23.5.2019   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 137/29


RÈGLEMENT (UE) 2019/831 DE LA COMMISSION

du 22 mai 2019

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 15, paragraphe 1, son article 15, paragraphe 2, quatrième alinéa, et son article 31, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (2) prévoit une classification harmonisée des substances comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sur la base d'une évaluation scientifique réalisée par le comité d'évaluation des risques (CER) de l'Agence européenne des produits chimiques. Les substances sont classées comme CMR de catégorie 1 A, CMR de catégorie 1B ou CMR de catégorie 2 en fonction du niveau de preuve disponible concernant leurs propriétés CMR.

(2)

L'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009 dispose que l'utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2 conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 (substances CMR) est interdite dans les produits cosmétiques. Une substance CMR peut toutefois être utilisée dans les produits cosmétiques lorsque les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Le présent règlement met en œuvre le règlement (CE) no 1223/2009. Seule la cour de justice de l'Union européenne est habilitée à interpréter le droit de l'Union, y compris l'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009.

(3)

Afin d'assurer la mise en œuvre uniforme de l'interdiction des substances CMR au sein du marché intérieur, de garantir la sécurité juridique, notamment pour les opérateurs économiques et les autorités nationales compétentes, et de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine, il convient d'inclure toutes les substances CMR dans la liste des substances interdites de l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, de les supprimer de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Lorsque les conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies, la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou la liste des substances admises des annexes III et V dudit règlement devraient être modifiées en conséquence.

(4)

Le présent règlement couvre les substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 au 1er décembre 2018, date à laquelle le règlement (UE) 2017/776 de la Commission (3) est devenu applicable.

(5)

En ce qui concerne certaines substances CMR pour lesquelles une demande d'utilisation à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques a été déposée, il n'a pas été établi que toutes les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Il s'agit du quaternium-15, du chloracétamide, du chlorure de méthylène, du formaldéhyde, et des composés de l'acide perborique et du perborate de sodium.

(6)

La substance «chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane», appelée quaternium-15 selon la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI), figure actuellement à la ligne 31 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,2 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le quaternium-15 est un mélange d'isomères cis et trans dont l'isomère-cis a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (CE) no 790/2009 de la Commission (4). La classification est devenue applicable le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si elle a été évaluée par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) et si celui-ci l'a jugée sûre pour l'utilisation dans les produits cosmétiques. Les 13 et 14 décembre 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique concernant le quaternium-15 (isomère-cis(5), dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, il ne pouvait être établi que le quaternium-15 est sûr pour une utilisation dans les produits cosmétiques. Compte tenu de la classification de l'isomère-cis présent dans le quaternium-15 comme substance CMR de catégorie 2 et compte tenu de l'avis du CSSC, le quaternium-15 devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(7)

La substance «chloracétamide», appelée chloroacetamide selon l'INCI, figure actuellement à la ligne 41 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,3 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chloracétamide a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010, date à laquelle les titres II, III et IV du règlement (CE) no 1272/2008 sont devenus applicables pour les substances. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 22 mars 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chloracétamide (6) dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation de cette substance dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chloracétamide comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le chloracétamide devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(8)

La substance «chlorure de méthylène» figure actuellement à la ligne 7 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 35 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chlorure de méthylène a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 11 décembre 2012, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chlorure de méthylène (7). Le 25 mars 2015, il a rendu un nouvel avis (8), qui a été révisé le 28 octobre 2015. Dans cet avis révisé, le CSSC a conclu que l'utilisation du chlorure de méthylène à une concentration maximale de 35 % dans les laques pour cheveux, et de manière générale son utilisation dans les formulations en spray, n'était pas considérée comme sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chlorure de méthylène comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, et puisqu'aucun autre usage du chlorure de méthylène dans les produits cosmétiques n'est connu ni n'a été examiné dans l'avis du CSSC, cette substance devrait être supprimée de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(9)

La substance «formaldéhyde» figure actuellement à la ligne 13 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits pour durcir les ongles à une concentration maximale de 5 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Elle figure aussi actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits bucco-dentaires à une concentration maximale de 0,1 % et dans d'autres produits à une concentration maximale de 0,2 %. Le formaldéhyde a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (UE) no 605/2014 de la Commission (9). La classification est devenue applicable le 1er janvier 2016. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR, certaines conditions sont remplies. Ces conditions exigent notamment qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées, qu'une demande soit faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée, et que la substance ait été évaluée et jugée sûre par le CSSC. Dans son avis du 7 novembre 2014 (10), le CSSC a conclu que «les durcisseurs d'ongles contenant du formaldéhyde libre à une concentration maximale d'environ 2,2 % peuvent être utilisés en toute sécurité pour durcir ou renforcer les ongles». Cependant, comme il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour durcir les ongles, le formaldéhyde devrait être supprimé de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Aucune demande pour d'autres utilisations du formaldéhyde n'ayant été présentée, cette substance devrait être supprimée de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V dudit règlement. Le formaldéhyde devrait également être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.

(10)

Les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium sont inclus dans les substances libérant du peroxyde d'hydrogène figurant actuellement à la ligne 12 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Ils ont été classés comme CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Une demande d'application de l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée en vue de l'utilisation de ces substances dans des formulations de teintures capillaires oxydantes. Dans son avis du 22 juin 2010 (11), le CSSC a conclu que les «restrictions générales applicables aux substances libérant du peroxyde d'hydrogène devraient s'appliquer au perborate de sodium et à l'acide perborique, et que l'utilisation des perborates de sodium comme ingrédients dans des formulations de teintures capillaires oxydantes à une concentration maximale appliquée sur la chevelure de 3 % ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs». Cependant, étant donné qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour l'oxydation capillaire, les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(11)

En ce qui concerne certaines substances qui ont été classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 et pour lesquelles une demande d'application de l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée, il a été établi que la condition prévue dans cette disposition était remplie. Cela concerne le trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide, le furfural et le polyaminopropyl biguanide.

(12)

La substance «oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine», appelée trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide (TPO) selon l'INCI, n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Le TPO a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 618/2012 de la Commission (12). La classification est devenue applicable le 1er décembre 2013. Le 27 mars 2014, le CSSC a rendu un avis scientifique (13) dans lequel il a conclu que le TPO est sûr lorsqu'il est utilisé en tant que produit de finition pour les ongles à une concentration maximale de 5,0 % mais qu'il s'agit cependant d'un sensibilisant cutané modéré. Étant donné les propriétés de sensibilisation cutanée du TPO et le risque élevé d'exposition par contact avec la peau en cas d'auto-application de produits pour les ongles, l'utilisation du TPO devrait être réservée aux professionnels. À la lumière de ces éléments, le TPO devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être restreint à un usage professionnel dans les préparations pour ongles artificiels à une concentration maximale de 5 %.

(13)

La substance «2-furaldéhyde», appelée furfural selon l'INCI, est utilisée comme ingrédient parfumant ou aromatisant dans les produits cosmétiques et n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Elle a été classée comme CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Dans son avis du 27 mars 2012 (14), le CSSC a conclu que l'utilisation de furfural à une concentration maximale de 10 ppm (0,001 %) dans les préparations prêtes à l'emploi, y compris dans les produits bucco-dentaires, ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs. Compte tenu de la classification du furfural comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le furfural devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, avec indication d'une concentration maximale de 0,001 %.

(14)

La substance «α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydrate» (PHMB), appelée polyaminopropyl biguanide selon l'INCI, figure actuellement en tant qu'agent conservateur à la ligne 28 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, avec une concentration maximale de 0,3 %. Elle a été classée comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 944/2013 de la Commission (15). La classification est devenue applicable le 1er janvier 2015. Le 18 juin 2014, le CSSC a adopté un avis (16) dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation du PHMB comme agent conservateur dans l'ensemble des produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Le CSSC a toutefois également conclu dans son avis qu'une utilisation sûre pourrait se baser sur une concentration plus faible et/ou sur des restrictions en ce qui concerne les catégories de produits cosmétiques, et que des études d'absorption cutanée portant sur des formulations cosmétiques représentatives supplémentaires étaient nécessaires. Le 7 avril 2017, le CSSC a adopté un nouvel avis (17), dans lequel il a conclu que, sur la base des données fournies, l'utilisation du PHMB en tant qu'agent conservateur dans tous les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,1 % est sûre, mais que son utilisation dans les formulations en spray n'est pas recommandée. Compte tenu de la classification du PHMB comme substance CMR de catégorie 2 et du nouvel avis du CSSC, le PHMB devrait être autorisé comme agent conservateur dans tous les produits cosmétiques, à l'exception des applications qui pourraient donner lieu à une exposition des poumons de l'utilisateur final, à une concentration maximale de 0,1 %. Les conditions fixées à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 devraient être adaptées en conséquence.

(15)

En ce qui concerne un vaste groupe de substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008, aucune demande d'utilisation à titre exceptionnel dans des produits cosmétiques n'a été présentée. Ces substances devraient être inscrites dans la liste des substances interdites figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, être supprimées de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Cela concerne, entre autres, certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009.

(16)

Plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ainsi que l'hydrogénoborate de dibutylétain ont été classés comme substances CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme substances CMR, certaines conditions sont remplies. Le 22 juin 2010, le CSSC a rendu un avis (18) dans lequel il a conclu que plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III dudit règlement sont sûrs pour une utilisation dans les produits cosmétiques sous certaines conditions. Cependant, puisqu'aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour les usages concernés énumérés à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ces composés du bore devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III dudit règlement et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II de ce même règlement. En ce qui concerne l'hydrogénoborate de dibutylétain, aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et cette substance n'a pas été jugé sûre par le CSSC. Il convient dès lors qu'elle soit ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.

(17)

L'article 31, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1223/2009 prévoit que lorsque l'utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI dudit règlement. La Commission a consulté le CSSC concernant la sûreté de certaines substances qui s'apparentent, d'un point de vue chimique, aux substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2. Cela concerne certains composés du bore ainsi que le paraformaldéhyde et le méthylène glycol.

(18)

Certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, autres que ceux visés au considérant 16, n'ont pas été classés comme substances CMR. Le 12 décembre 2013, le CSSC a rendu un avis sur les borates, les tétraborates et les octaborates (19), dans lequel il a conclu que ces substances, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, tels que le borate de MEA, le borate de MIPA, le borate de potassium, le borate de trioctyldodécyle et le borate de zinc se dégradent en acide borique en solutions aqueuses et que, par conséquent, les restrictions générales applicables à l'acide borique devraient s'appliquer à l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates. L'acide borique a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates – à l'exception des substances de ce groupe qui ont été classées comme substances CMR –, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(19)

La substance «paraformaldéhyde» figure actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 mais, contrairement au formaldéhyde, elle n'a pas été classée comme substance CMR. La substance «méthylène glycol» n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Les 26 et 27 juin 2012, le CSSC a adopté un avis sur le méthylène glycol (20) dans lequel il a établi que le méthylène glycol peut être rapidement converti dans diverses conditions en formaldéhyde dans une solution aqueuse et que le paraformaldéhyde peut être dépolymérisé en formaldéhyde par chauffage ou séchage. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'utilisation de ces substances dans les produits cosmétiques présente un risque potentiel pour la santé humaine. Le paraformaldéhyde devrait donc être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, et le paraformaldéhyde ainsi que le méthylène glycol devraient être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(20)

Il convient dès lors de modifier en conséquence le règlement (CE) no 1223/2009.

(21)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 mai 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 342 du 22.12.2009, p. 59.

(2)  Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).

(3)  Règlement (UE) 2017/776 de la Commission du jeudi 4 mai 2017 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 116 du 5.5.2017, p. 1).

(4)  Règlement (CE) no 790/2009 de la Commission du 10 août 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 235 du 5.9.2009, p. 1).

(5)  SCCS/1344/10, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_077.pdf (en anglais).

(6)  SCCS/1360/10, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_053.pdf (en anglais).

(7)  SCCS/1408/11, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_118.pdf (en anglais).

(8)  SCCS/1547/15, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_170.pdf (en anglais).

(9)  Règlement (UE) no 605/2014 de la Commission du 5 juin 2014 modifiant, aux fins d'ajouts de mentions de danger et de conseils de prudence en langue croate et aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 167 du 6.6.2014, p. 36).

(10)  SCCS/1538/14, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_164.pdf

(11)  SCCS/1345/10, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_031.pdf (en anglais).

(12)  Règlement (UE) no 618/2012 de la Commission du 10 juillet 2012 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 179 du 11.7.2012, p. 3).

(13)  SCCS/1528/14, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_149.pdf (en anglais).

(14)  SCCS/1461/12, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_083.pdf (en anglais).

(15)  Règlement (UE) no 944/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 261 du 3.10.2013, p. 5).

(16)  SCCS/1535/14, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_157.pdf (en anglais).

(17)  SCCS/1581/16, https://ec.europa.eu/health/sites/health/files/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_204.pdf (en anglais).

(18)  SCCS/1249/09, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_027.pdf (en anglais).

(19)  SCCS/1523/13, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_146.pdf (en anglais).

(20)  SCCS/1483/12, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_097.pdf (en anglais).


ANNEXE

1)   

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les lignes suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre

Identification de la substance

Nom chimique/DCI

Numéro CAS

Numéro CE

a

b

c

d

«1385

Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC)

51229-78-8

426-020-3

1386

Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC), quaternium-15

51229-78-8

426-020-3

1387

2-Chloroacétamide

79-07-2

201-174-2

1388

Octaméthylcyclotétrasiloxane

556-67-2

209-136-7

1389

Dichlorométhane; chlorure de méthylène

75-09-2

200-838-9

1390

2,2′-[(3,3′,5,5′-Tétraméthyl-(1,1′-biphényl)-4,4′-diyl)-bis(oxyméthylène)]-bis-oxiranne

85954-11-6

413-900-7

1391

Acétaldéhyde; éthanal

75-07-0

200-836-8

1392

Acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique

93107-30-3

413-760-7

1393

N-Méthyl-2-pyrrolidone; 1-méthyl-2-pyrrolidone

872-50-4

212-828-1

1394

Trioxyde de dibore; oxyde borique

1303-86-2

215-125-8

1395

Acide borique [1]

Acide borique [2]

10043-35-3 [1]

11113-50-1 [2]

233-139-2 [1]

234-343-4 [2]

1396

Borates, tétraborates, octaborates, ainsi que sels et esters de l'acide borique, y compris:

 

 

Octaborate de disodium tétrahydraté [1]

12280-03-4 [1]

234-541-0 [1]

2-Aminoéthanol, monoester avec l'acide borique [2]

10377-81-8 [2]

233-829-3 [2]

Dihydrogénoorthoborate de (2-hydroxypropyl)ammonium [3]

68003-13-4 [3]

268-109-8 [3]

Borate de potassium; acide borique, sel de potassium [4]

12712-38-8 [4]

603-184-6 [4]

Borate de trioctyldodécyle [5]

[5]

— [5]

Borate de zinc [6]

1332-07-6 [6]

215-566-6 [6]

Borate de sodium, tétraborate de disodium, anhydre; acide borique, sel de sodium [7]

1330-43-4 [7]

215-540-4 [7]

Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté [8]

12267-73-1 [8]

235-541-3 [8]

Acide orthoborique, sel de sodium [9]

13840-56-7 [9]

237-560-2 [9]

Tétraborate de disodium décahydraté; borax décahydraté [10]

1303-96-4 [10]

215-540-4 [10]

Tétraborate de disodium pentahydraté; borax pentahydraté [11]

12179-04-3 [11]

215-540-4 [11]

1397

Perborate de sodium [1]

Peroxométaborate de sodium; peroxoborate de sodium [2]

15120-21-5 [1]

239-172-9 [1]

7632-04-4 [2]

10332-33-9 [2]

10486-00-7 [2]

231-556-4 [2]

1398

Acide perborique (H3BO2(O2)], sel de monosodium, trihydraté [1]

13517-20-9 [1]

239-172-9 [1]

Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté [2]

37244-98-7 [2]

234-390-0 [2]

Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydraté, peroxoborate de sodium hexahydraté [3]

10486-00-7 [3]

231-556-4 [3]

1399

Acide perborique, sel de sodium [1]

11138-47-9 [1]

234-390-0 [1]

Acide perborique, sel de sodium, monohydraté [2]

12040-72-1 [2]

234-390-0 [2]

Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, monohydraté [3]

10332-33-9 [3]

231-556-4 [3]

1400

Hydrogénoborate de dibutylétain

75113-37-0

401-040-5

1401

Bis(tétrafluoroborate) de nickel

14708-14-6

238-753-4

1402

Mancozèbe (ISO); complexe (polymérisé) d'éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc

8018-01-7

616-995-5

1403

Manèbe (ISO); éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse (polymérisé)

12427-38-2

235-654-8

1404

Benfuracarbe (ISO); N-[2,3-dihydro-2,2-diméthylbenzofuran-7-yloxycarbonyl(méthyl)aminothio]-N-isopropyl-β-alaninate d'éthyle

82560-54-1

617-356-3

1405

N-Éthoxycarbonylthiocarbamate de O-isobutyle

103122-66-3

434-350-4

1406

Chlorprophame (ISO); 3-chlorocarbanilate d'isopropyle

101-21-3

202-925-7

1407

N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle

109202-58-6

432-750-3

1408

Nitrate d'hydroxylammonium

13465-08-2

236-691-2

1409

(4-Éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane

105024-66-6

405-020-7

1410

Phoxime (ISO); α-(diéthoxy-phosphinothioylimino)phénylacétonitrile

14816-18-3

238-887-3

1411

Glufosinate d'ammonium (ISO); 2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d'ammonium

77182-82-2

278-636-5

1412

Masse de réaction de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle

435-960-3

1413

Acide (4-phénylbutyl)phosphinique

86552-32-1

420-450-5

1414

Masse de réaction de: 4,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 4,8-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 5,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol

170016-25-8

427-050-1

1415

Oxyde de potassium et de titane (K2Ti6O13)

12056-51-8

432-240-0

1416

Di(acétate) de cobalt

71-48-7

200-755-8

1417

Dinitrate de cobalt

10141-05-6

233-402-1

1418

Carbonate de cobalt

513-79-1

208-169-4

1419

Dichlorure de nickel

7718-54-9

231-743-0

1420

Dinitrate de nickel [1]

13138-45-9 [1]

236-068-5 [1]

Acide nitrique, sel de nickel [2]

14216-75-2 [2]

238-076-4 [2]

1421

Matte de nickel

69012-50-6

273-749-6

1422

Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel

92129-57-2

295-859-3

1423

Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés

94551-87-8

305-433-1

1424

Diperchlorate de nickel; acide perchlorique, sel de nickel(II)

13637-71-3

237-124-1

1425

Bis(sulfate) de nickel et de dipotassium [1]

13842-46-1 [1]

237-563-9 [1]

Bis(sulfate) de diammonium et de nickel [2]

15699-18-0 [2]

239-793-2 [2]

1426

Bis(sulfamidate) de nickel; sulfamate de nickel

13770-89-3

237-396-1

1427

Bis(tétrafluoroborate) de nickel

14708-14-6

238-753-4

1428

Diformiate de nickel [1]

3349-06-2 [1]

222-101-0 [1]

Acide formique, sel de nickel [2]

15843-02-4 [2]

239-946-6 [2]

Acide formique, sel de cuivre et de nickel [3]

68134-59-8 [3]

268-755-0 [3]

1429

Di(acétate) de nickel [1]

373-02-4 [1]

206-761-7 [1]

Acétate de nickel [2]

14998-37-9 [2]

239-086-1 [2]

1430

Dibenzoate de nickel

553-71-9

209-046-8

1431

Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel

3906-55-6

223-463-2

1432

Stéarate de nickel(II); octadécanoate de nickel(II)

2223-95-2

218-744-1

1433

Dilactate de nickel

16039-61-5

1434

Octanoate de nickel(II)

4995-91-9

225-656-7

1435

Difluorure de nickel [1]

10028-18-9 [1]

233-071-3 [1]

Dibromure de nickel [2]

13462-88-9 [2]

236-665-0 [2]

Diiodure de nickel [3]

13462-90-3 [3]

236-666-6 [3]

Fluorure de nickel et de potassium [4]

11132-10-8 [4]

— [4]

1436

Hexafluorosilicate de nickel

26043-11-8

247-430-7

1437

Sélénate de nickel

15060-62-5

239-125-2

1438

Hydrogénophosphate de nickel [1]

14332-34-4 [1]

238-278-2 [1]

Bis(dihydrogénophosphate) de nickel [2]

18718-11-1 [2]

242-522-3 [2]

Bis(orthophosphate) de trinickel [3]

10381-36-9 [3]

233-844-5 [3]

Diphosphate de dinickel [4]

14448-18-1 [4]

238-426-6 [4]

Bis(phosphinate) de nickel [5]

14507-36-9 [5]

238-511-8 [5]

Phosphinate de nickel [6]

36026-88-7 [6]

252-840-4 [6]

Acide phosphorique, sel de calcium et de nickel [7]

17169-61-8 [7]

— [7]

Acide diphosphorique, sel de nickel(II) [8]

19372-20-4 [8]

— [8]

1439

Hexacyanoferrate de diammonium et de nickel

74195-78-1

1440

Dicyanure de nickel

557-19-7

209-160-8

1441

Chromate de nickel

14721-18-7

238-766-5

1442

Silicate de nickel(II) [1]

21784-78-1 [1]

244-578-4 [1]

Orthosilicate de dinickel [2]

13775-54-7 [2]

237-411-1 [2]

Silicate de nickel (3:4) [3]

31748-25-1 [3]

250-788-7 [3]

Acide silicique, sel de nickel [4]

37321-15-6 [4]

253-461-7 [4]

Hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de trihydrogène [5]

12519-85-6 [5]

235-688-3 [5]

1443

Hexacyanoferrate de dinickel

14874-78-3

238-946-3

1444

Bis(arsénate) de trinickel; arsénate de nickel(II)

13477-70-8

236-771-7

1445

Oxalate de nickel [1]

547-67-1 [1]

208-933-7 [1]

Acide oxalique, sel de nickel [2]

20543-06-0 [2]

243-867-2 [2]

1446

Tellurure de nickel

12142-88-0

235-260-6

1447

Tétrasulfure de trinickel

12137-12-1

1448

Bis(arsénite) de trinickel

74646-29-0

1449

Périclase grise de cobalt et de nickel; pigment C.I. Noir 25; C.I. 77332 [1]

68186-89-0 [1]

269-051-6 [1]

Dioxyde de cobalt et de nickel [2]

58591-45-0 [2]

261-346-8 [2]

Oxyde de cobalt et de nickel [3]

12737-30-3 [3]

620-395-9 [3]

1450

Trioxyde de nickel et d'étain; stannate de nickel

12035-38-0

234-824-9

1451

Décaoxyde de nickel et de triuranium

15780-33-3

239-876-6

1452

Dithiocyanate de nickel

13689-92-4

237-205-1

1453

Dichromate de nickel

15586-38-6

239-646-5

1454

Sélénite de nickel(II)

10101-96-9

233-263-7

1455

Séléniure de nickel

1314-05-2

215-216-2

1456

Acide silicique, sel de plomb et de nickel

68130-19-8

1457

Diarséniure de nickel [1]

12068-61-0 [1]

235-103-1 [1]

Arséniure de nickel [2]

27016-75-7 [2]

248-169-1 [2]

1458

Pridérite jaune clair de nickel, de baryum et de titane; pigment C.I. Jaune 157; C.I. 77900

68610-24-2

271-853-6

1459

Dichlorate de nickel [1]

67952-43-6 [1]

267-897-0 [1]

Dibromate de nickel [2]

14550-87-9 [2]

238-596-1 [2]

Hydrogénosulfate d'éthyle, sel de nickel(II) [3]

71720-48-4 [3]

275-897-7 [3]

1460

Trifluoroacétate de nickel(II) [1]

16083-14-0 [1]

240-235-8 [1]

Propionate de nickel(II) [2]

3349-08-4 [2]

222-102-6 [2]

Bis(benzènesulfonate) de nickel [3]

39819-65-3 [3]

254-642-3 [3]

Hydrogénocitrate de nickel(II) [4]

18721-51-2 [4]

242-533-3 [4]

Acide citrique, sel d'ammonium et de nickel [5]

18283-82-4 [5]

242-161-1 [5]

Acide citrique, sel de nickel [6]

22605-92-1 [6]

245-119-0 [6]

Bis(2-éthylhexanoate) de nickel [7]

4454-16-4 [7]

224-699-9 [7]

Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel [8]

7580-31-6 [8]

231-480-1 [8]

Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel [9]

93983-68-7 [9]

301-323-2 [9]

Isooctanoate de nickel(II) [10]

29317-63-3 [10]

249-555-2 [10]

Isooctanoate de nickel [11]

27637-46-3 [11]

248-585-3 [11]

Bis(isononanoate) de nickel [12]

84852-37-9 [12]

284-349-6 [12]

Néononanoate de nickel(II) [13]

93920-10-6 [13]

300-094-6 [13]

Isodécanoate de nickel(II) [14]

85508-43-6 [14]

287-468-1 [14]

Néodécanoate de nickel(II) [15]

85508-44-7 [15]

287-469-7 [15]

Acide néodécanoïque, sel de nickel [16]

51818-56-5 [16]

257-447-1 [16]

Néoundécanoate de nickel(II) [17]

93920-09-3 [17]

300-093-0 [17]

Bis(D-gluconato-O 1,O 2)nickel [18]

71957-07-8 [18]

276-205-6 [18]

5-Bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2) [19]

52625-25-9 [19]

258-051-1 [19]

Palmitate de nickel(II) [20]

13654-40-5 [20]

237-138-8 [20]

(2-Éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel [21]

85508-45-8 [21]

287-470-2 [21]

(Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [22]

85508-46-9 [22]

287-471-8 [22]

(Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [23]

84852-35-7 [23]

284-347-5 [23]

(2-Éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel [24]

84852-39-1 [24]

284-351-7 [24]

(2-Éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [25]

85135-77-9 [25]

285-698-7 [25]

(Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [26]

85166-19-4 [26]

285-909-2 [26]

(Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel [27]

84852-36-8 [27]

284-348-0 [27]

(Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [28]

85551-28-6 [28]

287-592-6 [28]

Acides gras, ramifiés en C6-19, sels de nickel [29]

91697-41-5 [29]

294-302-1 [29]

Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel [30]

84776-45-4 [30]

283-972-0 [30]

Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel(II) [31]

72319-19-8 [31]

[31]

1461

Sulfite de nickel(II) [1]

7757-95-1 [1]

231-827-7 [1]

Trioxyde de nickel et de tellure [2]

15851-52-2 [2]

239-967-0 [2]

Tétraoxyde de nickel et de tellure [3]

15852-21-8 [3]

239-974-9 [3]

Phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et de nickel [4]

68130-36-9 [4]

268-585-7 [4]

1462

Borure de nickel (NiB) [1]

12007-00-0 [1]

234-493-0 [1]

Borure de dinickel [2]

12007-01-1 [2]

234-494-6 [2]

Borure de trinickel [3]

12007-02-2 [3]

234-495-1 [3]

Borure de nickel [4]

12619-90-8 [4]

235-723-2 [4]

Siliciure de dinickel [5]

12059-14-2 [5]

235-033-1 [5]

Sisiliciure de nickel [6]

12201-89-7 [6]

235-379-3 [6]

Phosphure de dinickel [7]

12035-64-2 [7]

234-828-0 [7]

Phosphure de nickel et de bore [8]

65229-23-4 [8]

- [8]

1463

Tétraoxyde de dialuminium et de nickel [1]

12004-35-2 [1]

234-454-8 [1]

Trioxyde de nickel et de titane [2]

12035-39-1 [2]

234-825-4 [2]

Oxyde de nickel et de titane [3]

12653-76-8 [3]

235-752-0 [3]

Hexaoxyde de nickel et de divanadium [4]

52502-12-2 [4]

257-970-5 [4]

Octaoxyde de cobalt, de dimolybdène et de nickel [5]

68016-03-5 [5]

268-169-5 [5]

Trioxyde de nickel et de zirkonium [6]

70692-93-2 [6]

274-755-1 [6]

Tétraoxyde de molybdène et de nickel [7]

14177-55-0 [7]

238-034-5 [7]

Tétraoxyde de nickel et de tungstène [8]

14177-51-6 [8]

238-032-4 [8]

Olivine, vert de nickel [9]

68515-84-4 [9]

271-112-7 [9]

Dioxyde de lithium et de nickel [10]

12031-65-1 [10]

620-400-4 [10]

Oxyde de molybdène et de nickel [11]

12673-58-4 [11]

- [11]

1464

Oxyde de cobalt, de lithium et de nickel

442-750-5

1465

Trioxyde de molybdène

1313-27-5

215-204-7

1466

Dichlorure de dibutylétain; (DBTC)

683-18-1

211-670-0

1467

4,4′-Bis(N-carbamoyl-4-méthylbenzènesulfonamide)diphénylméthane

151882-81-4

418-770-5

1468

Alcool furfurylique

98-00-0

202-626-1

1469

1,2-Époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène

106-87-6

203-437-7

1470

Oxyméthyloxirane de 6-glycidyloxynapht-1-yle

27610-48-6

429-960-2

1471

2-(2-Aminoéthylamino)éthanol; (AEEA)

111-41-1

203-867-5

1472

1,2-Diéthoxyéthane

629-14-1

211-076-1

1473

Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium; chlorure de glycidyl-triméthylammonium

3033-77-0

221-221-0

1474

Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol

214353-17-0

433-580-2

1475

(E)-3-[1-[4-[2-(Diméthylamino)éthoxy]phényl]-2-phénylbut-1-ényl]phénol

82413-20-5

428-010-4

1476

4,4′-(1,3-Phénylène-bis(1-méthyléthylidène)]bis-phénol

13595-25-0

428-970-4

1477

2-Chloro-6-fluoro-phénol

2040-90-6

433-890-8

1478

2-Méthyl-5-tert-butylthiophénol

444-970-7

1479

2-Butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexan-3-yl-cyclohex-2-én-1-one

94723-86-1

425-150-8

1480

Profoxydime (ISO); 2-{(EZ)-1-[(2RS)-2-(4-chlorophénoxy)propoxyimino]butyl}-3-hydroxy-5-(thian-3-yl)cyclohex-2-én-1-one

139001-49-3

604-105-8

1481

Tépraloxydime (ISO); (RS)-(EZ)-2-{1-[(2E)-3-chloroallyloxyimino]propyl}-3-hydroxy-5-perhydropyran-4-ylcyclohex-2-én-1-one

149979-41-9

604-715-4

1482

3-(1,2-Éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione, cyclique

5571-36-8

427-230-8

1483

Androsta-1,4,9(11)-triène-3,17-dione

15375-21-0

433-560-3

1484

Masse de réaction de: salicylates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium sulfurés (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30)

415-930-6

1485

Acide 1,2-benzènedicarboxylique; esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7

71888-89-6

276-158-1

1486

Masse de réaction de: diester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:2); triester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:3)

427-140-9

1487

1-Hydroxy-2-(4-(4-carboxyphénylazo)-2,5-diméthoxyphénylazo)-7-amino-3-naphtalènesulfonate de diammonium

150202-11-2

422-670-7

1488

Acide-3-oxoandrost-4-ène-17-β-carboxylique

302-97-6

414-990-0

1489

Acide (Z)-2-méthoxymino-2-[2-(tritylamino)thiazol-4-yl]acétique

64485-90-1

431-520-1

1490

Nitrilotriacétate de trisodium

5064-31-3

225-768-6

1491

2-Éthylhexyl-2-éthylhexanoate

7425-14-1

231-057-1

1492

Phtalate de diisobutyle

84-69-5

201-553-2

1493

Acide perfluorooctanesulfonique; acide heptadécafluorooctane-1-sulfonique [1]

1763-23-1 [1]

217-179-8 [1]

Perfluorooctanesulfonate de potassium; heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium [2]

2795-39-3 [2]

220-527-1 [2]

Perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine [3]

70225-14-8 [3]

274-460-8 [3]

Perfluorooctanesulfonate d'ammonium; heptadécafluorooctanesulfonate d'ammonium [4]

29081-56-9 [4]

249-415-0 [4]

Perfluorooctanesulfonate de lithium; heptadécafluorooctanesulfonate de lithium [5]

29457-72-5 [5]

249-644-6 [5]

1494

1-(2,4-dichlorophényl)5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d'éthyle

103112-35-2

401-290-5

1495

Propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle

158894-67-8

422-900-6

1496

Carbonate de chloro-1-éthylcyclohexyle

99464-83-2

444-950-8

1497

6,6′-Bis(diazo-5,5′,6,6′-tétrahydro-5,5′-dioxo)[méthylène-bis(5-(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-1-naphtylsulfonyloxy)-6-méthyl-2-phénylène]di(naphtalène-1-sulfonate)

441-550-5

1498

Trifluraline (ISO) α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine; 2,6-dinitro-N,N-dipropyl-4-trifluorométhylaniline; N,N-dipropyl-2,6-dinitro-4-trifluorométhylaniline

1582-09-8

216-428-8

1499

4-Mésyl-2-nitrotoluène

1671-49-4

430-550-0

1500

4-[4-[7-(4-Carboxylatoanilino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtylazo]-2,5-diméthoxyphénylazo]benzoate de triammonium

221354-37-6

432-270-4

1501

Masse de réaction de: 6-amino-3-[(2,5-diéthoxy-4-(3-phosphonophényl)azo)phényl)azo-4-hydroxy-2-naphtalènesulfonate de triammonium; 3-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-naphtalén-2-yl)azo)-2,5-diéthoxyphényl)azo)benzoate de diammonium

163879-69-4

438-310-7

1502

N,N′-Diacétylbenzidine

613-35-4

210-338-2

1503

Cyclohexylamine

108-91-8

203-629-0

1504

Pipérazine

110-85-0

203-808-3

1505

Hydroxylamine

7803-49-8

232-259-2

1506

Chlorure d'hydroxylammonium; chlorhydrate d'hydroxylamine [1]

5470-11-1 [1]

226-798-2 [1]

Sulfate de bis(hydroxylammonium); sulfate d'hydroxylamine (2:1) [2]

10039-54-0 [2]

233-118-8 [2]

1507

Méthyl-phénylènediamine; diaminotoluène

1508

Mépanipyrim; 4-méthyl-N-phényl-6-(1-propynyl)-2-pyrimidinamine

110235-47-7

600-951-7

1509

Hydrogénosulfate d'hydroxylammonium; sulfate d'hydroxylamine (1:1) [1]

10046-00-1 [1]

233-154-4 [1]

Phosphate d'hydroxylamine [2]

20845-01-6 [2]

244-077-0 [2]

Dihydrogénophosphate d'hydroxylamine [3]

19098-16-9 [3]

242-818-2 [3]

4-Méthylbenzènesulfonate d'hydroxylamine [4]

53933-48-5 [4]

258-872-5 [4]

1510

Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium

3327-22-8

222-048-3

1511

Biphényl-3,3′,4,4′-tétrayltétraamine; diaminobenzidine

91-95-2

202-110-6

1512

Chlorhydrate de pipérazine [1]

6094-40-2 [1]

228-042-7 [1]

Dichlorhydrate de pipérazine [2]

142-64-3 [2]

205-551-2 [2]

Phosphate de pipérazine [3]

1951-97-9 [3]

217-775-8 [3]

1513

Chlorhydrate de 3-(pipérazin-1-yl)-benzo[d]isothiazole

87691-88-1

421-310-6

1514

Chlorhydrate de 2-éthylphénylhydrazine

19398-06-2

421-460-2

1515

Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium

40722-80-3

429-740-6

1516

Dichlorhydrate de 4-[(3-chlorophényl)(1H-imidazol-1-yl)méthyl]-1,2-benzènediamine

159939-85-2

425-030-5

1517

Chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium

3724-43-4

425-970-6

1518

7-Méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4-one;

199327-61-2

429-400-7

1519

Produits de réaction de diisopropanolamine avec formaldéhyde (1:4)

220444-73-5

432-440-8

1520

3-Chloro-4-(3-fluorobenzyloxy)aniline

202197-26-0

445-590-4

1521

Bromure d'éthidium; bromure de 3,8-diamino-1-éthyl-6-phénylphénantridinium

1239-45-8

214-984-6

1522

(R,S)-2-Amino-3,3-diméthylbutanamide

144177-62-8

447-860-7

1523

3-Amino-9-éthylcarbazole; 9-éthylcarbazol-3-ylamine

132-32-1

205-057-7

1524

Iodure de (6R-trans)-1-[(7-ammonio-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo-[4.2.0]oct-2-én-3-yle)méthyl)pyridinium

100988-63-4

423-260-0

1525

Forchlorfénuron (ISO); 1-(2-chloro-4-pyridyl)-3-phénylurée

68157-60-8

614-346-0

1526

Tétrahydro-1,3-diméthyl-1H-pyrimidin-2-one; diméthylpropylèneurée

7226-23-5

230-625-6

1527

Quinoléine

91-22-5

202-051-6

1528

Kétoconazole; 1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]éthanone

65277-42-1

265-667-4

1529

Metconazole (ISO); (1RS,5RS;1RS,5SR)-5-(4-chlorobenzyl)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol

125116-23-6

603-031-3

1530

1-Méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidène)-1-propényl]pyrazol-5-olate de potassium

183196-57-8

418-260-2

1531

N,N′,N″-Tris(2-méthyl-2,3-époxypropyl)-perhydro-2,4,6-oxo-1,3,5-triazine

26157-73-3

435-010-8

1532

Tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane; (TAZ)

52234-82-9

257-765-0

1533

Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle; diphénylméthane-4,4′-diisocyanate [1]

101-68-8 [1]

202-966-0 [1]

Diisocyanate de 2,2′-méthylènediphényle; diphénylméthane-2,2′-diisocyanate [2]

2536-05-2 [2]

219-799-4 [2]

Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle; diphénylméthane-2,4′-diisocyanate [3]

5873-54-1 [3]

227-534-9 [3]

Diisocyanate de méthylènediphényle [4]

26447-40-5 [4]

247-714-0 [4]

1534

Cinidon-éthyle (ISO); (Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximido)phényl]acrylate d'éthyle

142891-20-1

604-318-6

1535

N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide

84245-12-5

424-550-1

1536

Dimoxystrobine (ISO); (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide

149961-52-4

604-712-8

1537

Chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide

27366-72-9

435-470-1

1538

Masse de réaction de: 2,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)]-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-méthylphényl)-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-carboxylphényl)-3-oxo-butanamide

 

434-330-5

1539

Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène

85536-20-5

85536-19-2

90641-12-6

90989-38-1

91995-20-9

92062-36-7

91995-61-8

101316-63-6

93821-38-6

90641-02-4

101316-62-5

90641-03-5

65996-79-4

101794-90-5

90640-87-2

84650-03-3

65996-82-9

90641-01-3

65996-87-4

90640-99-6

68391-11-7

92062-33-4

91082-52-9

68937-63-3

92062-28-7

92062-27-6

91082-53-0

91995-31-2

91995-35-6

91995-66-3

122070-79-5

122070-80-8

65996-78-3

94114-52-0

94114-53-1

94114-54-2

94114-56-4

94114-57-5

90641-11-5

8006-61-9

8030-30-6

8032-32-4

64741-41-9

64741-42-0

64741-46-4

64742-89-8

68410-05-9

68514-15-8

68606-11-1

68783-12-0

68921-08-4

101631-20-3

64741-64-6

64741-65-7

64741-66-8

64741-70-4

64741-84-0

64741-92-0

68410-71-9

68425-35-4

68527-27-5

91995-53-8

92045-49-3

92045-55-1

92045-58-4

92045-64-2

101316-67-0

64741-54-4

64741-55-5

68476-46-0

68783-09-5

91995-50-5

92045-50-6

92045-59-5

92128-94-4

101794-97-2

101896-28-0

64741-63-5

64741-68-0

68475-79-6

68476-47-1

68478-15-9

68513-03-1

68513-63-3

68514-79-4

68919-37-9

68955-35-1

85116-58-1

91995-18-5

93571-75-6

93572-29-3

93572-35-1

93572-36-2

64741-74-8

64741-83-9

67891-79-6

67891-80-9

68425-29-6

68475-70-7

68603-00-9

68603-01-0

68603-03-2

68955-29-3

92045-65-3

64742-48-9

64742-49-0

64742-73-0

68410-96-8

68410-97-9

68410-98-0

68512-78-7

85116-60-5

85116-61-6

92045-51-7

92045-52-8

92045-57-3

92045-61-9

92062-15-2

93165-55-0

93763-33-8

93763-34-9

64741-47-5

64741-48-6

64741-69-1

64741-78-2

64741-87-3

64742-15-0

64742-22-9

64742-23-0

64742-66-1

64742-83-2

64742-95-6

68131-49-7

68477-34-9

68477-50-9

68477-53-2

68477-55-4

68477-61-2

68477-89-4

68478-12-6

68478-16-0

68513-02-0

68516-20-1

68527-21-9

68527-22-0

68527-23-1

68527-26-4

68603-08-7

68606-10-0

68783-66-4

68919-39-1

68921-09-5

85116-59-2

86290-81-5

90989-42-7

91995-38-9

91995-41-4

91995-68-5

92045-53-9

92045-60-8

92045-62-0

92045-63-1

92201-97-3

93165-19-6

94114-03-1

95009-23-7

97926-43-7

98219-46-6

98219-47-7

101316-56-7

101316-66-9

101316-76-1

101795-01-1

102110-14-5

68476-50-6

68476-55-1

90989-39-2

287-502-5

287-500-4

292-636-2

292-694-9

295-281-1

295-551-9

295-323-9

309-868-8

298-725-2

292-625-2

309-867-2

292-626-8

266-013-0

309-971-8

292-609-5

283-483-2

266-016-7

292-624-7

266-021-4

292-622-6

269-929-9

295-548-2

293-766-2

273-077-3

295-543-5

295-541-4

293-767-8

295-292-1

295-295-8

295-329-1

310-170-0

310-171-6

266-012-5

302-688-0

302-689-6

302-690-1

302-692-2

302-693-8

292-635-7

232-349-1

232-443-2

232-453-7

265-041-0

265-042-6

265-046-8

265-192-2

270-077-5

271-025-4

271-727-0

272-186-3

272-931-2

309-945-6

265-066-7

265-067-2

265-068-8

265-073-5

265-086-6

265-095-5

270-088-5

270-349-3

271-267-0

295-315-5

295-430-0

295-436-3

295-440-5

295-446-8

309-871-4

265-055-7

265-056-2

270-686-6

272-185-8

295-311-3

295-431-6

295-441-0

295-794-0

309-974-4

309-987-5

265-065-1

265-070-9

270-660-4

270-687-1

270-794-3

270-993-5

271-008-1

271-058-4

272-895-8

273-271-8

285-509-8

295-279-0

297-401-8

297-458-9

297-465-7

297-466-2

265-075-6

265-085-0

267-563-4

267-565-5

270-344-6

270-658-3

271-631-9

271-632-4

271-634-5

273-266-0

295-447-3

265-150-3

265-151-9

265-178-6

270-092-7

270-093-2

270-094-8

270-988-8

285-511-9

285-512-4

295-432-1

295-433-7

295-438-4

295-443-1

295-529-9

296-942-7

297-852-0

297-853-6

265-047-3

265-048-9

265-071-4

265-079-8

265-089-2

265-115-2

265-122-0

265-123-6

265-170-2

265-187-5

265-199-0

268-618-5

270-725-7

270-735-1

270-736-7

270-738-8

270-741-4

270-771-8

270-791-7

270-795-9

270-991-4

271-138-9

271-262-3

271-263-9

271-264-4

271-266-5

271-635-0

271-726-5

272-206-0

272-896-3

272-932-8

285-510-3

289-220-8

292-698-0

295-298-4

295-302-4

295-331-2

295-434-2

295-442-6

295-444-7

295-445-2

296-028-8

296-903-4

302-639-3

305-750-5

308-261-5

308-713-1

308-714-7

309-862-5

309-870-9

309-879-8

309-976-5

310-012-0

270-690-8

270-695-5

292-695-4

1540

Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène

 

 

 

 

90640-85-0

92061-93-3

90640-84-9

61789-28-4

70321-79-8

122384-77-4

70321-80-1

292-606-9

295-506-3

292-605-3

263-047-8

274-565-9

310-189-4

274-566-4

1541

Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène ou s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène

 

 

 

 

85029-51-2

84650-04-4

84989-09-3

91995-49-2

121620-47-1

121620-48-2

90640-90-7

90641-04-6

101896-27-9

101794-91-6

91995-48-1

90641-05-7

84989-12-8

121620-46-0

90640-81-6

90640-82-7

92061-92-2

91995-15-2

91995-16-3

91995-17-4

101316-87-4

122384-78-5

84988-93-2

90640-88-3

65996-83-0

90640-89-4

90641-06-8

65996-85-2

101316-86-3

92062-22-1

96690-55-0

84989-04-8

84989-05-9

84989-06-0

84989-03-7

84989-07-1

68477-23-6

68555-24-8

91079-47-9

92062-26-5

94114-29-1

90641-00-2

68513-87-1

70321-67-4

92062-29-8

100801-63-6

100801-65-8

100801-66-9

73665-18-6

68815-21-4

65996-86-3

65996-84-1

285-076-5

283-484-8

284-898-1

295-310-8

310-166-9

310-167-4

292-612-1

292-627-3

309-985-4

309-972-3

295-309-2

292-628-9

284-901-6

310-165-3

292-603-2

292-604-8

295-505-8

295-275-9

295-276-4

295-278-5

309-889-2

310-191-5

284-881-9

292-610-0

266-017-2

292-611-6

292-629-4

266-019-3

309-888-7

295-536-7

306-251-5

284-892-9

284-893-4

284-895-5

284-891-3

284-896-0

270-713-1

271-418-0

293-435-2

295-540-9

302-662-9

292-623-1

271-020-7

274-560-1

295-544-0

309-745-9

309-748-5

309-749-0

277-567-8

272-361-4

266-020-9

266-018-8

1542

Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de 1,3-butadiène

 

 

 

 

68607-11-4

68783-06-2

68814-67-5

68814-90-4

68911-58-0

68911-59-1

68919-01-7

68919-02-8

68919-03-9

68919-04-0

68919-07-3

68919-08-4

68919-11-9

68919-12-0

68952-79-4

68952-80-7

68955-33-9

68989-88-8

92045-15-3

92045-16-4

92045-17-5

92045-18-6

92045-19-7

92045-20-0

68131-75-9

68307-98-2

68307-99-3

68308-00-9

68308-01-0

68308-10-1

68308-03-2

68308-04-3

68308-05-4

68308-06-5

68308-07-6

68308-09-8

68308-11-2

68308-12-3

68409-99-4

68475-57-0

68475-58-1

68475-59-2

68475-60-5

68476-26-6

68476-29-9

68476-40-4

68476-42-6

68476-49-3

68476-85-7

68476-86-8

68477-33-8

68477-35-0

68477-69-0

68477-70-3

68477-71-4

68477-72-5

68308-08-7

271-750-6

272-182-1

272-338-9

272-343-6

272-775-5

272-776-0

272-873-8

272-874-3

272-875-9

272-876-4

272-880-6

272-881-1

272-884-8

272-885-3

273-173-5

273-174-0

273-269-7

273-563-5

295-397-2

295-398-8

295-399-3

295-400-7

295-401-2

295-402-8

268-629-5

269-617-2

269-618-8

269-619-3

269-620-9

269-630-3

269-623-5

269-624-0

269-625-6

269-626-1

269-627-7

269-629-8

269-631-9

269-632-4

270-071-2

270-651-5

270-652-0

270-653-6

270-654-1

270-667-2

270-670-9

270-681-9

270-682-4

270-689-2

270-704-2

270-705-8

270-724-1

270-726-2

270-750-3

270-751-9

270-752-4

270-754-5

269-628-2

1543

Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle]

13674-87-8

237-159-2

1544

Phosphure d'indium

22398-80-7

244-959-5

1545

Phosphate de trixylyle

25155-23-1

246-677-8

1546

Hexabromocyclododécane [1]

25637-99-4 [1]

247-148-4 [1]

1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclododécane [2]

3194-55-6 [2]

221-695-9 [2]

1547

Tétrahydrofurane

109-99-9

203-726-8

1548

Abamectine (combinaison d'avermectine B1a et d'avermectine B1b) (ISO) [1]

71751-41-2 [1]

615-339-5 [1]

Avermectine B1a [2]

65195-55-3 [2]

265-610-3 [2]

1549

Acide 4-tert-butylbenzoïque

98-73-7

202-696-3

1550

Vert de leucomalachite; N,N,N′,N′-tétraméthyl-4,4′-benzylidènedianiline

129-73-7

204-961-9

1551

Fubéridazole (ISO); 2-(2-furyl)-1H-benzimidazole

3878-19-1

223-404-0

1552

Métazachlore (ISO); 2-chloro-N-(2,6-diméthylphényl)-N-(1H-pyrazol-1-ylméthyl)acétamide

67129-08-2

266-583-0

1553

Peroxyde de di-tert-butyle

110-05-4

203-733-6

1554

Trichlorométhylstannane

993-16-8

213-608-8

1555

10-Éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle

57583-34-3

260-828-5

1556

10-Éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle

15571-58-1

239-622-4

1557

Sulcotrione (ISO); 2-[2-chloro-4-(méthylsulfonyl)benzoyl]cyclohexane-1,3-dione

99105-77-8

619-394-6

1558

Bifenthrine (ISO); rel-(1R,3R)-3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-én-1-yl]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (2-méthylbiphényl-3-yl)méthyle

82657-04-3

617-373-6

1559

Phtalate de dihexyle

84-75-3

201-559-5

1560

Pentadécafluorooctanoate d'ammonium

3825-26-1

223-320-4

1561

Acide perfluorooctanoïque

335-67-1

206-397-9

1562

N-Éthyl-2-pyrrolidone; 1-éthylpyrrolidin-2-one

2687-91-4

220-250-6

1563

Proquinazide (ISO); 6-iodo-2-propoxy-3-propylquinazolin-4(3H)-one

189278-12-4

606-168-7

1564

Arséniure de gallium

1303-00-0

215-114-8

1565

Acétate de vinyle

108-05-4

203-545-4

1566

Aclonifène (ISO); 2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline

74070-46-5

277-704-1

1567

10-Éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle

57583-35-4

260-829-0

1568

Dichlorure de diméthylétain

753-73-1

212-039-2

1569

4-Vinylcyclohexène

100-40-3

202-848-9

1570

Tralkoxydime (ISO); 2-(N-éthoxypropanimidoyl)-3-hydroxy-5-mésitylcyclohex-2-én-1-one

87820-88-0

618-075-9

1571

Cycloxydime (ISO); 2-(N-éthoxybutanimidoyl)-3-hydroxy-5-(tétrahydro-2H-thiopyran-3-yl)cyclohex-2-én-1-one

101205-02-1

405-230-9

1572

Fluazinam (ISO); 3-chloro-N-[3-chloro-2,6-dinitro-4-(trifluorométhyl)phényl]-5-(trifluorométhyl)pyridin-2-amine

79622-59-6

616-712-5

1573

Penconazole (ISO); 1-[2-(2,4-dichlorophényl)pentyl]-1H-1,2,4-triazole

66246-88-6

266-275-6

1574

Fénoxycarbe (ISO); [2-(4-phénoxyphénoxy)éthyl]carbamate d'éthyle

72490-01-8

276-696-7

1575

Styrène

100-42-5

202-851-5

1576

Tétrahydro-2-furylméthanol; alcool tétrahydrofurfurylique

97-99-4

202-625-6

1577

Formaldéhyde

50-00-0

200-001-8

1578

Paraformaldéhyde

30525-89-4

608-494-5

1579

Méthanediol, méthylène glycol

463-57-0

207-339-5

1580

Cymoxanile (ISO); 2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide

57966-95-7

261-043-0

1581

Composés de tributylétain

1582

Tembotrione (ISO); 2-{2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-3-[(2,2,2-trifluoroéthoxy)méthyl]benzoyl}cyclohexane-1,3-dione

335104-84-2

608-879-8

1583

Acide 1,2-benzènedicarboxylique, ester de dihexyle, ramifié et linéaire

68515-50-4

271-093-5

1584

Spirotétramate (ISO); carbonate de (5 s,8 s)-3-(2,5-diméthylphényl)-8-méthoxy-2-oxo-1-azaspiro[4,5]déc-3-én-4-yle et d'éthyle

203313-25-1

606-523-6

1585

Acétate de dodémorphe; acétate de 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholin-4-ium

31717-87-0

250-778-2

1586

Triflusulfuron-méthyle; 2-({[4-(diméthylamino)-6-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)-3-méthylbenzoate de méthyle

126535-15-7

603-146-9

1587

Imazalil (ISO); 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole

35554-44-0

252-615-0

1588

Dodémorphe (ISO); 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholine

1593-77-7

216-474-9

1589

Imidazole

288-32-4

206-019-2

1590

Lénacile (ISO); 3-cyclohexyl-6,7-dihydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidine-2,4(3H, 5H)-dione

01/08/2164

218-499-0

1591

Métosulam (ISO); N-(2,6-dichloro-3-méthylphényl)-5,7-diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-sulfonamide

139528-85-1

604-145-6

1592

2-Méthyl-1-(4-méthylthiophényl)-2-morpholino-propan-1-one

71868-10-5

400-600-6

1593

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle; méthacrylate de glycidyle

106-91-2

203-441-9

1594

Spiroxamine (ISO); 8-tert-butyl-1,4-dioxaspirol[4.5]décan-2-ylméthyl(éthyl)(propyl)amine

118134-30-8

601-505-4

1595

Cyanamide; carbanonitrile

420-04-2

206-992-3

1596

Cyproconazole (ISO); (2RS, 3RS,2RS,3SR)-2-(4-chlorophényl)-3-cyclopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol

94361-06-5

619-020-1

1597

Zéolite d'argent et de zinc

130328-20-0

603-404-0

1598

Carbonate de cadmium

513-78-0

208-168-9

1599

Hydroxyde de cadmium; dihydroxide de cadmium

21041-95-2

244-168-5

1600

Nitrate de cadmium; dinitrate de cadmium

10325-94-7

233-710-6

1601

Dilaurate de dibutylétain; dibutyl[bis(dodécanoyloxy)]stannane

77-58-7

201-039-8

1602

Clorofène; chlorophène; 2-benzyl-4-chlorophénol

120-32-1

204-385-8

1603

Anthraquinone

84-65-1

201-549-0

1604

Acide nonadécafluorodécanoïque [1]

335-76-2 [1]

206-400-3 [1]

Nonadécafluorodécanoate d'ammonium [2]

3108-42-7 [2]

221-470-5 [2] [3]

Nonadécafluorodécanoate de sodium [3]

3830-45-3 [3]

 

1605

N,N′-méthylènedimorpholine; N,N′-méthylènebismorpholine; [formaldéhyde libéré par N,N′-méthylènebismorpholine]; [MBM]

si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p

5625-90-1

227-062-3

1606

Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (3:2); [formaldéhyde libéré par 3,3′-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]; [formaldéhyde libéré par oxazolidine]; [MBO]

si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p

1607

Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (1:1); [formaldéhyde libéré par α,α,α-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol]; [HPT]

si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p

1608

Méthylhydrazine

60-34-4

200-471-4

1609

Triadimenol (ISO); (1RS,2RS,1RS,2SR)-1-4-chlorophénoxy)-3-3-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol; α-tert-butyl-β-(4-chlorophénoxy)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol

55219-65-3

259-537-6

1610

Thiaclopride (ISO); (Z)-3-(6-chloro-3-pyridyl-méhyl)-1-3-thiazolidin-2-ylidénécyanamide; {(2Z)-3-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-1,-3-thiazolidin-2-ylidene}cyanamide

111988-49-9

601-147-9

1611

Carbetamide(ISO); (R)-1-(éthylcarbamoyl) éthyl-carbanilate; (2R)-1-(éthylamino)-1-oxopro-pan-2-yl-phénylcarbamate

16118-49-3

240-286-6»;

b)

la ligne 395 est remplacée par la ligne suivante:

Numéro d'ordre

Identification de la substance

Nom chimique/DCI

Numéro CAS

Numéro CE

«395

Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate

148-24-2

134-31-6

205-711-1

205-137-1».

2)   

L'annexe III est modifiée comme suit:

a)

les lignes 1 a, 1 b, 7, 13 et 51 sont supprimées;

b)

la ligne 12 est remplacée par la ligne suivante:

Numéro d'ordre

Identification des substances

Restrictions

Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi

Autres

a

b

c

d

e

f

g

h

i

«12

Peroxyde d'hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d'hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc, à l'exclusion des substances suivantes de l'annexe II:

No 1397, 1398, 1399

Hydrogen peroxide

7722-84-1

231-765-0

a)

Produits pour les cheveux et la pilosité faciale

a)

12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou libéré

 

a) f) Porter des gants appropriés.

a), b), c) et e)

Contient du peroxyde d'hydrogène.

Éviter le contact avec les yeux.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

b)

Produits pour la peau

b)

4 % de H2O2, présent ou libéré

c)

Produits pour durcir les ongles

c)

2 % de H2O2, présent ou libéré

d)

Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents

d)

≤ 0,1 % de H2O2, présent ou libéré

e)

Produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents

e)

> 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou libéré

e)

Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée par des praticiens de l'art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil (*1), ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.

Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation.

Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans.

e)

Concentration de H2O2 présent ou libéré indiquée en pourcentage.

Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans.

Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l'art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.

Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation.

f)

Produits destinés aux cils

f)

2 % de H2O2, présent ou libéré

f)

Réservé aux professionnels

f)

Doit figurer sur l'étiquetage:

 

«Réservé aux professionnels.

 

Éviter le contact avec les yeux.

 

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

 

Contient du peroxyde d'hydrogène»

c)

les lignes suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre

Identification de la substance

Restrictions

Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

Nom chimique/

DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi

Autres

 

a

b

c

d

e

f

g

h

i

«311

Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine

Trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide

75980-60-8

278-355-8

Préparations pour ongles artificiels

5,0 %

Usage professionnel

Réservé aux professionnels

Éviter le contact avec la peau

Lire attentivement le mode d'emploi

312

2-Furaldéhyde

Furfural

98-01-1

202-627-7

 

0,001 %»

 

 

3)   

L'annexe V est modifiée comme suit:

a)

le point 2 du préambule est remplacé par le texte suivant:

«2.

Tous les produits finis contenant des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l'étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde», dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.»

b)

les lignes 5, 31, 40 et 41 sont supprimées;

c)

la ligne 28 est remplacée par la ligne suivante:

Numéro d'ordre

Identification des substances

Conditions

Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

Nom chimique/DCI

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

Type de produit, parties du corps

Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi

Autres

 

a

b

c

d

e

f

g

h

i

«28

Chlorhydrate de polyhexaméthylène biguanide

Polyaminopropyl biguanide

32289-58-0,

27083-27-8,

28757-47-3,

133029-32-0

608-723-9

608-042-7

 

0,1 %

À ne pas utiliser dans des applications qui pourraient entraîner une exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation»

 


(*1)  Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (JO L 255 du 30.9.2005, p. 22).»