27.3.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 88/1


RÈGLEMENT (UE) No 251/2013 DE LA COMMISSION

du 22 mars 2013

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’aminopyralide, de bifénazate, de captane, de fluanizam, de fluopicolide, de folpet, de krésoxim-méthyl, de penthiopyrade, de proquinazide, de pyridate et de tembotrione présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale, et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de captane, de diméthoate, de folpet, d’iprodione, de krésoxim-méthyl, de pymétrozine et de pyridate ont été établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’aminopyralide, de fluazinam, de fluopicolide, de proquinazide et de tembotrione ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Aucune limite maximale spécifique n'a été fixée dans les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 pour les résidus de penthiopyrade, substance qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV de ce règlement; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg lui est donc appliquée.

(2)

Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aminopyralide» sur les graines de colza, une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Pour la substance «bifénazate», une demande similaire a été introduite en ce qui concerne les agrumes, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les raisins de table et de cuve, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines et les cucurbitacées à peau non comestible. Pour la substance «captane», la demande présentée concernait les tomates. Pour la substance «diméthoate», elle concernait les olives de table et celles destinées à la production d’huile; pour la substance «fluazinam», les pommes; pour la substance «fluopicolide», les laitues et autres salades, les épinards et végétaux similaires (feuilles) et les fines herbes; pour la substance «folpet», les mûres, les framboises et les groseilles à grappes et à maquereau; pour la substance «iprodione», le céleri-rave; pour la substance «krésoxim-méthyl», l’orge, le seigle et le blé; pour la substance «proquinazide», les tomates, les aubergines et les cucurbitacées à peau comestible; pour la substance «pymétrozine», la mâche et les haricots non écossés; pour la substance «pyridate», les feuilles d’aneth, et pour la substance «tembotrione», les reins et le foie des bovins et porcins, eu égard aux teneurs en résidus des aliments pour animaux résultant de l’utilisation de cette substance sur le maïs.

(4)

Une demande a été présentée au titre de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 concernant les résidus de la substance «fluopicolide» sur les carottes, les radis et la betterave sucrière. Le demandeur argue que l’utilisation autorisée de fluopicolide sur ces cultures aux États-Unis aboutit à des niveaux de résidus supérieurs aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer des LMR plus élevées pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation desdites cultures.

(5)

Concernant la substance «penthiopyrade», une demande a été introduite conformément à l’article 6, paragraphes 1 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 pour que des LMR soient fixées pour les fruits à coque (à l’exception des noix de coco et des pignons), les fruits à pépins, les cerises, les pêches, les prunes, les fraises, les légumes-racines et légumes-tubercules, l’ail, l’oignon, l’échalote, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées, le maïs doux, les choux à inflorescence, les choux pommés, les choux chinois, les laitues et autres salades - y compris les brassicacées, épinards et végétaux similaires (feuilles) -, le cerfeuil, les feuilles de persil, les haricots (écossés et non écossés), les pois (écossés et non écossés), les cardons, le céleri, le fenouil, la rhubarbe, le poireau, les légumineuses séchées, les arachides, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, l’orge, le maïs, l’avoine, le seigle, le sorgho, le blé, la betterave sucrière et les denrées d’origine animale, au vu des teneurs en résidus des aliments pour animaux. Le demandeur argue que l’utilisation autorisée de cette substance sur les produits susmentionnés, aux États-Unis et au Canada, aboutit à des teneurs en résidus supérieures aux LMR prévues par le règlement (CE) no 396/2005 et que les LMR demandées permettront de concilier les utilisations prévues dans l’Union européenne et celles autorisées aux États-Unis et au Canada. Afin d’éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de ces produits, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées.

(6)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(7)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en s'intéressant particulièrement aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. Elle a émis, sur les LMR proposées, des avis motivés (2) qu'elle a transmis à la Commission ainsi qu'aux États membres et qu'elle a rendus publics.

(8)

Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu, concernant l’utilisation de la substance «diméthoate» sur les olives de table et celles destinées à la production d’huile, que l’évaluation des risques réalisée en vue de la formulation de l’avis motivé devait être considérée comme provisoire et pouvait sous-estimer le risque réel encouru par les consommateurs, car l’évaluation finale des risques était encore attendue. En ce qui concerne l’utilisation de la substance «iprodione» sur le céleri-rave, l’Autorité a souligné les lacunes des études relatives au métabolisme de la plante. Pour ce qui est de l’utilisation de la substance «penthiopyrade» sur les choux chinois et les scaroles, l’Autorité ne recommande pas l’établissement de la LMR proposée, car un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Par ailleurs, les essais visant à déterminer les teneurs en résidus sur le maïs, les graines de colza, le coton, le tournesol et le soja ont été effectués sur des cultures génétiquement modifiées. Le demandeur doit confirmer que le métabolisme de la substance «penthiopyrade» dans ces cultures génétiquement modifiées fonctionne de la même manière que dans les cultures conventionnelles correspondantes. Au sujet de l’utilisation de la substance «pymétrozine» sur les laitues et les haricots (non écossés), l’Autorité a conclu que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre l’établissement d’une nouvelle LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(9)

Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne présentent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

(10)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en l'espèce, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 mars 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 70 du 16.3.5, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for aminopyralid in rape seed. EFSA Journal 2012;10(9):2894 [28 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2894.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL(s) for bifenazate in citrus fruit, pome fruit, stone fruit, grapes, hops, strawberries, tomatoes, peppers, aubergines, melons and watermelons. EFSA Journal 2012;10(10):2920 [45 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2920.

 

Reasoned opinion of EFSA: Modification of the existing MRLs for captan in certain berries. EFSA Journal 2011;9(11):2452 [31 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2011.2452.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for dimethoate in olives for oil production and table olives. EFSA Journal 2012;10(5):2709 [31 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2709.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for fluazinam in apples. EFSA Journal 2012;10(5):2710 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2710.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fluopicolide in various vegetable crops. EFSA Journal 2012;10(9):2895 [43 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2895.

 

Reasoned opinion of EFSA: Modification of the existing MRLs for folpet in wine grapes, garlic and tomatoes. EFSA Journal 2011;9(9):2391 [40 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2011.2391.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for iprodione in celeriac. EFSA Journal 2012;10(10):2947 [29 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2947.

 

Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance kresoxim-methyl. EFSA Journal 2010;8(11):1891 [88 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2010.1891.

 

Reasoned opinion on the setting of new MRLs for penthiopyrad in various crops. EFSA Journal 2012;10(10):2948 [96 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2948.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for proquinazide in tomatoes, aubergines and cucurbits with edible peel. EFSA Journal 2012;10(9):2896 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2896.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pymetrozine in lamb's lettuce and beans (with pods). EFSA Journal 2012;10(10):2939 [20 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2939.

 

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for pyridate in celery leaves (dill leaves). EFSA Journal 2012;10(9):2892 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2892.

 

Reasoned opinion on the setting of new MRLs for tembotrione in kidney and liver of bovine and swine. EFSA Journal 2012;10(10):2932 [39 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2932.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes concernant les substances «bifénazate», «captane», «folpet», «krésoxim-méthyl» et «pyridate» sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Bifénazate

Captane (R)

Folpet (R)

Krésoxim-méthyl (L) (R)

Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

 

 

 

 

0,05 (2)

0110000

(i)

Agrumes

0,9

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0110010

Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

 

 

 

 

 

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

 

 

 

 

 

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

 

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0,1 (2)

 

0120010

Amandes

 

0,3

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

0,02 (2)

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

0,02 (2)

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

0,02 (2)

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

0,02 (2)

 

 

 

0120060

Noisettes (Aveline)

 

0,02 (2)

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

0,02 (2)

 

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

0,02 (2)

 

 

 

0120090

Pignons

 

0,02 (2)

 

 

 

0120100

Pistaches

 

0,02 (2)

 

 

 

0120110

Noix communes

 

0,02 (2)

 

 

 

0120990

Autres

 

0,02 (2)

 

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,5

3

3

0,2

 

0130010

Pommes (Pommette)

 

 

 

 

 

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

 

 

 

 

 

0130030

Coings

 

 

 

 

 

0130040

Nèfles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0130050

Nèfles du Japon

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0130990

Autres

 

 

 

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

2

 

 

0,05 (2)

 

0140010

Abricots

 

4

0,02 (2)

 

 

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

 

5

2

 

 

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

 

4

0,02 (2)

 

 

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

 

7

0,02 (2)

 

 

0140990

Autres

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,7

0,02 (2)

 

1

 

0151010

Raisins de table

 

 

0,02 (2)

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

10

 

 

0152000

(b)

Fraises

3

3

3

1

 

0153000

(c)

Fruits de ronces

7

 

 

0,05 (2)

 

0153010

Mûres

 

10

10

 

 

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

 

10

10

 

 

0153990

Autres

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

 

 

 

 

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0,01 (2)

15

0,02 (2)

0,9

 

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,9

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0,7

15

15

1

 

0154040

Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0,01 (2)

15

15

1

 

0154050

Cynorhodons

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154060

Mûres (Arbouse)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,01 (2)

 

0,02 (2)

 

 

0161000

(a)

Peau comestible

 

0,02 (2)

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

0,05 (2)

 

0161020

Figues

 

 

 

0,05 (2)

 

0161030

Olives de table

 

 

 

0,2

 

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

 

 

 

0,05 (2)

 

0161050

Carambole (Bilimbi)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0161060

Kaki

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0161990

Autres

 

 

 

0,05 (2)

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

 

0162010

Kiwis

 

 

 

 

 

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

 

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

 

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0162050

Caïnite

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0162990

Autres

 

 

 

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

 

0,05 (2)

 

0163010

Avocats

 

0,02 (2)

 

 

 

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

 

0,02 (2)

 

 

 

0163030

Mangues

 

2

 

 

 

0163040

Papayes

 

0,02 (2)

 

 

 

0163050

Grenades

 

0,02 (2)

 

 

 

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163080

Ananas

 

0,02 (2)

 

 

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163100

Durion

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163990

Autres

 

0,02 (2)

 

 

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

 

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (2)

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0211000

(a)

Pommes de terre

 

0,05

0,1

 

 

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

 

 

 

 

 

0212040

Arrow-root

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0212990

Autres

 

 

 

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

 

0,02 (2)

 

 

0213010

Betterave

 

0,02 (2)

 

 

 

0213020

Carottes

 

0,1

 

 

 

0213030

Céleris-raves

 

0,1

 

 

 

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

 

0,02 (2)

 

 

 

0213050

Topinambour

 

0,02 (2)

 

 

 

0213060

Panais

 

0,02 (2)

 

 

 

0213070

Persil à grosse racine

 

0,02 (2)

 

 

 

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

 

0,02 (2)

 

 

 

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

 

0,02 (2)

 

 

 

0213100

Rutabagas

 

0,02 (2)

 

 

 

0213110

Navets

 

0,02 (2)

 

 

 

0213990

Autres

 

0,02 (2)

 

 

 

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

0,01 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0220010

Ail

 

 

0,1

 

 

0220020

Oignons (Oignons argentés)

 

 

0,1

 

 

0220030

Échalotes

 

 

0,02 (2)

 

 

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

 

 

0,02 (2)

 

 

0220990

Autres

 

 

0,02 (2)

 

 

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

 

 

 

0,05 (2)

0231000

(a)

Solanacées

 

 

 

 

 

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0,5

3

3

0,5

 

0231020

Poivrons (Chilis)

3

0,1

0,02 (2)

1

 

0231030

Aubergines (Pepino)

0,5

0,02 (2)

0,02 (2)

0,5

 

0231040

Okras, camboux

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0231990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,3

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

 

 

 

 

 

0232990

Autres

 

 

 

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

0,4

 

1

0,2

 

0233010

Melons (Kiwano)

 

0,1

 

 

 

0233020

Potirons (Courge potiron)

 

0,02 (2)

 

 

 

0233030

Pastèques

 

0,02 (2)

 

 

 

0233990

Autres

 

0,02 (2)

 

 

 

0234000

(d)

Maïs doux

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0240000

(iv)

Brassicées

0,01 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

 

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

 

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

 

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

 

 

 

 

 

0242990

Autres

 

 

 

 

 

0243000

(c)

Choux feuilles

 

 

0,02 (2)

 

 

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

 

 

 

 

0,05 (2)

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

 

 

 

 

0,2

0243990

Autres

 

 

 

 

0,05 (2)

0244000

(d)

Choux-raves

 

 

0,05

 

0,05 (2)

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

0,01 (2)

 

 

0,05 (2)

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

 

 

 

0,05 (2)

0251010

Mâche (Laitue italienne)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

 

0,02 (2)

2

 

 

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

 

2

0,02 (2)

 

 

0251040

Cresson

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0251050

Cresson de terre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0251070

Moutarde brune

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0251990

Autres

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

0,02 (2)

 

 

0,05 (2)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

 

 

10

 

 

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

 

 

0,02 (2)

 

 

0252990

Autres

 

 

0,02 (2)

 

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0254000

(d)

Cresson d’eau

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0255000

(e)

Endives, witloof

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0256000

(f)

Fines herbes

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0256010

Cerfeuil

 

 

 

 

0,05 (2)

0256020

Ciboulette

 

 

 

 

0,05 (2)

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

 

 

 

 

0,3

0256040

Persil

 

 

 

 

0,05 (2)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256060

Romarin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256090

Feuilles de laurier

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256100

Estragon (Hysope)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

 

 

 

 

0,05 (2)

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

7

2

2

 

 

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,4

2

2

 

 

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

7

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,4

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0260050

Lentilles

7

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0260990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

 

 

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

0,01 (2)

 

0,02 (2)

 

 

0270010

Asperges

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0270020

Cardons

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0270030

Céleri

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0270040

Fenouil

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0270050

Artichauts

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0270060

Poireaux

 

2

 

5

1

0270070

Rhubarbe

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0270080

Pousses de bambou

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0270090

Cœurs de palmier

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0270990

Autres

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0280000

(viii)

Champignons

0,01 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

 

 

 

 

 

0280990

Autres

 

 

 

 

 

0290000

(ix)

Algues

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,3

 

 

 

 

0300020

Lentilles

0,01 (2)

 

 

 

 

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0,01 (2)

 

 

 

 

0300040

Lupins

0,01 (2)

 

 

 

 

0300990

Autres

0,01 (2)

 

 

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,02 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0401000

(i)

Graines oléagineuses

0,02 (2)

 

 

0,1 (2)

 

0401010

Graines de lin

 

 

 

 

 

0401020

Arachides

 

 

 

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

 

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

 

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

 

 

 

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

 

 

 

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

 

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

 

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

 

 

 

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

 

 

 

 

 

0401110

Carthame

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401120

Bourrache

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401130

Cameline

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401140

Chènevis

 

 

 

 

 

0401150

Ricin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401990

Autres

 

 

 

 

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

0,01 (2)

 

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

0,05 (2)

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0402030

Fruits du palmier à huile

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0402040

Kapok

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0402990

Autres

 

 

 

0,1 (2)

 

0500000

5.

CÉRÉALES

0,01 (2)

0,02 (2)

 

 

0,05 (2)

0500010

Orge

 

 

2

0,1

 

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0500030

Maïs

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0500050

Avoine

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0500060

Riz

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0500070

Seigle

 

 

0,02 (2)

0,1

 

0500080

Sorgho

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

 

 

2

0,1

 

0500990

Autres

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

 

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

 

 

 

0,1 (2)

0620000

(ii)

Grains de café

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631000

(a)

Fleurs

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631010

Fleurs de camomille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631020

Fleurs d’hybiscus

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631030

Pétales de rose

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632000

(b)

Feuilles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632010

Feuilles de fraisier

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632030

Maté

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633000

(c)

Racines

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633010

Racine de valériane

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633020

Racine de ginseng

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0639000

(d)

Autres infusions

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

20

0,05 (2)

150

0,1 (2)

0,1 (2)

0800000

8.

ÉPICES

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810000

(i)

Graines

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810010

Anis

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810020

Carvi noir

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810040

Graines de coriandre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810050

Graines de cumin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810060

Graines d’aneth

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810070

Graines de fenouil

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810080

Fenugrec

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810090

Noix muscade

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820000

(ii)

Fruits et baies

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820030

Carvi

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820040

Cardamome

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820050

Baies de genièvre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820070

Gousses de vanille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820080

Tamarin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0830000

(iii)

Écorces

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0830990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840010

Réglisse

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840020

Gingembre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840040

Raifort

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850000

(v)

Boutons

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850010

Clous de girofle

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850020

Câpres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0860010

Safran

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0860990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0870000

(vii)

Arille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0870010

Macis

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0870990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900010

Betterave sucrière

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900020

Canne à sucre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900030

Racines de chicorée

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

0,01 (2)

0,02 (2)

 

 

 

1011000

(a)

Porcins

 

 

 

 

 

1011010

Viande

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1011030

Foie

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1011040

Reins

 

 

 

0,05

0,4

1011050

Abats comestibles

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1011990

Autres

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1012000

(b)

Bovins

 

 

 

 

 

1012010

Viande

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1012020

Graisse

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1012030

Foie

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1012040

Reins

 

 

 

0,05

0,4

1012050

Abats comestibles

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1012990

Autres

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1013000

(c)

Ovins

 

 

 

 

 

1013010

Viande

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1013020

Graisse

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1013030

Foie

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1013040

Reins

 

 

 

0,05

0,4

1013050

Abats comestibles

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1013990

Autres

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1014000

(d)

Caprins

 

 

 

 

 

1014010

Viande

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1014020

Graisse

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1014030

Foie

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1014040

Reins

 

 

 

0,05

0,4

1014050

Abats comestibles

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1014990

Autres

 

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015010

Viande

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015020

Graisse

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015030

Foie

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015040

Reins

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

 

 

0,05 (2)

1016010

Viande

 

 

 

0,02 (2)

 

1016020

Graisse

 

 

 

0,02 (2)

 

1016030

Foie

 

 

 

0,02 (2)

 

1016040

Reins

 

 

 

0,05

 

1016050

Abats comestibles

 

 

 

0,02 (2)

 

1016990

Autres

 

 

 

0,02 (2)

 

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017010

Viande

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017020

Graisse

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017030

Foie

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017040

Reins

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

0,01 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

1020010

Bovins

 

 

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

0,01 (2)

0,02 (2)

 

0,02 (2)

0,05 (2)

1030010

Poulet

 

 

 

 

 

1030020

Canard

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1030030

Oie

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1030040

Caille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1030990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1040000

(iv)

Miel (Gelée royale, pollen)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1060000

(vi)

Escargots

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

(L)= liposoluble.

Captane (R)

La définition des résidus applicable se réfère à la "somme du captane et du folpet" pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 0260020;

Folpet (R)

La définition des résidus applicable se réfère à la "somme du captane et du folpet" pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 0260020;

Krésoxim-méthyl (L) (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

 

Krésoxim méthyl - code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl

 

Krésoxim méthyl - code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl

 

Métabolite 490M1 = acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique»

2)

L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:

a)

Les colonnes concernant les substances «aminopyralide», «fluanizam», «fluopicolide», «proquinazide» et «tembotrione» sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Aminopyralide

Fluazinam (L)

Fluopicolide

Proquinazid

Tembotrione (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

0,01 (5)

 

 

 

0,02 (5)

0110000

(i)

Agrumes

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0110010

Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

 

 

 

 

 

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

 

 

 

 

 

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

 

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0120010

Amandes

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes (Aveline)

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

0120090

Pignons

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

 

 

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0130010

Pommes (Pommette)

 

0,3

 

 

 

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

 

0,05 (5)

 

 

 

0130030

Coings

 

0,05 (5)

 

 

 

0130040

Nèfles

 

0,05 (5)

 

 

 

0130050

Nèfles du Japon

 

0,05 (5)

 

 

 

0130990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0140010

Abricots

 

 

 

 

 

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

 

 

 

 

 

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

 

 

 

 

 

0140990

Autres

 

 

 

 

 

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

2

0,5

 

0151010

Raisins de table

 

0,05 (5)

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

3

 

 

 

0152000

(b)

Fraises

 

0,05 (5)

0,01 (5)

1,5

 

0153000

(c)

Fruits de ronces

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0153010

Mûres

 

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

 

 

 

 

 

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

 

 

 

 

 

0153990

Autres

 

 

 

 

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

 

 

 

 

 

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

 

 

 

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

 

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

 

 

 

 

 

0154050

Cynorhodons

 

 

 

 

 

0154060

Mûres (Arbouse)

 

 

 

 

 

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

 

 

 

 

 

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

 

 

 

 

 

0154990

Autres

 

 

 

 

 

0160000

(vi)

Fruits divers

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0161000

(a)

Peau comestible

 

 

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

 

 

0161020

Figues

 

 

 

 

 

0161030

Olives de table

 

 

 

 

 

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

 

 

 

 

 

0161050

Carambole (Bilimbi)

 

 

 

 

 

0161060

Kaki

 

 

 

 

 

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))

 

 

 

 

 

0161990

Autres

 

 

 

 

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

 

 

 

 

0162010

Kiwis

 

 

 

 

 

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

 

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

 

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 

 

 

 

 

0162050

Caïnite

 

 

 

 

 

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

 

 

 

 

 

0162990

Autres

 

 

 

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

 

 

 

 

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

 

 

 

 

 

0163030

Mangues

 

 

 

 

 

0163040

Papayes

 

 

 

 

 

0163050

Grenades

 

 

 

 

 

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

 

 

 

 

 

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

 

 

 

 

 

0163080

Ananas

 

 

 

 

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

 

 

 

 

 

0163100

Durion

 

 

 

 

 

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 

 

 

 

 

0163990

Autres

 

 

 

 

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

0,01 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

 

0,02 (5)

0,02 (5)

0211000

(a)

Pommes de terre

 

 

0,03

 

 

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0,01 (5)

 

 

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

 

 

 

 

 

0212040

Arrow-root

 

 

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

 

 

 

 

0213010

Betterave

 

 

0,01 (5)

 

 

0213020

Carottes

 

 

0,15

 

 

0213030

Céleris-raves

 

 

0,01 (5)

 

 

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

 

 

0,01 (5)

 

 

0213050

Topinambour

 

 

0,01 (5)

 

 

0213060

Panais

 

 

0,01 (5)

 

 

0213070

Persil à grosse racine

 

 

0,01 (5)

 

 

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

 

 

0,15

 

 

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

 

 

0,01 (5)

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0,01 (5)

 

 

0213110

Navets

 

 

0,01 (5)

 

 

0213990

Autres

 

 

0,01 (5)

 

 

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

 

 

 

0,02 (5)

0,02 (5)

0220010

Ail

 

 

0,01 (5)

 

 

0220020

Oignons (Oignons argentés)

 

 

1

 

 

0220030

Échalotes

 

 

0,01 (5)

 

 

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

 

 

10

 

 

0220990

Autres

 

 

0,01 (5)

 

 

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

0231000

(a)

Solanacées

 

 

1

 

0,02 (5)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

 

 

 

0,15

 

0231020

Poivrons (Chilis)

 

 

 

0,02 (5)

 

0231030

Aubergines (Pepino)

 

 

 

0,15

 

0231040

Okras, camboux

 

 

 

0,02 (5)

 

0231990

Autres

 

 

 

0,02 (5)

 

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0,5

0,05

0,02 (5)

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

 

 

 

 

 

0232990

Autres

 

 

 

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

 

 

0,5

0,02 (5)

0,02 (5)

0233010

Melons (Kiwano)

 

 

 

 

 

0233020

Potirons (Courge potiron)

 

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

 

 

 

 

0233990

Autres

 

 

 

 

 

0234000

(d)

Maïs doux

 

 

0,01 (5)

0,02 (5)

0,05

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

 

 

0,01 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0240000

(iv)

Brassicées

 

 

 

0,02 (5)

0,02 (5)

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

2

 

 

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

 

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0,2

 

 

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

 

 

0,2

 

 

0242990

Autres

 

 

0,01 (5)

 

 

0243000

(c)

Choux feuilles

 

 

 

 

 

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

 

 

0,1

 

 

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

 

 

2

 

 

0243990

Autres

 

 

0,1

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

 

 

0,03

 

 

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

 

0,02 (5)

0,02 (5)

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

 

 

 

 

0251010

Mâche (Laitue italienne)

 

 

9

 

 

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

 

 

9

 

 

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

 

 

1,5

 

 

0251040

Cresson

 

 

9

 

 

0251050

Cresson de terre

 

 

9

 

 

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

 

 

9

 

 

0251070

Moutarde brune

 

 

9

 

 

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

 

 

9

 

 

0251990

Autres

 

 

9

 

 

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

 

4

 

 

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

 

 

 

 

 

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

 

 

 

 

 

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

 

 

 

 

 

0252990

Autres

 

 

 

 

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

 

 

0,01 (5)

 

 

0254000

(d)

Cresson d’eau

 

 

0,01 (5)

 

 

0255000

(e)

Endives, witloof

 

 

0,01 (5)

 

 

0256000

(f)

Fines herbes

 

 

9

 

 

0256010

Cerfeuil

 

 

 

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

 

 

 

 

 

0256040

Persil

 

 

 

 

 

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

 

 

 

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

 

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

 

 

 

 

 

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

 

 

 

 

 

0256090

Feuilles de laurier

 

 

 

 

 

0256100

Estragon (Hysope)

 

 

 

 

 

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

 

 

 

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

 

0,01 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

 

 

 

 

 

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

 

 

 

 

 

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

 

 

 

 

 

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

 

 

 

 

 

0260050

Lentilles

 

 

 

 

 

0260990

Autres

 

 

 

 

 

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

 

 

 

0,02 (5)

0,02 (5)

0270010

Asperges

 

 

0,01 (5)

 

 

0270020

Cardons

 

 

0,01 (5)

 

 

0270030

Céleri

 

 

0,01 (5)

 

 

0270040

Fenouil

 

 

0,01 (5)

 

 

0270050

Artichauts

 

 

0,01 (5)

 

 

0270060

Poireaux

 

 

1,5

 

 

0270070

Rhubarbe

 

 

0,01 (5)

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

0,01 (5)

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

0,01 (5)

 

 

0270990

Autres

 

 

0,01 (5)

 

 

0280000

(viii)

Champignons

 

 

0,01 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

 

 

 

 

 

0280990

Autres

 

 

 

 

 

0290000

(ix)

Algues

 

 

0,01 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

 

 

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

 

 

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

 

 

 

 

 

0300040

Lupins

 

 

 

 

 

0300990

Autres

 

 

 

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,01 (5)

 

 

 

 

0401020

Arachides

0,01 (5)

 

 

 

 

0401030

Graines de pavot

0,01 (5)

 

 

 

 

0401040

Graines de sésame

0,01 (5)

 

 

 

 

0401050

Graines de tournesol

0,01 (5)

 

 

 

 

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,03

 

 

 

 

0401070

Fèves de soja

0,01 (5)

 

 

 

 

0401080

Graines de moutarde

0,01 (5)

 

 

 

 

0401090

Graines de coton

0,01 (5)

 

 

 

 

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,01 (5)

 

 

 

 

0401110

Carthame

0,01 (5)

 

 

 

 

0401120

Bourrache

0,01 (5)

 

 

 

 

0401130

Cameline

0,01 (5)

 

 

 

 

0401140

Chènevis

0,01 (5)

 

 

 

 

0401150

Ricin

0,01 (5)

 

 

 

 

0401990

Autres

0,01 (5)

 

 

 

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

0,01 (5)

 

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

 

 

 

 

0402030

Fruits du palmier à huile

 

 

 

 

 

0402040

Kapok

 

 

 

 

 

0402990

Autres

 

 

 

 

 

0500000

5.

CÉRÉALES

 

0,05 (5)

0,01 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0500010

Orge

0,1

 

 

 

 

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,01 (5)

 

 

 

 

0500030

Maïs

0,01 (5)

 

 

 

 

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,01 (5)

 

 

 

 

0500050

Avoine

0,1

 

 

 

 

0500060

Riz

0,01 (5)

 

 

 

 

0500070

Seigle

0,1

 

 

 

 

0500080

Sorgho

0,01 (5)

 

 

 

 

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0,1

 

 

 

 

0500990

Autres

0,01 (5)

 

 

 

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO