5

6

MED/4.46

Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-1:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 22090-1:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.46

Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-1:2014,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

ISO 22090-1:2014,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.47

Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 61996-2:2008,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61996-2:2007,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.163(78) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.47

Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 61996-2:2008,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61996-2:2007,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.163(78) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.48, «Appareils de hissage du pilote mécaniques» — Intentionnellement blanc car la rés. MSC.308(88) de l’OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, indique: «Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés.»

1

2

3

4

5

6

MED/4.49

Échelle de pilote

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 799:2004.

B+D

B+E

B+F

G

 

12.8.2023

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1428 de l’OMI.

MED/4.49

Échelle de pilote

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI, telle que modifiée,

—

ISO 799-1:2019.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1428 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.50

équipement DGPS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61108-1:2003,

—

EN 61108-4:2004,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61108-1:2003,

—

CEI 61108-4:2004,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.50

Équipement DGPS

Transféré à l’article MED/4.63.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.


1

2

3

4

5

6

MED/4.51

équipement DGLONASS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61108-2:1998,

—

EN 61108-4:2004,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61108-2 éd. 1.0: 1998,

—

CEI 61108-4:2004,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.51

Équipement DGLONASS

Transféré à l’article MED/4.63

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.


1

2

3

4

5

6

MED/4.52

Fanal de signalisation diurne

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 25861:2007.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ISO 25861:2007.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.95(72) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).


1

2

3

4

5

6

MED/4.53

Système de renforcement d’écho radar

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 8729-2:2009,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 8729-2:2009,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.164(78) de l’OMI,

—

UIT-R M.1176-1 (02/13).


1

2

3

4

5

6

MED/4.54

Alidade

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 25862:2009,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

 

12.8.2023

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.

MED/4.54

Alidade

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 25862:2019,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ISO 25862:2019,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.


1

2

3

4

5

6

MED/4.55

Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):

Transpondeur AIS-SART

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61097-14:2010.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-14:2010.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.246(83) de l’OMI,

—

UIT-R M.1371-5:2014.


1

2

3

4

5

6

MED/4.56

Équipement Galileo

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

EN 61108-3:2010,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61108-3:2010,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.233(82) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.56

Équipement Galileo

Transféré à l’article MED/4.63.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63.


1

2

3

4

5

6

MED/4.57

Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.128(75) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1474 de l’OMI.

MED/4.57

Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.128(75) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1474 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.58

Dispositif de réception sonore

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 14859:2012.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 14859:2012.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.86(70) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000),

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.58

Dispositif de réception sonore

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ISO 14859:2012.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018,

—

ISO 14859:2012.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.86(70) de l’OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000),

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.59

Système intégré de navigation

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

CEI 61924-2 éd. 1.0: 2012-12,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 61924-2 éd. 1.0: 2012-12,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.252(83) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.59

Système intégré de navigation

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou :

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.252(83) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.59

Système intégré de navigation

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou :

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.252(83) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.60

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 3C

Entrée 1 sur 2

nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.60

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

—

CAT 3C

Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 3.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Normes d’essai

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64.

Article MED/4.61, Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse CAT 3H - Article supprimé.

Article MED/4.62, Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse CAT 3HC - Article supprimé.

1

2

3

4

5

6

MED/4.63

Équipement GNSS

Intégrant un ou plusieurs des éléments suivants:

—

équipement GPS

(transféré de l’ancien article MED/4.14)

—

équipement GLONASS

(transféré de l’ancien article MED/4.15)

—

équipement DGPS

(transféré de l’ancien article MED/4.50)

—

équipement DGLONASS

(transféré de l’ancien article MED/4.51)

—

équipement Galileo

(transféré de l’ancien article MED/4.56)

—

Beidou (BDS)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Et pour:

équipement GPS:

—

EN 61108-1:2003.

équipement GLONASS:

—

EN 61108-2:1998,

équipement DGPS:

—

EN 61108-1:2003,

—

EN 61108-4:2004.

équipement DGLONASS:

—

EN 61108-2:1998,

—

EN 61108-4:2004.

équipement Galileo:

—

EN 61108-3:2010.

Beidou (BDS):

—

EN CEI 61108-5:2020.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Et pour:

équipement GPS:

—

CEI 61108-1 éd. 2.0: 2003,

équipement GLONASS:

—

CEI 61108-2 éd. 1.0: 1998,

équipement DGPS:

—

CEI 61108-1 éd. 2.0: 2003,

—

CEI 61108-4:2004.

équipement DGLONASS:

—

CEI 61108-2 éd. 1.0: 1998,

—

CEI 61108-4:2004.

équipement Galileo:

—

CEI 61108-3:2010.

Beidou (BDS):

—

EN CEI 61108-5:2020.

B+D

B+E

B+F

G

25.8.2021

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Et pour:

équipement GPS:

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI.

équipement GLONASS:

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI.

équipement DGPS:

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI.

équipement DGLONASS:

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI,

équipement Galileo:

—

Rés. MSC.233(82) de l’OMI.

Beidou:

—

Rés. MSC.379(93) de l’OMI.

MED/4.63

Équipement GNSS

Intégrant un ou plusieurs des éléments suivants:

—

équipement GPS

(transféré de l’ancien article MED/4.14)

—

équipement GLONASS

(transféré de l’ancien article MED/4.15)

—

équipement DGPS

(transféré de l’ancien article MED/4.50)

—

équipement DGLONASS

(transféré de l’ancien article MED/4.51)

—

équipement Galileo

(transféré de l’ancien article MED/4.56)

—

Beidou (BDS)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Et pour:

équipement GPS:

—

EN 61108-1:2003.

équipement GLONASS:

—

EN 61108-2:1998,

équipement DGPS:

—

EN 61108-1:2003,

—

EN 61108-4:2004.

équipement DGLONASS:

—

EN 61108-2:1998,

—

EN 61108-4:2004.

équipement Galileo:

—

EN 61108-3:2010.

Beidou (BDS):

—

EN CEI 61108-5:2020.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Et pour:

équipement GPS:

—

CEI 61108-1 éd. 2.0: 2003,

équipement GLONASS:

—

CEI 61108-2 éd. 1.0: 1998,

équipement DGPS:

—

CEI 61108-1 éd. 2.0: 2003,

—

CEI 61108-4:2004.

équipement DGLONASS:

—

CEI 61108-2 éd. 1.0: 1998,

—

CEI 61108-4:2004.

équipement Galileo:

—

CEI 61108-3:2010.

Beidou (BDS):

—

EN CEI 61108-5:2020.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Et pour:

équipement GPS:

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI.

équipement GLONASS:

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI.

équipement DGPS:

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI.

équipement DGLONASS:

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI,

équipement Galileo:

—

Rés. MSC.233(82) de l’OMI.

Beidou:

—

Rés. MSC.379(93) de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/4.64

Équipement radar

—

CAT 1

(transféré de l’ancien article MED/4.34)

—

CAT 2

(transféré de l’ancien article MED/4.35)

—

CAT 3

(transféré de l’ancien article MED/4.36)

—

CAT 1H

(transféré de l’ancien article MED/4.37)

—

CAT 2H

(transféré de l’ancien article MED/4.37)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

et pour les engins à grande vitesse:

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN 62388:2013, y compris CEI 62388/corrigendum 1:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, y compris CEI 62388/corrigendum 1:2014,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

25.8.2021

1.1.2024

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.64

Équipement radar

—

CAT 1

(transféré de l’ancien article MED/4.34)

—

CAT 2

(transféré de l’ancien article MED/4.35)

—

CAT 3

(transféré de l’ancien article MED/4.36)

—

CAT 1H

(transféré de l’ancien article MED/4.37)

—

CAT 2H

(transféré de l’ancien article MED/4.37)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

et pour les engins à grande vitesse:

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN 62388:2013, y compris CEI 62388/corrigendum 1:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, y compris CEI 62388/corrigendum 1:2014,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).


1

2

3

4

5

6

MED/4.65

Compas gyroscopique

(transféré de l’ancien article MED/4.3)

(transféré de l’ancien article MED/4.31)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

En sus pour le compas gyroscopique:

—

ISO 8728:2014.

En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:

—

ISO 16328:2014.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

En sus pour le compas gyroscopique:

—

ISO 8728:2014.

En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:

—

ISO 16328:2014.

B+D

B+E

B+F

G

25.8.2021

1.7.2025

(i)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour le compas gyroscopique:

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.424(XI) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.821(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.65

Compas gyroscopique

(transféré de l’ancien article MED/4.3)

(transféré de l’ancien article MED/4.31)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 622882022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

En sus pour le compas gyroscopique:

—

ISO 8728:2014.

En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:

—

ISO 16328:2014.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

En sus pour le compas gyroscopique:

—

ISO 8728:2014.

En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:

—

ISO 16328:2014.

B+D

B+E

B+F

G

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Pour le compas gyroscopique:

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.424(XI) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.821(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

5.   Équipements de radiocommunications

Remarques concernant le point 5: Équipements de radiocommunications

Colonne 3: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui prévalent.

Colonne 3: au cas où les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais des tableaux 5 et 6 de la norme CEI 60945, d’une part, et d’autres normes mentionnées (par exemple, normes ETSI) d’autre part, seraient contradictoires, ce sont les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais de la norme CEI 60945 qui prévalent.

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 1 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.1. 1:2016-03,

—

ETSI EN 301 925 V1.4.1:2013-05.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.2.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 2 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.1. 1:2016-03,

—

ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 3 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2. 1:2017-11,

—

ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-7: 1996 avec A1: 2018,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

 

CEI 61162-450:2018,

 

CEI 62923-1:2018,

 

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 4 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2. 1:2017-11,

—

ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-7: 1996 avec A1: 2018,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 5 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2. 1:2017-11,

—

ETSI EN 301 925 V1.6.1:2020-10,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-7: 1996 avec A1: 2018,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

1.1.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 6 sur 6

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2. 1:2017-11,

—

ETSI EN 301 925 V1.6.1:2020-10,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-7: 1996 avec A1: 2018,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 2,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).


1

2

3

4

5

6

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.2.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.2:2017-11,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 5 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).


1

2

3

4

5

6

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 300 065 -1 V1.2.1:2009-01,

—

ETSI EN 301 843 -4 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-6:2005.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI EN 300 065 -1 V1.2.1:2009-01,

—

ETSI EN 301 843 -4 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

—

CEI 61097-6:2005.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 065 -1 V1.2.1:2009-01,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

—

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61097-6:2005,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 4 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 065 -1 V1.2.1:2009-01,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

—

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61097-6:2005 +A1:2011+A2:2019,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12).


1

2

3

4

5

6

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4:2012.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4:2012,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4 2012,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 4 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4:2012 +A1:2016+A2:2019,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.431(98) de l’OMI (nouvelle disposition),

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE).

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10.

B+D

B+E

B+F

 

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.699(17) de l’OMI,

—

Rés. A.700(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.688 (06/90).

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE).

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.699(17) de l’OMI,

—

Rés. A.700(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.688 (06/90).

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE).

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

—

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.699(17) de l’OMI,

—

Rés. A.700(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.688 (06/90).


1

2

3

4

5

6

MED/5.6

RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 300 066 V1.3.1:2001-01.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-2 éd. 3.0:2008.

B+D

B+E

B+F

 

1.7.2023

(ii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.662(16) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.696(17) de l’OMI,

—

Rés. A.810(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.633-4 (12/10),

—

UIT-R M.690-3 (03/15).

MED/5.6

RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 300 066 V1.3.1:2001-01.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-2 éd. 4.0:2021.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.662(16) de l’OMI,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.471(101) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.633-4 (12/10),

—

UIT-R M.690-3 (03/15).

Article MED/5.7, «RLS bande L (INMARSAT)» — Intentionnellement blanc.

Article MED/5.8, «Récepteur MF avec ASN» — Intentionnellement blanc.

Article MED/5.9, «Générateurs d’alarme à deux fréquences» — Intentionnellement blanc.

1

2

3

4

5

6

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.2:2017-11,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-9:1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-9:1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 5 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-9:1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).


1

2

3

4

5

6

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016,

EN 61162-2:1998,

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014,

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.2:2017-11,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 5 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.12 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B. Cet article a été supprimé car le service «Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B» a été arrêté le 31 décembre 2016.

1

2

3

4

5

6

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4:2012,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4:2012,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4: 2012

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 4 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,

—

ETSI ETS 300 460 /A1:1997-11,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-4: 2012 +A1:2016+A2:2019,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.


1

2

3

4

5

6

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 1 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 2 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 3 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.2:2017-11,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15)

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 4 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15)

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 5 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15)

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 6 sur 6

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,

—

ETSI ETS 300 067 /A1 éd.1:1993-10,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.6.1:2021-05,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 300 373 -1 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15)

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).


1

2

3

4

5

6

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 1 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2011

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008

EN 61162-450:2011,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.3.1:2010-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:1994,

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 2 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3:1994,

—

CEI 61097-8:1998,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 3 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.4.2:2017-11,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 4 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.4.1:2017-02,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 5 sur 6

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.5.1:2019-09,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 6 sur 6

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

ETSI EN 300 338 -1 V1.6.1:2021-05,

—

ETSI EN 300 338 -2 V1.5.1:2020-06,

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

—

ETSI EN 301 843 -5 V2.2.1:2017-11,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-3: 2017,

—

CEI 61097-8:1998,

—

CEI 61097-9: 1997,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).


1

2

3

4

5

6

MED/5.16

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

Ancien article MED/9/5.8

Entrée 1 sur 1

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74/2009,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.80(70) de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

—

Convention de l’OACI, annexe 10, Règles radio.


1

2

3

4

5

6

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.1.1:2016-03.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-12:1996 +A1:2017.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

1.11.2020

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.149(77) de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2.1:2017-11.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-12: 1996 +A1:2017.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.149(77) de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95).


1

2

3

4

5

6

MED/5.18

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 301 466 V1.2.1:2015-12.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 61097-12: 1996 + A1:2017.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.19 — Article supprimé, le service Inmarsat F77 ne fonctionnant plus depuis le 1er décembre 2020.

1

2

3

4

5

6

MED/5.20

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de pompier

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/2 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.2.1:2017-11,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2. 1:2017-11,

—

Directive ATEX 2014/34/UE.

a)

radios UHF portatives:

—

ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,

b)

radios VHF portatives:

—

ETSI EN 301 178 V.2.2.2 :2017-04.

Ou:

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 301 843 -1 V2.2.1:2017-11,

—

ETSI EN 301 843 -2 V2.2. 1:2017-11,

—

Directive ATEX 2014/34/UE.

a)

radios UHF portatives:

—

ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,

b)

radios VHF portatives:

—

ETSI EN 301 178 V.2.2.2 :2017-04.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74/2014.

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1616 de l’OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.1174-4 (10/2019) (nouvelle disposition).


1

2

3

4

5

6

MED/5.21

Système de communication intégré (SCI)

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.811(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1389 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences de performance applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62940:2017,

—

EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2: corrigendum 1:2013,

—

EN 62288:2014,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62940:2016,

—

CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

—

CEI 62288:2014,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

1.7.2025

(i)

MED/5.21

Système de communication intégré (SCI)

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A694(17) de l’OMI,

—

Rés. A.811(19) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1389 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences de performance applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN 62940:2017,

—

EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2: corrigendum 1:2013,

—

EN CEI 62288:2022,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 62940:2016,

—

CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

—

CEI 62288 éd. 3.0:2021

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 


1

2

3

4

5

6

MED/5.22

Station terrienne de navire destinée au SMDSM

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Ancien article MED/9/5.9

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.434(98) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016,

—

CEI 61097-16:2019.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61097-16:2019,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

En sus pour l’équipement Inmarsat:

—

ETSI ETS 300 460 :1996 + A1:1997.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

25.8.2024

(iii)

MED/5.22

Station terrienne de navire destinée au SMDSM

Équipement Inmarsat-C:

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium:

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution

(UE) 2021/1158

Ancien article MED/9/5.9

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.434(98) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

CEI 61097-16:2019.

En sus pour l’équipement Inmarsat-C:

—

ETSI ETS 300 460 :1996 + A1:1997.

En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):

—

ETSI EN 301 444 V2.1.2:2016.

En sus pour l’équipement Iridium:

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61097-16:2019,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

En sus pour l’équipement Inmarsat-C:

—

ETSI ETS 300 460 :1996 + A1:1997.

En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):

—

ETSI EN 301 444 V2.1.2:2016.

En sus pour l’équipement Iridium:

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.

B+D

B+E

B+F

25.8.2021

15.8.2025

(iii)

MED/5.22

Station terrienne de navire destinée au SMDSM

Équipement Inmarsat-C:

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium:

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution

(UE) 2021/1158

Ancien article MED/9/5.9

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Rés. MSC.434(98) de l’OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série EN 61162:

EN 61162-1:2016

EN 61162-2:1998

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

EN CEI 61162-450:2018,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018,

—

CEI 61097-16:2019.

En sus pour l’équipement Inmarsat-C:

—

ETSI ETS 300 460 :1996 + A1:1997.

En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):

—

ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.

En sus pour l’équipement Iridium:

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.

Ou:

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

série CEI 61162:

CEI 61162-1:2016

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

CEI 61162-450:2018,

—

CEI 61097-16:2019,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

En sus pour l’équipement Inmarsat-C:

—

ETSI ETS 300 460 :1996 + A1:1997.

En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):

—

ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.

En sus pour l’équipement Iridium:

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/6.1

Feux de signalisation

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Annexe I/14 de la convention COLREG 72.

—

EN 14744:2005, y compris AC:2006,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

EN 14744:2005, y compris AC:2006,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Annexe I/14 de la convention COLREG 72,

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

—

Rés. MSC.253(83) de l’OMI.

7.   Autres équipements de sécurité

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/7.1

Appareil respiratoire autonome à air comprimé pour l’entrée et la réalisation de travaux en atmosphère gazeuse

[Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2018/773, voir l’article 3.7]

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

—

ISO 23269-3:2011.

Remarque: ligne de vie associée (MED 3.44): la ligne de vie doit être utilisée avec l’appareil respiratoire et doit pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte de façon que l’appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie. Le certificat du module B pour l’appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément obligatoire.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3,

—

Rés. MSC.4(48) de l’OMI — (Recueil IBC) 14,

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 14,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l’OMI.

8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/8.1

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

CEI-60092-504:2016,

—

CEI 60529 éd. 2.2:2013,

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

13.9.2022

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1021(26) de l’OMI,

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l’OMI.

MED/8.1

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

CEI-60092-504:2016,

—

CEI 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

15.8.2025

(iii)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1021(26) de l’OMI,

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1572 de l’OMI.

MED/8.1

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

CEI-60092-504:2016,

—

CEI 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,

—

EN CEI 62923-1:2018,

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

—

CEI-60092-504:2016,

—

CEI 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,

—

CEI 62923-1:2018,

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

15.8.2022

 

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1021(26) de l’OMI,

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1572 de l’OMI, révision 1.

9.   Équipement pour lequel l’ensemble des normes requises pour la certification MED n’est pas complet

Remarques concernant le point 9:

l’ensemble des normes requises pour la certification MED est réputé complet lorsque:

les dispositions de l’OMI applicables:

—

à l’approbation de type,

—

aux prescriptions d’emport, et

—

aux normes d’essai

sont disponibles et appropriées.

1.   Engins de sauvetage

N°

Nom de l’article

MED/9/1.1

Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

MED/9/1.2

Matériaux pour combinaison d’immersion

MED/9/1.3

Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

MED/9/1.5

Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique) - Transféré aux articles MED/1.44 a et MED/1.44 b par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157

2.   Équipements de prévention de la pollution marine

N°

Nom de l’article

MED/9/2.3

Équipement utilisant d’autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

MED/9/2.4

Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

MED/9/2.5

Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008

3.   Équipements de protection contre les incendies

N°

Nom de l’article

MED/9/3.8

Fanal de sécurité électrique

MED/9/3.9

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

MED/9/3.13

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé (engins à grande vitesse)

MED/9/3.21

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

MED/9/3.24

Diffuseurs à mousse portatifs

MED/9/3.26

Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

MED/9/3.27

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2

MED/9/3.31

Dispositif de projection d’eau à commande manuelle

MED/9/3.33

Tuyaux d’incendie d’un diamètre > 52 mm

MED/9/3.74

Système d’extinction à mousse résistante aux alcools - Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157

MED/9/3.75

Tuyaux flexibles pour tuyauterie de combustible, adaptés à l’alcool méthylique/éthylique - Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157

MED/9/3.76

Sorties de vapeur adaptées aux réservoirs d’alcool méthylique/éthylique utilisé comme combustible- Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157

4.   Équipements de navigation

N°

Nom de l’article

MED/9/4.11

Équipement combiné GPS/GLONASS

MED/9/4.20

Pilote automatique pour engins à grande vitesse

MED/9/4.33

Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

MED/9/4.37

Inclinomètre électronique

MED/9/4.66

Publications nautiques sous forme numérique telles que définies au chapitre V, règle 27, de la convention SOLAS

5.   Équipements de radiocommunications

N°

Nom de l’article

MED/9/5.8

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques — Transféré à l’article MED/5.16

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

N°

Nom de l’article

MED/9/6.2

Appareils de signalisation sonore

MED/9/6.4

Système de communication vocale et de données en émission et réception avec service d’assistance télémédicale (TMA)

MED/9/6.5

Système de signalisation sonore dirigé vers l’arrière pour l’indication des manœuvres d’escorte et d’urgence

7.   Autres équipements de sécurité

N°

Nom de l’article

MED/9/7.1

Calculateur de chargement

MED/9/7.2

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau à bord des vraquiers — Article supprimé

8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

N°

Nom de l’article

MED/9/8.1

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)