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29.6.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 166/1 |
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION
du 8 juin 2017
relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 10, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. En particulier, les dispositions combinées de l'article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement prévoient des procédures spécifiques pour la réévaluation d'additifs autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE (2) et 82/471/CEE (3). |
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(2) |
L'article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 fait obligation à la Commission d'adopter un règlement exigeant le retrait du marché des additifs qui ont été inscrits dans le registre communautaire des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants et pour lesquels aucune demande au titre de l'article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement n'a été introduite avant l'expiration du délai fixé par ces dispositions, ou pour lesquels une demande a été introduite mais a été retirée par la suite. Il convient dès lors que ces additifs pour l'alimentation animale soient retirés du marché. Puisque l'article 10, paragraphe 5, ne fait pas de distinction entre les autorisations délivrées pour une durée déterminée et celles sans limitation dans le temps, il convient, par souci de clarté, de prévoir le retrait du marché des additifs pour l'alimentation animale dont la durée déterminée d'autorisation au titre de la directive 70/524/CEE a déjà expiré. |
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(3) |
Compte tenu du retrait desdits additifs du marché, il y a lieu d'abroger les dispositions prévoyant leur autorisation. Il convient donc de modifier en conséquence les règlements de la Commission (CE) no 2316/98 (4), (CE) no 1353/2000 (5), (CE) no 2188/2002 (6), (CE) no 261/2003 (7), (CE) no 1334/2003 (8), (CE) no 1259/2004 (9), (CE) no 1288/2004 (10), (CE) no 1453/2004 (11), (CE) no 2148/2004 (12), (CE) no 255/2005 (13), (CE) no 358/2005 (14), (CE) no 521/2005 (15), (CE) no 600/2005 (16), (CE) no 833/2005 (17), (CE) no 943/2005 (18), (CE) no 1206/2005 (19), (CE) no 1458/2005 (20), (CE) no 1810/2005 (21), (CE) no 1811/2005 (22), (CE) no 2036/2005 (23), (CE) no 252/2006 (24), (CE) no 773/2006 (25), (CE) no 1284/2006 (26) et (UE) no 1270/2009 (27) et d'abroger les règlements de la Commission (CE) no 937/2001 (28), (CE) no 871/2003 (29), (CE) no 277/2004 (30), (CE) no 278/2004 (31), (CE) no 1332/2004 (32), (CE) no 1463/2004 (33), (CE) no 1465/2004 (34), (CE) no 833/2005, (CE) no 492/2006 (35), (CE) no 1443/2006 (36), (CE) no 1743/2006 (37), (CE) no 757/2007 (38) et (CE) no 828/2007 (39). |
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(4) |
Lorsque, pour des additifs particuliers, les demandes n'ont été introduites que pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux ou que les demandes n'ont été retirées que pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux, le retrait du marché ne devrait concerner que les espèces animales ou catégories d'animaux pour lesquelles aucune demande n'a été introduite ou la demande a été retirée. |
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(5) |
En ce qui concerne les additifs pour lesquels l'autorisation n'a pas expiré à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, il convient d'autoriser une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de liquider les stocks existants des additifs concernés ainsi que des prémélanges, aliments composés et matières premières pour aliments des animaux ayant été produits avec lesdits additifs, compte tenu de la durée de conservation de certains aliments pour animaux contenant les additifs en question. |
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(6) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Retrait
1. Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe I sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.
2. Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe II sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.
Article 2
Mesures transitoires
1. Les stocks existants des additifs énumérés à l'annexe I peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2018.
2. Les prémélanges produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 octobre 2018.
3. Les aliments composés et les matières premières pour aliments des animaux ayant été produits avec les additifs visés au paragraphe 1 ou avec les prémélanges visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2019.
Article 3
Abrogations
Les règlements (CE) no 937/2001, (CE) no 871/2003, (CE) no 277/2004, (CE) no 278/2004, (CE) no 1332/2004, (CE) no 1463/2004, (CE) no 1465/2004, (CE) no 833/2005, (CE) no 492/2006, (CE) no 1443/2006, (CE) no 1743/2006, (CE) no 757/2007 et (CE) no 828/2007 sont abrogés.
Article 4
Modification du règlement (CE) no 2316/98
L'annexe II du règlement (CE) no 2316/98 est modifiée comme suit:
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1) |
dans l'entrée E 4, «Cuivre — Cu», les termes «Méthionate de cuivre» et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés; |
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2) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés; |
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3) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Carbonate manganeux» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés; |
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4) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Phosphate acide de manganèse, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés; |
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5) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Sulfate manganeux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés; |
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6) |
dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Carbonate de zinc» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés; |
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7) |
dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Lactate de zinc, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés; |
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8) |
dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Chlorure de zinc, monohydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés. |
Article 5
Modification du règlement (CE) no 1353/2000
Le règlement (CE) no 1353/2000 est modifié comme suit:
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1) |
l'article 1er est supprimé; |
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2) |
l'annexe I est supprimée. |
Article 6
Modification du règlement (CE) no 2188/2002
À l'annexe I du règlement (CE) no 2188/2002, dans l'entrée 11, «Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», les termes «Poules pondeuses» et toutes les informations se rapportant uniquement aux poules pondeuses sont supprimés.
Article 7
Modification du règlement (CE) no 261/2003
Le règlement (CE) no 261/2003 est modifié comme suit:
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1) |
l'article 1er est remplacé par le texte suivant: «Article premier La préparation mentionnée à l'annexe I, appartenant au groupe des “enzymes”, est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.»; |
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2) |
l'annexe II est supprimée. |
Article 8
Modification du règlement (CE) no 1334/2003
L'annexe du règlement (CE) no 1334/2003 est modifiée comme suit:
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1) |
dans l'entrée E 4, «Cuivre — Cu», les termes «Méthionate de cuivre» et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés; |
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2) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés; |
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3) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganomanganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganomanganique sont supprimés; |
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4) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Carbonate manganeux» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés; |
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5) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Phosphate acide de manganèse, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés; |
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6) |
dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Sulfate manganeux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés; |
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7) |
dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Carbonate de zinc» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés; |
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8) |
dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Lactate de zinc, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés; |
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9) |
dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Chlorure de zinc, monohydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés. |
Article 9
Modification du règlement (CE) no 1259/2004
Le règlement (CE) no 1259/2004 est modifié comme suit:
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1) |
l'article 2 est remplacé par le texte suivant: «Article 2 Les préparations appartenant au groupe des “enzymes” mentionnées aux annexes III et VI sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.»; |
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2) |
l'annexe V est supprimée. |
Article 10
Modification du règlement (CE) no 1288/2004
L'annexe I du règlement (CE) no 1288/2004 est modifiée comme suit:
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1) |
l'entrée E 161(z), «Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219)» est supprimée; |
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2) |
l'entrée E 1704, «Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94», en ce qui concerne les veaux, est supprimée. |
Article 11
Modification du règlement (CE) no 1453/2004
L'annexe II du règlement (CE) no 1453/2004 est modifiée comme suit:
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1) |
l'entrée E 1609, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4», est supprimée; |
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2) |
l'entrée E 1610, «Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée; |
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3.) |
l'entrée E 1611, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Polygalacturonase EC 3.2.1.15», est supprimée. |
Article 12
Modification du règlement (CE) no 2148/2004
Le règlement (CE) no 2148/2004 est modifié comme suit:
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1) |
les articles 3, 4 et 5 sont supprimés; |
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2) |
à l'annexe I, dans l'entrée E 567, «Clinoptilolite d'origine volcanique», le mot «Lapins» et toutes les informations se rapportant uniquement aux lapins sont supprimés; |
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3) |
à l'annexe II, l'entrée E 1706, «Enterococcus faecium DSM 7134 — Lactobacillus rhamnosus DSM 7133», est supprimée; |
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4) |
les annexes III, IV et V sont supprimées. |
Article 13
Modification du règlement (CE) no 255/2005
À l'annexe II du règlement (CE) no 255/2005, l'entrée E 1618, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée.
Article 14
Modification du règlement (CE) no 358/2005
L'annexe I du règlement (CE) no 358/2005 est modifiée comme suit:
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1) |
l'entrée E 1619, «Alpha-amylase EC 3.2.1.1 — Endo-1,3(4)-beta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée; |
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2) |
l'entrée E 1622, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée. |
Article 15
Modification du règlement (CE) no 521/2005
Le règlement (CE) no 521/2005 est modifié comme suit:
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1) |
l'article 1er est supprimé; |
|
2) |
l'annexe I est supprimée. |
Article 16
Modification du règlement (CE) no 600/2005
Le règlement (CE) no 600/2005 est modifié comme suit:
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1) |
les articles 1er et 2 sont supprimés; |
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2) |
les annexes I et II sont supprimées; |
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3) |
à l'annexe III, l'entrée E 1709, «Enterococcus faecium ATCC 53519 — Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1)», est supprimée. |
Article 17
Modification du règlement (CE) no 943/2005
L'annexe II du règlement (CE) no 943/2005 est modifiée comme suit:
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1) |
l'entrée E 1630, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62», est supprimée; |
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2) |
l'entrée E 1631, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée; |
|
3) |
l'entrée E 1632, «3-phytase EC 3.1.3.8», est supprimée. |
Article 18
Modification du règlement (CE) no 1206/2005
À l'annexe du règlement (CE) no 1206/2005, l'entrée E 1633, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62», est supprimée.
Article 19
Modification du règlement (CE) no 1458/2005
Le règlement (CE) no 1458/2005 est modifié comme suit:
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1) |
l'article 1er est supprimé; |
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2) |
l'annexe I est supprimée; |
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3) |
à l'annexe II du règlement, l'entrée 60, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée. |
Article 20
Modification du règlement (CE) no 1810/2005
À l'annexe IV du règlement (CE) no 1810/2005, l'entrée 15, «Enterococcus faecium NCIMB 11181», est supprimée.
Article 21
Modification du règlement (CE) no 1811/2005
|
1. |
À l'annexe I du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée E 1635, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée. |
|
2. |
À l'annexe II du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée 63, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée. |
Article 22
Modification du règlement (CE) no 2036/2005
Le règlement (CE) no 2036/2005 est modifié comme suit:
|
1) |
l'article 2 est supprimé; |
|
2) |
l'annexe II est supprimée. |
Article 23
Modification du règlement (CE) no 252/2006
Le règlement (CE) no 252/2006 est modifié comme suit:
|
1) |
l'article 2 est supprimé; |
|
2) |
l'annexe II est supprimée; |
|
3) |
à l'annexe III, l'entrée 28, «3-phytase EC 3.1.3.8», est supprimée. |
Article 24
Modification du règlement (CE) no 773/2006
Le règlement (CE) no 773/2006 est modifié comme suit:
|
1) |
l'article 3 est supprimé; |
|
2) |
l'annexe III est supprimée. |
Article 25
Modification du règlement (CE) no 1284/2006
Le règlement (CE) no 1284/2006 est modifié comme suit:
|
1) |
les articles 1er et 3 sont supprimés; |
|
2) |
les annexes I et III sont supprimées. |
Article 26
Modification du règlement (UE) no 1270/2009
Le règlement (UE) no 1270/2009 est modifié comme suit:
|
1) |
l'article 1er est supprimé; |
|
2) |
l'annexe I est supprimée. |
Article 27
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 juin 2017.
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2) Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
(3) Directive 82/471/CEE du Conseil du 30 juin 1982 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (JO L 213 du 21.7.1982, p. 8).
(4) Règlement (CE) no 2316/98 de la Commission du 26 octobre 1998 concernant l'autorisation de nouveaux additifs et modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 289 du 28.10.1998, p. 4).
(5) Règlement (CE) no 1353/2000 de la Commission du 26 juin 2000 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs et de nouvelles préparations dans l'alimentation des animaux (JO L 155 du 28.6.2000, p. 15).
(6) Règlement (CE) no 2188/2002 de la Commission du 9 décembre 2002 concernant l'autorisation provisoire de nouveaux usages d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 333 du 10.12.2002, p. 5).
(7) Règlement (CE) no 261/2003 de la Commission du 12 février 2003 concernant l'autorisation provisoire de nouveaux usages d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 37 du 13.2.2003, p. 12).
(8) Règlement (CE) no 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (JO L 187 du 26.7.2003, p. 11).
(9) Règlement (CE) no 1259/2004 de la Commission du 8 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 239 du 9.7.2004, p. 8).
(10) Règlement (CE) no 1288/2004 de la Commission du 14 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 243 du 15.7.2004, p. 10).
(11) Règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission du 16 août 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 269 du 17.8.2004, p. 3).
(12) Règlement (CE) no 2148/2004 de la Commission du 16 décembre 2004 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 370 du 17.12.2004, p. 24).
(13) Règlement (CE) no 255/2005 de la Commission du 15 février 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 45 du 16.2.2005, p. 3).
(14) Règlement (CE) no 358/2005 de la Commission du 2 mars 2005 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps de certains additifs et l'autorisation de nouveaux usages d'additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 57 du 3.3.2005, p. 3).
(15) Règlement (CE) no 521/2005 de la Commission du 1er avril 2005 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 84 du 2.4.2005, p. 3).
(16) Règlement (CE) no 600/2005 de la Commission du 18 avril 2005 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, l'autorisation provisoire d'un additif et l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 99 du 19.4.2005, p. 5).
(17) Règlement (CE) no 833/2005 de la Commission du 31 mai 2005 concernant l'autorisation permanente d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 138 du 1.6.2005, p. 5).
(18) Règlement (CE) no 943/2005 de la Commission du 21 juin 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 159 du 22.6.2005, p. 6).
(19) Règlement (CE) no 1206/2005 de la Commission du 27 juillet 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 197 du 28.7.2005, p. 12).
(20) Règlement (CE) no 1458/2005 de la Commission du 8 septembre 2005 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 233 du 9.9.2005, p. 3).
(21) Règlement (CE) no 1810/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 concernant une nouvelle autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux, l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 291 du 5.11.2005, p. 5).
(22) Règlement (CE) no 1811/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 291 du 5.11.2005, p. 12).
(23) Règlement (CE) no 2036/2005 de la Commission du 14 décembre 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 328 du 15.12.2005, p. 13).
(24) Règlement (CE) no 252/2006 de la Commission du 14 février 2006 portant autorisation permanente de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 44 du 15.2.2006, p. 3).
(25) Règlement (CE) no 773/2006 de la Commission du 22 mai 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un usage nouveau d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 135 du 23.5.2006, p. 3).
(26) Règlement (CE) no 1284/2006 de la Commission du 29 août 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 235 du 30.8.2006, p. 3).
(27) Règlement (UE) no 1270/2009 de la Commission du 21 décembre 2009 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 339 du 22.12.2009, p. 28).
(28) Règlement (CE) no 937/2001 de la Commission du 11 mai 2001 concernant les autorisations de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs, de nouvelles préparations d'additifs, la prorogation d'autorisations provisoires et l'autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 130 du 12.5.2001, p. 25).
(29) Règlement (CE) no 871/2003 de la Commission du 20 mai 2003 concernant l'autorisation d'un nouvel additif oxyde manganomanganique dans l'alimentation des animaux (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3).
(30) Règlement (CE) no 277/2004 de la Commission du 17 février 2004 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 47 du 18.2.2004, p. 20).
(31) Règlement (CE) no 278/2004 de la Commission du 17 février 2004 concernant l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 47 du 18.2.2004, p. 22).
(32) Règlement (CE) no 1332/2004 de la Commission du 20 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 247 du 21.7.2004, p. 8).
(33) Règlement (CE) no 1463/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale du «Sacox 120 microGranulate», additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (JO L 270 du 18.8.2004, p. 5).
(34) Règlement (CE) no 1465/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 18.8.2004, p. 11).
(35) Règlement (CE) no 492/2006 de la Commission du 27 mars 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 89 du 28.3.2006, p. 6).
(36) Règlement (CE) no 1443/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ainsi que l'autorisation décennale d'un coccidiostatique (JO L 271 du 30.9.2006, p. 12).
(37) Règlement (CE) no 1743/2006 de la Commission du 24 novembre 2006 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 329 du 25.11.2006, p. 16).
(38) Règlement (CE) no 757/2007 de la Commission du 29 juin 2007 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 172 du 30.6.2007, p. 43).
(39) Règlement (CE) no 828/2007 de la Commission du 13 juillet 2007 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 184 du 14.7.2007, p. 12).
ANNEXE I
Additifs visés à l'article 1er, paragraphe 1
PARTIE A
Additifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour toutes les espèces animales et catégories d'animaux
|
Numéro d'identification |
Additif |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
|
Agents conservateurs |
||
|
E 201 |
Sorbate de sodium |
Toutes les espèces |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
Toutes les espèces |
|
E 261 |
Acétate de potassium |
Toutes les espèces |
|
E 283 |
Propionate de potassium |
Toutes les espèces |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
Toutes les espèces |
|
E 334 |
Acide L-tartrique |
Toutes les espèces |
|
E 335 |
L-tartrates de sodium |
Toutes les espèces |
|
E 336 |
L-tartrates de potassium |
Toutes les espèces |
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
Toutes les espèces |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
Toutes les espèces |
|
E 513 |
Acide sulfurique |
Toutes les espèces |
|
Antioxydants |
||
|
E 308 |
Gamma-tocophérol de synthèse |
Toutes les espèces |
|
E 309 |
Delta-tocophérol de synthèse |
Toutes les espèces |
|
E 311 |
Gallate d'octyle |
Toutes les espèces |
|
E 312 |
Gallate de dodécyle |
Toutes les espèces |
|
Liants, agents antimottants et coagulants |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
Toutes les espèces |
|
Matières colorantes y compris les pigments |
||
|
Autres colorants |
||
|
Numéro E pertinent |
Agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, à l'exception des agents suivants: rouge allura (E 129), noir brillant PN (E 151), bleu brillant FCF (E 133), colorants caramel (E 150b, E 150c et E 150d), complexes cuivre-chlorophylle (E 141), érythrosine (E 127), indigotine (E 132), oxydes de fer rouge, noir et jaune (E 172), ponceau 4 R (E 124), dioxyde de titane (structure anatase et rutile) (E 171), charbon végétal (E 153), tartrazine (E 102), Sunset Yellow FCF (E 110). |
Toutes les espèces |
|
E 142 |
Vert acide brillant BS/(vert lissamine) |
Toutes les espèces |
|
Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants |
||
|
E 322 |
Lécithines (uniquement comme agents stabilisants, épaississants et gélifiants) |
Toutes les espèces |
|
E 400 |
Acide alginique |
Toutes les espèces |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
Toutes les espèces |
|
E 404 |
Alginate de calcium |
Toutes les espèces |
|
E 405 |
Alginate de 1,2-propanediol (alginate de propylèneglycol) |
Toutes les espèces |
|
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 465 |
Méthyléthylcellulose |
Toutes les espèces |
|
E 473 |
Sucroesters d'acides gras (esters de saccharose et d'acides gras alimentaires) |
Toutes les espèces |
|
E 474 |
Sucroglycérides (mélange d'esters de saccharose et de mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires) |
Toutes les espèces |
|
E 475 |
Esters polyglycériques des acides gras alimentaires non polymérisés |
Toutes les espèces |
|
E 477 |
Monoesters du propylèneglycol (1,2-propanediol) et d'acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diesters |
Toutes les espèces |
|
E 480 |
Acide stéaroyl-2-lactylique |
Toutes les espèces |
|
E 481 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
Toutes les espèces |
|
E 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
Toutes les espèces |
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
Toutes les espèces |
|
E 486 |
Dextranes |
Toutes les espèces |
|
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
Toutes les espèces |
|
E 496 |
Polyéthylèneglycol 6000 |
Toutes les espèces |
|
E 497 |
Polymères du polyoxypropylène-polyoxyéthylène (PM 6 800 -9 000 ) |
Toutes les espèces |
|
Oligo-éléments |
||
|
E 1 |
Fer — Fe, Chlorure ferreux, tétrahydraté |
Toutes les espèces |
|
E 1 |
Fer — Fe, Citrate ferreux, hexahydraté |
Toutes les espèces |
|
E 1 |
Fer — Fe, Lactate ferreux, trihydraté |
Toutes les espèces |
|
E 2 |
Iode — I, Iodate de calcium, hexahydraté |
Toutes les espèces |
|
E 2 |
Iode — I, Iodure de sodium |
Toutes les espèces |
|
E 4 |
Cuivre — Cu, Méthionate de cuivre |
Toutes les espèces |
|
E 5 |
Manganèse — Mn, Oxyde manganique |
Toutes les espèces |
|
E 5 |
Manganèse — Mn, Oxyde manganomanganique |
Toutes les espèces |
|
E 5 |
Manganèse — Mn, Carbonate manganeux |
Toutes les espèces |
|
E 5 |
Manganèse — Mn, Phosphate acide de manganèse, trihydraté |
Toutes les espèces |
|
E 5 |
Manganèse — Mn, Sulfate manganeux, tétrahydraté |
Toutes les espèces |
|
E 6 |
Zinc — Zn, Carbonate de zinc |
Toutes les espèces |
|
E 6 |
Zinc — Zn, Chlorure de zinc, monohydraté |
Toutes les espèces |
|
E 6 |
Zinc — Zn, Lactate de zinc, trihydraté |
Toutes les espèces |
|
E 7 |
Molybdène — Mo, Molybdate d'ammonium |
Toutes les espèces |
|
E 8 |
Sélénium — Se, Sélénate de sodium |
Toutes les espèces |
|
Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies |
||
|
|
Bétaïne. Toutes les formes, à l'exception de la bétaïne anhydre et du chlorhydrate de bétaïne |
Toutes les espèces |
|
|
Biotine. Toutes les formes, à l'exception de la D-(+)-biotine |
Toutes les espèces |
|
|
Carnitine. All forms with the exception of L carnitine and L carnitine L-tartrate |
Toutes les espèces |
|
|
Choline. Toutes les formes, à l'exception du chlorure de choline |
Toutes les espèces |
|
|
Folate. Toutes les formes de folate, à l'exception de l'acide folique |
Toutes les espèces |
|
|
Niacine. Toutes les formes de la niacine, à l'exception de la niacine 99 % et du niacinamide |
Toutes les espèces |
|
|
Acides gras essentiels insaturés oméga 3 |
Toutes les espèces |
|
|
Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (tous à l'exception de l'acide octadécadiénoïque) |
Toutes les espèces |
|
|
Acide pantothénique Toutes les formes, à l'exception du D-pantothénate de calcium et du D-panthénol |
Toutes les espèces |
|
|
Acide para-aminobenzoïque (PABA) |
Toutes les espèces |
|
|
Thiamine. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de thiamine et du mononitrate de thiamine |
Toutes les espèces |
|
|
Vitamine A. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de rétinol, du palmitate de rétinol et du propionate de rétinol |
Toutes les espèces |
|
|
Vitamine B6. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de pyridoxine |
Toutes les espèces |
|
|
Vitamine C. Toutes les formes, à l'exception de l'acide ascorbique, du phosphate d'ascorbyle de sodium et du phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium |
Toutes les espèces |
|
|
Vitamine E. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de tout-rac-alpha-tocophéryle, de l'acétate de RRR-alpha-tocophéryle et du RRR-alpha-tocophérol |
Toutes les espèces |
|
|
Vitamine K. Toutes les formes de vitamine K, à l'exception de la vitamine K3 en tant que ménadionebisulfitonicotinamide et en tant que bisulfite sodique de ménadione |
Toutes les espèces animales |
|
Acides aminés, leurs sels et produits analogues |
||
|
3.1.3. |
Méthionine/méthionine-zinc, techniquement pure |
Toutes les espèces |
|
3.2.1. |
Lysine/L-lysine, techniquement pure |
Toutes les espèces |
|
3.4.2. |
DL-tryptophane, techniquement pur |
Toutes les espèces |
|
Additifs pour l'ensilage |
||
|
Enzymes |
||
|
|
Xylanase EC 3.2.1.8 produite à partir de Trichoderma longibrachiatum rifar IMI SD185 |
Toutes les espèces |
|
Micro-organismes |
||
|
|
Enterococcus faecium BIO 34 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus salivarius CNCM I-3238/ATCC 11741 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus NCIMB 30089 |
Toutes les espèces |
|
Substances |
||
|
|
Formaldéhyde |
Toutes les espèces |
|
|
Bisulfate de sodium |
Toutes les espèces |
|
|
|
|
|
Substances aromatiques et apéritives |
||
|
Produits naturels — de constitution botanique définie |
||
|
|
Teinture de bouleau CoE 88 |
Toutes les espèces |
|
Produits naturels et produits synthétiques correspondants |
||
|
|
No CAS 16630-52-7/3-(méthylthio)butanal/No FLAVIS 12.056 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 2179-60-4/disulfure de méthyle et de propyle/No FLAVIS 12.019 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 36431-72-8/théaspirane/No FLAVIS 13.098 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 3738-00-9/1,5,5,9-tétraméthyl-13-oxatricyclo [8.3.0.0.(4,9)]tridécane/No FLAVIS 13.072 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 40789-98-8/3-mercaptobutane-2-one/No FLAVIS 12.047 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 43040-01-3/3-méthyl-1,2,4-trithianne/No FLAVIS 15.036 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 495-62-5/1,4(8),12bisabolatriène/No FLAVIS 01.016 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 516-06-3/DL-valine/No FLAVIS 17.023 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 5756-24-1/tétrasulfure de diméthyle/No FLAVIS 12.116 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 6028-61-1/trisulfure de dipropyle/No FLAVIS 12.023 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 689-67-8/6,10-diméthyl-5,9-undécadiène-2-one/No FLAVIS 07.216 |
Toutes les espèces |
|
|
No CAS 78-98-8/2-oxopropanal/No FLAVIS 7.001 |
Toutes les espèces |
PARTIE B
Additifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux
|
Numéro d'identification |
Additif |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
||||||
|
Agents conservateurs |
||||||||
|
E 214 |
4-hydroxybenzoate d'éthyle |
Animaux familiers |
||||||
|
E 215 |
4-hydroxybenzoate d'éthylsodium |
Animaux familiers |
||||||
|
E 216 |
4-hydroxybenzoate de propyle |
Animaux familiers |
||||||
|
E 217 |
4-hydroxybenzoate de propylsodium |
Animaux familiers |
||||||
|
E 218 |
4-hydroxybenzoate de méthyle |
Animaux familiers |
||||||
|
E 219 |
4-hydroxybenzoate de méthylsodium |
Animaux familiers |
||||||
|
E 222 |
Bisulfite de sodium |
Chiens; chats |
||||||
|
E 223 |
Métabisulfite de sodium |
Chiens; chats |
||||||
|
E 285 |
Acide méthylpropionique |
Ruminants, dès le début de la rumination |
||||||
|
Régulateurs d'acidité |
||||||||
|
E 210 |
Acide benzoïque |
Porcs d'engraissement |
||||||
|
E 340(iii) |
Hydrogéno-orthophosphate tripotassique |
Chats; chiens |
||||||
|
E 350(i) |
Malate de sodium (sel de l'acide DL-malique ou de l'acide L-malique) |
Chats; chiens |
||||||
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
Chats; chiens |
||||||
|
E 513 |
Acide sulfurique |
Chats; chiens |
||||||
|
Liants, agents antimottants et coagulants |
||||||||
|
E 567 |
Clinoptilolite d'origine volcanique |
Lapins |
||||||
|
E 598 |
Aluminates de calcium synthétiques |
Vaches laitières; bovins d'engraissement; veaux; agneaux; chevreaux; volailles; lapins; porcs |
||||||
|
Matières colorantes y compris les pigments |
||||||||
|
Caroténoïdes et xanthophylles |
||||||||
|
E 161b |
Lutéine |
Chats; chiens |
||||||
|
E 160c |
Capsanthéine |
Dindons |
||||||
|
E 161c |
Cryptoxanthine |
Volailles |
||||||
|
E 160e |
Bêta-apo-8′-caroténal |
Volailles |
||||||
|
E 161 g |
Canthaxanthine |
Toutes les espèces et toutes les utilisations, à l'exception:
|
||||||
|
E 161 j |
Astaxanthine |
Toutes les espèces, à l'exception:
|
||||||
|
E 161z |
Phaffia Rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219) |
Saumons; truites |
||||||
|
Autres colorants |
||||||||
|
E 155 |
Brun HT |
Chats; chiens |
||||||
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
Animaux producteurs de denrées alimentaires |
||||||
|
E 122 |
Azorubine (carmoisine) |
Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats |
||||||
|
E 160b |
Bixine |
Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats |
||||||
|
Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants |
||||||||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
Toutes les espèces, à l'exception des poissons, des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation) |
||||||
|
E 403 |
Alginate d'ammonium |
Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des poissons d'aquarium |
||||||
|
E 406 |
Agar-agar |
Toutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation) |
||||||
|
E 407 |
Carraghénanes |
Toutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation) |
||||||
|
E 418 |
Gomme Gellane |
Chiens; chats |
||||||
|
E 488 |
Esters glycérol-polyéthylèneglycoliques d'acides gras du suif |
Veaux |
||||||
|
E 489 |
Éther de polyglycérol et d'alcools obtenus par réduction des acides oléique et palmitique |
Veaux |
||||||
|
E 498 |
Esters partiels de polyglycérol d'acides gras de ricin polycondensés |
Chiens |
||||||
|
|
|
|
||||||
|
Enzymes |
||||||||
|
E 1600 |
3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94) |
Porcelets; porcs d'engraissement; truies; poulets d'engraissement; poules pondeuses |
||||||
|
E 1600 |
3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94) |
Dindons d'engraissement |
||||||
|
E 1605 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8) produite par Aspergillus niger (CBS 520.94) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1608 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Humicola insolens (DSM 10442) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1609 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (formes enrobées, solides et liquides) |
Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés) |
||||||
|
E 1609 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (sous forme de granulés) |
Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés) |
||||||
|
E 1610 |
Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1611 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (IMI SD 135)/Polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) |
Porcs d'engraissement |
||||||
|
E 1614 |
6-phytase/EC 3.1.3.26 produite par Aspergillus oryzae (CBS 11857) |
Poulets d'engraissement; poules pondeuses; dindons d'engraissement; porcelets; porcs d'engraissement; truies |
||||||
|
E 1615 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1618 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger (CBS 270.95) |
Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement |
||||||
|
E 1619 |
Alpha-amylase/EC 3.2.1.1/Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1622 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Trichoderma longibrachiatum (CBS 357.94) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1623 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1624 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) |
Porcelets (sevrés) |
||||||
|
E 1625 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135), alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) |
Porcelets (sevrés) |
||||||
|
E 1626 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) |
Porcelets (sevrés) |
||||||
|
E 1627 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) |
Porcs d'engraissement |
||||||
|
E 1628 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) |
Porcelets (sevrés); porcs d'engraissement; poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1629 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1630 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1631 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1632 |
3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94) |
Poulets d'engraissement; porcelets (sevrés); porcs d'engraissement |
||||||
|
E 1633 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1634 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Aspergillus niger (MUCL 39199) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1635 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1636 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 526.94)/EC 3.2.1.6) |
Porcelets (sevrés); poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1637 |
Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)/EC 3.2.1.8 et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 et alpha-amylase produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)/EC 3.2.1.1; subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)/EC 3.4.21.62 et polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)/EC 3.2.1.15 |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1638 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) |
Porcelets (sevrés) |
||||||
|
E 1639 |
3-phytase produite par Hansenula polymorpha (DSM 15087) |
Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; poules pondeuses; porcelets; porcs d'engraissement; truies |
||||||
|
E 1640 |
6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)/EC 3.1.3.26 |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1641 |
Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (MUCL 39203)/EC 3.2.1.8 |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
Micro-organismes |
||||||||
|
E 1704 |
Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94 |
Veaux |
||||||
|
E 1706 |
Enterococcus faecium DSM 7134, Lactobacillus rhamnosus DSM 7133 |
Porcelets (sevrés) |
||||||
|
E 1709 |
Enterococcus faecium ATCC 53519, Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1) |
Poulets d'engraissement |
||||||
|
E 1714 |
Lactobacillus farciminis CNCM MA 67/AR |
Porcelets (sevrés) |
||||||
|
Substances chimiquement bien définies ayant un effet biologique analogue aux vitamines |
||||||||
|
3a900 |
Inositol |
Toutes les espèces, à l'exception des poissons et des crustacés |
||||||
|
— |
Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (en tant qu'acide octadécadiénoïque) |
Toutes les espèces, à l'exception des porcs d'engraissement, truies reproductrices, truies, pour les porcelets, vaches reproductrices, vaches laitières pour la production de lait |
||||||
|
3a370 |
Taurine |
Toutes les espèces, à l'exception des canidés, des félidés, des mustélidés et des poissons carnivores |
||||||
|
E 670 |
Vitamine D2 |
Porcs; porcelets; bovins; ovins; veaux; équidés; autres espèces ou catégories d'animaux, à l'exception des volailles et des poissons |
||||||
|
Urée et ses dérivés |
||||||||
|
2.1.2. |
Biuret, techniquement pur |
Ruminants, dès le début de la rumination |
||||||
|
2.1.3. |
Phosphate d'urée, techniquement pur |
Ruminants, dès le début de la rumination |
||||||
|
2.1.4. |
Diurédo-isobutane, techniquement pur |
Ruminants, dès le début de la rumination |
||||||
|
Substances aromatiques et apéritives |
||||||||
|
Produits naturels et produits synthétiques correspondants |
||||||||
|
|
No CAS 134-20-3/anthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.715 |
Espèces aviaires |
||||||
|
|
No CAS 85-91-6/N-méthylanthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.781 |
Espèces aviaires |
||||||
|
|
No CAS 93-28-7/acétate d'eugényle/No FLAVIS 09.020 |
Volailles et poissons |
||||||
|
|
No CAS 97-53-0/eugénol/No FLAVIS 04.003 |
Poissons |
||||||
|
|
No CAS 107-85-7/3-méthylbutylamine/No FLAVIS 11.001 |
Poules pondeuses |
||||||
|
|
No CAS 75-50-3/triméthylamine/No FLAVIS 11.009 |
Poules pondeuses |
||||||
|
|
No CAS 6627-88-9/4-allyl-2,6-diméthoxyphénol/No FLAVIS 04.051 |
Poissons et volailles |
||||||
|
|
No CAS 593-81-7/chlorhydrate de triméthylamine/No FLAVIS 11.024 |
Poules pondeuses |
||||||
ANNEXE II
Additifs pour l'alimentation animale visés à l'article 1er, paragraphe 2
|
Numéro d'identification |
Additif |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
|
Enzymes |
||
|
11 |
Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 74 252 ) |
Poules pondeuses |
|
28 |
3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94) |
Poules pondeuses |
|
30 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Penicillium funiculosum (IMI SD 101) |
Porcelets (sevrés); canards d'engraissement |
|
37 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)/et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) |
Poules pondeuses |
|
51 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) |
Porcs d'engraissement |
|
60 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) |
Dindons d'engraissement |
|
63 |
Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 529.94) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma reesei) (CBS 526.94) |
Dindons d'engraissement; poulets d'engraissement |
|
64 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) |
Poulets d'engraissement; porcelets (sevrés) |
|
Micro-organismes |
||
|
15 |
Enterococcus faecium NCIMB 11181 |
Poulets d'engraissement |
|
24 |
Kluyveromyces marxianus var. lactis K1 BCCM/MUCL 39434 |
Vaches laitières |
|
25 |
Lactobacillus acidophilus DSM 13241 |
Chats, chiens |
|
Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses |
||
|
E 764 |
Halofuginone bromhydrate 6 g/kg (Stenorol) |
Poulettes élevées pour la ponte |
|
E 766 |
Salinomycine sodium 120 g/kg (Sacox 120) (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) |
Lapins d'engraissement |
|
E 766 |
Salinomycine sodium 120 g/kg (Salinomax 120G) (titulaire de l'autorisation: Zoetis Belgium SA) |
Poulets d'engraissement |