4.6.2008   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 145/65


RÈGLEMENT (CE) N o 451/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 23 avril 2008

établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 285, paragraphe 1,

vu la proposition de la Commission,

statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité (1),

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil (2) a établi la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne.

(2)

Afin de tenir compte de l’évolution technologique et des changements structurels de l’économie, il convient d’établir une CPA actualisée.

(3)

Le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production concernées évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l’identification des produits par les producteurs des marchés concernés.

(4)

Il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports.

(5)

Une CPA actualisée revêt une importance fondamentale pour les efforts actuellement déployés par la Commission en vue de réformer les statistiques communautaires; elle est susceptible de conduire, grâce à des données plus comparables et adéquates, à une meilleure gouvernance économique aux niveaux communautaire et national.

(6)

Le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables à la collecte, à la transmission et à la publication des données statistiques nationales et communautaires, afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché intérieur puissent disposer de données statistiques fiables et comparables. À cet effet, il est indispensable que les différentes catégories de la CPA soient interprétées de manière uniforme dans tous les États membres.

(7)

Des statistiques fiables et comparables sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence.

(8)

L’établissement d’une classification statistique commune des produits associée aux activités économiques ne crée, en soi, aucune obligation pour les États membres de collecter, de publier ou de fournir des données. Seule l’utilisation par les États membres de classifications de produits liées à la classification communautaire permet de fournir des informations intégrées avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur.

(9)

Il convient de permettre aux États membres, pour répondre à leurs besoins nationaux, d’insérer dans leurs classifications nationales des catégories supplémentaires fondées sur la CPA.

(10)

La comparabilité internationale des statistiques économiques requiert que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits directement liées à la classification centrale des produits (CPC), dans sa version 2, adoptée par la Commission de statistique des Nations unies.

(11)

L’utilisation de la CPA exige que la Commission soit assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil (3), notamment pour ce qui concerne l’examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la CPA et les modifications à apporter à la CPA.

(12)

L’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits implique la nécessité de modifier, en particulier, les références à la CPA. Il est par conséquent nécessaire d’abroger le règlement (CEE) no 3696/93.

(13)

Il y a lieu d’arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission (4). Il convient en particulier d’habiliter la Commission à modifier la CPA afin de tenir compte des évolutions technologiques ou économiques et de l’aligner sur d’autres classifications économiques et sociales. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE.

(14)

Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir l’établissement d’une nouvelle CPA, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.

(15)

Le comité du programme statistique a été consulté,

ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Objet et champ d’application

1.   Le présent règlement établit une nouvelle CPA dans la Communauté afin de garantir l’adéquation à la réalité économique ainsi que la comparabilité entre classifications nationales, communautaire et internationales et, partant, entre statistiques nationales, communautaires et internationales.

2.   On entend par «produits» le résultat d’activités économiques, qu’il s’agisse de biens ou de services.

3.   Le présent règlement s’applique à l’utilisation de ladite classification uniquement à des fins statistiques.

Article 2

Niveaux et structure de la CPA

1.   La CPA comporte:

a)

un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections);

b)

un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions);

c)

un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes);

d)

un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes);

e)

un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories); et

f)

un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).

2.   La CPA figure en annexe.

Article 3

Utilisation de la CPA

La Commission utilise la CPA pour toutes les statistiques classées selon les produits par activité.

Article 4

Classifications nationales des produits associées aux activités économiques

1.   Les États membres peuvent utiliser la CPA pour réaliser des adaptations agrégées ou détaillées, nationales, spécifiques ou fonctionnelles, reposant sur les sous-catégories de la CPA.

2.   Ces classifications sont liées à la CPA selon les règles suivantes:

a)

les classifications plus agrégées que la CPA sont composées d’agrégations précises de sous-catégories de la CPA;

b)

les classifications plus détaillées que la CPA sont composées de rubriques contenues intégralement dans les sous-catégories de la CPA.

Les classifications dérivées conformément au présent paragraphe peuvent avoir des codes différents.

3.   Les États membres peuvent utiliser une classification nationale des produits associée aux activités économiques dérivée de la CPA. Dans un tel cas, ils transmettent à la Commission des projets définissant leur classification nationale. Dans les trois mois de la réception d’un tel projet, la Commission vérifie la conformité de la classification nationale envisagée avec le paragraphe 2 et transmet celle-ci aux autres États membres pour information. Les classifications nationales des États membres contiennent une table de correspondance entre elles-mêmes et la CPA.

Article 5

Activités de la Commission

La Commission assure, en collaboration avec les États membres, la diffusion, la gestion et la promotion de la CPA, en particulier par:

a)

la rédaction, la mise à jour et la publication de notes explicatives relatives à la CPA;

b)

l’élaboration et la publication de lignes directrices pour l’application de la CPA;

c)

la publication de tables de correspondance entre la nouvelle version de la CPA et sa version précédente, entre la version précédente de la CPA et sa nouvelle version et entre la CPA et la nomenclature combinée (NC) figurant à l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (5);

d)

des travaux visant à améliorer la cohérence avec d’autres classifications.

Article 6

Mesures de mise en œuvre

1.   Les mesures suivantes, visant à la mise en œuvre et à l’actualisation du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 7, paragraphe 2:

a)

décisions à prendre en cas de problèmes posés par la mise en œuvre de la CPA, y compris l’affectation de produits dans des classes spécifiques, et

b)

mesures techniques assurant le passage parfaitement coordonné de la version précédente de la CPA à la nouvelle.

2.   Les mesures suivantes visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 7, paragraphe 3:

a)

modifications de la CPA destinées à refléter des évolutions technologiques ou économiques;

b)

modifications de la CPA destinées à harmoniser celle-ci avec d’autres classifications économiques et sociales.

3.   Il doit être tenu compte du principe selon lequel les bénéfices de l’actualisation de la CPA doivent être supérieurs à ses coûts, ainsi que du principe voulant que les coûts et charges supplémentaires restent dans une limite raisonnable.

Article 7

Comité

1.   La Commission est assistée par le comité du programme statistique.

2.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Article 8

Abrogation du règlement (CEE) no 3696/93

Le règlement (CEE) no 3696/93 est abrogé avec effet au 1er janvier 2008.

Article 9

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Strasbourg, le 23 avril 2008.

Par le Parlement européen

Le président

H.-G. PÖTTERING

Par le Conseil

Le président

J. LENARČIČ


(1)  Avis du Parlement européen du 10 juillet 2007 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du 14 février 2008.

(2)  JO L 342 du 31.12.1993, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).

(3)  JO L 181 du 28.6.1989, p. 47.

(4)  JO L 184 du 17.7.1999, p. 23. Décision modifiée par la décision 2006/512/CE (JO L 200 du 22.7.2006, p. 11).

(5)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 360/2008 (JO L 111 du 23.4.2008, p. 9).


ANNEXE

CPA 2008

[n.c.a.: non classé ailleurs; (*): en partie]

Code

Intitulé

CPC ver. 2

A

PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE

 

01

Produits de l’agriculture et de la chasse et services annexes

 

01.1

Cultures non permanentes

 

01.11

Céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux

 

01.11.1

Blé

 

01.11.11

Blé dur

01111 (*)

01112 (*)

01.11.12

Blé, à l’exclusion du blé dur

01111 (*)

01112 (*)

01.11.2

Maïs

 

01.11.20

Maïs

01121

01122

01.11.3

Orge, seigle et avoine

 

01.11.31

Orge

01151

01152

01.11.32

Seigle

01161

01162

01.11.33

Avoine

01171

01172

01.11.4

Sorgho, millet et autres céréales

 

01.11.41

Sorgho

01141

01142

01.11.42

Millet

01181

01182

01.11.49

Autres céréales

01190

01.11.5

Paille et balles de céréales

 

01.11.50

Paille et balles de céréales

01913

01.11.6

Légumes à cosse, verts

 

01.11.61

Haricots, verts

01241

01.11.62

Pois, verts

01242

01.11.69

Autres légumes à cosse, verts

01249

01.11.7

Légumes à cosse, secs

 

01.11.71

Haricots, secs

01701

01.11.72

Fèves, sèches

01702

01.11.73

Pois chiches, secs

01703

01.11.74

Lentilles, sèches

01704

01.11.75

Pois, secs

01705

01.11.79

Légumes à cosse, secs n.c.a.

01709

01.11.8

Fèves de soja, arachides et graines de coton

 

01.11.81

Fèves de soja

01411

01412

01.11.82

Arachides, en coque

01421

01422

01.11.83

Arachides, décortiquées

21421

01.11.84

Graines de coton

01431

01432

01.11.9

Autres oléagineux

 

01.11.91

Graines de lin

01441

01.11.92

Graines de moutarde

01442

01.11.93

Graines de colza

01443

01.11.94

Graines de sésame

01444

01.11.95

Graines de tournesol

01445

01.11.99

Autres oléagineux n.c.a.

01446

01449

01.12

Riz, non décortiqué

 

01.12.1

Riz, non décortiqué

 

01.12.10

Riz, non décortiqué

01131

01132

01.13

Légumes et melons, racines et tubercules

 

01.13.1

Légumes à feuilles ou à tiges

 

01.13.11

Asperges

01211

01.13.12

Choux

01212

01.13.13

Choux-fleurs et brocolis

01213

01.13.14

Laitues

01214 (*)

01.13.15

Chicorées

01214 (*)

01.13.16

Épinards

01215

01.13.17

Artichauts

01216

01.13.19

Autres légumes à feuilles ou à tiges

01219

01.13.2

Melons

 

01.13.21

Pastèques

01221

01.13.29

Autres melons

01229

01.13.3

Autres légumes à fruits

 

01.13.31

Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)

01231

01.13.32

Concombres et cornichons

01232

01.13.33

Aubergines

01233

01.13.34

Tomates

01234

01.13.39

Autres légumes à fruits n.c.a.

01235

01239

01.13.4

Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules

 

01.13.41

Carottes et navets

01251

01.13.42

Ail

01252

01.13.43

Oignons

01253

01.13.44

Poireaux et autres alliacés

01254

01.13.49

Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)

01259

01.13.5

Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

 

01.13.51

Pommes de terre

01510

01.13.52

Patates douces

01591

01.13.53

Manioc

01592

01.13.59

Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

01593

01599

01.13.6

Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves

 

01.13.60

Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves

01260

01.13.7

Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre

 

01.13.71

Betteraves à sucre

01801

01.13.72

Semences de betteraves à sucre

01803

01.13.8

Champignons et truffes

 

01.13.80

Champignons et truffes

01270

01.13.9

Légumes frais n.c.a.

 

01.13.90

Légumes frais n.c.a.

01290

01.14

Cannes à sucre

 

01.14.1

Cannes à sucre

 

01.14.10

Cannes à sucre

01802

01809

01.15

Tabac brut

 

01.15.1

Tabac brut

 

01.15.10

Tabac brut

01970

25010

01.16

Plantes textiles

 

01.16.1

Plantes textiles

 

01.16.11

Coton, égrené ou en masse

01921

01.16.12

Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie

01922

01.16.19

Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.

01929

01.19

Autres cultures non permanentes

 

01.19.1

Plantes fourragères

 

01.19.10

Plantes fourragères

01911

01912

01919

01.19.2

Fleurs coupées et boutons de fleurs; semences florales

 

01.19.21

Fleurs coupées et boutons de fleurs

01962

01.19.22

Semences florales

01963

01.19.3

Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts

 

01.19.31

Semences de betteraves (à l’exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères

01940

01.19.39

Produits végétaux bruts n.c.a.

01990

01.2

Cultures permanentes

 

01.21

Raisin

 

01.21.1

Raisin

 

01.21.11

Raisin de table

01330 (*)

01.21.12

Autre raisin, frais

01330 (*)

01.22

Fruits tropicaux et subtropicaux

 

01.22.1

Fruits tropicaux et subtropicaux

 

01.22.11

Avocats

01311

01.22.12

Bananes, bananes plantains et assimilés

01312

01313

01.22.13

Dattes

01314

01.22.14

Figues

01315

01.22.19

Autres fruits tropicaux et subtropicaux

01316

01317

01318

01319

01.23

Agrumes

 

01.23.1

Agrumes

 

01.23.11

Pomelos et pamplemousses

01321

01.23.12

Citrons et limes

01322

01.23.13

Oranges

01323

01.23.14

Mandarines et clémentines

01324

01.23.19

Autres agrumes

01329

01.24

Fruits à pépins et à noyau

 

01.24.1

Pommes

 

01.24.10

Pommes

01351

01.24.2

Autres fruits à pépins et à noyau

 

01.24.21

Poires

01352 (*)

01.24.22

Coings

01352 (*)

01.24.23

Abricots

01353

01.24.24

Cerises

01354

01.24.25

Pêches

01355 (*)

01.24.26

Nectarines

01355 (*)

01.24.27

Prunes

01356 (*)

01.24.28

Prunelles

01356 (*)

01.24.29

Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.

01359

01.25

Autres fruits d’arbres ou d’arbustes et fruits à coque

 

01.25.1

Baies et fruits du genre Vaccinium

 

01.25.11

Kiwis

01342

01.25.12

Framboises

01343

01.25.13

Fraises

01344

01.25.19

Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.

01341

01349

01.25.2

Semences fruitières

 

01.25.20

Semences fruitières

01360

01.25.3

Fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

 

01.25.31

Amandes

01371

21422

01.25.32

Châtaignes et marrons

01373

21429 (*)

01.25.33

Noisettes

01374

21423

01.25.34

Pistaches

01375

21429 (*)

01.25.35

Noix

01376

21429 (*)

01.25.39

Autres fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

01372

01377

01379

21424

21429 (*)

01.25.9

Autres fruits d’arbres ou d’arbustes n.c.a.

 

01.25.90

Autres fruits d’arbres ou d’arbustes n.c.a.

01391

01399

01.26

Fruits oléagineux

 

01.26.1

Olives

 

01.26.11

Olives de table

01450 (*)

01.26.12

Olives à huile

01450 (*)

01.26.2

Noix de coco

 

01.26.20

Noix de coco

01460

21429 (*)

01.26.9

Autres fruits oléagineux

 

01.26.90

Autres fruits oléagineux

01491

01499

01.27

Plantes à boissons

 

01.27.1

Plantes à boissons

 

01.27.11

Café vert, en cerise ou en grain

01610

01.27.12

Thé en feuilles

01620

01.27.13

Maté en feuilles

01630

01.27.14

Cacao en fèves

01640

01.28

Plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

 

01.28.1

Épices, brutes

 

01.28.11

Poivre (Piper spp.), brut

01651

01.28.12

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts

01652

01.28.13

Muscade, macis et cardamome, bruts

01653

01.28.14

Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts

01654

01.28.15

Cannelle, brute

01655

01.28.16

Clous de girofle (entiers), bruts

01656

01.28.17

Gingembre séché, brut

01657

01.28.18

Vanille, brute

01658

01.28.19

Autres épices, brutes

01690

01.28.2

Houblon en cônes

 

01.28.20

Houblon en cônes

01659

01.28.3

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

 

01.28.30

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

01930 (*)

01.29

Autres cultures permanentes

 

01.29.1

Caoutchouc naturel brut

 

01.29.10

Caoutchouc naturel brut

01950

01.29.2

Arbres de Noël coupés

 

01.29.20

Arbres de Noël coupés

03241

01.29.3

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

 

01.29.30

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

03250

01.3

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

 

01.30

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

 

01.30.1

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

 

01.30.10

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01961 (*)

01.4

Produits de l’élevage

 

01.41

Vaches laitières, vivantes et lait de vache, brut

 

01.41.1

Vaches laitières, vivantes

 

01.41.10

Vaches laitières, vivantes

0211 (*)

01.41.2

Lait de vache, brut

 

01.41.20

Lait de vache, brut

0221

01.42

Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme

 

01.42.1

Autres bovins et buffles, vivants

 

01.42.11

Autres bovins et buffles, à l’exclusion des veaux, vivants

0211 (*)

01.42.12

Veaux et bufflons, vivants

0211 (*)

01.42.2

Sperme de taureau et de buffle

 

01.42.20

Sperme de taureau et de buffle

02411

01.43

Chevaux et autres équidés, vivants

 

01.43.1

Chevaux et autres équidés, vivants

 

01.43.10

Chevaux et autres équidés, vivants

02130

01.44

Chameaux et autres camélidés, vivants

 

01.44.1

Chameaux et autres camélidés, vivants

 

01.44.10

Chameaux et autres camélidés, vivants

02121

01.45

Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d’ovins et de caprins

 

01.45.1

Ovins et caprins, vivants

 

01.45.11

Ovins, vivants

02122

01.45.12

Caprins, vivants

02123

01.45.2

Lait de brebis et de chèvre, brut

 

01.45.21

Lait de brebis, brut

02291

01.45.22

Lait de chèvre, brut

02292

01.45.3

Laine en suint et poils d’ovins et de caprins

 

01.45.30

Laine en suint et poils d’ovins et de caprins

02941

01.46

Porcins, vivants

 

01.46.1

Porcins, vivants

 

01.46.10

Porcins, vivants

02140

01.47

Volailles vivantes et œufs

 

01.47.1

Volailles, vivantes

 

01.47.11

Poulets, vivants

02151

01.47.12

Dindes, vivantes

02152

01.47.13

Oies, vivantes

02153

01.47.14

Canards et pintades, vivants

02154

02155

01.47.2

Œufs, en coquille, frais

 

01.47.21

Œufs de poule, en coquille, frais

02310

01.47.22

Œufs d’autres volailles, en coquille, frais

02320

01.47.23

Œufs, à couver

02330

01.49

Autres animaux d’élevage et produits d’origine animale

 

01.49.1

Autres animaux d’élevage, vivants

 

01.49.11

Lapins d’élevage, vivants

02191

01.49.12

Oiseaux d’élevage n.c.a., vivants

02193

02194

01.49.13

Reptiles d’élevage (y compris serpents et tortues), vivants

02195

01.49.19

Autres animaux d’élevage n.c.a., vivants

02129

02192

02196

02199

01.49.2

Autres produits d’origine animale

 

01.49.21

Miel

02910

01.49.22

Lait brut n.c.a.

02293

02299

01.49.23

Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l’exclusion des escargots de mer

02920

01.49.24

Produits comestibles d’origine animale n.c.a.

02930

01.49.25

Cocons de vers à soie

02944

01.49.26

Cires d’insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non

02960

01.49.27

Embryons animaux destinés à la reproduction

02419

02420

01.49.28

Produits non comestibles d’origine animale n.c.a.

02943

01.49.3

Peaux et fourrures

 

01.49.31

Fourrures d’élevage ou de piégeage, à l’exclusion des peaux d’agneaux

02955 (*)

01.49.32

Peaux d’agneaux

02955 (*)

01.49.39

Peaux d’animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)

02959

01.6

Services annexes à l’agriculture et à l’élevage (à l’exclusion des services vétérinaires)

 

01.61

Services de soutien aux cultures

 

01.61.1

Services de soutien aux cultures

 

01.61.10

Services de soutien aux cultures

86119

01.62

Services de soutien à la production animale

 

01.62.1

Services de soutien à la production animale

 

01.62.10

Services de soutien à la production animale

86121

01.63

Traitement primaire des récoltes

 

01.63.1

Traitement primaire des récoltes

 

01.63.10

Traitement primaire des récoltes

86111

01.64

Traitement des semences

 

01.64.1

Traitement des semences

 

01.64.10

Traitement des semences

86112

01.7

Chasse, piégeage et services annexes

 

01.70

Chasse, piégeage et services annexes

 

01.70.1

Chasse, piégeage et services annexes

 

01.70.10

Chasse, piégeage et services annexes

86130

02

Produits sylvicoles et services annexes

 

02.1

Arbres forestiers et services des pépinières

 

02.10

Arbres forestiers et services des pépinières

 

02.10.1

Plants d’arbres forestiers; semences d’arbres forestiers

 

02.10.11

Plants d’arbres forestiers

01961 (*)

02.10.12

Semences d’arbres forestiers

01360

02.10.2

Services des pépinières forestières

 

02.10.20

Services des pépinières forestières

86140 (*)

02.10.3

Arbres forestiers

 

02.10.30

Arbres forestiers

03300

02.2

Bois brut

 

02.20

Bois brut

 

02.20.1

Bois brut

 

02.20.11

Grumes de conifères

03110

02.20.12

Grumes de feuillus, à l’exclusion des bois tropicaux

03120 (*)

02.20.13

Grumes de bois tropicaux

03120 (*)

02.20.14

Bois de chauffage

03130 (*)

02.3

Autres produits forestiers

 

02.30

Autres produits forestiers

 

02.30.1

Gommes naturelles

 

02.30.11

Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires

03211

02.30.12

Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles

03219

02.30.2

Liège naturel, brut ou simplement préparé

 

02.30.20

Liège naturel, brut ou simplement préparé

03220

02.30.3

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

 

02.30.30

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

03249

02.30.4

Produits forestiers comestibles

 

02.30.40

Produits forestiers comestibles

03230

02.4

Services de soutien à l’exploitation forestière

 

02.40

Services de soutien à l’exploitation forestière

 

02.40.1

Services de soutien à l’exploitation forestière

 

02.40.10

Services de soutien à l’exploitation forestière

86140 (*)

03

Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche

 

03.0

Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche

 

03.00

Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche

 

03.00.1

Poissons, vivants

 

03.00.11

Poissons d’ornement vivants

04111

03.00.12

Poissons de mer vivants, sauvages

04119 (*)

03.00.13

Poissons d’eau douce vivants, sauvages

04119 (*)

03.00.14

Poissons de mer vivants, d’élevage

04119 (*)

03.00.15

Poissons d’eau douce vivants, d’élevage

04119 (*)

03.00.2

Poissons, frais ou réfrigérés

 

03.00.21

Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages

04120 (*)

03.00.22

Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, sauvages

04120 (*)

03.00.23

Poissons de mer frais ou réfrigérés, d’élevage

04120 (*)

03.00.24

Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, d’élevage

04120 (*)

03.00.3

Crustacés, non congelés ou surgelés

 

03.00.31

Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages

04210 (*)

03.00.32

Crustacés, non congelés ou surgelés, d’élevage

04210 (*)

03.00.4

Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés

 

03.00.41

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages

04220 (*)

03.00.42

Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

0429 (*)

03.00.43

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d’élevage

04220 (*)

03.00.44

Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d’élevage

0429 (*)

03.00.5

Perles, brutes

 

03.00.51

Perles naturelles, brutes

38210 (*)

03.00.52

Perles de culture, brutes

38210 (*)

03.00.6

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits

 

03.00.61

Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiche

04910

03.00.62

Éponges naturelles

04920

03.00.63

Algues sauvages

04930 (*)

03.00.64

Algues de culture

04930 (*)

03.00.69

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.

0 (*)

03.00.7

Services de soutien à la pêche et à l’aquaculture

 

03.00.71

Services de soutien à la pêche

86150 (*)

03.00.72

Services de soutien à l’aquaculture

86150 (*)

B

PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES

 

05

Houille et lignite

 

05.1

Houille

 

05.10

Houille

 

05.10.1

Houille

 

05.10.10

Houille

11010

05.2

Lignite

 

05.20

Lignite

 

05.20.1

Lignite

 

05.20.10

Lignite

11030 (*)

06

Hydrocarbures

 

06.1

Pétrole brut

 

06.10

Pétrole brut

 

06.10.1

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

 

06.10.10

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

12010

06.10.2

Sables et schistes bitumineux

 

06.10.20

Sables et schistes bitumineux

12030

06.2

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

 

06.20

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

 

06.20.1

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

 

06.20.10

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

12020

07

Minerais métalliques

 

07.1

Minerais de fer

 

07.10

Minerais de fer

 

07.10.1

Minerais de fer

 

07.10.10

Minerais de fer

14100

07.2

Minerais de métaux non ferreux

 

07.21

Minerais d’uranium et de thorium

 

07.21.1

Minerais d’uranium et de thorium

 

07.21.10

Minerais d’uranium et de thorium

13000

07.29

Autres minerais métalliques

 

07.29.1

Autres minerais métalliques

 

07.29.11

Minerais de cuivre

14210

07.29.12

Minerais de nickel

14220

07.29.13

Minerais d’aluminium

14230

07.29.14

Minerais de métaux précieux

14240

07.29.15

Minerais de plomb, de zinc et d’étain

14290 (*)

07.29.19

Autres minerais métalliques n.c.a.

14290 (*)

08

Autres produits des industries extractives

 

08.1

Pierres, sables et argiles

 

08.11

Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise

 

08.11.1

Pierres ornementales ou de construction

 

08.11.11

Marbres et autres pierres marbrières

15120

08.11.12

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

15130

08.11.2

Calcaire industriel et gypse

 

08.11.20

Calcaire industriel et gypse

15200

08.11.3

Craie et dolomie crue

 

08.11.30

Craie et dolomie crue

16330

08.11.4

Ardoise

 

08.11.40

Ardoise

15110

08.12

Sables et granulats, argiles et kaolin

 

08.12.1

Sables et granulats

 

08.12.11

Sables naturels

15310

08.12.12

Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

15320 (*)

08.12.13

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

15320 (*)

08.12.2

Argiles et kaolin

 

08.12.21

Kaolin et autres argiles kaoliniques

15400 (*)

08.12.22

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

15400 (*)

08.9

Produits des industries extractives n.c.a.

 

08.91

Minéraux chimiques et engrais minéraux

 

08.91.1

Minéraux chimiques et engrais minéraux

 

08.91.11

Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

16110

08.91.12

Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

16120

08.91.19

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

16190 (*)

08.92

Tourbe

 

08.92.1

Tourbe

 

08.92.10

Tourbe

11040 (*)

08.93

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

 

08.93.1

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

 

08.93.10

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

16200 (*)

08.99

Autres produits des industries extractives n.c.a.

 

08.99.1

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

 

08.99.10

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

15330

08.99.2

Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux

 

08.99.21

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

16310

08.99.22

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

16320

08.99.29

Autres minéraux

16390

09

Services de soutien aux industries extractives

 

09.1

Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures

 

09.10

Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures

 

09.10.1

Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures

 

09.10.11

Forages pour l’extraction d’hydrocarbures

86211 (*)

09.10.12

Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l’extraction d’hydrocarbures

86211 (*)

09.10.13

Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport

86211 (*)

09.9

Services de soutien aux autres industries extractives

 

09.90

Services de soutien aux autres industries extractives

 

09.90.1

Services de soutien aux autres industries extractives

 

09.90.11

Services de soutien à l’extraction de houille

86219 (*)

09.90.19

Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.

86219 (*)

C

PRODUITS MANUFACTURÉS

 

10

Produits des industries alimentaires

 

10.1

Viande et produits à base de viande

 

10.11

Viandes de boucherie et produits d’abattage

 

10.11.1

Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées

 

10.11.11

Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

21111

21112

10.11.12

Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

21113

10.11.13

Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

21115

10.11.14

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

21116

10.11.15

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

21118

10.11.2

Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

 

10.11.20

Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

21151 (*)

21152 (*)

21153 (*)

21155 (*)

21156 (*)

10.11.3

Viande et abats comestibles congelés ou surgelés; autres viandes et abats comestibles

 

10.11.31

Viande bovine, congelée ou surgelée

21131

21132

10.11.32

Viande de porc, congelée ou surgelée

21133

10.11.33

Viande de mouton, congelée ou surgelée

21135

10.11.34

Viande de caprins, congelée ou surgelée

21136

10.11.35

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

21138

10.11.39

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

21114

21117

21119

21134

21137

21139

21151 (*)

21152 (*)

21153 (*)

21155 (*)

21156 (*)

21159

21190

10.11.4

Laine de délainage et cuirs bruts

 

10.11.41

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

02942

10.11.42

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers

02951

10.11.43

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés

02952

10.11.44

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux

02953

10.11.45

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

02954

10.11.5

Graisses d’animaux de boucherie

 

10.11.50

Graisses d’animaux de boucherie

21511 (*)

21512

21513

21514

21515

21519 (*)

21521

10.11.6

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

 

10.11.60

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

39110 (*)

10.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage

 

10.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage

88111 (*)

10.12

Viandes de volailles

 

10.12.1

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

 

10.12.10

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

21121

21122

21123

21124

21125

10.12.2

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

 

10.12.20

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

21141

21142

21143

21144

21149

10.12.3

Graisses de volailles

 

10.12.30

Graisses de volailles

21511 (*)

21522

10.12.4

Abats comestibles de volailles

 

10.12.40

Abats comestibles de volailles

21160

10.12.5

Plumes et duvets

 

10.12.50

Plumes et duvets

39110 (*)

10.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles

 

10.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles

88111 (*)

10.13

Produits à base de viande

 

10.13.1

Conserves et préparations à base de viande, abats et sang

 

10.13.11

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

21171

10.13.12

Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

21172

10.13.13

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

21173

10.13.14

Saucisses et charcuteries similaires

21174

10.13.15

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés

21179

10.13.16

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons

21181

21182

21183

21184

21185

21186

21187

21188

21189

10.13.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes

 

10.13.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

88111 (*)

10.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes

88111 (*)

10.2

Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche

 

10.20

Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche

 

10.20.1

Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

 

10.20.11

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

21221

10.20.12

Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

21225

10.20.13

Poissons, congelés ou surgelés

21210

10.20.14

Filets de poissons, congelés ou surgelés

21222

10.20.15

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

21223

10.20.16

Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

21226

10.20.2

Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés

 

10.20.21

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

21224

10.20.22

Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

21227

21233 (*)

10.20.23

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

21231

10.20.24

Poissons, y compris filets, fumés

21232

10.20.25

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés

21242 (*)

10.20.26

Caviar et ses succédanés

21243

10.20.3

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, préparés ou en conserves

 

10.20.31

Crustacés, congelés ou surgelés

21250

10.20.32

Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

21261

10.20.33

Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

21269

10.20.34

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

21270

21280

10.20.4

Farines, poudres et pellets, impropres à l’alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

 

10.20.41

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine

21291

10.20.42

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

21299

10.20.9

Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques

 

10.20.91

Fumage et autres façons de préparations à base de poissons

88111 (*)

10.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques

88111 (*)

10.3

Produits à base de fruits et légumes

 

10.31

Préparations et conserves à base de pommes de terre

 

10.31.1

Préparations et conserves à base de pommes de terre

 

10.31.11

Pommes de terre, congelées ou surgelées

21313

10.31.12

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

21393 (*)

10.31.13

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

21392

10.31.14

Préparations et conserves à base de pommes de terre

21323 (*)

10.31.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre

 

10.31.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre

88111 (*)

10.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre

88111 (*)

10.32

Jus de fruits et légumes

 

10.32.1

Jus de fruits et légumes

 

10.32.11

Jus de tomate

21331

10.32.12

Jus d’orange

21431

10.32.13

Jus de pamplemousse

21432

10.32.14

Jus d’ananas

21433

10.32.15

Jus de raisin

21434

10.32.16

Jus de pomme

21435

10.32.17

Mélanges de jus de fruits et légumes

21339

10.32.19

Autres jus de fruits et légumes

21439

10.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes

 

10.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes

88111 (*)

10.39

Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes

 

10.39.1

Préparations et conserves de légumes, à l’exclusion des pommes de terre

 

10.39.11

Légumes congelés ou surgelés

21311

21312

21319

10.39.12

Légumes traités pour une conservation temporaire

21399 (*)

10.39.13

Légumes déshydratés

21393 (*)

10.39.14

Fruits et légumes coupés et emballés

0 (*)

10.39.15

Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés

21321

10.39.16

Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés

21322

10.39.17

Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés

21329 (*)

21399

10.39.18

Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

21394

10.39.2

Préparations et conserves de fruits

 

10.39.21

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

21493

10.39.22

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

21494

10.39.23

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

21495

10.39.24

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

21496

10.39.25

Autres conserves et préparations à base de fruits

21411

21412

21419

21491

21492

10.39.3

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

 

10.39.30

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

39120 (*)

10.39.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes

 

10.39.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

88111 (*)

10.39.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes

88111 (*)

10.4

Huiles et graisses végétales animales

 

10.41

Huiles et graisses

 

10.41.1

Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes

 

10.41.11

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

21529 (*)

10.41.12

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

21524

21525

21526

10.41.19

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

21519 (*)

21523

21529 (*)

10.41.2

Huiles végétales, brutes

 

10.41.21

Huile de soja, brute

21531

10.41.22

Huile d’arachide, brute

21532

10.41.23

Huile d’olive, brute

21537

10.41.24

Huile de tournesol, brute

21533

10.41.25

Huile de coton, brute

21538

10.41.26

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

21534

10.41.27

Huile de palme, brute

21535

10.41.28

Huile de coprah, brute

21536

10.41.29

Autres huiles végétales brutes

21539 (*)

10.41.3

Linters de coton

 

10.41.30

Linters de coton

21600

10.41.4

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux

 

10.41.41

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales

21710

10.41.42

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde

21720

10.41.5

Huiles raffinées, à l’exclusion des résidus

 

10.41.51

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

21541

10.41.52

Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

21542

10.41.53

Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

21547

10.41.54

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

21543

10.41.55

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

21548

10.41.56

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

21544

10.41.57

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

21545

10.41.58

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

21546

10.41.59

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

21549 (*)

10.41.6

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

 

10.41.60

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

21590 (*)

10.41.7

Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

 

10.41.71

Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)

21731

10.41.72

Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

21732

10.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses

 

10.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses

88111 (*)

10.42

Margarines et graisses comestibles similaires

 

10.42.1

Margarines et graisses comestibles similaires

 

10.42.10

Margarines et graisses comestibles similaires

21550

10.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et graisses comestibles similaires

 

10.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et graisses comestibles similaires

88111 (*)

10.5

Produits laitiers

 

10.51

Produits laitiers et fromages

 

10.51.1

Lait liquide et crème de lait

 

10.51.11

Lait liquide

22110

10.51.12

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

22120

10.51.2

Lait sec

 

10.51.21

Lait en poudre écrémé

22212

10.51.22

Lait en poudre entier

22211

10.51.3

Beurre et pâtes à tartiner laitières

 

10.51.30

Beurre et pâtes à tartiner laitières

22241

22242

22249

10.51.4

Fromages

 

10.51.40

Fromages

22251

22252

22253

22254

22259

10.51.5

Autres produits laitiers

 

10.51.51

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide

22221

22222

22229

10.51.52

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

22230

10.51.53

Caséine

22260

10.51.54

Lactose et sirop de lactose

23210 (*)

10.51.55

Lactosérum

22130

22219 (*)

10.51.56

Produits laitiers n.c.a.

22290

10.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers

 

10.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers

88111 (*)

10.52

Glaces et sorbets

 

10.52.1

Glaces et sorbets

 

10.52.10

Glaces et sorbets

22270

10.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets

 

10.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets

88111 (*)

10.6

Produits du travail des grains et produits amylacés

 

10.61

Produits du travail des grains

 

10.61.1

Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures

 

10.61.11

Riz, décortiqué

23162

10.61.12

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

23161

10.61.2

Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines

 

10.61.21

Farine de blé

23110

10.61.22

Farines d’autres céréales

23120

10.61.23

Farines de légumes

23170

10.61.24

Farines préparées

23180

10.61.3

Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales

 

10.61.31

Gruaux et semoules de blé

23130 (*)

10.61.32

Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.

23130 (*)

10.61.33

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

23140

10.61.4

Sons et autres résidus de meunerie

 

10.61.40

Sons et autres résidus de meunerie

39120 (*)

10.61.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains

 

10.61.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains

88111 (*)

10.62

Produits amylacés

 

10.62.1

Produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a.

 

10.62.11

Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

23220

10.62.12

Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains

23230

10.62.13

Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

23210 (*)

10.62.14

Huile de maïs

21539 (*)

21549 (*)

10.62.2

Résidus d’amidonnerie

 

10.62.20

Résidus d’amidonnerie

39130

10.62.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés

 

10.62.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés

88111 (*)

10.7

Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires

 

10.71

Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches

 

10.71.1

Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches

 

10.71.11

Pain frais

23491

10.71.12

Pâtisseries et viennoiseries fraîches

23431

10.71.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés

 

10.71.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés

88111 (*)

10.72

Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation

 

10.72.1

Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation

 

10.72.11

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

23410

10.72.12

Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

23420

10.72.19

Autres gâteaux secs ou de conservation

23439

23499

10.72.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation

 

10.72.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation

88111 (*)

10.73

Pâtes alimentaires

 

10.73.1

Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine

 

10.73.11

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

23710

10.73.12

Couscous

23721 (*)

10.73.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires

 

10.73.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires

88111 (*)

10.8

Autres produits alimentaires

 

10.81

Sucre

 

10.81.1

Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses

 

10.81.11

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

23511

23512

10.81.12

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

23520

10.81.13

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable

23530

10.81.14

Mélasses

23540

10.81.2

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

 

10.81.20

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

39140

10.81.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre

 

10.81.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre

88111 (*)

10.82

Cacao, chocolat et produits de confiserie

 

10.82.1

Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre

 

10.82.11

Cacao en masse, dégraissé ou non

23610

10.82.12

Beurre de cacao

23620

10.82.13

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

23630

10.82.14

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant

23640

10.82.2

Chocolat et produits de confiserie

 

10.82.21

Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

23650

10.82.22

Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

23660

10.82.23

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

23670

10.82.24

Fruits confits

21499

10.82.3

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

 

10.82.30

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

39150

10.82.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie

 

10.82.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie

88111 (*)

10.83

Café et thé transformés

 

10.83.1

Café et thé transformés

 

10.83.11

Café, décaféiné ou torréfié

23911

10.83.12

Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

23912

10.83.13

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

23913

10.83.14

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

23914

10.83.15

Infusions

01930 (*)

10.83.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé

 

10.83.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé

88111 (*)

10.84

Condiments et assaisonnements

 

10.84.1

Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées

 

10.84.11

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique

23994

10.84.12

Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

23995

10.84.2

Épices préparées

 

10.84.21

Poivre (Piper spp.), préparé

23921

10.84.22

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés

23922

10.84.23

Cannelle, préparée; autres épices préparées

23923

23924

23925

23926

23927

23928

10.84.3

Sel de qualité alimentaire

 

10.84.30

Sel de qualité alimentaire

16200 (*)

10.84.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements

 

10.84.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements

88111 (*)

10.85

Plats préparés

 

10.85.1

Plats préparés

 

10.85.11

Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

21176

10.85.12

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

21241

21242 (*)

10.85.13

Plats préparés à base de légumes

21391

10.85.14

Plats préparés à base de pâtes

23721 (*)

23722

10.85.19

Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

23997

10.85.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés

 

10.85.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés

88111 (*)

10.86

Aliments homogénéisés et diététiques

 

10.86.1

Aliments homogénéisés et diététiques

 

10.86.10

Aliments homogénéisés et diététiques

23991

10.86.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments homogénéisés et diététiques

 

10.86.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments homogénéisés et diététiques

88111 (*)

10.89

Autres produits alimentaires n.c.a.

 

10.89.1

Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques

 

10.89.11

Soupes et potages

23992

10.89.12

Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

22300

23993

10.89.13

Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

23996

10.89.14

Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques

21175

10.89.15

Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants

23999 (*)

10.89.19

Produits alimentaires divers n.c.a.

23210 (*)

23999 (*)

10.89.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a.

 

10.89.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a.

88111 (*)

10.9

Aliments pour animaux

 

10.91

Aliments pour animaux de ferme

 

10.91.1

Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

 

10.91.10

Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

23311

23313

23315

23319

10.91.2

Fourrages déshydratés (luzerne)

 

10.91.20

Fourrages déshydratés (luzerne)

23320

10.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme

 

10.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme

88111 (*)

10.92

Aliments pour animaux de compagnie

 

10.92.1

Aliments pour animaux de compagnie

 

10.92.10

Aliments pour animaux de compagnie

23314

10.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie

 

10.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie

88111 (*)

11

Boissons

 

11.0

Boissons

 

11.01

Boissons alcoolisées distillées

 

11.01.1

Boissons alcoolisées distillées

 

11.01.10

Boissons alcoolisées distillées

24131

24139

11.01.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées

 

11.01.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées

88111 (*)

11.02

Vins de raisin

 

11.02.1

Vins de raisin frais; moûts de raisins

 

11.02.11

Vins mousseux, issus de raisin frais

24211

11.02.12

Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

24212

11.02.2

Lie de vin; tartre

 

11.02.20

Lie de vin; tartre

39170

11.02.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin

 

11.02.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin

88111 (*)

11.03

Cidre et autres vins de fruits

 

11.03.1

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

 

11.03.10

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

24230

11.03.9

Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits

 

11.03.99

Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits

88111 (*)

11.04

Autres boissons fermentées non distillées

 

11.04.1

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

 

11.04.10

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

24220

11.04.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées

 

11.04.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées

88111 (*)

11.05

Bière

 

11.05.1

Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie

 

11.05.10

Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie

24310

11.05.2

Résidus de brasserie et de distillerie

 

11.05.20

Résidus de brasserie et de distillerie

39160

11.05.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière

 

11.05.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière

88111 (*)

11.06

Malt

 

11.06.1

Malt

 

11.06.10

Malt

24320

11.06.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt

 

11.06.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt

88111 (*)

11.07

Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille

 

11.07.1

Eaux minérales et boissons rafraîchissantes

 

11.07.11

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

24410

11.07.19

Autres boissons non alcoolisées

24490

11.07.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes

 

11.07.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes

88111 (*)

12

Produits à base de tabac

 

12.0

Produits à base de tabac

 

12.00

Produits à base de tabac

 

12.00.1

Produits à base de tabac, à l’exclusion des déchets

 

12.00.11

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

25020

12.00.19

Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

25090

12.00.2

Déchets de tabac

 

12.00.20

Déchets de tabac

39180

12.00.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de tabac

 

12.00.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de tabac

88112

13

Produits de l’industrie textile

 

13.1

Fils et filés

 

13.10

Fils et filés

 

13.10.1

Graisse de suint (y compris lanoline)

 

13.10.10

Graisse de suint (y compris lanoline)

21519 (*)

13.10.2

Fibres textiles naturelles préparées

 

13.10.21

Soie grège (non moulinée)

26110

13.10.22

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

26130

13.10.23

Blousses de laine ou de poils fins

26140

13.10.24

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

26150

13.10.25

Coton, cardé ou peigné

26160

13.10.26

Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

26170

13.10.29

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

26190

13.10.3

Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées

 

13.10.31

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

26210

13.10.32

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

26220

13.10.4

Fils de soie ou de déchets de soie

 

13.10.40

Fils de soie ou de déchets de soie

26310

13.10.5

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

 

13.10.50

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

26320

26330

26340

13.10.6

Fils de coton; fils à coudre de coton

 

13.10.61

Fils de coton (autres que fils à coudre)

26360

26370

13.10.62

Fils à coudre de coton

26350

13.10.7

Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier

 

13.10.71

Fils de lin

26380 (*)

13.10.72

Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier

26380 (*)

13.10.8

Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques

 

13.10.81

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

26420

13.10.82

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

26430

13.10.83

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

26440

13.10.84

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

26450

26460

13.10.85

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

26410

13.10.9

Effilochés; préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles

 

13.10.91

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

39213

13.10.92

Effilochés de coton et autres déchets de coton

39215

13.10.93

Préparation de fibres textiles naturelles

88121 (*)

13.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles

88121 (*)

13.2

Tissus

 

13.20

Tissus

 

13.20.1

Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton

 

13.20.11

Tissus de soie ou de déchets de soie

26510

13.20.12

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

26520

26530

26540

26550

13.20.13

Tissus de lin

26560

13.20.14

Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

26570

13.20.19

Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

26590

13.20.2

Tissus de coton

 

13.20.20

Tissus de coton

26610

26620

26630

26690

13.20.3

Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques

 

13.20.31

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

26710

26720

26730

13.20.32

Tissus en fibres synthétiques discontinues

26740

26760 (*)

26770 (*)

26790 (*)

13.20.33

Tissus en fibres artificielles discontinues

26750

26760 (*)

26770 (*)

26790 (*)

13.20.4

Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux

 

13.20.41

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

26810

26820

26830

13.20.42

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton

26840

13.20.43

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)

26850

13.20.44

Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)

26860

13.20.45

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

26880

13.20.46

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

26890

13.20.5

Imitation de fourrure par tissage

 

13.20.50

Imitation de fourrure par tissage

28330

13.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus

 

13.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus

88121 (*)

13.3

Ennoblissement textile

 

13.30

Ennoblissement textile

 

13.30.1

Apprêt de textiles

 

13.30.11

Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

88122 (*)

13.30.12

Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

88122 (*)

13.30.13

Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

88122 (*)

13.30.14

Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

88122 (*)

13.30.19

Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

88122 (*)

13.9

Autres textiles

 

13.91

Étoffes à maille

 

13.91.1

Étoffes à maille

 

13.91.11

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

28110

13.91.19

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

28190

28330

13.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille

 

13.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille

88121 (*)

13.92

Articles textiles confectionnés, sauf habillement

 

13.92.1

Linge de maison, articles d’ameublement et de literie

 

13.92.11

Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques

27110

13.92.12

Linge de lit

27120 (*)

13.92.13

Linge de table

27120 (*)

13.92.14

Linge de toilette ou de cuisine

27120 (*)

13.92.15

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit

27130

13.92.16

Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires

27140

13.92.2

Autres articles textiles confectionnés

 

13.92.21

Sacs et sachets d’emballage

27150

13.92.22

Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

27160

13.92.23

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

27170

13.92.24

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

27180

13.92.29

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

27190

13.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, sauf habillement

 

13.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, sauf habillement

88121 (*)

13.93

Tapis et moquettes

 

13.93.1

Tapis et moquettes

 

13.93.11

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

27210

13.93.12

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

27220

13.93.13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

27230

13.93.19

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

27290

13.93.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

 

13.93.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

88121 (*)

13.94

Ficelles, cordes et filets

 

13.94.1

Ficelles, cordes et filets, à l’exclusion des déchets

 

13.94.11

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes

27310

13.94.12

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

27320

13.94.2

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

 

13.94.20

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

39218

13.94.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets

 

13.94.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets

88121 (*)

13.95

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

 

13.95.1

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

 

13.95.10

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

27922

13.95.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, sauf habillement

 

13.95.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, sauf habillement

88121 (*)

13.96

Autres textiles techniques et industriels

 

13.96.1

Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques

 

13.96.11

Fils et filés métallisés

27993

13.96.12

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

27994

13.96.13

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

27992

13.96.14

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

27997

13.96.15

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

27996

13.96.16

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

27998

13.96.17

Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

27911

13.96.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

 

13.96.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

88121 (*)

13.99

Autres textiles n.c.a.

 

13.99.1

Tulles, dentelles et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

 

13.99.11

Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

27912

13.99.12

Broderies en pièces, bandes ou motifs

27913

13.99.13

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

27921

13.99.14

Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

27991 (*)

13.99.15

Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

27995

13.99.16

Pièces textiles de capitonnage

27999

13.99.19

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

38994 (*)

13.99.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.

 

13.99.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.

88121 (*)

14

Articles d’habillement

 

14.1

Articles d’habillement, à l’exclusion des fourrures

 

14.11

Vêtements en cuir

 

14.11.1

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

 

14.11.10

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

28241

14.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir

 

14.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir

88124 (*)

14.12

Vêtements de travail

 

14.12.1

Vêtements de travail pour hommes

 

14.12.11

Ensembles et vestes de travail pour hommes

28231 (*)

14.12.12

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

28231 (*)

14.12.2

Vêtements de travail pour femmes

 

14.12.21

Ensembles et vestes de travail pour femmes

28233 (*)

14.12.22

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

28233 (*)

14.12.3

Autres vêtements de travail

 

14.12.30

Autres vêtements de travail

28236 (*)

14.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail

 

14.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail

88123 (*)

14.13

Autres vêtements de dessus

 

14.13.1

Vêtements de dessus, en maille

 

14.13.11

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

28221 (*)

14.13.12

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

28221 (*)

14.13.13

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

28223 (*)

14.13.14

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

28223 (*)

14.13.2

Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets

 

14.13.21

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

28231 (*)

14.13.22

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

28231 (*)

14.13.23

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

28231 (*)

14.13.24

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

28231 (*)

14.13.3

Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes

 

14.13.31

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

28233 (*)

14.13.32

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

28233 (*)

14.13.33

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

28233 (*)

14.13.34

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

28233 (*)

14.13.35

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

28233 (*)

14.13.4

Fripes

 

14.13.40

Fripes

39217

14.13.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

 

14.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

88123 (*)

14.14

Vêtements de dessous

 

14.14.1

Vêtements de dessous, en maille

 

14.14.11

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

28222 (*)

14.14.12

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

28222 (*)

14.14.13

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

28224 (*)

14.14.14

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

28224 (*)

14.14.2

Vêtements de dessous, en tissu

 

14.14.21

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

28232 (*)

14.14.22

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

28232 (*)

14.14.23

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

28234 (*)

14.14.24

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

28234 (*)

14.14.25

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

28237

14.14.3

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

 

14.14.30

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

28225

14.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous

 

14.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous

88123 (*)

14.19

Autres vêtements et accessoires

 

14.19.1

Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille

 

14.19.11

Layette et accessoires du vêtement, en maille

28227

14.19.12

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

28228

14.19.13

Gants, mitaines et moufles, en maille

28229 (*)

14.19.19

Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille

28229 (*)

14.19.2

Layette, autres vêtements et accessoires de l’habillement, en tissu

 

14.19.21

Layette et accessoires de l’habillement, en tissu

28235

14.19.22

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

28236 (*)

14.19.23

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.

28238

14.19.3

Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits

 

14.19.31

Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport

28242

14.19.32

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

28250

14.19.4

Articles de chapellerie

 

14.19.41

Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes

28261

14.19.42

Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux

28262

14.19.43

Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

28269

14.19.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires

 

14.19.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires

88123 (*)

14.2

Articles en fourrure

 

14.20

Articles en fourrure

 

14.20.1

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures

 

14.20.10

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures

28320

14.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles en fourrure

 

14.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles en fourrure

88123 (*)

14.3

Articles à mailles

 

14.31

Articles chaussants à mailles

 

14.31.1

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

 

14.31.10

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

28210

14.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à mailles

 

14.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à mailles

88123 (*)

14.39

Autres articles à mailles

 

14.39.1

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

 

14.39.10

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

28226

14.39.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à mailles

 

14.39.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à mailles

88123 (*)

15

Cuir et articles en cuir

 

15.1

Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; peaux apprêtées et teintées

 

15.11

Cuirs et peaux tannés et apprêtés; peaux apprêtées et teintées

 

15.11.1

Peaux tannées ou apprêtées

 

15.11.10

Peaux tannées ou apprêtées

28310

15.11.2

Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

 

15.11.21

Cuirs et peaux chamoisés

29110 (*)

15.11.22

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

29110 (*)

15.11.3

Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés

 

15.11.31

Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

29120 (*)

15.11.32

Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

29120 (*)

15.11.33

Cuirs et peaux épilés d’équidés

29120 (*)

15.11.4

Cuirs et peaux épilés d’ovins, caprins et porcins

 

15.11.41

Cuirs et peaux délainés d’ovins

29130 (*)

15.11.42

Cuirs et peaux épilés de caprins

29130 (*)

15.11.43

Cuirs et peaux de porcins

29130 (*)

15.11.5

Cuirs et peaux d’autres animaux; cuirs reconstitués à base de cuir

 

15.11.51

Cuirs et peaux épilés d’autres animaux

29130 (*)

15.11.52

Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

29130 (*)

15.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées

 

15.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées

88124 (*)

15.12

Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie

 

15.12.1

Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir

 

15.12.11

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

29210

15.12.12

Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

29220

15.12.13

Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

29230

15.12.19

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.

29290

15.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie

 

15.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie

88124 (*)

15.2

Chaussures

 

15.20

Chaussures

 

15.20.1

Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques

 

15.20.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

29310

15.20.12

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

29320

15.20.13

Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

29330

15.20.14

Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

29340

15.20.2

Chaussures de sport

 

15.20.21

Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

29420

15.20.29

Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

29490

15.20.3

Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.

 

15.20.31

Chaussures comportant une coquille de protection en métal

29510

15.20.32

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

29520

15.20.4

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

 

15.20.40

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

29600 (*)

15.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures

 

15.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures

88124 (*)

16

Bois, articles en bois et en liège, à l’exclusion des meubles; articles de vannerie et de sparterie

 

16.1

Bois, sciés et rabotés

 

16.10

Bois, sciés et rabotés

 

16.10.1

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

 

16.10.10

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

31100

16.10.2

Bois profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois

 

16.10.21

Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)

31210

16.10.22

Laine de bois; farine de bois

31220

16.10.23

Plaquettes et particules de bois

31230

16.10.3

Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées

 

16.10.31

Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation

31310

31330 (*)

16.10.32

Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

31320

16.10.39

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

31330 (*)

16.10.9

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés

 

16.10.91

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

88130 (*)

16.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés

88130 (*)

16.2

Articles en bois, liège, vannerie et sparterie

 

16.21

Panneaux et placages à base de bois

 

16.21.1

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

 

16.21.11

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

31410

31450

16.21.12

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

31420

16.21.13

Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

31430

16.21.14

Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses

31440

16.21.2

Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés

 

16.21.21

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm

31510

16.21.22

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

31520

16.21.9

Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois

 

16.21.91

Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois

88130 (*)

16.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois

88130 (*)

16.22

Parquets assemblés

 

16.22.1

Parquets assemblés en panneaux

 

16.22.10

Parquets assemblés en panneaux

31600 (*)

16.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés

 

16.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés

88130 (*)

16.23

Autres éléments de menuiserie et de charpente

 

16.23.1

Éléments de menuiserie et de charpente (à l’exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois

 

16.23.11

Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

31600 (*)

16.23.12

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

31600 (*)

16.23.19

Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

31600 (*)

16.23.2

Bâtiments préfabriqués en bois

 

16.23.20

Bâtiments préfabriqués en bois

38701

16.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente

 

16.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente

88130 (*)

16.24

Emballages en bois

 

16.24.1

Emballages en bois

 

16.24.11

Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

31700 (*)

16.24.12

Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

31700 (*)

16.24.13

Autres emballages en bois et leurs parties

31700 (*)

16.24.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois

 

16.24.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois

88130 (*)

16.29

Autres objets en bois; objets en liège, vannerie et sparterie

 

16.29.1

Autres objets en bois

 

16.29.11

Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

31911

16.29.12

Articles en bois pour la table et la cuisine

31912

16.29.13

Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois

31913

16.29.14

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

29600 (*)

31914

38922 (*)

16.29.2

Objets en liège, vannerie et sparterie

 

16.29.21

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège

31921

16.29.22

Articles en liège naturel

31922 (*)

16.29.23

Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

31922 (*)

16.29.24

Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.

31922 (*)

16.29.25

Articles de vannerie et sparterie

31923

16.29.9

Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres objets en bois et d’objets en liège, sparterie et vannerie

 

16.29.91

Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie

88130 (*)

16.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres objets en bois et d’objets en liège, sparterie et vannerie

88130 (*)

17

Papier et carton

 

17.1

Pâte à papier, papier et carton

 

17.11

Pâte à papier

 

17.11.1

Pâtes de bois et d’autres matières fibreuses cellulosiques

 

17.11.11

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

32111

17.11.12

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre

32112 (*)

17.11.13

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre

32112 (*)

17.11.14

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques

32113

17.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier

 

17.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier

88140 (*)

17.12

Papier et carton

 

17.12.1

Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits

 

17.12.11

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

32121

17.12.12

Papier et carton à la main

32122

17.12.13

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

32129 (*)

17.12.14

Autres papiers et cartons à usage graphique

32129 (*)

17.12.2

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

 

17.12.20

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

32131

17.12.3

Papier pour carton ondulé

 

17.12.31

Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

32132 (*)

17.12.32

Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

32132 (*)

17.12.33

Papiers fluting mi-chimiques

32134 (*)

17.12.34

Papiers fluting recyclés et autres

32134 (*)

17.12.35

Papiers testliner (fibres récupérées)

32135

17.12.4

Papiers non couchés, ni enduits

 

17.12.41

Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

32133 (*)

17.12.42

Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)

32136 (*)

17.12.43

Papier et carton filtre; papier feutre

32136 (*)

17.12.44

Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

32136 (*)

17.12.5

Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)

 

17.12.51

Cartons gris, non couchés, ni enduits

32133 (*)

17.12.59

Autres cartons non couchés, ni enduits

32133 (*)

17.12.6

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

 

17.12.60

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

32137

17.12.7

Papiers et cartons élaborés

 

17.12.71

Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

32141

17.12.72

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

32142

17.12.73

Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

32143 (*)

17.12.74

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

32143 (*)

17.12.75

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

32143 (*)

17.12.76

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

32149 (*)

17.12.77

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

32149 (*)

17.12.78

Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

32143 (*)

17.12.79

Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

32143 (*)

17.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

 

17.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

88140 (*)

17.2

Articles en papier ou en carton

 

17.21

Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton

 

17.21.1

Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton

 

17.21.11

Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles

32151

17.21.12

Sacs et sachets en papier

32152

17.21.13

Boîtes et caisses en carton ondulé

32153 (*)

17.21.14

Boîtes et caisses pliantes en carton compact

32153 (*)

17.21.15

Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton

32153 (*)

17.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton

 

17.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton

88140 (*)

17.22

Articles en papier à usage sanitaire ou domestique

 

17.22.1

Articles en papier à usage sanitaire ou domestique

 

17.22.11

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

32193 (*)

17.22.12

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

27991 (*)

32193 (*)

17.22.13

Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton

32199 (*)

17.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique

 

17.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique

88140 (*)

17.23

Articles de papeterie

 

17.23.1

Articles de papeterie

 

17.23.11

Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif

32191

17.23.12

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton

32192

17.23.13

Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

32700

17.23.14

Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

32199 (*)

17.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie

 

17.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie

88140 (*)

17.24

Papiers peints

 

17.24.1

Papiers peints

 

17.24.11

Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies

32194

17.24.12

Revêtements muraux textiles

32195

17.24.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints

 

17.24.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints

88140 (*)

17.29

Autres articles en papier ou en carton

 

17.29.1

Autres articles en papier ou en carton

 

17.29.11

Étiquettes en papier ou carton

32197

17.29.12

Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

32198

17.29.19

Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.

32199 (*)

17.29.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton

 

17.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton

88140 (*)

18

Travaux d’impression et de reproduction

 

18.1

Travaux d’impression et services connexes

 

18.11

Impression de journaux

 

18.11.1

Impression de journaux

 

18.11.10

Impression de journaux

89121 (*)

18.12

Autres travaux d’impression

 

18.12.1

Autres travaux d’impression

 

18.12.11

Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires

89121 (*)

18.12.12

Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires

89121 (*)

18.12.13

Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine

89121 (*)

18.12.14

Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales

89121 (*)

18.12.15

Impression d’étiquettes

89121 (*)

18.12.16

Impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique

89121 (*)

18.12.19

Autres travaux d’impression n.c.a.

89121 (*)

18.13

Travaux de préparation d’impression

 

18.13.1

Travaux de préparation d’impression

 

18.13.10

Travaux de préparation d’impression

89121 (*)

18.13.2

Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression

 

18.13.20

Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression

32800

18.13.3

Travaux auxiliaires de l’impression

 

18.13.30

Travaux auxiliaires de l’impression

89121 (*)

18.14

Reliure et services connexes

 

18.14.1

Reliure et services connexes

 

18.14.10

Reliure et services connexes

89121 (*)

18.2

Reproduction d’enregistrements

 

18.20

Reproduction d’enregistrements

 

18.20.1

Reproduction d’enregistrements sonores

 

18.20.10

Reproduction d’enregistrements sonores

89122 (*)

18.20.2

Reproduction d’enregistrements vidéo

 

18.20.20

Reproduction d’enregistrements vidéo

89122 (*)

18.20.3

Reproduction d’enregistrements informatiques

 

18.20.30

Reproduction d’enregistrements informatiques

89122 (*)

19

Produits de la cokéfaction et du raffinage

 

19.1

Produits de la cokéfaction

 

19.10

Produits de la cokéfaction

 

19.10.1

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

 

19.10.10

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

33100

19.10.2

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux

 

19.10.20

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux

33200

19.10.3

Brai et coke de brai

 

19.10.30

Brai et coke de brai

34540 (*)

19.10.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction

 

19.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction

88151 (*)

19.2

Produits du raffinage du pétrole

 

19.20

Produits du raffinage du pétrole

 

19.20.1

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires

 

19.20.11

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

11020

19.20.12

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite

11030 (*)

19.20.13

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe

11040 (*)

19.20.2

Huile et gaz combustibles; huiles lubrifiantes

 

19.20.21

Essences pour moteurs, y compris essences d’aviation

33310

19.20.22

Carburéacteurs (de type essence)

33320

19.20.23

Huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a.

33330

19.20.24

Kérosène

33341

19.20.25

Carburéacteurs de type kérosène

33342

19.20.26

Gazoles

33360

19.20.27

Huiles de pétrole moyennes; fractions moyennes n.c.a.

33350

19.20.28

Fiouls lourds n.c.a.

33370

19.20.29

Huiles de pétrole lubrifiantes; fractions lourdes n.c.a.

33380

19.20.3

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel

 

19.20.31

Butane et propane, liquéfiés

33410

19.20.32

Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel

33420

19.20.4

Autres produits pétroliers

 

19.20.41

Vaseline; paraffine; cires de pétrole et autres

33500 (*)

19.20.42

Coke de pétrole; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole

33500 (*)

19.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole

 

19.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole

88151 (*)

20

Produits chimiques

 

20.1

Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique

 

20.11

Gaz industriels

 

20.11.1

Gaz industriels

 

20.11.11

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

34210 (*)

20.11.12

Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

34210 (*)

20.11.13

Air liquide ou comprimé

34250 (*)

20.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels

 

20.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels

88160 (*)

20.12

Colorants, pigments et agents tannants

 

20.12.1

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

 

20.12.11

Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane

34220 (*)

20.12.12

Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

34220 (*)

20.12.19

Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques

34220 (*)

20.12.2

Extraits tannants; tanins naturels et dérivés; matières colorantes n.c.a.

 

20.12.21

Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

34310

20.12.22

Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale

34320

20.12.23

Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage

34330

20.12.24

Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores

34340

20.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants

 

20.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants

88160 (*)

20.13

Autres produits chimiques inorganiques de base

 

20.13.1

Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs

 

20.13.11

Uranium et plutonium enrichis et leurs composés

33620

88152 (*)

20.13.12

Uranium et thorium appauvris et leurs composés

33630

88152 (*)

20.13.13

Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés

33690

20.13.14

Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires

33710

20.13.2

Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques

 

20.13.21

Métalloïdes

34231 (*)

20.13.22

Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

34231 (*)

20.13.23

Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure

34231 (*)

20.13.24

Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre

34231 (*)

34232

20.13.25

Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

34231 (*)

20.13.3

Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates

 

20.13.31

Halogénures métalliques

34240 (*)

20.13.32

Hypochlorites, chlorates, perchlorates

34240 (*)

20.13.4

Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates

 

20.13.41

Sulfures, sulfites et sulfates

34240 (*)

20.13.42

Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)

34240 (*)

20.13.43

Carbonates

34240 (*)

20.13.5

Autres sels métalliques

 

20.13.51

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal

34250 (*)

20.13.52

Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux

34250 (*)

20.13.6

Autres produits chimiques inorganiques de base

 

20.13.61

Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

34260

20.13.62

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

34270

20.13.63

Peroxyde d’hydrogène

34280 (*)

20.13.64

Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

34280 (*)

20.13.65

Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium

34290

20.13.66

Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

34520

20.13.67

Pyrites de fer grillées

34530

20.13.68

Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

34560

20.13.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base

 

20.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base

88160 (*)

20.14

Autres produits chimiques organiques de base

 

20.14.1

Hydrocarbures et leurs dérivés

 

20.14.11

Hydrocarbures acycliques

34110 (*)

20.14.12

Hydrocarbures cycliques

34110 (*)

20.14.13

Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

34110 (*)

20.14.14

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

34110 (*)

20.14.19

Autres dérivés des hydrocarbures

34110 (*)

20.14.2

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels

 

20.14.21

Alcools gras industriels

34139 (*)

20.14.22

Monoalcools

34139 (*)

20.14.23

Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

34139 (*)

34570 (*)

20.14.24

Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols

34139 (*)

20.14.3

Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés

 

20.14.31

Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage

34120

20.14.32

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

34140 (*)

20.14.33

Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

34140 (*)

20.14.34

Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels

34140 (*)

20.14.4

Composés organiques à fonction azotée

 

20.14.41

Composés à fonction amine

34150 (*)

20.14.42

Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique

34150 (*)

20.14.43

Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

34150 (*)

20.14.44

Composés à autres fonctions azotées

34150 (*)

20.14.5

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.

 

20.14.51

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

34160 (*)

20.14.52

Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels

34160 (*)

20.14.53

Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

34180

20.14.6

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques

 

20.14.61

Composés à fonction aldéhyde

34170 (*)

20.14.62

Composés à fonction cétone et quinone

34170 (*)

20.14.63

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

34170 (*)

20.14.64

Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

34170 (*)

20.14.7

Produits chimiques organiques de base divers

 

20.14.71

Dérivés de produits végétaux ou résineux

34400

20.14.72

Charbon de bois

34510

20.14.73

Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

34540 (*)

20.14.74

Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus

24110

20.14.75

Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

34131

20.14.8

Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil

 

20.14.80

Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil

39230

20.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base

 

20.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base

88160 (*)

20.15

Engrais et composés azotés

 

20.15.1

Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

 

20.15.10

Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

34233

34651

34652

20.15.2

Chlorure d’ammonium; nitrites

 

20.15.20

Chlorure d’ammonium; nitrites

34653

20.15.3

Engrais azotés, minéraux ou chimiques

 

20.15.31

Urée

34611

20.15.32

Sulfate d’ammonium

34612

20.15.33

Nitrate d’ammonium

34613

20.15.34

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium

34614

20.15.35

Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

34615

20.15.39

Autres engrais et mélanges azotés

34619

20.15.4

Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques

 

20.15.41

Superphosphates

34621

20.15.49

Autres engrais phosphatés

34629

20.15.5

Engrais potassiques, minéraux ou chimiques

 

20.15.51

Chlorure de potassium (muriate de potasse)

34631

20.15.52

Sulfate de potassium (sulfate de potasse)

34632

20.15.59

Autres engrais potassiques

34639

20.15.6

Nitrate de sodium

 

20.15.60

Nitrate de sodium

34150 (*)

20.15.7

Engrais n.c.a.

 

20.15.71

Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium

34641

20.15.72

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

34642

20.15.73

Phosphate monoammonique

34643

20.15.74

Engrais binaires: azote et phosphore

34644

20.15.75

Engrais binaires: phosphore et potassium

34645

20.15.76

Nitrates de potassium

34646

20.15.79

Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.

34649

34659

20.15.8

Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.

 

20.15.80

Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.

34654

20.15.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés

 

20.15.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés

88160 (*)

20.16

Matières plastiques sous formes primaires

 

20.16.1

Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

 

20.16.10

Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

34710

20.16.2

Polymères du styrène, sous formes primaires

 

20.16.20

Polymères du styrène, sous formes primaires

34720

20.16.3

Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires

 

20.16.30

Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires

34730

20.16.4

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

 

20.16.40

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

34740

20.16.5

Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d’ions

 

20.16.51

Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires

34790 (*)

20.16.52

Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires

34790 (*)

20.16.53

Polymères acryliques, sous formes primaires

34790 (*)

20.16.54

Polyamides, sous formes primaires

34790 (*)

20.16.55

Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires

34790 (*)

20.16.56

Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires

34790 (*)

20.16.57

Silicones, sous formes primaires

34790 (*)

20.16.59

Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.

34790 (*)

20.16.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires

 

20.16.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires

88170 (*)

20.17

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

 

20.17.1

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

 

20.17.10

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

34800

20.17.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires

 

20.17.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires

88170 (*)

20.2

Pesticides et autres produits agrochimiques

 

20.20

Pesticides et autres produits agrochimiques

 

20.20.1

Pesticides et autres produits agrochimiques

 

20.20.11

Insecticides

34661

20.20.12

Herbicides

34663 (*)

20.20.13

Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

34663 (*)

20.20.14

Désinfectants

34664

20.20.15

Fongicides

34662

20.20.19

Autres pesticides et autres produits agrochimiques

34666

34669

20.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

 

20.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

88160 (*)

20.3

Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics

 

20.30

Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics

 

20.30.1

Peintures et vernis à base de polymères

 

20.30.11

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse

35110 (*)

20.30.12

Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions

35110 (*)

20.30.2

Autres peintures et vernis et produits connexes; couleurs fines et encres d’imprimerie

 

20.30.21

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres

35110 (*)

20.30.22

Autres peintures et vernis; siccatifs préparés

35110 (*)

20.30.23

Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires

35120

20.30.24

Encres d’imprimerie

35130

20.30.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics

 

20.30.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics

88160 (*)

20.4

Savons, produits d’entretien et parfums

 

20.41

Savons, détergents et produits d’entretien

 

20.41.1

Glycérine

 

20.41.10

Glycérine

34570 (*)

20.41.2

Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon

 

20.41.20

Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon

35310

20.41.3

Savons et produits de nettoyage

 

20.41.31

Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

35321 (*)

20.41.32

Détergents et produits de nettoyage

35322

20.41.4

Préparations odoriférantes et cires

 

20.41.41

Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux

35331

20.41.42

Cires artificielles et préparées

35332

20.41.43

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux

35333

20.41.44

Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires

35334

20.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien

 

20.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien

88160 (*)

20.42

Parfums et produits pour la toilette

 

20.42.1

Parfums et produits pour la toilette

 

20.42.11

Parfums et eaux de toilette

35323 (*)

20.42.12

Produits pour les lèvres et les yeux

35323 (*)

20.42.13

Préparations pour manucures et pédicures

35323 (*)

20.42.14

Poudres, fards, fonds de teint

35323 (*)

20.42.15

Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.

35323 (*)

20.42.16

Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage

35323 (*)

20.42.17

Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.

35323 (*)

20.42.18

Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire

35323 (*)

20.42.19

Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.

35321 (*)

35323 (*)

20.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette

 

20.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette

88160 (*)

20.5

Autres produits chimiques

 

20.51

Produits explosifs

 

20.51.1

Produits explosifs préparés; mèches de sûreté; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques; feux d’artifice

 

20.51.11

Poudres propulsives et produits explosifs préparés

35450 (*)

20.51.12

Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

35450 (*)

20.51.13

Feux d’artifice

35460 (*)

20.51.14

Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice

35460 (*)

20.51.2

Allumettes

 

20.51.20

Allumettes

38998

20.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs

 

20.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs

88160 (*)

20.52

Colles

 

20.52.1

Colles

 

20.52.10

Colles

35420 (*)

20.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles

 

20.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles

88160 (*)

20.53

Huiles essentielles

 

20.53.1

Huiles essentielles

 

20.53.10

Huiles essentielles

35410

20.53.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles

 

20.53.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles

88160 (*)

20.59

Autres produits chimiques n.c.a.

 

20.59.1

Plaques et films photographiques, films à développement instantané; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques

 

20.59.11

Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques

48341

20.59.12

Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.

48342

20.59.2

Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales

 

20.59.20

Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales

34550

20.59.3

Encres de bureau et de dessin et autres encres

 

20.59.30

Encres de bureau et de dessin et autres encres

35140

20.59.4

Préparations lubrifiantes; additifs; préparations antigel

 

20.59.41

Lubrifiants spéciaux

35430 (*)

20.59.42

Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires

35430 (*)

20.59.43

Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage

35430 (*)

20.59.5

Produits chimiques divers

 

20.59.51

Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux

35420 (*)

20.59.52

Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.

35440 (*)

20.59.53

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés

35470

20.59.54

Charbons actifs

35490 (*)

20.59.55

Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires

35490 (*)

20.59.56

Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.

35490 (*)

20.59.57

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques

35490 (*)

20.59.59

Autres produits chimiques divers n.c.a.

35490 (*)

20.59.6

Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

 

20.59.60

Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

35420 (*)

20.59.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a.

 

20.59.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a.

88160 (*)

20.6

Fibres artificielles ou synthétiques

 

20.60

Fibres artificielles ou synthétiques

 

20.60.1

Fibres synthétiques

 

20.60.11

Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques

35510

20.60.12

Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters

35520 (*)

20.60.13

Autres fils de monofilaments synthétiques

35520 (*)

20.60.14

Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques

35530

20.60.2

Fibres artificielles

 

20.60.21

Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels

35540

20.60.22

Fils de filaments de haute ténacité en viscose

35550 (*)

20.60.23

Autres fils de monofilaments artificiels

35550 (*)

20.60.24

Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles

35560

20.60.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

 

20.60.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

88160 (*)

21

Produits pharmaceutiques de base et préparations pharmaceutiques

 

21.1

Produits pharmaceutiques de base

 

21.10

Produits pharmaceutiques de base

 

21.10.1

Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

 

21.10.10

Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

35210

21.10.2

Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels

 

21.10.20

Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels

35220

21.10.3

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulfonamides

 

21.10.31

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés

35230 (*)

21.10.32

Sulfonamides

35230 (*)

21.10.4

Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

 

21.10.40

Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

35240

21.10.5

Provitamines, vitamines et hormones; glycosides et alcaloïdes d’origine végétale et leurs dérivés; antibiotiques

 

21.10.51

Provitamines, vitamines et leurs dérivés

35250 (*)

21.10.52

Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones

35250 (*)

21.10.53

Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

35250 (*)

21.10.54

Antibiotiques

35250 (*)

21.10.6

Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

 

21.10.60

Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

35270 (*)

21.10.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base

 

21.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base

88160 (*)

21.2

Préparations pharmaceutiques

 

21.20

Préparations pharmaceutiques

 

21.20.1

Médicaments

 

21.20.11

Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques

35260 (*)

21.20.12

Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques

35260 (*)

21.20.13

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques

35260 (*)

21.20.2

Autres préparations pharmaceutiques

 

21.20.21

Sérums et vaccins

35270 (*)

21.20.22

Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides

35270 (*)

35290 (*)

21.20.23

Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques

35270 (*)

35290 (*)

21.20.24

Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence

35270 (*)

35290 (*)

21.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques

 

21.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques

88152

88160 (*)

22

Produits en caoutchouc et en plastique

 

22.1

Produits en caoutchouc

 

22.11

Pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques

 

22.11.1

Pneumatiques neufs

 

22.11.11

Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme

36111

22.11.12

Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles

36112

22.11.13

Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions

36113 (*)

22.11.14

Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs

36113 (*)

22.11.15

Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc

36114

22.11.16

Profilés pour le rechapage

36115

22.11.2

Pneumatiques rechapés

 

22.11.20

Pneumatiques rechapés

36120

22.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques

 

22.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques

88170 (*)

22.19

Autres produits en caoutchouc

 

22.19.1

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

 

22.19.10

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

36210

22.19.2

Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

 

22.19.20

Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

36220

22.19.3

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

 

22.19.30

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

36230

22.19.4

Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

 

22.19.40

Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

36240

22.19.5

Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu

 

22.19.50

Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu

36250

22.19.6

Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

 

22.19.60

Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

36260

22.19.7

Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci

 

22.19.71

Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci

36270 (*)

22.19.72

Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire

36270 (*)

22.19.73

Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

29600 (*)

36270 (*)

22.19.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc

 

22.19.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc

88170 (*)

22.2

Produits en plastique

 

22.21

Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

 

22.21.1

Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

 

22.21.10

Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

36310

22.21.2

Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

 

22.21.21

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques

36320 (*)

22.21.29

Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

36320 (*)

22.21.3

Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières

 

22.21.30

Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières

36330

22.21.4

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques

 

22.21.41

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires

36390 (*)

22.21.42

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires

36390 (*)

22.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

 

22.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

88170 (*)

22.22

Emballages en matières plastiques

 

22.22.1

Emballages en matières plastiques

 

22.22.11

Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène

36410 (*)

22.22.12

Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques

36410 (*)

22.22.13

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques

36490 (*)

22.22.14

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques

36490 (*)

22.22.19

Autres emballages en matières plastiques

36490 (*)

22.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques

 

22.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques

88170 (*)

22.23

Éléments en matières plastiques pour la construction

 

22.23.1

Éléments en matières plastiques pour la construction; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique

 

22.23.11

Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles

36910

22.23.12

Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques

36930

22.23.13

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques

36950 (*)

22.23.14

Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques

36950 (*)

22.23.15

Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.

38930

22.23.19

Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.

36950 (*)

22.23.2

Constructions préfabriquées en matières plastiques

 

22.23.20

Constructions préfabriquées en matières plastiques

38703

22.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction

 

22.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction

88170 (*)

22.29

Autres produits en matières plastiques

 

22.29.1

Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques

 

22.29.10

Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques

28243

22.29.2

Autres produits en matières plastiques n.c.a.

 

22.29.21

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm

36920 (*)

22.29.22

Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques

36920 (*)

22.29.23

Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques

36940

22.29.24

Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques

36960

22.29.25

Articles scolaires et de bureau en matières plastiques

36990 (*)

22.29.26

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques

36990 (*)

22.29.29

Autres articles en matières plastiques

29600 (*)

36990 (*)

38922 (*)

38994 (*)

22.29.9

Façons de travail des matières plastiques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques

 

22.29.91

Façons de travail des matières plastiques

88170 (*)

22.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques

88170 (*)

23

Autres produits minéraux non métalliques

 

23.1

Verre et articles en verre

 

23.11

Verre plat

 

23.11.1

Verre plat

 

23.11.11

Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé

37112

23.11.12

Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé

37113

23.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat

 

23.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat

88180 (*)

23.12

Verre plat travaillé

 

23.12.1

Verre plat travaillé

 

23.12.11

Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté

37114

23.12.12

Verre de sécurité

37115

23.12.13

Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples

37116

23.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé

 

23.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé

88180 (*)

23.13

Verre creux

 

23.13.1

Verre creux

 

23.13.11

Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

37191

23.13.12

Verres à boire autres qu’en vitrocérame

37193 (*)

23.13.13

Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur

37193 (*)

23.13.14

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants

37199 (*)

23.13.9

Façonnage du verre creux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux

 

23.13.91

Façonnage de verres à boire et d’autres articles de verrerie domestique

88180 (*)

23.13.92

Façonnage de récipients en verre

88180 (*)

23.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux

88180 (*)

23.14

Fibres de verre

 

23.14.1

Fibres de verre

 

23.14.11

Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre

37121

23.14.12

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés

37129

23.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre

 

23.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre

88180 (*)

23.19

Autres articles en verre travaillé, y compris verre technique

 

23.19.1

Autre verre, semi-fini

 

23.19.11

Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé

37111 (*)

23.19.12

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires

37117

23.19.2

Verre technique et autre

 

23.19.21

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

37192

23.19.22

Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres

37194

23.19.23

Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre

37195

23.19.24

Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux

37196

23.19.25

Isolateurs en verre

37197

23.19.26

Produits en verre technique n.c.a.

37199 (*)

23.19.9

Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique

 

23.19.91

Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre

88180 (*)

23.19.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autre verre travaillé, y compris de verre technique

88180 (*)

23.2

Produits réfractaires

 

23.20

Produits réfractaires

 

23.20.1

Produits réfractaires

 

23.20.11

Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

37310

23.20.12

Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

37320

23.20.13

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.

37330

23.20.14

Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires

37340

23.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires

 

23.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires

88180 (*)

23.3

Matériaux de construction en terre cuite

 

23.31

Carreaux et dalles en céramique

 

23.31.1

Carreaux et dalles en céramique

 

23.31.10

Carreaux et dalles en céramique

37370

23.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique

 

23.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique

88180 (*)

23.32

Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

 

23.32.1

Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

 

23.32.11

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire

37350 (*)

23.32.12

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique

37350 (*)

23.32.13

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

37360

23.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

 

23.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

88180 (*)

23.4

Autres produits en porcelaine et céramique

 

23.41

Articles céramiques à usage domestique ou ornemental

 

23.41.1

Articles céramiques à usage domestique ou ornemental

 

23.41.11

Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine

37221 (*)

23.41.12

Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine

37221 (*)

23.41.13

Statuettes et autres objets d’ornement en céramique

37222

23.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental

 

23.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental

88180 (*)

23.42

Appareils sanitaires en céramique

 

23.42.1

Appareils sanitaires en céramique

 

23.42.10

Appareils sanitaires en céramique

37210

23.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique

 

23.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique

88180 (*)

23.43

Isolateurs et pièces isolantes en céramique

 

23.43.1

Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

 

23.43.10

Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

37292

23.43.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique

 

23.43.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique

88180 (*)

23.44

Autres produits céramiques à usage technique

 

23.44.1

Autres produits céramiques à usage technique

 

23.44.11

Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

37291 (*)

23.44.12

Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

37291 (*)

46932

23.44.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques à usage technique

 

23.44.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques à usage technique

88180 (*)

23.49

Autres produits céramiques

 

23.49.1

Autres produits céramiques

 

23.49.11

Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique

37291 (*)

23.49.12

Autres produits céramiques non structurels n.c.a.

37299

23.49.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques

 

23.49.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques

88180 (*)

23.5

Ciment, chaux et plâtre

 

23.51

Ciment

 

23.51.1

Ciment

 

23.51.11

Clinkers de ciment

37430

23.51.12

Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires

37440

23.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment

 

23.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment

88180 (*)

23.52

Chaux et plâtre

 

23.52.1

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

 

23.52.10

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

37420

23.52.2

Plâtre

 

23.52.20

Plâtre

37410

23.52.3

Dolomie calcinée ou agglomérée

 

23.52.30

Dolomie calcinée ou agglomérée

37450

23.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre

 

23.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre

88180 (*)

23.6

Ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

 

23.61

Éléments en béton pour la construction

 

23.61.1

Éléments en béton pour la construction

 

23.61.11

Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle

37540

23.61.12

Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle

37550

23.61.2

Constructions préfabriquées en béton

 

23.61.20

Constructions préfabriquées en béton

38704

23.61.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction

 

23.61.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction

88180 (*)

23.62

Éléments en plâtre pour la construction

 

23.62.1

Éléments en plâtre pour la construction

 

23.62.10

Éléments en plâtre pour la construction

37530 (*)

23.62.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction

 

23.62.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction

88180 (*)

23.63

Béton prêt à l’emploi

 

23.63.1

Béton prêt à l’emploi

 

23.63.10

Béton prêt à l’emploi

37510 (*)

23.63.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi

 

23.63.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi

88180 (*)

23.64

Mortiers et bétons secs

 

23.64.1

Mortiers et bétons secs

 

23.64.10

Mortiers et bétons secs

37510 (*)

23.64.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs

 

23.64.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs

88180 (*)

23.65

Fibre-ciment

 

23.65.1

Ouvrages en fibre-ciment

 

23.65.11

Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux

37520

23.65.12

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

37570

23.65.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment

 

23.65.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment

88180 (*)

23.69

Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

 

23.69.1

Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

 

23.69.11

Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.

37530 (*)

23.69.19

Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.

37560

23.69.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

 

23.69.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

88180 (*)

23.7

Pierre taillée, façonnée et finie

 

23.70

Pierre taillée, façonnée et finie

 

23.70.1

Pierre taillée, façonnée et finie

 

23.70.11

Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement

37610

23.70.12

Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée

37690

23.70.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée

 

23.70.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée

88180 (*)

23.9

Autres produits minéraux non métalliques

 

23.91

Produits abrasifs

 

23.91.1

Produits abrasifs

 

23.91.11

Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

37910 (*)

23.91.12

Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton

37910 (*)

23.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs

 

23.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs

88180 (*)

23.99

Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

 

23.99.1

Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

 

23.99.11

Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées

37920

23.99.12

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

37930

23.99.13

Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées

37940

23.99.14

Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis

37950

23.99.15

Corindon artificiel

37960

23.99.19

Produits minéraux non métalliques n.c.a.

37990

23.99.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

 

23.99.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

88180 (*)

24

Produits métallurgiques

 

24.1

Produits sidérurgiques de base et ferroalliages

 

24.10

Produits sidérurgiques de base et ferroalliages

 

24.10.1

Produits sidérurgiques primaires

 

24.10.11

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

41111

24.10.12

Ferroalliages

41112

41113

41114

41115

24.10.13

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

41116

24.10.14

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier

39350

41117

24.10.2

Acier brut

 

24.10.21

Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié

41121

24.10.22

Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable

41122 (*)

24.10.23

Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés

41122 (*)

24.10.3

Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud

 

24.10.31

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

41211

24.10.32

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm

41212

24.10.33

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

41213 (*)

24.10.34

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm

41214 (*)

24.10.35

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

41213 (*)

41223 (*)

24.10.36

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)

41214 (*)

24.10.4

Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

 

24.10.41

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

41221

24.10.42

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

41223 (*)

24.10.43

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

41223 (*)

24.10.5

Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium

 

24.10.51

Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

41231 (*)

24.10.52

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

41232

24.10.53

Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

41233 (*)

24.10.54

Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm

41233 (*)

24.10.55

Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm

41234

24.10.6

Barres laminées à chaud en acier

 

24.10.61

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié

41241

24.10.62

Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

41242

24.10.63

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable

41243 (*)

24.10.64

Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

41244 (*)

41273 (*)

24.10.65

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés

41243 (*)

24.10.66

Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

41244 (*)

41271 (*)

41272 (*)

41273 (*)

24.10.67

Barres creuses pour le forage

41275

24.10.7

Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier

 

24.10.71

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié

41251

24.10.72

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable

41274 (*)

24.10.73

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés

41274 (*)

24.10.74

Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage

41252

24.10.75

Éléments de voie ferrée en acier

41253

24.10.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages

 

24.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages

88213 (*)

24.2

Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

 

24.20

Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

 

24.20.1

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier

 

24.20.11

Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier

41281

24.20.12

Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier

41282

24.20.13

Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier

41283

24.20.14

Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier

41284

24.20.2

Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

 

24.20.21

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

41285 (*)

24.20.22

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

41286 (*)

24.20.23

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

41287 (*)

24.20.24

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

41289 (*)

24.20.3

Tubes et tuyaux soudés, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

 

24.20.31

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

41285 (*)

24.20.32

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

41286 (*)

24.20.33

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

41287 (*)

24.20.34

Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

41288

24.20.35

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

41289 (*)

24.20.4

Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

 

24.20.40

Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

41293

24.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

 

24.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

88213 (*)

24.3

Autres produits de première transformation de l’acier

 

24.31

Barres étirées à froid

 

24.31.1

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

 

24.31.10

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

41261

24.31.2

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable

 

24.31.20

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable

41264 (*)

41271 (*)

41272 (*)

41274 (*)

24.31.3

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

 

24.31.30

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

41244 (*)

41264 (*)

24.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid

 

24.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid

88213 (*)

24.32

Feuillards laminés à froid

 

24.32.1

Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

 

24.32.10

Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

41222

41224

24.32.2

Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

 

24.32.20

Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

41231 (*)

24.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid

 

24.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid

88213 (*)

24.33

Produits formés à froid ou pliés

 

24.33.1

Profilés formés à froid ou pliés

 

24.33.11

Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié

41262 (*)

24.33.12

Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable

41274 (*)

24.33.2

Tôles nervurées, en acier non allié

 

24.33.20

Tôles nervurées, en acier non allié

41262 (*)

24.33.3

Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue

 

24.33.30

Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue

42190 (*)

24.33.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés

 

24.33.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés

88213 (*)

24.34

Fils tréfilés à froid

 

24.34.1

Fils tréfilés à froid

 

24.34.11

Fils tréfilés à froid, en acier non allié

41263

24.34.12

Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable

41265 (*)

24.34.13

Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés

41265 (*)

24.34.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid

 

24.34.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid

88213 (*)

24.4

Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs

 

24.41

Métaux précieux

 

24.41.1

Argent brut, mi-ouvré ou en poudre

 

24.41.10

Argent brut, mi-ouvré ou en poudre

41310

24.41.2

Or brut, mi-ouvré ou en poudre

 

24.41.20

Or brut, mi-ouvré ou en poudre

41320

24.41.3

Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

 

24.41.30

Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

41330

24.41.4

Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

 

24.41.40

Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

41340

24.41.5

Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

 

24.41.50

Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

41350

24.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux

 

24.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux

88213 (*)

24.42

Aluminium

 

24.42.1

Aluminium brut; oxyde d’aluminium

 

24.42.11

Aluminium brut

41431

24.42.12

Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel

41432

24.42.2

Demi-produits en aluminium ou en alliages d’aluminium

 

24.42.21

Poudres et paillettes d’aluminium

41531

24.42.22

Barres et profilés en aluminium

41532

24.42.23

Fils en aluminium

41533

24.42.24

Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm

41534

24.42.25

Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm

41535

24.42.26

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium

41536

24.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium

 

24.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium

88213 (*)

24.43

Plomb, zinc et étain

 

24.43.1

Plomb, zinc et étain bruts

 

24.43.11

Plomb brut

41441

24.43.12

Zinc brut

41442

24.43.13

Étain brut

41443

24.43.2

Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux

 

24.43.21

Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb

41542

24.43.22

Poussières, poudres et paillettes de zinc

41544

24.43.23

Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc

41545

24.43.24

Barres, profilés et fils en étain

41547

24.43.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain

 

24.43.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain

88213 (*)

24.44

Cuivre

 

24.44.1

Cuivre brut; mattes de cuivre; cuivre de ciment

 

24.44.11

Mattes de cuivre; cuivre de ciment

41411

24.44.12

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

41412

24.44.13

Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre

41413

24.44.2

Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre

 

24.44.21

Poudres et paillettes de cuivre

41511

24.44.22

Barres et profilés en cuivre

41512

24.44.23

Fils de cuivre

41513

24.44.24

Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm

41514

24.44.25

Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm

41515

24.44.26

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre

41516

24.44.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre

 

24.44.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre

88213 (*)

24.45

Autres métaux non ferreux

 

24.45.1

Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

 

24.45.11

Nickel brut

41422

24.45.12

Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

41421

24.45.2

Demi-produits en nickel et en alliages de nickel

 

24.45.21

Poudres et paillettes de nickel

41521

24.45.22

Barres, profilés et fils en nickel

41522

24.45.23

Tôles, bandes et feuilles en nickel

41523

24.45.24

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel

41524

24.45.3

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

 

24.45.30

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

41601

41602

41603

41604

24.45.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux

 

24.45.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux

88213 (*)

24.46

Combustibles nucléaires traités

 

24.46.1

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés

 

24.46.10

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés

33610

24.46.9

Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires

 

24.46.99

Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires

88152 (*)

24.5

Travaux de fonderie

 

24.51

Travaux de fonderie de fonte

 

24.51.1

Travaux de fonderie de fonte

 

24.51.11

Travaux de fonderie de fonte malléable

89310 (*)

24.51.12

Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal

89310 (*)

24.51.13

Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire

89310 (*)

24.51.2

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

 

24.51.20

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

41291 (*)

24.51.3

Accessoires de tuyauterie, en fonte

 

24.51.30

Accessoires de tuyauterie, en fonte

41292 (*)

24.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte

 

24.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte

89310 (*)

24.52

Travaux de fonderie d’acier

 

24.52.1

Travaux de fonderie d’acier

 

24.52.10

Travaux de fonderie d’acier

89310 (*)

24.52.2

Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation

 

24.52.20

Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation

41291 (*)

24.52.3

Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

 

24.52.30

Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

41292 (*)

24.53

Travaux de fonderie de métaux légers

 

24.53.1

Travaux de fonderie de métaux légers

 

24.53.10

Travaux de fonderie de métaux légers

89310 (*)

24.54

Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux

 

24.54.1

Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux

 

24.54.10

Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux

89310 (*)

25

Produits métalliques, à l’exclusion des machines et équipements

 

25.1

Éléments en métal pour la construction

 

25.11

Structures métalliques et parties de structures

 

25.11.1

Constructions métalliques préfabriquées

 

25.11.10

Constructions métalliques préfabriquées

38702

25.11.2

Constructions et ossatures métalliques

 

25.11.21

Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier

42110 (*)

25.11.22

Pylônes et mâts, en fer ou en acier

42110 (*)

25.11.23

Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium

42190 (*)

25.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures

 

25.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures

88219 (*)

25.12

Portes et fenêtres en métal

 

25.12.1

Portes, fenêtres et huisseries métalliques

 

25.12.10

Portes, fenêtres et huisseries métalliques

42120

25.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal

 

25.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal

88219 (*)

25.2

Réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

 

25.21

Radiateurs et chaudières pour le chauffage central

 

25.21.1

Radiateurs et chaudières pour le chauffage central

 

25.21.11

Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier

44823

25.21.12

Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur

44825

25.21.13

Parties de chaudières pour le chauffage central

44833

25.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central

 

25.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central

88219 (*)

25.29

Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

 

25.29.1

Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

 

25.29.11

Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

42210

25.29.12

Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

42220

25.29.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

 

25.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

88219 (*)

25.3

Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central

 

25.30

Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central

 

25.30.1

Générateurs de vapeur et leurs éléments

 

25.30.11

Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée

42320

25.30.12

Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs

42330

25.30.13

Éléments de générateurs de vapeur

42342

25.30.2

Réacteurs nucléaires et leurs éléments

 

25.30.21

Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope

42310

25.30.22

Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope

42341

25.30.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

 

25.30.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

88219 (*)

25.4

Armes et munitions

 

25.40

Armes et munitions

 

25.40.1

Armes et munitions et leurs parties

 

25.40.11

Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires

44720

25.40.12

Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires

44730

25.40.13

Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties

44740

25.40.14

Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse

44760

25.40.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions

 

25.40.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions

88214

25.5

Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres

 

25.50

Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres

 

25.50.1

Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage

 

25.50.11

Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan

89320 (*)

25.50.12

Travaux d’estampage, sur plan

89320 (*)

25.50.13

Travaux de découpage-emboutissage, sur plan

89320 (*)

25.50.2

Travaux de la métallurgie des poudres

 

25.50.20

Travaux de la métallurgie des poudres

89320 (*)

25.6

Traitement et revêtement des métaux; usinage

 

25.61

Traitement et revêtement des métaux

 

25.61.1

Revêtement des métaux

 

25.61.11

Revêtement métallique des métaux

88211 (*)

25.61.12

Revêtement non métallique des métaux

88211 (*)

25.61.2

Autres traitements des métaux

 

25.61.21

Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique

88211 (*)

25.61.22

Autres traitements de surface des métaux

88211 (*)

25.62

Usinage

 

25.62.1

Décolletage

 

25.62.10

Décolletage

88212

25.62.2

Autres travaux d’usinage

 

25.62.20

Autres travaux d’usinage

88213 (*)

25.7

Coutellerie, outillage et quincaillerie

 

25.71

Articles de coutellerie

 

25.71.1

Articles de coutellerie

 

25.71.11

Couteaux et ciseaux, et leurs lames

42913

25.71.12

Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes

42914

25.71.13

Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure

42915

25.71.14

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

42916

25.71.15

Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties

44750

25.71.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie

 

25.71.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie

88219 (*)

25.72

Serrures et ferrures

 

25.72.1

Serrures et ferrures

 

25.72.11

Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs

42992 (*)

25.72.12

Autres serrures, en métaux communs

42992 (*)

25.72.13

Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties

42992 (*)

25.72.14

Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs

42992 (*)

25.72.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures

 

25.72.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures

88219 (*)

25.73

Outillage

 

25.73.1

Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

 

25.73.10

Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

42921 (*)

25.73.2

Scies à main; lames de scie de toutes sortes

 

25.73.20

Scies à main; lames de scie de toutes sortes

42921 (*)

25.73.3

Autres outils à main

 

25.73.30

Autres outils à main

42921 (*)

25.73.4

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

 

25.73.40

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

42922 (*)

25.73.5

Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles

 

25.73.50

Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles

44916

25.73.6

Autres outils

 

25.73.60

Autres outils

42922 (*)

25.73.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage

 

25.73.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage

88219 (*)

25.9

Autres ouvrages en métaux

 

25.91

Bidons métalliques et récipients similaires

 

25.91.1

Bidons métalliques et récipients similaires

 

25.91.11

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique

42931 (*)

25.91.12

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique

42931 (*)

25.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires

 

25.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires

89200

25.92

Emballages légers métalliques

 

25.92.1

Emballages légers métalliques

 

25.92.11

Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l

42931 (*)

25.92.12

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l

42931 (*)

25.92.13

Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs

42932

25.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques

 

25.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques

88219 (*)

25.93

Articles en fils, chaînes et ressorts

 

25.93.1

Articles en fils, chaînes et ressorts

 

25.93.11

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité

42941

25.93.12

Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité

42942

42946

25.93.13

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre

42943

25.93.14

Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires

42944 (*)

25.93.15

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage

42950

25.93.16

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre

42945

25.93.17

Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties

42991

25.93.18

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.

42997 (*)

25.93.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts

 

25.93.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts

88219 (*)

25.94

Vis et boulons

 

25.94.1

Vis et boulons

 

25.94.11

Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

42944 (*)

25.94.12

Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

42944 (*)

25.94.13

Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre

42944 (*)

25.94.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons

 

25.94.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons

88219 (*)

25.99

Autres produits métalliques n.c.a.

 

25.99.1

Articles métalliques domestiques

 

25.99.11

Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

42911

25.99.12

Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

42912

25.99.2

Autres articles en métaux communs

 

25.99.21

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

42993

25.99.22

Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau

42994

25.99.23

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

42995

25.99.24

Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs

42996

25.99.25

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

42997 (*)

25.99.26

Hélices et pales d’hélices pour bateaux

42998

25.99.29

Autres articles en métaux communs n.c.a.

42999

46931

25.99.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.

 

25.99.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.

88219 (*)

26

Produits informatiques, électroniques et optiques

 

26.1

Composants et cartes électroniques

 

26.11

Composants électroniques

 

26.11.1

Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques

 

26.11.11

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques

47140 (*)

26.11.12

Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs

47140 (*)

26.11.2

Diodes et transistors

 

26.11.21

Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs

47150 (*)

26.11.22

Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

47150 (*)

26.11.3

Circuits intégrés électroniques

 

26.11.30

Circuits intégrés électroniques

47160

26.11.4

Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

 

26.11.40

Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

47173

26.11.9

Fabrication de circuits intégrés électroniques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques

 

26.11.91

Fabrication de circuits intégrés électroniques

88233 (*)

26.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques

88233 (*)

26.12

Cartes électroniques assemblées

 

26.12.1

Circuits imprimés chargés

 

26.12.10

Circuits imprimés chargés

47130

26.12.2

Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information

 

26.12.20

Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information

45281

45282

26.12.3

Cartes intelligentes

 

26.12.30

Cartes intelligentes

47920

26.12.9

Impression de circuits; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées

 

26.12.91

Impression de circuits

88233 (*)

26.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées

88233 (*)

26.2

Ordinateurs et équipements périphériques

 

26.20

Ordinateurs et équipements périphériques

 

26.20.1

Ordinateurs et leurs parties et accessoires

 

26.20.11

Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires

45221

45222

26.20.12

Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau

45142

26.20.13

Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie

45230

26.20.14

Systèmes informatiques

45240

26.20.15

Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie

45250

26.20.16