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30.12.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 473/1 |
RÈGLEMENT (UE) 2021/2280 DE LA COMMISSION
du 16 décembre 2021
modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphes 3, 4 et 5,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe de ce règlement. Les espèces reprises dans ladite annexe comprennent les espèces inscrites aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (ci-après, la «convention») ainsi que d’autres espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés. |
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(2) |
Les niveaux des échanges de certaines espèces nécessitent une surveillance afin de recueillir des données et d’examiner si une protection plus stricte pourrait être nécessaire à l’avenir. À cette fin, le groupe d’examen scientifique, créé au titre de l’article 17 du règlement (CE) no 338/97, a examiné la situation de différentes espèces lors de ses réunions régulières en 2019 et 2020 et a conclu que les taxons suivants devaient être inscrits à l’annexe D dudit règlement: Otocryptis wiegmanni, Platysaurus imperator, Tracheloptychus petersi, Zonosaurus maximus, Pseudocerastes spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) et Atelopus spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A). Le groupe d’examen scientifique a également conclu que les espèces suivantes devraient être inscrites à l’annexe D, avec une annotation délimitant les types de spécimens couverts par l’inscription: Handroanthus spp., Tabebuia spp., Roseodendron spp., Aucoumea klaineana, Rhodiola spp., Boswellia spp., Millettia stuhlmannii, Pterocarpus macrocarpus, Entandrophragma cylindricum, Khaya spp., Okoubaka aubrevillei et Baillonella toxisperma. |
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(3) |
Il convient d’insérer de nouvelles annotations dans les «Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D». Il est nécessaire d’insérer une annotation au paragraphe 12 en ce qui concerne une nouvelle inscription à l’annexe C, afin de refléter l’inscription à l’annexe III par l’État de l’aire de répartition. Il est également nécessaire d’insérer deux annotations au paragraphe 17 en ce qui concerne les essences d’arbres à inscrire à l’annexe D, afin de veiller à ce que les spécimens qui font l’objet d’un commerce international soient couverts par cette inscription. |
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(4) |
Compte tenu des récents changements taxonomiques approuvés lors de la dix-huitième session de la Conférence des parties à la convention, qui s’est tenue à Genève, en Suisse, du 17 au 28 août 2019 (CoP 18), il convient de remplacer l’inscription actuelle d’Homalopsis bucata à l’annexe D par l’inscription de l’ensemble du genre Homalopsis spp. Il est nécessaire de remplacer Prionailurus iriomotensis à l’annexe A par Prionailurus bengalensis euptilurus, et l’inscription d’Agalychnis spp. à l’annexe B par l’inscription d’Agalychnis annae, A. callidryas, A. moreletii, A. saltator et A. spurrelli. Il est également nécessaire de modifier l’inscription de la famille Pristidae afin qu’elle relève de l’ordre des Rhinopristiformes. L’orthographe de Pelophylax shqipericus à l’annexe D doit être corrigée et Lophura hatinhensis doit être supprimée de l’annexe B car elle est traitée en tant que L. edwardsi. |
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(5) |
Il convient de supprimer la note de bas de page figurant à l’annexe du règlement relative à Ovis collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, et O. severtzovi qui indique que «Ce taxon est désigné par le terme Ovis ammon dans l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.», afin de l’aligner avec l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (2), tel que modifié par l’article 2, paragraphe 14 du présent règlement. Ces amendements sont la conséquence de changements dans la taxonomie de ce groupe d’espèces. |
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(6) |
Il convient de modifier le libellé de certaines annotations dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97 afin d’apporter plus de clarté (Canis lupus Caracara lutosa, Ceratophora aspera, C. stoddartii, Lyriocephalus scutatus, Crotalus durissus, et Rheobatrachus spp.). |
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(7) |
Il y a lieu de déplacer Goniurosaurus spp. de la famille des Eublepharidae à la famille des Gekkonidae afin de mettre la liste en conformité avec la nomenclature normalisée actuelle. |
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(8) |
Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 14 février 2021: Goniurosaurus kuroiwae, Goniurosaurus orientalis, Goniurosaurus sengokui, Goniurosaurus splendens, Goniurosaurus toyamai, Goniurosaurus yamashinae et Echinotriton andersoni (toutes avec annotation) à la demande du Japon, et Calotes ceylonensis, Calotes desilvai, Calotes liocephalus, Calotes liolepis, Calotes manamendrai, Calotes nigrilabris, Calotes pethiyagodai à la demande du Sri Lanka. Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 22 juin 2021: Lodoicea maldivica (avec annotation) à la demande des Seychelles, et Alauda arvensis, Galerida cristata, Lullula arborea, Melanocorypha calandra, Emberiza citronella, Emberiza hortulana, Carduelis cannabina, Carduelis carduelis, Carduelis flammea, Carduelis hornemanni, Carduelis spinus, Carpodacus erythrinus, Loxia curvirostra, Pyrrhula pyrrhula, Serinus serinus, Erithacus rubecula, Ficedula parva, Hippolais icterina, Luscinia svecica, Luscinia luscinia, Luscinia megarhynchos, Monticola saxatilis, Sylvia atricapilla, Sylvia borin, Sylvia curruca, Sylvia nisoria, Turdus merula, Turdus philomelos, Oriolus oriolus, Parus ater, Troglodytes troglodytes et Emys orbicularis (uniquement applicable à la population de l’Ukraine) à la demande de l’Ukraine. Ces modifications de l’annexe III doivent être reprises dans l’annexe C du règlement (CE) no 338/97. |
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(9) |
Le groupe d’examen scientifique a conclu lors de ses réunions régulières en 2020, et lors de plusieurs consultations par écrit, que l’inscription des espèces suivantes à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 n’était plus nécessaire et que ces espèces devaient être supprimées de ladite annexe: Dendrolagus dorianus, Dendrolagus goodfellowi, Dendrolagus matschiei, Dendrolagus pulcherrimus, Dendrolagus stellarum, Columba oenops, Didunculus strigirostris, Ducula pickeringii, Gallicolumba crinigera, Ptilinopus marchei, Turacoena modesta, Crax alector, Pauxi unicornis, Penelope pileata, Eulipoa wallacei, Arborophila gingica, Lophura bulweri, Lophura diardi, Lophura inornata, Bombycilla japonica, Cyanocorax caeruleus, Cyanocorax dickeyi, Procnias nudicollis, Dacnis nigripes, Sporophila falcirostris, Sporophila frontalis, Sporophila hypochroma, Sporophila palustris, Amandava amandava, Cryptospiza reichenovii, Erythrura coloria, Erythrura viridifacies, Estrilda quartinia (souvent commercialisée en tant qu’Estrilda melanotis), Hypargos niveoguttatus, Lonchura griseicapilla, Lonchura punctulata, Lonchura stygia, Carduelis ambigua, Carduelis atrata, Kozlowia roborowskii, Pyrrhula erythaca, Serinus canicollis, Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée en tant que Serinus citrinelloides), Sturnella militaris, Cochoa azurea, Cochoa purpurea, Garrulax formosus, Garrulax galbanus, Garrulax milnei, Niltava davidi, Stachyris whiteheadi, Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni), Turdus dissimilis, Pitta nipalensis, Pitta steerii, Sitta magna, Sitta yunnanensis, Lamprotornis regius, Mino dumontii, Sturnus erythropygius, Teratoscincus microlepis, Rhabdophis subminiatus, Calloselasma rhodostoma, Baronia brevicornis, Papilio grosesmithi, Papilio maraho, Calibanus hookeri, Biarum davisii ssp. marmarisense, Biarum ditschianum, Othonna cacalioides, Othonna hallii, Othonna lepidocaulis, Ceraria carrissoana, et Ceraria fruticulosa. |
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(10) |
Sur la base de l’examen effectué par le groupe d’examen scientifique, il convient d’ajouter trois sous-espèces à l’inscription de Teratoscincus scincus à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97. |
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(11) |
Il est nécessaire de corriger certaines erreurs de formatage dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(12) |
Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(13) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. |
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(14) |
Le règlement (CE) no 865/2006 a pour objet de mettre en œuvre le règlement (CE) no 338/97 et de garantir le plein respect des dispositions de la convention. |
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(15) |
La CoP 18 a adopté ou modifié des résolutions concernant, entre autres, les critères permettant de déterminer le but d’une transaction, la liste des références normalisées utilisées pour déterminer les noms des espèces inscrites aux annexes de la convention, ainsi que l’introduction d’un nouveau code à utiliser dans les permis et certificats. Par conséquent, afin d’intégrer ces accords de la CoP 18 dans le droit de l’Union, il est nécessaire de modifier certaines dispositions et d’ajouter d’autres dispositions au règlement (CE) no 865/2006 de la Commission. |
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(16) |
La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.3, relative aux permis et certificats, en ce qui concerne les différents buts des transactions et les codes à utiliser dans les documents de la convention pour désigner ces buts. Il convient que ces mêmes modifications soient apportées dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(17) |
La CoP 18 a en outre modifié la résolution Conf. 12.3 en insérant un nouveau code à utiliser pour indiquer l’origine de certains spécimens de végétaux qui ne sont conformes à aucun des codes existants. Il y a donc lieu d’inscrire ce nouveau code d’origine à l’annexe IX du règlement (CE) no 865/2006. |
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(18) |
La résolution Conf 12.3 a aussi été modifiée en ce qui concerne la validité des documents de la convention pour les spécimens d’espèces qui ont été transférés à l’annexe I de la convention. Cette modification doit être reflétée dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(19) |
L’annexe IV à la résolution Conf. 12.3, relative aux types d’échantillons biologiques et leur utilisation, a également été modifiée, et il convient que ces modifications soient reflétées dans l’annexe XI du règlement (CE) no 865/2006. |
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(20) |
La CoP 18 a également modifié la résolution Conf. 11.3, relative au respect et à l’application, notamment en ce qui concerne les conditions dans lesquelles les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers doivent être acceptés. Ces modifications doivent être reflétées dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(21) |
La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.11, relative à la nomenclature normalisée, et il convient que les nouvelles références de nomenclature normalisées soient reflétées dans l’annexe VIII du règlement (CE) no 865/2006. |
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(22) |
Déjà lors de sa dix-septième réunion, organisée à Johannesburg (Afrique du Sud) du 24 septembre au 4 octobre 2016 (CoP 17), la Conférence des parties à la convention avait modifié la résolution Conf. 11.17, relative aux rapports nationaux, en remplaçant les rapports bisannuels précédents par des rapports de mise en œuvre à présenter tous les trois ans. Ce changement doit être reflété dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(23) |
La CoP 17 a aussi modifié la résolution Conf. 10.10, relative au commerce de spécimens d’éléphants, recommandant que «toutes les Parties [...] sous la juridiction desquelles existe un marché intérieur légal d’ivoire contribuant au braconnage ou au commerce illégal, prennent toutes les mesures nécessaires, législatives, réglementaires et de lutte contre la fraude pour fermer, de toute urgence, ce marché intérieur au commerce de l’ivoire brut et travaillé». |
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(24) |
Les informations actuellement disponibles montrent que d’importantes quantités d’objets anciens en ivoire sont présentes dans l’Union, principalement importées dans les États membres de l’Union avant l’inscription des espèces d’éléphants à l’annexe I de la convention. |
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(25) |
Afin de renforcer la lutte contre le commerce illégal de l’ivoire, et compte tenu du principe de proportionnalité, les règles et les efforts d’exécution doivent être renforcés proportionnellement aux risques recensés en ce qui concerne le braconnage des éléphants et le commerce illégal de l’ivoire. |
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(26) |
La dérogation générale accordée conformément à l’article 8, paragraphe 4, du règlement (CE) no 338/97, qui permet la commercialisation sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement, de spécimens d’ivoire travaillé acquis plus de 50 ans auparavant, tels que définis à l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée pour les spécimens travaillés contenant de l’ivoire d’éléphant. En conséquence, il ne sera plus possible de commercialiser de l’ivoire travaillé sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement. |
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(27) |
Parallèlement, il convient de tenir compte du fait que des certificats visés à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant ont été délivrés depuis près de quarante ans [depuis l’entrée en vigueur du règlement (CEE) no 3626/82] et que le droit de l’Union n’impose pas aux autorités compétentes de les renouveler périodiquement. Il n’est par conséquent pas possible d’avoir une vue d’ensemble complète des certificats délivrés et, dans certains cas, en raison de l’évolution des pratiques administratives au fil du temps, des doutes peuvent se poser quant à la correspondance entre le matériel certifié et le certificat délivré. Afin de mieux contribuer à la lutte permanente contre le commerce illégal et de permettre aux autorités compétentes des États membres de renforcer le contrôle du commerce de l’ivoire d’éléphant au sein de l’Union, il apparaît donc nécessaire de fixer une date d’expiration pour tous ces certificats. Compte tenu de la nécessité pour les opérateurs et les autorités de s’adapter à ces changements, il convient de fixer la date d’expiration après une période de transition de 12 mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement. |
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(28) |
Les modifications devraient entraîner une augmentation du nombre de demandes de certificats nouvellement requis pour exercer des activités commerciales sur des spécimens d’ivoire d’éléphant, et ce pendant un certain temps après que la suppression de ces dérogations devient effective. Il convient donc de prolonger le délai de traitement pour les demandes de ces certificats par les organes de gestion des États membres au cours de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent règlement. |
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(29) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 865/2006 en conséquence. |
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(30) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce des espèces de faune et de flore sauvages, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Modification du règlement (CE) no 338/97
L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant à l’annexe 1 du présent règlement.
Article 2
Modifications du règlement (CE) no 865/2006
Le règlement (CE) no 865/2006 est modifié comme suit:
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1) |
À l’article 5, premier alinéa, le point 5) est remplacé par le texte suivant:
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2) |
L’article 5 quater suivant est inséré: «Article 5 quater But de la transaction 1. Le but de la transaction est indiqué à l’aide d’un des codes figurant au point 1 de l’annexe IX du présent règlement. 2. Pour un permis d’exportation, la nature de la transaction entre l’exportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction. Pour un certificat de réexportation, la nature de la transaction entre le réexportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction. Le code indique la raison pour laquelle il y a échange ou mouvement du ou des spécimens de l’exportateur vers l’importateur ou du réexportateur vers l’importateur. 3. Dans le cas d’un permis d’importation ou d’un certificat d’introduction en provenance de la mer, l’utilisation prévue des spécimens par l’importateur détermine le code de but de la transaction. Le code indique la raison pour laquelle l’importateur a demandé ou reçoit le spécimen. 4. Lorsqu’un permis d’exportation et un permis d’importation ou un certificat de réexportation et un permis d’importation sont délivrés, le code de but de la transaction utilisé dans le permis d’importation peut différer de celui figurant respectivement sur le permis d’exportation ou le certificat de réexportation.». |
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3) |
À l’article 7, le paragraphe 7 suivant est ajouté: «7. Les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers ne sont acceptés que s’ils sont délivrés par l’organe de gestion officiellement désigné comme compétent par la partie exportatrice ou réexportatrice.». |
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4) |
À l’article 10, le paragraphe 2 ter suivant est inséré: «2 ter Lorsqu’une espèce a été transférée à l’annexe I de la convention lors d’une réunion de la Conférence des parties et que l’Union n’a pas émis de réserve sur ce transfert, la validité de tout permis d’importation ou d’exportation ou de tout certificat de réexportation pour des spécimens de ladite espèce ne s’étend pas au-delà de la date d’entrée en vigueur du transfert vers l’annexe I.». |
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5) |
À l’article 11, le paragraphe 4 bis suivant est inséré: «4 bis Les certificats visés à l’article 48 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant et qui ont été délivrés avant le 19 janvier 2022 cessent d’être valables le 19 janvier 2023». |
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6) |
À l’article 48, paragraphe 1, le point e) suivant est ajouté:
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7) |
À l’article 52, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant: «1. Les étiquettes visées à l’article 2, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 ne sont utilisées que pour la circulation, entre scientifiques et institutions scientifiques dûment enregistrés, dans le cadre de prêts, de dons et d’échanges à des fins non commerciales, de spécimens d’herbiers, de spécimens à des fins de recherche diagnostique et médico-légale (tels que décrits à l’annexe XI du présent règlement), de spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, ainsi que de matériel végétal vivant, à des fins d’études scientifiques.». |
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8) |
À l’article 62, le point 3 est remplacé par le texte suivant:
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9) |
L’article 69 est modifié comme suit:
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10) |
L’annexe VII est modifiée comme suit:
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11) |
L’annexe VIII est remplacée par le texte figurant à l’annexe 2 du présent règlement. |
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12) |
À l’annexe IX, le point suivant est ajouté:
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13) |
L’annexe XI est remplacée par le texte figurant à l’annexe 3 du présent règlement. |
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14) |
À l’annexe XIII, les espèces suivantes sont insérées après Ovis ammon: O. collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, O. severtzovi. |
Article 3
Disposition transitoire concernant le délai de délivrance de certains certificats au titre du règlement (CE) no 338/97
Par dérogation à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 865/2006, le délai pour statuer sur la délivrance des certificats est de trois mois en ce qui concerne les demandes au titre de l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 concernant les spécimens d’ivoire d’éléphant qui sont soumises entre le 19 janvier 2022 et le 19 janvier 2023.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2021.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.
(2) Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).
ANNEXE 1
«ANNEXE
Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D
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1. |
Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
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2. |
L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur. |
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3. |
Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. |
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4. |
Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2). |
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5. |
Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:
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6. |
Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention. |
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7. |
Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe I de la Convention. |
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8. |
Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe II de la Convention. |
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9. |
Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l'annexe III est également indiqué. |
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10. |
Selon la définition de la 8ème édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu'il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées. |
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11. |
Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel. |
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12. |
L’inscription d’une espèce dans les annexes A, B ou C vaut inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts, ainsi que de toutes les parties et de tous les produits de cette espèce. En ce qui concerne les espèces animales inscrites dans l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l'espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), le signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:
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13. |
Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:
Extrait Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles). Instruments de musique finis Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, « Objets d’art, de collection ou d’antiquité »). Accessoires finis d’instrument de musique Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé. Parties finies d’instrument de musique Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci. Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public. Poudre Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules. Envoi Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel. Dix (10) kg par envoi Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En d’autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi. Bois transformé Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. Copeaux Bois qui a été réduit en petits fragments. |
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14. |
Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement. |
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15. |
L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement. |
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16. |
En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:
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17. |
En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:
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Annexe A |
Annexe B |
Annexe C |
Noms communs |
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FAUNE |
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CHORDATA (CHORDÉS) |
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MAMMALIA |
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Mammifères |
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ARTIODACTYLA |
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Antilocapridae |
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Antilocapre |
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Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) |
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Pronghorn ou antilocapre de Californie |
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Bovidae |
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Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. |
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Addax nasomaculatus (I) |
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Addax |
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Ammotragus lervia (II) |
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Mouflon à manchettes |
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Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan) |
Cervicapre |
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Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
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Gaur |
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Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
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Yack sauvage |
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Bos sauveli (I) |
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Kouprey |
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Boselaphus tragocamelus (III Pakistan) |
Nilgaut |
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Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
Buffle d'Asie ou arni |
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Bubalus depressicornis (I) |
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Anoa des plaines |
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Bubalus mindorensis (I) |
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Tamarau |
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Bubalus quarlesi (I) |
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Anoa des montagnes |
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Budorcas taxicolor (II) |
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Takin |
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Capra falconeri (I) |
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Markhor |
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Capra caucasica (II) |
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Chèvre du Caucase |
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Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) |
Chèvre sauvage |
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Capra sibirica (III Pakistan) |
Ibex de Sibérie |
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Capricornis milneedwardsii (I) |
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Capricorne de Milneedwards |
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Capricornis rubidus (I) |
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Capricorne rouge |
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Capricornis sumatraensis (I) |
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Serow ou capricorne de Sumatra |
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Capricornis thar (I) |
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Capricorne de l’Himalaya |
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Cephalophus brookei (II) |
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Céphalophe de Brooke |
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Cephalophus dorsalis (II) |
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Céphalophe à bande dorsale noire |
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Cephalophus jentinki (I) |
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Céphalophe de Jentink |
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Cephalophus ogilbyi (II) |
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Céphalophe d'Ogilby |
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Cephalophus silvicultor (II) |
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Céphalophe géant |
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Cephalophus zebra (II) |
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Céphalophe rayé |
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Damaliscus pygargus pygargus (II) |
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Bontebok |
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Gazella bennettii (III Pakistan) |
Chinkara |
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Gazella cuvieri (I) |
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Gazelle de Cuvier |
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Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) |
Gazelle dorcas |
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Gazella leptoceros (I) |
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Gazelle à cornes fines |
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Hippotragus niger variani (I) |
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Hippotrague noir géant |
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Kobus leche (II) |
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Cobe lechwe |
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Naemorhedus baileyi (I) |
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Goral rouge |
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Naemorhedus caudatus (I) |
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Goral à longue queue |
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Naemorhedus goral (I) |
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Goral, bouquetin du Népal |
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Naemorhedus griseus (I) |
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Goral de Chine, goral gris |
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Nanger dama (I) |
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Gazelle dama |
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Oryx dammah (I) |
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Oryx algazelle |
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Oryx leucoryx (I) |
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Oryx blanc ou d'Arabie |
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Ovis ammon (II) |
|
Mouflon de l'Altaï |
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Ovis arabica (II) |
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Mouflon d'Oman |
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Ovis bochariensis (II) |
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Urial de Boukhara |
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Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) |
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Mouflon d'Amérique ou bighorn |
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Ovis collium (II) |
|
Mouflon du Kazakhstan |
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Ovis cycloceros (II) |
|
Urial afghan |
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Ovis darwini (II) |
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Argali du Gobi |
|
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Ovis gmelini (I) (population de Chypre) |
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Mouflon d’Anatolie |
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Ovis hodgsoni (I) |
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Mouflon de l'Himalaya |
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Ovis jubata (II) |
|
Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine |
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Ovis karelini (II) |
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Argali du Tian shan |
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|
Ovis nigrimontana (I) |
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Argali de Karatau |
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Ovis polii (II) |
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Argali de Marco Polo |
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Ovis punjabiensis (II) |
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Urial du Punjab |
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Ovis severtzovi (II) |
|
Urial de Severtzov |
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Ovis vignei (I) |
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Mouflon du Ladak |
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Pantholops hodgsonii (I) |
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Antilope du Tibet |
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Philantomba monticola (II) |
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Céphalophe bleu |
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Pseudois nayaur (III Pakistan) |
Bharal |
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Pseudoryx nghetinhensis (I) |
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Saola |
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Rupicapra pyrenaica ornata (II) |
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Chamois des Abruzzes |
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Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
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Antilope de Mongolie |
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Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
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Saïga |
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Tetracerus quadricornis (III Népal) |
Tétracère |
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Camelidae |
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Camélidés (guanaco, vigogne) |
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Lama guanicoe (II) |
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Guanaco |
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Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B] |
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3) |
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Vigogne |
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Cervidae |
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Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous |
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Axis calamianensis (I) |
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Cerf-cochon calamien |
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Axis kuhlii (I) |
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Cerf-cochon de Kuhl |
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Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)] |
Cerf-cochon |
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Axis porcinus annamiticus (I) |
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Cerf-cochon de Thaïlande |
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Blastocerus dichotomus (I) |
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Cerf des marais |
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Cervus elaphus bactrianus (II) |
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Cerf élaphe du Turkestan |
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Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) |
Cerf de Barbarie |
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Cervus elaphus hanglu (I) |
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Cerf élaphe du Cachemire |
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Dama dama mesopotamica (I) |
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Daim de Mésopotamie |
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Hippocamelus spp. (I) |
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Cerf des Andes |
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Mazama temama cerasina (III Guatemala) |
Cerf centraméricain auburn |
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Muntiacus crinifrons (I) |
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Muntjac noir |
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Muntiacus vuquangensis (I) |
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Muntjac géant |
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Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) |
Cerf à queue blanche du Guatemala |
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Ozotoceros bezoarticus (I) |
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Cerf des pampas |
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Pudu mephistophiles (II) |
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Pudu du Nord |
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Pudu puda (I) |
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Pudu du Sud |
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Rucervus duvaucelii (I) |
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Cerf du Duvaucel ou barasingha |
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Rucervus eldii (I) |
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Cerf d'Eld |
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Giraffidae |
|
Giraffa camelopardalis (II) |
|
Girafes |
|
Hippopotamidae |
|
|
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Hippopotames |
|
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|
Hexaprotodon liberiensis (II) |
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Hippopotame nain |
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Hippopotamus amphibius (II) |
|
Hippopotame amphibie |
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Moschidae |
|
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|
Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc |
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Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) |
Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A) |
|
Chevrotains porte-musc |
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Suidae |
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Babiroussa, sangliers, cochons |
|
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Babyrousa babyrussa (I) |
|
|
Babiroussa |
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Babyrousa bolabatuensis (I) |
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|
Babiroussa de Bola Batu |
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|
Babyrousa celebensis (I) |
|
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Babiroussa des Célèbes |
|
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Babyrousa togeanensis (I) |
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Babiroussa de l'île Togian |
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Sus salvanius (I) |
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Sanglier nain |
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Tayassuidae |
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Pécaris |
|
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|
Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) |
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Pécari |
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Catagonus wagneri (I) |
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Pécari du Chaco |
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CARNIVORA |
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Ailuridae |
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Ailurus fulgens (I) |
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Petit panda |
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Canidae |
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Chiens, renards, loups |
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Canis aureus (III Inde) |
Chacal doré |
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Canis lupus (I/II) (Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) |
Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo). |
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Loup |
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Canis simensis |
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Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie |
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Cerdocyon thous (II) |
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Renard crabier |
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Chrysocyon brachyurus (II) |
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Loup à crinière |
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Cuon alpinus (II) |
|
Dhole ou cuon d'Asie |
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Lycalopex culpaeus (II) |
|
Renard colfeo |
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Lycalopex fulvipes (II) |
|
Renard de Darwin |
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Lycalopex griseus (II) |
|
Renard gris d'Argentine |
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Lycalopex gymnocercus (II) |
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Renard de la Pampa |
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Speothos venaticus (I) |
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Chien des buissons |
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Vulpes bengalensis (III Inde) |
Renard du Bengale |
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Vulpes cana (II) |
|
Renard de Blanford |
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Vulpes zerda (II) |
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Fennec |
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Eupleridae |
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Cryptoprocta ferox (II) |
|
Foussa |
|
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Eupleres goudotii (II) |
|
Euplère de Goudot |
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Fossa fossana (II) |
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Civette fossane |
|
Felidae |
|
|
|
Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) |
|
|
|
Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour Panthera leo (populations africaines), un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES ) |
|
Félins |
|
|
Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l’article 4, paragraphe 1). |
|
|
Guépard |
|
|
Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) |
|
|
Caracal |
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Catopuma temminckii (I) |
|
|
Chat doré d'Asie |
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|
Felis nigripes (I) |
|
|
Chat à pieds noirs |
|
|
Felis silvestris (II) |
|
|
Chat sauvage |
|
|
Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l'Amérique du Nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
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Jaguarondi |
|
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Leopardus geoffroyi (I) |
|
|
Chat de Geoffroy |
|
|
Leopardus guttulus (I) |
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|
Leopardus jacobita (I) |
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|
Chat des Andes |
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|
Leopardus pardalis (I) |
|
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Ocelot |
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|
Leopardus tigrinus (I) |
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|
Chat tigré |
|
|
Leopardus wiedii (I) |
|
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Margay |
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|
Lynx lynx (II) |
|
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Lynx d'Eurasie |
|
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Lynx pardinus (I) |
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|
Lynx pardelle |
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Neofelis diardi (I) |
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Panthère nébuleuse de Bornéo |
|
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Neofelis nebulosa (I) |
|
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Panthère longibande ou nébuleuse |
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Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
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Lion d'Asie |
|
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Panthera onca (I) |
|
|
Jaguar |
|
|
Panthera pardus (I) |
|
|
Léopard, panthère |
|
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Panthera tigris (I) |
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|
Tigre |
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|
Panthera uncia (I) |
|
|
Léopard des neiges |
|
|
Pardofelis marmorata (I) |
|
|
Chat marbré |
|
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Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) |
|
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Chat-léopard de Chine |
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|
Prionailurus bengalensis euptilurus (II) |
|
|
Chat iriomote, chat-léopard du Japon |
|
|
Prionailurus planiceps (I) |
|
|
Chat à tête plate |
|
|
Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) |
|
|
Chat-léopard de l'Inde |
|
|
Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) |
|
|
Puma d'Amérique centrale |
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Herpestidae |
|
|
|
Mangoustes |
|
|
|
|
Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan) |
Mangouste d'Edwards |
|
|
|
|
Herpestes fuscus (III Inde) |
Mangouste à queue courte de l'Inde |
|
|
|
|
Herpestes javanicus (III Pakistan) |
Mangouste de Java |
|
|
|
|
Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) |
Petite mangouste indienne |
|
|
|
|
Herpestes smithii (III Inde) |
Mangouste de Smith |
|
|
|
|
Herpestes urva (III Inde) |
Mangouste crabière |
|
|
|
|
Herpestes vitticollis (III Inde) |
Mangouste à cou rayé |
|
Hyaenidae |
|
|
|
Protèle, hyènes |
|
|
|
|
Hyaena hyaena (III Pakistan) |
Hyène rayée |
|
|
|
|
Proteles cristata (III Botswana) |
Protèle |
|
Mephitidae |
|
|
|
Moufettes |
|
|
|
Conepatus humboldtii (II) |
|
Moufette de Patagonie |
|
Mustelidae |
|
|
|
Blaireaux, martres, belettes, etc. |
|
Lutrinae |
|
|
|
Loutres |
|
|
|
Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Loutres |
|
|
Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) |
|
|
Loutre à joues blanches du Congo |
|
|
Aonyx cinerea (I) |
|
|
Loutre cendrée |
|
|
Enhydra lutris nereis (I) |
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|
Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale |
|
|
Lontra felina (I) |
|
|
Loutre de mer, chunchungo |
|
|
Lontra longicaudis (I) |
|
|
Loutre à longue queue, ou de la Plata |
|
|
Lontra provocax (I) |
|
|
Loutre du Chili |
|
|
Lutra lutra (I) |
|
|
Loutre d'Europe |
|
|
Lutra nippon (I) |
|
|
Loutre japonaise |
|
|
Lutrogale perspicillata (I) |
|
|
Loutre à pelage lisse |
|
|
Pteronura brasiliensis (I) |
|
|
Loutre géante du Brésil |
|
Mustelinae |
|
|
|
Tayra, grison, martres, belettes, hermine |
|
|
|
|
Eira barbara (III Honduras) |
Tayra |
|
|
|
|
Martes flavigula (III Inde) |
Martre à gorge jaune |
|
|
|
|
Martes foina intermedia (III Inde) |
Fouine |
|
|
|
|
Martes gwatkinsii (III Inde) |
Martre de l’Inde du Sud |
|
|
|
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Mellivora capensis (III Botswana) |
Ratel |
|
|
Mustela nigripes (I) |
|
|
Putois à pieds noirs |
|
Odobenidae |
|
|
|
Morse |
|
|
|
Odobenus rosmarus (III Canada) |
|
Morse |
|
Otariidae |
|
|
|
Arctocéphales |
|
|
|
Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A) |
|
Otaries à fourrure |
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Arctocephalus philippii (II) |
|
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Arctocéphale de Juan Fernandez |
|
|
Arctocephalus townsendi (I) |
|
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Otarie à fourrure d'Amérique |
|
Phocidae |
|
|
|
Phoques |
|
|
|
Mirounga leonina (II) |
|
Éléphant de mer |
|
|
Monachus spp. (I) |
|
|
Phoques moines |
|
Procyonidae |
|
|
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Coatis |
|
|
|
|
Nasua narica (III Honduras) |
Coati, coati brun, coati à museau blanc |
|
|
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Nasua nasua solitaria (III Uruguay) |
Coati roux |
|
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Potos flavus (III Honduras) |
Potos |
|
Ursidae |
|
|
|
Ours |
|
|
|
Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Ours |
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Ailuropoda melanoleuca (I) |
|
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Panda géant |
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Helarctos malayanus (I) |
|
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Ours malais ou ours des cocotiers |
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Melursus ursinus (I) |
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Ours à miel ou ours lippu de l'Inde |
|
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Tremarctos ornatus (I) |
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Ours à lunettes |
|
|
Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) |
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Ours brun |
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Ursus thibetanus (I) |
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Ours du Tibet ou ours à collier |
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Viverridae |
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Binturong, civettes |
|
|
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Arctictis binturong (III Inde) |
Binturong |
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Civettictis civetta (III Botswana) |
Civette |
|
|
|
Cynogale bennettii (II) |
|
Civette-loutre de Sumatra |
|
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Hemigalus derbyanus (II) |
|
Civette palmiste à bandes de Derby |
|
|
|
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Paguma larvata (III Inde) |
Civette palmiste à masque |
|
|
|
|
Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) |
Civette palmiste hermaphrodite |
|
|
|
|
Paradoxurus jerdoni (III Inde) |
Civette palmiste de Jerdon |
|
|
|
Prionodon linsang (II) |
|
Civette à bande ou linsang rayé |
|
|
Prionodon pardicolor (I) |
|
|
Linsang tacheté |
|
|
|
|
Viverra civettina (III Inde) |
Civette à grandes taches |
|
|
|
|
Viverra zibetha (III Inde) |
Grande civette de l'Inde |
|
|
|
|
Viverricula indica (III Inde) |
Petite civette de l'Inde |
|
CETACEA |
|
|
|
Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |
|
|
CETACEA spp. (I/II) (4) |
|
|
Cétacés |
|
CHIROPTERA |
|
|
|
|
|
Phyllostomidae |
|
|
|
Chauve-souris d'Amérique |
|
|
|
|
Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) |
Sténoderme pseudo-vampire |
|
Pteropodidae |
|
|
|
Roussettes, renards-volants |
|
|
|
Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Roussettes ou renards volants |
|
|
Acerodon jubatus (I) |
|
|
Roussette des Philippines |
|
|
|
Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus). |
|
Roussettes ou renards volants |
|
|
Pteropus insularis (I) |
|
|
Roussettes des îles Truk |
|
|
Pteropus livingstonii (II) |
|
|
Renard volant de Livingstone |
|
|
Pteropus loochoensis (I) |
|
|
Roussette d'Okinawa |
|
|
Pteropus mariannus (I) |
|
|
Roussette des îles Mariannes |
|
|
Pteropus molossinus (I) |
|
|
Renard volant de Ponape |
|
|
Pteropus pelewensis (I) |
|
|
Roussette des îles Palau |
|
|
Pteropus pilosus (I) |
|
|
Grande roussette des îles Palau |
|
|
Pteropus rodricensis (II) |
|
|
Renard volant de l’île Rodriguez |
|
|
Pteropus samoensis (I) |
|
|
Roussette des îles Samoa |
|
|
Pteropus tonganus (I) |
|
|
Roussette des îles Tonga |
|
|
Pteropus ualanus (I) |
|
|
Roussette de Kosrae |
|
|
Pteropus voeltzkowi (II) |
|
|
Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow |
|
|
Pteropus yapensis (I) |
|
|
Roussette de Yap |
|
CINGULATA |
|
|
|
|
|
Dasypodidae |
|
|
|
Tatous |
|
|
|
|
Cabassous tatouay (III Uruguay) |
Tatou gumnure |
|
|
|
Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) |
|
Tatou à neuf bandes |
|
|
Priodontes maximus (I) |
|
|
Tatou géant |
|
DASYUROMORPHIA |
|
|
|
|
|
Dasyuridae |
|
|
|
Souris marsupiales |
|
|
Sminthopsis longicaudata (I) |
|
|
Souris marsupiale à longue queue |
|
|
Sminthopsis psammophila (I) |
|
|
Souris marsupiale du désert |
|
DIPROTODONTIA |
|
|
|
|
|
Macropodidae |
|
|
|
Kangourous, wallabies |
|
|
|
Dendrolagus inustus (II) |
|
Dendrolague gris |
|
|
|
Dendrolagus ursinus (II) |
|
Dendrolague noir |
|
|
Lagorchestes hirsutus (I) |
|
|
Wallaby-lièvre roux |
|
|
Lagostrophus fasciatus (I) |
|
|
Wallaby-lièvre rayé |
|
|
Onychogalea fraenata (I) |
|
|
Onychogale bridé |
|
Phalangeridae |
|
|
|
Couscous |
|
|
|
Phalanger intercastellanus (II) |
|
Couscous commun de l’Est |
|
|
|
Phalanger mimicus (II) |
|
Couscous commun du Sud |
|
|
|
Phalanger orientalis (II) |
|
Couscous gris |
|
|
|
Spilocuscus kraemeri (II) |
|
Couscous de l’île de l’Amirauté |
|
|
|
Spilocuscus maculatus (II) |
|
Couscous tacheté |
|
|
|
Spilocuscus papuensis (II) |
|
Coucous Waigeou |
|
Potoroidae |
|
|
|
Rats-kangourous |
|
|
Bettongia spp. (I) |
|
|
Kangourous-rats à nez court |
|
Vombatidae |
|
|
|
Wombats |
|
|
Lasiorhinus krefftii (I) |
|
|
Wombat à nez poilu du Queensland |
|
LAGOMORPHA |
|
|
|
|
|
Leporidae |
|
|
|
Lièvres, lapins |
|
|
Caprolagus hispidus (I) |
|
|
Lapin de l'Assam |
|
|
Romerolagus diazi (I) |
|
|
Lapin des volcans |
|
MONOTREMATA |
|
|
|
|
|
Tachyglossidae |
|
|
|
Échidnés |
|
|
|
Zaglossus spp. (II) |
|
Échidnés à bec courbe |
|
PERAMELEMORPHIA |
|
|
|
|
|
Peramelidae |
|
|
|
|
|
|
Perameles bougainville (I) |
|
|
Bandicoot de Bougainville |
|
Thylacomyidae |
|
|
|
|
|
|
Macrotis lagotis (I) |
|
|
Bandicoot-lapin |
|
PERISSODACTYLA |
|
|
|
|
|
Équidés |
|
|
|
Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski |
|
|
Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
|
|
Âne sauvage d'Afrique |
|
|
Equus grevyi (I) |
|
|
Zèbre de Grévy |
|
|
Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I) |
|
|
Âne sauvage d'Asie |
|
|
Equus kiang (II) |
|
|
Âne sauvage du Tibet |
|
|
Equus przewalskii (I) |
|
|
Cheval de Przewalski |
|
|
|
Equus zebra hartmannae (II) |
|
Zèbre de Hartmann |
|
|
|
Equus zebra zebra (II) |
|
Zèbre de montagne du Cap |
|
Rhinocerotidae |
|
|
|
Rhinocéros |
|
|
Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) |
|
|
Rhinocéros |
|
|
|
Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini et de l'Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) |
|
Rhinocéros blanc du Sud |
|
Tapiridae |
|
|
|
Tapirs |
|
|
Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) |
|
|
Tapir |
|
|
|
Tapirus terrestris (II) |
|
Tapir terrestre |
|
PHOLIDOTA |
|
|
|
|
|
Manidae |
|
|
|
Pangolins |
|
|
|
Manis spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'Annexe A) |
|
Pangolins |
|
|
Manis crassicaudata (I) |
|
|
Pangolin à grosse queue de l'Inde |
|
|
Manis culionensis (I) |
|
|
Pangolin des Philippines |
|
|
Manis gigantea (I) |
|
|
Pangolin géant |
|
|
Manis javanica (I) |
|
|
Pangolin de Malaisie |
|
|
Manis pentadactyla (I) |
|
|
Pangolin de Chine |
|
|
Manis temminckii (I) |
|
|
Pangolin de Temminck |
|
|
Manis tetradactyla (I) |
|
|
Pangolin à longue queue |
|
|
Manis tricuspis (I) |
|
|
Pangolin à écailles tricuspides |
|
PILOSA |
|
|
|
|
|
Bradypodidae |
|
|
|
Paresseux tridactyle |
|
|
|
Bradypus pygmaeus (II) |
|
Paresseux nain |
|
|
|
Bradypus variegatus (II) |
|
Paresseux tridactyle de Bolivie |
|
Myrmecophagidae |
|
|
|
Tamanoirs |
|
|
|
Myrmecophaga tridactyla (II) |
|
Grand fourmilier, tamanoir |
|
|
|
|
Tamandua mexicana (III Guatemala) |
Tamandua |
|
PRIMATES |
|
|
|
Primates |
|
|
|
PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Primates (singes) |
|
Atelidae |
|
|
|
Hurleurs, atèles |
|
|
Alouatta coibensis (I) |
|
|
Hurleur de l’île Coïba |
|
|
Alouatta palliata (I) |
|
|
Hurleur à pèlerine |
|
|
Alouatta pigra (I) |
|
|
Hurleur du Guatemala |
|
|
Ateles geoffroyi frontatus (I) |
|
|
Atèle de Geoffroy |
|
|
Ateles geoffroyiornatus (I) |
|
|
Singe-araignée de Geoffroy |
|
|
Brachyteles arachnoides (I) |
|
|
Atèle arachnoïde |
|
|
Brachyteles hypoxanthus (I) |
|
|
Singe-araignée, muriqui |
|
|
Oreonax flavicauda (I) |
|
|
Singe laineux à queue jaune |
|
Cebidae |
|
|
|
Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde |
|
|
Callimico goeldii (I) |
|
|
Tamarin du Goeldi |
|
|
Callithrix aurita (I) |
|
|
Marmouset à oreilles blanches |
|
|
Callithrix flaviceps (I) |
|
|
Ouistiti à tête jaune |
|
|
Leontopithecus spp. (I) |
|
|
Singes-lions ou tamarins dorés |
|
|
Saguinus bicolor (I) |
|
|
Tamarin bicolore |
|
|
Saguinus geoffroyi (I) |
|
|
Tamarin de Geoffroy |
|
|
Saguinus leucopus (I) |
|
|
Tamarin à pieds blancs |
|
|
Saguinus martinsi (I) |
|
|
Tamarin à face nue de Martin |
|
|
Saguinus oedipus (I) |
|
|
Tamarin pinché ou tamarin à perruque |
|
|
Saimiri oerstedii (I) |
|
|
Saimiri à dos roux |
|
Cercopithecidae |
|
|
|
Singes de l'Ancien Monde |
|
|
Cercocebus galeritus (I) |
|
|
Cercocèbe à crête, Mangabé |
|
|
Cercopithecus diana (I) |
|
|
Cercopithèque Diane |
|
|
Cercopithecus roloway (I) |
|
|
Cercopithèque de Roloway |
|
|
Cercopithecus solatus (II) |
|
|
Cercopithèque à queue de soleil |
|
|
Colobus satanas (II) |
|
|
Colobe noir |
|
|
Macaca silenus (I) |
|
|
Macaque à queue de lion |
|
|
Macaca sylvanus (I) |
|
|
Macaque de barbarie |
|
|
Mandrillus leucophaeus (I) |
|
|
Drill |
|
|
Mandrillus sphinx (I) |
|
|
Mandrill |
|
|
Nasalis larvatus (I) |
|
|
Nasique |
|
|
Piliocolobus foai (II) |
|
|
Macaque à queue de lion |
|
|
Piliocolobus gordonorum (II) |
|
|
Colobe bai d'Iringa |
|
|
Piliocolobus kirkii (I) |
|
|
Colobe roux de Zanzibar |
|
|
Piliocolobus pennantii (II) |
|
|
Colobe bai de Pennant |
|
|
Piliocolobus preussi (II) |
|
|
Colobe roux du Cameroun |
|
|
Piliocolobus rufomitratus (I) |
|
|
Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse |
|
|
Piliocolobus tephrosceles (II) |
|
|
Colobe roux d'Ouganda |
|
|
Piliocolobus tholloni (II) |
|
|
Colobe bai à mains noires |
|
|
Presbytis potenziani (I) |
|
|
Semnopithèque de Mentawi |
|
|
Pygathrix spp. (I) |
|
|
Douc |
|
|
Rhinopithecus spp. (I) |
|
|
Rhinopithèques |
|
|
Semnopithecus ajax (I) |
|
|
Langur gris cachemire |
|
|
Semnopithecus dussumieri (I) |
|
|
Langur gris des plaines méridionales |
|
|
Semnopithecus entellus (I) |
|
|
Entelle ou Houleman |
|
|
Semnopithecus hector (I) |
|
|
Langur gris Tarai |
|
|
Semnopithecus hypoleucos (I) |
|
|
Langur gris aux pieds noirs |
|
|
Semnopithecus priam (I) |
|
|
Langur gris tuffé |
|
|
Semnopithecus schistaceus (I) |
|
|
Langur gris du Népal |
|
|
Simias concolor (I) |
|
|
Entelle de Pagi |
|
|
Trachypithecus delacouri (II) |
|
|
Langur de Delacour |
|
|
Trachypithecus francoisi (II) |
|
|
Langur de François |
|
|
Trachypithecus geei (I) |
|
|
Entelle doré, langur doré |
|
|
Trachypithecus hatinhensis (II) |
|
|
Langur de Ha Tinh |
|
|
Trachypithecus johnii (II) |
|
|
Langur du Nilgiri |
|
|
Trachypithecus laotum (II) |
|
|
Langur du Laos |
|
|
Trachypithecus pileatus (I) |
|
|
Entelle pileux, langur à capuchon |
|
|
Trachypithecus poliocephalus (II) |
|
|
Langur à tête blanche |
|
|
Trachypithecus shortridgei (I) |
|
|
Langur de Shortridge |
|
Cheirogaleidae |
|
|
|
Chirogales et microcèbes |
|
|
Cheirogaleidae spp. (I) |
|
|
Chirogales et microcèbes |
|
Daubentoniidae |
|
|
|
Aye-aye |
|
|
Daubentonia madagascariensis (I) |
|
|
Aye-aye |
|
Hominidae |
|
|
|
Chimpanzés, gorille, orang-outan |
|
|
Gorilla beringei (I) |
|
|
Gorille de montagne |
|
|
Gorilla gorilla (I) |
|
|
Gorille |
|
|
Pan spp. (I) |
|
|
Chimpanzé, bonobo |
|
|
Pongo abelii (I) |
|
|
Orang-outan de Sumatra |
|
|
Pongo pygmaeus (I) |
|
|
Orang-outan |
|
Hylobatidae |
|
|
|
Gibbons |
|
|
Hylobatidae spp. (I) |
|
|
Gibbons |
|
Indriidae |
|
|
|
Avahis laineux, indris, sifakas |
|
|
Indriidae spp. (I) |
|
|
Indris, sifakas (propithèque) |
|
Lemuridae |
|
|
|
Lémuridés |
|
|
Lemuridae spp. (I) |
|
|
Grands lémurs |
|
Lepilemuridae |
|
|
|
Mégalapidés |
|
|
Lepilemuridae spp. (I) |
|
|
Lépilémurs |
|
Lorisidae |
|
|
|
Loris |
|
|
Nycticebus spp. (I) |
|
|
Loris paresseux |
|
Pitheciidae |
|
|
|
Ouakaris, titis, sakis |
|
|
Cacajao spp. (I) |
|
|
Ouakaris |
|
|
Callicebus barbarabrownae (II) |
|
|
Titi du lac Baptista |
|
|
Callicebus melanochir (II) |
|
|
Titi de Medem |
|
|
Callicebus nigrifrons (II) |
|
|
Callicèbe gris ou arabassu |
|
|
Callicebus personatus (II) |
|
|
Callicèbe à masque |
|
|
Chiropotes albinasus (I) |
|
|
Saki à nez blanc |
|
Tarsiidae |
|
|
|
Tarsiers |
|
|
Tarsius spp. (II) |
|
|
Tarsiers |
|
PROBOSCIDEA |
|
|
|
|
|
Elephantidae |
|
|
|
Éléphants |
|
|
Elephas maximus (I) |
|
|
Éléphant d'Asie |
|
|
Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B) |
Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) |
|
Éléphant d'Afrique |
|
RODENTIA |
|
|
|
|
|
Chinchillidae |
|
|
|
Chinchillas |
|
|
Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) |
|
|
Chinchillas |
|
Cuniculidae |
|
|
|
Agouti |
|
|
|
|
Cuniculus paca (III Honduras) |
Paca |
|
Dasyproctidae |
|
|
|
Agouti ponctué |
|
|
|
|
Dasyprocta punctata (III Honduras) |
Agouti ponctué |
|
Erethizontidae |
|
|
|
Porcs-épics du Nouveau Monde |
|
|
|
|
Sphiggurus mexicanus (III Honduras) |
Porc-épic préhensible |
|
|
|
|
Sphiggurus spinosus (III Uruguay) |
Coendou épineux |
|
Hystricidae |
|
|
|
Porcs-épics de l'ancien monde |
|
|
Hystrix cristata |
|
|
Porc-épic à crête |
|
Muridae |
|
|
|
Souris, rats |
|
|
|
Leporillus conditor (II) |
|
Rat architecte |
|
|
|
Pseudomys fieldi (II) |
|
Souris de la baie de Shark |
|
|
|
Xeromys myoides (II) |
|
Faux rat d'eau |
|
|
|
Zyzomys pedunculatus (II) |
|
Rat à grosse queue |
|
Sciuridae |
|
|
|
Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |
|
|
Cynomys mexicanus (I) |
|
|
Chien de prairie du Mexique |
|
|
|
|
Marmota caudata (III Inde) |
Marmote à longue queue |
|
|
|
|
Marmota himalayana (III Inde) |
Marmote de l'Himalaya |
|
|
|
Ratufa spp. (II) |
|
Écureuils géants |
|
SCANDENTIA |
|
|
|
|
|
|
|
SCANDENTIA spp. (II) |
|
Tupaies |
|
SIRENIA |
|
|
|
|
|
Dugongidae |
|
|
|
Dugong |
|
|
Dugong dugon (I) |
|
|
Dugong |
|
Trichechidae |
|
|
|
Lamantins |
|
|
Trichechus inunguis (I) |
|
|
Lamantin d’Amérique du Sud |
|
|
Trichechus manatus (I) |
|
|
Lamantin des Antilles |
|
|
Trichechus senegalensis (I) |
|
|
Lamantin Ouest-Africain |
|
AVES |
|
|
|
Oiseaux |
|
ANSERIFORMES |
|
|
|
|
|
Anatidae |
|
|
|
Canards, oies, cygnes, etc. |
|
|
Anas aucklandica (I) |
|
|
Sarcelle brune |
|
|
|
Anas bernieri (II) |
|
Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier |
|
|
Anas chlorotis (I) |
|
|
Sarcelle de la Nouvelle-Zélande |
|
|
|
Anas formosa (II) |
|
Sarcelle élégante ou formose |
|
|
Anas laysanensis (I) |
|
|
Canard ou sarcelle de Laysan |
|
|
Anas nesiotis (I) |
|
|
Sarcelle de l’île Campbell |
|
|
Anas querquedula |
|
|
Sarcelle d’été |
|
|
Asarcornis scutulata (I) |
|
|
Canard à ailes blanches |
|
|
Aythya innotata |
|
|
Fuligule nyroca de Madagascar |
|
|
Aythya nyroca |
|
|
Fuligule nyroca |
|
|
Branta canadensis leucopareia (I) |
|
|
Bernache du Canada aléoute |
|
|
Branta ruficollis (II) |
|
|
Bernache à cou roux |
|
|
Branta sandvicensis (I) |
|
|
Bernache Hawaii ou néné |
|
|
|
Coscoroba coscoroba (II) |
|
Cygne coscoroba |
|
|
|
Cygnus melancoryphus (II) |
|
Cygne à col noir |
|
|
|
Dendrocygna arborea (II) |
|
Dendrocygne à bec noir ou des Antilles |
|
|
|
|
Dendrocygna autumnalis (III Honduras) |
Dendrocygne à bec rouge |
|
|
|
|
Dendrocygna bicolor (III Honduras) |
Dendrocygne fauve |
|
|
Mergus octosetaceus |
|
|
Harle du Brésil |
|
|
Oxyura leucocephala (II) |
|
|
Erismature à tête blanche |
|
|
Rhodonessa caryophyllacea (I) |
|
|
Canard à tête rose |
|
|
|
Sarkidiornis melanotos (II) |
|
Sarcidiorne à crête |
|
|
Tadorna cristata |
|
|
Tadorne huppée |
|
APODIFORMES |
|
|
|
|
|
Trochilidae |
|
|
|
Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
|
|
|
Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
|
|
Glaucis dohrnii (I) |
|
|
Ermite de Dohrnou à bec incurvé |
|
CHARADRIIFORMES |
|
|
|
|
|
Burhinidae |
|
|
|
Œdicnèmes |
|
|
|
|
Burhinus bistriatus (III Guatemala) |
Œdicnème américain |
|
Laridae |
|
|
|
Mouettes, goélands, sternes |
|
|
Larus relictus (I) |
|
|
Goéland de Mongolie |
|
Scolopacidae |
|
|
|
Courlis, chevalier tacheté |
|
|
Numenius borealis (I) |
|
|
Courlis esquimau |
|
|
Numenius tenuirostris (I) |
|
|
Courlis à bec grêle |
|
|
Tringa guttifer (I) |
|
|
Chevalier à gouttelette |
|
CICONIIFORMES |
|
|
|
|
|
Ardeidae |
|
|
|
Hérons |
|
|
Ardea alba |
|
|
Grande Aigrette |
|
|
Bubulcus ibis |
|
|
Héron garde-boeufs |
|
|
Egretta garzetta |
|
|
Aigrette garzette |
|
Balaenicipitidae |
|
|
|
Bec-en-sabot |
|
|
|
Balaeniceps rex (II) |
|
Bec-en-sabot ou baléniceps roi |
|
Ciconiidae |
|
|
|
Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc |
|
|
Ciconia boyciana (I) |
|
|
Cigogne blanche orientale |
|
|
Ciconia nigra (II) |
|
|
Cigogne noire |
|
|
Ciconia stormi |
|
|
Cigogne de Storm |
|
|
Jabiru mycteria (I) |
|
|
Jabiru américain |
|
|
Leptoptilos dubius |
|
|
Marabout argala |
|
|
Mycteria cinerea (I) |
|
|
Tantale blanc |
|
Phoenicopteridae |
|
|
|
Flamants |
|
|
|
Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Flamants |
|
|
Phoenicopterus ruber (II) |
|
|
Flamant rouge |
|
Threskiornithidae |
|
|
|
Ibis, spatules |
|
|
|
Eudocimus ruber (II) |
|
Ibis rouge |
|
|
Geronticus calvus (II) |
|
|
Ibis chauve de l'Afrique du Sud |
|
|
Geronticus eremita (I) |
|
|
Ibis chauve |
|
|
Nipponia nippon (I) |
|
|
Ibis blanc du Japon ou ibis nippon |
|
|
Platalea leucorodia (II) |
|
|
Spatule blanche |
|
|
Pseudibis gigantea |
|
|
Ibis géant |
|
COLUMBIFORMES |
|
|
|
|
|
Columbidae |
|
|
|
Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
|
|
Caloenas nicobarica (I) |
|
|
Pigeon de Nicobar ou à camail |
|
|
Claravis godefrida |
|
|
Colombe de Geoffroy |
|
|
Columba livia |
|
|
Pigeon biset |
|
|
Ducula mindorensis (I) |
|
|
Carpophage de Mindoro |
|
|
|
Gallicolumba luzonica (II) |
|
Colombe poignardée |
|
|
|
Goura spp. (II) |
|
Gouras ou pigeons couronnés |
|
|
Leptotila wellsi |
|
|
Colombe de Wells |
|
|
|
|
Nesoenas mayeri (III Maurice) |
Pigeon des mares |
|
|
Streptopelia turtur |
|
|
Tourterelle des bois |
|
CORACIIFORMES |
|
|
|
|
|
Bucerotidae |
|
|
|
Calaos |
|
|
|
Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Calaos |
|
|
Aceros nipalensis (I) |
|
|
Calao de montagne ou à cou roux |
|
|
|
Anorrhinus spp. (II) |
|
Calaos à huppe touffue |
|
|
|
Anthracoceros spp. (II) |
|
Calaos pics |
|
|
|
Berenicornis spp. (II) |
|
Calaos |
|
|
|
Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Calao roux de Luzon, calao rhinocéros |
|
|
Buceros bicornis (I) |
|
|
Calao bicorne de l'île Homray |
|
|
|
Penelopides spp. (II) |
|
Calaos à canelure des Célèbes |
|
|
Rhinoplax vigil (I) |
|
|
Calao à casque |
|
|
|
Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Calaos |
|
|
Rhyticeros subruficollis (I) |
|
|
Calao à poche unie |
|
CUCULIFORMES |
|
|
|
|
|
Musophagidae |
|
|
|
Touracos |
|
|
|
Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Touracos |
|
|
Tauraco bannermani (II) |
|
|
Touraco de Bannerman |
|
FALCONIFORMES |
|
|
|
Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours) |
|
|
|
FALCONIFORMES spp. (II) (sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa qui n’est pas soumis au présent règlement) |
|
Rapaces diurnes |
|
Accipitridae |
|
|
|
Aigles, milan de Wilson, pygargues |
|
|
Accipiter brevipes (II) |
|
|
Épervier à pieds courts |
|
|
Accipiter gentilis (II) |
|
|
Autour des palombes |
|
|
Accipiter nisus (II) |
|
|
Épervier d'Europe |
|
|
Aegypius monachus (II) |
|
|
Vautour-moine |
|
|
Aquila adalberti (I) |
|
|
Aigle à épaules blanches |
|
|
Aquila chrysaetos (II) |
|
|
Aigle royal |
|
|
Aquila clanga (II) |
|
|
Aigle criard |
|
|
Aquila heliaca (I) |
|
|
Aigle impérial |
|
|
Aquila pomarina (II) |
|
|
Aigle pomarin |
|
|
Buteo buteo (II) |
|
|
Buse variable |
|
|
Buteo lagopus (II) |
|
|
Buse pattue |
|
|
Buteo rufinus (II) |
|
|
Buse féroce |
|
|
Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) |
|
|
Busard de Wilson |
|
|
Circaetus gallicus (II) |
|
|
Circaète Jean-le-Blanc |
|
|
Circus aeruginosus (II) |
|
|
Busard des roseaux |
|
|
Circus cyaneus (II) |
|
|
Busard Saint-Martin |
|
|
Circus macrourus (II) |
|
|
Busard pâle |
|
|
Circus pygargus (II) |
|
|
Busard de montagne |
|
|
Elanus caeruleus (II) |
|
|
Élançon blanc |
|
|
Eutriorchis astur (II) |
|
|
Aigle serpentaire |
|
|
Gypaetus barbatus (II) |
|
|
Gypaète barbu |
|
|
Gyps fulvus (II) |
|
|
Vautour fauve |
|
|
Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) |
|
|
Pygargue |
|
|
Harpia harpyja (I) |
|
|
Harpie |
|
|
Hieraaetus fasciatus (II) |
|
|
Aigle de Bonelli |
|
|
Hieraaetus pennatus (II) |
|
|
Aigle botté |
|
|
Leucopternis occidentalis (II) |
|
|
Buse à dos gris |
|
|
Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B) |
|
|
Milan noir |
|
|
Milvus milvus (II) |
|
|
Milan royal |
|
|
Neophron percnopterus (II) |
|
|
Percnoptère d'Égypte |
|
|
Pernis apivorus (II) |
|
|
Bondrée apivore |
|
|
Pithecophaga jefferyi (I) |
|
|
Aigle des singes |
|
Cathartidae |
|
|
|
Vautours du Nouveau Monde |
|
|
Gymnogyps californianus (I) |
|
|
Condor de Californie |
|
|
|
|
Sarcoramphus papa (III Honduras) |
Sarcoramphe roi, vautour pape |
|
|
Vultur gryphus (I) |
|
|
Condor des Andes |
|
Falconidae |
|
|
|
Faucons |
|
|
Falco araeus (I) |
|
|
Faucon crécerelle des Seychelles |
|
|
Falco biarmicus (II) |
|
|
Faucon lanier |
|
|
Falco cherrug (II) |
|
|
Faucon sacré |
|
|
Falco columbarius (II) |
|
|
Faucon émerillon |
|
|
Falco eleonorae (II) |
|
|
Faucon d'Eléonore |
|
|
Falco jugger (I) |
|
|
Faucon laggar |
|
|
Falco naumanni (II) |
|
|
Faucon crécerellette |
|
|
Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) |
|
|
Faucon de Newton d'Aldabra |
|
|
Falco pelegrinoides (I) |
|
|
Faucon de Barbarie |
|
|
Falco peregrinus (I) |
|
|
Faucon pèlerin |
|
|
Falco punctatus (I) |
|
|
Faucon de l'île Maurice |
|
|
Falco rusticolus (I) |
|
|
Faucon gerfaut |
|
|
Falco subbuteo (II) |
|
|
Faucon hobereau |
|
|
Falco tinnunculus (II) |
|
|
Faucon crécerelle |
|
|
Falco vespertinus (II) |
|
|
Faucon kobez |
|
Pandionidae |
|
|
|
Pandionidés |
|
|
Pandion haliaetus (II) |
|
|
Balbuzard fluviatile |
|
GALLIFORMES |
|
|
|
|
|
Cracidae |
|
|
|
|
|
|
Crax alberti (III Colombie) |
|
|
Hocco d’Albert |
|
|
Crax blumenbachii (I) |
|
|
Hocco à bec rouge |
|
|
|
|
Crax daubentoni (III Colombie) |
Hocco de Daubenton |
|
|
|
Crax fasciolata |
|
Hocco à face nue |
|
|
|
|
Crax globulosa (III Colombie) |
Hocco globuleux |
|
|
|
|
Crax rubra (III Colombie / Guatemala / Honduras) |
Grand Hocco |
|
|
Mitu mitu (I) |
|
|
Grand hocco à bec de rasoir |
|
|
Oreophasis derbianus (I) |
|
|
Pénélope cornue ou de Derby |
|
|
|
|
Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras) |
Ortalide chacamel, ortalide du Mexique |
|
|
|
|
Pauxi pauxi (III Colombie) |
Hocco à pierre |
|
|
Penelope albipennis (I) |
|
|
Pénélope à ailes blanches |
|
|
|
|
Penelope purpurascens (III Honduras) |
Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc |
|
|
|
|
Penelopina nigra (III Guatemala) |
Pénélope noire |
|
|
Pipile jacutinga (I) |
|
|
Pénélope siffleuse ou à front noir |
|
|
Pipile pipile (I) |
|
|
Siffleuse de la Trinité |
|
Megapodiidae |
|
|
|
Mégapode maléo |
|
|
Macrocephalon maleo (I) |
|
|
Maléo |
|
Phasianidae |
|
|
|
Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
|
|
|
Argusianus argus (II) |
|
Argus géant |
|
|
Catreus wallichii (I) |
|
|
Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya |
|
|
Colinus virginianus ridgwayi (I) |
|
|
Colin de Ridgway |
|
|
Crossoptilon crossoptilon (I) |
|
|
Hoki blanc |
|
|
Crossoptilon mantchuricum (I) |
|
|
Hoki brun |
|
|
|
Gallus sonneratii (II) |
|
Coq de Sonnerat |
|
|
|
Ithaginis cruentus (II) |
|
Ithagines |
|
|
Lophophorus impejanus (I) |
|
|
Lophophore resplendissant |
|
|
Lophophorus lhuysii (I) |
|
|
Lophophore de Lhuys |
|
|
Lophophorus sclateri (I) |
|
|
Lophophore de Sclater |
|
|
Lophura edwardsi (I) |
|
|
Faisan d'Edwards |
|
|
|
|
Lophura leucomelanos (III Pakistan) |
Faisan leucomèle |
|
|
Lophura swinhoii (I) |
|
|
Faisan de Swinhoe |
|
|
|
|
Meleagris ocellata (III Guatemala) |
Dindon ocellé |
|
|
Odontophorus strophium |
|
|
Tocra à miroir |
|
|
Ophrysia superciliosa |
|
|
Ophrysia de l’Himalaya |
|
|
|
|
Pavo cristatus (III Pakistan) |
Paon bleu |
|
|
|
Pavo muticus (II) |
|
Paon spicifère |
|
|
|
Polyplectron bicalcaratum (II) |
|
Éperonnier chinquis |
|
|
|
Polyplectron germaini (II) |
|
Éperonnier de Germain |
|
|
|
Polyplectron malacense (II) |
|
Éperonnier malais |
|
|
Polyplectron napoleonis (I) |
|
|
Éperonnier de Palawan ou de Napoléon |
|
|
|
Polyplectron schleiermacheri (II) |
|
Éperonnier de Bornéo |
|
|
|
|
Pucrasia macrolopha (III Pakistan) |
Eulophe koklass |
|
|
Rheinardia ocellata (I) |
|
|
Rheinarte ocellé |
|
|
Syrmaticus ellioti (I) |
|
|
Faisan d'Elliot |
|
|
Syrmaticus humiae (I) |
|
|
Faisan de Hume et faisan de Birmanie |
|
|
Syrmaticus mikado (I) |
|
|
Faisan mikado |
|
|
|
Syrmaticus reevesii (II) |
|
Faisan vénéré |
|
|
Tetraogallus caspius (I) |
|
|
Tétras des neiges de la Caspienne |
|
|
Tetraogallus tibetanus (I) |
|
|
Tétras des neiges du Tibet |
|
|
Tragopan blythii (I) |
|
|
Tragopan du Blyth ou de Molesworth |
|
|
Tragopan caboti (I) |
|
|
Tragopan de Cabot |
|
|
Tragopan melanocephalus (I) |
|
|
Tragopan de Hastings |
|
|
|
|
Tragopan satyra (III Nepal) |
Tragopan satyre |
|
|
|
Tympanuchus cupido attwateri (II) |
|
Tétras cupidon d'Attwater |
|
GRUIFORMES |
|
|
|
|
|
Gruidae |
|
|
|
Grues |
|
|
|
Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Grues |
|
|
Balearica pavonina (I) |
|
|
Grue couronnée |
|
|
Grus americana (I) |
|
|
Grue blanche d'Amérique ou américaine |
|
|
Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I) |
|
|
Grue grise |
|
|
Grus grus (II) |
|
|
Grue cendrée |
|
|
Grus japonensis (I) |
|
|
Grue blanche du Japon |
|
|
Grus leucogeranus (I) |
|
|
Grue blanche asiatique ou leucogérane |
|
|
Grus monacha (I) |
|
|
Grue moine |
|
|
Grus nigricollis (I) |
|
|
Grue à cou noir |
|
|
Grus vipio (I) |
|
|
Grue à cou blanc |
|
Otididae |
|
|
|
Outardes |
|
|
|
Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) |
|
Outardes |
|
|
Ardeotis nigriceps (I) |
|
|
Outarde de l'Inde |
|
|
Chlamydotis macqueenii (I) |
|
|
Outarde de Macqueen |
|
|
Chlamydotis undulata (I) |
|
|
Outarde oubara |
|
|
Houbaropsis bengalensis (I) |
|
|
Outarde du Bengale |
|
|
Otis tarda (II) |
|
|
Outarde barbue |
|
|
Sypheotides indicus (II) |
|
|
Outarde naine de l’Inde |
|
|
Tetrax tetrax (II) |
|
|
Outarde canepetière |
|
Rallidae |
|
|
|
Foulques, râles |
|
|
Gallirallus sylvestris (I) |
|
|
Râle de l'île de Lord Howe |
|
Rhynochetidae |
|
|
|
Kagou ou cagou huppé |
|
|
Rhynochetos jubatus (I) |
|
|
Kagou ou cagou huppé |
|
PASSÉRIFORMES |
|
|
|
|
|
Alaudidae |
|
|
|
Alouettes |
|
|
|
|
Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Alouette des champs |
|
|
|
|
Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Cochevis huppé |
|
|
|
|
Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Alouette lulu |
|
|
|
|
Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Alouette calandre |
|
Atrichornithidae |
|
|
|
Atrichornes |
|
|
Atrichornis clamosus (I) |
|
|
Oiseau bruyant des buissons |
|
Cotingidae |
|
|
|
Cotingas, coqs-de-roche |
|
|
|
|
Cephalopterus ornatus (III Colombie) |
Coracine ornée |
|
|
|
|
Cephalopterus penduliger (III Colombie) |
Coracine casquée |
|
|
Cotinga maculata (I) |
|
|
Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu |
|
|
|
Rupicola spp. (II) |
|
Coqs de roche |
|
|
Xipholena atropurpurea (I) |
|
|
Cotinga à ailes blanches |
|
Emberizidae |
|
|
|
Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, calliste superbe |
|
|
|
|
Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bruant jaune |
|
|
|
|
Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bruant ortolan |
|
|
|
Gubernatrix cristata (II) |
|
Cardinal vert |
|
|
|
Paroaria capitata (II) |
|
Paroare cardinal à bec jaune |
|
|
|
Paroaria coronata (II) |
|
Paroare huppé ou cardinal gris |
|
|
|
Tangara fastuosa (II) |
|
Calliste superbe |
|
Estrildidae |
|
|
|
Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |
|
|
|
Amandava formosa (II) |
|
Bengali vert |
|
|
|
Lonchura fuscata |
|
Padda de Timor |
|
|
|
Lonchura oryzivora (II) |
|
Padda de Java |
|
|
|
Poephila cincta cincta (II) |
|
Diamant à bavette |
|
Fringillidae |
|
|
|
Chardonnerets, serins |
|
|
|
|
Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Linotte mélodieuse |
|
|
|
|
Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Chardonneret élégant |
|
|
Carduelis cucullata (I) |
|
|
Tarin rouge du Venezuela |
|
|
|
|
Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Sizerin flammé |
|
|
|
|
Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Sizerin blanchâtre |
|
|
|
|
Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Tarin des aulnes |
|
|
|
Carduelis yarrellii (II) |
|
Tarin de Yarell |
|
|
|
|
Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Roselin cramoisi |
|
|
|
|
Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bec-croisé des sapins |
|
|
|
|
Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bouvreuil pivoine |
|
|
|
|
Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Serin cini |
|
Hirundinidae |
|
|
|
Hirondelles |
|
|
Pseudochelidon sirintarae (I) |
|
|
Hirondelle à lunettes |
|
Icteridae |
|
|
|
Ictéridés |
|
|
Xanthopsar flavus (I) |
|
|
Carouge safran |
|
Meliphagidae |
|
|
|
Méliphages |
|
|
|
Lichenostomus melanops cassidix (II) |
|
Méliphage casqué |
|
Muscicapidae |
|
|
|
Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc. |
|
|
Acrocephalus rodericanus (III Maurice) |
|
|
Rousserolle de Rodriguez |
|
|
|
Cyornis ruckii (II) |
|
Gobe-mouches bleu de Rueck |
|
|
|
Dasyornis broadbenti litoralis (II) |
|
Fauvette rousse de l'Ouest |
|
|
|
Dasyornis longirostris (II) |
|
Dasyorne à long bec |
|
|
|
|
Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Rougegorge familier |
|
|
|
|
Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Gobemouche nain |
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Garrulax canorus (II) |
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Garrulaxe hoamy |
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Garrulax taewanus (II) |
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Garrulaxe de Taïwan |
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Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Hypolaïs ictérine |
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Leiothrix argentauris (II) |
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Mésia ou léiothrix à joues argent |
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Leiothrix lutea (II) |
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Léiothrix jaune |
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Liocichla omeiensis (II) |
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Garrulaxe de l’Omei |
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Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Gorgebleue à miroir |
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Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Rossignol progné |
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Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Rossignol philomèle |
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Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Monticole de roche |
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Picathartes gymnocephalus (I) |
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Picathartes à cou blanc |
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Picathartes oreas (I) |
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Picathartes à cou gris |
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Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette à tête noire |
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Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette des jardins |
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Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette babillarde |
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|
Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette épervière |
|
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|
Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) |
Gobe-mouches |
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|
Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Merle noir |
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Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Grive musicienne |
|
Oriolidae |
|
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|
Oriolidés |
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Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Loriot d'Europe |
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Paradisaeidae |
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|
Paradisiers ou oiseaux de paradis |
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|
Paradisaeidae spp. (II) |
|
Paradisiers ou oiseaux de paradis |
|
Paridae |
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Mésanges |
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Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Mésange noire |
|
Pittidae |
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|
Brèves |
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Pitta guajana (II) |
|
Brève à queue bleue |
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Pitta gurneyi (I) |
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Brève de Gurney |
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Pitta kochi (I) |
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|
Brève de Koch |
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|
Pitta nympha (II) |
|
Brève migratrice |
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Pycnonotidae |
|
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|
Bulbuls |
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|
Pycnonotus zeylanicus (II) |
|
Bulbul à tête jaune |
|
Sturnidae |
|
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Mainates |
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Gracula religiosa (II) |
|
Mainate religieux |
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|
Leucopsar rothschildi (I) |
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|
Mainate ou martin de Rothschild |
|
Troglodytidae |
|
|
|
Troglodytes |
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Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Troglodyte mignon |
|
Zosteropidae |
|
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|
Zostérops |
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|
Zosterops albogularis (I) |
|
|
Zostérops de l'île de Norfolk |
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PELECANIFORMES |
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|
Fregatidae |
|
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|
Frégates |
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|
Fregata andrewsi (I) |
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|
Frégate de l'île Christmas |
|
Pelecanidae |
|
|
|
Pélicans |
|
|
Pelecanus crispus (I) |
|
|
Pélican frisé |
|
Sulidae |
|
|
|
Fous |
|
|
Papasula abbotti (I) |
|
|
Fou d'Abbott |
|
PICIFORMES |
|
|
|
|
|
Capitonidae |
|
|
|
Barbus |
|
|
|
|
Semnornis ramphastinus (III Colombie) |
Toucan barbet |
|
Picidae |
|
|
|
Pics |
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|
Dryocopus javensis richardsi (I) |
|
|
Pic à ventre blanc de Corée |
|
Ramphastidae |
|
|
|
Toucans |
|
|
|
|
Baillonius bailloni (III Argentine) |
Toucan de Baillon |
|
|
|
Pteroglossus aracari (II) |
|
Aracari à cou noir |
|
|
|
|
Pteroglossus castanotis (III Argentine) |
Aracari à oreillons roux |
|
|
|
Pteroglossus viridis (II) |
|
Aracari vert |
|
|
|
|
Ramphastos dicolorus (III Argentine) |
Toucan vert à poitrine rouge |
|
|
|
Ramphastos sulfuratus (II) |
|
Toucan à carène |
|
|
|
Ramphastos toco (II) |
|
Toucan toco |
|
|
|
Ramphastos tucanus (II) |
|
Toucan à bec rouge |
|
|
|
Ramphastos vitellinus (II) |
|
Toucan à gorge jaune et blanche |
|
|
|
|
Selenidera maculirostris (III Argentine) |
Toucanet à bec tacheté |
|
PODICIPEDIFORMES |
|
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|
Podicipedidae |
|
|
|
Grèbes |
|
|
Podilymbus gigas (I) |
|
|
Grèbe du lac Atitlan |
|
PROCELLARIIFORMES |
|
|
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|
|
Diomedeidae |
|
|
|
Albatros |
|
|
Phoebastria albatrus (I) |
|
|
Albatros à queue courte |
|
PSITTACIFORMES |
|
|
|
Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. |
|
|
|
PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) |
|
Perroquets, perruches, etc. |
|
Cacatuidae |
|
|
|
Cacatoès |
|
|
Cacatua goffiniana (I) |
|
|
Cacatoès de Goffin |
|
|
Cacatua haematuropygia (I) |
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|
Cacatoès des Philippines |
|
|
Cacatua moluccensis (I) |
|
|
Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge |
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|
Cacatua sulphurea (I) |
|
|
Cacatoès soufré |
|
|
Probosciger aterrimus (I) |
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|
Microglosse noir |
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Loriidae |
|
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|
Loris, loriquets |
|
|
Eos histrio (I) |
|
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Lori arlequin |
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|
Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II) |
|
|
Loris |
|
Psittacidae |
|
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|
Amazones, aras, perruches, perroquets |
|
|
Amazona arausiaca (I) |
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|
Amazone de Bouquet ou à cou rouge |
|
|
Amazona auropalliata (I) |
|
|
Amazone à cou jaune |
|
|
Amazona barbadensis (I) |
|
|
Amazone à épaulettes jaunes |
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|
Amazona brasiliensis (I) |
|
|
Amazone du Brésil ou à queue rouge |
|
|
Amazona finschi (I) |
|
|
Amazone de Finsch |
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|
Amazona guildingii (I) |
|
|
Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding |
|
|
Amazona imperialis (I) |
|
|
Amazone impériale |
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|
Amazona leucocephala (I) |
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|
Amazone de Cuba, amazone à tête blanche |
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|
Amazona oratrix (I) |
|
|
Amazone à tête jaune |
|
|
Amazona pretrei (I) |
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|
Amazone de Prêtre |
|
|
Amazona rhodocorytha (I) |
|
|
Amazone à couronne rouge |
|
|
Amazona tucumana (I) |
|
|
Amazone de Tucuman |
|
|
Amazona versicolor (I) |
|
|
Amazone versicolore |
|
|
Amazona vinacea (I) |
|
|
Amazone vineuse |
|
|
Amazona viridigenalis (I) |
|
|
Amazone à joues vertes |
|
|
Amazona vittata (I) |
|
|
Amazone à bandeau rouge |
|
|
Anodorhynchus spp. (I) |
|
|
Aras hyacinthes, de Lear, glauques |
|
|
Ara ambiguus (I) |
|
|
Ara de Buffon |
|
|
Ara glaucogularis (I) |
|
|
Ara à gorge bleue |
|
|
Ara macao (I) |
|
|
Ara macao |
|
|
Ara militaris (I) |
|
|
Ara militaire |
|
|
Ara rubrogenys (I) |
|
|
Ara de Fresnaye |
|
|
Cyanopsitta spixii (I) |
|
|
Ara de Spix |
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|
Cyanoramphus cookii (I) |
|
|
Perruche de Norfolk |
|
|
Cyanoramphus forbesi (I) |
|
|
Perruches à tête d'or de Forbes |
|
|
Cyanoramphus novaezelandiae (I) |
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|
Perruche de Nouvelle-Zélande |
|
|
Cyanoramphus saisseti (I) |
|
|
Amazone à couronne rouge |
|
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Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) |
|
|
Psittacula à double œil de Coxen |
|
|
Eunymphicus cornutus (I) |
|
|
Perruche cornue ou huppée |
|
|
Guarouba guarouba (I) |
|
|
Guarouba, perruche dorée |
|
|
Neophema chrysogaster (I) |
|
|
Perruche à ventre orange |
|
|
Ognorhynchus icterotis (I) |
|
|
Perruche à oreilles jaunes |
|
|
Pezoporus occidentalis (I) |
|
|
Perruche nocturne |
|
|
Pezoporus wallicus (I) |
|
|
Perruche terrestre |
|
|
Pionopsitta pileata (I) |
|
|
Perroquet à oreilles ou caïque mitré |
|
|
Primolius couloni (I) |
|
|
Ara de Coulon |
|
|
Primolius maracana (I) |
|
|
Ara maracana |
|
|
Psephotus chrysopterygius (I) |
|
|
Perruche à ailes d'or |
|
|
Psephotus dissimilis (I) |
|
|
Perruche à capuchon |
|
|
Psephotus pulcherrimus (I) |
|
|
Perruche de paradis |
|
|
Psittacula echo (I) |
|
|
Perruche de l'île Maurice |
|
|
Psittacus erithacus (I) |
|
|
Perroquet jaco |
|
|
Pyrrhura cruentata (I) |
|
|
Conure à gorge bleue |
|
|
Rhynchopsitta spp. (I) |
|
|
Perruches ou perroquets à gros bec |
|
|
Strigops habroptilus (I) |
|
|
Kakaro ou perroquet-hibou |
|
RHEIFORMES |
|
|
|
|
|
Rheidae |
|
|
|
Nandous |
|
|
Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B) |
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Nandou de Darwin |
|
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|
Pterocnemia pennata pennata (II) |
|
Nandou de Darwin |
|
|
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Rhea americana (II) |
|
Nandou américain ou nandou gris |
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SPHENISCIFORMES |
|
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|
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Spheniscidae |
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|
Manchots |
|
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|
Spheniscus demersus (II) |
|
Manchot du Cap |
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|
Spheniscus humboldti (I) |
|
|
Manchot de Humboldt |
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STRIGIFORMES |
|
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Rapaces nocturnes |
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STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies). |
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Chouettes, hiboux |
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Strigidae |
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|
Chouettes, hiboux |
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|
Aegolius funereus (II) |
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|
Chouette de Tengmalm |
|
|
Asio flammeus (II) |
|
|
Hibou brachyote |
|
|
Asio otus (II) |
|
|
Hibou moyen-duc |
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Athene noctua (II) |
|
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Chouette chevêche |
|
|
Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B) |
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|
Hibou grand-duc |
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Glaucidium passerinum (II) |
|
|
Chouette chevêchette |
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|
Heteroglaux blewitti (I) |
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|
Chevêche forestière |
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Mimizuku gurneyi (I) |
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|
Scops géant de Guerney |
|
|
Ninox natalis (I) |
|
|
Ninoxe ou chouette des mollusques |
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Nyctea scandiaca (II) |
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