12.11.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 295/1 |
RÈGLEMENT (UE) No 1129/2011 DE LA COMMISSION
du 11 novembre 2011
modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 1 et 5,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires, mentionnant également leurs conditions d’utilisation. |
(2) |
Les additifs alimentaires actuellement autorisés dans les denrées alimentaires en vertu de la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (2), la directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (3) et la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (4) doivent être répertoriés dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 dudit règlement. L’examen susvisé ne doit pas inclure une nouvelle évaluation des risques par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»). Les additifs alimentaires et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne doivent pas être mentionnés dans l’annexe II dudit règlement. |
(3) |
Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste de l’Union de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être mis sur le marché et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe. Les additifs doivent être répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés. Pour faciliter le transfert et accroître la transparence de la procédure d’autorisation, il convient de mettre au point un nouveau système de catégorisation des denrées alimentaires sur lequel reposera l’annexe II. |
(4) |
Le système de catégorisation des denrées alimentaires établi dans la norme générale du Codex Alimentarius pour les additifs alimentaires (5) a servi de point de départ pour l’élaboration du système de l’Union. Cependant, ce système a dû être adapté pour tenir compte de la spécificité des autorisations d’additifs alimentaires existantes dans l’Union. Les dispositions sectorielles de l’Union actuellement en vigueur dans le domaine des denrées alimentaires ont été prises en considération. Les catégories sont créées à la seule fin de l’énumération des additifs autorisés et de leurs conditions d’utilisation. |
(5) |
Dans un souci de clarté, il est nécessaire de mentionner les additifs alimentaires par groupes d’additifs en vue de leur autorisation dans certaines denrées alimentaires. Il y a lieu de fournir des orientations concernant la description des différentes catégories de manière à garantir une interprétation uniforme. Au besoin, des décisions d’interprétation peuvent être adoptées conformément à l’article 19 du règlement (CE) no 1333/2008 pour préciser si une denrée alimentaire donnée appartient ou non à une catégorie d’aliments déterminée. |
(6) |
Les nitrites (E 249 et 250) sont nécessaires comme conservateurs dans les produits à base de viande, pour lutter contre la prolifération éventuelle de bactéries nocives, notamment Clostridium botulinum. L’utilisation de nitrites dans les viandes peut toutefois entraîner la formation de nitrosamines, qui sont des substances carcinogènes. L’autorisation actuelle des nitrites en tant qu’additifs alimentaires trouve un compromis entre ces effets, compte tenu de l’avis scientifique de l’Autorité et de la nécessité de maintenir certaines denrées alimentaires traditionnelles sur le marché. Pour certains produits à base de viande fabriqués de manière traditionnelle, des doses résiduelles maximales ont été fixées à l’annexe III de la directive 95/2/CE. Ces limites doivent être maintenues dans des produits clairement désignés et identifiés; cependant, il convient de préciser qu’elles s’appliquent à la fin du processus de production. En outre, la Commission consultera les États membres, les parties intéressées et l’Autorité pour examiner la possibilité de réduire les doses maximales actuelles dans tous les produits à base de viande et de simplifier davantage les règles applicables aux produits traditionnels. Selon les résultats de cette consultation, la Commission déterminera s’il convient de proposer une adaptation des quantités maximales de nitrites pouvant être ajoutées à certains produits à base de viande. |
(7) |
Dans les eaux de table préparées relevant de la catégorie 14.1.1, les seuls additifs permis doivent être l’acide phosphorique et les phosphates. Étant donné que l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est destinée à harmoniser davantage l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires au sein de l’Union et à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur, les sels minéraux ajoutés aux eaux préparées à des fins de normalisation ne doivent pas être considérés comme des additifs et ne doivent donc pas entrer dans le champ d’application du présent règlement. |
(8) |
Tous les additifs alimentaires actuellement autorisés font l’objet d’une réévaluation par l’Autorité conformément au règlement (UE) no 257/2010 de la Commission établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés (6). La réévaluation des additifs alimentaires est réalisée selon les priorités définies dans ledit règlement. |
(9) |
En janvier 2008, l’Autorité a adopté un avis sur le lycopène (7), dans lequel elle a déduit une dose journalière admissible (DJA) de 0,5 mg/kg de poids corporel/jour pour le lycopène (E 160d) provenant de toutes les sources et indiqué que l’ingestion potentielle pourrait dépasser la DJA, en particulier chez les enfants. L’utilisation de lycopène comme colorant alimentaire doit donc être limitée. |
(10) |
En septembre 2009, l’Autorité a adopté des avis scientifiques sur le Sunset Yellow FCF (E 110) (8), le jaune de quinoléine (E 104) (9) et le ponceau 4R (E 124) (10). Sur la base de l’évaluation de l’exposition alimentaire réalisée aux fins de ces avis, l’Autorité a conclu que, lorsque les quantités maximales sont utilisées dans le cas du jaune de quinoléine et du ponceau 4R, la consommation estimée aux centiles moyens et supérieurs excède généralement la DJA. Pour le Sunset Yellow, l’exposition peut également être trop élevée, en particulier pour les enfants de 1 à 10 ans. Les estimations de la consommation reposaient sur les quantités utilisées communiquées par l’industrie alimentaire en 2009. La Commission procède au réexamen des utilisations et des quantités actuellement autorisées afin de vérifier que l’exposition à ces substances ne présente aucun danger pour le consommateur. Elle prévoit d’élaborer une nouvelle proposition incluant des quantités revues pour juillet 2011. |
(11) |
Dans son avis sur la sécurité de l’aluminium de source alimentaire adopté le 22 mai 2008, l’Autorité a conclu que l’exposition pourrait être trop élevée pour une proportion significative de la population européenne. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant aux sources spécifiques contribuant à la teneur en aluminium d’un aliment particulier, comme la quantité présente de façon inhérente, les contributions de l’utilisation d’additifs alimentaires et les quantités libérées dans les aliments au cours de leur transformation et de leur conservation par le papier d’aluminium, les récipients ou ustensiles contenant de l’aluminium. Afin de réduire l’exposition à l’aluminium, il convient de limiter l’utilisation de certains additifs alimentaires contenant de l’aluminium. La Commission met actuellement au point des mesures visant à restreindre l’exposition aux additifs contenant de l’aluminium. Elle compte élaborer une proposition incluant des quantités revues pour septembre 2011. |
(12) |
Les parties intéressées ont été invitées à fournir des informations concernant l’utilisation et la nécessité d’utilisation des colorants alimentaires énumérés à l’annexe V de la directive 94/36/CE. À l’heure actuelle, une partie de ces colorants ne sont pas utilisés dans certaines des catégories de denrées alimentaires mentionnées dans cette annexe. Cependant, certains de ces colorants autorisés doivent être maintenus sur la liste, car ils pourraient devoir être employés pour remplacer totalement ou partiellement des colorants que l’Autorité pourrait juger préoccupants lors de la réévaluation. À ce stade, le nombre de colorants alimentaires autorisés peut être réduit dans les catégories de denrées alimentaires suivantes: fromages fondus aromatisés, conserves de fruits rouges, pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits et poisson fumé. |
(13) |
Le colorant alimentaire E 160f, c’est-à-dire l’ester éthylique de l’acide β-apo-caroténique-8’ (C 30), n’est plus proposé par le fabricant, et la réévaluation de cette substance par l’Autorité n’est plus soutenue par les exploitants du secteur. Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union. |
(14) |
Le colorant alimentaire E 161g (canthaxanthine) ne peut être utilisé que dans les saucisses de Strasbourg. La Commission a été informée que ce colorant n’est plus utilisé. Dès lors, l’autorisation d’utilisation de cet additif dans les saucisses de Strasbourg ne doit pas figurer sur la liste de l’Union. Cependant, la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative aux matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration (11) prévoit que les États membres n’autorisent, pour la coloration des médicaments à usage humain et vétérinaire, que les matières visées à l’annexe I de la directive 94/36/CE. La canthaxanthine étant actuellement utilisée dans certains médicaments, elle doit être conservée dans la liste des additifs autorisés. |
(15) |
Le règlement (CE) no 884/2007 de la Commission du 26 juillet 2007 relatif à des mesures d’urgence suspendant l’utilisation du colorant alimentaire Rouge 2G (E 128) (12) a suspendu l’utilisation de ce colorant et la mise sur le marché de denrées alimentaires contenant ce colorant. Dès lors, il convient de ne pas inscrire le rouge 2G (E 128) sur la liste de l’Union. |
(16) |
Lors de la réévaluation par l’Autorité, il est apparu que le colorant alimentaire E 154 (brun FK), uniquement autorisé dans les kippers, n’est plus utilisé. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant à la sécurité de cette substance, en raison de l’insuffisance des données disponibles concernant la toxicité (13). Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union. |
(17) |
Diverses utilisations de l’anti-agglomérant E 551, c’est-à-dire le dioxyde de silicium, sont actuellement autorisées par la directive 95/2/CE. Dans son avis du 18 mai 1990 (14), le comité scientifique de l’alimentation humaine a associé à cet additif alimentaire une DJA «non spécifiée». Il est nécessaire, sur le plan technologique, d’étendre les utilisations de cet additif à des quantités plus élevées que celles actuellement autorisées dans les produits de substitution du sel. Une telle extension serait utile aux consommateurs, car elle permettrait de mettre en vente des produits de substitution du sel anti-agglomérants dans les pays européens chauds et humides, alors qu’actuellement, les effets d’agglomération y rendent l’utilisation de produits de substitution du sel peu pratique et souvent impossible. Dès lors, il y a lieu d’augmenter la quantité maximale autorisée dans les produits de substitution du sel. |
(18) |
L’Autorité a évalué les informations relatives à la sécurité du copolymère méthacrylate basique utilisé comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides. Dans son avis du 10 février 2010, l’Autorité a conclu que cette utilisation n’est pas préoccupante pour la santé, car le copolymère méthacrylate basique n’est pratiquement pas absorbé à partir du tractus gastro-intestinal après l’administration orale. Cet additif doit jouer un rôle technologique en protégeant contre l’humidité et en masquant le goût de divers nutriments tout en permettant leur libération rapide dans l’estomac. Dès lors, il convient d’autoriser l’utilisation du copolymère méthacrylate basique comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides au sens de l’article 2 de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15), en une quantité de 100 000 mg/kg. Il y a lieu d’attribuer à ce nouvel additif alimentaire le numéro E 1205. |
(19) |
Il est nécessaire de réglementer l’utilisation des additifs dans les édulcorants de table tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1333/2008. Ces préparations contenant des édulcorants autorisés sont destinées à être vendues au consommateur final en tant que substitut de sucre. Les additifs nécessaires peuvent différer selon la forme sous laquelle les édulcorants de table se présentent (liquide, poudre ou comprimés). |
(20) |
Le transfert des additifs alimentaires dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 doit être considéré comme ayant été mené à bien conformément à l’article 34 dudit règlement à la date d’application des modifications introduites par le présent règlement. Jusqu’à cette date, les dispositions de l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, de l’article 2, paragraphes 1 à 6 et 8 à 10, de la directive 94/36/CE et des articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que des annexes de ces directives, doivent continuer de s’appliquer. |
(21) |
Le transfert des additifs visés aux articles 6, 7 et 8 du règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l’Union ne devrait pas avoir de répercussions sur leurs utilisations actuelles. Toutefois, il y a lieu de prévoir une période transitoire pour permettre aux exploitants du secteur de se conformer aux dispositions du présent règlement. |
(22) |
Il est nécessaire de clarifier l’exception au principe de transfert dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), dudit règlement. À l’article 3 de la directive 95/2/CE et à l’article 3 de la directive 94/36/CE, cette exception s’appliquait aux denrées alimentaires qui, désormais, figurent respectivement dans les tableaux 1 et 2. Pour ce qui est des autres denrées alimentaires composées appartenant aux catégories énumérées dans la partie E (soupes et potages, sauces, salades, etc.), le principe de transfert doit continuer de s’appliquer. |
(23) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Modification du règlement (CE) no 1333/2008
L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
Article 2
Dispositions transitoires
1. L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’applique à partir du 1er juin 2013.
2. Par dérogation au paragraphe 1, les entrées suivantes de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’appliquent à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement:
a) |
au point 3 de la partie B, l’entrée relative au copolymère méthacrylate basique (E 1205); |
b) |
au point 12.1.2 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel; |
c) |
au point 17.1 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du copolymère méthacrylate basique (E 1205) dans les compléments alimentaires sous la forme solide. |
3. L’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, l’article 2, paragraphes 1 à 6 et paragraphes 8, 9 et 10, de la directive 94/36/CE et les articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que les annexes de ces directives, cessent de s’appliquer à partir du 1er juin 2013.
4. Par dérogation au paragraphe 3, l’entrée de l’annexe IV de la directive 95/2/CE relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel cesse de s’appliquer à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.
5. Les denrées alimentaires qui ont été mises sur le marché légalement avant le 1er juin 2013 mais qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent continuer d’être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le règlement (CE) no 884/2007 est abrogé à partir du 1er juin 2013.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.
(2) JO L 237 du 10.9.1994, p. 3.
(3) JO L 237 du 10.9.1994, p. 13.
(4) JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.
(5) NGAA, Codex STAN 192-1995.
(6) JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.
(7) The EFSA Journal (2008), 674, p. 1.
(8) EFSA Journal 2009; 7(11):1330.
(9) EFSA Journal 2009; 7(11):1329.
(10) EFSA Journal 2009; 7(11):1328.
(11) JO L 109 du 30.4.2009, p. 10.
(12) JO L 195 du 27.7.2007, p. 8.
(13) EFSA Journal 2010; 8(4):1535.
(14) Opinion of the Scientific Committee for Food on First Series of Food Additives for various technological functions, Reports of SCF (25th series, 1991).
(15) JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.
ANNEXE
«ANNEXE II
Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation
PARTIE A
1. Introduction
La présente liste de l’Union comprend:
— |
le nom de l’additif alimentaire et son numéro E; |
— |
les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté; |
— |
les conditions dans lesquelles il peut être utilisé; |
— |
les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final. |
2. Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation
1. |
Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires. |
2. |
Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe. |
3. |
Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe. |
4. |
Les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant sur la liste sont autorisées. |
5. |
Les colorants E 123, E 127, E 160b, E 173 et E 180 ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs. |
6. |
Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation. |
7. |
Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel. |
8. |
Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires. |
Tableau 1
Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
1 |
Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008 |
2 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1) |
3 |
Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées |
4 |
Beurre |
5 |
Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses) |
6 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation |
7 |
Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé) |
8 |
Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
9 |
Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café |
10 |
Thé en feuilles non aromatisé |
11 |
Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3) |
12 |
Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4) |
Tableau 2
Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
1 |
Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008 |
2 |
Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées |
3 |
Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé) |
4 |
Lait chocolaté |
5 |
Laits fermentés (non aromatisés) |
6 |
Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (5) (non aromatisés) |
7 |
Babeurre (non aromatisé) |
8 |
Crème et crème en poudre (non aromatisées) |
9 |
Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale |
10 |
Fromages affinés et non affinés (non aromatisés) |
11 |
Beurre à base de lait de brebis et de chèvre |
12 |
Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
13 |
Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules |
14 |
Pain et produits apparentés |
15 |
Pâtes alimentaires et gnocchis |
16 |
Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides |
17 |
Purée et conserves de tomate |
18 |
Sauces à base de tomates |
19 |
Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (6) et jus et nectars de légumes |
20 |
Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés |
21 |
Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (7), crème de pruneaux |
22 |
Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients |
23 |
Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (8) |
24 |
Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
25 |
Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices |
26 |
Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (9) mentionnés à son annexe I, partie XII |
27 |
Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (10), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement) Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008 |
28 |
Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (11) |
29 |
Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII |
30 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge |
31 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
32 |
Malt et produit maltés |
PARTIE B
LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS
1. Colorants
Numéro E |
Dénomination |
E 100 |
Curcumine |
E 101 |
Riboflavines |
E 102 |
Tartrazine |
E 104 |
Jaune de quinoléine |
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
E 123 |
Amarante |
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
E 127 |
Erythrosine |
E 129 |
Rouge allura AC |
E 131 |
Bleu patenté V |
E 132 |
Indigotine, carmin d’indigo |
E 133 |
Bleu brillant FCF |
E 140 |
Chlorophylles et chlorophyllines |
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
E 142 |
Vert S |
E 150a |
Caramel ordinaire (12) |
E 150b |
Caramel de sulfite caustique |
E 150c |
Caramel ammoniacal |
E 150d |
Caramel au sulfite d’ammonium |
E 151 |
Noir brillant BN, noir PN |
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
E 155 |
Brun HT |
E 160a |
Caroténoïdes |
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
E 160d |
Lycopène |
E 160e |
β-apocaroténal-8' (C 30) |
E 161b |
Lutéine |
E 161g |
Canthaxanthine (13) |
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
E 163 |
Anthocyanes |
E 170 |
Carbonate de calcium |
E 171 |
Dioxyde de titane |
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
E 173 |
Aluminium |
E 174 |
Argent |
E 175 |
Or |
E 180 |
Lithol-rubine BK |
2. Édulcorants
Numéro E |
Dénomination |
E 420 |
Sorbitols |
E 421 |
Mannitol |
E 950 |
Acésulfame-K |
E 951 |
Aspartame |
E 952 |
Cyclamates |
E 953 |
Isomalt |
E 954 |
Saccharines |
E 955 |
Sucralose |
E 957 |
Thaumatine |
E 959 |
Néohespéridine DC |
E 961 |
Néotame |
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
E 965 |
Maltitols |
E 966 |
Lactitol |
E 967 |
Xylitol |
E 968 |
Érythritol |
3. Additifs autres que les colorants et les édulcorants
Numéro E |
Dénomination |
E 170 |
Carbonate de calcium |
E 200 |
Acide sorbique |
E 202 |
Sorbate de potassium |
E 203 |
Sorbate de calcium |
E 210 |
Acide benzoïque (14) |
E 211 |
Benzoate de sodium (14) |
E 212 |
Benzoate de potassium (14) |
E 213 |
Benzoate de calcium (14) |
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
E 220 |
Anhydride sulfureux |
E 221 |
Sulfite de sodium |
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
E 223 |
Disulfite de sodium |
E 224 |
Disulfite de potassium |
E 226 |
Sulfite de calcium |
E 227 |
Sulfite acide de calcium |
E 228 |
Sulfite acide de potassium |
E 234 |
Nisine |
E 235 |
Natamycine |
E 239 |
Hexaméthylènetétramine |
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
E 249 |
Nitrite de potassium |
E 250 |
Nitrite de sodium |
E 251 |
Nitrate de sodium |
E 252 |
Nitrate de potassium |
E 260 |
Acide acétique |
E 261 |
Acétate de potassium |
E 262 |
Acétates de sodium |
E 263 |
Acétate de calcium |
E 270 |
Acide lactique |
E 280 |
Acide propionique |
E 281 |
Propionate de sodium |
E 282 |
Propionate de calcium |
E 283 |
Propionate de potassium |
E 284 |
Acide borique |
E 285 |
Tétraborate de sodium (borax) |
E 290 |
Dioxyde de carbone |
E 296 |
Acide malique |
E 297 |
Acide fumarique |
E 300 |
Acide ascorbique |
E 301 |
Ascorbate de sodium |
E 302 |
Ascorbate de calcium |
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
E 307 |
Alpha-tocophérol |
E 308 |
Gamma-tocophérol |
E 309 |
Delta-tocophérol |
E 310 |
Gallate de propyle |
E 311 |
Gallate d’octyle |
E 312 |
Gallate de dodécyle |
E 315 |
Acide érythorbique |
E 316 |
Érythorbate de sodium |
E 319 |
Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
E 320 |
Butylhydroxy-anisol (BHA) |
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
E 322 |
Lécithines |
E 325 |
Lactate de sodium |
E 326 |
Lactate de potassium |
E 327 |
Lactate de calcium |
E 330 |
Acide citrique |
E 331 |
Citrates de sodium |
E 332 |
Citrates de potassium |
E 333 |
Citrates de calcium |
E 334 |
Acide tartrique [L (+)] |
E 335 |
Tartrates de sodium |
E 336 |
Tartrates de potassium |
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
E 338 |
Acide phosphorique |
E 339 |
Phosphates de sodium |
E 340 |
Phosphates de potassium |
E 341 |
Phosphates de calcium |
E 343 |
Phosphates de magnésium |
E 350 |
Malates de sodium |
E 351 |
Malate de potassium |
E 352 |
Malates de calcium |
E 353 |
Acide métatartrique |
E 354 |
Tartrate de calcium |
E 355 |
Acide adipique |
E 356 |
Adipate de sodium |
E 357 |
Adipate de potassium |
E 363 |
Acide succinique |
E 380 |
Citrate de triammonium |
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
E 392 |
Extraits de romarin |
E 400 |
Acide alginique |
E 401 |
Alginate de sodium |
E 402 |
Alginate de potassium |
E 403 |
Alginate d’ammonium |
E 404 |
Alginate de calcium |
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
E 406 |
Agar-agar |
E 407a |
Algues Euchema transformées |
E 407 |
Carraghénanes |
E 410 |
Farine de graines de caroube |
E 412 |
Gomme guar |
E 413 |
Gomme adragante |
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
E 415 |
Gomme xanthane |
E 416 |
Gomme Karaya |
E 417 |
Gomme Tara |
E 418 |
Gomme Gellane |
E 422 |
Glycérol |
E 425 |
Konjac |
E 426 |
Hémicellulose de soja |
E 427 |
Gomme cassia |
E 431 |
Stéarate de polyoxyéthylène (40) |
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
E 433 |
Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
E 440 |
Pectines |
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
E 444 |
Acétate isobutyrate de saccharose |
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
E 450 |
Diphosphates |
E 451 |
Triphosphates |
E 452 |
Polyphosphates |
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
E 460 |
Cellulose |
E 461 |
Méthylcellulose |
E 462 |
Éthylcellulose |
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
E 465 |
Méthyléthylcellulose |
E 466 |
Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose |
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée |
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique |
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
E 474 |
Sucroglycérides |
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
E 479b |
Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras |
E 481 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
E 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
E 500 |
Carbonates de sodium |
E 501 |
Carbonates de potassium |
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
E 504 |
Carbonates de magnésium |
E 507 |
Acide chlorhydrique |
E 508 |
Chlorure de potassium |
E 509 |
Chlorure de calcium |
E 511 |
Chlorure de magnésium |
E 512 |
Chlorure d’étain |
E 513 |
Acide sulfurique |
E 514 |
Sulfates de sodium |
E 515 |
Sulfates de potassium |
E 516 |
Sulfate de calcium |
E 517 |
Sulfate d’ammonium |
E 520 |
Sulfate d’aluminium |
E 521 |
Sulfate d’aluminium sodique |
E 522 |
Sulfate d’aluminium potassique |
E 523 |
Sulfate d’aluminium ammonique |
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
E 529 |
Oxyde de calcium |
E 530 |
Oxyde de magnésium |
E 535 |
Ferrocyanure de sodium |
E 536 |
Ferrocyanure de potassium |
E 538 |
Ferrocyanure de calcium |
E 541 |
Phosphate d’aluminium sodique acide |
E 551 |
Dioxyde de silicium |
E 552 |
Silicate de calcium |
E 553a |
Silicate de magnésium |
E 553b |
Talc |
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
E 555 |
Silicate alumino-potassique |
E 556 |
Silicate alumino-calcique |
E 558 |
Bentonite |
E 559 |
Silicate d’aluminium (kaolin) |
E 570 |
Acides gras |
E 574 |
Acide gluconique |
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
E 576 |
Gluconate de sodium |
E 577 |
Gluconate de potassium |
E 578 |
Gluconate de calcium |
E 579 |
Gluconate ferreux |
E 585 |
Lactate ferreux |
E 586 |
4-Hexylrésorcinol |
E 620 |
Acide glutamique |
E 621 |
Glutamate monosodique |
E 622 |
Glutamate monopotassique |
E 623 |
Diglutamate de calcium |
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
E 626 |
Acide guanylique |
E 627 |
Guanylate disodique |
E 628 |
Guanylate dipotassique |
E 629 |
Guanylate de calcium |
E 630 |
Acide inosinique |
E 631 |
Inosinate disodique |
E 632 |
Inosinate dipotassique |
E 633 |
Inosinate de calcium |
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
E 650 |
Acétate de zinc |
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
E 902 |
Cire de candelilla |
E 903 |
Cire de carnauba |
E 904 |
Shellac |
E 905 |
Cire microcristalline |
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
E 912 |
Esters de l’acide montanique |
E 914 |
Cire de polyéthylène oxydée |
E 920 |
L-cystéine |
E 927b |
Carbamide |
E 938 |
Argon |
E 939 |
Hélium |
E 941 |
Azote |
E 942 |
Protoxyde d’azote |
E 943a |
Butane |
E 943b |
Isobutane |
E 944 |
Propane |
E 948 |
Oxygène |
E 949 |
Hydrogène |
E 999 |
Extraits de quillaia |
E 1103 |
Invertase |
E 1105 |
Lysozyme |
E 1200 |
Polydextrose |
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
E 1203 |
Alcool polyvinylique (APV) |
E 1204 |
Pullulan |
E 1205 |
Copolymère méthacrylate basique |
E 1404 |
Amidon oxydé |
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
E 1420 |
Amidon acétylé |
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
E 1452 |
Octényl succinate d’amidon d’aluminium |
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
E 1517 |
Diacétate de glycéryle (diacétine) |
E 1518 |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
E 1519 |
Alcool benzylique |
E 1520 |
Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
PARTIE C
DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS
1) Groupe I:
Numéro E |
Dénomination |
Quantité maximale spécifique |
||||
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
||||
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
||||
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
||||
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
||||
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
||||
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
||||
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
||||
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
||||
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
||||
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
||||
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
||||
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
||||
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
||||
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
||||
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
||||
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
||||
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
||||
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
||||
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
||||
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
||||
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
||||
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
||||
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
||||
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
||||
E 334 |
Acide tartrique [L (+)] |
quantum satis |
||||
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
||||
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
||||
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
||||
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
||||
E 351 |
Malate de potassium |
quantum satis |
||||
E 352 |
Malates de calcium |
quantum satis |
||||
E 354 |
Tartrate de calcium |
quantum satis |
||||
E 380 |
Citrate de triammonium |
quantum satis |
||||
E 400 |
Acide alginique |
quantum satis (15) |
||||
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis (15) |
||||
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis (15) |
||||
E 403 |
Alginate d’ammonium |
quantum satis (15) |
||||
E 404 |
Alginate de calcium |
quantum satis (15) |
||||
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis (15) |
||||
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis (15) |
||||
E 407a |
Algues Euchema transformées |
quantum satis (15) |
||||
E 410 |
Farine de graines de caroube |
|||||
E 412 |
Gomme guar |
|||||
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis (15) |
||||
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis (15) |
||||
E 415 |
Gomme xanthane |
|||||
E 417 |
Gomme Tara |
|||||
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis (15) |
||||
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
||||
E 425 |
Konjac
|
|||||
E 440 |
Pectines |
quantum satis (15) |
||||
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
||||
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
||||
E 462 |
Éthylcellulose |
quantum satis |
||||
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
||||
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
||||
E 465 |
Méthyléthylcellulose |
quantum satis |
||||
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
||||
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique |
quantum satis |
||||
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
||||
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
||||
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
||||
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
||||
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
||||
E 508 |
Chlorure de potassium |
quantum satis |
||||
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
||||
E 511 |
Chlorure de magnésium |
quantum satis |
||||
E 513 |
Acide sulfurique |
quantum satis |
||||
E 514 |
Sulfates de sodium |
quantum satis |
||||
E 515 |
Sulfates de potassium |
quantum satis |
||||
E 516 |
Sulfate de calcium |
quantum satis |
||||
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
||||
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
||||
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
||||
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
quantum satis |
||||
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
quantum satis |
||||
E 529 |
Oxyde de calcium |
quantum satis |
||||
E 530 |
Oxyde de magnésium |
quantum satis |
||||
E 570 |
Acides gras |
quantum satis |
||||
E 574 |
Acide gluconique |
quantum satis |
||||
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
||||
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
||||
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
||||
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
||||
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
||||
E 920 |
L-cystéine |
quantum satis |
||||
E 938 |
Argon |
quantum satis |
||||
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
||||
E 941 |
Azote |
quantum satis |
||||
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
||||
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
||||
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
||||
E 1103 |
Invertase |
quantum satis |
||||
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
||||
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
||||
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
||||
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
||||
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
||||
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
||||
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
||||
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
||||
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
||||
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
||||
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
||||
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
||||
E 620 |
Acide glutamique |
10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique |
||||
E 621 |
Glutamate monosodique |
|||||
E 622 |
Glutamate monopotassique |
|||||
E 623 |
Diglutamate de calcium |
|||||
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
|||||
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
|||||
E 626 |
Acide guanylique |
500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique |
||||
E 627 |
Guanylate disodique |
|||||
E 628 |
Guanylate dipotassique |
|||||
E 629 |
Guanylate de calcium |
|||||
E 630 |
Acide inosinique |
|||||
E 631 |
Inosinate disodique |
|||||
E 632 |
Inosinate dipotassique |
|||||
E 633 |
Inosinate de calcium |
|||||
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
|||||
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
|||||
E 420 |
Sorbitols |
quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration) |
||||
E 421 |
Mannitol |
|||||
E 953 |
Isomalt |
|||||
E 965 |
Maltitols |
|||||
E 966 |
Lactitol |
|||||
E 967 |
Xylitol |
|||||
E 968 |
Érythritol |
2) Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis
Numéro E |
Dénomination |
E 101 |
Riboflavines |
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
E 150a |
Caramel ordinaire |
E 150b |
Caramel de sulfite caustique |
E 150c |
Caramel ammoniacal |
E 150d |
Caramel au sulfite d’ammonium |
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
E 160a |
Caroténoïdes |
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
E 163 |
Anthocyanes |
E 170 |
Carbonate de calcium |
E 171 |
Dioxyde de titane |
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
3) Groupe III: Colorants alimentaires avec limite maximale combinée
Numéro E |
Dénomination |
E 100 |
Curcumine |
E 102 |
Tartrazine |
E 104 |
Jaune de quinoléine |
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
E 129 |
Rouge allura AC |
E 131 |
Bleu patenté V |
E 132 |
Indigotine, carmin d’indigo |
E 133 |
Bleu brillant FCF |
E 142 |
Vert S |
E 151 |
Noir brillant BN, noir BN |
E 155 |
Brun HT |
E 160e |
β-apocaroténal-8' (C 30) |
E 161b |
Lutéine |
4) Groupe IV: Polyols
Numéro E |
Dénomination |
E 420 |
Sorbitols |
E 421 |
Mannitol |
E 953 |
Isomalt |
E 965 |
Maltitols |
E 966 |
Lactitol |
E 967 |
Xylitol |
E 968 |
Érythritol |
5) Autres additifs pouvant être réglementés ensemble
a) E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)
Numéro E |
Dénomination |
E 200 |
Acide sorbique |
E 202 |
Sorbate de potassium |
E 203 |
Sorbate de calcium |
b) E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)
Numéro E |
Dénomination |
E 210 |
Acide benzoïque |
E 211 |
Benzoate de sodium |
E 212 |
Benzoate de potassium |
E 213 |
Benzoate de calcium |
c) E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)
Numéro E |
Dénomination |
E 200 |
Acide sorbique |
E 202 |
Sorbate de potassium |
E 203 |
Sorbate de calcium |
E 210 |
Acide benzoïque |
E 211 |
Benzoate de sodium |
E 212 |
Benzoate de potassium |
E 213 |
Benzoate de calcium |
d) E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)
Numéro E |
Dénomination |
E 200 |
Acide sorbique |
E 202 |
Sorbate de potassium |
E 203 |
Sorbate de calcium |
E 210 |
Acide benzoïque |
E 211 |
Benzoate de sodium |
E 212 |
Benzoate de potassium |
E 213 |
Benzoate de calcium |
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
e) E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)
Numéro E |
Dénomination |
E 200 |
Acide sorbique |
E 202 |
Sorbate de potassium |
E 203 |
Sorbate de calcium |
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
f) E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)
Numéro E |
Dénomination |
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
g) E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites
Numéro E |
Dénomination |
E 220 |
Anhydride sulfureux |
E 221 |
Sulfite de sodium |
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
E 223 |
Disulfite de sodium |
E 224 |
Disulfite de potassium |
E 226 |
Sulfite de calcium |
E 227 |
Sulfite acide de calcium |
E 228 |
Sulfite acide de potassium |
h) E 249 – 250: Nitrites
Numéro E |
Dénomination |
E 249 |
Nitrite de potassium |
E 250 |
Nitrite de sodium |
i) E 251 – 252: Nitrates
Numéro E |
Dénomination |
E 251 |
Nitrate de sodium |
E 252 |
Nitrate de potassium |
j) E 280 – 283: Acide propionique – propionates
Numéro E |
Dénomination |
E 280 |
Acide propionique |
E 281 |
Propionate de sodium |
E 282 |
Propionate de calcium |
E 283 |
Propionate de potassium |
k) E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA
Numéro E |
Dénomination |
E 310 |
Gallate de propyle |
E 311 |
Gallate d’octyle |
E 312 |
Gallate de dodécyle |
E 319 |
Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
E 320 |
Butylhydroxy-anisol (BHA) |
l) E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates
Numéro E |
Dénomination |
E 338 |
Acide phosphorique |
E 339 |
Phosphates de sodium |
E 340 |
Phosphates de potassium |
E 341 |
Phosphates de calcium |
E 343 |
Phosphates de magnésium |
E 450 |
Diphosphates |
E 451 |
Triphosphates |
E 452 |
Polyphosphates |
m) E 355 – 357: Acide adipique – adipates
Numéro E |
Dénomination |
E 355 |
Acide adipique |
E 356 |
Adipate de sodium |
E 357 |
Adipate de potassium |
n) E 432 – 436: Polysorbates
Numéro E |
Dénomination |
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
E 433 |
Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
o) E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides
Numéro E |
Dénomination |
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
E 474 |
Sucroglycérides |
p) E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates
Numéro E |
Dénomination |
E 481 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
E 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
q) E 491 – 495: Esters de sorbitane
Numéro E |
Dénomination |
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
r) E 520 – 523: Sulfates d’aluminium
Numéro E |
Dénomination |
E 520 |
Sulfate d’aluminium |
E 521 |
Sulfate d’aluminium sodique |
E 522 |
Sulfate d’aluminium potassique |
E 523 |
Sulfate d’aluminium ammonique |
s) E 551 – 559: Dioxyde de silicium – silicates
Numéro E |
Dénomination |
E 551 |
Dioxyde de silicium |
E 552 |
Silicate de calcium |
E 553a |
Silicate de magnésium |
E 553b |
Talc |
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
E 555 |
Silicate alumino-potassique |
E 556 |
Silicate alumino-calcique |
E 559 |
Silicate d’aluminium (kaolin) |
t) E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates
Numéro E |
Dénomination |
E 620 |
Acide glutamique |
E 621 |
Glutamate monosodique |
E 622 |
Glutamate monopotassique |
E 623 |
Diglutamate de calcium |
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
u) E 626 – 635: Ribonucléotides
Numéro E |
Dénomination |
E 626 |
Acide guanylique |
E 627 |
Guanylate disodique |
E 628 |
Guanylate dipotassique |
E 629 |
Guanylate de calcium |
E 630 |
Acide inosinique |
E 631 |
Inosinate disodique |
E 632 |
Inosinate dipotassique |
E 633 |
Inosinate de calcium |
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
PARTIE D
CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
Numéro |
Dénomination |
0. |
Toutes les catégories de denrées alimentaires |
01. |
Produits laitiers et succédanés |
01.1 |
Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés |
01.2 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation |
01.3 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation |
01.4 |
Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
01.5 |
Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE |
01.6 |
Crème et crème en poudre |
01.6.1 |
Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses) |
01.6.2 |
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % |
01.6.3 |
Autres crèmes |
01.7 |
Fromages et produits fromagers |
01.7.1 |
Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
01.7.2 |
Fromages affinés |
01.7.3 |
Croûtes de fromage comestibles |
01.7.4 |
Fromages de lactosérum |
01.7.5 |
Fromages fondus |
01.7.6 |
Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) |
01.8 |
Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons |
02. |
Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles |
02.1 |
Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) |
02.2 |
Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile |
02.2.1 |
Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres |
02.2.2 |
Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides |
02.3 |
Huiles végétales à vaporiser |
03. |
Glaces de consommation |
04. |
Fruits et légumes |
04.1 |
Fruits et légumes non transformés |
04.1.1 |
Fruits et légumes frais entiers |
04.1.2 |
Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés |
04.1.3 |
Fruits et légumes congelés |
04.2 |
Fruits et légumes transformés |
04.2.1 |
Fruits et légumes séchés |
04.2.2 |
Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
04.2.3 |
Fruits et légumes en conserve |
04.2.4 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 |
04.2.4.1 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
04.2.4.2 |
Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
04.2.5 |
Confitures, gelées, marmelades et produits similaires |
04.2.5.1 |
Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
04.2.5.2 |
Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE |
04.2.5.3 |
Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
04.2.5.4 |
Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque |
04.2.6 |
Produits de pommes de terre transformés |
05. |
Confiseries |
05.1 |
Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE |
05.2 |
Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine |
05.3 |
Chewing-gum |
05.4 |
Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 |
06. |
Céréales et produits céréaliers |
06.1 |
Graines céréalières entières, brisées ou en flocons |
06.2 |
Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules |
06.2.1 |
Farines |
06.2.2 |
Amidons et fécules |
06.3 |
Céréales pour petit-déjeuner |
06.4 |
Pâtes alimentaires |
06.4.1 |
Pâtes fraîches |
06.4.2 |
Pâtes sèches |
06.4.3 |
Pâtes fraîches précuites |
06.4.4 |
Gnocchi de pomme de terre |
06.4.5 |
Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) |
06.5 |
Nouilles |
06.6 |
Pâte à frire |
06.7 |
Céréales précuites ou transformées |
07. |
Produits de boulangerie |
07.1 |
Pain et petits pains |
07.1.1 |
Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel |
07.1.2 |
Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
07.2 |
Produits de boulangerie fine |
08. |
Viandes |
08.1 |
Viandes non transformées |
08.1.1 |
Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
08.1.2 |
Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
08.2 |
Viandes transformées |
08.2.1 |
Viandes transformées non traitées thermiquement |
08.2.2 |
Viandes transformées traitées thermiquement |
08.2.3 |
Boyaux, enrobages et décorations pour viande |
08.2.4 |
Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates |
08.2.4.1 |
Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) |
08.2.4.2 |
Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) |
08.2.4.3 |
Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) |
09. |
Poisson et produits de la pêche |
09.1 |
Poisson et produits de la pêche non transformés |
09.1.1 |
Poisson non transformé |
09.1.2 |
Mollusques et crustacés non transformés |
09.2 |
Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés |
09.3 |
Œufs de poisson |
10. |
Œufs et ovoproduits |
10.1 |
Œufs non transformés |
10.2 |
Œufs transformés et ovoproduits |
11. |
Sucres, sirops, miel et édulcorants de table |
11.1 |
Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE |
11.2 |
Autres sucres et sirops |
11.3 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
11.4 |
Édulcorants de table |
11.4.1 |
Édulcorants de table sous forme liquide |
11.4.2 |
Édulcorants de table sous forme de poudre |
11.4.3 |
Édulcorants de table sous forme de comprimés |
12. |
Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques |
12.1 |
Sel et produits de substitution du sel |
12.1.1 |
Sel |
12.1.2 |
Produits de substitution du sel |
12.2 |
Fines herbes, épices et assaisonnements |
12.2.1 |
Fines herbes et épices |
12.2.2 |
Assaisonnements et condiments |
12.3 |
Vinaigres |
12.4 |
Moutarde |
12.5 |
Soupes, potages et bouillons |
12.6 |
Sauces |
12.7 |
Salades et pâtes à tartiner salées |
12.8 |
Levures et produits de levures |
12.9 |
Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 |
13. |
Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE |
13.1 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
13.1.1 |
Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (18) |
13.1.2 |
Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE |
13.1.3 |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (19) |
13.1.4 |
Autres aliments pour enfants en bas âge |
13.1.5 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (20) et préparations spéciales pour nourrissons |
13.1.5.1 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons |
13.1.5.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
13.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) |
13.3 |
Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) |
13.4 |
Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (21) |
14. |
Boissons |
14.1 |
Boissons non alcoolisées |
14.1.1 |
Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
14.1.2 |
Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes |
14.1.3 |
Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires |
14.1.4 |
Boissons aromatisées |
14.1.5 |
Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
14.1.5.1 |
Café et extraits de café |
14.1.5.2 |
Autres |
14.2 |
Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool |
14.2.1 |
Bière et boissons maltées |
14.2.2 |
Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool |
14.2.3 |
Cidre et poiré |
14.2.4 |
Vins de fruits et made wine |
14.2.5 |
Hydromel |
14.2.6 |
Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008 |
14.2.7 |
Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91 |
14.2.7.1 |
Vins aromatisés |
14.2.7.2 |
Boissons aromatisées à base de vin |
14.2.7.3 |
Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles |
14.2.8 |
Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
15. |
Amuse-gueules salés prêts à consommer |
15.1 |
Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule |
15.2 |
Fruits à coque transformés |
16. |
Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 |
17. |
Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (22), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
17.1 |
Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher |
17.2 |
Compléments alimentaires sous la forme liquide |
17.3 |
Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher |
18. |
Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
PARTIE E
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION
Numéro de catégorie |
Numéro E |
Dénomination |
Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) |
Notes |
Restrictions/exceptions |
0. |
Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires |
||||
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
|
|
|
E 938 |
Argon |
quantum satis |
|
|
|
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
|
|
|
E 941 |
Azote |
quantum satis |
|
|
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
|
|
|
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
|
|
|
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) (57) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) (57) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01 |
Produits laitiers et succédanés |
||||
01.1 |
Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé |
||||
E 331 |
Citrates de sodium |
4 000 |
|
Uniquement lait de chèvre UHT |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement lait stérilisé et UHT |
|
|
|||||
|
|||||
01.2 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation |
||||
01.3 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique — sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement lait caillé |
|
|
|||||
|
|||||
01.4 |
Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
300 |
(1) (2) |
Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement |
|
E 297 |
Acide fumarique |
4 000 |
|
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
1 000 |
|
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
|
E 363 |
Acide succinique |
6 000 |
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
6 000 |
|
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
|
|
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
5 000 |
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 957 |
Thaumatine |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01.5 |
Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE |
||||
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Sauf produits non aromatisés |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques |
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 500 |
(1) (4) |
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 500 |
(1) (4) |
Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
30 |
(46) |
Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées |
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
E 500(ii) |
Carbonate acide de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 501(ii) |
Carbonate acide de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01.6 |
Crème et crème en poudre |
||||
01.6.1 |
Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) |
||||
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
01.6.2 |
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % |
||||
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis |
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
|
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
|
|
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
|
|
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
|
|
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
|
|
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
|
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
|
|
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
|
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
|
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
|
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
|
|
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
|
|
|
01.6.3 |
Autres crèmes |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement crèmes aromatisées |
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Uniquement crèmes aromatisées |
|
E 234 |
Nisine |
10 |
|
Uniquement clotted cream |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée |
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses |
|
|
|||||
|
|||||
01.7 |
Fromages et produits fromagers |
||||
01.7.1 |
Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exception de la mozzarella et des fromages non affinés fermentés au moyen de ferments vivants non aromatisés |
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement fromages non affinés aromatisés |
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Uniquement fromages non affinés aromatisés |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
|
|
E 234 |
Nisine |
10 |
|
Uniquement mascarpone |
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
À l’exception de la mozzarella |
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella râpée et en tranches |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01.7.2 |
Fromages affinés |
||||
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
125 |
|
Uniquement fromage persillé à pâte rouge |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement fromage sage derby |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement fromage sage derby |
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement fromage morbier |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
50 |
|
Uniquement fromage red Leicester |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
35 |
|
Uniquement fromage mimolette |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement fromage persillé à pâte rouge |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
|
|
E 235 |
Natamycine |
1 |
(8) |
Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
E 239 |
Hexaméthylènetétramine |
quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde |
|
Uniquement fromage provolone |
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
E 460 |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné en tranches et râpé |
|
E 500(ii) |
Carbonate acide de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fromage au lait aigre |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01.7.3 |
Croûtes de fromage comestibles |
||||
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
quantum satis |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
E 180 |
Lithol-rubine BK |
quantum satis |
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
|
01.7.4 |
Fromages de lactosérum |
||||
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires |
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement fromage râpé et en tranches |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01.7.5 |
Fromages fondus |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 160d |
Lycopène |
5 |
|
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
|
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
|
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01.7.6 |
Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement produits non affinés aromatisés |
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement produits non affinés aromatisés |
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
125 |
|
Uniquement produits persillés à pâte rouge |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement produits persillés à pâte rouge |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
Uniquement produits affinés et fondus |
|
E 235 |
Natamycine |
1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) |
|
Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement produits non affinés |
|
E 460 |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
01.8 |
Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de fromage à base de protéines |
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers |
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement succédanés de crème fouettée |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement succédanés de fromages fondus |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
30 000 |
(1) (4) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
50 000 |
(1) (4) |
Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques |
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de lait et de crème |
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de crème |
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
20 000 |
(1) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement succédanés de lait et de crème |
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
500 |
|
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
1 000 |
|
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement succédanés de lait et de crème |
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
3 000 |
(1) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons |
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
02 |
Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles |
||||
02.1 |
Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) |
||||
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement matières grasses |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement matières grasses |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement matières grasses |
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces |
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
200 |
|
Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives |
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange |
200 |
(1) (41) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton |
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
100 |
(41) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton |
|
E 322 |
Lécithines |
30 000 |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
30 |
(41) (46) |
Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives |
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
10 000 |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces |
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
02.2 |
Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile |
||||
02.2.1 |
Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres |
||||
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre |
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement beurre de crème acide |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement beurre de crème acide |
|
|
|||||
|
|||||
02.2.2 |
Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange |
200 |
(1) (2) |
Uniquement matières grasses destinées à la friture |
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
100 |
|
Uniquement matières grasses destinées à la friture |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement matières grasses tartinables |
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
100 |
|
Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % |
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
10 000 |
(1) |
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
4 000 |
|
Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 % |
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
10 000 |
|
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
|
E 479b |
Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement émulsions de matières grasses pour friture |
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
10 000 |
(1) |
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
10 000 |
(1) |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie |
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007 |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
02.3 |
Huiles végétales à vaporiser |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
30 000 |
(1) (4) |
Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique |
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie |
|
E 943a |
Butane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
|
E 943b |
Isobutane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
|
E 944 |
Propane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
03 |
Glaces de consommation |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
(25) |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
40 |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
Uniquement glaces de consommation à l’eau |
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
3 000 |
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
500 |
(1) |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée |
|
E 950 |
Acésulfame-K |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 951 |
Aspartame |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 955 |
Sucralose |
320 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 961 |
Néotame |
26 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
800 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04 |
Fruits et légumes |
||||
04.1 |
Fruits et légumes non transformés |
||||
04.1.1 |
Fruits et légumes frais entiers |
||||
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
20 |
|
Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
10 |
(3) |
Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum) |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement maïs doux emballé sous vide |
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
50 |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes |
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
Uniquement fruits frais, traitement en surface |
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues et avocats |
|
E 912 |
Esters de l’acide montanique |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas |
|
E 914 |
Cire de polyéthylène oxydée |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas |
|
|
|||||
|
|||||
04.1.2 |
Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés |
||||
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement pommes de terre pelées |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
300 |
(3) |
Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement pulpe de raifort |
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
|||||
04.1.3 |
Fruits et légumes congelés |
||||
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement pommes de terre congelées et surgelées |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
|||||
04.2 |
Fruits et légumes transformés |
||||
04.2.1 |
Fruits et légumes séchés |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. |
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fruits secs |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement noix de coco séchées |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement champignons séchés |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
150 |
(3) |
Uniquement gingembre séché |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement tomates séchées |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
400 |
(3) |
Uniquement légumes blancs séchés |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
600 |
(3) |
Uniquement pommes et poires séchées |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
1 000 |
(3) |
Uniquement bananes séchées |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
2 000 |
(3) |
Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés |
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.2 |
Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure |
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
E 585 |
Lactate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
E 950 |
Acésulfame-K |
200 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
E 951 |
Aspartame |
300 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
E 955 |
Sucralose |
180 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
E 961 |
Néotame |
10 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
200 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.3 |
Fruits et légumes en conserve |
||||
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
20 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
|
E 142 |
Vert S |
10 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
|
E 127 |
Erythrosine |
200 |
|
Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites |
|
E 127 |
Erythrosine |
150 |
|
Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
250 |
(3) |
Uniquement tranches de citron en bocal |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide |
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
|
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
250 |
|
Uniquement légumineuses, champignons et artichauts |
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 512 |
Chlorure d’étain |
25 |
(55) |
Uniquement asperges blanches |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
E 585 |
Lactate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
(51) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.4 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 |
||||
04.2.4.1 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement mostarda di frutta |
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement mostarda di frutta |
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits |
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve |
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives |
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement betteraves rouges cuites |
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement préparations à base d’olives |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs et champignons transformés |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
300 |
(3) |
Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement pulpe de raifort |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
800 |
(1) (4) |
Uniquement préparations de fruits |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
4 000 |
(1) (4) |
Uniquement enrobages pour produits végétaux |
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
5 000 |
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
Uniquement mostarda di frutta |
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.4.2 |
Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
||||
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
Uniquement compote de fruits autres que les pommes |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement compote de fruits autres que les pommes |
|
04.2.5 |
Confitures, gelées, marmelades et produits similaires |
||||
04.2.5.1 |
Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
||||
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités |
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(51) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
(52) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.5.2 |
Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE |
||||
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités |
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 400 - 404 |
Acide alginique - alginates |
10 000 |
(32) |
|
|
E 406 |
Agar-agar |
10 000 |
(32) |
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
10 000 |
(32) |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(32) |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(32) |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(32) |
|
|
E 418 |
Gomme Gellane |
10 000 |
(32) |
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
25 |
|
Uniquement marmelade en gelée |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
(51) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût |
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.5.3 |
Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
||||
Groupe II |
Colorants quantum satis |
|
|
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas |
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
Uniquement marmelada |
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas |
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement dulce de membrillo |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 400 - 404 |
Acide alginique - alginates |
10 000 |
(32) |
|
|
E 406 |
Agar-agar |
10 000 |
(32) |
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
10 000 |
(32) |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(32) |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(32) |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(32) |
|
|
E 418 |
Gomme Gellane |
10 000 |
(32) |
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
500 |
(51) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.5.4 |
Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (41) |
Uniquement fruits à coque transformés |
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1), (4) |
Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
|
|
|||||
|
|||||
|
|||||
|
|||||
04.2.6 |
Produits de pommes de terre transformés |
||||
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés |
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites |
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
400 |
(3) |
Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées |