30.5.2012   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 140/55


RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 451/2012 DE LA COMMISSION

du 29 mai 2012

relatif au retrait de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 10, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. L’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec son article 10, paragraphes 1 à 4, énonce des dispositions spécifiques applicables à l’évaluation des produits utilisés dans l’Union comme additifs pour l’ensilage à la date d’entrée en application dudit règlement.

(2)

Les additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe ont été inscrits au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

En ce qui concerne l’utilisation de ces produits comme additifs pour l’ensilage, aucune demande d’autorisation en application de l’article 10, paragraphe 7, en liaison avec l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, n’a été présentée avant l’expiration du délai prévu à l’article 10, paragraphe 7. S’agissant de l’additif hexaméthylènetétramine pour certaines espèces animales, aucune demande d’autorisation n’a été introduite avant l’expiration de ce délai.

(4)

Dans un souci de transparence, les additifs n’ayant pas fait l’objet d’une demande d’autorisation dans le délai visé à l’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003 ont été inscrits dans une partie distincte du registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale.

(5)

Il convient dès lors de retirer ces additifs du marché pour ce qui concerne leur utilisation comme additifs pour l’ensilage, sauf pour les espèces pour lesquelles une demande d’autorisation a été présentée. Cette mesure ne fait pas obstacle à l’utilisation de certains des additifs précités dans d’autres catégories ou groupes fonctionnels pour lesquels ils sont éventuellement autorisés.

(6)

Étant donné que le retrait des additifs pour l’ensilage concernés n’est pas lié à des motifs de sécurité, il convient d’autoriser une période transitoire pour l’écoulement des stocks existants desdits additifs ainsi que des prémélanges et de l’ensilage produits à l’aide de ces additifs.

(7)

Il y a lieu de considérer le retrait des additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe comme ne faisant pas obstacle au futur octroi éventuel d’une autorisation les concernant ou à l’adoption d’une disposition relative à leur statut sur la base des motifs et conformément aux procédures prévus dans le règlement (CE) no 1831/2003.

(8)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Retrait

Les additifs pour l’alimentation animale énumérés dans la partie A de l’annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», sont retirés du marché.

L’additif pour l’alimentation animale visé dans la partie B de l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est retiré du marché pour les espèces animales mentionnées dans cette partie de l’annexe.

Article 2

Mesures transitoires

1.   Les stocks existants des additifs pour l’alimentation animale énumérés dans la partie A de l’annexe peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés comme additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage» dans la catégorie des «additifs technologiques» jusqu’au 19 juin 2013.

2.   Les prémélanges produits à l’aide des additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 19 juin 2013.

3.   L’ensilage produit à l’aide des additifs visés au paragraphe 1 ou des prémélanges visés au paragraphe 2 peut continuer d’être mis sur le marché et utilisé jusqu’au 19 juin 2014.

4.   En ce qui concerne l’additif pour l’alimentation animale visé dans la partie B de l’annexe, les paragraphes 1, 2 et 3 s’appliquent aux espèces animales énumérées dans cette partie de l’annexe.

Article 3

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 29 mai 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.


ANNEXE

Additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché conformément à l’article 1er

PARTIE A

Additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché pour toutes les espèces et catégories d’animaux

Numéro d’identification

Additif

Espèce ou catégorie d’animaux

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

 

Alpha-amylase EC 3.2.1.1 produite par Bacillus subtilis var amyloliquefaciens

Toutes les espèces

 

Amylase EC 3.2.1.1 produite par Aspergillus oryzae

Toutes les espèces

 

Amylase EC 3.2.1.1 produite par le malt

Toutes les espèces

 

Bêta-1,4-glucanase cellulase EC 3.2.1.4 produite par Aspergillus niger

Toutes les espèces

 

Bêta-1,4-xylanase EC 3.2.1.37 produite par Trichoderma reesei

Toutes les espèces

 

Bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma viride

Toutes les espèces

 

Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Penicillium funiculosum

Toutes les espèces

 

Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reesei

Toutes les espèces

 

Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma viride

Toutes les espèces

 

Cellulase-hemicellulase complexe EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reesei

Toutes les espèces

 

Cellulase-xylanase complexe EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reesei

Toutes les espèces

 

Endo-1,3-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Bacillus amyloliquefaciens

Toutes les espèces

 

Endo-1,4-bêta-D-mannanase EC 3.2.1.78 produite par Bacillus lentus

Toutes les espèces

 

Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma longibrachiatum

Toutes les espèces

 

Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Bacillus amyloliquefaciens

Toutes les espèces

 

Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8. produite par Aspergillus oryzae

Toutes les espèces

 

Glucoamylase EC 3.2.1.3. produite par Aspergillus niger

Toutes les espèces

 

Glucose oxidase EC 1.1.3.4. produite par Aspergillus niger

Toutes les espèces

 

Hemicellulase EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger

Toutes les espèces

 

Mannanase EC 3.2.1.77 produite par Aspergillus niger

Toutes les espèces

 

Pectinase EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus niger

Toutes les espèces

 

Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger

Toutes les espèces

 

Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Penicillium funiculosum

Toutes les espèces

 

Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reesei

Toutes les espèces

 

Aspergillus oryzae AK 7001 DSM 1862

Toutes les espèces

 

Bacillus coagulans CECT 7001

Toutes les espèces

 

Bacillus lentus 302

Toutes les espèces

 

Bacillus licheniformis DSM 5749

Toutes les espèces

 

Bacillus licheniformis MBS-BL-01

Toutes les espèces

 

Bacillus licheniformis Micron Bio-Systems culture collection

Toutes les espèces

 

Bacillus pumilus BP288 ATCC 53682

Toutes les espèces

 

Bacillus pumilus CNCM I-3240/NRRL B4064

Toutes les espèces

 

Bacillus pumilus MBS-BP-01

Toutes les espèces

 

Bacillus pumilus Micron Bio-Systems culture collection

Toutes les espèces

 

Bacillus subtilis AK 6012 DSM 8563

Toutes les espèces

 

Bacillus subtilis BS1

Toutes les espèces

 

Bacillus subtilis CNCM I-3239/ATCC 6633

Toutes les espèces

 

Bacillus subtilis DSM 5750

Toutes les espèces

 

Bacillus subtilis Micron Bio-Systems culture collection

Toutes les espèces

 

Bacillus subtilis NCIMB 40286

Toutes les espèces

 

Bifidobacterium animalis ssp. Lactis CHCC5445/DSM15954

Toutes les espèces

 

Bifidobacterium longum CNCM I-3241/ATCC 15707

Toutes les espèces

 

Candida glabrata 35120

Toutes les espèces

 

Clostridium sporogenes phage NCIMB 30008

Toutes les espèces

 

Clostridium tyrobutyricum phage NCIMB 30008

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium AP34

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium CECT 7002

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium CNCM DASF I-1248

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium CNCM I-819

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium DSM 15958

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium DSM 16567

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium DSM 16573

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium DSM 5464

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium M74 CCM 6226

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium NCAIM

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium NCIMB 30006

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium NCIMB 30098

Toutes les espèces

 

Enterococcus faecium NCIMB 30122

Toutes les espèces

 

Enterococcus mundtii 82760

Toutes les espèces

 

Lactobacillus acidophilus 36587

Toutes les espèces

 

Lactobacillus acidophilus CHCC3777/DSM13241

Toutes les espèces

 

Lactobacillus acidophilus CNCM DALA I-1246

Toutes les espèces

 

Lactobacillus acidophilus NCIMB 30067

Toutes les espèces

 

Lactobacillus acidophilus NCAIM

Toutes les espèces

 

Lactobacillus amylolyticus CBS 116420

Toutes les espèces

 

Lactobacillus amylovorans DSM 16251

Toutes les espèces

 

Lactobacillus brevis DSM 16570

Toutes les espèces

 

Lactobacillus brevis KKP. 839

Toutes les espèces

 

Lactobacillus brevis NCIMB 8038

Toutes les espèces

 

Lactobacillus buchneri 71044

Toutes les espèces

 

Lactobacillus buchneri 71065

Toutes les espèces

 

Lactobacillus buchneri BIO 73

Toutes les espèces

 

Lactobacillus buchneri NCIMB 30137

Toutes les espèces

 

Lactobacillus buchneri NCIMB 30138

Toutes les espèces

 

Lactobacillus buchneri NCIMB 8007

Toutes les espèces

 

Lactobacillus bulgaricus MA 547/3M

Toutes les espèces

 

Lactobacillus casei CCM 3775

Toutes les espèces

 

Lactobacillus casei CHCC2115

Toutes les espèces

 

Lactobacillus casei CNCM DA LC I-1247

Toutes les espèces

 

Lactobacillus casei MA 67/4U

Toutes les espèces

 

Lactobacillus casei NCIMB 11970

Toutes les espèces

 

Lactobacillus casei NCIMB 30007

Toutes les espèces

 

Lactobacillus casei rhamnosus LC 705 DSM 7061

Toutes les espèces

 

Lactobacillus farciminis MA27/6B

Toutes les espèces

 

Lactobacillus fermentum DSM 16250

Toutes les espèces

 

Lactobacillus helveticus CNCM DALH I-1251

Toutes les espèces

 

Lactobacillus mucosae DSM 16246

Toutes les espèces

 

Lactobacillus paracasei DSM 16572

Toutes les espèces

 

Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei DSM 11394

Toutes les espèces

 

Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei DSM 11395

Toutes les espèces

 

Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei CNCM I-3292/P4126

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum 24001

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum 252

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum 50050

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum 88

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum AMY LMG-P22548

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum C KKP/783/p

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum CCM 3769

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum CNCM DALP. I-1250

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum CNCM I-820

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum CNCM MA 27/5M

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 12187

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 13367

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 13543

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 13544

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 13545

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 13546

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 13547

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 13548

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 16247

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 16571

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 16682

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 4784

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 4904

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 8427

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 8428

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 8862

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSM 8866

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSMZ 15683

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum DSMZ 16627

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum EU/EEC 1/24476

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum KKP/788/p

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum L43 NCIMB 30146

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum L44 NCIMB 30147

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum L58

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum MA 541/2E

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum Micron Bio-Systems culture collection

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum NCIMB 12422

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum NCIMB 30004

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum NCIMB 30114

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum NCIMB 30115

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum NCIMB 30170

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum PL3/CSL

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum PL6/CSL

Toutes les espèces

 

Lactobacillus plantarum PLA/CSL

Toutes les espèces

 

Lactobacillus reuteri CNCM MA28/6E-g

Toutes les espèces

 

Lactobacillus reuteri CNCM MA28/6U-g

Toutes les espèces

 

Lactobacillus reuteri DSM 16248

Toutes les espèces

 

Lactobacillus reuteri DSM 16249

Toutes les espèces

 

Lactobacillus rhamnosus MA27/6R

Toutes les espèces

 

Lactobacillus sakei DSM 16564

Toutes les espèces

 

Lactobacillus sakei ssp. Sakei AK 5115 DSM 20017

Toutes les espèces

 

Lactococcus lactis CNCM I-3291/ATCC 7962

Toutes les espèces

 

Lactococcus Lactis NCIMB 30149

Toutes les espèces

 

Lactococcus lactis ssp. Lactis biovar diacetylactis CHCC2237

Toutes les espèces

 

Lactococcus lactis ssp. Lactis CHCC2871

Toutes les espèces

 

Leuconostoc mesenteroides DSM 8865

Toutes les espèces

 

Leuconostoc oeno LO1

Toutes les espèces

 

Leuconostoc pseudomesenteroides CHCC2114

Toutes les espèces

 

Pediococcus acidilactici AK 5201 DSM 20284

Toutes les espèces

 

Pediococcus acidilactici CNCM MA 151/5R

Toutes les espèces

 

Pediococcus acidilactici DSM 10313

Toutes les espèces

 

Pediococcus acidilactici DSM 13946

Toutes les espèces

 

Pediococcus acidilactici ET 6

Toutes les espèces

 

Pediococcus acidilactici NCIMB 30005

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus 69221

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus AP35

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus CCM 3770

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus CNCM MA 25/4 J

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus DSM 16566

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus DSM 16569

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus HTS LMG P-22549

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaceus Micron Bio-Systems culture collection

Toutes les espèces

 

Pediococcus pentosaeceus EU/EEC 2124476

Toutes les espèces

 

Propionibacterium freudenreichii shermanii JS DSM 7067

Toutes les espèces

 

Propionibacterium freudenreichii ssp. Shermanii AK 5502 DSM 4902

Toutes les espèces

 

Propionibacterium globosum CNCM DAPB I-1249

Toutes les espèces

 

Propionibacterium shermanii ATCC 9614

Toutes les espèces

 

Propionibacterium shermanii MBS-PS-01

Toutes les espèces

 

Propionibacterium sp. DSM 9576

Toutes les espèces

 

Propionibacterium sp. DSM 9577

Toutes les espèces

 

Rhodopseudomonas palustris ATTC 17001

Toutes les espèces

 

Saccharomyces cerevisiae 37584

Toutes les espèces

 

Saccharomyces cerevisiae 80566

Toutes les espèces

 

Serratia rubidaea NCIMB 40285

Toutes les espèces

 

Streptococcus cremoris CNCM DASC I-1244

Toutes les espèces

 

Streptococcus faecium 36 KKP. 880

Toutes les espèces

 

Streptococcus thermophilus CHCC3021

Toutes les espèces

 

Streptococcus thermophilus CNCM DAST I-1245

Toutes les espèces

 

Acétate d’ammonium

Toutes les espèces

 

Acétate d’ammonium tétrahydraté

Toutes les espèces

 

Benzoate d’ammonium

Toutes les espèces

 

Bisulfite d’ammonium

Toutes les espèces

 

Dipropionate d’ammonium

Toutes les espèces

 

Attapulgite (argile) no CAS 12174-11-7

Toutes les espèces

E 210

Acide benzoïque

Toutes les espèces

 

Benzoate d’éthyle

Toutes les espèces

E 507

Acide chlorhydrique

Toutes les espèces

 

Peroxyde d’hydrogène

Toutes les espèces

 

Acide isobutyrique

Toutes les espèces

 

Méthénamine

Toutes les espèces

E 285

Acide méthylpropionique

Toutes les espèces

 

Bisulfite de potassium

Toutes les espèces

 

Formate de potassium

Toutes les espèces

 

Sulfate de potassium

Toutes les espèces

 

Dioxyde de silicium

Toutes les espèces

E 222

Bisulfite de sodium

Toutes les espèces

E 223

Métabisulfite de sodium

Toutes les espèces

 

Sulfite de sodium

Toutes les espèces

 

Thiosulfate de sodium

Toutes les espèces

E 513

Acide sulfurique

Toutes les espèces

 

Extrait de tanin de bois de châtaigner (Castanea sativa Mill, no CAS 1401-55-4)

Toutes les espèces


PARTIE B

Additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché pour certaines espèces ou catégories d’animaux

Numéro d’identification

Additif

Espèce ou catégorie d’animaux

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

 

Hexaméthylènetétramine

Toutes les espèces à l’exception des bovins, ovins, porcins, volailles, lapins, chevaux, caprins