6.6.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 140/38


RÈGLEMENT (UE) 2018/832 DE LA COMMISSION

du 5 juin 2018

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de difénoconazole, de fénamidone, de flubendiamide, de fluopicolide, de folpet, de fosétyl, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de propargite, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de fénamidone, de folpet, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le difénoconazole, le flubendiamide, le fluopicolide et le fosétyl, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour la propargite, les LMR figurent à l'annexe V dudit règlement.

(2)

Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (ci-après les «CXL») pour le fénamidone (2).

(3)

Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.

(4)

L'Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: fénamidone [choux (développement de l'inflorescence); légumes-fruits autres que les cucurbitacées].

(5)

Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour le fénamidone qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union (4).

(6)

Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cymoxanil» sur les haricots écossés, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

Des demandes en ce sens ont été introduites pour l'utilisation de la deltaméthrine sur les choux verts; du difénoconazole sur les «autres choux (développement de l'inflorescence)», les choux de Bruxelles, les scaroles, la roquette, les «épinards et feuilles similaires», les endives et la rhubarbe; du fluopicolide sur les cardes; du folpet sur les pommes et les poires; du fosétyl sur les fruits à pépins, les pêches et les pommes de terre; de la mandestrobine sur les abricots, les cerises, les pêches et les prunes; du métazachlore sur les choux de Chine; du propamocarbe sur les cardes; du pyriméthanil sur les cucurbitacées à peau comestible; du sulfoxaflor sur les feuilles de vigne et les artichauts; et de la trifloxystrobine sur les «autres petits fruits et baies», les «laitues et salades», les pourpiers, les haricots écossés, les pois et les légumineuses séchées.

(8)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes ont été présentées pour le flubendiamide utilisé aux États-Unis sur les abricots, les pêches, les prunes et les fèves de soja, pour le phosphonate de disodium utilisé aux États-Unis sur les fruits à coque (à l'exception des noix de coco) et pour la propargite utilisée au Brésil sur les oranges et en Inde sur le thé. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées dans les pays exportateurs susmentionnés, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(9)

Conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (5), le Royaume-Uni a informé la Commission, le 8 août 2017, qu'il avait autorisé la mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyantraniliprole» en vue de l'utilisation de ce produit sur les mûres et les framboises, en raison de la présence inopinée de Drosophila suzukii. Le 13 septembre 2017, conformément à l'article 53, le Royaume-Uni a informé la Commission qu'il avait autorisé un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyantraniliprole» en vue de son utilisation sur les poireaux en raison de la présence inopinée de Thrips tabaci, Frankliniella occidentalis, Delia antiqua et Phytomyza gymnostoma. Il a été jugé que la délivrance de ces autorisations s'imposait, car la progression de ces organismes nuisibles représentait un danger qui ne pouvait pas être maîtrisé par d'autres moyens raisonnables. Le Royaume-Uni a informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») de la délivrance de ces autorisations conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 et a présenté des demandes en vue de la fixation de LMR temporaires pour ces cultures.

(10)

Le 19 septembre 2017, la Grèce a informé la Commission, conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009, qu'elle avait autorisé la mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «mépiquat» en vue de son utilisation sur le coton en tant que régulateur de croissance végétale. Cette autorisation a été jugée nécessaire pour éviter des pertes de rendement. La Grèce a informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité de la délivrance de cette autorisation conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 et a présenté une demande en vue de la fixation d'une LMR temporaire pour les graines de coton.

(11)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(12)

L'autorité a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, notamment du point de vue des risques pour le consommateur et, le cas échéant, les animaux, et elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées (6). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(13)

Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de la deltaméthrine sur les choux verts, l'évaluation des risques est affectée par des incertitudes non standard. Cependant, compte tenu de la faible contribution des choux verts à l'exposition alimentaire totale, il est approprié de fixer la LMR à 0,15 mg/kg.

(14)

En ce qui concerne la trifloxystrobine, le demandeur a fourni les informations manquantes sur les méthodes d'analyse pour les produits d'origine animale et a mis sur le marché l'étalon de référence du métabolite CGA321113.

(15)

En ce qui concerne l'utilisation du flubendiamide sur les fèves de soja, la LMR actuelle est fixée à 0,25 mg/kg dans le pays exportateur. Étant donné que la teneur de résidu la plus élevée mesurée lors d'essais supervisés de terrain est légèrement supérieure à cette valeur, il est approprié de fixer la LMR à une valeur arrondie de 0,3 mg/kg.

(16)

En ce qui concerne l'utilisation du cyantraniliprole sur les mûres, les framboises et les poireaux, il convient de fixer des LMR temporaires valables jusqu'au 30 juin 2021.

(17)

En ce qui concerne l'utilisation du mépiquat sur le coton, il convient de fixer une LMR temporaire valable jusqu'au 30 juin 2021 pour les graines de coton.

(18)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(19)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(20)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(21)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 5 juin 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  ftp://ftp.fao.org/codex/reports/reports_2015/REP15_PRe.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexes III et IV, trente-huitième session, Genève (Suisse), 6-11 juillet 2015.

(3)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

(4)  «Scientific support for preparing an EU position in the 46th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2014;12(7):3737 [182 p.].

(5)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(6)  Les rapports scientifiques de l'Autorité sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

 

«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for cyantraniliprole in raspberries and blackberries» EFSA Journal 2017;15(11):5061 [24 p.].

 

«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for cyantraniliprole in leeks» EFSA Journal 2018;16(1):5124 [24 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for cymoxanil in beans without pods» EFSA Journal 2017;15(11):5066 [19 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for deltamethrin in kale» EFSA Journal 2018;16(1):4683 [28 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for difenoconazole in various crops» EFSA Journal, 2018, 16(1):5143, 28 p.

 

«Reasoned opinion on the setting of import tolerances for flubendiamide in apricots, peaches, nectarines, plums and soya beans» EFSA Journal 2018;16(1):5128 [31 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for fluopicolide in chards» EFSA Journal 2018;16(1):5135 [21 p.].

 

«Reasoned opinion on the Modification of the existing maximum residue levels for folpet in apples and pears» EFSA Journal 2017;15(10):5041 [21 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fosetyl-Al in tree nuts, pome fruit, peach and potato» EFSA Journal 2018;16(2):5161 [36 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for mandestrobin in apricots, cherries, peaches/nectarines and plums» EFSA Journal 2018;16(1):5148 [22 p.].

 

«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for mepiquat chloride in cotton» EFSA Journal 2018;16(2):5162 [25 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for metazachlor in Chinese cabbage» EFSA Journal 2018;16(1):5127 [20 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for propamocarb in chards/beet leaves» EFSA Journal 2017;15(11):5055 [22 p.].

 

«Reasoned opinion on the setting of import tolerances for propargite in citrus fruits and tea» EFSA Journal 2018;16(2):5193 [25 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for pyrimethanil in cucurbits with edible peel» EFSA Journal 2018;16(2):5145 [20 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for sulfoxaflor in grape leaves and similar species, and globe artichokes» EFSA Journal 2017;15(11):5070 [23 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for trifloxystrobin in various crops» EFSA Journal 2018;16(1):5154 [33 p.].


ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1.

l'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes concernant le cyantraniliprole, le cymoxanil, la deltaméthrine, le fénamidone, le folpet, la mandestrobine, le mépiquat, le métazachlore, le propamocarbe, le pyriméthanil, le sulfoxaflor et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Cyantraniliprole

Cymoxanil

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

Fénamidone

Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)

Mandestrobine

Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

Pyriméthanil (R)

Sulfoxaflor (somme des isomères)

Trifloxystrobine (L) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

(12)

(13)

(14)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0110000

Agrumes

0,9

0,01 (*1)

0,04 (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

8

 

0,5

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,15

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,8

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,4

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,8

 

0110990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0120000

Fruits à coque

0,04

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,02

0120010

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0120990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,8

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

15

 

0,7

0130010

Pommes

 

 

0,2

 

0,3

 

 

 

 

 

0,4

 

0130020

Poires

 

 

0,1

 

0,3

 

 

 

 

 

0,4

 

0130030

Coings

 

 

0,1

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

0,3

 

0130040

Nèfles

 

 

0,1

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

0,3

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0,1

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

0,3

 

0130990

Autres (2)

 

 

0,1

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

0,3

 

0140000

Fruits à noyau

 

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

3

0140010

Abricots

0,01 (*1)

 

0,15

 

 

2

 

 

 

10

0,5

 

0140020

Cerises (douces)

6

 

0,1

 

 

3

 

 

 

4

1,5

 

0140030

Pêches

1,5

 

0,15

 

 

2

 

 

 

10

0,5

 

0140040

Prunes

0,7

 

0,07

 

 

0,5

 

 

 

2

0,5

 

0140990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

(+)

 

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

1,5

0,3 (+)

0,2

0,6

 

 

 

 

 

5

2

3

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

6

 

 

 

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

20

 

 

 

 

 

 

 

0152000

b)

Fraises

0,5

0,01 (*1)

0,2

0,04

5 (+)

 

 

 

 

5

0,5

1

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

3

0153010

Mûres

0,9 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

15

 

 

0153020

Mûres des haies

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,9 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

15

 

 

0153990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0,01 (*1)

0,6

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

 

3

0154010

Myrtilles

4

 

 

 

 

 

 

 

 

8

0,01 (*1)

 

0154020

Airelles canneberges

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

4

 

 

 

 

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

4

 

 

 

 

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

 

0154050

Cynorrhodons

4

 

 

 

 

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,8

 

 

 

 

 

 

 

 

15

0,3

 

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

 

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

 

0160000

Fruits divers

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0161000

a)

à peau comestible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0161010

Dattes

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

1,5

 

1 (+)

 

0,15 (*1) (+)

 

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,8

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

15

0,3

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

0,01 (*1)

 

 

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0,15 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162020

Litchis

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

4 (+)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162990

Autres (2)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0163010

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163020

Bananes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1

 

0,05

0163030

Mangues

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163040

Papayes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,6

0163050

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163080

Ananas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163100

Durions

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0163990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,05

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0211000

a)

Pommes de terre

 

 

0,3 (+)

0,02  (*1)

0,06 (*1) (+)

 

 

0,02 (*1)

0,3

0,05 (*1)

0,03

0,02

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

0,02 (*1) (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0213010

Betteraves

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,02

0213020

Carottes

 

 

 

0,2

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1

0,05

0,1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0,03

0,03

0213040

Raiforts

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,15 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,08

0213050

Topinambours

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0213060

Panais

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,08

0213080

Radis

 

 

 

0,15

0,04 (*1) (+)

 

 

0,4 (+)

3

0,01 (*1)

0,03

0,08

0213090

Salsifis

 

 

 

0,15

0,04 (*1) (+)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213100

Rutabagas

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,15 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213110

Navets

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,15 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213990

Autres (2)

 

 

 

0,15

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

 

0,01 (*1)

(+)

 

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0220010

Aulx

0,05

 

0,06

0,2

 

 

 

0,06 (*1)

2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220020

Oignons

0,05

 

0,06

0,2

 

 

 

0,02 (*1)

2

0,2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220030

Échalotes

0,05

 

0,06

0,2

 

 

 

0,02 (*1)

2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

8

 

0,3

3

 

 

 

0,02 (*1)

30

3

0,7

0,1

0220990

Autres (2)

0,05

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0231010

Tomates

1

0,4

0,07 (+)

1

5 (+)

 

 

 

4

1

0,3

0,7

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1,5

0,01 (*1)

0,2 (+)

1 (+)

0,03 (*1)

 

 

 

3

2

0,4

0,4 (+)

0231030

Aubergines

1

0,3

0,4 (+)

1

0,03 (*1)

 

 

 

4

1

0,3

0,7

0231040

Gombos/Camboux

1,5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0231990

Autres (2)

1,5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,4

0,08

0,2 (+)

0,2

0,03 (*1)

 

 

 

5

0,8

0,5

0,3

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0232030

Courgettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0232990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,3

0,4

(+)

0,2

 

 

 

 

5

0,01 (*1)

0,5

0,3

0233010

Melons

 

 

0,02 (*1)

 

0,4 (+)

 

 

 

 

 

 

 

0233020

Potirons

 

 

0,2

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0,02 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

0233990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

 

0,03 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0,01 (*1)

(+)

 

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

2

 

0,1

 

 

 

 

0,4 (+)

 

 

 

0,5

0241010

Brocolis

 

 

 

5

 

 

 

 

3

 

3

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

10 (+)

 

0,04

 

0241990

Autres (2)

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0242000

b)

Choux pommés

2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,06 (*1)

2

 

0,01 (*1)

0,6

0242020

Choux pommés

 

 

0,1

0,9

 

 

 

0,4 (+)

0,7

 

0,4

0,5

0242990

Autres (2)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0243000

c)

Choux feuilles

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

3 (+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

0,2

55

 

 

 

0,6

20

 

2

 

0243020

Choux verts

 

 

0,15

0,01 (*1)

 

 

 

0,2 (+)

20

 

0,01 (*1)

 

0243990

Autres (2)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,2 (+)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0244000

d)

Choux-raves

2

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,3 (+)

0,3

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

 

(+)

 

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

15

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

40

 

 

 

 

20 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0251020

Laitues

5

0,03 (+)

0,5

30

 

 

 

 

40

20

4

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1

40

 

 

 

 

20 (+)

20

0,01 (*1)

 

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

40

 

 

 

 

20 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

40

 

 

 

 

20 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0251060

Roquette/Rucola

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

40

 

 

 

 

30

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

40

 

 

 

 

20 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

40

 

 

 

 

20 (+)

20

0,01 (*1)

 

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

 

0,01 (*1) (+)

60

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

40

0,01 (*1)

 

 

0252010

Épinards

 

1 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

6

0,01 (*1)

0252020

Pourpiers

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

15

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0252990

Autres (2)

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

0,01 (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

15

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*1)

0,02 (*1)

2 (+)

60

0,06 (*1)

 

0,05 (*1)

0,1 (*1)

30 (+)

20

 

15 (+)

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1,5

 

0256040

Persils

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256070

Thym

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0256990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

 

0260000

Légumineuses potagères

 

 

0,2 (+)

 

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0260010

Haricots (non écossés)

1,5

0,05 (*1)

 

0,8

 

 

 

 

0,1

3

 

1 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,3

0,05  (*1)

 

0,15

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,09

0260030

Pois (non écossés)

2

0,15

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

3

 

1,5

0260040

Pois (écossés)

0,3

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,2

 

0,09

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

 

 

 

 

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

40

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270030

Céleris

15

0,01 (*1)

0,3

40

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1,5

1

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,3

4

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270050

Artichauts

0,1

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

 

 

 

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,06

0,3

0270060

Poireaux

0,6 (+)

0,02

0,3 (+)

0,3

 

 

 

0,06 (*1)

20

4

0,01 (*1)

0,7

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,3

4

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

0,05 (+)

 

 

 

0,09 (+)

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

 

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

0,05 (*1) (+)

(+)

0,01 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,2

0300010

Haricots

0,3

 

0,6

 

 

 

 

 

 

0,5

0,3

 

0300020

Lentilles

0,01 (*1)

 

1

 

 

 

 

 

 

0,5

0,01 (*1)

 

0300030

Pois

0,01 (*1)

 

1

 

 

 

 

 

 

0,5

0,01 (*1)

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01 (*1)

 

1

 

 

 

 

 

 

0,5

0,01 (*1)

 

0300990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

0,07 (*1)

 

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,01 (*1)

 

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,06 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,02

0401030

Graines de pavot

0,01 (*1)

 

0,2 (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

 

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,5

 

0,05 (*1) (+)

0,02  (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,06 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,8

 

0,2

0,01 (*1)

 

 

4 (+)

0,06 (*1)

 

 

0,15

0,01 (*1)

0401070

Fèves de soja

0,4

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,3

0,05

0401080

Graines de moutarde

0,01 (*1)

 

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,06 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

1,5

 

0,02 (*1) (+)

0,02  (*1)

 

 

5 (+)

0,02 (*1)

 

 

0,4

0,01 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

 

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

 

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

 

0,2 (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,06 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*1)

 

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,06 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

 

0,2 (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

 

0,2 (+)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,02 (*1)

 

 

0,02 (*1)

 

0402010

Olives à huile

1,5

 

0,6 (+)

 

0,15 (*1) (+)

 

 

 

 

 

 

0,3

0402020

Amandes du palmiste

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,07 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,07 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0402040

Kapoks

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,07 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0402990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,07 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0500010

Orge

 

 

2

 

1 (+)

 

4

 

 

0,05 (*1) (+)

0,6

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

 

2

 

0,07 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500030

Maïs

 

 

2

 

0,07 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

 

 

2

 

0,07 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500050

Avoine

 

 

2

 

0,07 (*1)

 

3

 

 

0,05 (*1) (+)

0,04

0,4 (+)

0500060

Riz

 

 

1

 

0,07 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,01 (*1)

5

0500070

Seigle

 

 

2

 

0,07 (*1)

 

3

 

 

0,05 (*1) (+)

0,015

0,3

0500080

Sorgho

 

 

2

 

0,07 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

 

 

1

 

0,4 (+)

 

3

 

 

0,05 (*1) (+)

0,2

0,3

0500990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

 

0,07 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0,1 (*1)

 

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

 

5 (+)

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0620000

Grains de café

0,05

 

0,1 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

0,05 (*1)

(+)

15 (+)

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

0,05 (*1)

 

15 (+)

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

0,2

 

0,3 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1,5

 

 

0633990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

0,05 (*1)

 

0,1 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

 

0,1 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

 

0,1 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1 (*1) (+)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

400 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

40

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,1 (*1)

15 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres (2)

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1 (*1)

15 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres