28.12.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 333/1


DÉCISION (UE) 2018/1908 DU CONSEIL

du 6 décembre 2018

relative à l'adhésion du Samoa à l'accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d'une part, et les États du Pacifique, d'autre part

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 207, en liaison avec l'article 218, paragraphe 6, deuxième alinéa, point a) v),

vu la proposition de la Commission européenne,

vu l'approbation du Parlement européen,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 12 juin 2002, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations en vue de la conclusion d'accords de partenariat économique avec les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique.

(2)

L'accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d'une part, et les États du Pacifique, d'autre part (1) (ci-après dénommé «accord de partenariat intérimaire»), qui établit le cadre d'un accord de partenariat économique, a été signé à Londres le 30 juillet 2009. L'accord de partenariat intérimaire est appliqué à titre provisoire par la Papouasie - Nouvelle-Guinée et par les Fidji depuis le 20 décembre 2009 et le 28 juillet 2014 respectivement.

(3)

L'article 80 de l'accord de partenariat intérimaire prévoit les modalités de l'adhésion d'autres États insulaires du Pacifique.

(4)

Le 5 février 2018, le Samoa a présenté au Conseil une demande d'adhésion et une offre d'accès au marché.

(5)

La Commission a examiné l'offre du Samoa et l'a jugée acceptable. Par conséquent, elle a conclu les négociations avec le Samoa le 23 avril 2018.

(6)

L'article 76, paragraphe 3, de l'accord de partenariat intérimaire prévoit la possibilité, pour l'Union et le Samoa, d'appliquer l'accord de partenariat intérimaire à titre provisoire en se notifiant par écrit l'achèvement des procédures nécessaires à cet effet.

(7)

Il convient que l'adhésion du Samoa à l'accord de partenariat intérimaire soit approuvée au nom de l'Union, sous réserve du dépôt par Samoa de l'acte d'adhésion en vertu de l'article 80, paragraphe 2, de l'accord,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

1.   L'adhésion du Samoa à l'accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d'une part, et les États du Pacifique, d'autre part (ci-après dénommé «accord de partenariat intérimaire») est approuvée au nom de l'Union, sous réserve du dépôt de l'acte d'adhésion par le Samoa conformément à l'article 80, paragraphe 2, de l'accord.

2.   Le président du Conseil notifie aux autres parties contractantes de l'accord de partenariat intérimaire et au Samoa l'approbation par l'Union de l'adhésion du Samoa à l'accord de partenariat intérimaire, au nom de l'Union.

3.   Le texte de l'offre d'accès au marché présentée par le Samoa est joint à la présente décision.

Article 2

1.   Aux fins de l'application à titre provisoire de l'accord de partenariat intérimaire entre l'Union et le Samoa, le président du Conseil procède, au nom de l'Union, à la notification prévue à l'article 76, paragraphe 3, de l'accord de partenariat intérimaire.

2.   L'Union et le Samoa appliquent provisoirement l'accord de partenariat intérimaire dix jours après qu'ils se sont notifié par écrit l'achèvement des procédures nécessaires à cet effet conformément au paragraphe 1.

Article 3

L'approbation de l'adhésion du Samoa à l'accord de partenariat intérimaire ne peut être interprétée comme conférant des droits ou imposant des obligations susceptibles d'être invoqués directement devant les juridictions de l'Union ou des États membres.

Article 4

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 6 décembre 2018.

Par le Conseil

Le président

H. KICKL


(1)  JO L 272 du 16.10.2009, p. 2.


ANNEXE

DROITS DE DOUANE APPLICABLES AUX IMPORTATIONS DANS L'ÉTAT INDÉPENDANT DU SAMOA

Récapitulatif de l'offre d'accès au marché pour le commerce de marchandises

Panier

Nombre de positions tarifaires nationales

Part des positions tarifaires nationales

Exportations de l'Union européenne vers le Samoa, moyenne 2014-2016, en euros

Part des exportations

A (5 ans)

183

3,3 %

121 078,28 EUR

3,0 %

B (10 ans)

3 036

55,4 %

1 127 573,44 EUR

28,1 %

C (15 ans)

1 257

22,9 %

1 541 170,02 EUR

38,5 %

D (20 ans)

50

0,9 %

416 608,67 EUR

10,4 %

E (exclu)

955

17,4 %

799 823,94 EUR

20,0 %

Total

5 481

100,0 %

4 006 254 EUR

100,0 %

Source des données: données présentées par les autorités compétentes du Samoa dans le cadre de la demande d'adhésion du 5 février 2018.

Calendrier de libéralisation à partir de l'année T (date du début de l'application provisoire)

Catégorie de libéralisation

T

T + 1

T + 2

T + 3

T + 4

T + 5

T + 6

T + 7

T + 8

T + 9

T + 10

Cat. A (5 ans)

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

Cat. B (10 ans)

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

libéralisé

Cat. C (15 ans)

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

Cat. D (20 ans)

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

Cat. E (Exclusion)

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu


Catégorie de libéralisation

T + 11

T + 12

T + 13

T + 14

T + 15

T + 16

T + 17

T + 18

T + 19

T + 20

Cat. A (5 ans)

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

Cat. B (10 ans)

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

Cat. C (15 ans)

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

libéralisé

Cat. D (20 ans)

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

non consolidé

libéralisé

Cat. E (Exclusion)

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

exclu

DROITS DE DOUANE APPLICABLES AUX IMPORTATIONS DANS L'ÉTAT INDÉPENDANT DU SAMOA

Code SH 8

Description indicative au niveau de la sous-position

Description au niveau à 8 chiffres

Taux de base

Panier

0101.21.00

Chevaux reproducteurs de race pure

 

8 %

B (10 ans)

0101.29.00

Chevaux vivants (à l'exclusion des animaux reproducteurs de race pure)

 

20 %

C (15 ans)

0101.30.00

Ânes, vivants

 

8 %

B (10 ans)

0101.90.10

Mulets et bardots, vivants

– – –

Chevaux

20 %

C (15 ans)

0101.90.90

Mulets et bardots, vivants

– – –

Autres

8 %

B (10 ans)

0102.21.00

Bovins domestiques reproducteurs de race pure

 

0 %

A (5 ans)

0102.29.00

Bovins domestiques vivants (à l'exclusion des animaux reproducteurs de race pure)

 

8 %

B (10 ans)

0102.31.00

Buffles reproducteurs de race pure

 

0 %

A (5 ans)

0102.39.00

Buffles vivants (à l'exclusion des animaux reproducteurs de race pure)

 

8 %

B (10 ans)

0102.90.00

Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'exclusion des bovins domestiques et des buffles)

 

8 %

B (10 ans)

0103.10.00

Animaux de l'espèce porcine reproducteurs de race pure

 

8 %

B (10 ans)

0103.91.00

Animaux vivants de l'espèce porcine, d'un poids < 50 kg (à l'exclusion des animaux reproducteurs de race pure)

 

8 %

B (10 ans)

0103.92.00

Animaux vivants de l'espèce porcine, d'un poids ≥ 50 kg (à l'exclusion des animaux reproducteurs de race pure)

 

8 %

B (10 ans)

0104.10.00

Animaux vivants de l'espèce ovine

 

8 %

B (10 ans)

0104.20.00

Animaux vivants de l'espèce caprine

 

8 %

B (10 ans)

0105.11.00

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, vivantes, d'un poids ≤ 185 g (à l'exclusion des dindes et dindons et des pintades)

 

0 %

A (5 ans)

0105.12.00

Dindes et dindons (des espèces domestiques), vivants, d'un poids ≤ 185 g

 

0 %

A (5 ans)

0105.13.00

Canards (des espèces domestiques), vivants, d'un poids ≤ 185 g

 

0 %

A (5 ans)

0105.14.00

Oies (des espèces domestiques), vivantes, d'un poids ≤ 185 g

 

0 %

A (5 ans)

0105.15.00

Pintades (des espèces domestiques), vivantes, d'un poids ≤ 185 g

 

0 %

A (5 ans)

0105.94.00

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, vivantes, d'un poids > 185 g

 

0 %

A (5 ans)

0105.99.00

Canards, oies, dindes et dindons et pintades (des espèces domestiques), vivants, d'un poids > 185 g

 

0 %

A (5 ans)

0106.11.00

Primates, vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.12.00

Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.13.00

Chameaux et autres camélidés (Camelidae), vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.14.00

Lapins et lièvres, vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.19.00

Mammifères vivants (à l'exclusion des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)

 

8 %

B (10 ans)

0106.20.00

Reptiles (par exemple serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards), vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.31.00

Oiseaux de proie, vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.32.00

Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès), vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.33.00

Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants

 

8 %

B (10 ans)

0106.39.10

Oiseaux, vivants (à l'exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus)

– – –

Des espèces utilisées pour l'alimentation humaine

8 %

B (10 ans)

0106.39.90

Oiseaux, vivants (à l'exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus)

– – –

Autres (y compris les animaux de zoo, chiens et chats)

20 %

C (15 ans)

0106.41.00

Abeilles, vivantes

 

8 %

E (exclu)

0106.49.00

Insectes, vivants (à l'exclusion des abeilles)

 

8 %

B (10 ans)

0106.90.00

Animaux, vivants (à l'exclusion des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits similaires)

 

8 %

B (10 ans)

0201.10.00

Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

 

8 %

C (15 ans)

0201.20.00

Morceaux non désossés, des animaux de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des carcasses et des demi-carcasses)

 

8 %

E (exclu)

0201.30.00

Viandes désossées des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

 

8 %

C (15 ans)

0202.10.00

Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l'espèce bovine, congelées

 

8 %

B (10 ans)

0202.20.00

Morceaux non désossés, des animaux de l'espèce bovine, congelés (à l'exclusion des carcasses et des demi-carcasses)

 

8 %

D (20 ans)

0202.30.00

Viandes désossées des animaux de l'espèce bovine, congelées

 

8 %

D (20 ans)

0203.11.00

Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées

 

8 %

B (10 ans)

0203.12.00

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

 

8 %

E (exclu)

0203.19.00

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

 

8 %

B (10 ans)

0203.21.00

Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l'espèce porcine, congelées

 

8 %

B (10 ans)

0203.22.00

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l'espèce porcine, congelés

 

8 %

B (10 ans)

0203.29.10

Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées – pieds de porc

5 %

E (exclu)

0203.29.90

Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

Autres viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

8 %

B (10 ans)

0204.10.00

Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées

 

0 %

A (5 ans)

0204.21.00

Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)

 

0 %

A (5 ans)

0204.22.00

Morceaux non désossés, des animaux de l'espèce ovine, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses)

 

0 %

A (5 ans)

0204.23.00

Viandes désossées, des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées

 

0 %

A (5 ans)

0204.30.00

Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées

 

0 %

A (5 ans)

0204.41.00

Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l'espèce ovine (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées

 

0 %

A (5 ans)

0204.42.00

Morceaux non désossés, des animaux de l'espèce ovine, congelés (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses)

 

0 %

A (5 ans)

0204.43.00

Viandes désossées, des animaux de l'espèce ovine, congelées

 

0 %

A (5 ans)

0204.50.00

Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

 

0 %

A (5 ans)

0205.00.00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

 

8 %

B (10 ans)

0206.10.00

Abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0206.21.00

Langues des animaux de l'espèce bovine, comestibles, congelées

 

20 %

C (15 ans)

0206.22.00

Foies des animaux de l'espèce bovine, comestibles, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0206.29.00

Abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, congelés (à l'exclusion des langues et des foies)

 

20 %

C (15 ans)

0206.30.00

Abats comestibles des animaux de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0206.41.00

Foies des animaux de l'espèce porcine, comestibles, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0206.49.00

Abats comestibles des animaux de l'espèce porcine, congelés (à l'exclusion des foies)

 

20 %

C (15 ans)

0206.80.00

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0206.90.00

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0207.11.00

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

 

0 %

A (5 ans)

0207.12.00

Volailles de l'espèce Gallus domesticus, non découpés en morceaux, congelés

 

0 %

A (5 ans)

0207.13.10

Morceaux et abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

– – –

Morceaux

0 %

A (5 ans)

0207.13.20

Morceaux et abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés

– – –

Abats

20 %

C (15 ans)

0207.14.10

Morceaux et abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

– – –

Morceaux

0 %

E (exclu)

0207.14.20

Morceaux et abats comestibles de volailles de l'espèce Gallus domesticus, congelés

– – –

Abats

20 %

C (15 ans)

0207.24.00

Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

 

0 %

A (5 ans)

0207.25.00

Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, congelés

 

0 %

A (5 ans)

0207.26.10

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

– – –

Queues

100 %

E (exclu)

0207.26.20

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

– – –

Ailes

5 %

B (10 ans)

0207.26.30

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

– – –

Autres morceaux

5 %

B (10 ans)

0207.26.40

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés

-– – –

Abats

20 %

C (15 ans)

0207.27.10

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés

– – –

Queues

100 %

E (exclu)

0207.27.20

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés

– – –

Ailes

5 %

B (10 ans)

0207.27.30

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés

– – –

Autres morceaux

5 %

B (10 ans)

0207.27.40

Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés

-– – –

Abats

20 %

C (15 ans)

0207.41.00

Canards domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

 

0 %

A (5 ans)

0207.42.00

Canards domestiques, non découpés en morceaux, congelés

 

0 %

A (5 ans)

0207.43.00

Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0207.44.00

Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies gras)

 

20 %

C (15 ans)

0207.45.00

Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0207.51.00

Oies domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

 

0 %

A (5 ans)

0207.52.00

Oies domestiques, non découpées en morceaux, congelées

 

0 %

A (5 ans)

0207.53.00

Foies gras d'oies domestiques, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0207.54.00

Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies gras)

 

20 %

C (15 ans)

0207.55.00

Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0207.60.00

Viandes et abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

 

20 %

C (15 ans)

0208.10.00

Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés

 

20 %

C (15 ans)

0208.30.00

Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés

 

20 %

C (15 ans)

0208.40.00

Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), frais, réfrigérés ou congelés

 

20 %

C (15 ans)

0208.50.00

Viandes et abats comestibles de reptiles (par exemple serpents, tortues, crocodiles), frais, réfrigérés ou congelés

 

20 %

C (15 ans)

0208.60.00

Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camelidae), frais, réfrigérés ou congelés

 

20 %

C (15 ans)

0208.90.00

Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés [à l'exclusion des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles (volailles de l'espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et dindons, pintades), des viandes et abats de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), ainsi que de reptiles]

 

20 %

C (15 ans)

0209.10.00

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

 

20 %

E (exclu)

0209.90.00

Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée

 

20 %

E (exclu)

0210.11.00

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de l'espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés

 

20 %

E (exclu)

0210.12.00

Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux, de l'espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés

 

20 %

E (exclu)

0210.19.00

Viandes de l'espèce porcine, salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l'exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines (entrelardées) et leurs morceaux]

 

20 %

E (exclu)

0210.20.00

Viandes de l'espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées

 

20 %

E (exclu)

0210.91.00

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates

 

20 %

C (15 ans)

0210.92.00

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)

 

20 %

C (15 ans)

0210.93.00

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles (par exemple serpents, tortues, alligators)

 

20 %

C (15 ans)

0210.99.00

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats [à l'exclusion des viandes des espèces porcine et bovine, des viandes et abats comestibles de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia), d'otaries, phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) ainsi que de reptiles]

 

20 %

C (15 ans)

0301.11.00

Poissons d'ornement, d'eau douce, vivants

 

20 %

E (exclu)

0301.19.00

Poissons d'ornement, vivants (à l'exclusion des poissons d'eau douce)

 

20 %

E (exclu)

0301.91.00

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), vivantes

 

20 %

E (exclu)

0301.92.00

Anguilles (Anguilla spp.), vivantes

 

20 %

E (exclu)

0301.93.00

Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes

 

20 %

E (exclu)

0301.94.00

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), vivants

 

20 %

E (exclu)

0301.95.00

Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), vivants

 

20 %

E (exclu)

0301.99.00

Poissons vivants [à l'exclusion des poissons d'ornement, des truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), des anguilles (Anguilla spp.), des carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) et des thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)]

 

20 %

E (exclu)

0302.11.00

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fraîches ou réfrigérées

 

20 %

E (exclu)

0302.13.00

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.14.00

Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.19.00

Salmonidés, frais ou réfrigérés [à l'exclusion des truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae), des saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), des saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et des saumons du Danube (Hucho hucho)]

 

20 %

C (15 ans)

0302.21.00

Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.22.00

Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.23.00

Soles (Solea spp.), fraîches ou réfrigérées

 

20 %

E (exclu)

0302.24.00

Turbots (Psetta maxima), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.29.00

Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés [à l'exclusion des flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus et Hippoglossus stenolepis), des plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), des soles (Solea spp.) et des turbots (Psetta maxima)]

 

20 %

E (exclu)

0302.31.00

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.32.00

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.33.00

Listaos ou bonites à ventre rayé, frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.34.00

Thons obèses (Thunnus obesus), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.35.00

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.36.00

Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.39.00

Thons (du genre Thunnus), frais ou réfrigérés (à l'exclusion des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

 

20 %

C (15 ans)

0302.41.00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.42.00

Anchois (Engraulis spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.43.00

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.44.00

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.45.00

Chinchards (Trachurus spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.46.00

Mafous (Rachycentron canadum), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.47.00

Espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.51.00

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), fraîches ou réfrigérées

 

20 %

E (exclu)

0302.52.00

Églefins (Melanogrammus aeglefinus), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.53.00

Lieus noirs (Pollachius virens), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.54.00

Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.55.00

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.56.00

Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.59.10

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés

– – –

Poissons des récifs

20 %

C (15 ans)

0302.59.90

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés

– – –

Autres

20 %

C (15 ans)

0302.71.00

Tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.72.00

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.73.00

Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), fraîches ou réfrigérées

 

20 %

E (exclu)

0302.74.00

Anguilles (Anguilla spp.), fraîches ou réfrigérées

 

20 %

E (exclu)

0302.79.00

Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0302.81.00

Squales, frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.82.00

Raies (Rajidae), fraîches ou réfrigérées

 

20 %

E (exclu)

0302.83.00

Légines (Dissostichus spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.84.00

Bars (Dicentrarchus spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.85.00

Dorades (sparidés) (Sparidae), fraîches ou réfrigérées

 

20 %

E (exclu)

0302.89.00

Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0302.90.00

Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0303.11.00

Saumons rouges (Oncorhynchus nerka), congelés

 

20 %

C (15 ans)

0303.12.00

Saumons du Pacifique, congelés [à l'exclusion des saumons rouges (Oncorhynchus nerka)]

 

20 %

E (exclu)

0303.13.00

Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.14.00

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), congelées

 

20 %

E (exclu)

0303.19.00

Salmonidés, congelés (à l'exclusion des truites ainsi que des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)

 

20 %

E (exclu)

0303.23.00

Tilapias (Oreochromis spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.24.00

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.25.00

Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), congelées

 

20 %

E (exclu)

0303.26.00

Anguilles (Anguilla spp.), congelées

 

20 %

E (exclu)

0303.29.00

Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés

 

20 %

C (15 ans)

0303.31.00

Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.32.00

Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.33.00

Soles (Solea spp.), congelées

 

20 %

C (15 ans)

0303.34.00

Turbots (Psetta maxima), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.39.00

Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés (à l'exclusion des flétans, des plies ou carrelets, des soles et des turbots)

 

20 %

E (exclu)

0303.41.00

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.42.00

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.43.00

Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus/Katsuwonus pelamis), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.44.00

Thons obèses (Thunnus obesus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.45.00

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.46.00

Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.49.00

Thons (du genre Thunnus), congelés (à l'exclusion des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii)

 

20 %

E (exclu)

0303.51.00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.53.00

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.54.00

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.55.00

Chinchards (Trachurus spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.56.00

Mafous (Rachycentron canadum), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.57.00

Espadons (Xiphias gladius), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.63.00

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelées

 

20 %

E (exclu)

0303.64.00

Églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.65.00

Lieus noirs (Pollachius virens), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.66.00

Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.67.00

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.68.00

Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.69.00

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.81.00

Squales, congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.82.00

Raies (Rajidae), congelées

 

20 %

E (exclu)

0303.83.00

Légines (Dissostichus spp.), congelées

 

20 %

E (exclu)

0303.84.00

Bars (Dicentrarchus spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.89.00

Poissons, n.d.a., congelés

 

20 %

E (exclu)

0303.90.00

Foies, œufs et laitances de poissons, congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.31.00

Filets de tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.32.00

Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.33.00

Filets de perches du Nil (Lates niloticus), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.39.00

Filets de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d'anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.41.00

Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.42.00

Filets de truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.43.00

Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.44.00

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.45.00

Filets d'espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.46.00

Filets de légines (Dissostichus spp.), frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.49.00

Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés

 

20 %

E (exclu)

0304.51.00

Chair, même hachée, de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d'anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.52.00

Chair, même hachée, de salmonidés, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.53.00

Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.54.00

Chair, même hachée, d'espadons (Xiphias gladius), fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.55.00

Chair, même hachée, de légines (Dissostichus spp.), fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.59.00

Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

 

20 %

E (exclu)

0304.61.00

Filets de tilapias (Oreochromis spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.62.00

Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.63.00

Filets de perches du Nil (Lates niloticus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.69.00

Filets de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d'anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.71.00

Filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.72.00

Filets d'églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.73.00

Filets de lieus noirs (Pollachius virens), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.74.00

Filets de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.75.00

Filets de lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.79.00

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus et lieus d'Alaska)

 

20 %

E (exclu)

0304.81.00

Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.82.00

Filets de truites (Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.83.00

Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.84.00

Filets d'espadons (Xiphias gladius), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.85.00

Filets de légines (Dissostichus spp.), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.86.00

Filets de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.87.00

Filets de thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus/Katsuwonus pelamis), congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.89.00

Filets de poissons, n.d.a., congelés

 

20 %

E (exclu)

0304.91.00

Chair, même hachée, d'espadons (Xiphias Gladius), congelée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.92.00

Chair, même hachée, de légines (Dissostichus spp.), congelée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.93.00

Chair, même hachée, de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d'anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.94.00

Chair, même hachée, de lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma), congelée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0304.95.00

Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée [à l'exclusion des filets et lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)]

 

20 %

E (exclu)

0304.99.00

Chair de poissons, n.d.a., congelée (à l'exclusion des filets)

 

20 %

E (exclu)

0305.10.00

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

 

20 %

C (15 ans)

0305.20.00

Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0305.31.00

Filets de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d'anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

 

20 %

C (15 ans)

0305.32.00

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

 

20 %

C (15 ans)

0305.39.00

Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'exclusion des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

 

20 %

C (15 ans)

0305.41.00

Saumons du Pacifique (Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), fumés, y compris les filets (à l'exclusion des abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.42.00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), fumés, y compris les filets (à l'exclusion des abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.43.00

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fumées, y compris les filets (à l'exclusion des abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.44.00

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), fumés, y compris les filets (à l'exclusion des abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.49.00

Poissons fumés, y compris les filets (à l'exclusion des abats, saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, des harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)

 

20 %

C (15 ans)

0305.51.00

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), séchées, même salées, mais non fumées (à l'exclusion des filets et abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.59.00

Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l'exclusion des filets, abats et morues)

 

20 %

C (15 ans)

0305.61.00

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.62.00

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), uniquement salées ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.63.00

Anchois (Engraulis spp.), uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.64.00

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

 

20 %

C (15 ans)

0305.69.00

Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets, abats, harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)

 

20 %

C (15 ans)

0305.71.00

Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0305.72.00

Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0305.79.00

Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'exclusion des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)

 

20 %

C (15 ans)

0306.11.00

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp), même fumées, même décortiquées, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

 

20 %

C (15 ans)

0306.12.00

Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, y compris les homards non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0306.14.00

Crabes, même fumés, même décortiqués, y compris les crabes non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0306.15.00

Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, y compris les langoustines non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

 

20 %

C (15 ans)

0306.16.00

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, y compris les crevettes d'eau froide non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

 

20 %

C (15 ans)

0306.17.00

Crevettes, même fumées, même décortiquées, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées (à l'exclusion des crevettes d'eau froide)

 

20 %

C (15 ans)

0306.19.00

Crustacés, même fumés, propres à l'alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l'alimentation humaine, congelés

 

20 %

C (15 ans)

0306.21.10

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur

– – –

Langoustes, salées ou en saumure, non congelées

20 %

E (exclu)

0306.21.90

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur

– – –

Autres langoustes, non salées, congelées ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.22.10

Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur

– – –

Homards (Homarus spp.), salés ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.22.90

Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur

– – –

Autres homards (Homarus spp.), non salés ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.24.10

Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur

– – –

Crabes, salés ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.24.90

Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur

– – –

Autres crabes, non salés ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.25.00

Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur

 

20 %

E (exclu)

0306.26.10

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur

– – –

Crevettes, salées, congelées ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.26.90

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur

– – –

Crevettes, non salées, congelées ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.27.10

Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes d'eau froide)

– – –

Crevettes, salées, congelées ou en saumure

20 %

C (15 ans)

0306.27.90

Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes d'eau froide)

– – –

Crevettes, non salées, congelées ou en saumure

20 %

E (exclu)

0306.29.10

Crustacés, même fumés, propres à l'alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l'alimentation humaine

– – –

Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, salés ou en saumure

20 %

C (15 ans)

0306.29.90

Crustacés, même fumés, propres à l'alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l'alimentation humaine

– – –

Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, non salés ou en saumure

20 %

C (15 ans)

0307.11.00

Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

 

20 %

C (15 ans)

0307.19.00

Huîtres, fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0307.21.00

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0307.29.00

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0307.31.00

Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, non fumées, vivantes, fraîches ou réfrigérées

 

20 %

C (15 ans)

0307.39.00

Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0307.41.00

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés, non fumés

 

20 %

C (15 ans)

0307.49.00

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0307.51.00

Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), vivants, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0307.59.00

Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0307.60.00

Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l'exclusion des escargots de mer)

 

20 %

C (15 ans)

0307.71.00

Clams, coques et arches (des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0307.79.00

Clams, coques et arches (des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0307.81.00

Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0307.89.00

Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0307.91.00

Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés [à l'exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules (Mytilus spp., Perna spp.), seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), escargots autres que de mer, clams, coques, arches et ormeaux]; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0307.99.00

Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure [à l'exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules (Mytilus spp., Perna spp.), seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), escargots autres que de mer, clams, coques, arches et ormeaux]; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0308.11.00

Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea), vivantes, fraîches ou réfrigérées

 

20 %

C (15 ans)

0308.19.00

Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea), fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0308.21.00

Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus), vivants, frais ou réfrigérés

 

20 %

C (15 ans)

0308.29.00

Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus), fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure

 

20 %

C (15 ans)

0308.30.00

Méduses (Rhopilema spp.), vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure, même fumées

 

20 %

C (15 ans)

0308.90.00

Invertébrés aquatiques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, même fumés (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l'alimentation humaine

 

20 %

C (15 ans)

0401.10.10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %

Lait d'une teneur en poids de matières grasses < 1 %

0 %

A (5 ans)

0401.10.90

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %

Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses < 1 %

5 %

B (10 ans)

0401.20.10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %

Lait d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % et < 6 %

0 %

A (5 ans)

0401.20.90

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %

Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % et < 6 %

5 %

B (10 ans)

0401.40.10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 10 %

– – –

Lait

0 %

A (5 ans)

0401.40.90

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 10 %

– – –

Autre

5 %

B (10 ans)

0401.50.10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10 %

– – –

Lait

0 %

A (5 ans)

0401.50.90

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10 %

– – –

Autre

5 %

B (10 ans)

0402.10.10

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %

Lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses < 1,5 %

0 %

A (5 ans)

0402.10.20

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %

Crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses < 1,5 %

5 %

B (10 ans)

0402.21.10

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Crème de lait sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

5 %

B (10 ans)

0402.21.20

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Lait pour nourrissons, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

A (5 ans)

0402.21.30

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Autre lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

A (5 ans)

0402.29.10

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

Crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 %

5 %

B (10 ans)

0402.29.20

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

Lait pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 %

0 %

A (5 ans)

0402.29.30

Lait et crème de lait, sous formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

Autre lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 %

0 %

A (5 ans)

0402.91.10

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides)

Lait évaporé ou condensé, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

A (5 ans)

0402.91.90

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides)

Autre lait et crème de lait, à l'exclusion du lait évaporé ou condensé, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

A (5 ans)

0402.99.10

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides)

Lait évaporé ou condensé, n.d.a.

0 %

A (5 ans)

0402.99.90

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides)

Autre lait et crème de lait autre que le lait évaporé ou condensé, n.d.a.

0 %

A (5 ans)

0403.10.00

Yoghourts, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

 

5 %

B (10 ans)

0403.90.00

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l'exclusion des yoghourts)

 

5 %

B (10 ans)

0404.10.10

Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

Lactosérum, modifié ou non, additionné de sucre ou d'autres édulcorants

5 %

B (10 ans)

0404.10.90

Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

Autre lactosérum, modifié ou non, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

5 %

B (10 ans)

0404.90.10

Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.

Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

5 %

B (10 ans)

0404.90.90

Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.

Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

5 %

B (10 ans)

0405.10.00

Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee)

 

8 %

D (20 ans)

0405.20.00

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses ≥ 39 % mais < 80 %

 

8 %

C (15 ans)

0405.90.00

Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (à l'exclusion du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)

 

8 %

C (15 ans)

0406.10.00

Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

 

8 %

B (10 ans)

0406.20.00

Fromages râpés ou en poudre, de tous types

 

8 %

C (15 ans)

0406.30.00

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

 

8 %

D (20 ans)

0406.40.00

Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

 

8 %

B (10 ans)

0406.90.00

Fromages [à l'exclusion des fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti ainsi que des fromages râpés ou en poudre]

 

8 %

B (10 ans)

0407.11.00

Œufs de volailles domestiques, fertilisés destinés à l'incubation

 

20 %

E (exclu)

0407.19.00

Œufs d'oiseaux, fertilisés destinés à l'incubation (à l'exclusion des œufs de volailles domestiques)

 

20 %

E (exclu)

0407.21.00

Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'exclusion des œufs fertilisés, destinés à l'incubation)

 

20 %

E (exclu)

0407.29.10

Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais (à l'exclusion des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés destinés à l'incubation)

– – –

Autres non fertilisés

20 %

E (exclu)

0407.29.90

Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais (à l'exclusion des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés destinés à l'incubation)

– – –

Fertilisés

20 %

E (exclu)

0407.90.00

Œufs d'oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits

 

20 %

E (exclu)

0408.11.00

Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

 

8 %

E (exclu)

0408.19.00

Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jaunes d'œufs séchés)

 

8 %

E (exclu)

0408.91.00

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jaunes d'œufs)

 

8 %

E (exclu)

0408.99.00

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des œufs séchés)

 

8 %

B (10 ans)

0409.00.00

Miel naturel

 

20 %

E (exclu)

0410.00.00

Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.

 

20 %

C (15 ans)

0501.00.00

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

 

8 %

B (10 ans)

0502.10.00

Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

 

8 %

B (10 ans)

0502.90.00

Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils

 

8 %

B (10 ans)

0504.00.00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

 

8 %

D (20 ans)

0505.10.00

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation

 

8 %

B (10 ans)

0505.90.00

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'exclusion des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et duvet)

 

8 %

D (20 ans)

0506.10.00

Osséine et os acidulés

 

8 %

D (20 ans)

0506.90.00

Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simplement préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'exclusion de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)

 

8 %

D (20 ans)

0507.10.00

Ivoire, brut ou simplement préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'exclusion de l'ivoire découpé en forme)

 

8 %

D (20 ans)

0507.90.00

Écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'exclusion des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)

 

8 %

D (20 ans)

0508.00.11

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Coquilles et carapaces, brutes

8 %

B (10 ans)

0508.00.12

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Coquilles et carapaces, simplement préparées, mais non autrement travaillées

8 %

B (10 ans)

0508.00.19

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Coquilles et carapaces, autres

8 %

B (10 ans)

0508.00.20

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Corail et matières similaires

8 %

B (10 ans)

0508.00.90

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Autres corail et matières similaires

8 %

B (10 ans)

0510.00.00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

 

8 %

B (10 ans)

0511.10.00

Sperme de taureaux

 

8 %

B (10 ans)

0511.91.00

Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine

 

8 %

D (20 ans)

0511.99.00

Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'exclusion des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)

 

8 %

B (10 ans)

0601.10.00

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'exclusion des produits servant à l'alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)

 

20 %

C (15 ans)

0601.20.00

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'exclusion des produits servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'exclusion des racines de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum)

 

20 %

C (15 ans)

0602.10.00

Boutures non racinées et greffons

 

20 %

E (exclu)

0602.20.00

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

 

20 %

E (exclu)

0602.30.00

Rhododendrons et azalées, greffés ou non

 

20 %

E (exclu)

0602.40.00

Rosiers, greffés ou non

 

20 %

E (exclu)

0602.90.00

Plantes vivantes, y compris leurs racines, et blanc de champignons (à l'exclusion des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y compris les plants, plantes et racines de chicorée, des boutures non racinées et greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons et azalées ainsi que des rosiers)

 

20 %

E (exclu)

0603.11.00

Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

 

20 %

C (15 ans)

0603.12.00

Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

 

20 %

C (15 ans)

0603.13.00

Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

 

20 %

C (15 ans)

0603.14.00

Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

 

20 %

C (15 ans)

0603.15.00

Lis (Lilium spp.) et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

 

20 %

D (20 ans)

0603.19.00

Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'exclusion des roses, œillets, orchidées, chrysanthèmes et lis)

 

20 %

C (15 ans)

0603.90.00

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

 

20 %

C (15 ans)

0604.20.00

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais

 

20 %

E (exclu)

0604.90.00

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

 

20 %

E (exclu)

0701.10.00

Pommes de terre de semence

 

5 %

B (10 ans)

0701.90.00

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des pommes de terre de semence)

 

20 %

D (20 ans)

0702.00.00

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0703.10.00

Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré

 

0 %

A (5 ans)

0703.20.00

Aulx, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0703.90.00

Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des oignons, des échalotes et des aulx)

 

20 %

C (15 ans)

0704.10.00

Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0704.20.00

Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0704.90.00

Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaire du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles)

 

20 %

E (exclu)

0705.11.00

Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0705.19.00

Laitues (Lactuca sativa), à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des laitues pommées)

 

20 %

E (exclu)

0705.21.00

Witloofs (Cichorium intybus var. foliosum), à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0705.29.00

Chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré [à l'exclusion des witloofs (Cichorium intybus var. foliosum)]

 

20 %

E (exclu)

0706.10.00

Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

D (20 ans)

0706.90.00

Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des carottes et navets)

 

20 %

E (exclu)

0707.00.00

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0708.10.00

Pois (Pisum sativum), écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0708.20.00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0708.90.00

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré [à l'exclusion des pois (Pisum sativum) et des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)]

 

20 %

E (exclu)

0709.20.00

Asperges, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.30.00

Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.40.00

Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des céleris-raves)

 

20 %

E (exclu)

0709.51.00

Champignons du genre Agaricus, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.59.00

Champignons et truffes comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des champignons du genre Agaricus)

 

20 %

E (exclu)

0709.60.00

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.70.00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.91.00

Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.92.00

Olives, à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.93.00

Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.), à l'état frais ou réfrigéré

 

20 %

E (exclu)

0709.99.10

Légumes, n.d.a., à l'état frais ou réfrigéré

– – –

Jets de bambou et graines germées de soja

20 %

E (exclu)

0709.99.90

Légumes, n.d.a., à l'état frais ou réfrigéré

Autres

20 %

E (exclu)

0710.10.00

Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

 

20 %

D (20 ans)

0710.21.00

Pois (Pisum sativum), écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

 

20 %

E (exclu)

0710.22.00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

 

20 %

E (exclu)

0710.29.00

Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés [à l'exclusion des pois (Pisum sativum) et des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)]

 

20 %

E (exclu)

0710.30.00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

 

20 %

E (exclu)

0710.40.00

Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé

 

20 %

E (exclu)

0710.80.00

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux)

 

20 %

E (exclu)

0710.90.00

Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

 

20 %

E (exclu)

0711.20.00

Olives, conservées provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

 

20 %

E (exclu)

0711.40.00

Concombres et cornichons, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

 

20 %

E (exclu)

0711.51.00

Champignons du genre Agaricus, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

 

20 %

E (exclu)

0711.59.00

Champignons et truffes, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'exclusion des champignons du genre Agaricus)

 

20 %

E (exclu)

0711.90.00

Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'exclusion des olives, des concombres, des cornichons, des champignons et des truffes, non mélangés)

 

20 %

E (exclu)

0712.20.00

Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

 

20 %

E (exclu)

0712.31.00

Champignons du genre Agaricus, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

 

20 %

E (exclu)

0712.32.00

Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

 

20 %

E (exclu)

0712.33.00

Trémelles (Tremella spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

 

20 %

E (exclu)

0712.39.00

Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés [à l'exclusion des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) et des trémelles (Tremella spp.)]

 

20 %

E (exclu)

0712.90.00

Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'exclusion des oignons, des champignons et des truffes, non mélangés)

 

20 %

E (exclu)

0713.10.00

Pois (Pisum sativum), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.20.00

Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.31.00

Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.32.00

Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.33.00

Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.34.00

Pois Bambara (pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.35.00

Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.39.00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), secs, écossés, même décortiqués ou cassés [à l'exclusion des haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, haricots «petits rouges» (haricots Adzuki), haricots communs (Phaseolus vulgaris), pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé)]

 

20 %

C (15 ans)

0713.40.00

Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées

 

20 %

C (15 ans)

0713.50.00

Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor), séchées, écossées, même décortiquées ou cassées

 

20 %

C (15 ans)

0713.60.00

Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan), secs, écossés, même décortiqués ou cassés

 

20 %

C (15 ans)

0713.90.00

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'exclusion des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d'Ambrevade ou pois d'Angole)

 

20 %

C (15 ans)

0714.10.00

Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

 

20 %

E (exclu)

0714.20.00

Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

 

20 %

E (exclu)

0714.30.00

Ignames (Dioscorea spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

 

20 %

E (exclu)

0714.40.00

Colocases (Colocasia spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets

 

20 %

E (exclu)

0714.50.00

Yautias (Xanthosoma spp.), frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets

 

20 %

E (exclu)

0714.90.10

Racines d'arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l'exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)

Ignames, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées

20 %

E (exclu)

0714.90.20

Racines d'arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l'exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)

Colocases, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées

20 %

D (20 ans)

0714.90.90

Racines d'arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l'exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)

Racines similaires, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, n.d.a.

20 %

D (20 ans)

0801.11.00

Noix de coco, desséchées

 

20 %

C (15 ans)

0801.12.00

Noix de coco, fraîches, en coques internes (endocarpe)

 

20 %

C (15 ans)

0801.19.10

Noix de coco, fraîches, même sans leur coque ou décortiquées [à l'exclusion des coques internes (endocarpe)]

Noix de coco, fraîches

20 %

C (15 ans)

0801.19.90

Noix de coco, fraîches, même sans leur coque ou décortiquées [à l'exclusion des coques internes (endocarpe)]

Noix de coco, non fraîches, non desséchées

20 %

C (15 ans)

0801.21.00

Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques

 

20 %

C (15 ans)

0801.22.00

Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques

 

20 %

C (15 ans)

0801.31.00

Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques

 

20 %

C (15 ans)

0801.32.00

Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques

 

20 %

E (exclu)

0802.11.00

Amandes, fraîches ou sèches, en coques

 

20 %

E (exclu)

0802.12.00

Amandes fraîches ou sèches, sans coques

 

20 %

E (exclu)

0802.21.00

Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, en coques

 

20 %

E (exclu)

0802.22.00

Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, sans coques

 

20 %

E (exclu)

0802.31.00

Noix communes, fraîches ou sèches, en coques

 

20 %

E (exclu)

0802.32.00

Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques

 

20 %

E (exclu)

0802.41.00

Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, en coques

 

20 %

E (exclu)

0802.42.00

Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, sans coques

 

20 %

E (exclu)

0802.51.00

Pistaches, fraîches ou sèches, en coques

 

20 %

E (exclu)

0802.52.00

Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques

 

20 %

E (exclu)

0802.61.00

Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques

 

20 %

E (exclu)

0802.62.00

Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques

 

20 %

E (exclu)

0802.70.00

Noix de cola (Cola spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

 

20 %

E (exclu)

0802.80.00

Noix d'arec, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

 

20 %

E (exclu)

0802.90.00

Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix macadamia, des noix de cola et des noix d'arec)

 

20 %

E (exclu)

0803.10.10

Plantains, frais ou secs

– – –

Plantains, frais (verts)

20 %

E (exclu)

0803.10.90

Plantains, frais ou secs

– – –

Autres

20 %

E (exclu)

0803.90.10

Bananes, fraîches ou sèches (à l'exclusion des plantains)

– – –

Bananes, fraîches

20 %

E (exclu)

0803.90.90

Bananes, fraîches ou sèches (à l'exclusion des plantains)

– – –

Autres

20 %

E (exclu)

0804.10.00

Dattes, fraîches ou sèches

 

20 %

C (15 ans)

0804.20.00

Figues, fraîches ou sèches

 

20 %

C (15 ans)

0804.30.00

Ananas, frais ou secs

 

20 %

C (15 ans)

0804.40.00

Avocats, frais ou secs

 

20 %

C (15 ans)

0804.50.00

Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

 

20 %

C (15 ans)

0805.10.10

Oranges, fraîches ou sèches

Oranges, fraîches

8 %

B (10 ans)

0805.10.90

Oranges, fraîches ou sèches

Oranges, sèches

20 %

C (15 ans)

0805.20.00

Mandarines, y compris les tangerines et les satsumas; clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs

 

20 %

D (20 ans)

0805.40.00

Pamplemousses et pomelos, frais ou secs

 

20 %

D (20 ans)

0805.50.00

Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), frais ou secs

 

20 %

D (20 ans)

0805.90.00

Agrumes, frais ou secs [à l'exclusion des oranges, des citrons (Citrus limon, Citrus limonum), des limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), des pamplemousses, des pomelos, des mandarines, y compris les tangerines et les satsumas, des clémentines, des wilkings et des hybrides similaires d'agrumes]

 

20 %

D (20 ans)

0806.10.00

Raisins, frais

 

8 %

B (10 ans)

0806.20.00

Raisins, secs

 

20 %

C (15 ans)

0807.11.00

Pastèques, fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0807.19.00

Melons, frais (à l'exclusion des pastèques)

 

20 %

C (15 ans)

0807.20.00

Papayes, fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0808.10.00

Pommes, fraîches

 

8 %

D (20 ans)

0808.30.00

Poires, fraîches

 

8 %

B (10 ans)

0808.40.00

Coings, frais

 

8 %

B (10 ans)

0809.10.00

Abricots, frais

 

20 %

C (15 ans)

0809.21.00

Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0809.29.00

Cerises, fraîches (à l'exclusion des cerises acides)

 

20 %

C (15 ans)

0809.30.00

Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0809.40.00

Prunes et prunelles, fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0810.10.00

Fraises, fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0810.20.00

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0810.30.00

Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches

 

20 %

C (15 ans)

0810.40.00

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, frais

 

20 %

C (15 ans)

0810.50.00

Kiwis, frais

 

20 %

C (15 ans)

0810.60.00

Durians, frais

 

20 %

C (15 ans)

0810.70.10

Kakis (Plaquemines), frais

– – –

Kakis

20 %

C (15 ans)

0810.70.90

Kakis (Plaquemines), frais

– – –

Noni

20 %

C (15 ans)

0810.90.00

Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais [à l'exclusion des fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de mûrier, mûres-framboises, airelles, fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, kakis (plaquemines), groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau]

 

20 %

E (exclu)

0811.10.10

Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Fraises, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

E (exclu)

0811.10.90

Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Fraises, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

C (15 ans)

0811.20.10

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Framboises, mûres, etc., additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

E (exclu)

0811.20.90

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Framboises, mûres, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

C (15 ans)

0811.90.10

Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)

Autres fruits comestibles, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

E (exclu)

0811.90.90

Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)

Autres fruits comestibles, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

C (15 ans)

0812.10.00

Cerises, conservées provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

 

20 %

C (15 ans)

0812.90.00

Fruits conservés provisoirement (moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'exclusion des cerises)

 

20 %

C (15 ans)

0813.10.00

Abricots, séchés

 

20 %

C (15 ans)

0813.20.00

Pruneaux, séchés

 

20 %

C (15 ans)

0813.30.00

Pommes, séchées

 

20 %

C (15 ans)

0813.40.00

Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (à l'exclusion des fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non mélangés)

 

20 %

C (15 ans)

0813.50.10

Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques

Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques, additionnés de sel

20 %

E (exclu)

0813.50.90

Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques

Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques, sans addition de sel

20 %

E (exclu)

0814.00.00

Écorces d'agrumes ou de melons, y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

 

20 %

C (15 ans)

0901.11.00

Café, non torréfié, non décaféiné

 

8 %

D (20 ans)

0901.12.00

Café, non torréfié, décaféiné

 

8 %

D (20 ans)

0901.21.00

Café, torréfié, non décaféiné

 

8 %

D (20 ans)

0901.22.00

Café, torréfié, décaféiné

 

8 %

D (20 ans)

0901.90.00

Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

 

20 %

D (20 ans)

0902.10.00

Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d'un contenu ≤ 3 kg

 

5 %

B (10 ans)

0902.20.00

Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg

 

5 %

B (10 ans)

0902.30.00

Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu ≤ 3 kg

 

5 %

B (10 ans)

0902.40.00

Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg

 

5 %

B (10 ans)

0903.00.00

Maté

 

8 %

B (10 ans)

0904.11.00

Poivre du genre Piper, non broyé ni pulvérisé

 

20 %

C (15 ans)

0904.12.00

Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé

 

20 %

C (15 ans)

0904.21.00

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0904.22.00

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0905.10.00

Vanille, non broyée ni pulvérisée

 

20 %

D (20 ans)

0905.20.00

Vanille, broyée ou pulvérisée

 

20 %

D (20 ans)

0906.11.00

Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume), non broyée ni pulvérisée

 

20 %

C (15 ans)

0906.19.00

Cannelle et fleurs de cannelier [à l'exclusion de la cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) et de la cannelle broyée ou pulvérisée]

 

20 %

C (15 ans)

0906.20.00

Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0907.10.00

Girofles (antofles, clous et griffes), non broyés ni pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0907.20.00

Girofles (antofles, clous et griffes), broyés ou pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0908.11.00

Noix muscades, non broyées ni pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0908.12.00

Noix muscades, broyées ou pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0908.21.00

Macis, non broyés ni pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0908.22.00

Macis, broyés ou pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0908.31.00

Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0908.32.00

Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés

 

20 %

C (15 ans)

0909.21.00

Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0909.22.00

Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0909.31.00

Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0909.32.00

Graines de cumin, broyées ou pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0909.61.00

Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0909.62.00

Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, broyées ou pulvérisées

 

20 %

C (15 ans)

0910.11.00

Gingembre, non broyé ni pulvérisé

 

20 %

E (exclu)

0910.12.00

Gingembre, broyé ou pulvérisé

 

20 %

E (exclu)

0910.20.00

Safran

 

20 %

E (exclu)

0910.30.00

Curcuma

 

20 %

E (exclu)

0910.91.00

Mélanges d'épices

 

20 %

E (exclu)

0910.99.00

Épices [à l'exclusion du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle et des fleurs de cannelier, des girofles (antofles, clous et griffes), des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma et des mélanges d'épices]

 

20 %

C (15 ans)

1001.11.00

Froment (blé) dur, de semence

 

8 %

B (10 ans)

1001.19.00

Froment (blé) dur [à l'exclusion du froment (blé) dur de semence]

 

8 %

B (10 ans)

1001.91.00

Froment (blé) tendre et méteil [à l'exclusion du froment (blé) dur] de semence

 

8 %

B (10 ans)

1001.99.00

Froment (blé) tendre et méteil [à l'exclusion des semences et du froment (blé) dur]

 

8 %

B (10 ans)

1002.10.00

Seigle, de semence

 

8 %

B (10 ans)

1002.90.00

Seigle (à l'exclusion du seigle de semence)

 

8 %

B (10 ans)

1003.10.00

Orge, de semence

 

8 %

B (10 ans)

1003.90.00

Orge (à l'exclusion de l'orge de semence)

 

8 %

B (10 ans)

1004.10.00

Avoine, de semence

 

8 %

B (10 ans)

1004.90.00

Avoine (à l'exclusion de l'avoine de semence)

 

8 %

B (10 ans)

1005.10.00

Maïs, de semence

 

8 %

B (10 ans)

1005.90.00

Maïs (à l'exclusion du maïs de semence)

 

8 %

B (10 ans)

1006.10.00

Riz en paille (riz paddy)

 

0 %

A (5 ans)

1006.20.00

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

 

0 %

A (5 ans)

1006.30.00

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

 

0 %

A (5 ans)

1006.40.00

Riz en brisures

 

0 %

A (5 ans)

1007.10.00

Sorgho à grains, de semence

 

8 %

B (10 ans)

1007.90.00

Sorgho à grains (à l'exclusion du sorgho à grains de semence)

 

8 %

B (10 ans)

1008.10.00

Sarrasin

 

8 %

B (10 ans)

1008.21.00

Millet, de semence (à l'exclusion du sorgho à grains)

 

8 %

B (10 ans)

1008.29.00

Millet (à l'exclusion du sorgho à grains et du millet de semence)

 

8 %

B (10 ans)

1008.30.00

Alpiste

 

8 %

B (10 ans)

1008.40.00

Fonio (Digitaria spp.)

 

8 %

B (10 ans)

1008.50.00

Quinoa (Chenopodium quinoa)

 

8 %

B (10 ans)

1008.60.00

Triticale

 

8 %

B (10 ans)

1008.90.00

Céréales [à l'exclusion du froment (blé), du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l'alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale]

 

8 %

B (10 ans)

1101.00.10

Farines de froment (blé) ou de méteil

Farine complète

0 %

A (5 ans)

1101.00.90

Farines de froment (blé) ou de méteil

Autres farines de froment (blé) ou de méteil

0 %

A (5 ans)

1102.20.00

Farine de maïs

 

8 %

B (10 ans)

1102.90.00

Farines de céréales [à l'exclusion des farines de froment (blé), de méteil ou de maïs]

 

8 %

B (10 ans)

1103.11.00

Gruaux et semoules de froment (blé)

 

8 %

B (10 ans)

1103.13.00

Gruaux et semoules de maïs

 

8 %

B (10 ans)

1103.19.00

Gruaux et semoules de céréales [à l'exclusion des gruaux et semoules de froment (blé) et de maïs]

 

8 %

B (10 ans)

1103.20.10

Agglomérés sous forme de pellets, de céréales

– – –

De froment (blé)

8 %

B (10 ans)

1103.20.90

Agglomérés sous forme de pellets, de céréales

– – –

D'autres céréales

8 %

B (10 ans)

1104.12.00

Grains d'avoine, aplatis ou en flocons

 

8 %

B (10 ans)

1104.19.00

Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'exclusion des grains d'avoine)

 

8 %

B (10 ans)

1104.22.00

Grains d'avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons et en pellets)

 

8 %

B (10 ans)

1104.23.00

Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons ou en pellets)

 

8 %

B (10 ans)

1104.29.00

Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de l'avoine et du maïs, ainsi que du riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi et en brisures)

 

8 %

B (10 ans)

1104.30.00

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

 

8 %

B (10 ans)

1105.10.00

Farine, semoule et poudre de pommes de terre

 

8 %

B (10 ans)

1105.20.00

Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

 

8 %

B (10 ans)

1106.10.00

Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du no 0713

 

8 %

B (10 ans)

1106.20.00

Farines, semoules et poudres de sagou ou de racines ou tubercules de manioc, d'arrow-root ou de salep, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du no 0714

 

8 %

B (10 ans)

1106.30.00

Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 «Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons»

 

8 %

B (10 ans)

1107.10.00

Malt, non torréfié

 

8 %

E (exclu)

1107.20.00

Malt, torréfié

 

8 %

B (10 ans)

1108.11.00

Amidon de froment (blé)

 

8 %

B (10 ans)

1108.12.00

Amidon de maïs

 

8 %

B (10 ans)

1108.13.00

Fécule de pommes de terre

 

8 %

B (10 ans)

1108.14.00

Fécule de manioc (cassave)

 

8 %

B (10 ans)

1108.19.00

Amidons et fécules [à l'exclusion des amidons et fécules de froment (blé), de maïs, de pommes de terre et de manioc]

 

8 %

B (10 ans)

1108.20.00

Inuline

 

8 %

B (10 ans)

1109.00.00

Gluten de froment (blé), même à l'état sec

 

8 %

B (10 ans)

1201.10.00

Fèves de soja, de semence

 

20 %

C (15 ans)

1201.90.00

Fèves de soja, même concassées (à l'exclusion des fèves de soja de semence)

 

20 %

C (15 ans)

1202.30.00

Arachides, de semence

 

20 %

E (exclu)

1202.41.00

Arachides, en coques (à l'exclusion des arachides de semence, grillées ou autrement cuites)

 

20 %

E (exclu)

1202.42.00

Arachides, décortiquées, même concassées (à l'exclusion des arachides de semence, grillées ou autrement cuites)

 

20 %

C (15 ans)

1203.00.00

Coprah

 

8 %

B (10 ans)

1204.00.00

Graines de lin, même concassées

 

8 %

B (10 ans)

1205.10.00

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates

 

20 %

C (15 ans)

1205.90.00

Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 % et un composant solide qui contient ≥ 30 micromoles/g de glucosinolates, même concassées

 

20 %

C (15 ans)

1206.00.00

Graines de tournesol, même concassées

 

20 %

C (15 ans)

1207.10.00

Noix et amandes de palmiste

 

20 %

C (15 ans)

1207.21.00

Graines de coton, de semence

 

20 %

C (15 ans)

1207.29.00

Graines de coton (à l'exclusion des graines de coton de semence)

 

20 %

C (15 ans)

1207.30.00

Graines de ricin

 

20 %

C (15 ans)

1207.40.00

Graines de sésame, même concassées

 

20 %

C (15 ans)

1207.50.00

Graines de moutarde, même concassées

 

8 %

B (10 ans)

1207.60.00

Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

 

8 %

B (10 ans)

1207.70.00

Graines de melon

 

8 %

B (10 ans)

1207.91.00

Graines d'œillette ou de pavot, même concassées

 

8 %

B (10 ans)

1207.99.00

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'exclusion des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah, des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, de carthame, de melon, d'œillette ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

 

8 %

B (10 ans)

1208.10.00

Farine de fèves de soja

 

8 %

B (10 ans)

1208.90.00

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'exclusion des farines de moutarde et de fèves de soja)

 

8 %

B (10 ans)

1209.10.10

Graines de betteraves à sucre, à ensemencer

– – –

Graines de betteraves à sucre

5 %

B (10 ans)

1209.10.90

Graines de betteraves à sucre, à ensemencer

– – –

Autres

5 %

B (10 ans)

1209.21.00

Graines de luzerne, à ensemencer

 

5 %

B (10 ans)

1209.22.00

Graines de trèfle (Trifolium spp.), à ensemencer

 

5 %

B (10 ans)

1209.23.00

Graines de fétuque, à ensemencer

 

5 %

B (10 ans)

1209.24.00

Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.), à ensemencer

 

5 %

B (10 ans)

1209.25.00

Graines de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.), à ensemencer

 

5 %

B (10 ans)

1209.29.00

Graines fourragères, à ensemencer [à l'exclusion des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle (Trifolium spp.), de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) et de ray-grass (Lolium multiflorum Lam. et Lolium perenne L.)]

 

5 %

B (10 ans)

1209.30.00

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer

 

5 %

B (10 ans)

1209.91.00

Graines de légumes, à ensemencer

 

5 %

B (10 ans)

1209.99.00

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'exclusion des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires)

 

5 %

B (10 ans)

1210.10.00

Cônes de houblon, frais ou secs (à l'exclusion des cônes de houblon broyés, moulus ou sous forme de pellets)

 

8 %

B (10 ans)

1210.20.00

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

 

8 %

B (10 ans)

1211.20.00

Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

 

8 %

B (10 ans)

1211.30.00

Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

 

8 %

B (10 ans)

1211.40.00

Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée

 

8 %

B (10 ans)

1211.90.00

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l'exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot)

 

8 %

B (10 ans)

1212.21.00

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine

 

8 %

B (10 ans)

1212.29.00

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine

 

8 %

B (10 ans)

1212.91.00

Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre

 

8 %

B (10 ans)

1212.92.00

Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

 

8 %

B (10 ans)

1212.93.00

Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre

 

8 %

B (10 ans)

1212.94.00

Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

 

8 %

B (10 ans)

1212.99.10

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

Kava

8 %

B (10 ans)

1212.99.20

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

– – –

Canne à sucre

8 %

B (10 ans)

1212.99.90

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

Autres noyaux et amandes de fruits, autres produits végétaux, n.d.a.

8 %

B (10 ans)

1213.00.00

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

 

8 %

B (10 ans)

1214.10.00

Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

 

8 %

B (10 ans)

1214.90.00

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets (à l'exclusion de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)

 

8 %

B (10 ans)

1301.20.00

Gomme arabique

 

8 %

B (10 ans)

1301.90.00

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'exclusion de la gomme arabique)

 

8 %

B (10 ans)

1302.11.00

Opium

 

8 %

B (10 ans)

1302.12.00

Extraits de réglisse (à l'exclusion des extraits contenant > 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)

 

8 %

B (10 ans)

1302.13.00

Extraits de houblon

 

8 %

B (10 ans)

1302.19.00

Sucs et extraits végétaux (à l'exclusion de l'opium et des sucs et extraits végétaux de réglisse et de houblon)

 

8 %

B (10 ans)

1302.20.00

Matières pectiques, pectinates et pectates

 

8 %

B (10 ans)

1302.31.00

Agar-agar, même modifié

 

8 %

B (10 ans)

1302.32.00

Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés

 

8 %

B (10 ans)

1302.39.00

Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'exclusion de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)

 

8 %

B (10 ans)

1401.10.00

Bambous

 

8 %

B (10 ans)

1401.20.00

Rotins

 

8 %

B (10 ans)

1401.90.00

Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'exclusion des bambous et des rotins)

 

8 %

B (10 ans)

1404.20.00

Linters de coton

 

8 %

B (10 ans)

1404.90.00

Produits végétaux, n.d.a.

 

8 %

B (10 ans)

1501.10.00

Saindoux, fondu ou autrement extrait (à l'exclusion de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)

 

8 %

E (exclu)

1501.20.00

Graisse de porc, fondue ou autrement extraite (à l'exclusion du saindoux)

 

8 %

E (exclu)

1501.90.00

Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites

 

8 %

E (exclu)

1502.10.00

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'exclusion de l'huile et de l'oléostarine)

 

5 %

E (exclu)

1502.90.00

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'exclusion du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)

 

8 %

E (exclu)

1503.00.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif (à l'exclusion des graisses et huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées)

 

8 %

E (exclu)

1504.10.00

Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées (à l'exclusion des huiles chimiquement modifiées)

 

8 %

B (10 ans)

1504.20.00

Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, même raffinées (à l'exclusion des huiles de foies et des graisses et huiles chimiquement modifiées)

 

8 %

B (10 ans)

1504.30.00

Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées (à l'exclusion des graisses et huiles chimiquement modifiées)

 

8 %

B (10 ans)

1505.00.10

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

– – –

Graisse de suint, brute (suintine)

8 %

B (10 ans)

1505.00.90

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

– – –

Autres

8 %

B (10 ans)

1506.00.00

Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des graisses de porc, de volailles, des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, des graisses et huiles de poissons ou de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)

 

8 %

E (exclu)

1507.10.00

Huile de soja, brute, même dégommée

 

20 %

D (20 ans)

1507.90.00

Huile de soja et ses fractions, même raffinées (à l'exclusion des huiles de soja brute et chimiquement modifiées)

 

8 %

D (20 ans)

1508.10.00

Huile d'arachide, brute

 

20 %

E (exclu)

1508.90.00

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées (à l'exclusion des huiles d'arachide brute et chimiquement modifiées)

 

8 %

B (10 ans)

1509.10.00

Huile d'olive vierge et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l'olivier uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas d'altération de l'huile

 

20 %

E (exclu)

1509.90.00

Huile d'olive et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l'olivier uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas d'altération de l'huile (à l'exclusion des huiles d'olive vierge et chimiquement modifiées)

 

8 %

B (10 ans)

1510.00.10

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509

Huiles brutes et leurs fractions, n.d.a.

20 %

C (15 ans)

1510.00.90

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509

Autres huiles (à l'exclusion des huiles brutes) et leurs fractions

20 %

C (15 ans)

1511.10.00

Huile de palme, brute

 

20 %

C (15 ans)

1511.90.00

Huile de palme et ses fractions, même raffinées (à l'exclusion des huiles de palme brute et chimiquement modifiées)

 

8 %

B (10 ans)

1512.11.00

Huiles de tournesol ou de carthame, brutes

 

20 %

E (exclu)

1512.19.00

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles brutes)

 

8 %

E (exclu)

1512.21.00

Huile de coton, brute

 

20 %

E (exclu)

1512.29.00

Huile de coton et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile de coton brute)

 

8 %

B (10 ans)

1513.11.00

Huile de coco (coprah), brute

 

20 %

E (exclu)

1513.19.00

Huile de coco (coprah) et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile de coco brute)

 

8 %

E (exclu)

1513.21.00

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes

 

20 %

E (exclu)

1513.29.00

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles brutes)

 

8 %

E (exclu)

1514.11.00

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2 %), brutes

 

20 %

C (15 ans)

1514.19.00

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2 %) et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles brutes)

 

8 %

B (10 ans)

1514.91.00

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 %) et huiles de moutarde, brutes

 

20 %

C (15 ans)

1514.99.00

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 %) et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles brutes)

 

8 %

B (10 ans)

1515.11.00

Huile de lin, brute

 

20 %

C (15 ans)

1515.19.00

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile de lin brute)

 

8 %

B (10 ans)

1515.21.00

Huile de maïs, brute

 

20 %

C (15 ans)

1515.29.00

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile de maïs brute)

 

8 %

B (10 ans)

1515.30.10

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huile de ricin, brute, et ses fractions

20 %

C (15 ans)

1515.30.90

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huile de ricin (à l'exclusion de l'huile de ricin brute) et ses fractions

8 %

B (10 ans)

1515.50.10

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huile de sésame, brute, et ses fractions

20 %

C (15 ans)

1515.50.90

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Autre huile de sésame et ses fractions

8 %

B (10 ans)

1515.90.10

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées [à l'exclusion des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco (coprah), de palmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame]

Autres huiles brutes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

20 %

C (15 ans)

1515.90.90

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées [à l'exclusion des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco (coprah), de palmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame]

Autres huiles végétales (à l'exclusion des huiles brutes), fixes, n.d.a.

8 %

B (10 ans)

1516.10.10

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

Graisses et huiles animales et leurs fractions, brutes

20 %

E (exclu)

1516.10.90

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres

8 %

E (exclu)

1516.20.10

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, brutes

20 %

E (exclu)

1516.20.90

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, autres

8 %

E (exclu)

1517.10.11

Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)

Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide), polyinsaturée, sans addition de sel

8 %

E (exclu)

1517.10.12

Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)

Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide), sans addition de sel

8 %

E (exclu)

1517.90.10

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'exclusion des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, des mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que de la margarine à l'état solide)

– – –

Suif comestible (dripping)

8 %

E (exclu)

1517.90.90

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'exclusion des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, des mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que de la margarine à l'état solide)

– – –

Autre

8 %

E (exclu)

1518.00.00

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a.

 

20 %

E (exclu)

1520.00.00

Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

 

8 %

B (10 ans)

1521.10.00

Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'exclusion des triglycérides)

 

8 %

B (10 ans)

1521.90.00

Cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés

 

8 %

B (10 ans)

1522.00.00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

 

8 %

B (10 ans)

1601.00.00

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits

 

20 %

E (exclu)

1602.10.00

Préparations homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g

 

20 %

E (exclu)

1602.20.00

Préparations de foies de tous animaux (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g)

 

20 %

E (exclu)

1602.31.00

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde des espèces domestiques (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

 

20 %

E (exclu)

1602.32.00

Préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles de l'espèce Gallus domesticus (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

 

20 %

E (exclu)

1602.39.00

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade des espèces domestiques (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

 

20 %

E (exclu)

1602.41.00

Préparations et conserves de jambons et leurs morceaux d'animaux de l'espèce porcine

 

20 %

E (exclu)

1602.42.00

Préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux d'animaux de l'espèce porcine

 

20 %

E (exclu)

1602.49.00

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y compris les mélanges (à l'exclusion des préparations et conserves de jambons et leurs morceaux, des préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

 

20 %

E (exclu)

1602.50.10

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

«Corned beef»

20 %

E (exclu)

1602.50.90

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'exclusion du «corned beef») n.d.a.

20 %

E (exclu)

1602.90.10

Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'exclusion des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, d'animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

Conserves de viande salée, saumurée de mouton ou d'agneau

20 %

E (exclu)

1602.90.20

Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'exclusion des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, d'animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

Conserves de viande salée, saumurée d'autres animaux (à l'exclusion des conserves de viande salée, saumurée de mouton ou d'agneau)

20 %

E (exclu)

1602.90.90

Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'exclusion des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, d'animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)

Autres conserves de viande salée, saumurée n.d.a.

20 %

E (exclu)

1603.00.00

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

 

20 %

C (15 ans)

1604.11.00

Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés)

 

0 %

A (5 ans)

1604.12.00

Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés)

 

0 %

A (5 ans)

1604.13.00

Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats ou esprots, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés)

 

0 %

A (5 ans)

1604.14.00

Préparations et conserves de thons, listaos et bonites, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés)

 

0 %

A (5 ans)

1604.15.00

Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés)

 

0 %

A (5 ans)

1604.16.00

Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés)

 

0 %

A (5 ans)

1604.17.00

Préparations et conserves d'anguilles, entières ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés)

 

0 %

A (5 ans)

1604.19.00

Préparations et conserves de poissons, entiers ou en morceaux [à l'exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, simplement fumés et de saumons, harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, thons, listaos et bonites (Sarda spp.), maquereaux, anchois et anguilles]

 

0 %

A (5 ans)

1604.20.00

Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des poissons entiers ou en morceaux)

 

0 %

A (5 ans)

1604.31.00

Caviar

 

0 %

A (5 ans)

1604.32.00

Succédanés de caviar, préparés à partir d'œufs de poissons

 

0 %

A (5 ans)

1605.10.00

Crabes, préparés ou conservés (à l'exclusion des crabes fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.21.00

Crevettes, préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique (à l'exclusion des crevettes fumées)

 

20 %

C (15 ans)

1605.29.00

Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement clos (à l'exclusion des crevettes fumées)

 

20 %

C (15 ans)

1605.30.00

Homards, préparés ou conservés (à l'exclusion des homards fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.40.00

Crustacés, préparés ou conservés (à l'exclusion des crabes, crevettes et homards fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.51.00

Huîtres, préparées ou conservées (à l'exclusion des huîtres fumées)

 

20 %

C (15 ans)

1605.52.00

Coquilles Saint-Jacques, y compris les vanneaux, préparées ou conservées (à l'exclusion des coquilles Saint-Jacques fumées)

 

20 %

C (15 ans)

1605.53.00

Moules, préparées ou conservées (à l'exclusion des moules fumées)

 

20 %

C (15 ans)

1605.54.00

Seiches, sépioles, calmars et encornets, préparés ou conservées (à l'exclusion des mollusques fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.55.00

Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l'exclusion des mollusques fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.56.00

Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l'exclusion des crustacés fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.57.00

Ormeaux, préparés ou conservés (à l'exclusion des crustacés fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.58.00

Escargots, préparés ou conservés (à l'exclusion des escargots fumés et des escargots de mer)

 

20 %

C (15 ans)

1605.59.00

Mollusques, préparés ou conservés (à l'exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, calmars et encornets, pieuvres ou poulpes, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.61.00

Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l'exclusion des bêches-de-mer fumées)

 

20 %

C (15 ans)

1605.62.00

Oursins, préparés ou conservés (à l'exclusion des oursins fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1605.63.00

Méduses, préparées ou conservées (à l'exclusion des méduses fumées)

 

20 %

C (15 ans)

1605.69.00

Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)

 

20 %

C (15 ans)

1701.12.00

Sucres de betterave, bruts (à l'exclusion des sucres de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants)

 

0 %

A (5 ans)

1701.13.00

Sucre de canne brut, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note de sous-position 2)

 

0 %

E (exclu)

1701.14.00

Sucre de canne brut, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide (à l'exclusion du sucre de canne du no 1701.13 )

 

0 %

E (exclu)

1701.91.00

Sucres de canne ou de betterave, raffinés, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants

 

8 %

E (exclu)

1701.99.00

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'exclusion des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants)

 

8 %

E (exclu)

1702.11.00

Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids ≥ 99 % de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

 

8 %

E (exclu)

1702.19.00

Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99 % de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

 

8 %

E (exclu)

1702.20.00

Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable (à l'exclusion des sucre et sirop d'érable additionnés d'aromatisants ou de colorants)

 

8 %

E (exclu)

1702.30.00

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

 

8 %

E (exclu)

1702.40.00

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec ≥ 20 % et < 50 % de fructose [à l'exclusion de l'isoglucose et du sucre inverti (ou interverti)]

 

8 %

E (exclu)

1702.50.00

Fructose chimiquement pur, à l'état solide

 

8 %

E (exclu)

1702.60.00

Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50 % de fructose [à l'exclusion du fructose chimiquement pur et du sucre inverti (ou interverti)]

 

8 %

E (exclu)

1702.90.00

Sucres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et le maltose chimiquement pur, à l'état solide, sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l'exclusion des sucres de canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose et de leurs sirops)

 

8 %

E (exclu)

1703.10.00

Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne

 

8 %

E (exclu)

1703.90.00

Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave

 

8 %

E (exclu)

1704.10.00

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

 

20 %

E (exclu)

1704.90.00

Sucreries sans cacao, y compris le chocolat blanc (à l'exclusion des gommes à mâcher)

 

20 %

E (exclu)

1801.00.00

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

 

8 %

E (exclu)

1802.00.00

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

 

8 %

E (exclu)

1803.10.00

Pâte de cacao (à l'exclusion de la pâte de cacao dégraissée)

 

8 %

B (10 ans)

1803.20.00

Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée

 

8 %

B (10 ans)

1804.00.00

Beurre, graisse et huile de cacao

 

8 %

B (10 ans)

1805.00.00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

 

8 %

B (10 ans)

1806.10.00

Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants

 

20 %

E (exclu)

1806.20.00

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg (à l'exclusion de la poudre de cacao)

 

20 %

E (exclu)

1806.31.00

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids ≤ 2 kg, fourrés

 

20 %

E (exclu)

1806.32.00

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids ≤ 2 kg (à l'exclusion du chocolat et des produits fourrés)

 

20 %

E (exclu)

1806.90.00

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu ≤ 2 kg (à l'exclusion de la poudre de cacao et des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons)

 

20 %

E (exclu)

1901.10.00

Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir ou autres produits similaires des no 0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail

 

0 %

E (exclu)

1901.20.00

Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des no 0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905

 

20 %

E (exclu)

1901.90.10

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des no 0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'exclusion des préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail ainsi que des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 )

Extraits de malt

20 %

E (exclu)

1901.90.20

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des no 0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'exclusion des préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail ainsi que des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 )

Préparations pour boissons

20 %

E (exclu)

1901.90.90

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des no 0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'exclusion des préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail ainsi que des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 )

Autres préparations de produits des no 0401 à 0404 ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao, n.d.a.

20 %

C (15 ans)

1902.11.10

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs

Macaronis, spaghetti ou vermicelles, non farcis ni autrement préparés, contenant des œufs

8 %

E (exclu)

1902.11.20

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs

Nouilles instantanées, non farcies ni autrement préparées, contenant des œufs

8 %

E (exclu)

1902.11.90

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs

Autres pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs, n.d.a.

20 %

E (exclu)

1902.19.10

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'œufs

Macaronis, spaghetti ou vermicelles, ne contenant pas d'œufs

8 %

E (exclu)

1902.19.20

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'œufs

Nouilles instantanées, ne contenant pas d'œufs

8 %

E (exclu)

1902.19.90

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'œufs

Autres pâtes alimentaires, non cuites, ne contenant pas d'œufs, n.d.a.

20 %

E (exclu)

1902.20.00

Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées

 

8 %

E (exclu)

1902.30.00

Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'exclusion des pâtes alimentaires farcies)

 

8 %

E (exclu)

1902.40.00

Couscous, même préparé

 

8 %

E (exclu)

1903.00.00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

 

20 %

C (15 ans)

1904.10.10

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple)

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, additionnés de sucre

20 %

E (exclu)

1904.10.90

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple)

Autres produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, n.d.a.

20 %

D (20 ans)

1904.20.00

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

 

20 %

E (exclu)

1904.30.00

Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur

 

20 %

E (exclu)

1904.90.00

Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'exclusion de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)

 

20 %

E (exclu)

1905.10.00

Pain croustillant dit Knäckebrot

 

20 %

E (exclu)

1905.20.00

Pain d'épices, même additionné de cacao

 

20 %

E (exclu)

1905.31.10

Biscuits additionnés d'édulcorants

– – –

Contenant de la crème ou du chocolat

20 %

E (exclu)

1905.31.90

Biscuits additionnés d'édulcorants

– – –

Autres

20 %

E (exclu)

1905.32.10

Gaufres et gaufrettes

– – –

Hosties

20 %

E (exclu)

1905.32.20

Gaufres et gaufrettes

– – –

Contenant de la crème ou du chocolat

20 %

E (exclu)

1905.32.90

Gaufres et gaufrettes

– – –

Autres

20 %

E (exclu)

1905.40.00

Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

 

20 %

E (exclu)

1905.90.10

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l'exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices, des biscuits additionnés d'édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés)

Pâtisseries, gâteaux et crêpes

20 %

E (exclu)

1905.90.20

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l'exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices, des biscuits additionnés d'édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés)

Pizzas

20 %

E (exclu)

1905.90.30

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l'exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices, des biscuits additionnés d'édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés)

Produits alimentaires croustillants salés

20 %

E (exclu)

1905.90.40

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l'exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices, des biscuits additionnés d'édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés)

Pain ordinaire

20 %

E (exclu)

1905.90.90

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l'exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices, des biscuits additionnés d'édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés)

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, n.d.a.

20 %

E (exclu)

2001.10.00

Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

 

20 %

E (exclu)

2001.90.00

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des concombres et cornichons)

 

20 %

E (exclu)

2002.10.00

Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

 

20 %

E (exclu)

2002.90.00

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des tomates entières ou en morceaux)

 

20 %

E (exclu)

2003.10.00

Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

 

20 %

C (15 ans)

2003.90.00

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des champignons du genre Agaricus)

 

20 %

C (15 ans)

2004.10.00

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées

 

20 %

C (15 ans)

2004.90.00

Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'exclusion des légumes confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons, des truffes et des pommes de terre, non mélangés)

 

20 %

C (15 ans)

2005.10.00

Légumes homogénéisés, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g

 

20 %

C (15 ans)

2005.20.00

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des pommes de terre congelées)

 

20 %

C (15 ans)

2005.40.00

Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des pois congelés)

 

20 %

C (15 ans)

2005.51.00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des haricots en grains congelés)

 

20 %

C (15 ans)

2005.59.00

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), non écossés, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'exclusion des haricots non écossés congelés)

 

20 %

C (15 ans)

2005.60.00

Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des asperges congelées)

 

20 %

C (15 ans)

2005.70.00

Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des olives congelées)

 

20 %

C (15 ans)

2005.80.00

Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion du maïs doux congelé)

 

20 %

C (15 ans)

2005.91.00

Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des jets de bambou congelés)

 

20 %

C (15 ans)

2005.99.00

Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés [à l'exclusion des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 2005.10 , ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois (Pisum sativum), des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), des asperges, des olives, du maïs doux (Zea mays var. saccharata) et des jets de bambou, non mélangés]

 

20 %

E (exclu)

2006.00.00

Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

 

20 %

E (exclu)

2007.10.00

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g

 

20 %

E (exclu)

2007.91.00

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des préparations homogénéisées du no 2007.10 )

 

20 %

E (exclu)

2007.99.10

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des préparations homogénéisées du no 2007.10 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)

Purées ou pâtes d'arachides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

E (exclu)

2007.99.90

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des préparations homogénéisées du no 2007.10 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)

Autres préparations, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.

20 %

E (exclu)

2008.11.10

Arachides, préparées ou conservées (à l'exclusion des arachides confites au sucre)

Arachides, beurre d'arachide

20 %

C (15 ans)

2008.11.90

Arachides, préparées ou conservées (à l'exclusion des arachides confites au sucre)

Autres fruits à coques, arachides et autres graines (à l'exclusion du beurre d'arachide)

20 %

C (15 ans)

2008.19.00

Fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés (à l'exclusion des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop, ainsi que des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson et des arachides)

 

20 %

C (15 ans)

2008.20.00

Ananas, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'exclusion des ananas confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

 

20 %

E (exclu)

2008.30.00

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.

 

20 %

C (15 ans)

2008.40.00

Poires, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.

 

20 %

C (15 ans)

2008.50.00

Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'exclusion des abricots confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

 

20 %

C (15 ans)

2008.60.00

Cerises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'exclusion des cerises confites au sucre mais non conservées dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

 

20 %

C (15 ans)

2008.70.00

Pêches, y compris les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'exclusion des pêches confites au sucre mais non conservées dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

 

20 %

C (15 ans)

2008.80.00

Fraises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.

 

20 %

C (15 ans)

2008.91.00

Cœurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'exclusion des cœurs de palmier préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)

 

20 %

C (15 ans)

2008.93.00

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.

 

20 %

C (15 ans)

2008.97.00

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'exclusion des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines, des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10 , des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)

 

20 %

C (15 ans)

2008.99.00

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'exclusion des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop, des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des cœurs de palmier et des airelles)

 

20 %

C (15 ans)

2009.11.00

Jus d'orange, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.12.00

Jus d'orange, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool et des jus congelés)

 

20 %

E (exclu)

2009.19.00

Jus d'orange, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool, des jus congelés et des jus d'une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C)

 

20 %

E (exclu)

2009.21.00

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.29.00

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.31.00

Jus d'agrume, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool, des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

 

20 %

E (exclu)

2009.39.00

Jus d'agrume, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool, des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

 

20 %

E (exclu)

2009.41.00

Jus d'ananas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.49.00

Jus d'ananas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.50.00

Jus de tomate, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.61.00

Jus de raisin, y compris les moûts de raisin, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix ≤ 30 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.69.00

Jus de raisin, y compris les moûts de raisin, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.71.00

Jus de pomme, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.79.00

Jus de pomme, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2009.81.10

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

– – –

Jus d'airelle rouge (Vaccinium)

20 %

E (exclu)

2009.81.20

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

– – –

Jus de tout autre fruit

20 %

E (exclu)

2009.89.00

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool, des mélanges ainsi que des jus d'agrume, d'ananas, de tomate, de raisin, y compris les moûts, de pomme et d'airelle rouge)

 

20 %

E (exclu)

2009.90.00

Mélanges de jus de fruits, y compris les moûts de raisin, et de jus de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des jus contenant de l'alcool)

 

20 %

E (exclu)

2101.11.00

Extraits, essences et concentrés de café

 

20 %

E (exclu)

2101.12.10

Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café

Préparations à base de café: café instantané

20 %

E (exclu)

2101.12.90

Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café

Autres préparations à base de café (à l'exclusion du café instantané), n.d.a.

20 %

E (exclu)

2101.20.10

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté

Préparations à base de thé ou de maté: thé instantané

20 %

E (exclu)

2101.20.90

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté

Autres préparations à base de thé ou de maté (à l'exclusion du thé instantané), n.d.a.

20 %

E (exclu)

2101.30.00

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

 

20 %

E (exclu)

2102.10.10

Levures vivantes

Levures de brasserie

8 %

B (10 ans)

2102.10.20

Levures vivantes

Levures de panification

8 %

B (10 ans)

2102.10.90

Levures vivantes

Autres levures vivantes, n.d.a.

8 %

B (10 ans)

2102.20.00

Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)

 

8 %

B (10 ans)

2102.30.00

Poudres à lever préparées

 

8 %

C (15 ans)

2103.10.00

Sauce de soja

 

8 %

E (exclu)

2103.20.00

Tomato ketchup et autres sauces tomates

 

20 %

C (15 ans)

2103.30.00

Farine de moutarde et moutarde préparée

 

20 %

E (exclu)

2103.90.10

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup et des autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

Sauces à salade

20 %

E (exclu)

2103.90.90

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup et des autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

Autres condiments et assaisonnements, composés, n.d.a.

20 %

E (exclu)

2104.10.00

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

 

20 %

E (exclu)

2104.20.10

Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g

Aliments pour bébés

0 %

A (5 ans)

2104.20.90

Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g

Préparations alimentaires composites homogénéisées (à l'exclusion des aliments pour bébés), n.d.a.

20 %

C (15 ans)

2105.00.10

Glaces de consommation, même contenant du cacao

Crèmes glacées

20 %

E (exclu)

2105.00.90

Glaces de consommation, même contenant du cacao

Glaces de consommation (à l'exclusion des crèmes glacées)

20 %

E (exclu)

2106.10.00

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées

 

20 %

E (exclu)

2106.90.10

Préparations alimentaires, n.d.a.

Préparations alimentaires à base de farine ou de semoule

20 %

C (15 ans)

2106.90.20

Préparations alimentaires, n.d.a.

Préparations pour la fabrication de boissons non alcooliques ou de liqueurs

20 %

C (15 ans)

2106.90.30

Préparations alimentaires, n.d.a.

Préparations pour la fabrication de boissons, autres que celles à base de lait

20 %

C (15 ans)

2106.90.40

Préparations alimentaires, n.d.a.

Mélanges pour crèmes glacées

20 %

C (15 ans)

2106.90.50

Préparations alimentaires, n.d.a.

Concentrés et pré-mélanges pour la fabrication de pain

20 %

C (15 ans)

2106.90.90

Préparations alimentaires, n.d.a.

Autres préparations alimentaires, n.d.a.

20 %

D (20 ans)

2201.10.10

Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées

Eaux minérales naturelles

1,00 USD par litre

E (exclu)

2201.10.90

Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées

Autres eaux minérales (à l'exclusion des eaux minérales naturelles)

1,00 USD par litre

E (exclu)

2201.90.00

Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige (à l'exclusion des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté)

 

1,00 USD par litre

E (exclu)

2202.10.10

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre

1,00 USD par litre

E (exclu)

2202.10.20

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

1,00 USD par litre

E (exclu)

2202.10.90

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, aromatisées ou n.d.a.

1,00 USD par litre

E (exclu)

2202.90.00

Boissons non alcooliques (à l'exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)

 

1,00 USD par litre

E (exclu)

2203.00.10

Bières de malt

Bières de malt ayant un titre alcoométrique volumique < 3 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2203.00.90

Bières de malt

– – –

Autres

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2204.10.10

Vins mousseux produits à partir de raisins frais

Vins mousseux ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2204.10.90

Vins mousseux produits à partir de raisins frais

Vins mousseux ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2204.21.10

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance ≤ 2 l (à l'exclusion des vins mousseux)

Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2204.21.90

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance ≤ 2 l (à l'exclusion des vins mousseux)

Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2204.29.10

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion des vins mousseux)

Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2204.29.90

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion des vins mousseux)

Ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2204.30.00

Moûts de raisins, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5 % vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

 

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2205.10.10

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance ≤ 2 l

Vins liturgiques, en récipients d'une contenance < 2 l

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2205.10.20

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance ≤ 2 l

Vermouths de raisins frais, aromatisés, ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2205.10.90

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance ≤ 2 l

Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2205.90.10

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l

Autres vins liturgiques, n.d.a.

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2205.90.20

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l

Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2205.90.90

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l

Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2206.00.10

Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a. (à l'exclusion de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins, des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)

– – –

Ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol

> 30 % ou 2,00 USD par litre

E (exclu)

2206.00.90

Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a. (à l'exclusion de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins, des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)

Autres boissons fermentées ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2207.10.00

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique ≥ 80 % vol

 

8 %

E (exclu)

2207.20.00

Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

 

8 %

E (exclu)

2208.20.10

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.20.20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.20.90

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.30.10

Whiskies

Whiskies d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.30.20

Whiskies

Whiskies d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.30.90

Whiskies

Whiskies d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.40.10

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre

Rhum et tafia d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.40.20

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre

Rhum et tafia d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.40.90

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre

Rhum et tafia d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.50.10

Gin et genièvre

Gin et genièvre d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.50.20

Gin et genièvre

Gin et genièvre d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.50.90

Gin et genièvre

Gin et genièvre d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.60.10

Vodka

Vodka d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.60.20

Vodka

Vodka d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.60.90

Vodka

Vodka d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.70.10

Liqueurs

Liqueurs d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.70.12

Liqueurs

Ligueurs d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.70.19

Liqueurs

Liqueurs d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.70.21

Liqueurs

Cordiaux d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.70.22

Liqueurs

Cordiaux d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.70.29

Liqueurs

Cordiaux d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.90.11

Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80 % vol, non dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'exclusion des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka et des liqueurs)

Autres boissons spiritueuses d'un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.90.21

Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80 % vol, non dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'exclusion des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka et des liqueurs)

Autres boissons spiritueuses d'un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2208.90.99

Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80 % vol, non dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'exclusion des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka et des liqueurs)

Autres boissons spiritueuses d'un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol

> 30 % ou 3,00 USD par litre

E (exclu)

2209.00.00

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique

 

20 %

E (exclu)

2301.10.00

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons

 

5 %

B (10 ans)

2301.20.00

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine

 

5 %

B (10 ans)

2302.10.00

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du maïs

 

5 %

B (10 ans)

2302.30.00

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment

 

5 %

B (10 ans)

2302.40.00

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (à l'exclusion du maïs et du froment)

 

5 %

B (10 ans)

2302.50.00

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses

 

5 %

B (10 ans)

2303.10.00

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires

 

8 %

B (10 ans)

2303.20.00

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

 

8 %

B (10 ans)

2303.30.00

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

 

8 %

B (10 ans)

2304.00.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

 

8 %

B (10 ans)

2305.00.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

 

8 %

B (10 ans)

2306.10.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton

 

8 %

B (10 ans)

2306.20.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin

 

8 %

B (10 ans)

2306.30.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol

 

8 %

B (10 ans)

2306.41.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates)

 

8 %

B (10 ans)

2306.49.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique (fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 % et un composant solide qui contient ≥ 30 micromoles/g de glucosinolates)

 

8 %

B (10 ans)

2306.50.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah

 

8 %

E (exclu)

2306.60.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste

 

8 %

B (10 ans)

2306.90.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'exclusion des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)

 

8 %

E (exclu)

2307.00.00

Lies de vin; tartre brut

 

8 %

B (10 ans)

2308.00.10

Glands de chêne, marrons de l'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.

– – –

Glands de chêne et marrons de l'Inde

5 %

B (10 ans)

2308.00.90

Glands de chêne, marrons de l'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.

– – –

Autres

5 %

B (10 ans)

2309.10.00

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

 

20 %

C (15 ans)

2309.90.10

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Aliments prémélangés, principalement pour l'espèce porcine

8 %

B (10 ans)

2309.90.20

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Aliments prémélangés, principalement pour les volailles

8 %

B (10 ans)

2309.90.90

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.

8 %

E (exclu)

2401.10.00

Tabacs non écotés

 

35 %

E (exclu)

2401.20.00

Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

 

35 %

E (exclu)

2401.30.00

Déchets de tabac

 

35 %

E (exclu)

2402.10.00

Cigares, y compris ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac

 

90 % CIF + 7 USD par kg ou 80 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu

E (exclu)

2402.20.00

Cigarettes contenant du tabac

 

90 % CIF + 7 USD par kg ou 80 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu

E (exclu)

2402.90.00

Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac

 

90 % CIF + 7 USD par kg ou 80 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu

E (exclu)

2403.11.00

Tabac pour pipe à eau (à l'exclusion des produits sans tabac; voir la note de sous-position 1)

 

70 %

E (exclu)

2403.19.10

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

– – –

Tabac en corde ou en barre

70 % CIF + 7 USD par kg ou 60 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu

E (exclu)

2403.19.20

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

– – –

Tabac manufacturé, non destiné à la vente au détail, importé pour utilisation

20 %

E (exclu)

2403.19.90

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

– – –

Autre

70 % CIF + 7 USD par kg ou 60 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu

E (exclu)

2403.91.00

Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac

 

35 %

E (exclu)

2403.99.00

Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (à l'exclusion des cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, du tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, des tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», de la nicotine extraite du tabac ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou de sauces de tabac)

 

35 %

E (exclu)

2501.00.10

Sel, y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer

Sel iodé (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé)

0 %

E (exclu)

2501.00.90

Sel, y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer

Autre sel, à l'exclusion du sel iodé

0 %

E (exclu)

2502.00.00

Pyrites de fer non grillées

 

8 %

B (10 ans)

2503.00.00

Soufres de toute espèce (à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)

 

8 %

B (10 ans)

2504.10.00

Graphite naturel, en poudre ou en paillettes

 

8 %

B (10 ans)

2504.90.00

Graphite naturel (à l'exclusion du graphite en poudre ou en paillettes)

 

8 %

B (10 ans)

2505.10.00

Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés

 

8 %

B (10 ans)

2505.90.00

Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'exclusion des sables siliceux, quartzeux, aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)

 

8 %

B (10 ans)

2506.10.00

Quartz (autres que les sables naturels)

 

8 %

B (10 ans)

2506.20.10

Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

– – –

Bruts ou dégrossis

8 %

B (10 ans)

2506.20.90

Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

– – –

Quartzites

8 %

B (10 ans)

2507.00.00

Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés

 

8 %

B (10 ans)

2508.10.00

Bentonite

 

8 %

B (10 ans)

2508.30.00

Argiles réfractaires (à l'exclusion du kaolin et des autres argiles kaoliniques et des argiles expansées)

 

8 %

B (10 ans)

2508.40.00

Argiles (à l'exclusion des argiles réfractaires, du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques et des argiles expansées)

 

8 %

B (10 ans)

2508.50.00

Andalousite, cyanite et sillimanite

 

8 %

B (10 ans)

2508.60.00

Mullite

 

8 %

B (10 ans)

2508.70.00

Terres de chamotte ou de dinas

 

8 %

B (10 ans)

2509.00.00

Craie

 

8 %

B (10 ans)

2510.10.00

Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies naturelles et phosphatées, non moulus

 

8 %

B (10 ans)

2510.20.00

Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies naturelles et phosphatées, moulus

 

8 %

B (10 ans)

2511.10.00

Sulfate de baryum naturel (barytine)

 

8 %

B (10 ans)

2511.20.00

Carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné (à l'exclusion de l'oxyde de baryum)

 

8 %

B (10 ans)

2512.00.00

Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente ≤ 1, même calcinées

 

8 %

B (10 ans)

2513.10.10

Pierre ponce

– – –

Brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou «bimskies»)

8 %

B (10 ans)

2513.10.90

Pierre ponce

– – –

Autre

8 %

B (10 ans)

2513.20.00

Émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement

 

8 %

B (10 ans)

2514.00.00

Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise

 

8 %

B (10 ans)

2515.11.00

Marbres et travertins, bruts ou dégrossis

 

8 %

B (10 ans)

2515.12.00

Marbres et travertins, simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

 

8 %

B (10 ans)

2515.20.00

Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente ≥ 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres et des marbres et travertins)

 

8 %

B (10 ans)

2516.11.00

Granit, brut ou dégrossi (à l'exclusion des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

 

8 %

B (10 ans)

2516.12.00

Granit, simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

 

8 %

B (10 ans)

2516.20.00

Grès, même dégrossis ou simplement débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

 

8 %

B (10 ans)

2516.90.00

Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage, des pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente ≥ 2,5, du granit et du grès)

 

8 %

B (10 ans)

2517.10.00

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

 

8 %

B (10 ans)

2517.20.00

Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des cailloux et graviers, galets et silex des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts

 

8 %

B (10 ans)

2517.30.00

Tarmacadam

 

8 %

B (10 ans)

2517.41.00

Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement

 

8 %

B (10 ans)

2517.49.00

Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de basalte, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de gneiss, de trachyte et d'autres pierres des no 2515 et 2516 (à l'exclusion des granulés, éclats et poudres de marbre)

 

8 %

B (10 ans)

2518.10.00

Dolomie, non calcinée ni frittée, dite «crue», y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

 

8 %

B (10 ans)

2518.20.00

Dolomie, calcinée ou frittée (à l'exclusion de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

 

8 %

B (10 ans)

2518.30.00

Pisé de dolomie

 

8 %

B (10 ans)

2519.10.00

Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

 

8 %

B (10 ans)

2519.90.00

Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium [à l'exclusion du carbonate de magnésium naturel (magnésite)]

 

8 %

B (10 ans)

2520.10.00

Gypse; anhydrite

 

8 %

B (10 ans)

2520.20.00

Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs

 

8 %

B (10 ans)

2521.00.00

Castines; pierres à chaux ou à ciment

 

8 %

B (10 ans)

2522.10.00

Chaux vive

 

8 %