modifiant le règlement (UE) no 1089/2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

vu la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1), et notamment son article 7, paragraphe 1,

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

ANNEXE II

L'annexe II du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:

1.	Toutes les occurrences de la phrase «Cette liste de codes est gérée dans un registre commun de listes de codes.» sont remplacées par la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.»

Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «GrammaticalGenderValue»

Valeur	Définition
common	Genre grammatical «commun» (fusion du masculin et du féminin).
feminine	Genre grammatical féminin.
masculine	Genre grammatical masculin.
neuter	Genre grammatical neutre.

Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «GrammaticalNumberValue»

Valeur	Définition
dual	Nombre grammatical duel.
plural	Nombre grammatical pluriel.
singular	Nombre grammatical singulier.

Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.3:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «NameStatusValue»

Valeur	Définition
historical	Dénomination historique qui n'est pas en usage actuellement.
official	Dénomination en usage actuellement et officiellement approuvée ou établie par la législation.
other	Dénomination en usage actuellement, mais qui n'est ni officielle, ni approuvée.
standardised	Dénomination en usage actuellement et acceptée ou recommandée par une organisation dotée d'une fonction consultative et/ou du pouvoir de décision pour les questions ayant trait à la toponymie.

Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.4:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «NamedPlaceTypeValue»

Valeur	Définition
administrativeUnit	Unités d'administration séparées par des limites administratives et délimitant les zones dans lesquelles les États membres détiennent et/ou exercent leurs compétences, aux fins de l'administration locale, régionale et nationale.
building	Situation géographique des bâtiments.
hydrography	Éléments hydrographiques, y compris les zones maritimes ainsi que toutes les autres masses d'eau et les éléments qui y sont liés, y compris les bassins et sous-bassins hydrographiques.
landcover	Couverture physique et biologique de la surface terrestre, y compris les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-) naturelles et les zones humides.
landform	Caractéristiques géomorphologiques du terrain.
other	Objet géographique non compris dans les autres types de la liste de codes.
populatedPlace	Lieu habité par des personnes.
protectedSite	Zone désignée ou gérée dans un cadre législatif international, communautaire ou national en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation.
transportNetwork	Réseaux de transport routier, ferroviaire, aérien, par voie navigable et par câble, ainsi que les infrastructures connexes. Comprend les liens entre les différents réseaux.

Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.5:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «NativenessValue»

Valeur	Définition
endonym	Dénomination d'un élément géographique dans une langue officielle de la zone où se trouve l'élément, ou dans une langue bien établie utilisée dans cette zone.
exonym	Dénomination utilisée dans une langue donnée pour un élément géographique situé hors de la zone dans laquelle cette langue est largement utilisée, et dont la forme est différente de celle du ou des endonymes correspondants employés dans la zone où se trouve l'élément géographique.

Le tableau suivant est ajouté au point 4.4.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AdministrativeHierarchyLevel»

Valeur	Définition
1stOrder	Niveau le plus élevé de la hiérarchie administrative nationale (niveau correspondant au pays).
2ndOrder	2e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
3rdOrder	3e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
4thOrder	4e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
5thOrder	5e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
6thOrder	6e niveau de la hiérarchie administrative nationale.

Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «GeometryMethodValue»

Valeur	Définition
byAdministrator	Décidée et enregistrée manuellement par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.
byOtherParty	Décidée et enregistrée manuellement par une autre partie.
fromFeature	Dérivée automatiquement d'un autre objet géographique INSPIRE lié à l'adresse ou à l'élément d'adresse.

Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «GeometrySpecificationValue»

Valeur	Définition
addressArea	La position est dérivée de la zone d'adresse correspondante.
adminUnit1stOrder	La position est dérivée de l'unité administrative de 1er ordre correspondante.
adminUnit2ndOrder	La position est dérivée de l'unité administrative de 2e ordre correspondante.
adminUnit3rdOrder	La position est dérivée de l'unité administrative de 3e ordre correspondante.
adminUnit4thOrder	La position est dérivée de l'unité administrative de 4e ordre correspondante.
adminUnit5thOrder	La position est dérivée de l'unité administrative de 5e ordre correspondante.
adminUnit6thOrder	La position est dérivée de l'unité administrative de 6e ordre correspondante.
building	La position a pour but d'identifier le bâtiment correspondant.
entrance	La position a pour but d'identifier la porte ou le portail d'entrée.
parcel	La position a pour but d'identifier la parcelle correspondante.
postalDelivery	La position a pour but d'identifier un point de livraison postal.
postalDescriptor	La position est dérivée de la zone postale correspondante.
segment	La position est dérivée du tronçon de voie correspondant.
thoroughfareAccess	La position a pour but d'identifier le point d'accès à partir de la voie.
utilityService	La position a pour but d'identifier un point de service d'utilité publique.

10.

Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.3:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «LocatorDesignatorTypeValue»

Valeur	Définition
addressIdentifierGeneral	Identifiant d'adresse composé de chiffres et/ou de caractères.
addressNumber	Identifiant d'adresse composé uniquement de chiffres (numéro d'adresse).
addressNumber2ndExtension	Deuxième extension du numéro d'adresse.
addressNumberExtension	Extension du numéro d'adresse.
buildingIdentifier	Identifiant de bâtiment composé de chiffres et/ou de caractères.
buildingIdentifierPrefix	Préfixe du numéro de bâtiment.
cornerAddress1stIdentifier	Identifiant d'adresse lié à la dénomination de la voie principale dans une adresse d'angle.
cornerAddress2ndIdentifier	Identifiant de l'adresse lié à la dénomination de la voie secondaire dans une adresse d'angle.
entranceDoorIdentifier	Identifiant pour une porte d'entrée, un portail ou un porche.
floorIdentifier	Identifiant d'un étage ou d'un niveau à l'intérieur d'un bâtiment.
kilometrePoint	Marquage sur une route dont le numéro indique la distance, mesurée le long de la route, entre le point d'origine de la route et le marquage en question (point kilométrique).
postalDeliveryIdentifier	Identifiant d'un point de livraison postal.
staircaseIdentifier	Identifiant d'un escalier, généralement à l'intérieur d'un bâtiment.
unitIdentifier	Identifiant d'une porte, d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment.

11.

Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.4:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «LocatorLevelValue»

Valeur	Définition
accessLevel	Le localisant identifie un accès spécifique à un terrain, un bâtiment ou autre, au moyen d'un numéro d'entrée ou d'un identifiant similaire.
postalDeliveryPoint	Le localisant identifie un point de livraison postal.
siteLevel	Le localisant identifie un terrain, un bâtiment ou un bien immobilier similaire spécifique, au moyen d'un numéro d'adresse, d'un numéro de bâtiment, ou d'une dénomination de bâtiment ou de bien.
unitLevel	Le localisant identifie une partie spécifique d'un bâtiment.

12.

Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.5:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «LocatorNameTypeValue»

Valeur	Définition
buildingName	Dénomination d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment.
descriptiveLocator	Description narrative textuelle de l'emplacement ou de l'objet adressable.
roomName	Identifiant d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment.
siteName	Dénomination du bien immobilier, du complexe immobilier ou du site.

13.

Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.6:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «PartTypeValue»

Valeur	Définition
name	La partie de dénomination qui constitue le mot (ou groupe de mots) directeur de la dénomination de voie.
namePrefix	La partie de dénomination qui est utilisée pour isoler du mot directeur de la dénomination de voie des mots de liaison non pertinents pour le tri.
qualifier	La partie de dénomination qui qualifie la dénomination de voie.
type	La partie de dénomination qui indique la catégorie ou le type de voie.

14.

Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.7:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «StatusValue»

Valeur	Définition
alternative	Adresse ou élément d'adresse couramment utilisé(e), mais différent(e) de l'adresse ou de l'élément d'adresse principal(e) défini(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.
current	Adresse ou élément d'adresse que l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse juge valable et en usage actuellement, ou que le gestionnaire de la série de données considère comme l'adresse la plus appropriée et couramment utilisée.
proposed	Adresse ou élément d'adresse en attente d'approbation par le gestionnaire de la série de données ou par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse.
reserved	Adresse ou élément d'adresse approuvé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données, mais qui n'est pas encore appliqué(e).
retired	Adresse ou élément d'adresse qui n'est plus utilisé(e) couramment ou qui a été supprimé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.

15.

Le tableau suivant est ajouté au point 6.2.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «CadastralZoningLevelValue»

Valeur	Définition
1stOrder	Niveau le plus élevé (zones les plus grandes) de la hiérarchie des zonages cadastraux, égal ou équivalent aux municipalités.
2ndOrder	Deuxième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux.
3rdOrder	Troisième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux.

16.

Les paragraphes suivants sont ajoutés au point 7.1:

«—	“navigation de surface (RNAV)”: une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence ou dans les limites des possibilités d'une aide autonome ou grâce à une combinaison de ces deux moyens;

—	“navigation TACAN”: une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue, dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence TACAN (balise de navigation aérienne tactique).»

17.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.3.3.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AccessRestrictionValue»

Valeur	Définition
forbiddenLegally	L'accès à l'élément de transport est interdit par un texte législatif ou réglementaire.
physicallyImpossible	L'accès à l'élément de transport est matériellement impossible en raison de la présence de barrières ou d'autres obstacles physiques.
private	L'accès à l'élément de transport est limité du fait qu'il est détenu par le secteur privé.
publicAccess	L'élément de transport est accessible au public.
seasonal	L'accès à l'élément de transport est fonction de la saison.
toll	L'accès à l'élément de transport est soumis à un péage.

18.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.3.3.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RestrictionTypeValue»

Valeur	Définition
maximumDoubleAxleWeight	Le poids maximal par double essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
maximumDraught	Le tirant d'eau maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
maximumFlightLevel	Le niveau de vol maximal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport.
maximumHeight	La hauteur maximale d'un véhicule pouvant passer sous un autre objet.
maximumLength	La longueur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
maximumSingleAxleWeight	Le poids maximal par essieu simple pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
maximumTotalWeight	Le poids total maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
maximumTripleAxleWeight	Le poids maximal par triple essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
maximumWidth	La largeur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
minimumFlightLevel	Le niveau de vol minimal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport.

19.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AerodromeCategoryValue»

Valeur	Définition
domesticNational	Aérodrome proposant des services de transport aérien nationaux.
domesticRegional	Aérodrome proposant des services de transport aérien régionaux.
international	Aérodrome proposant des services de transport aérien internationaux.

20.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AerodromeTypeValue»

Valeur	Définition
aerodromeHeliport	Aérodrome doté d'une aire d'atterrissage pour hélicoptères.
aerodromeOnly	Aérodrome uniquement.
heliportOnly	Héliport uniquement.
landingSite	Site d'atterrissage.

21.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.3:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirRouteLinkClassValue»

Valeur	Définition
conventional	Route à navigation conventionnelle: une route aérienne qui n'utilise ni la navigation de surface ni la navigation TACAN pour les services de transport aérien.
RNAV	Route à navigation de surface: une route aérienne qui utilise la navigation de surface (RNAV) pour les services de transport aérien.
TACAN	Route TACAN: une route aérienne qui utilise la navigation TACAN pour les services de transport aérien.

22.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.4:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirRouteTypeValue»

Valeur	Définition
ATS	Route ATS au sens de l'annexe 11 OACI.
NAT	Route de l'Atlantique Nord (faisant partie du Système de routes organisées).

23.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.5:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirUseRestrictionValue»

Valeur	Définition
reservedForMilitary	L'objet de réseau aérien est à usage exclusivement militaire.
temporalRestrictions	L'utilisation de l'objet de réseau aérien est soumise à des restrictions temporelles.

24.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.6:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirspaceAreaTypeValue»

Valeur	Définition
ATZ	Zone de trafic d'aéroport (Airport Traffic Zone). Espace aérien de dimensions définies établi pour la protection du trafic autour d'un aéroport.
CTA	Région de contrôle (Control area). Espace aérien contrôlé situé au-dessus d'une limite déterminée par rapport à la surface.
CTR	Zone de contrôle (Control zone). Espace aérien contrôlé s’étendant verticalement à partir de la surface jusqu’à une limite supérieure spécifiée.
D	Zone de danger (Danger area). Espace aérien, de dimensions définies, à l'intérieur duquel des activités dangereuses pour le vol des aéronefs peuvent se dérouler pendant des périodes spécifiées.
FIR	Région d’information de vol (Flight information region). Espace aérien de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Peut être utilisé, par exemple, si le service est fourni par plus d'une unité.
P	Zone interdite (Prohibited area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est interdit.
R	Zone réglementée (Restricted area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est subordonné à certaines conditions spécifiées.
TMA	Région de contrôle terminale (Terminal control area). Région de contrôle établie, en principe, au carrefour de routes ATS aux environs d’un ou de plusieurs aérodromes importants. Concept essentiellement utilisé en Europe dans le cadre du concept d'utilisation flexible de l'espace aérien.
UIR	Région supérieure d'information de vol (Upper flight information region, UIR). Espace aérien supérieur de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Chaque État établit sa définition de l'espace aérien supérieur.

25.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.7:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «NavaidTypeValue»

Valeur	Définition
DME	Équipement de mesure de distance (Distance Measuring Equipment).
ILS	Système d'atterrissage aux instruments (Instrument Landing System).
ILS-DME	ILS couplé à un DME.
LOC	Localizer (localisateur).
LOC-DME	LOC couplé à un DME.
MKR	Balise d'approche (Marker Beacon).
MLS	Système d'atterrissage à micro-ondes (Microwave Landing System).
MLS-DME	MLS couplé à un DME.
NDB	Radiobalise non directionnelle (Non-Directional Radio Beacon).
NDB-DME	NDB couplé à un DME.
NDB-MKR	Radiobalise non directionnelle et balise d'approche (Non-Directional Radio Beacon and Marker Beacon).
TACAN	Balise de navigation aérienne tactique (Tactical Air Navigation Beacon).
TLS	Système d'atterrissage par transpondeur (Transponder Landing System).
VOR	Radiophare omnidirectionnel VHF - très haute fréquence (VHF Omnidirectional Radio Range)
VOR-DME	VOR couplé à un DME.
VORTAC	VOR couplé à un TACAN.

26.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.8:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «PointRoleValue»

Valeur	Définition
end	Fin physique d'une direction de piste.
mid	Le milieu de la piste.
start	Début physique d'une direction de piste.
threshold	Le début de la portion de la piste pouvant être utilisée pour l'atterrissage.

27.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.9:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RunwayTypeValue»

Valeur	Définition
FATO	Aire d'approche finale et de décollage pour les hélicoptères.
runway	Piste pour les avions.

28.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.10:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «SurfaceCompositionValue»

Valeur	Définition
asphalt	Surface constituée d'une couche d'asphalte.
concrete	Surface constituée d'une couche de béton.
grass	Surface constituée d'une couche d'herbe.

29.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.5.2.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «CablewayTypeValue»

Valeur	Définition
cabinCableCar	Système de transport par câble dont les véhicules sont composés d'une cabine suspendue utilisée pour transporter d'un point à un autre les groupes de personnes et/ou les marchandises se trouvant à l'intérieur (téléphérique).
chairLift	Système de transport par câble dont les véhicules sont composés de sièges suspendus utilisés pour transporter des personnes ou des groupes de personnes d'un point à un autre au moyen d'un câble en acier ou d'un filin parcourant une boucle entre deux points (télésiège).
skiTow	Système de transport par câble pour tirer les skieurs et les surfeurs vers l'amont (téléski).

30.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfRailwayNodeValue»

Valeur	Définition
junction	Nœud de voie ferrée où le réseau comporte un mécanisme composé d'une voie ferrée dotée de deux rails mobiles avec les raccordements nécessaires, permettant aux véhicules de passer d'une voie à une autre (aiguillage).
levelCrossing	Nœud de voie ferrée où le réseau est traversé par une route située au même niveau (passage à niveau).
pseudoNode	Nœud de voie ferrée représentant un point où un ou plusieurs attributs des tronçons de voie ferrée qui lui sont raccordés changent de valeur, ou un point nécessaire pour décrire la géométrie du réseau.
railwayEnd	Un seul tronçon de voie ferrée est raccordé au nœud de voie ferrée. Correspond à la fin d'une ligne de voie ferrée.
railwayStop	Dans un réseau ferroviaire, lieu où les trains s'arrêtent pour charger/décharger du fret ou pour permettre aux passagers de monter dans le train ou d'en descendre.

31.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RailwayTypeValue»

Valeur	Définition
cogRailway	Système de transport ferroviaire permettant aux véhicules de circuler sur des terrains en forte pente, composé d'une crémaillère (située généralement entre les rails de roulement) et dont les véhicules sont munis d'un ou plusieurs pignons ou roues dentées qui s'engrènent sur cette crémaillère.
funicular	Système de transport ferroviaire comprenant un câble relié à un véhicule sur rails qui monte et descend une pente très forte. Lorsque c'est possible, les véhicules montants et descendants s'équilibrent.
magneticLevitation	Système de transport ferroviaire basé sur un rail de guidage unique qui le supporte au moyen d'un mécanisme de sustentation magnétique.
metro	Système de transport ferroviaire urbain utilisé dans les grandes zones urbaines, circulant en site propre, généralement à propulsion électrique, et dont le parcours est parfois souterrain.
monorail	Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage.
suspendedRail	Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage, auquel est suspendu un véhicule se déplaçant le long de celui-ci.
train	Système de transport ferroviaire comprenant habituellement deux rails parallèles sur lesquels une motrice ou une locomotive entraîne un ensemble de véhicules attelés pour les déplacer le long de la voie ferrée afin de transporter du fret ou des voyageurs d'une destination à une autre.
tramway	Système de transport ferroviaire utilisé dans les zones urbaines, se déplaçant souvent au niveau de la rue et partageant la voirie avec les véhicules à moteur et les piétons. Les tramways sont généralement à propulsion électrique.

32.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.3:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RailwayUseValue»

Valeur	Définition
cargo	La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de marchandises.
carShuttle	La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voitures.
mixed	La voie ferrée fait l'objet d'une utilisation mixte. Elle est utilisée pour transporter à la fois des voyageurs et des marchandises.
passengers	La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voyageurs.

33.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «AreaConditionValue»

Valeur	Définition
inNationalPark	Limitation de vitesse à l'intérieur d'un parc national.
insideCities	Limitation de vitesse à l'intérieur des villes.
nearRailroadCrossing	Limitation de vitesse à proximité d'un passage à niveau.
nearSchool	Limitation de vitesse à proximité d'une école.
outsideCities	Limitation de vitesse à l'interurbain.
trafficCalmingArea	Limitation de vitesse dans une zone de circulation apaisée.

34.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfRoadNodeValue»

Valeur	Définition
enclosedTrafficArea	Le nœud de route est situé à l'intérieur d'une aire de circulation fermée et/ou représente une telle aire. Une aire de circulation est une aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées.
junction	Nœud de route où se connectent trois tronçons de route au moins.
levelCrossing	Nœud de route où le réseau routier est traversé par une voie ferrée située au même niveau.
pseudoNode	Exactement deux tronçons de route sont connectés au nœud de route.
roadEnd	Un seul tronçon de route est connecté au nœud de route. Correspond à la fin d'une route.
roadServiceArea	Surface adjointe à une route et destinée à proposer des services particuliers la concernant.
roundabout	Le nœud de route représente un rond-point ou fait partie d'un rond-point. Un rond-point est une route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens.
trafficSquare	Le nœud de route est situé à l'intérieur d'un espace de trafic et/ou représente un tel espace. Un espace de trafic est une aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point.

35.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.3:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfWayValue»

Valeur	Définition
bicycleRoad	Route sur laquelle les seuls véhicules autorisés sont les bicyclettes.
dualCarriageway	Route dont les chaussées, quel que soit le nombre de voies, sont physiquement séparées, autre qu'une autoroute ou une route à caractère autoroutier.
enclosedTrafficArea	Aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées.
entranceOrExitCarPark	Route conçue spécialement pour entrer dans un parc de stationnement ou en sortir.
entranceOrExitService	Route utilisée uniquement pour entrer dans une aire de service ou en sortir.
freeway	Route dépourvue de croisement à niveau avec d'autres routes.
motorway	Route soumise généralement à certaines réglementations en matière d'accès et d'utilisation. Elle comprend au minimum deux chaussées physiquement séparées et est dépourvue de passages à niveau.
pedestrianZone	Aire dotée d'un réseau routier spécialement conçu à l'usage des piétons.
roundabout	Route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens.
serviceRoad	Route parallèle à une route à trafic relativement fort, conçue pour connecter celle-ci à des routes secondaires (route latérale).
singleCarriageway	Route sur laquelle le trafic n'est séparé par aucun objet physique.
slipRoad	Route spécialement conçue pour accéder à une autre route ou la quitter.
tractorRoad	Route aménagée ne pouvant être empruntée que par un tracteur (véhicule agricole ou engin forestier) ou un véhicule tout terrain (véhicule dont la garde au sol est plus élevée, muni de grandes roues et à quatre roues motrices).
trafficSquare	Aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point.
walkway	Route réservée à l'usage des piétons et fermée au trafic courant par une barrière physique.

36.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.4:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RoadPartValue»

Valeur	Définition
carriageway	La partie d'une route qui est réservée à la circulation.
pavedSurface	La partie de la route qui est revêtue.

37.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.5:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RoadServiceTypeValue»

Valeur	Définition
busStation	Le service routier est un arrêt de bus.
parking	L'aire de service routier est un parc de stationnement.
restArea	Le service routier est une aire de repos.
toll	Aire fournissant des services de péage tels que des distributeurs de tickets ou des services de paiement de péage.

38.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.6:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RoadSurfaceCategoryValue»

Valeur	Définition
paved	Route dotée d'un revêtement dur.
unpaved	Route non revêtue.

39.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.7:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «ServiceFacilityValue»

Valeur	Définition
drinks	Il est possible de se procurer des boissons.
food	Il est possible de se procurer de la nourriture.
fuel	Il est possible de se procurer du carburant.
picnicArea	Il y a une aire de pique-nique.
playground	Il y a une aire de jeux.
shop	Il y a un magasin.
toilets	Il y a des toilettes.

40.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.8:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «SpeedLimitSourceValue»

Valeur	Définition
fixedTrafficSign	La source est un panneau de signalisation routière fixe (arrêté administratif propre au site, limitation de vitesse explicite).
regulation	La source est une réglementation (réglementation nationale ou «limitation de vitesse implicite»).
variableTrafficSign	La source est un panneau de signalisation routière à message variable.

41.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.9:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «VehicleTypeValue»

Valeur	Définition
allVehicle	Véhicules de tous types, à l'exclusion des piétons.
bicycle	Véhicule deux-roues à pédales.
carWithTrailer	Voiture particulière avec remorque.
deliveryTruck	Camion de taille relativement petite, principalement utilisé pour la livraison de marchandises et de matériaux.
emergencyVehicle	Véhicule utilisé pour les interventions d'urgence, notamment, mais pas exclusivement, les véhicules de police, les ambulances et les véhicules incendie.
employeeVehicle	Véhicule conduit par un employé d'une organisation et utilisé conformément aux procédures prévues par celle-ci.
facilityVehicle	Véhicule destiné à être utilisé exclusivement dans une zone localisée, à l'intérieur d'une résidence privée ou à accès restreint.
farmVehicle	Véhicule généralement associé à des activités agricoles.
highOccupancyVehicle	Véhicule dont le nombre d'occupants est égal (ou supérieur) au nombre minimal de passagers spécifié.
lightRail	Véhicule de transport apparenté au train, opérant sur un réseau ferré dans un périmètre limité.
mailVehicle	Véhicule utilisé pour la collecte, le transport ou la livraison du courrier.
militaryVehicle	Véhicule autorisé par une autorité militaire.
moped	Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée inférieure à 50 cc et dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h (28 mph) (cyclomoteur).
motorcycle	Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée supérieure à 50 cc et dont la vitesse maximale dépasse 45 km/h (28 mph) (moto).
passengerCar	Véhicule de petite taille conçu pour le transport de personnes à titre privé (voiture particulière).
pedestrian	Personne circulant à pied.
privateBus	Véhicule privé ou loué conçu pour le transport de grands groupes de personnes.
publicBus	Véhicule conçu pour le transport de grands groupes de personnes, généralement associé à des itinéraires et des horaires publiés.
residentialVehicle	Véhicule dont le propriétaire réside (ou séjourne) dans une rue ou un quartier particulier d'une ville.
schoolBus	Véhicule exploité pour le compte d'une école aux fins du transport des élèves.
snowChainEquippedVehicle	Tout véhicule équipé de chaînes à neige.
tanker	Camion à plus de deux essieux utilisé pour transporter des cargaisons de liquide ou de gaz en vrac (camion-citerne).
taxi	Véhicule autorisé à fournir un service de transport, généralement équipé d'un compteur.
transportTruck	Camion destiné au transport à longue distance de marchandises.
trolleyBus	Véhicule de transport de masse apparenté à un bus et dont l'alimentation en électricité est assurée au moyen d'un raccordement à un réseau.
vehicleForDisabledPerson	Véhicule muni d'une identification le désignant comme véhicule pour personnes handicapées.
vehicleWithExplosiveLoad	Véhicule transportant une cargaison explosive.
vehicleWithOtherDangerousLoad	Véhicule transportant une cargaison dangereuse autre que des substances explosives ou polluantes pour l'eau.
vehicleWithWaterPollutingLoad	Véhicule transportant une cargaison polluante pour l'eau.

42.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.10:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «WeatherConditionValue»

Valeur	Définition
fog	La vitesse est applicable en présence de brouillard.
ice	La vitesse est applicable en présence de verglas.
rain	La vitesse est applicable en présence de pluie.
smog	La vitesse est applicable en présence d'une certaine densité de brouillard de pollution.
snow	La vitesse est applicable en présence de neige.

43.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.8.3.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «FerryUseValue»

Valeur	Définition
cars	Le ferry transporte des voitures.
other	Le ferry transporte des moyens de transport autres que des voyageurs, des voitures, des camions ou des trains.
passengers	Le ferry transporte des voyageurs.
train	Le ferry transporte des trains.
trucks	Le ferry transporte des camions.

44.

Le tableau suivant est ajouté au point 7.8.3.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfWaterwayNodeValue»

Valeur	Définition
junctionFork	Éléments d'infrastructure où un flux de navires en croise un autre, ou points où des flux de trafic se divisent ou se rejoignent.
lockComplex	Écluse ou groupe d'écluses conçues pour élever et descendre les bateaux entre des étendues d'eau situées à des niveaux différents sur des cours d'eau et des canaux.
movableBridge	Pont dont le tablier peut être levé ou tourné pour permettre le passage des navires.
shipLift	Machine conçue pour transporter des bateaux entre des masses d'eau situées à des altitudes différentes, utilisée comme alternative aux écluses de canaux (ascenseur à bateaux).
waterTerminal	Lieu de transbordement des marchandises.
turningBasin	Lieu où un canal ou une voie navigable étroite est élargi de manière à permettre aux bateaux de tourner.

45.

Le tableau suivant est ajouté au point 8.4.2.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «HydroNodeCategoryValue»

Valeur	Définition
boundary	Nœud servant à connecter des réseaux différents.
flowConstriction	Nœud de réseau sans lien avec la topologie du réseau proprement dite, mais associé à un point d'intérêt ou un équipement hydrographique, ou à un objet artificiel, qui influe sur le flux du réseau.
flowRegulation	Nœud de réseau sans lien avec la topologie du réseau proprement dite, mais associé à un point d'intérêt ou un équipement hydrographique, ou à un objet artificiel, qui régule le flux du réseau.
junction	Nœud où se connectent trois tronçons au moins.
outlet	Nœud de fin d'une série de tronçons interconnectés.
source	Nœud de début d'une série de tronçons interconnectés.

46.

Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «CrossingTypeValue»

Valeur	Définition
aqueduct	Une canalisation ou un canal artificiel conçu pour acheminer l'eau, généralement par gravité, à partir d'une source éloignée, à des fins d'approvisionnement en eau douce ou pour des usages agricoles et/ou industriels.
bridge	Une structure reliant deux lieux et permettant le passage d'une voie de communication au-dessus d'un accident de terrain (pont).
culvert	Un conduit souterrain conçu pour permettre à un cours d'eau de passer sous une route.
siphon	Une canalisation utilisée pour transporter du liquide d'un niveau à un niveau inférieur, grâce au différentiel de pression, qui élève une colonne de liquide à un niveau plus élevé avant que ce liquide s'évacue.

47.

Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.2:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «HydrologicalPersistenceValue»

Valeur	Définition
dry	Rempli et/ou s'écoulant de façon temporaire, généralement uniquement pendant de fortes précipitations et/ou immédiatement après (sec).
ephemeral	Rempli et/ou s'écoulant pendant des précipitations et immédiatement après (éphémère).
intermittent	Rempli et/ou s'écoulant pendant une partie de l'année.
perennial	Rempli et/ou s'écoulant de manière permanente (permanent).

48.

Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.3:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «InundationValue»

Valeur	Définition
controlled	Étendue périodiquement inondée du fait de la régulation du niveau de l'eau retenue par un barrage.
natural	Étendue périodiquement couverte par les eaux de crue, à l'exception des eaux de marée.

49.

Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.4:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «ShoreTypeValue»

Valeur	Définition
boulders	Gros blocs rocheux érodés par les eaux ou les intempéries.
clay	Terre dure et collante à fine granulométrie composée essentiellement de silicates d'aluminium hydratés dont la plasticité augmente avec l'adjonction d'eau et pouvant être modelée et séchée (argile).
gravel	Petits cailloux érodés par l'eau ou concassés (gravier).
mud	Sol, sable, poussière et/ou autres matières terreuses humides et meubles (boue).
rock	Pierres de toutes tailles (roche).
sand	Matériau granulaire composé de petits fragments érodés de roches (essentiellement siliceuses), dont la granulométrie est plus fine que celle du gravier et plus grosse que celle d'un limon grossier (sable).
shingle	Petits cailloux arrondis érodés par l'eau, non fixés, notamment accumulés sur un littoral (galets).
stone	Morceaux de roche ou de substance minérale (autre que du métal), de forme et de taille définies, dont la forme est généralement artificielle, utilisés à des fins particulières (enrochement).

50.

Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.5:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «WaterLevelValue»

Valeur	Définition
equinoctialSpringLowWater	Le niveau des basses mers de vive eau durant la période de l'équinoxe.
higherHighWater	La plus haute des pleines mers (ou l'unique pleine mer) se produisant durant un jour lunaire, provoquée par les effets de la déclinaison A1 de la lune et du soleil.
higherHighWaterLargeTide	La moyenne des plus hautes pleines mers, calculée sur la base d'une valeur par an sur 19 années d'observations.
highestAstronomicalTide	Le niveau de la plus haute marée prédictible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.
highestHighWater	Le plus haut des niveaux d'eau observés sur un site donné.
highWater	Le niveau le plus haut atteint sur un site donné par la surface de l'eau durant un cycle de la marée.
highWaterSprings	Un niveau arbitraire correspondant approximativement au niveau moyen des pleines mers de vive eau.
indianSpringHighWater	Zéro des marées correspondant approximativement au niveau moyen des pleines mers supérieures de vive eau.
indianSpringLowWater	Zéro des marées correspondant approximativement au niveau moyen des basses mers inférieures de vive eau.
localDatum	Un niveau de référence arbitraire défini par une autorité portuaire locale, sur la base duquel les niveaux et les hauteurs de marées sont mesurés par cette autorité.
lowerLowWater	La plus basse des basses mers (ou l'unique basse mer) se produisant durant un jour lunaire, provoquée par les effets de la déclinaison A1 de la lune et du soleil.
lowerLowWaterLargeTide	La moyenne des plus basses basses mers, calculée sur la base d'une valeur par an sur 19 années d'observations.
lowestAstronomicalTide	Le niveau de la plus basse marée prédictible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.
lowestLowWater	Un niveau arbitraire correspondant à la plus basse marée observée sur un site donné, ou légèrement inférieur.
lowestLowWaterSprings	Un niveau arbitraire correspondant au niveau des plus basses mers observé sur un site donné durant les vives eaux sur une période inférieure à 19 ans.
lowWater	Une approximation des basses mers moyennes adoptée comme niveau de référence pour une zone limitée, indépendamment de meilleures déterminations ultérieures.
lowWaterDatum	Une approximation des basses mers moyennes adoptée comme référence standard pour une zone limitée.
lowWaterSprings	Un niveau correspondant approximativement au niveau moyen des basses mers de vive eau.
meanHigherHighWater	La hauteur moyenne des pleines mers supérieures sur un site donné sur une période de 19 ans.
meanHigherHighWaterSprings	La hauteur moyenne des pleines mers supérieures de vive eau sur un site donné.
meanHigherLowWater	La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers supérieures de chaque jour lunaire observée durant une période dite de Saros ou chaldéenne (National Tidal Datum Epoch).
meanHighWater	La moyenne des hauteurs de toutes les pleines mers sur un site donné sur une période de 19 ans.
meanHighWaterNeaps	La moyenne des hauteurs des pleines mers de morte eau.
meanHighWaterSprings	La moyenne des hauteurs des pleines mers de vive eau.
meanLowerHighWater	La moyenne des hauteurs d'eau des pleines mers inférieures de chaque jour lunaire observée durant une période dite de Saros ou chaldéenne (National Tidal Datum Epoch).
meanLowerLowWater	La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers inférieures sur un site donné sur une période de 19 ans.
meanLowerLowWaterSprings	La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers inférieures de vive eau sur un site donné.
meanLowWater	La moyenne des hauteurs d'eau de toutes les basses mers sur un site donné sur une période de 19 ans.
meanLowWaterNeaps	La moyenne des hauteurs des basses mers de morte eau.
meanLowWaterSprings	La moyenne des hauteurs des basses mers de vive eau.
meanSeaLevel	La moyenne des hauteurs de la mer à un observatoire de mesure de la marée, mesurées à partir d'un niveau de référence fixe prédéfini.
meanTideLevel	La moyenne arithmétique des pleines mers moyennes et des basses mers moyennes.
meanWaterLevel	La moyenne de toutes les hauteurs horaires pendant la période d'enregistrement disponible.
nearlyHighestHighWater	Un niveau arbitraire correspondant approximativement au niveau d'eau le plus haut observé sur un site donné, généralement équivalent à la pleine mer de vive eau.
nearlyLowestLowWater	Un niveau correspondant approximativement au niveau d'eau le plus bas observé sur un site donné, généralement équivalent à la basse mer de vive eau des Indes.
tropicHigherHighWater	La plus haute des pleines mers (ou l'unique pleine mer) des marées se produisant deux fois par mois lorsque la déclinaison de la lune atteint ses valeurs maximales et a son influence la plus forte.
tropicLowerLowWater	La plus basse des basses mers (ou l'unique basse mer) des marées se produisant deux fois par mois lorsque la déclinaison de la lune atteint ses valeurs maximales et a son influence la plus forte.

51.

Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.1:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «DesignationSchemeValue»

Valeur	Définition
emeraldNetwork	Le site protégé a été désigné au titre du réseau Émeraude.
IUCN	Le site protégé a été classé dans le système de classification de l'Union internationale pour la conservation de la nature.
nationalMonumentsRecord	Le site protégé a été classé dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
natura2000	Le site protégé a été désigné au titre de la directive «Habitats» (92/43/CEE) ou de la directive «Oiseaux» (79/409/CEE).
ramsar	Le site protégé a été désigné au titre de la convention de Ramsar.
UNESCOManAndBiosphereProgramme	Le site protégé a été désigné dans le cadre du programme de l'UNESCO sur l'homme et la biosphère.
UNESCOWorldHeritage	Le site protégé a été désigné au titre de la convention de l'UNESCO concernant la protection du patrimoine mondial.

52.

Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.3:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «IUCNDesignationValue»

Valeur	Définition
habitatSpeciesManagementArea	Le site protégé est classé comme aire de gestion des habitats ou des espèces dans le système de classification de l'UICN.
managedResourceProtectedArea	Le site protégé est classé comme aire protégée avec utilisation durable des ressources naturelles dans le système de classification de l'UICN.
nationalPark	Le site protégé est classé comme parc national dans le système de classification de l'UICN.
naturalMonument	Le site protégé est classé comme monument ou élément naturel dans le cadre du système de classification de l'UICN.
ProtectedLandscapeOrSeascape	Le site protégé est classé comme paysage terrestre ou marin protégé dans le système de classification de l'UICN.
strictNatureReserve	Le site protégé est classé comme réserve naturelle intégrale dans le système de classification de l'UICN.
wildernessArea	Le site protégé est classé comme zone de nature sauvage dans le système de classification de l'UICN.

53.

Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.4:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «NationalMonumentsRecordDesignationValue»

Valeur	Définition
agricultureAndSubsistence	Le site protégé est classé comme monument agricole ou monument lié à la subsistance dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
civil	Le site protégé est classé comme monument civil dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
commemorative	Le site protégé est classé comme monument commémoratif dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
commercial	Le site protégé est classé comme monument commercial dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
communications	Le site protégé est classé comme monument lié aux communications dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
defence	Le site protégé est classé comme monument de défense dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
domestic	Le site protégé est classé comme monument d'habitation dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
education	Le site protégé est classé comme monument lié à l'éducation dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
gardensParksAndUrbanSpaces	Le site protégé est classé comme jardin, parc ou espace urbain dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
healthAndWelfare	Le site protégé est classé comme monument lié à la santé et à la prévoyance dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
industrial	Le site protégé est classé comme monument industriel dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
maritime	Le site protégé est classé comme monument maritime dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
monument	Le site protégé est classé comme monument de nature non classifiée dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
recreational	Le site protégé est classé comme monument récréatif dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
religiousRitualAndFunerary	Le site protégé est classé comme monument religieux, rituel ou funéraire dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
settlement	Le site protégé est classé comme établissement humain dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
transport	Le site protégé est classé comme monument de transport dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
waterSupplyAndDrainage	Le site protégé est classé comme monument d'approvisionnement en eau et de drainage dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.

54.

Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.5:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «Natura2000DesignationValue»

Valeur	Définition
proposedSiteOfCommunityImportance	Le site protégé est proposé comme site d'importance communautaire (SIC) au titre de Natura2000.
proposedSpecialProtectionArea	Le site protégé est proposé comme zone de protection spéciale (ZPS) au titre de Natura2000.
siteOfCommunityImportance	Le site protégé a été désigné comme site d'importance communautaire (SIC) au titre de Natura2000.
specialAreaOfConservation	Le site protégé a été désigné comme zone spéciale de conservation (ZSC) au titre de Natura2000.
specialProtectionArea	Le site protégé a été désigné comme zone de protection spéciale (ZPS) au titre de Natura2000.

55.

Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.6:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «RamsarDesignationValue»

Valeur	Définition
ramsar	Le site protégé a été désigné au titre de la convention de Ramsar.

56.

Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.7:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «UNESCOManAndBiosphereProgrammeDesignationValue»

Valeur	Définition
biosphereReserve	Le site protégé a été désigné comme une réserve de biosphère au titre du programme sur l'homme et la biosphère.

57.

Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.8:

Valeurs autorisées pour la liste de codes «UNESCOWorldHeritageDesignationValue»

Valeur	Définition
cultural	Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine culturel mondial.
mixed	Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine mixte mondial.
natural	Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine naturel mondial.