4.2.2014   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 33/3

(1)

L’annexe II du règlement (CE) no 110/2008 prévoit la possibilité d’utiliser le terme «dry» pour la catégorie de boisson spiritueuse «London Gin». Cette boisson spiritueuse ne peut pas être additionnée d’édulcorants dans une proportion dépassant 0,1 gramme de sucres par litre. Aucune limite n’est fixée en ce qui concerne l’adjonction d’édulcorants pour les catégories de boissons spiritueuses «gin» et «gin distillé». Toutefois, lorsque le «gin» et le «gin distillé» sont produits sans sucre ou avec une teneur en sucre n’excédant pas 0,1 gramme par litre, la possibilité d’utiliser le terme «dry» doit être étendue à ces boissons spiritueuses conformément à ladite annexe.

(2)

La Hongrie a introduit, pour la dénomination «Újfehértói meggypálinka», une demande d’enregistrement en tant qu’indication géographique à l’annexe III du règlement (CE) no 110/2008, conformément à la procédure prévue à l’article 17, paragraphe 1, dudit règlement. L’«Újfehértói meggypálinka» est une eau-de-vie de fruit produite traditionnellement en Hongrie, exclusivement à partir des variétés de cerises acides «Újfehértói fürtös» et «Debreceni bőtermő». Les spécifications principales de la fiche technique relative à l’«Újfehértói meggypálinka» ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne  (2) aux fins de la procédure d’opposition, conformément à l’article 17, paragraphe 6, du règlement (CE) no 110/2008. Étant donné qu’aucune objection n’a été adressée à la Commission au titre de l’article 17, paragraphe 7, du règlement (CE) no 110/2008, il y a lieu d’enregistrer la dénomination «Újfehértói meggypálinka» en tant qu’indication géographique à l’annexe III dudit règlement.

(3)

Les indications géographiques «Polska Wódka/Vodka polonaise» et «Originali lietuviška degtinė/Vodka lituanienne originale» sont enregistrées pour la catégorie de produits 15. «Vodka», de l’annexe III du règlement (CE) no 110/2008. Les spécifications techniques relatives à ces indications géographiques couvrent toutefois également la vodka aromatisée. Par conséquent, il convient également que ces indications géographiques soient incluses dans la catégorie de produits 31 («Vodka aromatisée») de ladite annexe. Afin d’informer le consommateur de la véritable nature du produit, il est nécessaire que l’étiquette de ce type de vodka porte la dénomination de vente «vodka aromatisée» ou «vodka», ainsi que l’arôme prédominant.

(4)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 110/2008 en conséquence.

(5)

Pour faciliter la transition entre l’application des dispositions du règlement (CE) no 110/2008 et celles du présent règlement, il convient de prévoir l’écoulement des stocks existants jusqu’à épuisement et d’autoriser l’utilisation des étiquettes imprimées avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement jusqu’au 31 décembre 2015.

(6)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité des boissons spiritueuses,

1)

L’annexe II est modifiée comme suit:

2)

L’annexe III est modifiée comme suit: