13.9.2019   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 237/1

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/1397 DE LA COMMISSION

du 6 août 2019

relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2018/773

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil (1), et notamment son article 35, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

La Commission est habilitée à indiquer par des actes d'exécution les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai applicables aux équipements marins relevant du champ d'application de la directive 2014/90/UE, ainsi que les dates à partir desquelles les normes d'essai s'appliquent. Ces exigences et ces normes sont prévues par les instruments internationaux visés par la directive 2014/90/UE.

(2)

La liste des instruments internationaux applicables devrait être régulièrement mise à jour pour intégrer les dernières modifications. Afin de fournir une liste complète de tous les produits entrant dans le champ d'application de la directive 2014/90/UE, le règlement d'exécution (UE) 2018/773 de la Commission (2) devrait être abrogé.

(3)

Les équipements marins nouvellement couverts par les exigences harmonisées de l'Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE devraient être explicitement désignés comme nouvel article dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement.

(4)

Il est raisonnable et proportionné d'autoriser qu'un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur dans un État membre avant l'entrée en vigueur du présent règlement puisse continuer, pendant une période transitoire de durée raisonnable, à être mis sur le marché et installé à bord d'un navire de l'Union.

(5)

Afin d'assurer la mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, il convient que les actes d'exécution adoptés en vertu de cette dernière revêtent la forme de règlements d'exécution.

(6)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai prévues par les instruments internationaux visés dans la directive 2014/90/UE s'appliquent à chaque article d'équipement marin, comme indiqué en annexe.

Article 2

Le règlement d'exécution (UE) 2018/773 est abrogé.

Article 3

1.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306» dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur avant le 16 mars 2017 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 16 mars 2020.

2.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2018/773» dans la colonne 1 de l'annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur avant le 19 juin 2018 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 19 juin 2021.

3.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2019/1397» dans la colonne 1 de l'annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur avant le 3 octobre 2019 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 3 octobre 2022.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 août 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1)  JO L 257 du 28.8.2014, p. 146.

(2)  Règlement d'exécution (UE) 2018/773 de la Commission du 15 mai 2018 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2017/306 (JO L 133 du 30.5.2018, p. 1).

ANNEXE

Remarque générale: les références aux règles «SOLAS» renvoient aux dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée.

Sigles et abréviations

A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI

A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI

AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI

CAT: catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388:2007

Circ.: circulaire

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer

COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI

EN: norme européenne

ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications

Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie

Recueil FTP: recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu

Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse

Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques

OACI: Organisation de l'aviation civile internationale

CEI: Commission électrotechnique internationale

IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

OMI: Organisation maritime internationale

ISO: Organisation internationale de normalisation

UIT Union internationale des télécommunications

LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage

MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

MED: directive relative aux équipements marins

MEPC: comité de la protection du milieu marin

MSC: comité de la sécurité maritime

NOx: oxydes d'azote

Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure

SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

SOx: oxydes de soufre

Règ.: règle

Rés.: résolution

Remarques concernant l'ensemble de la présente annexe

a)

Généralités: l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d'essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l'OMI, comme le prévoient les modules pour l'évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE.

b)

Colonne 3: lorsque deux séries de normes d'essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (tels qu'une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s'appliquent.

c)

Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l'équipement marin en question, on entend par «installation à bord» (comme indiqué entre parenthèses après les dates):

 

I: première installation à bord de l'équipement dans sa position fonctionnelle à bord d'un navire de l'Union;

 

II: première installation à bord de l'équipement dans sa position fonctionnelle ou d'arrimage à bord d'un navire de l'Union;

 

III: livraison de l'équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l'équipement dans sa position fonctionnelle.

d)

Lorsqu'il y a deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.12), la deuxième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première entrée.

e)

Dans les cas visés au point d), si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu'il n'y a pas eu de changement dans les normes d'essai et que l'équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée.

f)

Lorsqu'il y a plus de deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.51 a), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans les premières entrées.

1.   Engins de sauvetage

Colonne 2: la circulaire MSC/Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 2.

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/1.1

—

Bouées de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 a

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

a)

pour embarcations de sauvetage et canots de secours,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

(II)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2a

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

a)

pour embarcations de sauvetage et canots de secours,

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 b

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

b)

pour bouées de sauvetage,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

(II)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 b

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

b)

pour bouées de sauvetage,

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

c)

pour brassières de sauvetage.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

(II)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

c)

pour brassières de sauvetage.

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.3

—

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.4

—

Brassières de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.922 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l'OMI.

MED/1.5 a

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage

a)

combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.5 b

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage

b)

combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.5 c

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage

c)

combinaisons de protection contre les éléments.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.6 a

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

a)

combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.6 b

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

b)

combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.6 c

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

c)

combinaisons de protection contre les éléments.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.7

—

Moyens de protection thermique

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.8

—

Fusées à parachutes (pyrotechnie)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.9

—

Feux à main (pyrotechnie)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.10

—

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III.

MED/1.11

—

Appareils lance-amarres

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VII,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.12

—

Radeaux de sauvetage gonflables

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

MED/1.13

—

Radeaux de sauvetage rigides

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.14

—

Radeaux de sauvetage à redressement automatique

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

MED/1.15

—

Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

MED/1.16

—

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI.

MED/1.17 a

—

Embarcations de sauvetage:

a)

embarcation de sauvetage sous bossoirs:

—

partiellement fermées,

—

complètement fermées.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.

MED/1.17 b

—

Embarcations de sauvetage:

b)

embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.

MED/1.18

—

Canots de secours rigides

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.19

—

Canots de secours gonflés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.20 a

—

Canots de secours rapides:

a)

gonflés,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.

MED/1.20 b

—

Canots de secours rapides:

b)

rigides,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.

MED/1.20 c

—

Canots de secours rapides:

c)

rigides-gonflés.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.

MED/1.21

—

Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.22, Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage — Transféré à l'article MED/9/1.3.

MED/1.23

—

Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.24

—

Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage

(bossoirs)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/12 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.25

—

Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides

(bossoirs)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.26 a

—

Dispositifs de largage pour

a)

des embarcations de sauvetage et des canots de secours (mis à l'eau par un ou plusieurs garants),

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.

MED/1.26 b

—

Dispositifs de largage pour

b)

des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants),

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

MED/1.26 c

—

Dispositifs de largage pour

c)

des embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.27

—

Systèmes d'évacuation marins

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.28

—

Moyens de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.810 de l'OMI.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.29

—

Échelles d'embarquement

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

ISO 5489:2008.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000),

—

Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI.

MED/1.30

—

Matériaux rétroréfléchissants

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.658(16) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage — Transféré à l'article MED/5.17 et à l'article MED/5.18.

Article MED/1.32, Transpondeur radar 9 GHz (SART) — Transféré à l'article MED/4.18.

MED/1.33

—

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

(passif)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN ISO 8729:1998,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

ou:

—

EN ISO 8729:1998,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

ou:

—

ISO 8729-1:2010,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

ou:

—

ISO 8729-1:2010,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.384(X) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.164(78) de l'OMI.

Article MED/1.34, Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours — Transféré à l'article MED/4.23.

Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l'article MED/3.38.

MED/1.36

—

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V.

MED/1.37

—

Moteur de propulsion de canot de secours – moteur hors-bord

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V.

MED/1.38

—

Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

13.9.2022

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.38

—

Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.39

—

Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,

et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l'article MED/4.48.

MED/1.41 a

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

a)

embarcation de sauvetage sous bossoirs

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41 b

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

b)

embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.41 c

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

c)

radeaux de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41 d

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

d)

canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41 e

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

e)

canots de secours rapides.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.42, Échelle de pilote — Transféré à l'article MED/4.49.

MED/1.43

—

Canots de secours rigides/gonflés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

2.   Prévention de la pollution marine

Numéro et nom de l'article

Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

MED/2.2

Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.

—

Rés. MEPC.5(XIII) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

MED/2.3

Détecteurs d'hydrocarbures

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) — Intentionnellement blanc

MED/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,

—

Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l'OMI.

—

Rés. MEPC.108(49) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.

MED/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

—

Rés. MEPC.227(64) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

1.1.2018

(III)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

MED/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

—

Rés. MEPC.227(64) de l'OMI, telle que modifiée.

a)

y compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l'annexe IV de la convention MARPOL),

b)

non compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l'annexe IV de la convention MARPOL).

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

MED/2.7 Incinérateurs de bord

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

—

Rés. MEPC.76(40) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

G

 

1.1.2018

(III)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

—

Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l'OMI.

MED/2.7

Incinérateurs de bord

(Installations d'incinération d'une capacité supérieure à 1 500 kW et maximale de 4 000 kW)

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

—

Rés. MEPC.244(66) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

MED/2.8

Analyseurs de NOx à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008

Exigences pour l'approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),

—

Rés. MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),

—

Rés. MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008),

—

Rés. MEPC.198(62) de l'OMI,

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 638.

Article MED/2.9, Équipement utilisant des méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx — Transféré à l'article MED/9/2.4.

MED/2.10

Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d'échappement

Exigences pour l'approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

—

Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.

—

Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

G

 

15.5.2018

(III)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

MED/2.10

Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d'échappement

Exigences pour l'approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

—

Rés. MEPC.259(68) de l'OMI.

—

Rés. MEPC.259(68) de l'OMI.

Régime A

B+F

G

19.6.2018

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

Régime B

G

3.   Équipements de protection contre les incendies

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.2

Extincteurs portatifs

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.

—

EN 3-7:2004, y compris A1:2007,

—

EN 3-8:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-9:2006, y compris AC:2007,

—

EN 3-10:2009.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.951(23) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.

—

Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11,

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI.

MED/3.3 a

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)

—

Vêtements de protection non réfléchissants pour sapeurs-pompiers

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 469:2005, y compris A1:2006 et AC:2006.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.3 b

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)

—

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 1486:2007.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.3

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)

—

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

ISO 15538:2001.

Remarque: Niveau 2

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.4

Équipement de pompier: bottes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 15090:2012.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.4

Équipement de pompier: bottes

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 15090:2012.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

MSC.4(48) de l'OMI - (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.5

Équipement de pompier: gants

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.5

Équipement de pompier: gants

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

MSC.4(48) de l'OMI - (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.6

Équipement de pompier: casque

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 443:2008.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.6

Équipement de pompier: casque

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 443:2008.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

MSC.4(48) de l'OMI - (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 136:1998, y compris AC:2003,

—

EN 137:2006,

et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:

—

ISO 23269-3:2011.

B+D

B+E

B+F

 

19.6.2018

(II)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:

—

MSC.4(48) de l'OMI - (Recueil IBC) 14,

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 14,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l'OMI.

MED/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

(Voir l'article 7.1)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies - usage maritime uniquement)

Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

(Voir l'article 7.1)

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies - usage maritime uniquement)

Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1

Remarque: Une ligne de vie associée, résistante au feu, requise en vertu de la norme ISO 23269 § 4.28, doit être couverte par une certification MED correspondant à l'article MED/3.44, être utilisée en combinaison avec l'appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l'appareil ou à une ceinture distincte de façon que l'appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie.

Le certificat du module B pour l'appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément associé obligatoire.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

MSC.4(48) de l'OMI - (Recueil IBC) 11,

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 11,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 3,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1555 de l'OMI.

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

—

EN 14593-1:2005,

ou:

—

EN 14594:2005, y compris AC:2005.

B+D

B+E

B+F

 

13.3.2021

(II)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

—

EN 14593-1:2018,

ou:

—

EN 14594:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

MED/3.9

Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement).

[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

(Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées).

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 8.

—

Rés. A.800(19) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.44(65) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 8.

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ. 1556.

MED/3.10

—

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par diffusion d'eau sous pression destinés aux locaux machine et aux chambres des pompes à cargaison

(Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées).

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, telle que modifiée

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 7,

—

Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.

MED/3.11 a

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu

a)

Cloisonnements de type «A»,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l'OMI.

MED/3.11 a

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu

a)

Cloisonnements de type «A»,

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l'OMI.

MED/3.11 b

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu

b)

Cloisonnements de type «B».

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.11 b

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu

b)

Cloisonnements de type «B».

(NOUVELLE ENTRÉE)

Remarque: sont exclus les cloisonnements/portes de type «B» restreint

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l'OMI.

MED/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

a)

Soupapes de décharge:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2010,

—

ISO 15364:2016.

b)

Pare-flammes:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2010.

c)

Pare-flammes à détonation:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée.

—

EN ISO 16852:2010.

d)

Soupapes de dégagement à grande vitesse:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2010,

—

ISO 15364:2016.

Dispositif autre que des vannes:

B+D

B+E

B+F

Vannes:

B+F

 

23.5.2019

(III)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

a)

Soupapes de décharge:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

—

ISO 15364: 2016.

b)

Pare-flammes:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

c)

Pare-flammes à détonation:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

d)

Soupapes de dégagement à grande vitesse:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2016,

—

ISO 15364:2016.

Dispositif autre que des vannes:

B+D

B+E

B+F

Vannes:

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.13

Matériaux non combustibles

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.14, Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» et «B» — Article inclus dans MED/3.26 et MED/3.27.

MED/3.15 a

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

tuyaux et raccords en matières plastiques

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.753(18) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.15 b

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

soupapes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN ISO 10497:2010.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.15 c

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

c)

assemblages de conduites souples et compensateurs

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Assemblages de conduites souples:

—

EN ISO 15540:2001,

—

EN ISO 15541:2001.

B+D

B+E

B+F

 

1.7.2019

(III)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.15 c

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

assemblages de conduites souples et compensateurs

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15540:2016,

—

ISO 15541:2016,

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.15 d

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

—

tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 19921:2005,

—

ISO 19922:2005.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1527 de l'OMI.

MED/3.16

Portes coupe-feu

Remarque: Les cloisonnements de type B restreint, y compris les portes, ne sont pas couverts par l'accord de reconnaissance mutuelle entre l'Union européenne et les États-Unis. Voir la recommandation 071 approuvée par le groupe d'organismes notifiés MarED.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l'OMI.

MED/3.17

Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu

Remarque: si les termes «éléments de systèmes» apparaissent, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.18 a

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

—

placage décoratif,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18 b

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

—

systèmes de peintures,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18 c

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

—

revêtements de sol.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18 d

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

—

coquilles isolantes,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18 e

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

—

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C»,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18 f

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

—

membrane de gaines combustibles

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20

—

Meubles rembourrés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.21

Articles de literie

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.22

—

Volets coupe-feu

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

MED/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 3,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.26 a

Passages de cloison de type «A» pour le passage de:

—

gaines de câbles électriques

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ. 1488.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.26 b

Passages de cloison de type «A» pour le passage de:

—

tuyaux, conduits, puits, etc.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ. 1488 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l'OMI.

MED/3.27 a

Passages de cloison de type «B» pour le passage de:

—

gaines de câbles électriques,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.27 b

Passages de cloison de type «B» pour le passage de:

—

tuyaux, conduits, puits, etc.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.28

Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)

[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

(remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées).

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 6182-1:2014.

ou:

—

EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.44(65) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1556 de l'OMI.

MED/3.29

Tuyaux d'incendie

a)

Tuyaux aplatissables étanches (d'un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 14540:2014.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.30

Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

—

CEI 60533:1999,

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

—

EN 50104:2010.

—

EN 60079-29-1:2007,

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104:2010.

—

EN 60079-29-1:2007,

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

—

EN 60079-1:2014,

—

EN 60079-10-1:2015,

—

EN 60079-11:2012,

—

EN 60079-15:2010,

—

EN 60079-26:2015.

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(II)

Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l'OMI.