établissant un programme d'action pour améliorer le fonctionnement des systèmes fiscaux dans l'Union européenne pour la période 2014-2020 (Fiscalis 2020) et abrogeant la décision no 1482/2007/CE

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment ses articles 114 et 197,

1. Il est institué un programme d'action pluriannuel "Fiscalis 2020" (ci-après dénommé "programme"), en vue d'améliorer le fonctionnement des systèmes fiscaux dans le marché intérieur et de soutenir la coopération en la matière.

2. Le programme couvre la période allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2020.

1. Les pays participants sont les États membres et les pays visés au paragraphe 2, pour autant que les conditions énoncées dans ledit paragraphe soient réunies.

2. Le programme est ouvert à la participation de l'un quelconque des pays suivants:

Les pays partenaires visés au premier alinéa, point b), participent au programme conformément à des dispositions à définir avec eux après la conclusion d'accords-cadres relatifs à leur participation aux programmes de l'Union. Leur participation consiste à ne soutenir que les activités relevant du programme qui sont destinées à lutter contre la fraude fiscale et l'évasion fiscale et à traiter de la planification fiscale agressive.

Des experts externes peuvent être invités à contribuer à certaines des activités organisées dans le cadre du programme chaque fois que cela se révèle essentiel à la réalisation des objectifs mentionnés aux articles 5 et 6. Les experts externes sont choisis par la Commission, conjointement avec les pays participants, sur la base de leurs compétences, de leur expérience et de leurs connaissances utiles pour les activités considérées, en tenant compte de tout conflit d'intérêts potentiel et en veillant à assurer un juste équilibre entre représentants du monde des entreprises et d'autres experts de la société civile. Une liste des experts externes choisis est rendue publique et régulièrement actualisée.

1. L'objectif général du programme est d'améliorer le bon fonctionnement des systèmes fiscaux dans le marché intérieur en renforçant la coopération entre les pays participants, leurs autorités fiscales et leurs fonctionnaires.

2. L'objectif spécifique du programme est de soutenir la lutte contre la fraude fiscale, l'évasion fiscale et la planification fiscale agressive ainsi qu'à la mise en œuvre du droit de l'Union dans le domaine fiscal en garantissant l'échange d'informations, en soutenant la coopération administrative et, si cela est jugé nécessaire et approprié, en renforçant la capacité administrative des pays participants, en vue d'aider à réduire la charge administrative des autorités fiscales et les frais de mise en conformité des contribuables.

3. La réalisation des objectifs visés dans le présent article est mesurée, en particulier, sur la base des éléments suivants:

1. Les objectifs et priorités du programme au niveau opérationnel sont les suivants:

2. Les objectifs et priorités visés au paragraphe 1 sont poursuivis en mettant en particulier l'accent sur le soutien à la lutte contre la fraude fiscale, l'évasion fiscale et la planification fiscale agressive.

1. Le programme apporte, dans les conditions fixées par le programme de travail annuel visé à l'article 14, un soutien financier aux actions suivantes:

Les visites de travail visées au premier alinéa, point a) iv), ne durent pas plus d'un mois. Pour les visites de travail organisées dans des pays tiers, seuls les frais de voyage et de séjour (hébergement et indemnité journalière) sont éligibles au titre du programme.

Les équipes d'experts visées au premier alinéa, point a) v), sont organisées par la Commission, en coopération avec les pays participants et, sauf dans certains cas dûment justifiés, pour une durée maximale d'un an.

2. Les ressources nécessaires pour les actions éligibles visées dans le présent article sont allouées de façon équilibrée et proportionnellement aux besoins réels de ces actions.

3. Lors de l'évaluation du programme, la Commission détermine la nécessité d'instaurer des plafonds budgétaires pour les différentes actions éligibles.

1. La participation aux actions conjointes visées à l'article 7, paragraphe 1, premier alinéa, point a), est facultative.

2. Les pays participants veillent à ce que les fonctionnaires désignés pour participer aux actions conjointes possèdent le profil et les qualifications appropriés, y compris les compétences linguistiques requises.

3. Les pays participants prennent, s'il y a lieu, les mesures nécessaires pour mieux faire connaître les actions conjointes et pour faire en sorte que les résultats obtenus soient utilisés.

Dispositions spécifiques de mise en œuvre concernant les systèmes d'information européens

1. La Commission et les pays participants veillent à ce que les systèmes d'information européens visés au point A de l'annexe soient développés, exploités et gérés de manière appropriée.

2. La Commission coordonne, en coopération avec les pays participants, les aspects liés à la mise en place et au fonctionnement des éléments, qu'ils soient ou non de l'Union, des systèmes d'information européens visés au point A de l'annexe, qui sont nécessaires pour assurer leur fonctionnement, leur interconnexion et leur amélioration constante.

3. L'utilisation des éléments de l'Union des systèmes d'information européens visés au point A de l'annexe par des pays non participants fait l'objet d'accords avec ces pays, qui doivent être conclus conformément à l'article 218 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

Dispositions spécifiques de mise en œuvre concernant les actions de formation conjointes

1. La participation aux actions de formation conjointes visées à l'article 7, paragraphe 1, premier alinéa, point c), est facultative.

2. Les pays participants veillent à ce que les fonctionnaires désignés pour participer aux actions de formation conjointes possèdent le profil et les qualifications appropriés, y compris les compétences linguistiques requises.

3. Les pays participants intègrent, s'il y a lieu, dans leurs programmes nationaux de formation, des contenus de formation élaborés conjointement, y compris des modules d'apprentissage en ligne, des programmes de formation et des normes de formation définies d'un commun accord.

1. L'enveloppe financière pour l'exécution du programme est fixée à 223 366 000 EUR en prix courants.

2. Cette enveloppe financière peut également couvrir des dépenses relatives aux activités préparatoires, de suivi, de contrôle, de vérification et d'évaluation qui sont régulièrement exigées pour la gestion du programme et la réalisation de ses objectifs; sont notamment visées des études, des réunions d'experts, des activités d'information et de communication ayant trait aux objectifs fixés dans le présent règlement, des dépenses liées aux réseaux informatiques se concentrant sur le traitement et l'échange d'informations, ainsi que toutes les autres dépenses d'assistance technique et administrative engagées par la Commission aux fins de la gestion du programme.

D'une manière générale, la part des dépenses administratives ne dépasse pas 5 % du coût total du programme.

1. La Commission met en œuvre le programme conformément au règlement (UE, Euratom) no 966/2012.

2. Le soutien financier apporté par l'Union aux activités prévues à l'article 7 revêt la forme:

3. Pour les subventions, le taux de cofinancement va jusqu'à 100 % des frais éligibles lorsqu'il s'agit de frais de voyage et d'hébergement, de frais liés à l'organisation d'événements et d'indemnités journalières.

Ce taux s'applique à toutes les actions éligibles, à l'exception des équipes d'experts visées à l'article 7, paragraphe 1, premier alinéa, point a) v). Le taux de cofinancement applicable aux équipes d'experts, lorsque ces actions nécessitent l'octroi de subventions, est précisé dans les programmes de travail annuels.

4. Les éléments de l'Union des systèmes d'information européens sont financés par le programme. Les pays participants supportent en particulier les coûts de l'acquisition, du développement, de l'installation, de l'entretien et du fonctionnement courant des éléments extérieurs à l'Union des systèmes d'information européens.

1. La Commission prend les mesures appropriées pour garantir la protection des intérêts financiers de l'Union lors de la mise en œuvre d'actions financées au titre du présent règlement, par l'application de mesures préventives contre la fraude, la corruption et toute autre activité illégale, par des contrôles efficaces et, si des irrégularités sont décelées, par la récupération des montants indûment versés et, si nécessaire, par des sanctions administratives et financières efficaces, proportionnées et dissuasives.

2. La Commission, ou ses représentants, et la Cour des comptes disposent d'un pouvoir d'audit, sur pièces et sur place, à l'égard de tous les bénéficiaires de subventions, contractants et sous-traitants qui ont reçu des fonds de l'Union au titre du présent règlement.

3. L'Office européen de lutte antifraude (OLAF) peut effectuer des enquêtes, y compris des contrôles et vérifications sur place, conformément aux dispositions et procédures prévues au règlement (CE) no 1073/1999 du Parlement européen et du Conseil (15) et au règlement (Euratom, CE) no 2185/96 du Conseil (16) en vue d'établir l'existence éventuelle d'une fraude, d'un acte de corruption ou de toute autre activité illégale portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union, en lien avec une convention de subvention ou une décision de subvention ou un contrat financés au titre du présent règlement.

Afin de mettre en œuvre le programme, la Commission adopte, au moyen d'actes d'exécution, des programmes de travail annuels qui définissent les objectifs poursuivis, les résultats attendus, les modalités de mise en œuvre et leur montant total. Ils contiennent en outre une description des actions à financer, une indication du montant alloué à chaque type d'action et un calendrier indicatif pour la mise en œuvre. Les programmes de travail annuels incluent, dans le cas des subventions, les priorités, les critères essentiels d'évaluation et le taux maximal de cofinancement. Ces actes d'exécution sont fondés sur les résultats des années antérieures et sont adoptés en conformité avec la procédure d'examen visée à l'article 15, paragraphe 2.

1. La Commission est assistée par un comité. Ledit comité est un comité au sens du règlement (UE) no 182/2011.

2. Lorsqu'il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 du règlement (UE) no 182/2011 s'applique.

1. La Commission, en coopération avec les pays participants, assure le suivi du programme et des actions menées au titre de ce dernier.

2. La Commission et les pays participants élaborent des indicateurs qualitatifs et quantitatifs et, si nécessaire, en ajoutent de nouveaux au cours du programme. Ces indicateurs sont utilisés pour mesurer les effets du programme par rapport aux critères prédéfinis.

3. La Commission rend publics les résultats du suivi visé au paragraphe 1 ainsi que les indicateurs visés au paragraphe 2.

4. Les résultats du suivi sont utilisés pour l'évaluation du programme conformément à l'article 17.

1. La Commission soumet au Parlement européen et au Conseil des rapports d'évaluation à mi-parcours et d'évaluation finale, en ce qui concerne les questions visées aux paragraphes 2 et 3. Les résultats de ces évaluations sont pris en compte dans les décisions relatives à l'éventuelle reconduction, modification ou suspension dudit programme pour des périodes ultérieures. Ces évaluations sont effectuées par un évaluateur externe indépendant.

2. Au plus tard le 30 juin 2018, la Commission élabore un rapport d'évaluation à mi-parcours sur la réalisation des objectifs des actions relevant du programme, l'efficacité de l'utilisation des ressources et la valeur ajoutée du programme au niveau européen. Ledit rapport examine, en outre, les possibilités de simplification et l'actualité des objectifs, ainsi que la contribution du programme aux priorités de l'Union en termes de croissance intelligente, durable et inclusive.

3. Au plus tard le 31 décembre 2021, la Commission élabore un rapport d'évaluation final sur les questions visées au paragraphe 2, et sur les incidences à long terme et la durabilité des effets du programme.

4. À la demande de la Commission, les pays participants lui fournissent toutes les données disponibles et informations utiles aux fins de contribuer à son rapport d'évaluation à mi-parcours et à son rapport d'évaluation final.

Toutefois, les obligations financières liées aux actions menées dans le cadre de ladite décision continuent à être régies par celle-ci jusqu'à leur achèvement.

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

(2) Règlement (UE, Euratom) no 1311/2013 du Conseil du 2 décembre 2013 fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 (Voir page 884 du présent Journal officiel).

(4) Règlement (UE, Euratom) no 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 du Conseil (JO L 298 du 26.10.2012, p. 1).

(5) Règlement délégué (UE) no 1268/2012 de la Commission du 29 octobre 2012 relatif aux règles d'application du règlement (UE, Euratom) no 966/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union (JO L 362 du 31.12.2012, p. 1).

(6) Règlement (UE) no 182/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission (JO L 55 du 28.2.2011, p. 13).

(7) Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (JO L 281 du 23.11.1995, p. 31).

(8) Règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données (JO L 8 du 12.1.2001, p. 1).

(9) Décision no 1482/2007/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2007 établissant un programme communautaire pour améliorer le fonctionnement des systèmes fiscaux dans le marché intérieur (Fiscalis 2013) et abrogeant la décision no 2235/2002/CE (JO L 330 du 15.12.2007, p. 1).

(10) Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (JO L 347 du 11.12.2006, p. 1).

(11) Directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992 concernant l'harmonisation des structures des droits d'accises sur l'alcool et les boissons alcooliques (JO L 316 du 31.10.1992, p. 21).

(12) Directive 2011/64/UE du Conseil du 21 juin 2011 concernant la structure et les taux des accises applicables aux tabacs manufacturés (JO L 176 du 5.7.2011, p. 24).

(13) Directive 2003/96/CE du Conseil du 27 octobre 2003 restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (JO L 283 du 31.10.2003, p. 51).

(14) Directive 2010/24/UE du Conseil du 16 mars 2010 concernant l'assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts, droits et autres mesures (JO L 84 du 31.3.2010, p. 1).

(15) Règlement (CE) no 1073/1999 du Parlement européen et du Conseil du 25 mai 1999 relatif aux enquêtes effectuées par l'Office européen de lutte antifraude (OLAF) (JO L 136 du 31.5.1999, p. 1).

(16) Règlement (Euratom, CE) no 2185/96 du Conseil du 11 novembre 1996 relatif aux contrôles et vérifications sur place effectués par la Commission pour la protection des intérêts financiers des Communautés européennes contre les fraudes et autres irrégularités (JO L 292 du 15.11.1996, p. 2).

ANNEXE

LES SYSTÈMES D'INFORMATION EUROPÉENS ET LEURS ÉLÉMENTS DE L'UNION

Les systèmes d'information européens sont les suivants:

1)	le réseau commun de communication/interface commune des systèmes (CCN/CSI-CCN2), CCN mail3, le pont CSI, le pont http, CCN LDAP et les outils connexes, le portail web CCN, la surveillance du CCN;

les systèmes d'appui, en particulier l'outil de configuration pour le CCN, l'outil de rapport d'activité (Activity Reporting Tool, ART2), l'outil de gestion électronique de projets online de la DG TAXUD (Taxud Electronic Management of Project Online, TEMPO), l'outil de gestion des services (Service Management Tool, SMT), le système de gestion des utilisateurs (User Management System, UM), le système BPM, le tableau de bord de disponibilité (availability dashboard) et AvDB, le portail de gestion des services informatiques, l'outil de gestion de l'accès des répertoires et des utilisateurs;

3)	l'espace d'information et de communication des programmes (Programmes information and communication space, PICS);

les systèmes liés à la TVA, en particulier le système d'échange d'informations en matière de TVA (VIES) et le système de remboursement de la TVA, y compris l'application VIES initiale, l'outil de suivi VIES, le système statistique sur la fiscalité, VIES sur le web, l'outil de configuration de VIES sur le web, les outils de test concernant le VIES et le système de remboursement de la TVA, les algorithmes pour les numéros de TVA, l'échange de formulaires électroniques concernant la TVA, le système concernant la TVA sur les services électroniques (VoeS), l'outil de test pour VoeS, l'outil de test pour les formulaires électroniques concernant la TVA, et le mini-guichet unique;

5)	les systèmes liés au recouvrement, notamment les formulaires électroniques pour le recouvrement des créances, les formulaires électroniques pour l'instrument uniformisé permettant l'adoption de mesures exécutoires (UIPE) et pour le formulaire de notification uniformisé (UNF);

les systèmes liés à la fiscalité directe, notamment le système relatif à la fiscalité des revenus de l'épargne, l'outil de test sur la fiscalité de l'épargne, les formulaires électroniques pour la fiscalité directe, le numéro d'identification fiscale NIF sur le web, les échanges liés à l'article 8 de la directive 2011/16/UE du Conseil (1) et les outils de test associés;

7)	les autres systèmes liés à la fiscalité, notamment la base de données "Impôts en Europe" (TEDB);

8)	les systèmes relatifs à l'accise, en particulier le système d'échange des données relatives aux accises (SEED), le système informatisé de circulation et de contrôle des produits soumis à accise (EMCS), les formulaires électroniques MVS, l'application test (TA);

les autres systèmes centraux, notamment l'application de communication et d'information des États membres en matière de fiscalité (Member States' Taxation Communication and Information application, TIC), le système de test en libre-service (Self-Service Testing System, SSTS), le système de statistiques liées à la fiscalité, l'application centrale pour les formulaires web, l'application Central Services/Management Information System for Excise (CS/MISE).

Les éléments de l'Union des systèmes d'information européens sont les suivants:

1)	les biens informatiques tels que le matériel, les logiciels et les connexions réseau des systèmes, y compris l'infrastructure de données liée;

2)	les services informatiques nécessaires pour soutenir le développement, l'entretien, l'amélioration et le fonctionnement des systèmes; et

3)	tous les autres éléments qui, pour des raisons d'efficacité, de sécurité et de rationalisation, sont identifiés par la Commission comme communs aux pays participants.

(1) Directive 2011/16/UE du Conseil du 15 février 2011 relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal et abrogeant la directive 77/799/CEE (JO L 64 du 11.3.2011, p. 1).