établissant, pour 2013, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil

vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire sur la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

ANNEXE

Prodcom

Description

Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2013

(SH/NC)

Unité physique

Référence aux notes

NACE: 07.10

Extraction de minerais de fer

CPA: 07.10.10

Minerais de fer

07.10.10.00

Minerais de fer et leurs concentrés (à l’exclusion des pyrites de fer grillées)

2601[.11 + .12]

NACE: 07.29

Extraction d’autres minerais de métaux non ferreux

CPA: 07.29.11

Minerais de cuivre

07.29.11.00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

2603

CPA: 07.29.12

Minerais de nickel

07.29.12.00

Minerais de nickel et leurs concentrés

2604

CPA: 07.29.13

Minerais d’aluminium

07.29.13.00

Minerais d’aluminium et leurs concentrés

2606

CPA: 07.29.14

Minerais de métaux précieux

07.29.14.00

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés

2616[.10 + .90]

CPA: 07.29.15

Minerais de plomb, de zinc et d’étain

07.29.15.00

Minerais d’étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés

2607 + 2608 + 2609

CPA: 07.29.19

Autres minerais métalliques n.c.a.

07.29.19.00

Autres minerais métalliques et leurs concentrés

2602 + 2605 + 2610 + 2611 + 2613[.10 + .90] + 2614 + 2615[.10 + .90] + 2617[.10 + .90]

NACE: 08.11

Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d’ardoise

CPA: 08.11.11

Marbres et autres pierres marbrières

08.11.11.33

Marbres et travertins, bruts ou dégrossis

2515 11

08.11.11.36

Marbres et travertins, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2515 12

08.11.11.50 ¤

Écaussines et autres pierres calcaires ornementales ou de construction d’une masse volumique apparente ≥ 2,5

2515 20

CPA: 08.11.12

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

08.11.12.33

Granits, bruts ou dégrossis

2516 11

08.11.12.36

Granits, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2516 12

08.11.12.50

Grès

2516 20

08.11.12.90 ¤

Porphyres, basaltes, quartzites et autres pierres de taille ou de construction, brutes, dégrossies ou simplement débitées (à l’exclusion des pierres calcaires ornementales ou de construction d’une densité apparente ≥ 2,5, des granits et des grès)

2506 20 + 2516 90

CPA: 08.11.20

Calcaire industriel et gypse

08.11.20.30

Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)

2520 10

08.11.20.50

Castines, pierres à chaux ou à ciment (à l’exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires)

2521

CPA: 08.11.30

Craie et dolomie crue

08.11.30.10

Craie

2509

08.11.30.30

Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion de la dolomie frittée ou calcinée, du pisé de dolomie et de la dolomie concassée utilisée pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

2518 10

CPA: 08.11.40

Ardoise

08.11.40.00

Ardoise, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires

2514

NACE: 08.12

Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin

CPA: 08.12.11

Sables naturels

08.12.11.50

Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)

2505 10

08.12.11.90

Sables pour la construction comme les sables argileux; sables kaoliniques; sables feldspathiques (à l’exclusion des sables siliceux et des sables métallifères)

2505 90

CPA: 08.12.12

Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

08.12.12.10

Graviers, cailloux, silex et galets concassés utilisés comme granulats pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts

2517 10 10

08.12.12.30

Pierres concassées utilisées comme granulats pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l’exclusion des graviers, cailloux, silex et galets)

2517[.10(.20 + .80)]

08.12.12.50

Granulés, éclats et poudres de marbre

2517 41

08.12.12.90

Granulés, éclats et poudres de travertin, d’Écaussine, de granit, de porphyre, de basalte, de grès et d’autres pierres ornementales ou de construction

2517 49

CPA: 08.12.13

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

08.12.13.00

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

2517 20

CPA: 08.12.21

Kaolin et autres argiles kaoliniques

08.12.21.40

Kaolin

2507 00 20

08.12.21.60

Argiles kaoliniques (ball clays) et argiles plastiques

2507 00 80

CPA: 08.12.22

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

08.12.22.10

Bentonite

2508 10

08.12.22.30

Argiles réfractaires

2508 30

08.12.22.50

Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l’exclusion de la bentonite, des argiles réfractaires, des argiles expansées, du kaolin et des argiles kaoliniques); andalousite, cyanite et sillimanite; mullite; terres de chamotte ou de dinas

2508[.40 + .50 + .60 + .70]

NACE: 08.91

Extraction des minéraux chimiques et d’engrais minéraux

CPA: 08.91.11

Phosphates de calcium naturel ou phosphates aluminocalciques

08.91.11.00

Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées

2510[.10 + .20]

CPA: 08.91.12

Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

08.91.12.00

Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré)

2502 + 2503 00 10

CPA: 08.91.19

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.19.00

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

2511[.10 + .20] + 2528 + 2529[.21 + .22] + 2530[.20 + .90]

NACE: 08.93

Production de sel

CPA: 08.93.10

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.10.00

Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l’exclusion du sel propre à l’alimentation humaine) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents anti-agglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité

2501[.00(.31 + .51 + .99)]

NACE: 08.99

Autres activités extractives n.c.a.

CPA: 08.99.10

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.10.00

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques

2714 90

CPA: 08.99.21

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

08.99.21.00

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7102[.10 + .31] + 7103 10

c/k @

CPA: 08.99.22

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

08.99.22.00

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

2513[.10 + .20] + 7102 21

CPA: 08.99.29

Autres minéraux

08.99.29.00

Autres minéraux

2504[.10 + .90] + 2506 10 + 2512 + 2519[.10 + .90(.10 + .30 + .90)] + 2524[.10 + .90] + 2525[.10 + .20 + .30] + 2526[.10 + .20] + 2529[.10 + .30] + 2530 10 + 2621 90

NACE: 10.11

Transformation et conservation de la viande de boucherie

CPA: 10.11.11

Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

10.11.11.40

Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0201[.10 + .20(.20 + .30 + .50)]

10.11.11.90

Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en morceaux

0201[.20(.90) + .30]

CPA: 10.11.12

Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

10.11.12.30

Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses (y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire)

0203[.11(.10 + .90)]

10.11.12.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés (y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire)

0203[.12(.11 + .19 + .90)]

10.11.12.90

Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées (y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire mais à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0203[.19(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)]

CPA: 10.11.13

Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

10.11.13.00

Viandes ovines ou d’agneau, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0204[.10 + .21 + .22(.10 + .30 + .50 + .90) + .23]

CPA: 10.11.14

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

10.11.14.00

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

0204[.50(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .39)]

CPA: 10.11.15

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

10.11.15.00

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

0205 00 20

CPA: 10.11.20

Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.20.00

Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

0206[.10(.10 + .95 + .98) + .30 + .80(.10 + .91 + .99)]

CPA: 10.11.31

Viande bovine, congelée ou surgelée

10.11.31.00

Viandes bovines congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0202[.10 + .20(.10 + .30 + .50 + .90) + .30(.10 + .50 + .90)]

CPA: 10.11.32

Viande de porc, congelée ou surgelée

10.11.32.30

Viandes porcines, congelées ou surgelées, en carcasses ou demi-carcasses

0203[.21(.10 + .90)]

10.11.32.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés

0203[.22(.11 + .19 + .90)]

10.11.32.90

Autres viandes porcines, congelées ou surgelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0203[.29(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)]

CPA: 10.11.33

Viande de mouton, congelée ou surgelée

10.11.33.00

Viandes ovines ou d’agneau, congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0204[.30 + .41 + .42(.10 + .30 + .50 + .90) + .43(.10 + .90)]

CPA: 10.11.34

Viande de caprins, congelée ou surgelée

10.11.34.00

Viande de caprins, congelée ou surgelée

0204[.50(.51 + .53 + .55 + .59 + .71 + .79)]

CPA: 10.11.35

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

10.11.35.00

Viande de cheval, congelée ou surgelée

0205 00 80

CPA: 10.11.39

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.11.39.10

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés

0206[.21 + .22 + .29(.10 + .91 + .99) + .41 + .49 + .90(.10 + .91 + .99)]

10.11.39.30

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés (y compris de lapins, de lièvres et de gibier; à l’exclusion des cuisses de grenouilles et des viandes et abats de volailles et d’animaux des espèces bovine, chevaline, ovine et caprine)

0208[.10(.10 + .90) + .30 + .40(.10 + .20 + .80) + .50 + .60 + .90(.10 + .30 + .60 + .70 + .98)]

CPA: 10.11.41

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

10.11.41.00

Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)

5101 19

CPA: 10.11.42

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers

10.11.42.00

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers (à l’exception de ceux liés au code SH 4101 90)

4101[.20(.10 + .30 + .50 + .80) + .50(.10 + .30 + .50 + .90)]

p/st

CPA: 10.11.43

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés

10.11.43.00

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés

4101 90

CPA: 10.11.44

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux

10.11.44.00

Peaux d’ovins brutes

4102[.10(.10 + .90) + .21 + .29]

p/st

CPA: 10.11.45

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

10.11.45.00

Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes

4103 90

p/st @

CPA: 10.11.50

Graisses d’animaux de boucherie

10.11.50.40

Graisses de porc sans parties maigres, non fondues, fraîches, réfrigérées, congelées, salées, en saumure ou fumées

0209[.10(.11 + .19 + .90)]

10.11.50.60

Saindoux et autres graisses de porc, fondues

1501[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]

10.11.50.70

Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues

1502[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

CPA: 10.11.60

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.60.30

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (à l’exclusion des poissons), entiers ou en morceaux

0504

10.11.60.90

Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine (à l’exclusion des poissons, boyaux, vessies et estomacs)

0502[.10 + .90] + 0506[.10 + .90] + 0507 10 + 0510 + 0511[.99(.10 + .85)]

NACE: 10.12

Transformation et conservation de la viande de volaille

CPA: 10.12.10

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.10.10

Coqs et poules, non découpés, frais ou réfrigérés

0207[.11(.10 + .30 + .90)]

10.12.10.20

Dindons et dindes, non découpés, frais ou réfrigérés

0207[.24(.10 + .90)]

10.12.10.30 z

Canards, oies et pintades, non découpés, frais ou réfrigérés

0207[.41(.20 + .30 + .80) + .51(.10 + .90) + .60(.05a)]

10.12.10.40

Foies gras d’oies ou de canards, frais ou réfrigérés

0207[.43 + .53]

10.12.10.50

Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés

0207[.13(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)]

10.12.10.60

Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés

0207[.26(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)]

10.12.10.70 z

Morceaux de canards, d’oies et de pintades, frais ou réfrigérés

0207[.44(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .54(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10a + .21a + .31a + .41a + .51a + .61a + .81a)]

CPA: 10.12.20

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.20.13

Coqs et poules, non découpés, congelés ou surgelés

0207[.12(.10 + .90)]

10.12.20.15

Dindons et dindes, non découpés, congelés ou surgelés

0207[.25(.10 + .90)]

10.12.20.17 z

Canards, oies et pintades, non découpés, congelés ou surgelés

0207[.42(.30 + .80) + .52(.10 + .90) + .60(.05b)]

10.12.20.53

Morceaux de coqs ou poules, congelés ou surgelés

0207[.14(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)]

10.12.20.55

Morceaux de dindons ou dindes, congelés ou surgelés

0207[.27(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)]

10.12.20.57 z

Morceaux de canards, oies et pintades, congelés ou surgelés

0207[.45(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .55(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10b + .21b + .31b + .41b + .51b + .61b + .81b)]

10.12.20.80 z

Foies de volailles, congelés ou surgelés

0207[.14(.91) + .27(.91) + .45(.93 + .95) + .55(.93 + .95) + .60(.91a)]

CPA: 10.12.30

Graisses de volailles

10.12.30.00

Graisses de volailles

0209 90 + 1501 90

CPA: 10.12.40

Abats comestibles de volailles

10.12.40.20 z

Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies gras de canard et d’oie)

0207[.13(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .44(.91 + .99) + .54(.91 + .99) + .60(.91b + .99a)]

10.12.40.50 z

Abats de volailles congelés (à l’exclusion des foies)

0207[.14(.99) + .27(.99) + .45(.99) + .55(.99) + .60(.99b)]

CPA: 10.12.50

Plumes et duvets

10.12.50.00

Peaux et parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et autres, travaillées

6701

NACE: 10.13

Préparation de produits à base de viande

CPA: 10.13.11

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

10.13.11.20

Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, salés, en saumure, séchés ou fumés

0210[.11(.11 + .19 + .31 + .39 + .90)]

10.13.11.50

Poitrines de porc et leurs morceaux, salés, en saumure, séchés ou fumés

0210[.12(.11 + .19 + .90)]

10.13.11.80

Autres viandes de porc comestibles, salées, en saumure, séchées ou fumées (y compris le bacon, les trois-quarts avant, les trois-quarts arrière ou milieux, les parties avant et leurs morceaux ainsi que les longes et leurs morceaux; à l’exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)

0210[.19(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .81 + .89 + .90)]

CPA: 10.13.12

Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

10.13.12.00

Viandes bovines, salées, en saumure, séchées ou fumées

0210[.20(.10 + .90)]

CPA: 10.13.13

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

10.13.13.00 ¤

Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf salée, en saumure, séchée ou fumée)

0210[.91 + .92(.10 + .91 + .92 + .99) + .93 + .99(.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .79 + .85 + .90)]

CPA: 10.13.14

Saucisses et charcuteries similaires

10.13.14.30 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des plats préparés)

1601 00 10a

10.13.14.60 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)

1601[.00(.91a + .99a)]

CPA: 10.13.15

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés

10.13.15.05 z

Préparations et conserves de foie d’oie ou de canard (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

1602 20 10a

10.13.15.15 z

Préparations et conserves de foies d’autres animaux (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

1602 20 90a

10.13.15.25 z

Préparations et conserves de dinde (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

1602[.31(.11a + .19a + .80a)]

10.13.15.35 z

Préparations et conserves d’autres volailles (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

1602[.32(.11a + .19a + .30a + .90a) + .39(.21a + .29a + .85a)]

10.13.15.45 z

Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)

1602[.41(.10a + .90a)]

10.13.15.55 z

Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)

1602[.42(.10a + .90a)]

10.13.15.65 z¤

Préparations et conserves de viande ou d’abats d’animaux domestiques de l’espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602 49 50a

10.13.15.75 z

Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602[.49(.11a + .13a + .15a + .19a + .30a + .90a)]

10.13.15.85 z

Préparations et conserves de viandes de l’espèce bovine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602[.50(.10a + .31a + .95a)]

10.13.15.95 z

Autres préparations et conserves d’autres animaux, préparations de sang et d’abats (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602[.90(.10a + .31a + .51a + .61a + .69a + .91a + .95a + .99a)]

CPA: 10.13.16

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons

10.13.16.00

Farines, poudres et pellets de viandes ou d’abats, impropres à l’alimentation humaine; cretons

2301 10

CPA: 10.13.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

10.13.91.00

Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande

NACE: 10.20

Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

CPA: 10.20.11

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

10.20.11.00

Filets et autre chair de poissons, sans arêtes, frais ou réfrigérés

0304[.31 + .32 + .33 + .39 + .41 + .42(.10 + .50 + .90) + .43 + .44(.10 + .30 + .90) + .45 + .46 + .49(.10 + .50 + .90) + .51 + .52 + .53 + .54 + .55 + .59(.10 + .50 + .90)]

CPA: 10.20.12

Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

10.20.12.00

Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

0302 90

CPA: 10.20.13

Poissons, congelés ou surgelés

10.20.13.30

Poissons de mer congelés ou surgelés

0303[.11 + .12 + .13 + .14(.10 + .20 + .90) + .19 + .26 + .31(.10 + .30 + .90) + .32 + .33 + .34 + .39(.10 + .30 + .50 + .85) + .41(.10 + .90) + .42(.12 + .18 + .42 + .48 + .90) + .43(.10 + .90) + .44(.10 + .90) + .45(.12 + .18 + .91 + .99) + .46(.10 + .90) + .49(.20 + .85) + .51 + .53(.10 + .30 + .90) + .54(.10 + .90) + .55(.10 + .30 + .90) + .56 + .57 + .63(.10 + .30 + .90) + .64 + .65 + .66(.11 + .12 + .13 + .19 + .90) + .67 + .68(.10 + .90) + .69(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90) + .81(.10 + .20 + .30 + .90) + .82 + .83 + .84(.10 + .90) + .89(.21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .45 + .50 + .55 + .60 + .65 + .70 + .90)]

10.20.13.60

Poissons d’eau douce congelés ou surgelés

0303[.23 + .24 + .25 + .29 + .89(.10)]

CPA: 10.20.14

Filets de poissons, congelés ou surgelés

10.20.14.00

Filets de poissons, congelés ou surgelés

0304[.61 + .62 + .63 + .69 + .71(.10 + .90) + .72 + .73 + .74(.11 + .15 + .19 + .90) + .75 + .79(.10 + .30 + .50 + .80 + .90) + .81 + .82(.10 + .50 + .90) + .83(.10 + .30 + .50 + .90) + .84 + .85 + .86 + .87 + .89(.10 + .21 + .29 + .30 + .41 + .49 + .51 + .55 + .59 + .60 + .90)]

CPA: 10.20.15

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

10.20.15.00

Autre chair de poissons congelée ou surgelée

0304[.91 + .92 + .93(.10 + .90) + .94(.10 + .90) + .95(.10 + .21 + .25 + .29 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90) + .99(.10 + .21 + .23 + .29 + .55 + .61 + .65 + .99)]

CPA: 10.20.16

Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

10.20.16.00

Foies, œufs et laitances de poissons congelés ou surgelés

0303[.90(.10 + .90)]

CPA: 10.20.21

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

10.20.21.00

Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés

0305[.31 + .32(.11 + .19 + .90) + .39(.10 + .50 + .90)]

CPA: 10.20.22

Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

10.20.22.00

Farines, poudres et pellets de poissons, propres à l’alimentation humaine; foies, œufs et laitances de poissons, séchés, salés, en saumure ou fumés

0305[.10 + .20]

CPA: 10.20.23

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

10.20.23.50

Poissons séchés, salés ou non; poissons salés, mais non séchés; poissons en saumure (à l’exclusion des filets, fumés, ainsi que des têtes, queues et vessies natatoires)

0305[.51(.10 + .90) + .59(.10 + .30 + .50 + .70 + .80) + .61 + .62 + .63 + .64 + .69(.10 + .30 + .50 + .80)]

CPA: 10.20.24

Poissons, y compris filets, fumés

10.20.24.25

Saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, fumés (y compris les filets, mais à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)

0305 41

10.20.24.55

Harengs fumés (y compris les filets, mais à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)

0305 42

10.20.24.85

Poissons fumés (à l’exclusion des harengs, ainsi que des saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube), y compris les filets, mais à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires

0305[.43 + .44(.10 + .90) + .49(.10 + .20 + .30 + .80)]

CPA: 10.20.25

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés

10.20.25.10 z

Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 11 00a

10.20.25.20 z

Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.12(.10a + .91a + .99a)]

10.20.25.30 z

Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.13(.11a + .19a + .90a)]

10.20.25.40 z

Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites «Sarda spp.», entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.14(.11a + .16a + .18a + .90a)]

10.20.25.50 z

Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.15(.11a + .19a + .90a)]

10.20.25.60 z

Préparations et conserves d’anchois, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 16 00a

10.20.25.70 z

Filets de poissons, enrobés de pâte ou de chapelure, y compris bâtonnets de poissons (à l’exclusion des plats préparés)

1604 19 91a

10.20.25.80 z¤

Autres préparations et conserves d’autres poissons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.17(.00a) + .19(.10a + .31a + .39a + .50a + .92a + .93a + .94a + .95a + .97a)]

10.20.25.90 z

Préparations et conserves de poissons (à l’exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

1604[.20(.05a + .10a + .30a + .40a + .50a + .70a + .90a)]

CPA: 10.20.26

Caviar et ses succédanés

10.20.26.30

Caviar

1604 31

10.20.26.60

Succédanés de caviar

1604 32

CPA: 10.20.31

Crustacés, congelés ou surgelés

10.20.31.00

Crustacés, congelés; farines, poudres et pellets de crustacés, congelés ou surgelés, propres à l’alimentation humaine

0306[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .14(.10 + .30 + .90) + .15(.90) + .16(.91 + .99) + .17(.91 + .92 + .93 + .94 + .99) + .19(.10 + .90)]

CPA: 10.20.32

Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

10.20.32.00

Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

0307[.29(.10 + .90) + .39(.10 + .90) + .49(.09 + .11 + .18 + .31 + .33 + .35 + .38 + .51 + .59 + .71 + .91 + .99) + .59(.10 + .90)]

CPA: 10.20.33

Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

10.20.33.00 * ¤

Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

0307[.79(.30 + .90) + .89(.90) + .99(.11 + .17 + .80)] + 0308[.19(.30 + .90) + .29(.30 + .90) + .30(.50 + .90) + .90(.50 + .90)]

CPA: 10.20.34

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

10.20.34.00 z

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés, à l’exclusion des crustacés non décortiqués, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des plats préparés)

0306[.11(.05) + .12(.05) + .14(.05) + .15(.10) + .16(.10) + .17(.10) + .19(.05) + .21(.10) + .22(.30) + .24(.10) + .25(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .29(.05)] + 0307[.19(.10) + .29(.05) + .39(.05) + .49(.05) + .59(.05) + .60(.10) + .79(.10) + .89(.10) + .99(.10)] + 0308[.19(.10) + .29(.10) + .30(.30) + .90(.30)] + 1605[.10(.00a) + .21(.10a + .90a) + .29(.00a) + .30(.10a + .90a) + .40(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .53(.10a + .90a) + .54(.00a) + .55(.00a) + .56(.00a) + .57(.00a) + .58(.00a) + .59(.00a) + .61(.00a) + .62(.00a) + .63(.00a) + .69(.00a)]

CPA: 10.20.41

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine

10.20.41.00

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine

2301 20

CPA: 10.20.42

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

10.20.42.00

Autres produits de poissons non comestibles (y compris les déchets de poissons; à l’exclusion des fanons de baleine ou d’autres mammifères, du corail et des matières similaires, des coquilles et carapaces, des os de seiches et des éponges brutes ou simplement préparées/naturelles)

0511[.91(.10 + .90)]

10.20.42.50 ¤

Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, autres abats comestibles de poissons: séchés, salés, en saumure ou fumés

0305[.71(.10 + .90) + .72 + .79]

NACE: 10.31

Transformation et conservation de pommes de terre

CPA: 10.31.11

Pommes de terre, congelées ou surgelées

10.31.11.10

Pommes de terre, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées ou surgelées

0710 10

10.31.11.30

Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelées ou surgelées (y compris les pommes de terre entièrement ou partiellement frites et ensuite congelées ou surgelées)

2004[.10(.10 + .91 + .99)]

CPA: 10.31.12

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

10.31.12.00

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

0712 90 05

CPA: 10.31.13

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

10.31.13.00

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

1105[.10 + .20]

CPA: 10.31.14

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.14.30 ¤

Pommes de terre préparées ou conservées, sous forme de farine, semoule ou flocons (à l’exclusion des chips et des produits congelés ou surgelés, ou préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique)

2005 20 10

10.31.14.60

Autres préparations ou conserves de pommes de terre, y compris les chips (à l’exclusion des produits congelés ou surgelés, séchés, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, ou sous forme de farines, semoules ou flocons)

2005[.20(.20 + .80)]

NACE: 10.32

Préparation de jus de fruits et légumes

CPA: 10.32.11

Jus de tomate

10.32.11.00

Jus de tomate

2009[.50(.10 + .90)]

l @

CPA: 10.32.12

Jus d’orange

10.32.12.10

Jus d’orange, non concentré, congelé

2009[.11(.91 + .99)]

10.32.12.20

Jus d’orange, non concentré, non congelé

2009[.12 + .19(.91 + .98)]

l @

10.32.12.30

Jus d’orange n.c.a.

2009[.11(.11 + .19) + .19(.11 + .19)]

l @

CPA: 10.32.13

Jus de pamplemousse

10.32.13.00

Jus de pamplemousse

2009[.21 + .29(.11 + .19 + .91 + .99)]

l @

CPA: 10.32.14

Jus d’ananas

10.32.14.00

Jus d’ananas

2009[.41(.92 + .99) + .49(.11 + .19 + .30 + .91 + .93 + .99)]

l @

CPA: 10.32.15

Jus de raisin

10.32.15.00

Jus de raisin (y compris le moût)

2009[.61(.10 + .90) + .69(.11 + .19 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90)]

l @

CPA: 10.32.16

Jus de pomme

10.32.16.00

Jus de pomme

2009[.71(.20 + .99) + .79(.11 + .19 + .30 + .91 + .98)]

l @

CPA: 10.32.17

Mélanges de jus de fruits et légumes

10.32.17.00

Mélanges de jus de fruits et légumes

2009[.90(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .73 + .79 + .92 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)]

l @

CPA: 10.32.19

Autres jus de fruits et légumes

10.32.19.10

Jus de tout autre agrume (à l’exclusion des oranges et pamplemousses), non concentré

2009[.31(.11 + .19 + .51 + .59 + .91 + .99) + .39(.31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .91 + .95 + .99)]

l @

10.32.19.20

Jus de tout autre fruit ou légume (à l’exclusion des oranges, pamplemousses, ananas, tomates, raisin et pommes), non concentré, non fermenté, sans addition d’alcool

2009[.81(.31 + .51 + .59 + .95 + .99) + .89(.50 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79 + .85 + .86 + .88 + .89 + .96 + .97 + .99)]

l @

10.32.19.30

Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.

2009[.39(.11 + .19) + .81(.11 + .19) + .89(.11 + .19 + .34 + .35 + .36 + .38)]

l @

NACE: 10.39

Autre transformation et conservation de fruits et légumes

CPA: 10.39.11

Légumes congelés ou surgelés

10.39.11.00

Légumes et mélanges de légumes congelés ou surgelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des pommes de terre)

0710[.21 + .22 + .29 + .30 + .40 + .80(.10 + .51 + .59 + .61 + .69 + .70 + .80 + .85 + .95) + .90]

CPA: 10.39.12

Légumes traités pour une conservation temporaire

10.39.12.00

Légumes conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état

0711[.20(.10 + .90) + .40 + .51 + .59 + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90)]

CPA: 10.39.13

Légumes déshydratés

10.39.13.30

Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712 20

10.39.13.50

Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712[.31 + .32 + .33 + .39]

10.39.13.90

Légumes (à l’exclusion des pommes de terre, des oignons, des champignons et des truffes) et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712[.90(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)]

CPA: 10.39.15

Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés

10.39.15.00 z

Haricots, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, à l’exclusion des plats préparés

2005[.51(.00a) + .59(.00a)]

CPA: 10.39.16

Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés

10.39.16.00 z

Pois, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, à l’exclusion des plats préparés

2005 40 00a

CPA: 10.39.17

Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés

10.39.17.10 z

Tomates, entières ou en morceaux, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2002[.10(.10a + .90a)]

10.39.17.21

Coulis et purées de tomates

2002[.90(.11 + .19)]

10.39.17.25

Concentré de tomates

2002[.90(.31 + .39 + .91 + .99)]

10.39.17.30 z

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des champignons et truffes séchés ou congelés)

2003[.10(.20a + .30a) + .90(.10a + .90a)]

10.39.17.40 z

Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des autres légumes et mélanges de légumes non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur)

2004[.90(.10a + .30a + .50a + .91a + .98a)]

10.39.17.50 z

Choucroute, non congelée, conservée autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et de la choucroute séchée)

2005 99 60a

10.39.17.60 z

Asperges, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des asperges séchées)

2005 60 00a

10.39.17.70 z

Olives, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des olives séchées)

2005 70 00a

10.39.17.80 z

Maïs doux, non congelé, conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et du maïs doux séché)

2005 80 00a

10.39.17.90 z

Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)

2005[.91(.00a) + .99(.10a + .20a + .30a + .50a + .80a)]

CPA: 10.39.18

Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

10.39.18.00

Légumes (à l’exclusion des pommes de terre), fruits, fruits à coque et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique

2001[.10 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .65 + .70 + .92 + .97)]

CPA: 10.39.21

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

10.39.21.00

Fruits et fruits à coque, congelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur

0811[.10(.11 + .19 + .90) + .20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .90) + .90(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .75 + .80 + .85 + .95)]

CPA: 10.39.22

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

10.39.22.30 ¤

Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes d’agrumes, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)

2007[.91(.10 + .30 + .90)]

10.39.22.90 ¤

Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes de fruits autres que les agrumes et de fruits à coque, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)

2007[.99(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .50 + .93 + .97)]

CPA: 10.39.23

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

10.39.23.30

Arachides, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, et beurre d’arachide (à l’exclusion des arachides congelées, sous forme de purée ou de pâte)

2008[.11(.10 + .91 + .96 + .98)]

10.39.23.90

Autres fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des fruits et graines congelés, sous forme de purée ou de pâte, ou confits au sucre)

2008[.19(.11 + .13 + .19 + .91 + .93 + .95 + .99)]

CPA: 10.39.24

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

10.39.24.10

Écorces d’agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conservées dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances

0814

10.39.24.30

Autres fruits et fruits à coque, provisoirement conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances, impropres à l’alimentation immédiate

0812[.10 + .90(.25 + .30 + .40 + .70 + .98)]

CPA: 10.39.25

Autres conserves et préparations à base de fruits

10.39.25.10

Raisins, séchés

0806[.20(.10 + .30 + .90)]

10.39.25.20

Autres fruits, séchés (à l’exclusion des bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins); mélanges de fruits à coque et séchés

0813[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .30 + .50 + .65 + .95) + .50(.12 + .15 + .19 + .31 + .39 + .91 + .99)]

10.39.25.50

Autres fruits, préparés ou conservés (à l’exclusion du Müsli)

2008[.20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .30(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .71 + .75 + .79 + .90) + .40(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .50(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .60(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .60 + .70 + .90) + .70(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .80(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .90) + .91 + .93(.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .93 + .99) + .97(.12 + .14 + .16 + .18 + .32 + .34 + .36 + .38 + .51 + .59 + .72 + .74 + .76 + .78 + .92 + .93 + .94 + .96 + .97 + .98) + .99(.11 + .19 + .21 + .23 + .24 + .28 + .31 + .34 + .36 + .37 + .38 + .40 + .41 + .43 + .45 + .48 + .49 + .51 + .63 + .67 + .72 + .78 + .85 + .91 + .99)]

CPA: 10.39.30

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.30.00

Déchets et sous-produits végétaux, pour l’alimentation des animaux, n.c.a.

2308[.00(.11 + .19 + .40 + .90)]

CPA: 10.39.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

10.39.91.00 ¤

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

NACE: 10.41

Fabrication d’huiles et graisses

CPA: 10.41.11

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

10.41.11.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ou autrement préparées

1503[.00(.11 + .19 + .30 + .90)]

CPA: 10.41.12

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

10.41.12.00

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1504[.10(.10 + .91 + .99) + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)]

CPA: 10.41.19

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

10.41.19.00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1506

CPA: 10.41.21

Huile de soja, brute

10.41.21.00

Huile de soja brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1507[.10(.10 + .90)]

CPA: 10.41.22

Huile d’arachide, brute

10.41.22.00 ¤

Huile d’arachide brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1508[.10(.10 + .90)]

CPA: 10.41.23

Huile d’olive, brute

10.41.23.10

Huile d’olive vierge et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1509[.10(.10 + .90)]

10.41.23.30

Huiles brutes et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d’olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées; à l’exclusion de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

1510 00 10

CPA: 10.41.24

Huile de tournesol, brute

10.41.24.00

Huiles de tournesol et de carthame brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1512[.11(.10 + .91 + .99)]

CPA: 10.41.25

Huile de coton, brute

10.41.25.00

Huile de coton brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1512[.21(.10 + .90)]

CPA: 10.41.26

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

10.41.26.00

Huiles de navette, de colza et de moutarde brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1514[.11(.10 + .90) + .91(.10 + .90)]

CPA: 10.41.27

Huile de palme, brute

10.41.27.00

Huile de palme brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1511[.10(.10 + .90)]

CPA: 10.41.28

Huile de coprah, brute

10.41.28.00

Huile de coco (coprah) brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1513[.11(.10 + .91 + .99)]

CPA: 10.41.29

Autres huiles végétales brutes

10.41.29.00

Autres huiles végétales brutes (non chimiquement modifiées)

1513[.21(.10 + .30 + .90)] + 1515[.11 + .50(.11 + .19) + .90(.21 + .29 + .40 + .59)]

CPA: 10.41.30

Linters de coton

10.41.30.00

Linters de coton

1404 20

CPA: 10.41.41

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales

10.41.41.30

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de soja

2304

10.41.41.50

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de tournesol

2306 30

10.41.41.70

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de navette et de colza

2306[.41 + .49]

10.41.41.90

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de graisses et d’huiles végétales (y compris les graisses et huiles de coton, de lin, de noix de coco (coprah), de noix de palmiste et d’amande de palmiste, mais à l’exclusion des graisses et huiles de soja, de tournesol, de navette et de colza)

2305 + 2306[.10 + .20 + .50 + .60 + .90(.05 + .11 + .19 + .90)]

CPA: 10.41.42

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde

10.41.42.00

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion de la moutarde)

1208[.10 + .90]

CPA: 10.41.51

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.51.00

Huile de soja raffinée et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1507[.90(.10 + .90)]

CPA: 10.41.52

Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.52.00 ¤

Huile d’arachide raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)

1508[.90(.10 + .90)]

CPA: 10.41.53

Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.53.10

Huile d’olive raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)

1509 90

10.41.53.30

Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées; à l’exclusion des huiles brutes, de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

1510 00 90

CPA: 10.41.54

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.54.00

Huiles de tournesol et de carthame et leurs fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

1512[.19(.10 + .90)]

CPA: 10.41.55

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.55.00

Huile de coton et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

1512[.29(.10 + .90)]

CPA: 10.41.56

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.56.00

Huile de navette, de colza, de moutarde et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1514[.19(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]

CPA: 10.41.57

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.57.00

Huile de palme et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

1511[.90(.11 + .19 + .91 + .99)]

CPA: 10.41.58

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.58.00

Huile de coco (coprah) et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1513[.19(.11 + .19 + .30 + .91 + .99)]

CPA: 10.41.59

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.59.00

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, non chimiquement modifiées

1513[.29(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)] + 1515[.19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .50(.91 + .99) + .90(.11 + .31 + .39 + .51 + .60 + .91 + .99)]

CPA: 10.41.60

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.60.30 ¤

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées

1516[.10(.10 + .90)]

10.41.60.50 ¤

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées

1516[.20(.10 + .91 + .95 + .96 + .98)]

CPA: 10.41.71

Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)

10.41.71.00

Cires végétales, y compris raffinées (à l’exclusion des triglycérides)

1521 10

CPA: 10.41.72

Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.72.00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

1522[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)]

NACE: 10.42

Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

CPA: 10.42.10

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.10.30

Margarine et pâtes à tartiner à teneur en graisse réduite ou faible (à l’exclusion de la margarine liquide)

1517[.10(.10 + .90)]

10.42.10.50

Autres préparations alimentaires de graisses et huiles, y compris la margarine liquide

1517[.90(.10 + .91 + .93 + .99)]

NACE: 10.51

Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

CPA: 10.51.11

Lait liquide

10.51.11.33 ¤

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

0401 10 10

10.51.11.37 ¤

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l

0401 10 90

10.51.11.42 ¤

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

0401[.20(.11 + .91)]

10.51.11.48 ¤

0401[.20(.19 + .99)]

CPA: 10.51.12

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

10.51.12.10 ¤

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

0401[.40(.10) + .50(.11)]

10.51.12.20 ¤

0401[.40(.90) + .50(.19)]

10.51.12.30 ¤

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

0401[.50(.31 + .91)]

10.51.12.40 ¤

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l

0401[.50(.39 + .99)]

CPA: 10.51.21

Lait en poudre écrémé

10.51.21.30 ¤

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg

0402[.10(.11 + .91)]

10.51.21.60 ¤

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg

0402[.10(.19 + .99)]

CPA: 10.51.22

Lait en poudre entier

10.51.22.30 ¤

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg

0402[.21(.11 + .91) + .29(.11 + .15 + .91)]

10.51.22.60 ¤

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg

0402[.21(.18 + .99) + .29(.19 + .99)]

CPA: 10.51.30

Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.30.30 ¤

Beurres d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 85 %

0405[.10(.11 + .19 + .30 + .50)]

10.51.30.50 ¤

Beurres d’une teneur en poids de matières grasses > 85 % et autres matières grasses provenant du lait (à l’exclusion des pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %)

0405[.10(.90) + .90(.10 + .90)]

10.51.30.70 ¤

Pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %

0405[.20(.10 + .30 + .90)]

CPA: 10.51.40

Fromages

10.51.40.30

Fromages non affinés (fromages frais) (y compris le fromage de lactosérum et la caillebotte)

0406[.10(.20 + .80)]

10.51.40.50

Fromages râpés, en poudre et à pâtes persillées, autres fromages non transformés (à l’exclusion des fromages frais, du fromage de lactosérum et de la caillebotte)

0406[.20(.10 + .90) + .40(.10 + .50 + .90) + .90(.01 + .13 + .15 + .17 + .18 + .19 + .21 + .23 + .25 + .27 + .29 + .32 + .35 + .37 + .39 + .50 + .61 + .63 + .69 + .73 + .75 + .76 + .78 + .79 + .81 + .82 + .84 + .85 + .86 + .87 + .88 + .93 + .99)]

10.51.40.70

Fromages fondus (à l’exclusion des fromages râpés ou en poudre)

0406[.30(.10 + .31 + .39 + .90)]

CPA: 10.51.51

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide

10.51.51.04

Lait concentré non sucré

0402[.91(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)]

10.51.51.08

Lait concentré sucré

0402[.99(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)]

CPA: 10.51.52

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

10.51.52.41

Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés

0403[.10(.11 + .13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59) + .90(.13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .53 + .59 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79)]

10.51.52.45

Yaourts à boire aromatisés et laits acidifiés (lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao)

0403[.10(.91 + .93 + .99) + .90(.91 + .93 + .99)]

10.51.52.63

Babeurre en poudre

0403 90 11

10.51.52.65

Babeurre

0403 90 51

CPA: 10.51.53

Caséine

10.51.53.00

Caséines et caséinates

3501[.10(.10 + .50 + .90)]

CPA: 10.51.54

Lactose et sirop de lactose

10.51.54.00

Lactose et sirop de lactose (y compris le lactose chimiquement pur)

1702[.11 + .19]

CPA: 10.51.55

Lactosérum

10.51.55.30

Lactosérum et lactosérum modifié, en poudre, granulés ou sous une autre forme solide, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre

0404[.10(.02 + .04 + .06 + .12 + .14 + .16 + .26 + .28 + .32 + .34 + .36 + .38)]

10.51.55.60

Lactosérum et lactosérum modifié, liquides ou sous forme de pâte, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre

0404[.10(.48 + .52 + .54 + .56 + .58 + .62 + .72 + .74 + .76 + .78 + .82 + .84)]

CPA: 10.51.56

Produits laitiers n.c.a.

10.51.56.00

Produits consistant en composants naturels du lait n.c.a.

0404[.90(.21 + .23 + .29 + .81 + .83 + .89)]

NACE: 10.52

Fabrication de glaces et sorbets

CPA: 10.52.10

Glaces et sorbets

10.52.10.00

Glaces et sorbets, y compris sous forme de sucettes (à l’exclusion des mélanges et bases pour la fabrication de glaces)

2105[.00(.10 + .91 + .99)]

l @

NACE: 10.61

Travail des grains

CPA: 10.61.11

Riz, décortiqué

10.61.11.00

Riz décortiqué (cargo ou brun)

1006[.20(.11 + .13 + .15 + .17 + .92 + .94 + .96 + .98)]

CPA: 10.61.12

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

10.61.12.30

Riz semi-blanchi ou blanchi (y compris riz camolino)

1006[.30(.21 + .23 + .25 + .27 + .42 + .44 + .46 + .48 + .61 + .63 + .65 + .67 + .92 + .94 + .96 + .98)]

10.61.12.50

Riz en brisures (y compris riz enrichi et riz étuvé)

1006 40

CPA: 10.61.21

Farine de blé

10.61.21.00

Farines de froment (blé) ou de méteil

1101[.00(.11 + .15 + .90)]

CPA: 10.61.22

Farines d’autres céréales

10.61.22.00

Farine de céréales autres que le froment ou le méteil

1102[.20(.10 + .90) + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)]

CPA: 10.61.23

Farines de légumes

10.61.23.00

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, de sagou, de racines de manioc, d’arrow-root, de salep, de topinambours, de patates douces, de racines et tubercules similaires, de fruits comestibles et de fruits à coque

1106[.10 + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)]

CPA: 10.61.24

Farines préparées

10.61.24.00 ¤

Mélanges et pâtes pour la préparation de pains, gâteaux, pâtisseries, pain croustillant (dit Knäckebrot), biscuits, gaufres, gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés et d’autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

1901 20

CPA: 10.61.31

Gruaux et semoules de blé

10.61.31.33

Gruaux et semoules de froment (blé) dur

1103 11 10

10.61.31.35

Gruaux et semoules de froment (blé) tendre et d’épeautre

1103 11 90

CPA: 10.61.32

Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.

10.61.32.30

Gruaux et semoules d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé])

1103[.13(.10 + .90) + .19(.20 + .40 + .50 + .90)]

10.61.32.40

Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets

1103 20 60

10.61.32.50

Agglomérés d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé])

1103[.20(.25 + .30 + .40 + .50 + .90)]

CPA: 10.61.33

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

10.61.33.33

Grains de céréales, aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés (à l’exclusion des grains de riz)

1104[.12(.10 + .90) + .19(.10 + .30 + .50 + .61 + .69 + .91 + .99) + .22(.40 + .50 + .95) + .23(.40 + .98) + .29(.04 + .05 + .08 + .17 + .30 + .51 + .55 + .59 + .81 + .85 + .89)]

10.61.33.35

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des grains de riz)

1104[.30(.10 + .90)]

10.61.33.51

Préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés

1904 20 10

10.61.33.53

Autres préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales

1904[.10(.10 + .30 + .90) + .20(.91 + .95 + .99)]

10.61.33.55

Céréales en grains, précuites ou autrement préparées (à l’exclusion du maïs)

1904[.30 + .90(.10 + .80)]

CPA: 10.61.40

Sons et autres résidus de meunerie

10.61.40.10

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du maïs

2302[.10(.10 + .90)]

10.61.40.30

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du riz

2302[.40(.02 + .08)]

10.61.40.50

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du froment (blé)

2302[.30(.10 + .90)]

10.61.40.90

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements de céréales (à l’exclusion du maïs, du riz et du froment [blé])

2302[.40(.10 + .90) + .50]

NACE: 10.62

Fabrication de produits amylacés

CPA: 10.62.11

Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

10.62.11.11

Amidon de froment (blé)

1108 11

10.62.11.13

Amidon de maïs

1108 12

10.62.11.15

Fécule de pommes de terre

1108 13

10.62.11.19

Autres amidons et fécules (y compris de riz, de manioc, d’arrow-root et de salep, mais à l’exclusion du froment [blé], du maïs et des pommes de terre)

1108[.14 + .19(.10 + .90)]

10.62.11.30

Inuline

1108 20

10.62.11.50

Gluten de froment (blé) (à l’exclusion du gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l’industrie textile)

1109

10.62.11.70

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (y compris estérifiés ou éthérifiés, solubles, prégélatinisés, gonflants, dialdéhydes ou traités au formaldéhyde ou à l’épichlorhydrine)

3505[.10(.10 + .50 + .90)]

CPA: 10.62.12

Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains

10.62.12.00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

1903

CPA: 10.62.13

Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.13.10

Glucose et sirop de glucose sans addition d’aromatisants ou de colorants

1702[.30(.10 + .50 + .90) + .40(.10 + .90)]

10.62.13.20 ¤

Fructose chimiquement pur à l’état solide; fructose et sirop de fructose et isoglucose, contenant en poids à l’état sec > 50 % de fructose; isoglucose sans addition d’aromatisants ou de colorants

1702[.50 + .60(.10 + .80 + .95) + .90(.30)]

10.62.13.30

Maltodextrine et sirop de maltodextrine sans addition d’aromatisants ou de colorants

1702 90 50

10.62.13.90

Autres sucres (y compris le sucre inverti) n.c.a.

1702[.90(.10 + .80 + .95)]

CPA: 10.62.14

Huile de maïs

10.62.14.30

Huile de maïs brute et ses fractions, non chimiquement modifiées

1515[.21(.10 + .90)]

10.62.14.60

Huiles de maïs raffinées et leurs fractions, non chimiquement modifiées

1515[.29(.10 + .90)]

CPA: 10.62.20

Résidus d’amidonnerie

10.62.20.00

Résidus de l’amidonnerie et résidus similaires

2303[.10(.11 + .19 + .90)]

NACE: 10.71

Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

CPA: 10.71.11

Pain frais

10.71.11.00 ¤

Pain sans addition de miel, d’œufs, de fromage ou de fruits, d’une teneur en sucres et d’une teneur en matières grasses chacune ≤ 5 % en poids sur matière sèche

1905 90 30

CPA: 10.71.12

Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.12.00 ¤

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie additionnés d’édulcorants

1905 90 60

NACE: 10.72

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

CPA: 10.72.11

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

10.72.11.30

Pain croustillant dit «Knäckebrot»

1905 10

10.72.11.50

Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

1905[.40(.10 + .90)]

CPA: 10.72.12

Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

10.72.12.30

Pain d’épices et produits similaires

1905[.20(.10 + .30 + .90)]

10.72.12.53

Biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao

1905[.31(.11 + .19) + .32(.11 + .19)]

10.72.12.55

Biscuits additionnés d’édulcorants (y compris les doubles biscuits; à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao)

1905[.31(.30 + .91 + .99)]

10.72.12.57 ¤

Gaufres et gaufrettes d’une teneur en poids d’eau > 10 % du produit fini (à l’exclusion des cornets pour crème glacée, doubles biscuits et produits similaires)

1905 32 05

10.72.12.59

Gaufres et gaufrettes (y compris salées; à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao

1905[.32(.91 + .99)]

CPA: 10.72.19

Autres gâteaux secs ou de conservation

10.72.19.10

Pain azyme (mazoth)

1905 90 10

10.72.19.20

Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

1905 90 20

10.72.19.40

Biscuits (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao et des biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcolorants)

1905 90 45

10.72.19.50

Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

1905 90 55

10.72.19.90 ¤

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie non additionnés d’édulcorants (y compris les crêpes, quiches et pizzas; à l’exclusion des sandwichs, du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres, des gaufrettes, du pain grillé, des produits similaires grillés et des produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés)

1905 90 90

NACE: 10.73

Fabrication de pâtes alimentaires

CPA: 10.73.11

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

10.73.11.30

Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées

1902 11

10.73.11.50

Pâtes alimentaires ne contenant pas d’œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées

1902[.19(.10 + .90)]

CPA: 10.73.12

Couscous

10.73.12.00

Couscous

1902[.40(.10 + .90)]

NACE: 10.81

Fabrication de sucre

CPA: 10.81.11

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

10.81.11.00

Sucres bruts de canne et de betteraves, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide

1701[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)]

CPA: 10.81.12

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

10.81.12.30

Sucre blanc de canne ou de betterave, à l’état solide

1701 99 10

10.81.12.90

Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l’état solide

1701 99 90

CPA: 10.81.13

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable

10.81.13.00

Sucres de canne ou de betterave, additionnés d’aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d’érable

1701 91 + 1702[.20(.10 + .90)]

CPA: 10.81.14

Mélasses

10.81.14.30

Mélasses de canne

1703 10

10.81.14.50

Autres mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre (à l’exclusion des mélasses de canne)

1703 90

CPA: 10.81.20

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.20.00

Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres résidus de sucrerie (y compris l’écume de défécation et les déchets de filtres-presses)

2303[.20(.10 + .90)]

NACE: 10.82

Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

CPA: 10.82.11

Cacao en masse, dégraissé ou non

10.82.11.00

Pâte de cacao non additionnée de sucre ou d’autres édulcorants

1803[.10 + .20]

CPA: 10.82.12

Beurre de cacao

10.82.12.00

Beurre, graisse et huile de cacao

1804

CPA: 10.82.13

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

10.82.13.00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

1805

CPA: 10.82.14

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant

10.82.14.00

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants

1806[.10(.15 + .20 + .30 + .90)]

CPA: 10.82.21

Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

10.82.21.30 ¤

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %

1806[.20(.10 + .30 + .50)]

10.82.21.50 ¤

Préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb», d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg

1806 20 70

10.82.21.70 ¤

Glaçage au cacao, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg,

1806 20 80

10.82.21.90 ¤

Préparations alimentaires d’une teneur en poids de beurre de cacao < 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg (à l’exclusion du glaçage au cacao et des préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb»)

1806 20 95

CPA: 10.82.22

Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

10.82.22.33

Tablettes, barres et bâtons de chocolat fourrés (y compris avec de la crème, de la liqueur ou de la pâte de fruit; à l’exclusion des biscuits au chocolat)

1806 31

10.82.22.35

Tablettes, barres et bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits (à l’exclusion des biscuits au chocolat)

1806 32 10

10.82.22.39

Tablettes, barres et bâtons non fourrés, non additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits

1806 32 90

10.82.22.43

Bonbons au chocolat (y compris pralines) contenant de l’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)

1806 90 11

10.82.22.45

Bonbons au chocolat ne contenant pas d’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)

1806 90 19

10.82.22.53

Articles en chocolat fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits en chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])

1806 90 31

10.82.22.55

Articles en chocolat non fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits au chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])

1806 90 39

10.82.22.60

Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao (y compris le nougat au chocolat; à l’exclusion du chocolat blanc)

1806 90 50

10.82.22.70

Pâtes à tartiner contenant du cacao

1806 90 60

10.82.22.80

Préparations pour boissons contenant du cacao

1806 90 70

10.82.22.90 ¤

Préparations alimentaires contenant du cacao (à l’exclusion de la pâte, du beurre et de la poudre de cacao, des tablettes, barres et bâtons de chocolat, des produits à l’état liquide ou pâteux, des produits en poudres, des granulés ou formes similaires, des produits en récipients ou en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)

1806 90 90

CPA: 10.82.23

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

10.82.23.10

Gommes à mâcher (chewing-gum)

1704[.10(.10 + .90)]

10.82.23.20 ¤

Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d’autres matières

1704 90 10

10.82.23.30

Préparation dite «chocolat blanc»

1704 90 30

10.82.23.53 ¤

Pâtes et masses, en emballages immédiats d’un contenu net ≥ 1 kg (y compris massepain, fondants, nougat et pâte d’amande)

1704 90 51

10.82.23.55

Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux composés principalement de sucres et d’agents aromatisants (à l’exclusion des pastilles et bonbons contenant des agents aromatisants possédant des propriétés médicinales)

1704 90 55

10.82.23.63 ¤

Dragées, amandes dragéifiées et sucreries similaires dragéifiées

1704 90 61

10.82.23.65

Gommes, autres confiseries à base de gélifiants et pâtes de fruits sous forme de sucrerie (à l’exclusion des gommes à mâcher)

1704 90 65

10.82.23.73

Bonbons de sucre cuit

1704 90 71

10.82.23.75

Caramels

1704 90 75

10.82.23.83

Sucreries obtenues par compression (y compris les cachous)

1704 90 81

10.82.23.90

Autres sucreries n.c.a.

1704 90 99

CPA: 10.82.24

Fruits confits

10.82.24.00

Fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, égouttés, glacés ou cristallisés

2006[.00(.10 + .31 + .35 + .38 + .91 + .99)]

NACE: 10.83

Transformation du thé et du café

CPA: 10.83.11

Café, décaféiné ou torréfié

10.83.11.30

Café non torréfié, décaféiné

0901 12

10.83.11.50

Café torréfié, non décaféiné

0901 21

10.83.11.70

Café torréfié, décaféiné

0901 22

CPA: 10.83.12

Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

10.83.12.10

Succédanés du café contenant du café

0901 90 90

10.83.12.40

Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café

2101[.11 + .12(.92 + .98)]

10.83.12.70

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café (y compris extraits, essences et concentrés de ces produits)

2101[.30(.11 + .19 + .91 + .99)]

CPA: 10.83.13

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

10.83.13.00 ¤

Thé en emballages immédiats ≤ 3 kg

0902[.10 + .30]

CPA: 10.83.14

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

10.83.14.00

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé ou de maté

2101[.20(.20 + .92 + .98)]

NACE: 10.84

Fabrication de condiments et assaisonnements

CPA: 10.84.11

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique

10.84.11.30

Vinaigres de vin et succédanés de vinaigres obtenus à partir de vin

2209[.00(.11 + .19)]

10.84.11.90

Vinaigres et succédanés de vinaigres, à l’exclusion des vinaigres de vin

2209[.00(.91 + .99)]

CPA: 10.84.12

Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.12.10

Sauce de soja

2103 10

10.84.12.30

Tomato ketchup et autres sauces tomate

2103 20

10.84.12.53

Farine de moutarde

2103 30 10

10.84.12.55

Moutarde préparée

2103 30 90

10.84.12.70

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l’exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup, des autres sauces tomate, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

2103[.90(.10 + .30 + .90)]

CPA: 10.84.30

Sel de qualité alimentaire

10.84.30.00

Sel propre à l’alimentation humaine

2501 00 91

NACE: 10.85

Fabrication de plats préparés

CPA: 10.85.11

Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

10.85.11.00 z

Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

1601[.00(.10b + .91b + .99b)] + 1602[.20(.10b + .90b) + .31(.11b + .19b + .80b) + .32(.11b + .19b + .30b + .90b) + .39(.21b + .29b + .85b) + .41(.10b + .90b) + .42(.10b + .90b) + .49(.11b + .13b + .15b + .19b + .30b + .50b + .90b) + .50(.10b + .31b + .95b) + .90(.10b + .31b + .51b + .61b + .69b + .91b + .95b + .99b)]

CPA: 10.85.12

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

10.85.12.00 z

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

1604[.11(.00b) + .12(.10b + .91b + .99b) + .13(.11b + .19b + .90b) + .14(.11b + .16b + .18b + .90b) + .15(.11b + .19b + .90b) + .16(.00b) + .17(.00b) + .19(.10b + .31b + .39b + .50b + .91b + .92b + .93b + .94b + .95b + .97b) + .20(.05b + .10b + .30b + .40b + .50b + .70b + .90b)] + 1605[.10(.00b) + .21(.10b + .90b) + .29(.00b) + .30(.10b + .90b) + .40(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .53(.10b + .90b) + .54(.00b) + .55(.00b) + .56(.00b) + .57(.00b) + .58(.00b) + .59(.00b) + .61(.00b) + .62(.00b) + .63(.00b) + .69(.00b)]

CPA: 10.85.13

Plats préparés à base de légumes

10.85.13.00 z

Plats préparés à base de légumes

2002[.10(.10b + .90b)] + 2003[.10(.20b + .30b) + .90(.10b + .90b)] + 2004[.90(.10b + .30b + .50b + .91b + .98b)] + 2005[.40(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b) + .60(.00b) + .70(.00b) + .80(.00b) + .91(.00b) + .99(.10b + .20b + .30b + .50b + .60b + .80b)]

CPA: 10.85.14

Plats préparés à base de pâtes

10.85.14.10

Pâtes alimentaires farcies en n’importe quelle proportion de viande, de poisson, de fromage ou d’autres substances, cuites ou non

1902[.20(.10 + .30 + .91 + .99)]

10.85.14.30

Pâtes alimentaires et produits à base de pâtes alimentaires séchées, non séchées ou surgelées (y compris les plats préparés; à l’exclusion des pâtes non cuites et des pâtes farcies)

1902[.30(.10 + .90)]

CPA: 10.85.19

Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

10.85.19.00

Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

2106 90 98

NACE: 10.86

Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques

CPA: 10.86.10

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.10.10 ¤

Préparations homogénéisées de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des préparations alimentaires à base de ces produits et des saucisses et produits similaires à base de viande)

1602 10

10.86.10.30 ¤

Préparations homogénéisées de légumes (à l’exclusion des préparations congelées ou conservées au vinaigre ou à l’acide acétique)

2005 10

10.86.10.50 ¤

Confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits et de fruits à coque

2007[.10(.10 + .91 + .99)]

10.86.10.60 ¤

Préparations alimentaires composites homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g

2104 20

10.86.10.70 ¤

Préparations alimentaires conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants (à l’exclusion des préparations alimentaires composites homogénéisées)

1901 10

NACE: 10.89

Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.

CPA: 10.89.11

Soupes et potages

10.89.11.00

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

2104 10

CPA: 10.89.12

Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

10.89.12.30

Œufs d’oiseaux, dépourvus de leur coquille, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés (à l’exclusion de l’albumine)

0408[.11(.20 + .80) + .19(.20 + .81 + .89) + .91(.20 + .80) + .99(.20 + .80)]

10.89.12.50

Ovalbumine

3502[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]

CPA: 10.89.13

Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

10.89.13.34 ¤

Levures de panification

2102[.10(.31 + .39)]

10.89.13.39 ¤

Levures vivantes (à l’exclusion des levures de panification)

2102[.10(.10 + .90)]

10.89.13.50

Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts

2102[.20(.11 + .19 + .90)]

10.89.13.70

Poudres à lever, préparées

2102 30

CPA: 10.89.14

Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques

10.89.14.00

Extraits et jus de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques et d’invertébrés aquatiques

1603[.00(.10 + .80)]

CPA: 10.89.19

Produits alimentaires divers n.c.a.

10.89.19.10

Caramels

1702[.90(.71 + .75 + .79)]

10.89.19.25

Extraits de malt

1901[.90(.11 + .19)]

10.89.19.30

Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.

1901[.90(.91 + .99)]

10.89.19.35

Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants

2106[.10(.20 + .80) + .90(.30 + .51 + .55 + .59)]

10.89.19.40

Autres préparations alimentaires n.c.a.

2106[.90(.20 + .92)]

NACE: 10.91

Fabrication d’aliments pour animaux de ferme

CPA: 10.91.10

Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.10.10 z

Prémélanges des types utilisés pour l’alimentation des animaux de ferme

2309[.90(.31a + .33a + .35a + .39a + .41a + .43a + .49a + .51a + .53a + .59a + .70a + .96a)]

10.91.10.33 z

Aliments pour porcins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10a + .20a + .31b + .33b + .35b + .39b + .41b + .43b + .49b + .51b + .53b + .59b + .70b + .91a + .96b)]

10.91.10.35 z

Aliments pour bovins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10b + .20b + .31c + .33c + .35c + .39c + .41c + .43c + .49c + .51c + .53c + .59c + .70c + .91b + .96c)]

10.91.10.37 z

Aliments pour volailles d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10c + .20c + .31d + .33d + .35d + .39d + .41d + .43d + .49d + .51d + .53d + .59d + .70d + .91c + .96d)]

10.91.10.39 z

Aliments pour animaux d’élevage n.c.a. (à l’exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10d + .20d + .31e + .33e + .35e + .39e + .41e + .43e + .49e + .51e + .53e + .59e + .70e + .91d + .96e)]

CPA: 10.91.20

Fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.20.00

Farine de luzerne et agglomérés sous forme de pellets de luzerne

1214 10

NACE: 10.92

Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie

CPA: 10.92.10

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.10.30

Aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail

2309[.10(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59 + .70 + .90)]

10.92.10.60 z

Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux de compagnie (à l’exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)

2309[.90(.31f + .33f + .35f + .39f + .41f + .43f + .49f + .51f + .53f + .59f + .70f + .96f)]

NACE: 11.01

Production de boissons alcooliques distillées

CPA: 11.01.10

Boissons alcoolisées distillées

11.01.10.20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2208[.20(.12 + .14 + .26 + .27 + .29 + .40 + .62 + .64 + .86 + .87 + .89)]

l alc. 100 %

11.01.10.30

Whisky (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2208[.30(.11 + .19 + .30 + .41 + .49 + .61 + .69 + .71 + .79 + .82 + .88)]

l alc. 100 %

11.01.10.40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2208[.40(.11 + .31 + .39 + .51 + .91 + .99)]

l alc. 100 %

11.01.10.50

Gin et genièvre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2208[.50(.11 + .19 + .91 + .99)]

l alc. 100 %

11.01.10.63 ¤

Vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2208[.60(.11 + .19)]

l alc. 100 %

11.01.10.65

Eaux-de-vie distillées à partir de fruits (à l’exclusion des liqueurs, du gin, du genièvre et des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2208[.90(.33 + .38 + .45 + .48 + .71)]

l alc. 100 %

11.01.10.70

Alcools purs (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2208[.90(.91 + .99)]

l alc. 100 %

11.01.10.80

Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l’exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, du whisky, du rhum, du tafia, du gin, du genièvre et des eaux-de-vie de fruits)

2208[.60(.91 + .99) + .70(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .41 + .54 + .56 + .69 + .75 + .77 + .78)]

l alc. 100 %

NACE: 11.02

Production de vin (de raisin)

CPA: 11.02.11

Vins mousseux, issus de raisin frais

11.02.11.30

Champagne (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2204 10 11

11.02.11.90

Vin mousseux produits à partir de raisins frais (à l’exclusion du champagne; hors taxes et accises sur l’alcool)

2204[.10(.91 + .93 + .94 + .96 + .98)]

CPA: 11.02.12

Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

11.02.12.11

Vins blancs avec appellation d’origine protégée (AOP)

2204[.21(.11 + .12 + .13 + .17 + .18 + .19 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .32 + .34 + .36 + .37 + .38) + .29(.11 + .12 + .13 + .17 + .18)]

11.02.12.15 ¤

Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, ayant, à la température de 20 °C, une surpression due au CO2 ≥ 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)

2204[.21(.06 + .07 + .08 + .09) + .29(.10)]

11.02.12.17 ¤

Vins et moûts de raisins de qualité dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, avec appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)

2204[.21(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .62 + .66 + .67 + .68 + .69 + .71 + .74 + .76 + .77 + .78) + .29(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .58)]

11.02.12.20 ¤

Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, sans appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)

2204[.21(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98) + .29(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)]

11.02.12.31 ¤

Porto, Madère, Sherry et autres vins similaires d’un titre alcoométrique > 15 %

2204[.21(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92) + .29(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92)]

11.02.12.50

Moûts de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

2204[.30(.10 + .92 + .94 + .96 + .98)]

NACE: 11.03

Fabrication de cidre et de vins de fruits

CPA: 11.03.10

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.10.00

Boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées (y compris avec boissons non alcoolisées, cidre, poiré et hydromel; à l’exclusion des bières de malt et des vins de raisins préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques)

2206[.00(.10 + .31 + .39 + .51 + .59 + .81 + .89)]

NACE: 11.04

Production d’autres boissons fermentées non distillées

CPA: 11.04.10

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.10.00

Vermouths et autres vins de raisins frais, préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques (hors taxes et accises sur l’alcool)

2205[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

NACE: 11.05

Fabrication de bière

CPA: 11.05.10

Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie

11.05.10.00 ¤

Bière de malt (à l’exclusion des bières non alcoolisées et des bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol; hors taxes et accises sur l’alcool)

2203[.00(.01 + .09 + .10)]

11.05.10.10 * z¤

Bières non alcoolisées et bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol

2202 90 10b

CPA: 11.05.20

Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.20.00

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie (hors taxes et accises sur l’alcool)

2303 30

NACE: 11.06

Fabrication de malt

CPA: 11.06.10

Malt

11.06.10.30

Malt non torréfié (hors taxes et accises sur l’alcool)

1107[.10(.11 + .19 + .91 + .99)]

11.06.10.50

Malt torréfié (hors taxes et accises sur l’alcool; à l’exclusion des produits ayant subi une autre transformation et du malt torréfié utilisé comme substitut du café)

1107 20

NACE: 11.07

Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

CPA: 11.07.11

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

11.07.11.30

Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées

2201[.10(.11 + .19 + .90)]

11.07.11.50 ¤

Eaux (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées) non sucrées ni aromatisées; glace et neige

2201 90

l @

CPA: 11.07.19

Autres boissons non alcoolisées

11.07.19.30

Eaux, y compris minérales et gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées (dites «soft drinks»)

2202 10

11.07.19.50 z

Boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées, additionnées ou non de sucre ou aromatisées)

2202 90 10a

11.07.19.70

Boissons non alcoolisées contenant des matières grasses du lait

2202[.90(.91 + .95 + .99)]

NACE: 12.00

Fabrication de produits à base de tabac

CPA: 12.00.11

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

12.00.11.30

Cigares et cigarillos contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

2402 10

p/st @

12.00.11.50

Cigarettes contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

2402[.20(.10 + .90)]

p/st @

12.00.11.70

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant uniquement des succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

2402 90

CPA: 12.00.19

Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

12.00.19.30

Tabac à fumer (hors taxes et accises sur le tabac)

2403[.11 + .19(.10 + .90)]

12.00.19.90

Tabacs fabriqués, extraits et sauces de tabac, tabacs homogénéisés ou reconstitués, tabacs n.c.a.

2403[.91 + .99(.10 + .90)]

NACE: 13.10

Préparation de fibres textiles et filature

CPA: 13.10.10

Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.10.00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

1505[.00(.10 + .90)]

CPA: 13.10.21

Soie grège (non moulinée)

13.10.21.00

Soie grège (non moulinée)

5002

CPA: 13.10.22

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

13.10.22.00

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée

5101[.21 + .29 + .30]

CPA: 13.10.23

Blousses de laine ou de poils fins

13.10.23.00

Blousses de laine ou de poils fins

5103[.10(.10 + .90)]

CPA: 13.10.24

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

13.10.24.00

Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)

5105[.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40]

CPA: 13.10.25

Coton, cardé ou peigné

13.10.25.00

Coton, cardé ou peigné

5203

CPA: 13.10.26

Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

13.10.26.00

Jute et autres fibres textiles, travaillés mais non filés

5303 90

CPA: 13.10.29

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

13.10.29.00

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

5301[.21 + .29 + .30] + 5302 90 + 5305

CPA: 13.10.31

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.31.00

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506[.10 + .20 + .30 + .90]

CPA: 13.10.32

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.32.00

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507

CPA: 13.10.40

Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.40.10

Fils de soie (à l’exclusion des fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail

5004[.00(.10 + .90)]

13.10.40.30

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5005[.00(.10 + .90)]

13.10.40.50

Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

5006[.00(.10 + .90)]

CPA: 13.10.50

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.50.10

Fils de laine ou de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail

5106[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .91 + .99)] + 5108[.10(.10 + .90)]

13.10.50.30

Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, non conditionnés pour la vente au détail

5107[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)] + 5108[.20(.10 + .90)]

13.10.50.50

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

5109[.10(.10 + .90) + .90]

CPA: 13.10.61

Fils de coton (autres que fils à coudre)

13.10.61.32 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)

5205[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.10a + .90a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)] + 5206[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)]

13.10.61.33 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie

5205[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.10b + .90b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)] + 5206[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)]

13.10.61.35 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)

5205[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.10c + .90c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)] + 5206[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)]

13.10.61.52 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)

5205[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .26(.00a) + .27(.00a) + .28(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .46(.00a) + .47(.00a) + .48(.00a)] + 5206[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .25(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .45(.00a)]

13.10.61.53 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie

5205[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .26(.00b) + .27(.00b) + .28(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .46(.00b) + .47(.00b) + .48(.00b)] + 5206[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .25(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .45(.00b)]

13.10.61.55 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)

5205[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .26(.00c) + .27(.00c) + .28(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .46(.00c) + .47(.00c) + .48(.00c)] + 5206[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .25(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .45(.00c)]

13.10.61.60

Fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5207[.10 + .90]

CPA: 13.10.62

Fils à coudre de coton

13.10.62.00

Fils à coudre de coton

5204[.11 + .19 + .20]

CPA: 13.10.71

Fils de lin

13.10.71.10

Fils de lin, non conditionnés pour la vente au détail

5306[.10(.10 + .30 + .50) + .20(.10)]

13.10.71.20

Fils de lin, conditionnés pour la vente au détail

5306[.10(.90) + .20(.90)]

CPA: 13.10.72

Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier

13.10.72.00

Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier

5307[.10 + .20] + 5308[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.12 + .19 + .50 + .90)]

CPA: 13.10.81

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

13.10.81.10

Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail

5402[.61 + .62 + .69(.10 + .90)]

13.10.81.30

Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l’exclusion des fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

5403[.41 + .42 + .49]

13.10.81.50

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5406

CPA: 13.10.82

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

13.10.82.10 ¤

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.11 + .12 + .21 + .22 + .31 + .32 + .41 + .42]

13.10.82.50 ¤

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail

5511 10

CPA: 13.10.83

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

13.10.83.20 ¤

Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

5509 51

13.10.83.33 z¤

Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.52(.00a) + .61(.00a) + .91(.00a)]

13.10.83.36 z¤

Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.52(.00b) + .61(.00b) + .91(.00b)]

13.10.83.40 ¤

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.53 + .62 + .92]

13.10.83.80 ¤

Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.

5509[.59 + .69 + .99]

13.10.83.90 ¤

Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail

5511 20

CPA: 13.10.84

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

13.10.84.10 ¤

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail

5510[.11 + .12 + .20 + .30 + .90]

13.10.84.30 ¤

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail

5511 30

CPA: 13.10.85

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

13.10.85.10

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels

5401[.10(.12 + .14 + .16 + .18 + .90) + .20(.10 + .90)]

13.10.85.50

Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5508[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]

NACE: 13.20

Tissage

CPA: 13.20.11

Tissus de soie ou de déchets de soie

13.20.11.00

Tissus de soie ou de déchets de soie

5007[.10 + .20(.11 + .19 + .21 + .31 + .39 + .41 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71) + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]

CPA: 13.20.12

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

13.20.12.30

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés

5111[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)]

13.20.12.60

Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin

5112[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)] + 5113

CPA: 13.20.13

Tissus de lin

13.20.13.30 ¤

Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin

5309[.11(.10 + .90) + .19]

13.20.13.60 ¤

Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin

5309[.21 + .29]

CPA: 13.20.14

Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

13.20.14.00

Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)

5310[.10(.10 + .90) + .90]

CPA: 13.20.19

Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

13.20.19.00

Tissus de chanvre, de ramie ou d’autres fibres textiles végétales (à l’exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier

5311[.00(.10 + .90)]

CPA: 13.20.20

Tissus de coton

13.20.20.14 z¤

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements

5208[.11(.90a) + .12(.16a + .19a + .96a + .99a) + .13(.00a) + .19(.00a) + .21(.90a) + .22(.16a + .19a + .96a + .99a) + .23(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.16a + .19a + .96a + .99a) + .33(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.10a + .90a)] + 5210[.11(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.11(.10a + .90a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .15(.10a + .90a)]

13.20.20.17 z¤

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement

5208[.11(.90b) + .12(.16b + .19b + .96b + .99b) + .13(.00b) + .19(.00b) + .21(.90b) + .22(.16b + .19b + .96b + .99b) + .23(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.16b + .19b + .96b + .99b) + .33(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.10b + .90b)] + 5210[.11(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.11(.10b + .90b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .15(.10b + .90b)]

13.20.20.19 z¤

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze et gaze à pansement)

5208[.11(.90c) + .12(.16c + .19c + .96c + .99c) + .13(.00c) + .19(.00c) + .21(.90c) + .22(.16c + .19c + .96c + .99c) + .23(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.16c + .19c + .96c + .99c) + .33(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.10c + .90c)] + 5210[.11(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.11(.10c + .90c) + .12(.10c + .90c) + .13(.10c + .90c) + .15(.10c + .90c)]

13.20.20.20 ¤

Tissus de coton, d’un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement

5208[.11(.10) + .21(.10)]

13.20.20.31 * z¤

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers

5208[.41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)] + 5209[.41(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)] + 5210[.41(.00a) + .49(.00a)]

13.20.20.42 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour vêtements

5209[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .22(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5211[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .20(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.21(.10a + .90a) + .22(.10a + .90a) + .23(.10a + .90a) + .25(.10a + .90a)]

13.20.20.44 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement

5209[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .22(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)] + 5211[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .20(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.21(.10b + .90b) + .22(.10b + .90b) + .23(.10b + .90b) + .25(.10b + .90b)]

13.20.20.49 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels

5209[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .22(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)] + 5211[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .20(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.21(.10c + .90c) + .22(.10c + .90c) + .23(.10c + .90c) + .25(.10c + .90c)]

13.20.20.60

Tissus dits «denim», d’un poids > 200 g/m2, dits «denim» (y compris les tissus dits «denim» autres que bleus)

5209 42 + 5211 42

13.20.20.72 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements

5208[.41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)] + 5209[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)] + 5210[.41(.00b) + .49(.00b)] + 5211[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.10b + .90b)] + 5212[.14(.10a + .90a) + .24(.10a + .90a)]

13.20.20.74 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d’ameublement

5208[.41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)] + 5209[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)] + 5210[.41(.00c) + .49(.00c)] + 5211[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.10c + .90c)] + 5212[.14(.10b + .90b) + .24(.10b + .90b)]

13.20.20.79 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels

5208[.41(.00d) + .42(.00d) + .43(.00d) + .49(.00d)] + 5209[.41(.00d) + .43(.00d) + .49(.00d)] + 5210[.41(.00d) + .49(.00d)] + 5211[.41(.00d) + .43(.00d) + .49(.10d + .90d)] + 5212[.14(.10c + .90c) + .24(.10c + .90c)]

CPA: 13.20.31

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

13.20.31.30

Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)

5407[.10 + .20(.11 + .19 + .90) + .30] + 5408 10

13.20.31.50

Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)

5407[.41 + .42 + .43 + .44 + .51 + .52 + .53 + .54 + .61(.10 + .30 + .50 + .90) + .69(.10 + .90) + .71 + .72 + .73 + .74 + .81 + .82 + .83 + .84 + .91 + .92 + .93 + .94]

13.20.31.70

Tissus de fils de filaments artificiels (à l’exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408[.21 + .22(.10 + .90) + .23 + .24 + .31 + .32 + .33 + .34]

CPA: 13.20.32

Tissus en fibres synthétiques discontinues

13.20.32.10 ¤

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres

5512[.11 + .19(.10 + .90) + .21 + .29(.10 + .90) + .91 + .99(.10 + .90)]

13.20.32.20 ¤

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton (excepté fils de diverses couleurs)

5513[.11(.20 + .90) + .12 + .13 + .19 + .21 + .23(.10 + .90) + .29 + .41 + .49] + 5514[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21 + .22 + .23 + .29 + .41 + .42 + .43 + .49]

13.20.32.30 ¤

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs

5513[.31 + .39] + 5514[.30(.10 + .30 + .50 + .90)]

13.20.32.40

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés

5515[.13(.11 + .19) + .22(.11 + .19)]

13.20.32.50

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés

5515[.13(.91 + .99) + .22(.91 + .99)]

13.20.32.90

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu’avec de la laine, des poils fins ou du coton

5515[.11(.10 + .30 + .90) + .12(.10 + .30 + .90) + .19(.10 + .30 + .90) + .21(.10 + .30 + .90) + .29 + .91(.10 + .30 + .90) + .99(.20 + .40 + .80)]

CPA: 13.20.33

Tissus en fibres artificielles discontinues

13.20.33.30

Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu’en fils de diverses couleurs

5516[.11 + .12 + .14 + .21 + .22 + .24 + .31 + .32 + .34 + .41 + .42 + .44 + .91 + .92 + .94]

13.20.33.50

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs

5516[.13 + .23(.10 + .90) + .33 + .43 + .93]

CPA: 13.20.41

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

13.20.41.00

Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)

5801[.10 + .21 + .22 + .23 + .26 + .27 + .31 + .32 + .33 + .36 + .37 + .90(.10 + .90)]

CPA: 13.20.42

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton

13.20.42.00

Tissus bouclés du genre éponge, en coton

5802[.11 + .19]

CPA: 13.20.43

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)

13.20.43.00

Tissus bouclés du genre éponge (autres qu’en coton)

5802 20

CPA: 13.20.44

Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)

13.20.44.00

Tissus à point de gaze (à l’exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)

5803[.00(.10 + .30 + .90)]

CPA: 13.20.45

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

13.20.45.00

Surfaces textiles touffetées (à l’exclusion des tapis et autres revêtements de sol)

5802 30

CPA: 13.20.46

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

13.20.46.00

Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)

7019[.40 + .51 + .52 + .59]

NACE: 13.30

Ennoblissement textile

CPA: 13.30.11

Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

13.30.11.10

Teinture de fibres

13.30.11.21

Teinture de fils de soie

13.30.11.22

Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin

13.30.11.23

Teinture de fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre)

13.30.11.24

Teinture de fils de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

13.30.11.25

Teinture de fils de filaments synthétiques (à l’exclusion des fils à coudre)

13.30.11.26

Teinture de fils de filaments artificiels (à l’exclusion des fils à coudre)

13.30.11.27

Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)

13.30.11.28

Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)

CPA: 13.30.12

Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.12.10

Blanchiment de tissus de soie

13.30.12.20

Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

13.30.12.30 ¤

Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

13.30.12.40

Blanchiment de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

13.30.12.50

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

13.30.12.60

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

13.30.12.70

Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

13.30.12.80

Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)

13.30.12.90

Blanchiment d’étoffes de bonneterie

CPA: 13.30.13

Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.13.10

Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie

13.30.13.20

Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

13.30.13.30 ¤

Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

13.30.13.40

Teinture de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

13.30.13.50

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

13.30.13.60

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

13.30.13.70

Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

13.30.13.80

Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)

13.30.13.90 ¤

Teinture d’étoffes de bonneterie et de nontissés

CPA: 13.30.14

Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.14.10

Impression de tissus de soie

13.30.14.20

Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

13.30.14.30 ¤

Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

13.30.14.40

Impression de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

13.30.14.50

Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

13.30.14.60

Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

13.30.14.70

Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

13.30.14.80

Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)

13.30.14.90 ¤

Impression d’étoffes de bonneterie et de nontissés

CPA: 13.30.19

Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.19.10

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de soie

13.30.19.20

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

13.30.19.30 ¤

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

13.30.19.40

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

13.30.19.50

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

13.30.19.60

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

13.30.19.70

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

13.30.19.80

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)

13.30.19.90 ¤

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) d’étoffes de bonneterie et de nontissés

13.30.19.95

Finissage de vêtements

NACE: 13.91

Fabrication d’étoffes à mailles

CPA: 13.91.11

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

13.91.11.00

Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie

6001[.10 + .21 + .22 + .29 + .91 + .92 + .99]

CPA: 13.91.19

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

13.91.19.10

Étoffes de bonneterie (à l’exclusion des velours et peluches)

6002[.40 + .90] + 6003[.10 + .20 + .30(.10 + .90) + .40 + .90] + 6004[.10 + .90] + 6005[.21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .50 + .90) + .32(.10 + .50 + .90) + .33(.10 + .50 + .90) + .34(.10 + .50 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90(.10 + .90)] + 6006[.10 + .21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .90) + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90]

13.91.19.20

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

4304

NACE: 13.92

Fabrication d’articles textiles, sauf habillement

CPA: 13.92.11

Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques

13.92.11.30

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins

6301[.20(.10 + .90)]

p/st

13.92.11.50

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques

6301[.40(.10 + .90)]

p/st

13.92.11.90

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l’exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)

6301[.30(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

p/st

CPA: 13.92.12

Linge de lit

13.92.12.30

Linge de lit, en bonneterie

6302 10

13.92.12.53

Linge de lit, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6302[.21 + .31]

13.92.12.55

Linge de lit, de lin ou de ramie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6302[.29(.10) + .39(.20)]

13.92.12.59

Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l’exclusion du coton, du lin ou de la ramie)

6302[.22(.90) + .29(.90) + .32(.90) + .39(.90)]

13.92.12.70 ¤

Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6302[.22(.10) + .32(.10)]

CPA: 13.92.13

Linge de table

13.92.13.30

Linge de table, en bonneterie

6302 40

13.92.13.53

Linge de table, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6302 51

13.92.13.55

Linge de table, de lin (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6302 59 10

13.92.13.59 ¤

Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non tissées (à l’exclusion du coton et du lin)

6302[.53(.90) + .59(.90)]

13.92.13.70 ¤

Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

6302 53 10

CPA: 13.92.14

Linge de toilette ou de cuisine

13.92.14.30

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

6302 60

13.92.14.50

Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)

6302[.91 + .93(.90) + .99(.10 + .90)]

13.92.14.70 ¤

Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

6302 93 10

CPA: 13.92.15

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit

13.92.15.30

Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie

6303[.12 + .19]

13.92.15.50

Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées

6303[.91 + .92(.90) + .99(.90)]

13.92.15.70 ¤

Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés

6303[.92(.10) + .99(.10)]

CPA: 13.92.16

Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires

13.92.16.20

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l’aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées

5805

13.92.16.40

Couvre-lits (à l’exclusion des édredons)

6304[.11 + .19(.10 + .30 + .90)]

p/st

13.92.16.60 ¤

Articles d’ameublement, y compris enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (à l’exclusion des couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)

6304[.91 + .92 + .93 + .99]

13.92.16.80

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées et articles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail

6308

CPA: 13.92.21

Sacs et sachets d’emballage

13.92.21.30

Sacs et sachets d’emballage, de coton

6305 20

13.92.21.50

Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie

6305[.32(.11) + .33(.10)]

13.92.21.70

Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6305[.32(.19) + .33(.90)]

13.92.21.90

Sacs et sachets d’emballage (à l’exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)

6305[.10(.10 + .90) + .32(.90) + .39 + .90]

CPA: 13.92.22

Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

13.92.22.10

Bâches et stores d’extérieur (à l’exclusion des auvents pour caravanes)

6306[.12 + .19]

13.92.22.30

Tentes (y compris les auvents pour caravanes)

6306[.22 + .29]

13.92.22.50

Voiles d’embarcations

6306 30

13.92.22.70

Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l’exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)

6306[.40 + .90]

CPA: 13.92.23

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

13.92.23.00

Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoires

8804

CPA: 13.92.24

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

13.92.24.30

Sacs de couchage

9404 30

p/st

13.92.24.93

Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet

9404 90 10

p/st @

13.92.24.99

Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet

9404 90 90

p/st @

CPA: 13.92.29

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

13.92.29.53 ¤

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en non-tissés

6307 10 30

13.92.29.57 ¤

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires (à l’exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)

6307 10 90

13.92.29.93

Serviettes et tampons hygiéniques et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des ouates)

9619[.00(.41 + .49)]

13.92.29.97

Couches et langes pour bébés et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des ouates)

9619[.00(.51 + .59)]

13.92.29.99

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)

6307[.10(.10) + .20 + .90(.10 + .91 + .92 + .98)]

NACE: 13.93

Fabrication de tapis et moquettes

CPA: 13.93.11

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

13.93.11.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés

5701[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

CPA: 13.93.12

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

13.93.12.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)

5702[.10 + .20 + .31(.10 + .80) + .32(.10 + .90) + .39 + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49 + .50(.10 + .31 + .39 + .90) + .91 + .92(.10 + .90) + .99]

CPA: 13.93.13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

13.93.13.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

5703[.10 + .20(.12 + .18 + .92 + .98) + .30(.12 + .18 + .82 + .88) + .90(.20 + .80)]

CPA: 13.93.19

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

13.93.19.30

Tapis et autres revêtements de sol en feutre (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)

5704[.10 + .90]

13.93.19.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l’exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)

5705[.00(.30 + .80)]

NACE: 13.94

Fabrication de ficelles, cordes et filets

CPA: 13.94.11

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes

13.94.11.30 ¤

Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d’autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607[.29 + .90(.20)]

13.94.11.53

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de sisal

5607 21

13.94.11.55

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène

5607 41

13.94.11.60 ¤

Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50 000 décitex, ou d’autres fibres synthétiques (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607[.49(.11 + .19) + .50(.11 + .19 + .90)]

13.94.11.70 ¤

Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5 g/m) (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607[.49(.90) + .50(.30)]

13.94.11.90

Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l’exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d’abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)

5607 90 90

CPA: 13.94.12

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

13.94.12.33

Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques

5608 11 20

13.94.12.35

Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles

5608 11 80

13.94.12.53

Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)

5608 19 11

13.94.12.55

Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)

5608 19 19

13.94.12.59

Filets confectionnés en matières textiles (à l’exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)

5608[.19(.30 + .90) + .90]

13.94.12.80

Articles en ficelles, cordes ou cordages

5609

NACE: 13.95

Fabrication de non-tissés, sauf habillement

CPA: 13.95.10

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.10.10 ¤

Non-tissés, d’un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.11(.90) + .91(.90)]

13.95.10.20 ¤

Non-tissés, d’un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.12(.90) + .92(.90)]

13.95.10.30 ¤

Non-tissés, d’un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.13(.90) + .93(.90)]

13.95.10.50 ¤

Non-tissés, d’un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.14(.90) + .94(.90)]

13.95.10.70 ¤

Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l’exclusion des vêtements)

5603[.11(.10) + .12(.10) + .13(.10) + .14(.10) + .91(.10) + .92(.10) + .93(.10) + .94(.10)]

NACE: 13.96

Fabrication d’autres textiles techniques et industriels

CPA: 13.96.11

Fils et filés métallisés

13.96.11.00 ¤

Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

5605

CPA: 13.96.12

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

13.96.12.00 ¤

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, pour vêtements, textiles d’ameublement ou usages similaires

5809

CPA: 13.96.13

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

13.96.13.00

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5604[.10 + .90(.10 + .90)]

CPA: 13.96.14

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

13.96.14.00

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.c.a.

5901[.10 + .90] + 5903[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .91 + .99)] + 5907

CPA: 13.96.15

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

13.96.15.00

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

5902[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

CPA: 13.96.16

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

13.96.16.20

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

5909[.00(.10 + .90)]

13.96.16.50

Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d’autres matières)

5908 + 5910 + 5911[.10 + .20 + .40 + .90(.10 + .90)]

13.96.16.80

Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)

5911[.31(.11 + .19 + .90) + .32(.11 + .19 + .90)]

CPA: 13.96.17

Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

13.96.17.30

Rubanerie, à l’exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires

5806[.10 + .20 + .31 + .32(.10 + .90) + .39 + .40]

13.96.17.50

Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des articles brodés)

5807[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

13.96.17.70

Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

5808[.10 + .90]

NACE: 13.99

Fabrication d’autres textiles n.c.a.

CPA: 13.99.11

Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

13.99.11.30

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l’exclusion des articles tissés ou en bonneterie)

5804[.10(.10 + .90)]

13.99.11.50

Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs

5804[.21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)]

13.99.11.70

Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs

5804 30

CPA: 13.99.12

Broderies en pièces, bandes ou motifs

13.99.12.30

Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs

5810[.10(.10 + .90)]

13.99.12.50

Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs

5810[.91(.10 + .90)]

13.99.12.70

Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)

5810[.92(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]

CPA: 13.99.13

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

13.99.13.00

Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.c.a.

5602[.10(.11 + .19 + .31 + .38 + .90) + .21 + .29 + .90]

CPA: 13.99.14

Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

13.99.14.00

Tontisses, nœuds et noppes [boutons] de matières textiles

5601 30

CPA: 13.99.15

Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.15.00 ¤

Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d’une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»

5606[.00(.10 + .91 + .99)]

CPA: 13.99.16

Pièces textiles de capitonnage

13.99.16.00

Produits textiles matelassés en pièces (à l’exclusion des broderies)

5811

CPA: 13.99.19

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

13.99.19.00

Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette

9616 20

p/st @

NACE: 14.11

Fabrication de vêtements en cuir

CPA: 14.11.10

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.10.00

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l’exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)

4203 10

p/st @

NACE: 14.12

Fabrication de vêtements de travail

CPA: 14.12.11

Ensembles et vestes de travail pour hommes

14.12.11.20 ¤

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)]

p/st

14.12.11.30 ¤

Vestons et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)]

p/st

CPA: 14.12.12

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

14.12.12.40 ¤

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.42(.11) + .43(.11) + .49(.11)]

p/st

14.12.12.50 ¤

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.42(.51) + .43(.31) + .49(.31)]

p/st

CPA: 14.12.21

Ensembles et vestes de travail pour femmes

14.12.21.20 ¤

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)]

p/st

14.12.21.30 ¤

Vestes et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)]

p/st

CPA: 14.12.22

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

14.12.22.40 ¤

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.62(.11) + .63(.11) + .69(.11)]

p/st

14.12.22.50 ¤

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.62(.51) + .63(.31) + .69(.31)]

p/st

CPA: 14.12.30

Autres vêtements de travail

14.12.30.13 ¤

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6211[.32(.10) + .33(.10)]

p/st @

14.12.30.23 ¤

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6211[.42(.10) + .43(.10)]

p/st @

NACE: 14.13

Fabrication de vêtements de dessus

CPA: 14.13.11

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.11.10 ¤

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des anoraks et des coupe-vent)

6101[.20(.10) + .30(.10) + .90(.20)]

p/st

14.13.11.20 ¤

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers)

6101[.20(.90) + .30(.90) + .90(.80)]

p/st

CPA: 14.13.12

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12.30 ¤

Vestons et blazers, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103[.31 + .32 + .33 + .39]

p/st

14.13.12.60 ¤

Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103[.10(.10 + .90) + .22 + .23 + .29]

p/st

14.13.12.70 ¤

Pantalons, culottes, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103[.41 + .42 + .43 + .49]

p/st

CPA: 14.13.13

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.13.10 ¤

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)

6102[.10(.10) + .20(.10) + .30(.10) + .90(.10)]

p/st

14.13.13.20 ¤

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)

6102[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)]

p/st

CPA: 14.13.14

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14.30 ¤

Vestes et blazers, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.31 + .32 + .33 + .39]

p/st

14.13.14.60 ¤

Costumes-tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.13 + .19(.20 + .90) + .22 + .23 + .29(.10 + .90)]

p/st

14.13.14.70 ¤

Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.41 + .42 + .43 + .44 + .49]

p/st

14.13.14.80 ¤

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.51 + .52 + .53 + .59]

p/st

14.13.14.90 ¤

Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.61 + .62 + .63 + .69]

p/st

CPA: 14.13.21

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.21.15 * ¤

Imperméables, manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets

6201[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19]

p/st

14.13.21.30 ¤

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

6201[.91 + .92 + .93 + .99]

p/st

CPA: 14.13.22

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.22.00 * ¤

Costumes, complets ou ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6203[.11 + .12 + .19(.10 + .30 + .90) + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .30 + .90)]

p/st

CPA: 14.13.23

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.23.00 ¤

Vestons et blazers, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6203[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)]

p/st

CPA: 14.13.24

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.24.42 ¤

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vêtements de travail)

6203 42 31

p/st

14.13.24.44 ¤

Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203[.41(.10 + .90)]

p/st

14.13.24.45 ¤

Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203[.43(.19) + .49(.19)]

p/st

14.13.24.48 ¤

Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)

6203[.42(.33 + .35)]

p/st

14.13.24.49 ¤

Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles)

6203 49 90

p/st

14.13.24.55 ¤

Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203[.41(.30) + .42(.59) + .43(.39) + .49(.39)]

p/st

14.13.24.60 ¤

Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6203[.42(.90) + .43(.90) + .49(.50)]

p/st

CPA: 14.13.31

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.31.15 * ¤

Imperméables, manteaux, etc., pour femmes ou fillettes

6202[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19]

p/st

14.13.31.30 ¤

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

6202[.91 + .92 + .93 + .99]

p/st

CPA: 14.13.32

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32.00 * ¤

Costumes-tailleurs et ensembles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6204[.11 + .12 + .13 + .19(.10 + .90) + .21 + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .90)]

p/st

CPA: 14.13.33

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.33.30 ¤

Vestes et blazers, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6204[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)]

p/st

CPA: 14.13.34

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.34.70 ¤

Robes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6204[.41 + .42 + .43 + .44 + .49(.10 + .90)]

p/st

14.13.34.80 ¤

Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6204[.51 + .52 + .53 + .59(.10 + .90)]

p/st

CPA: 14.13.35

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35.42 ¤

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de travail)

6204 62 31

p/st

14.13.35.48 ¤

Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)

6204[.62(.33 + .39)]

p/st

14.13.35.49 ¤

Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6204[.61(.10) + .63(.18) + .69(.18)]

p/st

14.13.35.51 ¤

Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6204 62 59

p/st

14.13.35.61 ¤

Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6204 62 90

p/st

14.13.35.63 ¤

Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l’exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes

6204[.61(.85) + .63(.39) + .69(.39)]

p/st

14.13.35.65 ¤

Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6204[.63(.90) + .69(.50)]

p/st

14.13.35.69 ¤

Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)

6204 69 90

p/st

NACE: 14.14

Fabrication de vêtements de dessous

CPA: 14.14.11

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.11.00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6105[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

p/st

CPA: 14.14.12

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.12.20 ¤

Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)

6107[.11 + .12 + .19]

p/st

14.14.12.30 ¤

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107[.21 + .22 + .29]

p/st

14.14.12.40 ¤

Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107[.91 + .99]

p/st

CPA: 14.14.13

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.13.10 ¤

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6106[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]

p/st

CPA: 14.14.14

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.14.20 ¤

Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)

6108[.21 + .22 + .29]

p/st

14.14.14.30 ¤

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108[.31 + .32 + .39]

p/st

14.14.14.40 ¤

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes

6108[.91 + .92 + .99]

p/st

14.14.14.50 ¤

Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108[.11 + .19]

p/st

CPA: 14.14.21

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.21.00 ¤

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6205[.20 + .30 + .90(.10 + .80)]

p/st

CPA: 14.14.22

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.22.20 ¤

Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6207[.11 + .19]

p/st

14.14.22.30 ¤

Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6207[.21 + .22 + .29]

p/st

14.14.22.40 ¤

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6207[.91 + .99(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 14.14.23

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.23.00 ¤

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6206[.10 + .20 + .30 + .40 + .90(.10 + .90)]

p/st

CPA: 14.14.24

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.24.30 ¤

Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6208[.21 + .22 + .29]

p/st

14.14.24.50 ¤

Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6208[.11 + .19]

p/st

14.14.24.60 ¤

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6208 91

p/st @

14.14.24.80 ¤

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6208 92

p/st @

14.14.24.89 ¤

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)

6208 99

p/st @

CPA: 14.14.25

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

14.14.25.30

Soutiens-gorge et bustiers

6212[.10(.10 + .90)]

p/st

14.14.25.50

Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)

6212[.20 + .30]

p/st

14.14.25.70

Bretelles, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties

6212 90

CPA: 14.14.30

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.30.00

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

6109[.10 + .90(.20 + .90)]

p/st

NACE: 14.19

Fabrication d’autres vêtements et accessoires

CPA: 14.19.11

Layette et accessoires du vêtement, en maille

14.19.11.00 ¤

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm)

6111[.20(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .90)]

CPA: 14.19.12

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

14.19.12.10

Survêtements de sport (trainings), en bonneterie

6112[.11 + .12 + .19]

p/st

14.19.12.30

Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie

6112 20

p/st @

14.19.12.40 ¤

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6112[.31(.10 + .90) + .39(.10 + .90)]

p/st

14.19.12.50 ¤

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6112[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .90)]

p/st

14.19.12.90

Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)

6114[.20 + .30 + .90]

CPA: 14.19.13

Gants, mitaines et moufles, en maille

14.19.13.00

Gants, moufles et mitaines, en bonneterie

6116[.10(.20 + .80) + .91 + .92 + .93 + .99]

CPA: 14.19.19

Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille

14.19.19.30

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie

6117 10

p/st @

14.19.19.60

Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l’exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)

6117[.80(.10 + .80) + .90]

CPA: 14.19.21

Layette et accessoires de l’habillement, en tissu

14.19.21.50 ¤

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie, pour bébés (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants/moufles et les vêtements de dessus (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)

6209[.20 + .30 + .90(.10 + .90)]

CPA: 14.19.22

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

14.19.22.10 ¤

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

6211[.32(.31 + .41 + .42 + .90) + .33(.31 + .41 + .42 + .90) + .39]

p/st @

14.19.22.20 ¤

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

6211[.42(.31 + .41 + .42 + .90) + .43(.31 + .41 + .42 + .90) + .49]

p/st @

14.19.22.30

Combinaisons et ensembles de ski (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6211 20

p/st

14.19.22.40 ¤

Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6211 11

p/st

14.19.22.50 ¤

Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6211 12

p/st

CPA: 14.19.23

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.

14.19.23.10

Mouchoirs et pochettes

6213[.20 + .90]

p/st

14.19.23.33

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

6214[.20 + .30 + .40 + .90]

p/st

14.19.23.38

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6214 10

p/st

14.19.23.53

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

6215[.20 + .90]

p/st

14.19.23.58

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6215 10

p/st

14.19.23.70

Gants, moufles et mitaines (à l’exclusion des articles en bonneterie)

6216

14.19.23.93

Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l’exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)

6217 10

14.19.23.95

Parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, en matières textiles (à l’exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)

6217 90

CPA: 14.19.31

Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport

14.19.31.75

Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)

4203 29 90

14.19.31.80

Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué

4203 30

p/st @

14.19.31.90

Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)

4203 40

CPA: 14.19.32

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

14.19.32.00 ¤

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

6113[.00(.10 + .90)] + 6210[.10(.10 + .92 + .98) + .20 + .30 + .40 + .50]

p/st @

CPA: 14.19.41

Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes

14.19.41.30

Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux

6501

p/st

14.19.41.50

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières (à l’exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)

6502

p/st

CPA: 14.19.42

Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux

14.19.42.30

Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux

6505 00 10 + 6506 99 10

p/st

14.19.42.50

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes de toutes matières

6504

p/st

14.19.42.70

Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières

6505[.00(.30 + .90)]

p/st @

CPA: 14.19.43

Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

14.19.43.00

Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

6506 99 90 + 6507

NACE: 14.20

Fabrication d’articles en fourrure

CPA: 14.20.10

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures

14.20.10.30

Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l’exclusion des chapeaux et autres coiffures)

4303[.10(.10 + .90)]

14.20.10.90

Articles en pelleteries (à l’exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)

4303 90

NACE: 14.31

Fabrication d’articles chaussants à mailles

CPA: 14.31.10

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.10.33 ¤

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex

6115 21

p/st

14.31.10.35 ¤

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex

6115 22

p/st

14.31.10.37

Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l’exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)

6115 29

p/st

14.31.10.50 ¤

Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex

6115[.30(.11 + .19 + .90)]

14.31.10.90 ¤

Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l’exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)

6115[.10(.10 + .90) + .94 + .95 + .96(.10 + .91 + .99) + .99]

pa @

NACE: 14.39

Fabrication d’autres articles à mailles

CPA: 14.39.10

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

14.39.10.31 ¤

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)

6110[.11(.30) + .12(.10) + .19(.10)]

p/st

14.39.10.32 ¤

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)

6110[.11(.90) + .12(.90) + .19(.90)]

p/st

14.39.10.33 ¤

Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité

6110 11 10

p/st

14.39.10.53

Sous-pulls, de coton

6110 20 10

p/st

14.39.10.55

Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles

6110 30 10

p/st

14.39.10.61 ¤

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des sous-pulls)

6110 20 91

p/st

14.39.10.62 ¤

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des sous-pulls)

6110 20 99

p/st

14.39.10.71 ¤

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des sous-pulls)

6110 30 91

p/st

14.39.10.72 ¤

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des sous-pulls)

6110 30 99

p/st

14.39.10.90

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l’exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

6110[.90(.10 + .90)]

p/st

NACE: 15.11

Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures

CPA: 15.11.10

Peaux tannées ou apprêtées

15.11.10.30

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d’agneaux

4302[.19(.35 + .75 + .80)]

p/st

15.11.10.50

Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l’exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d’agneaux)

4302[.11 + .19(.15 + .41 + .49 + .99) + .20 + .30(.10 + .25 + .51 + .55 + .99)]

CPA: 15.11.21

Cuirs et peaux chamoisés

15.11.21.00

Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)

4114[.10(.10 + .90)]

m2 @

CPA: 15.11.22

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

15.11.22.00

Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés

4114 20

CPA: 15.11.31

Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

15.11.31.00

Cuirs et peaux, entiers, épilés

4104[.11(.10 + .51) + .19(.10 + .51) + .41(.11 + .19 + .51) + .49(.11 + .19 + .51)] + 4107[.11(.11 + .19) + .12(.11 + .19 + .91) + .19(.10)]

CPA: 15.11.32

Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

15.11.32.00

Cuirs et peaux épilés de bovins (à l’exclusion des cuirs et peaux entiers)

4104[.11(.59) + .19(.59) + .41(.59) + .49(.59)] + 4107[.91(.10 + .90) + .92(.10) + .99(.10)]

CPA: 15.11.33

Cuirs et peaux épilés d’équidés

15.11.33.00

Cuirs et peaux épilés d’équidés

4104[.11(.90) + .19(.90) + .41(.90) + .49(.90)] + 4107[.11(.90) + .12(.99) + .19(.90) + .92(.90) + .99(.90)]

CPA: 15.11.41

Cuirs et peaux délainés d’ovins

15.11.41.30

Cuirs et peaux épilées d’ovins, tannées mais non autrement préparées (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés)

4105[.10 + .30(.10 + .90)]

15.11.41.50

Cuirs et peaux épilées d’ovins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4112

CPA: 15.11.42

Cuirs et peaux épilés de caprins

15.11.42.30 ¤

Cuirs et peaux épilées de caprins, tannées ou prétannées mais non autrement préparées (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés)

4106[.21 + .22(.10 + .90)]

15.11.42.50

Cuirs et peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 10

CPA: 15.11.43

Cuirs et peaux de porcins

15.11.43.30

Cuirs et peaux épilées de porcins, tannées mais non autrement préparées

4106[.31 + .32]

15.11.43.50

Cuirs et peaux épilées de porcins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 20

CPA: 15.11.51

Cuirs et peaux épilés d’autres animaux

15.11.51.00

Cuirs et peaux épilés d’autres animaux

4106[.40(.10 + .90) + .91 + .92] + 4113[.30 + .90]

CPA: 15.11.52

Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

15.11.52.00

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

4115 10

m2 @

NACE: 15.12

Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

CPA: 15.12.11

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

15.12.11.00

Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières (y compris traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires)

4201

CPA: 15.12.12

Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

15.12.12.10 ¤

Malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles similaires en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières

4202[.11(.10 + .90) + .12(.11 + .19 + .50 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)]

p/st @

15.12.12.20

Sacs à main, y compris avec poignée, en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières

4202[.21 + .22(.10 + .90) + .29]

p/st

15.12.12.30

Articles de poche ou de sac à main

4202[.31 + .32(.10 + .90) + .39]

15.12.12.50

Étuis, écrins et autres articles de voyage

4202[.91(.10 + .80) + .92(.11 + .15 + .19 + .91 + .98) + .99]

15.12.12.70

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (à l’exclusion des trousses de manucure)

9605

p/st @

CPA: 15.12.13

Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

15.12.13.00

Bracelets de montres et leurs parties (y compris en cuir, cuir reconstitué ou matières plastiques; à l’exclusion des bracelets en métal, en métal précieux ou en métal commun doublé ou plaqué de métal précieux)

9113 90

p/st @

CPA: 15.12.19

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.

15.12.19.30

Articles en cuir naturel ou reconstitué utilisés dans des machines et appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques

4205[.00(.11 + .19)]

15.12.19.60

Articles en cuir naturel ou reconstitué n.c.a.

4205 00 90

NACE: 15.20

Fabrication de chaussures

CPA: 15.20.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.11.00

Chaussures étanches à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)

6401[.92(.10 + .90) + .99]

CPA: 15.20.12

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

15.20.12.10

Sandales à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique (y compris les tongs et articles similaires)

6402[.20 + .99(.31 + .39)]

15.20.12.31

Chaussures de ville à dessus en caoutchouc ou en matière plastique

6402[.91(.90) + .99(.10 + .91 + .93 + .96 + .98)]

15.20.12.37

Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique (y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules)

6402 99 50

CPA: 15.20.13

Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

15.20.13.30

Chaussures à dessus en cuir naturel et à semelles en bois (sans semelle intérieure et sans coquille de protection en métal à l’avant)

6403[.51(.05) + .59(.05) + .91(.05) + .99(.05)]

15.20.13.51 ¤

Chaussures de ville pour hommes à dessus cuir naturel (y compris les bottes; à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)

6403[.51(.15 + .95) + .59(.95) + .91(.16 + .96) + .99(.96)]

15.20.13.52 ¤

Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel (y compris les bottes; à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)

6403[.51(.19 + .99) + .59(.99) + .91(.13 + .18 + .93 + .98) + .99(.93 + .98)]

15.20.13.53 ¤

Chaussures de ville pour enfants à dessus en cuir naturel (y compris les bottes; à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)

6403[.51(.11 + .91) + .59(.91) + .91(.11 + .91) + .99(.91)]

15.20.13.61 ¤

Sandales pour hommes à dessus en cuir naturel (y compris les tongs et articles similaires)

6403[.59(.35) + .99(.36)]

15.20.13.62 ¤

Sandales pour femmes à dessus en cuir naturel (y compris les tongs et articles similaires)

6403[.59(.11 + .39) + .99(.11 + .33 + .38)]

15.20.13.63 ¤

Sandales pour enfants à dessus en cuir naturel (y compris les tongs et articles similaires)

6403[.59(.31) + .99(.31)]

15.20.13.70

Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué (y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules)

6403[.59(.50) + .99(.50)]

15.20.13.80

Chaussures à dessus en cuir et à semelles extérieures en bois, en liège ou autre matière (mais pas en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel)

6405 10

CPA: 15.20.14

Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

15.20.14.44 ¤

Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus textile (y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules)

6404[.19(.10) + .20(.10)] + 6405 20 91

15.20.14.45

Chaussures à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel (à l’exclusion des pantoufles, des autres chaussures d’intérieur et des chaussures de sport)

6404[.19(.90) + .20(.90)]

15.20.14.46

Chaussures à dessus textile (à l’exclusion des pantoufles et autres chaussures d’intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)

6405[.20(.10 + .99)]

CPA: 15.20.21

Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

15.20.21.00

Chaussures de sport à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique (y compris chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et similaires)

6404 11

CPA: 15.20.29

Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

15.20.29.00

Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)

6402 19 + 6403 19

CPA: 15.20.31

Chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.31.20

Chaussures (y compris les chaussures étanches) comportant une coquille de protection en métal à l’avant, à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique

6401 10 + 6402[.91(.10) + .99(.05)]

15.20.31.50

Chaussures à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel, à coquille de protection en métal à l’avant

6403 40

CPA: 15.20.32

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

15.20.32.00

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

6403 20 + 6405[.90(.10 + .90)]

CPA: 15.20.40

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

15.20.40.20

Dessus de chaussures et leurs parties en cuir (contreforts et bouts durs exclus)

6406 10 10

15.20.40.50

Dessus de chaussures et leurs parties en matières autres que le cuir (contreforts et bouts durs exclus),

6406 10 90

15.20.40.80

Parties de chaussures en matières autres que le bois (dessus exclus)

6406[.90(.30 + .50 + .60 + .90)]

NACE: 16.10

Sciage et rabotage du bois

CPA: 16.10.10

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

16.10.10.10

Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires

4406 10

16.10.10.33 ¤

Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par assemblage en bout

4407[.10(.15 + .31 + .33 + .38)]

16.10.10.35

Bois d’épicéa de l’espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] Abies alba Mill., scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale

4407 10 91

16.10.10.37

Bois de pin de l’espèce Pinus sylvestris L., scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par assemblage en bout

4407 10 93

16.10.10.39 ¤

Bois tendre d’épicéa et de pin, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm, y compris planchettes destinées à la fabrication de crayons et bois d’une longueur ≤ 125 cm et d’une épaisseur < 12,5 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par assemblage en bout

4407 10 98

16.10.10.50 ¤

Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne)

4407[.91(.15 + .39 + .90) + .92 + .93(.10 + .91 + .99) + .94(.10 + .91 + .99) + .95(.10 + .91 + .99) + .99(.27 + .40 + .91 + .96 + .98)]

16.10.10.71 ¤

Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par assemblage en bout ou raboté/poncé, d’une épaisseur > 6 mm

4407[.21(.10 + .91 + .99) + .22(.10 + .91 + .99) + .25(.10 + .30 + .50 + .90) + .26(.10 + .30 + .50 + .90) + .27(.10 + .91 + .99) + .28(.10 + .91 + .99) + .29(.15 + .20 + .25 + .45 + .60 + .83 + .85 + .95)]

16.10.10.77

Lames et frises de chêne pour parquets, rabotées mais non assemblées (à l’exclusion des profilés)

4407 91 31

CPA: 16.10.21

Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)

16.10.21.10

Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises de parquet non assemblées)

4409[.10(.11 + .18)]

16.10.21.50

Bois profilés autres que de conifères (y compris les lames et frises de parquet non assemblées)

4409[.21 + .29(.10 + .91 + .99)]

CPA: 16.10.22

Laine de bois; farine de bois

16.10.22.00

Laine (paille) de bois; farine de bois

4405

CPA: 16.10.23

Plaquettes et particules de bois

16.10.23.03

Bois de conifères en plaquettes ou en particules

4401 21

16.10.23.05

Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules

4401 22

CPA: 16.10.31

Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation

16.10.31.16

Poteaux en bois de conifères injectés ou autrement imprégnés avec de la peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation

4403 10

CPA: 16.10.32

Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

16.10.32.00

Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires

4406 90

CPA: 16.10.39

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

16.10.39.00

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

4404[.10 + .20]

m3 @

CPA: 16.10.91

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

16.10.91.00

Traitement, imprégnation et conservation du bois (y compris séchage)

NACE: 16.21

Fabrication de placage et de panneaux de bois

CPA: 16.21.11

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

16.21.11.00

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

4412 10

CPA: 16.21.12

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

16.21.12.11

Bois contreplaqués (autres qu’en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4412[.31(.10 + .90)]

16.21.12.14 ¤

Bois contreplaqués (autres qu’en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois tropicaux)

4412[.32(.10 + .90)]

16.21.12.17

Bois contreplaqués (autres qu’en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm (à l’exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)

4412 39

16.21.12.21

Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée

4412[.94(.10 + .90)]

16.21.12.24

Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l’exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)

4412[.99(.30 + .40 + .50 + .85)]

CPA: 16.21.13

Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

16.21.13.13

Panneaux de particules, en bois

4410[.11(.10 + .30 + .50 + .90)]

16.21.13.16

Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois

4410[.12(.10 + .90)]

16.21.13.19

Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois (à l’exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits «oriented strand board» [OSB])

4410 19

16.21.13.50

Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses (à l’exclusion du bois)

4410 90

CPA: 16.21.14

Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses

16.21.14.23

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm

4411[.12(.10 + .90)]

m2 @

16.21.14.26

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm

4411[.13(.10 + .90)]

m2 @

16.21.14.29

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 9 mm

4411[.14(.10 + .90)]

m2 @

16.21.14.43 ¤

Panneaux de fibres (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411[.92(.10 + .90)]

m2 @

16.21.14.46 ¤

4411[.93(.10 + .90)]

m2 @

16.21.14.49 ¤

4411[.94(.10 + .90)]

m2 @

CPA: 16.21.21

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm

16.21.21.13 ¤

Feuilles pour placage et feuilles pour contre-plaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur ≤ 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; planchettes pour la fabrication de crayons

4408[.10(.15 + .91) + .31(.11 + .21 + .25) + .39(.15 + .21 + .55 + .70) + .90(.15 + .35)]

16.21.21.18 ¤

Feuilles pour placage et feuilles pour contre-plaqués en bois de conifères et en bois tropicaux sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur ≤ 6 mm, à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout;

4408[.10(.98) + .31(.30) + .39(.30 + .85 + .95) + .90(.85 + .95)]

CPA: 16.21.22

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

16.21.22.00

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

4413

NACE: 16.22

Fabrication de parquets assemblés

CPA: 16.22.10

Parquets assemblés en panneaux

16.22.10.30

Panneaux pour parquets dits «mosaïques»

4418 71

16.22.10.60

Autres anneaux pour parquets

4418[.72 + .79]

NACE: 16.23

Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries

CPA: 16.23.11

Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

16.23.11.10 ¤

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois

4418[.10(.10 + .50 + .90)]

p/st

16.23.11.50

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois

4418[.20(.10 + .50 + .80)]

p/st

CPA: 16.23.12

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

16.23.12.00

Coffrages pour le bétonnage et bardeaux en bois

4418[.40 + .50]

CPA: 16.23.19

Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

16.23.19.00 ¤

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (à l’exclusion des fenêtres, des portes-fenêtres et de leurs cadres et chambranles, des portes et de leurs cadres, chambranles et seuils, des panneaux pour parquets, des coffrages pour le bétonnage et des bardeaux)

4418[.60 + .90(.10 + .80)]

CPA: 16.23.20

Bâtiments préfabriqués en bois

16.23.20.00

Constructions préfabriquées en bois

9406[.00(.11 + .20)]

NACE: 16.24

Fabrication d’emballages en bois

CPA: 16.24.11

Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

16.24.11.33

Palettes simples et rehausses de palettes en bois

4415 20 20

p/st

16.24.11.35

Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois (à l’exclusion des palettes simples)

4415 20 90

p/st @

CPA: 16.24.12

Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

16.24.12.00

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y compris les merrains

4416

CPA: 16.24.13

Autres emballages en bois et leurs parties

16.24.13.20

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois

4415 10 10

16.24.13.50

Tambours (tourets) pour câbles, en bois

4415 10 90

NACE: 16.29

Fabrication d’objets divers en bois; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie

CPA: 16.29.11

Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

16.29.11.30 ¤

Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

4417

16.29.11.80

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

9614 00 10

CPA: 16.29.12

Articles en bois pour la table et la cuisine

16.29.12.00

Articles en bois pour la table et la cuisine

4419[.00(.10 + .90)]

CPA: 16.29.13

Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois

16.29.13.00

Bois marqueté et incrusté; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois; statuettes et autres objets d’ornement en bois; porte-manteaux et porte-chapeaux; boîtes à courrier; cendriers; plumiers; écritoires

4420[.10(.11 + .19) + .90(.10 + .91 + .99)]

CPA: 16.29.14

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

16.29.14.20

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires

4414[.00(.10 + .90)]

m @

16.29.14.90

Autres ouvrages en bois (à l’exclusion des rehausses de palettes)

4421[.10 + .90(.91 + .98)] + 6603 90 10

CPA: 16.29.21

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège

16.29.21.30

Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé (à l’exclusion du liège naturel brut ou simplement préparé)

4501 90

16.29.21.50

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, en blocs, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire

4502

CPA: 16.29.22

Articles en liège naturel

16.29.22.50

Bouchons en liège naturel

4503[.10(.10 + .90)]

16.29.22.90

Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons

4503 90

CPA: 16.29.23

Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

16.29.23.20

Bouchons en liège aggloméré pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (y compris avec rondelles en liège naturel)

4504 10 11

16.29.23.50

Bouchons en liège aggloméré pour vins autres que les vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées

4504 10 19

16.29.23.80

Liège aggloméré: blocs, plaques, feuilles ou bandes, carreaux de toute forme, cylindres pleins et disques, y compris liège aggloméré expansé et liège brûlé (à l’exclusion des bouchons)

4504[.10(.91 + .99)]

CPA: 16.29.24

Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.

16.29.24.00

Liège aggloméré; autres articles en liège aggloméré, n.c.a.

4504[.90(.20 + .80)]

CPA: 16.29.25

Articles de vannerie et sparterie

16.29.25.00

Articles de sparterie et vannerie

4601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29(.10 + .90) + .92(.05 + .10 + .90) + .93(.05 + .10 + .90) + .94(.05 + .10 + .90) + .99(.05 + .10 + .90)] + 4602[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90]

NACE: 17.11

Fabrication de pâte à papier

CPA: 17.11.11

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

17.11.11.00

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4702

kg 90 % sdt

CPA: 17.11.12

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre

17.11.12.00

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre

4703[.11 + .19 + .21 + .29]

kg 90 % sdt

CPA: 17.11.13

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre

17.11.13.00

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre

4704[.11 + .19 + .21 + .29]

kg 90 % sdt

CPA: 17.11.14

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques

17.11.14.00

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques

4701[.00(.10 + .90)] + 4705 + 4706[.10 + .20 + .30 + .91 + .92 + .93]

kg 90 % sdt @

NACE: 17.12

Fabrication de papier et de carton

CPA: 17.12.11

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

17.12.11.00

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

4801

CPA: 17.12.12

Papier et carton à la main

17.12.12.00 ¤

Papiers et cartons à la main, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion du papier journal)

4802 10

CPA: 17.12.13

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

17.12.13.00

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

4802[.20 + .40(.10 + .90)]

CPA: 17.12.14

Autres papiers et cartons à usage graphique

17.12.14.10 ¤

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids < 40 g/m2

4802 54

17.12.14.35 ¤

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux

4802[.55(.15 + .25 + .30 + .90)]

17.12.14.39 ¤

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles

4802[.56(.20 + .80) + .57]

17.12.14.50 ¤

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids > 150 g/m2

4802[.58(.10 + .90)]

17.12.14.70 ¤

Papiers et cartons contenant > 10 % en poids de fibres mécaniques

4802[.61(.15 + .80) + .62 + .69]

CPA: 17.12.20

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

17.12.20.30 ¤

Ouate de cellulose à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié

4803 00 10

17.12.20.55 ¤

Papier crêpe à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d’un poids par pli ≤ 25 g/m2, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié

4803 00 31

17.12.20.57 ¤

Papier crêpe à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d’un poids par pli > 25 g/m2, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié

4803 00 39

17.12.20.90

Autres papiers à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette

4803 00 90

CPA: 17.12.31

Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

17.12.31.00

Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.11(.11 + .15 + .19 + .90)]

CPA: 17.12.32

Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

17.12.32.00

Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», autres qu’écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.19(.12 + .19 + .30 + .90)]

CPA: 17.12.33

Papiers fluting mi-chimiques

17.12.33.00

Papiers fluting mi-chimiques

4805 11

CPA: 17.12.34

Papiers fluting recyclés et autres

17.12.34.00

Papiers fluting recyclés et autres

4805[.12 + .19(.10 + .90)]

CPA: 17.12.35

Papiers testliner (fibres récupérées)

17.12.35.20 ¤

Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d’un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles

4805 24

17.12.35.40 ¤

Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d’un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles

4805 25

CPA: 17.12.41

Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

17.12.41.20

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés, écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.21(.10 + .90)]

17.12.41.40

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés, autres qu’écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.29(.10 + .90)]

17.12.41.60 ¤

Papiers et cartons kraft, non couchés, d’un poids ≤ 150 g/m2 (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture, des papiers kraft pour sacs, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, etc.)

4804[.31(.51 + .58 + .80) + .39(.51 + .58 + .80)]

17.12.41.80 z

Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles

4808 40 00a

CPA: 17.12.42

Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)

17.12.42.20

Papier sulfite d’emballage, en rouleaux ou en feuilles

4805 30

17.12.42.40 ¤

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)

4805 91

17.12.42.60 ¤

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)

4805 92

17.12.42.80 ¤

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids ≥ 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)

4805[.93(.20 + .80)]

CPA: 17.12.43

Papier et carton filtre; papier feutre

17.12.43.30

Papier et carton filtre, en rouleaux ou en feuilles

4805 40

17.12.43.60

Papier et carton feutre et papier et carton laineux, en rouleaux ou en feuilles

4805 50

CPA: 17.12.44

Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

17.12.44.00 ¤

Papier à cigarettes en rouleaux d’une largeur > 5 cm (à l’exclusion du papier à cigarettes en cahiers ou en tubes)

4813[.90(.10 + .90)]

CPA: 17.12.51

Cartons gris, non couchés, ni enduits

17.12.51.10

Cartons gris, non couchés, ni enduits

4804 59 90

CPA: 17.12.59

Autres cartons non couchés, ni enduits

17.12.59.10

Autres cartons non couchés, ni enduits

4804[.41(.91 + .98) + .42 + .49 + .51 + .52 + .59(.10)]

CPA: 17.12.60

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

17.12.60.00

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

4806[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .90)]

CPA: 17.12.71

Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

17.12.71.00

Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage, ni enduits à la surface ni imprégnés, en rouleaux ou en feuilles

4807[.00(.30 + .80)]

CPA: 17.12.72

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

17.12.72.00 z

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

4808[.40(.00b) + .90]

CPA: 17.12.73

Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

17.12.73.36 ¤

Supports couchés pour papiers et cartons photo-thermo-électrosensibles, contenant 10 % ou moins de fibres mécaniques et chimico-mécaniques, et papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, tous d’une densité inférieure ou égale à 150 g/m2

4810[.13 + .14 + .19]

17.12.73.60 ¤

Papier couché léger, dit «LWC», pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques

4810 22

17.12.73.75 ¤

Papiers et cartons autres que «LWC» pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en rouleaux

4810 29 30

17.12.73.79 ¤

Papiers et cartons autres que «LWC» pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en feuilles

4810 29 80

CPA: 17.12.74

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

17.12.74.00

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

4810 31

CPA: 17.12.75

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

17.12.75.00

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

4810[.32(.10 + .90)]

CPA: 17.12.76

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

17.12.76.00

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

4809[.20 + .90]

CPA: 17.12.77

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

17.12.77.10 ¤

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles

4811 10

17.12.77.33

Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux ou en feuilles

4811[.41(.20 + .90)]

17.12.77.35

Papiers et cartons gommés ou adhésifs, en rouleaux ou en feuilles

4811 49

17.12.77.55 ¤

Papiers et cartons non adhésifs, blanchis, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, d’un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles

4811 51

17.12.77.59 ¤

Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des papiers et cartons adhésifs, blanchis et d’un poids > 150 g/m2)

4811 59

17.12.77.70

Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d’huile ou de glycérine

4811 60

17.12.77.80

Autres papiers et cartons couchés n.c.a.

4811 90

CPA: 17.12.78

Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

17.12.78.20 ¤

Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et des papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)

4810 39

17.12.78.50

Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

4810 92 90

CPA: 17.12.79

Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

17.12.79.53

Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie

4810 92 10

17.12.79.55 ¤

Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie

4810 92 30

17.12.79.70

Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des types utilisés à des fins graphiques, des papiers et cartons kraft et des papiers et cartons multicouches)

4810[.99(.10 + .80)]

NACE: 17.21

Fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton

CPA: 17.21.11

Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles

17.21.11.00

Papiers et cartons ondulés, en rouleaux ou en feuilles

4808 10

CPA: 17.21.12

Sacs et sachets en papier

17.21.12.30 ¤

Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose d’une largeur à la base ≥ 40 cm

4819 30

17.21.12.50 ¤

Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des sacs et sachets d’une largeur à la base ≥ 40 cm)

4819 40

CPA: 17.21.13

Boîtes et caisses en carton ondulé

17.21.13.00

Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé

4819 10

CPA: 17.21.14

Boîtes et caisses pliantes en carton compact

17.21.14.00

Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé

4819 20

CPA: 17.21.15

Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton

17.21.15.30

Emballages, y compris les pochettes pour disques, n.c.a.

4819 50

17.21.15.50

Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et articles similaires en papier ou en carton des types utilisés dans les bureaux, les magasins, etc.

4819 60

NACE: 17.22

Fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique

CPA: 17.22.11

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

17.22.11.20

Papier hygiénique

4818[.10(.10 + .90)]

17.22.11.40

Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4818 20 10

17.22.11.60

Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4818[.20(.91 + .99)]

17.22.11.80

Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4818 30

CPA: 17.22.12

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

17.22.12.10

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates

9619[.00(.31 + .39)]

17.22.12.20

Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

9619[.00(.11 + .13 + .19)]

17.22.12.30

Couches et langes pour bébés et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion du papier hygiénique, des serviettes et tampons hygiéniques et des articles similaires)

9619[.00(.21 + .29)]

17.22.12.40

Ouates; autres articles en ouates

5601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29]

17.22.12.50

Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des mouchoirs et des coiffures)

4818 50

17.22.12.90 ¤

Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier n.c.a.

4818[.90(.10 + .90)]

CPA: 17.22.13

Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton

17.22.13.00

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton

4823[.61 + .69(.10 + .90)]

NACE: 17.23

Fabrication d’articles de papeterie

CPA: 17.23.11

Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif

17.23.11.00

Papier carbone, papier autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif

4816[.20 + .90]

CPA: 17.23.12

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton

17.23.12.30

Enveloppes, en papier ou en carton

4817 10

17.23.12.50

Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton

4817 20

17.23.12.70

Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou en carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance

4817 30

CPA: 17.23.13

Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

17.23.13.13

Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou en carton

4820 10 10

17.23.13.15 ¤

Carnets de notes, blocs de papier à lettre et blocs-mémo, en papier ou en carton

4820 10 30

17.23.13.17

Agendas, en papier ou en carton

4820 10 50

17.23.13.19

Carnets de rendez-vous, carnets d’adresses, répertoires téléphoniques et articles similaires, en papier ou en carton (à l’exclusion des agendas)

4820 10 90

17.23.13.30

Cahiers pour l’écriture, en papier ou en carton

4820 20

17.23.13.50

Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier, en papier ou en carton (à l’exclusion des couvertures pour livres)

4820 30

17.23.13.70

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton

4820 40

17.23.13.80

Albums de timbres, albums-photos et autres albums pour échantillonnages ou collections, en papier ou carton

4820 50

17.23.13.90

Sous-main et couvertures pour livres, en papier ou carton

4820 90

CPA: 17.23.14

Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

17.23.14.00

Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

4823 90 40

NACE: 17.24

Fabrication de papiers peints

CPA: 17.24.11

Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies

17.24.11.00

Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies

4814[.20 + .90(.10 + .70)]

CPA: 17.24.12

Revêtements muraux textiles

17.24.12.00

Revêtements muraux en matières textiles

5905[.00(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)]

NACE: 17.29

Fabrication d’autres articles en papier ou en carton

CPA: 17.29.11

Étiquettes en papier ou carton

17.29.11.20

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives

4821 10 10

17.29.11.40

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l’exclusion des étiquettes auto-adhésives)

4821 10 90

17.29.11.60

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives

4821 90 10

17.29.11.80

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l’exclusion des étiquettes auto-adhésives)

4821 90 90

CPA: 17.29.12

Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

17.29.12.00

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

4812

CPA: 17.29.19

Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.

17.29.19.10 ¤

Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 5 cm

4813[.10 + .20]

17.29.19.20

Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton pour l’enroulement des fils textiles

4822 10

17.29.19.30

Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton autres que pour l’enroulement des fils textiles

4822 90

17.29.19.51

Papier et carton-filtre découpé à dimensions

4823 20

17.29.19.55

Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, feuilles ou disques

4823 40

17.29.19.57

Articles moulés ou pressés en pâte à papier

4823[.70(.10 + .90)]

17.29.19.85

Autres articles en papier ou en carton n.c.a.

4823 90 85

NACE: 18.11

Imprimerie de journaux

CPA: 18.11.10

Impression de journaux

18.11.10.00

Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine

NACE: 18.12

Autre imprimerie (labeur)

CPA: 18.12.11

Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires

18.12.11.00

Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d’actions ou d’obligations et similaires, imprimés

CPA: 18.12.12

Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires

18.12.12.30

Catalogues commerciaux, imprimés

18.12.12.50

Imprimés publicitaires et similaires (à l’exclusion des catalogues commerciaux)

CPA: 18.12.13

Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine

18.12.13.00

Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine

CPA: 18.12.14

Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales

18.12.14.07

Livres, brochures, dépliants et articles similaires en feuillets, imprimés

18.12.14.14

Livres, brochures, dépliants et articles similaires imprimés (à l’exclusion des produits en feuillets)

18.12.14.21 ¤

Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimés

18.12.14.28

Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimés

18.12.14.35

Atlas, imprimés

18.12.14.42

Cartes géographiques, imprimées

18.12.14.49

Cartes postales imprimées, même illustrées

18.12.14.56

Cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

18.12.14.63

Images, gravures et photographies, imprimées

CPA: 18.12.19

Autres travaux d’impression n.c.a.

18.12.19.10

Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

18.12.19.20

Partitions musicales (y compris en braille), imprimées

18.12.19.30

Décalcomanies, imprimées

18.12.19.90

Autres imprimés, n.c.a.

NACE: 18.13

Activités de pré-presse

CPA: 18.13.10

Travaux de préparation d’impression

18.13.10.00

Services de composition et de clichage

CPA: 18.13.20

Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression

18.13.20.00

Organes pour l’impression

8442[.50(.20 + .80)]

CPA: 18.13.30

Travaux auxiliaires de l’impression

18.13.30.00

Autres services graphiques

NACE: 18.14

Reliure et activités connexes

CPA: 18.14.10

Reliure et services connexes

18.14.10.10

Reliure et finition de livres et articles similaires (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)

18.14.10.30

Reliure et finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)

18.14.10.50

Reliure et finition de papiers ou de cartons imprimés (à l’exclusion des livres et des brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus)

NACE: 18.20

Reproduction d’enregistrements

CPA: 18.20.10

Reproduction d’enregistrements sonores

18.20.10.10

Reproduction de disques pour électrophones

18.20.10.30 ¤

Reproduction de bandes magnétiques d’une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son

18.20.10.50 ¤

Reproduction de bandes magnétiques d’une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son

18.20.10.70

Reproduction de disques compacts

CPA: 18.20.20

Reproduction d’enregistrements vidéo

18.20.20.50 ¤

Reproduction de bandes magnétiques vidéo d’une largeur > 6,5 mm

18.20.20.70

Reproduction de disques vidéo et autres supports (à l’exclusion des bandes magnétiques vidéo)

CPA: 18.20.30

Reproduction d’enregistrements informatiques

18.20.30.30 ¤

Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d’une largeur ≤ 4 mm

18.20.30.50 ¤

Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d’une largeur > 4 mm

18.20.30.70

Reproduction d’autres supports comportant des données informatiques (à l’exclusion des bandes magnétiques)

NACE: 19.10

Cokéfaction

CPA: 19.10.30

Brai et coke de brai

19.10.30.00

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux

2708[.10 + .20]

NACE: 20.11

Fabrication de gaz industriels

CPA: 20.11.11

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

20.11.11.20

Argon

2804 21

20.11.11.30

Autres gaz rares (à l’exclusion de l’argon)

2804[.29(.10 + .90)]

20.11.11.50

Hydrogène

2804 10

20.11.11.60

Azote

2804 30

20.11.11.70

Oxygène

2804 40

CPA: 20.11.12

Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

20.11.12.30

Dioxyde de carbone

2811 21

20.11.12.50

Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic

2811 29 10

20.11.12.70

Oxydes d’azote

2811 29 30

20.11.12.90

Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l’exclusion du trioxyde de soufre [anhydride sulfurique], du trioxyde de diarsenic, des oxydes d’azote et des dioxydes de silicium, de carbone et de soufre)

2811 29 90

CPA: 20.11.13

Air liquide ou comprimé

20.11.13.00

Air liquide; air comprimé

2853 00 30

NACE: 20.12

Fabrication de colorants et de pigments

CPA: 20.12.11

Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane

20.12.11.30

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2817

20.12.11.50

Oxydes de titane

2823

kg TiO2 @

CPA: 20.12.12

Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

20.12.12.00

Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de plomb et de cuivre

2819[.10 + .90(.10 + .90)] + 2820[.10 + .90(.10 + .90)] + 2824[.10 + .90] + 2825 50

CPA: 20.12.19

Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques

20.12.19.10 ¤

Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3

2821[.10 + .20]

20.12.19.30

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2822

20.12.19.50

Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

2825[.20 + .30 + .40 + .60]

20.12.19.73

Oxydes et hydroxydes de molybdène

2825 70

20.12.19.75

Oxydes d’antimoine

2825 80

20.12.19.90

Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques n.c.a.

2825[.90(.11 + .19 + .20 + .40 + .60 + .85)]

CPA: 20.12.21

Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

20.12.21.10

Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

3204 11

20.12.21.20

Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants

3204 12

20.12.21.30

Colorants basiques et préparations à base de ces colorants

3204 13

20.12.21.40

Colorants directs et préparations à base de ces colorants

3204 14

20.12.21.50

Autres matières colorantes organiques synthétiques

3204[.15 + .16 + .17 + .19 + .90]

20.12.21.60

Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents

3204 20

20.12.21.70

Laques colorantes et préparations à base de ces laques

3205

CPA: 20.12.22

Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale

20.12.22.50

Extraits tannants d’origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

3201[.10 + .20 + .90(.20 + .90)]

20.12.22.70

Matières colorantes d’origine végétale ou animale et préparations à base de ces matières, y compris les extraits tinctoriaux (à l’exclusion des noirs d’origine animale)

3203[.00(.10 + .90)]

CPA: 20.12.23

Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage

20.12.23.30

Produits tannants organiques synthétiques

3202 10

20.12.23.50

Produits tannants inorganiques; préparations tannantes ou de prétannage; préparations enzymatiques pour le prétannage

3202 90

CPA: 20.12.24

Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores

20.12.24.15 ¤

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane

3206 11

kg TiO2 @

20.12.24.19 ¤

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane)

3206 19

kg TiO2 @

20.12.24.50

Autres matières colorantes; pigments et préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

3206[.20 + .41 + .42 + .49(.10 + .70) + .50]

NACE: 20.13

Fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base

CPA: 20.13.21

Métalloïdes

20.13.21.11

Chlore

2801 10

20.13.21.16

Iode; fluor; brome

2801[.20 + .30(.10 + .90)]

20.13.21.20

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

2802

20.13.21.30

Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)

2803

20.13.21.40

Bore; tellure

2804[.50(.10 + .90)]

20.13.21.50

Silicium

2804[.61 + .69]

20.13.21.80

Phosphore; arsenic; sélénium

2804[.70 + .80 + .90]

CPA: 20.13.22

Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

20.13.22.35

Chlorures et oxychlorures de phosphore

2812[.10(.11 + .15 + .16 + .18)]

20.13.22.37

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l’exclusion des chlorures et oxychlorures de phosphore)

2812[.10(.91 + .93 + .94 + .95 + .99) + .90]

20.13.22.60

Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce

2813[.10 + .90(.10 + .90)]

CPA: 20.13.23

Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure

20.13.23.00

Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure

2805[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .40(.10 + .90)]

CPA: 20.13.24

Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre

20.13.24.13

Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique)

2806 10

kg HCl @

20.13.24.15

Acide chlorosulfurique

2806 20

20.13.24.34

Acide sulfurique; oléum

2807

kg SO2 @

20.13.24.53

Pentaoxyde de diphosphore

2809 10

kg P2O5

20.13.24.55

Acide phosphorique et acides polyphosphoriques

2809 20

kg P2O5

20.13.24.60

Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques (à l’exclusion du fluorure d’hydrogène)

2810[.00(.10 + .90)] + 2811[.19(.10 + .20 + .80)]

20.13.24.73

Fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique)

2811 11

kg HF @

20.13.24.75

Dioxyde de silicium

2811 22

kg SiO2 @

20.13.24.77

Dioxyde de soufre

2811 29 05

kg SO2 @

CPA: 20.13.25

Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

20.13.25.25

Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide

2815 11

kg NaOH @

20.13.25.27

Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique)]

2815 12

kg NaOH

20.13.25.30 ¤

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

2815 20

kg KOH

20.13.25.50

Peroxydes de sodium ou de potassium

2815 30

20.13.25.60 ¤

Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum

2816[.10 + .40]

20.13.25.70

Hydroxyde d’aluminium

2818 30

kg Al2O3 @

20.13.25.80

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

2825 10

CPA: 20.13.31

Halogénures métalliques

20.13.31.10

Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor

2826[.12 + .19(.10 + .90) + .30 + .90(.10 + .80)]

kg F @

20.13.31.30

Chlorures (à l’exclusion du chlorure d’ammonium)

2827[.20 + .31 + .32 + .35 + .39(.10 + .20 + .30 + .85)]

20.13.31.50

Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d’autres métaux

2827[.41 + .49(.10 + .90)]

20.13.31.70

Bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures

2827[.51 + .59 + .60]

CPA: 20.13.32

Hypochlorites, chlorates, perchlorates

20.13.32.30

Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites

2828[.10 + .90]

kg Cl @

20.13.32.50

Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates

2829[.11 + .19 + .90(.10 + .40 + .80)]

CPA: 20.13.41

Sulfures, sulfites et sulfates

20.13.41.10

Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates

2830[.10 + .90(.11 + .85)] + 2831[.10 + .90]

20.13.41.33

Sulfites

2832[.10 + .20]

kg Na2S2O5 @

20.13.41.35

Thiosulfates

2832 30

20.13.41.51

Sulfate de baryum ou d’aluminium

2833[.22 + .27]

20.13.41.57

Sulfates (à l’exclusion des sulfates d’aluminium et de baryum)

2833[.11 + .19 + .21 + .24 + .25 + .29(.20 + .30 + .60 + .80)]

20.13.41.73

Aluns

2833 30

20.13.41.75

Peroxosulfates (persulfates)

2833 40

CPA: 20.13.42

Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)

20.13.42.10

Nitrates (à l’exclusion des nitrates de potassium)

2834[.29(.20 + .40 + .80)]

kg N @

20.13.42.20

Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

2835 10

20.13.42.30

Phosphate de mono- ou de disodium

2835 22

kg P2O5 @

20.13.42.40

Hydrogéno-orthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

2835 25

kg P2O5 @

20.13.42.70

Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)

2835 31

kg P2O5 @

20.13.42.80

Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogéno-orthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium)

2835[.24 + .26 + .29(.10 + .30 + .90) + .39]

CPA: 20.13.43

Carbonates

20.13.43.10

Carbonate de disodium

2836 20

kg Na2CO3 @

20.13.43.20

Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

2836 30

20.13.43.40

Carbonate de calcium

2836 50

20.13.43.90

Autres carbonates

2836[.40 + .60 + .91 + .92 + .99(.11 + .17 + .90)]

CPA: 20.13.51

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal

20.13.51.10

Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)

2841[.61 + .69 + .70 + .80]

20.13.51.25

Chromates et dichromates; peroxochromates

2841[.30 + .50]

20.13.51.75

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l’exclusion des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates)

2841[.90(.30 + .85)]

20.13.51.83

Nitrate d’argent

2843 21

20.13.51.85

Métaux précieux à l’état colloïdal; composés et amalgames de métaux précieux (à l’exclusion du nitrate d’argent)

2843[.10(.10 + .90) + .29 + .30 + .90(.10 + .90)]

CPA: 20.13.52

Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux

20.13.52.50

Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté

2853 00 10

20.13.52.70

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l’exclusion des amalgames)

2852 10

20.13.52.75

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l’exclusion des amalgames)

2852 90

20.13.52.90

Autres composés inorganiques n.c.a.; amalgames (à l’exclusion de ceux de métaux précieux, des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, ainsi que de l’air liquide ou comprimé)

2853[.00(.50 + .90)]

CPA: 20.13.61

Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

20.13.61.00

Eau lourde (oxyde de deutérium); autres isotopes et leurs composés (à l’exclusion des éléments chimiques et isotopes radioactifs, fissiles ou fertiles)

2845[.10 + .90(.10 + .90)]

CPA: 20.13.62

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

20.13.62.20

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes

2837[.11 + .19 + .20]

20.13.62.30

Borates; peroxoborates (perborates)

2840[.11 + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .30]

kg B2O3 @

20.13.62.40

Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce

2839[.11 + .19 + .90]

kg SiO2 @

20.13.62.70

Silicates doubles ou complexes

2842 10

20.13.62.80

Sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l’exclusion des azotures et des silicates doubles ou complexes)

2842[.90(.10 + .80)]

CPA: 20.13.63

Peroxyde d’hydrogène

20.13.63.00

Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée)

2847

kg H2O2

CPA: 20.13.64

Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

20.13.64.50

Carbures, de constitution chimique définie ou non

2849[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]

20.13.64.80

Phosphures (à l’exclusion des ferrophosphores), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du 20.13.64.50

2848 + 2850[.00(.20 + .60 + .90)]

CPA: 20.13.65

Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium

20.13.65.00

Composés de métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux

2846[.10 + .90]

CPA: 20.13.66

Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

20.13.66.00

Soufres (à l’exclusion du soufre brut, sublimé, précipité et colloïdal)

2503 00 90

CPA: 20.13.67

Pyrites de fer grillées

20.13.67.00

Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2601 20

CPA: 20.13.68

Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

20.13.68.00

Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7104[.10 + .20]

NACE: 20.14

Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base

CPA: 20.14.11

Hydrocarbures acycliques

20.14.11.20

Hydrocarbures acycliques saturés

2901 10

20.14.11.30

Éthylène

2901 21

20.14.11.40

Propène (propylène)

2901 22

20.14.11.50

Butène (butylène) et ses isomères

2901 23

20.14.11.60 ¤

Buta-1,3-diene et isoprène

2901 24

20.14.11.90 ¤

Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l’exclusion de l’éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et de ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l’isoprène)

2901 29

CPA: 20.14.12

Hydrocarbures cycliques

20.14.12.13

Cyclohexane

2902 11

20.14.12.15

Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du cyclohexane)

2902 19

20.14.12.23

Benzène

2902 20

20.14.12.25

Toluène

2902 30

20.14.12.43

o-xylène

2902 41

20.14.12.45

p-xylène

2902 43

20.14.12.47

m-xylène et isomères du xylène en mélange

2902[.42 + .44]

20.14.12.50

Styrène

2902 50

20.14.12.60

Éthylbenzène

2902 60

20.14.12.70

Cumène

2902 70

20.14.12.90

Autres hydrocarbures cycliques

2902 90

CPA: 20.14.13

Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

20.14.13.13

Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d’éthyle)

2903 11

20.14.13.15

Dichlorométhane (chlorure de méthylène)

2903 12

20.14.13.23

Chloroforme (trichlorométhane)

2903 13

20.14.13.25

Tétrachlorure de carbone

2903 14

20.14.13.53 ¤

1,2-dichloroéthane (chlorure d’éthylène)

2903 15

20.14.13.57

Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques n.c.a.

2903[.19(.10 + .80)]

20.14.13.71

Chlorure de vinyle (chloroéthylène)

2903 21

20.14.13.74

Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)

2903[.22 + .23]

20.14.13.79

Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion du chlorure de vinyle, du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène)

2903 29

CPA: 20.14.14

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

20.14.14.50 ¤

Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques

2904 10

20.14.14.70 ¤

Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures

2904 20

20.14.14.90 ¤

Dérivés des hydrocarbures (à l’exclusion de ceux seulement sulfonés, de leurs sels et de leurs esters éthyliques ainsi que de ceux seulement nitrés ou seulement nitrosés)

2904[.90(.40 + .95)]

CPA: 20.14.19

Autres dérivés des hydrocarbures

20.14.19.10

Dérivés fluorés, bromés ou iodés des hydrocarbures acycliques

2903[.31 + .39(.11 + .15 + .19 + .90)]

20.14.19.30 ¤

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents

2903[.71 + .72 + .73 + .74 + .75 + .76(.10 + .20 + .90) + .77(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90) + .78 + .79(.11 + .19 + .21 + .29 + .90)]

20.14.19.50

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

2903[.81 + .82 + .89(.10 + .90)]

20.14.19.70

Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques

2903[.91 + .92 + .99(.10 + .90)]

CPA: 20.14.21

Alcools gras industriels

20.14.21.00

Alcools gras industriels

3823 70

CPA: 20.14.22

Monoalcools

20.14.22.10

Méthanol (alcool méthylique)

2905 11

20.14.22.20

Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)

2905 12

20.14.22.30

Butane 1-ol (alcool n-butylique)

2905 13

20.14.22.40

Butanols (à l’exclusion du butane-1-ol [alcool n-butylique])

2905[.14(.10 + .90)]

20.14.22.63

Octanol (alcool octylique) et ses isomères

2905[.16(.20 + .85)]

20.14.22.65

Alcool laurique, cétylique et stéarique; autres monoalcools saturés (à l’exclusion des alcools méthylique, propylique, isopropylique, n-butylique et octylique ainsi que des autres butanols)

2905[.17 + .19]

20.14.22.70

Monoalcools non saturés

2905[.22 + .29(.10 + .90)]

CPA: 20.14.23

Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

20.14.23.10

Éthylène glycol (éthanediol)

2905 31

20.14.23.20 ¤

Propylène glycol (propane 1,2-diol)

2905 32

20.14.23.33

D-glucitol (sorbitol)

2905[.44(.11 + .19 + .91 + .99)]

20.14.23.39

Diols et polyalcools (à l’exclusion de l’éthylène glycol, du propylène glycol et du D-glucitol)

2905[.39(.20 + .25 + .30 + .95) + .41 + .42 + .43 + .49]

20.14.23.50

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques

2905[.51 + .59(.91 + .98)]

20.14.23.60 ¤

Glycérines (y compris la glycérine synthétique, mais à l’exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)

2905 45

20.14.23.73

Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2906[.11 + .12 + .13(.10 + .90) + .19]

20.14.23.75

Alcools aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2906[.21 + .29]

CPA: 20.14.24

Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols

20.14.24.10

Monophénols

2907[.11 + .12 + .13 + .15(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]

20.14.24.33 ¤

4,4′-isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels

2907 23

20.14.24.39 ¤

Polyphénols (y compris leurs sels mais à l’exclusion du 4,4′-isopropylidènediphénol) et phénols-alcools

2907[.21 + .22 + .29]

20.14.24.50

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools

2908[.11 + .19 + .91 + .92 + .99]

CPA: 20.14.31

Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage

20.14.31.20

Acide stéarique industriel

3823 11

20.14.31.30

Acide oléique industriel

3823 12

20.14.31.50

Tall acide gras industriel

3823 13

20.14.31.95

Acides gras monocarboxyliques industriels distillés (à l’exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras)

3823 19 10

20.14.31.97

Acides gras monocarboxyliques industriels (à l’exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras, distillés)

3823[.19(.30 + .90)]

CPA: 20.14.32

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

20.14.32.15

Acétate d’éthyle

2915 31

20.14.32.19

Esters de l’acide acétique (à l’exclusion de l’acétate d’éthyle)

2915[.32 + .33 + .36 + .39]

20.14.32.20 ¤

Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique et valérique, leurs sels et esters

2915[.40 + .50 + .60(.11 + .19 + .90)]

20.14.32.35

Acide palmitique et acide stéarique, leurs sels et esters

2915[.70(.40 + .50)]

20.14.32.50

Acide formique, ses sels et esters

2915[.11 + .12 + .13]

20.14.32.71

Acide acétique

2915 21

20.14.32.77

Anhydride acétique

2915 24

20.14.32.78

Sels de l’acide acétique

2915 29

20.14.32.80

Acide laurique et autres, leurs sels et esters

2915[.90(.30 + .70)]

CPA: 20.14.33

Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

20.14.33.10

Acide acrylique et ses sels, autres acides monocarboxyliques

2916[.11 + .16 + .19(.10 + .40 + .95) + .20]

20.14.33.20

Esters de l’acide acrylique

2916 12

20.14.33.30

Acide méthacrylique et ses sels

2916 13

20.14.33.40

Esters de l’acide méthacrylique

2916 14

20.14.33.50

Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et esters

2916 15

20.14.33.63

Acide benzoïque, ses sels et esters

2916 31

20.14.33.65

Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle

2916 32

20.14.33.67

Acide phénylacétique, ses sels et esters

2916[.34 + .39(.10)]

20.14.33.70

Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés (à l’exclusion des benzoïque et phénylacétique, de leurs sels et esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle)

2916 39 90

20.14.33.83 ¤

Acides oxalique, azélaïque et malonique; acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs sels et esters

2917[.11 + .13(.10 + .90) + .19(.10 + .90) + .20]

20.14.33.85

Acide adipique, ses sels et esters

2917 12

20.14.33.87

Anhydride maléïque

2917 14

CPA: 20.14.34

Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels

20.14.34.10 z

Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle

2917[.32 + .34(.00a)]

20.14.34.20 z

Autres esters de l’acide orthophtalique

2917[.33 + .34(.00b)]

20.14.34.30

Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels

2917[.35 + .36]

20.14.34.40

Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et de ses sels)

2917[.37 + .39(.20 + .95)]

20.14.34.73

Acide citrique, ses sels et ses esters

2918[.14 + .15]

20.14.34.75 ¤

Acides carboxyliques à fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone

2918[.11 + .12 + .13 + .16 + .18 + .19(.30 + .40 + .50 + .98) + .29 + .30 + .91 + .99(.40 + .90)]

CPA: 20.14.41

Composés à fonction amine

20.14.41.13

Mono-, di- ou triméthilamine et leurs sels

2921 11

20.14.41.19

Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921[.19(.40 + .50 + .60 + .99)]

20.14.41.23

Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels

2921[.21 + .22]

20.14.41.29

Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 29

20.14.41.30

Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921[.30(.10 + .91 + .99)]

20.14.41.51

Aniline et ses sels (à l’exclusion de leurs dérivés)

2921 41

20.14.41.53

Dérivés de l’aniline et leurs sels

2921 42

20.14.41.59

Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921[.43 + .44 + .45 + .46 + .49]

20.14.41.70

Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921[.51(.11 + .19 + .90) + .59(.50 + .90)]

CPA: 20.14.42

Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique

20.14.42.33

Monoéthanolamine et ses sels

2922 11

20.14.42.35

Diéthanolamine et ses sels

2922 12

20.14.42.37

Triéthanolamine et ses sels

2922[.13(.10 + .90)]

20.14.42.39 ¤

Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters à fonction oxygénée unique; sels de ces produits (à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine et de la triéthanolamine et des sels de ces produits)

2922[.14 + .19(.10 + .20 + .30 + .85)]

20.14.42.90

Composés aminés à fonctions oxygénées (à l’exclusion des amino-alcools, de leurs éthers et esters et des sels de ces produits, ainsi que de la lysine et de l’acide glutamique et des sels et esters de ces produits)

2922[.21 + .29 + .31 + .39 + .43 + .44 + .49(.20 + .85) + .50]

CPA: 20.14.43

Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

20.14.43.10

Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits

2924 21

20.14.43.20

Saccharine et ses sels

2925 11

20.14.43.30

Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que la saccharine et ses sels)

2925[.12 + .19(.20 + .95)]

20.14.43.40

Imines et leurs dérivés; sels de ces produits

2925[.21 + .29]

20.14.43.50

Acrylonitrile

2926 10

20.14.43.60

1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)

2926 20

20.14.43.70

Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile et de la 1- cyanoguanidine)

2926[.30 + .90(.20 + .95)]

CPA: 20.14.44

Composés à autres fonctions azotées

20.14.44.20

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

2927

20.14.44.30

Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine

2928[.00(.10 + .90)]

20.14.44.50

Isocyanates

2929 10

20.14.44.90

Composés à autres fonctions azotées (autres qu’isocyanates)

2929 90

CPA: 20.14.51

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

20.14.51.33

Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine

2930[.20 + .30 + .40(.10 + .90)]

20.14.51.39

Autres thiocomposés organiques

2930[.50 + .90(.13 + .16 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .99)]

20.14.51.50

Composés organo-inorganiques (à l’exclusion des thiocomposés organiques)

2931[.10 + .20 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .90)]

CPA: 20.14.52

Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels

20.14.52.15 ¤

Tétrahydrofuranne, 2-furaldéhyde, alcool furfurylique, alcool tétrahydrofurfurylique et pipéronal

2932[.11 + .12 + .13 + .93]

20.14.52.25

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement (à l’exclusion des autres lactones)

2932[.19 + .91 + .92 + .94 + .95 + .99]

20.14.52.30

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole (à l’exclusion de l’hydantoïne et de ses dérivés)

2933[.29(.10 + .90)]

20.14.52.60

Mélamine

2933 61

20.14.52.80

Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)

2933[.31 + .32 + .33 + .39(.10 + .20 + .25 + .35 + .40 + .45 + .50 + .55 + .99) + .41 + .49(.10 + .30 + .90) + .71 + .72 + .79 + .91(.10 + .90) + .99(.20 + .50 + .80)]

20.14.52.90

Acides nucléiques et autres composés hétérocycliques à cycle thiazole, benzothiazole et autres

2934[.10 + .20(.20 + .80) + .91 + .99(.60 + .90)]

CPA: 20.14.53

Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

20.14.53.50

Esters phosphoriques (y compris les lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés

2919[.10 + .90]

20.14.53.80

Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2920[.11 + .19 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .85)]

CPA: 20.14.61

Composés à fonction aldéhyde

20.14.61.11

Méthanal (formaldéhyde)

2912 11

20.14.61.13

Éthanal (acétaldéhyde)

2912 12

20.14.61.15 z

Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)

2912 19 00a

20.14.61.19 z

Aldéhydes acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du méthanal [formaldéhyde], de l’éthanal [acétaldéhyde]) et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])

2912 19 00b

20.14.61.20

Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées

2912[.21 + .29]

20.14.61.35

Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d’autres fonctions oxygénées

2912[.41 + .42 + .49]

20.14.61.50

Polymères cycliques des aldéhydes

2912 50

20.14.61.60

Paraformaldéhyde

2912 60

20.14.61.70

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes (y compris ceux contenant d’autres fonctions oxygénées, les polymères cycliques des aldéhydes et le paraformaldéhyde)

2913

CPA: 20.14.62

Composés à fonction cétone et quinone

20.14.62.11

Acétone

2914 11

20.14.62.13

Butanone (méthyléthylcétone)

2914 12

20.14.62.15

4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)

2914 13

20.14.62.19

Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone [méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])

2914[.19(.10 + .90)]

20.14.62.31 z

Camphre, cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées, cétones-alcools, cétones-aldéhydes, cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées

2914[.29(.00a) + .31 + .39 + .40(.10 + .90) + .50]

20.14.62.33

Cyclohexanone et méthylcyclohexanones

2914 22

20.14.62.35

Ionones et méthylionones

2914 23

20.14.62.39 z¤

Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du camphre, de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et des méthylionones)

2914 29 00b

20.14.62.60

Quinones

2914[.61 + .69(.10 + .90)]

20.14.62.70

Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones

2914 70

CPA: 20.14.63

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

20.14.63.10

Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909[.11 + .19(.10 + .90)]

20.14.63.23

Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 20

20.14.63.25

Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909[.30(.10 + .31 + .35 + .38 + .90)]

20.14.63.33 ¤

2,2′-oxydiéthanol (diéthylène glycol)

2909 41

20.14.63.39 ¤

Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion du 2-[2-Chloroéthoxy)éthanol])

2909[.43 + .44 + .49(.11 + .80)]

20.14.63.50

Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 50

20.14.63.60 ¤

Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 60

20.14.63.73

Oxiranne (oxyde d’éthylène)

2910 10

20.14.63.75

Méthyloxiranne (oxyde de propylène)

2910 20

20.14.63.79

Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion de l’oxiranne [oxyde d’éthylène] et du méthyloxiranne [oxyde de propylène])

2910[.30 + .40 + .90]

20.14.63.80

Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2911

CPA: 20.14.64

Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

20.14.64.30

Autres composés organiques n.c.a.

2942

20.14.64.50

Présure et ses concentrats

3507 10

20.14.64.70

Enzymes et enzymes préparés n.c.a. (à l’exclusion de la présure et ses concentrats)

3507[.90(.30 + .90)]

CPA: 20.14.71

Dérivés de produits végétaux ou résineux

20.14.71.20

Matières minérales naturelles activées et noirs d’origine animale

3802 90

20.14.71.30

Tall oil, même raffiné

3803[.00(.10 + .90)]

20.14.71.40

Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et produits similaires

3805[.10(.10 + .30 + .90) + .90(.10 + .90)]

20.14.71.50

Colophanes, acides résiniques et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues

3806[.10 + .20 + .30 + .90]

20.14.71.70 ¤

Goudrons de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, huiles de goudron de bois et préparations similaires à base de colophanes, d’acides résiniques ou de poix végétales

3807[.00(.10 + .90)]

CPA: 20.14.72

Charbon de bois

20.14.72.00

Charbon de bois (y compris le charbon de coke ou de noix), même aggloméré

4402[.10 + .90]

CPA: 20.14.73

Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

20.14.73.20

Benzols (benzène), toluols (toluène) et xylols (xylènes)

2707[.10 + .20 + .30]

20.14.73.40

Naphtalène et autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques (à l’exclusion du benzène, du toluène et des xylènes)

2707[.40 + .50]

20.14.73.60

Phénols

2707 99 80

20.14.73.90

Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille n.c.a.

2707[.91 + .99(.11 + .19 + .20 + .50 + .91 + .99)]

CPA: 20.14.74

Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus

20.14.74.00 ¤

Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique ≥ 80 % vol (important: à l’exclusion des accises sur l’alcool)

2207 10

CPA: 20.14.75

Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

20.14.75.00

Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

2207 20

NACE: 20.15

Fabrication de produits azotés et d’engrais

CPA: 20.15.10

Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

20.15.10.50

Acide nitrique; acides sulfonitriques

2808

kg N @

20.15.10.75

Ammoniac anhydre

2814 10

kg N @

20.15.10.77

Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

2814 20

kg N @

CPA: 20.15.20

Chlorure d’ammonium; nitrites

20.15.20.30

Chlorure d’ammonium

2827 10

20.15.20.80

Nitrites

2834 10

kg N @

CPA: 20.15.31

Urée

20.15.31.30 ¤

Urée d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 10 10

kg N

20.15.31.80 ¤

Urée d’une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 10 90

kg N

CPA: 20.15.32

Sulfate d’ammonium

20.15.32.00 ¤

Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 21

kg N

CPA: 20.15.33

Nitrate d’ammonium

20.15.33.00 ¤

Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102[.30(.10 + .90)]

kg N

CPA: 20.15.34

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium

20.15.34.00 ¤

Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 60

kg N

CPA: 20.15.35

Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

20.15.35.30 ¤

Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium d’une teneur en azote ≤ 28 % en poids

3102 40 10

kg N

20.15.35.80 ¤

Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium d’une teneur en azote > 28 % en poids

3102 40 90

kg N

CPA: 20.15.39

Autres engrais et mélanges azotés

20.15.39.30 ¤

Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 29

kg N

20.15.39.60 ¤

Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 80

kg N

20.15.39.90 ¤

Engrais minéraux ou chimiques azotés n.c.a.

3102 90

kg N

CPA: 20.15.41

Superphosphates

20.15.41.00 ¤

Superphosphates (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3103[.10(.10 + .90)]

kg P2O5

CPA: 20.15.49

Autres engrais phosphatés

20.15.49.00 ¤

Engrais minéraux ou chimiques phosphatés n.c.a.

3103 90

kg P2O5

CPA: 20.15.51

Chlorure de potassium (muriate de potasse)

20.15.51.00 ¤

Chlorure de potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3104[.20(.10 + .50 + .90)]

kg K2O

CPA: 20.15.52

Sulfate de potassium (sulfate de potasse)

20.15.52.00 ¤

Sulfate de potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3104 30

kg K2O

CPA: 20.15.59

Autres engrais potassiques

20.15.59.00 ¤

Engrais minéraux ou chimiques potassiques n.c.a.

3104 90

kg K2O

CPA: 20.15.60

Nitrate de sodium

20.15.60.00

Nitrate de sodium

3102[.50(.10 + .90)]

CPA: 20.15.71

Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium

20.15.71.00 ¤

Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3105[.20(.10 + .90)]

CPA: 20.15.72

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

20.15.72.00 ¤

Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3105 30

CPA: 20.15.73

Phosphate monoammonique

20.15.73.00

Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique)

3105 40

CPA: 20.15.74

Engrais binaires: azote et phosphore

20.15.74.00

Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore

3105[.51 + .59]

CPA: 20.15.75

Engrais binaires: phosphore et potassium

20.15.75.00

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium

3105 60

CPA: 20.15.76

Nitrates de potassium

20.15.76.00

Nitrates de potassium

2834 21

kg N @

CPA: 20.15.79

Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.

20.15.79.30 ¤

Engrais soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3105 10

20.15.79.80 ¤

Autres engrais n.c.a.

3105[.90(.10 + .91 + .99)]

CPA: 20.15.80

Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.

20.15.80.00 ¤

Engrais d’origine animale ou végétale

3101

NACE: 20.16

Fabrication de matières plastiques de base

CPA: 20.16.10

Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

20.16.10.35 ¤

Polyéthylène linéaire d’une densité < 0,94, sous formes primaires

3901 10 10

20.16.10.39 ¤

Polyéthylène d’une densité < 0,94, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène linéaire)

3901 10 90

20.16.10.50 ¤

Polyéthylène d’une densité ≥ 0,94, sous formes primaires

3901[.20(.10 + .90)]

20.16.10.70

Copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, sous formes primaires

3901 30

20.16.10.90

Autres polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène et des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle)

3901[.90(.30 + .90)]

CPA: 20.16.20

Polymères du styrène, sous formes primaires

20.16.20.35

Polystyrène expansible, sous formes primaires

3903 11

20.16.20.39

Polystyrène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène expansible)

3903 19

20.16.20.50

Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires

3903 20

20.16.20.70

Copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires

3903 30

20.16.20.90

Polymères du styrène, sous formes primaires (à l’exclusion du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) et des copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])

3903[.90(.10 + .20 + .90)]

CPA: 20.16.30

Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires

20.16.30.10

Polychlorure de vinyle, non mélangé à d’autres substances, sous formes primaires

3904 10

20.16.30.23

Polychlorure de vinyle, mélangé à d’autres substances, non plastifié, sous formes primaires

3904 21

20.16.30.25

Polychlorure de vinyle, mélangé à d’autres substances, plastifié, sous formes primaires

3904 22

20.16.30.40

Copolymères du chlorure de vinyle et d’acétate de vinyle, sous formes primaires

3904[.30 + .40]

20.16.30.60

Polymères fluorés

3904[.61 + .69(.10 + .20 + .80)]

20.16.30.90

Polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires, n.c.a.

3904[.50(.10 + .90) + .90]

CPA: 20.16.40

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

20.16.40.13

Polyacétals, sous formes primaires

3907 10

20.16.40.15

Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires

3907[.20(.11 + .20)]

20.16.40.20

Polyéthers, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétols et des polyéther-alcools)

3907[.20(.91 + .99)]

20.16.40.30

Résines époxydes, sous formes primaires

3907 30

20.16.40.40

Polycarbonates, sous formes primaires

3907 40

20.16.40.50

Résines alkydes, sous formes primaires

3907 50

20.16.40.62 ¤

Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires, d’un indice de viscosité ≥ 78 ml/g

3907 60 20

20.16.40.64 ¤

Autre polyéthylène téréphtalate

3907 60 80

20.16.40.70

Polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)

3907 91 10

20.16.40.80

Polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polyesthers liquides, des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)

3907 91 90

20.16.40.90

Polyesters, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes, du polyéthylène téréphtalate et des autres polyesthers non saturés)

3907[.70 + .99(.10 + .90)]

CPA: 20.16.51

Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires

20.16.51.30

Polypropylène, sous formes primaires

3902 10

20.16.51.50

Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires (à l’exclusion du polypropylène)

3902[.20 + .30 + .90(.10 + .20 + .90)]

CPA: 20.16.52

Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires

20.16.52.30

Polymères d’acétate de vinyle, en dispersion aqueuse, sous formes primaires

3905[.12 + .21]

20.16.52.50

Polymères d’acétate de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion des polymères en dispersion aqueuse)

3905[.19 + .29]

20.16.52.70

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion de l’acétate de vinyle)

3905[.30 + .91 + .99(.10 + .90)]

CPA: 20.16.53

Polymères acryliques, sous formes primaires

20.16.53.50

Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires

3906 10

20.16.53.90

Polymères acryliques, sous formes primaires (à l’exclusion du polyméthacrylate de méthyle)

3906[.90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)]

CPA: 20.16.54

Polyamides, sous formes primaires

20.16.54.50 ¤

Polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires

3908 10

20.16.54.90 ¤

Polyamides, sous formes primaires (à l’exclusion des polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)

3908 90

CPA: 20.16.55

Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires

20.16.55.50

Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires

3909 10

20.16.55.70

Résines mélaminiques, sous formes primaires

3909 20

CPA: 20.16.56

Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires

20.16.56.30

Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques)

3909 30

20.16.56.50

Résines phénoliques, sous formes primaires

3909 40

20.16.56.70

Polyuréthanes, sous formes primaires

3909[.50(.10 + .90)]

CPA: 20.16.57

Silicones, sous formes primaires

20.16.57.00

Silicones, sous formes primaires

3910

CPA: 20.16.59

Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.

20.16.59.20 ¤

Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., n.c.a., sous formes primaires

3911[.10 + .90(.11 + .13 + .19 + .92 + .99)]

20.16.59.40

Cellulose et ses dérivés chimiques, n.c.a., sous formes primaires

3912[.11 + .12 + .20(.11 + .19 + .90) + .31 + .39(.20 + .85) + .90(.10 + .90)]

20.16.59.60 ¤

Polymères naturels et polymères naturels modifiés, sous formes primaires (y compris l’acide alginique, les protéines durcies et les dérivés chimiques du caoutchouc naturel)

3913[.10 + .90]

20.16.59.70 ¤

Échangeurs d’ions à base de polymères naturels ou synthétiques, sous formes primaires

3914

NACE: 20.17

Fabrication de caoutchouc synthétique

CPA: 20.17.10

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.10.50

Latex autre que de caoutchouc naturel

4002[.11 + .41 + .51 + .91]

20.17.10.90

Caoutchoucs synthétiques (à l’exclusion du latex)

4002[.19(.10 + .20 + .30 + .90) + .20 + .31 + .39 + .49 + .59 + .60 + .70 + .80 + .99(.10 + .90)]

NACE: 20.20

Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

CPA: 20.20.11

Insecticides

20.20.11.30

Insecticides à base d’hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 91 20

kg act. Subst. @

20.20.11.40

Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 91 30

kg act. Subst. @

20.20.11.50

Insecticides à base d’organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 91 40

kg act. Subst. @

20.20.11.60

Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 91 10

kg act. Subst. @

20.20.11.90

Autres insecticides

3808 91 90

kg act. Subst. @

CPA: 20.20.12

Herbicides

20.20.12.20

Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 11

kg act. Subst. @

20.20.12.30

Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 13

kg act. Subst. @

20.20.12.40

Herbicides, à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 15

kg act. Subst. @

20.20.12.50

Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 17

kg act. Subst. @

20.20.12.60

Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 21

kg act. Subst. @

20.20.12.70

Herbicides, à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 23

kg act. Subst. @

20.20.12.90

Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées)

3808 93 27

kg act. Subst. @

CPA: 20.20.13

Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

20.20.13.50

Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 30

kg act. Subst. @

20.20.13.70

Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 93 90

kg act. Subst. @

CPA: 20.20.14

Désinfectants

20.20.14.30

Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 94 10

kg act. Subst. @

20.20.14.50

Désinfectants., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 94 20

kg act. Subst. @

20.20.14.90

Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés)

3808 94 90

kg act. Subst. @

CPA: 20.20.15

Fongicides

20.20.15.15

Fongicides, bactéricides et traitement de semences de types inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808[.92(.10 + .20)]

kg act. Subst. @

20.20.15.30

Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 92 30

kg act. Subst. @

20.20.15.45

Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 92 40

kg act. Subst. @

20.20.15.60

Fongicides, bactéricides et traitement de semence à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 92 50

kg act. Subst. @

20.20.15.75

Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 92 60

kg act. Subst. @

20.20.15.90

Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)

3808 92 90

kg act. Subst. @

CPA: 20.20.19

Autres pesticides et autres produits agrochimiques

20.20.19.30 ¤

Marchandises du SH 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2′-bis(p-chlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles

3808 50

kg act. Subst. @

20.20.19.80

Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)

3808[.99(.10 + .90)]

kg act. Subst. @

NACE: 20.30

Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

CPA: 20.30.11

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse

20.30.11.50

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux

3209 10

20.30.11.70

Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux

3209 90

CPA: 20.30.12

Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions

20.30.12.25 ¤

Peintures et vernis à base de polyesters, en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution

3208 10 10

20.30.12.29 ¤

Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution

3208 10 90

20.30.12.30 ¤

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution

3208 20 10

20.30.12.50

Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques

3208 20 90

20.30.12.70

Peintures et vernis: produits en solution n.c.a.

3208[.90(.11 + .13 + .19)]

20.30.12.90

Autres peintures et vernis à base de polymères synthétiques

3208[.90(.91 + .99)]

CPA: 20.30.21

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres

20.30.21.30

Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie

3207 10

20.30.21.50

Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie

3207[.20(.10 + .90)]

20.30.21.70

Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons

3207[.30 + .40(.40 + .85)]

CPA: 20.30.22

Autres peintures et vernis; siccatifs préparés

20.30.22.13

Peintures et vernis à l’huile

3210 00 10

20.30.22.15

Peintures et vernis autres qu’à l’huile; pigments à l’eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

3210 00 90

20.30.22.20

Siccatifs préparés

3211

20.30.22.30

Feuilles pour le marquage au fer

3212 10

20.30.22.40

Pigments, y compris les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.c.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

3212 90

20.30.22.53 ¤

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics

3214 10 10

20.30.22.55 ¤

Enduits utilisés en peinture

3214 10 90

20.30.22.60

Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

3214 90

20.30.22.73

Solvants et diluants organiques composites à base d’acétate de butyle

3814 00 10

20.30.22.79

Solvants et diluants organiques composites (à l’exclusion de ceux à base d’acétate de butyle)

3814 00 90

CPA: 20.30.23

Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires

20.30.23.50 ¤

Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons ou godets

3213 10

20.30.23.70 ¤

Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires (à l’exclusion des couleurs en assortiments)

3213 90

CPA: 20.30.24

Encres d’imprimerie

20.30.24.50

Encres d’imprimerie, noires

3215 11

20.30.24.70

Encres d’imprimerie (à l’exclusion des encres noires)

3215 19

NACE: 20.41

Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien

CPA: 20.41.10

Glycérine

20.41.10.00

Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

1520

CPA: 20.41.20

Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon

20.41.20.20

Agents de surface anioniques, même conditionnés pour la vente au détail

3402[.11(.10 + .90)]

20.41.20.30

Agents de surface cationiques, même conditionnés pour la vente au détail

3402 12

20.41.20.50

Agents de surface non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail

3402 13

20.41.20.90

Agents de surface organiques (à l’exclusion des agents de surface anioniques, cationiques et non ioniques)

3402 19

CPA: 20.41.31

Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

20.41.31.20 ¤

Savons et produits organiques tensio-actifs, en barres, etc., n.c.a.

3401 19

20.41.31.50

Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres

3401 20 10

20.41.31.80

Savons sous d’autres formes (à l’exclusion des savons en barres, pains ou sujets frappés, des papiers, ouates, feutres et nontissés, imprégnés ou enduits de savon ou de détergents, ainsi que des savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres)

3401 20 90

CPA: 20.41.32

Détergents et produits de nettoyage

20.41.32.40

Préparations tensio-actives, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations à usage de savon)

3402 20 20

20.41.32.50

Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)

3402 20 90

20.41.32.60

Préparations tensio-actives, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations à usage de savon)

3402 90 10

20.41.32.70

Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)

3402 90 90

CPA: 20.41.41

Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux

20.41.41.00

Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux

3307[.41 + .49]

CPA: 20.41.42

Cires artificielles et préparées

20.41.42.70

Cires artificielles et cires préparées de polyéthylèneglycols

3404 20

20.41.42.80

Cires artificielles et cires préparées, y compris cires à cacheter (à l’exclusion des cires de polyéthylèneglycols)

3404 90

CPA: 20.41.43

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux

20.41.43.30

Cirages, crèmes et préparations similaires pour l’entretien des chaussures ou du cuir (à l’exclusion des cires artificielles et des cires préparées)

3405 10

20.41.43.50

Encaustiques et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, des parquets ou d’autres boiseries (à l’exclusion des cires artificielles et des cires préparées)

3405 20

20.41.43.70

Brillants et préparations similaires pour carrosseries [(à l’exclusion des cires artificielles, des cires préparées et des brillants pour métaux)

3405 30

20.41.43.83

Brillants pour métaux

3405 90 10

20.41.43.89

Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.

3405 90 90

CPA: 20.41.44

Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires

20.41.44.00

Pâtes, poudres et autres préparations à récurer

3405 40

NACE: 20.42

Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

CPA: 20.42.11

Parfums et eaux de toilette

20.42.11.50

Parfums

3303 00 10

l @

20.42.11.70

Eaux de toilette

3303 00 90

l @

CPA: 20.42.12

Produits pour les lèvres et les yeux

20.42.12.50

Produits de maquillage pour les lèvres

3304 10

20.42.12.70

Produits de maquillage pour les yeux

3304 20

CPA: 20.42.13

Préparations pour manucures et pédicures

20.42.13.00

Préparations pour manucures ou pédicures

3304 30

CPA: 20.42.14

Poudres, fards, fonds de teint

20.42.14.00

Poudres cosmétiques, même compactes, y compris le talc

3304 91

CPA: 20.42.15

Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.

20.42.15.00

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour les soins de la peau, y compris les préparations antisolaires (à l’exclusion des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres et les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures, des poudres cosmétiques et du talc)

3304 99

CPA: 20.42.16

Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage

20.42.16.30

Shampooings

3305 10

20.42.16.50

Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanent

3305 20

20.42.16.70

Laques pour cheveux

3305 30

CPA: 20.42.17

Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.

20.42.17.00

Préparations capillaires (à l’exclusion des shampoings, laques et produits pour l’ondulation ou le défrisage permanent)

3305 90

CPA: 20.42.18

Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire

20.42.18.50

Dentifrices

3306 10

20.42.18.90

Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers, les eaux buccales, les produits pour parfumer l’haleine et le fil dentaire (à l’exclusion des dentifrices)

3306[.20 + .90]

CPA: 20.42.19

Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.

20.42.19.15 ¤

Savons, produits et préparations de toilette, en barres, etc., pour la toilette

3401 11

20.42.19.30

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, même contenant du savon, conditionnés pour la vente au détail

3401 30

20.42.19.45

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage (à l’exclusion du savon à barbe en bloc)

3307 10

20.42.19.60

Désodorisants corporels et antisudoraux

3307 20

20.42.19.75

Sels parfumés et autres préparations pour le bain

3307 30

20.42.19.90

Autres produits de soins corporels (parfums, articles pour la toilette, produits dépilatoires, etc.)

3307 90

NACE: 20.51

Fabrication de produits explosifs

CPA: 20.51.11

Poudres propulsives et produits explosifs préparés

20.51.11.30 ¤

Poudres propulsives

3601

20.51.11.50 ¤

Explosifs préparés (à l’exclusion des poudres propulsives)

3602

CPA: 20.51.12

Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

20.51.12.50

Mèches de sûreté; cordeaux détonants

3603 00 10

km @

20.51.12.70

Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

3603 00 90

p/st @

CPA: 20.51.13

Feux d’artifice

20.51.13.00

Articles pour feux d’artifice

3604 10

CPA: 20.51.14

Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice

20.51.14.00

Fusées de signalisation, paragrêles, signaux de brume et autres articles de pyrotechnie (à l’exclusion des articles pour feux d’artifice)

3604 90

CPA: 20.51.20

Allumettes

20.51.20.00

Allumettes (à l’exclusion des allumettes bengale et des autres articles de pyrotechnie)

3605

NACE: 20.52

Fabrication de colles

CPA: 20.52.10

Colles

20.52.10.20

Colles de caséine

3501 90 10

20.52.10.40

Colles d’os et autres colles d’origine animale (à l’exclusion des colles de caséine)

3503 00 80

20.52.10.60

Colles à base d’amidon, de fécules, de dextrines ou d’autres amidons ou fécules modifiés

3505[.20(.10 + .30 + .50 + .90)]

20.52.10.80

Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.

3506[.10 + .91 + .99]

NACE: 20.53

Fabrication d’huiles essentielles

CPA: 20.53.10

Huiles essentielles

20.53.10.20

Huiles essentielles

3301[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19(.20 + .80) + .24(.10 + .90) + .25(.10 + .90) + .29(.11 + .31 + .41 + .71 + .79 + .91)]

20.53.10.30

Résinoïdes

3301 30

20.53.10.50

Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles

3301[.90(.10 + .21 + .30 + .90)]

20.53.10.75

Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

3302[.10(.10 + .21 + .29 + .40 + .90)]

20.53.10.79

Mélanges de substances odoriférantes (à l’exclusion de celles utilisées pour les industries alimentaires ou des boissons)

3302[.90(.10 + .90)]

NACE: 20.59

Fabrication d’autres produits chimiques n.c.a.

CPA: 20.59.11

Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques

20.59.11.30 ¤

Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés

3701[.10 + .20 + .30 + .91 + .99]

m2 @

20.59.11.50 ¤

Plaques et films photographiques en rouleaux, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés

3702[.10 + .31(.91 + .97) + .32(.10 + .20 + .85) + .39 + .41 + .42 + .43 + .44 + .52 + .53 + .54 + .55 + .56 + .96(.10 + .90) + .97(.10 + .90) + .98]

m2 @

20.59.11.70 ¤

Papiers, cartons et textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés

3703[.10 + .20 + .90]

m2 @

CPA: 20.59.12

Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.

20.59.12.00 ¤

Préparations chimiques pour usages photographiques, y compris les produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l’emploi (à l’exclusion des vernis, colles et adhésifs)

3707[.10 + .90(.20 + .90)]

CPA: 20.59.20

Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales

20.59.20.00

Graisses et huiles animales et végétales, modifiées chimiquement

1518[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .95 + .99)]

CPA: 20.59.30

Encres de bureau et de dessin et autres encres

20.59.30.00

Encres (à l’exclusion des encres d’imprimerie)

3215 90

CPA: 20.59.41

Lubrifiants spéciaux

20.59.41.55 ¤

Préparations lubrifiantes contenant < 70 % en poids d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières

3403 11

20.59.41.57 ¤

Préparations lubrifiantes obtenues à partir d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières)

3403[.19(.10 + .90)]

20.59.41.75 ¤

Préparations lubrifiantes ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières)

3403 91

20.59.41.79 ¤

Préparations lubrifiantes ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières)

3403 99

CPA: 20.59.42

Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires

20.59.42.50

Préparations antidétonantes

3811[.11(.10 + .90) + .19]

20.59.42.70

Additifs pour huiles lubrifiantes

3811[.21 + .29]

20.59.42.90

Additifs pour huiles minérales, y compris l’essence, ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l’exclusion des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)

3811 90

CPA: 20.59.43

Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage

20.59.43.30 ¤

Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids

3819

20.59.43.50

Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

3820

CPA: 20.59.51

Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux

20.59.51.00

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau, y compris la gluteline et la prolamine, la globuline, la glycinine, la kératine, les nucléoprotéides et les isolats de protéine

3504[.00(.10 + .90)]

CPA: 20.59.52

Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.

20.59.52.10

Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, y compris papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire

3822

20.59.52.30 ¤

Pâtes à modeler, y compris pour l’amusement des enfants; compositions dites «cires pour l’art dentaire»; autres préparations à base de plâtre pour l’art dentaire

3407

20.59.52.50

Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices

3813

20.59.52.70

Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes

3821

CPA: 20.59.53

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés

20.59.53.00

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique

3818[.00(.10 + .90)]

CPA: 20.59.54

Charbons actifs

20.59.54.00

Charbons activés

3802 10

CPA: 20.59.55

Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires

20.59.55.50 ¤

Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées

3809[.10(.10 + .30 + .50 + .90)]

20.59.55.70 ¤

Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu’amylacées pour les industries textiles

3809 91

20.59.55.80 ¤

Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu’amylacées pour l’industrie du papier

3809 92

20.59.55.90

Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture et autres préparations n.c.a.

3809 93

CPA: 20.59.56

Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.

20.59.56.20

Préparations pour le décapage des métaux

3810[.10 + .90(.10 + .90)]

20.59.56.30

Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»

3812 10

20.59.56.40

Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

3812[.20(.10 + .90)]

20.59.56.50 ¤

Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques

3812[.30(.21 + .29 + .80)]

20.59.56.60

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques

3815[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

20.59.56.70

Alkylbenzènes et alkylnaphthalénes en mélanges, autres que ceux du SH 2707 et du SH 2902

3817[.00(.50 + .80)]

CPA: 20.59.57

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques

20.59.57.20

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

3824 10

20.59.57.30

Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters

3824 90 30

20.59.57.40

Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

3824 30

20.59.57.50

Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

3824 40

20.59.57.70

Sorbitol (à l’exclusion du D-Glucitol)

3824[.60(.11 + .19 + .91 + .99)]

CPA: 20.59.59

Autres produits chimiques divers n.c.a.

20.59.59.10

Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels

3824[.90(.10 + .15 + .20)]

20.59.59.20

Pyrolignites; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut; préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs

3824[.90(.25 + .35)]

20.59.59.30

Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires

3824 90 40

20.59.59.40

Préparations désincrustantes et similaires

3824 90 45

20.59.59.53

Préparations pour la galvanoplastie

3824 90 50

20.59.59.57

Mélanges de mono-, di- et triesters d’acides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras)

3824 90 55

20.59.59.63

Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales

3824[.90(.61 + .62 + .64)]

20.59.59.65

Produits auxiliaires des types utilisés en fonderie (à l’exclusion des liants préparés pour moules et noyaux de fonderie)

3824 90 65

20.59.59.67

Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations utilisées pour la protection des constructions

3824 90 70

20.59.59.71

Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane

3824[.71 + .72 + .73 + .74 + .75 + .76 + .77 + .78 + .79]

20.59.59.75

Mélanges et préparations contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

3824[.81 + .82 + .83]

20.59.59.93

Autres produits chimiques n.c.a.

3824[.90(.75 + .80 + .85 + .87 + .97)]

20.59.59.97

Biocarburants (substitut diesel)

3826[.00(.10 + .90)]

CPA: 20.59.60

Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

20.59.60.20

Caséinates et autres dérivés des caséines (à l’exclusion des colles de caséine)

3501 90 90

20.59.60.50

Albumines; albuminates et autres dérivés des albumines (à l’exclusion de l’ovalbumine)

3502[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.20 + .70 + .90)]

20.59.60.80

Gélatines et leurs dérivés (à l’exclusion des colles de caséine et des colles d’os)

3503 00 10

NACE: 20.60

Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

CPA: 20.60.11

Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques

20.60.11.10

Fibres discontinues d’aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 11

20.60.11.20

Autres câbles et fibres discontinues de polyamides, non cardés ni peignés ni autrement transformée pour la filature

5501 10 + 5503 19

20.60.11.30

Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature

5501 20 + 5503 20

20.60.11.40

Câbles et fibres discontinues acryliques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature

5501 30 + 5503 30

20.60.11.50

Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature

5501 40 + 5503 40

20.60.11.90

Autres câbles et fibres discontinues synthétiques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature

5501 90 + 5503 90

CPA: 20.60.12

Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters

20.60.12.20

Fils à haute ténacité de filaments d’aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5402 11

20.60.12.40

Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d’autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d’aramides)

5402 19

20.60.12.60

Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5402 20

CPA: 20.60.13

Autres fils de monofilaments synthétiques

20.60.13.10

Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5402[.31 + .45 + .51]

20.60.13.20

Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5402 32

20.60.13.30

Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5402[.33 + .46 + .47 + .52]

20.60.13.40

Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5402[.34 + .48 + .59(.10)]

20.60.13.50

Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail

5402 44

20.60.13.90

Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail(à l’exclusion des fils à coudre)

5402[.39 + .49 + .59(.90)]

CPA: 20.60.14

Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques

20.60.14.20 ¤

Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments d’élastomères)

5404 12

20.60.14.40 ¤

Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm

5404[.11 + .19 + .90(.10 + .90)]

CPA: 20.60.21

Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels

20.60.21.20

Câbles de filaments et fibres discontinues de rayonne viscose (non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature)

5502 00 10 + 5504 10

20.60.21.40

Câbles de filaments d’acétate

5502 00 40

20.60.21.90

Autres câbles de filaments et fibres discontinues artificiels (non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature)

5502 00 80 + 5504 90

CPA: 20.60.22

Fils de filaments de haute ténacité en viscose

20.60.22.00

Fils à haute ténacité de filaments en rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5403 10

CPA: 20.60.23

Autres fils de monofilaments artificiels

20.60.23.20 ¤

Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)

5403[.31 + .32]

20.60.23.40 ¤

Fils simples, de filaments d’acétate de cellulose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)

5403 33

20.60.23.90 ¤

Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)

5403 39

CPA: 20.60.24

Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles

20.60.24.00 ¤

Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm

5405

NACE: 21.10

Fabrication de produits pharmaceutiques de base

CPA: 21.10.10

Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

21.10.10.30

Acide salicylique et ses sels

2918 21

21.10.10.50

Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters

2918 22

21.10.10.70

Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique)

2918 23

CPA: 21.10.20

Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels

21.10.20.10

Lysine et ses esters; sels de ces produits

2922 41

21.10.20.20

Acide glutamique et ses sels

2922 42

21.10.20.40

Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

2923[.10 + .20 + .90]

21.10.20.60

Amides acycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques

2924[.11 + .12 + .19]

21.10.20.70

Amides cycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, et des sels de ces produits)

2924[.23 + .24 + .29(.10 + .98)]

CPA: 21.10.31

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés

21.10.31.17

Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque; 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle; gamma-butyrolactone

2932[.20(.10 + .20)]

21.10.31.19 ¤

Lactones (à l’exclusion de la phénolphtaléine, de l’acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle et de la gamma-butyrolactone, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

2932 20 90

21.10.31.30

Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé

2933[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]

21.10.31.40

Hydantoïne et ses dérivés

2933 21

21.10.31.55

Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits

2933[.52 + .53(.10 + .90) + .54]

21.10.31.59

Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l’exclusion de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés)

2933[.55 + .59(.10 + .20 + .95)]

21.10.31.70

Composés dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion de la mélamine)

2933[.69(.10 + .40 + .80)]

21.10.31.80

Composés dont la structure comporte des cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations

2934[.30(.10 + .90)]

CPA: 21.10.32

Sulfonamides

21.10.32.00

Sulfonamides

2935[.00(.30 + .90)]

CPA: 21.10.40

Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

21.10.40.00 ¤

Sucres chimiquement purs (à l’exclusion du glucose, etc.); éthers de sucres et leurs sels, etc.

2940

CPA: 21.10.51

Provitamines, vitamines et leurs dérivés

21.10.51.00

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

2936[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .26 + .27 + .28 + .29 + .90]

CPA: 21.10.52

Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones

21.10.52.00

Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones

2937[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .23 + .29 + .50 + .90]

CPA: 21.10.53

Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

21.10.53.00

Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

2938[.10 + .90(.10 + .30 + .90)] + 2939[.11 + .19 + .20 + .30 + .41 + .42 + .43 + .44 + .49 + .51 + .59 + .61 + .62 + .63 + .69 + .91 + .99]

CPA: 21.10.54

Antibiotiques

21.10.54.00

Antibiotiques

2941[.10 + .20(.30 + .80) + .30 + .40 + .50 + .90]

CPA: 21.10.60

Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

21.10.60.20

Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions, à usages opothérapiques

3001[.20(.10 + .90)]

21.10.60.40

Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l’exclusion du sang et des extraits de glandes ou d’autres organes)

3001[.90(.20 + .91 + .98)]

21.10.60.55

Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; cultures de micro-organismes; toxines (à l’exclusion des levures)

3002[.90(.10 + .30 + .50 + .90)]

NACE: 21.20

Fabrication de préparations pharmaceutiques

CPA: 21.20.11

Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques

21.20.11.30

Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non conditionnés pour la vente au détail

3003 10

21.20.11.50

Médicaments contenant d’autres antibiotiques, non conditionnés pour la vente au détail

3003 20

21.20.11.60 ¤

Médicaments contenant des pénicillines, des streptomycines ou des dérivés de ces produits, en doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 10

21.20.11.80

Médicaments contenant d’autres antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail

3004 20

CPA: 21.20.12

Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques

21.20.12.30

Médicaments contenant de l’insuline mais pas d’antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 31

21.20.12.50

Médicaments contenant des hormones mais pas d’antibiotiques ni d’insuline, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

3003 39

21.20.12.60

Médicaments contenant de l’insuline mais pas d’antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 31

21.20.12.70

Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004[.32 + .39]

CPA: 21.20.13

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques

21.20.13.10

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, non conditionnés pour la vente au détail

3003[.40(.20 + .30 + .40 + .80)]

21.20.13.20

Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 3003, non conditionnés pour la vente au détail

3003 90

21.20.13.40

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, conditionnés pour la vente au détail

3004[.40(.20 + .30 + .40 + .80)]

21.20.13.60

Médicaments contenant des vitamines, des provitamines ou des dérivés ou mélanges de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 50

21.20.13.80

Autres médicaments constitués par des produits mélangés ou non, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

3004 90 + 3824 90 58

CPA: 21.20.21

Sérums et vaccins

21.20.21.25

Antisérums, autres produits immunologiques qui participent directement à la régulation des processus immunologiques et autres fractions du sang

3002[.10(.10 + .91 + .98)]

21.20.21.45

Vaccins pour la médecine humaine

3002 20

21.20.21.60

Vaccins pour la médecine vétérinaire

3002 30

CPA: 21.20.22

Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides

21.20.22.00

Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides

3006 60

CPA: 21.20.23

Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques

21.20.23.20

Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins

3006 20

21.20.23.40

Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic «in vivo»

3006 30

CPA: 21.20.24

Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence

21.20.24.20

Pansements adhésifs et articles similaires, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail

3005 10

21.20.24.30

Catguts stériles

3006 10 10

21.20.24.40 ¤

Ouates, gazes, etc., imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.

3005[.90(.10 + .31 + .50 + .99)]

21.20.24.60

Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

3006 50

NACE: 22.11

Fabrication et rechapage de pneumatiques

CPA: 22.11.11

Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme

22.11.11.00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour voitures de tourisme (y compris breaks et voitures de course)

4011 10

p/st

CPA: 22.11.12

Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles

22.11.12.00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour cycles et motocycles

4011[.40 + .50]

p/st

CPA: 22.11.13

Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions

22.11.13.55 ¤

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge ≤ 121

4011 20 10

p/st

22.11.13.57 ¤

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge > 121

4011 20 90

p/st

22.11.13.70

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour avions

4011 30

p/st

CPA: 22.11.14

Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs

22.11.14.00

Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs, en caoutchouc

4011[.61 + .62 + .63 + .69 + .92 + .93 + .94 + .99]

p/st

CPA: 22.11.15

Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc

22.11.15.30

Bandages pleins ou creux (mi-pleins), en caoutchouc; bandes de roulement, en caoutchouc

4012[.90(.20 + .30)]

p/st @

22.11.15.50

Flaps en caoutchouc

4012 90 90

p/st @

22.11.15.70

Chambres à air, en caoutchouc

4013[.10 + .20 + .90]

CPA: 22.11.16

Profilés pour le rechapage

22.11.16.00

Profilés en caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques

4006 10

CPA: 22.11.20

Pneumatiques rechapés

22.11.20.30

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme

4012 11

p/st

22.11.20.50

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions

4012 12

p/st

22.11.20.90

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les avions ou autres véhicules (à l’exclusion des voitures de tourisme, des autobus et des camions)

4012[.13 + .19]

p/st

NACE: 22.19

Fabrication d’autres articles en caoutchouc

CPA: 22.19.10

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

22.19.10.00

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4003

CPA: 22.19.20

Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

22.19.20.13 ¤

Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice

4005 10

22.19.20.19

Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4005[.20 + .91 + .99]

22.19.20.30 ¤

Baguettes, tubes, profilés, disques, rondelles et articles similaires en caoutchouc non vulcanisé (à l’exclusion des profilés et des bandes de roulement pour le rechapage)

4006 90

22.19.20.50 ¤

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé

4007

22.19.20.70 ¤

Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc vulcanisé

4008[.11 + .21(.90)]

22.19.20.83 ¤

Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé extrudé

4008 19

22.19.20.85 ¤

Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc pour revêtements de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé

4008 21 10

22.19.20.87

Baguettes et profilés en caoutchouc non alvéolaire extrudé

4008 29

CPA: 22.19.30

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.30.30

Tubes et tuyaux en caoutchouc, non renforcés

4009 11

22.19.30.55

Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide de métal

4009 21

22.19.30.57

Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide de matières textiles

4009 31

22.19.30.59

Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide d’autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d’autres matières que le métal ou les matières textiles

4009 41

22.19.30.70

Assemblages de tubes et tuyaux en caoutchouc

4009[.12 + .22 + .32 + .42]

CPA: 22.19.40

Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

22.19.40.30

Courroies de transmission de section trapézoïdale, striées ou non, en caoutchouc vulcanisé

4010[.31 + .32 + .33 + .34]

22.19.40.50

Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé

4010[.11 + .12 + .19]

22.19.40.70

Courroies de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé

4010[.35 + .36]

22.19.40.90

Courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des courroies de section trapézoïdale, striées ou non, courroies transporteuses et des courroies de transmission sans fin)

4010 39

CPA: 22.19.50

Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu

22.19.50.50 ¤

Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés d’une largeur ≤ 20 cm

5906 10

22.19.50.70 ¤

Tissus caoutchoutés (à l’exclusion des rubans adhésifs d’une largeur ≤ 20 cm)

5906[.91 + .99(.10 + .90)]

CPA: 22.19.60

Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.60.00

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages

4015[.11 + .19 + .90]

CPA: 22.19.71

Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.71.20

Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci

4014 10

p/st @

22.19.71.30

Articles d’hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci (à l’exclusion des préservatifs)

4014 90

CPA: 22.19.72

Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire

22.19.72.00 ¤

Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire non durci

4016 91

CPA: 22.19.73

Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

22.19.73.10 ¤

Ouvrages à usages techniques en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

4016 10

22.19.73.21 ¤

Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé

4016 92

22.19.73.23 ¤

Joints en caoutchouc vulcanisé non durci

4016 93

22.19.73.30

Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci

4016[.94 + .95]

22.19.73.45

Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs

4016 99 52

22.19.73.47

Pièces moulées en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs

4016 99 57

22.19.73.49

Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, autres que pour véhicules automobiles et tracteurs

4016 99 91

22.19.73.50

Semelles extérieures et talons de chaussures en caoutchouc

6406 20 10

p/st @

22.19.73.65 ¤

Articles en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé autres que pour véhicules automobiles et tracteurs

4016 99 97

22.19.73.79 ¤

Autres articles en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé n.c.a.

4017

NACE: 22.21

Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

CPA: 22.21.10

Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

22.21.10.50 ¤

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l’éthylène

3916 10

22.21.10.70 ¤

3916 20

22.21.10.90 ¤

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques (à l’exclusion des produits en polymères de l’éthylène et en polymères du chlorure de vinyle)

3916[.90(.10 + .50 + .90)]

CPA: 22.21.21

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques

22.21.21.30

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

3917[.10(.10 + .90)]

22.21.21.53

Tubes et tuyaux rigides en polymères de l’éthylène

3917[.21(.10 + .90)]

22.21.21.55

Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène

3917[.22(.10 + .90)]

22.21.21.57

Tubes et tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle

3917[.23(.10 + .90)]

22.21.21.70

Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques (à l’exclusion des polymères de l’éthylène, du propylène et du chlorure de vinyle)

3917 29

CPA: 22.21.29

Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

22.21.29.20 ¤

Tubes et tuyaux souples en matières plastiques pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa

3917 31

22.21.29.35

Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires

3917 32

22.21.29.37 ¤

Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, munis d’accessoires

3917 33

22.21.29.50 ¤

Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d’autres matières ou associés à d’autres matières (à l’exclusion des produits pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa)

3917 39

22.21.29.70 ¤

Accessoires pour tubes ou tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

3917 40

CPA: 22.21.30

Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières

22.21.30.10 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l’éthylène, non renforcées, d’une épaisseur ≤ 0,125 mm

3920[.10(.23 + .24 + .25 + .28 + .40)]

22.21.30.17 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l’éthylène, non renforcées, d’une épaisseur > 0,125 mm

3920[.10(.81 + .89)]

22.21.30.21 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène à orientation biaxiale, d’une épaisseur ≤ 0,10 mm

3920 20 21

22.21.30.23 ¤

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de propylène, d’une épaisseur ≤ 0,10 mm

3920 20 29

22.21.30.26 ¤

Lames en polymères de propylène, d’une épaisseur > 10 mm et d’une largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, du type utilisé pour l’emballage (à l’exclusion des produits auto-adhésifs)

3920 20 80

22.21.30.30

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du styrène, non renforcées

3920 30

22.21.30.35 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d’une épaisseur ≤ 1 mm

3920 43 10

22.21.30.36 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d’une épaisseur > 1 mm

3920 43 90

22.21.30.37 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d’une épaisseur ≤ 1 mm

3920 49 10

22.21.30.38 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d’une épaisseur > 1 mm

3920 49 90

22.21.30.53

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymétacrylate de méthyle, non renforcées, etc.

3920 51

22.21.30.59 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en autres polymères acryliques, non renforcées, etc., n.c.a.

3920[.59(.10 + .90)]

22.21.30.61

Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polycarbonates non alvéolaires (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits renforcés, stratifiés, munis d’un support ou pareillement associés à d’autres matières)

3920 61

22.21.30.63

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyesters non saturés, non renforcées, etc.

3920 63

22.21.30.65 ¤

Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d’une épaisseur ≤ 0,35 mm

3920[.62(.12 + .19)]

22.21.30.67 ¤

Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d’une épaisseur > 0,35 mm

3920 62 90

22.21.30.69

Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyesters non alvéolaires (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits en polycarbonates, en polyesters non saturés et en polyéthylène téréphtalate)

3920 69

22.21.30.70 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose non alvéolaires ou ses dérivés chimiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)

3920[.71 + .73(.10 + .80) + .79(.10 + .90)]

22.21.30.82

Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyamides non alvéolaires (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds et des produits renforcés, stratifiés, munis d’un support ou pareillement associés à d’autres matières)

3920 92

22.21.30.86 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)

3920[.91 + .93 + .94 + .99(.21 + .28 + .52 + .53 + .59)]

22.21.30.90 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires, n.c.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918 et des barrières antiadhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire de la NC 3006.10.30)

3920 99 90

CPA: 22.21.41

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires

22.21.41.20

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du styrène

3921 11

22.21.41.30

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle

3921 12

22.21.41.50

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyuréthanes alvéolaires

3921[.13(.10 + .90)]

22.21.41.70

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose alvéolaire régénérée

3921 14

22.21.41.80 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires (à l’exclusion des polymères du styrène, des polymères du chlorure de vinyle, des polyuréthanes et de la cellulose)

3921 19

CPA: 22.21.42

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires

22.21.42.30 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en polyesters non alvéolaires, renforcées, stratifiées, munies d’un support ou pareillement associées à d’autres matières

3921 90 10

22.21.42.50 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en résines phénoliques non alvéolaires

3921 90 30

22.21.42.75 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en résines aminiques stratifiées non alvéolaires (sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)

3921 90 41

22.21.42.79 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produit de polymérisation

3921[.90(.43 + .49 + .55 + .60)]

22.21.42.80 ¤

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires (à l’exclusion des produits de polymérisation)

3921 90 90

NACE: 22.22

Fabrication d’emballages en matières plastiques

CPA: 22.22.11

Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène

22.22.11.00

Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène

3923 21

CPA: 22.22.12

Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques

22.22.12.00

Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques (à l’exclusion des polymères de l’éthylène)

3923[.29(.10 + .90)]

CPA: 22.22.13

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques

22.22.13.00

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques

3923 10

CPA: 22.22.14

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques

22.22.14.50 ¤

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques, d’une contenance ≤ 2 l

3923 30 10

p/st

22.22.14.70 ¤

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques, d’une contenance > 2 l

3923 30 90

p/st

CPA: 22.22.19

Autres emballages en matières plastiques

22.22.19.10

Bobines, fusettes, canettes et supports similaires en matières plastiques

3923[.40(.10 + .90)]

22.22.19.20

Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques

3923 50 10

22.22.19.30

Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques

3923 50 90

22.22.19.50 ¤

Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques (à l’exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires, des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)

3923 90

NACE: 22.23

Fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction

CPA: 22.23.11

Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles

22.23.11.55

Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle

3918 10 10

22.23.11.59

Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en polymères du chlorure de vinyle

3918 10 90

22.23.11.90

Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques (à l’exclusion des polymères du chlorure de vinyle)

3918 90

CPA: 22.23.12

Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques

22.23.12.50

Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques

3922 10

p/st @

22.23.12.70

Sièges et couvercles de cuvettes d’aisance en matières plastiques

3922 20

p/st @

22.23.12.90

Bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l’exclusion des baignoires, douches, éviers et lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d’aisance)

3922 90

p/st @

CPA: 22.23.13

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques

22.23.13.00 ¤

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d’une contenance > 300 l

3925 10

CPA: 22.23.14

Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques

22.23.14.50

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques

3925 20

p/st

22.23.14.70

Volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques

3925 30

CPA: 22.23.15

Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.

22.23.15.00

Linoléums et revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l’exclusion des feuilles et plaques de pâte de linoléum)

5904[.10 + .90]

CPA: 22.23.19

Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.

22.23.19.50 ¤

Accessoires et garnitures pour le bâtiment, en matières plastiques, destinés à être fixés à demeure

3925 90 10

22.23.19.90 ¤

Éléments structuraux en matières plastiques utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles et colombiers, et autres articles d’équipement pour la construction n.c.a.

3925 90 80

CPA: 22.23.20

Constructions préfabriquées en matières plastiques

22.23.20.00 z

Constructions préfabriquées, en matières plastiques

9406 00 80a

NACE: 22.29

Fabrication d’autres articles en matières plastiques

CPA: 22.29.10

Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques

22.29.10.00 ¤

Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, imperméables, tabliers, ceintures et bavoirs, en matières plastiques (à l’exclusion des coiffures)

3926 20

CPA: 22.29.21

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm

22.29.21.30 ¤

Bandes auto-adhésives en matières plastiques dont l’enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm

3919[.10(.12 + .15 + .19)]

22.29.21.40 ¤

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm (à l’exclusion des bandes dont l’enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé)

3919 10 80

CPA: 22.29.22

Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques

22.29.22.40 ¤

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)

3919 90

CPA: 22.29.23

Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques

22.29.23.20

Vaisselle et articles pour le service de la table et de la cuisine en matières plastiques

3924 10

22.29.23.40 ¤

Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’exclusion de la vaisselle et des articles pour le service de la table et de la cuisine, ainsi que des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d’aisance et articles similaires)

3924 90

CPA: 22.29.24

Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques

22.29.24.00

Parties en matières plastiques d’appareils d’éclairage, de lampes-réclames, d’enseignes lumineuses et de plaques indicatrices lumineuses

9405 92

CPA: 22.29.25

Articles scolaires et de bureau en matières plastiques

22.29.25.00

Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques (y compris presse-papiers, coupe-papier, blocs buvard, encriers et serre-livres)

3926 10

CPA: 22.29.26

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques

22.29.26.10

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques

3926 30

22.29.26.20

Statuettes et autres objets d’ornementation (y compris les cadres pour photographies, peintures et autres) en matières plastiques

3926 40

22.29.26.30

Paniers et articles similaires en matières plastiques pour filtrer l’eau à l’entrée des égouts

3926 90 50

CPA: 22.29.29

Autres articles en matières plastiques

22.29.29.10

Peignes, barrettes et articles similaires en caoutchouc durci ou en matières plastiques

9615 11

22.29.29.15 z¤

Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques (à l’exclusion des appareils électro-thermiques pour la coiffure)

9615 90 00a

22.29.29.20

Semelles extérieures et talons de chaussures en matières plastiques

6406 20 90

p/st @

22.29.29.50

Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques

3926 90 92

22.29.29.90

Autres ouvrages en matières plastiques et en autres matières

3006 91 + 3926 90 97

CPA: 22.29.91

Façons de travail des matières plastiques

22.29.91.10

Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston à combustion interne et des turbines à gaz)

22.29.91.25 ¤

Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8509 et 8516

22.29.91.27

Pièces en matières plastiques pour tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes, magnétophones et autres appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son/des images (à l’exclusion des lecteurs phonographiques)

22.29.91.30 ¤

Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8525 à 8528

22.29.91.40 ¤

Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8535 à 8537, et 8542

22.29.91.50

Pièces en matières plastiques pour locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées ou similaires et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle

22.29.91.60

Parties et accessoires en matières plastiques pour tous les véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant)

22.29.91.80

Parties en matières plastiques pour véhicules aériens et spatiaux

22.29.91.93

Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,

22.29.91.97

Pièces en matières plastiques pour instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux

NACE: 23.11

Fabrication de verre plat

CPA: 23.11.11

Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé

23.11.11.10

Plaques et feuilles, non armées, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées

7003[.12(.10 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)]

23.11.11.30

Plaques, feuilles et profilés, armés, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés

7003[.20 + .30]

23.11.11.50

Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées

7004[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.10 + .80)]

CPA: 23.11.12

Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé

23.11.12.12 ¤

Glace non armée, à couche antiréfléchissante

7005 10 05

23.11.12.14 ¤

Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d’une épaisseur ≤ 3,5 mm

7005 10 25

23.11.12.17 ¤

Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d’une épaisseur > 3,5 mm

7005[.10(.30 + .80)]

23.11.12.30

Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie

7005[.21(.25 + .30 + .80)]

23.11.12.90

Autres glaces n.c.a.

7005[.29(.25 + .35 + .80) + .30]

NACE: 23.12

Façonnage et transformation du verre plat

CPA: 23.12.11

Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté

23.12.11.50

Verre d’optique des SH 7003, 7004 et 7005, courbé, biseauté, gravé, etc.

7006 00 10

23.12.11.90

Autres verres des SH 7003, 7004 et 7005, courbé, biseauté, gravé, etc.

7006 00 90

CPA: 23.12.12

Verre de sécurité

23.12.12.10

Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules

7007[.11(.10 + .90)]

m2 @

23.12.12.30

Verre de sécurité trempé n.c.a.

7007[.19(.10 + .20 + .80)]

23.12.12.50

Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules

7007[.21(.20 + .80)]

23.12.12.70

Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées n.c.a.

7007 29

CPA: 23.12.13

Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples

23.12.13.30

Vitrages isolants à parois multiples

7008[.00(.20 + .81 + .89)]

23.12.13.50

Miroirs rétroviseurs en verre pour véhicules

7009 10

p/st

23.12.13.90

Autres miroirs en verre, encadrés ou non

7009[.91 + .92]

NACE: 23.13

Fabrication de verre creux

CPA: 23.13.11

Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

23.13.11.10

Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (y compris les bouchons et autres dispositifs de fermeture en toute autre matière disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés)

7010[.20 + .90(.10)]

23.13.11.20

Récipients obtenus à partir d’un tube de verre (à l’exclusion des bocaux à stériliser)

7010 90 21

p/st

23.13.11.30 ¤

Récipients en verre d’une contenance nominale ≥ 2,5 litres (à l’exclusion des bocaux à stériliser)

7010 90 31

p/st

23.13.11.40 ¤

Bouteilles et flacons en verre coloré pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)

7010[.90(.41 + .43 + .45 + .47)]

p/st

23.13.11.50 ¤

Bouteilles et flacons en verre non coloré pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)

7010[.90(.51 + .53 + .55 + .57)]

p/st

23.13.11.60 ¤

Récipients en verre pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles et flacons recouverts de cuir ou de cuir reconstitué, de la verrerie de table et des bouteilles et récipients dont l’isolation est assurée par le vide)

7010[.90(.61 + .67)]

p/st

23.13.11.70 ¤

Récipients en verre pour produits pharmaceutiques d’une contenance nominale < 2,5 litres

7010[.90(.71 + .79)]

p/st

23.13.11.80 ¤

Récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des récipients pour produits alimentaires et boissons, des récipients pour produits pharmaceutiques et des récipients obtenus à partir d’un tube de verre)

7010[.90(.91 + .99)]

p/st

CPA: 23.13.12

Verres à boire autres qu’en vitrocérame

23.13.12.20

Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli à la main (à l’exclusion des articles en vitrocérame)

7013[.22(.10) + .33(.11 + .19)]

p/st

23.13.12.40

Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l’exclusion des articles en vitrocérame)

7013[.22(.90) + .33(.91 + .99)]

p/st

23.13.12.60

Verres à boire, en verre trempé (à l’exclusion des verres à pied en cristal au plomb et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)

7013 37 10

p/st

23.13.12.90

Autres verres à boire

7013[.28(.10 + .90) + .37(.51 + .59 + .91 + .99)]

p/st

CPA: 23.13.13

Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur

23.13.13.10

Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)

7013[.41(.10) + .91(.10)]

p/st

23.13.13.30

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)

7013[.41(.90) + .91(.90)]

p/st

23.13.13.50 ¤

Objets en verre pour le service de la table ou pour la cuisine d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en cristal au plomb et en verre trempé)

7013 42

p/st

23.13.13.60

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages similaires

7013 10

p/st

23.13.13.90

Objets en verre trempé pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des verres à boire)

7013[.49(.10 + .91 + .99) + .99]

p/st

CPA: 23.13.14

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants

23.13.14.00

Ampoules en verre, finies ou non, pour bouteilles isolantes et récipients isothermiques dont l’isolation est assurée par le vide

7020[.00(.07 + .08)]

p/st @

NACE: 23.14

Fabrication de fibres de verre

CPA: 23.14.11

Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre

23.14.11.10 ¤

Fils de fibres de verre coupés («chopped strands»), d’une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm

7019 11

23.14.11.30

Stratifils («rovings») de fibres de verre

7019 12

23.14.11.50 ¤

Mèches et fils de filaments de fibres de verre (à l’exclusion des fils coupés d’une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm)

7019 19 10

23.14.11.62

Mats en filaments de fibres de verre

7019 31 10

23.14.11.67

Voiles en filaments de fibres de verre

7019 32 10

23.14.11.70

Mèches et fils en fibres de verre discontinues

7019 19 90

CPA: 23.14.12

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés

23.14.12.17

Mats en laine de verre

7019 31 90

23.14.12.37

Voiles en laine de verre

7019 32 90

23.14.12.50 ¤

Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, en fibres de verre

7019 39

23.14.12.97 ¤

Fibres de verre, y compris la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l’exclusion des fibres discontinues, stratifils [«rovings»], fils coupés ou non, tissus [y compris rubans], voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits similaires non tissés, laines minérales et ouvrages en ces matières, isolateurs ou pièces isolantes électriques, fibres optiques, faisceaux de fibres optiques ou câbles à fibres optiques, brosses ou pinceaux en fibres de verre et perruques pour poupées)

7019 90

NACE: 23.19

Fabrication et façonnage d’autres articles en verre, y compris verre technique

CPA: 23.19.11

Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé

23.19.11.10

Verre en masse (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons)

7001[.00(.91 + .99)]

23.19.11.30 ¤

Billes, barres et baguettes en verre non travaillé (à l’exclusion des billes de verre ayant le caractère de jouet, des billes de verre polies après modelage, utilisées comme bouchons, et des microsphères de diamètre <= 1 mm)

7002[.10 + .20(.10 + .90)]

23.19.11.50

Tubes en verre non travaillé, y compris ceux à la masse desquels a été ajouté un matériau fluorescent (à l’exclusion des tubes revêtus intérieurement d’un matériau fluorescent)

7002[.31 + .32 + .39]

CPA: 23.19.12

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires

23.19.12.00 ¤

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pour le bâtiment ou la construction n.c.a.

7016[.90(.10 + .40 + .70)]

CPA: 23.19.21

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

23.19.21.00

Ampoules en verre, ouvertes, pour lampes électriques, tubes cathodiques et similaires

7011[.10 + .20 + .90]

CPA: 23.19.22

Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres

23.19.22.00

Verres d’horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement

7015[.10 + .90]

CPA: 23.19.23

Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre

23.19.23.30

Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée

7017[.10 + .20 + .90]

23.19.23.50

Ampoules en verre

7010 10

p/st

CPA: 23.19.24

Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux

23.19.24.00

Parties en verre d’appareils d’éclairage, etc.

9405[.91(.10 + .90)]

CPA: 23.19.25

Isolateurs en verre

23.19.25.00

Isolateurs en verre pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes autres que les isolateurs pour machines, appareils ou installations électriques)

8546 10

CPA: 23.19.26

Produits en verre technique n.c.a.

23.19.26.40

Verres de signalisation et éléments d’optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries pour mosaïques ou décorations similaires (à l’exclusion des panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l’emploi en cubes de verre pour mosaïques)

7014 + 7016 10

23.19.26.70 ¤

Verroterie, y compris perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et articles similaires

7018[.10(.11 + .19 + .30 + .51 + .59 + .90) + .20 + .90(.10 + .90)]

23.19.26.90

Autres ouvrages en verre n.c.a.

7020[.00(.05 + .10 + .30 + .80)]

NACE: 23.20

Fabrication de produits réfractaires

CPA: 23.20.11

Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

23.20.11.00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues

6901

CPA: 23.20.12

Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

23.20.12.10 ¤

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, d’une teneur en poids de MgO, CaO ou Cr2O3 > 50 % (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles et en terres siliceuses, des tubes et des tuyaux)

6902 10

23.20.12.33 ¤

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids de silice (SiO2) ≥ 93 %

6902 20 10

23.20.12.35 ¤

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids d’alumine > 7 % mais < 45 %, ou > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)

6902 20 91

23.20.12.37 ¤

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits > 50 %

6902 20 99

23.20.12.90 ¤

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, n.c.a.

6902 90

CPA: 23.20.13

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.

23.20.13.00

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, y compris les matières plastiques, pisés et gunites réfractaires (à l’exclusion des préparations à base de carbone)

3816

CPA: 23.20.14

Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires

23.20.14.10

Ouvrages contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite, y compris les briques, pavés et dalles et les pierres de touche pour tester les métaux précieux (à l’exclusion des produits réfractaires)

6815 91

23.20.14.30 ¤

Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids > 25 % de graphite ou d’autre carbone

6903[.10 + .90(.10)]

23.20.14.55 ¤

Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids < 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)

6903 20 10

23.20.14.59 ¤

Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids ≥ 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)

6903 20 90

23.20.14.90

Articles céramiques réfractaires n.c.a.

6903 90 90

NACE: 23.31

Fabrication de carreaux en céramique

CPA: 23.31.10

Carreaux et dalles en céramique

23.31.10.10 ¤

Carreaux, cubes, dés et articles similaires en céramique, non vernissés ni émaillés, d’une superficie < 49 cm2

6907 10

23.31.10.20 ¤

Carreaux, cubes, dés et articles similaires en céramique, vernissés ou émaillés, d’une superficie < 49 cm2

6908 10

23.31.10.50

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en céramique ou en grès, non vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique ou en grès, non vernissés ni émaillés, sur support ou non

6907[.90(.20 + .80)]

23.31.10.71

Carreaux doubles en céramique du type spaltplatten, vernissés ou émaillés

6908[.90(.11 + .31)]

23.31.10.73 ¤

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en grès, vernissés ou émaillés, d’une superficie > 90 cm2

6908 90 91

23.31.10.75 ¤

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, d’une superficie > 90 cm2

6908 90 93

23.31.10.79 ¤

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en céramique, vernissés ou émaillés (à l’exclusion des carreaux doubles en céramique du type spaltplatten et des carreaux et dalles en grès, en faïence et en poterie fine d’une superficie ≤ 90 cm2)

6908[.90(.20 + .51 + .99)]

NACE: 23.32

Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

CPA: 23.32.11

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire

23.32.11.10

Briques de construction en céramique non réfractaire (à l’exclusion des briques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)

6904 10

m3 @

23.32.11.30

Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires en céramique non réfractaire (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)

6904 90

CPA: 23.32.12

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique

23.32.12.50

Tuiles en céramique non réfractaire

6905 10

p/st

23.32.12.70

Produits de construction en céramique non réfractaire, y compris les éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, grilles et claies (à l’exclusion des tuyaux, gouttières et similaires)

6905 90

CPA: 23.32.13

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

23.32.13.00

Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d’assemblage pour tuyaux, pièces d’obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique

6906

NACE: 23.41

Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental

CPA: 23.41.11

Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine

23.41.11.30

Articles en porcelaine pour le service de la table ou de la cuisine (à l’exclusion des appareils électrothermiques et des moulins à café et à épices dont les éléments de travail sont en métal)

6911 10

23.41.11.50

Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette n.c.a. en porcelaine

6911 90

CPA: 23.41.12

Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine

23.41.12.10

Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: terre commune

6912 00 10

23.41.12.30

Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: grès

6912 00 30

23.41.12.50

Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: faïence ou poterie fine

6912 00 50

23.41.12.90

Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: autres

6912 00 90

CPA: 23.41.13

Statuettes et autres objets d’ornement en céramique

23.41.13.30

Statuettes et autres objets d’ornementation en porcelaine

6913 10

23.41.13.50

Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique

6913[.90(.10 + .93 + .98)]

NACE: 23.42

Fabrication d’appareils sanitaires en céramique

CPA: 23.42.10

Appareils sanitaires en céramique

23.42.10.30 ¤

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique de porcelaine

6910 10

p/st @

23.42.10.50

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique n.c.a.

6910 90

p/st @

NACE: 23.43

Fabrication d’isolateurs et pièces isolantes en céramique

CPA: 23.43.10

Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

23.43.10.30 ¤

Isolateurs en céramique pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes)

8546 20

23.43.10.50

Pièces isolantes en céramique pour usages électriques

8547 10

NACE: 23.44

Fabrication d’autres produits céramiques à usage technique

CPA: 23.44.11

Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

23.44.11.00

Appareils et articles en céramique de porcelaine pour usages chimiques ou techniques

6909 11

CPA: 23.44.12

Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

23.44.12.10

Appareils et articles en céramique autre que de porcelaine pour usages chimiques ou techniques

6909[.12 + .19]

23.44.12.30

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation (à l’exclusion des articles en métal)

8505[.19(.10 + .90)]

NACE: 23.49

Fabrication d’autres produits céramiques

CPA: 23.49.11

Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique

23.49.11.00

Auges, bacs et récipients similaires en céramique, pour l’économie rurale; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage en céramique

6909 90

CPA: 23.49.12

Autres produits céramiques non structurels n.c.a.

23.49.12.30

Autres ouvrages en porcelaine n.c.a., y compris les catelles non réfractaires, les garnitures pour cheminées (foyers) et feux ouverts, les pots de fleurs, les poignées, pommeaux et boutons, les plaques-enseignes et panneaux-réclames et les humidificateurs pour radiateurs

6914 10

23.49.12.50 ¤

Ouvrages en céramique n.c.a. (à l’exclusion des ouvrages en porcelaine)

6914 90

NACE: 23.51

Fabrication de ciment

CPA: 23.51.11

Clinkers de ciment

23.51.11.00

Ciments non pulvérisés dits «clinkers»

2523 10

CPA: 23.51.12

Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires

23.51.12.10

Ciments Portland

2523[.21 + .29]

23.51.12.90

Autres ciments hydrauliques

2523[.30 + .90]

NACE: 23.52

Fabrication de chaux et plâtre

CPA: 23.52.10

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

23.52.10.33

Chaux vive

2522 10

23.52.10.35

Chaux éteinte

2522 20

23.52.10.50

Chaux hydraulique

2522 30

CPA: 23.52.20

Plâtre

23.52.20.00

Plâtres constitués de gypse calciné ou de sulfate de calcium (y compris pour utilisation dans la construction, l’apprêt des tissus ou du papier et la dentisterie)

2520 20

CPA: 23.52.30

Dolomie calcinée ou agglomérée

23.52.30.30

Dolomie calcinée ou frittée, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2518 20

23.52.30.50

Pisé de dolomie

2518 30

NACE: 23.61

Fabrication d’éléments en béton pour la construction

CPA: 23.61.11

Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle

23.61.11.30

Blocs et briques pour la construction en ciment, béton ou pierre artificielle

6810[.11(.10 + .90)]

23.61.11.50

Tuiles, carreaux, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle (à l’exclusion des blocs et des briques)

6810 19

CPA: 23.61.12

Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle

23.61.12.00

Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle

6810 91

CPA: 23.61.20

Constructions préfabriquées en béton

23.61.20.00 z

Constructions préfabriquées en ciment

9406 00 80b

NACE: 23.62

Fabrication d’éléments en plâtre pour la construction

CPA: 23.62.10

Éléments en plâtre pour la construction

23.62.10.50

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)

6809 11

23.62.10.90 ¤

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)

6809 19

NACE: 23.63

Fabrication de béton prêt à l’emploi

CPA: 23.63.10

Béton prêt à l’emploi

23.63.10.00

Béton prêt à la coulée

3824 50 10

NACE: 23.64

Fabrication de mortiers et bétons secs

CPA: 23.64.10

Mortiers et bétons secs

23.64.10.00

Mortiers et bétons industriels

3824 50 90

NACE: 23.65

Fabrication d’ouvrages en fibre-ciment

CPA: 23.65.11

Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux

23.65.11.00

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux

6808

m2 @

CPA: 23.65.12

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

23.65.12.20 ¤

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante

6811 40

23.65.12.40 ¤

Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante

6811[.81 + .82]

m2 @

23.65.12.70 ¤

Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d’amiante (à l’exclusion des plaques ondulées et des autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires)

6811 89

NACE: 23.69

Fabrication d’autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

CPA: 23.69.11

Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.

23.69.11.00

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.

6809 90

CPA: 23.69.19

Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.

23.69.19.30 z

Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle

6810 99 00a

23.69.19.80 z

Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle à usages autres que la construction (y compris les vases, pots de fleurs, ornements architectoniques et pour le jardin, statuettes et objets d’ornement)

6810 99 00b

NACE: 23.70

Taille, façonnage et finissage de pierres

CPA: 23.70.11

Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement

23.70.11.00 ¤

Marbre, travertin et albâtre, travaillés, et ouvrages en ces pierres, pour la construction (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires d’une superficie < 7 cm2 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

6802[.21 + .91]

CPA: 23.70.12

Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée

23.70.12.10

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (à l’exclusion de l’ardoise)

6801

23.70.12.30 ¤

Carreaux, cubes, dés et articles similaires en pierres naturelles, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles colorés artificiellement

6802 10

23.70.12.60 ¤

Granit, travaillé, et ouvrages en granit, pour la construction (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

6802[.23 + .93(.10 + .90)]

23.70.12.70 ¤

Pierres de taille et de construction et ouvrages en ces pierres (à l’exclusion des pierres et ouvrages en granit ou en ardoise et des carreaux, cubes, dés et articles similaires d’une superficie < 7 cm2)

6802[.29 + .92 + .99(.10 + .90)]

23.70.12.80

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

6803[.00(.10 + .90)]

NACE: 23.91

Fabrication de produits abrasifs

CPA: 23.91.11

Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

23.91.11.10

Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis),

6804 10

23.91.11.20

Meules et articles similaires sans bâtis, en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)

6804 21

23.91.11.30

Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)

6804 22 18

23.91.11.40

Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)

6804 22 12

23.91.11.50

Meules et articles similaires sans bâtis,, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)

6804 22 30

23.91.11.90

Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main

6804[.22(.50 + .90) + .23 + .30]

CPA: 23.91.12

Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton

23.91.12.30

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement

6805 10

m2 @

23.91.12.50

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement

6805 20

m2 @

23.91.12.90

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu’en textiles seulement ou qu’en papier ou carton seulement

6805 30

m2 @

NACE: 23.99

Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

CPA: 23.99.11

Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées

23.99.11.00

6812[.80(.10 + .90) + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .90)] + 6813[.20 + .81 + .89]

CPA: 23.99.12

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

23.99.12.55

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, par exemple bitume de pétrole ou brai de coaltar, en rouleaux

6807 10

23.99.12.90

Produits bitumeux (à l’exclusion des produits en rouleaux)

6807 90

CPA: 23.99.13

Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées

23.99.13.10

Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d’un liant bitumineux ou d’asphalte naturel

2715

23.99.13.20

Granulats pré-enrobés

2517 30

CPA: 23.99.14

Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis

23.99.14.00

Graphite artificiel, colloïdal et semi-colloïdal, préparation à base de graphite

3801[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90]

CPA: 23.99.15

Corindon artificiel

23.99.15.00

Corindon artificiel (à l’exclusion des mélanges mécaniques)

2818[.10(.11 + .19 + .91 + .99)]

CPA: 23.99.19

Produits minéraux non métalliques n.c.a.

23.99.19.10

Laines de laitier, de scories, de roches et similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

6806 10

23.99.19.20

Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux

6806[.20(.10 + .90)]

23.99.19.30

Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou sonores n.c.a.

6806 90

23.99.19.50

Mica travaillé et ouvrages en mica

6814[.10 + .90]

23.99.19.70

Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu’électriques

6815[.10(.10 + .90)]

23.99.19.80

Ouvrages en tourbe, y compris les plaques, coquilles et pots pour la culture des plants (à l’exclusion des articles textiles en fibres de tourbe)

6815 20

23.99.19.90

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales, n.c.a.

6815 99

NACE: 24.10

Sidérurgie

CPA: 24.10.11

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

24.10.11.00

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7201[.10(.11 + .19 + .30 + .90) + .20 + .50(.10 + .90)]

CPA: 24.10.12

Ferroalliages

24.10.12.15

Ferromanganèse

7202[.11(.20 + .80) + .19]

24.10.12.30

Ferrosilicium

7202[.21 + .29(.10 + .90)]

24.10.12.45

Ferrosilicomanganèse

7202 30

24.10.12.60

Ferrochrome

7202[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .50 + .90)]

24.10.12.75

Ferromolybdène

7202 70

24.10.12.90

Autres ferroalliages n.c.a.

7202[.50 + .60 + .80 + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .30 + .80)]

CPA: 24.10.13

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

24.10.13.00 ¤

7203[.10 + .90]

CPA: 24.10.14

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier

24.10.14.10

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier

7205[.10 + .21 + .29]

24.10.14.20

Déchets lingotés en fer ou en acier (à l’exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferroalliages)

7204 50

CPA: 24.10.21

Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié

24.10.21.10

Demi-produits rectangulaires, en aciers non alliés

7207[.12(.10 + .90) + .20(.32 + .39)]

24.10.21.21 z

Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non alliés

7206 10 + 7207[.11(.11a + .14a + .16a) + .19(.12a) + .20(.11a + .15a + .17a + .52a)]

24.10.21.22 z

Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés

7206 90 + 7207[.11(.11b + .14b + .16b + .90) + .19(.12b + .19 + .80) + .20(.11b + .15b + .17b + .19 + .52b + .59 + .80)]

CPA: 24.10.22

Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable

24.10.22.10

Demi-produits plats (brames), en acier inoxydable

7218[.91(.10 + .80)]

24.10.22.21 z

Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en acier inoxydable

7218[.10(.00a) + .99(.11a + .20a)]

24.10.22.22 z

Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en acier inoxydable

7218[.10(.00b) + .99(.11b + .19 + .20b + .80)]

CPA: 24.10.23

Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés

24.10.23.10

Demi-produits rectangulaires, en aciers alliés autres qu’inoxydable

7224 90 14

24.10.23.21 z

Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers alliés autres qu’inoxydable

7224[.10(.10a + .90a) + .90(.02a + .03a + .05a + .07a + .31a + .38a)]

24.10.23.22 z

Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers alliés autres qu’inoxydable

7224[.10(.10b + .90b) + .90(.02b + .03b + .05b + .07b + .18 + .31b + .38b + .90)]

CPA: 24.10.31

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.31.10 ¤

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés

7208[.10 + .25 + .26 + .27 + .36 + .37 + .38 + .39]

24.10.31.30 ¤

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d’une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l’exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d’une largeur ≤ 1 250 mm et d’une épaisseur ≥ 4 mm)

7208[.40 + .53(.90) + .54]

24.10.31.50 ¤

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm (à l’exclusion des «larges plats»), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus

7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10) + .90(.20 + .80)]

CPA: 24.10.32

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm

24.10.32.10 ¤

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d’une épaisseur ≥ 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit «larges plats»)

7211 13

24.10.32.30 ¤

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l’exclusion des «larges plats»)

7211[.14 + .19]

CPA: 24.10.33

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.33.10 z¤

Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable

7219[.11(.00a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .14(.10a + .90a)]

24.10.33.20 z¤

Autres produits plats enroulés laminés à chaud d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable

7219[.11(.00b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .14(.10b + .90b)]

24.10.33.30 ¤

Tôles d’une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en acier inoxydable

7219[.22(.10 + .90) + .23 + .24]

24.10.33.40

Tôles d’une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en acier inoxydable

7219[.21(.10 + .90)]

CPA: 24.10.34

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm

24.10.34.10 z¤

Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d’une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable

7220[.11(.00a) + .12(.00a)]

24.10.34.20 z¤

Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable

7220[.11(.00b) + .12(.00b)]

CPA: 24.10.35

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.35.10 ¤

Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques»)

7225[.30(.10 + .90)]

24.10.35.20 ¤

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid

7225[.30(.30) + .40(.15) + .50(.20)]

24.10.35.30 ¤

Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l’exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d’une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

7225[.40(.12 + .40 + .60)]

24.10.35.40 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

7225 40 90

24.10.35.50 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)

7225 99

CPA: 24.10.36

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)

24.10.36.00 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

7226[.91(.20 + .91 + .99)]

CPA: 24.10.41

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.41.10 z¤

Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues, d’une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu’inoxydable

7209[.15 + .16(.90a) + .17(.90a) + .18(.91a + .99a) + .25 + .26(.90a) + .27(.90a) + .28(.90a) + .90(.20a + .80a)]

24.10.41.30 z

Tôles et bandes magnétiques simplement traitées à la surface d’une largeur de 600 mm ou plus

7209[.16(.90b) + .17(.90b) + .18(.91b + .99b) + .26(.90b) + .27(.90b) + .28(.90b) + .90(.20b + .80b)]

24.10.41.50 ¤

Tôles et bandes magnétiques à grains non orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus

7209[.16(.10) + .17(.10) + .18(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .28(.10)]

CPA: 24.10.42

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.42.00 ¤

Tôles et larges plats laminés à froid d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable

7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)]

CPA: 24.10.43

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.43.00 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

7225 50 80

CPA: 24.10.51

Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

24.10.51.10

Fer blanc et autres tôles et bandes étamées, y compris le fer chromé dit «ECCS»

7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)] + 7212 10 10

24.10.51.20 ¤

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement

7210 30

24.10.51.30 ¤

Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud, d’une largeur ≥ 600 mm

7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)]

24.10.51.40 ¤

Tôles revêtues de matières organiques, d’une largeur de 600 mm ou plus

7210 70 80

24.10.51.50 ¤

Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, plaqués

7210 90 30

CPA: 24.10.52

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

24.10.52.10 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)

7225 91

24.10.52.30 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

7225 92

CPA: 24.10.53

Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.53.10

Tôles et bandes magnétiques à grains orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus

7225 11

24.10.53.30 ¤

Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur ≥ 600 mm, à grains non orientés

7225[.19(.10 + .90)]

CPA: 24.10.54

Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm

24.10.54.10 ¤

Bandes laminées à froid en aciers au silicium alliés dits «magnétiques», refendues, à grains orientés, d’une largeur < 600 mm,

7226 11

24.10.54.30 ¤

Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», à grains non orientés, d’une largeur < 600 mm

7226[.19(.10 + .80)]

CPA: 24.10.55

Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm

24.10.55.00 ¤

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d’une largeur < 600 mm

7226 20

CPA: 24.10.61

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié

24.10.61.10

Fil machine crénelé ou autrement déformé en aciers non alliés

7213 10

24.10.61.20

Fil machine en aciers de décolletage

7213 20

24.10.61.30

Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées, laminées à froid)

7213 91 10

24.10.61.40

Fil machine pour pneumatiques

7213 91 20

24.10.61.90

Autre fil machine en aciers non alliés

7213[.91(.41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)]

CPA: 24.10.62

Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

24.10.62.10 ¤

Barres laminées à chaud pour armatures pour béton

7214[.20 + .99(.10)]

24.10.62.30 ¤

Barres laminées à chaud en aciers de décolletage

7214 30

24.10.62.50 ¤

Barres, forgées, en aciers et barres (à l’exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non alliés (autres qu’aciers de décolletage)

7214[.10 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)]

CPA: 24.10.63

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable

24.10.63.00 ¤

Fil machine laminé à chaud, en acier inoxydable

7221[.00(.10 + .90)]

CPA: 24.10.64

Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

24.10.64.10 ¤

Barres laminées à chaud de section circulaire, en acier inoxydable

7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89)]

24.10.64.30

Barres en acier inoxydable, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits de section circulaire)

7222[.19(.10 + .90)]

24.10.64.50

Barres forgées, en acier inoxydable

7222[.30(.51 + .91)]

24.10.64.70

Barres en acier inoxydable, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l’exclusion des produits forgés)

7222 30 97

CPA: 24.10.65

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés

24.10.65.10

Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne

7227 10

24.10.65.30

Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne

7227 20

24.10.65.50 ¤

Fil machine laminé à chaud en aciers pour roulements

7227 90 50

24.10.65.70

Fil machine en aciers alliés autres qu’inoxydable, enroulé irrégulièrement en couronne (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou en aciers pour roulement)

7227[.90(.10 + .95)]

CPA: 24.10.66

Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

24.10.66.10 ¤

Barres laminées à chaud en aciers à coupe rapide

7228[.10(.20 + .50)]

24.10.66.20 ¤

Barres laminées à chaud en aciers silicomanganeux

7228[.20(.10 + .91)]

24.10.66.30 ¤

Barres laminées à chaud en aciers pour roulements

7228[.30(.41 + .49)]

24.10.66.40 ¤

Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage

7228[.30(.20) + .40(.10)]

24.10.66.50 ¤

Barres laminées à chaud (à l’exclusion des barres creuses pour le forage) en aciers alliés autres qu’inoxydable (à l’exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)

7228[.30(.61 + .69 + .70 + .89) + .40(.90) + .60(.20)]

24.10.66.60

Barres en aciers alliés autres qu’inoxydable obtenues ou parachevées à froid, plaquées, revêtues, ouvrées ou autrement traitées

7228 60 80

CPA: 24.10.67

Barres creuses pour le forage

24.10.67.00

Barres creuses pour le forage

7228 80

CPA: 24.10.71

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié

24.10.71.10

Profilés en U en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus

7216[.31(.10 + .90)]

24.10.71.20

Profilés en I en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus

7216[.32(.11 + .19 + .91 + .99)]

24.10.71.30

Profilés en H en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus

7216[.33(.10 + .90)]

24.10.71.40 ¤

Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en aciers non alliés

7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99)]

CPA: 24.10.72

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable

24.10.72.00 ¤

Profilés ouverts, simplement laminés ou filés à chaud, en acier inoxydable

7222[.40(.10 + .90)]

CPA: 24.10.73

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés

24.10.73.00 ¤

Profilés en aciers alliés autres qu’inoxydable, simplement laminés ou filés à chaud

7228 70 10

CPA: 24.10.74

Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage

24.10.74.10

Palplanches en acier

7301 10

24.10.74.20 ¤

Profilés en acier obtenus par soudage et à froid

7301 20

CPA: 24.10.75

Éléments de voie ferrée en acier

24.10.75.00

Éléments de voies ferrées en acier

7302[.10(.10 + .22 + .28 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90]

NACE: 24.20

Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

CPA: 24.20.11

Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier

24.20.11.10

Tubes et tuyaux en acier inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7304 11

24.20.11.50

Tubes et tuyaux en aciers autres qu’inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7304[.19(.10 + .30 + .90)]

CPA: 24.20.12

Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier

24.20.12.10

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en acier inoxydable

7304[.22 + .24]

24.20.12.50

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables

7304[.23 + .29(.10 + .30 + .90)]

CPA: 24.20.13

Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier

24.20.13.10

Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en acier inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en acier inoxydable)

7304[.41 + .49(.10 + .93 + .95 + .99)]

24.20.13.30

Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables

7304[.31(.20) + .51(.81)]

24.20.13.50

Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)

7304[.31(.80) + .51(.12 + .18 + .89)]

24.20.13.70 ¤

Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)

7304[.39(.10 + .52 + .58 + .92 + .93 + .98) + .59(.10 + .32 + .38 + .92 + .93 + .99)]

CPA: 24.20.14

Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier

24.20.14.00 ¤

Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier

7304 90

CPA: 24.20.21

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

24.20.21.10 ¤

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier

7305[.11 + .12]

24.20.21.50 ¤

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier

7305 19

CPA: 24.20.22

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

24.20.22.00 ¤

Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier

7305 20

CPA: 24.20.23

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

24.20.23.00 ¤

Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

7305[.31 + .39]

CPA: 24.20.24

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

24.20.24.00 ¤

Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

7305 90

CPA: 24.20.31

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

24.20.31.10 ¤

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable

7306[.11(.10 + .90)]

24.20.31.50 ¤

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables

7306[.19(.10 + .90)]

CPA: 24.20.32

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

24.20.32.10 ¤

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en acier inoxydable, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable

7306 21

24.20.32.50 ¤

7306 29

CPA: 24.20.33

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

24.20.33.10 ¤

Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

7306[.40(.20 + .80)]

24.20.33.40 ¤

Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables

7306[.30(.11 + .19) + .50(.20)]

24.20.33.70 ¤

Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)

7306[.30(.41 + .49 + .72 + .77 + .80) + .50(.80)]

CPA: 24.20.34

Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

24.20.34.10 ¤

Tubes et tuyaux, de section autre que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en acier inoxydable

7306[.61(.10) + .69(.10)]

24.20.34.30 ¤

Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables

7306 61 92

24.20.34.50 ¤

Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables

7306 61 99

24.20.34.70 ¤

Tubes et tuyaux, de section non circulaire autre que carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers autres qu’inoxydables

7306 69 90

CPA: 24.20.35

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

24.20.35.00 ¤

Autres tubes et tuyaux en acier, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

7306 90

CPA: 24.20.40

Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

24.20.40.10

Brides en acier, non moulées

7307[.21 + .91]

24.20.40.30

Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, filetés, non moulés

7307[.22(.10 + .90) + .29(.10) + .92(.10 + .90) + .99(.10)]

24.20.40.50

Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, soudés après emboîtement ou emmanchement, non moulés

7307[.29(.80) + .99(.80)]

24.20.40.73

Coudes et courbes en acier, à souder bout à bout, non moulés

7307[.23(.10) + .93(.11 + .91)]

24.20.40.75

Accessoires en acier autres que coudes et courbes, à souder bout à bout, non moulés

7307[.23(.90) + .93(.19 + .99)]

NACE: 24.31

Étirage à froid de barres

CPA: 24.31.10

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

24.31.10.10

Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid

7215 10

24.31.10.20 ¤

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l’exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)

7215 50 19

24.31.10.30 ¤

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage)

7215 50 11

24.31.10.40

Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l’exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)

7215 90

24.31.10.50 ¤

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage)

7215 50 80

24.31.10.60

Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l’exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)

7216 69

CPA: 24.31.20

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable

24.31.20.10 ¤

Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l’exclusion des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)

7228[.10(.90) + .20(.99)]

24.31.20.20 ¤

Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)

7228 50 40

24.31.20.30 ¤

Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)

7228 50 20

24.31.20.40 ¤

Barres et plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, finis à froid (à l’exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)

7228[.50(.61 + .69 + .80)]

24.31.20.50 ¤

Profilés en aciers alliés autres qu’inoxydable, finis ou formés à froid

7228 70 90

CPA: 24.31.30

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

24.31.30.00 ¤

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

7222[.20(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .81 + .89)]

NACE: 24.32

Laminage à froid de feuillards

CPA: 24.32.10

Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

24.32.10.11 z¤

Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, largeur < 600 mm, autres que magnétiques

7211[.23(.30a + .80a) + .90(.20a + .80a)]

24.32.10.12 z¤

Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, d’une largeur < 600 mm

7211 29 00a

24.32.10.14 z¤

Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, d’une largeur < 600 mm

7211 29 00b

24.32.10.16 z¤

Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu’inoxydable et magnétiques, d’une largeur < 600 mm

7226 92 00a

24.32.10.18 z¤

Feuillards laminés à froid en acier inoxydable (à l’exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou biseautés), d’une largeur < 600 mm

7220[.20(.21a + .29a + .41a + .49a + .81a + .89a) + .90(.20a + .80a)]

24.32.10.22 z¤

Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu’inoxydable et magnétiques, d’une largeur < 600 mm

7211[.23(.30b + .80b) + .29(.00c) + .90(.20b + .80b)] + 7226 92 00b

24.32.10.25 ¤

Produits laminés plats dits «magnétiques» en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone, d’une largeur < 600 mm

7211 23 20

24.32.10.28 z¤

Bandes laminées à froid refendues en acier inoxydable, d’une largeur < 600 mm

7220[.20(.21b + .29b + .41b + .49b + .81b + .89b) + .90(.20b + .80b)]

24.32.10.30 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

7226 99 10

24.32.10.40 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

7226 99 30

24.32.10.50 ¤

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

7226 99 70

CPA: 24.32.20

Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

24.32.20.10 ¤

Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus, d’une largeur < 600 mm

7212 60

24.32.20.20 z¤

Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d’une largeur < 600 mm

7212[.10(.90a) + .20 + .30(.00a) + .50(.20a + .30a + .40a + .90a)]

24.32.20.30 z¤

Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d’une largeur < 600 mm

7212[.40(.20 + .80a)]

24.32.20.40 z¤

Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par trempe à chaud, d’une largeur < 600 mm

7212[.10(.90b) + .30(.00b) + .50(.20b + .30b + .40b + .90b)]

24.32.20.50 z¤

Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par électrolyse, d’une largeur < 600 mm

7212[.50(.20c + .30c + .40c + .61 + .69 + .90c)]

24.32.20.60 z¤

Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de matières organiques, d’une largeur < 600 mm

7212 40 80b

NACE: 24.33

Profilage à froid par formage ou pliage

CPA: 24.33.11

Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié

24.33.11.10 ¤

Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus

7216[.61(.10 + .90)]

24.33.11.30 ¤

Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués

7216 91 80

24.33.11.50

Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.c.a. (à l’exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)

7216 99

CPA: 24.33.12

Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable

24.33.12.00 ¤

Profilés formés à froid à partir de produits plats, en acier inoxydable

7222 40 50

CPA: 24.33.20

Tôles nervurées, en acier non allié

24.33.20.00 ¤

Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés

7216 91 10

CPA: 24.33.30

Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue

24.33.30.00

Panneaux multiplis constitués uniquement ou principalement de deux parements en tôles nervurées en fer ou en aciers et d’une âme isolante (à l’exclusion des constructions préfabriquées)

7308 90 51

NACE: 24.34

Tréfilage à froid

CPA: 24.34.11

Fils tréfilés à froid, en acier non allié

24.34.11.30 ¤

Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone < 0,25 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)

7217[.10(.10 + .31 + .39) + .20(.10 + .30) + .30(.41 + .49) + .90(.20)]

24.34.11.50 ¤

Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % mais < 0,6 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)

7217[.10(.50) + .20(.50) + .30(.50) + .90(.50)]

24.34.11.70 ¤

Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone ≥ 0,6 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)

7217[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)]

CPA: 24.34.12

Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable

24.34.12.00

Fils en acier inoxydable (à l’exclusion des fils stériles très fins utilisés en chirurgie)

7223[.00(.11 + .19 + .91 + .99)]

CPA: 24.34.13

Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés

24.34.13.00

Fils en aciers alliés autres qu’inoxydable (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)

7229[.20 + .90(.20 + .50 + .90)]

NACE: 24.41

Production de métaux précieux

CPA: 24.41.10

Argent brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.10.30

Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes brutes ou en poudre

7106[.10 + .91]

24.41.10.50

Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes mi-ouvrées

7106 92

CPA: 24.41.20

Or brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.20.30

Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes ou en poudre, à usage non monétaire

7108[.11 + .12]

24.41.20.50

Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usage non monétaire (à l’exclusion de l’or

7108[.13(.10 + .80)]

24.41.20.70

Or, y compris l’or platiné, à usage monétaire

7108 20

CPA: 24.41.30

Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.30.30

Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre

7110[.11 + .21 + .31 + .41]

24.41.30.50

Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées

7110[.19(.10 + .80) + .29 + .39 + .49]

24.41.30.70

Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

7115 10

CPA: 24.41.40

Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

24.41.40.00

Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7109

CPA: 24.41.50

Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

24.41.50.30

Plaqué et doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7107

24.41.50.50

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7111

NACE: 24.42

Métallurgie de l’aluminium

CPA: 24.42.11

Aluminium brut

24.42.11.30

Aluminium non allié, sous forme brute

7601 10

24.42.11.54 * ¤

Aluminium allié, sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes d’aluminium)

7601[.20(.20 + .80)]

CPA: 24.42.12

Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel

24.42.12.00

Oxyde d’aluminium (à l’exclusion du corindon artificiel)

2818 20

CPA: 24.42.21

Poudres et paillettes d’aluminium

24.42.21.00

Poudres et paillettes d’aluminium (à l’exclusion des produits préparés comme couleurs, peintures, etc.)

7603[.10 + .20]

CPA: 24.42.22

Barres et profilés en aluminium

24.42.22.30

Barres et profilés en aluminium non allié (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)

7604[.10(.10 + .90)]

24.42.22.50

Barres et profilés en aluminium allié (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)

7604[.21 + .29(.10 + .90)]

CPA: 24.42.23

Fils en aluminium

24.42.23.30

Fils en aluminium non allié (à l’exclusion des fils et câbles isolés pour l’électricité, des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils d’aluminium et des fils et câbles multibrins)

7605[.11 + .19]

24.42.23.50

Fils en aluminium allié (à l’exclusion des fils et câbles isolés pour l’électricité, des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils d’aluminium et des fils et câbles multibrins)

7605[.21 + .29]

CPA: 24.42.24

Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm

24.42.24.30 ¤

Tôles et bandes en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm

7606[.11(.10 + .91 + .93 + .99) + .91]

24.42.24.50 ¤

Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm

7606[.12(.20 + .92 + .93 + .99) + .92]

CPA: 24.42.25

Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm

24.42.25.00 ¤

Feuilles et bandes minces, aluminium, d’une épaisseur ≤ 0,2 mm (à l’exclusion de tout support)

7607[.11(.11 + .19 + .90) + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]

CPA: 24.42.26

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium

24.42.26.30

Tubes et tuyaux en aluminium non allié (à l’exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d’appareils, dans des véhicules et similaires)

7608 10

24.42.26.50

Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium (à l’exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d’appareils, dans des véhicules et similaires)

7608[.20(.20 + .81 + .89)]

24.42.26.70

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, etc.) en aluminium (à l’exclusion des robinets, clapets et valves, supports, articles de boulonnerie et colliers)

7609

NACE: 24.43

Métallurgie du plomb, du zinc ou de l’étain

CPA: 24.43.11

Plomb brut

24.43.11.30

Plomb affiné sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb)

7801 10

24.43.11.50

Plomb sous forme brute contenant de l’antimoine (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb)

7801 91

24.43.11.90

Plomb sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb, du plomb contenant de l’antimoine et du plomb affiné)

7801[.99(.10 + .90)]

CPA: 24.43.12

Zinc brut

24.43.12.30

Zinc non allié sous forme brute (à l’exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)

7901[.11 + .12(.10 + .30 + .90)]

24.43.12.50

Alliages de zinc sous forme brute (à l’exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)

7901 20

CPA: 24.43.13

Étain brut

24.43.13.30

Étain non allié sous forme brute (à l’exclusion des poudres et des paillettes d’étain)

8001 10

24.43.13.50

Alliages d’étain sous forme brute (à l’exclusion des poudres et des paillettes d’étain)

8001 20

CPA: 24.43.21

Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb

24.43.21.00

Tables, feuilles, bandes, poudres et paillettes en plomb (à l’exclusion des feuilles isolantes électriques et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)

7804[.11 + .19 + .20]

CPA: 24.43.22

Poussières, poudres et paillettes de zinc

24.43.22.00

Poussières, poudres et paillettes de zinc (à l’exclusion des granulés et grenailles en zinc et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)

7903[.10 + .90]

CPA: 24.43.23

Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc

24.43.23.00

Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes en zinc

7904 + 7905

CPA: 24.43.24

Barres, profilés et fils en étain

24.43.24.00

Barres, profilés et fils en étain

8003

NACE: 24.44

Métallurgie du cuivre

CPA: 24.44.11

Mattes de cuivre; cuivre de ciment

24.44.11.00

Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) (à l’exclusion des poudres de cuivre)

7401

CPA: 24.44.12

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

24.44.12.00

Cuivre non affiné, y compris le cuivre blister; anodes en cuivre pour affinage électrolytique (à l’exclusion du cuivre électrolytique et des anodes pour placage)

7402

CPA: 24.44.13

Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre

24.44.13.30

Cuivre affiné non allié sous forme brute (à l’exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés)

7403[.11 + .12 + .13 + .19]

24.44.13.70 ¤

Alliages de cuivre affiné sous forme brute (à l’exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés); alliages mères de cuivre, y compris ceux ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique (à l’exclusion des combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15 %)

7403[.21 + .22 + .29] + 7405

CPA: 24.44.21

Poudres et paillettes de cuivre

24.44.21.00

Poudres et paillettes de cuivre (à l’exclusion du cuivre de cément, des poudres et paillettes utilisées dans la préparation de peintures comme l’or et le bronze [composés chimiques] et des billettes de cuivre affiné)

7406[.10 + .20]

CPA: 24.44.22

Barres et profilés en cuivre

24.44.22.00

Barres, profilés et profilés creux en cuivre et en alliages de cuivre (à l’exclusion des produits obtenus par moulage ou frittage et du fil-machine en bobines)

7407[.10 + .21(.10 + .90) + .29]

CPA: 24.44.23

Fils de cuivre

24.44.23.30 ¤

Fils en cuivre affiné, en alliages de cuivre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède > 6 mm

7408[.11 + .21 + .22 + .29]

24.44.23.50 ¤

Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm mais > 0,5 mm (à l’exclusion des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils et des fils et câbles multibrins)

7408 19 10

24.44.23.70 ¤

Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 0,5 mm (à l’exclusion des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils et des fils et câbles multibrins)

7408 19 90

CPA: 24.44.24

Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm

24.44.24.00 ¤

Tôles et bandes en cuivre et en alliages de cuivre, d’une épaisseur > 0,15 mm (à l’exclusion du cuivre métallique déployé et des bandes isolées pour l’électricité)

7409[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .90]

CPA: 24.44.25

Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm

24.44.25.00 ¤

Feuilles et bandes minces en cuivre, sans support, d’une épaisseur ≤ 0,15 mm

7410[.11 + .12 + .21 + .22]

CPA: 24.44.26

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre

24.44.26.30

Tubes et tuyaux en cuivre

7411[.10(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .22 + .29]

24.44.26.50 ¤

Accessoires de tuyauterie en cuivre

7412[.10 + .20]

NACE: 24.45

Métallurgie des autres métaux non ferreux

CPA: 24.45.11

Nickel brut

24.45.11.00

Nickel sous forme brute

7502[.10 + .20]

CPA: 24.45.12

Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

24.45.12.00

Mattes de nickel, sinters d’oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (y compris les oxydes de nickel impurs, le speiss de nickel et le ferro-nickel impur)

7501[.10 + .20]

CPA: 24.45.21

Poudres et paillettes de nickel

24.45.21.00

Poudres et paillettes de nickel (à l’exclusion des sinters d’oxydes de nickel)

7504

CPA: 24.45.22

Barres, profilés et fils en nickel

24.45.22.00

Barres, profilés et fils en nickel et en alliages de nickel (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction, des barres et fils isolés pour l’électricité et des fils émaillés)

7505[.11 + .12 + .21 + .22]

CPA: 24.45.23

Tôles, bandes et feuilles en nickel

24.45.23.00

Tôles, bandes et feuilles en nickel et en alliages de nickel (à l’exclusion des produits déployés)

7506[.10 + .20]

CPA: 24.45.24

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel

24.45.24.00

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel

7507[.11 + .12 + .20]

CPA: 24.45.30

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

24.45.30.13

Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8101[.10 + .94 + .96 + .99(.10 + .90)]

24.45.30.17

Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8102[.10 + .94 + .95 + .96 + .99]

24.45.30.23

Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8103[.20 + .90(.10 + .90)]

24.45.30.25

Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8104[.11 + .19 + .30 + .90]

24.45.30.27

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8105[.20 + .90]

24.45.30.30

Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8106[.00(.10 + .90)] + 8107[.20 + .90]

24.45.30.43

Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8108[.20 + .90(.30 + .50 + .60 + .90)]

24.45.30.47

Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

8109[.20 + .90] + 8110[.10 + .90]

24.45.30.55 ¤

Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium («celtium»), indium, niobium («columbium»), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)

8112[.12 + .19 + .21(.10 + .90) + .29 + .51 + .59 + .92(.10 + .21 + .31 + .81 + .89 + .91 + .95) + .99(.20 + .30 + .70)]

24.45.30.57

Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.

8111[.00(.11 + .19 + .90)] + 8113[.00(.20 + .40 + .90)]

NACE: 24.51

Fonderie de fonte

CPA: 24.51.11

Travaux de fonderie de fonte malléable

24.51.11.10

Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléable

24.51.11.90

Pièces en fonte malléable pour autres utilisations

CPA: 24.51.12

Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal

24.51.12.10

Parties de véhicules routiers en fonte à graphite sphéroïdal

24.51.12.20

Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en fonte à graphite sphéroïdal

24.51.12.40

Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte à graphite sphéroïdal

24.51.12.50

Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte à graphite sphéroïdal (à l’exclusion des moteurs à piston)

24.51.12.90

Pièces en fonte à graphite sphéroïdal pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)

CPA: 24.51.13

Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire

24.51.13.10

Parties de véhicules routiers en fonte grise (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)

24.51.13.20

Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en fonte grise

24.51.13.40

Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte grise

24.51.13.50

Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte grise (à l’exclusion des moteurs à piston)

24.51.13.90

Pièces en fonte grise pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)

CPA: 24.51.20

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

24.51.20.00

Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte (à l’exclusion des tubes, tuyaux et profilés creux constituants des parties identifiables d’ouvrages comme les parties de radiateurs de chauffage central ou les parties de machines)

7303[.00(.10 + .90)]

CPA: 24.51.30

Accessoires de tuyauterie, en fonte

24.51.30.30

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable

7307[.11(.10 + .90)]

24.51.30.50

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable

7307 19 10

NACE: 24.52

Fonderie d’acier

CPA: 24.52.10

Travaux de fonderie d’acier

24.52.10.10

Parties de véhicules routiers en acier moulé (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)

24.52.10.30

Paliers, autres qu’à roulements incorporés, et coussinets en acier moulé

24.52.10.40

Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en acier moulé

24.52.10.50

Parties de machines, appareils et engins mécaniques en acier moulé (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)

24.52.10.90

Pièces en acier moulé pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)

CPA: 24.52.30

Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

24.52.30.00

Accessoires de tuyauterie en acier moulé

7307 19 90

NACE: 24.53

Fonderie de métaux légers

CPA: 24.53.10

Travaux de fonderie de métaux légers

24.53.10.10

Parties de véhicules routiers en métaux légers (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)

24.53.10.20

Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en métaux légers

24.53.10.40

Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en métaux légers

24.53.10.50

Parties de machines, appareils et engins mécaniques en métaux légers (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)

24.53.10.90

Pièces en métaux légers pour autres utilisations

NACE: 24.54

Fonderie d’autres métaux non ferreux

CPA: 24.54.10

Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux

24.54.10.10

Parties de véhicules routiers en autres métaux non ferreux (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant, des chariots-cavaliers, des chariots-grues, des rouleaux agricoles, des rouleaux compresseurs, des bulldozers, etc.)

24.54.10.20

Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en autres métaux non ferreux

24.54.10.40

Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en autres métaux non ferreux

24.54.10.50

Parties de machines, appareils et engins mécaniques en autres métaux non ferreux (à l’exclusion des moteurs à piston)

24.54.10.90

Pièces en autres métaux non ferreux pour autres utilisations

NACE: 25.11

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

CPA: 25.11.10

Constructions métalliques préfabriquées

25.11.10.30

Constructions préfabriquées en fonte, en fer ou en acier

9406[.00(.31 + .38)]

25.11.10.50 z

Constructions préfabriquées en aluminium

9406 00 80c

CPA: 25.11.21

Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier

25.11.21.00

Ponts et éléments de ponts en fonte, en fer ou en acier

7308 10

CPA: 25.11.22

Pylônes et mâts, en fer ou en acier

25.11.22.00

Tours et pylônes en fonte, en fer ou en acier

7308 20

CPA: 25.11.23

Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium

25.11.23.10

Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage en fonte, en fer ou en acier (y compris les chevalements d’extraction pour puits de mines, les poutres extensibles de coffrage, les échafaudages tubulaires et matériel similaire)

7308 40

25.11.23.50

Autres constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier, principalement en tôle

7308 90 59

25.11.23.55 ¤

Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, en fer ou en acier, et constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier n.c.a. (à l’exclusion des ponts et éléments de ponts, des tours et pylônes, des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, du matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage, ainsi que des constructions et parties de constructions non uniquement ou principalement en tôle)

7308 90 98

25.11.23.70

Constructions et parties de constructions en aluminium n.c.a. (à l’exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils)

7610[.90(.10 + .90)]

NACE: 25.12

Fabrication de portes et fenêtres en métal

CPA: 25.12.10

Portes, fenêtres et huisseries métalliques

25.12.10.30

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en fonte, en fer ou en acier

7308 30

p/st

25.12.10.50

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium

7610 10

p/st

NACE: 25.21

Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

CPA: 25.21.11

Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier

25.21.11.00

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier

7322[.11 + .19]

CPA: 25.21.12

Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur

25.21.12.00 ¤

Chaudières pour le chauffage central (à l’exclusion de celles relevant du SH 84.02)

8403[.10(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 25.21.13

Parties de chaudières pour le chauffage central

25.21.13.00

Parties de chaudières pour le chauffage central (à l’exclusion de celles relevant du SH 84.02)

8403[.90(.10 + .90)]

NACE: 25.29

Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

CPA: 25.29.11

Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

25.29.11.10 ¤

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)

7309 00 10

25.29.11.20 ¤

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)

7309 00 30

25.29.11.30 ¤

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, autres qu’avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’une contenance > 100 000 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)

7309[.00(.51 + .59)]

25.29.11.50 ¤

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières solides, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)

7309 00 90

25.29.11.70 ¤

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières autres que des gaz comprimés ou liquéfiés, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)

7611

CPA: 25.29.12

Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

25.29.12.00

Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

7311[.00(.11 + .13 + .19 + .30 + .91 + .99)] + 7613

NACE: 25.30

Fabrication de générateurs de vapeur, à l’exception des chaudières pour le chauffage central

CPA: 25.30.11

Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée

25.30.11.10

Chaudières aquatubulaires (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)

8402[.11 + .12]

p/st @

25.30.11.50

Chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)

8402[.19(.10 + .90)]

p/st @

25.30.11.70

Chaudières dites «à eau surchauffée» (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)

8402 20

p/st @

CPA: 25.30.12

Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs

25.30.12.30 ¤

Appareils auxiliaires pour chaudières relevant des SH 84.02 et 84.03

8404 10

25.30.12.50

Condenseurs pour machines à vapeur

8404 20

CPA: 25.30.13

Éléments de générateurs de vapeur

25.30.13.30

Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites «à eau surchauffée»

8402 90

25.30.13.50 ¤

Parties d’appareils relevant des SH 84.04 10 et 84.04 20

8404 90

CPA: 25.30.21

Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope

25.30.21.00

Réacteurs nucléaires

8401 10

CPA: 25.30.22

Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope

25.30.22.00

Parties de réacteurs nucléaires

8401 40

NACE: 25.40

Fabrication d’armes et de munitions

CPA: 25.40.12

Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires

25.40.12.30

Revolvers et pistolets (à l’exclusion des armes à usage militaire, des pistolets-mitrailleurs, des pistolets lance-fusées pour signalisation, des pistolets et revolvers pour le tir à blanc, des pistolets d’abattage, des armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, des pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz et les armes factices)

9302

p/st

25.40.12.50

Fusils, carabines et armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, y compris les canardières, les armes combinées canon lisse/canon rayé et les cannes-fusils (à l’exclusion des armes à usage militaire)

9303[.10 + .20(.10 + .95) + .30]

p/st

25.40.12.70

Armes à feu utilisant la déflagration de la poudre (à l’exclusion des armes à usage militaire)

9303 90

p/st

25.40.12.90

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé, à gaz, matraques, etc.) (à l’exclusion des armes à usage militaire)

9304

p/st @

CPA: 25.40.13

Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties

25.40.13.00

Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l’exclusion des articles à usage militaire)

9306[.21 + .29 + .30(.10 + .90) + .90(.90)]

CPA: 25.40.14

Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse

25.40.14.00 ¤

Parties et accessoires de revolvers, pistolets, armes autres que de guerre et engins similaires

9305[.10 + .20 + .99]

NACE: 25.50

Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres

CPA: 25.50.11

Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan

25.50.11.34

Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (forgeage libre de l’acier); ouvrages du SH 73.26; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre de l’acier)

25.50.11.37 ¤

Parties de machines, appareils et engins mécaniques (forgeage libre des métaux non ferreux) (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)

25.50.11.51

Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid de l’acier)

25.50.11.52

Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (extrusion à froid de l’acier)

25.50.11.53

Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (extrusion à froid de l’acier)

25.50.11.54

Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston) (extrusion à froid de l’acier)

25.50.11.56

Parties de machines, appareils et matériels électriques, d’appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et d’appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (extrusion à froid de l’acier)

25.50.11.57

Ouvrages du SH 73.26; parties de véhicules et matériel pour voies ferrées et de véhicules terrestres et aériens des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid de l’acier)

25.50.11.58

Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (extrusion à froid des métaux non ferreux)

CPA: 25.50.12

Travaux d’estampage, sur plan

25.50.12.10

Parties de véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant) (estampage de l’acier)

25.50.12.20

Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets (estampage de l’acier)

25.50.12.30 ¤

Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (estampage de l’acier)

25.50.12.40 ¤

Parties des machines, appareils et outils destinés à l’agriculture, à la sylviculture et à l’horticulture (estampage de l’acier)

25.50.12.50

Parties des palans, treuils et cabestans, crics et vérins, chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage, ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs et téléphériques (estampage de l’acier)

25.50.12.60 ¤

Parties des machines et appareils mécaniques des SH 84.26, 84.29 et 84.30 (estampage de l’acier)

25.50.12.70

Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction) (estampage de l’acier)

25.50.12.80

Parties de véhicules ferroviaires ou de matériel roulant, de véhicules aériens ou spatiaux, de machines, appareils et matériels électriques et d’instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision (estampage de l’acier)

25.50.12.90

Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (estampage des métaux non ferreux)

CPA: 25.50.13

Travaux de découpage-emboutissage, sur plan

25.50.13.10

Parties de véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant) (travail des tôles en aciers)

25.50.13.20

Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (travail des tôles en aciers)

25.50.13.30

Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston) (travail des tôles en aciers)

25.50.13.40

25.50.13.50 ¤

Articles des SH 73.23 et 73.26; parties de meubles du SH 94.03; parties de véhicules et d’appareils pour voies ferrées du SH 86; appareils du SH 90 (travail des tôles métaux non fer.)

25.50.13.70

Articles d’économie domestique; parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88 et 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)

CPA: 25.50.20

Travaux de la métallurgie des poudres

25.50.20.20

Produits de la métallurgie des poudres d’aciers

25.50.20.80

Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)

NACE: 25.61

Traitement et revêtement des métaux

CPA: 25.61.11

Revêtement métallique des métaux

25.61.11.30 ¤

Revêtement métallique par immersion en métaux fondus (galvanisation ou trempage dans l’étain)

25.61.11.50

Revêtement métallique par projection thermique

25.61.11.70

Revêtement métallique en zinc par électrolyse

25.61.11.90 ¤

Revêtements métalliques de métaux autres que le zinc (nickel, cuivre, chrome, métaux précieux, etc.) par électrolyse ou traitement chimique

CPA: 25.61.12

Revêtement non métallique des métaux

25.61.12.30

Plastification des métaux (y compris revêtement par pulvérisation)

25.61.12.50 ¤

Autres revêtements (phosphatation, etc.)

CPA: 25.61.21

Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique

25.61.21.00

Traitements thermiques des métaux (à l’exclusion du revêtement métallique et de la plastification)

CPA: 25.61.22

Autres traitements de surface des métaux

25.61.22.30

Peinture et vernissage des surfaces métalliques

25.61.22.50 ¤

Traitement des surfaces métalliques par anodisation

25.61.22.70

Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide

25.61.22.90

Autres traitements des surfaces métalliques

NACE: 25.62

Usinage

CPA: 25.62.10

Décolletage

25.62.10.01

Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie

25.62.10.03

Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et engins mécaniques

25.62.10.05

Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant et des pièces obtenues par moulage, forgeage, emboutissage, estampage, profilage ou frittage)

25.62.10.07

Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens et spatiaux et satellites

25.62.10.09

Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,

25.62.10.11

Pièces métalliques décolletées pour instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision

25.62.10.13 ¤

Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 73.26, 74.19 et 76.16; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86

CPA: 25.62.20

Autres travaux d’usinage

25.62.20.00

Pièces métalliques (à l’exclusion des pièces métalliques décolletées)

NACE: 25.71

Fabrication de coutellerie

CPA: 25.71.11

Couteaux et ciseaux, et leurs lames

25.71.11.20 ¤

Couteaux de table à lame fixe en métaux communs, y compris les manches (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre)

8211 91

p/st @

25.71.11.45

Couteaux à lame fixe en métaux communs, y compris les serpettes fermantes (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)

8211 92

p/st @

25.71.11.60

Grands couteaux pliants

8211 93

p/st @

25.71.11.75 ¤

Lames tranchantes et manches en métaux communs pour couteaux de table et couteaux de poche, y compris les serpettes fermantes (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)

8211[.94 + .95]

p/st @

25.71.11.90 ¤

Ciseaux à doubles branches et leurs lames, y compris les lames de ciseau

8213

p/st @

CPA: 25.71.12

Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes

25.71.12.30

Rasoirs et leurs parties (à l’exclusion des lames de rasoirs)

8212[.10(.10 + .90) + .90]

25.71.12.80

Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)

8212 20

p/st @

CPA: 25.71.13

Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure

25.71.13.30

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames (à l’exclusion des machines à tailler les crayons)

8214 10

25.71.13.50

Outils et assortiments d’outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

8214 20

25.71.13.70

Fendoirs, couperets, hachoirs, tondeuses à cheveux et autres articles de coutellerie

8214 90

p/st @

CPA: 25.71.14

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

25.71.14.30

Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l’exclusion des couteaux de table), en acier inoxydable ou en métal commun

8215[.20(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]

p/st @

25.71.14.80

Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l’exclusion des couteaux de table), en métal commun argenté, doré ou platiné

8215[.10(.20 + .30 + .80) + .91]

p/st @

CPA: 25.71.15

Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties

25.71.15.00

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

9307

NACE: 25.72

Fabrication de serrures et de ferrures

CPA: 25.72.11

Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs

25.72.11.30

Cadenas en métaux communs

8301 10

p/st @

25.72.11.50

Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs

8301 20

p/st @

25.72.11.70

Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs

8301 30

p/st @

CPA: 25.72.12

Autres serrures, en métaux communs

25.72.12.30

Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs

8301 40 11

p/st @

25.72.12.50

Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (à l’exclusion des serrures à cylindres)

8301 40 19

p/st @

25.72.12.70

Serrures et verrous en métaux communs (à l’exclusion des cadenas, des serrures des types utilisés pour véhicules automobiles et meubles et des serrures des types utilisés pour portes de bâtiments)

8301 40 90

p/st @

CPA: 25.72.13

Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties

25.72.13.30

Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs (à l’exclusion des fermetures à glissière et des fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, serviettes et mallettes)

8301 50

25.72.13.50

Clefs présentées isolément pour cadenas, serrures et verrous, y compris les clés même brutes de fonte ou de matriçage et les crochets), en métaux communs

8301 70

25.72.13.70

Parties de cadenas, serrures, verrous, fermoirs et montures-fermoirs, en métaux communs

8301 60

CPA: 25.72.14

Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs

25.72.14.10

Charnières de tous genres, en métaux communs

8302 10

25.72.14.20

Roulettes avec monture, en métaux communs

8302 20

25.72.14.30

Garnitures, ferrures et articles similaires pour les véhicules automobiles, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)

8302 30

25.72.14.40

Garnitures, ferrures et articles similaires pour le bâtiment, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous, clefs, judas à dispositifs optiques et verrous à clé)

8302[.41(.10 + .50 + .90)]

25.72.14.50

Garnitures, ferrures et articles similaires pour les meubles, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)

8302 42

25.72.14.60

Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l’exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)

8302 49

25.72.14.70

Ferme-portes automatiques, en métaux communs

8302 60

25.72.14.80

Patères, porte-chapeaux, portemanteaux, porte-vêtements, porte-serviettes, accroche-torchons, porte-brosses, porte-clefs et articles similaires, en métaux communs (à l’exclusion des portemanteaux ayant le caractère de meubles)

8302 50

NACE: 25.73

Fabrication d’outillage

CPA: 25.73.10

Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

25.73.10.10

Bêches et pelles

8201 10

25.73.10.30

Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs

8201 30

25.73.10.40

Haches, serpes et outils similaires à taillants (à l’exclusion des piolets)

8201 40

25.73.10.50

Sécateurs et outils similaires maniés à une main, y compris cisailles à volaille (à l’exclusion des sécateurs dont les branches sont terminées par des anneaux et des serpettes fermantes)

8201 50

25.73.10.55

Fourches et autres outils à main agricoles, horticoles ou forestiers (à l’exclusion des couteaux pliants)

8201 90

25.73.10.60

Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains

8201 60

CPA: 25.73.20

Scies à main; lames de scie de toutes sortes

25.73.20.10

Scies à main (à l’exclusion des tronçonneuses)

8202 10

25.73.20.20

Lames de scies à ruban

8202 20

25.73.20.30

Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, avec partie travaillante en acier

8202 31

25.73.20.50

Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que l’acier

8202 39

25.73.20.93

Lames de scies droites pour le travail des métaux

8202 91

25.73.20.97

Lames de scies avec partie travaillante en métaux communs (à l’exclusion des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames de scies musicales)

8202[.40 + .99(.20 + .80)]

CPA: 25.73.30

Autres outils à main

25.73.30.13

Limes, râpes et outils similaires à main (à l’exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils)

8203 10

25.73.30.16 ¤

Pinces (même coupantes), tenailles et brucelles à usage non médical et outils manuels similaires, en métaux communs

8203 20

25.73.30.23

Cisailles à métaux et outils similaires à main

8203 30

25.73.30.25

Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires à main (à l’exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils, des cisailles à métaux ayant le caractère de machines-outils, des perforatrices de bureau et des appareils à composter les tickets)

8203 40

25.73.30.33

Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture fixe (à l’exclusion des tourne-à-gauche)

8204 11

25.73.30.35

Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture variable (à l’exclusion des tourne-à-gauche)

8204 12

25.73.30.37

Douilles de serrage interchangeables

8204 20

25.73.30.53

Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main (à l’exclusion des outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, des outils pneumatiques et des outils à moteur)

8205 10

25.73.30.55

Marteaux et masses avec partie travaillante en métal

8205 20

25.73.30.57

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

8205 30

25.73.30.63

Tournevis

8205 40

25.73.30.65

Outils à main d’économie domestique

8205 51

25.73.30.73

Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres

8205 59 10

25.73.30.77

Autres outils à main, y compris les pistolets à river, à fixer les tampons, les chevilles, etc.

8205 59 80

25.73.30.83

Lampes à souder et similaires (à l’exclusion des appareils à souder fonctionnant au gaz)

8205 60

25.73.30.85

Étaux, serre-joints et similaires

8205 70

25.73.30.87

Enclumes, forges portatives et meules avec bâtis, à main ou à pédale (à l’exclusion des meules présentées séparément et outils similaires)

8205 90 10

CPA: 25.73.40

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

25.73.40.14

Outils à tarauder pour l’usinage des métaux

8207 40 10

25.73.40.16

Outils à fileter pour l’usinage des métaux

8207 40 30

25.73.40.19

Outils à tarauder et à fileter pour l’usinage de matières autres que les métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)

8207 40 90

25.73.40.23

Outils à percer avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)

8207 50 10

25.73.40.25

Forets de maçonnerie avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)

8207 50 30

25.73.40.27

Outils à percer pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)

8207 50 50

25.73.40.31

Outils à percer pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)

8207 50 60

25.73.40.33

Outils à percer pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant ou les carbures métalliques frittés (à l’exclusion des aciers à coupe rapide)

8207 50 70

25.73.40.35

Outils à percer (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils de forage, des forets de maçonnerie et des outils pour l’usinage des métaux)

8207 50 90

25.73.40.37

Outils à aléser ou à brocher avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)

8207 60 10

25.73.40.44

Outils à aléser pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

8207 60 30

25.73.40.45

Outils à aléser ou à brocher (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils pour l’usinage des métaux et des outils de sondage)

8207[.60(.50 + .90)]

25.73.40.48

Outils à brocher pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

8207 60 70

25.73.40.50

Outils à fraiser pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)

8207 70 10

25.73.40.61

Fraises à queue pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés

8207 70 31

25.73.40.66 ¤

Outils à fraiser et fraises-mères, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l’exclusion des fraises à queue)

8207 70 37

25.73.40.69

Outils à fraiser pour l’usinage de matières autres que les métaux

8207 70 90

25.73.40.71

Outils à tourner pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)

8207 80 11

25.73.40.74

Outils à tourner pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que les cermets

8207 80 19

25.73.40.79

Outils à tourner autres que pour l’usinage des métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)

8207 80 90

25.73.40.81

Autres outils interchangeables du SH 82.07 avec partie travaillante en diamant

8207 90 10

25.73.40.83

Lames de tournevis avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)

8207 90 30

25.73.40.85

Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)

8207 90 50

25.73.40.87

Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)

8207[.90(.71 + .78)]

25.73.40.89

Outils interchangeables avec partie travaillante en autres matières

8207[.90(.91 + .99)]

CPA: 25.73.50

Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles

25.73.50.13

Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules et modèles pour moules autres qu’en bois

8480[.10 + .20 + .30(.90)]

25.73.50.15

Modèles pour moules en bois

8480 30 10

p/st @

25.73.50.20

Moules pour le moulage par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques

8480 41

p/st @

25.73.50.30

Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques

8480 49

p/st @

25.73.50.50

Moules pour le verre

8480 50

p/st @

25.73.50.60

Moules pour les matières minérales

8480 60

p/st @

25.73.50.70

Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques

8480 71

p/st @

25.73.50.80

Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques

8480 79

p/st @

CPA: 25.73.60

Autres outils

25.73.60.13

Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en cermets

8207 13

25.73.60.18

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu’en carbures métalliques frittés ou en cermets

8207[.19(.10 + .90)]

25.73.60.23

Filières interchangeables pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)

8207 20 10

25.73.60.24 ¤

Filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, tiges, barres, pointes, anneaux et objets similaires non montés en carbures métalliques frittés ou en cermets)

8207 20 90

25.73.60.33

Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l’usinage des métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)

8207 30 10

25.73.60.39

Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l’usinage de matières autres que les métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)

8207 30 90

25.73.60.43

Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux

8208 10

25.73.60.45

Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois

8208 20

25.73.60.50

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l’industrie alimentaire

8208 30

25.73.60.63

Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles ou forestières (à l’exclusion des lames pour charrues et des disques pour herses)

8208 40

25.73.60.65

Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils mécaniques

8208 90

25.73.60.67

Plaquettes amovibles pour outils, non montées, en carbures métalliques frittés ou en cermets

8209 00 20

25.73.60.90

Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou en cermets

8209 00 80

NACE: 25.91

Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires

CPA: 25.91.11

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique

25.91.11.00 ¤

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier d’une contenance ≥ 50 l mais ≤ 300 l (à l’exclusion des articles pour gaz)

7310 10

p/st @

CPA: 25.91.12

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique

25.91.12.00 ¤

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier d’une contenance < 50 l (à l’exclusion des articles pour gaz)

7310[.29(.10 + .90)]

p/st @

NACE: 25.92

Fabrication d’emballages métalliques légers

CPA: 25.92.11

Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l

25.92.11.33 ¤

Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l, des types utilisés pour les denrées alimentaires

7310 21 11

p/st @

25.92.11.35 ¤

Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l, des types utilisés pour les boissons

7310 21 19

p/st @

25.92.11.50 ¤

Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l (à l’exclusion des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)

7310[.21(.91 + .99)]

p/st @

CPA: 25.92.12

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l

25.92.12.10 ¤

Étuis tubulaires souples en aluminium, d’une contenance ≤ 300 litres, pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés)

7612 10

p/st @

25.92.12.40

Réservoirs, fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés) n.c.a. (à l’exclusion des étuis tubulaires souples et des boîtes pour aérosols)

7612 90 90

p/st @

25.92.12.60 ¤

Boîtes en aluminium pour aérosols, d’une contenance ≤ 300 litres

7612 90 20

p/st

CPA: 25.92.13

Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs

25.92.13.30

Bouchons-couronnes en métaux communs

8309 10

p/st @

25.92.13.50 ¤

Articles de bouchage ou de surbouchage en plomb ou en aluminium d’un diamètre > 21 mm

8309 90 10

25.92.13.70 ¤

Articles de bouchage ou de surbouchage en métaux communs (à l’exclusion des bouchons-couronnes et des articles en plomb ou en aluminium d’un diamètre > 21 mm)

8309 90 90

NACE: 25.93

Fabrication d’articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

CPA: 25.93.11

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité

25.93.11.30

Torons et câbles en fer ou acier, munis ou non de garnitures, non isolés pour l’électricité

7312[.10(.20 + .41 + .49 + .61 + .65 + .69 + .81 + .83 + .85 + .89 + .98)]

25.93.11.50

Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité

7312 90

CPA: 25.93.12

Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité

25.93.12.30

Ronces artificielles et torsades en fils ou en feuillards de fer ou d’acier

7313

25.93.12.50

Torons, câbles, tresses et articles similaires en cuivre, non isolés pour électricité (à l’exclusion des ronces artificielles et des torsades de fil à deux bouts, pour clôtures, à torsion lâche, sans aiguillons)

7413

25.93.12.70

Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité (à l’exclusion des ronces artificielles et des torsades de fil à deux bouts, pour clôtures, à torsion lâche, sans aiguillons)

7614[.10 + .90]

CPA: 25.93.13

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre

25.93.13.13

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en acier inoxydable

7314 12

25.93.13.15

Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d’acier autre qu’inoxydable

7314[.14 + .19]

25.93.13.20 ¤

Grillages et treillis soudés aux points de rencontre en fils d’un diamètre ≥ 3 mm, d’une surface de mailles ≥ 100 cm2 (y compris les articles collés ou fixés sur papier, tels que ceux utilisés pour le bétonnage ou le plafonnage)

7314[.20(.10 + .90)]

25.93.13.30¤

Grillages et treillis soudés aux points de rencontre ne relevant pas de SH 7314.20

7314[.31 + .39]

25.93.13.43

Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre (à l’exclusion de ceux recouverts de plastique)

7314[.41 + .49]

25.93.13.45

Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre, recouverts de plastique

7314 42

25.93.13.50

Tôles et bandes déployées en fer ou acier

7314 50

25.93.13.60

Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre (y compris les articles en alliage de cuivre et les toiles métalliques continues ou sans fin en cuivre)

7419 99 10

CPA: 25.93.14

Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires

25.93.14.00 ¤

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées (autres que celles relevant du SH 83.05) et articles similaires en acier, en cuivre et en aluminium

7317[.00(.20 + .60 + .80)] + 7415 10 + 7616 10

CPA: 25.93.15

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage

25.93.15.10

Électrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs

8311 10

25.93.15.30 ¤

Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs (à l’exclusion des fils et baguettes à âme décapante dont le métal de brasage contient ≥ 2 % en poids d’un métal précieux)

8311 20

25.93.15.50 ¤

Fils et baguettes enrobés ou fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs (à l’exclusion des fils et baguettes à âme décapante dont le métal de brasage contient ≥ 2 % en poids d’un métal précieux)

8311 30

25.93.15.70

Fils et baguettes, y compris parties, en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection

8311 90

CPA: 25.93.16

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre

25.93.16.13

Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud

7320 10 11

25.93.16.15

Ressorts autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud

7320 10 19

25.93.16.17

Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid

7320 10 90

25.93.16.31

Ressorts hélicoïdaux, en fer ou acier, formés à chaud

7320 20 20

25.93.16.33

Ressorts hélicoïdaux, à compression, en fer ou acier, formés à froid

7320 20 81

25.93.16.35

Ressorts hélicoïdaux, à traction, en fer ou acier, formés à froid

7320 20 85

25.93.16.37

Ressorts hélicoïdaux, en acier, formés à froid, (à l’exclusion des ressorts à compression ou à traction)

7320 20 89

25.93.16.53

Ressorts spiraux plats, en fer ou acier

7320 90 10

25.93.16.55

Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou acier

7320 90 30

25.93.16.60

Ressorts en fer ou acier (à l’exclusion des ressorts hélicoïdaux, à compression ou à traction, des ressorts spiraux et des ressorts ayant la forme de disques)

7320 90 90

25.93.16.80

Ressorts en cuivre et en alliage de cuivre (à l’exclusion des ressorts de montres et d’horloges)

7419 99 30

CPA: 25.93.17

Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties

25.93.17.10

Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu’un rôle secondaire, des dispositifs de sûreté à chaînes pour la fermeture des portes et des bijoux de fantaisie)

7315 81

25.93.17.24 ¤

Chaînes à maillons soudés, en fonte, en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes et des chaînes à maillons à étais)

7315 82

25.93.17.30

Chaînes antidérapantes en fonte, en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu’un rôle secondaire, des dispositifs de sûreté à chaînes pour la fermeture des portes et des chaînes d’arpenteurs)

7315 20

25.93.17.50

Chaînes et chaînettes en fonte, en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes, des chaînes à maillons à étais, des chaînes à maillons soudés, des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu’un rôle secondaire et des chaînes d’arpenteurs)

7315 89

25.93.17.70

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre

7419 10

25.93.17.80

Parties de chaînes et chaînettes, en fonte, en fer ou en acier, n.c.a.

7315 90

CPA: 25.93.18

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.

25.93.18.00

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, en fer ou acier, pour usage manuel

7319[.40 + .90(.10 + .90)]

NACE: 25.94

Fabrication de vis et de boulons

CPA: 25.94.11

Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

25.94.11.13 ¤

Vis décolletées dans la masse, d’une épaisseur de tige ≤ 6 mm

7318 15 10

25.94.11.15

Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou en acier

7318 15 20

25.94.11.17

Vis et boulons sans tête en acier

7318[.15(.30 + .41 + .49)]

25.94.11.23

Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable

7318 15 51

25.94.11.25

Autres vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme

7318 15 59

25.94.11.27

Vis et boulons à tête hexagonale en acier inoxydable

7318 15 61

25.94.11.29

Autres vis et boulons à tête hexagonale

7318 15 69

25.94.11.31

Vis et boulons à tête hexagonale en acier inoxydable

7318 15 70

25.94.11.33 ¤

Vis et boulons à tête hexagonale en acier autre qu’inoxydable, d’une résistance à la traction < 800 MPa

7318 15 81

25.94.11.35 ¤

Vis et boulons à tête hexagonale en acier autre qu’inoxydable, d’une résistance à la traction ≥ 800 MPa

7318 15 89

25.94.11.39

Vis et boulons avec tête (à l’exclusion des vis à tête hexagonale)

7318 15 90

25.94.11.53

Vis à bois en fer ou en acier

7318[.11 + .12(.10 + .90)]

25.94.11.57

Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou en acier

7318 13

25.94.11.73

Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (à l’exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)

7318 14 10

25.94.11.75

Vis autotaraudeuses en fer ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)

7318[.14(.91 + .99)]

25.94.11.83 ¤

Écrous décolletés dans la masse, d’un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou en acier

7318 16 10

25.94.11.85 ¤

Écrous en acier inoxydable (à l’exclusion des écrous décolletés dans la masse, d’un diamètre de trou ≤ 6 mm)

7318 16 30

25.94.11.87 ¤

Écrous, y compris de sécurité, en fer ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des écrous décolletés dans la masse, d’un diamètre de trou ≤ 6 mm)

7318[.16(.50 + .91 + .99)]

25.94.11.90

Articles filetés en fer ou en acier n.c.a.

7318 19

CPA: 25.94.12

Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

25.94.12.10

Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage en fer ou en acier

7318 21

25.94.12.30

Rondelles en fer ou en acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)

7318 22

25.94.12.50

Rivets, y compris partiellement creux, en fer ou en acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)

7318 23

25.94.12.70

Goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires en fer ou en acier (à l’exclusion des rondelles et des rivets)

7318[.24 + .29]

CPA: 25.94.13

Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre

25.94.13.10

Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires, non filetés, en cuivre

7415[.21 + .29]

25.94.13.40

Vis, boulons et écrous en cuivre (à l’exclusion des vis à clouer/à tête pointue, des stoppeurs à vis, des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif, des crochets à pas de vis et des vis à œillet)

7415 33

25.94.13.70

Articles filetés en cuivre n.c.a.

7415 39

NACE: 25.99

Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.

CPA: 25.99.11

Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

25.99.11.10

Éviers et lavabos en acier inoxydable

7324 10

p/st @

25.99.11.27

Baignoires en fer ou en acier

7324[.21 + .29]

p/st

25.99.11.31

Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fer ou en acier

7324 90

25.99.11.35

Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre

7418 20

25.99.11.37

Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium

7615 20

CPA: 25.99.12

Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

25.99.12.17

Articles de ménage et d’économie domestique en fonte

7323[.91 + .92]

25.99.12.25 ¤

Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en acier inoxydable (à l’exclusion de la coutellerie)

7323 93

25.99.12.37

Autres articles de ménage et d’économie domestique, en fer ou en acier, émaillés (à l’exclusion des articles en fonte)

7323 94

25.99.12.45 ¤

Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en fer (à l’exclusion de la fonte) ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des articles émaillés)

7323 99

25.99.12.53

Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en cuivre

7418 10 90

25.99.12.55

Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés

7615 10 10

25.99.12.57

Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, non coulés ni moulés

7615 10 90

25.99.12.70 ¤

Appareils mécaniques actionnés à la main, d’un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments et boissons

8210

25.99.12.80

Paille de fer ou d’acier, torchons et gants en fer ou en acier pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7323 10

CPA: 25.99.21

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

25.99.21.20

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs

8303 00 40

25.99.21.70

Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

8303 00 90

CPA: 25.99.22

Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau

25.99.22.00

Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs

8304

CPA: 25.99.23

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

25.99.23.30

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs

8305 10

25.99.23.50

Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs, pour le bureau, l’ameublement ou l’emballage

8305 20

25.99.23.70

Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et matériel de bureau similaires, en métaux communs

8305 90

CPA: 25.99.24

Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs

25.99.24.00

Statuettes, cadres, miroirs et autres objets d’ornement, en métaux communs

8306[.21 + .29 + .30]

CPA: 25.99.25

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

25.99.25.30

Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements (à l’exclusion des mousquetons, des rivets, des boutons-pression et des boutons-poussoirs)

8308 10

25.99.25.50

Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs

8308 20

25.99.25.70

Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc.

8308 90

CPA: 25.99.26

Hélices et pales d’hélices pour bateaux

25.99.26.00 ¤

Hélices pour bateaux et leurs pales

8487[.10(.10 + .90)]

p/st

CPA: 25.99.29

Autres articles en métaux communs n.c.a.

25.99.29.10 z

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties

8608 00 00a

25.99.29.11

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier

7316

25.99.29.13

Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a.

7325[.10(.50 + .92 + .99)]

25.99.29.19

Ouvrages moulés en fonte, en fer ou en acier n.c.a.

7325[.91 + .99(.10 + .90)]

25.99.29.22

Ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés, n.c.a.

7326[.11 + .19(.10 + .90)]

25.99.29.25 ¤

Articles finis en fil de fer ou d’acier: pièges, collets, trappes, souricières, nasses, liens à fourrages, anneaux nasaux pour animaux, crochets de sommiers métalliques, crochets d’étal, crochets à ardoises et corbeilles à papier (à l’exclusion des cadres d’abat-jour)

7326 20

25.99.29.28 z¤

Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en métal pour la coiffure, et leurs parties (à l’exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure)

9615 90 00b

25.99.29.29

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (à l’exclusion des articles en caoutchouc ou en matières plastiques et des appareils électrothermiques pour la coiffure)

9615 19

25.99.29.31

Échelles et escabeaux en fer ou en acier (à l’exclusion des articles forgés ou estampés)

7326 90 30

p/st @

25.99.29.33

Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier

7326 90 40

25.99.29.35

Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier

7326 90 50

25.99.29.37

Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, en fer ou acier (à l’exclusion des ouvrages forgés ou estampés)

7326 90 60

25.99.29.45

Ouvrages en fer ou en acier n.c.a.

7326[.90(.92 + .94 + .96 + .98)]

25.99.29.55

Ouvrages en aluminium n.c.a.

7616[.91 + .99(.10 + .90)]

25.99.29.58

Ouvrages en cuivre n.c.a.

7419[.91 + .99(.90)]

25.99.29.60

Autres ouvrages en étain n.c.a.

8007[.00(.10 + .80)]

25.99.29.72

Ouvrages en zinc n.c.a.

7907

25.99.29.74

Autres ouvrages en plomb n.c.a.

7806[.00(.10 + .80)]

25.99.29.79

Autres ouvrages en nickel n.c.a.

7508[.10 + .90]

25.99.29.82 ¤

Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs

8306 10

25.99.29.83

Tubes et tuyaux flexibles, en fer ou acier (à l’exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l’aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)

8307 10

25.99.29.85

Tubes et tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l’acier (à l’exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l’aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)

8307 90

25.99.29.87

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs (à l’exclusion des articles lumineux)

8310

25.99.29.95

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal

8505 11

NACE: 26.11

Fabrication de composants électroniques

CPA: 26.11.11

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques

26.11.11.00

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques

8540[.11 + .12 + .20(.10 + .80) + .40 + .60]

p/st

CPA: 26.11.12

Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs

26.11.12.00

Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves

8540[.71 + .79 + .81 + .89]

p/st

CPA: 26.11.21

Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs

26.11.21.20

Diodes semi-conductrices

8541 10

p/st @

26.11.21.50

Transistors (à l'exclusion des phototransistors)

8541[.21 + .29]

p/st @

26.11.21.80

Thyristors, diacs et triacs

8541 30

p/st @

CPA: 26.11.22

Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

26.11.22.20

Diodes électroluminescentes (LED)

8541 40 10

p/st @

26.11.22.40

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, photodiodes, phototransistors et articles similaires

8541 40 90

p/st @

26.11.22.60

Autres dispositifs à semi-conducteur (à l'exclusion des dispositifs photosensibles à semi-conducteur; des cellules photovoltaïques, des thyristors, diacs et triacs semi-conducteurs, des transistors, des diodes et des diodes électroluminescentes)

8541 50

p/st @

26.11.22.80

Cristaux piézo-électriques montés, y compris les cristaux de quartz, les oscillateurs et les résonateurs

8541 60

p/st @

CPA: 26.11.30

Circuits intégrés électroniques

26.11.30.03

Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits

8542 31 10

p/st @

26.11.30.06

Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits

8542 31 90

p/st @

26.11.30.23

Circuits intégrés à puces multiples: mémoires

8542 32 10

p/st @

26.11.30.27 ¤

Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)

8542[.32(.31 + .39)]

p/st

26.11.30.34 ¤

Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAM)

8542 32 45

p/st

26.11.30.54

Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROM)

8542 32 55

p/st

26.11.30.65

Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROM), y compris les mémoires flash E2PROM

8542[.32(.61 + .69 + .75)]

p/st

26.11.30.67

Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires

8542 32 90

p/st @

26.11.30.80

Circuits intégrés électroniques: amplificateurs

8542 33

p/st @

26.11.30.91

Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.

8542 39 10

p/st @

26.11.30.94

Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.

8542 39 90

p/st @

CPA: 26.11.40

Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

26.11.40.10

Lecteurs phonographiques

8522 10

p/st @

26.11.40.40

Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.

8540[.91 + .99]

26.11.40.70

Parties de diodes, transistors et dispositifs à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, diodes électroluminescentes et cristaux piézo-électriques montés)

8541 90

26.11.40.90

Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques (à l'exclusion des circuits comportant uniquement des éléments passifs)

8542 90

NACE: 26.12

Fabrication de cartes électroniques assemblées

CPA: 26.12.10

Circuits imprimés chargés

26.12.10.20

Circuits imprimés multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

8534 00 11

p/st @

26.12.10.50

Circuits imprimés autres que multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

8534 00 19

p/st @

26.12.10.80

Circuits imprimés comportant des éléments passifs, y compris les circuits de résistances et/ou capacités (à l'exclusion des cartes de résistances, des cartes de capacités, des cartes comportant des éléments actifs et des circuits hybrides)

8534 00 90

p/st @

CPA: 26.12.20

Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information

26.12.20.00 z

Appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple hubs, routeurs, gateways) et cartes son, vidéo, réseau et similaires pour machines de traitement automatique de données

8471 80 00a

p/st

CPA: 26.12.30

Cartes intelligentes

26.12.30.00

Cartes intelligentes

8523[.52(.10 + .90)]

p/st

NACE: 26.20

Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

CPA: 26.20.11

Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires

26.20.11.00

Ordinateurs personnels portables ou ordinateurs palmaires

8471 30

p/st

CPA: 26.20.12

Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau

26.20.12.00

Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau

8472 90 30

p/st

CPA: 26.20.13

Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie

26.20.13.00

Ordinateurs de bureau

8471 41

p/st

CPA: 26.20.14

Systèmes informatiques

26.20.14.00

Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes

8471 49

p/st

CPA: 26.20.15

Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie

26.20.15.00

Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée, unité de sortie

8471 50

p/st

CPA: 26.20.16

Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe

26.20.16.40

Imprimantes, copieurs et télécopieurs aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie)

8443[.32(.10 + .30 + .91 + .93 + .99)]

p/st

26.20.16.50

Claviers

8471 60 60

p/st

26.20.16.60

Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe

8471 60 70

p/st

CPA: 26.20.17

Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique

26.20.17.00

Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique

8528[.41 + .51 + .61]

p/st

CPA: 26.20.18

Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie

26.20.18.00

Machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau, assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie

8443[.31(.20 + .80)]

p/st

CPA: 26.20.21

Unités de mémoire

26.20.21.00

Unités de mémoire

8471[.70(.20 + .30 + .50 + .70 + .80 + .98)]

p/st

CPA: 26.20.22

Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs

26.20.22.00

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non enregistrés

8523 51 10

CPA: 26.20.30

Autres unités pour matériel informatique

26.20.30.00 z

Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN [par exemple, hubs, routers, gateways] et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)

8471[.80(.00b) + .90]

p/st

CPA: 26.20.40

Parties et accessoires pour matériel informatique

26.20.40.00 ¤

Parties et accessoires des machines du SH 84.71; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de deux ou plusieurs des positions SH 84.69 à 84.72

8473[.30(.20 + .80) + .50(.20 + .80)]

NACE: 26.30

Fabrication d'équipements de communication

CPA: 26.30.11

Appareils d’émission incorporant un appareil de réception

26.30.11.00

Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision incorporant un appareil de réception

8525 60

p/st

CPA: 26.30.12

Appareils d’émission sans appareil de réception

26.30.12.00

Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé

8525 50

p/st

CPA: 26.30.13

Caméras de télévision

26.30.13.00

Caméras de télévision, y compris pour circuits fermés (à l'exclusion des caméscopes)

8525[.80(.11 + .19)]

p/st

CPA: 26.30.21

Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil

26.30.21.00

Postes téléphoniques d’usager, fixes, à combinés sans fil

8517 11

p/st

CPA: 26.30.22

Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil

26.30.22.00

Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil

8517 12

p/st

CPA: 26.30.23

Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)

26.30.23.10

Stations de base

8517 61

p/st

26.30.23.20

Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

8517 62

p/st @

26.30.23.30

Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers, fixes, à combinés sans fil, ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones

8517[.18 + .69(.10)]

p/st @

26.30.23.40

Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes

8517 69 31

p/st

26.30.23.70 ¤

Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux relevant des SH 84.43, 85..25, 85.27 ou 85.28

8517[.69(.20 + .90)] + 8519 50

p/st @

CPA: 26.30.30

Parties de matériel téléphonique et télégraphique

26.30.30.00

Parties de matériel téléphonique et télégraphique

8517 70 90

CPA: 26.30.40

Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision

26.30.40.10 ¤

Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 85.25 à 85.28

8529 10 11

p/st @

26.30.40.35

Antennes d'extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision par satellite (à l'exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)

8529 10 31

p/st @

26.30.40.39

Antennes d'extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision autres que par satellite (à l'exclusion des antennes pour réception par satellite, des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)

8529 10 39

p/st @

26.30.40.40 ¤

Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils relevant du SH 85.17; parties utilisées conjointement avec ces articles

8517[.70(.11 + .15 + .19)]

26.30.40.50

Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y compris celles à incorporer (à l'exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)

8529 10 65

p/st @

26.30.40.60 ¤

Autres antennes et parties exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 85.25 à 85.28

8529[.10(.69 + .80 + .95)]

26.30.40.70 ¤

Meubles et coffrets pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, caméras de télévision, etc.; parties exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs de télévision ou de radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques, ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)

8529[.90(.41 + .49 + .92)]

CPA: 26.30.50

Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires

26.30.50.20

Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l'incendie (à l'exclusion des types utilisés pour les véhicules automobiles et les bâtiments)

8531 10 95

p/st

26.30.50.80

Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l'incendie des types utilisés pour les bâtiments

8531 10 30

p/st

NACE: 26.40

Fabrication de produits électroniques grand public

CPA: 26.40.11

Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure

26.40.11.00 *

Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure

8527[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .91 + .99) + .19]

p/st

CPA: 26.40.12

Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure

26.40.12.50 * ¤

Récepteurs radio fonctionnant uniquement sur secteur (à l'exclusion de ceux pour véhicules automobiles)

8527[.91(.11 + .19 + .35 + .91 + .99) + .92(.10 + .90) + .99]

p/st

26.40.12.70

Récepteurs radio combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, pour véhicules automobiles

8527[.21(.20 + .52 + .59 + .70 + .92 + .98)]

p/st

26.40.12.90

Récepteurs radio pour véhicules automobiles n.c.a.

8527 29

p/st

CPA: 26.40.20

Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images

26.40.20.20

Tuners vidéophoniques couleurs pour récepteurs de TVC/magnétoscopes et de TV par câble (à l'exclusion de ceux qui isolent les signaux TV haute fréquence)

8528[.71(.11 + .15 + .19)]

p/st

26.40.20.40

Téléprojecteurs en couleurs

8528 72 10

p/st

26.40.20.90

Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.

8528[.71(.91 + .99) + .72(.20 + .30 + .40 + .60 + .80) + .73]

p/st

CPA: 26.40.31

Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son

26.40.31.00

Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son

8519[.20(.10 + .91 + .99) + .30 + .81(.11 + .15 + .21 + .25 + .31 + .35 + .45) + .89(.11 + .15 + .19)]

p/st

CPA: 26.40.32

Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son

26.40.32.00

Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son

8519[.81(.55 + .61 + .65 + .75 + .81 + .85 + .95) + .89(.90)]

p/st

CPA: 26.40.33

Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiques

26.40.33.00

Caméscopes

8521[.10(.20 + .95) + .90] + 8525[.80(.91 + .99)]

p/st

CPA: 26.40.34

Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique

26.40.34.20 ¤

Projecteurs vidéo

8528[.69(.10 + .91 + .99)]

p/st

26.40.34.40

Moniteurs vidéo couleurs avec tube cathodique

8528 49 80

p/st

26.40.34.60 ¤

Moniteurs vidéo couleurs avec écran plat, LCD ou plasma, sans tuner (à l'exclusion des moniteurs avec tube cathodique)

8528[.59(.40 + .80)]

p/st

26.40.34.80

Moniteurs vidéo noir et blanc ou autres monochromes

8528[.49(.10) + .59(.10)]

p/st

CPA: 26.40.41

Microphones et leurs supports

26.40.41.00

Microphones et leurs supports

8518[.10(.30 + .95)]

p/st @

CPA: 26.40.42

Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs

26.40.42.35

Haut-parleurs uniques montés dans leur enceinte (y compris les cadres et meubles destinés principalement à l'installation de haut-parleurs)

8518 21

p/st

26.40.42.37

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte (y compris les cadres et meubles destinés principalement à l'installation de haut-parleurs)

8518 22

p/st

26.40.42.39

Haut-parleurs, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l'installation de haut-parleurs (à l'exclusion des haut-parleurs montés dans leur enceinte)

8518[.29(.30 + .95)]

p/st

26.40.42.70 ¤

Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (à l'exclusion des casques avec écouteurs incorporés, des combinés de postes téléphoniques, des microphones sans fil avec émetteur et des prothèses auditives

8518[.30(.20 + .95)]

p/st @

CPA: 26.40.43

Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son

26.40.43.55

Amplificateurs électriques d'audiofréquences pour la téléphonie ou la mesure (à l'exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence)

8518 40 30

p/st @

26.40.43.59

Amplificateurs électriques d'audiofréquences autres que pour la téléphonie ou la mesure, y compris les appareils haute-fidélité (à l'exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence et des amplificateurs pour la téléphonie ou la mesure)

8518 40 80

p/st

26.40.43.70

Appareils électriques d'amplification du son (y compris les systèmes de sonorisation avec microphone et haut-parleur)

8518 50

p/st

CPA: 26.40.44

Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.

26.40.44.00

Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'exclusion des récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes et des appareils combinés à des récepteurs radio)

8517 69 39

p/st

CPA: 26.40.51

Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image

26.40.51.50

Pierres précieuses ou semi-précieuses destinées aux appareils de reproduction du son

8522 90 30

p/st @

26.40.51.70 ¤

Autres parties et accessoires relevant des SH 85.19 à 85.21

8522[.90(.41 + .49 + .70 + .80)]

26.40.51.80 ¤

Parties des appareils relevant du SH 85.18

8518 90

CPA: 26.40.52

Parties d’émetteurs et de récepteurs radio

26.40.52.00

Parties d’émetteurs et de récepteurs radio

8529 90 20

CPA: 26.40.60

Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques

26.40.60.50

Consoles de jeux vidéo (fonctionnant sans moyen de paiement)

9504 50

p/st @

NACE: 26.51

Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

CPA: 26.51.11

Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation

26.51.11.20

Boussoles (y compris les compas de navigation, compas magnétiques, compas gyroscopiques, compas directeurs, compas de route, etc.)

9014 10

p/st @

26.51.11.50

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'exclusion des boussoles)

9014[.20(.20 + .80)]

p/st @

26.51.11.80

Instruments et appareils pour la navigation, y compris maritime ou fluviale (à l'exclusion des boussoles et des appareils pour la navigation aérienne ou spatiale)

9014 80

p/st @

CPA: 26.51.12

Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique

26.51.12.15

Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques

9015[.10(.10) + .20(.10) + .40(.10)]

p/st @

26.51.12.35

Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques (à l'exclusion des boussoles)

9015 80 11

p/st @

26.51.12.39

Autres instruments et appareils électroniques n.c.a.

9015 80 19

p/st @

26.51.12.70

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques

9015[.10(.90) + .20(.90) + .40(.90) + .80(.91 + .93 + .99)]

p/st @

CPA: 26.51.20

Appareils radar et de radionavigation

26.51.20.20

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

8526 10

p/st @

26.51.20.50

Appareils de radionavigation (y compris les radiophares, les bouées de radiobalisage, les récepteurs et les radiocompas munis de plusieurs antennes ou d'une antenne directionnelle)

8526[.91(.20 + .80)]

p/st @

26.51.20.80

Appareils de radiotélécommande (y compris pour les bateaux, avions sans pilote, fusées, missiles, jouets et modèles réduits de bateaux ou d'avions, pour les machines et pour le déclenchement de mines)

8526 92

p/st @

CPA: 26.51.31

Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure

26.51.31.00

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires

9016[.00(.10 + .90)]

CPA: 26.51.32

Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul

26.51.32.00

Tables et machines à dessiner et autres instruments de dessin, traçage ou calcul

9017[.10(.10 + .90) + .20(.05 + .10 + .39 + .90)]

p/st @

CPA: 26.51.33

Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.

26.51.33.00 ¤

Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges (à l'exclusion des jauges sans dispositif réglable relevant du SH 9031.80)

9017 30

p/st

CPA: 26.51.41

Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes

26.51.41.00

Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

9030 10

p/st @

CPA: 26.51.42

Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

26.51.42.00

Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

9030 20 10

p/st @

CPA: 26.51.43

Instruments de contrôle et de mesure électriques

26.51.43.10

Multimètres

9030 31

p/st @

26.51.43.30

Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres, oscilloscopes et des oscillographes)

9030 33 10

p/st @

26.51.43.55

Voltmètres

9030 33 91

p/st @

26.51.43.59

Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres, oscilloscopes et des oscillographes)

9030 33 99

p/st @

CPA: 26.51.44

Instruments et appareils de contrôle en télécommunications

26.51.44.00

Instruments et appareils de télécommunications

9030 40

p/st @

CPA: 26.51.45

Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.

26.51.45.20

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur

9030 82

p/st @

26.51.45.30

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)

9030[.20(.30) + .32 + .39 + .84]

p/st @

26.51.45.55

Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)

9030[.20(.91) + .89(.30)]

p/st @

26.51.45.59

Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)

9030[.20(.99) + .89(.90)]

p/st @

CPA: 26.51.51

Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres

26.51.51.10

Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)

9025 11 80

p/st

26.51.51.35

Thermomètres et pyromètres électroniques, non combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des appareils à liquide)

9025 19 20

p/st

26.51.51.39

Thermomètres autres qu'à liquide non combinés à d'autres instruments, n.c.a.

9025 19 80

p/st

26.51.51.50

Baromètres non combinés à d'autres instruments (y compris les baromètres altimétriques et les sympiézomètres)

9025 80 20

p/st

26.51.51.75

Densimètres, hygromètres et psychromètres

9025 80 40

p/st @

26.51.51.79

Densimètres, hygromètres et psychromètres non électroniques, y compris les hygrographes, les thermo-hygromètres, les baro-thermo-hygromètres, les actinomètres et les pagoscopes (à l'exclusion des radiosondes pour sondages aérologiques)

9025 80 80

p/st @

CPA: 26.51.52

Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides

26.51.52.35

Débimètres électroniques pour liquides (à l'exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)

9026 10 21

p/st

26.51.52.39

Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides

9026 10 29

p/st

26.51.52.55

Débimètres non électroniques pour liquides (à l'exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)

9026 10 81

p/st

26.51.52.59

Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides

9026 10 89

p/st

26.51.52.71

Jauges, capteurs, indicateurs et transmetteurs de pression électroniques

9026 20 20

p/st

26.51.52.74

Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques

9026 20 40

p/st

26.51.52.79

Autres instruments pour la mesure ou le contrôle de la pression

9026 20 80

p/st

26.51.52.83

Instruments et appareils électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l'exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)

9026 80 20

p/st @

26.51.52.89

Instruments et appareils non électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l'exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)

9026 80 80

p/st @

CPA: 26.51.53

Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.

26.51.53.13

Analyseurs électroniques de gaz ou de fumées

9027 10 10

p/st

26.51.53.19

Analyseurs non électroniques de gaz ou de fumées

9027 10 90

p/st

26.51.53.20

Chromatographes et appareils d'électrophorèse

9027 20

p/st @

26.51.53.30

Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

9027 30

p/st @

26.51.53.50

Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) n.c.a.

9027 50

p/st @

26.51.53.81

pH-mètres, rH-mètres et autres appareils électroniques pour la mesure de la conductivité et des quantités électrochimiques (y compris les appareils pour usage en laboratoire ou sur le terrain et les appareils pour la mesure ou le contrôle)

9027 80 11

p/st @

26.51.53.83

Autres instruments et appareils électroniques

9027[.80(.13 + .17)]

p/st @

26.51.53.90

Autres instruments et appareils pour les analyses physiques ou chimiques n.c.a.

9027[.80(.05 + .91 + .99)]

p/st @

CPA: 26.51.61

Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes

26.51.61.00

Microscopes et diffractographes (à l'exclusion des microscopes optiques)

9012[.10(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 26.51.62

Appareils et dispositifs d’essais des matériaux

26.51.62.10

Machines et appareils électroniques pour les essais des propriétés mécaniques des métaux (à l'exclusion des appareils métallographiques et des instruments pour la détection des défauts)

9024[.10(.11 + .13 + .19)]

p/st @

26.51.62.30

Machines et appareils non électroniques pour les essais des métaux

9024 10 90

p/st @

26.51.62.55

Machines et appareils électroniques pour les essais de matériaux autres que les métaux

9024[.80(.11 + .19)]

p/st @

26.51.62.59

Machines et appareils non électroniques pour les essais de matériaux autres que les métaux, y compris les textiles, le papier, le carton, les matières plastiques, le bois, le ciment, le caoutchouc, le cuir et le linoléum

9024 80 90

p/st @

CPA: 26.51.63

Compteurs de liquide, de gaz et d’électricité

26.51.63.30

Compteurs de gaz, y compris calibrés

9028 10

p/st

26.51.63.50

Compteurs de liquides, y compris calibrés (à l'exclusion des pompes)

9028 20

p/st

26.51.63.70

Compteurs d'électricité, y compris calibrés (à l'exclusion des voltmètres, des ampèremètres, des wattmètres et appareils similaires)

9028[.30(.11 + .19 + .90)]

p/st

CPA: 26.51.64

Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

26.51.64.30

Compteurs de tours, compteurs de production, compteurs d'entrées, compteurs de billards, taximètres, compteurs kilométriques, podomètres, compteurs à main, compteurs d'impulsions et compteurs d'intervalles de temps, dits compteurs «de temps courts»)

9029 10

p/st @

26.51.64.53

Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres

9029 20 31

p/st @

26.51.64.55

Tachymètres

9029 20 38

p/st @

26.51.64.70

Stroboscopes (y compris les appareils photographiques ou cinématographiques incorporés de manière permanente à des stroboscopes)

9029 20 90

p/st @

CPA: 26.51.65

Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques

26.51.65.00

Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques

9032 81

p/st @

CPA: 26.51.66

Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.

26.51.66.20

Bancs d'essai

9031 20

26.51.66.30

Instruments, appareils et machines optiques de mesure ou de contrôle n.c.a. dans le SH 90

9031[.41 + .49(.10 + .90)]

p/st @

26.51.66.50

Instruments, appareils et machines électroniques de mesure ou de contrôle des grandeurs géométriques (y compris les comparateurs et les machines à mesurer les coordonnées [MMC])

9031[.80(.32 + .34)]

p/st @

26.51.66.70

Autres instruments, appareils et machines électroniques de mesure ou de contrôle

9031 80 38

p/st @

26.51.66.83

Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle des grandeurs géométriques

9031 80 91

p/st @

26.51.66.89

Instruments, appareils et machines non électroniques de mesure (à l'exclusion des bancs d'essai, des instruments et appareils d'optique ainsi que des machines et instruments pour l'équilibrage des pièces mécaniques et pour la mesure et le contrôle des grandeurs géométriques)

9031 80 98

p/st @

CPA: 26.51.70

Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques

26.51.70.15

Thermostats électroniques

9032 10 20

p/st

26.51.70.19

Thermostats non électroniques

9032[.10(.81 + .89)]

p/st

26.51.70.30

Manostats

9032 20

p/st

26.51.70.90

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle n.c.a.

9032 89

p/st @

CPA: 26.51.81

Parties des appareils radar et de radionavigation

26.51.81.00

Parties des appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

8529[.90(.65 + .97)]

CPA: 26.51.82

Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.

26.51.82.00

Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.

9015 90 + 9017 90 + 9025 90 + 9026 90 + 9027[.90(.10 + .50 + .80)] + 9030[.90(.20 + .85)] + 9033

CPA: 26.51.83

Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes

26.51.83.00

Parties et accessoires des microscopes et diffractographes (à l'exclusion des microscopes optiques)

9012[.90(.10 + .90)]

CPA: 26.51.84

Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64

26.51.84.33

Parties et accessoires des compteurs d'électricité

9028 90 10

26.51.84.35

Parties et accessoires des compteurs de gaz et de liquides (à l'exclusion des pompes à liquides)

9028 90 90

26.51.84.50 ¤

Parties et accessoires des compteurs relevant du SH 90.29

9029 90

CPA: 26.51.85

Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70

26.51.85.20 ¤

Parties et accessoires des instruments, appareils et machines relevant du SH 90.31

9031[.90(.20 + .30 + .85)]

26.51.85.50

Parties et accessoires des instruments et appareils de régulation et de contrôle

9032 90

CPA: 26.51.86

Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62

26.51.86.00

Parties et accessoires des instruments et appareils relevant des catégories 26.51.11 et 26.51.62

9014 90 + 9024 90

NACE: 26.52

Horlogerie

CPA: 26.52.11

Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé

26.52.11.00

Montres-bracelets et montres de poche, en métal précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux

9101[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99]

p/st

CPA: 26.52.12

Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres

26.52.12.00

Autres montres-bracelets et montres de poche, y compris chronomètres

9102[.11 + .12 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99]

p/st

CPA: 26.52.13

Pendulettes pour tableaux de bord

26.52.13.00

Montres de tableaux de bord pour automobiles, véhicules aériens ou spatiaux, bateaux ou autres véhicules (y compris les chronographes pour véhicules)

9104

p/st

CPA: 26.52.14

Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps

26.52.14.00

Pendules à mouvement de montre; réveils et horloges; autres compteurs de temps

9103[.10 + .90] + 9105[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99]

p/st

CPA: 26.52.21

Mouvements de montres, complets et assemblés

26.52.21.00

Mouvements de montres, complets et assemblés

9108[.11 + .12 + .19 + .20 + .90]

p/st

CPA: 26.52.22

Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés

26.52.22.00

Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés

9109[.10 + .90]

p/st

CPA: 26.52.23

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés

26.52.23.00

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés

9110[.11(.10 + .90) + .12]

CPA: 26.52.24

Ébauches de montres

26.52.24.00

Ébauches de mouvements de montres

9110 19

p/st @

CPA: 26.52.25

Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés

26.52.25.00

Mouvements d'horlogerie, complets ou non, assemblés ou non; ébauches de mouvements

9110 90

CPA: 26.52.26

Boîtiers de montres et leurs parties

26.52.26.00

Boîtiers de montres et leurs parties

9111[.10 + .20 + .80 + .90] + 9112[.20 + .90]

CPA: 26.52.27

Autres fournitures d’horlogerie

26.52.27.00

Autres fournitures d’horlogerie

9114[.10 + .30 + .40 + .90]

CPA: 26.52.28

Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie

26.52.28.10

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

9106 10

p/st

26.52.28.40 ¤

Appareils d'enregistrement de l'heure et appareils pour la mesure, l'enregistrement ou sinon l'indication d'intervalles de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (à l'exclusion des horloges relevant des SH 91.01 à 91.05, des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)

9106 90

p/st

26.52.28.70

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone (y compris les interrupteurs permettant de couper ou d'établir un circuit électrique)

9107

p/st

NACE: 26.60

Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

CPA: 26.60.11

Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma

26.60.11.15

Appareils à rayons X à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire (y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie)

9022[.12 + .13 + .14]

p/st

26.60.11.19

Appareils à rayons X (à l'exclusion des appareils à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)

9022 19

p/st

26.60.11.30

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

9022[.21 + .29]

p/st

26.60.11.50

Tubes à rayons X (à l'exclusion des ampoules en verre pour tubes à rayon X)

9022 30

p/st

26.60.11.70 ¤

Dispositifs générateurs de rayons X et générateurs de tension, y compris leurs parties et accessoires relevant du SH 90.22

9022 90

CPA: 26.60.12

Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine

26.60.12.30

Électrocardiographes

9018 11

p/st @

26.60.12.80

Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes) n.c.a.

9018[.12 + .13 + .14 + .19(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 26.60.13

Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire

26.60.13.00

Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

9018 20

p/st @

CPA: 26.60.14

Stimulateurs cardiaques: prothèses auditives

26.60.14.33

Appareils pour faciliter l'audition (à l'exclusion de leurs parties et accessoires)

9021 40

p/st

26.60.14.39

Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds (à l'exclusion des casques d'écoute, des amplificateurs et appareils similaires)

9021 90 10

26.60.14.50

Stimulateurs cardiaques (à l'exclusion de leurs parties et accessoires)

9021 50

p/st

NACE: 26.70

Fabrication de matériels optique et photographique

CPA: 26.70.11

Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction

26.70.11.00

Objectifs en toutes matières, montés, pour projecteurs et pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

9002 11

p/st

CPA: 26.70.12

Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires

26.70.12.50

Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

9006[.10 + .30]

p/st

CPA: 26.70.13

Appareils photographiques numériques

26.70.13.00

Appareils photographiques numériques

8525 80 30

p/st

CPA: 26.70.14

Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané

26.70.14.00

Appareils à développement instantané et autres appareils photographiques (à l'exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire)

9006[.40 + .51 + .52 + .53(.10 + .80) + .59]

p/st

CPA: 26.70.15

Caméras cinématographiques

26.70.15.00

Appareils photographiques pour pellicules

9007 10

p/st

CPA: 26.70.16

Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images

26.70.16.00 z

Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images

9007 20 + 9008 50 00a

p/st

CPA: 26.70.17

Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection

26.70.17.00 z

Flashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash, des cubes-éclairs et articles similaires); matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes et écrans de projection

9006[.61 + .69(.00a)] + 9008 50 00b + 9010[.10 + .50 + .60]

CPA: 26.70.18

Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes

26.70.18.00 z

Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats

9008 50 00c

p/st

CPA: 26.70.19

Parties et accessoires de matériel photographique

26.70.19.00

Parties et accessoires de matériel photographique

9006[.91 + .99] + 9007[.91 + .92] + 9008 90 + 9010 90

CPA: 26.70.21

Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction

26.70.21.53

Prismes, miroirs et autres éléments d'optique n.c.a.

9001 90

26.70.21.55 ¤

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, n.c.a.

9002 90

p/st @

26.70.21.70

Objectifs en toutes matières, montés (à l'exclusion de ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction)

9002 19

p/st

26.70.21.80

Matières polarisantes en feuilles ou en plaques, non montées; filtres montés en toutes matières

9001 20 + 9002 20

CPA: 26.70.22

Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques

26.70.22.30

Jumelles (y compris de vision nocturne)

9005 10

p/st

26.70.22.50

Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles)

9005 80

p/st @

26.70.22.70

Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

9011[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .80]

p/st

CPA: 26.70.23

Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.

26.70.23.10

Lunettes de visée pour armes; périscopes, télescopes et appareils similaires

9013 10

p/st @

26.70.23.30

Lasers (à l'exclusion des diodes laser et des machines et appareils incorporant des lasers)

9013 20

p/st @

26.70.23.90

Autres instruments et appareils d'optique, n.c.a. dans le SH 90

9013[.80(.20 + .30 + .90)]

CPA: 26.70.24

Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques

26.70.24.10

Parties et accessoires de jumelles, y compris les bâtis

9005 90

26.70.24.30 ¤

Parties et accessoires des microscopes optiques relevant du SH 90.11

9011[.90(.10 + .90)]

CPA: 26.70.25

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.

26.70.25.00 ¤

Parties et accessoires des appareils et instruments et appareils relevant du N 90.13

9013[.90(.10 + .90)]

NACE: 26.80

Fabrication de supports magnétiques et optiques

CPA: 26.80.11

Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique

26.80.11.00

Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

8523 29 15

CPA: 26.80.12

Supports optiques vierges

26.80.12.00

Supports optiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits relevant du SH 37)

8523[.41(.10 + .30 + .90)]

CPA: 26.80.13

Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques

26.80.13.00

Autres supports d’enregistrement, y compris les matrices et bandes mères pour la production de disques

8523[.59(.10) + .80(.10)]

CPA: 26.80.14

Cartes à piste magnétique

26.80.14.00

Cartes munies d'une piste magnétique

8523 21

NACE: 27.11

Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

CPA: 27.11.10

Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu

27.11.10.10 ¤

Moteurs d'une puissance ≤ 37,5 W (y compris les moteurs synchrones d'une puissance ≤ 18 W, les moteurs universels à courant alternatif ou continu et les moteurs à courant alternatif et continu)

8501[.10(.10 + .91 + .93 + .99)]

p/st

27.11.10.30 ¤

Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W (à l'exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)

8501 31

p/st

27.11.10.50 ¤

Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW

8501 32

p/st

27.11.10.70 ¤

Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l'exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)

8501 33

p/st

27.11.10.90 ¤

Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW (à l'exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)

8501 34

p/st

CPA: 27.11.21

Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W

27.11.21.00 ¤

Moteurs universels d'une puissance > 37,5 W

8501 20

p/st

CPA: 27.11.22

Moteurs à courant alternatif, monophasés

27.11.22.30 ¤

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance ≤ 750 W

8501 40 20

p/st

27.11.22.50 ¤

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W

8501 40 80

p/st

CPA: 27.11.23

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W

27.11.23.00 ¤

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance ≤ 750 W

8501 51

p/st

CPA: 27.11.24

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW

27.11.24.03 ¤

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 0,75 kW mais ≤ 7,5 kW

8501 52 20

p/st

27.11.24.05 ¤

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 7,5 kW mais ≤ 37 kW

8501 52 30

p/st

27.11.24.07 ¤

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 37 kW mais ≤ 75 kW

8501 52 90

p/st

CPA: 27.11.25

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW

27.11.25.30 ¤

Moteurs de traction à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW

8501 53 50

p/st

27.11.25.40 ¤

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l'exclusion des moteurs de traction)

8501 53 81

p/st

27.11.25.60 ¤

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais ≤ 750 kW (à l'exclusion des moteurs de traction)

8501 53 94

p/st

27.11.25.90 ¤

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 750 kW (à l'exclusion des moteurs de traction)

8501 53 99

p/st

CPA: 27.11.26

Génératrices (alternateurs) à courant alternatif

27.11.26.10 ¤

Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance ≤ 75 kVA

8501[.61(.20 + .80)]

p/st

27.11.26.30 ¤

Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA

8501 62

p/st

27.11.26.50 ¤

Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA

8501 63

p/st

27.11.26.70 ¤

Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance > 750 kVA

8501 64

p/st

CPA: 27.11.31

Groupes électrogènes à moteur diesel

27.11.31.10 ¤

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance ≤ 75 kVA

8502[.11(.20 + .80)]

p/st

27.11.31.30 ¤

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA

8502 12

p/st

27.11.31.50 ¤

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA

8502 13 20

p/st

27.11.31.70 ¤

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance > 750 kVA

8502[.13(.40 + .80)]

p/st

CPA: 27.11.32

Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs

27.11.32.33 ¤

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une puissance ≤ 7,5 kVA

8502 20 20

p/st

27.11.32.35 ¤

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une puissance > 7,5 kVA

8502[.20(.40 + .60 + .80)]

p/st

27.11.32.50

Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et des groupes à moteur à piston à allumage par étincelles)

8502[.39(.20 + .80)]

p/st

27.11.32.70

Convertisseurs rotatifs électriques

8502 40

p/st

CPA: 27.11.41

Transformateurs à diélectrique liquide

27.11.41.20 ¤

Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance ≤ 650 kVA

8504 21

p/st

27.11.41.50 ¤

Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance > 650 kVA mais ≤ 10 000 kVA

8504[.22(.10 + .90)]

p/st

27.11.41.80 ¤

Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance > 10 000 kVA

8504 23

p/st

CPA: 27.11.42

Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA

27.11.42.20 ¤

Transformateurs de mesure, y compris pour la mesure des tensions, d'une puissance ≤ 1 kVA

8504[.31(.21 + .29)]

p/st

27.11.42.40 ¤

Autres transformateurs n.c.a. d'une puissance ≤ 1 kVA

8504 31 80

p/st

27.11.42.60 ¤

Autres transformateurs d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA

8504 32

p/st

CPA: 27.11.43

Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA

27.11.43.30 ¤

Transformateurs n.c.a. d'une puissance > 16 kVA mais ≤ 500 kVA

8504 33

p/st

27.11.43.80 ¤

Transformateurs n.c.a. d'une puissance > 500 kVA

8504 34

p/st

CPA: 27.11.50

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance

27.11.50.13

Bobines de réactance pour lampes ou tubes à décharge

8504 10 20

p/st

27.11.50.15

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge (à l'exclusion des bobines de réactance)

8504 10 80

p/st

27.11.50.30 ¤

Redresseurs (à l'exclusion de ceux utilisés pour les appareils de télécommunication, les machines de traitement automatique de l'information et leurs unités)

8504 40 82

p/st @

27.11.50.33

Chargeurs d'accumulateurs

8504 40 55

p/st

27.11.50.40

Unités d'alimentation pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités

8504 40 30

p/st

27.11.50.53 ¤

Onduleurs d'une puissance ≤ 7,5 kVA

8504 40 84

p/st @

27.11.50.55 ¤

Onduleurs d'une puissance > 7,5 kVA

8504 40 88

p/st @

27.11.50.70

Convertisseurs statiques (à l'exclusion des redresseurs à semi-conducteur polycristallin, des transformateurs pour la soudure sans l'équipement de soudure, des chargeurs d'accumulateurs, des redresseurs et des ondulateurs)

8504 40 90

p/st @

27.11.50.80

Bobines de réactance (à l'exclusion des bobines d'induction, des blocs de déviation pour tubes cathodiques et des bobines pour lampes ou tubes à décharge)

8504[.50(.20 + .95)]

p/st @

CPA: 27.11.61

Parties de moteurs et génératrices électriques

27.11.61.00 ¤

Parties reconnaissables des machines relevant des SH 85.01 ou 85.02

8503[.00(.10 + .91 + .99)]

CPA: 27.11.62

Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques

27.11.62.03

Noyaux en ferrite pour transformateurs et bobines de réactance

8504 90 11

27.11.62.05

Parties des transformateurs et bobines de réactance (à l'exclusion des noyaux en ferrite)

8504[.90(.05 + .18)]

27.11.62.07

Parties des convertisseurs statiques

8504[.90(.91 + .99)]

NACE: 27.12

Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

CPA: 27.12.10

Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

27.12.10.10 ¤

Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension > 1 000 V

8535 10

p/st @

27.12.10.20

Disjoncteurs

8535[.21 + .29]

p/st @

27.12.10.30

Sectionneurs et interrupteurs

8535[.30(.10 + .90)]

p/st @

27.12.10.40 ¤

Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension pour une tension > 1 000 V

8535 40

p/st @

27.12.10.90 ¤

Autres appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1 000 V

8535 90

p/st @

CPA: 27.12.21

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.21.30 ¤

Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité ≤ 10 A

8536 10 10

p/st @

27.12.21.50 ¤

Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité > 10 A mais ≤ 63 A

8536 10 50

p/st @

27.12.21.70 ¤

Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité > 63 A

8536 10 90

p/st @

CPA: 27.12.22

Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.22.30 ¤

Disjoncteurs pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité ≤ 63 A

8536 20 10

p/st @

27.12.22.50 ¤

Disjoncteurs pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité > 63 A

8536 20 90

p/st @

CPA: 27.12.23

Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.23.30 ¤

Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité ≤ 16 A (à l'exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)

8536 30 10

p/st @

27.12.23.50 ¤

Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité > 16 A mais ≤ 125 A (à l'exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)

8536 30 30

p/st @

27.12.23.70 ¤

Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1 000 V et une intensité > 125 A (à l'exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)

8536 30 90

p/st @

CPA: 27.12.24

Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.24.33 ¤

Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité ≤ 2 A

8536 41 10

p/st @

27.12.24.35 ¤

Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité > 2 A

8536 41 90

p/st @

27.12.24.50 ¤

Relais et contacteurs pour une tension > 60 V mais ≤ 1 000 V

8536 49

p/st @

CPA: 27.12.31

Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.31.30 ¤

Tableaux de commande incorporant une machine automatique de traitement de l'information, pour une tension ≤ 1 000 V

8537 10 10

p/st @

27.12.31.50 ¤

Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension ≤ 1 000 V

8537 10 91

p/st @

27.12.31.70 ¤

Autres supports pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension ≤1 000 V

8537 10 99

p/st @

CPA: 27.12.32

Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V

27.12.32.03 ¤

Tableaux de commande pour une tension > 1 000 V mais ≤ 72,5 kV

8537 20 91

p/st @

27.12.32.05 ¤

Tableaux de commande pour une tension > 72,5 kV

8537 20 99

p/st @

CPA: 27.12.40

Parties de matériel de distribution et de commande électrique

27.12.40.30

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports non équipés pour appareils de commande ou de distribution électrique

8538 10

p/st @

27.12.40.90 ¤

Autres parties des appareils relevant des SH 85.35, 85.36 et 85.37

8538[.90(.11 + .19 + .91 + .99)]

NACE: 27.20

Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques

CPA: 27.20.11

Piles et batteries de piles électriques

27.20.11.00

Piles et batteries de piles électriques

8506[.10(.11 + .18 + .91 + .98) + .30 + .40 + .50(.10 + .30 + .90) + .60 + .80(.05 + .80)]

p/st

CPA: 27.20.12

Parties de piles et batteries de piles électriques

27.20.12.00

Parties de piles et batteries de piles électriques (à l'exclusion des batteries au carbone et des parties de piles et batteries rechargeables)

8506 90

CPA: 27.20.21

Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs

27.20.21.00

Accumulateurs au plomb pour le démarrage des moteurs

8507[.10(.20 + .80)]

p/st

CPA: 27.20.22

Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs

27.20.22.00 ¤

Accumulateurs au plomb (à l'exclusion des batteries de démarrage)

8507[.20(.20 + .80)]

ce/el

CPA: 27.20.23

Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres

27.20.23.00

Accumulateurs au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique, au lithium-ion, au lithium-polymères et au nickel-fer; autres accumulateurs électriques

8507[.30(.20 + .80) + .40 + .50 + .60 + .80]

p/st @

CPA: 27.20.24

Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs

27.20.24.00

Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs

8507[.90(.30 + .80)]

NACE: 27.31

Fabrication de câbles de fibres optiques

CPA: 27.31.11

Câbles de fibres optiques gainées individuellement

27.31.11.00

Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant ou non des conducteurs électriques ou munis ou non de pièces de connexion

8544 70

CPA: 27.31.12

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)

27.31.12.00

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)

9001[.10(.10 + .90)]

NACE: 27.32

Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

CPA: 27.32.11

Fils pour bobinage isolé

27.32.11.00

Fils pour bobinage pour usages électriques

8544[.11(.10 + .90) + .19]

CPA: 27.32.12

Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux

27.32.12.00

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux utilisés pour la transmission de données ou à des fins de contrôle, munis ou non de pièces de connexion

8544 20

CPA: 27.32.13

Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.32.13.40 ¤

Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, munis de pièces de connexion

8544[.42(.10 + .90)]

27.32.13.80 ¤

Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, non munis de pièces de connexion

8544[.49(.20 + .91 + .93 + .95 + .99)]

CPA: 27.32.14

Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

27.32.14.00 ¤

Conducteurs électriques pour une tension > 1 000 V (à l'exclusion des fils pour bobinage, câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux et des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles

8544[.60(.10 + .90)]

NACE: 27.33

Fabrication de matériel d'installation électrique

CPA: 27.33.11

Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.33.11.00 ¤

Interrupteurs et commutateurs: y compris à touche, à bouton et rotatifs, pour une tension ≤ 1 000 V (à l'exclusion des relais)

8536[.50(.03 + .05 + .07 + .11 + .15 + .19 + .80)]

p/st @

CPA: 27.33.12

Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.33.12.00 ¤

Douilles de lampes pour une tension ≤ 1 000 V

8536[.61(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 27.33.13

Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.

27.33.13.10 ¤

Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, pour une tension ≤ 1 000 V

8536 69 10

p/st @

27.33.13.30 ¤

Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, pour une tension ≤ 1 000 V

8536 69 30

p/st @

27.33.13.50 ¤

Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, pour une tension ≤ 1 000 V

8536 69 90

p/st @

27.33.13.60 ¤

Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension ≤ 1 000 V

8536 90 01

p/st @

27.33.13.70 ¤

Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, pour une tension ≤ 1 000 V

8536 90 10

p/st @

27.33.13.80 ¤

Autres appareils pour la connexion des circuits électriques, pour une tension ≤ 1 000 V

8536[.70 + .90(.20 + .85)]

p/st @

CPA: 27.33.14

Pièces isolantes en matières plastiques

27.33.14.10

Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques

3925 90 20

27.33.14.30

Pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, en matières plastiques (à l'exclusion des isolateurs électriques)

8547 20

NACE: 27.40

Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

CPA: 27.40.11

Phares et projecteurs scellés

27.40.11.00

Phares et projecteurs scellés

8539 10

p/st

CPA: 27.40.12

Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges

27.40.12.50

Lampes halogènes au tungstène pour motocycles et véhicules automobiles (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

8539 21 30

p/st

27.40.12.93 ¤

Lampes halogènes au tungstène d'une tension > 100 V (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)

8539 21 92

p/st

27.40.12.95 ¤

Lampes halogènes au tungstène d'une tension ≤ 100 V (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)

8539 21 98

p/st

CPA: 27.40.13

Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.

27.40.13.00 ¤

Lampes à incandescence d’une puissance ≤ 200 W et d’une tension > 100 V, y compris les lampes à réflecteurs (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes et tubes halogènes, au tungstène et des phares et projecteurs scellés)

8539[.22(.10 + .90)]

p/st

CPA: 27.40.14

Lampes à incandescence n.c.a.

27.40.14.60

Lampes à incandescence pour motocycles ou autres véhicules automobiles (à l'exclusion des phares et projecteurs scellés et des lampes et tubes halogènes au tungstène)

8539 29 30

p/st

27.40.14.90

Lampes à incandescence n.c.a.

8539[.29(.92 + .98)]

p/st

CPA: 27.40.15

Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc

27.40.15.10

Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets)

8539 31 10

p/st

27.40.15.30

Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou à deux culots)

8539 31 90

p/st

27.40.15.50

Autres lampes à décharge (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets)

8539[.32(.20 + .90) + .39]

p/st

27.40.15.70

Lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc

8539[.41 + .49]

p/st

CPA: 27.40.21

Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos

27.40.21.00

Lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l'exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)

8513 10

p/st @

CPA: 27.40.22

Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet

27.40.22.00

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

9405[.20(.11 + .40 + .50 + .91 + .99)]

p/st @

CPA: 27.40.23

Appareils d’éclairage non électriques

27.40.23.00

Appareils d'éclairage non électriques

9405 50

p/st @

CPA: 27.40.24

Enseignes et panneaux lumineux

27.40.24.00

Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires (y compris les panneaux routiers)

9405[.60(.20 + .80)]

p/st @

CPA: 27.40.25

Lustres, plafonniers et appliques

27.40.25.00

Lustres et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou à fixer au mur (à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publics)

9405[.10(.21 + .40 + .50 + .91 + .98)]

p/st @

CPA: 27.40.31

Lampes flash

27.40.31.00 z

Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires

9006 69 00b

p/st

CPA: 27.40.32

Guirlandes électriques

27.40.32.00

Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël

9405 30

p/st @

CPA: 27.40.33

Projecteurs et spots

27.40.33.00

Projecteurs électriques (y compris pour les scènes de théâtre, les studios photographiques et les studios de cinéma)

9405 40 10

p/st @

CPA: 27.40.39

Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.

27.40.39.10

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour véhicules automobiles (à l'exclusion des lampes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés et des lampes à rayons ultraviolets, à infrarouges ou à arc)

8512 20

27.40.39.30

Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques ou en autres matières, pour lampes à incandescence et tubes fluorescents)

9405[.40(.31 + .35 + .39 + .91 + .95 + .99)]

p/st @

CPA: 27.40.41

Parties de lampes à incandescence ou à décharge

27.40.41.00

Parties de lampes à incandescence ou à décharge (y compris de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc

8539[.90(.10 + .90)]

CPA: 27.40.42

Parties d’appareils d’éclairage

27.40.42.30

Parties de lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l'exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)

8513 90

27.40.42.50

Parties d'appareils d'éclairage, etc. (à l'exclusion des parties en verre ou en matières plastiques)

9405 99

NACE: 27.51

Fabrication d'appareils électroménagers

CPA: 27.51.11

Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager

27.51.11.10

Combinés réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées

8418[.10(.20 + .80)]

p/st

27.51.11.33

Réfrigérateurs domestiques, y compris à compression ou à absorption (à l'exclusion des appareils à encastrer)

8418[.21(.10 + .51 + .91 + .99) + .29]

p/st

27.51.11.35

Réfrigérateurs à compression à encastrer

8418 21 59

p/st

27.51.11.50 ¤

Congélateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l

8418[.30(.20 + .80)]

p/st

27.51.11.70 ¤

Congélateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l

8418[.40(.20 + .80)]

p/st

CPA: 27.51.12

Lave-vaisselle à usage ménager

27.51.12.00

Lave-vaisselle de type ménager

8422 11

p/st

CPA: 27.51.13

Lave-linge et sèche-linge à usage ménager

27.51.13.00

Lave-linge et sèche-linge domestiques

8450[.11(.11 + .19 + .90) + .12 + .19] + 8451 21

p/st @

CPA: 27.51.14

Couvertures chauffantes

27.51.14.00

Couvertures chauffantes électriques

6301 10

p/st

CPA: 27.51.15

Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager

27.51.15.30 ¤

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W

8414 51

p/st

27.51.15.80 ¤

Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm

8414 60

p/st

CPA: 27.51.21

Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé

27.51.21.23 ¤

Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1 500 W et dont le volume du réservoir ≤ 20 l

8508 11

p/st

27.51.21.25

Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé

8508 19

p/st

27.51.21.70

Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, pour usage domestique

8509 40

p/st

27.51.21.90

Autres appareils électromécaniques

8509 80

CPA: 27.51.22

Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé

27.51.22.00

Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé

8510[.10 + .20 + .30]

p/st

CPA: 27.51.23

Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques

27.51.23.10

Sèche-cheveux électriques

8516 31

p/st

27.51.23.30

Appareils électrothermiques pour la coiffure, y compris les appareils à friser et les chauffe-fers à friser (à l'exclusion des sèche-cheveux et des casques séchoirs)

8516 32

p/st @

27.51.23.50

Appareils électrothermiques pour sécher les mains

8516 33

p/st

27.51.23.70

Fers à repasser électriques

8516 40

p/st

CPA: 27.51.24

Autres appareils électrothermiques

27.51.24.10

Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)

8508 60

p/st

27.51.24.30

Cafetières et théières électriques (y compris les percolateurs)

8516 71

p/st

27.51.24.50

Grille-pain électriques (y compris les fours à griller le pain, les pommes de terre et autres produits alimentaires de petites dimensions)

8516 72

p/st

27.51.24.90

Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (à l'exclusion des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, des tables de cuisson, grils et rôtissoires, des appareils pour la préparation du café et du thé et des grille-pain)

8516[.79(.20 + .70)]

p/st

CPA: 27.51.25

Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs

27.51.25.30

Chauffe-eau électriques instantanés

8516 10 11

p/st

27.51.25.60 ¤

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (à l'exclusion des chauffe-eau instantanés)

8516 10 80

p/st

CPA: 27.51.26

Radiateurs électriques

27.51.26.30

Radiateurs électriques à accumulation

8516 21

p/st

27.51.26.50

Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs à ventilateur incorporé, électriques

8516[.29(.10 + .50 + .91)]

p/st

27.51.26.90

Autres radiateurs électriques

8516 29 99

p/st

CPA: 27.51.27

Fours à micro-ondes

27.51.27.00

Fours à micro-ondes

8516 50

p/st

CPA: 27.51.28

Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires

27.51.28.10

Cuisinières électriques pour usages domestiques (y compris les appareils mixtes gaz-électricité)

8516 60 10

p/st

27.51.28.30

Réchauds électriques, y compris les tables de cuisson, pour usages domestiques

8516 60 50

p/st

27.51.28.50

Grille-viande et rôtissoires pour usages domestiques

8516 60 70

p/st

27.51.28.70

Fours électriques à encastrer pour usages domestiques

8516 60 80

p/st

27.51.28.90

Fours électriques pour usages domestiques (à l'exclusion des fours à encastrer et des fours à micro-ondes)

8516 60 90

p/st

CPA: 27.51.29

Résistances chauffantes

27.51.29.00

Résistances électriques chauffantes (à l'exclusion des résistances en charbon aggloméré)

8516[.80(.20 + .80)]

CPA: 27.51.30

Parties d’appareils électroménagers

27.51.30.10

Parties d'aspirateurs

8508 70

27.51.30.30

Parties d'appareils domestiques électromécaniques à moteur électrique incorporé (à l'exclusion des parties d'aspirateurs)

8509 90

27.51.30.50

Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé

8510 90

27.51.30.70 ¤

Parties des appareils relevant du SH 85.16

8516 90

NACE: 27.52

Fabrication d'appareils ménagers non électriques

CPA: 27.52.11

Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques

27.52.11.13

Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, avec fours (y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central et les fours encastrés)

7321 11 10

p/st

27.52.11.15

Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, sans four (y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central)

7321 11 90

p/st

27.52.11.90 ¤

Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques

7321[.12 + .19] + 7418 10 10

p/st @

CPA: 27.52.12

Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides

27.52.12.34

Appareils domestiques à gaz, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l'exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)

7321 81

p/st

27.52.12.50

Appareils domestiques à combustibles liquides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l'exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)

7321 82

p/st

27.52.12.70

Appareils domestiques à combustibles solides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l'exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)

7321 89

p/st

CPA: 27.52.13

Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques

27.52.13.00

Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques

7322 90

p/st @

CPA: 27.52.14

Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques

27.52.14.00

Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation

8419[.11 + .19]

p/st @

CPA: 27.52.20

Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques

27.52.20.00

Parties des poêles, chaudières à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, en fer ou en acier

7321 90

NACE: 27.90

Fabrication d'autres matériels électriques

CPA: 27.90.11

Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques

27.90.11.50

Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaire)

8543[.70(.10 + .30 + .60 + .90)]

CPA: 27.90.12

Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs

27.90.12.30

Isolateurs pour l'électricité (à l'exclusion de ceux en verre ou céramique)

8546[.90(.10 + .90)]

27.90.12.80

Pièces isolantes, pour usages électriques (à l'exclusion de ceux en céramique ou en matières plastiques et des tubes isolateurs et de leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)

8547 90

CPA: 27.90.13

Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques

27.90.13.30

Électrodes des types utilisés pour fours

8545 11

27.90.13.50

Électrodes en carbone (à l'exclusion des types utilisés pour fours)

8545 19

27.90.13.70

Balais en charbon

8545 20

27.90.13.90

Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (à l'exclusion des électrodes et des balais en carbone)

8545[.90(.10 + .90)]

CPA: 27.90.20

Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle

27.90.20.20

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)

8531[.20(.40 + .95)]

27.90.20.50

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes électroluninescentes (LED)

8531 20 20

27.90.20.80

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle n.c.a.

8531[.80(.20 + .95)]

CPA: 27.90.31

Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

27.90.31.09

Fers et pistolets à braser électriques

8515 11

p/st @

27.90.31.18

Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (à l'exclusion des fers et pistolets à braser)

8515 19

p/st @

27.90.31.45

Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance

8515[.21 + .29]

p/st @

27.90.31.54

Machines et appareils entièrement ou partiellement automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma

8515 31

p/st @

27.90.31.63

Autres machines et appareils pour le soudage manuel à électrodes enrobées

8515[.39(.13 + .18)]

p/st @

27.90.31.72 ¤

Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé

8515 39 90

p/st @

27.90.31.81

Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection des métaux n.c.a.

8515 80 10

p/st

27.90.31.91 ¤

Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (à l'exclusion des micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

8515 80 90

p/st

CPA: 27.90.32

Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

27.90.32.00 ¤

Parties des machines et appareils relevant du SH 85.15

8515 90

CPA: 27.90.33

Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.

27.90.33.30

Parties d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

8530 90

27.90.33.50 ¤

Parties des appareils relevant du SH 85.31

8531[.90(.20 + .85)]

27.90.33.70

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre n.c.a.

8543 90

27.90.33.90

Parties électriques de machines ou appareils n.c.a.

8548[.90(.20 + .90)]

CPA: 27.90.40

Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)

27.90.40.10

Accélérateurs de particules

8543 10

27.90.40.30

Générateurs de signaux

8543 20

27.90.40.50

Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques

8505 20

p/st @

27.90.40.60

Électro-aimants (à l'exclusion des aimants à usages médicaux) et têtes de levage électromagnétiques et leurs parties; plateaux, mandrins et dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques similaires et leurs parties n.c.a.

8505[.90(.20 + .50 + .90)]

27.90.40.70

Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage

8543 70 50

p/st

CPA: 27.90.51

Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar

27.90.51.00 ¤

Condensateurs de puissance fixes capables d'absorber une puissance réactive > 0,5 kvar

8532 10

p/st @

CPA: 27.90.52

Autres condensateurs fixes

27.90.52.20

Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance)

8532[.21 + .22]

p/st @

27.90.52.40

Autres condensateurs fixes n.c.a.

8532[.23 + .24 + .25 + .29]

p/st @

CPA: 27.90.53

Condensateurs variables ou ajustables

27.90.53.00

Condensateurs variables ou ajustables

8532 30

p/st @

CPA: 27.90.60

Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes

27.90.60.35 ¤

Résistances électriques fixes pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)

8533 21

p/st @

27.90.60.37 ¤

Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)

8533 29

p/st @

27.90.60.55 ¤

Résistances variables bobinées, pour une puissance ≤ 20 W

8533 31

p/st @

27.90.60.57 ¤

Résistances variables bobinées, pour une puissance > 20 W

8533 39

p/st @

27.90.60.80

Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (à l’exclusion des résistances chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)

8533[.10 + .40(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 27.90.70

Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

27.90.70.10

Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées et similaires

8530 10

27.90.70.30

Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour routes, voies navigables intérieures, parkings, installations portuaires et aéroports

8530 80

CPA: 27.90.81

Éléments pour condensateurs

27.90.81.00

Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables

8532 90

CPA: 27.90.82

Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

27.90.82.00

Parties de résistances électriques, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l'exclusion des résistances chauffantes)

8533 90

NACE: 28.11

Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

CPA: 28.11.11

Moteurs hors-bord

28.11.11.00

Moteurs hors-bord à explosion, à piston alternatif ou rotatif

8407[.21(.10 + .91 + .99)]

p/st

CPA: 28.11.12

Moteurs de marine à explosion; autres moteurs

28.11.12.00

Moteurs à explosion pour la propulsion des bateaux (à l'exclusion des moteurs hors-bord; moteurs à explosion à piston alternatif ou rotatif (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules)

8407[.29 + .90(.10 + .50 + .80 + .90)]

p/st

CPA: 28.11.13

Autres moteurs diesels

28.11.13.11 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW

8408[.10(.23 + .27 + .31 + .39 + .41 + .49)]

p/st

28.11.13.15 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1 000 kW

8408[.10(.51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79)]

p/st

28.11.13.19 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1 000 kW

8408[.10(.81 + .89 + .91 + .99)]

p/st

28.11.13.20

Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de véhicules ferroviaires

8408 90 21

p/st

28.11.13.31 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW

8408 90 41

p/st

28.11.13.33 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW mais ≤ 30 kW

8408 90 43

p/st

28.11.13.35 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW mais ≤ 50 kW

8408 90 45

p/st

28.11.13.37 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW mais ≤ 100 kW

8408 90 47

p/st

28.11.13.53 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW mais ≤ 200 kW

8408 90 61

p/st

28.11.13.55 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 300 kW

8408 90 65

p/st

28.11.13.57 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW mais ≤ 500 kW

8408 90 67

p/st

28.11.13.73 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW mais ≤ 1 000 kW

8408 90 81

p/st

28.11.13.75 ¤

Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1 000 kW

8408[.90(.85 + .89)]

p/st

CPA: 28.11.21

Turbines à vapeur

28.11.21.60

Turbines à vapeur

8406[.10 + .81 + .82]

kW @

CPA: 28.11.22

Turbines et roues hydrauliques

28.11.22.00

Turbines et roues hydrauliques

8410[.11 + .12 + .13]

kW @

CPA: 28.11.23

Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs

28.11.23.00

Turbines à gaz (à l'exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)

8411[.81 + .82(.20 + .60 + .80)]

kW @

CPA: 28.11.24

Turbines éoliennes

28.11.24.00

Groupes électrogènes à énergie éolienne

8502 31

p/st

CPA: 28.11.31

Parties de turbines à vapeur

28.11.31.00

Parties de turbines à vapeur

8406[.90(.10 + .90)]

CPA: 28.11.32

Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs

28.11.32.00

Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris les régulateurs

8410 90

CPA: 28.11.33

Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs

28.11.33.00

Parties de turbines à gaz (à l'exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)

8411 99

CPA: 28.11.41

Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions

28.11.41.00

Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation)

8409 91

CPA: 28.11.42

Parties pour autres moteurs n.c.a.

28.11.42.00

Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs diesel

8409 99

NACE: 28.12

Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

CPA: 28.12.11

Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

28.12.11.30

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 21 80

p/st @

28.12.11.80

Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (y compris les cylindres)

8412 31

p/st @

CPA: 28.12.12

Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs

28.12.12.00

Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs

8412[.29(.81 + .89) + .39 + .80(.10 + .80)]

p/st @

CPA: 28.12.13

Pompes hydrauliques

28.12.13.20

Pompes hydrauliques à piston

8413 50 61

p/st

28.12.13.50

Pompes hydrauliques à engrenages

8413 60 31

p/st

28.12.13.80

Pompes hydrauliques à palettes

8413 60 61

p/st

CPA: 28.12.14

Soupapes hydrauliques et pneumatiques

28.12.14.20

Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs

8481 10 05

28.12.14.50

Valves pour transmissions oléohydrauliques, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires

8481 20 10

28.12.14.80

Valves pour transmissions pneumatiques, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires

8481 20 90

CPA: 28.12.15

Assemblages hydrauliques

28.12.15.30

Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)

8413 50 20

p/st @

28.12.15.80

Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)

8413 60 20

p/st @

CPA: 28.12.16

Systèmes hydrauliques

28.12.16.30

Systèmes hydrauliques (groupes de puissance avec dispositif de commande)

8412 21 20

p/st @

28.12.16.80

Systèmes hydrauliques (groupes de puissance sans dispositif de commande)

8412 29 20

p/st @

CPA: 28.12.20

Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques

28.12.20.00

Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques

8412[.90(.20 + .40 + .80)]

NACE: 28.13

Fabrication d'autres pompes et compresseurs

CPA: 28.13.11

Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons

28.13.11.05

Pompes à carburants ou lubrifiants

8413 11

p/st

28.13.11.25

Pompes pour liquides à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un (à l'exclusion des pompes à carburants ou lubrifiants)

8413 19

p/st

28.13.11.45

Pompes volumétriques et pompes à bras

8413 20

p/st

28.13.11.65

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à combustion interne

8413[.30(.20 + .80)]

p/st

28.13.11.85

Pompes à béton

8413 40

p/st

CPA: 28.13.12

Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides

28.13.12.20

Pompes à dispositif mesureur et compteur

8413 50 40

p/st

28.13.12.50

Pompes à pistons en ligne

8413 50 69

p/st

28.13.12.80

Pompes à diaphragme

8413 50 80

p/st

CPA: 28.13.13

Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides

28.13.13.20

Pompes à engrenages

8413 60 39

p/st

28.13.13.40

Pompes à palettes

8413 60 69

p/st

28.13.13.60

Pompes à vis hélicoïdales

8413 60 70

p/st

28.13.13.80

Pompes volumétriques rotatives, y compris péristaltiques, à lobes et à vis excentrée (à l'exclusion des pompes à engrenages, à palettes et à vis hélicoïdales)

8413 60 80

p/st

CPA: 28.13.14

Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes

28.13.14.13

Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, pour l'égouttage et l'assèchement

8413 70 21

p/st

28.13.14.15

Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées

8413 70 29

p/st

28.13.14.17

Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

8413 70 30

p/st

28.13.14.20 ¤

Pompes roto-dynamiques, avec un orifice de refoulement ≤ 15 mm

8413 70 35

p/st

28.13.14.30 ¤

Pompes centrifuges à roues à canaux et pompes à canal latéral, avec un orifice de refoulement > 15 mm

8413 70 45

p/st

28.13.14.51 ¤

Pompes centrifuges monobloc monocellulaires, à simple flux, monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm

8413 70 51

p/st

28.13.14.53 ¤

Pompes centrifuges monocellulaires, à simple flux, non monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm

8413 70 59

p/st

28.13.14.55 ¤

Pompes centrifuges à roues radiales, monocellulaires, à plusieurs flux, avec un orifice de refoulement > 15 mm

8413 70 65

p/st

28.13.14.60 ¤

Pompes centrifuges à roues radiales, multicellulaires, avec un orifice de refoulement > 15 mm

8413 70 75

p/st

28.13.14.71

Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)

8413 70 81

p/st

28.13.14.75

Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)

8413 70 89

p/st

28.13.14.80

Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides

8413[.81 + .82]

p/st

CPA: 28.13.21

Pompes à vide

28.13.21.70

Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

8414[.10(.25 + .81)]

p/st

28.13.21.90

Pompes à anneau liquide

8414[.10(.20 + .89)]

p/st

CPA: 28.13.22

Pompes à air, à main ou à pied

28.13.22.00

Pompes à air, à main ou à pied

8414[.20(.20 + .80)]

p/st

CPA: 28.13.23

Compresseurs frigorifiques

28.13.23.00

Compresseurs frigorifiques

8414[.30(.20 + .81 + .89)]

p/st

CPA: 28.13.24

Compresseurs d’air remorquables

28.13.24.00

Compresseurs d’air remorquables

8414[.40(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.13.25

Turbocompresseurs

28.13.25.30

Turbocompresseurs, monocellulaires

8414 80 11

p/st

28.13.25.50

Turbocompresseurs, multicellulaires

8414 80 19

p/st

CPA: 28.13.26

Compresseurs volumétriques alternatifs

28.13.26.30 ¤

Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure

8414 80 22

p/st

28.13.26.50 ¤

Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure

8414 80 28

p/st

28.13.26.70 ¤

Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure

8414 80 51

p/st

28.13.26.90 ¤

Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure

8414 80 59

p/st

CPA: 28.13.27

Compresseurs volumétriques rotatifs

28.13.27.30

Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre

8414 80 73

p/st

28.13.27.53

Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis

8414 80 75

p/st

28.13.27.55

Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis

8414 80 78

p/st

CPA: 28.13.28

Autres compresseurs

28.13.28.00

Compresseurs d'air ou d'autres gaz (à l'exclusion des pompes à air ou à vide à fonction de réfrigération, des compresseurs d'air montés sur châssis à roues, des turbocompresseurs et des compresseurs volumétriques alternatifs ou rotatifs)

8414 80 80

p/st

CPA: 28.13.31

Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides

28.13.31.00

Parties de pompes pour liquides ou d'élévateurs à liquides

8413[.91 + .92]

CPA: 28.13.32

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes

28.13.32.00

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes

8414 90

NACE: 28.14

Fabrication d'autres articles de robinetterie

CPA: 28.14.11

Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté

28.14.11.20

Détendeurs, en fonte ou en acier, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l'exclusion de ceux combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)

8481 10 19

28.14.11.40

Détendeurs pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l'exclusion des détendeurs en fer ou en acier et des détendeurs combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)

8481 10 99

28.14.11.60

Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires

8481[.30(.91 + .99)]

28.14.11.70

Valves pour pneumatiques et chambres à air

8481 80 40

28.14.11.80

Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires

8481[.40(.10 + .90)]

CPA: 28.14.12

Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central

28.14.12.33 ¤

Mélangeurs et mitigeurs de robinetterie sanitaire (à l'exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)

8481 80 11

28.14.12.35 ¤

Articles de robinetterie sanitaire autres que les mélangeurs et mitigeurs (à l'exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)

8481 80 19

28.14.12.53

Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central

8481 80 31

28.14.12.55

Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (à l'exclusion des robinets thermostatiques)

8481 80 39

CPA: 28.14.13

Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes

28.14.13.13

Vannes de commande; vannes thermostatiques

8481 80 51

28.14.13.15 ¤

Vannes de régulation pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l'exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue, des soupapes de trop-plein ou de sûreté et des vannes thermostatiques)

8481 80 59

28.14.13.33

Robinets et vannes à passage direct, en fonte

8481 80 61

28.14.13.35

Robinets et vannes à passage direct, en acier

8481 80 63

28.14.13.37

Autres robinets et vannes à passage direct

8481 80 69

28.14.13.53

Robinets à soupapes, en fonte

8481 80 71

28.14.13.55

Robinets à soupapes, en acier

8481 80 73

28.14.13.57

Autres robinets à soupapes

8481 80 79

28.14.13.73

Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique

8481 80 81

28.14.13.75

Robinets à papillon

8481 80 85

28.14.13.77

Robinets à membrane

8481 80 87

28.14.13.80

Autres robinets

8481 80 99

CPA: 28.14.20

Pièces de robinetterie et articles similaires

28.14.20.00

Parties d'articles de robinetterie pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (y compris les détendeurs et les robinets thermostatiques)

8481 90

NACE: 28.15

Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

CPA: 28.15.10

Roulements à billes ou à rouleaux

28.15.10.30

Roulements à billes

8482[.10(.10 + .90)]

28.15.10.53

Roulements à rouleaux coniques (y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques)

8482 20

28.15.10.55

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8482 30

28.15.10.57

Roulements à rouleaux cylindriques (à l'exclusion des roulements à aiguilles)

8482 50

28.15.10.70

Roulements à aiguilles

8482 40

28.15.10.90

Roulements à rouleaux, y compris les roulements combinés (à l'exclusion des roulements à rouleaux coniques, des roulements à rouleaux en forme de tonneau et des roulements à aiguilles)

8482 80

CPA: 28.15.21

Chaînes mécaniques, en fer ou en acier

28.15.21.30

Chaînes à rouleaux en fer ou en acier, pour cycles et motocycles

7315 11 10

28.15.21.50

Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fer ou en acier

7315 11 90

28.15.21.70

Chaînes à maillons articulés en fer ou en acier (à l'exclusion des chaînes à rouleaux)

7315 12

CPA: 28.15.22

Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles

28.15.22.30

Manivelles et vilebrequins

8483[.10(.21 + .25 + .29)]

28.15.22.50

Arbres de transmission à cardan

8483 10 50

28.15.22.70

Arbres de transmission autres qu'à cardan

8483 10 95

CPA: 28.15.23

Paliers à roulements et coussinets

28.15.23.30

Paliers à roulements incorporés

8483 20

28.15.23.50

Paliers sans roulement incorporé; coussinets et coquilles de coussinets

8483[.30(.32 + .38 + .80)]

CPA: 28.15.24

Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

28.15.24.32

Réducteurs et multiplicateurs pour installations fixes; engrenages à roues cylindriques

8483 40 21

28.15.24.33

Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques

8483 40 23

28.15.24.34

Engrenages à vis sans fin

8483 40 25

28.15.24.40

Autres réducteurs

8483 40 29

28.15.24.50

Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse pour machines et véhicules terrestres ou maritimes (à l'exclusion des engrenages et roues de friction)

8483[.40(.51 + .59)]

28.15.24.73

Broches filetées à billes ou à rouleaux

8483 40 30

28.15.24.75

Autres organes de transmission (à l'exclusion des engrenages et roues de friction, des broches filetées à billes ou à rouleaux et des réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

8483 40 90

CPA: 28.15.25

Volants et poulies, y compris moufles

28.15.25.00

Volants et poulies (y compris poulies à moufles)

8483[.50(.20 + .80)]

CPA: 28.15.26

Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels

28.15.26.00

Embrayages et organes d'accouplements, y compris les joints d'articulation

8483[.60(.20 + .80)]

CPA: 28.15.31

Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux

28.15.31.30

Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements

8482[.91(.10 + .90)]

28.15.31.50

Parties de roulements (à l'exclusion des billes, galets, rouleaux et aiguilles)

8482 99

CPA: 28.15.32

Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier

28.15.32.00

Parties de chaînes à maillons articulés en fer ou en acier

7315 19

CPA: 28.15.39

Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.

28.15.39.30

Parties de paliers pour roulements de tous genres

8483 90 20

28.15.39.50

Parties d'organes de transmission, d'arbres de transmission et manivelles, de paliers et coussinets, d'engrenages et roues de friction, de broches filetées à billes ou à rouleaux, de réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse, de volants et poulies, d'embrayages et d'organes d'accouplement

8483[.90(.81 + .89)]

NACE: 28.21

Fabrication de fours et brûleurs

CPA: 28.21.11

Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires

28.21.11.30

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides

8416[.10(.10 + .90)]

p/st

28.21.11.50

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides ou à gaz (y compris les brûleurs mixtes)

8416[.20(.10 + .20 + .80)]

p/st @

28.21.11.70

Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires)

8416 30

p/st @

CPA: 28.21.12

Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie

28.21.12.30

Fours non électriques pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux

8417 10

p/st @

28.21.12.70

Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y compris les incinérateurs (à l'exclusion des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, des étuves et des fours pour le procédé de craquage)

8417[.80(.30 + .50 + .70)]

CPA: 28.21.13

Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique

28.21.13.30

Fours électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries

8514 10 10

p/st

28.21.13.51

Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à l'exclusion des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries)

8514 10 80

28.21.13.53

Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction

8514 20 10

28.21.13.54 ¤

Fours électriques (à l'exclusion des fours à résistance et des fours à induction); équipement autre que les fours pour le traitement thermique par induction des matériaux

8514[.20(.80) + .30 + .40]

CPA: 28.21.14

Parties de fours et de brûleurs

28.21.14.30 ¤

Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416 90

28.21.14.50

Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques

8417 90

28.21.14.70

Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques

8514 90

NACE: 28.22

Fabrication de matériel de levage et de manutention

CPA: 28.22.11

Palans et monte-charges n.c.a.

28.22.11.30

Palans à moteur électrique (à l'exclusion des types utilisés pour lever des véhicules)

8425 11

p/st

28.22.11.70

Palans autres qu'à moteur électrique (à l'exclusion des types utilisés pour lever des véhicules et des monte-charges)

8425 19

p/st

CPA: 28.22.12

Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans

28.22.12.00

Treuils et cabestans (à l’exclusion de ceux utilisés pour lever des véhicules)

8425[.31 + .39]

p/st

CPA: 28.22.13

Crics; vérins pour soulever des véhicules

28.22.13.30

Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour lever des véhicules

8425 41

p/st

28.22.13.50

Crics et vérins hydrauliques pour lever des véhicules (à l'exclusion de ceux utilisés dans les garages)

8425 42

p/st

28.22.13.70

Crics et vérins non hydrauliques pour lever des véhicules (à l'exclusion de ceux utilisés dans les garages)

8425 49

p/st

CPA: 28.22.14

Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues

28.22.14.20

Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes

8426 11

p/st @

28.22.14.33

Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

8426 12

p/st @

28.22.14.35

Grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues

8426 19

p/st @

28.22.14.40

Grues à tour et grues sur portiques

8426[.20 + .30]

p/st @

28.22.14.50

Machines et appareils de levage autopropulsés conçus pour se déplacer sur des rails et utilisés dans les chantiers de constructions, les carrières, etc.

8426[.41 + .49]

p/st @

28.22.14.60

Machines et appareils de levage montés sur des véhicules routiers

8426[.91(.10 + .90)]

p/st @

28.22.14.70

Machines et appareils de levage (à l'exclusion des ponts roulants et poutres roulantes, des portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers, des grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues, des grues à tour et grues sur portiques et des machines et appareils de levage autopropulsés)

8426 99

p/st @

CPA: 28.22.15

Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires

28.22.15.13 ¤

Chariots-gerbeurs autopropulsés, à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre

8427 10 10

p/st

28.22.15.15 ¤

Chariots-gerbeurs autopropulsés, à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre

8427 10 90

p/st

28.22.15.30

Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage

8427[.20(.11 + .19 + .90)]

p/st

28.22.15.50

Chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention avec dispositif de levage (à l'exclusion des chariots autopropulsés)

8427 90

p/st

28.22.15.70

Chariots automobiles autopropulsés, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, entrepôts, ports ou aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

8709[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.22.16

Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

28.22.16.30

Ascenseurs et monte-charges électriques

8428 10 20

p/st @

28.22.16.50

Ascenseurs et monte-charges autres qu'électriques

8428 10 80

p/st @

28.22.16.70

Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

8428 40

p/st @

CPA: 28.22.17

Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue

28.22.17.40

Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques

8428[.20(.20 + .80)]

p/st @

28.22.17.50

Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à benne, pour marchandises ou matériaux

8428 32

p/st @

28.22.17.70

Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à bande ou à courroie, pour marchandises ou matériaux

8428 33

p/st @

28.22.17.93

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises ou matériaux (à l'exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)

8428 39 20

p/st @

28.22.17.95

Élévateurs et convoyeurs à action continue, pour marchandises ou matériaux (à l'exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)

8428 39 90

p/st @

CPA: 28.22.18

Autre matériel de levage et de manutention

28.22.18.20

Téléphériques, télésièges et remonte-pentes; mécanismes de traction pour funiculaires

8428 60

p/st @

28.22.18.40

Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention n.c.a.

8428 90 90

p/st @

28.22.18.50

Chargeurs spécialement conçus pour les travaux agricoles

8428[.90(.71 + .79)]

p/st @

CPA: 28.22.19

Parties de matériel de levage et de manutention

28.22.19.30 ¤

Parties des machines et appareils relevant des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (à l'exclusion des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques)

8431[.10 + .20 + .39]

28.22.19.50

Parties d'ascenseurs, de monte-charge et d'escaliers mécaniques

8431 31

28.22.19.70 ¤

Parties de chariots automobiles autopropulsés des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'exclusion de ceux munis d'un dispositif de levage/de manutention)

8709 90

CPA: 28.22.20

Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil

28.22.20.00 ¤

Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces pour portiques, grues, ponts-roulants et camions grues, chariots munis d'un dispositif de levage, bulldozers, niveleuses, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, chasse-neige, etc.

8431 41

NACE: 28.23

Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)

CPA: 28.23.11

Machines de traitement de texte

28.23.11.00

Machines à écrire et machines de traitement de texte

8469[.00(.10 + .91 + .99)]

p/st

CPA: 28.23.12

Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul

28.23.12.00

Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul

8470[.10 + .21 + .29]

p/st

CPA: 28.23.13

Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul

28.23.13.00

Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul

8470[.30 + .50 + .90]

p/st

CPA: 28.23.21

Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie

28.23.21.00

Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie

8443[.39(.10 + .31 + .39)]

p/st

CPA: 28.23.22

Matériel offset de bureau, à feuilles

28.23.22.00 ¤

Machines offset de bureau alimentées en feuilles au format ≤ 22 × 36 cm

8443 12

p/st

CPA: 28.23.23

Autres machines de bureau

28.23.23.00

Autres machines de bureau

8472[.10 + .30 + .90(.10 + .70)] + 8519 81 51

p/st @

CPA: 28.23.24

Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer

28.23.24.00

Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer

8473[.10(.11 + .19 + .90) + .21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)]

CPA: 28.23.25

Parties et accessoires d’autres machines de bureau

28.23.25.00 ¤

Parties et accessoires des machines relevant du SH 84.72

8473[.40(.11 + .18 + .80)]

CPA: 28.23.26

Parties et accessoires d’appareils de photocopie

28.23.26.00 ¤

Parties et accessoires des imprimantes relevant du SH 8443.3

8443[.99(.10 + .90)]

NACE: 28.24

Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé

CPA: 28.24.11

Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

28.24.11.13 ¤

Perceuses électriques portatives fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467 21 10

p/st

28.24.11.15 ¤

Perceuses électropneumatiques portatives

8467 21 91

p/st

28.24.11.17 ¤

Perceuses électriques portatives fonctionnant avec une source d'énergie extérieure (à l'exclusion des perceuses électropneumatiques)

8467 21 99

p/st

28.24.11.20 ¤

Outils électromécaniques portatifs fonctionnant sans source d'énergie extérieure (à l'exclusion des perceuses et scies)

8467 29 20

p/st

28.24.11.23 ¤

Tronçonneuses électriques

8467 22 10

p/st

28.24.11.25 ¤

Scies circulaires électriques

8467 22 30

p/st

28.24.11.27 ¤

Scies électriques portatives (à l'exclusion des tronçonneuses et des scies circulaires)

8467 22 90

p/st

28.24.11.50

Meuleuses, ponceuses et rabots portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d'énergie extérieure

8467[.29(.51 + .53 + .59 + .70)]

p/st

28.24.11.80 ¤

Taille-haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique

8467 29 80

p/st

28.24.11.85 ¤

Outils électromécaniques portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d'énergie extérieure (à l'exclusion des scies, perceuses, meuleuses, ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)

8467 29 85

p/st

CPA: 28.24.12

Autre outillage manuel électroportatif

28.24.12.40 ¤

Outils pneumatiques portatifs, y compris à percussion

8467[.11(.10 + .90) + .19]

p/st @

28.24.12.60

Tronçonneuses à moteur autre qu'électrique incorporé

8467 81

p/st

28.24.12.80

Outils portatifs hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé (à l'exclusion des tronçonneuses)

8467 89

p/st @

CPA: 28.24.21

Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

28.24.21.00

Parties de tronçonneuses ou d'outils portatifs à moteur incorporé (à l'exclusion des parties d'outils pneumatiques)

8467[.91 + .99]

CPA: 28.24.22

Parties d’autre outillage manuel électroportatif

28.24.22.50

Parties d'outils pneumatiques portatifs

8467 92

NACE: 28.25

Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

CPA: 28.25.11

Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz

28.25.11.30

Échangeurs de chaleur

8419 50

p/st @

28.25.11.50

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

8419 60

p/st @

CPA: 28.25.12

Dispositifs de conditionnement de l’air

28.25.12.20

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)

8415[.10(.10 + .90)]

p/st @

28.25.12.40

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles

8415 20

p/st @

28.25.12.50

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (à l'exclusion de ceux pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type «split-system»)

8415[.81 + .82]

p/st @

28.25.12.70 ¤

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, sans dispositif de réfrigération; centrales de conditionnement d'air; boîtiers et terminaux pour systèmes à débit d'air variable (VAV) ou constant (CAV) et pour ventilo-convecteurs

8415 83

p/st @

CPA: 28.25.13

Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur

28.25.13.33

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits congelés

8418 50 11

p/st

28.25.13.35

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits autres que congelés

8418 50 19

p/st

28.25.13.60 ¤

Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (à l'exclusion des réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, des réfrigérateurs ménagers, des meubles vitrines et des meubles-comptoirs frigorifiques)

8418 50 90

p/st

28.25.13.80

Pompes à chaleur (à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air relevant du SH 84.15)

8418 61

p/st @

28.25.13.90

Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid

8418 69

p/st @

CPA: 28.25.14

Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.

28.25.14.10

Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (à l'exclusion des filtres d'entrée d'air pour moteurs à combustion interne)

8421 39 20

p/st @

28.25.14.30 ¤

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air (à l'exclusion des appareils fonctionnant par procédé catalytique et des appareils pour la séparation isotopique)

8421 39 80

p/st @

28.25.14.40

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air fonctionnant par procédé catalytique (à l'exclusion des filtres d'entrée d'air pour moteurs à combustion interne et des appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air)

8421 39 60

p/st @

CPA: 28.25.20

Appareils de ventilation non domestiques

28.25.20.30 ¤

Ventilateurs axiaux (à l'exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W)

8414 59 20

p/st

28.25.20.50 ¤

Ventilateurs centrifuges (à l'exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W)

8414 59 40

p/st

28.25.20.70 ¤

Ventilateurs (à l'exclusion des ventilateurs axiaux et centrifuges et des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W)

8414 59 80

p/st

CPA: 28.25.30

Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur

28.25.30.10

Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air (y compris condensateurs, absorbeurs, évaporateurs et générateurs)

8415 90

28.25.30.30

Meubles conçus pour recevoir des appareils frigorifiques (y compris des évaporateurs et des unités de réfrigération complètes)

8418 91

p/st @

28.25.30.50

Parties d'appareils frigorifiques non ménagers (y compris évaporateurs et condenseurs)

8418 99 10

p/st @

28.25.30.70

Parties de pompes à chaleur, de meubles conçus pour recevoir des appareils frigorifiques et d'appareils frigorifiques, y compris évaporateurs et condensateurs (à l'exclusion des évaporateurs et condensateurs faisant partie d'appareils frigorifiques non ménagers)

8418 99 90

28.25.30.80

Parties de machines et d'appareils tant domestiques qu'industriels, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.

8419[.90(.15 + .85)]

NACE: 28.29

Fabrication de machines diverses d'usage général

CPA: 28.29.11

Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification

28.29.11.00

Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification

8405 10 + 8419 40

p/st @

CPA: 28.29.12

Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides

28.29.12.30

Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau

8421 21

p/st @

28.29.12.50

Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

8421 22

p/st @

28.29.12.70 ¤

Appareils pour l'épuration ou la séparation solides/liquides (à l'exclusion des appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau et des boissons, des centrifugeuses et essoreuses centrifuges, ainsi que des filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne)

8421 29

p/st @

CPA: 28.29.13

Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques

28.29.13.30

Filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne

8421 23

p/st @

28.29.13.50

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à combustion interne

8421 31

p/st @

CPA: 28.29.21

Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients

28.29.21.20

Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients

8422 20

p/st @

28.29.21.50

Machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; appareils à gazéifier les boissons

8422 30

p/st @

28.29.21.80

Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (à l'exclusion des machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants)

8422 40

p/st @

CPA: 28.29.22

Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture

28.29.22.10

Extincteurs

8424 10

p/st @

28.29.22.20

Pistolets aérographes et appareils similaires

8424 20

p/st @

28.29.22.30

Machines et appareils à jet de sable ou de vapeur et appareils à jet similaire (à l'exclusion des extincteurs et des pistolets aérographes)

8424[.30(.01 + .08 + .10 + .90)]

p/st @

28.29.22.40

Autres machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres

8424 89

p/st @

CPA: 28.29.23

Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques

28.29.23.00

Joints métalloplastiques (y compris les garnitures mécaniques)

8484[.10 + .20]

CPA: 28.29.31

Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage

28.29.31.30

Totalisateurs continus ou discontinus

8423 20

p/st

28.29.31.80

Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses

8423 30

p/st

CPA: 28.29.32

Balances de ménage et pèse-personnes

28.29.32.00

Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

8423[.10(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.29.39

Autres appareils de pesage et de mesurage

28.29.39.10 ¤

Bascules automatiques de contrôle et de triage d'une portée ≤ 5 000 kg

8423[.81(.10) + .82(.10)]

p/st

28.29.39.30 ¤

Appareils pour le pesage et l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des balances à pesées constantes et des balances sensibles à un poids ≤ 5 cg)

8423[.81(.30 + .90) + .82(.90) + .89]

p/st

28.29.39.50 ¤

Balances non automatiques destinées au commerce de détail d'une portée ≤ 30 kg

8423 81 50

p/st

28.29.39.60

Niveaux

9015[.30(.10 + .90)]

p/st @

28.29.39.75

Mètres et règles divisées

9017 80 10

p/st @

28.29.39.79

Autres instruments de mesure pour emploi à la main

9017 80 90

CPA: 28.29.41

Centrifugeuses n.c.a.

28.29.41.00

Centrifugeuses (à l'exclusion des écrémeuses, des essoreuses à linge et des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires)

8421 19 70

p/st @

CPA: 28.29.42

Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre

28.29.42.00 ¤

Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre

8420[.10(.10 + .30 + .80)]

p/st @

CPA: 28.29.43

Machines automatiques de vente de produits

28.29.43.30

Machines automatiques de vente de produits comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476[.21 + .81]

p/st

28.29.43.50

Machines automatiques de vente de produits avec échangeur de monnaie (à l'exclusion des machines comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération)

8476[.29 + .89]

p/st

CPA: 28.29.50

Machines à laver la vaisselle de type industriel

28.29.50.00

Machines à laver la vaisselle autres que de type ménager

8422 19

p/st

CPA: 28.29.60

Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température

28.29.60.30

Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau

8419 89 10

p/st @

28.29.60.50

Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

8419 89 30

p/st @

28.29.60.90

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température n.c.a.

8419 89 98

p/st @

CPA: 28.29.70

Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

28.29.70.20

Chalumeaux guidés à la main pour le soudage ou le brassage aux gaz (à l'exclusion des machines et appareils électriques ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma)

8468 10

p/st @

28.29.70.90

Machines et appareils pour le soudage, le brasage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)

8468[.20 + .80]

p/st @

CPA: 28.29.81

Parties de générateurs de gaz

28.29.81.00

Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs similaires de gaz par procédé à l'eau

8405 90

CPA: 28.29.82

Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz

28.29.82.20

Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

8421 91

28.29.82.50

Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (à l'exclusion des centrifugeuses et essoreuses centrifuges)

8421 99

CPA: 28.29.83

Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage

28.29.83.13

Cylindres pour calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)

8420[.91(.10 + .80)]

p/st @

28.29.83.15

Parties de calandres et laminoirs (à l'exclusion des cylindres et des parties de calandres et laminoirs pour les métaux ou le verre)

8420 99

28.29.83.20

Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage (à l'exclusion des balances sensibles à un poids ≤ 5 cg)

8423 90

28.29.83.40

Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils similaires ainsi que des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424 90

28.29.83.50

Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris échangeurs de monnaie)

8476 90

CPA: 28.29.84

Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.

28.29.84.00

Graisseurs non automatiques, carters, bagues d'étanchéité, volants à main, leviers et poignées de commande, plaques et dispositifs de protection pour machines

8487[.90(.40 + .51 + .57 + .59 + .90)]

CPA: 28.29.85

Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

28.29.85.10 ¤

Parties de machines à laver la vaisselle

8422 90 10

28.29.85.20

Parties de machines à empaqueter ou à emballer les marchandises

8422 90 90

CPA: 28.29.86

Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

28.29.86.00 ¤

Parties des machines et appareils relevant du SH 84.68

8468 90

NACE: 28.30

Fabrication de machines agricoles et forestières

CPA: 28.30.10

Motoculteurs

28.30.10.00

Motoculteurs

8701 10

p/st

CPA: 28.30.21

Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW

28.30.21.00 ¤

Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance ≤ 37 kW

8701[.90(.11 + .20)]

p/st

CPA: 28.30.22

Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW

28.30.22.00 ¤

Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW mais ≤ 59 kW (à l'exclusion des motoculteurs)

8701 90 25

p/st

CPA: 28.30.23

Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW

28.30.23.30 ¤

Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW mais ≤ 75 kW (à l'exclusion des motoculteurs)

8701 90 31

p/st

28.30.23.50 ¤

Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW mais ≤ 90 kW (à l'exclusion des motoculteurs)

8701 90 35

p/st

28.30.23.70 ¤

Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW (à l'exclusion des motoculteurs)

8701 90 39

p/st

28.30.23.90

Tracteurs (à l'exclusion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares)

8701 90 90

p/st

CPA: 28.30.31

Charrues

28.30.31.40

Charrues

8432 10

p/st

CPA: 28.30.32

Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues

28.30.32.10

Scarificateurs et cultivateurs

8432 29 10

p/st

28.30.32.20

Herses à disques

8432 21

p/st

28.30.32.30

Herses (à l'exclusion des herses à disques)

8432 29 30

p/st

28.30.32.50

Motohoues

8432 29 50

p/st

28.30.32.70

Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses

8432 29 90

p/st

CPA: 28.30.33

Semoirs, plantoirs et repiqueurs

28.30.33.33

Semoirs de précision à commande centrale pour l'agriculture ou l'horticulture

8432 30 11

p/st

28.30.33.35

Semoirs pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'exclusion des semoirs autres que de précision à commande centrale)

8432 30 19

p/st

28.30.33.50

Plantoirs et repiqueurs

8432 30 90

p/st

CPA: 28.30.34

Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais

28.30.34.30 ¤

Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques

8432 40 10

p/st

28.30.34.50 ¤

Épandeurs de fumiers et distributeurs d’engrais (à l'exclusion des distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques)

8432 40 90

p/st

CPA: 28.30.39

Autre matériel pour le travail du sol

28.30.39.00

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture n.c.a.; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

8432 80

p/st @

CPA: 28.30.40

Tondeuses à gazon

28.30.40.10

Tondeuses à gazon à moteur électrique, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports

8433[.11(.10) + .19(.10)]

p/st

28.30.40.30

Tondeuses à gazon à moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports

8433[.11(.51 + .59 + .90)]

p/st

28.30.40.50

Tondeuses à gazon à moteur autre qu'électrique dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports

8433[.19(.51 + .59 + .70)]

p/st

28.30.40.70 ¤

Tondeuses à gazon sans moteur (par exemple tondeuses mécaniques), pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports (à l'exclusion des tondeuses dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal)

8433 19 90

p/st

CPA: 28.30.51

Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.

28.30.51.30

Motofaucheuses et faucheuses non tractées (à l'exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports)

8433 20 10

p/st

28.30.51.50 ¤

Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

8433 20 50

p/st

28.30.51.70

Faucheuses (à l'exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports et des faucheuses conçues pour être tractées ou portées par le tracteur)

8433 20 90

p/st

CPA: 28.30.52

Appareils de fenaison

28.30.52.00

Appareils de fenaison

8433 30

p/st

CPA: 28.30.53

Ramasseuses-presses

28.30.53.40 ¤

Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

8433 40

p/st

CPA: 28.30.54

Matériel pour la récolte des racines et tubercules

28.30.54.20

Récolteuses de pommes de terre

8433 53 10

p/st

28.30.54.50

Décolleteuses et récolteuses de betteraves

8433 53 30

p/st

28.30.54.80

Récolteuses de racines ou tubercules (à l'exclusion des récolteuses de pommes de terre et des décolleteuses et récolteuses de betteraves)

8433 53 90

p/st

CPA: 28.30.59

Matériel de récolte et de battage n.c.a.

28.30.59.15

Moissonneuses-batteuses

8433 51

p/st

28.30.59.30

Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (à l'exclusion des moissonneuses-batteuses)

8433 52

p/st

28.30.59.45

Récolteuses-hacheuses non automotrices

8433 59 19

p/st

28.30.59.60 ¤

Récolteuses-hacheuses automotrices

8433 59 11

p/st

28.30.59.70

Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'exclusion des moissonneuses-batteuses, des récolteuses de racines ou tubercules et des récolteuses-hacheuses)

8433 59 85

p/st

CPA: 28.30.60

Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles

28.30.60.10

Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture et l'horticulture

8424 81 10

p/st @

28.30.60.30

Appareils portatifs à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres, avec ou sans moteur, pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'exclusion des appareils mécaniques d'arrosage)

8424 81 30

p/st

28.30.60.50

Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteurs (à l'exclusion des appareils mécaniques d'arrosage)

8424 81 91

p/st

28.30.60.90

Autres machines et appareils pour l'agriculture ou l'horticulture

8424 81 99

p/st

CPA: 28.30.70

Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles

28.30.70.40

Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

8716 20

p/st

CPA: 28.30.81

Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs

28.30.81.00

Machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits et autres produits agricoles

8433 60

p/st @

CPA: 28.30.82

Machines à traire

28.30.82.00

Machines à traire

8434 10

p/st @

CPA: 28.30.83

Matériel pour la préparation des aliments pour animaux

28.30.83.00

Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux

8436 10

p/st @

CPA: 28.30.84

Incubateurs et couveuses

28.30.84.00

Incubateurs et couveuses

8436 21

p/st @

CPA: 28.30.85

Matériel d’aviculture

28.30.85.00

Machines et appareils pour l'aviculture (à l'exclusion des incubateurs et couveuses)

8436 29

p/st @

CPA: 28.30.86

Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.

28.30.86.30

Machines et appareils pour la sylviculture

8436 80 10

p/st

28.30.86.60 ¤

Autres machines et appareils relevant du SH 84.36

8436 80 90

p/st @

CPA: 28.30.91

Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.

28.30.91.00 ¤

Parties de machines et appareils relevant du SH 84.33

8433 90

CPA: 28.30.92

Parties de matériel pour le travail du sol

28.30.92.00

Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture

8432 90

CPA: 28.30.93

Parties d’autre matériel agricole

28.30.93.30

Parties de machines ou appareils pour l'aviculture et parties d'incubateurs et couveuses

8436 91

28.30.93.80 ¤

Parties des machines et appareils relevant du SH 84.36 n.c.a.

8436 99

CPA: 28.30.94

Parties de matériel de laiterie n.c.a.

28.30.94.00

Parties des machines à traire et autres machines et appareils de laiterie

8434 90

NACE: 28.41

Fabrication de machines de formage des métaux

CPA: 28.41.11

Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires

28.41.11.10

Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

8456 10

p/st

28.41.11.30

Machines-outils opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)

8456 20

p/st

28.41.11.50

Machines-outils opérant par électro-érosion

8456[.30(.11 + .19 + .90)]

p/st

28.41.11.70

Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma

8456 90 80

p/st

28.41.11.80

Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques

8486 20 10

p/st

CPA: 28.41.12

Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux

28.41.12.20

Centres d'usinage horizontaux pour le travail des métaux

8457 10 10

p/st

28.41.12.40

Centres d'usinage verticaux pour le travail des métaux (y compris les centres d'usinage horizontaux/verticaux combinés)

8457 10 90

p/st

28.41.12.50

Machines à poste fixe pour le travail des métaux

8457 20

p/st

28.41.12.70

Machines à stations multiples pour le travail des métaux

8457[.30(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.41.21

Tours opérant par enlèvement de métal

28.41.21.23

Centres de tournage horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal

8458 11 20

p/st

28.41.21.27

Tours automatiques horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal

8458[.11(.41 + .49)]

p/st

28.41.21.29

Tours automatiques horizontaux travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des centres de tournage et des tours automatiques)

8458 11 80

p/st

28.41.21.40

Tours horizontaux autres qu'à commande numérique travaillant par enlèvement de métal

8458 19

p/st

28.41.21.60

Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux)

8458[.91(.20 + .80) + .99]

p/st

CPA: 28.41.22

Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.

28.41.22.13

Machines à percer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'exclusion des unités d'usinage à glissières)

8459 21

p/st

28.41.22.17

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses)

8459 51

p/st

28.41.22.23

Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses et des machines à console)

8459 61 10

p/st

28.41.22.25

Machines à fraiser, à commande numérique, pour le travail des métaux, y compris les fraiseuses-raboteuses (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses, des machines à console et des machines à fraiser les outils en métal)

8459 61 90

p/st

28.41.22.33

Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière

8459 10

p/st

28.41.22.35

Machines à percer, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'exclusion des unités d'usinage à glissières)

8459 29

p/st

28.41.22.40

Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à percer)

8459[.31 + .40(.10)]

p/st

28.41.22.60

Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à percer)

8459[.39 + .40(.90)]

p/st

28.41.22.70

Machines à fraiser pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses)

8459[.59 + .69(.10 + .90)]

p/st

28.41.22.80

Machines à fileter ou à tarauder, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à percer)

8459 70

p/st

CPA: 28.41.23

Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux

28.41.23.05 ¤

Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux

8460 11

p/st

28.41.23.15 ¤

Machines à rectifier les surfaces cylindriques dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux

8460[.21(.11 + .15 + .19)]

p/st

28.41.23.25 ¤

Autres machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique

8460 21 90

p/st

28.41.23.35 ¤

Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux

8460 19

p/st

28.41.23.45 ¤

Machines à rectifier les surfaces cylindriques dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux

8460 29 10

p/st

28.41.23.55 ¤

Machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et cylindriques)

8460 29 90

p/st

28.41.23.65

Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique

8460 31

p/st

28.41.23.75

Machines à affûter, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique

8460 39

p/st

28.41.23.85

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux

8460[.40(.10 + .90)]

p/st

28.41.23.95

Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage des métaux (à l'exclusion des machines à finir les engrenages)

8460[.90(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.41.24

Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal

28.41.24.10

Machines à brocher, pour le travail des métaux

8461[.30(.10 + .90)]

p/st

28.41.24.30

Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, des étaux-limeurs, des machines à mortaiser et des machines à brocher)

8461[.40(.11 + .19 + .31 + .39 + .71 + .79 + .90)]

p/st

28.41.24.70

Machines à scier ou tronçonner, pour le travail des métaux

8461[.50(.11 + .19 + .90)]

p/st

28.41.24.90

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.

8461[.20 + .90]

p/st

CPA: 28.41.31

Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux

28.41.31.20

Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats

8462 21 10

p/st

28.41.31.40

Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats

8462 21 80

p/st

28.41.31.60

Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu'à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats

8462 29 10

p/st

28.41.31.80

Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu'à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats

8462[.29(.91 + .98)]

p/st

CPA: 28.41.32

Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux

28.41.32.20

Machines (y compris les presses) à cisailler, à commande numérique (à l'exclusion des poinçonneuses-cisailleuses)

8462 31

p/st

28.41.32.40

Machines (y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses) à poinçonner ou gruger, à commande numérique

8462[.41(.10 + .90)]

p/st

28.41.32.60

Machines (y compris les presses) à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses, autres qu'à commande numérique (à l'exclusion des poinçonneuses-cisailleuses)

8462[.39(.10 + .91 + .99)]

p/st

28.41.32.80

Machines (y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses) à poinçonner ou gruger, autres qu'à commande numérique (y compris les poinçonneuses-cisailleuses)

8462[.49(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.41.33

Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.

28.41.33.10

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, à commande numérique

8462 10 10

p/st

28.41.33.20

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, autres qu'à commande numérique

8462 10 90

p/st

28.41.33.50

Presses hydrauliques pour le travail des métaux

8462[.91(.20 + .80)]

p/st

28.41.33.60

Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux

8462[.99(.20 + .80)]

p/st

CPA: 28.41.34

Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière

28.41.34.10

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires en métaux, carbures métalliques frittés ou cermets

8463[.10(.10 + .90)]

p/st

28.41.34.30

Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets

8463 20

p/st

28.41.34.50

Machines pour le travail du fil métallique (à l'exclusion des bancs à étirer et de machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage)

8463 30

p/st

28.41.34.70

Riveuses, riveteuses et tours à repousser, machines à fabriquer les tubes flexibles en feuillards spiralés, machines pour le formage des métaux par impulsions électromagnétiques et autres machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière

8463 90

p/st

CPA: 28.41.40

Parties et accessoires de machines-outils à métaux

28.41.40.30

Parties et accessoires de machines à découper les métaux (à l'exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)

8466 93 70

28.41.40.50

Parties et accessoires de machines à former les métaux (à l'exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)

8466 94

28.41.40.70

Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique

8486 90 70

NACE: 28.49

Fabrication d'autres machines-outils

CPA: 28.49.11

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre

28.49.11.30

Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

8464 10

p/st

28.49.11.50

Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

8464[.20(.11 + .19 + .80)]

p/st @

28.49.11.70

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l'exclusion des machines à scier, à meuler ou à polir)

8464 90

p/st @

CPA: 28.49.12

Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition

28.49.12.10

Machines-outils à opérations différentes, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 10 10

p/st

28.49.12.20

Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 10 90

p/st

28.49.12.33

Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 91 10

p/st

28.49.12.35

Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 91 20

p/st

28.49.12.37

Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 91 90

p/st

28.49.12.50

Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 92

p/st

28.49.12.63

Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 93

p/st

28.49.12.65

Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 94

p/st

28.49.12.67

Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 95

p/st

28.49.12.75

Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 96

p/st

28.49.12.79

Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.c.a.

8465 99

p/st

28.49.12.83

Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse

8543 30

28.49.12.87

Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses; autres machines à fonction propre pour le traitement du bois ou du liège

8479[.30(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 28.49.21

Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils

28.49.21.10

Mandrins, pinces et douilles pour machines-outils et outillage à main

8466 10 20

28.49.21.30

Porte-outils pour tours (à l'exclusion des mandrins, pinces et douilles)

8466 10 31

28.49.21.40

Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat

8486 90 10

28.49.21.50

Porte-outils, n.c.a.

8466 10 38

28.49.21.70

Filières à déclenchement automatique pour machines-outils et outillage à main

8466 10 80

CPA: 28.49.22

Porte-pièces, pour machines-outils

28.49.22.30

Porte-pièces sous forme de montages d'usinage et ensembles de composants standard pour machines-outils et outillage à main

8466 20 20

28.49.22.50

Porte-pièces pour tours (à l'exclusion des montages d'usinage et ensembles de composants standard)

8466 20 91

28.49.22.70

Porte-pièces pour machines-outils et outillage à main (à l'exclusion des montages d'usinage et ensembles de composants standard et des porte-pièces pour tours)

8466 20 98

CPA: 28.49.23

Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils

28.49.23.50

Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils et outillage à main

8466 30

CPA: 28.49.24

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires

28.49.24.30 ¤

Parties et accessoires pour machines relevant du SH 84.64

8466[.91(.20 + .95)]

28.49.24.50 ¤

Parties et accessoires pour machines relevant du SH 84.65

8466[.92(.20 + .80)]

NACE: 28.91

Fabrication de machines pour la métallurgie

CPA: 28.91.11

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux

28.91.11.30

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie

8454[.10 + .20 + .30(.10 + .90)]

p/st @

28.91.11.53

Laminoirs à métaux à tubes en métal, laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid

8455[.10 + .21]

p/st @

28.91.11.57

Laminoirs à métaux à froid

8455 22

p/st @

CPA: 28.91.12

Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux

28.91.12.30

Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines similaires à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie

8454 90

28.91.12.50

Cylindres de laminoirs à métaux

8455[.30(.10 + .31 + .39 + .90)]

p/st @

28.91.12.70

Parties de laminoirs à métaux (à l'exclusion des cylindres)

8455 90

NACE: 28.92

Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction

CPA: 28.92.11

Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines

28.92.11.00

Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains

8428 31

p/st @

CPA: 28.92.12

Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage

28.92.12.33

Haveuses, abatteuses et tunneliers autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries

8430 31

p/st @

28.92.12.35

Haveuses, abatteuses et tunneliers autres qu'autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries

8430 39

p/st @

28.92.12.53

Machines autopropulsées pour sondage ou forage

8430 41

p/st @

28.92.12.55

Machines autres qu'autopropulsées pour sondage ou forage, y compris les plates-formes fixes destinées à l'exploration de gisements de pétrole ou de gaz naturels

8430 49

p/st @

CPA: 28.92.21

Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés

28.92.21.30

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles

8429 11

p/st

28.92.21.50

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues

8429 19

p/st

CPA: 28.92.22

Niveleuses et profileurs autopropulsés

28.92.22.00

Niveleuses autopropulsées

8429 20

p/st

CPA: 28.92.23

Décapeuses autopropulsées

28.92.23.00

Décapeuses (scrapers) autopropulsées

8429 30

p/st

CPA: 28.92.24

Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés

28.92.24.00

Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés

8429[.40(.10 + .30 + .90)]

p/st

CPA: 28.92.25

Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées

28.92.25.30

Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8429 51 10

p/st

28.92.25.50

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsées à chargement frontal

8429[.51(.91 + .99)]

p/st

CPA: 28.92.26

Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés

28.92.26.00

Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses dont la superstructure peut faire une rotation de 360°

8429[.52(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.92.27

Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés

28.92.27.30

Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses n.c.a.

8429 59

p/st

28.92.27.50

Machines et appareils autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage n.c.a.

8430 50

p/st @

CPA: 28.92.28

Lames pour bouteurs et bouteurs-biais

28.92.28.00

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

8431 42

CPA: 28.92.29

Tombereaux automoteurs

28.92.29.00

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier

8704[.10(.10 + .90)]

p/st

CPA: 28.92.30

Autres matériels de travaux publics

28.92.30.10

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

8430 10

p/st

28.92.30.30

Chasse-neige

8430 20

p/st

28.92.30.50 ¤

Machines et appareils à tasser ou à compacter, autres qu'autopropulsés

8430 61

p/st

28.92.30.70

Matériels d'excavation, de terrassement, de décapage, de nivellement, etc., autres qu'autopropulsés

8430 69

p/st @

28.92.30.90

Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et les travaux analogues, n.c.a.

8479 10

p/st @

CPA: 28.92.40

Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales

28.92.40.30

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, mélanger ou malaxer la terre, la pierre, les minerais et autres substances minérales (à l'exclusion des bétonnières et appareils à gâcher le ciment et des machines à mélanger les matières minérales au bitume)

8474[.10 + .20 + .39]

p/st @

28.92.40.50

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474 31

p/st @

28.92.40.70

Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474 32

p/st @

CPA: 28.92.50

Tracteurs de chantier

28.92.50.00

Tracteurs à chenilles

8701 30

p/st

CPA: 28.92.61

Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues

28.92.61.30

Parties des machines de sondage ou forage

8431 43

28.92.61.50 ¤

Parties des machines de terrassement, grues, ponts-roulants, camions grues et similaires (à l'exclusion des godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces et parties des machines de sondage ou forage)

8431[.49(.20 + .80)]

CPA: 28.92.62

Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires

28.92.62.00 ¤

Parties des machines et appareils relevant du SH 84.74

8474[.90(.10 + .90)]

NACE: 28.93

Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

CPA: 28.93.11

Écrémeuses

28.93.11.00

Écrémeuses

8421 11

p/st @

CPA: 28.93.12

Machines et appareils de laiterie

28.93.12.00 ¤

Machines et appareils de laiterie (y compris les homogénéisateurs, les machines à irradier le lait et les machines et appareils pour la fabrication de beurre ou de fromage)

8434 20

p/st @

CPA: 28.93.13

Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.

28.93.13.00

Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs (à l'exclusion des machines et appareils de type agricole)

8437 80

p/st @

CPA: 28.93.14

Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

28.93.14.00

Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires

8435 10

p/st @

CPA: 28.93.15

Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques

28.93.15.30

Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417[.20(.10 + .90)]

p/st @

28.93.15.60

Percolateurs et autres appareils non domestiques pour la préparation de café et de boissons chaudes

8419 81 20

p/st @

28.93.15.80

Appareils non domestiques pour la cuisson ou le chauffage des aliments (à l'exclusion des fours à tunnel, des fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et des percolateurs non domestiques)

8419 81 80

p/st @

CPA: 28.93.16

Séchoirs agroalimentaires

28.93.16.00

Séchoirs pour produits agricoles (procédé impliquant un changement de température)

8419 31

p/st @

CPA: 28.93.17

Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire

28.93.17.13

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (à l'exclusion des fours non électriques)

8438 10 10

p/st @

28.93.17.15

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires

8438 10 90

p/st @

28.93.17.20

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie, du cacao ou du chocolat

8438 20

p/st @

28.93.17.30

Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre

8438 30

p/st @

28.93.17.40

Machines et appareils pour la brasserie

8438 40

p/st @

28.93.17.50

Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes

8438 50

p/st @

28.93.17.60

Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits et des légumes (à l'exclusion des machines et appareils pour la minoterie et pour le traitement des légumes secs)

8438 60

p/st @

28.93.17.70

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.c.a.

8438[.80(.10 + .91 + .99)]

p/st @

28.93.17.80

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles et des graisses végétales fixes ou animales

8479 20

p/st @

CPA: 28.93.19

Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.

28.93.19.00

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac

8478 10

p/st @

CPA: 28.93.20

Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs

28.93.20.00

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

8437 10

p/st

CPA: 28.93.31

Parties de machines pour la préparation de boissons

28.93.31.00

Parties de presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires

8435 90

CPA: 28.93.32

Parties de machines pour l’industrie alimentaire

28.93.32.00 ¤

Parties des machines et appareils relevant du SH 84.38

8438 90

CPA: 28.93.33

Parties de machines pour la préparation du tabac

28.93.33.00

Parties de machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac

8478 90

CPA: 28.93.34

Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs

28.93.34.00 ¤

Parties de machines et appareils relevant du SH 84.37

8437 90

NACE: 28.94

Fabrication de machines pour les industries textiles

CPA: 28.94.11

Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles

28.94.11.00

Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles

8444[.00(.10 + .90)] + 8445[.11 + .12 + .13 + .19]

p/st

CPA: 28.94.12

Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage

28.94.12.00

Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage

8445[.20 + .30 + .40 + .90]

p/st

CPA: 28.94.13

Métiers à tisser

28.94.13.00

Métiers à tisser

8446[.10 + .21 + .29 + .30]

p/st

CPA: 28.94.14

Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter

28.94.14.30

Métiers à bonneterie circulaires

8447[.11 + .12]

p/st

28.94.14.50

Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne

8447[.20(.20 + .80)]

p/st

28.94.14.70

Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter

8447 90

p/st

CPA: 28.94.15

Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles

28.94.15.10 ¤

Machines et appareils auxiliaires pour les machines relevant des SH 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47

8448[.11 + .19]

28.94.15.30

Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

8443 19 20

p/st

CPA: 28.94.21

Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre

28.94.21.10 ¤

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie

8449

28.94.21.30

Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer (à l'exclusion des calandres)

8451 30

p/st

28.94.21.50

Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, y compris les essoreuses, les essoreuses à rouleaux et les secoueuses (à l'exclusion des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel)

8451 40

p/st @

28.94.21.70

Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451 50

p/st @

28.94.21.80

Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles

8451[.80(.10 + .30 + .80)]

p/st @

CPA: 28.94.22

Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg

28.94.22.30 ¤

Machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, d'une capacité de linge sec > 10 kg

8450 20

p/st

28.94.22.50

Machines pour le nettoyage à sec du linge

8451 10

p/st @

28.94.22.70 ¤

Machines à sécher le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg

8451 29

p/st @

CPA: 28.94.23

Essoreuses à linge

28.94.23.00

Essoreuses à linge

8421 12

p/st

CPA: 28.94.24

Machines à coudre industrielles

28.94.24.30

Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel (à l'exclusion des machines à coudre les feuillets)

8452 21

p/st

28.94.24.50

Machines à coudre de type industriel (à l'exclusion des machines à coudre les feuillets et des unités automatiques)

8452 29

p/st

CPA: 28.94.30

Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres

28.94.30.30

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux

8453 10

p/st @

28.94.30.50

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures, y compris les machines à parer ou à amincir, les machines à découper les cuirs ou les peaux et les machines à perforer ou poinçonner (à l'exclusion des machines à coudre)

8453 20

p/st @

28.94.30.70

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau n.c.a.

8453 80

p/st @

CPA: 28.94.40

Machines à coudre de type ménager

28.94.40.00

Machines à coudre de type ménager (à l'exclusion des meubles, embases et couvercles)

8452[.10(.11 + .19 + .90)]

p/st

CPA: 28.94.51

Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage

28.94.51.10 ¤

Parties et accessoires des machines relevant des SH 84.44 et 84.45 et leurs machines auxiliaires

8448[.20 + .31 + .32 + .39]

28.94.51.30

Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

8448 33

28.94.51.50

Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires, y compris les navettes, bobines, lisses et cadres à lisses

8448[.42 + .49]

28.94.51.70

Parties et accessoires des machines relevant du SH 84.47, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448[.51(.10 + .90) + .59]

CPA: 28.94.52

Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection

28.94.52.10

Parties des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, y compris celles avec dispositif de séchage

8450 90

28.94.52.20 ¤

Parties des machines et appareils relevant du SH 84.51

8451 90

28.94.52.30

Aiguilles pour machines à coudre

8452 30

28.94.52.60

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

8452 90

28.94.52.80

Parties des machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux et parties des machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures(à l'exclusion des machines à coudre)

8453 90

NACE: 28.95

Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

CPA: 28.95.11

Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties

28.95.11.13

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique

8439 10

p/st @

28.95.11.15

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

8439 20

p/st @

28.95.11.17

Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

8439 30

p/st @

28.95.11.33

Coupeuses-bobineuses (à l'exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules)

8441 10 10

p/st @

28.95.11.35

Coupeuses en long ou en travers (à l'exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, et des coupeuses en long ou en travers)

8441 10 20

p/st @

28.95.11.37

Massicots (à l'exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, des coupeuses-bobineuses et des coupeuses en long ou en travers)

8441 10 30

p/st @

28.95.11.40

Autres coupeuses pour papier ou carton

8441 10 70

p/st @

28.95.11.50

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en papier ou en carton

8441 20

p/st @

28.95.11.60

Machines pour la fabrication sans moulage de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires

8441 30

p/st @

28.95.11.70

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (y compris les emballages à œufs, les plats ou les assiettes de confiserie ou de camping et les jouets)

8441 40

p/st @

28.95.11.90

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier, du papier ou du carton n.c.a.

8441 80

p/st @

CPA: 28.95.12

Parties de machines pour les industries du papier et du carton

28.95.12.30

Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique

8439 91

28.95.12.50

Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton

8439 99

28.95.12.70

Parties de découpeuses, de machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes, de machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires et de machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton)

8441[.90(.10 + .90)]

NACE: 28.96

Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

CPA: 28.96.10

Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières

28.96.10.10

Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 10

p/st

28.96.10.30

Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 20

p/st

28.96.10.40

Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 30

p/st

28.96.10.50

Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 40

p/st

28.96.10.60

Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques

8477 51

p/st

28.96.10.73 ¤

Autres presses pour le moulage ou le formage du caoutchouc ou des matières plastiques n.c.a.

8477 59 10

p/st

28.96.10.75 ¤

Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques n.c.a.

8477 59 80

p/st

28.96.10.82

Machines pour la transformation des résines réactives

8477 80 11

p/st

28.96.10.84

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (à l'exclusion des machines pour la transformation des résines réactives)

8477 80 19

p/st

28.96.10.91

Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

8477 80 91

p/st

28.96.10.93

Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques

8477 80 93

p/st

28.96.10.95

Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

8477 80 95

p/st

28.96.10.97

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.c.a.

8477 80 99

p/st @

CPA: 28.96.20

Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières

28.96.20.00

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'exclusion des machines et appareils à mouler)

8477[.90(.10 + .80)]

NACE: 28.99

Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.

CPA: 28.99.11

Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets

28.99.11.10

Machines pour le brochage ou la reliure: plieuses

8440 10 10

p/st @

28.99.11.30

Machines pour le brochage ou la reliure: assembleuses

8440 10 20

p/st @

28.99.11.50

Machines pour le brochage ou la reliure: couseuses et agrafeuses, y compris celles qui sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d'articles similaires (à l'exclusion des agrafeuses du type utilisé dans les bureaux et des machines agrafe

8440 10 30

p/st @

28.99.11.70

Machines à relier par collage

8440 10 40

p/st @

28.99.11.90

Autres machines pour le brochage ou la reliure

8440 10 90

p/st @

CPA: 28.99.12

Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques

28.99.12.00

Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques

8442[.30(.10 + .91 + .99)]

p/st @

CPA: 28.99.13

Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau

28.99.13.30

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

8443 11

p/st

28.99.13.90

Autres machines et appareils à imprimer offset

8443[.13(.31 + .35 + .39 + .90)]

p/st

CPA: 28.99.14

Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau

28.99.14.10

Machines et appareils typographiques alimentés en bobines (à l'exclusion des machines flexographiques)

8443 14

p/st

28.99.14.30

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

8443 16

p/st

28.99.14.50

Machines et appareils à imprimer, héliographiques

8443 17

p/st

28.99.14.90

Autres machines à imprimer, à l’exclusion des machines de bureau, n.c.a.

8443[.15 + .19(.40 + .70) + .39(.90)]

p/st

CPA: 28.99.20

Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats

28.99.20.20

Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes de semi-conducteurs

8486 10

p/st @

28.99.20.40

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)

8486 20 90

p/st @

28.99.20.60

Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8486[.30(.10 + .30 + .50 + .90)]

p/st @

CPA: 28.99.31

Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.

28.99.31.30

Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton

8419 32

p/st @

28.99.31.50

Séchoirs industriels (à l'exclusion des séchoirs pour produits agricoles et des séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton)

8419 39

p/st @

CPA: 28.99.32

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

28.99.32.00

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

9508[.10 + .90]

CPA: 28.99.39

Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.

28.99.39.05

Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)

8479 81

p/st @

28.99.39.10

Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

8401 20

p/st @

28.99.39.15 ¤

Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)

8479 82

p/st @

28.99.39.20

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

8475 10

p/st @

28.99.39.25

Soutènement marchant hydraulique pour mines

8479 89 30

p/st @

28.99.39.30

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

8475[.21 + .29]

p/st @

28.99.39.35

Robots industriels à usages multiples (à l'exclusion des robots conçus pour une application particulière, levage, manutention, chargement ou déchargement par exemple)

8479 50

p/st @

28.99.39.40

Appareillages dits de «graissage centralisé»

8479 89 60

p/st @

28.99.39.45 ¤

Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour a) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, b) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et c) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat

8486 40

p/st @

28.99.39.50

Machines de corderie ou de câblerie

8479 40

p/st

28.99.39.53 ¤

Autres machines à agglomérer, former ou mouler les matières minérales en poudre ou en pâte, etc., n.c.a.

8474[.80(.10 + .90)]

p/st @

28.99.39.55

Autres machines et appareils relevant du SH 84 n.c.a.

8456 90 20 + 8479[.60 + .71 + .79 + .89(.97)]

p/st @

28.99.39.65

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage de véhicules aériens, et similaires, et leurs parties, pour usages civils

8805[.10(.10 + .90)]

28.99.39.70

Machines à équilibrer les pièces mécaniques

9031 10

CPA: 28.99.40

Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure

28.99.40.00

Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure

8440 90 + 8442 40 + 8443[.91(.10 + .91 + .99)]

CPA: 28.99.51

Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats

28.99.51.00 ¤

Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat (à l’exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)

8486[.90(.20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)]

CPA: 28.99.52

Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.

28.99.52.30

Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'exclusion des moules de verrerie

8475 90

28.99.52.80 ¤

Parties des machines et appareils relevant du SH 84.79

8466 93 30 + 8479[.90(.20 + .80)]

NACE: 29.10

Construction de véhicules automobiles

CPA: 29.10.11

Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3

29.10.11.00 z¤

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3

8407[.31(.00a) + .32(.10a + .90a) + .33(.00a)]

p/st

CPA: 29.10.12

Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3

29.10.12.00 z¤

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1 000 cm3

8407[.34(.10a + .91a + .99a)]

p/st

CPA: 29.10.13

Moteurs diesels pour véhicules

29.10.13.00

Moteurs à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) (à l'exclusion des moteurs pour locomotives et autre matériel ferroviaire roulant)

8408[.20(.10 + .31 + .35 + .37 + .51 + .55 + .57 + .99)]

p/st

CPA: 29.10.21

Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm3, neuves

29.10.21.00 ¤

Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée ≤ 1 500 cm3, neuves

8703[.21(.10) + .22(.10)]

p/st

CPA: 29.10.22

Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1 500 cm3, neuves

29.10.22.30 ¤

Voitures particulières à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1 500 cm3 (y compris caravanes automotrices d'une cylindrée > 3 000 cm3) (à l'exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes o

8703[.23(.19) + .24(.10)]

p/st

29.10.22.50 ¤

Autocaravanes à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1 500 cm3 mais ≤ 3 000 cm3

8703 23 11

p/st

CPA: 29.10.23

Voitures particulières à moteur diesel, neuves

29.10.23.10 ¤

Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d'une cylindrée ≤ 1 500 cm3 (à l'exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)

8703 31 10

p/st

29.10.23.30 ¤

Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d'une cylindrée > 1 500 cm3 mais ≤ 2 500 cm3 (à l'exclusion des caravanes automotrices, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)

8703 32 19

p/st

29.10.23.40 ¤

Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d'une cylindrée > 2 500 cm3 (à l'exclusion des caravanes automotrices, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)

8703 33 19

p/st

29.10.23.53 ¤

Autocaravanes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 1 500 cm3 mais ≤ 2 500 cm3

8703 32 11

p/st

29.10.23.55 ¤

Autocaravanes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 2 500 cm3

8703 33 11

p/st

CPA: 29.10.24

Autres voitures particulières

29.10.24.00 ¤

Autres véhicules à moteur pour le transport de personnes (à l’exclusion des autobus et autocars, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)

8703[.90(.10 + .90)]

p/st

CPA: 29.10.30

Autobus et autocars

29.10.30.00 ¤

Véhicules à moteur pour le transport de 10 personnes ou plus

8702[.10(.11 + .91) + .90(.11 + .31 + .90)]

p/st

CPA: 29.10.41

Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs

29.10.41.10 ¤

Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l'exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)

8704[.21(.10 + .31 + .91)]

p/st

29.10.41.30 ¤

Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, y compris les camions (à l'exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)

8704[.22(.10 + .91)]

p/st

29.10.41.40 ¤

Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)

8704[.23(.10 + .91)]

p/st

CPA: 29.10.42

Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs

29.10.42.00

Véhicules pour le transport de marchandises à moteur à explosion et autres véhicules pour le transport de marchandises, neufs

8704[.31(.10 + .31 + .91) + .32(.10 + .91) + .90]

p/st

CPA: 29.10.43

Tracteurs routiers pour semi-remorques

29.10.43.00

Tracteurs routiers pour semi-remorques

8701 20 10

p/st

CPA: 29.10.44

Châssis complets de véhicules automobiles

29.10.44.00

Châssis des tracteurs, des voitures de tourisme et autres véhicules à moteur destinés principalement au transport de personnes, des véhicules pour le transport de marchandises et des véhicules automobiles à usages spéciaux, y compris les voitures de cours

8706[.00(.11 + .19 + .91 + .99)]

p/st

CPA: 29.10.51

Camions-grues

29.10.51.00

Camions-grues

8705 10

p/st

CPA: 29.10.52

Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires

29.10.52.00

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, voiturettes de golf et véhicules similaires

8703[.10(.11 + .18)]

p/st

CPA: 29.10.59

Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.

29.10.59.30 ¤

Voitures de lutte contre l'incendie

8705 30

p/st

29.10.59.50

Camions-bétonnières

8705 40

p/st

29.10.59.90

Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.

8705[.20 + .90(.30 + .80)]

p/st

NACE: 29.20

Fabrication de carrosseries et remorques

CPA: 29.20.10

Carrosseries automobiles

29.20.10.30 ¤

Carrosseries des voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voiturettes de golf et véhicules similaires (à l'exclusion des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus)

8707[.10(.10 + .90)]

p/st

29.20.10.50 ¤

Carrosseries, complètement équipées ou incomplètes, des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus, camions, camionnettes, autobus, autocars, tracteurs, tombereaux et véhicules automobiles à usages spéciaux

8707[.90(.10 + .90)]

p/st

CPA: 29.20.21

Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport

29.20.21.00

Conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (y compris les containers pour le transport de fluides)

8609[.00(.10 + .90)]

p/st

CPA: 29.20.22

Remorques et semi-remorques de type caravane

29.20.22.92 ¤

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids ≤1 600 kg

8716 10 92

p/st

29.20.22.98 ¤

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 1 600 kg

8716 10 98

p/st

CPA: 29.20.23

Autres remorques et semi-remorques

29.20.23.00

Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises

8716[.31 + .39(.10 + .30 + .50) + .40]

p/st @

CPA: 29.20.30

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique

29.20.30.30

Châssis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles

8716 90 10

p/st @

29.20.30.50

Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles

8716 90 30

p/st @

29.20.30.70

Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles

8716 90 50

p/st @

29.20.30.90

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles (à l'exclusion des châssis, carrosseries et essieux)

8716 90 90

NACE: 29.31

Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

CPA: 29.31.10

Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux

29.31.10.00

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux

8544 30

CPA: 29.31.21

Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage

29.31.21.30

Bougies d'allumage

8511 10

p/st @

29.31.21.50

Magnétos d'allumage, magnétos-dynamos et volants magnétiques

8511 20

29.31.21.70

Distributeurs et bobines d'allumage

8511 30

CPA: 29.31.22

Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements

29.31.22.30 ¤

Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices

8511 40

29.31.22.50 ¤

Générateurs pour moteurs à combustion interne, y compris les dynamos et les alternateurs (à l'exclusion des démarreurs fonctionnant comme génératrices)

8511 50

29.31.22.70

Appareils et dispositifs pour moteurs à combustion interne n.c.a.

8511 80

CPA: 29.31.23

Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles

29.31.23.10

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes

8512 10

p/st @

29.31.23.30

Alarmes électriques et dispositifs similaires pour la protection des véhicules automobiles contre le vol ou l'incendie

8512 30 10

p/st

29.31.23.50

Appareils électriques de signalisation acoustique pour motocycles et véhicules automobiles

8512 30 90

29.31.23.70

Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée pour motocycles et véhicules automobiles

8512 40

CPA: 29.31.30

Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles

29.31.30.30

Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage des moteurs à combustion interne, des génératrices et des conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs

8511 90

29.31.30.80 ¤

Parties des appareils relevant du SH 85.12

8512[.90(.10 + .90)]

NACE: 29.32

Fabrication d'autres équipements automobiles

CPA: 29.32.10

Sièges pour véhicules automobiles

29.32.10.00

Sièges pour véhicules automobiles

9401 20

p/st @

CPA: 29.32.20

Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries

29.32.20.30

Ceintures de sécurité

8708[.21(.10 + .90)]

p/st

29.32.20.50

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbag) et leurs parties

8708[.95(.10 + .91 + .99)]

29.32.20.90

Parties et accessoires de carrosseries automobiles, y compris les cabines, n.c.a.

8708[.29(.10 + .90)]

CPA: 29.32.30

Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles

29.32.30.10

Pare-chocs et leurs parties, y compris les pare-chocs en plastique

8708[.10(.10 + .90)]

29.32.30.20

Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des garnitures de freins et plaquettes de freins non montées)

8708[.30(.10 + .91 + .99)]

29.32.30.33

Boîtes de vitesse et leurs parties

8708[.40(.20 + .50 + .91 + .99)]

p/st @

29.32.30.36

Ponts avec différentiel, essieux porteurs, et leurs parties

8708[.50(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)]

29.32.30.40

Roues, leurs parties et accessoires

8708[.70(.10 + .50 + .91 + .99)]

29.32.30.50

Systèmes de suspension et leurs parties, y compris les amortisseurs de suspension

8708[.80(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)]

p/st @

29.32.30.61 ¤

Radiateurs des tracteurs, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises, dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers et voitures radiologiques, et leurs parties

8708[.91(.20 + .35 + .91 + .99)]

p/st @

29.32.30.63

Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties

8708[.92(.20 + .35 + .91 + .99)]

29.32.30.65

Embrayages et leurs parties

8708[.93(.10 + .90)]

29.32.30.67

Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties

8708[.94(.20 + .35 + .91 + .99)]

29.32.30.90 ¤

Autres parties et accessoires n.c.a. des véhicules relevant des SH 87.01 à 87.05

8708[.99(.10 + .93 + .97)]

NACE: 30.11

Construction de navires et de structures flottantes

CPA: 30.11.21

Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types

30.11.21.30

Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires

CGT

O R

30.11.21.50

Transbordeurs

CGT

O R

CPA: 30.11.22

Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes

30.11.22.10

Pétroliers pour le transport du pétrole brut

CGT

O R

30.11.22.30

Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliers

CGT

O R

30.11.22.50

Chimiquiers

CGT

O R

30.11.22.70

Méthaniers

CGT

O R

CPA: 30.11.23

Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes

30.11.23.00

Bateaux frigorifiques (à l’exclusion des navires-citernes)

CGT

O R

CPA: 30.11.24

Cargos secs

30.11.24.10

Vraquiers

CGT

O R

30.11.24.30

Transporteurs de marchandises générales

CGT

O R

30.11.24.50

Porte-conteneurs

CGT

O R

30.11.24.70

Rouliers («roros»)

CGT

O R

30.11.24.90

Autres cargos secs

CGT

O R

CPA: 30.11.31

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche

30.11.31.30

Bateaux de pêche

CGT

O R

30.11.31.50

Navires-usines

CGT

O R

CPA: 30.11.32

Remorqueurs et pousseurs

30.11.32.00

Remorqueurs et pousseurs

CGT

O R

CPA: 30.11.33

Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux

30.11.33.30

Dragueurs

CGT

O R

30.11.33.50

Autres bateaux non destinés au transport de marchandises

CGT

O R

CPA: 30.11.40

Plates-formes de forage en mer

30.11.40.30

Navires offshore

CGT

O R

30.11.40.50

Plates-formes de forage en mer

p/st

O R

CPA: 30.11.50

Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)

30.11.50.00

Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)

p/st

O R

CPA: 30.11.91

Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes

30.11.91.00

Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes

CPA: 30.11.92

Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes

30.11.92.00

Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes

NACE: 30.12

Construction de bateaux de plaisance

CPA: 30.12.11

Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire

30.12.11.00

Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire

8903[.91(.10 + .90)]

p/st

CPA: 30.12.12

Bateaux de plaisance pneumatiques

30.12.12.00

Bateaux de plaisance pneumatiques

8903[.10(.10 + .90)]

p/st

CPA: 30.12.19

Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës

30.12.19.30

Yachts et autres bateaux de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord)

8903[.92(.10 + .91 + .99)]

p/st

30.12.19.70

Autres bateaux de plaisance ou de sport n.c.a.; bateaux à rames et canoës

8903[.99(.10 + .91 + .99)]

p/st

NACE: 30.20

Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

CPA: 30.20.11

Motrices électriques

30.20.11.00

Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité

8601 10

p/st

CPA: 30.20.12

Motrices diesels

30.20.12.00

Locomotives diesel-électriques

8602 10

p/st @

CPA: 30.20.13

Autres motrices; tenders

30.20.13.00

Autres motrices; tenders

8601 20 + 8602 90

p/st @

CPA: 30.20.20

Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service

30.20.20.00

Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service

8603[.10 + .90]

p/st

CPA: 30.20.31

Véhicules d’entretien et de service des voies

30.20.31.00

Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires (y compris les wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines)

8604

p/st

CPA: 30.20.32

Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées

30.20.32.00

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires (à l'exclusion des véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et des véhicules autopropulsés)

8605

p/st

CPA: 30.20.33

Wagons de marchandises remorqués

30.20.33.00

Wagons de marchandises remorqués

8606[.10 + .30 + .91(.10 + .80) + .92 + .99]

p/st

CPA: 30.20.40

Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques

30.20.40.30

Parties de locomotives et de matériel roulant

8607[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .29 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.10 + .80)]

30.20.40.50 z

Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

8608 00 00b

30.20.40.60 z

Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées et similaires; parties d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies

8608 00 00c

CPA: 30.20.91

Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant

30.20.91.00

Transformation de locomotives et matériel ferroviaire roulant

NACE: 30.30

Construction aéronautique et spatiale

CPA: 30.30.11

Moteurs à explosion pour avions

30.30.11.00

Moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile

8407 10

p/st

CPA: 30.30.12

Turbopropulseurs et turboréacteurs

30.30.12.00

Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile

8411[.11 + .12(.10 + .30 + .80) + .21 + .22(.20 + .80)]

p/st

CPA: 30.30.13

Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs

30.30.13.00

Propulseurs à réaction, pour usages civils, y compris les statoréacteurs, les pulsoréacteurs et les fusées (à l'exclusion des turboréacteurs et des missiles guidés à moteur)

8412 10

p/st

CPA: 30.30.14

Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties

30.30.14.00

Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, pour usages civils

8805[.21 + .29]

CPA: 30.30.15

Parties de moteurs à explosion pour avions

30.30.15.00

Parties de moteurs à explosion, à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile

8409 10

S2 M

CPA: 30.30.16

Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs

30.30.16.00

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile

8411 91

CPA: 30.30.20

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur

30.30.20.00

Ballons, dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils (y compris les ballons-sondes, les ballons-pilotes, les ballonnets de plafond, les ballons et ballonnets utilisés en météorologie et similaires)

8801[.00(.10 + .90)]

p/st

CPA: 30.30.31

Hélicoptères

30.30.31.00

Hélicoptères, pour usages civils

8802[.11 + .12]

p/st

CPA: 30.30.32

Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg

30.30.32.00 ¤

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2 000 kg, pour usages civils

8802 20

p/st

CPA: 30.30.33

Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg

30.30.33.00 ¤

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2 000 kg mais ≤ 15 000 kg, pour usages civils

8802 30

p/st

CPA: 30.30.34

Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15 000 kg

30.30.34.00 ¤

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15 000 kg, pour usages civils

8802 40

p/st

CPA: 30.30.40

Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs

30.30.40.00

Véhicules spatiaux, satellites et leurs lanceurs, pour usages civils

8802[.60(.10 + .90)]

CPA: 30.30.50

Autres parties des aéronefs et engins spatiaux

30.30.50.10

Sièges pour véhicules aériens et leurs parties

9401[.10 + .90(.10)]

30.30.50.30

Hélices et rotors, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils

8803 10

S2 M

30.30.50.50

Trains d'atterrissage, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils

8803 20

S2 M

30.30.50.90

Parties pour tous les véhicules aériens, pour usages civils (à l'exclusion des hélices, rotors et trains d'atterrissage)

8803[.30 + .90(.10 + .20 + .30 + .90)]

S2 M

CPA: 30.30.60

Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs

30.30.60.30

Reconditionnement de moteurs d'avions civils

30.30.60.50

Reconditionnement d'hélicoptères civils

30.30.60.70

Reconditionnement d'avions civils et autres aéronefs (à l'exclusion des hélicoptères et des moteurs d'avion)

NACE: 30.91

Fabrication de motocycles

CPA: 30.91.11

Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3

30.91.11.00 ¤

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, d'une cylindrée ≤ 50 cm3

8711 10

p/st

CPA: 30.91.12

Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3

30.91.12.00 ¤

Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm3

8711[.20(.10 + .92 + .98) + .30(.10 + .90) + .40 + .50]

p/st

CPA: 30.91.13

Motocycles n.c.a.; side-cars

30.91.13.00

Side-cars pour motocycles; cycles équipés d'un moteur auxiliaire autre qu'à combustion interne

8711[.90(.10 + .90)]

p/st

CPA: 30.91.20

Parties et accessoires pour motocycles et side-cars

30.91.20.00

Parties et accessoires pour motocycles et side-cars

8714 10

CPA: 30.91.31

Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3

30.91.31.00 z¤

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3

8407[.31(.00b) + .32(.10b + .90b) + .33(.00b)]

p/st

CPA: 30.91.32

Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3

30.91.32.00 z¤

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1 000 cm3

8407[.34(.10b + .91b + .99b)]

p/st

NACE: 30.92

Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

CPA: 30.92.10

Bicyclettes et autres cycles, non motorisés

30.92.10.00 ¤

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

8712[.00(.30 + .70)]

p/st

CPA: 30.92.20

Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires

30.92.20.30

Fauteuils roulants et véhicules pour invalides sans moteur ou mécanisme de propulsion

8713 10

p/st

30.92.20.90 ¤

Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec moteur ou mécanisme de propulsion

8713 90

p/st

CPA: 30.92.30

Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides

30.92.30.10

Cadres et fourches de bicyclettes

8714[.91(.10 + .30)]

p/st

30.92.30.60 ¤

Pièces et accessoires de bicyclettes et autres cycles, non motorisés (à l'exclusion des cadres, des fourches et des équipements de signalisation visuelle et d'éclairage des types utilisés sur les bicyclettes).

8714[.91(.90) + .92(.10 + .90) + .93 + .94(.20 + .90) + .95 + .96(.10 + .30 + .90) + .99(.10 + .30 + .50 + .90)]

30.92.30.70

Parties et accessoires de fauteuils roulants et véhicules pour invalides

8714 20

CPA: 30.92.40

Landaus et poussettes, et leurs parties

30.92.40.30

Landaus, poussettes et voitures similaires

8715 00 10

p/st

30.92.40.50

Parties de landaus, poussettes et voitures similaires

8715 00 90

NACE: 30.99

Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.

CPA: 30.99.10

Autres équipements de transport n.c.a.

30.99.10.00

Véhicules non automobiles, y compris les chariots de manutention utilisés dans l'industrie, les chariots à bagage, les brouettes, les véhicules à benne et les trolleys de golf poussés ou tirés à la main (à l'exclusion des caddies)

8716 80

p/st @

NACE: 31.00

Sièges et leurs parties; parties de meubles

CPA: 31.00.11

Sièges avec bâti en métal

31.00.11.50 ¤

Sièges pivotants ajustables en hauteur (à l'exclusion des sièges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire et des fauteuils de coiffeurs)

9401 30

p/st @

31.00.11.70 ¤

Sièges avec bâti en métal, rembourrés (à l'exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires, des sièges pour véhicules à moteur et des sièges pour véhicules aériens)

9401 71

p/st @

31.00.11.90 ¤

Sièges avec bâti en métal, non rembourrés (à l'exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires)

9401 79

p/st @

CPA: 31.00.12

Sièges avec bâti en bois

31.00.12.10

Sièges transformables en lits (à l'exclusion du matériel de camping ou jardin)

9401 40

p/st @

31.00.12.30

Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires

9401[.51 + .59]

p/st @

31.00.12.50

Sièges, avec bâti en bois, rembourrés, y compris les ensembles trois pièces (à l'exclusion des sièges pivotants)

9401 61

p/st @

31.00.12.90

Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés (à l'exclusion des sièges pivotants)

9401 69

p/st @

CPA: 31.00.13

Autres sièges

31.00.13.00 ¤

Autres sièges relevant du SH 94.01 n.c.a.

9401 80

p/st @

CPA: 31.00.14

Parties de sièges

31.00.14.00

Parties de sièges

9401[.90(.30 + .80)]

CPA: 31.00.20

Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)

31.00.20.30 ¤

Parties des meubles en métal (à l'exclusion des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)

9403 90 10

31.00.20.50

Parties des meubles en bois (à l'exclusion des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)

9403 90 30

31.00.20.90 ¤

Parties des meubles en autres matières (à l'exclusion des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)

9403 90 90

NACE: 31.01

Fabrication de meubles de bureau et de magasin

CPA: 31.01.11

Mobilier métallique de bureau

31.01.11.00

Mobilier métallique de bureau

9403[.10(.51 + .58 + .91 + .93 + .98)]

p/st @

CPA: 31.01.12

Mobilier de bureau en bois

31.01.12.00

Mobilier de bureau en bois

9403[.30(.11 + .19 + .91 + .99)]

p/st @

CPA: 31.01.13

Mobilier en bois pour magasins

31.01.13.00

Meubles en bois des types utilisés dans les magasins

9403 60 30

p/st @

NACE: 31.02

Fabrication de meubles de cuisine

CPA: 31.02.10

Meubles de cuisine

31.02.10.00

Meubles de cuisine

9403[.40(.10 + .90)]

p/st @

NACE: 31.03

Fabrication de matelas

CPA: 31.03.11

Sommiers

31.03.11.00

Sommiers

9404 10

p/st @

CPA: 31.03.12

Matelas

31.03.12.30

Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire

9404 21 10

p/st @

31.03.12.50

Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires

9404 21 90

p/st @

31.03.12.70

Matelas, à ressorts métalliques

9404 29 10

p/st @

31.03.12.90

Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires

9404 29 90

p/st @

NACE: 31.09

Fabrication d'autres meubles

CPA: 31.09.11

Meubles métalliques n.c.a.

31.09.11.00 ¤

Meubles en métal autres que pour bureaux

9403[.20(.20 + .80)]

CPA: 31.09.12

Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour

31.09.12.30 ¤

Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

9403 50

p/st @

31.09.12.50

Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour

9403 60 10

p/st @

CPA: 31.09.13

Meubles en bois n.c.a.

31.09.13.00

Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins

9403 60 90

p/st @

CPA: 31.09.14

Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)

31.09.14.30

Meubles en matières plastiques

9403 70

p/st @

31.09.14.50

Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires

9403[.81 + .89]

p/st @

NACE: 32.11

Frappe de monnaie

CPA: 32.11.10

Monnaies

32.11.10.00

Monnaies

7118[.10 + .90]

NACE: 32.12

Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

CPA: 32.12.11

Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées

32.12.11.00

Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées

7101 22 + 7102 39 + 7103[.91 + .99] + 7104 90

CPA: 32.12.12

Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques

32.12.12.00

Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques

7102 29 + 7105[.10 + .90]

CPA: 32.12.13

Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties

32.12.13.30

Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux

7113[.11 + .19 + .20]

32.12.13.51 ¤

Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

7114 11

32.12.13.53 ¤

Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux

7114 19

32.12.13.55 ¤

Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux

7114 20

CPA: 32.12.14

Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses

32.12.14.00 ¤

Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses

7115 90 + 7116[.10 + .20(.11 + .80)] + 9113[.10(.10 + .90)]

NACE: 32.13

Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

CPA: 32.13.10

Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

32.13.10.00

Articles de joaillerie en imitation et articles similaires

7117[.11 + .19 + .90] + 9113 20

NACE: 32.20

Fabrication d'instruments de musique

CPA: 32.20.11

Pianos et autres instruments à cordes à clavier

32.20.11.10

Pianos droits neufs même automatiques

9201 10 10

p/st

32.20.11.30

Pianos à queue même automatiques

9201 20

p/st

32.20.11.50

Clavecins et instruments à cordes à clavier

9201 90

p/st @

CPA: 32.20.12

Autres instruments à cordes

32.20.12.00

Autres instruments à cordes

9202[.10(.10 + .90) + .90(.30 + .80)]

p/st

CPA: 32.20.13

Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent

32.20.13.10

Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques

9205 90 50

p/st @

32.20.13.40

Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche

9205[.90(.10 + .30)]

p/st

32.20.13.70

Autres instruments à vent

9205[.10 + .90(.90)]

p/st @

CPA: 32.20.14

Instruments de musique électriques et électroniques

32.20.14.00

Instruments de musique électriques et électroniques

9207[.10(.10 + .30 + .50 + .80) + .90(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 32.20.15

Autres instruments de musique

32.20.15.10

Instruments de musique à percussion

9206

p/st @

32.20.15.30

Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 92

9208[.10 + .90]

CPA: 32.20.16

Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques

32.20.16.00

Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques

9209[.30 + .99(.40 + .50)]

CPA: 32.20.20

Parties et accessoires d’instruments de musique

32.20.20.00

Parties et accessoires d’instruments de musique

9209[.91 + .92 + .94 + .99(.20 + .70)]

NACE: 32.30

Fabrication d'articles de sport

CPA: 32.30.11

Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties

32.30.11.31

Skis de neige

9506[.11(.10 + .21 + .29 + .80)]

pa @

32.30.11.37

Fixations et autre matériel pour skis de neige

9506[.12 + .19]

32.30.11.50

Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures

9506[.70(.10 + .30 + .90)]

CPA: 32.30.12

Chaussures de ski et de sports de neige

32.30.12.00

Chaussures de ski et de sports de neige

6402[.12(.10 + .90)] + 6403 12

CPA: 32.30.13

Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques

32.30.13.00

Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques

9506[.21 + .29]

CPA: 32.30.14

Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétisme

32.30.14.00

Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique

9506[.91(.10 + .90)]

CPA: 32.30.15

Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires

32.30.15.10

Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué

4203 21

32.30.15.30

Clubs de golf et autres matériels pour le golf

9506[.31 + .32 + .39(.10 + .90)]

32.30.15.50

Articles et matériel pour le tennis de table

9506 40

32.30.15.60

Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées

9506[.51 + .59]

p/st @

32.30.15.80

Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table

9506[.61 + .62 + .69(.10 + .90)]

p/st @

32.30.15.90

Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95.06

9506[.99(.10 + .90)]

CPA: 32.30.16

Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.

32.30.16.00

Cannes à pêche, autres articles de pêche, articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.

9507[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90]

NACE: 32.40

Fabrication de jeux et jouets

CPA: 32.40.11

Poupées représentant uniquement des êtres humains

32.40.11.00

Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées

9503 00 21

p/st @

CPA: 32.40.12

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines

32.40.12.00

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines

9503[.00(.41 + .49)]

p/st @

CPA: 32.40.13

Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains

32.40.13.00

Accessoires pour poupées

9503 00 29

CPA: 32.40.20

Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction

32.40.20.00

Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction

9503[.00(.30 + .35 + .39)]

CPA: 32.40.31

Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées

32.40.31.00 ¤

Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées

9503 00 10

p/st @

CPA: 32.40.32

Puzzles

32.40.32.00

Puzzles

9503[.00(.61 + .69)]

p/st @

CPA: 32.40.39

Jeux et jouets n.c.a.

32.40.39.20

Instruments et appareils de musique-jouets; assortiments ou panoplies jouets (à l’exclusion des trains électriques, des modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets

9503[.00(.55 + .70 + .75 + .79 + .81)]

p/st @

32.40.39.40

Jouets en matières plastiques n.c.a.

9503 00 95

32.40.39.60

Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage

9503 00 85

32.40.39.90

Autres jouets n.c.a.

9503 00 99

CPA: 32.40.41

Jeux de cartes

32.40.41.00

Cartes à jouer

9504 40

CPA: 32.40.42

Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons

32.40.42.10

Billards et leurs accessoires

9504 20

32.40.42.30

Jeux à monnayeurs (à l'exclusion des bowlings)

9504[.30(.10 + .20 + .90)]

p/st @

32.40.42.50

Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)

9504 90 10

p/st @

32.40.42.70 * ¤

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), jeux de foires et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures de course présentant les caractéristiques de jeux de compétition)

9504 90 80

NACE: 32.50

Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

CPA: 32.50.11

Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires

32.50.11.30

Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires

9018 41

p/st @

32.50.11.50

Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires

9018[.49(.10 + .90)]

p/st @

CPA: 32.50.12

Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire

32.50.12.00 ¤

Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

8419 20

p/st @

CPA: 32.50.13

Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.

32.50.13.11

Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires

9018[.31(.10 + .90)]

p/st @

32.50.13.13

Aiguilles tubulaires en métal

9018 32 10

p/st @

32.50.13.15

Aiguilles à sutures

9018 32 90

p/st @

32.50.13.17

Cathéters, canules et instruments similaires

9018 39

p/st @

32.50.13.20

Instruments et appareils d'ophtalmologie

9018[.50(.10 + .90)]

p/st @

32.50.13.33

Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

9018 90 10

p/st @

32.50.13.35

Endoscopes

9018 90 20

p/st @

32.50.13.40

Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires

9025 11 20

p/st

32.50.13.53

Reins artificiels

9018 90 30

p/st @

32.50.13.55

Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)

9018 90 40

p/st @

32.50.13.63

Appareils de transfusion

9018 90 50

p/st @

32.50.13.65

Instruments et appareils d'anesthésie

9018 90 60

p/st @

32.50.13.70

Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux vétérinaires, n.c.a.

9018[.90(.75 + .84)]

p/st @

32.50.13.80

Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires

8421 19 20

p/st @

CPA: 32.50.21

Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires

32.50.21.30

Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique

9019[.10(.10 + .90)]

p/st @

32.50.21.80

Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire

9019 20

p/st @

CPA: 32.50.22

Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.

32.50.22.35

Prothèses articulaires

9021 31

p/st @

32.50.22.39

Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires

9021[.10(.10 + .90)]

32.50.22.53

Dents artificielles: en matières plastiques

9021 21 10

p/st @

32.50.22.55

Dents artificielles: en matières autres que plastiques

9021 21 90

p/st @

32.50.22.59

Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles

9021 29

32.50.22.90

Autres articles et appareils de prothèse

9021[.39(.10 + .90)]

CPA: 32.50.23

Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques

32.50.23.00 ¤

Autres articles et appareils à porter ou à implanter relevant du SH 90.21

9021 90 90

CPA: 32.50.30

Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties

32.50.30.30 ¤

Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties

9402 10

32.50.30.50

Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.10

9402 90

CPA: 32.50.41

Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux

32.50.41.30

Verres de contact

9001 30

p/st

32.50.41.53

Verres de lunetterie: non correcteurs

9001[.40(.20) + .50(.20)]

p/st

32.50.41.55

Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux

9001[.40(.41) + .50(.41)]

p/st

32.50.41.59

Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres

9001[.40(.49) + .50(.49)]

p/st

32.50.41.70

Autres verres de lunetterie, correcteurs

9001[.40(.80) + .50(.80)]

p/st

CPA: 32.50.42

Lunettes, correctrices, protectrices ou autres

32.50.42.50

Lunettes solaires

9004[.10(.10 + .91 + .99)]

p/st

32.50.42.90

Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires

9004[.90(.10 + .90)]

CPA: 32.50.43

Montures de lunettes ou articles similaires

32.50.43.50

Montures en matières plastiques, pour lunettes

9003 11

p/st

32.50.43.90 ¤

Montures pour lunettes en matières autres que plastiques

9003 19

p/st

CPA: 32.50.44

Parties et accessoires de montures de lunettes

32.50.44.00

Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires

9003 90

CPA: 32.50.50

Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales

32.50.50.10

Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse

3006 40

32.50.50.20

Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

3006 70

32.50.50.30

Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire

3006[.10(.30 + .90)]

NACE: 32.91

Fabrication d'articles de brosserie

CPA: 32.91.11

Balais et brosses pour nettoyage

32.91.11.10

Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non

9603 10

p/st

32.91.11.40

Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y compris brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux; comprend aussi balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur

9603[.90(.10 + .91)]

p/st @

32.91.11.90

Autres brosses, n.c.a.

9603 90 99

p/st @

CPA: 32.91.12

Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage

32.91.12.10

Brosses à dents

9603 21

p/st

32.91.12.35

Brosses à cheveux

9603 29 30

p/st

32.91.12.37

Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes

9603 29 80

p/st @

32.91.12.50 ¤

Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes

9603 30 10

p/st

32.91.12.70

Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques

9603 30 90

p/st

CPA: 32.91.19

Autres brosses n.c.a.

32.91.19.30

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire

9603 40 10

p/st

32.91.19.50

Tampons et rouleaux à peindre

9603 40 90

p/st

32.91.19.70

Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules

9603 50

p/st @

NACE: 32.99

Autres activités manufacturières n.c.a.

CPA: 32.99.11

Casques de sécurité et autres produits de sécurité

32.99.11.30

Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué

4203 29 10

32.99.11.50

Coiffures de sécurité

6506[.10(.10 + .80)]

p/st

32.99.11.90

Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité

6506 91

p/st

CPA: 32.99.12

Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines

32.99.12.10

Stylos et crayons à bille

9608[.10(.10 + .92 + .99)]

p/st

32.99.12.30

Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

9608 20

p/st

32.99.12.50

Porte-mine

9608 40

p/st

CPA: 32.99.13

Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos

32.99.13.00

Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos

9608 30

p/st

CPA: 32.99.14

Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties

32.99.14.10

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus

9608 50

32.99.14.30

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

9608 60

p/st

32.99.14.50 ¤

Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles relevant du SH 96.08

9608[.91 + .99]

CPA: 32.99.15

Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur

32.99.15.10

Crayons à gaine

9609[.10(.10 + .90)]

p/st @

32.99.15.30

Mines pour crayons ou porte-mine

9609 20

p/st @

32.99.15.50 ¤

Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur

9609[.90(.10 + .90)]

CPA: 32.99.16

Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs

32.99.16.10

Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés

9610

p/st @

32.99.16.30

Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main

9611

p/st @

32.99.16.50

Tampons encreurs

9612 20

p/st @

32.99.16.70

Rubans encreurs

9612[.10(.10 + .20 + .80)]

p/st @

CPA: 32.99.21

Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires

32.99.21.30

Parapluies, ombrelles et parasols

6601[.10 + .91 + .99(.20 + .90)]

p/st

32.99.21.50

Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

6602

p/st @

CPA: 32.99.22

Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires

32.99.22.00

Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

6603[.20 + .90(.90)]

CPA: 32.99.23

Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière

32.99.23.00

Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière

9606[.10 + .21 + .22 + .29] + 9607[.11 + .19]

CPA: 32.99.24

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière

32.99.24.30

Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons

9606 30

32.99.24.50

Parties de fermetures à glissière

9607[.20(.10 + .90)]

CPA: 32.99.30

Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles

32.99.30.00

Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles

6703 + 6704[.11 + .19 + .20 + .90]

CPA: 32.99.41

Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

32.99.41.10

Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques

9613[.10 + .20 + .80]

p/st @

32.99.41.30

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9614 00 90

CPA: 32.99.42

Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles

32.99.42.10

Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu…

3606[.90(.10 + .90)]

32.99.42.30

Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mèches

9613 90

CPA: 32.99.43

Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3

32.99.43.00 ¤

Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm3

3606 10

p/st @

CPA: 32.99.51

Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes

32.99.51.30

Articles pour fêtes de Noël

9505[.10(.10 + .90)]

32.99.51.50

Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël

9505 90

CPA: 32.99.52

Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures

32.99.52.80

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

9616[.10(.10 + .90)]

CPA: 32.99.53

Matériels de démonstration

32.99.53.00

Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions, etc.

9023[.00(.10 + .80)]

CPA: 32.99.54

Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

32.99.54.00

Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

3406

CPA: 32.99.55

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties

32.99.55.00

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties

6702[.10 + .90]

CPA: 32.99.59

Autres articles divers n.c.a.

32.99.59.10

Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles)

9020

p/st @

32.99.59.20 ¤

Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons

4206

32.99.59.30

Ivoire, os, écaille, corne… et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières

9601[.10 + .90]

32.99.59.40

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières

9602

32.99.59.50

Tamis et cribles, à main

9604

32.99.59.60

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre

9617

32.99.59.70 ¤

Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages

9618

32.99.59.80

Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)

4905 10

p/st @

NACE: 33.11

Réparation d'ouvrages en métaux

CPA: 33.11.12

Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

33.11.12.00

Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

CPA: 33.11.13

Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central

33.11.13.00

Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles

CPA: 33.11.19

Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux

33.11.19.00

Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestique

NACE: 33.12

Réparation de machines et équipements mécaniques

CPA: 33.12.11

Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

33.12.11.00

Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)

CPA: 33.12.12

Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie

33.12.12.10

Entretien et réparation de pompes et compresseurs

33.12.12.20

Entretien et réparation d'articles de robinetterie

CPA: 33.12.14

Réparation et entretien de fours et brûleurs

33.12.14.00

Entretien et réparation de fours et de brûleurs

CPA: 33.12.15

Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention

33.12.15.00

Entretien et réparation de matériel de levage et de manutention

CPA: 33.12.18

Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels

33.12.18.00

Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air

CPA: 33.12.19

Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.

33.12.19.90

Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.

CPA: 33.12.21

Réparation et entretien de machines agricoles et forestières

33.12.21.10

Entretien et réparation de tracteurs agricoles

33.12.21.20

Entretien et réparation de machines agricoles et forestières

CPA: 33.12.22

Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils

33.12.22.00

Entretien et réparation de machines-outils à métaux

CPA: 33.12.23

Réparation et entretien de machines pour la métallurgie

33.12.23.00

Entretien et réparation de machines pour la métallurgie

CPA: 33.12.24

Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction

33.12.24.00

Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la construction

CPA: 33.12.25

Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire

33.12.25.00

Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac

CPA: 33.12.26

Réparation et entretien de machines pour les industries textiles

33.12.26.00

Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir

CPA: 33.12.27

Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton

33.12.27.00

Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du carton

CPA: 33.12.28

Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

33.12.28.00

Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

CPA: 33.12.29

Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifique

33.12.29.10

Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux

33.12.29.90 ¤

Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.

NACE: 33.13

Réparation de matériels électroniques et optiques

CPA: 33.13.11

Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation

33.13.11.10

Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages

33.13.11.20

Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps

CPA: 33.13.12

Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques

33.13.12.00

Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux

CPA: 33.13.13

Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel

33.13.13.00

Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnels

CPA: 33.13.19

Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels

33.13.19.00

Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels

NACE: 33.14

Réparation d'équipements électriques

CPA: 33.14.11

Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique

33.14.11.20

Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

33.14.11.50

Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électrique

CPA: 33.14.19

Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels

33.14.19.00

Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.

NACE: 33.15

Réparation et maintenance navale

CPA: 33.15.10

Réparation et entretien de navires et bateaux

33.15.10.10

Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottants

33.15.10.30

Entretien, réparation de bateaux de plaisance et de sport

NACE: 33.16

Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

CPA: 33.16.10

Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux

33.16.10.00

Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteurs

NACE: 33.17

Réparation et maintenance d'autres équipements de transport

CPA: 33.17.11

Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant

33.17.11.00 ¤

Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant

NACE: 33.19

Réparation d'autres équipements

CPA: 33.19.10

Réparation d’autres équipements

33.19.10.20

Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnés

NACE: 33.20

Installation de machines et d'équipements industriels

CPA: 33.20.11

Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels

33.20.11.00

Installation de générateurs de vapeur (à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles

CPA: 33.20.21

Installation de machines de bureau et comptables

33.20.21.00

Installation de machines de bureau

CPA: 33.20.29

Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.

33.20.29.10

Installation de moteurs et turbines (à l'exclusion des moteurs pour avions, véhicules et motocycles)

33.20.29.20

Installation de pompes et compresseurs

33.20.29.30

Installation de fours et de brûleurs

33.20.29.40

Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)

33.20.29.50

Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air

33.20.29.60

Installation d'autres machines à usage général n.c.a.

33.20.29.70

Installation de machines-outils à bois et autres matériaux

CPA: 33.20.31

Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture

33.20.31.00

Installation de machines agricoles et forestières

CPA: 33.20.32

Installation de machines de formage des métaux

33.20.32.00

Installation et montage de machines-outils à métaux

CPA: 33.20.33

Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie

33.20.33.00

Installation de machines pour la métallurgie

CPA: 33.20.34

Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction

33.20.34.00

Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction

CPA: 33.20.35

Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire

33.20.35.00

Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac

CPA: 33.20.36

Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles

33.20.36.00

Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir

CPA: 33.20.37

Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton

33.20.37.00

Installation de machines pour les industries du papier et du carton

CPA: 33.20.38

Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

33.20.38.00

Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

CPA: 33.20.39

Installation d’autres machines d’usage spécifique

33.20.39.00 ¤

Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.

CPA: 33.20.41

Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique

33.20.41.00

Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux

CPA: 33.20.42

Installation de matériels électroniques professionnels

33.20.42.00

Installation d’équipements électroniques professionnels

CPA: 33.20.50

Installation d’équipements électriques

33.20.50.20

Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

33.20.50.50

Installation de matériels de distribution et de commande électrique

33.20.50.90

Installation d'autres matériels électriques (à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.)

CPA: 33.20.60

Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels

33.20.60.00

Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatisée

CPA: 33.20.70

Installation d’autres produits n.c.a.

33.20.70.00

Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps

NACE: 99.t

Codes T

CPA: 99.tt

Codes T

24.10.T1.10

Fontes brutes

24.10.T1.21

Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques

24.10.T1.22

Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

24.10.T1.31

Acier brut: aciers alliés autre qu'inoxydable obtenus dans les fours électriques

24.10.T1.32

Acier brut: aciers alliés autre qu'inoxydable obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

24.10.T1.41

Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques

24.10.T1.42

Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

24.10.T2.11 ¤

Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou plus

24.10.T2.12 ¤

Produits plats laminés à chaud, enroulés, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.10.T2.21

Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes

24.10.T2.22 ¤

Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes

7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] + 7210 90 30 + 7211 13 + 7219[.21(.10 + .90)] + 7225[.40(.12 + .40 + .60) + .99]

24.10.T2.31 ¤

Fil machine laminé à chaud

7213[.10 + .20 + .91(.10 + .20 + .41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)] + 7221[.00(.10 + .90)] + 7227[.20 + .90(.10 + .95)]

24.10.T2.41

Ronds à béton

7214[.20 + .99(.10)]

24.10.T2.42 ¤

Autres barres laminées

7214[.10 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)] + 7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89) + .19(.10)] + 7228[.20(.10 + .91) + .30(.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .70 + .89) + .40(.10 + .90) + .60(.20) + .80]

24.10.T2.43 ¤

Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm

7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99) + .99] + 7222 40 10 + 7228 70 10

24.10.T2.44

Profilés lourds

7216[.31(.10 + .90) + .32(.11 + .19 + .91 + .99) + .33(.10 + .90)]

24.10.T2.51

Palplanches

7301 10

24.10.T2.52

Éléments de voies ferrées

7302[.10(.10 + .22 + .28 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90]

24.10.T2.60

Profilés obtenus par soudage

7301 20

24.10.T3.10 ¤

Tôles et bandes laminées à froid et fer noir, d'une largeur ≥ 600 mm

7209[.15 + .16(.90c) + .17(.90c) + .18(.91c + .99c) + .25(.00b) + .26(.90c) + .27(.90c) + .28(.90c) + .90(.20c + .80c)] + 7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] + 7225[.50(.20 + .80)]

24.10.T3.20

Tôles et bandes magnétiques

7209[.16(.10 + .90d) + .17(.10 + .90d) + .18(.10 + .91d + .99d) + .26(.10 + .90d) + .27(.10 + .90d) + .28(.10 + .90d) + .90(.20d + .80d)] + 7225[.11 + .19(.90)]

24.10.T3.30 ¤

Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)

7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)] + 7212[.10(.10) + .40(.20)]

24.10.T3.40 ¤

Tôles revêtues par trempe à chaud

7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)] + 7225 92

24.10.T3.50 ¤

Tôles revêtues par électrolyse

7210 30 + 7225 91

24.10.T3.60 ¤

Tôles revêtues de matières organiques

7210 70 80

NACE: 99.z

Codes Z

CPA: 99.zz

Codes Z

10.00.00.Z1

Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés

1601[.00(.10 + .91 + .99)] + 1602[.20(.10 + .90) + .31(.11 + .19 + .80) + .32(.11 + .19 + .30 + .90) + .39(.21 + .29 + .85) + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49(.11 + .13 + .15 + .19 + .30 + .50 + .90) + .50(.10 + .31 + .95) + .90(.10 + .31 + .51 + .61 + .69 + .91 + .95 + .99)]

10.00.00.Z2

Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés

0306[.11(.05) + .12(.05) + .14(.05) + .15(.10) + .16(.10) + .17(.10) + .19(.05) + .21(.10) + .22(.30) + .24(.10) + .25(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .29(.05)] + 0307[.19(.10) + .29(.05) + .39(.05) + .49(.05) + .59(.05) + .60(.10) + .79(.10) + .89(.10) + .99(.10)] + 0308[.19(.10) + .29(.10) + .30(.30) + .90(.30)] + 1604[.11 + .12(.10 + .91 + .99) + .13(.11 + .19 + .90) + .14(.11 + .16 + .18 + .90) + .15(.11 + .19 + .90) + .16 + .17 + .19(.10 + .31 + .39 + .50 + .91 + .92 + .93 + .94 + .95 + .97) + .20(.05 + .10 + .30 + .40 + .50 + .70 + .90)] + 1605[.10 + .21(.10 + .90) + .29 + .30(.10 + .90) + .40 + .51 + .52 + .53(.10 + .90) + .54 + .55 + .56 + .57 + .58 + .59 + .61 + .62 + .63 + .69]

10.00.00.Z3

Légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, y compris les plats préparés

2002[.10(.10 + .90)] + 2003[.10(.20 + .30) + .90(.10 + .90)] + 2004[.90(.10 + .30 + .50 + .91 + .98)] + 2005[.40 + .51 + .59 + .60 + .70 + .80 + .91 + .99(.10 + .20 + .30 + .50 + .60 + .80)]

10.12.00.Z1

Canards, oies et pintades non découpés, frais, réfrigérés ou congelés

0207[.41(.20 + .30 + .80) + .42(.30 + .80) + .51(.10 + .90) + .52(.10 + .90) + .60(.05)]

10.12.00.Z2

Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais, réfrigérés ou congelés

0207[.44(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .45(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .54(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .55(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .81)]

10.12.00.Z3

Abats de volailles, frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion des foies gras d'oies et de canards, frais ou réfrigérés)

0207[.13(.91 + .99) + .14(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .27(.91 + .99) + .44(.91 + .99) + .45(.93 + .95 + .99) + .54(.91 + .99) + .55(.93 + .95 + .99) + .60(.91 + .99)]

10.90.10.Z0

Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)

2309[.90(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .41 + .43 + .49 + .51 + .53 + .59 + .70 + .91 + .96)]

11.00.00.Z1 * ¤

Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait ou d'autres produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l'exclusion des eaux et des jus de fruits ou de légumes)

2202 90 10

13.10.61.Z1

Fils de coton, en fibres non peignées, non conditionnés pour la vente au détail

5205[.11 + .12 + .13 + .14 + .15(.10 + .90) + .31 + .32 + .33 + .34 + .35] + 5206[.11 + .12 + .13 + .14 + .15 + .31 + .32 + .33 + .34 + .35]

13.10.61.Z2

Fils de coton, en fibres peignées, non conditionnés pour la vente au détail

5205[.21 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .41 + .42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48] + 5206[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .41 + .42 + .43 + .44 + .45]

13.10.83.Z0

Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.52 + .61 + .91]

13.20.20.Z1 ¤

Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)

5208[.11(.90) + .12(.16 + .19 + .96 + .99) + .13 + .19 + .21(.90) + .22(.16 + .19 + .96 + .99) + .23 + .29 + .31 + .32(.16 + .19 + .96 + .99) + .33 + .39 + .51 + .52 + .59(.10 + .90)] + 5210[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .59] + 5212[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .15(.10 + .90)]

13.20.20.Z2 ¤

Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)

5209[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59] + 5211[.11 + .12 + .19 + .20 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59] + 5212[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .23(.10 + .90) + .25(.10 + .90)]

13.20.20.Z3

Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits «denim»)

5208[.41 + .42 + .43 + .49] + 5209[.41 + .43 + .49] + 5210[.41 + .49] + 5211[.41 + .43 + .49(.10 + .90)] + 5212[.14(.10 + .90) + .24(.10 + .90)]

17.12.00.Z0

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles; papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

4808[.40 + .90]

20.14.34.Z1

Esters de l'acide orthophtalique

2917[.32 + .33 + .34]

20.14.61.Z0 ¤

Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion du méthanal et de l'éthanal)

2912 19

20.14.62.Z0

Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées; cétones-alcools et cétones-aldéhydes; cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées; autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées

2914[.29 + .31 + .39 + .40(.10 + .90) + .50]

23.69.19.Z0

Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires

6810 99

24.10.21.Z0

Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés

7206[.10 + .90] + 7207[.11(.11 + .14 + .16 + .90) + .19(.12 + .19 + .80) + .20(.11 + .15 + .17 + .19 + .52 + .59 + .80)]

24.10.22.Z0

Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables

7218[.10 + .99(.11 + .19 + .20 + .80)]

24.10.23.Z0

Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables

7224[.10(.10 + .90) + .90(.02 + .03 + .05 + .07 + .18 + .31 + .38 + .90)]

24.10.33.Z0 ¤

Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables

7219[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)]

24.10.34.Z0 ¤

Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables

7220[.11 + .12]

24.10.41.Z0 ¤

Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables

7209[.15 + .16(.90) + .17(.90) + .18(.91 + .99) + .25 + .26(.90) + .27(.90) + .28(.90) + .90(.20 + .80)]

24.32.10.Z1 ¤

Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm

7211[.23(.30 + .80) + .29 + .90(.20 + .80)] + 7226 92

24.32.10.Z2 ¤

Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou biseautés), d'une largeur < 600 mm

7220[.20(.21 + .29 + .41 + .49 + .81 + .89) + .90(.20 + .80)]

24.32.20.Z1 ¤

Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm

7212[.10(.90) + .20 + .30 + .50(.20 + .30 + .40 + .61 + .69 + .90)]

24.32.20.Z2 ¤

Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm

7212[.40(.20 + .80)]

26.99.00.Z0

Autres unités pour matériel informatique

8471[.80 + .90]

p/st

29.99.00.Z1

Flashs électroniques; projecteurs d'images; projecteurs cinématographiques; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection

9006[.61 + .69] + 9007 20 + 9008 50 + 9010[.10 + .50 + .60]

39.99.00.Z0

Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium

9406 00 80

39.99.00.Z1 ¤

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3

8407[.31 + .32(.10 + .90) + .33]

p/st

39.99.00.Z2 ¤

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87, d’une cylindrée > 1 000 cm3

8407[.34(.10 + .91 + .99)]

p/st

39.99.00.Z4 ¤

Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l'exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure), et leurs parties

9615 90

39.99.00.Z5 ¤

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des traverses en bois, béton ou acier, des sections de voies et autres équipements de voies non encore assemblées et des matériaux de voies ferrées ou similaires); appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle du trafic pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties

8608

*	=	Rubrique modifiée par rapport à la liste 2012.
¤	=	Description modifiée par rapport à la liste 2012.
@	=	Unité différente de celle de la NC.