30.12.2021   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 473/1


RÈGLEMENT (UE) 2021/2280 DE LA COMMISSION

du 16 décembre 2021

modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphes 3, 4 et 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe de ce règlement. Les espèces reprises dans ladite annexe comprennent les espèces inscrites aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (ci-après, la «convention») ainsi que d’autres espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés.

(2)

Les niveaux des échanges de certaines espèces nécessitent une surveillance afin de recueillir des données et d’examiner si une protection plus stricte pourrait être nécessaire à l’avenir. À cette fin, le groupe d’examen scientifique, créé au titre de l’article 17 du règlement (CE) no 338/97, a examiné la situation de différentes espèces lors de ses réunions régulières en 2019 et 2020 et a conclu que les taxons suivants devaient être inscrits à l’annexe D dudit règlement: Otocryptis wiegmanni, Platysaurus imperator, Tracheloptychus petersi, Zonosaurus maximus, Pseudocerastes spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) et Atelopus spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A). Le groupe d’examen scientifique a également conclu que les espèces suivantes devraient être inscrites à l’annexe D, avec une annotation délimitant les types de spécimens couverts par l’inscription: Handroanthus spp., Tabebuia spp., Roseodendron spp., Aucoumea klaineana, Rhodiola spp., Boswellia spp., Millettia stuhlmannii, Pterocarpus macrocarpus, Entandrophragma cylindricum, Khaya spp., Okoubaka aubrevillei et Baillonella toxisperma.

(3)

Il convient d’insérer de nouvelles annotations dans les «Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D». Il est nécessaire d’insérer une annotation au paragraphe 12 en ce qui concerne une nouvelle inscription à l’annexe C, afin de refléter l’inscription à l’annexe III par l’État de l’aire de répartition. Il est également nécessaire d’insérer deux annotations au paragraphe 17 en ce qui concerne les essences d’arbres à inscrire à l’annexe D, afin de veiller à ce que les spécimens qui font l’objet d’un commerce international soient couverts par cette inscription.

(4)

Compte tenu des récents changements taxonomiques approuvés lors de la dix-huitième session de la Conférence des parties à la convention, qui s’est tenue à Genève, en Suisse, du 17 au 28 août 2019 (CoP 18), il convient de remplacer l’inscription actuelle d’Homalopsis bucata à l’annexe D par l’inscription de l’ensemble du genre Homalopsis spp. Il est nécessaire de remplacer Prionailurus iriomotensis à l’annexe A par Prionailurus bengalensis euptilurus, et l’inscription d’Agalychnis spp. à l’annexe B par l’inscription d’Agalychnis annae, A. callidryas, A. moreletii, A. saltator et A. spurrelli. Il est également nécessaire de modifier l’inscription de la famille Pristidae afin qu’elle relève de l’ordre des Rhinopristiformes. L’orthographe de Pelophylax shqipericus à l’annexe D doit être corrigée et Lophura hatinhensis doit être supprimée de l’annexe B car elle est traitée en tant que L. edwardsi.

(5)

Il convient de supprimer la note de bas de page figurant à l’annexe du règlement relative à Ovis collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, et O. severtzovi qui indique que «Ce taxon est désigné par le terme Ovis ammon dans l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.», afin de l’aligner avec l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (2), tel que modifié par l’article 2, paragraphe 14 du présent règlement. Ces amendements sont la conséquence de changements dans la taxonomie de ce groupe d’espèces.

(6)

Il convient de modifier le libellé de certaines annotations dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97 afin d’apporter plus de clarté (Canis lupus Caracara lutosa, Ceratophora aspera, C. stoddartii, Lyriocephalus scutatus, Crotalus durissus, et Rheobatrachus spp.).

(7)

Il y a lieu de déplacer Goniurosaurus spp. de la famille des Eublepharidae à la famille des Gekkonidae afin de mettre la liste en conformité avec la nomenclature normalisée actuelle.

(8)

Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 14 février 2021: Goniurosaurus kuroiwae, Goniurosaurus orientalis, Goniurosaurus sengokui, Goniurosaurus splendens, Goniurosaurus toyamai, Goniurosaurus yamashinae et Echinotriton andersoni (toutes avec annotation) à la demande du Japon, et Calotes ceylonensis, Calotes desilvai, Calotes liocephalus, Calotes liolepis, Calotes manamendrai, Calotes nigrilabris, Calotes pethiyagodai à la demande du Sri Lanka. Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 22 juin 2021: Lodoicea maldivica (avec annotation) à la demande des Seychelles, et Alauda arvensis, Galerida cristata, Lullula arborea, Melanocorypha calandra, Emberiza citronella, Emberiza hortulana, Carduelis cannabina, Carduelis carduelis, Carduelis flammea, Carduelis hornemanni, Carduelis spinus, Carpodacus erythrinus, Loxia curvirostra, Pyrrhula pyrrhula, Serinus serinus, Erithacus rubecula, Ficedula parva, Hippolais icterina, Luscinia svecica, Luscinia luscinia, Luscinia megarhynchos, Monticola saxatilis, Sylvia atricapilla, Sylvia borin, Sylvia curruca, Sylvia nisoria, Turdus merula, Turdus philomelos, Oriolus oriolus, Parus ater, Troglodytes troglodytes et Emys orbicularis (uniquement applicable à la population de l’Ukraine) à la demande de l’Ukraine. Ces modifications de l’annexe III doivent être reprises dans l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

(9)

Le groupe d’examen scientifique a conclu lors de ses réunions régulières en 2020, et lors de plusieurs consultations par écrit, que l’inscription des espèces suivantes à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 n’était plus nécessaire et que ces espèces devaient être supprimées de ladite annexe: Dendrolagus dorianus, Dendrolagus goodfellowi, Dendrolagus matschiei, Dendrolagus pulcherrimus, Dendrolagus stellarum, Columba oenops, Didunculus strigirostris, Ducula pickeringii, Gallicolumba crinigera, Ptilinopus marchei, Turacoena modesta, Crax alector, Pauxi unicornis, Penelope pileata, Eulipoa wallacei, Arborophila gingica, Lophura bulweri, Lophura diardi, Lophura inornata, Bombycilla japonica, Cyanocorax caeruleus, Cyanocorax dickeyi, Procnias nudicollis, Dacnis nigripes, Sporophila falcirostris, Sporophila frontalis, Sporophila hypochroma, Sporophila palustris, Amandava amandava, Cryptospiza reichenovii, Erythrura coloria, Erythrura viridifacies, Estrilda quartinia (souvent commercialisée en tant qu’Estrilda melanotis), Hypargos niveoguttatus, Lonchura griseicapilla, Lonchura punctulata, Lonchura stygia, Carduelis ambigua, Carduelis atrata, Kozlowia roborowskii, Pyrrhula erythaca, Serinus canicollis, Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée en tant que Serinus citrinelloides), Sturnella militaris, Cochoa azurea, Cochoa purpurea, Garrulax formosus, Garrulax galbanus, Garrulax milnei, Niltava davidi, Stachyris whiteheadi, Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni), Turdus dissimilis, Pitta nipalensis, Pitta steerii, Sitta magna, Sitta yunnanensis, Lamprotornis regius, Mino dumontii, Sturnus erythropygius, Teratoscincus microlepis, Rhabdophis subminiatus, Calloselasma rhodostoma, Baronia brevicornis, Papilio grosesmithi, Papilio maraho, Calibanus hookeri, Biarum davisii ssp. marmarisense, Biarum ditschianum, Othonna cacalioides, Othonna hallii, Othonna lepidocaulis, Ceraria carrissoana, et Ceraria fruticulosa.

(10)

Sur la base de l’examen effectué par le groupe d’examen scientifique, il convient d’ajouter trois sous-espèces à l’inscription de Teratoscincus scincus à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97.

(11)

Il est nécessaire de corriger certaines erreurs de formatage dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

(12)

Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

(13)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence.

(14)

Le règlement (CE) no 865/2006 a pour objet de mettre en œuvre le règlement (CE) no 338/97 et de garantir le plein respect des dispositions de la convention.

(15)

La CoP 18 a adopté ou modifié des résolutions concernant, entre autres, les critères permettant de déterminer le but d’une transaction, la liste des références normalisées utilisées pour déterminer les noms des espèces inscrites aux annexes de la convention, ainsi que l’introduction d’un nouveau code à utiliser dans les permis et certificats. Par conséquent, afin d’intégrer ces accords de la CoP 18 dans le droit de l’Union, il est nécessaire de modifier certaines dispositions et d’ajouter d’autres dispositions au règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.

(16)

La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.3, relative aux permis et certificats, en ce qui concerne les différents buts des transactions et les codes à utiliser dans les documents de la convention pour désigner ces buts. Il convient que ces mêmes modifications soient apportées dans le règlement (CE) no 865/2006.

(17)

La CoP 18 a en outre modifié la résolution Conf. 12.3 en insérant un nouveau code à utiliser pour indiquer l’origine de certains spécimens de végétaux qui ne sont conformes à aucun des codes existants. Il y a donc lieu d’inscrire ce nouveau code d’origine à l’annexe IX du règlement (CE) no 865/2006.

(18)

La résolution Conf 12.3 a aussi été modifiée en ce qui concerne la validité des documents de la convention pour les spécimens d’espèces qui ont été transférés à l’annexe I de la convention. Cette modification doit être reflétée dans le règlement (CE) no 865/2006.

(19)

L’annexe IV à la résolution Conf. 12.3, relative aux types d’échantillons biologiques et leur utilisation, a également été modifiée, et il convient que ces modifications soient reflétées dans l’annexe XI du règlement (CE) no 865/2006.

(20)

La CoP 18 a également modifié la résolution Conf. 11.3, relative au respect et à l’application, notamment en ce qui concerne les conditions dans lesquelles les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers doivent être acceptés. Ces modifications doivent être reflétées dans le règlement (CE) no 865/2006.

(21)

La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.11, relative à la nomenclature normalisée, et il convient que les nouvelles références de nomenclature normalisées soient reflétées dans l’annexe VIII du règlement (CE) no 865/2006.

(22)

Déjà lors de sa dix-septième réunion, organisée à Johannesburg (Afrique du Sud) du 24 septembre au 4 octobre 2016 (CoP 17), la Conférence des parties à la convention avait modifié la résolution Conf. 11.17, relative aux rapports nationaux, en remplaçant les rapports bisannuels précédents par des rapports de mise en œuvre à présenter tous les trois ans. Ce changement doit être reflété dans le règlement (CE) no 865/2006.

(23)

La CoP 17 a aussi modifié la résolution Conf. 10.10, relative au commerce de spécimens d’éléphants, recommandant que «toutes les Parties [...] sous la juridiction desquelles existe un marché intérieur légal d’ivoire contribuant au braconnage ou au commerce illégal, prennent toutes les mesures nécessaires, législatives, réglementaires et de lutte contre la fraude pour fermer, de toute urgence, ce marché intérieur au commerce de l’ivoire brut et travaillé».

(24)

Les informations actuellement disponibles montrent que d’importantes quantités d’objets anciens en ivoire sont présentes dans l’Union, principalement importées dans les États membres de l’Union avant l’inscription des espèces d’éléphants à l’annexe I de la convention.

(25)

Afin de renforcer la lutte contre le commerce illégal de l’ivoire, et compte tenu du principe de proportionnalité, les règles et les efforts d’exécution doivent être renforcés proportionnellement aux risques recensés en ce qui concerne le braconnage des éléphants et le commerce illégal de l’ivoire.

(26)

La dérogation générale accordée conformément à l’article 8, paragraphe 4, du règlement (CE) no 338/97, qui permet la commercialisation sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement, de spécimens d’ivoire travaillé acquis plus de 50 ans auparavant, tels que définis à l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée pour les spécimens travaillés contenant de l’ivoire d’éléphant. En conséquence, il ne sera plus possible de commercialiser de l’ivoire travaillé sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement.

(27)

Parallèlement, il convient de tenir compte du fait que des certificats visés à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant ont été délivrés depuis près de quarante ans [depuis l’entrée en vigueur du règlement (CEE) no 3626/82] et que le droit de l’Union n’impose pas aux autorités compétentes de les renouveler périodiquement. Il n’est par conséquent pas possible d’avoir une vue d’ensemble complète des certificats délivrés et, dans certains cas, en raison de l’évolution des pratiques administratives au fil du temps, des doutes peuvent se poser quant à la correspondance entre le matériel certifié et le certificat délivré. Afin de mieux contribuer à la lutte permanente contre le commerce illégal et de permettre aux autorités compétentes des États membres de renforcer le contrôle du commerce de l’ivoire d’éléphant au sein de l’Union, il apparaît donc nécessaire de fixer une date d’expiration pour tous ces certificats. Compte tenu de la nécessité pour les opérateurs et les autorités de s’adapter à ces changements, il convient de fixer la date d’expiration après une période de transition de 12 mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement.

(28)

Les modifications devraient entraîner une augmentation du nombre de demandes de certificats nouvellement requis pour exercer des activités commerciales sur des spécimens d’ivoire d’éléphant, et ce pendant un certain temps après que la suppression de ces dérogations devient effective. Il convient donc de prolonger le délai de traitement pour les demandes de ces certificats par les organes de gestion des États membres au cours de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent règlement.

(29)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 865/2006 en conséquence.

(30)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce des espèces de faune et de flore sauvages,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modification du règlement (CE) no 338/97

L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant à l’annexe 1 du présent règlement.

Article 2

Modifications du règlement (CE) no 865/2006

Le règlement (CE) no 865/2006 est modifié comme suit:

1)

À l’article 5, premier alinéa, le point 5) est remplacé par le texte suivant:

«5):

s’il y a lieu, le but de la transaction doit être déterminé en appliquant les critères énoncés à l’article 5 quater et indiqué sur le permis ou le certificat correspondant, à l’aide de l’un des codes figurant au point 1 de l’annexe IX du présent règlement;».

2)

L’article 5 quater suivant est inséré:

«Article 5 quater

But de la transaction

1.   Le but de la transaction est indiqué à l’aide d’un des codes figurant au point 1 de l’annexe IX du présent règlement.

2.   Pour un permis d’exportation, la nature de la transaction entre l’exportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction. Pour un certificat de réexportation, la nature de la transaction entre le réexportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction.

Le code indique la raison pour laquelle il y a échange ou mouvement du ou des spécimens de l’exportateur vers l’importateur ou du réexportateur vers l’importateur.

3.   Dans le cas d’un permis d’importation ou d’un certificat d’introduction en provenance de la mer, l’utilisation prévue des spécimens par l’importateur détermine le code de but de la transaction. Le code indique la raison pour laquelle l’importateur a demandé ou reçoit le spécimen.

4.   Lorsqu’un permis d’exportation et un permis d’importation ou un certificat de réexportation et un permis d’importation sont délivrés, le code de but de la transaction utilisé dans le permis d’importation peut différer de celui figurant respectivement sur le permis d’exportation ou le certificat de réexportation.».

3)

À l’article 7, le paragraphe 7 suivant est ajouté:

«7.   Les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers ne sont acceptés que s’ils sont délivrés par l’organe de gestion officiellement désigné comme compétent par la partie exportatrice ou réexportatrice.».

4)

À l’article 10, le paragraphe 2 ter suivant est inséré:

«2 ter   Lorsqu’une espèce a été transférée à l’annexe I de la convention lors d’une réunion de la Conférence des parties et que l’Union n’a pas émis de réserve sur ce transfert, la validité de tout permis d’importation ou d’exportation ou de tout certificat de réexportation pour des spécimens de ladite espèce ne s’étend pas au-delà de la date d’entrée en vigueur du transfert vers l’annexe I.».

5)

À l’article 11, le paragraphe 4 bis suivant est inséré:

«4 bis   Les certificats visés à l’article 48 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant et qui ont été délivrés avant le 19 janvier 2022 cessent d’être valables le 19 janvier 2023».

6)

À l’article 48, paragraphe 1, le point e) suivant est ajouté:

«e)

il s’agit de spécimens travaillés contenant de l’ivoire d’éléphant acquis plus de cinquante ans auparavant, au sens de l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97.».

7)

À l’article 52, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Les étiquettes visées à l’article 2, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 ne sont utilisées que pour la circulation, entre scientifiques et institutions scientifiques dûment enregistrés, dans le cadre de prêts, de dons et d’échanges à des fins non commerciales, de spécimens d’herbiers, de spécimens à des fins de recherche diagnostique et médico-légale (tels que décrits à l’annexe XI du présent règlement), de spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, ainsi que de matériel végétal vivant, à des fins d’études scientifiques.».

8)

À l’article 62, le point 3 est remplacé par le texte suivant:

«3)

les spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant, au sens de l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97, à l’exception des spécimens contenant de l’ivoire d’éléphant;»

9)

L’article 69 est modifié comme suit:

a)

le titre est remplacé par le texte suivant:

«Rapports concernant les importations, les exportations et les réexportations et concernant la mise en œuvre.»;

b)

au paragraphe 1, la dernière phrase est supprimée;

c)

le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:

«6.   Les informations visées à la première phrase du paragraphe 5 sont soumises sous forme informatisée et conformément au “format du rapport de mise en œuvre” publié par le secrétariat de la convention et modifié par la Commission, un an avant chaque réunion de la Conférence des parties à la convention, et correspondent à la période de trois ans se terminant le 31 décembre de l’année précédente.

Les informations visées au paragraphe 5, deuxième alinéa, lorsqu’elles ne figurent pas dans la communication visée à l’article 15, paragraphe 4, point a), du règlement (CE) no 338/97 ou dans la notification visée à l’article 66, paragraphe 7, sont soumises sous forme informatisée en même temps que la communication, conformément à l’article 15, paragraphe 4, point c).».

10)

L’annexe VII est modifiée comme suit:

a)

à la ligne relative aux «Cosmétiques», le texte de la colonne «explication» est remplacé par le texte suivant:

«Tout produit ou mélange de produits appliqué uniquement sur une partie externe du corps (peau, cheveux, ongles, organes génitaux, lèvres, dents ou muqueuses de la cavité buccale, par exemple) dans le but de nettoyer, de donner une odeur, de modifier l’aspect ou de protéger. Les cosmétiques peuvent comprendre ce qui suit: maquillage, parfum, crème pour la peau, vernis à ongles, colorants capillaires, savon, shampooings, crème de rasage, déodorant, crème solaire, dentifrice. La quantité doit rendre compte de la quantité d’espèces CITES présentes.»;

b)

à la ligne relative aux «Juvéniles», le texte de la colonne «explication» est remplacé par le texte suivant:

«Jeunes poissons vivants destinés à l’aquariophilie, à l’aquaculture, à une écloserie, à la consommation ou à une opération de lâcher, y compris les anguilles européennes vivantes (Anguilla anguilla) d’une longueur maximale de 12 cm».

11)

L’annexe VIII est remplacée par le texte figurant à l’annexe 2 du présent règlement.

12)

À l’annexe IX, le point suivant est ajouté:

«Y

Spécimens végétaux obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale.»

13)

L’annexe XI est remplacée par le texte figurant à l’annexe 3 du présent règlement.

14)

À l’annexe XIII, les espèces suivantes sont insérées après Ovis ammon: O. collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, O. severtzovi.

Article 3

Disposition transitoire concernant le délai de délivrance de certains certificats au titre du règlement (CE) no 338/97

Par dérogation à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 865/2006, le délai pour statuer sur la délivrance des certificats est de trois mois en ce qui concerne les demandes au titre de l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 concernant les spécimens d’ivoire d’éléphant qui sont soumises entre le 19 janvier 2022 et le 19 janvier 2023.

Article 4

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

(2)  Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).


ANNEXE 1

«ANNEXE

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

1.

Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

a)

par le nom de l'espèce; ou

b)

par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2.

L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3.

Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

4.

Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).

5.

Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a)

«ssp.» sert à désigner une sous-espèce,

b)

«var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

c)

«fa.» sert à désigner la forme (forma).

6.

Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention.

7.

Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe I de la Convention.

8.

Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe II de la Convention.

9.

Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l'annexe III est également indiqué.

10.

Selon la définition de la 8ème édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu'il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.

11.

Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.

12.

L’inscription d’une espèce dans les annexes A, B ou C vaut inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts, ainsi que de toutes les parties et de tous les produits de cette espèce. En ce qui concerne les espèces animales inscrites dans l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l'espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), le signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:

#1

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#2

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen; et

b)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3

désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

#4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

e)

les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et

f)

les produits finis d'Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5

désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

#6

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

#7

désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8

désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

#9

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]» (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord n° BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord n° NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord n° ZA/xxxxxx]).

#10

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes.

#11

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#12

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#13

désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.

#14

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen;

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c)

les fruits;

d)

les feuilles;

e)

la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

#15

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

b)

les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi;

c)

les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique;

d)

les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis, qui sont concernés par l'annotation #4;

e)

les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l'annotation #6.

#16

désigne les graines, les fruits et les huiles.

#17

désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#18

à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs.

13.

Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, « Objets d’art, de collection ou d’antiquité »).

Accessoires finis d’instrument de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

Parties finies d’instrument de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En d’autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.

Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux

Bois qui a été réduit en petits fragments.

14.

Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.

15.

L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.

16.

En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:

§ 1

Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

17.

En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

§ 2

plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

§ 4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen; et

b)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

§ 5

désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. (*)

(*)

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

 

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

 

 

 

Mammifères

ARTIODACTYLA

 

 

 

 

Antilocapridae

 

 

 

Antilocapre

 

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

 

 

Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae

 

 

 

Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

 

Addax nasomaculatus (I)

 

 

Addax

 

 

Ammotragus lervia (II)

 

Mouflon à manchettes

 

 

 

Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan)

Cervicapre

 

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Gaur

 

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Yack sauvage

 

Bos sauveli (I)

 

 

Kouprey

 

 

 

Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)

Nilgaut

 

 

 

Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Buffle d'Asie ou arni

 

Bubalus depressicornis (I)

 

 

Anoa des plaines

 

Bubalus mindorensis (I)

 

 

Tamarau

 

Bubalus quarlesi (I)

 

 

Anoa des montagnes

 

 

Budorcas taxicolor (II)

 

Takin

 

Capra falconeri (I)

 

 

Markhor

 

 

Capra caucasica (II)

 

Chèvre du Caucase

 

 

 

Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chèvre sauvage

 

 

 

Capra sibirica (III Pakistan)

Ibex de Sibérie

 

Capricornis milneedwardsii (I)

 

 

Capricorne de Milneedwards

 

Capricornis rubidus (I)

 

 

Capricorne rouge

 

Capricornis sumatraensis (I)

 

 

Serow ou capricorne de Sumatra

 

Capricornis thar (I)

 

 

Capricorne de l’Himalaya

 

 

Cephalophus brookei (II)

 

Céphalophe de Brooke

 

 

Cephalophus dorsalis (II)

 

Céphalophe à bande dorsale noire

 

Cephalophus jentinki (I)

 

 

Céphalophe de Jentink

 

 

Cephalophus ogilbyi (II)

 

Céphalophe d'Ogilby

 

 

Cephalophus silvicultor (II)

 

Céphalophe géant

 

 

Cephalophus zebra (II)

 

Céphalophe rayé

 

 

Damaliscus pygargus pygargus (II)

 

Bontebok

 

 

 

Gazella bennettii (III Pakistan)

Chinkara

 

Gazella cuvieri (I)

 

 

Gazelle de Cuvier

 

 

 

Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

Gazelle dorcas

 

Gazella leptoceros (I)

 

 

Gazelle à cornes fines

 

Hippotragus niger variani (I)

 

 

Hippotrague noir géant

 

 

Kobus leche (II)

 

Cobe lechwe

 

Naemorhedus baileyi (I)

 

 

Goral rouge

 

Naemorhedus caudatus (I)

 

 

Goral à longue queue

 

Naemorhedus goral (I)

 

 

Goral, bouquetin du Népal

 

Naemorhedus griseus (I)

 

 

Goral de Chine, goral gris

 

Nanger dama (I)

 

 

Gazelle dama

 

Oryx dammah (I)

 

 

Oryx algazelle

 

Oryx leucoryx (I)

 

 

Oryx blanc ou d'Arabie

 

 

Ovis ammon (II)

 

Mouflon de l'Altaï

 

 

Ovis arabica (II)

 

Mouflon d'Oman

 

 

Ovis bochariensis (II)

 

Urial de Boukhara

 

 

Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

 

Mouflon d'Amérique ou bighorn

 

 

Ovis collium (II)

 

Mouflon du Kazakhstan

 

 

Ovis cycloceros (II)

 

Urial afghan

 

 

Ovis darwini (II)

 

Argali du Gobi

 

Ovis gmelini (I) (population de Chypre)

 

 

Mouflon d’Anatolie

 

Ovis hodgsoni (I)

 

 

Mouflon de l'Himalaya

 

 

Ovis jubata (II)

 

Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine

 

 

Ovis karelini (II)

 

Argali du Tian shan

 

Ovis nigrimontana (I)

 

 

Argali de Karatau

 

 

Ovis polii (II)

 

Argali de Marco Polo

 

 

Ovis punjabiensis (II)

 

Urial du Punjab

 

 

Ovis severtzovi (II)

 

Urial de Severtzov

 

Ovis vignei (I)

 

 

Mouflon du Ladak

 

Pantholops hodgsonii (I)

 

 

Antilope du Tibet

 

 

Philantomba monticola (II)

 

Céphalophe bleu

 

 

 

Pseudois nayaur (III Pakistan)

Bharal

 

Pseudoryx nghetinhensis (I)

 

 

Saola

 

Rupicapra pyrenaica ornata (II)

 

 

Chamois des Abruzzes

 

 

Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

 

Antilope de Mongolie

 

 

Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

 

Saïga

 

 

 

Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Camelidae

 

 

 

Camélidés (guanaco, vigogne)

 

 

Lama guanicoe (II)

 

Guanaco

 

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B]

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3)

 

Vigogne

Cervidae

 

 

 

Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

 

Axis calamianensis (I)

 

 

Cerf-cochon calamien

 

Axis kuhlii (I)

 

 

Cerf-cochon de Kuhl

 

 

 

Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)]

Cerf-cochon

 

Axis porcinus annamiticus (I)

 

 

Cerf-cochon de Thaïlande

 

Blastocerus dichotomus (I)

 

 

Cerf des marais

 

 

Cervus elaphus bactrianus (II)

 

Cerf élaphe du Turkestan

 

 

 

Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

Cerf de Barbarie

 

Cervus elaphus hanglu (I)

 

 

Cerf élaphe du Cachemire

 

Dama dama mesopotamica (I)

 

 

Daim de Mésopotamie

 

Hippocamelus spp. (I)

 

 

Cerf des Andes

 

 

 

Mazama temama cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

 

Muntiacus crinifrons (I)

 

 

Muntjac noir

 

Muntiacus vuquangensis (I)

 

 

Muntjac géant

 

 

 

Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

 

Ozotoceros bezoarticus (I)

 

 

Cerf des pampas

 

 

Pudu mephistophiles (II)

 

Pudu du Nord

 

Pudu puda (I)

 

 

Pudu du Sud

 

Rucervus duvaucelii (I)

 

 

Cerf du Duvaucel ou barasingha

 

Rucervus eldii (I)

 

 

Cerf d'Eld

Giraffidae

 

Giraffa camelopardalis (II)

 

Girafes

Hippopotamidae

 

 

 

Hippopotames

 

 

Hexaprotodon liberiensis (II)

 

Hippopotame nain

 

 

Hippopotamus amphibius (II)

 

Hippopotame amphibie

Moschidae

 

 

 

Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc

 

Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A)

 

Chevrotains porte-musc

Suidae

 

 

 

Babiroussa, sangliers, cochons

 

Babyrousa babyrussa (I)

 

 

Babiroussa

 

Babyrousa bolabatuensis (I)

 

 

Babiroussa de Bola Batu

 

Babyrousa celebensis (I)

 

 

Babiroussa des Célèbes

 

Babyrousa togeanensis (I)

 

 

Babiroussa de l'île Togian

 

Sus salvanius (I)

 

 

Sanglier nain

Tayassuidae

 

 

 

Pécaris

 

 

Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

 

Pécari

 

Catagonus wagneri (I)

 

 

Pécari du Chaco

CARNIVORA

 

 

 

 

Ailuridae

 

 

 

 

 

Ailurus fulgens (I)

 

 

Petit panda

Canidae

 

 

 

Chiens, renards, loups

 

 

 

Canis aureus (III Inde)

Chacal doré

 

Canis lupus (I/II)

(Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).

 

Loup

 

Canis simensis

 

 

Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie

 

 

Cerdocyon thous (II)

 

Renard crabier

 

 

Chrysocyon brachyurus (II)

 

Loup à crinière

 

 

Cuon alpinus (II)

 

Dhole ou cuon d'Asie

 

 

Lycalopex culpaeus (II)

 

Renard colfeo

 

 

Lycalopex fulvipes (II)

 

Renard de Darwin

 

 

Lycalopex griseus (II)

 

Renard gris d'Argentine

 

 

Lycalopex gymnocercus (II)

 

Renard de la Pampa

 

Speothos venaticus (I)

 

 

Chien des buissons

 

 

 

Vulpes bengalensis (III Inde)

Renard du Bengale

 

 

Vulpes cana (II)

 

Renard de Blanford

 

 

Vulpes zerda (II)

 

Fennec

Eupleridae

 

 

 

 

 

 

Cryptoprocta ferox (II)

 

Foussa

 

 

Eupleres goudotii (II)

 

Euplère de Goudot

 

 

Fossa fossana (II)

 

Civette fossane

Felidae

 

 

 

Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

 

 

Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour Panthera leo (populations africaines), un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES )

 

Félins

 

Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l’article 4, paragraphe 1).

 

 

Guépard

 

Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Caracal

 

Catopuma temminckii (I)

 

 

Chat doré d'Asie

 

Felis nigripes (I)

 

 

Chat à pieds noirs

 

Felis silvestris (II)

 

 

Chat sauvage

 

Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l'Amérique du Nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Jaguarondi

 

Leopardus geoffroyi (I)

 

 

Chat de Geoffroy

 

Leopardus guttulus (I)

 

 

 

 

Leopardus jacobita (I)

 

 

Chat des Andes

 

Leopardus pardalis (I)

 

 

Ocelot

 

Leopardus tigrinus (I)

 

 

Chat tigré

 

Leopardus wiedii (I)

 

 

Margay

 

Lynx lynx (II)

 

 

Lynx d'Eurasie

 

Lynx pardinus (I)

 

 

Lynx pardelle

 

Neofelis diardi (I)

 

 

Panthère nébuleuse de Bornéo

 

Neofelis nebulosa (I)

 

 

Panthère longibande ou nébuleuse

 

Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Lion d'Asie

 

Panthera onca (I)

 

 

Jaguar

 

Panthera pardus (I)

 

 

Léopard, panthère

 

Panthera tigris (I)

 

 

Tigre

 

Panthera uncia (I)

 

 

Léopard des neiges

 

Pardofelis marmorata (I)

 

 

Chat marbré

 

Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Chat-léopard de Chine

 

Prionailurus bengalensis euptilurus (II)

 

 

Chat iriomote, chat-léopard du Japon

 

Prionailurus planiceps (I)

 

 

Chat à tête plate

 

Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Chat-léopard de l'Inde

 

Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Puma d'Amérique centrale

Herpestidae

 

 

 

Mangoustes

 

 

 

Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan)

Mangouste d'Edwards

 

 

 

Herpestes fuscus (III Inde)

Mangouste à queue courte de l'Inde

 

 

 

Herpestes javanicus (III Pakistan)

Mangouste de Java

 

 

 

Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

Petite mangouste indienne

 

 

 

Herpestes smithii (III Inde)

Mangouste de Smith

 

 

 

Herpestes urva (III Inde)

Mangouste crabière

 

 

 

Herpestes vitticollis (III Inde)

Mangouste à cou rayé

Hyaenidae

 

 

 

Protèle, hyènes

 

 

 

Hyaena hyaena (III Pakistan)

Hyène rayée

 

 

 

Proteles cristata (III Botswana)

Protèle

Mephitidae

 

 

 

Moufettes

 

 

Conepatus humboldtii (II)

 

Moufette de Patagonie

Mustelidae

 

 

 

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Lutrinae

 

 

 

Loutres

 

 

Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Loutres

 

Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Loutre à joues blanches du Congo

 

Aonyx cinerea (I)

 

 

Loutre cendrée

 

Enhydra lutris nereis (I)

 

 

Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

 

Lontra felina (I)

 

 

Loutre de mer, chunchungo

 

Lontra longicaudis (I)

 

 

Loutre à longue queue, ou de la Plata

 

Lontra provocax (I)

 

 

Loutre du Chili

 

Lutra lutra (I)

 

 

Loutre d'Europe

 

Lutra nippon (I)

 

 

Loutre japonaise

 

Lutrogale perspicillata (I)

 

 

Loutre à pelage lisse

 

Pteronura brasiliensis (I)

 

 

Loutre géante du Brésil

Mustelinae

 

 

 

Tayra, grison, martres, belettes, hermine

 

 

 

Eira barbara (III Honduras)

Tayra

 

 

 

Martes flavigula (III Inde)

Martre à gorge jaune

 

 

 

Martes foina intermedia (III Inde)

Fouine

 

 

 

Martes gwatkinsii (III Inde)

Martre de l’Inde du Sud

 

 

 

Mellivora capensis (III Botswana)

Ratel

 

Mustela nigripes (I)

 

 

Putois à pieds noirs

Odobenidae

 

 

 

Morse

 

 

Odobenus rosmarus (III Canada)

 

Morse

Otariidae

 

 

 

Arctocéphales

 

 

Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A)

 

Otaries à fourrure

 

Arctocephalus philippii (II)

 

 

Arctocéphale de Juan Fernandez

 

Arctocephalus townsendi (I)

 

 

Otarie à fourrure d'Amérique

Phocidae

 

 

 

Phoques

 

 

Mirounga leonina (II)

 

Éléphant de mer

 

Monachus spp. (I)

 

 

Phoques moines

Procyonidae

 

 

 

Coatis

 

 

 

Nasua narica (III Honduras)

Coati, coati brun, coati à museau blanc

 

 

 

Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

Coati roux

 

 

 

Potos flavus (III Honduras)

Potos

Ursidae

 

 

 

Ours

 

 

Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Ours

 

Ailuropoda melanoleuca (I)

 

 

Panda géant

 

Helarctos malayanus (I)

 

 

Ours malais ou ours des cocotiers

 

Melursus ursinus (I)

 

 

Ours à miel ou ours lippu de l'Inde

 

Tremarctos ornatus (I)

 

 

Ours à lunettes

 

Ursus arctos (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II)

 

 

Ours brun

 

Ursus thibetanus (I)

 

 

Ours du Tibet ou ours à collier

Viverridae

 

 

 

Binturong, civettes

 

 

 

Arctictis binturong (III Inde)

Binturong

 

 

 

Civettictis civetta (III Botswana)

Civette

 

 

Cynogale bennettii (II)

 

Civette-loutre de Sumatra

 

 

Hemigalus derbyanus (II)

 

Civette palmiste à bandes de Derby

 

 

 

Paguma larvata (III Inde)

Civette palmiste à masque

 

 

 

Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

Civette palmiste hermaphrodite

 

 

 

Paradoxurus jerdoni (III Inde)

Civette palmiste de Jerdon

 

 

Prionodon linsang (II)

 

Civette à bande ou linsang rayé

 

Prionodon pardicolor (I)

 

 

Linsang tacheté

 

 

 

Viverra civettina (III Inde)

Civette à grandes taches

 

 

 

Viverra zibetha (III Inde)

Grande civette de l'Inde

 

 

 

Viverricula indica (III Inde)

Petite civette de l'Inde

CETACEA

 

 

 

Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

 

CETACEA spp. (I/II)  (4)

 

 

Cétacés

CHIROPTERA

 

 

 

 

Phyllostomidae

 

 

 

Chauve-souris d'Amérique

 

 

 

Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

Sténoderme pseudo-vampire

Pteropodidae

 

 

 

Roussettes, renards-volants

 

 

Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Roussettes ou renards volants

 

Acerodon jubatus (I)

 

 

Roussette des Philippines

 

 

Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus).

 

Roussettes ou renards volants

 

Pteropus insularis (I)

 

 

Roussettes des îles Truk

 

Pteropus livingstonii (II)

 

 

Renard volant de Livingstone

 

Pteropus loochoensis (I)

 

 

Roussette d'Okinawa

 

Pteropus mariannus (I)

 

 

Roussette des îles Mariannes

 

Pteropus molossinus (I)

 

 

Renard volant de Ponape

 

Pteropus pelewensis (I)

 

 

Roussette des îles Palau

 

Pteropus pilosus (I)

 

 

Grande roussette des îles Palau

 

Pteropus rodricensis (II)

 

 

Renard volant de l’île Rodriguez

 

Pteropus samoensis (I)

 

 

Roussette des îles Samoa

 

Pteropus tonganus (I)

 

 

Roussette des îles Tonga

 

Pteropus ualanus (I)

 

 

Roussette de Kosrae

 

Pteropus voeltzkowi (II)

 

 

Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

 

Pteropus yapensis (I)

 

 

Roussette de Yap

CINGULATA

 

 

 

 

Dasypodidae

 

 

 

Tatous

 

 

 

Cabassous tatouay (III Uruguay)

Tatou gumnure

 

 

Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

 

Tatou à neuf bandes

 

Priodontes maximus (I)

 

 

Tatou géant

DASYUROMORPHIA

 

 

 

 

Dasyuridae

 

 

 

Souris marsupiales

 

Sminthopsis longicaudata (I)

 

 

Souris marsupiale à longue queue

 

Sminthopsis psammophila (I)

 

 

Souris marsupiale du désert

DIPROTODONTIA

 

 

 

 

Macropodidae

 

 

 

Kangourous, wallabies

 

 

Dendrolagus inustus (II)

 

Dendrolague gris

 

 

Dendrolagus ursinus (II)

 

Dendrolague noir

 

Lagorchestes hirsutus (I)

 

 

Wallaby-lièvre roux

 

Lagostrophus fasciatus (I)

 

 

Wallaby-lièvre rayé

 

Onychogalea fraenata (I)

 

 

Onychogale bridé

Phalangeridae

 

 

 

Couscous

 

 

Phalanger intercastellanus (II)

 

Couscous commun de l’Est

 

 

Phalanger mimicus (II)

 

Couscous commun du Sud

 

 

Phalanger orientalis (II)

 

Couscous gris

 

 

Spilocuscus kraemeri (II)

 

Couscous de l’île de l’Amirauté

 

 

Spilocuscus maculatus (II)

 

Couscous tacheté

 

 

Spilocuscus papuensis (II)

 

Coucous Waigeou

Potoroidae

 

 

 

Rats-kangourous

 

Bettongia spp. (I)

 

 

Kangourous-rats à nez court

Vombatidae

 

 

 

Wombats

 

Lasiorhinus krefftii (I)

 

 

Wombat à nez poilu du Queensland

LAGOMORPHA

 

 

 

 

Leporidae

 

 

 

Lièvres, lapins

 

Caprolagus hispidus (I)

 

 

Lapin de l'Assam

 

Romerolagus diazi (I)

 

 

Lapin des volcans

MONOTREMATA

 

 

 

 

Tachyglossidae

 

 

 

Échidnés

 

 

Zaglossus spp. (II)

 

Échidnés à bec courbe

PERAMELEMORPHIA

 

 

 

 

Peramelidae

 

 

 

 

 

Perameles bougainville (I)

 

 

Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae

 

 

 

 

 

Macrotis lagotis (I)

 

 

Bandicoot-lapin

PERISSODACTYLA

 

 

 

 

Équidés

 

 

 

Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

 

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Âne sauvage d'Afrique

 

Equus grevyi (I)

 

 

Zèbre de Grévy

 

Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I)

 

 

Âne sauvage d'Asie

 

Equus kiang (II)

 

 

Âne sauvage du Tibet

 

Equus przewalskii (I)

 

 

Cheval de Przewalski

 

 

Equus zebra hartmannae (II)

 

Zèbre de Hartmann

 

 

Equus zebra zebra (II)

 

Zèbre de montagne du Cap

Rhinocerotidae

 

 

 

Rhinocéros

 

Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

 

 

Rhinocéros

 

 

Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini et de l'Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

 

Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae

 

 

 

Tapirs

 

Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

 

 

Tapir

 

 

Tapirus terrestris (II)

 

Tapir terrestre

PHOLIDOTA

 

 

 

 

Manidae

 

 

 

Pangolins

 

 

Manis spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'Annexe A)

 

Pangolins

 

Manis crassicaudata (I)

 

 

Pangolin à grosse queue de l'Inde

 

Manis culionensis (I)

 

 

Pangolin des Philippines

 

Manis gigantea (I)

 

 

Pangolin géant

 

Manis javanica (I)

 

 

Pangolin de Malaisie

 

Manis pentadactyla (I)

 

 

Pangolin de Chine

 

Manis temminckii (I)

 

 

Pangolin de Temminck

 

Manis tetradactyla (I)

 

 

Pangolin à longue queue

 

Manis tricuspis (I)

 

 

Pangolin à écailles tricuspides

PILOSA

 

 

 

 

Bradypodidae

 

 

 

Paresseux tridactyle

 

 

Bradypus pygmaeus (II)

 

Paresseux nain

 

 

Bradypus variegatus (II)

 

Paresseux tridactyle de Bolivie

Myrmecophagidae

 

 

 

Tamanoirs

 

 

Myrmecophaga tridactyla (II)

 

Grand fourmilier, tamanoir

 

 

 

Tamandua mexicana (III Guatemala)

Tamandua

PRIMATES

 

 

 

Primates

 

 

PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Primates (singes)

Atelidae

 

 

 

Hurleurs, atèles

 

Alouatta coibensis (I)

 

 

Hurleur de l’île Coïba

 

Alouatta palliata (I)

 

 

Hurleur à pèlerine

 

Alouatta pigra (I)

 

 

Hurleur du Guatemala

 

Ateles geoffroyi frontatus (I)

 

 

Atèle de Geoffroy

 

Ateles geoffroyiornatus (I)

 

 

Singe-araignée de Geoffroy

 

Brachyteles arachnoides (I)

 

 

Atèle arachnoïde

 

Brachyteles hypoxanthus (I)

 

 

Singe-araignée, muriqui

 

Oreonax flavicauda (I)

 

 

Singe laineux à queue jaune

Cebidae

 

 

 

Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

 

Callimico goeldii (I)

 

 

Tamarin du Goeldi

 

Callithrix aurita (I)

 

 

Marmouset à oreilles blanches

 

Callithrix flaviceps (I)

 

 

Ouistiti à tête jaune

 

Leontopithecus spp. (I)

 

 

Singes-lions ou tamarins dorés

 

Saguinus bicolor (I)

 

 

Tamarin bicolore

 

Saguinus geoffroyi (I)

 

 

Tamarin de Geoffroy

 

Saguinus leucopus (I)

 

 

Tamarin à pieds blancs

 

Saguinus martinsi (I)

 

 

Tamarin à face nue de Martin

 

Saguinus oedipus (I)

 

 

Tamarin pinché ou tamarin à perruque

 

Saimiri oerstedii (I)

 

 

Saimiri à dos roux

Cercopithecidae

 

 

 

Singes de l'Ancien Monde

 

Cercocebus galeritus (I)

 

 

Cercocèbe à crête, Mangabé

 

Cercopithecus diana (I)

 

 

Cercopithèque Diane

 

Cercopithecus roloway (I)

 

 

Cercopithèque de Roloway

 

Cercopithecus solatus (II)

 

 

Cercopithèque à queue de soleil

 

Colobus satanas (II)

 

 

Colobe noir

 

Macaca silenus (I)

 

 

Macaque à queue de lion

 

Macaca sylvanus (I)

 

 

Macaque de barbarie

 

Mandrillus leucophaeus (I)

 

 

Drill

 

Mandrillus sphinx (I)

 

 

Mandrill

 

Nasalis larvatus (I)

 

 

Nasique

 

Piliocolobus foai (II)

 

 

Macaque à queue de lion

 

Piliocolobus gordonorum (II)

 

 

Colobe bai d'Iringa

 

Piliocolobus kirkii (I)

 

 

Colobe roux de Zanzibar

 

Piliocolobus pennantii (II)

 

 

Colobe bai de Pennant

 

Piliocolobus preussi (II)

 

 

Colobe roux du Cameroun

 

Piliocolobus rufomitratus (I)

 

 

Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

 

Piliocolobus tephrosceles (II)

 

 

Colobe roux d'Ouganda

 

Piliocolobus tholloni (II)

 

 

Colobe bai à mains noires

 

Presbytis potenziani (I)

 

 

Semnopithèque de Mentawi

 

Pygathrix spp. (I)

 

 

Douc

 

Rhinopithecus spp. (I)

 

 

Rhinopithèques

 

Semnopithecus ajax (I)

 

 

Langur gris cachemire

 

Semnopithecus dussumieri (I)

 

 

Langur gris des plaines méridionales

 

Semnopithecus entellus (I)

 

 

Entelle ou Houleman

 

Semnopithecus hector (I)

 

 

Langur gris Tarai

 

Semnopithecus hypoleucos (I)

 

 

Langur gris aux pieds noirs

 

Semnopithecus priam (I)

 

 

Langur gris tuffé

 

Semnopithecus schistaceus (I)

 

 

Langur gris du Népal

 

Simias concolor (I)

 

 

Entelle de Pagi

 

Trachypithecus delacouri (II)

 

 

Langur de Delacour

 

Trachypithecus francoisi (II)

 

 

Langur de François

 

Trachypithecus geei (I)

 

 

Entelle doré, langur doré

 

Trachypithecus hatinhensis (II)

 

 

Langur de Ha Tinh

 

Trachypithecus johnii (II)

 

 

Langur du Nilgiri

 

Trachypithecus laotum (II)

 

 

Langur du Laos

 

Trachypithecus pileatus (I)

 

 

Entelle pileux, langur à capuchon

 

Trachypithecus poliocephalus (II)

 

 

Langur à tête blanche

 

Trachypithecus shortridgei (I)

 

 

Langur de Shortridge

Cheirogaleidae

 

 

 

Chirogales et microcèbes

 

Cheirogaleidae spp. (I)

 

 

Chirogales et microcèbes

Daubentoniidae

 

 

 

Aye-aye

 

Daubentonia madagascariensis (I)

 

 

Aye-aye

Hominidae

 

 

 

Chimpanzés, gorille, orang-outan

 

Gorilla beringei (I)

 

 

Gorille de montagne

 

Gorilla gorilla (I)

 

 

Gorille

 

Pan spp. (I)

 

 

Chimpanzé, bonobo

 

Pongo abelii (I)

 

 

Orang-outan de Sumatra

 

Pongo pygmaeus (I)

 

 

Orang-outan

Hylobatidae

 

 

 

Gibbons

 

Hylobatidae spp. (I)

 

 

Gibbons

Indriidae

 

 

 

Avahis laineux, indris, sifakas

 

Indriidae spp. (I)

 

 

Indris, sifakas (propithèque)

Lemuridae

 

 

 

Lémuridés

 

Lemuridae spp. (I)

 

 

Grands lémurs

Lepilemuridae

 

 

 

Mégalapidés

 

Lepilemuridae spp. (I)

 

 

Lépilémurs

Lorisidae

 

 

 

Loris

 

Nycticebus spp. (I)

 

 

Loris paresseux

Pitheciidae

 

 

 

Ouakaris, titis, sakis

 

Cacajao spp. (I)

 

 

Ouakaris

 

Callicebus barbarabrownae (II)

 

 

Titi du lac Baptista

 

Callicebus melanochir (II)

 

 

Titi de Medem

 

Callicebus nigrifrons (II)

 

 

Callicèbe gris ou arabassu

 

Callicebus personatus (II)

 

 

Callicèbe à masque

 

Chiropotes albinasus (I)

 

 

Saki à nez blanc

Tarsiidae

 

 

 

Tarsiers

 

Tarsius spp. (II)

 

 

Tarsiers

PROBOSCIDEA

 

 

 

 

Elephantidae

 

 

 

Éléphants

 

Elephas maximus (I)

 

 

Éléphant d'Asie

 

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B)

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe  (5); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)

 

Éléphant d'Afrique

RODENTIA

 

 

 

 

Chinchillidae

 

 

 

Chinchillas

 

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

 

 

Chinchillas

Cuniculidae

 

 

 

Agouti

 

 

 

Cuniculus paca (III Honduras)

Paca

Dasyproctidae

 

 

 

Agouti ponctué

 

 

 

Dasyprocta punctata (III Honduras)

Agouti ponctué

Erethizontidae

 

 

 

Porcs-épics du Nouveau Monde

 

 

 

Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

Porc-épic préhensible

 

 

 

Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

Coendou épineux

Hystricidae

 

 

 

Porcs-épics de l'ancien monde

 

Hystrix cristata

 

 

Porc-épic à crête

Muridae

 

 

 

Souris, rats

 

 

Leporillus conditor (II)

 

Rat architecte

 

 

Pseudomys fieldi (II)

 

Souris de la baie de Shark

 

 

Xeromys myoides (II)

 

Faux rat d'eau

 

 

Zyzomys pedunculatus (II)

 

Rat à grosse queue

Sciuridae

 

 

 

Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

 

Cynomys mexicanus (I)

 

 

Chien de prairie du Mexique

 

 

 

Marmota caudata (III Inde)

Marmote à longue queue

 

 

 

Marmota himalayana (III Inde)

Marmote de l'Himalaya

 

 

Ratufa spp. (II)

 

Écureuils géants

SCANDENTIA

 

 

 

 

 

 

SCANDENTIA spp. (II)

 

Tupaies

SIRENIA

 

 

 

 

Dugongidae

 

 

 

Dugong

 

Dugong dugon (I)

 

 

Dugong

Trichechidae

 

 

 

Lamantins

 

Trichechus inunguis (I)

 

 

Lamantin d’Amérique du Sud

 

Trichechus manatus (I)

 

 

Lamantin des Antilles

 

Trichechus senegalensis (I)

 

 

Lamantin Ouest-Africain

AVES

 

 

 

Oiseaux

ANSERIFORMES

 

 

 

 

Anatidae

 

 

 

Canards, oies, cygnes, etc.

 

Anas aucklandica (I)

 

 

Sarcelle brune

 

 

Anas bernieri (II)

 

Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier

 

Anas chlorotis (I)

 

 

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

 

 

Anas formosa (II)

 

Sarcelle élégante ou formose

 

Anas laysanensis (I)

 

 

Canard ou sarcelle de Laysan

 

Anas nesiotis (I)

 

 

Sarcelle de l’île Campbell

 

Anas querquedula

 

 

Sarcelle d’été

 

Asarcornis scutulata (I)

 

 

Canard à ailes blanches

 

Aythya innotata

 

 

Fuligule nyroca de Madagascar

 

Aythya nyroca

 

 

Fuligule nyroca

 

Branta canadensis leucopareia (I)

 

 

Bernache du Canada aléoute

 

Branta ruficollis (II)

 

 

Bernache à cou roux

 

Branta sandvicensis (I)

 

 

Bernache Hawaii ou néné

 

 

Coscoroba coscoroba (II)

 

Cygne coscoroba

 

 

Cygnus melancoryphus (II)

 

Cygne à col noir

 

 

Dendrocygna arborea (II)

 

Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

 

 

 

Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

Dendrocygne à bec rouge

 

 

 

Dendrocygna bicolor (III Honduras)

Dendrocygne fauve

 

Mergus octosetaceus

 

 

Harle du Brésil

 

Oxyura leucocephala (II)

 

 

Erismature à tête blanche

 

Rhodonessa caryophyllacea (I)

 

 

Canard à tête rose

 

 

Sarkidiornis melanotos (II)

 

Sarcidiorne à crête

 

Tadorna cristata

 

 

Tadorne huppée

APODIFORMES

 

 

 

 

Trochilidae

 

 

 

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

 

 

Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

 

Glaucis dohrnii (I)

 

 

Ermite de Dohrnou à bec incurvé

CHARADRIIFORMES

 

 

 

 

Burhinidae

 

 

 

Œdicnèmes

 

 

 

Burhinus bistriatus (III Guatemala)

Œdicnème américain

Laridae

 

 

 

Mouettes, goélands, sternes

 

Larus relictus (I)

 

 

Goéland de Mongolie

Scolopacidae

 

 

 

Courlis, chevalier tacheté

 

Numenius borealis (I)

 

 

Courlis esquimau

 

Numenius tenuirostris (I)

 

 

Courlis à bec grêle

 

Tringa guttifer (I)

 

 

Chevalier à gouttelette

CICONIIFORMES

 

 

 

 

Ardeidae

 

 

 

Hérons

 

Ardea alba

 

 

Grande Aigrette

 

Bubulcus ibis

 

 

Héron garde-boeufs

 

Egretta garzetta

 

 

Aigrette garzette

Balaenicipitidae

 

 

 

Bec-en-sabot

 

 

Balaeniceps rex (II)

 

Bec-en-sabot ou baléniceps roi

Ciconiidae

 

 

 

Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc

 

Ciconia boyciana (I)

 

 

Cigogne blanche orientale

 

Ciconia nigra (II)

 

 

Cigogne noire

 

Ciconia stormi

 

 

Cigogne de Storm

 

Jabiru mycteria (I)

 

 

Jabiru américain

 

Leptoptilos dubius

 

 

Marabout argala

 

Mycteria cinerea (I)

 

 

Tantale blanc

Phoenicopteridae

 

 

 

Flamants

 

 

Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Flamants

 

Phoenicopterus ruber (II)

 

 

Flamant rouge

Threskiornithidae

 

 

 

Ibis, spatules

 

 

Eudocimus ruber (II)

 

Ibis rouge

 

Geronticus calvus (II)

 

 

Ibis chauve de l'Afrique du Sud

 

Geronticus eremita (I)

 

 

Ibis chauve

 

Nipponia nippon (I)

 

 

Ibis blanc du Japon ou ibis nippon

 

Platalea leucorodia (II)

 

 

Spatule blanche

 

Pseudibis gigantea

 

 

Ibis géant

COLUMBIFORMES

 

 

 

 

Columbidae

 

 

 

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

 

Caloenas nicobarica (I)

 

 

Pigeon de Nicobar ou à camail

 

Claravis godefrida

 

 

Colombe de Geoffroy

 

Columba livia

 

 

Pigeon biset

 

Ducula mindorensis (I)

 

 

Carpophage de Mindoro

 

 

Gallicolumba luzonica (II)

 

Colombe poignardée

 

 

Goura spp. (II)

 

Gouras ou pigeons couronnés

 

Leptotila wellsi

 

 

Colombe de Wells

 

 

 

Nesoenas mayeri (III Maurice)

Pigeon des mares

 

Streptopelia turtur

 

 

Tourterelle des bois

CORACIIFORMES

 

 

 

 

Bucerotidae

 

 

 

Calaos

 

 

Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Calaos

 

Aceros nipalensis (I)

 

 

Calao de montagne ou à cou roux

 

 

Anorrhinus spp. (II)

 

Calaos à huppe touffue

 

 

Anthracoceros spp. (II)

 

Calaos pics

 

 

Berenicornis spp. (II)

 

Calaos

 

 

Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Calao roux de Luzon, calao rhinocéros

 

Buceros bicornis (I)

 

 

Calao bicorne de l'île Homray

 

 

Penelopides spp. (II)

 

Calaos à canelure des Célèbes

 

Rhinoplax vigil (I)

 

 

Calao à casque

 

 

Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Calaos

 

Rhyticeros subruficollis (I)

 

 

Calao à poche unie

CUCULIFORMES

 

 

 

 

Musophagidae

 

 

 

Touracos

 

 

Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Touracos

 

Tauraco bannermani (II)

 

 

Touraco de Bannerman

FALCONIFORMES

 

 

 

Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)

 

 

FALCONIFORMES spp. (II)

(sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa qui n’est pas soumis au présent règlement)

 

Rapaces diurnes

Accipitridae

 

 

 

Aigles, milan de Wilson, pygargues

 

Accipiter brevipes (II)

 

 

Épervier à pieds courts

 

Accipiter gentilis (II)

 

 

Autour des palombes

 

Accipiter nisus (II)

 

 

Épervier d'Europe

 

Aegypius monachus (II)

 

 

Vautour-moine

 

Aquila adalberti (I)

 

 

Aigle à épaules blanches

 

Aquila chrysaetos (II)

 

 

Aigle royal

 

Aquila clanga (II)

 

 

Aigle criard

 

Aquila heliaca (I)

 

 

Aigle impérial

 

Aquila pomarina (II)

 

 

Aigle pomarin

 

Buteo buteo (II)

 

 

Buse variable

 

Buteo lagopus (II)

 

 

Buse pattue

 

Buteo rufinus (II)

 

 

Buse féroce

 

Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)

 

 

Busard de Wilson

 

Circaetus gallicus (II)

 

 

Circaète Jean-le-Blanc

 

Circus aeruginosus (II)

 

 

Busard des roseaux

 

Circus cyaneus (II)

 

 

Busard Saint-Martin

 

Circus macrourus (II)

 

 

Busard pâle

 

Circus pygargus (II)

 

 

Busard de montagne

 

Elanus caeruleus (II)

 

 

Élançon blanc

 

Eutriorchis astur (II)

 

 

Aigle serpentaire

 

Gypaetus barbatus (II)

 

 

Gypaète barbu

 

Gyps fulvus (II)

 

 

Vautour fauve

 

Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II)

 

 

Pygargue

 

Harpia harpyja (I)

 

 

Harpie

 

Hieraaetus fasciatus (II)

 

 

Aigle de Bonelli

 

Hieraaetus pennatus (II)

 

 

Aigle botté

 

Leucopternis occidentalis (II)

 

 

Buse à dos gris

 

Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B)

 

 

Milan noir

 

Milvus milvus (II)

 

 

Milan royal

 

Neophron percnopterus (II)

 

 

Percnoptère d'Égypte

 

Pernis apivorus (II)

 

 

Bondrée apivore

 

Pithecophaga jefferyi (I)

 

 

Aigle des singes

Cathartidae

 

 

 

Vautours du Nouveau Monde

 

Gymnogyps californianus (I)

 

 

Condor de Californie

 

 

 

Sarcoramphus papa (III Honduras)

Sarcoramphe roi, vautour pape

 

Vultur gryphus (I)

 

 

Condor des Andes

Falconidae

 

 

 

Faucons

 

Falco araeus (I)

 

 

Faucon crécerelle des Seychelles

 

Falco biarmicus (II)

 

 

Faucon lanier

 

Falco cherrug (II)

 

 

Faucon sacré

 

Falco columbarius (II)

 

 

Faucon émerillon

 

Falco eleonorae (II)

 

 

Faucon d'Eléonore

 

Falco jugger (I)

 

 

Faucon laggar

 

Falco naumanni (II)

 

 

Faucon crécerellette

 

Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)

 

 

Faucon de Newton d'Aldabra

 

Falco pelegrinoides (I)

 

 

Faucon de Barbarie

 

Falco peregrinus (I)

 

 

Faucon pèlerin

 

Falco punctatus (I)

 

 

Faucon de l'île Maurice

 

Falco rusticolus (I)

 

 

Faucon gerfaut

 

Falco subbuteo (II)

 

 

Faucon hobereau

 

Falco tinnunculus (II)

 

 

Faucon crécerelle

 

Falco vespertinus (II)

 

 

Faucon kobez

Pandionidae

 

 

 

Pandionidés

 

Pandion haliaetus (II)

 

 

Balbuzard fluviatile

GALLIFORMES

 

 

 

 

Cracidae

 

 

 

 

 

Crax alberti (III Colombie)

 

 

Hocco d’Albert

 

Crax blumenbachii (I)

 

 

Hocco à bec rouge

 

 

 

Crax daubentoni (III Colombie)

Hocco de Daubenton

 

 

Crax fasciolata

 

Hocco à face nue

 

 

 

Crax globulosa (III Colombie)

Hocco globuleux

 

 

 

Crax rubra (III Colombie / Guatemala / Honduras)

Grand Hocco

 

Mitu mitu (I)

 

 

Grand hocco à bec de rasoir

 

Oreophasis derbianus (I)

 

 

Pénélope cornue ou de Derby

 

 

 

Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras)

Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

 

 

 

Pauxi pauxi (III Colombie)

Hocco à pierre

 

Penelope albipennis (I)

 

 

Pénélope à ailes blanches

 

 

 

Penelope purpurascens (III Honduras)

Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc

 

 

 

Penelopina nigra (III Guatemala)

Pénélope noire

 

Pipile jacutinga (I)

 

 

Pénélope siffleuse ou à front noir

 

Pipile pipile (I)

 

 

Siffleuse de la Trinité

Megapodiidae

 

 

 

Mégapode maléo

 

Macrocephalon maleo (I)

 

 

Maléo

Phasianidae

 

 

 

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

 

 

Argusianus argus (II)

 

Argus géant

 

Catreus wallichii (I)

 

 

Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya

 

Colinus virginianus ridgwayi (I)

 

 

Colin de Ridgway

 

Crossoptilon crossoptilon (I)

 

 

Hoki blanc

 

Crossoptilon mantchuricum (I)

 

 

Hoki brun

 

 

Gallus sonneratii (II)

 

Coq de Sonnerat

 

 

Ithaginis cruentus (II)

 

Ithagines

 

Lophophorus impejanus (I)

 

 

Lophophore resplendissant

 

Lophophorus lhuysii (I)

 

 

Lophophore de Lhuys

 

Lophophorus sclateri (I)

 

 

Lophophore de Sclater

 

Lophura edwardsi (I)

 

 

Faisan d'Edwards

 

 

 

Lophura leucomelanos (III Pakistan)

Faisan leucomèle

 

Lophura swinhoii (I)

 

 

Faisan de Swinhoe

 

 

 

Meleagris ocellata (III Guatemala)

Dindon ocellé

 

Odontophorus strophium

 

 

Tocra à miroir

 

Ophrysia superciliosa

 

 

Ophrysia de l’Himalaya

 

 

 

Pavo cristatus (III Pakistan)

Paon bleu

 

 

Pavo muticus (II)

 

Paon spicifère

 

 

Polyplectron bicalcaratum (II)

 

Éperonnier chinquis

 

 

Polyplectron germaini (II)

 

Éperonnier de Germain

 

 

Polyplectron malacense (II)

 

Éperonnier malais

 

Polyplectron napoleonis (I)

 

 

Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

 

 

Polyplectron schleiermacheri (II)

 

Éperonnier de Bornéo

 

 

 

Pucrasia macrolopha (III Pakistan)

Eulophe koklass

 

Rheinardia ocellata (I)

 

 

Rheinarte ocellé

 

Syrmaticus ellioti (I)

 

 

Faisan d'Elliot

 

Syrmaticus humiae (I)

 

 

Faisan de Hume et faisan de Birmanie

 

Syrmaticus mikado (I)

 

 

Faisan mikado

 

 

Syrmaticus reevesii (II)

 

Faisan vénéré

 

Tetraogallus caspius (I)

 

 

Tétras des neiges de la Caspienne

 

Tetraogallus tibetanus (I)

 

 

Tétras des neiges du Tibet

 

Tragopan blythii (I)

 

 

Tragopan du Blyth ou de Molesworth

 

Tragopan caboti (I)

 

 

Tragopan de Cabot

 

Tragopan melanocephalus (I)

 

 

Tragopan de Hastings

 

 

 

Tragopan satyra (III Nepal)

Tragopan satyre

 

 

Tympanuchus cupido attwateri (II)

 

Tétras cupidon d'Attwater

GRUIFORMES

 

 

 

 

Gruidae

 

 

 

Grues

 

 

Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Grues

 

Balearica pavonina (I)

 

 

Grue couronnée

 

Grus americana (I)

 

 

Grue blanche d'Amérique ou américaine

 

Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I)

 

 

Grue grise

 

Grus grus (II)

 

 

Grue cendrée

 

Grus japonensis (I)

 

 

Grue blanche du Japon

 

Grus leucogeranus (I)

 

 

Grue blanche asiatique ou leucogérane

 

Grus monacha (I)

 

 

Grue moine

 

Grus nigricollis (I)

 

 

Grue à cou noir

 

Grus vipio (I)

 

 

Grue à cou blanc

Otididae

 

 

 

Outardes

 

 

Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Outardes

 

Ardeotis nigriceps (I)

 

 

Outarde de l'Inde

 

Chlamydotis macqueenii (I)

 

 

Outarde de Macqueen

 

Chlamydotis undulata (I)

 

 

Outarde oubara

 

Houbaropsis bengalensis (I)

 

 

Outarde du Bengale

 

Otis tarda (II)

 

 

Outarde barbue

 

Sypheotides indicus (II)

 

 

Outarde naine de l’Inde

 

Tetrax tetrax (II)

 

 

Outarde canepetière

Rallidae

 

 

 

Foulques, râles

 

Gallirallus sylvestris (I)

 

 

Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae

 

 

 

Kagou ou cagou huppé

 

Rhynochetos jubatus (I)

 

 

Kagou ou cagou huppé

PASSÉRIFORMES

 

 

 

 

Alaudidae

 

 

 

Alouettes

 

 

 

Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette des champs

 

 

 

Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Cochevis huppé

 

 

 

Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette lulu

 

 

 

Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette calandre

Atrichornithidae

 

 

 

Atrichornes

 

Atrichornis clamosus (I)

 

 

Oiseau bruyant des buissons

Cotingidae

 

 

 

Cotingas, coqs-de-roche

 

 

 

Cephalopterus ornatus (III Colombie)

Coracine ornée

 

 

 

Cephalopterus penduliger (III Colombie)

Coracine casquée

 

Cotinga maculata (I)

 

 

Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

 

 

Rupicola spp. (II)

 

Coqs de roche

 

Xipholena atropurpurea (I)

 

 

Cotinga à ailes blanches

Emberizidae

 

 

 

Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, calliste superbe

 

 

 

Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant jaune

 

 

 

Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant ortolan

 

 

Gubernatrix cristata (II)

 

Cardinal vert

 

 

Paroaria capitata (II)

 

Paroare cardinal à bec jaune

 

 

Paroaria coronata (II)

 

Paroare huppé ou cardinal gris

 

 

Tangara fastuosa (II)

 

Calliste superbe

Estrildidae

 

 

 

Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

 

 

Amandava formosa (II)

 

Bengali vert

 

 

Lonchura fuscata

 

Padda de Timor

 

 

Lonchura oryzivora (II)

 

Padda de Java

 

 

Poephila cincta cincta (II)

 

Diamant à bavette

Fringillidae

 

 

 

Chardonnerets, serins

 

 

 

Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Linotte mélodieuse

 

 

 

Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Chardonneret élégant

 

Carduelis cucullata (I)

 

 

Tarin rouge du Venezuela

 

 

 

Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin flammé

 

 

 

Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin blanchâtre

 

 

 

Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Tarin des aulnes

 

 

Carduelis yarrellii (II)

 

Tarin de Yarell

 

 

 

Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Roselin cramoisi

 

 

 

Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bec-croisé des sapins

 

 

 

Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bouvreuil pivoine

 

 

 

Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Serin cini

Hirundinidae

 

 

 

Hirondelles

 

Pseudochelidon sirintarae (I)

 

 

Hirondelle à lunettes

Icteridae

 

 

 

Ictéridés

 

Xanthopsar flavus (I)

 

 

Carouge safran

Meliphagidae

 

 

 

Méliphages

 

 

Lichenostomus melanops cassidix (II)

 

Méliphage casqué

Muscicapidae

 

 

 

Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc.

 

Acrocephalus rodericanus (III Maurice)

 

 

Rousserolle de Rodriguez

 

 

Cyornis ruckii (II)

 

Gobe-mouches bleu de Rueck

 

 

Dasyornis broadbenti litoralis (II)

 

Fauvette rousse de l'Ouest

 

 

Dasyornis longirostris (II)

 

Dasyorne à long bec

 

 

 

Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rougegorge familier

 

 

 

Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gobemouche nain

 

 

Garrulax canorus (II)

 

Garrulaxe hoamy

 

 

Garrulax taewanus (II)

 

Garrulaxe de Taïwan

 

 

 

Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Hypolaïs ictérine

 

 

Leiothrix argentauris (II)

 

Mésia ou léiothrix à joues argent

 

 

Leiothrix lutea (II)

 

Léiothrix jaune

 

 

Liocichla omeiensis (II)

 

Garrulaxe de l’Omei

 

 

 

Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gorgebleue à miroir

 

 

 

Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol progné

 

 

 

Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol philomèle

 

 

 

Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Monticole de roche

 

Picathartes gymnocephalus (I)

 

 

Picathartes à cou blanc

 

Picathartes oreas (I)

 

 

Picathartes à cou gris

 

 

 

Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette à tête noire

 

 

 

Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette des jardins

 

 

 

Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette babillarde

 

 

 

Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette épervière

 

 

 

Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)

Gobe-mouches

 

 

 

Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Merle noir

 

 

 

Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Grive musicienne

Oriolidae

 

 

 

Oriolidés

 

 

 

Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Loriot d'Europe

Paradisaeidae

 

 

 

Paradisiers ou oiseaux de paradis

 

 

Paradisaeidae spp. (II)

 

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Paridae

 

 

 

Mésanges

 

 

 

Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Mésange noire

Pittidae

 

 

 

Brèves

 

 

Pitta guajana (II)

 

Brève à queue bleue

 

Pitta gurneyi (I)

 

 

Brève de Gurney

 

Pitta kochi (I)

 

 

Brève de Koch

 

 

Pitta nympha (II)

 

Brève migratrice

Pycnonotidae

 

 

 

Bulbuls

 

 

Pycnonotus zeylanicus (II)

 

Bulbul à tête jaune

Sturnidae

 

 

 

Mainates

 

 

Gracula religiosa (II)

 

Mainate religieux

 

Leucopsar rothschildi (I)

 

 

Mainate ou martin de Rothschild

Troglodytidae

 

 

 

Troglodytes

 

 

 

Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Troglodyte mignon

Zosteropidae

 

 

 

Zostérops

 

Zosterops albogularis (I)

 

 

Zostérops de l'île de Norfolk

PELECANIFORMES

 

 

 

 

Fregatidae

 

 

 

Frégates

 

Fregata andrewsi (I)

 

 

Frégate de l'île Christmas

Pelecanidae

 

 

 

Pélicans

 

Pelecanus crispus (I)

 

 

Pélican frisé

Sulidae

 

 

 

Fous

 

Papasula abbotti (I)

 

 

Fou d'Abbott

PICIFORMES

 

 

 

 

Capitonidae

 

 

 

Barbus

 

 

 

Semnornis ramphastinus (III Colombie)

Toucan barbet

Picidae

 

 

 

Pics

 

Dryocopus javensis richardsi (I)

 

 

Pic à ventre blanc de Corée

Ramphastidae

 

 

 

Toucans

 

 

 

Baillonius bailloni (III Argentine)

Toucan de Baillon

 

 

Pteroglossus aracari (II)

 

Aracari à cou noir

 

 

 

Pteroglossus castanotis (III Argentine)

Aracari à oreillons roux

 

 

Pteroglossus viridis (II)

 

Aracari vert

 

 

 

Ramphastos dicolorus (III Argentine)

Toucan vert à poitrine rouge

 

 

Ramphastos sulfuratus (II)

 

Toucan à carène

 

 

Ramphastos toco (II)

 

Toucan toco

 

 

Ramphastos tucanus (II)

 

Toucan à bec rouge

 

 

Ramphastos vitellinus (II)

 

Toucan à gorge jaune et blanche

 

 

 

Selenidera maculirostris (III Argentine)

Toucanet à bec tacheté

PODICIPEDIFORMES

 

 

 

 

Podicipedidae

 

 

 

Grèbes

 

Podilymbus gigas (I)

 

 

Grèbe du lac Atitlan

PROCELLARIIFORMES

 

 

 

 

Diomedeidae

 

 

 

Albatros

 

Phoebastria albatrus (I)

 

 

Albatros à queue courte

PSITTACIFORMES

 

 

 

Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

 

 

PSITTACIFORMES spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)

 

Perroquets, perruches, etc.

Cacatuidae

 

 

 

Cacatoès

 

Cacatua goffiniana (I)

 

 

Cacatoès de Goffin

 

Cacatua haematuropygia (I)

 

 

Cacatoès des Philippines

 

Cacatua moluccensis (I)

 

 

Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

 

Cacatua sulphurea (I)

 

 

Cacatoès soufré

 

Probosciger aterrimus (I)

 

 

Microglosse noir

Loriidae

 

 

 

Loris, loriquets

 

Eos histrio (I)

 

 

Lori arlequin

 

Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II)

 

 

Loris

Psittacidae

 

 

 

Amazones, aras, perruches, perroquets

 

Amazona arausiaca (I)

 

 

Amazone de Bouquet ou à cou rouge

 

Amazona auropalliata (I)

 

 

Amazone à cou jaune

 

Amazona barbadensis (I)

 

 

Amazone à épaulettes jaunes

 

Amazona brasiliensis (I)

 

 

Amazone du Brésil ou à queue rouge

 

Amazona finschi (I)

 

 

Amazone de Finsch

 

Amazona guildingii (I)

 

 

Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

 

Amazona imperialis (I)

 

 

Amazone impériale

 

Amazona leucocephala (I)

 

 

Amazone de Cuba, amazone à tête blanche

 

Amazona oratrix (I)

 

 

Amazone à tête jaune

 

Amazona pretrei (I)

 

 

Amazone de Prêtre

 

Amazona rhodocorytha (I)

 

 

Amazone à couronne rouge

 

Amazona tucumana (I)

 

 

Amazone de Tucuman

 

Amazona versicolor (I)

 

 

Amazone versicolore

 

Amazona vinacea (I)

 

 

Amazone vineuse

 

Amazona viridigenalis (I)

 

 

Amazone à joues vertes

 

Amazona vittata (I)

 

 

Amazone à bandeau rouge

 

Anodorhynchus spp. (I)

 

 

Aras hyacinthes, de Lear, glauques

 

Ara ambiguus (I)

 

 

Ara de Buffon

 

Ara glaucogularis (I)

 

 

Ara à gorge bleue

 

Ara macao (I)

 

 

Ara macao

 

Ara militaris (I)

 

 

Ara militaire

 

Ara rubrogenys (I)

 

 

Ara de Fresnaye

 

Cyanopsitta spixii (I)

 

 

Ara de Spix

 

Cyanoramphus cookii (I)

 

 

Perruche de Norfolk

 

Cyanoramphus forbesi (I)

 

 

Perruches à tête d'or de Forbes

 

Cyanoramphus novaezelandiae (I)

 

 

Perruche de Nouvelle-Zélande

 

Cyanoramphus saisseti (I)

 

 

Amazone à couronne rouge

 

Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)

 

 

Psittacula à double œil de Coxen

 

Eunymphicus cornutus (I)

 

 

Perruche cornue ou huppée

 

Guarouba guarouba (I)

 

 

Guarouba, perruche dorée

 

Neophema chrysogaster (I)

 

 

Perruche à ventre orange

 

Ognorhynchus icterotis (I)

 

 

Perruche à oreilles jaunes

 

Pezoporus occidentalis (I)

 

 

Perruche nocturne

 

Pezoporus wallicus (I)

 

 

Perruche terrestre

 

Pionopsitta pileata (I)

 

 

Perroquet à oreilles ou caïque mitré

 

Primolius couloni (I)

 

 

Ara de Coulon

 

Primolius maracana (I)

 

 

Ara maracana

 

Psephotus chrysopterygius (I)

 

 

Perruche à ailes d'or

 

Psephotus dissimilis (I)

 

 

Perruche à capuchon

 

Psephotus pulcherrimus (I)

 

 

Perruche de paradis

 

Psittacula echo (I)

 

 

Perruche de l'île Maurice

 

Psittacus erithacus (I)

 

 

Perroquet jaco

 

Pyrrhura cruentata (I)

 

 

Conure à gorge bleue

 

Rhynchopsitta spp. (I)

 

 

Perruches ou perroquets à gros bec

 

Strigops habroptilus (I)

 

 

Kakaro ou perroquet-hibou

RHEIFORMES

 

 

 

 

Rheidae

 

 

 

Nandous

 

Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B)

 

 

Nandou de Darwin

 

 

Pterocnemia pennata pennata (II)

 

Nandou de Darwin

 

 

Rhea americana (II)

 

Nandou américain ou nandou gris

SPHENISCIFORMES

 

 

 

 

Spheniscidae

 

 

 

Manchots

 

 

Spheniscus demersus (II)

 

Manchot du Cap

 

Spheniscus humboldti (I)

 

 

Manchot de Humboldt

STRIGIFORMES

 

 

 

Rapaces nocturnes

 

 

STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies).

 

Chouettes, hiboux

Strigidae

 

 

 

Chouettes, hiboux

 

Aegolius funereus (II)

 

 

Chouette de Tengmalm

 

Asio flammeus (II)

 

 

Hibou brachyote

 

Asio otus (II)

 

 

Hibou moyen-duc

 

Athene noctua (II)

 

 

Chouette chevêche

 

Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B)

 

 

Hibou grand-duc

 

Glaucidium passerinum (II)

 

 

Chouette chevêchette

 

Heteroglaux blewitti (I)

 

 

Chevêche forestière

 

Mimizuku gurneyi (I)

 

 

Scops géant de Guerney

 

Ninox natalis (I)

 

 

Ninoxe ou chouette des mollusques

 

Nyctea scandiaca (II)