12.3.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 68/30


RÈGLEMENT (UE) No 212/2013 DE LA COMMISSION

du 11 mars 2013

remplaçant l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 4,

considérant ce qui suit:

(1)

Plusieurs États membres ont demandé que l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 fasse l’objet de modifications et d’ajouts, dans la colonne «Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR».

(2)

Ces ajouts sont nécessaires afin d’inscrire, à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, de nouveaux fruits, légumes et céréales qui sont à présent disponibles sur le marché des États membres.

(3)

Il convient d’ajouter les fruits, légumes, céréales et produits dérivés d’animaux suivants: main de Bouddha, tangor, jujube commun/jujube chinois, framboise-mûre de Tay, longane, langsat, salak, crosne du Japon, grande bardane/glouteron, autres oignons, autres oignons verts, grosse aubergine amère/anthora, momordique à feuilles de vigne/melon amer/sopropo, papengaye/teroi, courge serpent/trichosanthes serpentin, courge-bouteille, chayotte, grosse courge (variété tardive), maïs nain, pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée, feuilles de pissenlit, feuilles de chou-rave, feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmin sauvage/bitawiri, épinard de Malabar/basella, feuilles de bananier, patate aquatique/ipomée du matin/épinard d’eau/liseron d’eau/kangkung, trèfle d’eau, mimosa d’eau, culantro/coriandre chinoise/herbe puante, feuilles de persil à grosse racine, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, herbe citron/barbon nard, herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya, fleurs de bananier, cyamopse à quatre ailes, fèves de soja à l’état frais, riz d’eau/zizanie aquatique, feuilles et tiges de bourrache commune, acacia penné, mycélium, vipérine faux-plantain, éleusine, millet à chandelle, graines d’alpiste des Canaries, poivre vert, cervidés et miel en rayons.

(4)

La cohérence commande de déplacer le gibier sauvage de la catégorie «Autres animaux d’élevage» vers la catégorie «Autres produits dérivés d’animaux terrestres», et les fleurs comestibles de la catégorie «Autres» vers une catégorie représentant un exemple de végétal cultivé.

(5)

Pour une meilleure application des règles de taxonomie internationale, il convient d’adapter les noms latins des pistaches, des pommes, des cerises, des fraises, des mûres des haies, des myrtilles, des kumquats, des pommes de terre, des ignames, des betteraves, des poivrons, des gombos, des brocolis, des choux pommés, des choux de Chine, des choux verts, des choux-raves, de la scarole, de la rucola, des feuilles et pousses de Brassica, des feuilles de bettes, des endives/chicons, des feuilles de céleri, du basilic, des cœurs de palmier, du sorgho, des grains de café, des pétales de rose, des fleurs de jasmin, du tilleul à grandes feuilles (tilleul), des feuilles de rooibos, de l’aneth, du poivre du Sichuan, de la cannelle, du curcuma, des betteraves sucrières et des bananes.

(6)

À la demande de parties intéressées et d’organismes de contrôle de l’application de la législation et compte tenu de la forme que revêtent les produits sur le marché, il convient d’apporter des modifications en ce qui concerne les parties des produits auxquelles les LMR s’appliquent.

(7)

Il y a lieu d’apporter des modifications de ce type en ce qui concerne le thé, les fèves de cacao, le houblon, les choux-raves et les produits d’origine animale.

(8)

La clarté commande de remplacer l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 11 mars 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.


ANNEXE

«ANNEXE I

Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1

Code (1)

Groupes auxquels s’appliquent les LMR

Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR

Nom scientifique (2)

Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR

Parties du produit auxquelles s’appliquent les LMR

0100000

1.

FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

 

 

 

 

0110000

i)

Agrumes

 

 

 

Produit entier

0110010

 

Pamplemousses

Citrus paradisi

Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides

 

0110020

 

Oranges

Citrus sinensis

Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides

 

0110030

 

Citrons

Citrus limon

Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)

 

0110040

 

Limettes

Citrus aurantifolia

 

 

0110050

 

Mandarines

Citrus reticulata

Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)

 

0110990

 

Autres (3)

 

 

 

0120000

ii)

Noix

 

 

 

Produit entier après enlèvement de la coque (à l’exception des châtaignes)

0120010

 

Amandes

Prunus dulcis

 

 

0120020

 

Noix du Brésil

Bertholletia excelsa

 

 

0120030

 

Noix de cajou

Anacardium occidentale

 

 

0120040

 

Châtaignes

Castanea sativa

 

 

0120050

 

Noix de coco

Cocos nucifera

 

 

0120060

 

Noisettes

Corylus avellana

Avelines

 

0120070

 

Noix de Queensland

Macadamia ternifolia

 

 

0120080

 

Noix de pécan

Carya illinoensis

 

 

0120090

 

Pignons

Pinus pinea

 

 

0120100

 

Pistaches

Pistacia vera

 

 

0120110

 

Noix communes

Juglans regia

 

 

0120990

 

Autres (3)

 

 

 

0130000

iii)

Fruits à pépins

 

 

 

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0130010

 

Pommes

Malus domestica

Pommettes

 

0130020

 

Poires

Pyrus communis

Poires asiatiques (nashis)

 

0130030

 

Coings

Cydonia oblonga

 

 

0130040

 

Nèfles (4)

Mespilus germanica

 

 

0130050

 

Nèfles du Japon (4)

Eriobotrya japonica

 

 

0130990

 

Autres (3)

 

 

 

0140000

iv)

Fruits à noyau

 

 

 

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0140010

 

Abricots

Prunus armeniaca

 

 

0140020

 

Cerises

Prunus avium, Prunus cerasus

Cerises douces, cerises acides/griottes

 

0140030

 

Pêches

Prunus persica

Nectarines et hybrides similaires

 

0140040

 

Prunes

Prunus domestica

Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)

 

0140990

 

Autres (3)

 

 

 

0150000

v)

Baies et petits fruits

 

 

 

Produit entier après enlèvement de la pointe ou de la couronne et du pédoncule, sauf dans le cas des groseilles: fruits avec pédoncule

0151000

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

 

 

0151010

 

Raisins de table

Vitis vinifera

 

 

0151020

 

Raisins de cuve

Vitis vinifera

 

 

0152000

b)

Fraises

 

Fragaria spp.

 

 

0153000

c)

Fruits de ronces

 

 

 

 

0153010

 

Mûres

Rubus fruticosus

 

 

0153020

 

Mûres des haies

Rubus caesius

Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus

 

0153030

 

Framboises

Rubus idaeus

Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)

 

0153990

 

Autres (3)

 

 

 

0154000

d)

Autres baies et petits fruits

 

 

 

 

0154010

 

Myrtilles

Vaccinium spp. sauf V. macrocarpon et V. vitis-idaea

Myrtilles européennes

 

0154020

 

Airelles canneberges

Vaccinium macrocarpon

Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)

 

0154030

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

Ribes nigrum, Ribes rubrum

 

 

0154040

 

Groseilles à maquereau

Ribes uva-crispa

Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes

 

0154050

 

Cynorrhodons

Rosa canina

 

 

0154060

 

Mûres (4)

Morus spp.

Arbouses

 

0154070

 

Azeroles (4) (nèfles méditerranéennes)

Crataegus azarolus

Kiwaïs (Actinidia arguta)

 

0154080

 

Sureau noir (4)

Sambucus nigra

Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres

 

0154990

 

Autres (3)

 

 

 

0160000

vi)

Fruits divers

 

 

 

Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne (ananas)

0161000

a)

Peau comestible

 

 

 

 

0161010

 

Dattes

Phoenix dactylifera

 

 

0161020

 

Figues

Ficus carica

 

 

0161030

 

Olives de table

Olea europaea

 

 

0161040

 

Kumquats (4)

Fortunella spp.

Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)

 

0161050

 

Caramboles (4)

Averrhoa carambola

Bilimbis

 

0161060

 

Kakis (4)

Diospyros kaki

 

 

0161070

 

Jamelongues (4) (prunes de Java)

Syzygium cumini

Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)

 

0161990

 

Autres (3)

 

 

 

0162000

b)

Peau non comestible, petite taille

 

 

 

 

0162010

 

Kiwis

Actinidia deliciosa syn. A. chinensis

 

 

0162020

 

Litchis

Litchi chinensis

Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak

 

0162030

 

Fruits de la passion

Passiflora edulis

 

 

0162040

 

Figues de Barbarie (4) (figues de cactus)

Opuntia ficus-indica

 

 

0162050

 

Caïmites (4)

Chrysophyllum cainito

 

 

0162060

 

Plaquemines de Virginie (4) (kakis de Virginie)

Diospyros virginiana

Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes

 

0162990

 

Autres (3)

 

 

 

0163000

c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

 

 

0163010

 

Avocats

Persea americana

 

 

0163020

 

Bananes

Musa × paradisiaca, M. acuminata

Bananes naines, plantains, bananes de Cuba

 

0163030

 

Mangues

Mangifera indica

 

 

0163040

 

Papayes

Carica papaya

 

 

0163050

 

Grenades

Punica granatum

 

 

0163060

 

Chérimoles (4)

Annona cherimola

Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne

 

0163070

 

Goyaves (4)

Psidium guajava

Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)

 

0163080

 

Ananas

Ananas comosus

 

 

0163090

 

Fruits de l’arbre à pain (4)

Artocarpus altilis

Fruits du jacquier

 

0163100

 

Durions (4)

Durio zibethinus

 

 

0163110

 

Corossols (4) (cachiment hérissé)

Annona muricata

 

 

0163990

 

Autres (3)

 

 

 

0200000

2.

LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

0210000

i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

 

Produit entier après enlèvement des fanes éventuelles et de la terre

0211000

a)

Pommes de terre

 

Solanum tuberosum

 

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

 

 

0212010

 

Manioc

Manihot esculenta

Dachines, eddoe/taros chinois, tannies

 

0212020

 

Patates douces

Ipomoea batatas

 

 

0212030

 

Ignames

Dioscorea spp.

Pois patates/doliques tubéreux, jicama

 

0212040

 

Arrowroots (4)

Maranta arundinacea

 

 

0212990

 

Autres (3), (4)

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

 

 

 

 

0213010

 

Betteraves

Beta vulgaris subsp. vulgaris var. conditiva

 

 

0213020

 

Carottes

Daucus carota

 

 

0213030

 

Céleris-raves

Apium graveolens var. rapaceum

 

 

0213040

 

Raifort

Armoracia rusticana

Racines d’angélique, de livèche, de gentiane

 

0213050

 

Topinambours

Helianthus tuberosus

Crosnes du Japon

 

0213060

 

Panais

Pastinaca sativa

 

 

0213070

 

Persil à grosse racine

Petroselinum crispum

 

 

0213080

 

Radis

Raphanus sativus var. sativus

Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)

 

0213090

 

Salsifis

Tragopogon porrifolius

Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron

 

0213100

 

Rutabagas

Brassica napus var. napobrassica

 

 

0213110

 

Navets

Brassica rapa

 

 

0213990

 

Autres (3)

 

 

 

0220000

ii)

Légumes-bulbes

 

 

 

Produit entier après enlèvement des pelures facilement détachables et de la terre (à l’état séché) ou des racines et de la terre (à l’état frais)

0220010

 

Aulx

Allium sativum

 

 

0220020

 

Oignons

Allium cepa

Autres oignons; oignons argentés

Bulbes

0220030

 

Échalotes

Allium ascalonicum (Allium cepa var. aggregatum)

 

 

0220040

 

Oignons de printemps et ciboules

Allium cepa; Allium fistulosum

Autres oignons verts et variétés similaires

Bulbes avec faux-troncs et feuilles

0220990

 

Autres (3)

 

 

 

0230000

iii)

Légumes-fruits

 

 

 

Produit entier après enlèvement du pédoncule (du tégument dans le cas du maïs doux et des sépales dans le cas des Physalis)

0231000

a)

Solanacées

 

 

 

 

0231010

 

Tomates

Lycopersicum esculentum

Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre

 

0231020

 

Piments et poivrons

Capsicum annuum var. grossum et var. longum

Chilis

 

0231030

 

Aubergines

Solanum melongena

Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)

 

0231040

 

Gombos (camboux)

Abelmoschus esculentus

 

 

0231990

 

Autres (3)

 

 

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

 

 

0232010

 

Concombres

Cucumis sativus

 

 

0232020

 

Cornichons

Cucumis sativus

 

 

0232030

 

Courgettes

Cucurbita pepo var. melopepo

Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi

 

0232990

 

Autres (3)

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

 

 

 

0233010

 

Melons

Cucumis melo

Kiwanos

 

0233020

 

Potirons

Cucurbita maxima

Courges potirons, grosses courges (variété tardive)

 

0233030

 

Pastèques

Citrullus lanatus

 

 

0233990

 

Autres (3)

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

 

Zea mays var. saccharata

Maïs nain

Grains et épi sans tégument

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

 

 

 

0240000

iv)

Brassicées

 

 

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

 

Uniquement les inflorescences

0241010

 

Brocolis

Brassica oleracea var. italica

Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine

 

0241020

 

Choux-fleurs

Brassica oleracea var. botrytis

 

 

0241990

 

Autres (3)

 

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

 

Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries

0242010

 

Choux de Bruxelles

Brassica oleracea var. gemmifera

 

Uniquement les choux proprement dits

0242020

 

Choux pommés

Brassica oleracea convar. capitata

Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs

 

0242990

 

Autres (3)

 

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

 

Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries

0243010

 

Choux de Chine

Brassica rapa var. pekinensis

Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï

 

0243020

 

Choux verts

Brassica oleracea convar. acephala

Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers

 

0243990

 

Autres (3)

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

Brassica oleracea var. gongylodes

 

Produit entier après enlèvement des racines, des fanes et de la terre éventuelles

0250000

v)

Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

 

 

 

Produit entier après enlèvement des racines, des feuilles extérieures flétries et de la terre éventuelles

0251000

a)

Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

 

 

 

 

0251010

 

Mâche

Valerianella locusta

Laitues italiennes

 

0251020

 

Laitues

Lactuca sativa

Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines

 

0251030

 

Scaroles (endives à larges feuilles)

Cichorium endivia var. latifolium

Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit

 

0251040

 

Cressons (4)

Lepidium sativum

Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée

 

0251050

 

Cresson de terre (4)

Barbarea verna

 

 

0251060

 

Roquette, rucola (4)

Eruca sativa

Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)

 

0251070

 

Moutarde brune (4)

Brassica juncea var. rugosa

 

 

0251080

 

Feuilles et pousses de Brassica spp. (4), feuilles de navets comprises

Brassica spp.

Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave (5)

 

0251990

 

Autres (3)

 

 

 

0252000

b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

 

 

 

0252010

 

Épinards

Spinacia oleracea

Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri

 

0252020

 

Pourpiers (4)

Portulaca oleracea

Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)

 

0252030

 

Feuilles de bettes (cardes)

Beta vulgaris subsp. vulgaris var. cicla et B. vulgaris subsp. vulgaris var. flavescens

Feuilles de betterave

 

0252990

 

Autres (3)

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne (4)

 

Vitis vinifera

Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)

 

0254000

d)

Cressons d’eau

 

Nasturtium officinale

Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau

 

0255000

e)

Endives/Chicons

 

Cichorium intybus var. foliosum

 

 

0256000

f)

Fines herbes

 

 

 

 

0256010

 

Cerfeuil

Anthriscus cerefolium

 

 

0256020

 

Ciboulette

Allium schoenoprasum

 

 

0256030

 

Feuilles de céleri

Apium graveolens var. secalinum

Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)

 

0256040

 

Persil

Petroselinum crispum

Feuilles de persil à grosse racine

 

0256050

 

Sauge (4)

Salvia officinalis

Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis

 

0256060

 

Romarin (4)

Rosmarinus officinalis

 

 

0256070

 

Thym (4)

Thymus spp.

Marjolaine, origan

 

0256080

 

Basilics (4)

Ocimum spp.

Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya

 

0256090

 

Feuilles de laurier (4)

Laurus nobilis

Herbe citron/Barbon nard

 

0256100

 

Estragon (4)

Artemisia dracunculus

Hysope

 

0256990

 

Autres (3)

 

 

 

0260000

vi)

Légumineuses potagères (à l’état frais)

 

 

 

Produit entier

0260010

 

Haricots (non écossés)

Phaseolus vulgaris

Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja

 

0260020

 

Haricots (écossés)

Phaseolus vulgaris

Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé

 

0260030

 

Pois (non écossés)

Pisum sativum

Pois mange-tout

 

0260040

 

Pois (écossés)

Pisum sativum

Pois potagers, pois frais, pois chiches

 

0260050

 

Lentilles (4)

Lens culinaris syn. L. esculenta

 

 

0260990

 

Autres (3)

 

 

 

0270000

vii)

Légumes-tiges (à l’état frais)

 

 

 

Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines

0270010

 

Asperges

Asparagus officinalis

 

 

0270020

 

Cardons

Cynara cardunculus

Tiges de Borago officinalis

 

0270030

 

Céleris

Apium graveolens var. dulce

 

 

0270040

 

Fenouil

Foeniculum vulgare

 

 

0270050

 

Artichauts

Cynara scolymus

Fleurs de bananier

Capitule entier, réceptacle compris

0270060

 

Poireaux

Allium porrum

 

 

0270070

 

Rhubarbe

Rheum × hybridum

 

Tiges sans racines ni feuilles

0270080

 

Pousses de bambou (4)

Bambusa vulgaris

 

 

0270090

 

Cœurs de palmier (4)

Euterpa oleracea, Cocos nucifera, Bactris gasipaes, Daemonorops jenkinsiana

 

 

0270990

 

Autres (4)

 

 

 

0280000

viii)

Champignons

 

 

 

Produit entier après enlèvement de la terre ou du milieu de culture

0280010

 

Champignons de couche

 

Agarics champêtres (4), pleurotes en coquille, shii-také (4), mycélium (parties végétatives des champignons)

 

0280020

 

Champignons sauvages (4)

 

Chanterelles, truffes, morilles, cèpes

 

0280990

 

Autres (3)

 

 

 

0290000

ix)

Algues  (4)

 

 

 

Produit entier après enlèvement des feuilles flétries

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

 

 

Graines sèches

0300010

 

Haricots

Phaseolus vulgaris

Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé

 

0300020

 

Lentilles

Lens culinaris syn. L. esculenta

 

 

0300030

 

Pois

Pisum sativum

Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées

 

0300040

 

Lupins (4)

Lupinus spp.

 

 

0300990

 

Autres (3)

 

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

 

Produit entier après enlèvement de la coque, du noyau et du tégument si possible

0401000

i)

Graines oléagineuses

 

 

 

 

0401010

 

Graines de lin

Linum usitatissimum

 

 

0401020

 

Arachides

Arachis hypogaea

 

 

0401030

 

Graines de pavot

Papaver somniferum

 

 

0401040

 

Graines de sésame

Sesamum indicum syn. S. orientale

 

 

0401050

 

Graines de tournesol

Helianthus annuus

 

 

0401060

 

Graines de colza

Brassica napus

Navette sauvage, navettes

 

0401070

 

Fèves de soja

Glycine max

 

 

0401080

 

Graines de moutarde

Brassica nigra

 

 

0401090

 

Graines de coton

Gossypium spp.

 

Non délintées

0401100

 

Graines de courge (4)

Cucurbita pepo var. oleifera

Autres graines de cucurbitacées

 

0401110

 

Carthame (4)

Carthamus tinctorius

 

 

0401120

 

Bourrache (4)

Borago officinalis

Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)

 

0401130

 

Cameline (4)

Camelina sativa

 

 

0401140

 

Chènevis (4)

Cannabis sativa

 

 

0401150

 

Ricin

Ricinus communis

 

 

0401990

 

Autres (3)

 

 

 

0402000

ii)

Fruits oléagineux

 

 

 

 

0402010

 

Olives à huile (4)

Olea europaea

 

Produit entier après enlèvement des pédoncules et de la terre éventuels

0402020

 

Noix de palme (palmistes) (4)

Elaeis guineensis

 

 

0402030

 

Fruits du palmier à huile (4)

Elaeis guineensis

 

 

0402040

 

Kapoks (4)

Ceiba pentandra

 

 

0402990

 

Autres (3)

 

 

 

0500000

5.

CÉRÉALES

 

 

 

Grains entiers

0500010

 

Orge

Hordeum spp.

 

 

0500020

 

Sarrasin

Fagopyrum esculentum

Amarante, quinoa

 

0500030

 

Maïs

Zea mays

 

 

0500040

 

Millet (4)

Panicum spp.

Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle

 

0500050

 

Avoine

Avena sativa

 

 

0500060

 

Riz

Oryza sativa

Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)

 

0500070

 

Seigle

Secale cereale

 

 

0500080

 

Sorgho (4)

Sorghum spp.

 

 

0500090

 

Froments (blé)

Triticum aestivum, T. durum

Épeautre, triticale

 

0500990

 

Autres (3)

 

Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

 

 

 

 

0610000

i)

Thé

Thé

Camellia sinensis

 

Feuilles, tiges et fleurs séchées de Camellia sinensis, fermentées ou non

0620000

ii)

Grains de café  (4)

 

Coffea arabica, Coffea canephora, Coffea liberica

 

Grains verts

0630000

iii)

Infusions  (4), (6) (séchées)

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

 

Fleur entière après enlèvement de la tige et des feuilles flétries

0631010

 

Fleurs de camomille

Matricaria recutita, Chamaemelum nobile

 

 

0631020

 

Fleurs d’hibiscus

Hibiscus sabdariffa

 

 

0631030

 

Pétales de rose

Rosa spp.

 

 

0631040

 

Fleurs de jasmin

Jasminum officinale

Fleurs de sureau (Sambucus nigra)

 

0631050

 

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

Tilia cordata

 

 

0631990

 

Autres (3)

 

 

 

0632000

b)

Feuilles

 

 

 

Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries

0632010

 

Feuilles de fraisier

Fragaria spp.

 

 

0632020

 

Feuilles de rooibos

Aspalathus spp.

Feuilles de Ginkgo

 

0632030

 

Maté

Ilex paraguariensis

 

 

0632990

 

Autres (3)

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

 

Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre

0633010

 

Racines de valériane

Valeriana officinalis

 

 

0633020

 

Racines de ginseng

Panax ginseng

 

 

0633990

 

Autres (3)

 

 

 

0639000

d)

Autres infusions

 

 

 

 

0640000

iv)

Cacao  (4) (fèves fermentées ou séchées)

 

Theobroma cacao

 

Fèves vertes

0650000

v)

Caroube  (4) (pain de Saint-Jean)

 

Ceratonia siliqua

 

Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne

0700000

7.

HOUBLON (séché)

 

Humulus lupulus

 

Cônes séchés, granulés de houblon et poudre non concentrée compris

0800000

8.

ÉPICES  (4)

 

 

 

Produit entier, à l’état sec

0810000

i)

Graines

 

 

 

 

0810010

 

Anis

Pimpinella anisum

 

 

0810020

 

Carvi noir

Nigella sativa

 

 

0810030

 

Graines de céleri

Apium graveolens

Graines de livèche

 

0810040

 

Graines de coriandre

Coriandrum sativum

 

 

0810050

 

Graines de cumin

Cuminum cyminum

 

 

0810060

 

Graines d’aneth

Anethum graveolens

 

 

0810070

 

Graines de fenouil

Foeniculum vulgare

 

 

0810080

 

Fenugrec

Trigonella foenum- graecum

 

 

0810090

 

Noix muscade

Myristica fragans

 

 

0810990

 

Autres (3)

 

 

 

0820000

ii)

Fruits et baies

 

 

 

 

0820010

 

Poivre de la Jamaïque

Pimenta dioica

 

 

0820020

 

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

Zanthoxylum piperitum

 

 

0820030

 

Carvi

Carum carvi

 

 

0820040

 

Cardamome

Elettaria cardamomum

 

 

0820050

 

Baies de genièvre

Juniperus communis

 

 

0820060

 

Poivres noir, vert et blanc

Piper nigrum

Poivre long, poivre rose

 

0820070

 

Gousses de vanille

Vanilla fragrans syn. Vanilla planifolia

 

 

0820080

 

Tamarin

Tamarindus indica

 

 

0820990

 

Autres (3)

 

 

 

0830000

iii)

Écorces

 

 

 

 

0830010

 

Cannelle

Cinnamomum spp.

Cannelle de Chine

 

0830990

 

Autres (3)

 

 

 

0840000

iv)

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

0840010

 

Réglisse

Glycyrrhiza glabra

 

 

0840020

 

Gingembre

Zingiber officinale

 

 

0840030

 

Curcuma (safran des Indes)

Curcuma spp.

 

 

0840040

 

Raifort

Armoracia rusticana

 

 

0840990

 

Autres (3)

 

 

 

0850000

v)

Boutons

 

 

 

 

0850010

 

Clous de girofle

Syzygium aromaticum

 

 

0850020

 

Câpres

Capparis spinosa

 

 

0850990

 

Autres (3)

 

 

 

0860000

vi)

Stigmates de fleurs

 

 

 

 

0860010

 

Safran

Crocus sativus

 

 

0860990

 

Autres (3)

 

 

 

0870000

vii)

Arille

 

 

 

 

0870010

 

Macis

Myristica fragrans

 

 

0870990

 

Autres (3)

 

 

 

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES  (4)

 

 

 

 

0900010

 

Betteraves sucrières

Beta vulgaris subsp. vulgaris var. altissima

 

Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre

0900020

 

Cannes à sucre

Saccharum officinarum

 

Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines

0900030

 

Racines de chicorée (4)

Cichorium intybus

 

Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre

0900990

 

Autres (3)

 

 

 

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

1010000

i)

Tissus

 

 

 

Produit entier

1011000

a)

Porcins

 

Sus scrofa

 

 

1011010

 

Muscles

 

 

Viandes sans graisse à parer

1011020

 

Graisse

 

 

 

1011030

 

Foie

 

 

 

1011040

 

Reins

 

 

 

1011050

 

Abats comestibles

 

 

 

1011990

 

Autres (3)

 

 

 

1012000

b)

Bovins

 

Bos spp.

 

 

1012010

 

Muscles

 

 

Viandes sans graisse à parer

1012020

 

Graisse

 

 

 

1012030

 

Foie

 

 

 

1012040

 

Reins

 

 

 

1012050

 

Abats comestibles

 

 

 

1012990

 

Autres (3)

 

 

 

1013000

c)

Ovins

 

Ovis aries

 

 

1013010

 

Muscles

 

 

Viandes sans graisse à parer

1013020

 

Graisse

 

 

 

1013030

 

Foie

 

 

 

1013040

 

Reins

 

 

 

1013050

 

Abats comestibles

 

 

 

1013990

 

Autres (3)

 

 

 

1014000

d)

Caprins

 

Capra hircus

 

 

1014010

 

Muscles

 

 

Viandes sans graisse à parer

1014020

 

Graisse

 

 

 

1014030

 

Foie

 

 

 

1014040

 

Reins

 

 

 

1014050

 

Abats comestibles

 

 

 

1014990

 

Autres (3)

 

 

 

1015000

e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 

Equus spp.

 

 

1015010

 

Muscles

 

 

Viandes sans graisse à parer

1015020

 

Graisse

 

 

 

1015030

 

Foie

 

 

 

1015040

 

Reins

 

 

 

1015050

 

Abats comestibles

 

 

 

1015990

 

Autres (3)

 

 

 

1016000

f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

Gallus gallus, Anser anser, Anas platyrhynchos, Meleagris gallopavo, Numida meleagris, Coturnix coturnix, Struthio camelus, Columba spp.

 

 

1016010

 

Muscles

 

 

Viandes sans graisse à parer

1016020

 

Graisse

 

 

 

1016030

 

Foie

 

 

 

1016040

 

Reins

 

 

 

1016050

 

Abats comestibles

 

 

 

1016990

 

Autres (3)

 

 

 

1017000

g)

Autres animaux d’élevage

 

 

Lapins, kangourous, cervidés

 

1017010

 

Muscles

 

 

Viandes sans graisse à parer

1017020

 

Graisse

 

 

 

1017030

 

Foie

 

 

 

1017040

 

Reins

 

 

 

1017050

 

Abats comestibles

 

 

 

1017990

 

Autres (3)

 

 

 

1020000

ii)

Lait

 

 

 

Produit entier sur la base d’une teneur massique en matières grasses de 4 % (7)

1020010

 

Bovins

 

 

 

1020020

 

Ovins

 

 

 

1020030

 

Caprins

 

 

 

1020040

 

Chevaux

 

 

 

1020990

 

Autres (3)

 

 

 

1030000

iii)

Œufs d’oiseaux

 

 

 

Produit entier après enlèvement de la coquille (8)

1030010

 

Poules

 

 

 

1030020

 

Canes

 

 

 

1030030

 

Oies

 

 

 

1030040

 

Cailles

 

 

 

1030990

 

Autres (3)

 

 

 

1040000

iv)

Miels

 

Apis mellifera, Melipona spp.

Gelée royale, pollen, miel en rayons

Produit entier

1050000

v)

Amphibiens et reptiles

 

Rana spp. Crocodilia spp.

Cuisses de grenouilles, crocodiles

 

1060000

vi)

Escargots

 

Helix spp.

 

Produit entier après enlèvement de la coquille

1070000

vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 

 

Gibier sauvage

Viandes sans graisse à parer

1100000

11.

POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE  (9)

 

 

 

 

1200000

12.

VÉGÉTAUX OU PARTIES DE VÉGÉTAUX EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR L’ALIMENTATION DES ANIMAUX  (9)

 

 

 

 


(1)  Le code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d’autres annexes connexes du règlement (CE) no 396/2005.

(2)  Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne “Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR” est indiqué, le cas échéant et dans la mesure du possible; il respecte le Code international pour la nomenclature des plantes cultivées autant que possible.

(3)  Le terme «Autres» désigne tout ce qui n’est pas mentionné expressément au regard des autres codes relevant du groupe auquel s’appliquent les LMR concerné.

(4)  Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent pas aux produits ou parties du produit servant exclusivement d’ingrédients dans des aliments pour animaux, jusqu’à ce que des LMR distinctes soient applicables.

(5)  À partir du 1er janvier 2017, les LMR s’appliquent aussi aux feuilles de chou-rave.

(6)  Dans la mesure où ce produit n’est pas mentionné dans d’autres groupes de produits.

(7)  Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg de lait cru.

Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention “F”, pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matières grasses du lait de vache cru de 4 % en poids; pour le lait cru d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses du lait cru de l’espèce en question.

(8)  Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg d’œufs.

Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention “F”, pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matières grasses des œufs de poule de 10 % en poids; pour les œufs d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses des œufs de l’espèce en question, si ladite teneur est supérieure à 10 % en poids.

(9)  Les LMR ne s’appliquent pas aux produits en question tant qu’ils ne sont pas identifiés et inscrits sur la liste.»