13.5.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 138/112

Rectificatif au règlement (UE) no 432/2014 du Conseil du 22 avril 2014 modifiant le règlement (UE) no 43/2014 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 126 du 29 avril 2014 )

 

au lieu de:

«40)

La rubrique relative au maquereau commun dans les zones III a et IV, les eaux de l'Union des zones II a, III b et III c et des sous-divisions 22 à 32 est remplacée par le texte suivant:

“Espèce:

Maquereau commun

Scomber scombrus

Zone:

Zones III a et IV; eaux de l'Union des zones II a, III b, III c et des sous-divisions 22-32

(MAC/2A34.)

Belgique

768 (1)

 

 

Danemark

26 530 (1)

 

 

Allemagne

800 (1)

 

 

France

2 417 (1)

 

 

Pays-Bas

2 434 (1)

 

 

Suède

7 101 (2)  (1)

 

 

Royaume-Uni

2 254 (1)

 

 

Union

42 304 (2)  (1)

 

 

Norvège

256 936 (3)

 

 

TAC

Sans objet

 

TAC analytique

lire:

«40)

La rubrique relative au maquereau commun dans les zones III a et IV, les eaux de l'Union des zones II a, III b et III c et des sous-divisions 22 à 32 est remplacée par le texte suivant:

“Espèce:

Maquereau commun

Scomber scombrus

Zone:

Zones III a et IV; eaux de l'Union des zones II a, III b, III c et des sous-divisions 22-32

(MAC/2A34.)

Belgique

768 (5)

 

 

Danemark

26 530 (5)

 

 

Allemagne

800 (5)

 

 

France

2 417 (5)

 

 

Pays-Bas

2 434 (5)

 

 

Suède

7 101 (4)  (5)

 

 

Royaume-Uni

2 254 (5)

 

 

Union

42 304 (4)  (5)

 

 

Norvège

256 936 (6)

 

 

TAC

Sans objet

 

TAC analytique

(1)  Condition particulière: y compris le tonnage ci-après à prélever dans les eaux norvégiennes au sud de 62o N (MAC/*04N-):

247

Lors des activités de pêche au titre de cette condition particulière, les prises accessoires de cabillaud, d'églefin, de lieu jaune, de merlan et de lieu noir sont imputées sur les quotas applicables à ces espèces

(2)  Peut également être prélevé dans les eaux norvégiennes de la zone IV a (MAC/*4AN.).

(3)  À déduire de la part norvégienne du TAC (quota d'accès). Cette quantité inclut la part norvégienne du TAC de la mer du Nord:

74 500

Ce quota ne peut être exploité que dans la zone IV a (MAC/*04A.), sauf pour la quantité en tonnes ci-après, qui peut être pêchée dans la zone III a (MAC/*03A.):

3 000”»

(4)  Condition particulière: y compris le tonnage ci-après à prélever dans les eaux norvégiennes au sud de 62o N (MAC/*04N-):

247

Lors des activités de pêche au titre de cette condition particulière, les prises accessoires de cabillaud, d'églefin, de lieu jaune, de merlan et de lieu noir sont imputées sur les quotas applicables à ces espèces.

(5)  Peut également être prélevé dans les eaux norvégiennes de la zone IV a (MAC/*4AN.).

(6)  À déduire de la part norvégienne du TAC (quota d'accès). Cette quantité inclut la part norvégienne du TAC de la mer du Nord:

74 500

Ce quota ne peut être exploité que dans la zone IV a (MAC/*04A.), sauf pour la quantité en tonnes ci-après, qui peut être pêchée dans la zone III a (MAC/*03A.):

3 000”»