21.2.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 48/12


RÈGLEMENT (UE) 2018/255 DE LA COMMISSION

du 19 février 2018

portant application du règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les statistiques fondées sur l'enquête européenne par interview sur la santé (EHIS)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail (1), et notamment son article 9, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1338/2008 établit un cadre commun pour la production systématique de statistiques européennes de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail.

(2)

Conformément à l'article 9, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1338/2008, des mesures d'application sont nécessaires pour préciser les données et métadonnées à transmettre sur l'état de santé, les déterminants de la santé et les soins de santé couverts par l'annexe I dudit règlement, ainsi que pour déterminer les périodes de référence et intervalles de transmission de ces données.

(3)

Ces données constituent un ensemble minimal de données statistiques qui devrait permettre un meilleur suivi des programmes de santé de l'Union et de ses politiques dans les domaines de l'inclusion sociale et de la protection sociale, des inégalités de santé et du vieillissement en bonne santé.

(4)

Les données confidentielles transmises par les États membres à la Commission (Eurostat) devraient être traitées conformément au principe de secret statistique, tel que défini dans le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), et au règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (3).

(5)

Une analyse coût-efficacité a été réalisée et évaluée conformément à l'article 6 du règlement (CE) no 1338/2008. Elle a montré que la disponibilité de données comparables à l'échelle de l'Union devrait s'avérer fort utile pour les décisions en matière de politique sanitaire et sociale, ainsi qu'à des fins scientifiques. L'utilisation d'outils communs devrait permettre d'assurer la cohérence des données entre les pays, même si les coûts correspondants varieraient en fonction du degré d'intégration des variables et de la méthodologie requises dans les enquêtes nationales existantes.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Objet

Les statistiques européennes fondées sur l'enquête européenne par interview sur la santé (EHIS) concernent l'état de santé, les soins de santé et les déterminants de la santé, ainsi que les caractéristiques sociodémographiques de la population âgée de 15 ans et plus.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1)   «ménage privé»:

a)

un ménage isolé, c'est-à-dire une personne qui vit seule dans une unité d'habitation distincte ou qui occupe, en qualité de locataire, une ou plusieurs pièces d'une unité d'habitation, mais qui ne forme pas avec d'autres occupants de l'unité d'habitation un ménage multiple répondant à la définition ci-après; ou

b)

un ménage multiple, c'est-à-dire un groupe de deux personnes ou plus qui s'associent pour occuper une unité d'habitation, en totalité ou en partie, et pourvoir en commun à leurs besoins alimentaires et éventuellement aux autres besoins essentiels de l'existence. Les membres du groupe peuvent mettre en commun leurs revenus, avoir un budget commun et partager les frais dans une mesure variable.

Cette définition ne couvre pas les ménages collectifs, tels que les hôpitaux, les centres de soins ou les foyers, les prisons, les casernes, les institutions religieuses, les pensions de famille ou les hôtels;

2)   «résidence habituelle»: le lieu où une personne passe normalement sa période de repos quotidien, indépendamment d'absences temporaires à des fins de loisirs, de vacances, de visites à des amis et des parents, d'activités professionnelles, de traitement médical ou de pèlerinage religieux.

Seules les personnes suivantes sont considérées comme des résidents habituels de la zone géographique concernée:

a)

les personnes qui habitent sur le lieu de leur résidence habituelle depuis une période continue d'au moins douze mois avant la date de référence; ou

b)

les personnes qui sont arrivées sur le lieu de leur résidence habituelle dans les douze mois précédant la date de référence avec l'intention d'y demeurer au moins un an.

En cas d'impossibilité d'établir les circonstances visées aux points a) ou b), la notion de «résidence habituelle» se réfère au lieu de résidence légale ou officielle;

3)   «microdonnées»: les observations ou mesures non agrégées des caractéristiques des unités individuelles;

4)   «microdonnées préalablement vérifiées»: les microdonnées vérifiées par les États membres sur la base de règles de validation communes convenues d'un commun accord;

5)   «métadonnées»: les données qui définissent et décrivent d'autres données, la méthodologie utilisée et les processus statistiques.

Article 3

Données requises

1.   Chaque État membre fournit à la Commission (Eurostat) les microdonnées figurant à l'annexe I.

2.   Ces microdonnées sont fondées sur des échantillons aléatoires représentatifs au niveau national.

3.   En vue d'obtenir un degré élevé d'harmonisation des résultats de l'enquête entre les pays, la Commission (Eurostat), en étroite coopération avec les États membres, propose des recommandations et des lignes directrices méthodologiques et pratiques relatives à l'échantillonnage et à la réalisation de l'enquête. Ces recommandations et lignes directrices seront définies dans un «Manuel de l'enquête européenne par interview sur la santé» qui contiendra un questionnaire type.

4.   Les exigences en termes de précision sont établies à l'annexe II. Des facteurs de pondération sont calculés afin de tenir compte de la probabilité de sélection des unités, de la non-réponse et, le cas échéant, de l'ajustement de l'échantillon à des données extérieures relatives à la distribution des personnes dans la population cible.

Article 4

Population de référence

1.   La population de référence est constituée des personnes âgées de 15 ans et plus résidant habituellement au sein de ménages privés sur le territoire de l'État membre concerné au moment de la collecte de données.

2.   Les territoires nationaux énumérés à l'annexe III sont exclus. En outre, certaines petites parties du territoire national ne représentant pas plus de 2 % de la population nationale peuvent être également exclues de l'échantillon. Des informations sur ces territoires nationaux sont fournies dans les métadonnées de référence.

Article 5

Période de collecte de données

1.   Les données sont collectées en 2019.

2.   La collecte de données est répartie sur au moins trois mois, dont au moins un mois de la période comprise entre septembre et décembre.

Article 6

Fourniture des microdonnées à la Commission (Eurostat)

1.   Les États membres transmettent les microdonnées préalablement vérifiées (sans identification directe et avec les facteurs de pondération) requises par le présent règlement conformément à une norme d'échange établie par la Commission (Eurostat). Les données sont transmises à Eurostat via le point d'entrée unique afin que la Commission (Eurostat) puisse les extraire par voie électronique.

2.   Les États membres transmettent les microdonnées préalablement vérifiées dans les neuf mois suivant la fin de la période nationale de collecte des données.

Article 7

Fourniture des métadonnées de référence à la Commission (Eurostat)

1.   Les métadonnées de référence relatives à la qualité sont fournies conformément à la norme du système statistique européen spécifiée par la Commission (Eurostat) et convenue avec les États membres.

2.   Les États membres transmettent les métadonnées de référence relatives à la qualité requises par le présent règlement conformément à une norme d'échange de métadonnées établie par la Commission (Eurostat). Les données sont transmises à Eurostat via le point d'entrée unique afin que la Commission (Eurostat) puisse les extraire par voie électronique.

3.   Les États membres fournissent ces métadonnées à la Commission (Eurostat) au plus tard trois mois après la transmission des microdonnées préalablement vérifiées.

Article 8

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 février 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 70.

(2)  Règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes (JO L 87 du 31.3.2009, p. 164).

(3)  Règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données (JO L 8 du 12.1.2001, p. 1).


ANNEXE I

Microdonnées à transmettre à la Commission (Eurostat)

Code de la variable

Nom de la variable

Catégories

Filtre

VARIABLES D'ENQUÊTE TECHNIQUES

PID

Numéro d'identification du répondant

Nombre à 10 chiffres

Toutes personnes

HHID

Numéro d'identification du ménage

Nombre à 10 chiffres

Non indiqué

Toutes personnes

PRIMSTRAT

Strates primaires utilisées lors de la sélection de l'échantillon

Nombre à 4 chiffres

Sans objet (pas de stratification)

Toutes personnes

PSU

Unités d'échantillonnage primaires utilisées lors de la sélection de l'échantillon

Nombre à 4 chiffres

Sans objet (pas d'échantillonnage à plusieurs degrés)

Toutes personnes

WGT

Pondération individuelle finale

Nombre à 8 chiffres

Toutes personnes

WGT_SPEC

Pondération individuelle spéciale finale

Nombre à 8 chiffres

Non indiqué

Toutes personnes

PROXY

Interview effectuée avec la personne sélectionnée ou avec une autre personne (interview indirecte)?

La personne sélectionnée elle-même

Un autre membre du ménage

Une autre personne extérieure au ménage

Toutes personnes

REFDATE

Date de référence de l'interview

Nombre à 8 chiffres (AAAAMMJJ)

Toutes personnes

INTMETHOD

Méthode de collecte de données utilisée

Auto-administré, courrier postal, version non électronique

Auto-administré, courrier postal, version électronique

(courriel)

Auto-administré, questionnaire web

Interview face-à-face, version non électronique

Interview face-à-face, version électronique

Interview téléphonique, version non électronique

Interview téléphonique, version électronique

Interview personnelle web

Collecte par mode mixte

Toutes personnes

INTLANG

Langue utilisée pour l'interview

Codes à 3 lettres (liste de codes standard d'Eurostat)

Non indiqué

Toutes personnes

VARIABLES DE BASE

SEX

Sexe du répondant

Masculin

Féminin

Toutes personnes

YEARBIRTH

Année de naissance du répondant

Nombre à 4 chiffres (AAAA)

Toutes personnes

PASSBIRTH

L'anniversaire du répondant était-il déjà passé le jour de l'interview?

Oui

Non

Toutes personnes

COUNTRY

Pays de résidence

Code du pays (code SCL GEO)

Toutes personnes

REGION

Région de résidence

Code à 2 chiffres selon le niveau régional NUTS 2 (2 chiffres après le code pays)

Non indiqué

Toutes personnes

DEG_URB

Degré d'urbanisation

Villes

Petites villes et banlieues

Zones rurales

Non indiqué

Toutes personnes

BIRTHPLACE

Pays de naissance

Code du pays (code SCL GEO)

Non indiqué

Toutes personnes

CITIZEN

Pays de la citoyenneté principale

Code du pays (code SCL GEO)

Apatride

Non indiqué

Toutes personnes

BIRHTPLACEFATH

Pays de naissance du père

Code du pays (code SCL GEO)

Non indiqué

Toutes personnes

BIRTHPLACEMOTH

Pays de naissance de la mère

Code du pays (code SCL GEO)

Non indiqué

Toutes personnes

HATLEVEL

Niveau d'éducation atteint (niveau d'éducation le plus élevé achevé avec succès)

Sur la base de la classification CITE-2011, codes CITE-A

N'a pas reçu d'éducation formelle ou niveau inférieur à CITE 1

CITE 1 Enseignement primaire

CITE 2 Premier cycle de l'enseignement secondaire

CITE 3 Deuxième cycle de l'enseignement secondaire

CITE 4 Enseignement post-secondaire non supérieur

CITE 5 Enseignement supérieur de cycle court

CITE 6 Niveau licence ou équivalent

CITE 7 Niveau master ou équivalent

CITE 8 Niveau doctorat ou équivalent

Non indiqué

Toutes personnes

MAINSTAT

Situation au regard de l'activité principale (autodéfinie)

Personne exerçant un emploi

Chômeur

Retraité

En incapacité de travail en raison de problèmes de santé de longue durée

Étudiant, élève

Effectue des tâches domestiques

Service militaire ou civil obligatoire

Autre

Non indiqué

Toutes personnes

FT_PT

Emploi principal à temps plein ou à temps partiel (autodéfini)

Emploi à temps plein

Emploi à temps partiel

Non indiqué

Sans objet

MAINSTAT = Personne exerçant un emploi

JOBSTAT

Statut professionnel dans l'emploi principal

Indépendant avec des salariés

Indépendant sans salariés

Salarié

Travailleur familial (non rémunéré)

Non indiqué

Sans objet

MAINSTAT = Personne exerçant un emploi

JOBISCO

Profession dans l'emploi principal

Niveau à 2 chiffres de la CITP-08

Non indiqué

Sans objet

MAINSTAT = Personne exerçant un emploi

LOCNACE

Activité économique de l'unité locale pour l'emploi principal (secteur économique)

Niveau à 1 chiffre de la NACE Rév. 2

Non indiqué

Sans objet

MAINSTAT = Personne exerçant un emploi

PARTNERS

Partenaires vivant dans le même ménage

Personne vivant avec un partenaire légal ou de fait

Personne ne vivant pas avec un partenaire légal ou de fait

Non indiqué

Sans objet

Toutes personnes

MARSTALEGAL

Situation matrimoniale légale

Personne jamais mariée et jamais en partenariat enregistré

Personne mariée ou en partenariat enregistré

Personne veuve ou dont le partenariat enregistré s'est terminé par le décès du partenaire (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré)

Personne divorcée ou dont le partenariat enregistré a été légalement dissous (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré)

Non indiqué

Toutes personnes

HHNBPERS

Taille du ménage

Nombre de membres dans le ménage

Non indiqué

Toutes personnes

HHNBPERS_0_13

Nombre de personnes âgées de 13 ans ou moins

Nombre

Non indiqué

Toutes personnes

HHTYPE

Type de ménage

Ménage d'une personne

Famille monoparentale avec au moins un enfant âgé de moins de 25 ans

Famille monoparentale avec des enfants tous âgés de 25 ans ou plus

Couple sans enfant

Couple avec au moins un enfant âgé de moins de 25 ans

Couple avec des enfants tous âgés de 25 ans ou plus

Autre type de ménage

Non indiqué

Toutes personnes

HHINCOME

Revenu équivalent mensuel net du ménage

Groupe du 1er quintile de revenu

Groupe du 2e quintile de revenu

Groupe du 3e quintile de revenu

Groupe du 4e quintile de revenu

Groupe du 5e quintile de revenu

Non indiqué

Toutes personnes

VARIABLES DE SANTÉ

État de santé

Module européen minimum sur la santé

HS1

État de santé général perçu

Très bon

Bon

Moyen (ni bon, ni mauvais)

Mauvais

Très mauvais

Non indiqué

Toutes personnes

HS2

Problème de santé de longue durée

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

HS3

Limitation des activités en raison de problèmes de santé

Fortement limité(e)

Limité(e), mais pas fortement

Pas limité(e) du tout

Non indiqué

Toutes personnes

Maladies et états chroniques

CD1 A

La personne a eu de l'asthme (y compris asthme allergique) au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1B

La personne a eu une bronchite chronique, une broncho-pneumopathie chronique obstructive ou un emphysème au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1C

La personne a eu un infarctus du myocarde (crise cardiaque) ou des conséquences chroniques d'un infarctus du myocarde au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1D

La personne a eu une maladie coronarienne ou une angine de poitrine au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1E

La personne a eu une tension artérielle élevée au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1F

La personne a eu un accident vasculaire cérébral (hémorragie cérébrale, thrombose cérébrale) ou des conséquences chroniques d'un accident vasculaire cérébral au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1G

La personne a eu de l'arthrose (à l'exclusion de l'arthrite) au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1H

La personne a eu un trouble ou une affection persistante au bas du dos au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1I

La personne a eu un trouble ou une affection persistante au niveau de la nuque ou du cou au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1 J

La personne a eu le diabète au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1K

La personne a eu une allergie, telle qu'une rhinite, une conjonctivite, une dermatite (ou une inflammation de la peau), une allergie alimentaire ou autre (à l'exclusion de l'asthme allergique), au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1L

La personne a eu la cirrhose du foie au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1M

La personne a eu une incontinence urinaire (problèmes de contrôle de la vessie) au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1N

La personne a eu des problèmes rénaux au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1O

La personne a eu une dépression au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD1P

La personne a eu de l'hyperlipidémie (taux élevé de lipides dans le sang) au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

CD2

État de santé bucco-dentaire général perçu

Très bon

Bon

Moyen (ni bon, ni mauvais)

Mauvais

Très mauvais

Non indiqué

Toutes personnes

Accidents et blessures

AC1 A

Survenue d'un accident de la circulation routière au cours des 12 derniers mois

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

AC1B

Survenue d'un accident domestique au cours des 12 derniers mois

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

AC1C

Survenue d'un accident de loisirs au cours des 12 derniers mois

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

AC2

Intervention médicale la plus lourde pour l'accident le plus grave au cours des 12 derniers mois

Admission dans un hôpital ou tout autre établissement sanitaire

Consultation d'un médecin ou d'un infirmier/d'une infirmière

Aucune intervention n'a été nécessaire

Non indiqué

Sans objet

si

AC1 A = Oui ou

AC1B = Oui ou

AC1C = Oui

Absence du travail (en raison de problèmes de santé)

AW1

La personne a été absente du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Non indiqué

Sans objet

si MAINSTAT = Personne exerçant un emploi

AW2

Nombre de jours d'absence du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois

Nombre de jours

Non indiqué

Sans objet

Si AW1 = Oui

Limitations fonctionnelles

PL1

Port de lunettes ou de lentilles de contact

Oui

Non

Aveugle ou ne peut pas voir du tout

Non indiqué

Toutes personnes

PL2

Difficultés pour voir, même en portant des lunettes ou des lentilles de contact

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si PL1 = Oui ou Non ou Non indiqué

PL3

Utilisation d'un appareil auditif

Oui

Non

Sourd profond

Non indiqué

Toutes personnes

PL4

Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce calme, même en utilisant un appareil auditif

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si PL3 = Oui ou Non ou Non indiqué

PL5

Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce bruyante, même en utilisant un appareil auditif

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si PL3 = Oui ou Non ou Non indiqué

PL6

Difficultés pour marcher 500 mètres sur terrain plat sans l'utilisation d'aucune aide

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Toutes personnes

PL7

Difficultés pour monter ou descendre 12 marches d'escalier

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Toutes personnes

PL8

Difficultés à se souvenir ou à se concentrer

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Toutes personnes

PL9

Difficultés pour croquer et mâcher des aliments durs

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si AGE (1) ≥ 55

Activités de soins personnels

PC1 A

Difficultés pour se nourrir seul

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

PC1B

Difficultés pour se coucher et se lever du lit ou pour s'asseoir et se relever d'une chaise

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

PC1C

Difficultés pour s'habiller et se déshabiller

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

PC1D

Difficultés pour utiliser les toilettes

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

PC1E

Difficultés pour prendre un bain ou une douche

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

PC2

La personne reçoit habituellement de l'aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s'asseoir et se relever d'une chaise, s'habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche.

Oui, pour une activité au moins

Non

Non indiqué

Sans objet

Si (AGE ≥ 55) et

{PC1 A ≠ Aucune difficulté

ou PC1B ≠ Aucune difficulté

ou PC1C ≠ Aucune difficulté

ou PC1D ≠ Aucune difficulté

ou PC1E ≠ Aucune difficulté}

PC3

La personne a besoin d'aide ou de davantage d'aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s'asseoir et se relever d'une chaise, s'habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche.

Oui, pour au moins une activité

Non

Non indiqué

Sans objet

Si (AGE ≥ 55) et

{PC1 A ≠ Aucune difficulté

ou PC1B ≠ Aucune difficulté

ou PC1C ≠ Aucune difficulté

ou PC1D ≠ Aucune difficulté

ou PC1E ≠ Aucune difficulté}

Activités domestiques

HA1 A

Difficultés pour préparer les repas

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

HA1B

Difficultés pour utiliser le téléphone

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

HA1C

Difficultés pour faire les courses

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

HA1D

Difficultés pour gérer la prise de médicaments

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

HA1E

Difficultés pour effectuer des tâches ménagères légères

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

HA1F

Difficultés pour effectuer occasionnellement des tâches ménagères lourdes

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

HA1G

Difficultés pour gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes

Aucune difficulté

Quelques difficultés

Beaucoup de difficultés

Ne le peut pas du tout/En est incapable

Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)

Non indiqué

Sans objet

Si AGE ≥ 55

HA2

La personne reçoit habituellement de l'aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes.

Oui, pour une activité au moins

Non

Non indiqué

Sans objet

Si (AGE ≥ 55) et

{HA1 A ≠ Aucune difficulté

ou HA1B ≠ Aucune difficulté

ou HA1C ≠ Aucune difficulté

ou HA1D ≠ Aucune difficulté

ou HA1E ≠ Aucune difficulté

ou HA1F ≠ Aucune difficulté

ou HA1G ≠ Aucune difficulté}

HA3

La personne a besoin d'aide ou de davantage d'aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes.

Oui, pour une activité au moins

Non

Non indiqué

Sans objet

Si (AGE ≥ 55) et

{HA1 A ≠ Aucune difficulté

ou HA1B ≠ Aucune difficulté

ou HA1C ≠ Aucune difficulté

ou HA1D ≠ Aucune difficulté

ou HA1E ≠ Aucune difficulté

ou HA1F ≠ Aucune difficulté

ou HA1G ≠ Aucune difficulté}

Douleur

PN1

Intensité de la douleur physique au cours des 4 dernières semaines

Aucune

Très faible

Faible

Modérée

Forte

Très forte

Non indiqué

Toutes personnes

PN2

Mesure dans laquelle la douleur a perturbé le travail normal (à la fois le travail hors du domicile et les activités domestiques) au cours des 4 dernières semaines

Pas du tout

Un peu

Modérément

Beaucoup

Énormément

Non indiqué

Toutes personnes

Santé mentale

MH1 A

Mesure dans laquelle la personne a éprouvé peu d'intérêt ou de plaisir à faire les choses au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

MH1B

Mesure dans laquelle la personne s'est sentie triste, déprimée ou désespérée au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

MH1C

Mesure dans laquelle la personne a eu des difficultés à s'endormir ou à rester endormie, ou a trop dormi au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

MH1D

Mesure dans laquelle la personne s'est sentie fatiguée ou a manqué d'énergie au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

MH1E

Mesure dans laquelle la personne a eu peu d'appétit ou a mangé trop au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

MH1F

Mesure dans laquelle la personne a eu une opinion négative d'elle-même ou le sentiment d'être nulle ou d'avoir déçu sa famille ou s'être déçue elle-même au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

MH1G

Mesure dans laquelle la personne a eu du mal à se concentrer, par exemple pour lire le journal ou regarder la télévision, au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

MH1H

Mesure dans laquelle la personne a bougé ou parlé si lentement que les autres auraient pu le remarquer, ou a été si agitée qu'elle a eu du mal à tenir en place, au cours des 2 dernières semaines

Jamais

Plusieurs jours

Plus de la moitié du temps

Presque tous les jours

Non indiqué

Toutes personnes

Soins de santé

Utilisation de soins hospitaliers et de soins ambulatoires

HO12

Nombre de nuits passées, en tant que patient, dans un hôpital au cours des 12 derniers mois

Nombre

Non indiqué

Toutes personnes

HO34

Nombre d'admissions en hospitalisation de jour dans un hôpital au cours des 12 derniers mois

Nombre

Non indiqué

Toutes personnes

Utilisation de soins ambulatoires et de soins à domicile

AM1

Dernière visite chez un dentiste ou un orthodontiste (pour un traitement personnel)

Il y a moins de 6 mois

Il y a entre 6 et 12 mois

Il y a 12 mois ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

AM2

Dernière consultation d'un médecin généraliste ou d'un médecin de famille (pour un traitement personnel)

Il y a moins de 12 mois

Il y a 12 mois ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

AM3

Nombre de consultations d'un médecin généraliste ou d'un médecin de famille au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel)

Nombre

Non indiqué

Sans objet

Si AM2 = Il y a moins de 12 mois

AM4

Dernière consultation d'un médecin spécialiste ou d'un chirurgien (pour un traitement personnel)

Il y a moins de 12 mois

Il y a 12 mois ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

AM5

Nombre de consultations d'un médecin spécialiste ou d'un chirurgien au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel)

Nombre

Non indiqué

Sans objet

Si AM4 = Il y a moins de 12 mois

AM6 A

Consultation d'un physiothérapeute ou d'un kinésithérapeute au cours des 12 derniers mois

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

AM6B

Consultation d'un psychologue, d'un psychothérapeute ou d'un psychiatre au cours des 12 derniers mois

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

AM7

Utilisation de services à domicile pour des besoins personnels au cours des 12 derniers mois

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

Consommation de médicaments

MD1

Consommation de médicaments prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines (à l'exclusion des contraceptifs)

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

MD2

Consommation de médicaments, de plantes médicinales ou de vitamines non prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines (à l'exclusion des contraceptifs)

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

Services préventifs

PA1

Dernière vaccination contre la grippe

Année et mois (AAAAMM)

Il y a trop longtemps (avant l'année civile précédente)

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

PA2

Dernière mesure de la tension artérielle par un professionnel de santé

Au cours des 12 derniers mois

Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans

Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans

Il y a 5 ans ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

PA3

Dernière mesure du taux de cholestérol dans le sang par un professionnel de santé

Au cours des 12 derniers mois

Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans

Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans

Il y a 5 ans ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

PA4

Dernière mesure du taux de sucre dans le sang par un professionnel de santé

Au cours des 12 derniers mois

Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans

Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans

Il y a 5 ans ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

PA5

Dernier test de recherche de sang occulte dans les selles

Au cours des 12 derniers mois

Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans

Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans

Il y a 3 ans ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

PA6

Dernière coloscopie

Au cours des 12 derniers mois

Il y a 1 an ou plus, mais moins de 5 ans

Il y a 5 ans ou plus, mais moins de 10 ans

Il y a 10 ans ou plus

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

PA7

Dernière mammographie (radiographie des seins)

Au cours des 12 derniers mois

Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans

Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans

Il y a 3 ans ou plus

Jamais

Non indiqué

Sans objet

Si SEX = Féminin

PA8

Dernier frottis vaginal

Au cours des 12 derniers mois

Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans

Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans

Il y a 3 ans ou plus

Jamais

Non indiqué

Sans objet

Si SEX = Féminin

Besoins en soins de santé non satisfaits

UN1 A

Besoin en soins de santé non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de longue(s) liste(s) d'attente

Oui

Non

Aucun besoin en soins de santé

Non indiqué

Toutes personnes

UN1B

Besoin en soins non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de problèmes de distance ou de transport

Oui

Non

Aucun besoin en soins de santé

Non indiqué

Toutes personnes

UN2 A

La personne n'a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement médical au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Aucun besoin

Non indiqué

Toutes personnes

UN2B

La personne n'a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement dentaire au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Aucun besoin

Non indiqué

Toutes personnes

UN2C

La personne n'a pas eu les moyens financiers pour des médicaments prescrits par un médecin au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Aucun besoin

Non indiqué

Toutes personnes

UN2D

La personne n'a pas eu les moyens financiers pour des soins de santé mentale (dispensés par un psychologue, un psychothérapeute ou un psychiatre, par exemple) au cours des 12 derniers mois.

Oui

Non

Aucun besoin

Non indiqué

Toutes personnes

Déterminants de la santé

Poids et taille

BM1

Taille sans chaussures

Nombre en cm

Non indiqué

Toutes personnes

BM2

Poids sans vêtements et sans chaussures

Nombre en kg

Non indiqué

Toutes personnes

Activité physique

PE1

Effort physique dans le cadre d'activités de travail (rémunéré et non rémunéré)

Principalement rester en position assise ou en station debout

Principalement marcher ou accomplir des tâches nécessitant un effort physique modéré

Principalement effectuer un travail de force ou des tâches physiquement exigeantes

N'a aucune activité de travail

Non indiqué

Toutes personnes

PE2

Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d'au moins 10 minutes d'affilée à pied

Nombre de jours

Ne pratique jamais une telle activité physique

Non indiqué

Toutes personnes

PE3

Temps passé à marcher pour se rendre d'un endroit à un autre au cours d'une journée normale

De 10 à 29 minutes par jour

De 30 à 59 minutes par jour

De 1 heure à moins de 2 heures par jour

De 2 heures à moins de 3 heures par jour

3 heures ou plus par jour

Non indiqué

Sans objet

Si PE2 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique

PE4

Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d'au moins 10 minutes d'affilée à vélo

Nombre de jours

Ne pratique jamais une telle activité physique

Non indiqué

Toutes personnes

PE5

Temps passé à faire du vélo pour se rendre d'un endroit à un autre au cours d'une journée normale

De 10 à 29 minutes par jour

De 30 à 59 minutes par jour

De 1 heure à moins de 2 heures par jour

De 2 heures à moins de 3 heures par jour

3 heures ou plus par jour

Non indiqué

Sans objet

Si PE4 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique

PE6

Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne pratique, pendant au moins 10 minutes d'affilée, des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) qui entraînent au moins une légère accélération de la respiration ou du rythme cardiaque

Nombre de jours

Ne pratique jamais une telle activité physique

Non indiqué

Toutes personnes

PE7

Temps passé à pratiquer des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) au cours d'une semaine normale

Heures et minutes (HHMM)

Non indiqué

Sans objet

Si PE6 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique

PE8

Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne pratique des activités de renforcement musculaire

Nombre de jours

Ne pratique jamais une telle activité physique

Non indiqué

Toutes personnes

PE9

Temps passé en position assise au cours d'une journée normale

Heures et minutes (HHMM)

Non indiqué

Toutes personnes

Habitudes alimentaires

DH1

Fréquence de consommation de fruits, à l'exclusion des jus

Une ou plusieurs fois par jour

4 à 6 fois par semaine

1 à 3 fois par semaine

Moins d'une fois par semaine

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

DH2

Nombre de portions de fruits par jour, à l'exclusion des jus

Nombre

Non indiqué

Sans objet

si DH1 = Une ou plusieurs fois par jour

DH3

Fréquence de consommation de légumes ou de salade, à l'exclusion des jus et des pommes de terre

Une ou plusieurs fois par jour

4 à 6 fois par semaine

1 à 3 fois par semaine

Moins d'une fois par semaine

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

DH4

Nombre de portions de légumes ou de salade par jour, à l'exclusion des jus et des pommes de terre

Nombre

Non indiqué

Sans objet

si DH3 = Une ou plusieurs fois par jour

DH5

Fréquence de consommation de purs jus de fruits ou de légumes

Une ou plusieurs fois par jour

4 à 6 fois par semaine

1 à 3 fois par semaine

Moins d'une fois par semaine

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

DH6

Fréquence de consommation de boissons non alcoolisées sucrées

Une ou plusieurs fois par jour

4 à 6 fois par semaine

1 à 3 fois par semaine

Moins d'une fois par semaine

Jamais

Non indiqué

Toutes personnes

Tabagisme

SK1

Type de comportement tabagique actuel

Fume quotidiennement

Fume occasionnellement

Ne fume pas

Non indiqué

Toutes personnes

SK2

Nombre moyen de cigarettes par jour

Nombre

Non indiqué

Sans objet

si SK1 = Fume quotidiennement

SK3

Tabagisme quotidien antérieur

Oui

Non

Non indiqué

Sans objet

si SK1 = Fume occasionnellement ou Ne fume pas ou Non indiqué

SK4

Nombre d'années de tabagisme quotidien

Nombre

Non indiqué

Sans objet

si SK1 = Fume quotidiennement

ou

{(SK1 = Fume occasionnellement

ou Ne fume pas

ou Non indiqué)

et SK3 = Oui}

SK5

Fréquence d'exposition à la fumée de tabac à l'intérieur de locaux

Tous les jours, 1 heure ou plus par jour

Tous les jours, moins de 1 heure par jour

Au moins une fois par semaine (mais pas tous les jours)

Moins d'une fois par semaine

Jamais ou presque jamais

Non indiqué

Toutes personnes

SK6

Utilisation de cigarettes électroniques ou de dispositifs électroniques similaires

Vapote quotidiennement

Vapote occasionnellement

A vapoté auparavant

Ne vapote jamais

Non indiqué

Toutes personnes

Consommation d'alcool

AL1

Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée quelconque (bière, vin, cidre, spiritueux, cocktails, prémix, liqueurs, alcool de fabrication maison, etc.) au cours des 12 derniers mois

Tous les jours ou presque

5 ou 6 fois par semaine

3 ou 4 fois par semaine

1 ou 2 fois par semaine

2 ou 3 fois par mois

Une fois par mois

Moins d'une fois par mois

Pas du tout au cours des 12 derniers mois, car ne boit plus d'alcool

Jamais de toute la vie, ou seulement quelques gorgées ou essais

Non indiqué

Toutes personnes

AL2

Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée au cours des jours de lundi à jeudi

Au cours de chacun des 4 jours

Au cours de 3 des 4 jours

Au cours de 2 des 4 jours

Au cours de 1 des 4 jours

Au cours d'aucun des 4 jours

Non indiqué

Sans objet

si AL1 =

Tous les jours ou presque

ou 5 ou 6 fois par semaine

ou 3 ou 4 fois par semaine

ou 1 ou 2 fois par semaine

AL3

Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) au cours de l'un de ces jours (de lundi à jeudi)

16 boissons ou plus par jour

10 à 15 boissons par jour

6 à 9 boissons par jour

4 à 5 boissons par jour

3 boissons par jour

2 boissons par jour

1 boisson par jour

0 boisson par jour

Non indiqué

Sans objet

si (AL1 =

Tous les jours ou presque

ou 5 ou 6 fois par semaine

ou 3 ou 4 fois par semaine

ou 1 ou 2 fois par semaine)

et

(AL2 = Au cours de chacun des 4 jours

ou Au cours de 3 des 4 jours

ou Au cours de 2 des 4 jours

ou Au cours de 1 des 4 jours)

AL4

Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée au cours des jours de vendredi à dimanche

Au cours de chacun des 3 jours

Au cours de 2 des 3 jours

Au cours de 1 des 3 jours

Au cours d'aucun des 3 jours

Non indiqué

Sans objet

si AL1 =

Tous les jours ou presque

ou 5 ou 6 fois par semaine

ou 3 ou 4 fois par semaine

ou 1 ou 2 fois par semaine

AL5

Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) au cours de l'un de ces jours (de vendredi à dimanche)

16 boissons ou plus par jour

10 à 15 boissons par jour

6 à 9 boissons par jour

4 à 5 boissons par jour

3 boissons par jour

2 boissons par jour

1 boisson par jour

0 boisson par jour

Non indiqué

Sans objet

si (AL1 =

Tous les jours ou presque

ou 5 ou 6 fois par semaine

ou 3 ou 4 fois par semaine

ou 1 ou 2 fois par semaine)

et

(AL4 = Au cours de chacun des 3 jours

ou Au cours de 2 des 3 jours

ou Au cours de 1 des 3 jours)

AL6

Fréquence de consommation à risque, en une même occasion, de boissons alcoolisées (équivalent de 60 g d'éthanol pur ou plus) au cours des 12 derniers mois

Tous les jours ou presque

5 ou 6 fois par semaine

3 ou 4 fois par semaine

1 ou 2 fois par semaine

2 ou 3 fois par mois

Une fois par mois

Moins d'une fois par mois

Pas du tout au cours des 12 derniers mois

Jamais de toute la vie

Non indiqué

Sans objet

si AL1 =

Tous les jours ou presque

ou 5 ou 6 fois par semaine

ou 3 ou 4 fois par semaine

ou 1 ou 2 fois par semaine

ou 2 ou 3 fois par mois

ou Une fois par mois

ou Moins d'une fois par mois

Soutien social

SS1

Nombre de personnes proches sur lesquelles il est possible de compter en cas de graves problèmes personnels

Aucune

1 ou 2

3 à 5

6 ou plus

Non indiqué

Toutes personnes

SS2

Mesure dans laquelle les autres prêtent attention/s'intéressent à ce que la personne fait

Beaucoup d'attention ou d'intérêt

Pas mal d'attention ou d'intérêt

Ni beaucoup ni peu d'attention ou d'intérêt

Peu d'attention ou d'intérêt

Pas du tout d'attention ou d'intérêt

Non indiqué

Toutes personnes

SS3

Facilité d'obtenir une aide pratique de la part de voisins en cas de besoin

Très facile

Facile

Possible

Difficile

Très difficile

Non indiqué

Toutes personnes

Fourniture de soins ou d'assistance informels

IC1

Fourniture de soins ou d'assistance, au moins une fois par semaine, à une ou plusieurs personnes souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité (à l'exclusion des activités professionnelles)

Oui

Non

Non indiqué

Toutes personnes

IC2

Relation avec la (les) personne(s) souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité et recevant, au moins une fois par semaine, des soins ou une assistance de la part du répondant

Membre(s) de la famille du répondant

Non-membre(s) de la famille du répondant

Non indiqué

Sans objet

Si IC1 = Oui

IC3

Nombre d'heures par semaine passées par le répondant à fournir des soins ou une assistance à la (aux) personne(s) souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité

Moins de 10 heures par semaine

Au moins 10 heures, mais moins de 20 heures par semaine

20 heures ou plus par semaine

Non indiqué

Sans objet

Si IC1 = Oui


(1)  La variable AGE se réfère à l'âge du répondant en années révolues.


ANNEXE II

Exigences de précision

1.

Les exigences de précision pour tous les ensembles de données sont exprimées en erreur type et sont définies comme des fonctions continues des estimations réelles et de la taille de la population statistique dans un pays.

2.

L'erreur type estimée d'une estimation donnée

Image

ne dépasse pas:

Image

3.

L'expression de la fonction f(N) est

Formula

.

4.

Les valeurs suivantes des paramètres N, a et b sont utilisées:

Image

N

a

b

Pourcentage de la population (âgée de 15 ans ou plus) dont les activités quotidiennes sont fortement limitées en raison de problèmes de santé

Population nationale âgée de 15 ans ou plus résidant dans des ménages privés, en millions de personnes et arrondie à trois décimales

1 200

2 800


ANNEXE III

Territoires nationaux exclus de l'enquête

Pays

Territoires nationaux

France

Départements et territoires d'outre-mer

Chypre

Zone non contrôlée par le gouvernement

Pays-Bas

Îles des Caraïbes (Bonaire, Saint-Eustache et Saba)

Irlande

Toutes les îles situées au large des côtes, sauf Achill, Bull, Cruit, Gorumna, Inishnee, Lettermore, Lettermullan et Valentia

Royaume-Uni

Partie de l'Écosse située au nord du Canal calédonien et îles Scilly