14.10.2021   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 365/1

RÈGLEMENT (UE) 2021/1807 DE LA COMMISSION

du 13 octobre 2021

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzolar-S-méthyle, d’azoxystrobine, de clopyralide, de cyflufénamid, d’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux, de fludioxonil, de fluopyram, de fosétyl, de métazachlore, d’oxathiapiproline, de tébufénozide et de thiabendazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acibenzolar-S-méthyle, d’azoxystrobine, de cyflufénamid, de fludioxonil, de fluopyram, de métazachlore, d’oxathiapiproline, de tébufénozide et de thiabendazole ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la clopyralide et le fosétyl, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux, aucune LMR spécifique n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.

(2)

Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acibenzolar-S-méthyle sur les noisettes, les haricots et les pois (non écossés), une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Une demande du même ordre a été introduite pour le froment (blé), l’avoine et les produits d’origine animale en ce qui concerne la clopyralide, à la suite de son utilisation sur les céréales, les pâturages et les prairies. Une demande similaire a été introduite pour les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau en ce qui concerne le fludioxonil. Une demande similaire a été introduite pour les amandes, les châtaignes, les noisettes, les pistaches, les noix communes, les grenades, les fines herbes et fleurs comestibles, myrtilles, les groseilles à maquereau, les groseilles à grappes, les aulx, les échalotes, les raisins de cuve, les avocats, les olives de table, les olives à huile, les pommes de terre, le raifort, les choux (développement de l’inflorescence), les choux de Chine, les choux verts, les épinards, le froment (blé) et les produits d’origine animale en ce qui concerne le fosétyl, à la suite de l’utilisation des phosphonates de potassium. Une demande similaire a été introduite pour le raifort, les rutabagas, les navets et le foie de bovins en ce qui concerne le métazachlore. Une demande similaire a été introduite pour le houblon en ce qui concerne l’oxathiapiproline. Une demande similaire a été introduite pour les abricots et les pêches en ce qui concerne le tébufénozide. Une demande similaire a été introduite pour les agrumes et les endives/chicons en ce qui concerne le thiabendazole.

(4)

Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes de tolérances à l’importation ont été présentées pour l’azoxystrobine utilisée aux États-Unis sur les betteraves sucrières, le cyflufénamid utilisé aux États-Unis sur le houblon, le fluopyram utilisé aux États-Unis sur les fèves de soja, l’oxathiapiproline utilisée en Chine sur les raisins ainsi qu’au Canada et aux États-Unis sur les agrumes, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les choux de Chine, les basilics et fleurs comestibles, les asperges, les pommes de terre, les patates douces, les légumes-bulbes, les «Solanacées et Malvacées», les cucurbitacées, les choux (développement de l’inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les pois (écossés ou non), les poireaux et le ginseng, et le thiabendazole utilisé aux États-Unis sur les patates douces ainsi qu’au Guatemala, au Belize, au Honduras, au Panama, en République dominicaine, au Nicaragua et au Costa Rica sur les mangues. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu’autorisées dans les pays en question, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures.

(5)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les États membres concernés ont évalué ces demandes et ont transmis leurs rapports d’évaluation à la Commission.

(6)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(7)

En dehors de la demande relative à l’oxathiapiproline, pour laquelle elle a conclu que les données concernant les mûres des haies, les pommes de terre, les patates douces, les choux de Bruxelles et les pois (écossés) étaient insuffisantes pour fixer de nouvelles LMR, l’Autorité a conclu que ces demandes satisfaisaient à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(8)

En ce qui concerne le fluopyram, le règlement (UE) 2021/618 de la Commission (3) a modifié plusieurs LMR. Il a ainsi abaissé la LMR pour les fèves de soja à partir du 6 novembre 2021. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s’applique à partir de la même date.

(9)

Dans le contexte de l’approbation de la substance active «extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l’article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (4). Cette demande a fait l’objet d’une évaluation par l’État membre concerné conformément à l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement. L’Autorité a examiné la demande et présenté ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée comme pesticide (5); elle y a recommandé d’inscrire l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 6 novembre 2021 en ce qui concerne la LMR fixée pour le fluopyram dans les fèves de soja.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 13 octobre 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for acibenzolar-S-methyl in hazelnuts», EFSA Journal 2019, 17(6):5705,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for acibenzolar-S-methyl in beans with pods and peas with pods», EFSA Journal 2021, 19(2):6430,

 

«Reasoned opinion on the setting of import tolerance for azoxystrobin in sugar beet roots», EFSA Journal 2021, 19(2):6401,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for clopyralid in various commodities», EFSA Journal 2021, 19(1):6389,

 

«Reasoned opinion on the setting of import tolerance for cyflufenamid in hops», EFSA Journal 2021, 19(3):6492,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fludioxonil in certain small fruits and berries», EFSA Journal 2021, 19(3):6477,

 

«Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fluopyram according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020, 18(4):6059,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for fosetyl/phosphonic acid for potatoes and wheat», EFSA Journal 2019, 17(5):5703,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fosetyl/phosphonic acid in various crops», EFSA Journal 2020, 18(1):5964,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for potassium phosphonates in flowering brassica, Chinese cabbages, kales and spinaches», EFSA Journal 2020, 18(5):6122,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for potassium phosphonates in various crops», EFSA Journal 2020, 18(9):6240,

 

«Reasoned opinion on the evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and modification of the existing maximum residue levels for metazachlor in various commodities», EFSA Journal 2019, 17(10):5819,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels and setting of import tolerances for oxathiapiprolin in various commodities», EFSA Journal 2019, 17(7):5759,

 

«Reasoned opinion on the setting of import tolerances for oxathiapiprolin in various crops», EFSA Journal 2020, 18(6):6155,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for tebufenozide in apricots and peaches», EFSA Journal 2021, 19(1):6400,

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels and setting of import tolerances for thiabendazole in various crops», EFSA Journal 2021, 19(5):6586.

(3)  Règlement (UE) 2021/618 de la Commission du 15 avril 2021 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diclofop, de fluopyram, d’ipconazole et de terbuthylazine présents dans ou sur certains produits (JO L 131 du 16.4.2021, p. 55).

(4)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(5)  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance aqueous extract from the germinated seeds of sweet Lupinus albus», EFSA Journal 2020, 18(7):6190.

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acibenzolar-S-méthyle, à l’azoxystrobine, au cyflufénamid, au fludioxonil, au fluopyram, au métazachlore, à l’oxathiapiproline, au tébufénozide et au thiabendazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Acibenzolar--méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

Azoxystrobine

Cyflufénamid (somme du cyflufénamid [isomère Z] et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid) (R) (D)

Fludioxonil (R) (L)

Fluopyram (R)

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

Oxathiapiproline

Tébufénozide (L)

Thiabendazole (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0110000

Agrumes

0,01  (*1)

15

0,01  (*1)

10

 

 

0,05

2

7

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

0,5

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

0,5

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

0,9 (+)

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

0,9 (+)

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

 

 

0,01  (*1)

 

0,03

 

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0120010

Amandes

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,05

 

0120020

Noix du Brésil

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120030

Noix de cajou

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120040

Châtaignes

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120050

Noix de coco

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120060

Noisettes

0,2

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120070

Noix de Queensland

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120080

Noix de pécan

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120100

Pistaches

0,01  (*1)

1

 

0,2

 

 

 

0,01  (*1)

 

0120110

Noix communes

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,05

 

0120990

Autres

0,01  (*1)

0,01

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0130000

Fruits à pépins

 

0,01  (*1)

0,06

5

0,8

 

0,01  (*1)

1

 

0130010

Pommes

0,3

 

 

 

 

 

 

 

4 (+)

0130020

Poires

0,2

 

 

 

 

 

 

 

4

0130030

Coings

0,2

 

 

 

 

 

 

 

3

0130040

Nèfles

0,2

 

 

 

 

 

 

 

3

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,2

 

 

 

 

 

 

 

3

0130990

Autres

0,2

 

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0140000

Fruits à noyau

 

2

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0140010

Abricots

0,2

 

0,06

5

1,5

 

 

1,5

 

0140020

Cerises (douces)

0,01  (*1)

 

0,1

5

2

 

 

0,01  (*1)(+)

 

0140030

Pêches

0,2

 

0,06

10

1,5

 

 

1,5

 

0140040

Prunes

0,01  (*1)

 

0,07

5

0,6

 

 

0,01  (*1)

 

0140990

Autres

0,01  (*1)

 

0,06

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0151000

a)

Raisins

0,01  (*1)

3

0,2

 

 

 

0,7

4

 

0151010

Raisins de table

 

 

 

5

2

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

4

1,5

 

 

 

 

0152000

b)

Fraises

0,15

10

0,04

4

2

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*1)

5

0,01  (*1)

5

5

 

 

 

 

0153010

Mûres

 

 

 

 

 

 

0,5

0,01  (*1)

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

 

 

 

 

0,5

2

 

0153990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

0154010

Myrtilles

0,01  (*1)

5

 

4

7

 

 

3

 

0154020

Airelles canneberges

0,15

0,5

 

4

4

 

 

0,5

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01  (*1)

5

 

4

4

 

 

0,01  (*1)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01  (*1)

5

 

4

4

 

 

0,01  (*1)

 

0154050

Cynorrhodons

0,01  (*1)

5

 

0,01  (*1)

3

 

 

0,01  (*1)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01  (*1)

5

 

0,01  (*1)

4

 

 

0,01  (*1)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01  (*1)

5

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0154080

Baies de sureau noir

0,01  (*1)

5

 

4

4

 

 

0,01  (*1)

 

0154990

Autres

0,01  (*1)

5

 

0,01  (*1)

3

 

 

0,01  (*1)

 

0160000

Fruits divers à

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

0161000

a)

peau comestible

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

 

0161010

Dattes

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0161020

Figues

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0161030

Olives de table

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0161040

Kumquats

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

2

7

0161050

Caramboles

 

0,1

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0161990

Autres

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,4

0,01  (*1)

 

15

 

 

 

0,5

 

0162020

Litchis

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01  (*1)

4

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01  (*1)

0,3

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0162990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

1,5

0,01  (*1)

 

 

1

20 (+)

0163020

Bananes

0,08

2

 

0,01  (*1)

0,8 (+)

 

 

0,01  (*1)

6

0163030

Mangues

0,6 (+)

0,7

 

2

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

5

0163040

Papayes

0,01  (*1)

0,3

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

10

0163050

Grenades

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

3

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0163060

Chérimoles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0163070

Goyaves

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,5

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0163080

Ananas

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

7

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0163100

Durions

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0163990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0211000

a)

Pommes de terre

 

7

 

5

0,08

0,02  (*1)

 

 

0,04 (+)

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

1

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

0,01  (*1)

0,06 (+)

 

 

 

0,01  (*1)

0212020

Patates douces

 

 

 

10

0,15 (+)

 

 

 

3

0212030

Ignames

 

 

 

10

0,15 (+)

 

 

 

0,01  (*1)

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

0,01  (*1)

0,06 (+)

 

 

 

0,01  (*1)

0212990

Autres

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0213010

Betteraves

 

1

 

1

0,2 (+)

0,02  (*1)

 

 

 

0213020

Carottes

 

1

 

1

0,4 (+)

0,02  (*1)

 

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

1

 

0,2

0,4 (+)

0,02  (*1)

 

 

 

0213040

Raiforts

 

1

 

1

0,4 (+)

0,9

 

 

 

0213050

Topinambours

 

1

 

0,01  (*1)

0,4 (+)

0,02  (*1)

 

 

 

0213060

Panais

 

1

 

1

0,4 (+)

0,02  (*1)

 

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

1

 

1

0,4 (+)

0,02  (*1)

 

 

 

0213080

Radis

 

1,5

 

0,3

0,4 (+)

0,4 (+)

 

 

 

0213090

Salsifis

 

1

 

1

0,4 (+)

0,02  (*1)

 

 

 

0213100

Rutabagas

 

1

 

0,01  (*1)

0,4 (+)

0,9

 

 

 

0213110

Navets

 

1

 

0,01  (*1)

0,4 (+)

0,9

 

 

 

0213990

Autres

 

1

 

0,01  (*1)

0,4

0,02  (*1)

 

 

 

0220000

Légumes-bulbes

 

10

0,01  (*1)

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0220010

Aulx

0,15

 

 

0,5

0,07

0,06  (*1)

0,04

 

 

0220020

Oignons

0,15

 

 

0,5

0,07

0,02  (*1)

0,04

 

 

0220030

Échalotes

0,15

 

 

0,5

0,07

0,02  (*1)

0,04

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01  (*1)

 

 

5

3 (+)

0,02  (*1)

2

 

 

0220990

Autres

0,01  (*1)

 

 

0,5

0,07

0,02  (*1)

0,04

 

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0231000

a)

Solanacées

 

3

 

 

 

 

 

 

 

0231010

Tomates

0,3

 

0,04

3

0,5 (+)

 

0,4

1,5

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01  (*1)

 

0,06

1

2

 

0,2

1,5

 

0231030

Aubergines

0,15

 

0,02  (*1)

0,4

0,4

 

0,4

1,5

 

0231040

Gombos/Camboux

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,2

0,01  (*1)

 

0231990

Autres

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,2

0,01  (*1)

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,4

1

0,05

0,4

0,6

 

0,2

0,01  (*1)

 

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0232030

Courgettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0232990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,15

1

0,05

0,3

 

 

0,2

0,01  (*1)

 

0233010

Melons

 

 

 

 

0,9 (+)

 

 

 

 

0233020

Potirons

 

 

 

 

0,4

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

 

 

 

0,4 (+)

 

 

 

 

0233990

Autres

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02 (+)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

5

 

 

 

0,4 (+)

1,5

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

0,7

0,5 (+)

(+)

 

0,5

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

0,01  (*1)

0,3 (+)

(+)

 

0,01  (*1)

 

0241990

Autres

 

 

 

0,01  (*1)

0,3

(+)

 

0,01  (*1)

 

0242000

b)

Choux pommés

 

5

 

 

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

0,01  (*1)

0,4 (+)

0,06  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

2

0,3 (+)

0,4 (+)

0,7

5

 

0242990

Autres

 

 

 

0,01  (*1)

0,3

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

6

 

 

 

 

 

10

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

 

10

2 (+)

0,6

9

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

0,01  (*1)

0,15 (+)

0,2 (+)

0,01  (*1)

 

 

0243990

Autres

 

 

 

0,01  (*1)

2

0,2 (+)

0,01  (*1)

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

5

 

0,01  (*1)

0,15 (+)

0,3 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

15

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

5

10

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,3

(+)

 

20

20

 

 

 

 

0251020

Laitues

0,4

 

 

40

15

 

 

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,3

(+)

 

20

2 (+)

 

 

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

0,3

(+)

 

20

20

 

 

 

 

0251050

Cressons de terre

0,3

(+)

 

20

2 (+)

 

 

 

 

0251060

Roquette/Rucola

0,3

(+)

 

20

20

 

 

 

 

0251070

Moutarde brune

0,3

(+)

 

20

2 (+)

 

 

 

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,3

(+)

 

20

20

 

 

 

 

0251990

Autres

0,3

 

 

20

0,01  (*1)

 

 

 

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

 

15

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

15

10

0,01  (*1)

0252010

Épinards

0,6

 

 

30

2 (+)

 

 

 

 

0252020

Pourpiers

0,01  (*1)

 

 

20

20

 

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01  (*1)

 

 

20

2 (+)

 

 

 

 

0252990

Autres

0,01  (*1)

 

 

20

0,01  (*1)

 

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

40

10

0,01  (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

10

0,15 (+)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

10

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

0,3

0,01  (*1)

0,02

0,3

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

0,15

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,3

70

0,02  (*1)

20

 

0,1  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

10

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256040

Persils

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256070

Thym

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

60

 

10

20

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

6

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0256990

Autres

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0260000

Légumineuses potagères

 

3

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

1

 

 

1

3

 

0,01  (*1)

 

 

0260020

Haricots (écossés)

0,01  (*1)

 

 

0,4

0,15

 

0,01  (*1)

 

 

0260030

Pois (non écossés)

1

 

 

1

3

 

1

 

 

0260040

Pois (écossés)

0,01  (*1)

 

 

0,3

0,15

 

0,01  (*1)

 

 

0260050

Lentilles

0,01  (*1)

 

 

0,05

0,15

 

0,01  (*1)

 

 

0260990

Autres

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0270000

Légumes-tiges

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0270010

Asperges

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

2

 

 

0270020

Cardons

 

15

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270030

Céleris

 

15

0,01  (*1)

1,5

20

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270040

Fenouils

 

10

0,01  (*1)

1,5

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270050

Artichauts

 

5

0,04

0,01  (*1)

4 (+)

0,06  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270060

Poireaux

 

10

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,8 (+)

0,06  (*1)

2

 

 

0270070

Rhubarbes

 

0,6

0,01  (*1)

0,7

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270990

Autres

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*1)

0,15

0,01  (*1)

 

0,5

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300010

Haricots

 

 

 

0,5

 

 

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

0,4

 

 

 

 

 

0300030

Pois

 

 

 

0,4

 

 

 

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

 

0,4

 

 

 

 

 

0300990

Autres

 

 

 

0,4

 

 

 

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

0,4

 

0,3

0,01  (*1)

0,06  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0,2

 

0,01  (*1)

0,02

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401030

Graines de pavot

 

0,5

 

0,01  (*1)

0,4

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401040

Graines de sésame

 

0,01  (*1)

 

0,3

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401050

Graines de tournesol

 

0,5

 

0,01  (*1)

0,7

0,06  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0,5

 

0,3

1

0,06  (*1)

 

2

 

0401070

Fèves de soja

 

0,5

 

0,2

0,2

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401080

Graines de moutarde

 

0,5

 

0,3

0,4

0,06  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401090

Graines de coton

 

0,7

 

0,01  (*1)

0,8

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401100

Pépins de courges

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401110

Graines de carthame

 

0,4

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401120

Graines de bourrache

 

0,4

 

0,3

0,01  (*1)

0,06  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401130

Graines de cameline

 

0,5

 

0,3

0,01  (*1)

0,06  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0,01  (*1)

 

0,3

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401150

Graines de ricin

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401990

Autres

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0402040

Kapoks

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0402990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0500000

CÉRÉALES

 

 

 

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0500010

Orge

0,05

1,5

0,1

 

0,2

 

 

0,01  (*1)

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1

 

0,02 (+)

 

 

0,01  (*1)

 

0500030

Maïs

0,01  (*1)

0,02

0,01  (*1)

 

0,02 (+)

 

 

0,01  (*1)

 

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02 (+)

 

 

0,01  (*1)

 

0500050

Avoine

0,01  (*1)

1,5

0,1

 

0,2

 

 

0,01  (*1)

 

0500060

Riz

0,01  (*1)

5

0,01  (*1)

 

0,02

 

 

3 (+)

 

0500070

Seigle

0,01  (*1)

0,5

0,04

 

0,07

 

 

0,01  (*1)

 

0500080

Sorgho

0,01  (*1)

10

0,01  (*1)

 

4

 

 

0,01  (*1)

 

0500090

Froment (blé)

0,05

0,5

0,04 (+)

 

0,9

 

 

0,01  (*1)

 

0500990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

0,1  (*1)

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0610000

Thés

 

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

0620000

Grains de café

 

0,03

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

60

 

0,05  (*1)

40

 

0,05  (*1)

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

60

 

0,05  (*1)

40

 

0,05  (*1)

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

0,3

 

 

1

 

 

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

1

(+)

 

0,05  (*1)

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

4

(+)

 

0,15

 

 

0633990

Autres

 

 

 

1

 

 

0,05  (*1)

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

0700000

HOUBLON

0,05  (*1)

30

5

0,05  (*1)

60

0,1  (*1)

8

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0,3

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

70

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05  (*1)

0,3

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1

1 (+)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840020

Gingembre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1

1 (+)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840040

Raifort

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1

1

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

5

 

 

0,1 (+)

 

 

0,01  (*1)

 

0900020

Cannes à sucre

 

0,05

 

 

0,01  (*1)

 

 

1

 

0900030

Racines de chicorée

 

0,09

 

 

0,1 (+)

 

 

0,01  (*1)

 

0900990

Autres

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

(+)

1011000

a)

Porcins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,1

0,05  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

1011020

Tissus adipeux

 

0,05 (+)

 

0,02

0,09

0,05  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

1011030

Foie

 

0,07 (+)

 

0,1

0,5

0,2

 

0,05 (+)

0,15 (+)

1011040

Reins

 

0,07 (+)

 

0,1

0,08

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)(+)

0,3 (+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,07 (+)

 

0,1

0,5

0,05  (*1)

 

0,05 (+)

0,3 (+)

1011990

Autres

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05

0,1 (+)

1012020

Tissus adipeux

 

0,05 (+)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05

0,1 (+)

1012030

Foie

 

0,07 (+)

 

0,1

0,8

0,4

 

0,05 (+)

0,3 (+)

1012040

Reins

 

0,07 (+)

 

0,1

0,15

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)(+)

1 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,07 (+)

 

0,1

0,8

0,05  (*1)

 

0,05 (+)

1 (+)

1012990

Autres

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

1013020

Tissus adipeux

 

0,05 (+)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05 (+)

0,05  (*1)(+)

1013030

Foie

 

0,07 (+)

 

0,1

0,8

0,3

 

0,05 (+)

0,15 (+)

1013040

Reins

 

0,07 (+)

 

0,1

0,15

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)(+)

0,3 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,07 (+)

 

0,1

0,8

0,05  (*1)

 

0,05 (+)

0,3 (+)

1013990

Autres

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05

0,1 (+)

1014020

Tissus adipeux

 

0,05 (+)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05 (+)

0,1 (+)

1014030

Foie

 

0,07 (+)

 

0,1

0,8

0,3

 

0,05 (+)

0,15 (+)

1014040

Reins

 

0,07 (+)

 

0,1

0,15

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)(+)

0,3 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,07 (+)

 

0,1

0,8

0,05  (*1)

 

0,05 (+)

0,3 (+)

1014990

Autres

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

 

0,01  (*1)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

1015020

Tissus adipeux

 

0,05

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

1015030

Foie

 

0,07

 

0,1

0,8

0,3

 

0,05 (+)

0,15 (+)

1015040

Reins

 

0,07

 

0,1

0,15

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)(+)

0,3 (+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,07

 

0,1

0,8

0,05  (*1)

 

0,05 (+)

0,3 (+)

1015990

Autres

 

0,01  (*1)

 

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

1016000

f)

Volailles

 

0,01  (*1)(+)

 

 

 

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

 

1016010

Muscles

 

(+)

 

0,01  (*1)

0,07

 

 

(+)

0,05 (+)

1016020

Tissus adipeux

 

(+)

 

0,01  (*1)

0,07

 

 

(+)

0,05 (+)

1016030

Foie

 

(+)

 

0,1

0,3

 

 

(+)

0,2 (+)

1016040

Reins

 

(+)

 

0,1

0,02  (*1)

 

 

(+)

0,2 (+)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

(+)

 

0,1

0,3

 

 

(+)

0,2 (+)

1016990

Autres

 

(+)

 

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)(+)

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1017010

Muscles

 

0,01  (*1)

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

0,05  (*1)(+)

1017020

Tissus adipeux

 

0,05

 

0,02

0,15

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,05  (*1)(+)

1017030

Foie

 

0,07

 

0,1

0,8

0,3

 

0,02  (*1)

0,15 (+)

1017040

Reins

 

0,07

 

0,1

0,15

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,3 (+)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,07

 

0,1

0,8

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,3 (+)

1017990

Autres

 

0,01  (*1)

 

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

1020000

Lait

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

0,02  (*1)

0,04

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,2 (+)

1020010

Bovins

 

(+)

 

 

0,07

 

 

(+)

(+)

1020020

Ovins

 

(+)

 

 

0,06

 

 

(+)

(+)

1020030

Caprins

 

(+)

 

 

0,06

 

 

(+)

(+)

1020040

Chevaux

 

(+)

 

 

0,07

 

 

(+)

(+)

1020990

Autres

 

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

(+)

1030000

Œufs d’oiseaux

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

0,02  (*1)

0,02

0,15

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

2 (+)

1030010

Poule

 

(+)

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030020

Cane

 

(+)

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030030

Oie

 

(+)

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030040

Caille

 

(+)

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030990

Autres

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Acibenzolar-S-méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0163030 Mangues

Azoxystrobine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0251010 Mâches/salades de blé

0251030 Scaroles/endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou, à défaut, de leur absence.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Cyflufénamid (somme du cyflufénamid [isomère Z] et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid) (R) (D)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyflufénamid — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du cyflufénamid (isomère Z), de son isomère E et du métabolite 149-F1, exprimée en cyflufénamid.

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que les étalons de référence de l’isomère E et du métabolite 149-F1 n’étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché des étalons de référence visés dans la première phrase au plus tard le 17 septembre 2020 ou prendra note de leur non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation pour les volailles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 septembre 2021 ou, à défaut, de leur absence.

0500090 Froment (blé)

Fludioxonil (R) (L)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fludioxonil – code 1000000 , excepté le code 1040000 : somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique, lui-même un métabolite, exprimée en fludioxonil.

(L) = Liposoluble

Fluopyram (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fluopyram — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram.

LMR dérivée des cultures par assolement.

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0234000 d) Maïs doux

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0243020 Choux verts

0244000 d) Choux-raves

0254000 d) Cressons d’eau

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/safran des Indes

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

0212010 Racines de manioc

LMR dérivée des cultures par assolement.

0212010 Racines de manioc

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises, au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0252030 Cardes/feuilles de bettes

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0110030 Citrons

0110050 Mandarines

0163020 Bananes

0220040 Oignons de printemps/oignons verts et ciboules

0231010 Tomates

0233010 Melons

0233030 Pastèques

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0251030 Scaroles/endives à larges feuilles

0251050 Cressons de terre

0251070 Moutarde brune

0252010 Épinards

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métazachlore — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0213080 Radis

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242020 Choux pommés

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

Tébufénozide (L)

(L) = Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 juin 2021 ou, à défaut, de leur absence.

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 juin 2021 ou, à défaut, de leur absence.

0140020 Cerises (douces)

0500060 Riz

Thiabendazole (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Thiabendazole — code 100000 , excepté les codes 1020000 et 1040000 : Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole;

Thiabendazole — code 1020000 : Somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.

0163010 Avocats

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.

0211000 a) Pommes de terre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.

0130010 Pommes»

2)

À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à la clopyralide et au fosétyl sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (2)

Clopyralide

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

0110000

Agrumes

0,5

75

0110010

Pamplemousses

 

 

0110020

Oranges

 

 

0110030

Citrons

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

Fruits à coque

0,5

 

0120010

Amandes

 

1 500

0120020

Noix du Brésil

 

500

0120030

Noix de cajou

 

500

0120040

Châtaignes

 

1 500

0120050

Noix de coco

 

500

0120060

Noisettes

 

1 500

0120070

Noix de Queensland

 

500

0120080

Noix de pécan

 

500

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

500

0120100

Pistaches

 

1 500

0120110

Noix communes

 

1 500

0120990

Autres

 

500

0130000

Fruits à pépins

0,5

150

0130010

Pommes

 

 

0130020

Poires

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0130990

Autres

 

 

0140000

Fruits à noyau

0,5

 

0140010

Abricots

 

2  (*2)

0140020

Cerises (douces)

 

2  (*2)

0140030

Pêches

 

50

0140040

Prunes

 

2  (*2)

0140990

Autres

 

2  (*2)

0150000

Baies et petits fruits

 

 

0151000

a)

Raisins

0,5

 

0151010

Raisins de table

 

100

0151020

Raisins de cuve

 

200

0152000

b)

Fraises

0,5

100

0153000

c)

Fruits de ronces

0,5

 

0153010

Mûres

 

300

0153020

Mûres des haies

 

2  (*2)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

300

0153990

Autres

 

2  (*2)

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

0154010

Myrtilles

0,5

200

0154020

Airelles canneberges

4

2  (*2)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,5

200

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,5

200

0154050

Cynorrhodons

0,5

2  (*2)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,5

2  (*2)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,5

50

0154080

Baies de sureau noir

0,5

80

0154990

Autres

0,5

2  (*2)

0160000

Fruits divers à

0,5

 

0161000

a)

peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

2  (*2)

0161020

Figues

 

2  (*2)

0161030

Olives de table

 

100

0161040

Kumquats

 

2  (*2)

0161050

Caramboles

 

2  (*2)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

50

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

2  (*2)

0161990

Autres

 

2  (*2)

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

150

0162020

Litchis

 

2  (*2)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

2  (*2)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

2  (*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

2  (*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

2  (*2)

0162990

Autres

 

2  (*2)

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

70

0163020

Bananes

 

2  (*2)

0163030

Mangues

 

2  (*2)

0163040

Papayes

 

2  (*2)

0163050

Grenades

 

90

0163060

Chérimoles

 

2  (*2)

0163070

Goyaves

 

2  (*2)

0163080

Ananas

 

50

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

2  (*2)

0163100

Durions

 

2  (*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

2  (*2)

0163990

Autres

 

2  (*2)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0211000

a)

Pommes de terre

0,5

200

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

1

2  (*2)

0212010

Racines de manioc

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

0212990

Autres

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

 

0213010

Betteraves

1

2  (*2)

0213020

Carottes

0,5

2  (*2)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,5

8

0213040

Raiforts

0,5

200

0213050

Topinambours

0,5

2  (*2)

0213060

Panais

0,5

2  (*2)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,5

2  (*2)

0213080

Radis

0,5

25

0213090

Salsifis

0,5

2  (*2)

0213100

Rutabagas

1,5

2  (*2)

0213110

Navets

1,5

2  (*2)

0213990

Autres

0,5

2  (*2)

0220000

Légumes-bulbes

 

 

0220010

Aulx

0,5

30

0220020

Oignons

0,5

50

0220030

Échalotes

0,5

30

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,7

30

0220990

Autres

0,5

2  (*2)

0230000

Légumes-fruits

0,5

 

0231000

a)

Solanacées

 

 

0231010

Tomates

 

100

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

130

0231030

Aubergines

 

100

0231040

Gombos/Camboux

 

2  (*2)

0231990

Autres

 

2  (*2)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0232010

Concombres

 

80

0232020

Cornichons

 

75

0232030

Courgettes

 

100

0232990

Autres

 

75

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

75

0233010

Melons

 

 

0233020

Potirons

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

d)

Maïs doux

 

5

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

5

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

70

0241010

Brocolis

1,5

 

0241020

Choux-fleurs

3

 

0241990

Autres

0,5

 

0242000

b)

Choux pommés

 

10

0242010

Choux de Bruxelles

0,5

 

0242020

Choux pommés

3

 

0242990

Autres

0,5

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

30

0243010

Choux de Chine/Petsaï

1

 

0243020

Choux verts

1

 

0243990

Autres

0,5

 

0244000

d)

Choux-raves

0,5

10

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,5

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

75

0251020

Laitues

 

300

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

75

0251040

Cressons et autres pousses

 

75

0251050

Cressons de terre

 

75

0251060

Roquette/Rucola

 

75

0251070

Moutarde brune

 

75

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

75

0251990

Autres

 

75

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

 

 

0252010

Épinards

1

300

0252020

Pourpiers

0,5

2  (*2)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

1

15

0252990

Autres

0,5

2  (*2)

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,5

2  (*2)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,5

2  (*2)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,5

75

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

3

400

0256010

Cerfeuils

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

0256040

Persils

 

 

0256050

Sauge

 

 

0256060

Romarin

 

 

0256070

Thym

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

0256100

Estragon

 

 

0256990

Autres

 

 

0260000

Légumineuses potagères

0,5

2  (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0260990

Autres

 

 

0270000

Légumes-tiges

 

 

0270010

Asperges

0,5

2  (*2)

0270020

Cardons

0,5

2  (*2)

0270030

Céleris

0,5

2  (*2)

0270040

Fenouils

0,5

2  (*2)

0270050

Artichauts

0,5

50

0270060

Poireaux

0,7

30

0270070

Rhubarbes

0,5

2  (*2)

0270080

Pousses de bambou

0,5

2  (*2)

0270090

Cœurs de palmier

0,5

2  (*2)

0270990

Autres

0,5

2  (*2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,5

2  (*2)

0280010

Champignons de couche

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,5

2  (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,5

2  (*2)

0300010

Haricots

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

2  (*2)

0401010

Graines de lin

20

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,5

 

0401030

Graines de pavot

0,5

 

0401040

Graines de sésame

0,5

 

0401050

Graines de tournesol

0,5

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

 

0401070

Fèves de soja

0,5

 

0401080

Graines de moutarde

0,5

 

0401090

Graines de coton

0,5

 

0401100

Pépins de courges

0,5

 

0401110

Graines de carthame

0,5

 

0401120

Graines de bourrache

0,5

 

0401130

Graines de cameline

0,5

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,5

 

0401150

Graines de ricin

0,5

 

0401990

Autres

0,5

 

0402000

Fruits oléagineux

0,5

 

0402010

Olives à huile

 

100

0402020

Amandes du palmiste

 

2  (*2)

0402030

Fruits du palmiste

 

2  (*2)

0402040

Kapoks

 

2  (*2)

0402990

Autres

 

2  (*2)

0500000

CÉRÉALES

 

 

0500010

Orge

2

2  (*2)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

2

2  (*2)

0500030

Maïs

2

2  (*2)

0500040

Millet commun/Panic

2

2  (*2)

0500050

Avoine

3

2  (*2)

0500060

Riz

2

2  (*2)

0500070

Seigle

5

2  (*2)

0500080

Sorgho

2

2  (*2)

0500090

Froment (blé)

3

150

0500990

Autres

2

2  (*2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

 

0610000

Thés

0,5

5  (*2)

0620000

Grains de café

0,5

5  (*2)

0630000

Infusions (base:)

5

500

0631000

a)

Fleurs

 

 

0631010

Camomille

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

0631030

Rose

 

 

0631040

Jasmin

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

0632010

Fraises

 

 

0632020

Rooibos

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

0633010

Valériane

 

 

0633020

Ginseng

 

 

0633990

Autres

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

0640000

Fèves de cacao

0,5

2  (*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,5

2  (*2)

0700000

HOUBLON

5

2 000

0800000

ÉPICES

 

 

0810000

Épices en graines

0,5

400

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

0810030

Céleri

 

 

0810040

Coriandre

 

 

0810050

Cumin

 

 

0810060

Aneth

 

 

0810070

Fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres

 

 

0820000

Fruits

0,5

400

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

0820070

Vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres

 

 

0830000

Écorces

0,5

400

0830010

Cannelle

 

 

0830990

Autres

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,5

400

0840020

Gingembre

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,5

400

0840040

Raifort

 

 

0840990

Autres

0,5

400

0850000

Boutons

0,5

400

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,5

400

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres

 

 

0870000

Arilles

0,5

400

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

 

0900010

Betteraves sucrières

1

2  (*2)

0900020

Cannes à sucre

0,05  (*2)

2  (*2)

0900030

Racines de chicorée

0,05  (*2)

75

0900990

Autres

0,05  (*2)

2  (*2)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

1010000

Tissus (base:)

 

 

1011000

a)

Porcins

 

 

1011010

Muscles

0,05  (*2)

0,7

1011020

Tissus adipeux

0,05

1,5

1011030

Foie

0,05

0,8

1011040

Reins

0,6

6

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05  (*2)

6

1011990

Autres

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1012000

b)

Bovins

 

 

1012010

Muscles

0,08

0,7

1012020

Tissus adipeux

0,15

1,5

1012030

Foie

0,15

1,5

1012040

Reins

1,5

8

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05  (*2)

8

1012990

Autres

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1013000

c)

Ovins

 

 

1013010

Muscles

0,08

0,7

1013020

Tissus adipeux

0,2

1,5

1013030

Foie

0,2

1,5

1013040

Reins

2

8

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05  (*2)

8

1013990

Autres

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1014000

d)

Caprins

 

 

1014010

Muscles

0,08

0,7

1014020

Tissus adipeux

0,2

1,5

1014030

Foie

0,2

1,5

1014040

Reins

2

8

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05  (*2)

8

1014990

Autres

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1015000

e)

Équidés

0,05  (*2)

 

1015010

Muscles

 

0,5  (*2)

1015020

Tissus adipeux

 

0,5  (*2)

1015030

Foie

 

0,5

1015040

Reins

 

0,5

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

1015990

Autres

 

0,5  (*2)

1016000

f)

Volailles

0,05  (*2)

 

1016010

Muscles

 

0,7

1016020

Tissus adipeux

 

0,7

1016030

Foie

 

0,7

1016040

Reins

 

0,5  (*2)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,7

1016990

Autres

 

0,5  (*2)

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

0,05  (*2)

 

1017010

Muscles

 

0,5  (*2)

1017020

Tissus adipeux

 

0,5  (*2)

1017030

Foie

 

0,5

1017040

Reins

 

0,5

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

1017990

Autres

 

0,5  (*2)

1020000

Lait

0,05  (*2)

0,5

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

Œufs d’oiseaux

0,05  (*2)

0,7

1030010

Poule

 

 

1030020

Cane

 

 

1030030

Oie

 

 

1030040

Caille

 

 

1030990

Autres

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05  (*2)

0,5  (*2)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

3)

À l’annexe IV, la substance suivante est ajoutée selon l’ordre alphabétique: «Extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux»

(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(*2)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.»