15.3.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 74/1


RÈGLEMENT (CE) N o 213/2008 DE LA COMMISSION

du 28 novembre 2007

modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) (1), et notamment son article 2,

vu la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (2), et notamment son article 70, points d) et e),

vu la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (3), et notamment son article 79, points f) et g),

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 2195/2002 a établi le vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV), un système de classification unique applicable aux marchés publics, dans le but d'unifier les références utilisées par les entités et pouvoirs adjudicateurs pour la description de l'objet de leurs marchés.

(2)

La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent être adaptés ou modifiés en fonction de l'évolution des marchés et des besoins des utilisateurs. Il convient de prendre en compte certaines suggestions spécifiques faites par les parties intéressées et par les utilisateurs du CPV afin d'améliorer la formulation du CPV. La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent aussi être mis à jour pour faire du CPV un outil efficace pour les marchés publics électroniques.

(3)

Le CPV devrait être rendu plus convivial en étant moins axé sur les matériaux et davantage sur les produits. Par conséquent, les caractéristiques des produits décrites dans le vocabulaire principal figurant dans l'actuelle annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doivent être transférées vers le vocabulaire supplémentaire figurant dans la même annexe, et les divisions qui sont essentiellement déterminées en fonction des matériaux dans le vocabulaire actuel doivent être redistribuées entre d'autres divisions.

(4)

La hiérarchie du CPV doit être rationalisée en regroupant et en redistribuant les divisions comportant un nombre limité de codes, les divisions qu'il faudrait partiellement considérer comme formant un ensemble, ainsi que les divisions susceptibles d'entraîner des confusions, de manière à simplifier l'utilisation de la nomenclature en offrant une présentation plus cohérente et plus homogène.

(5)

La classification des équipements et des services relatifs à la défense doit être améliorée en regroupant les codes épars actuels en nouveaux groupes et classes assurant une présentation plus cohérente, et en ajoutant de nouveaux codes tels que recherche et technologie militaires.

(6)

La structure du vocabulaire supplémentaire doit être entièrement révisée de façon à créer une structure logique avec des sections divisées en groupes, à utiliser en plus du vocabulaire principal. Le vocabulaire supplémentaire doit aussi s'enrichir des caractéristiques des produits et des services, contribuant ainsi à la simplification en permettant une description complète de l'objet d'un marché et en réduisant le nombre de codes du vocabulaire principal.

(7)

L'annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doit être remplacée pour plus de clarté.

(8)

L'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002, qui présente des listes détaillées de modifications apportées en 2003, ne présente plus d'intérêt et doit donc être supprimée.

(9)

En conséquence de la révision du CPV, il convient de mettre à jour les tables de correspondance indicatives figurant aux annexes III, IV et V du règlement (CE) no 2195/2002, qui indiquent les correspondances entre le CPV et, respectivement, la classification centrale provisoire des produits (CPC prov.) des Nations unies, la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE rév. 1) et la nomenclature combinée (NC). Par souci de clarté, il convient de les remplacer.

(10)

À l'occasion de la révision du CPV, il y a lieu de mettre à jour les listes des activités et des services se rapportant aux codes du CPV figurant dans les annexes des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE, de façon à ce qu'elles correspondent au CPV révisé, sans que le champ d'application matériel de ces directives s'en trouve modifié.

(11)

Afin de laisser un délai suffisant pour les adaptations techniques des systèmes électroniques au nouveau CPV, il convient de prévoir que le présent règlement entrera en application six mois après sa publication.

(12)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité consultatif pour les marchés publics,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 2195/2002 est modifié comme suit:

1)

L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement.

2)

L'annexe II est supprimée.

3)

L'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.

4)

L'annexe IV est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement.

5)

L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe IV du présent règlement.

Article 2

La directive 2004/17/CE est modifiée comme suit:

1)

Le tableau figurant à l'annexe XII est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement.

2)

Le tableau figurant à l'annexe XVII A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement.

3)

Le tableau figurant à l'annexe XVII B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement.

Article 3

La directive 2004/18/CE est modifiée comme suit:

1)

Le tableau figurant à l'annexe I est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement.

2)

À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement.

3)

À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 15 septembre 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2007.

Par la Commission

Charlie McCREEVY

Membre de la Commission


(1)  JO L 340 du 16.12.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 2151/2003 de la Commission (JO L 329 du 17.12.2003, p. 1).

(2)  JO L 134 du 30.4.2004, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE du Conseil (JO L 363 du 20.12.2006, p. 107).

(3)  JO L 134 du 30.4.2004, p. 114. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE.


ANNEXE I

VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS

Structure du système de classification

1.

Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.

2.

Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.

Le code numérique comporte huit chiffres et se subdivise en:

divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y),

groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y),

classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y),

catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y).

Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie.

Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.

3.

Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter.

Le code alphanumérique comprend:

un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section,

un deuxième niveau constitué par une lettre correspondant à un groupe,

un troisième niveau constitué par trois chiffres correspondant aux subdivisions.

Le dernier chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.

VOCABULAIRE PRINCIPAL

Code CPV

Description

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03110000-5

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

03111000-2

Graines

03111100-3

Graines de soja

03111200-4

Graines d'arachide

03111300-5

Graines de tournesol

03111400-6

Graines de coton

03111500-7

Graines de sésame

03111600-8

Graines de moutarde

03111700-9

Graines de légumes

03111800-0

Graines de fruits

03111900-1

Graines de fleurs

03112000-9

Tabacs non fabriqués

03113000-6

Plantes utilisées pour la fabrication du sucre

03113100-7

Betteraves sucrières

03113200-8

Canne à sucre

03114000-3

Paille et plantes fourragères

03114100-4

Paille

03114200-5

Plantes fourragères

03115000-0

Matières premières végétales

03115100-1

Matières premières végétales destinées à l'industrie textile

03115110-4

Coton

03115120-7

Jute

03115130-0

Lin

03116000-7

Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes

03116100-8

Caoutchouc naturel

03116200-9

Latex naturel

03116300-0

Produits en latex

03117000-4

Plantes à usage spécifique

03117100-5

Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie, ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire

03117110-8

Plantes utilisées en parfumerie

03117120-1

Plantes utilisées en pharmacie

03117130-4

Plantes à usage insecticide

03117140-7

Plantes à usage fongicide ou à usage similaire

03117200-6

Graines de plantes à usage spécifique

03120000-8

Produits horticoles et produits de pépinières

03121000-5

Produits horticoles

03121100-6

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

03121200-7

Fleurs coupées

03121210-0

Compositions florales

03130000-1

Plantes pour boissons et épices

03131000-8

Plantes pour boissons

03131100-9

Grains de café

03131200-0

Théiers

03131300-1

Maté

03131400-2

Fèves de cacao

03132000-5

Épices brutes

03140000-4

Produits animaux et produits connexes

03141000-1

Sperme de taureau

03142000-8

Produits de l'élevage

03142100-9

Miel naturel

03142200-0

Escargots

03142300-1

Produits alimentaires d'origine animale

03142400-2

Cires

03142500-3

Œufs

03143000-5

Produits de la polyculture

03144000-2

Fournitures pour l'agriculture

03200000-3

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

03210000-6

Céréales et pommes de terre

03211000-3

Céréales

03211100-4

Blé

03211110-7

Blé dur

03211120-0

Blé tendre

03211200-5

Maïs

03211300-6

Riz

03211400-7

Orge

03211500-8

Seigle

03211600-9

Avoine

03211700-0

Malt

03211900-2

Produits à graines

03212000-0

Pommes de terre et légumes secs

03212100-1

Pommes de terre

03212200-2

Légumes secs à cosse et à gousse

03212210-5

Légumes secs à cosse

03212211-2

Lentilles

03212212-9

Pois chiches

03212213-6

Pois secs

03212220-8

Légumes à gousse

03220000-9

Légumes, fruits et noix

03221000-6

Légumes

03221100-7

Légumes-racines et légumes-tubercules

03221110-0

Légumes-racines

03221111-7

Betteraves

03221112-4

Carottes

03221113-1

Oignons

03221114-8

Navets

03221120-3

Légumes-tubercules

03221200-8

Légumes-fruits

03221210-1

Haricots

03221211-8

Fèves

03221212-5

Haricots verts

03221213-2

Haricots d'Espagne

03221220-4

Pois

03221221-1

Petits pois

03221222-8

Mange-tout

03221230-7

Poivrons

03221240-0

Tomates

03221250-3

Courgettes

03221260-6

Champignons

03221270-9

Concombres

03221300-9

Légumes à feuilles

03221310-2

Laitues

03221320-5

Feuilles de salade

03221330-8

Artichauts

03221340-1

Épinards

03221400-0

Choux

03221410-3

Choux blancs

03221420-6

Choux-fleurs

03221430-9

Brocolis

03221440-2

Choux de Bruxelles

03222000-3

Fruits et fruits à coque

03222100-4

Fruits et fruits à coque tropicaux

03222110-7

Fruits tropicaux

03222111-4

Bananes

03222112-1

Ananas

03222113-8

Mangues

03222114-5

Dattes

03222115-2

Raisins secs

03222116-9

Figues

03222117-6

Avocats

03222118-3

Kiwis

03222120-0

Noix de coco

03222200-5

Agrumes

03222210-8

Citrons

03222220-1

Oranges

03222230-4

Pamplemousses

03222240-7

Tangerines

03222250-0

Citrons verts

03222300-6

Fruits non tropicaux

03222310-9

Baies

03222311-6

Raisins secs de Corinthe

03222312-3

Groseilles à maquereau

03222313-0

Fraises

03222314-7

Framboises

03222315-4

Canneberges

03222320-2

Pommes, poires et coings

03222321-9

Pommes

03222322-6

Poires

03222323-3

Coings

03222330-5

Fruits à noyau

03222331-2

Abricots

03222332-9

Pêches

03222333-6

Cerises

03222334-3

Prunes

03222340-8

Raisins

03222341-5

Raisins de table

03222342-2

Raisins de cuve

03222400-7

Olives

03300000-2

Produits agricoles, de la chasse et de la pêche

03310000-5

Poissons, crustacés et produits aquatiques

03311000-2

Poissons

03311100-3

Poissons plats

03311110-6

Sole

03311120-9

Plie

03311200-4

Poissons de la famille des gatidés

03311210-7

Morue

03311220-0

Lieu

03311230-3

Merlu

03311240-6

Haddock

03311300-5

Hareng

03311400-6

Thon

03311500-7

Merlan

03311600-8

Blanquet

03311700-9

Saumon

03312000-9

Crustacés

03312100-0

Huîtres

03312200-1

Coquillages

03312300-2

Invertébrés aquatiques

03313000-6

Produits aquatiques

03313100-7

Corail ou produits similaires

03313200-8

Éponges naturelles

03313300-9

Algues marines

03313310-2

Algues

03320000-8

Bétail, cheptel et petits animaux

03321000-5

Bétail

03321100-6

Bovins

03321200-7

Veaux

03322000-2

Cheptel

03322100-3

Moutons

03322200-4

Chèvres

03322300-5

Chevaux

03323000-9

Suidés

03324000-6

Volaille vivante

03325000-3

Petits animaux

03325100-4

Lapins

03325200-5

Lièvres

03330000-3

Produits des animaux d'élévage

03331000-0

Lait frais de brebis et de chèvre

03331100-1

Lait de brebis

03331200-2

Lait de chèvre

03332000-7

Laine et poils

03332100-8

Laine de tonte

03332200-9

Poil

03333000-4

Lait de vache frais

03340000-6

Marques auriculaires pour animaux

03341000-3

Marques auriculaires pour bovins

03400000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

03410000-7

Bois

03411000-4

Bois de conifères

03412000-1

Bois tropical

03413000-8

Bois de chauffage

03414000-5

Bois brut

03415000-2

Bois tendre

03416000-9

Chutes de bois

03417000-6

Copeaux de bois

03417100-7

Sciure de bois

03418000-3

Grumes

03418100-4

Bois dur

03419000-0

Bois d'œuvre

03419100-1

Produits du bois

03419200-2

Bois de mine

03420000-0

Gommes

03421000-7

Baumes

03422000-4

Laque

03430000-3

Liège

03431000-0

Liège naturel

03432000-7

Vannerie

03432100-8

Sparterie

03440000-6

Produits de la sylviculture

03441000-3

Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

03450000-9

Produits de pépinière

03451000-6

Plantes

03451100-7

Plantes à repiquer

03451200-8

Bulbes de fleurs

03451300-9

Arbustes

03452000-3

Arbres

03460000-2

Pâte à papier

03461000-9

Pâte de bois

03461100-0

Pâte de bois chimique

09000000-3

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

09100000-0

Combustibles

09110000-3

Combustibles solides

09111000-0

Charbon et combustibles à base de charbon

09111100-1

Charbon

09111200-2

Combustibles dérivés du charbon

09111210-5

Charbon maigre

09111220-8

Briquettes

09111300-3

Combustibles fossiles

09111400-4

Combustibles à base de bois

09112000-7

Lignite et tourbe

09112100-8

Lignite

09112200-9

Tourbe

09113000-4

Coke

09120000-6

Combustibles gazeux

09121000-3

Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires

09121100-4

Gaz de houille ou gaz similaires

09121200-5

Gaz de ville

09122000-0

Propane et butane

09122100-1

Gaz propane

09122110-4

Propane liquéfié

09122200-2

Gaz butane

09122210-5

Butane liquéfié

09123000-7

Gaz naturel

09130000-9

Pétrole et distillats

09131000-6

Kérosène aviation

09131100-7

Carburéacteurs de type kérosène

09132000-3

Essence

09132100-4

Essence sans plomb

09132200-5

Essence au plomb

09132300-6

Essence à l'éthanol

09133000-0

Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

09134000-7

Gasoils

09134100-8

Huile diesel

09134200-9

Carburant diesel

09134210-2

Carburant diesel (02)

09134220-5

Carburant diesel (EN 590)

09134230-8

Biodiesel

09134231-5

Biodiesel (B20)

09134232-2

Biodiesel (B100)

09135000-4

Mazout

09135100-5

Fioul domestique

09135110-8

Huiles combustibles à basse teneur en soufre

09200000-1

Produits pétroliers, charbon et huiles

09210000-4

Préparations lubrifiantes

09211000-1

Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

09211100-2

Huiles pour moteurs

09211200-3

Huiles pour compresseurs

09211300-4

Huiles pour turbines

09211400-5

Huiles pour engrenages

09211500-6

Huiles pour réducteurs

09211600-7

Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

09211610-0

Liquides à usage hydraulique

09211620-3

Huiles de démoulage

09211630-6

Huiles anticorrosives

09211640-9

Huiles utilisées comme isolants électriques

09211650-2

Liquides de frein

09211700-8

Huiles blanches et paraffines liquides

09211710-1

Huiles blanches

09211720-4

Paraffines liquides

09211800-9

Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole

09211810-2

Huiles légères

09211820-5

Huiles minérales

09211900-0

Huiles lubrifiantes pour traction

09220000-7

Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales

09221000-4

Vaseline et cire de pétrole

09221100-5

Vaseline

09221200-6

Paraffine

09221300-7

Cire de pétrole

09221400-8

Résidus de pétrole

09222000-1

Essences spéciales

09222100-2

White-spirit

09230000-0

Pétrole (brut)

09240000-3

Huile et produits dérivés du charbon

09241000-0

Schiste bitumineux ou kérobitumeux

09242000-7

Produits dérivés du charbon

09242100-8

Huile lourde de houille

09300000-2

Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire

09310000-5

Électricité

09320000-8

Vapeur, eau chaude et produits connexes

09321000-5

Eau chaude

09322000-2

Vapeur

09323000-9

Chauffage urbain

09324000-6

Chauffage fourni à grande distance

09330000-1

Énergie solaire

09331000-8

Panneaux solaires

09331100-9

Capteurs solaires pour la production de chaleur

09331200-0

Modules solaires photovoltaïques

09332000-5

Installation solaire

09340000-4

Combustibles nucléaires

09341000-1

Uranium

09342000-8

Plutonium

09343000-5

Matériaux radioactifs

09344000-2

Radio-isotopes

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14200000-3

Sable et argile

14210000-6

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

14211000-3

Sable

14211100-4

Sable naturel

14212000-0

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

14212100-1

Cailloux et gravier

14212110-4

Cailloux

14212120-7

Gravier

14212200-2

Agrégats

14212210-5

Grave

14212300-3

Pierraille et pierre concassée

14212310-6

Ballast

14212320-9

Granit concassé

14212330-2

Basalte concassé

14212400-4

Terre

14212410-7

Terre végétale

14212420-0

Sous-sol

14212430-3

Gravillons

14213000-7

Macadam, tarmacadam et sable bitumineux

14213100-8

Macadam

14213200-9

Tarmacadam

14213300-0

Sable bitumineux

14220000-9

Argile et kaolin

14221000-6

Argile

14222000-3

Kaolin

14300000-4

Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux

14310000-7

Engrais minéraux

14311000-4

Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut

14311100-5

Calcium naturel

14311200-6

Phosphates aluminocalciques

14311300-7

Sels de potassium naturel brut

14312000-1

Pyrites de fer

14312100-2

Pyrites de fer non grillées

14320000-0

Produits inorganiques chimiques

14400000-5

Sel et chlorure de sodium pur

14410000-8

Sel gemme

14420000-1

Sel marin

14430000-4

Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur

14450000-0

Saumure

14500000-6

Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

14520000-2

Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

14521000-9

Pierres précieuses et semi-précieuses

14521100-0

Pierres précieuses

14521140-2

Poussière ou poudre de pierres précieuses

14521200-1

Pierres semi-précieuses

14521210-4

Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses

14522000-6

Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels

14522100-7

Pierre ponce

14522200-8

Diamants industriels

14522300-9

Émeri

14522400-0

Abrasifs naturels

14523000-3

Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés

14523100-4

Minéraux

14523200-5

Or

14523300-6

Argent

14523400-7

Platine

14600000-7

Minerais de métaux et alliages

14610000-0

Minerais de métaux

14611000-7

Minerais de fer

14612000-4

Minerais de métaux non ferreux

14612100-5

Minerais de cuivre

14612200-6

Minerais de nickel

14612300-7

Minerais d'aluminium

14612400-8

Minerais de métaux précieux

14612500-9

Minerais de plomb

14612600-0

Minerais de zinc

14612700-1

Minerais d'étain

14613000-1

Minerais d'uranium et de thorium

14613100-2

Minerais d'uranium

14613200-3

Minerais de thorium

14614000-8

Minerais divers

14620000-3

Alliages

14621000-0

Ferroalliages

14621100-1

Ferroalliages hors CECA

14621110-4

Ferromanganèse

14621120-7

Ferrochrome

14621130-0

Ferronickel

14622000-7

Acier

14630000-6

Scories, laitier, déchets et débris ferreux

14700000-8

Métaux de base

14710000-1

Fer, plomb, zinc, étain et cuivre

14711000-8

Fer

14711100-9

Fonte brute

14712000-5

Plomb

14713000-2

Zinc

14714000-9

Étain

14715000-6

Cuivre

14720000-4

Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium

14721000-1

Aluminium

14721100-2

Oxyde d'aluminium

14722000-8

Nickel

14723000-5

Scandium

14724000-2

Titane

14725000-9

Vanadium

14730000-7

Chrome, manganèse, cobalt, yttrium et zirconium

14731000-4

Chrome

14732000-1

Manganèse

14733000-8

Cobalt

14734000-5

Yttrium

14735000-2

Zirconium

14740000-0

Molybdène, technétium, ruthénium et rhodium

14741000-7

Molybdène

14742000-4

Technétium

14743000-1

Ruthénium

14744000-8

Rhodium

14750000-3

Cadmium, lutétium, hafnium, tantale et tungstène

14751000-0

Cadmium

14752000-7

Lutétium

14753000-4

Hafnium

14754000-1

Tantale

14755000-8

Tungstène

14760000-6

Iridium, gallium, indium, thallium et barium

14761000-3

Iridium

14762000-0

Gallium

14763000-7

Indium

14764000-4

Thallium

14765000-1

Barium

14770000-9

Césium, strontium, rubidium et calcium

14771000-6

Césium

14772000-3

Strontium

14773000-0

Rubidium

14774000-7

Calcium

14780000-2

Potassium, magnésium, sodium et lithium

14781000-9

Potassium

14782000-6

Magnésium

14783000-3

Sodium

14784000-0

Lithium

14790000-5

Niobium, osmium, rhénium et palladium

14791000-2

Niobium

14792000-9

Osmium

14793000-6

Rhénium

14794000-3

Palladium

14800000-9

Produits minéraux non métalliques divers

14810000-2

Produits abrasifs

14811000-9

Pierres à meuler, pierres à broyer et meules

14811100-0

Pierres à meuler

14811200-1

Pierres à broyer

14811300-2

Meules

14812000-6

Poudre ou grains abrasifs

14813000-3

Corindon artificiel

14814000-0

Graphite artificiel

14820000-5

Verre

14830000-8

Fibres de verre

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

14930000-9

Cendres et résidus contenant des métaux

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15100000-9

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

15110000-2

Viande

15111000-9

Viande bovine

15111100-0

Viande de bœuf

15111200-1

Viande de veau

15112000-6

Volaille

15112100-7

Volaille fraîche

15112110-0

Oies

15112120-3

Dindes

15112130-6

Poulets

15112140-9

Canards

15112300-9

Foies de volaille

15112310-2

Foie gras

15113000-3

Viande de porc

15114000-0

Abats

15115000-7

Viande d'agneau et de mouton

15115100-8

Viande d'agneau

15115200-9

Viande de mouton

15117000-1

Viande de chèvre

15118000-8

Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot

15118100-9

Viande de cheval

15118900-7

Viande d'âne, de mule ou de bardot

15119000-5

Viandes diverses

15119100-6

Viande de lapin

15119200-7

Viande de lièvre

15119300-8

Gibier

15119400-9

Cuisses de grenouilles

15119500-0

Pigeons

15119600-1

Chair de poisson

15130000-8

Produits à base de viande

15131000-5

Conserves et préparations à base de viande

15131100-6

Produits à base de chair à saucisse

15131110-9

Chair à saucisse

15131120-2

Charcuterie

15131130-5

Saucisses

15131134-3

Boudin noir et autres saucisses à base de sang

15131135-0

Saucisses de volaille

15131200-7

Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée

15131210-0

Jambon fumé

15131220-3

Lard

15131230-6

Salami

15131300-8

Préparations à base de foie

15131310-1

Pâté

15131320-4

Préparations à base de foie d'oie ou de canard

15131400-9

Produits à base de porc

15131410-2

Jambon

15131420-5

Boulettes de viande

15131490-6

Plats préparés de porc

15131500-0

Produits à base de volaille

15131600-1

Produits à base de bœuf et de veau

15131610-4

Boulettes de bœuf

15131620-7

Viande de bœuf hachée

15131640-3

Steaks hachés de bœuf

15131700-2

Préparations à base de viande

15200000-0

Poisson préparé et conserves de poisson

15210000-3

Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson

15211000-0

Filets de poisson

15211100-1

Filets de poisson frais

15212000-7

Œufs ou laitance de poisson

15213000-4

Foie de poisson

15220000-6

Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

15221000-3

Poisson congelé

15229000-9

Produits congelés à base de poisson

15230000-9

Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé

15231000-6

Poisson séché

15232000-3

Poisson salé

15233000-0

Poisson en saumure

15234000-7

Poisson fumé

15235000-4

Conserves de poisson

15240000-2

Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve

15241000-9

Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte

15241100-0

Saumon en conserve

15241200-1

Hareng préparé ou en conserve

15241300-2

Sardines

15241400-3

Thon en conserve

15241500-4

Maquereaux

15241600-5

Anchois

15241700-6

Bâtonnets de poisson

15241800-7

Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé

15242000-6

Plats préparés de poisson

15243000-3

Préparations à base de poisson

15244000-0

Caviar et œufs de poissons

15244100-1

Caviar

15244200-2

Œufs de poissons

15250000-5

Fruits de mer

15251000-2

Crustacés congelés

15252000-9

Crustacés préparés ou en conserve

15253000-6

Produits à base de mollusques

15300000-1

Fruits, légumes et produits connexes

15310000-4

Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

15311000-1

Pommes de terre congelées

15311100-2

Chips et pommes frites

15311200-3

Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées

15312000-8

Produits à base de pommes de terre

15312100-9

Purée de pommes de terre instantanée

15312200-0

Pommes de terre préfrites

15312300-1

Pommes chips

15312310-4

Pommes chips aromatisées

15312400-2

Produits apéritifs à base de pommes de terre

15312500-3

Croquettes de pommes de terre

15313000-5

Pommes de terre transformées

15320000-7

Jus de fruits et de légumes

15321000-4

Jus de fruits

15321100-5

Jus d'orange

15321200-6

Jus de pamplemousse

15321300-7

Jus de citron

15321400-8

Jus d'ananas

15321500-9

Jus de raisin

15321600-0

Jus de pomme

15321700-1

Mélanges de jus non concentrés

15321800-2

Jus concentrés

15322000-1

Jus de légumes

15322100-2

Jus de tomate

15330000-0

Fruits et légumes transformés

15331000-7

Légumes transformés

15331100-8

Légumes frais ou congelés

15331110-1

Légumes-racines transformés

15331120-4

Légumes-tubercules transformés

15331130-7

Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes

15331131-4

Haricots transformés

15331132-1

Pois transformés

15331133-8

Pois cassés

15331134-5

Tomates transformées

15331135-2

Champignons transformés

15331136-9

Poivrons transformés

15331137-6

Germes de soja

15331138-3

Truffes

15331140-0

Légumes à feuilles et choux

15331142-4

Choux transformés

15331150-3

Légumes à cosse transformés

15331170-9

Légumes congelés

15331400-1

Légumes en conserve et/ou en boîte

15331410-4

Haricots à la sauce tomate

15331411-1

Haricots blancs à la sauce tomate

15331420-7

Tomates en conserve

15331423-8

Tomates en boîte

15331425-2

Purée de tomates

15331427-6

Concentré de tomates

15331428-3

Sauce tomate

15331430-0

Champignons en boîte

15331450-6

Olives transformées

15331460-9

Légumes en boîte

15331461-6

Choucroute en boîte

15331462-3

Pois en boîte

15331463-0

Haricots écossés en boîte

15331464-7

Haricots entiers en boîte

15331465-4

Asperges en boîte

15331466-1

Olives en boîte

15331470-2

Maïs doux

15331480-5

Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire

15331500-2

Légumes conservés dans le vinaigre

15332000-4

Fruits et fruits à coque transformés

15332100-5

Fruits transformés

15332140-7

Pommes transformées

15332150-0

Poires transformées

15332160-3

Bananes transformées

15332170-6

Rhubarbe

15332180-9

Melons

15332200-6

Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque

15332230-5

Marmelades

15332231-2

Marmelade d'oranges

15332232-9

Marmelade de citrons

15332240-8

Gelées de fruits

15332250-1

Pâtes de fruits

15332260-4

Pâtes de fruits à coque

15332261-1

Beurre d'arachide

15332270-7

Purées de fruits

15332290-3

Confitures

15332291-0

Confiture d'abricots

15332292-7

Confiture de mûres

15332293-4

Confiture de cassis

15332294-1

Confiture de cerises

15332295-8

Confiture de framboises

15332296-5

Confiture de fraises

15332300-7

Fruits à coque transformés

15332310-0

Fruits à coque grillés ou salés

15332400-8

Conserves de fruits

15332410-1

Fruits secs

15332411-8

Raisins secs de Corinthe transformés

15332412-5

Raisins transformés

15332419-4

Sultanines

15333000-1

Sous-produits végétaux

15400000-2

Huiles et graisses animales ou végétales

15410000-5

Huiles et graisses animales ou végétales brutes

15411000-2

Huiles animales ou végétales

15411100-3

Huiles végétales

15411110-6

Huile d'olive

15411120-9

Huile de sésame

15411130-2

Huile d'arachide

15411140-5

Huile de coco

15411200-4

Huile de cuisson

15411210-7

Huile de friture

15412000-9

Graisses

15412100-0

Graisses animales

15412200-1

Graisses végétales

15413000-6

Résidus solides de graisses ou huiles végétales

15413100-7

Tourteaux

15420000-8

Huiles et graisses raffinées

15421000-5

Huiles raffinées

15422000-2

Graisses raffinées

15423000-9

Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées

15424000-6

Cires végétales

15430000-1

Graisses comestibles

15431000-8

Margarine et préparations similaires

15431100-9

Margarine

15431110-2

Margarine liquide

15431200-0

Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses

15500000-3

Produits laitiers

15510000-6

Lait et crème fraîche

15511000-3

Lait

15511100-4

Lait pasteurisé

15511200-5

Lait stérilisé

15511210-8

Lait UHT

15511300-6

Lait écrémé

15511400-7

Lait demi-écrémé

15511500-8

Lait entier

15511600-9

Lait condensé

15511700-0

Lait en poudre

15512000-0

Crème fraîche

15512100-1

Crème fraîche liquide

15512200-2

Crème fraîche épaisse

15512300-3

Crème épaisse

15512900-9

Crème fraîche à fouetter

15530000-2

Beurre

15540000-5

Fromages

15541000-2

Fromage de table

15542000-9

Fromage frais

15542100-0

Cottage cheese

15542200-1

Fromage à pâte molle

15542300-2

Feta

15543000-6

Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage

15543100-7

Fromage à pâte bleue

15543200-8

Cheddar

15543300-9

Fromage râpé

15543400-0

Parmesan

15544000-3

Fromage à pâte dure

15545000-0

Fromage à tartiner

15550000-8

Produits laitiers divers

15551000-5

Yaourt et autres produits laitiers fermentés

15551300-8

Yaourt

15551310-1

Yaourt nature

15551320-4

Yaourt aromatisé

15551500-0

Babeurre

15552000-2

Caséine

15553000-9

Lactose ou sirop de lactose

15554000-6

Petit-lait

15555000-3

Crème glacée et produits similaires

15555100-4

Crème glacée

15555200-5

Sorbet

15600000-4

Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés

15610000-7

Produits de la minoterie

15611000-4

Riz décortiqué

15612000-1

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes

15612100-2

Farine de blé

15612110-5

Farine complète

15612120-8

Farine de boulangerie

15612130-1

Farine sans levure

15612150-7

Farine de pâtisserie

15612190-9

Farine fermentante

15612200-3

Farine de céréales

15612210-6

Farine de maïs

15612220-9

Farine de riz

15612300-4

Farines végétales

15612400-5

Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie

15612410-8

Préparations pour gâteaux

15612420-1

Préparations à cuire au four

15612500-6

Produits de boulangerie

15613000-8

Produits à base de grains de céréales

15613100-9

Gruaux

15613300-1

Produits céréaliers

15613310-4

Céréales pour petit déjeuner

15613311-1

Flocons de maïs

15613313-5

Muesli ou équivalent

15613319-7

Blé soufflé

15613380-5

Flocons d'avoine

15614000-5

Riz transformé

15614100-6

Riz à grains longs

15614200-7

Riz usiné

15614300-8

Brisures de riz

15615000-2

Son

15620000-0

Amidons et produits amylacés

15621000-7

Huile de maïs

15622000-4

Glucose et produits à base de glucose, de fructose et produits à base de fructose

15622100-5

Glucose et produits à base de glucose

15622110-8

Glucose

15622120-1

Sirop de glucose

15622300-7

Fructose et produits à base de fructose

15622310-0

Fructose

15622320-3

Préparations à base de fructose

15622321-0

Solutions de fructose

15622322-7

Sirop de fructose

15623000-1

Amidons et fécules

15624000-8

Tapioca

15625000-5

Semoule

15626000-2

Poudre pour pudding

15700000-5

Aliments pour animaux

15710000-8

Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux

15711000-5

Nourriture pour poissons

15712000-2

Fourrage sec

15713000-9

Aliments pour animaux de compagnie

15800000-6

Produits alimentaires divers

15810000-9

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

15811000-6

Produits de panification

15811100-7

Pain

15811200-8

Petits pains

15811300-9

Croissants

15811400-0

Petites crêpes épaisses

15811500-1

Produits de panification préparés

15811510-4

Sandwichs

15811511-1

Sandwichs préparés

15812000-3

Pâtisserie et gâteaux

15812100-4

Pâtisserie

15812120-0

Tourtes

15812121-7

Tourtes salées

15812122-4

Tourtes sucrées

15812200-5

Gâteaux

15813000-0

Aliments pour petit déjeuner

15820000-2

Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

15821000-9

Produits de panification grillés et pâtisserie

15821100-0

Produits de panification grillés

15821110-3

Pain grillé

15821130-9

Pain croustillant dit Knaeckebrot

15821150-5

Biscottes

15821200-1

Biscuits sucrés

15830000-5

Sucre et produits connexes

15831000-2

Sucre

15831200-4

Sucre blanc

15831300-5

Sucre d'érable et sirop d'érable

15831400-6

Mélasse

15831500-7

Sirops de sucre

15831600-8

Miel

15832000-9

Déchets provenant de la fabrication du sucre

15833000-6

Produits à base de sucre

15833100-7

Desserts

15833110-0

Fonds de tartes

15840000-8

Cacao; chocolat et sucreries

15841000-5

Cacao

15841100-6

Pâte de cacao

15841200-7

Beurre, graisse ou huile de cacao

15841300-8

Poudre de cacao non sucrée

15841400-9

Poudre de cacao sucrée

15842000-2

Chocolat et sucreries

15842100-3

Chocolat

15842200-4

Produits à base de chocolat

15842210-7

Boisson chocolatée

15842220-0

Barres de chocolat

15842300-5

Confiserie

15842310-8

Bonbons

15842320-1

Nougat

15842400-6

Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre

15850000-1

Pâtes alimentaires

15851000-8

Produits farinacés

15851100-9

Pâtes alimentaires non cuites

15851200-0

Pâtes alimentaires préparées et couscous

15851210-3

Pâtes alimentaires préparées

15851220-6

Pâtes alimentaires farcies

15851230-9

Lasagnes

15851250-5

Couscous

15851290-7

Pâtes alimentaires en conserve

15860000-4

Café, thé et produits connexes

15861000-1

Café

15861100-2

Café torréfié

15861200-3

Café décaféiné

15862000-8

Succédanés de café

15863000-5

Thé

15863100-6

Thé vert

15863200-7

Thé noir

15864000-2

Préparations de thé ou de maté

15864100-3

Thé en sachets

15865000-9

Infusions

15870000-7

Condiments et assaisonnements

15871000-4

Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée

15871100-5

Vinaigre et succédanés de vinaigre

15871110-8

Vinaigre ou équivalent

15871200-6

Sauces, condiments et assaisonnements composés

15871210-9

Sauce soja

15871230-5

Ketchup

15871250-1

Moutarde

15871260-4

Sauces

15871270-7

Condiments composés

15871273-8

Mayonnaise

15871274-5

Pâtes à tartiner pour sandwichs

15871279-0

Chutney

15872000-1

Herbes et épices

15872100-2

Poivre

15872200-3

Épices

15872300-4

Herbes

15872400-5

Sel

15872500-6

Gingembre

15880000-0

Produits nutritionnels spéciaux

15881000-7

Préparations alimentaires homogénéisées

15882000-4

Produits diététiques

15884000-8

Aliments pour nourrissons

15890000-3

Produits alimentaires et produits secs divers

15891000-0

Soupes et bouillons

15891100-1

Soupes à base de viande

15891200-2

Soupes à base de poisson

15891300-3

Soupes composées

15891400-4

Soupes

15891410-7

Soupes instantanées

15891500-5

Bouillons

15891600-6

Fonds

15891610-9

Bouillons instantanés

15891900-9

Soupes de légumes

15892000-7

Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants

15892100-8

Sucs d'origine végétale

15892200-9

Extraits d'origine végétale

15892400-1

Épaississants

15893000-4

Denrées sèches

15893100-5

Préparations alimentaires

15893200-6

Préparations pour desserts

15893300-7

Préparations pour sauces

15894000-1

Produits alimentaires transformés

15894100-2

Repas végétariens

15894200-3

Repas préparés

15894210-6

Repas pour écoles

15894220-9

Repas pour hôpitaux

15894300-4

Plats préparés

15894400-5

Casse-croûte

15894500-6

Produits pour distributeurs automatiques

15894600-7

Garnitures pour sandwichs

15894700-8

Épicerie fine

15895000-8

Aliments pour restauration rapide

15895100-9

Hamburgers

15896000-5

Produits surgelés

15897000-2

Aliments en conserve et rations de campagne

15897100-3

Rations de campagne

15897200-4

Aliments en conserve

15897300-5

Colis alimentaires

15898000-9

Levure

15899000-6

Levure chimique

15900000-7

Boissons, tabac et produits connexes

15910000-0

Boissons alcoolisées distillées

15911000-7

Boissons spiritueuses

15911100-8

Spiritueux

15911200-9

Liqueurs

15930000-6

Vins

15931000-3

Vins non aromatisés

15931100-4

Vin mousseux

15931200-5

Vin de table

15931300-6

Porto

15931400-7

Madère

15931500-8

Moût de raisin

15931600-9

Sherry

15932000-0

Lie de vin

15940000-9

Cidre et autres vins à base de fruits

15941000-6

Cidre

15942000-3

Vins à base de fruits

15950000-2

Boissons fermentées non distillées

15951000-9

Vermouth

15960000-5

Bière de malt

15961000-2

Bière

15961100-3

Bière blonde

15962000-9

Drèches de brasserie ou de distillerie

15980000-1

Boissons sans alcool

15981000-8

Eau minérale

15981100-9

Eau minérale plate

15981200-0

Eau minérale gazeuse

15981300-1

Eau à l'état solide

15981310-4

Glace

15981320-7

Neige

15981400-2

Eaux minérales aromatisées

15982000-5

Boissons non alcoolisées

15982100-6

Sirops de fruits

15982200-7

Lait chocolaté

15990000-4

Tabac, produits à base de tabac et articles connexes

15991000-1

Produits à base de tabac

15991100-2

Cigares

15991200-3

Cigarillos

15991300-4

Cigarettes

15992000-8

Tabac

15992100-9

Tabac manufacturé

15993000-5

Articles de bureau de tabac

15994000-2

Papier à cigarettes et papier-filtre

15994100-3

Papier à cigarettes

15994200-4

Papier-filtre

16000000-5

Machines agricoles

16100000-6

Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols

16110000-9

Charrues ou herses à disques

16120000-2

Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes

16130000-5

Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

16140000-8

Épandeurs de fumier

16141000-5

Distributeurs d'engrais

16150000-1

Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports

16160000-4

Matériel de jardinage divers

16300000-8

Moissonneuses

16310000-1

Faucheuses

16311000-8

Tondeuses à gazon

16311100-9

Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

16320000-4

Machines de fenaison

16330000-7

Presses à paille ou à fourrage

16331000-4

Presses ramasseuses

16340000-0

Moissonneuses-batteuses

16400000-9

Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole

16500000-0

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole

16510000-3

Remorques autochargeuses à usage agricole

16520000-6

Remorques déchargeuses à usage agricole

16530000-9

Semi-remorques autochargeuses à usage agricole

16540000-2

Semi-remorques déchargeuses à usage agricole

16600000-1

Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

16610000-4

Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits

16611000-1

Machines de nettoyage de produits agricoles

16611100-2

Machines de nettoyage d'œufs

16611200-3

Machines de nettoyage de fruits

16612000-8

Machines de tri ou de calibrage de produits agricoles

16612100-9

Machines de tri ou de calibrage d'œufs

16612200-0

Machines de tri ou de calibrage de fruits

16613000-5

Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou de légumes secs

16620000-7

Trayeuses

16630000-0

Machines de préparation d'aliments pour animaux

16640000-3

Machines apicoles

16650000-6

Machines avicoles

16651000-3

Incubateurs et écloseries avicoles

16700000-2

Tracteurs

16710000-5

Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant

16720000-8

Tracteurs d'occasion

16730000-1

Moteurs de traction

16800000-3

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

16810000-6

Pièces pour machines agricoles

16820000-9

Pièces pour machines sylvicoles

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18100000-0

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

18110000-3

Vêtements professionnels

18113000-4

Vêtements à usage industriel

18114000-1

Combinaisons de travail

18130000-9

Vêtements de travail spéciaux

18132000-3

Vêtements d'aviateur

18132100-4

Vestons d'aviateur

18132200-5

Combinaisons d'aviateur

18140000-2

Accessoires pour vêtements de travail

18141000-9

Gants de travail

18142000-6

Visières de sécurité

18143000-3

Équipements de protection

18200000-1

Vêtements d'extérieur

18210000-4

Manteaux

18211000-1

Pèlerines

18212000-8

Capes

18213000-5

Coupe-vent

18220000-7

Vêtements de protection contre les intempéries

18221000-4

Vêtements imperméables

18221100-5

Pèlerines imperméables

18221200-6

Anoraks

18221300-7

Imperméables

18222000-1

Vêtements de fonction

18222100-2

Costumes (hommes); tailleurs (femmes)

18222200-3

Ensembles

18223000-8

Vestes et blazers

18223100-9

Blazers

18223200-0

Vestes

18224000-5

Vêtements en tissu enduit ou imprégné

18230000-0

Vêtements d'extérieur divers

18231000-7

Robes

18232000-4

Jupes

18233000-1

Shorts

18234000-8

Pantalons

18235000-5

Pull-overs, cardigans et articles similaires

18235100-6

Pull-overs

18235200-7

Cardigans

18235300-8

Sweat-shirts

18235400-9

Gilets

18300000-2

Articles d'habillement

18310000-5

Sous-vêtements

18311000-2

Combinaisons

18312000-9

Caleçons

18313000-6

Slips pour femmes

18314000-3

Peignoirs de bain

18315000-0

Bas

18316000-7

Collants

18317000-4

Chaussettes

18318000-1

Vêtements de nuit

18318100-2

Chemises de nuit

18318200-3

Robes de chambre

18318300-4

Pyjamas

18318400-5

Maillots de corps

18318500-6

Chemises de nuit pour femmes

18320000-8

Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires

18321000-5

Soutiens-gorge

18322000-2

Corsets

18323000-9

Jarretelles

18330000-1

T-shirts et chemises

18331000-8

T-shirts

18332000-5

Chemises

18333000-2

Chemises polo

18400000-3

Vêtements spéciaux et accessoires

18410000-6

Vêtements spéciaux

18411000-3

Vêtements pour bébés

18412000-0

Vêtements de sport

18412100-1

Survêtements de sport

18412200-2

Chemises de sport

18412300-3

Combinaisons de ski

18412800-8

Maillots de bain

18420000-9

Accessoires d'habillement

18421000-6

Mouchoirs

18422000-3

Écharpes

18423000-0

Cravates

18424000-7

Gants

18424300-0

Gants jetables

18424400-1

Moufles

18424500-2

Gants à crispin

18425000-4

Ceintures

18425100-5

Cartouchières

18440000-5

Chapeaux et coiffures

18441000-2

Chapeaux

18443000-6

Coiffures et accessoires de coiffure

18443100-7

Serre-tête

18443300-9

Coiffures

18443310-2

Bérets

18443320-5

Calots de campagne

18443330-8

Capuchons

18443340-1

Képis

18443400-0

Jugulaires pour coiffures

18443500-1

Visières

18444000-3

Coiffures de protection

18444100-4

Coiffures de sécurité

18444110-7

Casques

18444111-4

Casques antichoc

18444112-1

Casques pour cyclistes

18444200-5

Casques de sécurité

18450000-8

Fermetures (vêtements)

18451000-5

Boutons

18451100-6

Parties de boutons

18452000-2

Épingles de sûreté

18453000-9

Fermetures à glissière

18500000-4

Bijouterie, montres et articles connexes

18510000-7

Bijouterie et articles connexes

18511000-4

Pierres précieuses pour bijouterie

18511100-5

Diamants

18511200-6

Rubis

18511300-7

Émeraudes

18511400-8

Opale

18511500-9

Quartz

18511600-0

Tourmaline

18512000-1

Pièces de monnaie et médailles

18512100-2

Pièces de monnaie

18512200-3

Médailles

18513000-8

Bijoux

18513100-9

Perles

18513200-0

Pièces d'orfèvrerie

18513300-1

Objets en métal précieux

18513400-2

Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses

18513500-3

Pièces d'argenterie

18520000-0

Horlogerie personnelle

18521000-7

Montres

18521100-8

Verre à montres

18522000-4

Montres-bracelets

18523000-1

Chronomètres

18530000-3

Cadeaux et prix

18600000-5

Fourrure et articles en fourrure

18610000-8

Articles en fourrure

18611000-5

Pelleterie

18612000-2

Vêtements en fourrure

18613000-9

Articles en fourrure synthétique

18620000-1

Fourrures

18800000-7

Articles chaussants

18810000-0

Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

18811000-7

Chaussures étanches

18812000-4

Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique

18812100-5

Sandales à dessus caoutchouc ou plastique

18812200-6

Bottes en caoutchouc

18812300-7

Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique

18812400-8

Tongs

18813000-1

Chaussures à dessus cuir

18813100-2

Sandales

18813200-3

Pantoufles

18813300-4

Chaussures de ville

18814000-8

Chaussures à dessus textile

18815000-5

Bottes

18815100-6

Bottines

18815200-7

Bottillons

18815300-8

Bottes hautes

18815400-9

Cuissardes

18816000-2

Galoches

18820000-3

Chaussures de sport

18821000-0

Chaussures de ski

18821100-1

Chaussures de ski de fond

18822000-7

Chaussures d'entraînement

18823000-4

Chaussures de montagne

18824000-1

Chaussures de football

18830000-6

Chaussures de protection

18831000-3

Chaussures à embout de protection métallique

18832000-0

Chaussures spéciales

18832100-1

Chaussures d'aviateur

18840000-9

Parties de chaussures

18841000-6

Dessus de chaussures

18842000-3

Semelles

18843000-0

Talons

18900000-8

Bagages, sellerie, sacs et sachets

18910000-1

Sellerie

18911000-8

Selles d'équitation

18912000-5

Cravaches

18913000-2

Fouets

18920000-4

Bagages

18921000-1

Valises

18923000-5

Bourses et portefeuilles

18923100-6

Bourses

18923200-7

Portefeuilles

18924000-2

Malles

18925000-9

Porte-gourdes et étuis

18925100-0

Porte-gourdes

18925200-1

Étuis

18929000-7

Trousses de toilette

18930000-7

Sacs et sachets

18931000-4

Sacs de voyage

18931100-5

Sacs à dos

18932000-1

Sacs de sports

18933000-8

Sacs pour courrier ou colis

18933100-9

Sacs postaux

18934000-5

Sacoches

18935000-2

Sacs à linge

18936000-9

Sacs en textile

18937000-6

Sacs d'emballage

18937100-7

Sachets d'emballage

18938000-3

Enveloppes rembourrées

18939000-0

Sacs à main

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19100000-7

Cuir

19110000-0

Peau de chamois

19120000-3

Cuir de bovidé ou d'équidé

19130000-6

Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin

19131000-3

Peau de mouton ou d'agneau

19132000-0

Peau de chèvre ou de chevreau

19133000-7

Cuir de porcin

19140000-9

Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

19141000-6

Cuir d'autres animaux

19142000-3

Cuir reconstitué

19143000-0

Similicuir

19144000-7

Cuir verni

19160000-5

Bracelets de montre

19170000-8

Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques

19200000-8

Textiles et articles connexes

19210000-1

Tissus

19211000-8

Tissu synthétique

19211100-9

Tissu mélangé

19212000-5

Tissu en coton

19212100-6

Coutil

19212200-7

Denim

19212300-8

Toile

19212310-1

Articles en toile

19212400-9

Popeline

19212500-0

Sangle

19212510-3

Sangles

19220000-4

Tissu cardé

19230000-7

Tissu de lin

19231000-4

Linge

19240000-0

Tissu spécial

19241000-7

Velours

19242000-4

Tissu éponge

19243000-1

Tissu d'ameublement

19244000-8

Tissu à rideaux

19245000-5

Tissu de doublure

19250000-3

Tissu tricoté ou crocheté

19251000-0

Tricot

19251100-1

Tissu de velours

19252000-7

Tissu crocheté

19260000-6

Étoffe

19270000-9

Tissu non-tissé

19280000-2

Laine, cuirs et peaux

19281000-9

Laine

19282000-6

Peaux

19283000-3

Peaux et plumes d'oiseaux

19400000-0

Fil textile

19410000-3

Fibres textiles naturelles

19420000-6

Fibres textiles artificielles

19430000-9

Fil textile en fibres naturelles

19431000-6

Fil de soie

19432000-3

Fil de laine

19433000-0

Fil de coton

19434000-7

Fil de lin

19435000-4

Fil à coudre en fibres naturelles

19435100-5

Fil à coudre

19435200-6

Fil à tricoter

19436000-1

Fil en fibres textiles végétales

19440000-2

Fil ou filé synthétique

19441000-9

Filé synthétique

19442000-6

Fil synthétique

19442100-7

Fil à coudre synthétique

19442200-8

Fil à tricoter synthétique

19500000-1

Produits en caoutchouc et en plastique

19510000-4

Produits en caoutchouc

19511000-1

Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc

19511100-2

Flaps

19511200-3

Chambres à air

19511300-4

Bandes de roulement

19512000-8

Articles en caoutchouc non vulcanisé

19513000-5

Tissus caoutchoutés

19513100-6

Tissu pour cordée de pneumatique

19513200-7

Ruban adhésif en tissu caoutchouté

19514000-2

Caoutchouc régénéré

19520000-7

Produits en plastique

19521000-4

Produits en polystyrène

19521100-5

Feuilles de polystyrène

19521200-6

Plaques de polystyrène

19522000-1

Résines

19522100-2

Résine époxy

19522110-5

Tubes en résine d'époxy

19600000-2

Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique

19610000-5

Déchets de cuir

19620000-8

Déchets textiles

19630000-1

Déchets de caoutchouc

19640000-4

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

19700000-3

Caoutchouc et fibres synthétiques

19710000-6

Caoutchouc synthétique

19720000-9

Fibres synthétiques

19721000-6

Câbles de fibres synthétiques

19722000-3

Fil à haute ténacité

19723000-0

Fil à texture simple

19724000-7

Monofilament synthétique

19730000-2

Fibres artificielles

19731000-9

Fibres artificielles discontinues

19732000-6

Polypropylène

19733000-3

Fil texturé artificiel

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22100000-1

Livres, brochures et dépliants imprimés

22110000-4

Livres imprimés

22111000-1

Livres scolaires

22112000-8

Manuels scolaires

22113000-5

Livres de bibliothèque

22114000-2

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

22114100-3

Dictionnaires

22114200-4

Atlas

22114300-5

Cartes

22114310-8

Plans cadastraux

22114311-5

Cyanotypies

22114400-6

Partitions

22114500-7

Encyclopédies

22120000-7

Publications

22121000-4

Publications techniques

22130000-0

Annuaires

22140000-3

Dépliants

22150000-6

Brochures

22160000-9

Fascicules

22200000-2

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

22210000-5

Journaux

22211000-2

Revues spécialisées

22211100-3

Journaux officiels

22212000-9

Périodiques

22212100-0

Publications périodiques

22213000-6

Magazines

22300000-3

Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés

22310000-6

Cartes postales

22312000-0

Images

22313000-7

Décalcomanies

22314000-4

Dessins

22315000-1

Photographies

22320000-9

Cartes de vœux

22321000-6

Cartes de Noël

22400000-4

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

22410000-7

Timbres

22411000-4

Timbres de Noël

22412000-1

Nouveaux timbres

22413000-8

Timbres-épargne

22414000-5

Carnets de timbres-poste

22420000-0

Papier timbré

22430000-3

Billets de banque

22440000-6

Formules de chèque

22450000-9

Imprimés infalsifiables

22451000-6

Passeports

22452000-3

Formules de mandat de poste

22453000-0

Vignettes automobiles

22454000-7

Permis de conduire

22455000-4

Cartes d'identité

22455100-5

Bracelet d'identité

22456000-1

Permis

22457000-8

Cartes d'accès

22458000-5

Imprimés sur commande

22459000-2

Tickets

22459100-3

Autocollants et bandes publicitaires

22460000-2

Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels

22461000-9

Catalogues

22461100-0

Porte-liste

22462000-6

Imprimés publicitaires

22470000-5

Manuels

22471000-2

Manuels informatiques

22472000-9

Manuels d'instruction

22473000-6

Manuels techniques

22500000-5

Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie

22510000-8

Plaques offset

22520000-1

Matériel de gravure sèche

22521000-8

Matériel d'estampage

22600000-6

Encre

22610000-9

Encre d'imprimerie

22611000-6

Encre pour héliogravure

22612000-3

Encre de Chine

22800000-8

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

22810000-1

Registres en papier ou en carton

22813000-2

Livres comptables

22814000-9

Carnets de quittances

22815000-6

Calepins

22816000-3

Blocs

22816100-4

Bloc-notes

22816200-5

Carnets de sténographie

22816300-6

Carnets de Post-it

22817000-0

Agendas ou mémentos personnels

22819000-4

Carnets d'adresses

22820000-4

Formulaires

22821000-1

Formulaires électoraux

22822000-8

Formulaires commerciaux

22822100-9

Formulaires commerciaux en continu

22822200-0

Formulaires commerciaux non continus

22830000-7

Cahiers d'exercices

22831000-4

Recharges pour cahiers d'exercices

22832000-1

Feuilles d'exercices

22840000-0

Albums pour échantillons

22841000-7

Albums pour collections

22841100-8

Carnets de timbres

22841200-9

Albums de timbres

22850000-3

Classeurs et accessoires pour classeurs

22851000-0

Classeurs

22852000-7

Chemises de classement

22852100-8

Chemises à dossier

22853000-4

Bacs à documents

22900000-9

Imprimés divers

22990000-6

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits

22991000-3

Papier journal

22992000-0

Papier ou carton de fabrication artisanale

22993000-7

Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique

22993100-8

Papier ou carton photosensible

22993200-9

Papier ou carton thermosensible

22993300-0

Papier ou carton thermographique

22993400-1

Papier ou carton ondulé

24000000-4

Produits chimiques

24100000-5

Gaz

24110000-8

Gaz industriels

24111000-5

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

24111100-6

Argon

24111200-7

Gaz rares

24111300-8

Hélium

24111400-9

Néon

24111500-0

Gaz médicaux

24111600-1

Hydrogène

24111700-2

Azote

24111800-3

Azote liquide

24111900-4

Oxygène

24112000-2

Composés oxygénés inorganiques

24112100-3

Dioxyde de carbone

24112200-4

Oxydes azotés

24112300-5

Composés oxygénés inorganiques gazeux

24113000-9

Air liquide et air comprimé

24113100-0

Air liquide

24113200-1

Air comprimé

24200000-6

Colorants et pigments

24210000-9

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

24211000-6

Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments

24211100-7

Oxyde de zinc

24211200-8

Peroxyde de zinc

24211300-9

Oxyde de titane

24212000-3

Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre

24212100-4

Oxyde de chrome

24212200-5

Oxyde de manganèse

24212300-6

Oxyde de plomb

24212400-7

Oxyde de cuivre

24212500-8

Oxyde de magnésium

24212600-9

Hydroxydes pour colorants et pigments

24212610-2

Hydroxyde de chrome

24212620-5

Hydroxyde de manganèse

24212630-8

Hydroxyde de plomb

24212640-1

Hydroxyde de cuivre

24212650-4

Hydroxyde de magnésium

24213000-0

Chaux hydratée

24220000-2

Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes

24221000-9

Extraits tinctoriaux

24222000-6

Extraits tannants

24223000-3

Tannins

24224000-0

Matières colorantes

24225000-7

Produits de tannage

24300000-7

Produits chimiques organiques et inorganiques de base

24310000-0

Produits chimiques inorganiques de base

24311000-7

Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

24311100-8

Métalloïdes

24311110-1

Phosphures

24311120-4

Carbures

24311130-7

Hydrures

24311140-0

Nitrures

24311150-3

Azotures

24311160-6

Siliciures

24311170-9

Borures

24311180-2

Soufre raffiné

24311200-9

Halogène

24311300-0

Métaux alcalins

24311310-3

Mercure

24311400-1

Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre

24311410-4

Acides inorganiques

24311411-1

Acide sulfurique

24311420-7

Acide phosphorique

24311430-0

Acides polyphosphoriques

24311440-3

Acide hexafluorosilicique

24311450-6

Dioxyde de soufre

24311460-9

Dioxyde de silicium

24311470-2

Chlorure d'hydrogène

24311500-2

Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base

24311510-5

Oxydes métalliques

24311511-2

Pyrites et oxydes de fer

24311520-8

Hydroxyde de sodium

24311521-5

Soude caustique

24311522-2

Soude liquide

24311600-3

Composés du soufre

24311700-4

Soufre

24311800-5

Carbone

24311900-6

Chlore

24312000-4

Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates

24312100-5

Halogénures métalliques

24312110-8

Hexafluorosilicate de sodium

24312120-1

Chlorures

24312121-8

Chlorure d'aluminium

24312122-5

Chlorure ferrique

24312123-2

Polychlorure d'aluminium

24312130-4

Chlorhydrate d'aluminium

24312200-6

Hypochlorites et chlorates

24312210-9

Chlorite de sodium

24312220-2

Hypochlorite de sodium

24313000-1

Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates

24313100-2

Sulfures, sulfites et sulfates

24313110-5

Sulfures divers

24313111-2

Sulfure d'hydrogène

24313112-9

Polysulfures

24313120-8

Sulfates

24313121-5

Thiosulfate de sodium

24313122-2

Sulfate ferrique

24313123-9

Sulfate d'aluminium

24313124-6

Sulfate de sodium

24313125-3

Sulfate de fer

24313126-0

Sulfate de cuivre

24313200-3

Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates

24313210-6

Hexamétaphosphate de sodium

24313220-9

Phosphates

24313300-4

Carbonates

24313310-7

Carbonate de sodium

24313320-0

Bicarbonate de sodium

24313400-5

Nitrates

24314000-8

Sels métalliques acides divers

24314100-9

Permanganate de potassium

24314200-0

Sels oxométalliques acides

24315000-5

Produits chimiques inorganiques divers

24315100-6

Eau lourde, autres isotopes et leurs composés

24315200-7

Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques

24315210-0

Cyanures

24315220-3

Oxyde de cyanure

24315230-6

Fulminates

24315240-9

Cyanates

24315300-8

Peroxyde d'hydrogène

24315400-9

Quartz piézoélectrique

24315500-0

Composés de métaux des terres rares

24315600-1

Silicates

24315610-4

Silicate de sodium

24315700-2

Borates et perborates

24316000-2

Eau distillée

24317000-9

Pierres synthétiques

24317100-0

Pierres précieuses synthétiques

24317200-1

Pierres semi-précieuses synthétiques

24320000-3

Produits chimiques organiques de base

24321000-0

Hydrocarbures

24321100-1

Hydrocarbures saturés

24321110-4

Hydrocarbures acycliques saturés

24321111-1

Méthane

24321112-8

Éthylène

24321113-5

Propène

24321114-2

Butène

24321115-9

Acétylène

24321120-7

Hydrocarbures cycliques saturés

24321200-2

Hydrocarbures non saturés

24321210-5

Hydrocarbures acycliques non saturés

24321220-8

Hydrocarbures cycliques non saturés

24321221-5

Benzène

24321222-2

Toluène

24321223-9

O-xylènes

24321224-6

M-xylènes

24321225-3

Styrène

24321226-0

Éthylbenzène

24321300-3

Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures

24321310-6

Tétrachloroéthylène

24321320-9

Tétrachlorure de carbone

24322000-7

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels

24322100-8

Alcools gras industriels

24322200-9

Monoalcools

24322210-2

Méthanol

24322220-5

Éthanol

24322300-0

Diols, polyalcools et dérivés

24322310-3

Éthylène glycol

24322320-6

Dérivés d'alcools

24322400-1

Phénols et dérivés de phénols

24322500-2

Alcool

24322510-5

Alcool éthylique

24323000-4

Acides gras monocarboxyliques industriels

24323100-5

Huiles acides de raffinage

24323200-6

Acides carboxyliques

24323210-9

Acide acétique

24323220-2

Acide peracétique

24323300-7

Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés

24323310-0

Esters d'acide méthacrylique

24323320-3

Esters d'acide acrylique

24323400-8

Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques

24324000-1

Composés organiques à fonction azotée

24324100-2

Composés à fonction aminée

24324200-3

Amino-composés à fonction oxygénée

24324300-4

Uréides

24324400-5

Composés à fonction azotée

24325000-8

Composés organosulfureux

24326000-5

Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers

24326100-6

Composés à fonction aldéhyde

24326200-7

Composés à fonction cétone et à fonction quinone

24326300-8

Peroxydes organiques

24326310-1

Oxyde d'éthylène

24326320-4

Éthers

24327000-2

Produits chimiques organiques divers

24327100-3

Dérivés végétaux pour teinture

24327200-4

Charbon de bois

24327300-5

Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute température

24327310-8

Goudron de houille

24327311-5

Créosote

24327320-1

Poix

24327330-4

Brai de goudron

24327400-6

Produits à base de résine

24327500-7

Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier

24400000-8

Engrais et composés azotés

24410000-1

Engrais azotés

24411000-8

Acide nitrique et sels

24411100-9

Nitrate de sodium

24412000-5

Acides sulfonitriques

24413000-2

Ammoniac

24413100-3

Ammoniac liquide

24413200-4

Chlorure d'ammonium

24413300-5

Sulfate d'ammonium

24420000-4

Engrais phosphatés

24421000-1

Engrais minéraux phosphatés

24422000-8

Engrais chimiques phosphatés

24430000-7

Engrais d'origine animale ou végétale

24440000-0

Engrais divers

24450000-3

Produits agrochimiques

24451000-0

Pesticides

24452000-7

Insecticides

24453000-4

Herbicides

24454000-1

Régulateurs de croissance végétale

24455000-8

Désinfectants

24456000-5

Rodenticides

24457000-2

Fongicides

24500000-9

Matières plastiques sous forme primaire

24510000-2

Polymères d'éthylène sous forme primaire

24520000-5

Polymères de propylène sous forme primaire

24530000-8

Polymères de styrène sous forme primaire

24540000-1

Polymères de vinyle sous forme primaire

24541000-8

Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire

24542000-5

Polymères acryliques sous forme primaire

24550000-4

Polyesters sous forme primaire

24560000-7

Polyamides sous forme primaire

24570000-0

Résines uréiques sous forme primaire

24580000-3

Résines aminiques sous forme primaire

24590000-6

Silicones sous forme primaire

24600000-0

Explosifs

24610000-3

Explosifs préparés

24611000-0

Poudres propulsives

24611100-1

Combustibles au propergol

24612000-7

Explosifs divers

24612100-8

Dynamite

24612200-9

TNT

24612300-0

Nitroglycérine

24613000-4

Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie

24613100-5

Cartouches-épouvantails sonores

24613200-6

Feux d'artifice

24615000-8

Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques

24900000-3

Produits de chimie fine et produits de chimie variés

24910000-6

Colles

24911000-3

Gélatines

24911200-5

Adhésifs

24920000-9

Huiles essentielles

24930000-2

Substances chimiques pour photographie

24931000-9

Plaques et films pour photographie

24931200-1

Émulsions à usage photographique

24931210-4

Révélateurs pour photographie

24931220-7

Fixateurs pour photographie

24931230-0

Révélateurs pour radiologie

24931240-3

Fixateurs pour radiologie

24931250-6

Milieux de culture

24931260-9

Renforçateurs d'image

24950000-8

Préparations chimiques spéciales

24951000-5

Graisses et lubrifiants

24951100-6

Lubrifiants

24951110-9

Boue de forage

24951120-2

Graisse de silicone

24951130-5

Fluides de forage

24951200-7

Additifs pour huiles

24951210-0

Poudre pour extincteurs d'incendie

24951220-3

Produits extincteurs

24951230-6

Charges pour extincteurs d'incendie

24951300-8

Fluides hydrauliques

24951310-1

Agents de dégivrage

24951311-8

Produits antigel

24951400-9

Graisses et huiles chimiquement modifiées

24952000-2

Pâtes à modeler

24952100-3

Cire dentaire

24953000-9

Agents de finissage

24954000-6

Charbon actif

24954100-7

Charbon actif neuf

24954200-8

Charbon actif régénéré

24955000-3

Toilettes chimiques

24956000-0

Peptones et substances protéiques

24957000-7

Additifs chimiques

24957100-8

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

24957200-9

Additifs pour ciment, mortier ou béton

24958000-4

Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz

24958100-5

Produits chimiques pour fond de trou de forage

24958200-6

Agents floculants

24958300-7

Produits chimiques à boue

24958400-8

Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs

24959000-1

Aérosols et produits chimiques sous forme de disque

24959100-2

Aérosols

24959200-3

Éléments chimiques en forme de disque

24960000-1

Produits chimiques variés

24961000-8

Liquides de radiateur

24962000-5

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

24963000-2

Produits anticorrosion

24964000-9

Glycérine

24965000-6

Enzymes

30000000-9

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

30100000-0

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

30110000-3

Machines de traitement de texte

30111000-0

Traitements de texte

30120000-6

Photocopieurs et matériel d'impression offset

30121000-3

Photocopieurs et appareils de thermocopie

30121100-4

Photocopieurs

30121200-5

Matériel de photocopie

30121300-6

Matériel de reproduction

30121400-7

Duplicateurs

30121410-0

Télécopieurs

30121420-3

Émetteurs numériques

30121430-6

Duplicateurs numériques

30122000-0

Machines d'impression offset de bureau

30122100-1

Système d'impression offset numérique

30122200-2

Matériel d'impression offset numérique

30123000-7

Machines de bureau

30123100-8

Oblitérateurs automatiques

30123200-9

Distributeurs automatiques de billets de banque

30123300-0

Duplicateurs à stencil

30123400-1

Plieuses

30123500-2

Perforateurs

30123600-3

Machines à manipuler les pièces de monnaie

30123610-6

Machines à trier les pièces de monnaie

30123620-9

Machines à compter les pièces de monnaie

30123630-2

Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie

30124000-4

Pièces et accessoires de machines de bureau

30124100-5

Unités de fusion

30124110-8

Huile pour unités de fusion

30124120-1

Chiffon de nettoyage pour l'unité de fusion

30124130-4

Lampes pour unité de fusion

30124140-7

Tampon de nettoyage de l'unité de fusion

30124150-0

Filtres de nettoyage de l'unité de fusion

30124200-6

Kits pour unité de fusion

30124300-7

Tambours pour machines de bureau

30124400-8

Cartouches d'agrafes

30124500-9

Accessoires de scanner

30124510-2

Endosseurs

30124520-5

Bac d'alimentation de documents pour scanner

30124530-8

Adaptateurs de transparents pour scanner

30125000-1

Pièces et accessoires de photocopieurs

30125100-2

Cartouches de toner

30125110-5

Encre pour imprimantes laser/télécopieurs

30125120-8

Encre pour photocopieurs

30125130-1

Encre pour centres de calcul, de recherche et de documentation

30130000-9

Matériel de bureau de poste

30131000-6

Équipement de salle du courrier

30131100-7

Plieuses de papier ou d'enveloppes

30131200-8

Machines à mettre sous enveloppe

30131300-9

Adressographes

30131400-0

Machines à affranchir

30131500-1

Machines à ouvrir le courrier

30131600-2

Machines à cacheter le courrier

30131700-3

Machines à oblitérer

30131800-4

Timbreuses

30132000-3

Matériel de tri

30132100-4

Matériel de tri du courrier

30132200-5

Machines à compter les billets de banque

30132300-6

Trieuses

30133000-0

Matériel pour envoi postal

30133100-1

Matériel pour envoi postal en nombre

30140000-2

Machines à calculer et machines comptables

30141000-9

Machines à calculer

30141100-0

Calculatrices de poche

30141200-1

Calculatrices de bureau

30141300-2

Calculatrices imprimantes

30141400-3

Machines à additionner

30142000-6

Machines comptables et caisses enregistreuses

30142100-7

Machines comptables

30142200-8

Caisses enregistreuses

30144000-0

Machines du type machines à calculer

30144100-1

Affranchisseuses

30144200-2

Distributeurs automatiques de tickets

30144300-3

Machines de comptage des véhicules

30144400-4

Péage automatique

30145000-7

Pièces et accessoires de machines à calculer

30145100-8

Rouleaux pour machines à calculer

30150000-5

Machines à écrire

30151000-2

Machines à écrire électroniques

30152000-9

Pièces et accessoires de machines à écrire

30160000-8

Cartes magnétiques

30161000-5

Cartes de crédit

30162000-2

Cartes à puce

30163000-9

Cartes accréditives

30163100-0

Cartes pour l'achat de carburant

30170000-1

Étiqueteuses

30171000-8

Machines à dater ou à numéroter

30172000-5

Machines à imprimer les documents d'identité

30173000-2

Machines d'étiquetage

30174000-9

Machines à produires des étiquettes

30175000-6

Nécessaire pour lettrage

30176000-3

Titreuse manuelle

30177000-0

Machines à étiqueter automatiques

30178000-7

Machines à étiqueter semi-automatiques

30179000-4

Distributeurs d'étiquettes

30180000-4

Machines à endosser et à rédiger les chèques

30181000-1

Machines à endosser les chèques

30182000-8

Machines à rédiger les chèques

30190000-7

Machines, fournitures et équipement de bureau divers

30191000-4

Équipement de bureau, excepté les meubles

30191100-5

Équipement de classement

30191110-8

Carrousels à cartes

30191120-1

Porte-revues

30191130-4

Presse-papiers

30191140-7

Accessoires d'identification personnelle

30191200-6

Rétroprojecteurs

30191400-8

Déchiqueteuses

30192000-1

Fournitures de bureau

30192100-2

Effaceurs

30192110-5

Produits d'encrage

30192111-2

Tampons encreurs

30192112-9

Encre pour machines d'impression

30192113-6

Cartouches d'encre

30192121-5

Stylos à bille

30192122-2

Stylos à encre

30192123-9

Feutres

30192124-6

Stylos-feutres

30192125-3

Marqueurs

30192126-0

Stylos techniques

30192127-7

Porte-plumes

30192130-1

Crayons

30192131-8

Porte-mines

30192132-5

Mines de crayon de rechange

30192133-2

Taille-crayons

30192134-9

Porte-crayons

30192150-7

Timbres dateurs

30192151-4

Tampons à cacheter

30192152-1

Tampons numéroteurs

30192153-8

Tampons avec texte

30192154-5

Recharges pour tampons à timbrer

30192155-2

Porte-tampons de bureau

30192160-0

Correcteurs

30192170-3

Tableaux d'affichage

30192200-3

Mètres-rubans

30192300-4

Rubans encreurs

30192310-7

Rubans pour machines à écrire

30192320-0

Rubans pour imprimantes

30192330-3

Rubans et rouleaux pour calculatrices

30192340-6

Rubans pour télécopieurs

30192350-9

Rubans pour caisses enregistreuses

30192400-5

Fournitures pour reprographie

30192500-6

Transparents pour rétroprojecteurs

30192600-7

Planches à dessin

30192700-8

Papeterie

30192800-9

Étiquettes autocollantes

30192900-0

Outils de correction

30192910-3

Film ou ruban correcteur

30192920-6

Liquide correcteur

30192930-9

Stylos correcteurs

30192940-2

Recharges de stylos correcteurs

30192950-5

Effaceurs électriques

30193000-8

Organisateurs et accessoires

30193100-9

Organisateurs de tiroirs

30193200-0

Plateaux ou organisateurs pour bureau

30193300-1

Classeurs à dossiers suspendus

30193400-2

Serre-livres

30193500-3

Présentoir d'imprimés

30193600-4

Supports pour agendas ou calendriers

30193700-5

Boîte de rangement de dossiers

30193800-6

Supports de feuillets pour prise de message

30193900-7

Porte-copies

30194000-5

Fournitures pour dessin

30194100-6

Pistolets à dessin

30194200-7

Pastilles, bandes et films à dessin

30194210-0

Pastilles ou bandes à dessin

30194220-3

Films à dessin

30194300-8

Kits, ensembles et papiers à dessin

30194310-1

Kits ou ensembles à dessin

30194320-4

Papiers à dessin

30194400-9

Protections de table à dessin

30194500-0

Trace-lettres

30194600-1

Rapporteurs d'angles

30194700-2

Normographes

30194800-3

Équerres en T et triangles

30194810-6

Équerres en T

30194820-9

Triangles

30194900-4

Rabats de protection de plans de travail

30195000-2

Tableaux

30195100-3

Plannings muraux ou accessoires

30195200-4

Tableaux-copieurs électroniques ou accessoires

30195300-5

Fournitures de bureau ou accessoires

30195400-6

Tableaux effaçables à sec ou accessoires

30195500-7

Tableaux ou accessoires

30195600-8

Tableaux d'affichage ou accessoires

30195700-9

Kits de nettoyage de tableaux ou accessoires

30195800-0

Supports ou rails d'accrochage

30195900-1

Tableaux blancs et tableaux magnétiques

30195910-4

Tableaux blancs

30195911-1

Accessoires pour tableaux blancs

30195912-8

Présentoirs pour tableaux blancs

30195913-5

Présentoirs pour tableaux à feuilles mobiles

30195920-7

Tableaux magnétiques

30195921-4

Effaceurs pour tableaux magnétiques

30196000-9

Systèmes de planification

30196100-0

Plannings de réunions

30196200-1

Carnets de rendez-vous ou recharges

30196300-2

Boîtes à suggestions

30197000-6

Petit matériel de bureau

30197100-7

Agrafes, pointes, punaises

30197110-0

Agrafes

30197120-3

Pointes

30197130-6

Punaises

30197200-8

Classeurs à anneaux et trombones

30197210-1

Classeurs à anneaux

30197220-4

Trombones à papier

30197221-1

Sébiles à trombones

30197300-9

Ouvre-lettres, agrafeuses et perforateurs à trous

30197310-2

Ouvre-lettres

30197320-5

Agrafeuses

30197321-2

Dégrafeuses

30197330-8

Perforateurs à trous

30197400-0

Éponge à humecter les timbres

30197500-1

Cire à cacheter

30197510-4

Accessoires pour cire à cacheter

30197600-2

Papier et carton traités

30197610-5

Papier et carton assemblés

30197620-8

Papier à écrire

30197621-5

Bloc de feuilles pour tableaux à feuilles mobiles

30197630-1

Papier d'impression

30197640-4

Papier autocopiant ou autre papier à copies

30197641-1

Papier thermographique

30197642-8

Papier pour photocopie et papier pour xérographie

30197643-5

Papier pour photocopie

30197644-2

Papier pour xérographie

30197645-9

Carte pour impression

30198000-3

Machines de loterie

30198100-4

Machines à sous

30199000-0

Articles de papeterie et autres articles en papier

30199100-1

Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné

30199110-4

Papier carbone

30199120-7

Papier autocopiant

30199130-0

Papier non carboné

30199140-3

Papier stencil

30199200-2

Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées

30199210-5

Cartes-lettres

30199220-8

Cartes postales non illustrées

30199230-1

Enveloppes

30199240-4

Kit d'expédition de courrier

30199300-3

Papier estampé ou perforé

30199310-6

Papier d'impression estampé ou perforé

30199320-9

Papier à lettres estampé ou perforé

30199330-2

Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs

30199340-5

Formulaires en continu

30199400-4

Papier gommé ou adhésif

30199410-7

Papier autocollant

30199500-5

Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

30199600-6

Intercalaires de papeterie

30199700-7

Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires

30199710-0

Enveloppes imprimées

30199711-7

Enveloppes à fenêtre imprimées

30199712-4

Enveloppes sans fenêtre imprimées

30199713-1

Enveloppes pour radiographies imprimées

30199720-3

Papier à lettres

30199730-6

Cartes de visite

30199731-3

Porte-cartes professionnelles

30199740-9

Papillons

30199750-2

Coupons

30199760-5

Étiquettes

30199761-2

Étiquettes à codes-barres

30199762-9

Étiquettes pour bagages

30199763-6

Etiquettes antivol

30199770-8

Chèques-repas

30199780-1

Sous-main

30199790-4

Tableaux horaires

30199791-1

Emplois du temps muraux

30199792-8

Calendriers

30199793-5

Supports d'agendas

30200000-1

Matériel et fournitures informatiques

30210000-4

Machines de traitement des données (matériel)

30211000-1

Unité centrale de traitement

30211100-2

Superordinateur

30211200-3

Matériel pour unité centrale

30211300-4

Plates-formes informatiques

30211400-5

Configurations informatiques

30211500-6

Unité centrale de traitement (CPU)

30212000-8

Matériel pour mini-ordinateurs

30212100-9

Unités centrales pour mini-ordinateurs

30213000-5

Ordinateurs personnels

30213100-6

Ordinateurs portables

30213200-7

Ordinateur tablette

30213300-8

Ordinateur de bureau

30213400-9

Unités centrales pour ordinateurs personnels

30213500-0

Ordinateurs de poche

30214000-2

Postes de travail

30215000-9

Matériel pour micro-ordinateurs

30215100-0

Unités centrales pour micro-ordinateurs

30216000-6

Lecteurs magnétiques ou optiques

30216100-7

Lecteurs optiques

30216110-0

Scanners informatiques

30216120-3

Matériel de reconnaissance optique de caractères

30216130-6

Lecteurs de codes-barres

30216200-8

Lecteurs de cartes magnétiques

30216300-9

Lecteurs de cartes perforées

30220000-7

Matériel de cartographie numérique

30221000-4

Plans cadastraux numériques

30230000-0

Matériel informatique

30231000-7

Écrans et consoles d'ordinateurs

30231100-8

Terminaux informatiques

30231200-9

Consoles

30231300-0

Écrans de visualisation

30231310-3

Écrans plats

30231320-6

Moniteurs à écran tactile

30232000-4

Périphériques (appareils)

30232100-5

Imprimantes et traceurs

30232110-8

Imprimantes laser

30232120-1

Imprimantes matricielles

30232130-4

Imprimantes graphiques couleur

30232140-7

Traceurs

30232150-0

Imprimantes à jet d'encre

30232600-0

Codeurs

30232700-1

Unité centrale de commande

30233000-1

Unités de mémoire et de lecture

30233100-2

Unités de mémoire

30233110-5

Unités de mémoire à carte magnétique

30233120-8

Unités de mémoire à bande magnétique

30233130-1

Unités de mémoire à disque magnétique

30233131-8

Unités de disques souples

30233132-5

Unités de disque dur

30233140-4

Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)

30233141-1

Matrice redondante de disques indépendants (RAID)

30233150-7

Unités de disque optique

30233151-4

Lecteur et/ou graveur de CD

30233152-1

Lecteur et/ou graveur de DVD

30233153-8

Lecteur et/ou graveur de CD et de DVD

30233160-0

Dérouleurs en continu

30233161-7

Matériel de manipulation de cassettes

30233170-3

Carrousels

30233180-6

Dispositifs de stockage à mémoire flash

30233190-9

Contrôleur de disques

30233300-4

Lecteurs de cartes à puce

30233310-7

Lecteurs d'empreintes digitales

30233320-0

Lecteurs combinés de cartes à puces et d'empreintes digitales

30234000-8

Supports de mémoire

30234100-9

Disque magnétique

30234200-0

Disques optiques

30234300-1

Disques compacts (CD)

30234400-2

Disques numériques polyvalents (DVD)

30234500-3

Supports de stockage à mémoire

30234600-4

Mémoire flash

30234700-5

Bandes magnétiques

30236000-2

Matériel informatique divers

30236100-3

Matériel d'extension de mémoire

30236110-6

Mémoire vive (RAM)

30236111-3

Mémoire vive dynamique (DRAM)

30236112-0

Mémoire vive statique (SRAM)

30236113-7

Mémoire vive dynamique synchrone (SDRAM)

30236114-4

Mémoire vive dynamique en bus (RDRAM)

30236115-1

Mémoire vive graphique synchrone (SGRAM)

30236120-9

Mémoire morte (ROM)

30236121-6

Mémoire morte programmable (PROM)

30236122-3

Mémoire morte reprogrammable (EPROM)

30236123-0

Mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM)

30236200-4

Matériel de traitement de données

30237000-9

Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs

30237100-0

Parties et pièces d'ordinateurs

30237110-3

Interfaces de réseau

30237120-6

Bornes d'entrée

30237121-3

Ports infrarouges de série

30237130-9

Cartes informatiques

30237131-6

Cartes électroniques

30237132-3

Bus série universel (USB)

30237133-0

Adaptateurs et interfaces PCMCIA (Personal Computer Memory Card International Association)

30237134-7

Cartes accélératrices graphiques

30237135-4

cartes d'interface réseau

30237136-1

Cartes audio

30237140-2

Cartes mères

30237200-1

Accessoires informatiques

30237210-4

Écrans antireflet

30237220-7

Tapis de souris

30237230-0

Caches

30237240-3

Caméra web

30237250-6

Accessoires de nettoyage pour ordinateur

30237251-3

Kits de nettoyage pour ordinateur

30237252-0

Aspirateurs pneumatiques pressurisés

30237253-7

Housses pour matériel informatique

30237260-9

Arbres de montage mural pour moniteurs

30237270-2

Mallettes de transport d'ordinateur portable

30237280-5

Accessoires d'alimentation

30237290-8

Appuie-poignets pour clavier

30237295-3

Protège-claviers

30237300-2

Fournitures informatiques

30237310-5

Cartouches de polices de caractères pour imprimantes

30237320-8

Disquettes

30237330-1

Cartouches de bandes audionumériques (DAT)

30237340-4

Cartouches de bandes linéaires numériques (DLT)

30237350-7

Chargeurs de données

30237360-0

Cartouches de bandes linéaires ouvertes (LTO)

30237370-3

Cartouches d'enregistrement

30237380-6

CD-ROM

30237400-3

Accessoires de saisie de données

30237410-6

Souris d'ordinateur

30237420-9

Manches à balai

30237430-2

Photostyles

30237440-5

Boules de commande

30237450-8

Tablettes graphiques

30237460-1

Claviers d'ordinateurs

30237461-8

Claviers programmables

30237470-4

Claviers braille

30237475-9

Capteurs électriques

30237480-7

Unités d'entrée

30238000-6

Matériel d'automatisation de bibliothèque

31000000-6

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

31100000-7

Moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31110000-0

Moteurs électriques

31111000-7

Adaptateurs

31120000-3

Générateurs

31121000-0

Groupes électrogènes

31121100-1

Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression

31121110-4

Convertisseurs

31121111-1

Convertisseurs électriques rotatifs

31121200-2

Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle

31121300-3

Aérogénérateurs

31121310-6

Éoliennes

31121320-9

Turbines éoliennes

31121330-2

Générateurs à turbines éoliennes

31121331-9

Rotors de turbine

31121340-5

Ferme éolienne

31122000-7

Groupes générateurs

31122100-8

Piles à combustible

31124000-1

Générateur à turbine à vapeur et appareillage

31124100-2

Générateurs à turbines

31124200-3

Appareils de commande de générateurs à turbines

31126000-5

Dynamos

31127000-2

Générateur de secours

31128000-9

Turbogénérateur

31130000-6

Alternateurs

31131000-3

Moteurs monophasés

31131100-4

Actionneurs

31131200-5

Anodes

31132000-0

Moteurs polyphasés

31140000-9

Tours de refroidissement

31141000-6

Refroidisseurs d'eau

31150000-2

Ballast pour lampes ou tubes à décharge

31151000-9

Convertisseurs statiques

31153000-3

Redresseurs

31154000-0

Sources d'alimentation électrique ininterruptible

31155000-7

Onduleurs

31156000-4

Alimentation interruptible en courant

31157000-1

Inducteurs

31158000-8

Chargeurs

31158100-9

Chargeurs de batterie

31158200-0

Compresseur d'alimentation

31158300-1

Turbocompresseur

31160000-5

Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31161000-2

Pièces pour moteurs et générateurs électriques

31161100-3

Systèmes d'excitation

31161200-4

Systèmes de refroidissement de gaz

31161300-5

Rotors de générateurs

31161400-6

Systèmes d'eau primaire

31161500-7

Systèmes d'huile d'étanchéité

31161600-8

Systèmes d'eau de refroidissement de stators

31161700-9

Pièces de générateurs de vapeur

31161800-0

Pièces pour générateurs de gaz

31161900-1

Systèmes de réglage de tension

31162000-9

Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques

31162100-0

Pièces de condenseurs

31170000-8

Transformateurs

31171000-5

Transformateurs à diélectrique liquide

31172000-2

Transformateurs de tension

31173000-9

Transformateur de mesure

31174000-6

Transformateurs d'alimentation

31200000-8

Appareils de distribution et de commande électriques

31210000-1

Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

31211000-8

Tableaux et boîtes à fusibles

31211100-9

Tableaux de commande électriques

31211110-2

Tableaux de contrôle

31211200-0

Boîtes à fusibles

31211300-1

Fusibles

31211310-4

Coupe-circuits

31211320-7

Blocs à fusibles

31211330-0

Fils fusibles

31211340-3

Douilles de fusibles

31212000-5

Disjoncteurs

31212100-6

Disjoncteurs suspendus

31212200-7

Testeurs de circuits

31212300-8

Coupe-circuits magnétiques

31212400-9

Coupe-circuits miniatures

31213000-2

Équipement de distribution

31213100-3

Boîtes de distribution

31213200-4

Transformateurs de distribution

31213300-5

Boîtiers de distribution par câble

31213400-6

Système de distribution

31214000-9

Appareillage de commutation

31214100-0

Interrupteurs

31214110-3

Sectionneurs

31214120-6

Interrupteur de mise à la terre

31214130-9

Interrupteurs de sécurité

31214140-2

Commandes d'intensité d'éclairage

31214150-5

Interrupteurs à tambour

31214160-8

Interrupteurs à pression

31214170-1

Interrupteurs à lÉvier

31214180-4

Interrupteurs à glissière

31214190-7

Interrupteurs de fin de course

31214200-1

Déconnecteur

31214300-2

Appareillage de commutation pour l'extérieur

31214400-3

Sectionneur à fusible

31214500-4

Tableaux électriques

31214510-7

Tableaux de distribution

31214520-0

Tableau moyenne tension

31215000-6

Limiteurs de tension

31216000-3

Parafoudre

31216100-4

Équipement de protection contre la foudre

31216200-5

Paratonnerre

31217000-0

Limiteurs de surcharge

31218000-7

Barres omnibus

31219000-4

Boîtiers de protection

31220000-4

Composants de circuits électriques

31221000-1

Relais électriques

31221100-2

Relais de puissance

31221200-3

Relais polyvalents

31221300-4

Relais à douille

31221400-5

Relais à tension alternative

31221500-6

Relais au mercure

31221600-7

Relais retardés

31221700-8

Relais de surcharge

31223000-5

Douilles

31224000-2

Connexions et éléments de contact

31224100-3

Fiches et prises de courant

31224200-4

Connecteurs coaxiaux

31224300-5

Boîtes de raccordement

31224400-6

Câbles de connexion

31224500-7

Bornes

31224600-8

Atténuateurs

31224700-9

Boîtes de jonction

31224800-0

Kits de raccordement de câbles

31224810-3

Câbles prolongateurs

31230000-7

Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

31300000-9

Fils et câbles isolés

31310000-2

Canalisations

31311000-9

Connexions de réseau

31320000-5

Câbles de distribution électrique

31321000-2

Lignes électriques

31321100-3

Lignes électriques aériennes

31321200-4

Câble basse et moyenne tension

31321210-7

Câble basse tension

31321220-0

Câble moyenne tension

31321300-5

Câble haute tension

31321400-6

Câble subaquatique

31321500-7

Câble sous-marin

31321600-8

Câble blindé

31321700-9

Câble de signalisation

31330000-8

Câbles coaxiaux

31340000-1

Accessoires de câble, isolés

31341000-8

Bobines de câbles, isolées

31342000-5

Embranchements de câbles, isolés

31343000-2

Jonctions de câbles, isolées

31344000-9

Serre-garnitures de câbles, isolées

31350000-4

Conducteurs électriques pour données et contrôle

31351000-1

Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès

31400000-0

Accumulateurs, piles et batteries primaires

31410000-3

Piles primaires

31411000-0

Piles alcalines

31420000-6

Batteries primaires

31421000-3

Batteries au plomb

31422000-0

Groupes de batteries

31430000-9

Accumulateurs électriques

31431000-6

Accumulateurs au plomb

31432000-3

Accumulateurs au nickel-cadmium

31433000-0

Accumulateurs au nickel-fer

31434000-7

Accumulateurs au lithium

31440000-2

Batteries

31500000-1

Appareils d'éclairage et lampes électriques

31510000-4

Lampes électriques à incandescence

31511000-1

Phares scellés

31512000-8

Lampes à incandescence à halogène

31512100-9

Ampoules halogène, linéaires

31512200-0

Ampoules halogène, bicontact

31512300-1

Ampoules halogène, dichroïques

31514000-2

Lampes à décharge

31515000-9

Émetteurs ultraviolets

31516000-6

Émetteurs infrarouges

31517000-3

Lampes à arc

31518000-0

Feux de signalisation

31518100-1

Projecteurs

31518200-2

Matériel d'éclairage de secours

31518210-5

Lampes-tempête

31518220-8

Bâton lumineux

31518300-3

Luminaires de toiture

31518500-5

Lampes à vapeur de mercure

31518600-6

Projecteurs orientables

31519000-7

Lampes à incandescence et lampes au néon

31519100-8

Lampes à incandescence

31519200-9

Lampes au néon

31520000-7

Lampes et appareils d'éclairage

31521000-4

Lampes

31521100-5

Lampes de bureau

31521200-6

Lampadaires

31521300-7

Lampes électriques portatives

31521310-0

Avertisseurs lumineux

31521320-3

Torches

31521330-6

Lampes électriques portatives rechargeables

31522000-1

Lampes décoratives pour arbres de Noël

31523000-8

Enseignes et plaques indicatrices lumineuses

31523100-9

Enseignes au néon

31523200-0

Panneaux à messages permanents

31523300-1

Plaques indicatrices lumineuses

31524000-5

Plafonniers ou appliques murales

31524100-6

Appareils d'éclairage à fixer au plafond

31524110-9

Scialytiques

31524120-2

Plafonniers

31524200-7

Accessoires d'appliques murales

31524210-0

Appliques murales

31527000-6

Spots

31527200-8

Éclairage extérieur

31527210-1

Lanternes

31527260-6

Systèmes d'éclairage

31527270-9

Éclairage de quai

31527300-9

Éclairage domestique

31527400-0

Eclairages sous-marin

31530000-0

Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage

31531000-7

Ampoules

31531100-8

Tubes d'éclairage

31532000-4

Pièces de lampes et accessoires d'éclairage

31532100-5

Lampes à tube

31532110-8

Lampes à tube fluorescent

31532120-1

Lampes à tube fluorescent compactes

31532200-6

Lampes annulaires

31532210-9

Lampes annulaires fluorescentes

31532300-7

Lampes globe

31532310-0

Lampes globe fluorescentes compactes

31532400-8

Douilles de lampes

31532500-9

Interrupteurs de lampes

31532510-2

Interrupteurs de lampes fluorescentes

31532600-0

Bobines de réactance de lampes

31532610-3

Bobines de réactance de lampes fluorescentes

31532700-1

Écran protecteur de lampe

31532800-2

Bras de lampe

31532900-3

Lampes fluorescentes

31532910-6

Tubes fluorescents

31532920-9

Ampoules et lampes fluorescentes

31600000-2

Matériel électrique

31610000-5

Matériel électrique pour moteurs et véhicules

31611000-2

Jeux de câblage

31612000-9

Câblage électrique préassemblé pour moteurs

31612200-1

Moteurs de démarrage

31612300-2

Matériel électrique de signalisation pour moteurs

31612310-5

Clignotants

31620000-8

Appareils de signalisation acoustique ou optique

31625000-3

Avertisseurs d'effraction et d'incendie

31625100-4

Systèmes de détection d'incendie

31625200-5

Systèmes d'alarme incendie

31625300-6

Systèmes avertisseurs d'effraction

31630000-1

Aimants

31640000-4

Machines et appareils à usage spécifique

31642000-8

Appareils de détection électronique

31642100-9

Détecteurs de tubes métalliques

31642200-0

Détecteurs de mines

31642300-1

Détecteurs de matières plastiques

31642400-2

Détecteurs d'objets non métalliques

31642500-3

Détecteurs de bois

31643000-5

Accélérateurs de particules

31643100-6

Accélérateurs linéaires

31644000-2

Enregistreurs de données divers

31645000-9

Billards électriques

31650000-7

Pièces isolantes

31651000-4

Ruban isolant

31660000-0

Électrodes au carbone

31670000-3

Pièces électriques de machines ou d'appareils

31671000-0

Enveloppes de verre et tubes cathodiques

31671100-1

Enveloppes en verre

31671200-2

Tubes cathodiques

31680000-6

Fournitures et accessoires électriques

31681000-3

Accessoires électriques

31681100-4

Contacts électriques

31681200-5

Pompes électriques

31681300-6

Circuits électriques

31681400-7

Composants électriques

31681410-0

Matériels électriques

31681500-8

Rechargeurs

31682000-0

Approvisionnement en électricité

31682100-1

Coffres électriques

31682110-4

Couvercles de coffret de branchement

31682200-2

Tableaux d'instruments

31682210-5

Instruments et équipement de commande et de contrôle

31682220-8

Tables de mixage

31682230-1

Panneaux à écran graphique

31682300-3

Équipement moyenne tension

31682310-6

Panneaux moyenne tension

31682400-4

Équipement électrique aérien

31682410-7

Supports de câbles aériens

31682500-5

Équipement électrique de secours

31682510-8

Systèmes électriques de secours

31682520-1

Systèmes d'arrêt d'urgence

31682530-4

Alimentation électrique de secours

31682540-7

Équipement de sous-station

31700000-3

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

31710000-6

Équipement électronique

31711000-3

Fournitures électroniques

31711100-4

Composants électroniques

31711110-7

Émetteurs-récepteurs

31711120-0

Transducteurs

31711130-3

Résistances

31711131-0

Résistances électriques

31711140-6

Électrodes

31711150-9

Condensateurs électriques

31711151-6

Condensateurs fixes

31711152-3

Condensateurs variables ou réglables

31711154-0

Batteries de condensateurs

31711155-7

Réseaux de condensateurs

31711200-5

Tableaux indicateurs électroniques

31711300-6

Systèmes électroniques d'enregistrement des temps

31711310-9

Pointeuse

31711400-7

Valves et tubes

31711410-0

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision

31711411-7

Tubes pour caméras de télévision

31711420-3

Tubes et équipement pour hyperfréquences

31711421-0

Magnétrons

31711422-7

Équipement à hyperfréquences

31711423-4

Équipement hertzien

31711424-1

Klystrons

31711430-6

Tubes électroniques

31711440-9

Tubes de récepteur ou d'amplificateur

31711500-8

Pièces pour assemblages électroniques

31711510-1

Pièces pour condensateurs électriques

31711520-4

Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

31711530-7

Pièces pour valves et tubes électroniques

31712000-0

Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

31712100-1

Machines et appareils microélectroniques

31712110-4

Circuits intégrés et microassemblages électroniques

31712111-1

Cartes téléphoniques

31712112-8

Cartes SIM

31712113-5

Cartes à circuits intégrés

31712114-2

Circuits intégrés électroniques

31712115-9

Microassemblages

31712116-6

Microprocesseurs

31712117-3

Boîtiers de circuits intégrés

31712118-0

Supports ou montures de circuits intégrés

31712119-7

Capots de circuits intégrés

31712200-2

Microsystèmes

31712300-3

Circuits imprimés

31712310-6

Cartes de circuits imprimés garnies

31712320-9

Cartes de circuits imprimés non garnies

31712330-2

Semi-conducteurs

31712331-9

Cellules photovoltaïques

31712332-6

Thyristors

31712333-3

Diacs

31712334-0

Triacs

31712335-7

Coupleurs optiques

31712336-4

Oscillateurs à quartz

31712340-5

Diodes

31712341-2

Diodes électroluminescentes

31712342-9

Diodes micro-ondes ou diodes à petits signaux

31712343-6

Diodes Zener

31712344-3

Diodes Schottky

31712345-0

Diodes tunnel

31712346-7

Diodes photosensibles

31712347-4

Diodes de puissance ou diodes solaires

31712348-1

Diodes laser

31712349-8

Diodes à radiofréquence (RF)

31712350-8

Transistors

31712351-5

Transistors photosensibles

31712352-2

Transistors à effet de champ (FET)

31712353-9

Transistors à effet de champ à oxdes métalliques (MOSFET)

31712354-6

Puces à transistor

31712355-3

Transistors bipolaires darlington ou transistors à radiofréquence (RF)

31712356-0

Transistors unijonction

31712357-7

Transistors bipolaires à grille isolée (IGBT)

31712358-4

Transistors à effet de champ à jonction (JFET)

31712359-1

Transistors bipolaires à jonction (BJT)

31712360-1

Cristaux piézoélectriques montés

31720000-9

Équipement électromécanique

31730000-2

Équipement électrotechnique

31731000-9

Fournitures électrotechniques

31731100-0

Modules

32000000-3

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

32200000-5

Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision

32210000-8

Matériel de radiodiffusion et de télévision

32211000-5

Matériel de production pour radiodiffusion et télévision

32220000-1

Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs

32221000-8

Radiobalises

32222000-5

Appareils de codage de signaux vidéo

32223000-2

Appareils de transmission vidéo

32224000-9

Appareils émetteurs de télévision

32230000-4

Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs

32231000-1

Appareils de télévision en circuit fermé

32232000-8

Matériel de visioconférence

32233000-5

Postes d'amplification de fréquences radio

32234000-2

Caméras de télévision en circuit fermé

32235000-9

Système de surveillance en circuit fermé

32236000-6

Radiotéléphones

32237000-3

Talkies-walkies

32240000-7

Caméras de télévision

32250000-0

Téléphones mobiles

32251000-7

Téléphones de voiture

32251100-8

Ensembles mains-libres

32252000-4

Téléphones GSM

32252100-5

Téléphones mobiles mains-libres

32252110-8

Téléphones mobiles mains-libres (sans fil)

32260000-3

Matériel de transmission de données

32270000-6

Appareils de transmission numérique

32300000-6

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image

32310000-9

Récepteurs de radiodiffusion

32320000-2

Matériel de télévision et matériel audiovisuel

32321000-9

Matériel de projection télévisée

32321100-0

Appareils pour films et vidéo

32321200-1

Équipement audiovisuel

32321300-2

Matériel audiovisuel

32322000-6

Équipement multimédia

32323000-3

Moniteurs vidéo

32323100-4

Moniteurs vidéo couleur

32323200-5

Moniteurs vidéo monochrome

32323300-6

Matériel vidéo

32323400-7

Matériel de reproduction vidéo

32323500-8

Système de surveillance vidéo

32324000-0

Récepteurs de télévision

32324100-1

Récepteurs de télévision couleur

32324200-2

Récepteurs de télévision monochrome

32324300-3

Matériel de télévision

32324310-6

Antennes satellitaires

32324400-4

Antennes de télévision

32324500-5

Syntoniseurs vidéo

32324600-6

Décodeurs de télévision numérique

32330000-5

Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo

32331000-2

Plateaux pour phonographes

32331100-3

Tourne-disques

32331200-4

Lecteurs de cassettes

32331300-5

Appareils de reproduction audio

32331500-7

Enregistreurs

32331600-8

Lecteur MP3

32332000-9

Enregistreurs à bande magnétique

32332100-0

Dictaphones

32332200-1

Répondeurs téléphoniques

32332300-2

Enregistreurs de son

32333000-6

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo

32333100-7

Magnétoscopes

32333200-8

Caméscopes

32333300-9

Appareils de reproduction vidéophonique

32333400-0

Lecteurs vidéo

32340000-8

Micros et haut-parleurs

32341000-5

Micros

32342000-2

Haut-parleurs

32342100-3

Casques d'écoute

32342200-4

Écouteurs

32342300-5

Microphones et haut-parleurs

32342400-6

Dispositifs acoustiques

32342410-9

Matériel de sonorisation

32342411-6

Mini-haut-parleurs

32342412-3

Enceintes

32342420-2

Tables de mixage en studio

32342430-5

Système de compression de la parole

32342440-8

Système de messagerie vocale

32342450-1

Enregistreurs de voix

32343000-9

Amplificateurs

32343100-0

Amplificateurs d'audiofréquences

32343200-1

Mégaphones

32344000-6

Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

32344100-7

Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie

32344110-0

Système d'enregistrement de voix

32344200-8

Récepteurs radio

32344210-1

Matériel radio

32344220-4

Récepteurs de radiomessagerie

32344230-7

Stations radio

32344240-0

Relais hertzien

32344250-3

Installations radio

32344260-6

Équipement radio et de multiplexage

32344270-9

Système de commande radio et téléphonique

32344280-2

Radios portables

32350000-1

Pièces pour matériel audio et vidéo

32351000-8

Accessoires pour matériel audio et vidéo

32351100-9

Matériel de montage vidéo

32351200-0

Écrans

32351300-1

Accessoires pour matériel audio

32351310-4

Cassettes audio

32352000-5

Antennes et réflecteurs

32352100-6

Pièces pour matériel radio et radar

32352200-7

Pièces détachées et accessoires pour radars

32353000-2

Enregistrements sonores

32353100-3

Disques

32353200-4

Cassettes musicales

32354000-9

Films

32354100-0

Films de radiologie

32354110-3

Films radiographiques

32354120-6

Film diazo

32354200-1

Films cinématographiques

32354300-2

Pellicules photographiques

32354400-3

Pellicules à développement instantané

32354500-4

Films vidéo

32354600-5

Cassettes vidéo

32354700-6

Bandes vidéo

32354800-7

Pellicule rétractable

32360000-4

Matériel d'interphonie

32400000-7

Réseaux

32410000-0

Réseau local

32411000-7

Réseau en anneau à jeton

32412000-4

Réseau de communications

32412100-5

Réseau de télécommunications

32412110-8

Réseau internet

32412120-1

Réseau intranet

32413000-1

Réseau intégré

32413100-2

Routeurs

32415000-5

Réseau éthernet

32416000-2

Réseau RNIS

32416100-3

Réseau ISDX

32417000-9

Réseaux multimédia

32418000-6

Réseau radio

32420000-3

Matériel de réseau

32421000-0

Câblage de réseau

32422000-7

Composants de réseau

32423000-4

Nœuds de réseau

32424000-1

Infrastructure de réseau

32425000-8

Système d'exploitation de réseau

32426000-5

Système de publication sur réseau

32427000-2

Système de réseau

32428000-9

Extension de réseau

32429000-6

Matériel de réseau téléphonique

32430000-6

Réseau à grande distance

32440000-9

Matériel de télémétrie et équipement terminal

32441000-6

Matériel de télémétrie

32441100-7

Système de surveillance télémétrique

32441200-8

Matériel de télémétrie et de commande

32441300-9

Système de télématique

32442000-3

Équipement terminal

32442100-4

Plaquettes de connexion

32442200-5

Boîtes de connexion

32442300-6

Émulateurs de terminal

32442400-7

Blocs terminaux

32500000-8

Matériel de télécommunications

32510000-1

Système de télécommunications sans fil

32520000-4

Câbles et matériel de télécommunications

32521000-1

Câbles de télécommunications

32522000-8

Équipements de télécommunications

32523000-5

Infrastructures de télécommunications

32524000-2

Système de télécommunications

32530000-7

Matériel de communication par satellite

32531000-4

Matériel de transmission d'informations par satellite

32532000-1

Antennes paraboliques

32533000-8

Stations terrestres de satellites

32534000-5

Plates-formes satellitaires

32540000-0

Standards téléphoniques

32541000-7

Matériel de standard téléphonique

32542000-4

Tableaux de commutation téléphonique

32543000-1

Commutateurs téléphoniques

32544000-8

Matériel PABX

32545000-5

Systèmes PABX

32546000-2

Matériel de commutation téléphonique numérique

32546100-3

Standards téléphoniques numériques

32547000-9

Standards téléphoniques à vide

32550000-3

Matériel téléphonique

32551000-0

Câbles téléphoniques et matériel connexe

32551100-1

Raccordements téléphoniques

32551200-2

Centraux téléphoniques

32551300-3

Casques d'écoute téléphonique

32551400-4

Réseau téléphonique

32551500-5

Câbles téléphoniques

32552000-7

Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil

32552100-8

Combinés téléphoniques

32552110-1

Téléphones sans fil

32552120-4

Postes téléphoniques de secours

32552130-7

Téléphones publics

32552140-0

Matériel téléphonique pour cabines publiques

32552150-3

Téléphones pour malvoyants

32552160-6

Téléphones pour malentendants

32552200-9

Téléimprimeurs

32552300-0

Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique

32552310-3

Centraux téléphoniques numériques

32552320-6

Multiplexeurs

32552330-9

Appareils de commutation téléphonique

32552400-1

Appareils de conversion de signaux audibles

32552410-4

Modems

32552420-7

Convertisseur de fréquence

32552430-0

Matériel de codage

32552500-2

Appareils télétexte

32552510-5

Terminaux vidéotexte

32552520-8

Télex

32552600-3

Interphones

32553000-4

Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques

32560000-6

Matériaux à fibres optiques

32561000-3

Connexions à fibres optiques

32562000-0

Câbles à fibres optiques

32562100-1

Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations

32562200-2

Câbles de télécommunications à fibres optiques

32562300-3

Câbles à fibres optiques pour la transmission de données

32570000-9

Matériel de communications

32571000-6

Infrastructure de communications

32572000-3

Câbles de communications

32572100-4

Câble de communications à conducteurs électriques multiples

32572200-5

Câble de communications à conducteurs coaxiaux

32572300-6

Câble de communications à usage spécifique

32573000-0

Système de commande de communications

32580000-2

Équipement de traitement de données

32581000-9

Matériel de communication de données

32581100-0

Câble de transmission de données

32581110-3

Câble de transmission de données à conducteurs électriques multiples

32581120-6

Câble de transmission de données à conducteurs coaxiaux

32581130-9

Câble de transmission de données à usage spécifique

32581200-1

Matériel de fax

32581210-4

Accessoires et composants pour matériel de fax

32582000-6

Supports de données

32583000-3

Supports de données et de voix

32584000-0

Supports d'informations

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

33100000-1

Équipements médicaux

33110000-4

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

33111000-1

Appareils de radiographie

33111100-2

Table de radiologie

33111200-3

Postes de travail de radiologie

33111300-4

Machines à développer radiologiques

33111400-5

Fluoroscopes

33111500-6

Radiographie dentaire

33111600-7

Instruments de radiographie

33111610-0

Unité de résonance magnétique

33111620-3

Gamma caméras

33111640-9

Thermographes

33111650-2

Appareils de mammographie

33111660-5

Ostéodensitomètres

33111700-8

Salle d'angiographie

33111710-1

Fournitures pour l'angiographie

33111720-4

Appareils d'angiographie

33111721-1

Appareils d'angiographie numérique

33111730-7

Fournitures pour l'angioplastie

33111740-0

Appareils d'angioplastie

33111800-9

Système de radiodiagnostic

33112000-8

Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

33112100-9

Détecteur échocardiographique

33112200-0

Échographe

33112300-1

Scanographes ultrasoniques

33112310-4

Doppler couleur

33112320-7

Appareils Doppler

33112330-0

Échoencéphalographes

33112340-3

Échocardiographes

33113000-5

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

33113100-6

Scanographes à résonance magnétique

33113110-9

Scanographes à résonance magnétique nucléaire

33114000-2

Appareils de spectroscopie

33115000-9

Appareils de tomographie

33115100-0

Tomodensitomètres

33115200-1

Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

33120000-7

Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration

33121000-4

Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée

33121100-5

Électroencéphalographes

33121200-6

Appareils de scintigraphie

33121300-7

Électromyographes

33121400-8

Audiomètres

33121500-9

Électrocardiogramme

33122000-1

Équipement d'ophthalmologie

33123000-8

Matériel pour exploration cardio-vasculaire

33123100-9

Tensiomètre

33123200-0

Appareils d'électrocardiographie

33123210-3

Système de surveillance cardiaque

33123220-6

Angiocardiographie

33123230-9

Cardiographes

33124000-5

Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

33124100-6

Appareils de diagnostic

33124110-9

Systèmes de diagnostic

33124120-2

Appareils de diagnostic à ultrasons

33124130-5

Fournitures pour diagnostic

33124131-2

Bandelettes réactives

33124200-7

Équipements de radiodiagnostic

33124210-0

Matériels de radiodiagnostic

33125000-2

Matériel pour exploration urologique

33126000-9

Équipement pour stomatologie

33127000-6

Équipement pour immuno-analyse

33128000-3

Laser médical autre que chirurgical

33130000-0

Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités

33131000-7

Instruments dentaires

33131100-8

Instruments de chirurgie dentaire

33131110-1

Pinces, brosses, écarteurs et brunissoirs dentaires

33131111-8

Pinces dentaires

33131112-5

Brosses dentaires

33131113-2

Écarteurs dentaires

33131114-9

Brunissoirs dentaires

33131120-4

Instruments de cryochirurgie dentaire, jauges de profondeur, élévateurs et excavateurs dentaires

33131121-1

Instruments de cryochirurgie dentaire

33131122-8

Jauges de profondeur dentaire

33131123-5

Élévateurs dentaires

33131124-2

Excavateurs dentaires

33131130-7

Protections de doigt à usage dentaire et daviers

33131131-4

Protections de doigt à usage dentaire

33131132-1

Daviers

33131140-0

Miroirs dentaires et alésoirs dentaires

33131141-7

Miroirs dentaires

33131142-4

Alésoirs dentaires

33131150-3

Poinçons pour apex de la racine dentaire, instruments à détartrer et échelles dentaires

33131151-0

Poinçons pour apex de la racine dentaire

33131152-7

Instruments à détartrer

33131153-4

Échelles dentaires

33131160-6

Ciseaux et bistouris dentaires

33131161-3

Ciseaux dentaires

33131162-0

Bistouris dentaires

33131170-9

Spatules dentaires, brucelles et spatules pour cire dentaire

33131171-6

Spatules dentaires

33131172-3

Brucelles dentaires

33131173-0

Spatules pour cire dentaire

33131200-9

Aiguilles dentaires à suture

33131300-0

Instruments dentaires à usage unique

33131400-1

Sonde dentaire

33131500-2

Instrument d'extraction

33131510-5

Forets dentaires

33131600-3

Instrument d'obturation

33132000-4

Implant utilisé en odontostomatologie

33133000-1

Petit matériel pour empreintes dentaires

33134000-8

Petit matériel d'endodontie

33135000-5

Dispositifs orthodontiques

33136000-2

Instrument rotatif et abrasif

33137000-9

Petit matériel de prophylaxie dentaire

33138000-6

Produits pour prothèses et rebasage

33138100-7

Dentiers

33140000-3

Consommables médicaux

33141000-0

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

33141100-1

Pansements; clips, sutures, ligatures

33141110-4

Pansements

33141111-1

Pansements adhésifs

33141112-8

Sparadraps

33141113-4

Bandages

33141114-2

Gaze à usage médical

33141115-9

Ouate médicale

33141116-6

Tampons et compresses

33141117-3

Ouate

33141118-0

Compresses de gaze

33141119-7

Compresses

33141120-7

Clips, sutures, ligatures

33141121-4

Sutures chirurgicales

33141122-1

Agrafes chirurgicales

33141123-8

Collecteurs d'aiguilles

33141124-5

Collecteurs d'instruments pointus et tranchants

33141125-2

Matériel de suture chirurgical

33141126-9

Ligatures

33141127-6

Hémostatiques résorbables

33141128-3

Aiguilles à sutures

33141200-2

Cathéters

33141210-5

Cathéters à ballonnet

33141220-8

Canules

33141230-1

Dilatateur

33141240-4

Accessoires de cathéter

33141300-3

Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin

33141310-6

Seringues

33141320-9

Aiguilles à usage médical

33141321-6

Aiguilles d'anesthésie

33141322-3

Aiguilles à usage artériel

33141323-0

Aiguilles de biopsie

33141324-7

Aiguilles de dialyse

33141325-4

Aiguillles à fistule

33141326-1

Aiguilles de radiologie

33141327-8

Aiguilles ventilées

33141328-5

Aiguilles de péridurale

33141329-2

Aiguillles d'amniocentèse

33141400-4

Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie

33141410-7

Coupe-fil métallique et bistouri

33141411-4

Bistouris et lames

33141420-0

Gants de chirurgie

33141500-5

Consommables hématologiques

33141510-8

Produits sanguins

33141520-1

Dérivés plasmatiques

33141530-4

Coagulants sanguins

33141540-7

Albumine

33141550-0

Héparine

33141560-3

Organes humains

33141570-6

Sang humain

33141580-9

Sang animal

33141600-6

Collecteur et poches, drainage et kits

33141610-9

Poches

33141613-0

Poches à sang

33141614-7

Poches à plasma

33141615-4

Poches à urine

33141620-2

Trousses médicales

33141621-9

Kit d'incontinence

33141622-6

Kits de prévention du sida

33141623-3

Kits de secours

33141624-0

Kits d'administration

33141625-7

Kits de diagnostic

33141626-4

Kits de dosage

33141630-5

Filtres à plasma sanguin

33141640-8

Drain

33141641-5

Sondes

33141642-2

Accessoires de drain

33141700-7

Fournitures orthopédiques

33141710-0

Béquilles

33141720-3

Aides à la marche

33141730-6

Minerves

33141740-9

Chaussures orthopédiques

33141750-2

Articulations artificielles

33141760-5

Attelles

33141770-8

Appareils pour fractures, broches et plaques

33141800-8

Consommables dentaires

33141810-1

Produits d'obturation dentaire

33141820-4

Dents

33141821-1

Dents artificielles en céramique

33141822-8

Dents artificielles en résine acrylique

33141830-7

Fond de cavité en ciment

33141840-0

Hémostatique dentaire

33141850-3

Produits d'hygiène dentaire

33141900-9

Lancettes à saigner

33150000-6

Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie

33151000-3

Appareils et fournitures pour radiothérapie

33151100-4

Appareils de gammathérapie

33151200-5

Appareils de radiothérapie

33151300-6

Spectrographes

33151400-7

Fournitures pour radiothérapie

33152000-0

Incubateurs

33153000-7

Lithotriteur

33154000-4

Appareils de mécanothérapie

33155000-1

Équipement de physiothérapie

33156000-8

Matériel pour tests psychologiques

33157000-5

Oxygénothérapie et assistance respiratoire

33157100-6

Masques pour gaz médicaux

33157110-9

Masque pour oxygénothérapie

33157200-7

Kits d'oxygène

33157300-8

Tentes à oxygène

33157400-9

Respirateurs médicaux

33157500-0

Caissons hyperbares

33157700-2

Barboteur pour oxygénothérapie

33157800-3

Dispositif d'administration d'oxygène

33157810-6

Installation d'oxygénothérapie

33158000-2

Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique

33158100-3

Système électromagnétique

33158200-4

Équipement pour électrothérapie

33158210-7

Stimulateur

33158300-5

Équipement ultraviolet à usage médical

33158400-6

Matériel de thérapie mécanique

33158500-7

Équipement infrarouge à usage médical

33159000-9

Système de chimie clinique

33160000-9

Techniques opératoires

33161000-6

Installation d'électrochirurgie

33162000-3

Appareils et instruments pour bloc opératoire

33162100-4

Équipement pour bloc opératoire

33162200-5

Instruments pour bloc opératoire

33163000-0

Tente à usage médical

33164000-7

Équipement pour cœlioscopie

33164100-8

Colposcope

33165000-4

Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie

33166000-1

Équipements et instruments pour dermatologie

33167000-8

Éclairage opératoire

33168000-5

Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

33168100-6

Endoscopes

33169000-2

Instruments de chirurgie

33169100-3

Laser chirurgical

33169200-4

Paniers à usage chirurgical

33169300-5

Plateaux à usage chirurgical

33169400-6

Conteneurs à usage chirurgical

33169500-7

Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux

33170000-2

Anesthésie et réanimation

33171000-9

Instruments d'anesthésie et de réanimation

33171100-0

Instruments pour l'anesthésie

33171110-3

Masque d'anesthésie-réanimation

33171200-1

Instruments de réanimation

33171210-4

Masque laryngé d'anesthésie-réanimation

33171300-2

Kits ou ensembles pour péridurale

33172000-6

Appareils d'anesthésie et de réanimation

33172100-7

Appareils d'anesthésie

33172200-8

Appareils de réanimation

33180000-5

Assistance fonctionnelle

33181000-2

Appareils de suppléance rénale

33181100-3

Appareils d'hémodialyse

33181200-4

Filtres pour dialyse

33181300-5

Moniteur individuel pour hémodialyse

33181400-6

Multiposte pour hémodialyse

33181500-7

Consommables rénaux

33181510-0

Fluide rénal

33181520-3

Consommables pour dialyse rénale

33182000-9

Appareils de suppléance cardiaque

33182100-0

Défibrillateur

33182200-1

Système de stimulation cardiaque

33182210-4

Stimulateur cardiaque

33182220-7

Valves cardiaques

33182230-0

Ventricule

33182240-3

Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques

33182241-0

Piles pour stimulateurs cardiaques

33182300-2

Appareils et instruments de chirurgie cardiaque

33182400-3

Radiologie cardiaque

33183000-6

Suppléance orthopédique

33183100-7

Implants orthopédiques

33183200-8

Prothèses orthopédiques

33183300-9

Matériel d'ostéosynthèse

33184000-3

Prothèses

33184100-4

Implants chirurgicaux

33184200-5

Prothèses vasculaires

33184300-6

Prothèses cardiaques

33184400-7

Implants mammaires

33184410-0

Prothèses mammaires internes

33184420-3

Prothèses mammaires externes

33184500-8

Endoprothèses coronariennes

33184600-9

Yeux artificiels

33185000-0

Prothèses auditives

33185100-1

Pièces et accessoires pour prothèses auditives

33185200-2

Implant cochléaire

33185300-3

Implant ORL

33185400-4

Larynx artificiel

33186000-7

Circulation extracorporelle (CEC)

33186100-8

Oxygénateur

33186200-9

Chauffage du sang et des fluides

33190000-8

Appareils et instruments médicaux divers

33191000-5

Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

33191100-6

Stérilisateur

33191110-9

Autoclaves

33192000-2

Mobilier médical

33192100-3

Lits médicaux

33192110-6

Lits orthopédiques

33192120-9

Lits d'hôpital

33192130-2

Lits à moteur

33192140-5

Divans d'examen psychiatrique

33192150-8

Lits spécialisés

33192160-1

Chariots-brancards

33192200-4

Tables médicales

33192210-7

Tables d'examen

33192230-3

Tables d'opération

33192300-5

Mobilier médical, excepté lits et tables

33192310-8

Dispositifs de traction et de suspension pour lits médicaux

33192320-1

Porte-urinaux

33192330-4

Potences de transfusion

33192340-7

Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables

33192350-0

Mobilier pour cultures à des fins médicales

33192400-6

Unités dentaires

33192410-9

Fauteuils dentaires

33192500-7

Éprouvettes

33192600-8

Matériels de levage pour le secteur des soins de santé

33193000-9

Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés

33193100-0

Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants

33193110-3

Véhicules pour handicapés physiques

33193120-6

Fauteuils roulants

33193121-3

Fauteuils roulants à énergie motrice

33193200-1

Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques et de fauteuils roulants

33193210-4

Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques

33193211-1

Moteurs de véhicules pour handicapés physiques

33193212-8

Dispositifs de direction de véhicules pour handicapés physiques

33193213-5

Dispositifs de commande de véhicules pour handicapés physiques

33193214-2

Châssis de véhicules pour handicapés physiques

33193220-7

Pièces et accessoires pour fauteuils roulants

33193221-4

Coussins pour fauteuils roulants

33193222-1

Bâtis de fauteuils roulants

33193223-8

Sièges pour fauteuils roulants

33193224-5

Roues de fauteuils roulants

33193225-2

Pneus pour chaises roulantes

33194000-6

Appareils et instruments de transfusion et de perfusion

33194100-7

Appareils et instruments pour perfusion

33194110-0

Pompes à perfusion

33194120-3

Fournitures pour perfusion

33194200-8

Appareils et instruments pour transfusion

33194210-1

Appareils de transfusion sanguine

33194220-4

Matériels de transfusion sanguine

33195000-3

Système de surveillance des patients

33195100-4

Moniteurs

33195110-7

Moniteurs respiratoires

33195200-5

Poste central de surveillance

33196000-0

Aides médicales

33196100-1

Équipement pour personnes âgées

33196200-2

Équipement pour handicapés

33197000-7

Matériel informatique à usage médical

33198000-4

Articles en papier à usage hospitalier

33198100-5

Compresses en papier

33198200-6

Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

33199000-1

Vêtements pour personnel médical

33600000-6

Produits pharmaceutiques

33610000-9

Médicaments des voies digestives et du métabolisme

33611000-6

Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité

33612000-3

Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels

33613000-0

Laxatifs

33614000-7

Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

33615000-4

Médicaments du diabète

33615100-5

Insuline

33616000-1

Vitamines

33616100-2

Provitamines

33617000-8

Suppléments minéraux

33620000-2

Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

33621000-9

Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

33621100-0

Antithrombotiques

33621200-1

Antihémorragiques

33621300-2

Préparations antianémiques

33621400-3

Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

33622000-6

Médicaments du système cardio-vasculaire

33622100-7

Médicaments utilisés en cardiologie

33622200-8

Antihypertenseurs

33622300-9

Diurétiques

33622400-0

Vasculoprotecteurs

33622500-1

Antihémorroïdaires à usage topique

33622600-2

Bêta-bloquants

33622700-3

Inhibiteurs calciques

33622800-4

Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine

33630000-5

Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

33631000-2

Médicaments utilisés en dermatologie

33631100-3

Antifongiques à usage dermatologique

33631110-6

Acides salicyliques

33631200-4

Émollients et protecteurs

33631300-5

Médicaments contre le psoriasis

33631400-6

Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique

33631500-7

Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques

33631600-8

Antiseptiques et désinfectants

33631700-9

Préparations antiacnéiques

33632000-9

Médicaments du système squelettique et musculaire

33632100-0

Anti-inflammatoires et antirhumatismaux

33632200-1

Myorelaxants

33632300-2

Préparations contre la goutte

33640000-8

Médicaments du système génito-urinaire et hormones

33641000-5

Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

33641100-6

Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques

33641200-7

Autres médicaments gynécologiques

33641300-8

Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

33641400-9

Contraceptifs

33641410-2

Contraceptifs oraux

33641420-5

Contraceptifs chimiques

33642000-2

Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

33642100-3

Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

33642200-4

Corticostéroïdes à usage systémique

33642300-5

Thérapeutique thyroïdienne

33650000-1

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

33651000-8

Anti-infectieux généraux à usage systémique

33651100-9

Antibactériens à usage systémique

33651200-0

Antimycosiques à usage systémique

33651300-1

Antimycobactériens

33651400-2

Antiviraux à usage systémique

33651500-3

Immun-sérums et immunoglobulines

33651510-6

Antisérums

33651520-9

Immunoglobulines

33651600-4

Vaccins

33651610-7

Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos

33651620-0

Vaccins antidiphtérie et antitétanos

33651630-3

Vaccins BCG (secs)

33651640-6

Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

33651650-9

Vaccins antityphus

33651660-2

Vaccins antigrippe

33651670-5

Vaccins antipolio

33651680-8

Vaccins antihépatite B

33651690-1

Vaccins à usage vétérinaire

33652000-5

Antinéoplasiques et immunomodulateurs

33652100-6

Antinéoplasiques

33652200-7

Thérapeutique endocrine

33652300-8

Immunosuppresseurs

33660000-4

Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

33661000-1

Médicaments du système nerveux

33661100-2

Anesthésiques

33661200-3

Analgésiques

33661300-4

Antiépileptiques

33661400-5

Antiparkinsoniens

33661500-6

Psycholeptiques

33661600-7

Psychoanaleptiques

33661700-8

Autres médicaments du système nerveux

33662000-8

Médicaments des organes sensoriels

33662100-9

Médicaments ophtalmologiques

33670000-7

Médicaments du système respiratoire

33673000-8

Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires

33674000-5

Médicaments de la toux et du rhume

33675000-2

Antihistaminiques à usage systémique

33680000-0

Articles de pharmacie

33681000-7

Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons

33682000-4

Dalles en caoutchouc

33683000-1

Butoirs en caoutchouc

33690000-3

Médicaments divers

33691000-0

Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

33691100-1

Antiprotozoaires

33691200-2

Antihelminthiques

33691300-3

Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges

33692000-7

Solutions médicamenteuses

33692100-8

Solutions pour infusions

33692200-9

Produits de nutrition parentérale

33692210-2

Solutions d'alimentation parentérale

33692300-0

Produits d'alimentation entérale

33692400-1

Solutions pour perfusions

33692500-2

Solutions injectables

33692510-5

Liquides intraveineux

33692600-3

Solutions galéniques

33692700-4

Solutions de glucose

33692800-5

Solutions de dialyse

33693000-4

Tous les autres produits thérapeutiques

33693100-5

Toxines

33693200-6

Succédanés de nicotine

33693300-7

Traitement de l'addiction

33694000-1

Agents diagnostiques

33695000-8

Tous les autres produits non thérapeutiques

33696000-5

Réactifs et produits de contraste

33696100-6

Réactifs de groupage sanguin

33696200-7

Réactifs pour analyses de sang

33696300-8

Réactifs chimiques

33696400-9

Réactifs isotopiques

33696500-0

Réactifs de laboratoire

33696600-1

Réactifs d'électrophorèse

33696700-2

Réactifs d'urologie

33696800-3

Produits de contraste à usage radiologique

33697000-2

Préparations médicales, excepté consommables dentaires

33697100-3

Préparations pour lavements

33697110-6

Ciments de reconstruction osseuse

33698000-9

Produits à usage clinique

33698100-0

Cultures microbiologiques

33698200-1

Glandes et leurs extraits

33698300-2

Substances peptiques

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

33711000-7

Parfums et produits de toilette

33711100-8

Eaux de toilette

33711110-1

Déodorants

33711120-4

Antisudoraux

33711130-7

Eaux de Cologne

33711140-0

Fragrances

33711150-3

Eau de rose

33711200-9

Produits de maquillage

33711300-0

Produits de manucure ou de pédicure

33711400-1

Produits de beauté

33711410-4

Coton-Tiges

33711420-7

Kits de maquillage

33711430-0

Serviettes personnelles à jeter

33711440-3

Pommade pour les lèvres

33711450-6

Tatouages

33711500-2

Produits de soins de la peau

33711510-5

Produits de protection solaire

33711520-8

Gels de bain

33711530-1

Bonnets de douche

33711540-4

Crèmes ou lotions parapharmaceutiques

33711600-3

Préparation et articles capillaires

33711610-6

Shampooings

33711620-9

Peignes

33711630-2

Perruques

33711640-5

Nécessaires de toilette

33711700-4

Articles et préparations pour hygiène orale ou dentaire

33711710-7

Brosses à dents

33711720-0

Dentifrice

33711730-3

Cure-dents

33711740-6

Bain de bouche

33711750-9

Bains de bouche rafraîchissants

33711760-2

Fil dentaire

33711770-5

Anneau dentaire, tétine, sucette

33711780-8

Pastilles de produit de nettoyage pour appareils dentaires

33711790-1

Kits d'hygiène dentaire

33711800-5

Produits de rasage

33711810-8

Crèmes à raser

33711900-6

Savon

33712000-4

Préservatifs

33713000-1

Produits de soin pour les pieds

33720000-3

Rasoirs et trousses de manucure ou de pédicure

33721000-0

Rasoirs

33721100-1

Lames de rasoir

33721200-2

Rasoirs électriques

33722000-7

Trousses de manucure ou de pédicure

33722100-8

Trousses de manucure

33722110-1

Accessoires de manucure

33722200-9

Trousses de pédicure

33722210-2

Accessoires de pédicure

33722300-0

Barrettes

33730000-6

Produits pour le soin des yeux et verres correcteurs

33731000-3

Verres de contact

33731100-4

Verres correcteurs

33731110-7

Lentilles intra-oculaires

33731120-0

Verres de lunettes

33732000-0

Lotions pour verres de contact

33733000-7

Lunettes de soleil

33734000-4

Lunettes

33734100-5

Montures de lunettes et logements d'oculaires

33734200-6

Verre à lunettes

33735000-1

Lunettes masques

33735100-2

Lunettes de protection

33735200-3

Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection

33740000-9

Produits de soins pour mains et ongles

33741000-6

Produits de soins pour mains

33741100-7

Produits nettoyants pour les mains

33741200-8

Lotions pour mains ou lotions corporelles

33741300-9

Produits désinfectants pour les mains

33742000-3

Produits de soins pour les ongles

33742100-4

Coupe-ongles

33742200-5

Vernis à ongles

33750000-2

Produits de soins pour bébés

33751000-9

Langes jetables

33752000-6

Coussinets d'allaitement

33760000-5

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

33761000-2

Papier hygiénique

33762000-9

Mouchoirs en papier

33763000-6

Essuie-mains en papier

33764000-3

Serviettes de table en papier

33770000-8

Articles en papier à usage sanitaire

33771000-5

Produits en papier à usage sanitaire

33771100-6

Serviettes hygiéniques ou tampons

33771200-7

Couches en papier

33772000-2

Articles jetables en papier

33790000-4

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie

33791000-1

Verrerie d'hygiène

33792000-8

Verrerie de pharmacie

33793000-5

Verrerie de laboratoire

33900000-9

Équipement et fournitures pour autopsie et à usage mortuaire

33910000-2

Instruments et fournitures pour dissection

33911000-9

Ciseaux pour autopsie

33912000-6

Trousses de dissection pour autopsie

33912100-7

Pinces à dissection pour autopsie

33913000-3

Sondes de localisation de balles pour autopsie

33914000-0

Fils, aiguilles et agrafes pour incision pour autopsie

33914100-1

Fils pour autopsie

33914200-2

Aiguilles pour autopsie

33914300-3

Agrafes pour incision, pour autopsie

33915000-7

Sondes canelées pour autopsie

33916000-4

Lames ou accessoires de scie pour autopsie

33916100-5

Scies pour autopsie

33917000-1

Planches ou blocs de dissection

33918000-8

Trousses pour instruments ou accessoires de chirurgie pour autopsie

33919000-5

Trousses enroulables pour instruments ou accessoires pour autopsie

33920000-5

Équipement et fournitures pour autopsie

33921000-2

Collecteurs de poussières d'os

33922000-9

Housses de transport de corps

33923000-6

Repose-têtes, plans durs ou balances suspendues pour autopsie

33923100-7

Repose-têtes pour autopsie

33923200-8

Plans durs pour autopsie

33923300-9

Balances suspendues pour autopsie

33924000-3

Kits maladies infectieuse pour autopsie

33925000-0

Etiquettes ou bracelets d'identification pour autopsie

33926000-7

Aspirateurs à liquides ou tubulures pour autopsie

33927000-4

Thermomètres rectaux pour autopsie

33928000-1

Redresseurs de doigts pour autopsie

33929000-8

Kits de reconstitution des tissus

33930000-8

Mobilier pour autopsie

33931000-5

Stations de travail ou accessoires pour autopsie macroscopique

33932000-2

Éviers ou accessoires pour autopsie

33933000-9

Tables pour autopsie ou accessoires

33933100-0

Tables d'autopsie

33934000-6

Tables ou accessoires pour nécropsie

33935000-3

Tables de dissection ou accessoires pour dissection d'animaux

33936000-0

Stations de travail ou accessoires pour embaumement

33937000-7

Stations de travail pour autopsie avec dispositif d'évacuation des liquides corporels ou accessoires

33940000-1

Équipement et fournitures de transport et de conservation des cadavres

33941000-8

Casiers de conservation des cadavres

33942000-5

Dispositifs de transport de cadavres

33943000-2

Chariots élévateurs pour les cadavres

33944000-9

Armoires réfrigérées ou congélateurs pour morgue

33945000-6

Chambres froides pour morgue

33946000-3

Chariots pour autopsie

33947000-0

Plateaux pour cadavres

33948000-7

Élévateurs ou dispositifs de transfert pour cadavres

33949000-4

Conteneurs de transport des corps

33950000-4

Équipement et fournitures cliniques médico-légales

33951000-1

Matériel de prise d'empreintes digitales pour autopsie

33952000-8

Masques antiputréfaction

33953000-5

Kits ou fournitures de dépistage sanguin pour autopsie

33954000-2

Kits de prélèvement d'éléments biologiques

33960000-7

Équipement et fournitures pour embaumement

33961000-4

Injecteurs pour cavités pour embaumement

33962000-1

Tubes de drainage de veine pour embaumement

33963000-8

Traitements chimiques ou fluides pour embaumement

33964000-5

Tubes pour injecteur d'embaumement

33965000-2

Éviers ou accessoires pour embaumement

33966000-9

Kits d'embaumement

33967000-6

Aiguilles d'injecteur pour embaumement

33968000-3

Couvre-yeux

33970000-0

Matériel et fournitures mortuaires

33971000-7

Tenues mortuaires

33972000-4

Packs mortuaires

33973000-1

Housses mortuaires

33974000-8

Aspirateurs à usage mortuaire

33975000-5

Agents de durcissement à usage mortuaire

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34100000-8

Véhicules à moteur

34110000-1

Voitures particulières

34111000-8

Breaks et berlines

34111100-9

Breaks

34111200-0

Berlines

34113000-2

Véhicules à quatre roues motrices

34113100-3

Jeeps

34113200-4

Véhicules tout terrain

34113300-5

Quatre-quatre

34114000-9

Véhicules à usage spécial

34114100-0

Véhicules de secours

34114110-3

Véhicules de sauvetage

34114120-6

Véhicules à usage paramédical

34114121-3

Ambulances

34114122-0

Véhicules de transport de patients

34114200-1

Voitures de police

34114210-4

Fourgons cellulaires

34114300-2

Véhicules pour services d'assistance sociale

34114400-3

Minibus

34115000-6

Autres véhicules particuliers

34115200-8

Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

34115300-9

Véhicules de transport d'occasion

34120000-4

Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus

34121000-1

Autobus et cars

34121100-2

Autobus publics

34121200-3

Autobus articulés

34121300-4

Autobus à impériale

34121400-5

Autobus à plancher surbaissé

34121500-6

Autocars

34130000-7

Véhicules à moteur servant au transport de marchandises

34131000-4

Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

34132000-1

Traîneaux à moteur

34133000-8

Camions articulés

34133100-9

Camions-citernes

34133110-2

Camions-citernes à essence

34134000-5

Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme

34134100-6

Camions à carrosserie ouverte

34134200-7

Camions à benne basculante

34136000-9

Fourgons intégrés

34136100-0

Fourgonnettes

34136200-1

Fourgons tôlés

34137000-6

Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises

34138000-3

Tracteurs routiers

34139000-0

Châssis

34139100-1

Châssis-cabines

34139200-2

Châssis avec carrosseries

34139300-3

Châssis complets

34140000-0

Poids lourds

34142000-4

Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice

34142100-5

Camions à plate-forme élévatrice

34142200-6

Bacs-chargeurs

34142300-7

Tombereaux

34143000-1

Véhicules de service hivernal

34144000-8

Véhicules automobiles à usage spécifique

34144100-9

Tours de forage mobiles

34144200-0

Véhicules des services de secours

34144210-3

Véhicules de lutte contre l'incendie

34144211-0

Camions de lutte contre l'incendie à échelle pivotante

34144212-7

Fourgons pompe-tonne

34144213-4

Véhicules d'incendie

34144220-6

Dépanneuses

34144300-1

Ponts mobiles

34144400-2

Véhicules d'entretien routier

34144410-5

Camions de vidange

34144420-8

Saleuses

34144430-1

Balayeuses

34144431-8

Balayeuses aspiratrices

34144440-4

Gravillonneuses

34144450-7

Arroseuses de voirie

34144500-3

Véhicules pour ordures et eaux usées

34144510-6

Véhicules pour ordures

34144511-3

Bennes à ordures

34144512-0

Véhicules de compactage des ordures ménagères

34144520-9

Camions-citernes pour eaux usées

34144700-5

Véhicules utilitaires

34144710-8

Chargeurs sur roues

34144730-4

Véhicules d'avitaillement

34144740-7

Tracteurs d'avions

34144750-0

Porte-charges

34144751-7

Chariots-cavaliers

34144760-3

Bibliobus

34144800-6

Caravanes résidentielles

34144900-7

Véhicules électriques

34144910-0

Autobus électriques

34150000-3

Simulateurs

34151000-0

Simulateurs de conduite

34152000-7

Simulateurs de formation

34200000-9

Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules

34210000-2

Carrosseries de véhicules

34211000-9

Carrosseries d'autobus, carrosseries d'ambulances et carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises

34211100-9

Carrosseries d'autobus

34211200-9

Carrosseries d'ambulances

34211300-9

Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises

34220000-5

Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles

34221000-2

Conteneurs mobiles à usage spécifique

34221100-3

Unités mobiles de secours

34221200-4

Unités mobiles d'intervention d'urgence

34221300-5

Unité d'intervention en cas d'accident chimique

34223000-6

Remorques et semi-remorques

34223100-7

Semi-remorques

34223200-8

Avitailleurs

34223300-9

Remorques

34223310-2

Remorques à usage général

34223320-5

Remorques pour le transport de chevaux

34223330-8

Unités mobiles sur remorques

34223340-1

Remorques-citernes

34223350-4

Remorques à échelle pivotante

34223360-7

Remorques d'avitaillement

34223370-0

Remorques à benne basculante

34223400-0

Remorques et semi-remorques de type caravane

34224000-3

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

34224100-4

Pièces pour remorques et semi-remorques

34224200-5

Pièces pour autres véhicules

34300000-0

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

34310000-3

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

34311000-0

Moteurs (véhicules)

34311100-1

Moteurs à combustion interne pour véhicules à moteur et motocycles

34311110-4

Moteurs à allumage par étincelles

34311120-7

Moteurs à allumage par compression

34312000-7

Pièces de moteurs

34312100-8

Courroies de ventilateur

34312200-9

Bougies d'allumage

34312300-0

Radiateurs pour véhicules

34312400-1

Pistons

34312500-2

Joints d'étanchéité

34312600-3

Bandes convoyeuses en caoutchouc

34312700-4

Courroies de transmission en caoutchouc

34320000-6

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

34321000-3

Essieux et boîtes de vitesses

34321100-4

Essieux

34321200-5

Boîtes de vitesses

34322000-0

Freins et pièces de freins

34322100-1

Équipements de freins

34322200-2

Freins à disque

34322300-3

Garnitures de frein

34322400-4

Plaquettes de frein

34322500-5

Mâchoires de frein

34324000-4

Roues, pièces détachées et accessoires

34324100-5

Matériel d'équilibrage des roues

34325000-1

Silencieux et tuyaux d'échappement

34325100-2

Silencieux

34325200-3

Tuyaux d'échappement

34326000-8

Vérins pour véhicules, embrayages et pièces connexes

34326100-9

Embrayages et pièces d'embrayages

34326200-0

Vérins pour véhicules

34327000-5

Volants, colonnes et boîtiers de direction

34327100-6

Volants

34327200-7

Colonnes et boîtiers de direction

34328000-2

Bancs d'essai, kits de conversion de véhicules et ceintures de sécurité

34328100-3

Bancs d'essai

34328200-4

Kits de conversion de véhicules

34328300-5

Ceintures de sécurité

34330000-9

Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

34350000-5

Pneus pour charges légères et lourdes

34351000-2

Pneus pour charges légères

34351100-3

Pneus pour voitures

34352000-9

Pneus pour fortes charges

34352100-0

Pneus pour camions

34352200-1

Pneus pour autobus

34352300-2

Pneus pour véhicules agricoles

34360000-8

Sièges pour aéronefs civils

34370000-1

Sièges pour véhicules à moteur

34390000-7

Accessoires pour tracteurs

34400000-1

Motos, bicyclettes et side-cars

34410000-4

Motos

34411000-1

Pièces détachées et accessoires pour motos

34411100-2

Side-cars

34411110-5

Pièces détachées et accessoires pour side-cars

34411200-3

Pneus pour motocycles

34420000-7

Scooters et cycles à moteur auxiliaire

34421000-7

Scooters

34422000-7

Cycles à moteur auxiliaire

34430000-0

Bicyclettes

34431000-7

Bicyclettes sans moteur

34432000-4

Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

34432100-5

Pneus pour bicyclettes

34500000-2

Navires et bateaux

34510000-5

Navires

34511100-3

Patrouilleurs maritimes

34512000-9

Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises

34512100-0

Ferry-boats

34512200-1

Paquebots de croisière

34512300-2

Vraquiers

34512400-3

Cargos

34512500-4

Navires de marchandises

34512600-5

Navires porte-conteneurs

34512700-6

Navires transrouliers

34512800-7

Navires-citernes

34512900-8

Transbordeurs pour voitures

34512950-3

Navires frigorifiques

34513000-6

Navires de pêche, navires de sauvetage et autres navires spécialisés

34513100-7

Navires de pêche

34513150-2

Navires-usines

34513200-8

Remorqueurs

34513250-3

Dragues

34513300-9

Docks de mer flottants

34513350-4

Navires supports de plongée

34513400-0

Grues flottantes

34513450-5

Navires de production

34513500-1

Navires d'exploration sismique

34513550-6

Navires hydrographes

34513600-2

Navires de lutte antipollution

34513650-7

Bateaux de service d'incendie

34513700-3

Bateaux de sauvetage

34513750-8

Bateaux-phares

34514000-3

Plates-formes de forage ou de production, flottantes ou submersibles

34514100-4

Navires de forage

34514200-5

Plates-formes de forage autoélévatrices

34514300-6

Tours de forage pour plates-formes

34514400-7

Plates-formes de forage flottantes

34514500-8

Installation de production flottante

34514600-9

Tours de forage semi-submersibles

34514700-0

Plate-forme mobile

34514800-1

Plate-forme offshore

34514900-2

Plates-formes de forage

34515000-0

Structures flottantes

34515100-1

Bouées de marquage

34515200-2

Radeaux pneumatiques

34516000-7

Défenses d'accostage

34520000-8

Bateaux

34521000-5

Bateaux spécialisés

34521100-6

Vedettes de surveillance

34521200-7

Vedettes de patrouille douanière

34521300-8

Vedettes de patrouille de police

34521400-9

Canots de sauvetage

34522000-2

Bateaux de plaisance et de sport

34522100-3

Bateaux à voile

34522150-8

Catamarans

34522200-4

Embarcations de sauvetage

34522250-9

Petits voiliers

34522300-5

Petites embarcations

34522350-0

Canots en fibres de verre

34522400-6

Canots semi-rigides

34522450-1

Embarcations pneumatiques

34522500-7

Canots pneumatiques

34522550-2

Canoës

34522600-8

Embarcations à rames

34522700-9

Bateaux à pédales

34600000-3

Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

34610000-6

Locomotives et tenders de chemin de fer

34611000-3

Locomotives

34612000-0

Tenders de locomotives et funiculaires

34612100-1

Tenders

34612200-2

Funiculaires

34620000-9

Matériel roulant

34621000-6

Véhicules d'entretien ou de services des voies ferrées, et wagons de marchandises

34621100-7

Wagons de marchandises

34621200-8

Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées

34622000-3

Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus

34622100-4

Voitures de tramway

34622200-5

Voitures de chemin de fer

34622300-6

Trolleybus

34622400-7

Voitures à voyageurs

34622500-8

Fourgons à bagages et fourgons spéciaux

34630000-2

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire

34631000-9

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

34631100-0

Roues monobloc

34631200-1

Tampons de choc et barres de traction

34631300-2

Sièges pour matériel ferroviaire roulant

34631400-3

Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

34632000-6

Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire

34632100-7

Signalisation mécanique

34632200-8

Équipement électrique de signalisation de chemin de fer

34632300-9

Installations électriques de chemin de fer

34640000-5

Éléments automobiles

34700000-4

Aéronefs et spationefs

34710000-7

Hélicoptères, aéronefs, spationefs et autres aéronefs à moteur

34711000-4

Hélicoptères et avions

34711100-5

Avions

34711200-6

Aéronefs sans pilote

34711300-7

Aéronefs pilotés

34711400-8

Aéronefs à usage spécifique

34711500-9

Hélicoptères

34712000-1

Spationefs, satellites et dispositifs de lancement

34712100-2

Spationefs

34712200-3

Satellites

34712300-4

Dispositifs de lancement de spationefs

34720000-0

Ballons, dirigeables et autres aéronefs non motorisés

34721000-7

Planeurs

34721100-8

Deltaplane

34722000-4

Ballons et dirigeables

34722100-5

Ballons

34722200-6

Dirigeables

34730000-3

Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères

34731000-0

Pièces détachées pour aéronefs

34731100-1

Moteurs d'aéronefs

34731200-2

Turboréacteurs

34731300-3

Turbopropulseurs

34731400-4

Moteurs à réaction

34731500-5

Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs

34731600-6

Pièces pour turboréacteurs ou turbopropulseurs

34731700-7

Pièces détachées pour hélicoptères

34731800-8

Pneus pour avions

34740000-6

Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs

34741000-3

Équipement pour aéronefs

34741100-4

Dispositifs de lancement d'aéronefs

34741200-5

Systèmes de catapultage d'aéronefs

34741300-6

Dispositifs d'arrêt de plate-forme d'appontage

34741400-7

Simulateurs de vol

34741500-8

Appareils au sol d'entraînement au vol

34741600-9

Sachets pour mal de l'air

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34910000-9

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses

34911000-6

Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules nonautomoteurs

34911100-7

Chariots à bras

34912000-3

Chariots à bagages

34912100-4

Poussettes

34913000-0

Pièces détachées diverses

34913100-1

Pneus usagés

34913200-2

Pneus rechapés

34913300-3

Pare-chocs

34913400-4

Montres pour véhicules

34913500-5

Serrures pour véhicules

34913510-8

Cadenas pour bicyclettes

34913600-6

Hélices de bateau

34913700-7

Échelles pour véhicules de lutte contre l'incendie

34913800-8

Ancres

34920000-2

Équipement routier

34921000-9

Équipement d'entretien routier

34921100-0

Balayeuses de routes

34921200-1

Balayeuses de pistes

34922000-6

Matériel de marquage routier

34922100-7

Marquage routier

34922110-0

Billes de verre pour marquage routier

34923000-3

Équipement de contrôle de la circulation routière

34924000-0

Panneaux à messages variables

34926000-4

Équipement de contrôle des parcs de stationnement

34927000-1

Équipement de péage

34927100-2

Sel de déneigement

34928000-8

Mobilier routier

34928100-9

Glissières de sécurité

34928110-2

Séparateurs de voies

34928120-5

Composants de barrières

34928200-0

Clôtures

34928210-3

Poteaux en bois

34928220-6

Éléments de clôture

34928230-9

Barrière antibruit

34928300-1

Barrières de sécurité

34928310-4

Clôtures de protection

34928320-7

Garde-corps

34928330-0

Dispositifs pare-avalanche

34928340-3

Barrières pare-neige

34928400-2

Mobilier urbain

34928410-5

Balises

34928420-8

Avertisseurs lumineux de danger

34928430-1

Cônes de sécurité

34928440-4

Poteaux d'arrêt d'autobus

34928450-7

Bornes lumineuses

34928460-0

Cônes routiers

34928470-3

Fléchage

34928471-0

Matériel de signalisation

34928472-7

Poteaux de signalisation

34928480-6

Conteneurs et poubelles de déchets

34928500-3

Équipement d'éclairage public

34928510-6

Lampadaires d'éclairage public

34928520-9

Réverbères

34928530-2

Lampes d'éclairage public

34929000-5

Matériaux de construction autoroutière

34930000-5

Équipement maritime

34931000-2

Équipement pour port

34931100-3

Installations d'amarrage

34931200-4

Passerelles d'embarquement des passagers pour navires

34931300-5

Échelles mobiles pour l'embarquement des passagers pour navires

34931400-6

Simulateurs de passerelle d'embarquement

34931500-7

Équipement de contrôle du trafic maritime

34932000-9

Systèmes radars

34933000-6

Matériel de navigation

34934000-3

Pales d'hélices

34940000-8

Équipement ferroviaire

34941000-5

Rails et accessoires

34941100-6

Barres

34941200-7

Rails de chemin de fer

34941300-8

Rails de tramway

34941500-0

Pièces d'entretoisement

34941600-1

Jonctions de voies

34941800-3

Lames d'aiguilles de chemin de fer

34942000-2

Équipement de signalisation

34942100-3

Poteaux indicateurs

34942200-4

Boîtiers de signalisation

34943000-9

Système de surveillance de la marche des trains

34944000-6

Système de réchauffage des aiguillages

34945000-3

Machines d'alignement des voies

34946000-0

Matériaux de construction ferroviaire et fournitures

34946100-1

Matériaux de construction ferroviaire ferrées

34946110-4

Rails

34946120-7

Matériaux ferroviaires

34946121-4

Éclisses et selles de rail

34946122-1

Contre-rails

34946200-2

Matériaux de construction de voies ferrées

34946210-5

Rails d'alimentation en courant

34946220-8

Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement

34946221-5

Lames d'aiguille

34946222-2

Cœurs de croisement

34946223-9

Tringles de manœuvre d'aiguille

34946224-6

Pièces de croisement

34946230-1

Crapauds ferroviaires, plaques d'écartement et traverses

34946231-8

Crapauds ferroviaires

34946232-5

Plaques d'écartement et traverses

34946240-4

Sièges et cale-sièges

34947000-7

Traverses et pièces pour traverses

34947100-8

Traverses

34947200-9

Pièces pour traverses

34950000-1

Structures porteuses

34951000-8

Plates-formes d'accès

34951200-0

Équipement de manipulation des boues

34951300-1

Installation de dessication des boues

34952000-5

Dispositifs de levage de plate-forme hydraulique

34953000-2

Passerelles d'accès

34953100-3

Passerelles pour ferry

34953300-5

Passerelles pour passagers

34954000-9

Passerelles de service

34955000-6

Dock flottant

34955100-7

Unité de stockage flottante

34960000-4

Équipement aéroportuaire

34961000-1

Système de manutention des bagages

34961100-2

Équipement de manutention des bagages

34962000-8

Équipement de contrôle du trafic aérien

34962100-9

Équipement de tour de contrôle

34962200-0

Contrôle du trafic aérien

34962210-3

Simulation du contrôle du trafic aérien

34962220-6

Systèmes de contrôle du trafic aérien

34962230-9

Formation au contrôle du trafic aérien

34963000-5

Système d'atterrissage aux instruments (ILS)

34964000-2

Radiophare d'alignement omnidirectionnel VHF Doppler (DVOR)

34965000-9

Appareil de mesure des distances (DME)

34966000-6

Radiogoniomètre et radiophare non directionnel

34966100-7

Radiogoniomètre (RDF)

34966200-8

Radiophare non directionnel (NDB)

34967000-3

Système de communication aéroportuaire (COM)

34968000-0

Système de surveillance d'aéroport et système d'éclairage

34968100-1

Système de surveillance d'aéroport (SUR)

34968200-2

Système d'éclairage aéroportuaire

34969000-7

Passerelles et échelles mobiles d'embarquement des passagers pour avions

34969100-8

Passerelles d'embarquement des passagers pour avions

34969200-9

Échelles mobiles d'embarquement des passagers pour avions

34970000-7

Équipement de surveillance de la circulation

34971000-4

Caméras de contrôle de la vitesse

34972000-1

Système de mesure du flux de la circulation

34980000-0

Billets de transport

34990000-3

Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage

34991000-0

Projecteurs d'intervention extérieure

34992000-7

Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux

34992100-8

Panneaux de signalisation lumineux

34992200-9

Panneaux de signalisation routière

34992300-0

Indicateurs de rues

34993000-4

Éclairage public

34993100-5

Éclairage de tunnel

34994000-1

Signalisation et éclairage maritimes

34994100-2

Signalisation et éclairage de navigation fluviale

34995000-8

Balisage et éclairage d'aérodrome

34996000-5

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes

34996100-6

Feux de circulation

34996200-7

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables

34996300-8

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking

34997000-2

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'aéroport

34997100-3

Enregistreurs de vol

34997200-4

Éclairage d'aéroport

34997210-7

Feux de balisage de piste

34998000-9

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires

34999000-6

Générateurs de signaux, séparateurs de signal d'antenne et machines de galvanoplastie

34999100-7

Générateurs de signaux

34999200-8

Séparateurs de signal d'antenne

34999300-9

Machines de galvanoplastie

34999400-0

Maquettes

34999410-3

Maquettes d'avions

34999420-6

Maquettes de bateaux

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35110000-8

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité

35111000-5

Matériel de lutte contre l'incendie

35111100-6

Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

35111200-7

Équipement de lutte contre l'incendie

35111300-8

Appareils extincteurs

35111310-1

Mousse pour extincteurs

35111320-4

Extincteurs portatifs

35111400-9

Équipement d'évacuation en cas d'incendie

35111500-0

Système d'extinction d'incendie

35111510-3

Outillage pour l'extinction d'incendie

35111520-6

Mousse d'extinction d'incendie ou composés similaires

35112000-2

Équipement de sauvetage et d'urgence

35112100-3

Mannequins d'entraînement pour les urgences

35112200-4

Douche de sécurité

35112300-5

Douche oculaire

35113000-9

Matériel de sécurité

35113100-0

Équipement de sécurité de site

35113110-0

Système de protection de réacteurs nucléaires

35113200-1

Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique

35113210-4

Équipement de sûreté nucléaire

35113300-2

Installations de sécurité

35113400-3

Vêtements de protection et de sécurité

35113410-6

Vêtements de protection biologique et chimique

35113420-9

Vêtements de protection radiologique et nucléaire

35113430-2

Gilets de protection

35113440-5

Gilets réfléchissants

35113450-8

Vêtements ou ponchos de protection

35113460-1

Chaussettes ou articles de bonneterie de protection

35113470-4

Chemises ou pantalons de protection

35113480-7

Serre-poignets de protection

35113490-0

Blouses de protection

35120000-1

Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité

35121000-8

Équipement de sécurité

35121100-9

Vibreurs (sonores)

35121200-0

Détecteur de fausse monnaie

35121300-1

Accessoires de sécurité

35121400-2

Sacs de sécurité

35121500-3

Joints

35121600-4

Marques

35121700-5

Systèmes d'alarme

35121800-6

Miroirs de sécurité convexes

35121900-7

Détecteurs de radar

35123000-2

Équipement d'identification du site

35123100-3

Système à cartes magnétiques

35123200-4

Équipement pour horaires flexibles

35123300-5

Système de chronométrage

35123400-6

Badges d'identification

35123500-7

Systèmes vidéo d'identification

35124000-9

Détecteurs de métal

35125000-6

Système de surveillance

35125100-7

Capteurs

35125110-0

Capteurs biométriques

35125200-8

Système de chronométrage ou système d'enregistrement du temps de travail

35125300-2

Caméras de sécurité

35126000-3

Équipement de lecture des codes-barres

35200000-6

Équipement de police

35210000-9

Cibles de tir

35220000-2

Équipement antiémeutes

35221000-9

Canons à eau

35230000-5

Menottes

35240000-8

Sirènes

35250000-1

Répulsifs pour chiens

35260000-4

Signalisation de police

35261000-1

Panneaux d'information

35261100-2

Panneaux indicateurs à messages variables

35262000-8

Équipement de signalisation de carrefour

35300000-7

Armes, munitions et pièces associées

35310000-0

Armes diverses

35311000-7

Epées, machettes, baïonnettes et lances

35311100-8

Épées

35311200-9

Machettes

35311300-0

Baïonnettes

35311400-1

Lances

35312000-4

Pistolets à gaz

35320000-3

Armes à feu

35321000-0

Armes à feu légères

35321100-1

Pistolets

35321200-2

Fusils

35321300-3

Mitrailleuses

35322000-7

Artillerie

35322100-8

Artillerie antiaérienne

35322200-9

Artillerie automotrice

35322300-0

Artillerie tractée

35322400-1

Mortiers

35322500-2

Obusier

35330000-6

Munitions

35331000-3

Munitions d'armes à feu et de guerre

35331100-4

Balles

35331200-5

Obus

35331300-3

Grenades

35331400-7

Mines terrestres

35331500-8

Cartouches

35332000-0

Munitions de guerre navale

35332100-1

Torpilles

35332200-2

Mines marines

35333000-7

Munitions de guerre aérienne

35333100-8

Bombes

35333200-9

Roquettes

35340000-9

Pièces pour armes à feu et munitions

35341000-6

Pièces pour armes à feu légères

35341100-7

Accessoires de tuyauterie en bronze à canon

35342000-3

Pièces de lance-roquettes

35343000-0

Pièces pour mortiers

35400000-8

Véhicules militaires et pièces connexes

35410000-1

Véhicules blindés militaires

35411000-8

Chars de combat

35411100-9

Chars de combat lourds

35411200-0

Chars de combat légers

35412000-5

Véhicules blindés de combat

35412100-6

Véhicules de combat d'infanterie

35412200-7

Véhicules blindés de transport de troupes

35412300-8

Véhicules blindés de transport d'armes

35412400-9

Véhicules de reconnaissance et de patrouille

35412500-0

Véhicules de commandement et de liaison

35420000-4

Pièces de véhicules militaires

35421000-1

Pièces mécaniques de rechange pour véhicules militaires

35421100-2

Moteurs et pièces de moteur pour véhicules militaires

35422000-8

Pièces électroniques et électriques de rechange pour véhicules militaires

35500000-9

Navires de guerre et pièces connexes

35510000-2

Navires de guerre

35511000-9

Navire de combat de surface

35511100-0

Porte-avions

35511200-1

Destroyers et frégates

35511300-2

Corvettes et patrouilleurs

35511400-3

Engins et navires amphibies

35512000-6

Sous-marins

35512100-7

Sous-marin stratégique à propulsion nucléaire

35512200-8

Sous-marin d'attaque à propulsion nucléaire

35512300-9

Sous-marin d'attaque à propulsion diesel

35512400-0

Submersibles sans équipage

35513000-3

Mouilleurs de mines et navires auxiliaires

35513100-4

Chasseurs de mines/dragueurs de mines

35513200-5

Navire de recherche auxiliaire

35513300-6

Navire auxiliaire de recherche du renseignement

35513400-7

Navires hôpital/cargo/pétrolier/ro-ro auxiliaires

35520000-5

Pièces pour navires de guerre

35521000-2

Pièces de rechange pour coque et pièces mécaniques pour navires de guerre

35521100-3

Moteur et pièces de moteur pour navires de guerre

35522000-9

Pièces électroniques et électriques de rechange pour navires de guerre

35600000-0

Avions, missiles et spationefs militaires

35610000-3

Avions militaires

34711110-8

Avions à voilure fixe

35611100-1

Avions de combat

35611200-2

Chasseurs-bombardiers/Avions d'attaque au sol

35611300-3

Bombardiers

35611400-4

Avions militaires de transport

35611500-5

Avions d'entraînement

35611600-6

Avions de patrouille maritime

35611700-7

Avions ravitailleurs

35611800-8

Avions de reconnaissance

35612100-8

Hélicoptères de combat

35612200-9

Hélicoptères de lutte anti-sous-marine

35612300-0

Hélicoptères de soutien

35612400-1

Hélicoptères militaires de transport

35612500-2

Hélicoptères de recherche et de sauvetage

35613000-4

Véhicules aériens sans pilote

35613100-5

Véhicules aériens de combat sans pilote

35620000-6

Missiles

35621000-3

Missiles stratégiques

35621100-4

Missiles stratégiques antibalistiques

35621200-5

Missiles balistiques intercontinentaux

35621300-6

Missiles balistiques lancés par sous-marin

35621400-7

Missiles balistiques à portée intermédiaire

35622000-0

Missiles tactiques

35622100-1

Missiles air-air

35622200-2

Missiles sol-air

35622300-3

Missiles antinavire

35622400-4

Roquettes anti-sous-marin

35622500-5

Missiles tactiques antibalistiques

35622600-6

Missiles guidés antichar

35622700-7

Missiles surface-air

35623000-7

Missiles de croisière

35623100-8

Missiles de croisière lancés par air/à partir du sol/à partir de la mer

35630000-9

Spationefs militaires

35631000-6

Satellites militaires

35631100-7

Satellites de communication

35631200-8

Satellites d'observation

35631300-9

Satellites de navigation

35640000-2

Pièces pour équipement aérospatial militaire

35641000-9

Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire

35641100-0

Moteurs et pièces de moteur pour équipement aérospatial militaire

35642000-7

Pièces de rechange électriques et électroniques pour équipement aérospatial militaire

35700000-1

Systèmes électroniques militaires

35710000-4

Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique

35711000-1

Systèmes de commandement, de contrôle et de communication

35712000-8

Systèmes tactiques de commandement, de contrôle et de communication

35720000-7

Renseignement, surveillance, acquisition d'objectifs et reconnaissance

35721000-4

Système de renseignement électronique

35722000-1

Radar

35723000-8

Radar de défense aérienne

35730000-0

Systèmes de guerre électronique et contre-mesures

35740000-3

Simulateurs de combat

35800000-2

Équipement individuel et de soutien

35810000-5

Équipement individuel

35811100-3

Uniformes de pompiers

35811200-4

Uniformes de police

35811300-5

Uniformes militaires

35812000-9

Uniformes de combat

35812100-0

Vestes de camouflage

35812200-1

Tenues de combat

35812300-2

Équipements de combat

35813000-6

Casques militaires

35813100-7

Couvre-casques

35814000-3

Masques à gaz

35815000-0

Vêtements pare-balles

35815100-1

Gilets pare-balles

35820000-8

Équipement de soutien

35821000-5

Drapeaux

35821100-6

Mât porte-drapeau

37000000-8

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

37300000-1

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

37310000-4

Instruments de musique

37311000-1

Instruments à clavier

37311100-2

Pianos

37311200-3

Accordéons

37311300-4

Orgues musicaux

37311400-5

Célestas

37312000-8

Instruments à vent en cuivre

37312100-9

Trompettes

37312200-0

Trombones

37312300-1

Soubassophones

37312400-2

Saxophones

37312500-3

Sifflet

37312600-4

Bugles

37312700-5

Saxhorns, bugles à pistons

37312800-6

Mellophones

37312900-7

Cors alto, baryton, flugel et français

37312910-0

Cors alto

37312920-3

Cors baryton

37312930-6

Cors flugel

37312940-9

Cors français

37313000-5

Instruments à cordes

37313100-6

Clavecins

37313200-7

Clavicordes

37313300-8

Guitares

37313400-9

Violons

37313500-0

Harpes

37313600-1

Banjos

37313700-2

Mandolines

37313800-3

Violoncelles

37313900-4

Basses

37314000-2

Instruments à vent

37314100-3

Clarinettes

37314200-4

Hautbois

37314300-5

Cornets et flûtes musicales

37314310-8

Cornets musicaux

37314320-1

Flûtes musicales

37314400-6

Piccolos

37314500-7

Cornemuse

37314600-8

Harmonicas

37314700-9

Mirlitons

37314800-0

Cors anglais

37314900-1

Ocarinas

37315000-9

Instruments de musique à amplificateur électrique

37315100-0

Synthétiseurs

37316000-6

Instruments à percussion

37316100-7

Cymbales

37316200-8

Cloches

37316300-9

Tambourins

37316400-0

Castagnettes

37316500-1

Tambours

37316600-2

Xylophones

37316700-3

Vibraphones

37320000-7

Pièces et accessoires pour instruments de musique

37321000-4

Accessoires pour instruments de musique

37321100-5

Métronomes

37321200-6

Anches

37321300-7

Accessoires pour instruments à cordes

37321400-8

Cordes ou médiators pour instrument

37321500-9

Accessoires pour instruments à percussion

37321600-0

Sacoches, étuis ou accessoires pour instruments de musique

37321700-1

Trépieds ou porte-partitions pour instruments de musique

37322000-1

Pièces pour instruments de musique

37322100-2

Chevilles

37322200-3

Boîtes ou mécanismes à musique

37322300-4

Embouchures

37322400-5

Sourdines

37322500-6

Diapasons droits

37322600-7

Baguettes de chef d'orchestre

37322700-8

Support rembourré pour piccolo

37400000-2

Articles et équipements de sport

37410000-5

Équipements de sports de plein air

37411000-2

Équipement d'hiver

37411100-3

Équipement de ski et de planches à ski

37411110-6

Bottes de ski

37411120-9

Skis

37411130-2

Bâtons de ski

37411140-5

Fixations

37411150-8

Planches à ski

37411160-1

Tenues de ski

37411200-4

Équipement de patinage et de hockey sur glace

37411210-7

Rondelles de hockey

37411220-0

Patins à glace

37411230-3

Cannes de hockey

37411300-5

Vêtements et équipements polaires

37412000-9

Équipements de sports nautiques

37412100-0

Skis nautiques

37412200-1

Appareil respiratoire autonome de plongée et de snorkeling

37412210-4

Compensateurs

37412220-7

Bouteilles d'air comprimé

37412230-0

Détendeurs

37412240-3

Instruments ou accessoires de plongée

37412241-0

Appareils respiratoires pour la plongée

37412242-7

Tenues de plongée

37412243-4

Combinaisons d'immersion

37412250-6

Masques, palmes ou tubas

37412260-9

Combinaisons de plongée

37412270-2

Combinaisons étanches

37412300-2

Équipement et accessoires pour le surf et la natation

37412310-5

Planches à skis, kneeboards ou boogieboards

37412320-8

Équipement pour planche à voile

37412330-1

Planches de surf

37412340-4

Lunettes ou palmes de natation

37412350-7

Équipement pour parapente

37413000-6

Articles de chasse et de pêche

37413100-7

Articles de pêche

37413110-0

Cannes à pêche

37413120-3

Ligne de pêche

37413130-6

Moulinets de pêche

37413140-9

Leurres de pêche

37413150-2

Appâts de pêche

37413160-5

Plombs de pêche

37413200-8

Articles de chasse

37413210-1

Appeaux

37413220-4

Appelants

37413230-7

Ball-traps

37413240-0

Canon d'arme à feu

37414000-3

Articles de camping

37414100-4

Matelas de camping

37414200-5

Bacs à glace

37414300-6

Trousses de réparation de tentes

37414600-9

Réchauds de camping

37414700-0

Glacières

37414800-1

Combinaisons de survie

37415000-0

Équipements d'athlétisme

37416000-7

Équipements de loisirs

37420000-8

Équipements de gymnastique

37421000-5

Tapis de gymnastique

37422000-2

Barres ou poutres de gymnastique

37422100-3

Barres de gymnastique

37422200-4

Poutres de gymnastique

37423000-9

Cordes, anneaux ou espaliers de gymnastique

37423100-0

Cordes de gymnastique

37423200-1

Anneaux de gymnastique

37423300-2

Espaliers de gymnastique

37424000-6

Équipements de saut gymnastique

37425000-3

Trampolines de gymnastique

37426000-0

Équipement pour le travail de l'équilibre

37430000-1

Équipement de boxe

37431000-8

Rings de boxe

37432000-5

Sacs de sable

37433000-2

Gants de boxe

37440000-4

Équipement de culture physique

37441000-1

Équipement d'entraînement pour l'aérobique

37441100-2

Tapis d'exercice

37441200-3

Simulateur d'escalier

37441300-4

Vélos d'exercice

37441400-5

Rameurs

37441500-6

Cordes à sauter

37441600-7

Trampolines d'exercice

37441700-8

Ballons d'exercice

37441800-9

Équipement de step

37441900-0

Appareils elliptiques

37442000-8

Équipement d'haltérophilie et de musculation

37442100-8

Haltères

37442200-8

Barres à disques

37442300-8

Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs

37442310-4

Machines de musculation des membres inférieurs

37442320-7

Machines de musculation des membres supérieurs

37442400-8

Bancs et supports de poids

37442500-8

Poids d'exercice

37442600-8

Machines de Pilates

37442700-8

Appareil pour musculation des mains

37442800-8

Bandes et tubes de résistance

37442810-9

Bandes de résistance

37442820-2

Tubes de résistance

37442900-8

Appareils multigym

37450000-7

Équipement pour sports de plein air et sur courts

37451000-4

Équipements pour sports de plein air

37451100-5

Balles de base-ball

37451110-8

Écrans arrière ou clôture pour le base-ball

37451120-1

Bases de base-ball

37451130-4

Battes de base-ball

37451140-7

Aides à la frappe pour le base-ball

37451150-0

Gants de base-ball

37451160-3

Protections pour le base-ball ou le softball

37451200-6

Hockey sur gazon

37451210-9

Balles de hockey sur gazon

37451220-2

Crosses de hockey sur gazon

37451300-7

Ballons de football américain

37451310-0

Traîneaux de blocage pour le football américain

37451320-3

Tees de tir pour le football américain

37451330-6

Mannequins d'entraînement pour le football américain

37451340-9

Équipement pour le football au drapeau (flag-football)

37451400-8

Balles du jeu de crosse

37451500-9

Bâtons du jeu de crosse

37451600-0

Lance-balles automatiques

37451700-1

Ballons de football

37451710-4

Matériel de marquage des terrains de football

37451720-7

Équipement de protection pour le football

37451730-0

Dispositifs d'entraînement pour le football

37451800-2

Balles de softball

37451810-5

Battes de softball

37451820-8

Gants de softball

37451900-3

Ballons de handball

37451920-9

Équipements scolaires pour le handball

37452000-1

Équipement pour sports de raquette et sur courts

37452100-2

Équipement de badminton

37452110-5

Volants de badminton

37452120-8

Raquettes de badminton

37452200-3

Ballons de basket-ball

37452210-6

Ensemble complet de basket-ball

37452300-4

Équipement de protection pour le hockey en salle

37452400-5

Balles, grips et cordes pour le racquetball

37452410-8

Balles de racquetball

37452420-1

Grips de racquetball

37452430-4

Cordes de racquetball

37452500-6

Raquettes de racquetball

37452600-7

Équipement de squash

37452610-0

Balles de squash

37452620-3

Raquettes de squash

37452700-8

Équipement de tennis

37452710-1

Balles de tennis

37452720-4

Matériel de court de tennis

37452730-7

Raquettes de tennis

37452740-0

Aides à l'entraînement pour le tennis

37452800-9

Balles et piquets de spirobole

37452810-2

Balles de spirobole

37452820-5

Piquets de spirobole

37452900-0

Ballons de volley-ball

37452910-3

Normes de volley-ball applicables aux gymnases

37452920-6

Stockage des ballons et des filets de volley-ball

37453000-8

Équipement d'athlétisme

37453100-9

Javelots

37453200-0

Sautoir

37453300-1

Disque

37453400-2

Poids à lancer

37453500-3

Perches à sauter

37453600-4

Haies

37453700-5

Témoins

37460000-0

Équipement pour jeux de tir et de table

37461000-7

Équipement pour jeux de table

37461100-8

Tables pour hockey sur coussins d'air ou accessoires

37461200-9

Baby-foot

37461210-2

Joueurs de rechange pour baby-foot

37461220-5

Tables de baby-foot

37461300-0

Queues de billard

37461400-1

Équipement de jeu de palets

37461500-2

Table de tennis

37461510-5

Balles de tennis de table

37461520-8

Raquettes de tennis de table

37462000-4

Jeux de tir et équipement

37462100-5

Équipement de tir à l'arc

37462110-8

Bracelet pour le tir à l'arc

37462120-1

Flèches de tir à l'arc

37462130-4

Écrans arrière pour le tir à l'arc

37462140-7

Cordes pour le tir à l'arc

37462150-0

Arcs

37462160-3

Gants d'archer

37462170-6

Cibles sur pied pour le tir à l'arc

37462180-9

Cibles pour le tir à l'arc

37462200-6

Fléchettes

37462210-9

Cibles à fléchettes

37462300-7

Cibles à lancer

37462400-8

Équipement de tir au pigeon

37470000-3

Équipements pour le golf et le jeu de quilles

37471000-0

Équipement de golf

37471100-1

Sacs de golf

37471200-2

Balles de golf

37471300-3

Clubs de golf

37471400-4

Tees de golf

37471500-5

Housses pour clubs de golf

37471600-6

Gants de golf

37471700-7

Assujettisseurs de mottes

37471800-8

Télémètres de golf

37471900-9

Aide au putting

37472000-7

Équipements pour le jeu de quilles

37480000-6

Machines ou appareils pour l'équipement de loisir

37481000-3

Machines d'entretien de la glace

37482000-0

Tableaux d'affichage pour les informations sportives

37500000-3

Jeux et jouets; attractions foraines

37510000-6

Poupées

37511000-3

Maisons de poupées

37512000-0

Pièces ou accessoires pour poupées

37513000-7

Marionnettes

37513100-8

Théâtres de marionnettes

37520000-9

Jouets

37521000-6

Instruments de musique en jouets

37522000-3

Jouets à roues

37523000-0

Puzzles

37524000-7

Jeux

37524100-8

Jeux éducatifs

37524200-9

Jeux de table

37524300-0

Jeux classiques

37524400-1

Jeux coopératifs

37524500-2

Jeux de stratégie

37524600-3

Jeux de mémoire

37524700-4

Accessoires de jeux

37524800-5

Jeux de loto

37524810-8

Formulaire de loterie

37524900-6

Kits de jeux

37525000-4

Ballonnets et ballons

37526000-1

Seaux-jouets

37527000-8

Trains et véhicules-jouets, petits trains et petites voitures

37527100-9

Petits trains

37527200-0

Petites voitures

37528000-5

Armes-jouets

37529000-2

Jouets gonflables et à enfourcher

37529100-3

Jouets gonflables

37529200-4

Jouets à enfourcher

37530000-2

Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon

37531000-9

Jeux de cartes

37532000-6

Jeux vidéo

37533000-3

Billards

37533100-4

Boules de billard

37533200-5

Craie de billard

37533300-6

Queues de billard

37533400-7

Triangles de billard

37533500-8

Tables de billard

37534000-0

Jeux à pièces de monnaie ou à jetons

37535000-7

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

37535100-8

Balançoires

37535200-9

Équipements pour terrain de jeux

37535210-2

Balançoires pour terrain de jeux

37535220-5

Matériels à grimper pour terrain de jeux

37535230-8

Manèges pour terrain de jeux

37535240-1

Toboggans pour terrain de jeux

37535250-4

Balançoires à bascules pour terrain de jeux

37535260-7

Tunnels pour terrain de jeux

37535270-0

Bacs à sable pour terrain de jeux

37535280-3

Gradins pour terrain de jeux

37535290-6

Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde

37535291-3

Équipement pour l'escalade

37535292-0

Équipement pour le grimper à la corde

37540000-5

Machines de jeu

37800000-6

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

37810000-9

Fournitures pour travaux d'artisanat

37820000-2

Fournitures pour travaux artistiques

37821000-9

Pinceaux d'art

37822000-6

Plumes à dessin

37822100-7

Crayons de couleur

37822200-8

Fusain

37822300-9

Craies

37822400-0

Pastels

37823000-3

Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier

37823100-4

Papier simili-sulfurisé

37823200-5

Papier-calque

37823300-6

Papier cristal

37823400-7

Papier transparent ou papier translucide

37823500-8

Papier couché et papier d'artisanat

37823600-9

Papier à dessin

37823700-0

Papier pour cartographie

37823800-1

Papier et carton multicouches

37823900-2

Papier kraft

38000000-5

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

38100000-6

Instruments de navigation et de météorologie

38110000-9

Instruments de navigation

38111000-6

Matériel de radiogoniométrie

38111100-7

Compas

38111110-0

Accessoires pour compas

38112000-3

Sextants

38112100-4

Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)

38113000-0

Sonars

38114000-7

Sondeurs à écho

38115000-4

Radars

38115100-5

Matériel de surveillance radar

38120000-2

Instruments de météorologie

38121000-9

Anémomètres

38122000-6

Baromètres

38123000-3

Enregistreurs de précipitations ou d'évaporation

38124000-0

Appareils de radiosondage

38125000-7

Pluviographes

38126000-4

Appareils d'observation en surface

38126100-5

Appareils d'observation en surface des précipitations ou de l'évaporation

38126200-6

Appareils d'observation en surface des radiations solaires

38126300-7

Appareils d'observation en surface des températures ou de l'humidité

38126400-8

Appareils d'observation en surface des vents

38127000-1

Stations météorologiques

38128000-8

Accessoires pour instruments météorologiques

38200000-7

Instruments géologiques et géophysiques

38210000-0

Boussoles de géologue

38220000-3

Appareils de prospection géologique

38221000-0

Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)

38230000-6

Instruments géophysiques électromagnétiques

38240000-9

Instruments géophysiques de mesure de la gravité

38250000-2

Instruments géophysique de mesure de la polarité induite (IP)

38260000-5

Instruments géophysiques de magnétomètrie

38270000-8

Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité

38280000-1

Gravimètres

38290000-4

Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

38291000-1

Appareils de télémétrie

38292000-8

Instruments d'hydrographie

38293000-5

Matériel de sismologie

38294000-2

Théodolites

38295000-9

Matériel de topographie

38296000-6

Instruments de géodésie

38300000-8

Instruments de mesure

38310000-1

Balances de précision

38311000-8

Balances électroniques et accessoires

38311100-9

Balances analytiques électroniques

38311200-0

Balances techniques électroniques

38311210-3

Masses d'étalonnage

38320000-4

Tables de dessin

38321000-1

Machines de dessin

38322000-8

Pantographes

38323000-5

Règles à calcul

38330000-7

Instruments à main pour la mesure de longueurs

38331000-4

Équerres

38340000-0

Instruments de mesure de grandeurs

38341000-7

Appareils de mesure du rayonnement

38341100-8

Enregistreurs à faisceaux d'électrons

38341200-9

Dosimètres de rayonnement

38341300-0

Instruments de mesure de grandeurs électriques

38341310-3

Ampèremètres

38341320-6

Voltmètres

38341400-1

Compteurs Geiger

38341500-2

Système de surveillance de la contamination

38341600-3

Moniteurs de rayonnement

38342000-4

Oscilloscopes

38342100-5

Oscillographes

38343000-1

restauration

38344000-8

Système de surveillance de la pollution

38400000-9

Instruments de contrôle de propriétés physiques

38410000-2

Instruments de comptage

38411000-9

Hydromètres

38412000-6

Thermomètres

38413000-3

Pyromètres

38414000-0

Hygromètres

38415000-7

Psychromètres

38416000-4

pHmètres

38417000-1

Thermocouples

38418000-8

Calorimètres

38420000-5

Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

38421000-2

Débitmètres

38421100-3

Compteurs à eau

38421110-6

Débitmètres

38422000-9

Matériel de mesure du niveau

38423000-6

Matériel de mesure de la pression

38423100-7

Indicateurs de pression

38424000-3

Matériel de mesure et de contrôle

38425000-0

Équipement pour mécanique des fluides

38425100-1

Manomètres

38425200-2

Viscosimètres

38425300-3

Indicateurs de profondeur

38425400-4

Appareils d'estimation des structures

38425500-5

Appareil d'estimation des forces

38425600-6

Pycnomètres

38425700-7

Instruments de mesure de la tension superficielle

38425800-8

Densitomètres

38426000-7

Coulomètres

38427000-4

Fluxmètres

38428000-1

Rhéomètres

38429000-8

Rotamètres

38430000-8

Appareils de détection et d'analyse

38431000-5

Appareils de détection

38431100-6

Détecteurs de gaz

38431200-7

Détecteurs de fumée

38431300-8

Détecteurs d'erreurs

38432000-2

Appareils d'analyses

38432100-3

Analyseurs de gaz

38432200-4

Chromatographes

38432210-7

Chromatographes à gaz

38432300-5

Analyseurs de fumée

38433000-9

Spectromètres

38433100-0

Spectromètre de masse

38433200-1

Matériel de mesure des émissions

38433210-4

Spectromètre à émission

38433300-2

Analyseur de spectre

38434000-6

Analyseurs

38434100-7

Analyseurs d'expansion

38434200-8

Matériel de mesure du son

38434210-1

Sonomètres

38434220-4

Analyseurs de la vitesse du son

38434300-9

Matériel de mesure du bruit

38434310-2

Décibelmètres

38434400-0

Analyseurs de vibrations

38434500-1

Analyseurs biochimiques

38434510-4

Cytomètres

38434520-7

Analyseurs de sang

38434530-0

Analyseurs de lait

38434540-3

Matériel biomédical

38434550-6

Compte-globules

38434560-9

Analyseur de chimie

38434570-2

Analyseurs d'hématologie

38434580-5

Analyseurs d'immunologie

38435000-3

Détecteurs de fluides

38436000-0

Agitateurs et accessoires

38436100-1

Agitateurs mécaniques

38436110-4

Corbeille pour flacons Erlenmeyer pour agitateurs

38436120-7

Pinces à flacons Erlenmeyer pour agitateurs

38436130-0

Supports pour entonnoirs de séparation

38436140-3

Porte-pinces à flacons Erlenmeyer pour agitateurs

38436150-6

Porte-boîtes de Petri pour agitateurs

38436160-9

Porte-éprouvettes pour agitateurs

38436170-2

Adaptateur pour flacons pour agitateurs

38436200-2

Évaporateurs rotatifs

38436210-5

Écran protecteur pour évaporateurs rotatifs

38436220-8

Capteur de température d'ébullition pour évaporateurs rotatifs

38436230-1

Régulateur de pression pour évaporateurs rotatifs

38436300-3

Agitateurs d'incubation

38436310-6

Plaques chauffantes

38436320-9

Plaques chauffantes pour flacons

38436400-4

Agitateurs magnétiques

38436410-7

Thermorégulateurs pour agitateurs mécaniques avec plaques chauffantes

38436500-5

Mélangeurs mécaniques

38436510-8

Aubes pour mélangeurs mécaniques

38436600-6

Homogénéisateurs à immersion

38436610-9

Instruments de dispersion pour homogénéisateurs à immersion

38436700-7

Désintégrateurs à ultrasons

38436710-0

Sondes pour désintégrateurs à ultrasons

38436720-3

Convertisseurs pour désintégrateurs à ultrasons

38436730-6

Chambres à débit continu pour désintégrateurs à ultrasons

38436800-8

Homogénéisateurs à lames rotatives

38437000-7

Pipettes de laboratoire et accessoires

38437100-8

Pipettes

38437110-1

Embouts de pipettes

38437120-4

Porte-pipettes

38500000-0

Appareils de contrôle et d'essai

38510000-3

Microscopes

38511000-0

Microscopes électroniques

38511100-1

Microscopes électroniques à balayage

38511200-2

Microscopes électroniques à transmission

38512000-7

Microscopes ioniques et monoculaires

38512100-8

Microscopes ioniques

38512200-9

Microscopes moléculaires

38513000-4

Microscopes inversés et métallurgiques

38513100-5

Microscopes inversés

38513200-6

Microscopes métallurgiques

38514000-1

Microscopes à fond noir et microscopes à sonde à balayage

38514100-2

Microscopes à fond noir

38514200-3

Microscopes à sonde à balayage

38515000-8

Microscopes polarisants et microscopes à fluorescence

38515100-9

Microscopes polarisants

38515200-0

Microscope à fluorescence

38516000-5

Microscopes composés monoculaires et/ou binoculaires

38517000-2

Microscopes acoustiques et microscopes à projection

38517100-3

Microscopes acoustiques

38517200-4

Microscopes à projection

38518000-9

Microscopes à grand champ, microscopes stéréoscopiques ou microscopes à dissection

38518100-0

Microscopes à grand champ

38518200-1

Microscopes stéréoscopiques ou microscopes à dissection

38519000-6

Composés divers pour microscopes

38519100-7

Illuminateurs pour microscopes

38519200-8

Objectifs pour microscopes

38519300-9

Accessoires photo ou vidéo pour microscopes

38519310-2

Accessoires photo pour microscopes

38519320-5

Accessoires vidéo pour microscopes

38519400-0

Platines porte-objet automatisées pour microscopes

38519500-1

Ampoules de rechange pour microscope de laboratoire

38519600-2

Oculaires, condensateurs, collecteurs, platines porte-objet et housses de microscope

38519610-5

Oculaires de microscope

38519620-8

Condensateurs de microscope

38519630-1

Collecteurs de microscope

38519640-4

Tubes de microscope

38519650-7

Platines porte-objet de microscope

38519660-0

Housses de microscope

38520000-6

Scanners

38521000-3

Scintigraphes à pression

38522000-0

Scintigraphes chromatographiques

38527100-6

Dosimètres à chambre d'ionisation

38527200-7

Dosimètres

38527300-8

Systèmes standard de dosimétrie secondaire

38527400-9

Dosimètres de fantômes

38530000-9

Diffractographes

38540000-2

Machines et appareils d'essai et de mesure

38541000-9

Testeurs de soudabilité

38542000-6

Appareils d'essai servo-hydrauliques

38543000-3

Matériel de détection de gaz

38544000-0

Détecteurs de stupéfiants

38545000-7

Kits d'analyse de gaz

38546000-4

Système de détection d'explosifs

38546100-5

Détecteurs de bombes

38547000-1

Système de dosimétrie

38548000-8

Instruments pour véhicules

38550000-5

Compteurs

38551000-2

Compteurs d'énergie

38552000-9

Compteurs électroniques

38553000-6

Compteurs magnétiques

38554000-3

Compteurs d'électricité

38560000-8

Compteurs de production

38561000-5

Compte-tours

38561100-6

Indicateurs de vitesse pour véhicules

38561110-9

Tachymètres

38561120-2

Compteurs de taxi

38562000-2

Stroboscopes

38570000-1

Instruments et appareils de réglage et de contrôle

38571000-8

Limiteurs de vitesse

38580000-4

Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux

38581000-1

Équipement de scanning pour le contrôle des bagages

38582000-8

Équipement de contrôle aux rayons X

38600000-1

Instruments d'optique

38620000-7

Matériel de polarisation

38621000-4

Appareils à fibres optiques

38622000-1

Miroirs

38623000-8

Filtres optiques

38624000-5

Dispositifs d'aide optique

38630000-0

Instruments d'astronomie et d'optique

38631000-7

Jumelles

38632000-4

Lunettes de vision nocturne

38633000-1

Lunettes de visée

38634000-8

Microscopes optiques

38635000-5

Télescopes

38636000-2

Instruments d'optique spécialisés

38636100-3

Lasers

38636110-6

Lasers industriels

38640000-3

Dispositifs à cristaux liquides

38641000-0

Périscopes

38650000-6

Matériel de photographie

38651000-3

Appareils photographiques

38651100-4

Objectifs photographiques

38651200-5

Corps d'appareils photographiques

38651300-6

Appareils de reproduction pour la préparation de plaques ou de cylindres d'impression

38651400-7

Appareils photographiques à développement instantané

38651500-8

Caméras cinématographiques

38651600-9

Appareils photographiques numériques

38652000-0

Projecteurs cinématographiques

38652100-1

Appareils de projection

38652110-4

Projecteurs de diapositives

38652120-7

Vidéoprojecteurs

38652200-2

Agrandisseurs

38652300-3

Réducteurs

38653000-7

Appareils pour laboratoires photographiques

38653100-8

Flashes

38653110-1

Ampoules de flash

38653111-8

Cubes flashes

38653200-9

Agrandisseurs photographiques

38653300-0

Appareils et matériel de développement de pellicules photographiques

38653400-1

Écrans de projection

38654000-4

Matériel pour microfilms et microfiches

38654100-5

Matériel pour microfilms

38654110-8

Lecteurs de microfilms

38654200-6

Matériel pour microfiches

38654210-9

Lecteurs de microfiches

38654300-7

Matériel pour microformes

38654310-0

Lecteurs de microformes

38700000-2

Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres

38710000-5

Horloges de pointage

38720000-8

Horodateurs

38730000-1

Parcmètres

38731000-8

Compteurs à jetons

38740000-4

Minuteurs

38750000-7

Interrupteurs horaires

38800000-3

Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande

38810000-6

Équipement de commande des processus industriels

38820000-9

Matériel de télécommande

38821000-6

Appareils de radiotélécommande

38822000-3

Sirènes télécommandées

38900000-4

Instruments divers d'évaluation ou de test

38910000-7

Matériel de vérification et de test d'hygiène

38911000-4

Kits pour prélèvement manuels sur écouvillon

38912000-1

Kits pour prélèvement automatiques sur écouvillon

38920000-0

Équipement pour grains et aliments pour animaux

38921000-7

Analyseurs de grains

38922000-4

Compteurs de grains

38923000-1

Analyseurs d'aliments

38930000-3

Instruments de mesure de l'humidité

38931000-0

Appareils de contrôle de l'humidité et de la température

38932000-7

Appareils de mesure de l'humidité

38940000-6

Instruments d'évaluation nucléaire

38941000-7

Compteurs alpha

38942000-7

Compteurs alpha beta

38943000-7

Compteurs beta

38944000-7

Compteurs beta gamma

38945000-7

Compteurs gamma

38946000-7

Kilovoltmètres

38947000-7

Microanalyseurs de rayons X

38950000-9

Matériel pour réaction en chaîne à la polymérase (PCR)

38951000-6

Matériel pour réaction en chaîne à la polymérase en temps réel (RT-PCR)

38960000-2

Éthylotest antidémarrage

38970000-5

Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39100000-3

Mobilier

39110000-6

Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

39111000-3

Sièges

39111100-4

Sièges pivotants

39111200-5

Sièges de théâtre

39111300-6

Sièges éjectables

39112000-0

Chaises

39112100-1

Chaises de salle à manger

39113000-7

Sièges et chaises divers

39113100-8

Fauteuils

39113200-9

Canapés

39113300-0

Banquettes

39113400-1

Chaises longues

39113500-2

Tabourets

39113600-3

Bancs

39113700-4

Repose-pieds

39114000-4

Éléments de sièges

39114100-5

Rembourrage

39120000-9

Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

39121000-6

Bureaux et tables

39121100-7

Bureaux

39121200-8

Tables

39122000-3

Armoires et bibliothèques

39122100-4

Armoires

39122200-5

Bibliothèques

39130000-2

Mobilier de bureau

39131000-9

Rayonnages de bureau

39131100-0

Rayonnages d'archives

39132000-6

Systèmes de classement

39132100-7

Armoires de classement

39132200-8

Meubles fichiers

39132300-9

Dossiers suspendus

39132400-0

Systèmes de carrousels

39132500-1

Chariots de bureau

39133000-3

Présentoirs

39134000-0

Mobilier informatique

39134100-1

Tables pour ordinateurs

39135000-7

Tables de tri

39135100-8

Casiers de tri

39136000-4

Porte-manteaux

39137000-1

Adoucisseurs d'eau

39140000-5

Mobilier de maison

39141000-2

Mobilier et agencement de cuisine

39141100-3

Étagères

39141200-4

Plans de travail

39141300-5

Placards

39141400-6

Cuisines équipées

39141500-7

Hottes d'aspiration

39142000-9

Mobilier de jardin

39143000-6

Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour

39143100-7

Mobilier de chambre à coucher

39143110-0

Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux

39143111-7

Sommiers

39143112-4

Matelas

39143113-1

Tissus spéciaux d'ameublement

39143114-8

Couvertures chauffantes

39143115-5

Alèses en caoutchouc

39143116-2

Lits d'enfant

39143120-3

Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie

39143121-0

Armoires-penderies

39143122-7

Commodes

39143123-4

Tables de chevet

39143200-8

Mobilier de salle à manger

39143210-1

Tables de salle à manger

39143300-9

Mobilier de séjour

39143310-2

Tables basses

39144000-3

Mobilier de salle de bains

39145000-0

Accessoires pour caves à vin

39150000-8

Mobilier et équipements divers

39151000-5

Mobilier divers

39151100-6

Râteliers

39151200-7

Établis

39151300-8

Mobilier modulaire

39152000-2

Rayonnages mobiles

39153000-9

Mobilier de salle de conférence

39153100-0

Porte-livres

39154000-6

Équipements d'exposition

39154100-7

Stands d'exposition

39155000-3

Mobilier de bibliothèque

39155100-4

Équipements de bibliothèque

39156000-0

Mobilier d'accueil et de réception

39157000-7

Éléments de meubles

39160000-1

Mobilier scolaire

39161000-8

Mobilier pour jardin d'enfants

39162000-5

Matériel d'enseignement

39162100-6

Matériel pédagogique

39162110-9

Fournitures scolaires

39162200-7

Matériels et appareils de formation

39170000-4

Mobilier de magasin

39171000-1

Vitrines

39172000-8

Comptoirs

39172100-9

Comptoirs de distribution de repas

39173000-5

Unités de stockage

39174000-2

Enseignes de magasin

39180000-7

Mobilier de laboratoire

39181000-4

Paillasses de laboratoire

39190000-0

Papier peint et autres revêtements

39191000-7

Revêtements muraux à base de papier ou de carton

39191100-8

Papier peint

39192000-4

Revêtements muraux en textile

39193000-1

Revêtements de sol à base de papier ou de carton

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39221000-7

Équipement de cuisine

39221100-8

Ustensiles de cuisine

39221110-1

Vaisselle

39221120-4

Tasses et verres

39221121-1

Tasses

39221122-8

Petites tasses

39221123-5

Verres à boire

39221130-7

Récipients pour aliments

39221140-0

Bidons à eau

39221150-3

Récipients isothermes

39221160-6

Plateaux

39221170-9

Égouttoirs

39221180-2

Ustensiles de cuisson

39221190-5

Égouttoirs à vaisselle

39221200-9

Vaisselle de table

39221210-2

Assiettes

39221220-5

Plats

39221230-8

Soucoupes

39221240-1

Bols

39221250-4

Décanteuses

39221260-7

Gamelles en fer blanc

39222000-4

Fournitures pour restauration

39222100-5

Fournitures jetables pour restauration

39222110-8

Couteaux et assiettes jetables

39222120-1

Tasses jetables

39222200-6

Plateaux pour repas

39223000-1

Cuillères, fourchettes

39223100-2

Cuillères

39223200-3

Fourchettes

39224000-8

Balais et brosses et autres articles de divers types

39224100-9

Balais

39224200-0

Brosses

39224210-3

Pinceaux de peintre en bâtiment

39224300-1

Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

39224310-4

Brosses de toilette

39224320-7

Éponges

39224330-0

Seaux

39224340-3

Poubelles

39224350-6

Pelles à poussière

39225000-5

Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés

39225100-6

Briquets

39225200-7

Alliages pyrophoriques

39225300-8

Allumettes

39225400-9

Gaz pour briquets

39225500-0

Articles de pyrotechnie

39225600-1

Bougies

39225700-2

Bouteille, bocaux et flacons

39225710-5

Bouteilles

39225720-8

Bocaux

39225730-1

Flacons

39226000-2

Bonbonnes, casiers à bouteilles, fioles et bobines

39226100-3

Casiers à bouteilles

39226200-4

Bonbonnes et fioles

39226210-7

Bonbonnes

39226220-0

Fioles

39226300-5

Bobines

39227000-9

Aiguilles à coudre et à tricoter, et dés à coudre

39227100-0

Aiguilles à coudre ou à tricoter

39227110-3

Aiguilles à coudre

39227120-6

Aiguilles à tricoter

39227200-1

Dés à coudre

39230000-3

Produit à usage spécial

39234000-1

Caisses à compost

39235000-8

Jetons

39236000-5

Cabines de peinture

39237000-2

Bornes de neige

39240000-6

Coutellerie

39241000-3

Couteaux et ciseaux

39241100-4

Couteaux

39241110-7

Couteaux de table

39241120-0

Couteaux de cuisine

39241130-3

Couteaux universels

39241200-5

Ciseaux

39254000-7

Horlogerie

39254100-8

Horloges

39254110-1

Réveils

39254120-4

Horloges murales

39254130-7

Verre à horloges

39260000-2

Plateaux de réception et matériel de bureau

39261000-9

Plateaux de réception

39263000-3

Matériel de bureau

39263100-4

Accessoires de bureau

39264000-0

Accessoires pour classeurs ou fichiers

39265000-7

Crochets et œillets

39270000-5

Articles religieux

39290000-1

Aménagements divers

39291000-8

Fournitures pour blanchisserie

39292000-5

Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments

39292100-6

Tableaux noirs

39292110-9

Éponges à effacer pour tableaux noirs

39292200-7

Ardoises d'écolier

39292300-8

Instruments de dessin

39292400-9

Instruments d'écriture

39292500-0

Règles

39293000-2

Produits artificiels

39293100-3

Fruits artificiels

39293200-4

Fleurs artificielles

39293300-5

Gazon artificiel

39293400-6

Pelouse artificielle

39293500-7

Bijouterie de fantaisie

39294000-9

Appareils et équipement de démonstration

39294100-0

Produits d'information et de promotion

39295000-6

Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges

39295100-7

Parasols

39295200-8

Parapluies

39295300-9

Cannes-sièges

39295400-0

Cannes de marche

39295500-1

Pièces, garnitures et accessoires de parapluies, parasols, cannes et articles similaires

39296000-3

Articles funéraires

39296100-4

Cercueils

39297000-0

Fournitures de caserne

39298000-7

Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs

39298100-8

Cadres pour photographies

39298200-9

Cadres pour images

39298300-0

Vases

39298400-1

Statuettes

39298500-2

Ornements

39298600-3

Globes

39298700-4

Trophées

39298800-5

Aquariums

39298900-6

Éléments décoratifs divers

39298910-9

Arbre de Noël

39299000-4

Verrerie

39299100-5

Ampoules en verre

39299200-6

Verre de sécurité

39299300-7

Miroirs en verre

39300000-5

Équipement divers

39310000-8

Équipement de restauration

39311000-5

Petit matériel de restauration

39312000-2

Matériel pour la préparation des aliments

39312100-3

Machines à couper la viande

39312200-4

Matériel de cantine

39313000-9

Équipement hôtelier

39314000-6

Équipement de cuisine industrielle

39315000-3

Équipement de restaurant

39330000-4

Matériel de désinfection

39340000-7

Équipement de réseau à gaz

39341000-4

Équipement pour pression du gaz

39350000-0

Équipement de réseau d'assainissement

39360000-3

Matériel de scellement

39370000-6

Installations de distribution d'eau

39500000-7

Articles textiles

39510000-0

Articles textiles ménagers

39511000-7

Couvertures et plaids

39511100-8

Couvertures

39511200-9

Plaids

39512000-4

Linge de lit

39512100-5

Draps

39512200-6

Housses de couettes

39512300-7

Protège-matelas

39512400-8

Édredons

39512500-9

Taies d'oreillers

39512600-0

Taies de traversins

39513000-1

Linge de table

39513100-2

Nappes

39513200-3

Serviettes de table

39514000-8

Linge de toilette et de cuisine

39514100-9

Serviettes de toilette

39514200-0

Torchons

39514300-1

Essuie-mains en rouleau

39514400-2

Distributeurs automatiques de serviettes

39514500-3

Gants de toilette

39515000-5

Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile

39515100-6

Rideaux

39515110-9

Pare-fumée

39515200-7

Tentures

39515300-8

Lambrequins

39515400-9

Stores

39515410-2

Stores d'intérieur

39515420-5

Stores en textile

39515430-8

Stores vénitiens

39515440-1

Jalousies

39516000-2

Articles d'ameublement

39516100-3

Articles textiles d'ameublement

39516110-6

Coussins

39516120-9

Oreillers

39518000-6

Linge d'hôpital

39518100-7

Champs opératoires

39518200-8

Draps pour salle d'opération

39520000-3

Articles textiles confectionnés

39522000-7

Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping

39522100-8

Bâches imperméables, auvents et stores

39522110-1

Bâches imperméables

39522120-4

Marquises

39522130-7

Rideaux pare-soleil

39522200-9

Toiles de camouflage

39522400-1

Voiles

39522500-2

Articles de camping en textile

39522510-5

Matelas pneumatiques

39522520-8

Lits de camp

39522530-1

Tentes

39522540-4

Sacs de couchage

39522541-1

Sacs de couchage en plume ou en duvet

39523000-4

Parachutes

39523100-5

Parachutes dirigeables

39523200-6

Rotochutes

39525000-8

Articles textiles manufacturés divers

39525100-9

Chiffons à poussière

39525200-0

Éléments filtrants en tissu

39525300-1

Gilets de sauvetage

39525400-2

Couvertures ignifuges

39525500-3

Moustiquaires

39525600-4

Torchons à vaisselle

39525700-5

Ceintures de sauvetage

39525800-6

Torchons de nettoyage

39525810-9

Torchons à polir

39530000-6

Tapis, paillassons et carpettes

39531000-3

Tapis

39531100-4

Revêtement de sol à points noués

39531200-5

Revêtement de sol tissé

39531300-6

Revêtement de sol touffeté

39531310-9

Dalles de moquette

39531400-7

Revêtement de sol en textile

39532000-0

Paillassons

39533000-7

Carpettes

39534000-4

Revêtement de sol industriel en textile

39540000-9

Cordages, cordes, ficelles et filets divers

39541000-6

Cordage, corde, ficelle et filets

39541100-7

Ficelles, cordages et câbles

39541110-0

Corde

39541120-3

Cordage

39541130-6

Cordon

39541140-9

Ficelle

39541200-8

Filets en textile

39541210-1

Filets à mailles nouées

39541220-4

Élingues

39542000-3

Chiffons

39550000-2

Articles en non-tissé

39560000-5

Articles textiles divers

39561000-2

Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie

39561100-3

Rubanerie, passementerie

39561110-6

Ruban

39561120-9

Bande textile

39561130-2

Étiquettes et badges en textile

39561131-9

Étiquettes en textile

39561132-6

Badges en textile

39561133-3

Insignes

39561140-5

Passementerie d'ornement

39561141-2

Galons

39561142-9

Épaulettes

39561200-4

Tissu à mailles

39562000-9

Feutre

39563000-6

Textile de rembourrage, fils, tissus et articles textiles utilisés à des fins techniques

39563100-7

Rembourrage textile

39563200-8

Fil métallisé

39563300-9

Tissu de fils métalliques

39563400-0

Tissu imprégné, enduit ou recouvert

39563500-1

Articles textiles à usage technique

39563510-4

Tuyaux en textile

39563520-7

Bandes convoyeuses en textile

39563530-0

Conduites d'aération

39563600-2

Produits textiles matelassés

39700000-9

Appareils ménagers

39710000-2

Appareils ménagers électriques

39711000-9

Appareils électrodomestiques pour la cuisine

39711100-0

Réfrigérateurs et congélateurs

39711110-3

Réfrigérateurs-congélateurs

39711120-6

Congélateurs

39711121-3

Congélateurs-bahuts

39711122-0

Congélateurs ménagers

39711123-7

Congélateurs-armoires

39711124-4

Congélateurs industriels

39711130-9

Réfrigérateurs

39711200-1

Machines pour la préparation des aliments

39711210-4

Robots ménagers

39711211-1

Mixeurs pour aliments

39711300-2

Appareils électrothermiques

39711310-5

Cafetières électriques

39711320-8

Théières électriques

39711330-1

Grille-pain électriques

39711340-4

Chauffe-plats

39711350-7

Gaufriers

39711360-0

Fours

39711361-7

Fours électriques

39711362-4

Fours à micro-ondes

39711400-3

Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds

39711410-6

Rôtissoires

39711420-9

Foyers de cuisson

39711430-2

Plaques de cuisson

39711440-5

Réchauds

39711500-4

Ouvre-boîtes

39712000-6

Appareils électrodomestiques pour soins corporels

39712100-7

Tondeuses à cheveux

39712200-8

Appareils de coiffure

39712210-1

Sèche-cheveux

39712300-9

Sèche-mains

39713000-3

Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser

39713100-4

Lave-vaisselle

39713200-5

Lave-linge et sèche-linge

39713210-8

Lave-linge et sèche-linge combinés

39713211-5

Unité de séchage et de pressage

39713300-6

Compacteurs d'ordures ménagères

39713400-7

Machines d'entretien des sols

39713410-0

Machines de nettoyage des sols

39713420-3

Cireuses

39713430-6

Aspirateurs

39713431-3

Accessoires pour aspirateurs

39713500-8

Fers à repasser électriques

39713510-1

Fers à vapeur

39714000-0

Hottes de ventilation ou de recyclage

39714100-1

Aérateurs

39714110-4

Ventilateurs d'aspiration

39715000-7

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

39715100-8

Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs

39715200-9

Équipement de chauffage

39715210-2

Matériel de chauffage central

39715220-5

Résistances de chauffage électrique

39715230-8

Appareils électriques de chauffage au sol

39715240-1

Appareils électriques de chauffage des locaux

39715300-0

Équipement de plomberie

39716000-4

Pièces pour appareils électroménagers

39717000-1

Ventilateurs et appareils de conditionnement d'air

39717100-2

Ventilateurs

39717200-3

Appareils de conditionnement d'air

39720000-5

Appareils ménagers non électriques

39721000-2

Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage

39721100-3

Appareils ménagers de cuisson

39721200-4

Réfrigérateurs à gaz

39721300-5

Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud non électriques

39721310-8

Réchauffeurs d'air

39721320-1

Déshydrateurs d'air

39721321-8

Séchoirs à air comprimé

39721400-6

Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques

39721410-9

Appareils à gaz

39721411-6

Radiateurs à gaz

39722000-9

Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils ménagers

39722100-0

Pièces pour poêles

39722200-1

Pièces pour cuisinières

39722300-2

Pièces pour chauffe-plats

39800000-0

Produits de nettoyage et produits à polir

39810000-3

Préparations odoriférantes et cires

39811000-0

Parfums et désodorisants d'intérieur

39811100-1

Désodorisants d'intérieur

39811110-4

Appareils distributeurs de désodorisants d'intérieur

39811200-2

Produits d'assainissement de l'air

39811300-3

Désodorisants

39812000-7

Cirages et crèmes

39812100-8

Produits d'entretien des sols

39812200-9

Produits d'entretien des chaussures

39812300-0

Cires à encaustiquer

39812400-1

Sciures de balayage

39812500-2

Agents d'étanchéité

39813000-4

Pâtes et poudres à récurer

39820000-6

Agents organiques tensioactifs

39821000-3

Produits nettoyants à l'ammoniac

39822000-0

Produits nettoyants à la soude caustique

39830000-9

Produits de nettoyage

39831000-6

Préparations nettoyantes

39831100-7

Dispersants

39831200-8

Détergents

39831210-1

Détergents pour lave-vaisselle

39831220-4

Agents dégraissants

39831230-7

Digesteurs de graisses

39831240-0

Agents nettoyants

39831250-3

Solutions de rinçage

39831300-9

Produits nettoyants pour sols

39831400-0

Produits nettoyants pour écrans

39831500-1

Produits nettoyants pour automobiles

39831600-2

Produits nettoyants pour les toilettes

39831700-3

Distributeur de savon automatique

39832000-3

Produits pour lave-vaisselle

39832100-4

Poudre pour lave-vaisselle

39833000-0

Produits antipoussière

39834000-7

Solutions de nettoyage pour bijoux

41000000-9

Eau collectée et purifiée

41100000-0

Eau brute

41110000-3

Eau potable

41120000-6

Eau non potable

42000000-6

Machines industrielles

42100000-0

Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique

42110000-3

Turbines et moteurs

42111000-0

Moteurs (puissance motrice)

42111100-1

Moteurs hors-bord pour propulsion navale

42112000-7

Installations de turbines

42112100-8

Turbines à vapeur d'eau

42112200-9

Turbines hydrauliques

42112210-2

Roues hydrauliques

42112300-0

Turbines à gaz

42112400-1

Équipements de turbines

42112410-4

Instruments pour turbines

42113000-4

Pièces pour turbines

42113100-5

Pièces pour turbines à vapeur d'eau

42113110-8

Plaques d'assise

42113120-1

Caissons

42113130-4

Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs

42113150-0

Systèmes à huile lubrifiante

42113160-3

Séparateurs d'humidité

42113161-0

Déshumidificateurs

42113170-6

Dispositifs rotatifs

42113171-3

Rotors

42113172-0

Lames

42113190-2

Vireurs

42113200-6

Pièces pour turbines hydrauliques

42113300-7

Pièces pour turbines à gaz

42113310-0

Systèmes d'admission d'air

42113320-3

Module d'injection à gaz

42113390-4

Systèmes à gaz combustibles

42113400-8

Pièces pour roues hydrauliques

42120000-6

Pompes et compresseurs

42121000-3

Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques

42121100-4

Cylindres hydrauliques ou pneumatiques

42121200-5

Moteurs hydrauliques (véhicules)

42121300-6

Moteurs pneumatiques (véhicules)

42121400-7

Moteurs hydrauliques (puissance motrice)

42121500-8

Moteurs pneumatiques (puissance motrice)

42122000-0

Pompes

42122100-1

Pompes à liquides

42122110-4

Pompes pour la lutte contre l'incendie

42122120-7

Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères

42122130-0

Pompes à eau

42122160-9

Pompes de refroidissement

42122161-6

Pompes à eau de refroidissement

42122170-2

Pompes à huile

42122180-5

Pompes à essence

42122190-8

Pompes à béton

42122200-2

Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides

42122210-5

Groupes hydrauliques

42122220-8

Pompes à eaux d'égouts

42122230-1

Pompes de dosage

42122300-3

Surpresseurs à liquides

42122400-4

Pompes centrifuges et élévateurs à liquides

42122410-7

Pompes à usage médical

42122411-4

Pompes à usage nutritionnel

42122419-0

Pompes pour perfusion

42122420-0

Élévateurs à liquides

42122430-3

Pompes centrifuges

42122440-6

Pompes rotatives

42122450-9

Pompes à vide

42122460-2

Pompes à air

42122480-8

Pompes à roue

42122500-5

Pompes de laboratoire et accessoires

42122510-8

Pompes péristaltiques

42123000-7

Compresseurs

42123100-8

Compresseurs à gaz

42123200-9

Compresseurs rotatifs

42123300-0

Compresseurs pour équipements frigorifiques

42123400-1

Compresseurs d'air

42123410-4

Compresseurs d'air portés

42123500-2

Turbocompresseurs

42123600-3

Compresseurs à mouvement rectiligne alternatif

42123610-6

Dispositif à air comprimé

42123700-4

Compresseurs centrifuges

42123800-5

Compresseurs pour aviation civile

42124000-4

Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs

42124100-5

Pièces pour machines ou moteurs

42124130-4

Pièces pour machines pneumatiques

42124150-0

Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques

42124170-6

Pièces pour moteurs à réaction

42124200-6

Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides

42124210-9

Pièces pour pompes à essence, pompes à main et pompes à béton

42124211-6

Pièces pour pompes à essence

42124212-3

Pièces pour pompes à main

42124213-0

Pièces pour pompes à béton

42124220-2

Pièces pour pompes à mouvement rectiligne alternatif

42124221-9

Pièces pour groupes hydrauliques

42124222-6

Pièces pour pompes de dosage

42124230-5

Pièces pour pompes à mouvement rectiligne rotatif

42124290-3

Pièces pour pompes centrifuges

42124300-7

Pièces pour pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou à gaz

42124310-0

Pièces pour pompes à air

42124320-3

Pièces pour pompes à vide

42124330-6

Pièces pour compresseurs d'air

42124340-9

Pièces pour compresseurs à gaz

42130000-9

Robinets, vannes et dispositifs similaires

42131000-6

Robinets et vannes

42131100-7

Vannes définies selon leur fonction

42131110-0

Vannes pour radiateurs de chauffage central

42131120-3

Robinets-vannes

42131130-6

Régulateurs de température

42131140-9

Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté

42131141-6

Soupapes de détente

42131142-3

Soupapes de régulation

42131143-0

Vannes de maîtrise des crues

42131144-7

Vannes de commande de processus

42131145-4

Soupapes de retenue

42131146-1

Clapets de non-retour

42131147-8

Soupapes de sécurité

42131148-5

Soupapes d'arrêt

42131150-2

Vannes de colonnes montantes

42131160-5

Hydrants

42131170-8

Robinets de bouteilles de gaz

42131200-8

Vannes définies selon leur fabrication

42131210-1

Vannes à pâte

42131220-4

Vannes de conduites forcées

42131230-7

Robinets à vanne

42131240-0

Robinets à soupape

42131250-3

Vannes à pointeau

42131260-6

Robinets à tournant sphérique

42131270-9

Robinets à boisseau

42131280-2

Robinets à papillon

42131290-5

Robinets à membrane

42131291-2

Tiroirs de distribution

42131292-9

Soupapes à clapet

42131300-9

Arbres de Noël et autres assemblages de vannes

42131310-2

Arbres de Noël de forage

42131320-5

Manifolds de duses

42131390-6

Assemblages de vannes

42131400-0

Robinets ou vannes pour installations sanitaires

42132000-3

Pièces pour robinets et vannes

42132100-4

Commandes de soupapes

42132110-7

Commandes de soupapes électriques

42132120-0

Commandes de soupapes hydrauliques

42132130-3

Commandes de soupapes pneumatiques

42132200-5

Pièces pour robinets

42132300-6

Pièces pour vannes

42140000-2

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

42141000-9

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques

42141100-0

Arbres de transmission, arbres à cames et vilebrequins

42141110-3

Arbres de transmission

42141120-6

Arbres à cames

42141130-9

Vilebrequins

42141200-1

Boîtes de roulements

42141300-2

Engrenages

42141400-3

Volants et poulies

42141410-6

Treuils

42141500-4

Embrayages

42141600-5

Palans

42141700-6

Accouplements d'arbres

42141800-7

Joints cardan

42142000-6

Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraînement

42142100-7

Pièces pour éléments d'engrenage

42142200-8

Pièces pour éléments d'entraînement

42150000-5

Réacteurs nucléaires et pièces détachées

42151000-2

Réacteurs nucléaires

42152000-9

Pièces détachées de réacteurs nucléaires

42152100-0

Systèmes de refroidissement du réacteur

42152200-1

Pièces détachées de cuves de réacteurs nucléaires

42160000-8

Installations de chaudières

42161000-5

Appareils de production d'eau chaude

42162000-2

Chaudières génératrices de vapeur

42163000-9

Générateurs de vapeur

42164000-6

Installations auxiliaires pour chaudières

42165000-3

Condenseurs de vapeur

42200000-8

Machines utilisées pour le traitement des aliments, des boissons et du tabac et pièces accessoires

42210000-1

Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

42211000-8

Machines de laiterie

42211100-9

Écrémeuses centrifuges

42212000-5

Machines de traitement des céréales ou des légumes secs

42213000-2

Machines utilisées dans la fabrication de boissons alcoolisées ou à base de fruits

42214000-9

Fours de cuisson, séchoirs pour produits agricoles et matériel de cuisson ou de chauffage

42214100-0

Fours de cuisson

42214110-3

Grils

42214200-1

Séchoirs pour produits agricoles

42215000-6

Machines pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons

42215100-7

Machines à couper les aliments

42215110-0

Machines à trancher le pain

42215120-3

Machines à trancher le lard

42215200-8

Machines de traitement des aliments

42215300-9

Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires

42216000-3

Machines de traitement du tabac

42220000-4

Pièces pour machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

42221000-1

Pièces pour machines de traitement des aliments

42221100-2

Pièces pour machines de laiterie

42221110-5

Pièces pour trayeuses

42222000-8

Pièces pour machines de traitement des boissons

42223000-5

Pièces pour machines de traitement du tabac

42300000-9

Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire

42310000-2

Brûleurs pour l'alimentation des foyers

42320000-5

Incinérateurs de déchets

42330000-8

Fours de fusion

42340000-1

Fours à usages non domestiques

42341000-8

Fours industriels

42350000-4

Fours crématoires

42390000-6

Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours

42400000-0

Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

42410000-3

Matériel de levage et de manutention

42411000-0

Palans et treuils

42412000-7

Machines d'extraction, treuils à usage souterrain et cabestans

42412100-8

Machines d'extraction et treuils à usage souterrain

42412110-1

Machines d'extraction

42412120-4

Treuils à usage souterrain

42412200-9

Cabestans

42413000-4

Crics et appareils de levage pour véhicules

42413100-5

Systèmes de levage intégrés

42413200-6

Vérins hydrauliques

42413300-7

Vérins pneumatiques

42413400-8

Vérins mécaniques

42413500-9

Appareils de levage pour véhicules

42414000-1

Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue

42414100-2

Grues

42414110-5

Grues portuaires

42414120-8

Grues de quai

42414130-1

Grues empileuses

42414140-4

Grues à conteneurs

42414150-7

Grues à tour

42414200-3

Ponts roulants

42414210-6

Grue roulante

42414220-9

Portique roulant

42414300-4

Portiques de levage

42414310-7

Portiques mobiles

42414320-0

Grues sur portique

42414400-5

Grues montées sur véhicule

42414410-8

Grues pour camions

42414500-6

Ponts-grues

42415000-8

Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares

42415100-9

Chariots élévateurs

42415110-2

Chariot élévateurs

42415200-0

Chariots de manutention

42415210-3

Chariots équipés de matériel de manutention

42415300-1

Tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares

42415310-4

Engins de transport indépendants

42415320-7

Équipement pour véhicules de secours

42416000-5

Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

42416100-6

Ascenseurs

42416110-9

Dispositifs de levage pour baignoire

42416120-2

Monte-charges

42416130-5

Dispositifs mécaniques de levage

42416200-7

Skips

42416210-0

Dispositifs de levage de bennes

42416300-8

Dispositifs de levage

42416400-9

Escaliers mécaniques

42416500-0

Trottoirs roulants

42417000-2

Élévateurs et convoyeurs

42417100-3

Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques

42417200-4

Convoyeurs

42417210-7

Élévateurs ou transporteurs à godets à action continue

42417220-0

Élévateurs ou transporteurs à courroie à action continue

42417230-3

Convoyeurs blindés de taille pour mines

42417300-5

Équipement pour transporteur

42417310-8

Bandes convoyeuses

42418000-9

Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement

42418100-0

Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de mine

42418200-1

Monorails ou remonte-pentes

42418210-4

Monorail suspendu

42418220-7

Télésièges

42418290-8

Remonte-pentes

42418300-2

Matériel d'enlèvement de torchères

42418400-3

Carrousels de stockage et de recherche

42418500-4

Équipement mécanique de manutention

42418900-8

Machines de chargement ou de manutention

42418910-1

Matériel de chargement

42418920-4

Matériel de déchargement

42418930-7

Chariots à prise latérale

42418940-0

Matériel de manutention de conteneurs

42419000-6

Pièces pour matériel de levage et de manutention

42419100-7

Pièces pour grues

42419200-8

Pièces pour chariots de manutention

42419500-1

Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques

42419510-4

Pièces pour ascenseurs

42419520-7

Pièces pour skips

42419530-0

Pièces pour escaliers mécaniques

42419540-3

Pièces pour trottoirs roulants

42419800-4

Pièces pour transporteurs

42419810-7

Pièces pour convoyeurs à bande

42419890-1

Pièces pour convoyeurs à godets

42419900-5

Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention

42420000-6

Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs

42500000-1

Matériel de réfrigération et de ventilation

42510000-4

Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration

42511000-1

Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

42511100-2

Échangeurs de chaleur

42511110-5

Pompes à chaleur

42511200-3

Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

42512000-8

Installations de climatisation

42512100-9

Machines de climatisation de type fenêtre

42512200-0

Machines de climatisation de type mural

42512300-1

Unités de climatisation

42512400-2

Appareils de climatisation pour véhicules

42512500-3

Pièces pour machines de climatisation

42512510-6

Registres

42512520-9

Volets d'aération

42513000-5

Matériel de réfrigération et de congélation

42513100-6

Matériel de congélation

42513200-7

Matériel de réfrigération

42513210-0

Présentoirs frigorifiques

42513220-3

Comptoirs frigorifiques

42513290-4

Matériel industriel de réfrigération

42514000-2

Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz

42514200-4

Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz

42514300-5

Appareils de filtration

42514310-8

Filtres à air

42514320-1

Filtres à gaz

42515000-9

Chaudière de chauffage urbain

42520000-7

Matériel de ventilation

42521000-4

Matériel de désenfumage

42522000-1

Ventilateurs à usages non domestiques

42522100-2

Pièces pour ventilateurs

42530000-0

Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur

42531000-7

Pièces pour matériel de réfrigération

42532000-4

Pièces pour matériel de congélation

42533000-1

Pièces pour pompes à chaleur

42600000-2

Machines-outils

42610000-5

Machines-outils à laser et centres d'usinage

42611000-2

Machines-outils à usage spécifique

42612000-9

Centre d'usinage

42612100-0

Centre d'usinage à broche horizontale

42612200-1

Centre d'usinage à broche verticale

42620000-8

Tours, machines à aléser et à fraiser

42621000-5

Tours

42621100-6

Tour CNC

42622000-2

Machines à fileter ou à tarauder

42623000-9

Fraiseuses

42630000-1

Machines-outils pour le travail des métaux

42631000-8

Machines-outils de finissage des métaux

42632000-5

Machines à commande numérique pour le travail des métaux

42633000-2

Machines à cintrer, à plier, à dresser ou à aplanir

42634000-9

Machines à forger

42635000-6

Machines à estamper

42636000-3

Presses

42636100-4

Presses hydrauliques

42637000-0

Machines-outils à percer, à aléser ou à fraiser les métaux

42637100-1

Machines-outils à percer les métaux

42637200-2

Machines-outils à aléser les métaux

42637300-3

Machines-outils à fraiser les métaux

42638000-7

Centre d'usinage pour le travail des métaux

42640000-4

Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux

42641000-1

Machines-outils pour le travail de la pierre, de la céramique, du béton ou du verre

42641100-2

Machines-outils pour le travail de la pierre

42641200-3

Machines-outils pour le travail de la céramique

42641300-4

Machines-outils pour le travail du béton

42641400-5

Machines-outils pour le travail du verre

42642000-8

Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur

42642100-9

Machines-outils pour le travail du bois

42642200-0

Machines-outils pour le travail de l'os

42642300-1

Machines-outils pour le travail du liège

42642400-2

Machines-outils pour le travail du caoutchouc dur

42642500-3

Machines-outils pour le travail du plastique dur

42650000-7

Outils à main pneumatiques ou à moteur

42651000-4

Outils à main pneumatiques

42652000-1

Outils à main électromécaniques

42660000-0

Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud

42661000-7

Matériel de brasage tendre et de brasage fort

42661100-8

Matériel de brasage tendre

42661200-9

Matériel de brasage fort

42662000-4

Matériel de soudage

42662100-5

Matériel de soudage électrique

42662200-6

Matériel de soudage non électrique

42663000-1

Machines pour la trempe superficielle

42664000-8

Matériel de fusion

42664100-9

Matériel de fusion pour plastique

42665000-5

Machines de projection métallique

42670000-3

Pièces et accessoires de machines-outils

42671000-0

Supports pour outils

42671100-1

Porte-outils de laboratoire

42671110-4

Porte-éprouvettes pour bains

42672000-7

Porte-pièces pour machines-outils

42673000-4

Appareils diviseurs spéciaux pour machines-outils

42674000-1

Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des métaux

42675000-8

Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des matériaux durs

42675100-9

Pièces pour scies articulées

42676000-5

Pièces pour outils à main

42677000-2

Pièces pour outils pneumatiques

42700000-3

Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir

42710000-6

Machines pour l'industrie textile

42711000-3

Machines de traitement de matières textiles synthétiques

42712000-0

Métiers à filer le textile

42713000-7

Métiers à tisser

42714000-4

Machines à tricoter

42715000-1

Machines à coudre

42716000-8

Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie

42716100-9

Installation de lavage

42716110-2

Matériel de lavage

42716120-5

Machines à laver

42716130-8

Machines de nettoyage à sec

42716200-0

Sèche-linge

42717000-5

Matériel de repassage et de pliage du linge

42717100-6

Matériel de pliage du linge

42718000-2

Machines de finissage textile

42718100-3

Machines à repasser

42718200-4

Presses à repasser

42720000-9

Pièces pour machines de l'industrie du textile et de l'habillement

42800000-4

Machines de fabrication du papier ou du carton

42810000-7

Pièces pour machines de fabrication du papier ou du carton

42900000-5

Machines diverses à usage général et à usage spécial

42910000-8

Appareils de distillation, de filtration ou de rectification

42912000-2

Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides

42912100-3

Machines et appareils de filtration de liquides

42912110-6

Appareils de filtration des boues de forage

42912120-9

Hydrocyclones

42912130-2

Appareils de filtration ou de purification de boissons

42912300-5

Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau

42912310-8

Appareils de filtration de l'eau

42912320-1

Appareils de désaération

42912330-4

Appareils de purification de l'eau

42912340-7

Appareils de dessalement

42912350-0

Matériel pour installation de filtration

42913000-9

Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air

42913300-2

Filtres à huile

42913400-3

Filtres à essence

42913500-4

Filtres à aspiration d'air

42914000-6

Matériel de recyclage

42920000-1

Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation

42921000-8

Machines de nettoyage, de remplissage, d'emballage ou de conditionnement de bouteilles ou autres récipients

42921100-9

Machines de nettoyage ou de séchage de bouteilles ou autres récipients

42921200-0

Machines de remplissage ou de fermeture de bouteilles, de boîtes ou autres récipients

42921300-1

Machines d'emballage ou de conditionnement

42921310-4

Machines de cerclage

42921320-7

Machines d'emballage

42921330-0

Machines de conditionnement

42923000-2

Machines de pesage et balances

42923100-3

Machines de pesage

42923110-6

Balances

42923200-4

Bascules

42923210-7

Balances de magasin

42923220-0

Bascules continues

42923230-3

Balances de vérification

42924200-1

Machines à jet de vapeur ou de sable

42924300-2

Matériel de pulvérisation

42924310-5

Pistolets marqueurs

42924700-6

Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation

42924710-9

Appareils de dispersion de gaz

42924720-2

Matériel de décontamination

42924730-5

Appareils de nettoyage à eau sous pression

42924740-8

Appareils de nettoyage à haute pression

42924790-3

Appareils de désodorisation

42930000-4

Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques

42931000-1

Centrifugeuses

42931100-2

Centrifugeuse de laboratoire et accessoires

42931110-5

Centrifugeuses fixées au plancher

42931120-8

Centrifugeuses de table

42931130-1

Réducteurs pour centrifugeuses

42931140-4

Équipement rotatif pour centrifugeuses

42932000-8

Machines de calandrage

42932100-9

Machines à laminer

42933000-5

Distributeurs automatiques

42933100-6

Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène

42933200-7

Distributeurs automatiques de timbres

42933300-8

Distributeurs automatiques de produits

42940000-7

Machines pour le traitement thermique de matériaux

42941000-4

Machines pour le traitement thermique de gaz

42942000-1

Fours et accessoires

42942200-3

Étuves à vide

42943000-8

Bains thermostatiques et accessoires

42943100-9

Bobines de réfrigération

42943200-0

Bains ultrasoniques

42943210-3

Thermostats à immersion

42943300-1

Refroidisseurs à immersion

42943400-2

Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants

42943500-3

Refroidisseurs/recycleurs

42943600-4

Circulateurs à haute température

42943700-5

Circulateurs chauffants

42943710-8

Couvercles de bains

42950000-0

Pièces pour machines à usage général

42952000-4

Pièces pour centrifugeuses

42953000-1

Pièces pour machines de calandrage

42954000-8

Pièces pour machines à laminer

42955000-5

Pièces pour machines de filtrage

42956000-2

Pièces pour machines de purification

42957000-9

Pièces pour machines de pulvérisation

42958000-6

Poids pour machines de pesage

42959000-3

Lave-vaisselle à usage non ménager

42960000-3

Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

42961000-0

Système de commande et de contrôle

42961100-1

Système de contrôle des accès

42961200-2

Système Scada ou équivalent

42961300-3

Système de localisation de véhicules

42961400-4

Système d'expédition

42962000-7

Équipement d'impression et de graphisme

42962100-8

Système d'impression sur feuille

42962200-9

Presse à imprimer

42962300-0

Postes de travail graphique

42962400-1

Hectographes

42962500-2

Machines à graver

42963000-4

Presse à monnaie

42964000-1

Matériel bureautique

42965000-8

Matériel de traitement de l'information

42965100-9

Système de gestion d'entrepôt

42965110-2

Système de dépôt

42967000-2

Unité de contrôle

42967100-3

Unité de commande à distance numérique

42968000-9

Distributeurs

42968100-0

Distributeurs de boissons

42968200-1

Distributeurs d'articles d'hygiène

42968300-2

Dérouleurs de papier hygiénique

42970000-6

Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, de remplissage, d'emballage ou de conditionnement

42971000-3

Pièces pour lave-vaisselle

42972000-0

Pièces pour machines de nettoyage

42973000-7

Pièces pour machines de remplissage

42974000-4

Pièces pour machines d'emballage

42975000-1

Pièces pour machines de conditionnement

42980000-9

Générateurs de gaz

42981000-6

Générateurs d'ozone

42990000-2

Machines diverses à usage spécifique

42991000-9

Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines

42991100-0

Machines à relier

42991110-3

Machines à brocher

42991200-1

Machines à imprimer

42991210-4

Machines d'impression offset

42991220-7

Machines de composition

42991230-0

Imprimantes de tickets

42991300-2

Système de photocomposition

42991400-3

Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou carton

42991500-4

Pièces pour machines à imprimer ou à relier

42992000-6

Matériel électrique à usage spécifique

42992100-7

Cage de Faraday

42992200-8

Chambre anéchoïde

42992300-9

Absorbant électromagnétique

42993000-3

Machines pour l'industrie chimique

42993100-4

Chlorateurs

42993200-5

Installation de dosage

42994000-0

Machines pour le travail du caoutchouc ou du plastique

42994100-1

Machines pour la fabrication de fenêtres et encadrements en plastique

42994200-2

Machines pour le travail du plastique

42994220-8

Accessoires pour le contrecollage

42994230-1

Contrecolleuses

42995000-7

Machines à nettoyer diverses

42995100-8

Tunnel de lavage

42995200-9

Machines à nettoyer les plages

42996000-4

Machines de traitement des eaux usées

42996100-5

Dilacérateurs

42996110-8

Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées

42996200-6

Presses à eaux usées

42996300-7

Racloirs

42996400-8

Mélangeurs

42996500-9

Filtres à eaux usées

42996600-0

Matériel d'oxygénation

42996700-1

Précipitateurs

42996800-2

Lits de sédimentation

42996900-3

Équipement de traitement des boues

42997000-1

Matériel pour pipelines

42997100-2

Machines d'inspection de la surface intérieure de pipelines

42997200-3

Machines de nettoyage de la surface intérieure de pipelines

42997300-4

Robots industriels

42998000-8

Système de levage de palettes

42998100-9

Système de récupération de palettes

42999000-5

Aspirateurs et cireuses à usage non ménager

42999100-6

Aspirateurs à usage non ménager

42999200-7

Cireuses à usage non ménager

42999300-8

Pièces pour aspirateurs à usage non ménager

42999400-9

Pièces pour cireuses à usage non ménager

43000000-3

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction

43100000-4

Équipement minier

43120000-0

Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et machines de forage ou de fonçage

43121000-7

Machines de forage de puits

43121100-8

Outils d'exploitation des têtes de puits

43121200-9

Connecteurs de colonnes montantes

43121300-0

Matériel d'achèvement de puits

43121400-1

Matériel d'intervention sur puits

43121500-2

Matériel d'essais de puits

43121600-3

Appareils pour bloc obturateur de puits (BOP)

43122000-4

Haveuses à charbon ou à roche

43123000-1

Tunneliers

43124000-8

Machines de percement

43124100-9

Taupes

43124900-7

Matériel de forage de roches

43125000-5

Machines de fonçage

43130000-3

Matériel de forage

43131000-0

Plates-formes de production offshore

43131100-1

Matériel offshore

43131200-2

Unité de forage offshore

43132000-7

Matériel de forage pétrolier

43132100-8

Machines de forage

43132200-9

Tour de forage

43132300-0

Foreuses

43132400-1

Matériel de tubage

43132500-2

Dispositifs de suspension pour colonne de tubage perdue

43133000-4

Matériel de plate-forme pétrolière

43133100-5

Unités sur patins

43133200-6

Modules montés sur patins

43134000-1

Machines pour champs de pétrole

43134100-2

Pompes submersibles

43135000-8

Équipement sous-marin

43135100-9

Systèmes de contrôle sous-marin

43136000-5

Équipement de fonds de puits

43140000-6

Soutènements miniers mobiles à commande hydraulique

43200000-5

Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées

43210000-8

Machines de terrassement

43211000-5

Bulldozers

43212000-2

Bouteurs biais

43220000-1

Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses

43221000-8

Niveleuses automotrices

43230000-4

Machines décapeuses

43240000-7

Machines à bourrer

43250000-0

Chargeuses à benne frontale

43251000-7

Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse

43252000-4

Chargeuses à benne frontale sans pelle rétrocaveuse

43260000-3

Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines

43261000-0

Pelles mécaniques

43261100-1

Chouleurs mécaniques

43262000-7

Machines excavatrices

43262100-8

Excavateurs mécaniques

43300000-6

Machines et équipement pour la construction

43310000-9

Machines de génie civil

43311000-6

Sonnettes de battage

43312000-3

Machines de revêtement routier

43312100-4

Engins de nivelage

43312200-5

Épandeuses de gravillons

43312300-6

Machines de pavage

43312400-7

Rouleaux pour routes

43312500-8

Rouleaux mécaniques

43313000-0

Chasse-neige et balayeuses soufflantes

43313100-1

Chasse-neige

43313200-2

Balayeuses soufflantes

43314000-7

Machines pour l'arrachage des pieux

43315000-4

Compacteurs

43316000-1

Machines pour la pose de câbles

43320000-2

Équipement de construction

43321000-9

Matériel de suspension de pont

43322000-6

Matériel de démantèlement

43323000-3

Matériel d'irrigation

43324000-0

Matériel de drainage

43324100-1

Équipement de piscine

43325000-7

Équipement de parcs et de terrains de jeux

43325100-8

Matériel d'entretien de terrains

43327000-1

Matériel préfabriqué

43328000-8

Installations hydrauliques

43328100-9

Matériel hydraulique

43329000-5

Ensembles d'équipement

43400000-7

Machines de traitement des minéraux et de formage des moules de fonderie

43410000-0

Machines de traitement des minéraux

43411000-7

Machines de tri et de criblage

43412000-4

Mélangeuses de gravier et de bitume

43413000-1

Mélangeuses de béton ou mortier

43413100-2

Mélangeuses de ciment

43414000-8

Rectifieuses

43414100-9

Pulvérisateurs de charbon

43415000-5

Moules de fonderie

43420000-3

Machines de formage des moules de fonderie

43500000-8

Véhicules à chenilles

43600000-9

Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction

43610000-2

Pièces pour machines de forage

43611000-9

Pièces pour machines de forage de puits

43611100-0

Bouchons de support

43611200-1

Trépans industriels

43611300-2

Pivots de forage

43611400-3

Foreurs en fer

43611500-4

Tables rotatives

43611600-5

Supports de conduites de boues

43611700-6

Équipement de raccordement

43612000-6

Pièces de machines d'extraction de puits

43612100-7

Suspensions de cuvelage

43612200-8

Équipements de suspension pour colonne de tubage perdue

43612300-9

Tensionneurs de riser de production

43612400-0

Têtes de puits

43612500-1

Équipement de raccordement de riser de production

43612600-2

Système de commande de tête de puits

43612700-3

Équipement pour têtes de puits

43612800-4

Systèmes de levage d'appareils de forage

43613000-3

Pièces pour haveuses à charbon ou à roche

43613100-4

Pièces pour haveuses à charbon

43613200-5

Pièces pour haveuses à roche

43614000-0

Pièces pour tunneliers

43620000-5

Pièces pour machines de traitement de minerais

43630000-8

Pièces pour machines de fonçage

43640000-1

Pièces pour excavateurs

43700000-0

Machines de métallurgie et pièces associées

43710000-3

Machines à laminer les métaux

43711000-0

Pièces pour machines à laminer les métaux

43720000-6

Machines à couler

43721000-3

Pièces pour machines à couler

43800000-1

Équipement d'atelier

43810000-4

Équipement pour le travail du bois

43811000-1

Ponceuses

43812000-8

Matériel de sciage

43820000-7

Matériel de cordonnerie

43830000-0

Outils à moteur

43840000-3

Matériel de forge

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44111000-1

Matériaux de bâtiment

44111100-2

Briques

44111200-3

Ciment

44111210-6

Ciment de forage

44111300-4

Céramique

44111400-5

Peintures et revêtements muraux

44111500-6

Isolants et pièces isolantes

44111510-9

Isolants

44111511-6

Isolants éléctriques

44111520-2

Matériaux d'isolation thermique

44111530-5

Pièces isolantes électriques

44111540-8

Verre isolant

44111600-7

Blocs de pavage

44111700-8

Carreaux

44111800-9

Mortier (construction)

44111900-0

Dalles en céramique

44112000-8

Structures de construction diverses

44112100-9

Abris

44112110-2

Éléments d'abris

44112120-5

Sections profilées

44112200-0

Revêtements de sol

44112210-3

Revêtements de sol rigides

44112220-6

Faux planchers

44112230-9

Linoléum

44112240-2

Parquet

44112300-1

Cloisons

44112310-4

Murs de cloisonnement

44112400-2

Toit

44112410-5

Charpentes de toit

44112420-8

Soutènements de toit

44112430-1

Fermes de toit

44112500-3

Matériaux pour toiture

44112510-6

Bardeaux

44112600-4

Isolation acoustique

44112700-5

Solives

44113000-5

Matériaux de construction routière

44113100-6

Matériaux de pavage

44113120-2

Dalles de pavage

44113130-5

Pierres de pavage

44113140-8

Cailloux pour l'empierrement des routes

44113200-7

Dalles

44113300-8

Matériaux enrobés

44113310-1

Matériaux routiers enrobés

44113320-4

Enrobés routiers

44113330-7

Produits d'enrobage

44113500-0

Perles de verre

44113600-1

Bitume et asphalte

44113610-4

Bitume

44113620-7

Asphalte

44113700-2

Matériaux de réparation routière

44113800-3

Matériaux de surfaçage routier

44113810-6

Enduit superficiel

44113900-4

Matériaux d'entretien routier

44113910-7

Matériaux d'entretien routier hivernal

44114000-2

Béton

44114100-3

Béton prêt à l'emploi

44114200-4

Produits en béton

44114210-7

Pieux en béton

44114220-0

Conduites et raccords en béton

44114250-9

Dalles en béton

44115000-9

Infrastructures de bâtiment

44115100-0

Conduits

44115200-1

Matériel de plomberie et de chauffage

44115210-4

Matériel de plomberie

44115220-7

Matériel de chauffage

44115310-5

Volets roulants

44115400-3

Claires-voies

44115500-4

Systèmes de pulvérisation d'eau

44115600-5

Monte-personnes d'escalier

44115700-6

Stores d'extérieur

44115710-9

Auvents

44115800-7

Aménagements intérieurs de bâtiment

44115810-0

Rails pour rideaux et tentures

44115811-7

Rails pour rideaux

44115900-8

Dispositifs de protection contre le soleil

44130000-0

Conduites d'égouts

44131000-7

Chambres à eaux d'égouts

44132000-4

Éléments d'aqueducs

44133000-1

Bouchons en fer ductile

44134000-8

Raccords angulaires

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44141000-0

Canalisation

44141100-1

Canalisation électrique

44142000-7

Charpentes

44143000-4

Palettes

44144000-1

Poteaux (construction)

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

44161000-6

Pipelines

44161100-7

Gazoducs

44161110-0

Réseaux de distribution de gaz

44161200-8

Canalisations d'eau

44161400-0

Pipelines subaquatiques

44161410-3

Pipelines sous-marins

44161500-1

Conduites à haute pression

44161600-2

Conduites à basse pression

44161700-3

Râcleurs de conduites

44161710-6

Dispositifs de lancement de râcleurs

44161720-9

Dispositifs de réception de râcleurs

44161730-2

Sas pour râcleurs

44162000-3

Tuyauterie

44162100-4

Accessoires de tuyauterie

44162200-5

Conduites de distribution

44162300-6

Conduites de déversement

44162400-7

Trous d'homme en grès vitrifié

44162500-8

Conduites d'eau potable

44163000-0

Tuyaux et raccords

44163100-1

Conduites

44163110-4

Tuyaux d'assèchement

44163111-1

Tuyaux de drainage

44163112-8

Système de drainage

44163120-7

Conduites de chauffage à distance

44163121-4

Conduites de chauffage

44163130-0

Canalisations d'égouts

44163140-3

Conduites à vapeur et à eau

44163150-6

Conduites basse pression

44163160-9

Conduites de distribution et accessoires

44163200-2

Raccords de tuyauterie

44163210-5

Colliers de serrage pour tuyaux

44163230-1

Raccords pour tuyaux

44163240-4

Joints de tuyauterie

44163241-1

Joints isolants

44164000-7

Gainage et tubage

44164100-8

Gainage

44164200-9

Tubage

44164300-0

Matériel tubulaire

44164310-3

Tubes et raccords

44165000-4

Tuyaux, conduites ascendantes et manchons

44165100-5

Tuyaux

44165110-8

Tuyaux de forage

44165200-6

Conduites ascendantes

44165210-9

Conduites ascendantes souples

44165300-7

Manchons

44166000-1

Conduites de pétrole à grande distance

44167000-8

Accessoires de tuyauterie divers

44167100-9

Raccords

44167110-2

Brides

44167111-9

Adaptateurs de brides

44167200-0

Brides et colliers de réparation

44167300-1

Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie

44167400-2

Coudes

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44171000-9

Plaques (construction)

44172000-6

Tôles (construction)

44173000-3

Bandes

44174000-0

Feuilles

44175000-7

Panneaux

44176000-4

Films (construction)

44190000-8

Matériaux de construction divers

44191000-5

Matériaux divers de construction en bois

44191100-6

Contreplaqué

44191200-7

Bois stratifié

44191300-8

Panneaux de particules

44191400-9

Panneaux de fibres

44191500-0

Bois densifié

44191600-1

Panneaux de parquet

44192000-2

Autres matériaux de construction divers

44192100-3

Mousse de PVC

44192200-4

Clous

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

44211000-2

Bâtiments préfabriqués

44211100-3

Bâtiments modulaires préfabriqués

44211110-6

Cabines

44211200-4

Cellules

44211300-5

Hôpital de campagne

44211400-6

Cuisines de campagne

44211500-7

Serres

44212000-9

Produits structurels et pièces structurelles, à l'exception des bâtiments préfabriqués

44212100-0

Pont

44212110-3

Sections de pont

44212120-6

Structures de pont

44212200-1

Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes

44212210-4

Derricks

44212211-1

Mâts de forage

44212212-8

Mâts de forage statiques

44212220-7

Pylônes, poteaux et piquets

44212221-4

Pylônes

44212222-1

Pylônes pour lignes électriques

44212223-8

Socles pour pylônes

44212224-5

Poteaux pour lignes électriques aériennes

44212225-2

Poteaux

44212226-9

Poteaux électriques

44212227-6

Piquets

44212230-0

Tours en métal

44212233-1

Châteaux d'eau

44212240-3

Poutres

44212250-6

Mâts

44212260-9

Pylônes de radio ou de télévision

44212261-6

Pylônes de radio

44212262-3

Pylônes de télévision

44212263-0

Mâts en treillis

44212300-2

Structures et pièces

44212310-5

Échafaudages

44212311-2

Contre-fiches cintrées

44212312-9

Trépieds cintrés

44212313-6

Supports

44212314-3

Brides d'attache pour tuyaux

44212315-0

Équipement pour échafaudages

44212316-7

Colliers de serrage cintrés

44212317-4

Structures d'échafaudage

44212318-1

Supports pour tuyauterie

44212320-8

Structures diverses

44212321-5

Abris d'autobus

44212322-2

Cabines téléphoniques

44212329-1

Écrans de sécurité

44212380-6

Pièces structurelles

44212381-3

Revêtement métallique

44212382-0

Vannes

44212383-7

Portes d'écluse

44212390-9

Écluses de vidange

44212391-6

Portes d'écluse de vidange

44212400-3

Palplanches

44212410-6

Rideaux de palplanches

44212500-4

Angles et sections

44212510-7

Angles

44212520-0

Sections

44220000-8

Menuiserie pour la construction

44221000-5

Fenêtres, portes et articles connexes

44221100-6

Fenêtres

44221110-9

Encadrements de fenêtres

44221111-6

Double vitrage

44221120-2

Portes-fenêtres

44221200-7

Portes

44221210-0

Panneaux de portes

44221211-7

Encadrements de portes

44221212-4

Portes moustiquaires

44221213-1

Seuils de porte

44221220-3

Portes coupe-feu

44221230-6

Portes coulissantes

44221240-9

Portes de garage

44221300-8

Portails

44221310-1

Portails d'entrée

44221400-9

Volets

44221500-0

Seuils

44230000-1

Charpenterie pour la construction

44231000-8

Panneaux de clôture prêts à poser

44232000-5

Poutres de toiture en bois

44233000-2

Escaliers

44300000-3

Câble, fil métallique et produits connexes

44310000-6

Articles en fils métalliques

44311000-3

Toron tressé

44312000-0

Fil de fer pour clôture

44312300-3

Fil de fer barbelé

44313000-7

Filet en métal

44313100-8

Clôture en treillis métallique

44313200-9

Toile métallique

44315000-1

Fil machine

44315100-2

Accessoires de soudage

44315200-3

Matériaux de soudage

44315300-4

Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort

44315310-7

Matériaux de brasage tendre

44315320-0

Matériaux de brasage fort

44316000-8

Quincaillerie

44316100-9

Enclumes

44316200-0

Forge portative

44316300-1

Grilles

44316400-2

Articles de quincaillerie

44316500-3

Serrurerie

44316510-6

Ferronnerie

44317000-5

Élingues en fer ou en acier

44318000-2

Conducteurs

44320000-9

Câbles et produits connexes

44321000-6

Câble

44322000-3

Accessoires pour câble

44322100-4

Conduites de câble

44322200-5

Raccords de câbles

44322300-6

Gaines de câble

44322400-7

Attaches pour câble

44330000-2

Barres, tiges, fils et profilés pour la construction

44331000-9

Barres (construction)

44332000-6

Tiges

44333000-3

Fil métallique

44334000-0

Profilés

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44410000-7

Articles de salle de bains et de cuisine

44411000-4

Appareils sanitaires

44411100-5

Robinets

44411200-6

Baignoires

44411300-7

Lavabos

44411400-8

Receveurs de douche

44411600-0

Bidets

44411700-1

Lunettes, abattants, cuvettes et réservoirs de chasse d'eau de WC

44411710-4

Sièges de WC

44411720-7

Abattants de WC

44411740-3

Cuvettes de WC

44411750-6

Réservoirs de chasse d'eau

44411800-2

Urinoirs

44420000-0

Produits utilisés dans la construction

44421000-7

Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou armés

44421300-0

Coffres-forts

44421500-2

Portes blindées ou armées

44421600-3

Coffres de valeurs

44421700-4

Consignes et coffres

44421710-7

Consignes

44421720-0

Coffres

44421721-7

Coffres à valeurs

44421722-4

Coffrets de sécurité

44421780-8

Coffres à documents

44421790-1

Caisses pour argent liquide

44422000-4

Boîtes à lettres

44423000-1

Article divers

44423100-2

Cloches

44423200-3

Échelles

44423220-9

Escaliers pliants

44423230-2

Escabeaux

44423300-4

Équipement de manutention de marchandises

44423330-3

Plates-formes de manutention de marchandises

44423340-6

Accessoires en câble pour la manutention de marchandises

44423400-5

Panneaux de signalisation et articles connexes

44423450-0

Plaques indicatrices

44423460-3

Plaques d'adresse

44423700-8

Éléments de trous d'homme

44423710-1

Couvercles de bouches d'incendie

44423720-4

Boîtes de délimitation

44423730-7

Cadres de trous d'homme

44423740-0

Couvercles de trous d'homme

44423750-3

Plaques d'égouts

44423760-6

Couvercles d'accès

44423790-5

Barreaux d'échelle en fer pour trous d'homme

44423800-9

Poinçons en métal

44423810-2

Timbres en caoutchouc

44423850-4

Formes

44423900-0

Anodes sacrifiées

44424000-8

Coffrets-compteurs et ruban

44424100-9

Coffrets-compteurs

44424200-0

Ruban adhésif

44424300-1

Bande réfléchissante

44425000-5

Anneaux, joints, bracelets, baguettes et masses de scellement

44425100-6

Anneaux élastiques

44425110-9

Anneaux de renfort autoadhésifs

44425200-7

Joints en caoutchouc

44425300-8

Bracelets en caoutchouc

44425400-9

Masses de scellement

44425500-0

Baguettes en plastique

44430000-3

Plaques de blindage

44431000-0

Plaques de recouvrement

44440000-6

Paliers de roulement

44441000-3

Microbilles

44442000-0

Roulements à rouleaux

44450000-9

Acier doux

44451000-6

Flans de monnaie

44452000-3

Boîtes réceptrices de monnaie

44460000-2

Étançons et étais miniers

44461000-9

Étançons

44461100-0

Étançons miniers

44462000-6

Étais miniers

44464000-0

Chenilles

44470000-5

Produits en fonte

44480000-8

Équipements divers de protection contre l'incendie

44481000-5

Échelles à plate-forme

44481100-6

Échelles d'incendie

44482000-2

Dispositifs de protection contre l'incendie

44482100-3

Tuyaux d'incendie

44482200-4

Bouches d'incendie

44500000-5

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts

44510000-8

Outils

44511000-5

Outils à main

44511100-6

Bêches et pelles

44511110-9

Bêches

44511120-2

Pelles

44511200-7

Fourches de jardinage

44511300-8

Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage

44511310-1

Pioches

44511320-4

Pics

44511330-7

Houes

44511340-0

Râteaux

44511341-7

Râteaux de plage

44511400-9

Haches

44511500-0

Scies à main

44511510-3

Lames de scies à main

44512000-2

Outils à main divers

44512100-3

Burins

44512200-4

Pinces

44512210-7

Pinces à sertir

44512300-5

Marteaux

44512400-6

Mâchoires pour fil métallique

44512500-7

Clés de serrage

44512600-8

Outils pour travaux routiers

44512610-1

Pointes à poinçonner le revêtement routier

44512700-9

Limes ou râpes

44512800-0

Tournevis

44512900-1

Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires

44512910-4

Trépans

44512920-7

Embouts de tournevis

44512930-0

Porte-outils

44512940-3

Boîtes à outils

44513000-9

Outils à pédale

44514000-6

Manches d'outils et pièces d'outils

44514100-7

Manches d'outils

44514200-8

Pièces d'outils

44520000-1

Serrures, clés et charnières

44521000-8

Cadenas et serrures divers

44521100-9

Serrures

44521110-2

Serrures de portes

44521120-5

Verrous de sécurité électroniques

44521130-8

Verrous de sécurité renforcés

44521140-1

Serrures pour mobilier

44521200-0

Cadenas et chaînes

44521210-3

Cadenas

44522000-5

Fermoirs, pièces pour serrures et clés

44522100-6

Fermoirs

44522200-7

Clés

44522300-8

Pièces pour cadenas

44522400-9

Pièces pour serrures

44523000-2

Charnières, ferrures et raccords

44523100-3

Charnières

44523200-4

Ferrures

44523300-5

Raccords

44530000-4

Attaches

44531000-1

Attaches filetées

44531100-2

Vis à bois

44531200-3

Crochets à vis ou bagues à pas de vis

44531300-4

Vis autotaraudeuses

44531400-5

Boulons

44531500-6

Ensembles de raccordements à brides

44531510-9

Boulons et vis

44531520-2

Tire-fonds et vis

44531600-7

Écrous

44531700-8

Articles filetés en fer ou en acier

44532000-8

Attaches non filetées

44532100-9

Rivets

44532200-0

Rondelles

44532300-1

Goupilles

44532400-2

Éclisses en acier

44533000-5

Attaches en cuivre

44540000-7

Chaînes

44541000-4

Chaîne à articulations

44542000-1

Éléments de chaîne

44550000-0

Ressorts

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

44611000-6

Citernes

44611100-7

Cylindres à air

44611110-0

Cylindres à air comprimé

44611200-8

Appareils respiratoires

44611400-0

Réservoirs de stockage

44611410-3

Réservoirs à huile

44611420-6

Réservoirs à boues

44611500-1

Cuves à eau

44611600-2

Réservoirs

44612000-3

Bouteilles de gaz liquéfié

44612100-4

Bouteilles de gaz

44612200-5

Réservoirs à gaz

44613000-0

Grands conteneurs

44613110-4

Silos

44613200-2

Conteneurs réfrigérés

44613210-5

Citernes à eau

44613300-3

Conteneurs à marchandises standard

44613400-4

Conteneurs de stockage

44613500-5

Conteneurs à eau

44613600-6

Conteneurs sur roues

44613700-7

Bennes à déchets

44613800-8

Conteneurs à déchets

44614000-7

Tonneaux en métal

44614100-8

Caisses de stockage

44614300-0

Système de stockage de conteneurs

44614310-3

Machines à empiler

44615000-4

Cuves sous pression

44615100-5

Cuves sous pression en acier

44616000-1

Fûts en métal

44616200-3

Fûts de déchets

44617000-8

Boîtiers

44617100-9

Cartons

44617200-0

Compartiments pour compteurs

44617300-1

Boîtiers préfabriqués

44618000-5

Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles

44618100-6

Conteneurs légers

44618300-8

Bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles

44618310-1

Bouchons

44618320-4

Obturateurs à vis

44618330-7

Couvercles pour conteneurs

44618340-0

Couvercles

44618350-3

Capsules en plastique

44618400-9

Boîtes métalliques

44618420-5

Boîtes pour aliments

44618500-0

Cuves

44619000-2

Autres conteneurs

44619100-3

Caisses

44619200-4

Enrouleurs de câbles

44619300-5

Caisses à claire-voie

44619400-6

Tonneaux en bois

44619500-7

Caisses-palettes

44620000-2

Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées

44621000-9

Radiateurs et chaudières

44621100-0

Radiateurs

44621110-3

Radiateurs pour chauffage central

44621111-0

Radiateurs non électriques pour chauffage central

44621112-7

Pièces détachées de radiateurs pour chauffage central

44621200-1

Chaudières

44621210-4

Chaudières à eau

44621220-7

Chaudières pour chauffage central

44621221-4

Pièces détachées de chaudières pour chauffage central

44622000-6

Systèmes de récupération de chaleur

44622100-7

Équipement de récupération de chaleur

44800000-8

Peintures, vernis et mastics

44810000-1

Peintures

44811000-8

Peinture de marquage routier

44812000-5

Peintures à usage artistique

44812100-6

Émail et peintures transparentes

44812200-7

Peintures à l'huile et à l'eau

44812210-0

Peintures à l'huile

44812220-3

Peintures à l'eau

44812300-8

Peintures scolaires

44812310-1

Assortiments de couleurs

44812320-4

Couleurs pour signalisation

44812400-9

Articles pour peintres et tapissiers

44820000-4

Vernis

44830000-7

Mastics, matières de charge, ciment de scellement et diluants

44831000-4

Mastics, matières de charge, ciment de scellement

44831100-5

Mastics

44831200-6

Matières de charge

44831300-7

Ciment de scellement

44831400-8

Coulis de ciment

44832000-1

Solvants

44832100-2

Décapant

44832200-3

Diluants

44900000-9

Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise

44910000-2

Pierre de construction

44911000-9

Marbre et pierre calcaire de construction

44911100-0

Marbre

44911200-1

Travertin

44912000-6

Pierres de construction diverses

44912100-7

Granit

44912200-8

Grès

44912300-9

Basalte

44912400-0

Bordures

44920000-5

Pierre calcaire, gypse et craie

44921000-2

Pierre calcaire et gypse

44921100-3

Gypse

44921200-4

Chaux

44921210-7

Chaux en poudre

44921300-5

Pierre calcaire

44922000-9

Craie et dolomie

44922100-0

Craie

44922200-1

Dolomie

44930000-8

Ardoise

45000000-7

Travaux de construction

45100000-8

Travaux de préparation de chantier

45110000-1

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

45111000-8

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

45111100-9

Travaux de démolition

45111200-0

Travaux de préparation et de dégagement de chantier

45111210-3

Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs

45111211-0

Travaux de démolition à l'explosif

45111212-7

Travaux de déblaiement

45111213-4

Travaux de dégagement de chantier

45111214-1

Travaux d'enlèvement de gravats

45111220-6

Travaux de débroussaillage

45111230-9

Travaux de stabilisation des sols

45111240-2

Travaux d'assèchement des sols

45111250-5

Travaux d'étude géotechnique

45111260-8

Travaux de préparation de sites miniers

45111290-7

Travaux préparatoires de viabilité

45111291-4

Travaux d'aménagement du terrain

45111300-1

Travaux de démantèlement

45111310-4

Travaux de démantèlement d'installations militaires

45111320-7

Travaux de démantèlement d'installations de sécurité

45112000-5

Travaux de fouille et de terrassement

45112100-6

Travaux de creusement de tranchées

45112200-7

Travaux de décapage de terre

45112210-0

Travaux de décapage de terre végétale

45112300-8

Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain

45112310-1

Travaux de remblayage

45112320-4

Travaux de mise en condition du terrain

45112330-7

Travaux de mise en état du chantier

45112340-0

Travaux de décontamination du sol

45112350-3

Remise en valeur de terrains vagues

45112360-6

Travaux de remise en état du terrain

45112400-9

Travaux d'excavation

45112410-2

Travaux de fossoyage

45112420-5

Travaux de fouille en excavation

45112440-1

Dressement de talus

45112441-8

Talutage

45112450-4

Travaux d'excavation sur sites archéologiques

45112500-0

Travaux de terrassement

45112600-1

Déblai-remblai

45112700-2

Travaux d'aménagement paysager

45112710-5

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

45112711-2

Travaux d'aménagement paysager de parcs

45112712-9

Travaux d'aménagement paysager de jardins

45112713-6

Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

45112714-3

Travaux d'aménagement paysager de cimetières

45112720-8

Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

45112721-5

Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

45112722-2

Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

45112723-9

Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

45112730-1

Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

45112740-4

Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

45113000-2

Travaux de chantier

45120000-4

Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

45121000-1

Travaux de sondage expérimental

45122000-8

Travaux de forage de reconnaissance

45200000-9

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

45210000-2

Travaux de construction de bâtiments

45211000-9

Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

45211100-0

Travaux de construction de maisons

45211200-1

Travaux de construction de logements-foyers

45211300-2

Travaux de construction complète de maisons

45211310-5

Travaux de construction de salles de bains

45211320-8

Travaux de construction de porches

45211340-4

Travaux de construction d'immeubles collectifs

45211341-1

Travaux de construction d'appartements

45211350-7

Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels

45211360-0

Travaux de développement urbain

45211370-3

Travaux de construction de saunas

45212000-6

Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

45212100-7

Construction d'équipements pour les loisirs

45212110-0

Travaux de construction de centres de loisirs

45212120-3

Travaux de construction de parcs à thèmes

45212130-6

Travaux de construction de parcs d'attractions

45212140-9

Installation récréative

45212150-2

Travaux de construction de cinémas

45212160-5

Travaux de construction de casinos

45212170-8

Travaux de construction de bâtiments de loisirs

45212171-5

Travaux de construction de centres de divertissements

45212172-2

Travaux de construction de centres récréatifs

45212180-1

Travaux de construction de billetteries

45212190-4

Ouvrages de protection contre le soleil

45212200-8

Travaux de construction d'installations sportives

45212210-1

Travaux de construction d'installations sportives monovalentes

45212211-8

Travaux de construction de patinoires

45212212-5

Travaux de construction de piscines

45212213-2

Travaux de marquage sportif

45212220-4

Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes

45212221-1

Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports

45212222-8

Travaux de construction de gymnases

45212223-5

Travaux de construction d'installations de sports d'hiver

45212224-2

Travaux de construction de stades

45212225-9

Travaux de construction de palais des sports

45212230-7

Installation de vestiaires

45212290-5

Réparation et entretien d'infrastructures sportives

45212300-9

Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

45212310-2

Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions

45212311-9

Travaux de construction de galeries d'art

45212312-6

Travaux de construction de parcs des expositions

45212313-3

Travaux de construction de musées

45212314-0

Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

45212320-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques

45212321-2

Travaux de construction d'auditoriums

45212322-9

Travaux de construction de theâtres

45212330-8

Travaux de construction de bibliothèques

45212331-5

Travaux de construction de bibliothèques multimédia

45212340-1

Travaux de construction de salle de conférences

45212350-4

Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

45212351-1

Travaux de construction de monuments préhistoriques

45212352-8

Travaux de construction de monuments industriels

45212353-5

Travaux de construction de palais

45212354-2

Travaux de construction de châteaux

45212360-7

Travaux de construction de bâtiments religieux

45212361-4

Travaux de construction d'églises

45212400-0

Hôtels et restaurants

45212410-3

Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement

45212411-0

Travaux de construction d'hôtels

45212412-7

Travaux de construction de foyers

45212413-4

Travaux de construction de logements pour séjours de courte durée

45212420-6

Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires

45212421-3

Travaux de construction de restaurants

45212422-0

Travaux de construction de cantines

45212423-7

Travaux de construction de cafétarias

45212500-1

Transformation de cuisines ou de restaurants

45212600-2

Travaux de construction de pavillons

45213000-3

Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports

45213100-4

Travaux de construction de locaux commerciaux

45213110-7

Travaux de construction de magasins

45213111-4

Travaux de construction de centres commerciaux

45213112-1

Travaux de construction de boutiques

45213120-0

Travaux de construction de bureaux de poste

45213130-3

Travaux de construction de banques

45213140-6

Travaux de construction de marchés

45213141-3

Travaux de construction de marchés couverts

45213142-0

Travaux de construction de marchés à ciel ouvert

45213150-9

Travaux de construction d'immeubles de bureaux

45213200-5

Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels

45213210-8

Entrepôts frigorifiques

45213220-1

Travaux de construction d'entrepôts

45213221-8

Travaux de construction de dépôts

45213230-4

Travaux de construction d'abattoirs

45213240-7

Travaux de construction de bâtiments agricoles

45213241-4

Travaux de construction de granges

45213242-1

Travaux de construction d'étables

45213250-0

Travaux de construction de bâtiments industriels

45213251-7

Travaux de construction d'unités industrielles

45213252-4

Travaux de construction d'ateliers

45213260-3

Travaux de construction d'entrepôts de marchandises

45213270-6

Travaux de construction de stations de recyclage

45213280-9

Travaux de construction d'installations de compostage

45213300-6

Bâtiments liés aux activités de transport

45213310-9

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers

45213311-6

Travaux de construction de gares routières

45213312-3

Travaux de construction de parkings à étages

45213313-0

Travaux de construction de bâtiments d'aire de services

45213314-7

Travaux de construction de dépôts d'autobus

45213315-4

Travaux de construction d'abris-bus

45213316-1

Travaux d'installation de passerelles

45213320-2

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires

45213321-9

Travaux de construction de gares de chemin de fer

45213322-6

Travaux de construction de terminaux ferroviaires

45213330-5

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports aériens

45213331-2

Travaux de construction de bâtiments aéroportuaires

45213332-9

Travaux de construction de tours de contrôle d'aéroport

45213333-6

Travaux d' installation de comptoirs d'enregistrement d'aéroport

45213340-8

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports par voie d'eau

45213341-5

Travaux de construction de terminaux de ferry

45213342-2

Travaux de construction de terminaux Ro-Ro

45213350-1

Travaux de construction de bâtiments liés à plusieurs modes de transport

45213351-8

Travaux de construction de hangars d'entretien

45213352-5

Travaux de construction de dépôts de service

45213353-2

Travaux d'installation de passerelles pour passagers

45213400-7

Installation de locaux pour le personnel

45214000-0

Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche

45214100-1

Travaux de construction de jardins d'enfants

45214200-2

Travaux de construction de bâtiments scolaires

45214210-5

Travaux de construction d'écoles primaires

45214220-8

Travaux de construction d'écoles secondaires

45214230-1

Travaux de construction d'écoles spécialisées

45214300-3

Construction d'établissements d'enseignement supérieur

45214310-6

Travaux de construction de collèges professionnels

45214320-9

Travaux de construction de collèges techniques

45214400-4

Construction de bâtiments universitaires

45214410-7

Travaux de construction d'instituts polytechniques

45214420-0

Travaux de construction d'amphithéâtres

45214430-3

Travaux de construction de laboratoires de langues

45214500-5

Travaux de construction de centres de formation continue

45214600-6

Construction de centres de recherche

45214610-9

Travaux de construction de bâtiments de laboratoire

45214620-2

Travaux de construction d'équipements de recherche et d'essai

45214630-5

Installations scientifiques

45214631-2

Travaux d'installation de salles blanches

45214640-8

Travaux de construction de stations météorologiques

45214700-7

Travaux de construction de cité universitaire

45214710-0

Travaux de construction de halls d'entrée

45214800-8

Construction d'équipements de formation

45215000-7

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques

45215100-8

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

45215110-1

Travaux de construction de spas

45215120-4

Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés

45215130-7

Travaux de construction de cliniques

45215140-0

Travaux de construction d'équipements hospitaliers

45215141-7

Travaux de construction de salles d'opération

45215142-4

Travaux de construction d'unités de soins intensifs

45215143-1

Travaux de construction de salles de dépistage et de diagnostic

45215144-8

Travaux de construction de salles de dépistage

45215145-5

Travaux de construction de salles de radioscopie

45215146-2

Travaux de construction de salles de pathologie

45215147-9

Travaux de construction de salles de médecine légale

45215148-6

Travaux de construction de salles de cathétérisme

45215200-9

Construction de bâtiments pour les services sociaux

45215210-2

Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social

45215212-6

Travaux de construction de maisons de retraite

45215213-3

Travaux de construction de centres de soins

45215214-0

Travaux de construction de foyers résidentiels

45215215-7

Travaux de construction de foyers pour enfants

45215220-5

Travaux de construction d'établissements sociaux, excepté foyers et structures d'accueil à caractère social

45215221-2

Travaux de construction de foyers de jour

45215222-9

Travaux de construction de centres administratifs

45215300-0

Travaux de construction de crématorium

45215400-1

Cimetière

45215500-2

Toilettes publiques

45216000-4

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours et de bâtiments militaires

45216100-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours

45216110-8

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public

45216111-5

Travaux de construction de commissariats de police

45216112-2

Travaux de construction de tribunaux

45216113-9

Travaux de construction de prisons

45216114-6

Édifices parlementaires et salles de réunion publiques

45216120-1

Travaux de construction de bâtiments destinés aux services de secours

45216121-8

Travaux de construction de centres de secours des sapeurs-pompiers

45216122-5

Travaux de construction de centres ambulanciers

45216123-2

Travaux de construction de postes de secours en montagne

45216124-9

Travaux de construction de postes de secours en mer

45216125-6

Travaux de construction de bâtiments des services de secours

45216126-3

Travaux de construction de postes de garde-côtes

45216127-0

Travaux de construction de postes de secours et de sauvetage

45216128-7

Travaux de construction de phares

45216129-4

Abris de protection

45216200-6

Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires

45216220-2

Travaux de construction de bunkers militaires

45216230-5

Travaux de construction d'abris militaires

45216250-1

Travaux de construction de défenses en tranchée

45217000-1

Travaux de construction de bâtiments gonflables

45220000-5

Ouvrages d'art et de génie civil

45221000-2

Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains

45221100-3

Travaux de construction de ponts

45221110-6

Travaux de construction de ponts

45221111-3

Travaux de construction de ponts routiers

45221112-0

Travaux de construction de ponts de chemin de fer

45221113-7

Travaux de construction de passerelles pour piétons

45221114-4

Travaux de construction de ponts en fer

45221115-1

Travaux de construction de ponts en acier

45221117-5

Travaux de construction de ponts à bascule

45221118-2

Travaux de construction de ponts pour conduites

45221119-9

Travaux de rénovation de ponts

45221120-9

Travaux de construction de viaducs

45221121-6

Travaux de construction de viaducs routiers

45221122-3

Travaux de construction de viaducs ferroviaires

45221200-4

Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains

45221210-7

Excavations couvertes ou partiellement couvertes

45221211-4

Passage inférieur

45221213-8

Excavations ferroviaires couvertes ou partiellement couvertes

45221214-5

Excavations routières couvertes ou partiellement couvertes

45221220-0

Ponceaux

45221230-3

Puits

45221240-6

Travaux de construction de tunnels

45221241-3

Travaux de construction de tunnels routiers

45221242-0

Travaux de construction de tunnels ferroviaires

45221243-7

Travaux de construction de tunnels pour piétons

45221244-4

Travaux de construction de tunnels pour canal

45221245-1

Travaux de construction de tunnels sous-fluviaux

45221246-8

Travaux de construction de tunnels sous-marins

45221247-5

Percement de tunnels

45221248-2

Travaux de construction de revêtements de tunnels

45221250-9

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains

45222000-9

Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains

45222100-0

Travaux de construction d'usines de traitement des déchets

45222110-3

Travaux de construction de décharges

45222200-1

Travaux de génie militaire

45222300-2

Travaux de génie pour installations de sécurité

45223000-6

Travaux de construction d'ouvrages

45223100-7

Assemblage de structures en métal

45223110-0

Installation de structures en métal

45223200-8

Ossatures

45223210-1

Ossatures métalliques

45223220-4

Travaux de gros œuvre

45223300-9

Travaux de construction de parkings

45223310-2

Travaux de construction de parkings souterrains

45223320-5

Travaux de construction de parkings de dissuasion

45223400-0

Travaux de construction de stations radar

45223500-1

Structures en béton armé

45223600-2

Travaux de construction de chenils

45223700-3

Travaux de construction d'aires de service

45223710-6

Travaux de construction d'aires de service d'autoroute

45223720-9

Travaux de construction de stations-services

45223800-4

Assemblage et montage de structures préfabriquées

45223810-7

Constructions préfabriquées

45223820-0

Éléments et composants préfabriqués

45223821-7

Éléments préfabriqués

45223822-4

Composants préfabriqués

45230000-8

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

45231000-5

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques

45231100-6

Travaux généraux de construction pour pipelines

45231110-9

Travaux de pose de conduites

45231111-6

Travaux de démontage et de remplacement de pipelines

45231112-3

Installation de réseau de conduites

45231113-0

Travaux de remplacement de pipelines

45231200-7

Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs

45231210-0

Travaux de construction d'oléoducs

45231220-3

Travaux de construction de gazoducs

45231221-0

Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz

45231222-7

Gazomètres

45231223-4

Ouvrages annexes pour la distribution de gaz

45231300-8

Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance

45231400-9

Travaux de construction de lignes électriques

45231500-0

Travaux de canalisations d'air comprimé

45231510-3

Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier

45231600-1

Travaux de construction de lignes de communications

45232000-2

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles

45232100-3

Ouvrages annexes pour canalisations d'eau

45232120-9

Travaux d'irrigation

45232121-6

Travaux de construction de canalisations d'irrigation

45232130-2

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales

45232140-5

Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain

45232141-2

Installations de chauffage

45232142-9

Travaux de construction de stations de transfert thermique

45232150-8

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

45232151-5

Travaux de remise à neuf de conduites d'eau

45232152-2

Travaux de construction de stations de pompage

45232153-9

Travaux de construction de châteaux d'eau

45232154-6

Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable

45232200-4

Ouvrages annexes pour lignes électriques

45232210-7

Construction de lignes aériennes

45232220-0

Travaux de construction de sous-stations

45232221-7

Sous-station de transformation

45232300-5

Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

45232310-8

Travaux de construction de lignes téléphoniques

45232311-5

Lignes téléphoniques pour bornes d'appel d'urgence

45232320-1

Lignes de télédistribution par câble

45232330-4

Montage d'antennes

45232331-1

Ouvrages annexes de télédiffusion

45232332-8

Ouvrages annexes de télécommunications

45232340-7

Travaux de construction de stations de base de téléphonie mobile

45232400-6

Travaux de construction d'égouts

45232410-9

Travaux d'assainissement

45232411-6

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées

45232420-2

Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

45232421-9

Station de traitement des eaux usées

45232422-6

Station de traitement des boues

45232423-3

Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées

45232424-0

Travaux de construction d'émissaires

45232430-5

Travaux de traitement de l'eau

45232431-2

Station de pompage des eaux résiduaires

45232440-8

Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts

45232450-1

Travaux de construction pour système de drainage

45232451-8

Travaux de drainage et travaux de surface

45232452-5

Ouvrages de drainage

45232453-2

Travaux de construction de tuyaux de drainage

45232454-9

Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales

45232460-4

Travaux d'installations sanitaires

45232470-7

Station de transfert des déchets

45233000-9

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes

45233100-0

Travaux de construction d'autoroutes, de routes

45233110-3

Travaux de construction d'autoroutes

45233120-6

Travaux de construction de routes

45233121-3

Travaux de construction de routes principales

45233122-0

Travaux de construction de rocades

45233123-7

Travaux de construction de routes secondaires

45233124-4

Travaux de construction d'artères de grande circulation

45233125-1

Travaux de construction d'intersections de routes

45233126-8

Travaux de construction de carrefours dénivelés

45233127-5

Travaux de construction de carrefours en T

45233128-2

Travaux de construction de carrefours giratoires

45233129-9

Travaux de construction de routes transversales

45233130-9

Travaux de construction de routes nationales

45233131-6

Travaux de construction d'autoroutes aériennes

45233139-3

Entretien des routes nationales

45233140-2

Travaux routiers

45233141-9

Travaux d'entretien routier

45233142-6

Travaux de réparation de routes

45233144-0

Travaux de construction de passages supérieurs

45233150-5

Ouvrages de modération du trafic

45233160-8

Chemins et autres aires empierrées

45233161-5

Travaux de construction de chemins piétonniers

45233162-2

Travaux de construction de pistes cyclables

45233200-1

Travaux de revêtement divers

45233210-4

Travaux de revêtement d'autoroutes

45233220-7

Travaux de revêtement de routes

45233221-4

Travaux de marquage routier

45233222-1

Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées

45233223-8

Travaux de resurfaçage de chaussées

45233224-5

Travaux de construction de routes à deux chaussées séparées

45233225-2

Travaux de construction de routes à chaussée unique

45233226-9

Travaux de construction de routes d'accès

45233227-6

Travaux de construction de bretelles

45233228-3

Travaux de construction de revêtements de surface

45233229-0

Entretien des accotements

45233250-6

Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées

45233251-3

Travaux de resurfaçage

45233252-0

Travaux de revêtement de rues

45233253-7

Travaux de revêtement de chemins piétonniers

45233260-9

Travaux de construction de voies piétonnes

45233261-6

Travaux de construction de passages supérieurs pour piétons

45233262-3

Travaux de construction de zones piétonnes

45233270-2

Travaux de marquage d'emplacements de parking

45233280-5

Pose de barrières routières

45233290-8

Installation de panneaux de signalisation

45233291-5

Installation de bollards

45233292-2

Installation de dispositifs de sécurité

45233293-9

Installation de mobilier urbain

45233294-6

Installation de signalisation routière

45233300-2

Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers

45233310-5

Travaux de fondation d'autoroutes

45233320-8

Travaux de fondation de routes

45233330-1

Travaux de fondation de rues

45233340-4

Travaux de fondation de chemins piétonniers

45234000-6

Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble

45234100-7

Ouvrages ferroviaires

45234110-0

Chemin de fer interurbain

45234111-7

Travaux de construction de chemins de fer urbain

45234112-4

Travaux de construction de dépôts ferroviaires

45234113-1

Démolition de voies ferrées

45234114-8

Travaux de construction de remblais de chemin de fer

45234115-5

Travaux de signalisation ferroviaire

45234116-2

Travaux de construction de voies

45234120-3

Ouvrages ferroviaires urbains

45234121-0

Ouvrages pour le tramway

45234122-7

Ouvrages pour le métro

45234123-4

Chemin de fer partiellement souterrain

45234124-1

Transport ferroviaire souterrain de passagers

45234125-8

Station de métro

45234126-5

Travaux de construction de lignes de tramway

45234127-2

Travaux de construction de dépôts de tramway

45234128-9

Travaux de construction d'arrêts de tramway

45234129-6

Travaux de construction de voies ferrées urbaines

45234130-6

Travaux de construction de ballasts

45234140-9

Travaux de construction des passages à niveau

45234160-5

Travaux de construction de caténaires

45234170-8

Travaux de construction de sous-stations électriques à usage ferroviaire

45234180-1

Travaux de construction d'ateliers de chemin de fer

45234181-8

Travaux de construction de postes de sectionnement

45234200-8

Systèmes de transport par câble

45234210-1

Systèmes de transport par câble avec cabines

45234220-4

Travaux de construction de remonte-pente

45234230-7

Travaux de construction de télésièges

45234240-0

Funiculaire

45234250-3

Travaux de construction de téléphériques

45235000-3

Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de manœuvre

45235100-4

Travaux de construction d'aéroports

45235110-7

Travaux de construction de terrains d'aviation

45235111-4

Travaux de revêtement de terrains d'aviation

45235200-5

Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage

45235210-8

Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage

45235300-6

Travaux de construction d'aires de manœuvre pour avions

45235310-9

Travaux de construction de pistes de roulement

45235311-6

Travaux de revêtement de pistes de roulement

45235320-2

Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions

45236000-0

Travaux de nivelage

45236100-1

Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers

45236110-4

Travaux de nivelage de terrains de sports

45236111-1

Travaux de nivelage de terrains de golf

45236112-8

Travaux de nivelage de courts de tennis

45236113-5

Travaux de nivelage de champs de courses

45236114-2

Travaux de nivelage de pistes

45236119-7

Travaux de réparation de terrains de sports

45236200-2

Travaux de nivelage d'installations récréatives

45236210-5

Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants

45236220-8

Travaux de nivelage de zoos

45236230-1

Travaux de nivelage de jardins

45236250-7

Travaux de nivelage de parcs

45236290-9

Travaux de réparation d'espaces de loisir

45236300-3

Travaux de nivelage pour cimetières

45237000-7

Travaux de construction de scènes

45240000-1

Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques

45241000-8

Travaux de construction de ports

45241100-9

Travaux de construction de quais

45241200-0

Travaux de construction in situ de terminaux offshore

45241300-1

Travaux de construction de jetées

45241400-2

Travaux de construction de docks

45241500-3

Travaux de construction de môles

45241600-4

Installation de matériel d'éclairage portuaire

45242000-5

Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques

45242100-6

Travaux de construction d'installations de sports nautiques

45242110-9

Travaux de construction de voies de mise à l'eau

45242200-7

Travaux de construction de marinas

45242210-0

Travaux de construction de ports de plaisance

45243000-2

Ouvrages de défense des côtes

45243100-3

Ouvrages de protection des falaises

45243110-6

Travaux de stabilisation des falaises

45243200-4

Travaux de construction de brise-lames

45243300-5

Travaux de construction de digues de mer

45243400-6

Travaux de consolidation des plages

45243500-7

Travaux de construction d'ouvrages de défense maritimes

45243510-0

Travaux d'endiguement

45243600-8

Travaux de construction de murs de quai

45244000-9

Ouvrages maritimes

45244100-0

Installations maritimes

45244200-1

Jetées

45245000-6

Ouvrages de dragage et de pompage pour installations de traitement des eaux

45246000-3

Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues

45246100-4

Construction de murs de rive

45246200-5

Travaux de protection des berges

45246400-7

Ouvrages de protection contre les inondations

45246410-0

Entretien de digues

45246500-8

Travaux de construction de promenades

45246510-1

Travaux de construction de chemins de planches

45247000-0

Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs

45247100-1

Travaux de construction de voies navigables

45247110-4

Construction de canaux

45247111-1

Travaux de construction de canaux d'irrigation

45247112-8

Travaux de construction de canaux de drainage

45247120-7

Voies navigables, excepté canaux

45247130-0

Travaux de construction d'aqueducs

45247200-2

Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires

45247210-5

Travaux de construction de barrages

45247211-2

Travaux de construction de murs de barrage

45247212-9

Travaux de renforcement de barrage

45247220-8

Travaux de construction de déversoirs

45247230-1

Travaux de construction de digues

45247240-4

Travaux de construction de barrages statiques

45247270-3

Travaux de construction de réservoirs

45248000-7

Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques

45248100-8

Travaux de construction d'écluses de canal

45248200-9

Travaux de construction de cales sèches

45248300-0

Travaux de construction de docks flottants

45248400-1

Travaux de construction d'appontements

45248500-2

Travaux de construction de barrages mobiles

45250000-4

Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz

45251000-1

Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques

45251100-2

Travaux de construction de centrales électriques

45251110-5

Travaux de construction de centrales nucléaires

45251111-2

Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

45251120-8

Travaux de construction de centrales hydroélectriques

45251140-4

Travaux de construction de centrales thermiques

45251141-1

Travaux de construction de centrales géothermiques

45251142-8

Travaux de construction de centrales alimentées au bois

45251143-5

Travaux de construction d'unités de production d'air comprimé

45251150-7

Travaux de construction de tours de refroidissement

45251160-0

Installations à énergie éolienne

45251200-3

Travaux de construction de centrales de chauffage

45251220-9

Travaux de construction de centrales de cogénération

45251230-2

Travaux de construction d'usines génératrices de vapeur

45251240-5

Travaux de construction de centrales de production d'électricité alimentées au gaz de décharge

45251250-8

Travaux de construction de centrales de chauffage urbain

45252000-8

Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et d'usines d'incinération des ordures ménagères

45252100-9

Travaux de construction de stations d'épuration

45252110-2

Travaux de construction de centrales mobiles

45252120-5

Travaux de construction d'installations de traitement des eaux

45252121-2

Installations de sédimentation

45252122-9

Digesteurs de boues

45252123-6

Installations de criblage

45252124-3

Travaux de dragage et de pompage

45252125-0

Travaux d'enrochement

45252126-7

Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable

45252127-4

Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées

45252130-8

Équipement de station d'épuration

45252140-1

Travaux de construction d'installations de déshydratation des boues

45252150-4

Travaux de construction d'installations de manutention du charbon

45252200-0

Matériel pour installation de purification

45252210-3

Travaux de construction de stations de purification de l'eau

45252300-1

Travaux de construction d'usines d'incinération des ordures ménagères

45253000-5

Travaux de construction d'usines de traitement chimique

45253100-6

Travaux de construction d'installations de déminéralisation

45253200-7

Travaux de construction d'installations de désulfuration

45253300-8

Travaux de construction d'installations de distillation ou de rectification

45253310-1

Travaux de construction d'installations de distillation d'eau

45253320-4

Travaux de construction d'installations de distillation d'alcool

45253400-9

Travaux de construction d'usines pétrochimiques

45253500-0

Travaux de construction d'usines pharmaceutiques

45253600-1

Travaux de construction d'installations de déionisation

45253700-2

Travaux de construction d'installations de digestion

45253800-3

Travaux de construction d'usines de compostage

45254000-2

Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication

45254100-3

Travaux de construction d'exploitations minières

45254110-6

Travaux de construction de bâtiments de puits

45254200-4

Travaux de construction d'usines de production

45255000-9

Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz

45255100-0

Travaux de construction de Plates-formes de production

45255110-3

Travaux de construction de puits d'extraction

45255120-6

Travaux de construction d'installations pour plate-formes

45255121-3

Travaux de construction d'installations de surface

45255200-1

Travaux de construction de raffineries de pétrole

45255210-4

Travaux de construction de terminaux pétroliers

45255300-2

Travaux de construction de terminaux à gaz

45255400-3

Travaux de montage

45255410-6

Travaux de montage offshore

45255420-9

Travaux de montage à terre

45255430-2

Démolition de Plates-formes pétrolières

45255500-4

Travaux de forage et d'exploration

45255600-5

Intervention au tube enroulé sur puits sous pression

45255700-6

Travaux de construction d'usines de gazéificaton du charbon

45255800-7

Travaux de construction d'unités de production de gaz

45259000-7

Réparation et entretien d'équipements

45259100-8

Réparation et entretien de station d'épuration

45259200-9

Réparation et entretien de station de purification

45259300-0

Réparation et entretien de centrales thermiques

45259900-6

Modernisation d'installations

45260000-7

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

45261000-4

Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

45261100-5

Travaux de charpente

45261200-6

Travaux de couverture et de peinture de toiture

45261210-9

Travaux de couverture

45261211-6

Travaux de couverture en tuiles

45261212-3

Travaux de couverture en ardoises

45261213-0

Travaux de couverture métallique

45261214-7

Travaux de couverture en bardeaux bitumés

45261215-4

Travaux de couverture de panneaux solaires

45261220-2

Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits

45261221-9

Travaux de peinture de toiture

45261222-6

Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment

45261300-7

Travaux de garnissage et de pose de gouttières

45261310-0

Travaux de garnissage

45261320-3

Travaux de pose de gouttières

45261400-8

Travaux de revêtement

45261410-1

Travaux d'isolation de toiture

45261420-4

Travaux d'étanchéification

45261900-3

Réparation et entretien de toiture

45261910-6

Réparation de toiture

45261920-9

Travaux d'entretien de toiture

45262000-1

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture

45262100-2

Travaux d'installation d'échafaudages

45262110-5

Travaux de démontage d'échafaudages

45262120-8

Travaux de montage d'échafaudages

45262200-3

Travaux de fondation et forage de puits de captage

45262210-6

Travaux de fondation

45262211-3

Battage de pieux

45262212-0

Travaux de coffrage

45262213-7

Parois moulées en tranchée

45262220-9

Forage de puits de captage

45262300-4

Travaux de bétonnage

45262310-7

Travaux de mise en œuvre de béton armé

45262311-4

Travaux de gros œuvre en béton

45262320-0

Ragréages

45262321-7

Travaux de chape

45262330-3

Travaux de réparation d'ouvrages en béton

45262340-6

Travaux d'injection de ciment

45262350-9

Travaux de mise en œuvre de béton non armé

45262360-2

Travaux de cimentation

45262370-5

Travaux d'enrobage de béton

45262400-5

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

45262410-8

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

45262420-1

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage

45262421-8

Installation de dispositifs d'amarrage en mer

45262422-5

Travaux de forage sous-marin

45262423-2

Travaux de fabrication de ponts

45262424-9

Travaux de fabrication de modules offshore

45262425-6

Travaux de fabrication de treillis de plate-forme

45262426-3

Travaux de fabrication de piles

45262500-6

Travaux de maçonnerie et de briquetage

45262510-9

Maçonnerie de pierres

45262511-6

Taille de pierres

45262512-3

Maçonnerie de pierres de taille

45262520-2

Travaux de briquetage

45262521-9

Maçonnerie de parement

45262522-6

Travaux de maçonnerie

45262600-7

Travaux de construction spécialisés divers

45262610-0

Cheminées industrielles

45262620-3

Murs de soutènement

45262630-6

Construction de fourneaux

45262640-9

Travaux d'amélioration de l'environnement

45262650-2

Travaux de bardage

45262660-5

Travaux de désamiantage

45262670-8

Transformation des métaux

45262680-1

Soudage

45262690-4

Remise en état de bâtiments dégradés

45262700-8

Travaux de transformation de bâtiments

45262710-1

Travaux d'entretien de fresques

45262800-9

Travaux d'extension de bâtiments

45262900-0

Travaux de balcon

45300000-0

Travaux d'équipement du bâtiment

45310000-3

Travaux d'équipement électrique

45311000-0

Travaux de câblage et d'installations électriques

45311100-1

Travaux de câblage électrique

45311200-2

Travaux d'installations électriques

45312000-7

Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes

45312100-8

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

45312200-9

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction

45312300-0

Travaux d'installation d'antennes

45312310-3

Installations de paratonnerre

45312311-0

Travaux d'installation de paratonnerre

45312320-6

Travaux d'installation d'antennes de télévision

45312330-9

Travaux d'installation d'antennes radio

45313000-4

Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

45313100-5

Travaux d'installation d'ascenseurs

45313200-6

Travaux d'installation d'escaliers mécaniques

45313210-9

Travaux d'installation de trottoirs roulants

45314000-1

Installation de matériel de télécommunications

45314100-2

Installation de centraux téléphoniques

45314120-8

Installation de standards téléphoniques

45314200-3

Installation de lignes téléphoniques

45314300-4

Installation d'infrastructures de câblage

45314310-7

Installation de câblage

45314320-0

Installation de câblage informatique

45315000-8

Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

45315100-9

Installations électrotechniques

45315200-0

Travaux relatifs aux turbines

45315300-1

Installations d'alimentation électrique

45315400-2

Installations haute tension

45315500-3

Installations moyenne tension

45315600-4

Installations basse tension

45315700-5

Travaux d'installation de postes de sectionnement

45316000-5

Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

45316100-6

Installation d'appareils d'éclairage extérieur

45316110-9

Installation de matériel d'éclairage public

45316200-7

Installation de matériel de signalisation

45316210-0

Installation de matériel de contrôle du trafic routier

45316211-7

Installation de panneaux lumineux de signalisation

45316212-4

Installation de feux de circulation

45316213-1

Installation de balisage

45316220-3

Installation de matériel de signalisation aéroportuaire

45316230-6

Installation de matériel de signalisation portuaire

45317000-2

Autres travaux d'installation électrique

45317100-3

Travaux d'installation électrique de matériel de pompage

45317200-4

Travaux d'installation électrique de transformateurs

45317300-5

Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution

45317400-6

Travaux d'installation électrique de matériel de filtration

45320000-6

Travaux d'isolation

45321000-3

Travaux d'isolation thermique

45323000-7

Travaux d'isolation acoustique

45324000-4

Travaux de pose de plaques de plâtre

45330000-9

Travaux de plomberie

45331000-6

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

45331100-7

Travaux d'installation de chauffage central

45331110-0

Travaux d'installation de chaudières

45331200-8

Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

45331210-1

Travaux d'installation de ventilation

45331211-8

Travaux d'installation de ventilation extérieure

45331220-4

Travaux d'installation de matériel de climatisation

45331221-1

Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air

45331230-7

Travaux d'installation de matériel de refroidissement

45331231-4

Travaux d'installation de matériel de réfrigération

45332000-3

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

45332200-5

Travaux d'installation de distribution d'eau

45332300-6

Travaux de pose de conduits d'évacuation

45332400-7

Travaux d'installation d'appareils sanitaires

45333000-0

Travaux d'installation du gaz

45333100-1

Travaux d'installation de régulateurs de gaz

45333200-2

Travaux d'installation de compteurs à gaz

45340000-2

Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

45341000-9

Pose de garde-corps

45342000-6

Pose de clôtures

45343000-3

Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

45343100-4

Travaux d'ignifugation

45343200-5

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie

45343210-8

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO2

45343220-1

Travaux d'installation d'extincteurs

45343230-4

Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau

45350000-5

Installations mécaniques

45351000-2

Travaux d'installation en construction mécanique

45400000-1

Travaux de parachèvement de bâtiment

45410000-4

Travaux de plâtrerie

45420000-7

Travaux de menuiserie et de charpenterie

45421000-4

Travaux de menuiserie

45421100-5

Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

45421110-8

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres

45421111-5

Pose d'encadrements de portes

45421112-2

Pose d'encadrements de fenêtres

45421120-1

Pose de seuils

45421130-4

Poses de portes et de fenêtres

45421131-1

Pose de portes

45421132-8

Pose de fenêtres

45421140-7

Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

45421141-4

Travaux de cloisonnement

45421142-1

Installation de volets

45421143-8

Travaux d'installation de stores

45421144-5

Travaux d'installation de vélums

45421145-2

Travaux d'installation de volets roulants

45421146-9

Mise en place de plafonds suspendus

45421147-6

Installation de grilles

45421148-3

Installation de portails

45421150-0

Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

45421151-7

Installation de cuisines équipées

45421152-4

Installation de cloisons

45421153-1

Installation de meubles encastrés

45421160-3

Ferrage

45422000-1

Travaux de charpenterie

45422100-2

Ouvrages en bois

45430000-0

Revêtement de sols et de murs

45431000-7

Carrelages

45431100-8

Carrelage de sols

45431200-9

Carrelage mural

45432000-4

Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

45432100-5

Travaux de pose de revêtements de sols

45432110-8

Travaux de pose de sols

45432111-5

Travaux de pose de revêtements de sols souples

45432112-2

Pose de pavage

45432113-9

Pose de parquets

45432114-6

Pavage en bois

45432120-1

Travaux d'installation de faux plancher

45432121-8

Planchers techniques pour salles informatiques

45432130-4

Travaux de revêtements de sols

45432200-6

Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints

45432210-9

Travaux de revêtement mural

45432220-2

Travaux de pose de papier peint

45440000-3

Travaux de peinture et de vitrerie

45441000-0

Travaux de vitrerie

45442000-7

Travaux d'application de revêtements de protection

45442100-8

Travaux de peinture

45442110-1

Travaux de peinture de bâtiments

45442120-4

Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

45442121-1

Travaux de peinture de structures

45442180-2

Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture

45442190-5

Travaux de décapage

45442200-9

Travaux d'application de revêtements anticorrosion

45442210-2

Travaux de galvanisation

45442300-0

Travaux de protection des surfaces

45443000-4

Travaux de façade

45450000-6

Autres travaux de parachèvement de bâtiment

45451000-3

Travaux de décoration

45451100-4

Travaux d'ornementation

45451200-5

Travaux de lambrissage

45451300-6

Jardins intérieurs

45452000-0

Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

45452100-1

Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments

45453000-7

Travaux de remise en état et de remise à neuf

45453100-8

Travaux de remise en état

45454000-4

Travaux de restructuration

45454100-5

Travaux de réfection

45500000-2

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

45510000-5

Location de grues avec opérateur

45520000-8

Location de matériel de terrassement avec opérateur

48000000-8

Logiciels et systèmes d'information

48100000-9

Logiciels pour l'industrie

48110000-2

Logiciels de points de vente (POS)

48120000-5

Logiciel de commande vol

48121000-2

Logiciels de contrôle du trafic aérien

48130000-8

Logiciels de soutien au sol et de test pour l'aviation

48131000-5

Logiciels de support au sol pour l'aviation

48132000-2

Logiciels de test pour l'aviation

48140000-1

Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire

48150000-4

Logiciels de contrôle industriel

48151000-1

Système de contrôle informatique

48160000-7

Logiciels de bibliothèque

48161000-4

Système de gestion de bibliothèque

48170000-0

Logiciels de vérification de conformité

48180000-3

Logiciels médicaux

48190000-6

Logiciels pédagogiques

48200000-0

Logiciels de réseau d'internet et d'intranet

48210000-3

Logiciels de gestion de réseau

48211000-0

Logiciels d'interconnectivité de plates-formes

48212000-7

Logiciels de serveur mémoire à disques

48213000-4

Logiciels d'amélioration du système d'exploitation

48214000-1

Logiciels de système d'exploitation de réseau

48215000-8

Logiciels pour développeurs réseau

48216000-5

Logiciels d'émulation de terminaux pour connectivité au réseau

48217000-2

Logiciels de traitement des transactions

48217100-3

Logiciels de traitement des transactions d'ordinateur central

48217200-4

Logiciels de traitement des transaction de mini-ordinateur

48217300-5

Logiciels de traitement des transactions de micro-ordinateur

48218000-9

Logiciels de gestion des licences

48219000-6

Logiciels réseau divers

48219100-7

Logiciel de passerelle

48219200-8

Logiciels de serveur de disques compacts (CD)

48219300-9

Logiciels d'administration

48219400-0

Logiciels de serveur de transactions

48219500-1

Logiciels de commutation ou de routage

48219600-2

Logiciels de multiplexeur

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Logiciels de serveur de communications

48219800-4

Logiciels de passerelle

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Logiciels de création de documents, de dessin, de synthèse d'images, de planification et de productivité

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Logiciels de création de documents

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Logiciel de gestion des documents

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Système de gestion de documents

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Electronic publishing software package: logiciels de PAO

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Système de lecture optique

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Logiciels de dessin et de synthèse d'images

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Computer aided manufacturing (CAM) software package: logiciels de PAO

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Logiciels de tracé de diagrammes

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Logiciels d'élaboration de formulaires

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Système de cartographie numérique

48327000-6

Logiciels de dessin et de peinture

48328000-3

Logiciels de traitement de l'image

48329000-0

Système d'imagerie et d'archivage

48330000-0

Logiciels de planification et de productivité

48331000-7

Logiciels de gestion de projets

48332000-4

Logiciels de planification

48333000-1

Logiciels de gestion des contacts

48400000-2

Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles

48410000-5

Logiciels de gestion des investissements et d'établissement des déclarations fiscales

48411000-2

Logiciels de gestion des investissements

48412000-9

Logiciels d'établissement des déclarations fiscales

48420000-8

Logiciels de gestion des installations et suites logicielles

48421000-5

Logiciels de gestion des installations

48422000-2

Suites logicielles

48430000-1

Logiciels de gestion des stocks

48440000-4

Logiciels d'analyse financière et logiciels comptables

48441000-1

Logiciels d'analyse financière

48442000-8

Logiciels pour systèmes financiers

48443000-5

Logiciels comptables

48444000-2

Système comptable

48444100-3

Système de facturation

48445000-9

Logiciels de gestion de la relation clientèle

48450000-7

Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines

48451000-4

Logiciels de planification des ressources de l'entreprise

48460000-0

Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels

48461000-7

Logiciels analytiques ou scientifiques

48462000-4

Logiciels mathématiques ou prévisionnels

48463000-1

Logiciels statistiques

48470000-3

Logiciels de vente aux enchères

48480000-6

Logiciels de vente, de marketing et de veille économique

48481000-3

Logiciels de vente ou de marketing

48482000-0

Logiciels de veille économique

48490000-9

Logiciels de passation de marchés

48500000-3

Logiciels de communications et multimédias

48510000-6

Logiciels de communications

48511000-3

Logiciels de communication par ordinateur

48512000-0

Logiciels de réponse vocale interactive

48513000-7

Logiciels de modem

48514000-4

Logiciel de télécommande

48515000-1

Logiciels de vidéoconférence

48516000-8

Logiciels d'échange

48517000-5

Logiciels de TI

48518000-2

Logiciels d'émulation

48519000-9

Logiciels de gestion de mémoire

48520000-9

Logiciels multimédias

48521000-6

Logiciel musical ou d'édition sonore

48522000-3

Logiciels de clavier virtuel

48600000-4

Logiciels de bases de données et d'exploitation

48610000-7

Systèmes de bases de données

48611000-4

Logiciels de bases de données

48612000-1

Système de gestion de bases de données

48613000-8

Gestion électronique de données (GED)

48614000-5

Système de saisie de données

48620000-0

Systèmes d'exploitation

48621000-7

Logiciels de système d'exploitation d'unité centrale

48622000-4

Logiciels de système d'exploitation de mini-ordinateur

48623000-1

Logiciels de système d'exploitation de micro-ordinateur

48624000-8

Logiciels de système d'exploitation d'ordinateur personnel

48625000-5

Systèmes d'exploitation de systèmes ouverts

48626000-2

Logiciels de groupage

48627000-9

Logiciels de système d'exploitation en temps réel

48628000-9

Architecture microcanal

48700000-5

Logiciels utilitaires

48710000-8

Logiciels de copie de sécurité ou de récupération

48720000-1

Logiciels de codes-barres

48730000-4

Logiciels de sécurité

48731000-1

Logiciels de sécurité des fichiers

48732000-8

Logiciels de sécurité des données

48740000-7

Logiciels de traduction de langues étrangères

48750000-0

Logiciels de chargement des supports d'enregistrement

48760000-3

Logiciels de protection antivirus

48761000-0

Logiciels antivirus

48770000-6

Utilitaires généraux, utilitaires de compression et utilitaires d'impression

48771000-3

Utilitaires généraux

48772000-0

Utilitaires de compression

48773000-7

Utilitaires d'impression

48773100-8

Logiciels d'impression différée

48780000-9

Logiciels de gestion de système, de stockage et de gestion de contenu

48781000-6

Logiciels de gestion de systèmes

48782000-3

Logiciels de gestion de stockage

48783000-0

Logiciels de gestion de contenu

48790000-2

Logiciels de vérification des versions

48800000-6

Systèmes d'information et serveurs

48810000-9

Systèmes d'information

48811000-6

Système de courrier électronique

48812000-3

Systèmes d'information dans le domaine financier

48813000-0

Système d'information des passagers

48813100-1

Tableaux électroniques

48813200-2

Système d'information des passagers en temps réel

48814000-7

Systèmes d'information dans le domaine médical

48814100-8

Système d'information dans le domaine de l'infirmerie

48814200-9

Système d'administration relatif aux patients

48814300-0

Système de gestion de salles d'opération

48814400-1

Système d'information clinique

48814500-2

Système case-mix

48820000-2

Serveurs

48821000-9

Serveurs de réseau

48822000-6

Serveurs informatiques

48823000-3

Serveurs de fichiers

48824000-0

Serveurs d'imprimantes

48825000-7

Serveurs web

48900000-7

Logiciels et systèmes informatiques divers

48910000-0

Logiciels de jeux vidéo, de généalogie et économiseurs d'écran

48911000-7

Logiciels de jeux vidéo

48912000-4

Jeux pour la famille

48913000-1

Économiseurs d'écran

48920000-3

Logiciels de bureautique

48921000-0

Système d'automatisation

48930000-6

Logiciels de formation et de divertissement

48931000-3

Logiciels de formation

48932000-0

Logiciels de divertissement

48940000-9

Logiciels de création de patrons et de calendriers

48941000-6

Logiciels de création de patrons

48942000-3

Logiciels de création de calendriers

48950000-2

Systèmes de localisation de bateaux et systèmes de sonorisation

48951000-9

Système de localisation de bateaux

48952000-6

Systèmes de sonorisation

48960000-5

Pilotes et logiciels de système

48961000-2

Pilotes éthernet

48962000-9

Pilotes de cartes graphiques

48970000-8

Logiciels d'imprimerie

48971000-5

Logiciels de création de carnets d'adresses

48972000-2

Logiciels d'élaboration d'étiquettes

48980000-1

Langages de programmation et outils

48981000-8

Logiciels de compilation

48982000-5

Logiciels de gestion de la configuration

48983000-2

Logiciels de développement

48984000-9

Outils d'interface utilisateur graphique (GUI)

48985000-6

Langages de programmation

48986000-3

Logiciels d'essai de programmes

48987000-0

Logiciels de débogage

48990000-4

Logiciels de tableurs et logiciels de mise à jour

48991000-1

Logiciels de tableurs

50000000-5

Services de réparation et d'entretien

50100000-6

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

50110000-9

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

50111000-6

Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

50111100-7

Services de gestion de parc de véhicules

50111110-0

Services d'assistance pour parc de véhicules

50112000-3

Services de réparation et d'entretien de voitures

50112100-4

Services de réparation de voitures

50112110-7

Services de réparation de carrosseries de véhicules

50112111-4

Services de réparation de carrosserie

50112120-0

Services de remplacement de pare-brise

50112200-5

Services d'entretien de voitures

50112300-6

Services de lavage de voitures et services similaires

50113000-0

Services de réparation et d'entretien d'autobus

50113100-1

Services de réparation d'autobus

50113200-2

Services d'entretien d'autobus

50114000-7

Services de réparation et d'entretien de camions

50114100-8

Services de réparation de camions

50114200-9

Services d'entretien de camions

50115000-4

Services de réparation et d'entretien de motos

50115100-5

Services de réparation de motos

50115200-6

Services d'entretien de motos

50116000-1

Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules

50116100-2

Services de réparation de systèmes électriques

50116200-3

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules

50116300-4

Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules

50116400-5

Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules

50116500-6

Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

50116510-9

Services de rechapage de pneus

50116600-7

Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage

50117000-8

Services de conversion et de remise en état de véhicules

50117100-9

Services de conversion de véhicules à moteur

50117200-0

Services de conversion d'ambulances

50117300-1

Services de remise en état de véhicules

50118000-5

Services de secours routier

50118100-6

Services de dépannage de voitures

50118110-9

Services de remorquage de véhicules

50118200-7

Services de dépannage de véhicules commerciaux

50118300-8

Services de dépannage d'autobus

50118400-9

Services de dépannage de véhicules à moteur

50118500-0

Services de dépannage de motos

50190000-3

Démolition de véhicules

50200000-7

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime

50210000-0

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements

50211000-7

Services de réparation et d'entretien d'aéronefs

50211100-8

Services d'entretien d'aéronefs

50211200-9

Services de réparation d'aéronefs

50211210-2

Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

50211211-9

Services d'entretien de moteurs d'aéronefs

50211212-6

Services de réparation de moteurs d'aéronefs

50211300-0

Services de remise en état d'aéronefs

50211310-3

Services de remise en état de moteurs d'aéronefs

50212000-4

Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères

50220000-3

Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

50221000-0

Services de réparation et d'entretien de locomotives

50221100-1

Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives

50221200-2

Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives

50221300-3

Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives

50221400-4

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives

50222000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

50222100-8

Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs

50223000-4

Services de remise en état de locomotives

50224000-1

Services de remise en état de matériel roulant

50224100-2

Services de remise en état de sièges pour matériel roulant

50224200-3

Services de remise en état de voitures à voyageurs

50225000-8

Services d'entretien de voies ferrées

50229000-6

Démolition de matériel roulant

50230000-6

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

50232000-0

Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation

50232100-1

Services d'entretien de l'éclairage public

50232110-4

Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

50232200-2

Services d'entretien des installations de signalisation

50240000-9

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements

50241000-6

Services de réparation et d'entretien de bateaux

50241100-7

Services de réparation de navires

50241200-8

Services de réparation de ferrys

50242000-3

Services de conversion de bateaux

50243000-0

Démolition de bateaux

50244000-7

Services de remise en état de navires ou de bateaux

50245000-4

Services de modernisation de bateaux

50246000-1

Entretien d'équipement portuaire

50246100-2

Services de mise en cale sèche

50246200-3

Services d'entretien de bouées

50246300-4

Services de réparation et d'entretien de structures flottantes

50246400-5

Services de réparation et d'entretien de Plates-formes flottantes

50300000-8

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

50310000-1

Maintenance et réparation de machines de bureau

50311000-8

Maintenance et réparation de machines comptables de bureau

50311400-2

Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables

50312000-5

Maintenance et réparation de matériel informatique

50312100-6

Maintenance et réparation d'unités centrales

50312110-9

Maintenance d'unités centrales

50312120-2

Réparation d'unités centrales

50312200-7

Maintenance et réparation de mini-ordinateurs

50312210-0

Maintenance de mini-ordinateurs

50312220-3

Réparation de mini-ordinateurs

50312300-8

Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique

50312310-1

Maintenance de matériel de réseau informatique

50312320-4

Réparation de matériel de réseau informatique

50312400-9

Maintenance et réparation de micro-ordinateurs

50312410-2

Maintenance de micro-ordinateurs

50312420-5

Réparation de micro-ordinateurs

50312600-1

Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

50312610-4

Maintenance de matériel de technologies de l'information

50312620-7

Réparation de matériel de technologies de l'information

50313000-2

Maintenance et réparation de matériel de reprographie

50313100-3

Services de réparation de photocopieurs

50313200-4

Services d'entretien de photocopieurs

50314000-9

Services de réparation et d'entretien de télécopieurs

50315000-6

Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques

50316000-3

Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets

50317000-0

Maintenance et réparation de composteurs de billets

50320000-4

Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels

50321000-1

Services de réparation d'ordinateurs personnels

50322000-8

Services d'entretien d'ordinateurs personnels

50323000-5

Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur

50323100-6

Maintenance de périphériques d'ordinateur

50323200-7

Réparation de périphériques d'ordinateur

50324000-2

Services d'assistance pour ordinateurs personnels

50324100-3

Services de maintenance de systèmes

50324200-4

Services de maintenance préventive

50330000-7

Services d'entretien de matériel de télécommunications

50331000-4

Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications

50332000-1

Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

50333000-8

Services d'entretien de matériel de radiocommunications

50333100-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio

50333200-0

Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie

50334000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil

50334100-6

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil

50334110-9

Entretien de réseau téléphonique

50334120-2

Modernisation de standards téléphoniques

50334130-5

Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques

50334140-8

Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques

50334200-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil

50334300-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil

50334400-9

Entretien de systèmes de communications

50340000-0

Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique

50341000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision

50341100-8

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte

50341200-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision

50342000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel audio

50343000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo

50344000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique

50344100-9

Services de réparation et d'entretien de matériel photographique

50344200-0

Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique

50400000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

50410000-2

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

50411000-9

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure

50411100-0

Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

50411200-1

Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz

50411300-2

Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité

50411400-3

Services de réparation et d'entretien de tachymètres

50411500-4

Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels

50412000-6

Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai

50413000-3

Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

50413100-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz

50413200-5

Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

50420000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

50421000-2

Services de réparation et d'entretien de matériel médical

50421100-3

Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes

50421200-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

50422000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical

50430000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de précision

50431000-5

Services de réparation et d'entretien de montres

50432000-2

Services de réparation et d'entretien d'horloges

50433000-9

Services d'étalonnage

50500000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

50510000-3

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

50511000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes

50511100-1

Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide

50511200-2

Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz

50512000-7

Services de réparation et d'entretien de vannes

50513000-4

Services de réparation et d'entretien de robinets

50514000-1

Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal

50514100-2

Services de réparation et d'entretien de citernes

50514200-3

Services de réparation et d'entretien de réservoirs

50514300-4

Services de réparation de gainage

50530000-9

Services de réparation et d'entretien de machines

50531000-6

Services de réparation et d'entretien de machines non électriques

50531100-7

Services de réparation et d'entretien de chaudières

50531200-8

Services d'entretien d'appareils à gaz

50531300-9

Services de réparation et d'entretien de compresseurs

50531400-0

Services de réparation et d'entretien de grues

50531500-1

Services de réparation et d'entretien de grues derricks

50531510-4

Services de démontage de derricks

50532000-3

Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

50532100-4

Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques

50532200-5

Services de réparation et d'entretien de transformateurs

50532300-6

Services de réparation et d'entretien de générateurs

50532400-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

50600000-1

Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité

50610000-4

Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

50620000-7

Services de réparation et d'entretien des armes à feu et des munitions

50630000-0

Services de réparation et d'entretien des véhicules militaires

50640000-3

Services de réparation et d'entretien des navires de guerre

50650000-6

Services de réparation et d'entretien des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

50660000-9

Services de réparation et d'entretien des systèmes électroniques militaires

50700000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

50710000-5

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

50711000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

50712000-9

Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

50720000-8

Services de réparation et d'entretien de chauffage central

50721000-5

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

50730000-1

Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

50740000-4

Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques

50750000-7

Services d'entretien d'ascenseurs

50760000-0

Réparation et entretien de toilettes publiques

50800000-3

Services divers d'entretien et de réparation

50810000-6

Services de réparation de bijoux

50820000-9

Services de réparation d'articles en cuir

50821000-6

Services de réparation de bottes

50822000-3

Services de réparation de chaussures

50830000-2

Services de réparation de vêtements et d'articles textiles

50840000-5

Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme

50841000-2

Services de réparation et d'entretien d'armes

50842000-9

Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme

50850000-8

Services de réparation et d'entretien de meubles

50860000-1

Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

50870000-4

Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

50880000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration

50881000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie

50882000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants

50883000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

50884000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de camping

51000000-9

Services d'installation (à l'exception des logiciels)

51100000-3

Services d'installation de matériel électrique et mécanique

51110000-6

Services d'installation de matériel électrique

51111000-3

Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs

51111100-4

Services d'installation de moteurs électriques

51111200-5

Services d'installation de générateurs

51111300-6

Services d'installation de transformateurs

51112000-0

Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques

51112100-1

Services d'installation de matériel de distribution électrique

51112200-2

Services d'installation de matériel de commande électrique

51120000-9

Services d'installation de matériel mécanique

51121000-6

Services d'installation de matériel de culture physique (fitness)

51122000-3

Services d'installation de mâts porte-drapeau

51130000-2

Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs

51131000-9

Services d'installation de générateurs à vapeur

51133000-3

Services d'installation de turbines

51133100-4

Services d'installation de turbines à gaz

51134000-0

Services d'installation de compresseurs

51135000-7

Services d'installation de fourneaux

51135100-8

Services d'installation de brûleurs

51135110-1

Services d'installation d'incinérateurs de déchets

51140000-5

Services d'installation de moteurs

51141000-2

Services d'installation de moteurs à essence

51142000-9

Services d'installation de moteurs diesel

51143000-6

Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire

51144000-3

Services d'installation de moteurs de véhicules

51145000-0

Services d'installation de moteurs de navires

51146000-7

Services d'installation de moteurs d'aéronefs

51200000-4

Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

51210000-7

Services d'installation de matériel de mesure

51211000-4

Services d'installation de matériel de mesure du temps

51212000-1

Services d'installation de matériel d'enregistrement des présences

51213000-8

Services d'installation d'horloges de pointage

51214000-5

Services d'installation de parcmètres

51215000-2

Services d'installation de matériel météorologique

51216000-9

Services d'installation de matériel géologique

51220000-0

Services d'installation de matériel de contrôle

51221000-7

Services d'installation d'appareils d'enregistrement automatiques pour aéroports

51230000-3

Services d'installation de matériel d'essai

51240000-6

Services d'installation de matériel de navigation

51300000-5

Services d'installation de matériel de communications

51310000-8

Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo

51311000-5

Services d'installation de matériel radio

51312000-2

Services d'installation de matériel de télévision

51313000-9

Services d'installation de matériel audio

51314000-6

Services d'installation de matériel vidéo

51320000-1

Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision

51321000-8

Services d'installation d'émetteurs radio

51322000-5

Services d'installation d'émetteurs de télévision

51330000-4

Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie

51340000-7

Services d'installation de matériel de téléphonie par fil

51350000-0

Services d'installation de matériel de télégraphie par fil

51400000-6

Services d'installation de matériel médical et chirurgical

51410000-9

Services d'installation de matériel médical

51411000-6

Services d'installation de matériel d'imagerie

51412000-3

Services d'installation de matériel de dentisterie et de ses sous-spécialités

51413000-0

Services d'installation de matériel de radiothérapie

51414000-7

Services d'installation de matériel de mécanothérapie

51415000-4

Services d'installation de matériel d'électrothérapie

51416000-1

Services d'installation de matériel de physiothérapie

51420000-2

Services d'installation de matériel chirurgical

51430000-5

Services d'installation de matériel de laboratoire

51500000-7

Services d'installation de machines et d'équipements

51510000-0

Services d'installation de machines et d'équipements à usage général

51511000-7

Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques

51511100-8

Services d'installation de matériel de levage

51511110-1

Services d'installation de grues

51511200-9

Services d'installation de matériel de manutention

51511300-0

Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades

51511400-1

Services d'installation de matériel de manutention spécial

51514000-8

Services d'installation de machines diverses à usage général

51514100-9

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides

51514110-2

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau

51520000-3

Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles

51521000-0

Services d'installation de machines agricoles

51522000-7

Services d'installation de machines sylvicoles

51530000-6

Services d'installation de machines-outils

51540000-9

Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

51541000-6

Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la métallurgie

51541100-7

Services d'installation de machines utilisées dans les mines

51541200-8

Services d'installation de machines utilisées dans les carrières

51541300-9

Services d'installation de machines utilisées dans la construction

51541400-0

Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie

51542000-3

Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

51542100-4

Services d'installation de machines de traitement des aliments

51542200-5

Services d'installation de machines de traitement des boissons

51542300-6

Services d'installation de machines de traitement du tabac

51543000-0

Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir

51543100-1

Services d'installation de machines pour la fabrication textile

51543200-2

Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements

51543300-3

Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir

51543400-4

Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie

51544000-7

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton

51544100-8

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier

51544200-9

Services d'installation de machines pour la fabrication du carton

51545000-4

Services d'installation de boîtes à lettres publiques

51550000-2

Services d'installation de systèmes d'arme

51600000-8

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau

51610000-1

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information

51611000-8

Services d'installation d'ordinateurs

51611100-9

Services d'installation de matériel informatique

51611110-2

Services d'installation d'écrans et de tableaux d'affichage des départs et des arrivées d'avions

51611120-5

Services d'installation d'écrans et de tableaux d'affichage des départs et des arrivées de trains

51612000-5

Services d'installation de matériel de traitement de l'information

51620000-4

Services d'installation de matériel de bureau

51700000-9

Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie

51800000-0

Services d'installation de conteneurs en métal

51810000-3

Services d'installation de citernes

51820000-6

Services d'installation de réservoirs

51900000-1

Services d'installation de systèmes de guidage et de commande

55000000-0

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

55100000-1

Services d'hôtellerie

55110000-4

Services d'hébergement hôtelier

55120000-7

Services de réunions et de conférences organisés dans des hôtels

55130000-0

Autres services d'hôtellerie

55200000-2

Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000-5

Services d'hébergement en auberge de jeunesse

55220000-8

Services de terrain de camping

55221000-5

Services d'aire de caravanage

55240000-4

Services de centres aérés et de centres de vacances

55241000-1

Services de centres aérés

55242000-8

Services de centres de vacances

55243000-5

Services de colonies de vacances

55250000-7

Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

55260000-0

Services des wagons-lits

55270000-3

Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner

55300000-3

Services de restaurant et services de personnel en salle

55310000-6

Services de serveurs de restaurant

55311000-3

Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte

55312000-0

Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès

55320000-9

Services de distribution de repas

55321000-6

Services de préparation de repas

55322000-3

Services d'élaboration (cuisson) de repas

55330000-2

Services de cafétéria

55400000-4

Services de débits de boissons

55410000-7

Services de gestion de bars

55500000-5

Services de cantine et service traiteur

55510000-8

Services de cantine

55511000-5

Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte

55512000-2

Services de gestion de cantine

55520000-1

Services traiteur

55521000-8

Service traiteur pour ménages

55521100-9

Services de repas livrés à domicile

55521200-0

Services de livraison de repas

55522000-5

Service traiteur pour entreprises de transport

55523000-2

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

55523100-3

Services de restauration scolaire

55524000-9

Service traiteur pour écoles

55900000-9

Services de vente au détail

60000000-8

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

60100000-9

Services de transport routier

60112000-6 (1)

Services de transport routier public

60120000-5

Services de taxi

60130000-8 (1)

Services spécialisés de transport routier de passagers

60140000-1 (1)

Transport non régulier de passagers

60150000-4

Transport de passagers par véhicules à traction animale

60160000-7

Transport routier postal

60161000-4

Services de transport de colis

60170000-0

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

60171000-7

Location de voitures particulières avec chauffeur

60172000-4

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

60180000-3

Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

60181000-0

Location de camions avec chauffeur

60182000-7

Location de véhicules industriels avec chauffeur

60183000-4

Location de camionnettes avec chauffeur

60200000-0 (1)

Services de transport ferroviaire

60210000-3 (1)

Services de transport ferroviaire public

60220000-6

Transport ferroviaire postal

60300000-1

Services de transport par pipeline

60400000-2

Services de transport aérien

60410000-5

Services de transport aérien régulier

60411000-2

Services de transport aérien régulier du courrier

60420000-8

Services de transport aérien non régulier

60421000-5

Services de transport aérien non régulier du courrier

60423000-9

Services de charter

60424000-6

Location de matériel de transport aérien avec équipage

60424100-7

Location d'aéronefs avec équipage

60424110-0

Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage

60424120-3

Location d'hélicoptères avec équipage

60440000-4

Services aériens et services connexes

60441000-1

Services de pulvérisation par voie aérienne

60442000-8

Services de lutte aérienne contre les incendies de forêt

60443000-5

Services de secours aérien

60443100-6

Services aéronavals de sauvetage

60444000-2

Services d'exploitation d'aéronefs

60444100-3

Services de pilotage

60445000-9

Services d'exploitation d'avions

60500000-3

Services de transport spatial

60510000-6

Services de lancement de satellites

60520000-9

Services de charges utiles expérimentales

60600000-4

Services de transport par voie d'eau

60610000-7

Services de transport par ferry

60620000-0

Transport de courrier par voie d'eau

60630000-3

Services de navires câbliers

60640000-6

Opérations de transport maritime

60650000-9

Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage

60651000-6

Location de vaisseaux avec équipage

60651100-7

Location de navires de mer avec équipage

60651200-8

Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

60651300-9

Services de navires antipollution

60651400-0

Services de navires transporteurs de charges lourdes

60651500-1

Services de navires de secours

60651600-2

Services de navires de ravitaillement offshore

60653000-0

Location de bateaux avec équipage

63000000-9

Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages

63100000-0

Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

63110000-3

Services de manutention de cargaisons

63111000-0

Services de manutention de conteneurs

63112000-7

Services de manutention de bagages

63112100-8

Services de manutention des bagages des passagers

63112110-1

Services de rassemblement des bagages

63120000-6

Services de stockage et d'entreposage

63121000-3

Services de stockage et de récupération

63121100-4

Services de stockage

63121110-7

Services de stockage de gaz

63122000-0

Services d'entreposage

63500000-4

Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes

63510000-7

Services d'agences de voyages et services similaires

63511000-4

Organisation de voyages à forfait

63512000-1

Vente de billets de voyages à forfait

63513000-8

Services d'information touristique

63514000-5

Services de guides touristiques

63515000-2

Services de voyages

63516000-9

Services de gestion de voyages

63520000-0

Services d'agences de transport

63521000-7

Services d'agences de transport de marchandises

63522000-4

Services de courtage maritime

63523000-1

Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition

63524000-8

Services de préparation de documents de transport

63700000-6

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens

63710000-9

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

63711000-6

Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires

63711100-7

Services de surveillance de la marche des trains

63711200-8

Services d'ateliers mobiles

63712000-3

Services d'appui dans le domaine des transports routiers

63712100-4

Services de gares routières

63712200-5

Services d'exploitation des autoroutes

63712210-8

Services de péage autoroutier

63712300-6

Services d'exploitation de ponts et de tunnels

63712310-9

Services d'exploitation de ponts

63712311-6

Services de péage de pont

63712320-2

Services d'exploitation de tunnels

63712321-9

Services de péage de tunnel

63712400-7

Services de parc de stationnement

63712500-8

Services de pont-bascule

63712600-9

Services de ravitaillement de véhicules

63712700-0

Services de la circulation routière

63712710-3

Services de surveillance de la circulation routière

63720000-2

Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau

63721000-9

Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes

63721100-0

Services de mise en soute

63721200-1

Services d'exploitation portuaire

63721300-2

Services d'exploitation des voies navigables

63721400-3

Services de ravitaillement de navires

63721500-4

Services d'exploitation de terminaux passagers

63722000-6

Services de pilotage de navires

63723000-3

Services d'accostage

63724000-0

Services de navigation

63724100-1

Services de positionnement en mer

63724110-4

Services de positionnement de bateaux-phares

63724200-2

Services de bateaux-phares

63724300-3

Services de positionnement de bouées

63724310-6

Services de balisage

63724400-4

Services de phares

63725000-7

Services de sauvetage et de renflouage

63725100-8

Services de sauvetage de navires

63725200-9

Services des bateaux de sauvegarde

63725300-0

Services de renflouage de navires

63726000-4

Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau

63726100-5

Services d'enregistrement des navires

63726200-6

Services de navires brise-glaces

63726300-7

Services de stockage en navire

63726400-8

Services d'affrètement de navires

63726500-9

Services de désarmement de navires

63726600-0

Services d'exploitation de navires

63726610-3

Services de mise à l'eau de navires

63726620-6

Services d'engins inhabités télécommandés

63726700-1

Services des navires de pêche

63726800-2

Services des navires de recherche

63726900-3

Services de bateau manipulateur d'ancre

63727000-1

Services de remorquage et de poussage de bateaux

63727100-2

Services de remorquage

63727200-3

Services de poussage

63730000-5

Services d'appui dans le domaine des transports aériens

63731000-2

Services d'exploitation d'aéroport

63731100-3

Services de coordination des créneaux aéroportuaires

63732000-9

Services de contrôle du trafic aérien

63733000-6

Services d'avitaillement

63734000-3

Services de hangar

64000000-6

Services des postes et télécommunications

64100000-7

Services postaux et services de courrier

64110000-0

Services postaux

64111000-7

Services postaux relatifs aux journaux et aux périodiques

64112000-4

Services postaux relatifs aux lettres

64113000-1

Services postaux relatifs aux colis

64114000-8

Services de guichets de bureaux de poste

64115000-5

Location de boîtes aux lettres

64116000-2

Services de poste restante

64120000-3

Services de courrier

64121000-0

Services multimodaux de courrier

64121100-1

Services de distribution de courrier

64121200-2

Services de livraison de colis

64122000-7

Services de courrier et de messagerie interne des administrations

64200000-8

Services de télécommunications

64210000-1

Services de téléphonie et de transmission de données

64211000-8

Services de cabines téléphoniques publiques

64211100-9

Services de téléphonie locale

64211200-0

Services de téléphonie interurbaine

64212000-5

Services de téléphonie mobile

64212100-6

Services de messages courts (SMS)

64212200-7

Services de messagerie améliorés (EMS)

64212300-8

Services de messagerie multimédia (MMS)

64212400-9

Services WAP (Wireless Application Protocol)

64212500-0

Services GPRS (Services généraux de radiocommunication par paquets)

64212600-1

Services EDGE (Enhanced Data rates for GSM Evolution)

64212700-2

Services UMTS (système de télécommunications mobiles universelles)

64212800-3

Services de fourniture de publiphone

64212900-4

Services de fourniture de cartes de téléphone prépayées

64213000-2

Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés

64214000-9

Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés

64214100-0

Services de location de circuits par satellite

64214200-1

Services de commutateurs téléphoniques

64214400-3

Location de lignes terrestres de communication

64215000-6

Services de téléphonie IP

64216000-3

Services de messagerie et d'information électroniques

64216100-4

Services de messagerie électronique

64216110-7

Services d'échange de données électroniques

64216120-0

Services de courrier électronique

64216130-3

Services de télex

64216140-6

Services de télégraphie

64216200-5

Services d'information électronique

64216210-8

Services d'information à valeur ajoutée

64216300-6

Services de télétexte

64220000-4

Services de télécommunications, excepté téléphone et transmission de données

64221000-1

Services d'interconnexion

64222000-8

Services de télétravail

64223000-5

Services de radiomessagerie

64224000-2

Services de téléconférence

64225000-9

Services de télécommunications air-sol

64226000-6

Services de télématique

64227000-3

Services de télécommunications intégrés

64228000-0 (2)

Retransmission de programmes de télévision et de radio

64228100-1 (2)

Retransmission de programmes de télévision

64228200-2 (2)

Retransmission de programmes de radio

65000000-3

Services publics

65100000-4

Distribution d'eau et services connexes

65110000-7

Distribution d'eau

65111000-4

Distribution d'eau potable

65120000-0

Exploitation d'une station d'épuration d'eau

65121000-7

Services de déminéralisation de l'eau

65122000-0

Services de dessalement de l'eau

65123000-3

Services d'adoucissement de l'eau

65130000-3

Exploitation de l'alimentation en eau

65200000-5

Distribution de gaz et services connexes

65210000-8

Distribution de gaz

65300000-6

Distribution d'électricité et services connexes

65310000-9

Distribution d'électricité

65320000-2

Exploitation d'installations électriques

65400000-7

Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution

65410000-0

Exploitation d'une centrale électrique

65500000-8

Services de lecture de compteurs

66000000-0

Services financiers et d'assurance

66100000-1 (3)

Services bancaires et d'investissement

66110000-4 (3)

Services bancaires

66111000-1 (3)

Services de banques centrales

66112000-8 (3)

Services de dépôts

66113000-5 (3)

Services de concession de crédit

66113100-6 (3)

Services de concession de micro-crédits

66114000-2 (3)

Services de leasing financier

66115000-9 (3)

Services de virements internationaux

66120000-7 (3)

Services bancaires d'investissement et services connexes

66121000-4 (3)

Services de fusions-acquisitions

66122000-1 (3)

Services de financement des entreprises et de capital-risque

66130000-0 (3)

Services de courtage et services liés de titres et marchandises

66131000-7 (3)

Services de courtage de titres

66131100-8 (3)

Services d'investissement des fonds de pension

66132000-4 (3)

Services de courtage de marchandises

66133000-1 (3)

Services de traitement d'opérations et services de compensation

66140000-3 (3)

Services de gestion de portefeuilles

66141000-0 (3)

Services de gestion des fonds de pension

66150000-6 (3)

Services d'administration des marchés financiers

66151000-3 (3)

Services de gestion des marchés financiers

66151100-4 (3)

Services de vente au détail par le biais de marché électronique

66152000-0 (3)

Services de réglementation des marchés financiers

66160000-9 (3)

Services de fiducie et de garde

66161000-6 (3)

Services de fiducie

66162000-3 (3)

Services de garde

66170000-2 (3)

Services de conseils financiers, services de traitement des transactions financières et services de chambres de compensation

66171000-9 (3)

Services de conseils financiers

66172000-6 (3)

Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation

66180000-5 (3)

Services de change

66190000-8 (3)

Services de courtage d'emprunts

66500000-5

Services d'assurance et services de retraite

66510000-8

Services d'assurance

66511000-5

Services d'assurance vie

66512000-2

Services d'assurances accidents et maladie

66512100-3

Services d'assurance accidents

66512200-4

Services d'assurance maladie

66512210-7

Services d'assurance maladie volontaire

66512220-0

Services d'assurance médicale

66513000-9

Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier

66513100-0

Services d'assurance défense et recours

66513200-1

Services d'assurance tous risques chantier

66514000-6

Services d'assurance fret et services connexes

66514100-7

Services d'assurance transport

66514110-0

Services d'assurance de véhicules à moteur

66514120-3

Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type

66514130-6

Services d'assurance de matériel ferroviaire

66514140-9

Services d'assurance d'aéronefs

66514150-2

Services d'assurance de bateaux

66514200-8

Services d'assurance fret

66515000-3

Services d'assurance dommages ou pertes

66515100-4

Services d'assurance incendie

66515200-5

Services d'assurance de biens

66515300-6

Services d'assurance intempéries et pertes financières

66515400-7

Services d'assurance intempéries

66515410-0

Services d'assurance pertes financières

66515411-7

Services d'assurance pertes pécuniaires

66516000-0

Services d'assurance responsabilité civile

66516100-1

Services d'assurance responsabilité civile automobile

66516200-2

Services d'assurance responsabilité civile aviation

66516300-3

Services d'assurance responsabilité civile bateaux

66516400-4

Services d'assurance responsabilité civile générale

66516500-5

Services d'assurance de responsabilité professionnelle

66517000-7

Services d'assurance crédit et cautionnement

66517100-8

Services d'assurance crédit

66517200-9

Services d'assurance cautionnement

66517300-0

Services d'assurance gestion des risques

66518000-4

Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances

66518100-5

Services de courtage en assurances

66518200-6

Services d'agences d'assurances

66518300-7

Services de règlement des déclarations de sinistre

66519000-1

Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage

66519100-2

Services d'assurance de plate-forme de pétrole et de gaz

66519200-3

Services d'assurance d'installations techniques

66519300-4

Services d'assurance auxiliaire

66519310-7

Services de conseil en assurances

66519400-5

Services de règlement d'avaries

66519500-6

Services de règlement des sinistres

66519600-7

Services des actuaires

66519700-8

Services d'administration des droits de sauvetage

66520000-1

Services de retraite

66521000-8

Services de retraite individuelle

66522000-5

Services de retraite collective

66523000-2

Services de conseil en matière de fonds de pension

66523100-3

Services d'administration des fonds de pension

66600000-6

Services de trésorerie

66700000-7

Services de réassurance

66710000-0

Services de réassurance vie

66720000-3

Services de réassurance accidents et maladie

70000000-1

Services immobiliers

70100000-2

Services immobiliers propres

70110000-5

Services de promotion immobilière

70111000-2

Promotion de biens immobiliers à usage résidentiel

70112000-9

Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel

70120000-8

Achat et vente de biens immobiliers

70121000-5

Services de vente ou d'achat d'immeubles

70121100-6

Services de vente d'immeubles

70121200-7

Services d'achat d'immeubles

70122000-2

Services de vente ou d'achat de terrains

70122100-3

Services de vente de terrains

70122110-6

Services de vente de terrains libres

70122200-4

Services d'achat de terrains

70122210-7

Services d'achat de terrains libres

70123000-9

Vente de biens immobiliers

70123100-0

Vente de biens immobiliers à usage résidentiel

70123200-1

Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel

70130000-1

Services de location de biens immobiliers propres

70200000-3

Services de crédit-bail ou de location de biens immobiliers propres

70210000-6

Services de crédit-bail ou de location de propriétés résidentielles propres.

70220000-9

Services de crédit-bail ou de location de propriétés non résidentielles propres

70300000-4

Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers

70310000-7

Services de location ou de vente d'immeubles

70311000-4

Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel

70320000-0

Services de location ou de vente de terrains

70321000-7

Services de location de terrains

70322000-4

Services de location ou de vente de terrains libres

70330000-3

Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers

70331000-0

Services d'immobilier résidentiel

70331100-1

Services de gestion d'institutions

70332000-7

Services d'immobilier non résidentiel

70332100-8

Services de gestion de terrains

70332200-9

Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial

70332300-0

Services relatifs à l'immobilier industriel

70333000-4

Services de logement

70340000-6

Services de multipropriété

71000000-8

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

71200000-0

Services d'architecture

71210000-3

Services de conseil en architecture

71220000-6

Services de création architecturale

71221000-3

Services d'architecte pour les bâtiments

71222000-0

Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs

71222100-1

Services de cartographie des zones urbaines

71222200-2

Services de cartographie des zones rurales

71223000-7

Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

71230000-9

Services d'organisation de concours d'architecture

71240000-2

Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

71241000-9

Études de faisabilité, service de conseil, analyse

71242000-6

Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts

71243000-3

Projets de plans (systémes et intégration)

71244000-0

Calcul des coûts, contrôle des coûts

71245000-7

Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications

71246000-4

Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction

71247000-1

Supervision des travaux de construction

71248000-8

Supervision du projet et documentation

71250000-5

Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

71251000-2

Services d'architecture et de métrage vérification

71300000-1

Services d'ingénierie

71310000-4

Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

71311000-1

Services de conseil en génie civil

71311100-2

Services d'assistance en génie civil

71311200-3

Services de conseil en matière de systèmes de transport

71311210-6

Services de conseil en matière d'autoroutes

71311220-9

Services d'ingénierie autoroutière

71311230-2

Services d'ingénierie ferroviaire

71311240-5

Services d'ingénierie aéroportuaire

71311300-4

Services de conseil en matière d'infrastructure

71312000-8

Services de conseil en ingénierie de la construction

71313000-5

Services de conseil en ingénierie de l'environnement

71313100-6

Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

71313200-7

Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure

71313400-9

Étude d'impact sur l'environnement pour la construction

71313410-2

Évaluation des risque et dangers pour la construction

71313420-5

Normes environnementales pour la construction

71313430-8

Indicateurs environnementaux pour la construction

71313440-1

Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction

71313450-4

Surveillance environnementale pour la construction

71314000-2

Énergie et services connexes

71314100-3

Services d'électricité

71314200-4

Services de gestion de l'énergie

71314300-5

Services de conseil en rendement énergétique

71314310-8

Services de physique thermique pour la construction

71315000-9

Installations techniques de bâtiment

71315100-0

Services de conseil en gros œuvre

71315200-1

Services de conseil en bâtiment

71315210-4

Services de conseil en installations techniques de bâtiment

71315300-2

Services de métré de bâtiments

71315400-3

Services d'inspection et de vérification de bâtiment

71315410-6

Inspection du système de ventilation

71316000-6

Services de conseil en télécommunications

71317000-3

Services de conseil en protection et contrôle des risques

71317100-4

Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

71317200-5

Services de santé et de sécurité

71317210-8

Services de conseil en matière de santé et de sécurité

71318000-0

Services de conseil et de consultation en ingénierie

71318100-1

Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel

71319000-7

Services de témoins experts

71320000-7

Services de conception technique

71321000-4

Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments

71321100-5

Services relatifs aux aspects économiques de la construction

71321200-6

Services de conception des systèmes de chauffage

71321300-7

Services de conseil en matière de plomberie

71321400-8

Services de conseil en matière de ventilation

71322000-1

Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

71322100-2

Services d'estimatif pour travaux de génie civil

71322200-3

Services de conception de pipelines

71322300-4

Services de conception de ponts

71322400-5

Services de conception de barrages

71322500-6

Services de conception technique pour installations de transport

71323000-8

Services de conception technique pour processus et production industriels

71323100-9

Services de conception de réseaux d'énergie électrique

71323200-0

Services de conception technique d'usines

71324000-5

Services d'état estimatif

71325000-2

Services de conception de fondations

71326000-9

Services auxiliaires de bâtiment

71327000-6

Services de conception des structures portantes

71328000-3

Services de vérification de la conception des structures portantes

71330000-0

Services divers d'ingénierie

71331000-7

Services d'ingénierie en matière de boues de forage

71332000-4

Services d'ingénierie géotechnique

71333000-1

Services d'ingénierie mécanique

71334000-8

Services d'ingénierie mécanique et électrique

71335000-5

Études techniques

71336000-2

Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

71337000-9

Services d'ingénierie relatifs à la corrosion

71340000-3

Services intégrés d'ingénierie

71350000-6

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie

71351000-3

Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

71351100-4

Services de préparation et d'analyse de carottage

71351200-5

Services de conseil en géologie et en géophysique

71351210-8

Services de conseil géophysique

71351220-1

Services de conseil en géologie

71351300-6

Services d'analyses micropaléontologiques

71351400-7

Services d'interprétation pétrophysique

71351500-8

Services d'étude du sol

71351600-9

Services de prévisions météorologiques

71351610-2

Services de météorologie

71351611-9

Services de climatologie

71351612-6

Services d'hydrométéorologie

71351700-0

Services de prospection scientifique

71351710-3

Services de prospection géophysique

71351720-6

Levés géophysiques de sites archéologiques

71351730-9

Services de prospection géologique

71351800-1

Services topographiques et services de radiesthésie

71351810-4

Services topographiques

71351811-1

Levés topographiques de sites archéologiques

71351820-7

Services de radiesthésie

71351900-2

Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie

71351910-5

Services de géologie

71351911-2

Services de photogéologie

71351912-9

Services de géologie stratigraphique

71351913-6

Services d'exploration géologique

71351914-3

Services archéologiques

71351920-2

Services d'océanographie et d'hydrologie

71351921-2

Services d'océanographie des estuaires

71351922-2

Services d'océanographie physique

71351923-2

Services de levés bathymétriques

71351924-2

Services d'exploration sous-marine

71352000-0

Services de levés souterrains

71352100-1

Services de sismique

71352110-4

Services de levés sismographiques

71352120-7

Services d'acquisition de données sismiques

71352130-0

Services de collecte de données sismiques

71352140-3

Services de traitement des données sismiques

71352300-3

Services d'enregistrement magnétométrique

71353000-7

Services de levés en surface

71353100-8

Services de levés hydrographiques

71353200-9

Services de levés dimensionnels

71354000-4

Services d'établissement de cartes

71354100-5

Services de cartographie numérique

71354200-6

Services de cartographie aérienne

71354300-7

Services cadastraux

71354400-8

Services d'hydrographie

71354500-9

Services de cartographie maritime

71355000-1

Services d'arpentage

71355100-2

Services de photogrammétrie

71355200-3

Services d'arpentage cadastral

71356000-8

Services techniques

71356100-9

Services de contrôle technique

71356200-0

Services d'assistance technique

71356300-1

Services d'appui technique

71356400-2

Services de planification technique

71400000-2

Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

71410000-5

Services d'urbanisme

71420000-8

Services d'architecture paysagère

71421000-5

Services d'architecture des jardins

71500000-3

Services relatifs à la construction

71510000-6

Services de reconnaissance sur le site

71520000-9

Services de conduite des travaux

71521000-6

Services de conduite de chantier

71530000-2

Services de conseil en construction

71540000-5

Services de gestion de la construction

71541000-2

Services de gestion de projets de construction

71550000-8

Services de travaux de forge

71600000-4

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

71610000-7

Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

71620000-0

Services d'analyses

71621000-7

Services d'analyse technique ou services de conseil

71630000-3

Services de contrôle et d'essais techniques

71631000-0

Services d'inspection technique

71631100-1

Services de contrôle de machines

71631200-2

Services de contrôle technique automobile

71631300-3

Services de contrôle technique de bâtiments

71631400-4

Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil

71631420-0

Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime

71631430-3

Services d'essais d'étanchéité

71631440-6

Services de contrôle du débit

71631450-9

Services d'inspection des ponts

71631460-2

Services d'inspection des barrages

71631470-5

Service de contrôle des voies ferrées

71631480-8

Service d'inspection routière

71631490-1

Service d'inspection des pistes

71632000-7

Services d'essais techniques

71632100-8

Services d'essai de vannes

71632200-9

Services d'essais non destructifs

71700000-5

Services de surveillance et de contrôle

71730000-4

Services d'inspection industrielle

71731000-1

Services de contrôle de qualité industriel

71800000-6

Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets

71900000-7

Services de laboratoire

72000000-5

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

72100000-6

Services de conseil en matériel informatique

72110000-9

Services de conseil en sélection de matériel informatique

72120000-2

Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

72130000-5

Services de conseil en aménagement de site informatique

72140000-8

Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique

72150000-1

Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique

72200000-7

Services de programmation et de conseil en logiciels

72210000-0

Services de programmation de progiciels

72211000-7

Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires

72212000-4

Services de programmation de logiciels d'application

72212100-0

Services de développement de logiciels spécifiques à l'industrie

72212110-3

Services de développement de logiciels de points de vente (POS)

72212120-6

Services de développement de logiciels de commande de vol

72212121-3

Services de développement de logiciels de contrôle du trafic aérien

72212130-9

Services de développement de logiciels de soutien au sol et de test pour l'aviation

72212131-6

Services de développement de logiciels de soutien au sol pour l'aviation

72212132-3

Services de développement de logiciels de test pour l'aviation

72212140-2

Services de développement de logiciels de contrôle du trafic ferroviaire

72212150-5

Services de développement de logiciels de contrôle industriel

72212160-8

Services de développement de logiciels de bibliothèques

72212170-1

Services de développement de logiciels de vérification de conformité

72212180-4

Services de développement de logiciels médicaux

72212190-7

Services de développement de logiciels pédagogiques

72212200-1

Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet

72212210-4

Services de développement de logiciels de gestion de réseau

72212211-1

Services de développement de logiciels d'interconnectivité de plates-formes

72212212-8

Services de développement de logiciels de serveur à mémoire optique à disques

72212213-5

Services de développement de logiciels d'amélioration des systèmes d'exploitation

72212214-2

Services de développement de logiciels de gestion des systèmes d'exploitation réseau

72212215-9

Services de développement de logiciels de développement de réseaux

72212216-6

Services de développement de logiciels d'émulation de terminaux de connectivité au réseau

72212217-3

Services de développement de logiciels transactionnels

72212218-0

Services de développement de logiciels de gestion des licences

72212219-7

Services de développement de logiciels de gestion de réseau divers

72212220-7

Services de développement de logiciels de gestion d'internet et d'intranet

72212221-4

Services de développement de logiciels de navigation sur l'internet

72212222-1

Services de développement de logiciels de serveurs web

72212223-8

Services de développement de logiciels de courrier électronique

72212224-5

Services de développement de logiciels d'édition de pages web

72212300-2

Services de développement de logiciels de création de documents, de dessin, de traitement de l'image, d'ordonnancemennt et de productivité

72212310-5

Services de développement de logiciels de création de documents

72212311-2

Services de développement de logiciels de gestion de documents

72212312-9

Services de développement de logiciels d'édition électronique

72212313-6

Services de développement de logiciels de reconnaissance optique de caractères (OCR)

72212314-3

Services de développement de logiciels de reconnaissance vocale

72212315-0

Services de développement de logiciels de PAO

72212316-7

Services de développement de logiciels de présentation

72212317-4

Services de développement de logiciels de traitement de texte

72212318-1

Services de développement de logiciels de scanner

72212320-8

Services de développement de logiciels de dessin et de traitement de l'image

72212321-5

Services de développement de logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO)

72212322-2

Services de développement de logiciels graphiques

72212323-9

Services de développement de logiciels de production assistée par ordinateur (PAO)

72212324-6

Services de développement de logiciels de tracé de diagrammes

72212325-3

Services de développement de logiciels d'élaboration de formulaires

72212326-0

Services de développement de logiciels de cartographie

72212327-7

Services de développement de logiciels de dessin et de peinture

72212328-4

Services de développement de logiciels de traitement de l'image

72212330-1

Services de développement de logiciels de planification et de productivité

72212331-8

Services de développement de logiciels de gestion de projet

72212332-5

Services de développment de logiciels de planification

72212333-2

Services de développement de logiciels de gestion des contacts

72212400-3

Services de développement de logiciels transactionnels commerciaux et personnels

72212410-6

Services de développement de logiciels de gestion des investissements et de préparation de déclarations de revenus

72212411-3

Services de développement de logiciels de gestion des investissements

72212412-0

Services de développement de logiciels de préparation de déclarations de revenus

72212420-9

Services de développement de logiciels d'infogérance et services de développement de suites logicielles

72212421-6

Services de développement de logiciels d'infogérance

72212422-3

Services de développement de suites logicielles

72212430-2

Services de développement de logiciels de gestion des stocks

72212440-5

Services de développement de logiciels d'analyse financière et de logiciels comptables

72212441-2

Services de développement de logiciels d'analyse financière

72212442-9

Services de développement de logiciels financiers

72212443-6

Services de développement de logiciels comptables

72212445-0

Services de développement de logiciels de gestion des relations clientèle (CRM)

72212450-8

Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines

72212451-5

Services de développement de logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP)

72212460-1

Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels

72212461-8

Services de développement de logiciels analytiques ou scientifiques

72212462-5

Services de développement de logiciels mathématiques ou prévisionnels

72212463-2

Services de développement de logiciels statistiques

72212470-4

Services de développement de logiciels de vente aux enchères

72212480-7

Services de développement de logiciels de vente, de marketing et de veille économique

72212481-4

Services de développement de logiciels de vente ou de marketing

72212482-1

Services de développement de logiciels de veille économique

72212490-0

Services de développement de logiciels de passation de marchés

72212500-4

Services de développement de logiciels de communication et de logiciels multimédia

72212510-7

Services de développement de logiciels de communication

72212511-4

Services de développement de logiciels de communication de bureau

72212512-1

Services de développement de logiciels de réponse vocale interactive

72212513-8

Services de développement de logiciels pour modem

72212514-5

Services de développement de logiciels d'accès à distance

72212515-2

Services de développement de logiciels de vidéoconférence

72212516-9

Services de développement de logiciels d'échange

72212517-6

Services de développement de logiciels de technologies de l'information

72212518-3

Services de développement de logiciels d'émulation

72212519-0

Services de développement de logiciels de gestion de mémoire

72212520-0

Services de développement de logiciels multimédias

72212521-7

Services de développement de logiciels d'édition musicale ou sonore

72212522-4

Services de développement de logiciels de clavier virtuel

72212600-5

Services de développement de logiciels de bases de données et de logiciels d'exploitation

72212610-8

Services de développement de logiciels de bases de données

72212620-1

Services de développement de logiciels de système d'exploitation d'unité centrale

72212630-4

Services de développement de logiciels de système d'exploitation de mini-ordinateur

72212640-7

Services de développement de logiciels de système d'exploitation de micro-ordinateur

72212650-0

Services de développement de logiciels de système d'exploitation d'ordinateur personnel

72212660-3

Services de développement de logiciels de groupage

72212670-6

Services de développement de logiciels de gestion du système d'exploitation en temps réel

72212700-6

Services de développement de logiciels utilitaires

72212710-9

Services de développement de logiciels de copie de sécurité ou de récupération

72212720-2

Services de développement de logiciels de codes-barres

72212730-5

Services de développement de logiciels de sécurité

72212731-2

Services de développement de logiciels de sécurité des fichiers

72212732-9

Services de développement de logiciels de sécurité des données

72212740-8

Services de développement de logiciels de traduction de langues étrangères

72212750-1

Services de développement de logiciels de chargement des supports d'enregistrement

72212760-4

Services de développement de logiciels de protection contre les virus

72212761-1

Services de développement de logiciels antivirus

72212770-7

Services de développement de logiciels utilitaires généraux, de compression et d'impression

72212771-4

Services de développement de logiciels utilitaires généraux

72212772-1

Services de développement de logiciels utilitaires d'impression

72212780-0

Services de développement de logiciels de gestion des systèmes, de stockage et de contenu

72212781-7

Services de développement de logiciels de gestion des systèmes

72212782-4

Services de développement de logiciels de gestion de stockage

72212783-1

Services de développement de logiciels de gestion de contenu

72212790-3

Services de développement de logiciels de vérifications des versions

72212900-8

Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques

72212910-1

Services de développement de logiciels de jeu vidéo, de jeux pour la famille et d'économiseurs d'écran

72212911-8

Services de développement de logiciels de jeux vidéo

72212920-4

Services de développement de logiciels de bureautique

72212930-7

Services de développement de logiciels de formation et de divertissement

72212931-4

Services de développement de logiciels de formation et de divertissement

72212932-1

Services de développement de logiciels de divertissement

72212940-0

Services de développement de logiciels de création de patrons et de gestion des calendriers

72212941-7

Services de développement de logiciels de création de patrons

72212942-4

Services de développement de logiciels de gestion des calendriers

72212960-6

Services de développement de logiciels de gestion des pilotes et de systèmes

72212970-9

Services de développement de logiciels d'impression

72212971-6

Services de développement de logiciels de création de carnets d'adresses

72212972-3

Services de développement de logiciels d'élaboration d'étiquettes

72212980-2

Services de développement de langages de programmation et d'outils

72212981-9

Services de développement de logiciels de compilation

72212982-6

Services de développement de logiciels de gestion de la configuration

72212983-3

Services de développement de logiciels de développement

72212984-0

Services de développement de logiciels d'essai de programmes

72212985-7

Services de développement de logiciels de débogage

72212990-5

Services de développement de logiciels de tableur et d'amélioration de tableur

72212991-2

Services de développement de logiciels de tableur

72220000-3

Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques

72221000-0

Services de conseil en analyse d'exploitation

72222000-7

Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

72222100-8

Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information

72222200-9

Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information

72222300-0

Services de technologies de l'information

72223000-4

Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information

72224000-1

Services de conseil en gestion de projet

72224100-2

Services de planification de la mise en application de systèmes

72224200-3

Services de planification de l'assurance qualité des systèmes

72225000-8

Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes

72226000-5

Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation

72227000-2

Services de conseil en intégration de logiciels

72228000-9

Services de conseil en intégration de matériel informatique

72230000-6

Services de développement de logiciels personnalisés

72231000-3

Développement de logiciels pour applications militaires

72232000-0

Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés

72240000-9

Services d'analyses et de programmation de systèmes

72241000-6

Services de spécification de cibles de projets critiques

72242000-3

Services de modélisation de projets

72243000-0

Services de programmation

72244000-7

Services de prototypage

72245000-4

Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes

72246000-1

Services de conseil en systèmes informatiques

72250000-2

Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

72251000-9

Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

72252000-6

Services d'archivage informatique

72253000-3

Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance

72253100-4

Services d'aide aux utilisateurs

72253200-5

Services d'assistance relative aux systèmes

72254000-0

Services d'essais de logiciels

72254100-1

Services d'essais de systèmes

72260000-5

Services relatifs aux logiciels

72261000-2

Services d'assistance relative aux logiciels

72262000-9

Services de développement de logiciels

72263000-6

Services d'implémentation de logiciels

72264000-3

Services de reproduction de logiciels

72265000-0

Services de configuration de logiciels

72266000-7

Services de conseil en logiciels

72267000-4

Services de maintenance et de réparation de logiciels

72267100-0

Maintenance de logiciels de technologies de l'information

72267200-1

Réparation de logiciels de technologies de l'information

72268000-1

Services de fourniture de logiciels

72300000-8

Services de commutation de données

72310000-1

Services de traitement de données

72311000-8

Services informatiques de tabulation

72311100-9

Services de conversion de données

72311200-0

Services de traitement par lots

72311300-1

Services informatiques d'exploitation en temps partagé

72312000-5

Services de saisie de données

72312100-6

Services de préparation de données

72312200-7

Services de reconnaissance optique de caractères

72313000-2

Services de capture de données

72314000-9

Services de collecte et de collation de données

72315000-6

Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données

72315100-7

Services d'assistance relative aux réseaux informatiques

72315200-8

Services de gestion de réseaux informatiques

72316000-3

Services d'analyse de données

72317000-0

Services de stockage de données

72318000-7

Services de transmission de données

72319000-4

Services de fourniture de données

72320000-4

Services de bases de données

72321000-1

Services de bases de données à valeur ajoutée

72322000-8

Services de gestion de données

72330000-2

Services de normalisation et de classification des contenus et des données

72400000-4

Services internet

72410000-7

Services de fournisseurs

72411000-4

Fournisseur de services internet (ISP)

72412000-1

Fournisseur de services de courrier électronique

72413000-8

Services de conception de sites WWW (World Wide Web)

72414000-5

Fournisseurs de moteurs de recherche sur le web

72415000-2

Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW

72416000-9

Fournisseurs de services applicatifs

72417000-6

Noms de domaine internet

72420000-0

Services de développement de l'internet

72421000-7

Services de développement des applications client internet ou intranet

72422000-4

Services de développement des applications serveur internet ou intranet

72500000-0

Services informatiques

72510000-3

Services de gestion relatifs à l'informatique

72511000-0

Services de logiciels de gestion de réseau

72512000-7

Services de gestion de documents

72513000-4

Services de bureautique

72514000-1

Services de gestion des installations informatiques

72514100-2

Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques

72514200-3

Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques

72514300-4

Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques

72540000-2

Services de mise à jour d'ordinateurs

72541000-9

Services d'extension informatique

72541100-0

Services d'extension de mémoire

72590000-7

Services informatiques professionnels

72591000-4

Développement d'accords de niveau de service

72600000-6

Services d'assistance et de conseils informatiques

72610000-9

Services d'assistance informatique

72611000-6

Services d'assistance technique informatique

72700000-7

Services de réseaux informatiques

72710000-0

Services de réseau local

72720000-3

Services de réseau à grande distance

72800000-8

Services d'audit informatique et services d'essai informatique

72810000-1

Services d'audit informatique

72820000-4

Services d'essai informatique

72900000-9

Services de secours informatique et services informatiques de conversion de catalogues

72910000-2

Services de secours informatique

72920000-5

Services informatiques de conversion de catalogues

73000000-2 (4)

Services de recherche et développement et services de conseil connexes

73100000-3

Services de recherche et développement expérimental

73110000-6

Services de recherche

73111000-3

Services de laboratoire de recherche

73112000-0

Services de recherche marine

73120000-9

Services de développement expérimental

73200000-4

Services de conseil en recherche et développement

73210000-7

Services de conseil en recherche

73220000-0

Services de conseil en développement

73300000-5

Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

73400000-6

Services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense

73410000-9

Recherche et technologie militaires

73420000-2

Étude de préfaisabilité et démonstration technique

73421000-9

Développement de matériel de sécurité

73422000-6

Développement d'armes à feu et de munitions

73423000-3

Développement de véhicules militaires

73424000-0

Développement de navires de guerre

73425000-7

Développement d'aréonefs, de missiles et de spationefs militaires

73426000-4

Développement de systèmes électroniques militaires

73430000-5

Test et évaluation

73431000-2

Test et évaluation de matériel de sécurité

73432000-9

Test et évaluation des armes à feu et des munitions

73433000-6

Test et évaluation des véhicules militaires

73434000-3

Test et évaluation des navires de guerre

73435000-0

Test et évaluation des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

73436000-7

Test et évaluation des systèmes électroniques militaires

75000000-6

Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

75100000-7

Services de l'administration publique

75110000-0

Services d'administration générale

75111000-7

Services du législatif et de l'exécutif

75111100-8

Services de l'exécutif

75111200-9

Services du législatif

75112000-4

Services administratifs relatifs aux activités des entreprises

75112100-5

Services administratifs relatifs aux projets de développement

75120000-3

Services administratifs d'agences

75121000-0

Services administratifs de l'enseignement

75122000-7

Services administratifs de la santé

75123000-4

Services administratifs du logement

75124000-1

Services administratifs récréatifs, culturels et religieux

75125000-8

Services administratifs dans le secteur du tourisme

75130000-6

Services d'appui aux pouvoirs publics

75131000-3

Services des pouvoirs publics

75131100-4

Services généraux de personnel pour les pouvoirs publics

75200000-8

Prestations de services pour la collectivité

75210000-1

Affaires étrangères et autres services

75211000-8

Services des affaires étrangères

75211100-9

Services diplomatiques

75211110-2

Services consulaires

75211200-0

Services liés à l'aide économique aux pays étrangers

75211300-1

Services liés à l'aide militaire aux pays étrangers

75220000-4

Services de défense

75221000-1

Services de la défense

75222000-8

Services de protection civile

75230000-7

Services de la justice

75231000-4

Services judiciaires

75231100-5

Services administratifs des tribunaux

75231200-6

Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels

75231210-9

Services d'incarcération

75231220-2

Services d'escorte de prisonniers

75231230-5

Services de l'administration pénitentiaire

75231240-8

Services de réinsertion

75240000-0

Services de sécurité et d'ordre public

75241000-7

Services de sécurité publique

75241100-8

Services de police

75242000-4

Services d'ordre et de droit publics

75242100-5

Services d'ordre public

75242110-8

Services d'huissier de justice

75250000-3

Services d'incendie et de secours

75251000-0

Services d'incendie

75251100-1

Services de lutte contre l'incendie

75251110-4

Services de prévention des incendies

75251120-7

Services de lutte contre les incendies de forêt

75252000-7

Services de sauvetage

75300000-9

Services de sécurité sociale obligatoire

75310000-2

Services de prestations

75311000-9

Indemnités de maladie

75312000-6

Indemnités de maternité

75313000-3

Indemnités d'invalidité

75313100-4

Indemnités d'incapacité temporaire

75314000-0

Indemnités de chômage

75320000-5

Régimes de pensions des fonctionnaires de l'État

75330000-8

Prestations familiales

75340000-1

Allocations familiales

76000000-3

Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

76100000-4

Services professionnels relatifs à l'industrie du gaz

76110000-7

Services relatifs à l'extraction du gaz

76111000-4

Services de regazéification

76120000-0

Services de plongée liés à l'extraction du gaz

76121000-7

Services de plongée liés à l'extraction du pétrole

76200000-5

Services professionnels relatifs à l'industrie pétrolière

76210000-8

Services liés à l'extraction du pétrole

76211000-5

Services de suspension de la colonne perdue

76211100-6

Services de chemisage

76211110-9

Services de chemisage d'essai

76211120-2

Services de chemisage à l'emplacement du puits

76211200-7

Services de diagraphie des boues de forage

76300000-6

Services de forage

76310000-9

Services de forage liés à l'extraction du gaz

76320000-2

Services de forage offshore

76330000-5

Services de forage par turbine

76331000-2

Services de forage par turbine spiralée

76340000-8

Services de carottage

76400000-7

Services de positionnement d'appareils de forage

76410000-0

Services de cuvelage et de tubage de puits

76411000-7

Services de cuvelage de puits

76411100-8

Services de fourniture de personnel pour le cuvelage de puits

76411200-9

Services de planification pour le cuvelage de puits

76411300-0

Services de fraisage pour le cuvelage de puits

76411400-1

Services d'achèvement du cuvelage de puits

76420000-3

Services de cimentation de puits

76421000-0

Services de cimentation en colonne de tubage perdue

76422000-7

Services de cimentation des obturateurs

76423000-4

Services de cimentation mousse

76430000-6

Services de forage de puits et de production

76431000-3

Services de forage de puits

76431100-4

Services de contrôle de forage de puits

76431200-5

Services d'extraction des tubes de forage de puits

76431300-6

Services de dévissage des trains de tiges pour forage de puits

76431400-7

Services de forage des trous de rat

76431500-8

Services de suivi de forage de puits

76431600-9

Services de suivi des appareils de forage de puits

76440000-9

Services de diagraphie des sondages

76441000-6

Services de diagraphie de puits tubé

76442000-3

Services de diagraphie de puits non tubé

76443000-0

Autres services de diagraphie

76450000-2

Services de gestion de puits

76460000-5

Services d'assistance relative aux puits

76470000-8

Services d'essais de puits

76471000-5

Services d'essais de fracturation de puits

76472000-2

Services d'inspection ou d'essais de puits

76473000-9

Services d'essais des équipement de puits

76480000-1

Services de tubage

76490000-4

Services d'achèvement de puits

76491000-1

Services de bouchage de puits

76492000-8

Services de positionnement de puits

76500000-8

Services onshore et offshore

76510000-1

Services onshore

76520000-4

Services offshore

76521000-1

Services d'installation offshore

76522000-8

Services offshore de navires ravitailleurs

76530000-7

Services de fond de puits

76531000-4

Services de diagraphie en fond de puits

76532000-1

Services de pompage de fond de puits

76533000-8

Services d'enregistrement de fond de puits

76534000-5

Services d'élargissement de fond de puits

76535000-2

Services de forage de fond de puits

76536000-9

Services de contrôle des vibrations de fond de puits

76537000-6

Services d'outillage de fond de puits

76537100-7

Services d'outillage pétrolier de fond de puits

76600000-9

Services de contrôle de pipelines

77000000-0

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

77100000-1

Services agricoles

77110000-4

Services liés à la production agricole

77111000-1

Location de matériel agricole avec opérateur

77112000-8

Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur

77120000-7

Services de compostage

77200000-2

Services sylvicoles

77210000-5

Services de débardage

77211000-2

Services liés au débardage

77211100-3

Services d'exploitation forestière

77211200-4

Transport de grumes dans les forêts

77211300-5

Services de défrichement

77211400-6

Services d'abattage d'arbres

77211500-7

Services d'élagage

77211600-8

Plantation d'arbres par ensemencement

77220000-8

Services d'imprégnation du bois

77230000-1

Services liés à la sylviculture

77231000-8

Services de gestion des forêts

77231100-9

Services de gestion des ressources forestières

77231200-0

Services de lutte contre les animaux nuisibles de la forêt

77231300-1

Services d'administration forestière

77231400-2

Services d'inventaire forestier

77231500-3

Services de surveillance ou d'évaluation des forêts

77231600-4

Services de boisement

77231700-5

Services d'extension forestière

77231800-6

Services de gestion de pépinières de forêt

77231900-7

Services de planification sectorielle de la forêt

77300000-3

Services horticoles

77310000-6

Réalisation et entretien d'espaces verts

77311000-3

Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

77312000-0

Services d'enlèvement des mauvaises herbes

77312100-1

Services de désherbage

77313000-7

Services d'entretien de parcs

77314000-4

Services d'entretien de terrains

77314100-5

Services d'engazonnement

77315000-1

Services d'ensemencement

77320000-9

Entretien de pelouses sportives

77330000-2

Services d'exposition florale

77340000-5

Élagage des arbres et taille des haies

77341000-2

Élagage des arbres

77342000-9

Taille des haies

77400000-4

Services zoologiques

77500000-5

Services d'élevage

77510000-8

Services de propagation du gibier

77600000-6

Services liés à la chasse

77610000-9

Services de pose de pièges

77700000-7

Services liés à la pêche

77800000-8

Services liés à l'aquaculture

77810000-1

Services liés à la mariculture

77820000-4

Services liés à l'ostréiculture

77830000-7

Services liés à la conchyliculture

77840000-0

Services liés à la crevetticulture

77850000-3

Services liés à la pisciculture

77900000-9

Services liés à l'apiculture

79000000-4

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

79100000-5

Services juridiques

79110000-8

Services de conseils et de représentation juridiques

79111000-5

Services de conseil juridique

79112000-2

Services de représentation légale

79112100-3

Services de représentation des parties prenantes

79120000-1

Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs

79121000-8

Services de conseils en matière de droits d'auteur

79121100-9

Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

79130000-4

Services de documentation et de certification juridiques

79131000-1

Services de documentation

79132000-8

Services de certification

79132100-9

Services de certification de signature électronique

79140000-7

Services de conseils et d'information juridiques

79200000-6

Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

79210000-9

Services de comptabilité et d'audit

79211000-6

Services de comptabilité

79211100-7

Services comptables

79211110-0

Services de gestion des salaires

79211120-3

Services d'enregistrement des ventes et des achats

79211200-8

Services d'établissement d'états financiers

79212000-3

Services d'audit

79212100-4

Services d'audit financier

79212110-7

Services de notation en matière de gouvernance d'entreprise

79212200-5

Services d'audit interne

79212300-6

Services de contrôle légal des comptes

79212400-7

Services de vérification des fraudes

79212500-8

Services de vérification comptable

79220000-2

Services fiscaux

79221000-9

Services de conseils fiscaux

79222000-6

Services de préparation des déclarations d'impôts

79223000-3

Services de courtage des douanes

79300000-7

Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques

79310000-0

Services d'études de marchés

79311000-7

Services d'études

79311100-8

Services de conception d'études

79311200-9

Services de réalisation d'enquêtes

79311210-2

Services d'enquête téléphonique

79311300-0

Services d'analyses d'enquêtes

79311400-1

Services de recherche économique

79311410-4

Services d'évaluation de l'impact économique

79312000-4

Services de test de marché

79313000-1

Services d'évaluation des performances

79314000-8

Étude de faisabilité

79315000-5

Services de recherche sociale

79320000-3

Services de sondages d'opinion

79330000-6

Services statistiques

79340000-9

Services de publicité et de marketing

79341000-6

Services de publicité

79341100-7

Services de conseils en publicité

79341200-8

Services de gestion publicitaire

79341400-0

Services de campagne publicitaire

79341500-1

Services de publicité par voie aérienne

79342000-3

Services de marketing

79342100-4

Services de marketing direct

79342200-5

Services de promotion

79342300-6

Services à la clientèle

79342310-9

Services d'enquête auprès des consommateurs

79342311-6

Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs

79342320-2

Services après-vente

79342321-9

Programme de fidélisation du client

79342400-7

Services d'enchères

79342410-4

Services d'enchères électroniques

79400000-8

Conseil en affaires et en gestion et services connexes

79410000-1

Services de conseil en affaires et en gestion

79411000-8

Services de conseil en gestion générale

79411100-9

Services de conseil en développement des entreprises

79412000-5

Services de conseil en gestion financière

79413000-2

Services de conseil en gestion du marketing

79414000-9

Services de conseil en gestion des ressources humaines

79415000-6

Services de conseil en gestion de la production

79415200-8

Services de conseil en conception

79416000-3

Services de relations publiques

79416100-4

Services de gestion des relations publiques

79416200-5

Services de conseil en relations publiques

79417000-0

Services de conseil en matière de sécurité

79418000-7

Services de conseil en matière d'acquisitions

79419000-4

Services de conseil et d'évaluation

79420000-4

Services relatifs à la gestion

79421000-1

Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction

79421100-2

Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

79421200-3

Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

79422000-8 (5)

Services d'arbitrage et de conciliation

79430000-7

Services de gestion de crise

79500000-9

Services d'appui bureautiques

79510000-2

Services de répondeur téléphonique

79511000-9

Services de standard téléphonique

79512000-6

Centre d'appels

79520000-5

Services de reprographie

79521000-2

Services de photocopie

79530000-8

Services de traduction

79540000-1

Services d'interprétation

79550000-4

Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur

79551000-1

Services de dactylographie

79552000-8

Services de traitement de texte

79553000-5

Services de publication assistée par ordinateur

79560000-7

Services de classement

79570000-0

Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi

79571000-7

Services d'envoi

79600000-0 (6)

Services de recrutement

79610000-3 (6)

Services de placement de personnel

79611000-0

Services de recherche d'emplois

79612000-7

Services de placement de personnel de bureau

79613000-4

Services de déplacement d'employés

79620000-6 (6)

Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

79621000-3

Services de mise à disposition de personnel de bureau

79622000-0

Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile

79623000-7

Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel

79624000-4

Services de mise à disposition de personnel infirmier

79625000-1

Services de mise à disposition de personnel médical

79630000-9

Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition

79631000-6

Services du personnel et des salaires

79632000-3

Services de formation de personnel

79633000-0

Services de développement du personnel

79634000-7

Services d'orientation professionnelle

79635000-4

Services de centres d'évaluation en vue du recrutement

79700000-1

Services d'enquête et de sécurité

79710000-4

Services de sécurité

79711000-1

Services de surveillance d'installations d'alarme

79713000-5

Services de gardiennage

79714000-2

Services de surveillance

79714100-3

Services de localisation

79714110-6

Services de recherche de fugitifs

79715000-9

Services de patrouille

79716000-6

Services de fourniture de badges d'identification

79720000-7

Services d'enquêtes

79721000-4

Services d'agences de détectives

79722000-1

Services de graphologie

79723000-8

Services d'analyse des déchets

79800000-2

Services d'impression et services connexes

79810000-5

Services d'impression

79811000-2

Services d'impression numérique

79812000-9

Services d'impression de billets de banque

79820000-8

Services relatifs à l'impression

79821000-5

Services de finition d'imprimés

79821100-6

Services de correction d'épreuves

79822000-2

Services de composition

79822100-3

Services de préparation de plaques d'impression

79822200-4

Services de photogravure

79822300-5

Services de composition typographique

79822400-6

Services de lithographie

79822500-7

Services de conception graphique

79823000-9

Services d'impression et de livraison

79824000-6

Services d'impression et de distribution

79900000-3

Services divers aux entreprises et services connexes

79910000-6

Services de holdings de gestion

79920000-9

Services de conditionnement et services connexes

79921000-6

Services de conditionnement

79930000-2

Conception de modèles

79931000-9

Services de décoration d'intérieur

79932000-6

Services d'architecture d'intérieur

79933000-3

Services d'assistance à la conception

79934000-0

Services de conception de mobilier

79940000-5

Services des agences de recouvrement

79941000-2

Services de péage

79950000-8

Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

79951000-5

Services d'organisation de séminaires

79952000-2

Services d'organisation d'événements

79952100-3

Services d'organisation d'événements culturels

79953000-9

Services d'organisation de festivals

79954000-6

Services d'organisation de fêtes

79955000-3

Services d'organisation de défilés de mode

79956000-0

Services d'organisation de foires et d'expositions

79957000-7

Services d'organisation de ventes aux enchères

79960000-1

Services photographiques et services connexes

79961000-8

Services photographiques

79961100-9

Services de photographie publicitaire

79961200-0

Services de photographie aérienne

79961300-1

Services de photographie spécialisée

79961310-4

Services de photographie en fond de trou

79961320-7

Services de photographie sous-marine

79961330-0

Services de microfilmage

79961340-3

Services de radiographie

79961350-6

Services de photographie en studio

79962000-5

Services de développement de photographies

79963000-2

Services de restauration, de copie et de retouche de photographies

79970000-4

Services d'édition

79971000-1

Services de reliure et de finition

79971100-2

Services de finition de livres

79971200-3

Services de reliure

79972000-8

Services d'édition de dictionnaires de langue

79972100-9

Services d'édition de dictionnaires de langue régionale

79980000-7

Services d'abonnement

79990000-0

Services divers aux entreprises

79991000-7

Services de contrôle des stocks

79992000-4

Services de réception

79993000-1

Services de gestion d'immeubles et d'installations

79993100-2

Services de gestion d'installations

79994000-8

Services de gestion des contrats

79995000-5

Services de gestion de bibliothèque

79995100-6

Services d'archivage

79995200-7

Services de catalogage

79996000-2

Services d'organisation économique

79996100-3

Gestion des documents

79997000-9

Services de voyages d'affaires

79998000-6

Services d'accompagnement professionnel

79999000-3

Services de scanning et services de facturation

79999100-4

Services de scanning

79999200-5

Services de facturation

80000000-4

Services d'enseignement et de formation

80100000-5

Services d'enseignement primaire

80110000-8

Services d'enseignement préscolaire

80200000-6

Services d'enseignement secondaire

80210000-9

Services d'enseignement secondaire technique et professionnel

80211000-6

Services d'enseignement secondaire technique

80212000-3

Services d'enseignement secondaire professionnel

80300000-7

Services d'enseignement supérieur

80310000-0

Services de formation pour la jeunesse

80320000-3

Services de formation médicale

80330000-6

Services de formation en matière de sécurité

80340000-9

Services d'enseignement spécialisé

80400000-8

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

80410000-1

Services scolaires divers

80411000-8

Services des auto-écoles

80411100-9

Services d'épreuves de conduite automobile

80411200-0

Cours de conduite

80412000-5

Services des écoles d'aviation

80413000-2

Services des écoles de voile

80414000-9

Services des écoles de plongée

80415000-6

Services des écoles de ski

80420000-4

Services d'enseignement par voie électronique

80430000-7

Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes

80490000-5

Exploitation d'un centre d'enseignement

80500000-9

Services de formation

80510000-2

Services de formation spécialisée

80511000-9

Services de formation du personnel

80512000-6

Services de dressage de chiens

80513000-3

Services d'écoles d'équitation

80520000-5

Installations de formation

80521000-2

Services relatifs aux programmes de formation

80522000-9

Séminaires de formation

80530000-8

Services de formation professionnelle

80531000-5

Services de formation industrielle et technique

80531100-6

Services de formation industrielle

80531200-7

Services de formation technique

80532000-2

Services de formation en gestion

80533000-9

Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique

80533100-0

Services de formation informatique

80533200-1

Cours d'informatique

80540000-1

Services de formation dans le domaine de l'environnement

80550000-4

Services de formation dans le domaine de la sécurité

80560000-7

Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

80561000-4

Services de formation dans le domaine de la santé

80562000-1

Services de formation dans le domaine des premiers secours

80570000-0

Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

80580000-3

Fourniture de cours de langues

80590000-6

Services d'aide pédagogique

80600000-0

Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité

80610000-3

Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité

80620000-6

Formation et simulation dans le domaine des armes à feu et des munitions

80630000-9

Formation et simulation dans le domaine des véhicules militaires

80640000-2

Formation et simulation dans le domaine des navires de guerre

80650000-5

Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

80660000-8

Formation et simulation dans le domaine des systèmes électroniques militaires

85000000-9

Services de santé et services sociaux

85100000-0

Services de santé

85110000-3

Services hospitaliers et services connexes

85111000-0

Services hospitaliers

85111100-1

Services hospitaliers de chirurgie

85111200-2

Services hospitaliers de médecine

85111300-3

Services hospitaliers de gynécologie

85111310-6

Services de fertilisation in vitro

85111320-9

Services hospitaliers d'obstétrique

85111400-4

Services hospitaliers de rééducation

85111500-5

Services hospitaliers de psychiatrie

85111600-6

Services d'orthèse

85111700-7

Services d'oxygénothérapie

85111800-8

Services de pathologie

85111810-1

Services d'analyses de sang

85111820-4

Services d'analyses bactériologiques

85111900-9

Services hospitaliers de dialyse

85112000-7

Services d'appui hospitalier

85112100-8

Services de literie hospitalière

85112200-9

Services de soins ambulatoires

85120000-6

Services de pratique médicale et services connexes

85121000-3

Services de pratique médicale

85121100-4

Services prestés par les médecins généralistes

85121200-5

Services prestés par les médecins spécialistes

85121210-8

Services prestés par les gynécologues ou les obstétriciens

85121220-1

Services prestés par les néphrologues ou services prestés par les neurologues

85121230-4

Services prestés par les cardiologues ou services prestés par les pneumologues

85121231-1

Services prestés par les cardiologues

85121232-8

Services prestés par les pneumologues

85121240-7

Services prestés par les ORL ou les audiologistes

85121250-0

Services prestés par les gastro-entérologues et les gériatres

85121251-7

Services prestés par les gastro-entérologues

85121252-4

Services prestés par les gériatres

85121270-6

Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

85121271-3

Services à domicile pour les personnes souffrant de perturbations psychologiques

85121280-9

Services prestés par les ophthalmologues, les dermatologues et les orthopédistes

85121281-6

Services prestés par les ophthalmologues

85121282-3

Services prestés par les dermatologues

85121283-0

Services prestés par les orthopédistes

85121290-2

Services prestés par les pédiatres ou urologues

85121291-9

Services prestés par les pédiatres

85121292-6

Services prestés par les urologues

85121300-6

Services prestés par les chirurgiens spécialistes

85130000-9

Services de soins dentaires et services connexes

85131000-6

Services de soins dentaires

85131100-7

Services d'orthodontie

85131110-0

Services de chirurgie orthodontique

85140000-2

Services de santé divers

85141000-9

Services prestés par le personnel médical

85141100-0

Services prestés par les sages-femmes

85141200-1

Services prestés par le personnel infirmier

85141210-4

Services de soins médicaux à domicile

85141211-1

Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

85141220-7

Services de conseil prestés par le personnel infirmier

85142000-6

Services paramédicaux

85142100-7

Services de physiothérapie

85142200-8

Services d'homéopathie

85142300-9

Services d'hygiène

85142400-0

Livraison à domicile d'articles pour incontinents

85143000-3

Services ambulanciers

85144000-0

Services d'équipement de santé extrahospitalier

85144100-1

Services de soins infirmiers de foyers

85145000-7

Services prestés par les laboratoires médicaux

85146000-4

Services prestés par les banques de sang

85146100-5

Services prestés par les banques de sperme

85146200-6

Services prestés par les banques d'organes

85147000-1

Services de médecine du travail

85148000-8

Services d'analyses médicales

85149000-5

Services de pharmacie

85150000-5

Services d'imagerie médicale

85160000-8

Services prestés par les opticiens

85170000-1

Services d'acupuncture et de chiropraxie

85171000-8

Services d'acupuncture

85172000-5

Services de chiropraxie

85200000-1

Services vétérinaires

85210000-3

Services d'animalerie

85300000-2

Services d'action sociale et services connexes

85310000-5

Services d'action sociale

85311000-2

Services d'action sociale avec hébergement

85311100-3

Services sociaux pour les personnes âgées

85311200-4

Services sociaux pour les personnes handicapées

85311300-5

Services sociaux pour les enfants et les adolescents

85312000-9

Services sociaux sans hébergement

85312100-0

Services de foyers de jour

85312110-3

Services de crèches et garderies d'enfants

85312120-6

Services de foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés

85312200-1

Livraison de provisions à domicile

85312300-2

Services d'orientation et de conseil professionnel

85312310-5

Services d'orientation

85312320-8

Services de conseil professionnel

85312330-1

Services de planning familial

85312400-3

Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles

85312500-4

Services de réhabilitation

85312510-7

Services de réhabilitation professionnelle

85320000-8

Services sociaux

85321000-5

Services sociaux administratifs

85322000-2

Programme d'action communale

85323000-9

Services médico-sociaux

90000000-7

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

90400000-1

Services des eaux usées

90410000-4

Services de collecte des eaux usées

90420000-7

Services de traitement des eaux usées

90430000-0

Services d'élimination des eaux usées

90440000-3

Services de traitement pour puisards

90450000-6

Services de traitement pour fosses septiques

90460000-9

Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

90470000-2

Services de curage des égouts

90480000-5

Service de gestion du réseau d'assainissement

90481000-2

Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

90490000-8

Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées

90491000-5

Services d'inspection des égouts

90492000-2

Services de conseil en traitement des eaux usées

90500000-2

Services liés aux déchets et aux ordures

90510000-5

Élimination et traitement des ordures

90511000-2

Services de collecte des ordures

90511100-3

Services de collecte de déchets solides urbains

90511200-4

Services de collecte des ordures ménagères

90511300-5

Services de collecte des déchets sauvages

90511400-6

Services de collecte du papier

90512000-9

Services de transport des ordures ménagères

90513000-6

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

90513100-7

Services d'élimination des ordures ménagères

90513200-8

Services d'élimination de déchets solides urbains

90513300-9

Services d'incinération des ordures ménagères

90513400-0

Services d'évacuation de cendres

90513500-1

Traitement et évacuation de résidus liquides

90513600-2

Services d'élimination des boues

90513700-3

Services de transport des boues

90513800-4

Services de traitement des boues

90513900-5

Services d'évacuation des boues

90514000-3

Services de recyclage des ordures ménagères

90520000-8

Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

90521000-5

Services de traitement des déchets radioactifs

90521100-6

Collecte de déchets radioactifs

90521200-7

Services de stockage des déchets radioactifs

90521300-8

Élimination de déchets radioactifs

90521400-9

Transport de déchets radioactifs

90521410-2

Transport de déchets radioactifs de faible activité

90521420-5

Transport de déchets radioactifs d'activité intermédiaire

90521500-0

Colis de déchets radioactifs

90521510-3

Colis de déchets radioactifs de faible activité

90521520-6

Colis de déchets radioactifs d'activité intermédiaire

90522000-2

Services concernant les sols contaminés

90522100-3

Enlèvement de sols contaminés

90522200-4

Élimination de sols contaminés

90522300-5

Services de traitement de sols contaminés

90522400-6

Nettoyage et traitement du sol

90523000-9

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

90523100-0

Services d'élimination d'armes et de munitions

90523200-1

Services de neutralisation des bombes

90523300-2

Services de dragage de mines

90524000-6

Services relatifs aux déchets médicaux

90524100-7

Services de collecte de déchets hospitaliers

90524200-8

Services d'élimination de déchets hospitaliers

90524300-9

Services d'enlèvement de déchets biologiques

90524400-0

Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

90530000-1

Exploitation d'une décharge

90531000-8

Services de gestion de décharges contrôlées

90532000-5

Services de gestion de terrils de charbon

90533000-2

Services de gestion de décharges

90600000-3

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

90610000-6

Services de voirie et services de balayage des rues

90611000-3

Services de voirie

90612000-0

Services de balayage des rues

90620000-9

Services de déneigement

90630000-2

Services de déverglaçage

90640000-5

Services de nettoyage et de vidange des avaloirs

90641000-2

Services de nettoyage des avaloirs

90642000-9

Services de vidange des avaloirs

90650000-8

Services de désamiantage

90660000-1

Services d'enlèvement du plomb

90670000-4

Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

90680000-7

Services de nettoyage de plages

90690000-0

Services d'enlèvement des graffitis

90700000-4

Services relatifs à l'environnement

90710000-7

Gestion environnementale

90711000-4

Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction

90711100-5

Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction

90711200-6

Normes environnementales autres que pour la construction

90711300-7

Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction

90711400-8

Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction

90711500-9

Surveillance de l'environnement autre que pour la construction

90712000-1

Planification environnementale

90712100-2

Planification de la mise en valeur de l'environnement urbain

90712200-3

Planification de la stratégie de conservation de la forêt

90712300-4

Planification de la stratégie de conservation maritime

90712400-5

Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation

90712500-6

Création ou planification d'institutions environnementales

90713000-8

Services de conseils environnementaux

90713100-9

Services de conseils en matière d'approvisionnement en eau et de gestion des eaux usées autres que pour la construction

90714000-5

Contrôle de la conformité aux normes environnementales

90714100-6

Systèmes d'information environnementale

90714200-7

Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales

90714300-8

Services sectoriels de contrôle de la conformité aux nornes environnementales

90714400-9

Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques

90714500-0

Services de contrôle de la qualité environnementale

90714600-1

Services de contrôle de la sécurité environnementale

90715000-2

Services de recherche de la pollution

90715100-3

Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures

90715110-6

Recherche sur un site d'usine à gaz

90715120-9

Recherche sur un site d'usine à produits chimiques ou sur un site de déchets de raffinerie de pétrole

90715200-4

Autres services de recherche en matière de pollution

90715210-7

Recherche sur un site de dépôt d'hydrocarbures ou de terminal pétrolier

90715220-0

Recherche sur un site industriel

90715230-3

Recherche sur un site contenant des déchets industriels

90715240-6

Recherche sur un site d'usine de traitement du bois

90715250-9

Recherche sur un site d'installation de nettoyage chimique à sec

90715260-2

Recherche sur un site de fonderie

90715270-5

Recherche sur un site d'usine de recyclage

90715280-8

Recherche sur un site d'usine de traitement des aliments

90720000-0

Protection environnementale

90721000-7

Services de sécurité environnementale

90721100-8

Services de protection du paysage

90721200-9

Service de protection de l'ozone

90721300-0

Services de protection contre la contamination de l'alimentation humaine ou de l'alimentation animale

90721400-1

Services de protection des ressources génétiques

90721500-2

Services de protection contres les matières toxiques

90721600-3

Services de radioprotection

90721700-4

Services de protection des espèces menacées de disparition

90721800-5

Services de protection contre les risques ou dangers naturels

90722000-4

Réhabilitation environnementale

90722100-5

Réhabilitation de site industriel

90722200-6

Services de décontamination environnementale

90722300-7

Services de mise en valeur des sols

90730000-3

Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution

90731000-0

Services liés à la pollution atmosphérique

90731100-1

Gestion de la qualité de l'air

90731200-2

Services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontalière

90731210-5

Achats de crédits d'émission de CO2

90731300-3

Services de protection contre la pollution atmosphérique

90731400-4

Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique

90731500-5

Services de détection de gaz toxiques

90731600-6

Surveillance du méthane

90731700-7

Services de surveillance du dioxyde de carbone

90731800-8

Surveillance des particules atmosphériques

90731900-9

Services de surveillance de l'appauvrissement en ozone

90732000-7

Pollution des sols

90732100-8

Services de protection contre la pollution des sols

90732200-9

Services d'enlèvement des sols pollués

90732300-0

Traitement et réhabilitation des sols pollués

90732400-1

Services de conseil contre la pollution des sols

90732500-2

Cartographie de la pollution des sols

90732600-3

Mesure et surveillance de la pollution des sols

90732700-4

Évaluation de la pollution par les engrais organiques

90732800-5

Évaluation de la pollution par les pesticides

90732900-6

Évaluation de la pollution par les nitrates et les phosphates

90732910-9

Évaluation de la pollution par les nitrates

90732920-2

Évaluation de la pollution par les phosphates

90733000-4

Services liés à la pollution de l'eau

90733100-5

Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface

90733200-6

Services de réhabilitation de la pollution des eaux de surface

90733300-7

Services de protection de la pollution des eaux de surface

90733400-8

Services de traitement des eaux de surface

90733500-9

Services de drainage de la pollution des eaux de surface

90733600-0

Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des eaux

90733700-1

Services de surveillance et de lutte contre la pollution de la nappe phréatique

90733800-2

Services de drainage de la pollution de la nappe phréatique

90733900-3

Traitement et réhabilitation de la pollution de la nappe phréatique

90740000-6

Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants

90741000-3

Services liés à la pollution par hydrocarbures

90741100-4

Services de surveillance de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures

90741200-5

Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures

90741300-6

Services de réhabilitation de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures

90742000-0

Services liés à la pollution sonore

90742100-1

Services de lutte contre le bruit

90742200-2

Services de protection contre la pollution sonore

90742300-3

Services de surveillance de la pollution sonore

90742400-4

Services de conseil contre la pollution sonore

90743000-7

Services liés à la pollution par des matières toxiques

90743100-8

Services de surveillance des matières toxiques

90743200-9

Services de réhabilitation des matières toxiques

90900000-6

Services de nettoyage et d'hygiène

90910000-9

Services de nettoyage

90911000-6

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

90911100-7

Services de nettoyage de logements

90911200-8

Services de nettoyage de bâtiments

90911300-9

Services de nettoyage de vitres

90912000-3

Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires

90913000-0

Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

90913100-1

Services de nettoyage de cuves

90913200-2

Services de nettoyage de réservoirs

90914000-7

Services de nettoyage de parkings

90915000-4

Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

90916000-1

Services de nettoyage de matériel téléphonique

90917000-8

Services de nettoyage de matériel de transport

90918000-5

Services de nettoyage de poubelles

90919000-2

Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles

90919100-3

Services de nettoyage de matériel de bureau

90919200-4

Services de nettoyage de bureaux

90919300-5

Services de nettoyage des écoles

90920000-2

Services d'hygiénisation d'installations

90921000-9

Services de désinfection et de désinfestation

90922000-6

Services de lutte contre les parasites

90923000-3

Services de dératisation

90924000-0

Services de fumigation

92000000-1

Services récréatifs, culturels et sportifs

92100000-2

Services cinématographiques et services vidéo

92110000-5

Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes

92111000-2

Services de production cinématographique et vidéo

92111100-3

Production de films et de vidéos à usage pédagogique

92111200-4

Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information

92111210-7

Production de films publicitaires

92111220-0

Production de vidéos publicitaires

92111230-3

Production de films de propagande

92111240-6

Production de vidéos de propagande

92111250-9

Production de films d'information

92111260-2

Production de vidéos d'information

92111300-5

Production de films et de vidéos de divertissement

92111310-8

Production de films de divertissement

92111320-1

Production de vidéos de divertissement

92112000-9

Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos

92120000-8

Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos

92121000-5

Services de distribution de vidéos

92122000-2

Services de distribution de films cinématographiques

92130000-1

Services de projection de films cinématographiques

92140000-4

Services de projection de vidéos

92200000-3 (2)

Services de radio et de télévision

92210000-6 (2)

Services de radio

92211000-3 (2)

Services de production radiophonique

92213000-7

Services de systèmes radiophoniques à petite échelle

92214000-4

Services de studio ou de matériel radiophonique

92215000-1

Services généraux de radiophonie mobile (GMRS)

92216000-8

Services radio familiaux (FRS)

92217000-5

Services généraux de radiophonie mobile/Services radio familiaux (GMRS/FRS)

92220000-9 (2)

Services de télévision

92221000-6 (2)

Services de production télévisuelle

92222000-3

Services de télévision en circuit fermé

92224000-7

Services de télévision numérique

92225000-4

Services de télévision interactive

92225100-7

Services de télédiffusion de films à la demande

92226000-1

Services de téléprogrammation

92230000-2

Services de radio et de télévision par câble

92231000-9

Services bilatéraux internationaux et de lignes louées privées internationales

92232000-6

Services de télévision par câble

92300000-4

Services de divertissement

92310000-7

Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires

92311000-4

Œuvres d'art

92312000-1

Services artistiques

92312100-2

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres

92312110-5

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre

92312120-8

Services de divertissement prestés par les chœurs

92312130-1

Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

92312140-4

Services de divertissement prestés par les orchestres

92312200-3

Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes

92312210-6

Services prestés par les auteurs

92312211-3

Services d'agences de rédaction

92312212-0

Services relatifs à la préparation de manuels de formation

92312213-7

Services prestés par les rédacteurs techniques

92312220-9

Services prestés par les compositeurs

92312230-2

Services prestés par les sculpteurs

92312240-5

Services prestés par les artistes

92312250-8

Services prestés par les artistes indépendants

92312251-5

Services prestés par les disk-jockeys

92320000-0

Services d'exploitation de salles de spectacles

92330000-3

Services de zones récréatives

92331000-0

Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions

92331100-1

Services de fêtes foraines

92331200-2

Services de parcs d'attractions

92331210-5

Services d'animation pour enfants

92332000-7

Services de plages

92340000-6

Services relatifs à la danse et aux divertissements

92341000-3

Services de cirques

92342000-0

Services d'écoles de danse

92342100-1

Services d'écoles de danse de salon

92342200-2

Services d'écoles de danse de discothèque

92350000-9

Services de jeux et de paris

92351000-6

Services de jeux

92351100-7

Services d'exploitation de la loterie

92351200-8

Services d'exploitation de casinos

92352000-3

Services de paris

92352100-4

Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels

92352200-5

Services prestés par les bookmakers

92360000-2

Services pyrotechniques

92370000-5

Services prestés par les techniciens du son

92400000-5

Services d'agences de presse

92500000-6

Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

92510000-9

Services de bibliothèques et archives

92511000-6

Services de bibliothèques

92512000-3

Services d'archives

92512100-4

Services de destruction d'archives

92520000-2

Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes

92521000-9

Services de musées

92521100-0

Services d'exposition dans les musées

92521200-1

Services de conservation des objets exposés et des spécimens

92521210-4

Services de conservation des objets exposés

92521220-7

Services de conservation des spécimens

92522000-6

Services de conservation des sites et des monuments historiques

92522100-7

Services de conservation des sites historiques

92522200-8

Services de conservation des monuments historiques

92530000-5

Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

92531000-2

Services de jardins botaniques

92532000-9

Services de jardins zoologiques

92533000-6

Services de réserves naturelles

92534000-3

Services de préservation de la vie sauvage

92600000-7

Services sportifs

92610000-0

Services d'exploitation d'installations sportives

92620000-3

Services liés au sport

92621000-0

Services de promotion de manifestations sportives

92622000-7

Services d'organisation de manifestations sportives

92700000-8

Services de cybercafé

98000000-3

Autres services communautaires, sociaux et personnels

98100000-4

Services des organisations associatives

98110000-7

Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées

98111000-4

Services fournis par des organisations commerciales

98112000-1

Services prestés par les organisations professionnelles

98113000-8

Services fournis par des organisations spécialisées

98113100-9

Services de sûreté nucléaire

98120000-0

Services prestés par les organisations syndicales

98130000-3

Services divers prestés par les organisations associatives

98131000-0

Services religieux

98132000-7

Services prestés par les organisations politiques

98133000-4

Services prestés par les organisations sociales

98133100-5

Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

98133110-8

Services prestés par les associations de jeunes

98200000-5

Services de conseil en matière d'égalité des chances

98300000-6

Services divers

98310000-9

Services de blanchisserie et de nettoyage à sec

98311000-6

Services de ramassage de linge

98311100-7

Services de gestion de blanchisserie

98311200-8

Services d'exploitation de blanchisserie

98312000-3

Services de nettoyage de textile

98312100-4

Services d'imprégnation de textile

98313000-0

Services de nettoyage de fourrures

98314000-7

Services de coloration

98315000-4

Services de repassage

98316000-1

Services de teinture

98320000-2

Services de coiffure et de soins de beauté

98321000-9

Services de coiffure

98321100-0

Services de coiffeurs pour hommes

98322000-6

Services de soins de beauté

98322100-7

Services de soins de beauté, de manucure et de pédicure

98322110-0

Services de soins cosmétiques

98322120-3

Services de manucure

98322130-6

Services de pédicure

98322140-9

Services de maquillage

98330000-5

Services de soins corporels

98331000-2

Services de bains turcs

98332000-9

Services de stations thermales

98333000-6

Services de massage

98334000-3

Services de mieux-être

98336000-7

Services d'entraînement, d'exercices ou d'aérobic

98340000-8

Services d'hébergement et de bureau

98341000-5

Services d'hébergement

98341100-6

Services de gestion de l'hébergement

98341110-9

Services ménagers

98341120-2

Services de portier

98341130-5

Services de conciergerie

98341140-8

Services de gardien d'immeuble

98342000-2

Services relatifs à l'environnement de travail

98350000-1

Services relatifs aux équipements collectifs

98351000-8

Services de gestion de parkings

98351100-9

Services de parkings

98351110-2

Services de mise en œuvre des règles de stationnement

98360000-4

Services marins

98361000-1

Services relatifs à l'océanologie

98362000-8

Services de gestion portuaire

98362100-9

Services d'appui de base maritimes

98363000-5

Services de plongée

98370000-7

Services funéraires et services connexes

98371000-4

Services funéraires

98371100-5

Services d'inhumation et de crémation

98371110-8

Services d'inhumation

98371111-5

Services d'entretien de cimetières

98371120-1

Services de crémation

98371200-6

Services de pompes funèbres

98380000-0

Services de chenils

98390000-3

Autres services

98391000-0

Services de déclassement

98392000-7

Services de déplacement

98393000-4

Services de confection sur mesure

98394000-1

Services de tapisserie

98395000-8

Services de serrurerie

98396000-5

Services d'accordage d'instruments

98500000-8

Ménages privés employant du personnel

98510000-1

Services d'employés commerciaux et d'ouvriers industriels

98511000-8

Services d'employés commerciaux

98512000-5

Services d'ouvriers industriels

98513000-2

Services de main-d'œuvre pour les particuliers

98513100-3

Service de personnel intérimaire pour les particuliers

98513200-4

Services de personnel de bureau pour les particuliers

98513300-5

Services de personnel temporaire pour les particuliers

98513310-8

Services d'aide à domicile

98514000-9

Services domestiques

98900000-2

Services prestés par des organisations et des organismes extra-territoriaux

98910000-5

Services spécifiques aux organisations et aux organismes internationaux

VOCABULAIRE SUPPLÉMENTAIRE

Section A: matériaux

Groupe A: métaux et alliages

AA01-1

Métal

AA02-4

Aluminium

AA03-7

Bronze

AA04-0

Cuivre

AA05-3

Fer

AA06-6

Plomb

AA07-9

Nickel

AA08-2

Étain

AA09-5

Zinc

AA10-8

Alliage

AA11-1

Acier

AA12-4

Acier au carbone

AA13-7

Vanadium

AA14-0

Chrome

AA15-3

Manganèse

AA16-6

Cobalt

AA17-9

Yttrium

AA18-2

Zirconium

AA19-5

Molybdène

AA20-8

Technétium

AA21-1

Ruthenium

AA22-4

Rhodium

AA23-7

Cadmium

AA24-0

Lutétium

AA25-3

Hafnium

AA26-6

Tantale

AA27-9

Tungstène

AA28-2

Iridium

AA29-5

Gallium

AA30-8

Indium

AA31-1

Thallium

AA32-4

Barium

AA33-7

Césium

AA34-0

Strontium

AA35-3

Rubidium

AA36-6

Calcium

AA37-9

Potassium

AA38-2

Sodium

AA39-5

Lithium

AA40-8

Niobium

AA41-1

Osmium

AA42-4

Rhénium

AA43-7

Palladium

AA44-0

Laiton

AA45-3

Or

AA46-6

Argent

AA47-9

Platine

AA48-2

Magnésium

Groupe B: non métaux

AB02-5

Céramique

AB03-8

Porcelaine ou faïence

AB04-1

Argile

AB05-4

Béton

AB06-7

Plastique

AB07-0

Polyester

AB08-3

Polyéthène (polyéthylène)

AB09-6

Polystyrène

AB11-2

PVC

AB12-5

Caoutchouc

AB13-8

Bois

AB14-1

Bois de conifère

AB15-4

Bois tropical

AB16-7

Bambou

AB17-0

Liège

AB18-3

Papier

AB19-6

Cuir

AB20-9

Fibre de verre

AB21-2

Verre

AB22-5

Parties intérieures en verre

AB23-8

Pièces en verre

AB24-1

Textile

AB25-4

Synthétique

AB26-7

Bois de construction

AB27-0

Pierre

AB28-3

Marbre

AB29-6

Pierres précieuses

AB30-9

Laine

AB31-2

Soie

AB32-5

Toile

AB33-8

Coton

AB34-1

Terrazzo

AB35-4

Granit

AB36-7

Ardoise

AB37-0

Carbone

Section B: aspect, forme, emballage et conditionnement

Groupe A: aspect

BA01-2

Vivant

BA02-5

Naturel

BA03-8

Artificiel

BA04-1

Frais

BA05-4

Froid

BA06-7

Chaud

BA07-0

Liquide

BA08-3

Solide

BA09-6

Gazeux

BA10-9

Brut

BA11-2

Sec

BA12-5

Rigide

BA13-8

Souple

BA14-1

Poussière/poudre

BA15-4

Résidus

BA16-7

Flocons

BA17-0

Barres

BA18-3

Cendres

BA19-6

Granulés

BA20-9

Lingots

BA22-5

Tiges

BA23-8

À l'état brut

BA24-1

Gelé

BA25-4

Surgelé

BA26-7

Plié

BA27-0

Forgé

BA28-3

Lyophilisé

BA29-6

Laminé plat

BA30-9

Séché

BA31-2

Râpé

BA32-5

Concentré

BA33-8

Réfrigéré

BA34-1

Enrobé

BA35-4

Galvanisé

BA36-7

Granulé

BA37-0

Laminé à chaud

BA38-3

Vitrifié

BA39-6

Laminé

BA40-9

Liquéfié

BA41-2

Vulcanisé

BA42-5

Soudé

BA43-8

Préparé

BA44-1

Pulvérisé

BA45-4

Raffiné

BA46-7

Refondu

BA47-0

Non traité

BA48-3

Traité

BA49-6

Non liquéfié

BA50-9

Non raffiné

BA51-2

Semi-fini

BA52-5

Transformé

BA53-8

Semi-ouvré

BA54-1

Solution

Groupe B: forme

BB01-3

Non tubulaire

BB02-6

Tubulaire

BB03-9

Rond

BB04-2

Rectangulaire

BB05-5

Carré

BB06-8

Triangulaire

BB07-1

Trapézoïdal

Groupe C: emballage et conditionnement

BC01-4

Avec cadres en métal

BC02-7

Avec cadres en plastique

BC03-0

Avec cadres en bois

BC04-3

Plaqué or

BC05-6

Plaqué platine

BC06-9

Plaqué argent

BC07-2

Avec cadres en acier

BC08-5

Plaqué

BC09-8

Non moulé

BC10-1

Rembourré

BC11-4

Imprimé

BC12-7

Coloré

BC13-0

Imprégné

BC14-3

Préfabriqué

BC15-6

Recouvert de plastique

BC16-9

En sachets

BC17-2

En blocs

BC18-5

En plaques

BC19-8

En saumure

BC20-1

En vrac

BC21-4

En cartons

BC22-7

En cartouches

BC23-0

En morceaux

BC24-3

En découpe

BC25-6

En lots

BC26-9

Dans l'huile

BC27-2

En paquets

BC28-5

En étuis

BC29-8

En rames

BC30-1

En tiges

BC31-4

En rouleaux

BC32-7

En pochettes

BC33-0

En sacs

BC34-3

En feuilles

BC35-6

En tranches

BC36-9

En solution

BC37-2

En bandes

BC38-5

À l'eau

BC39-8

Aromatisé

BC40-1

Verre moulé

BC41-4

En conserve

BC42-7

En bouteille

BC43-0

Emballé sous vide

BC44-3

Partiellement cuit

BC45-6

Recyclé

BC46-9

Stérilisé

BC48-5

Trempé

Section C: matériaux/produits à qualités et à mode de fonctionnement particuliers

Groupe A: matériaux/produits à qualités particulières

CA01-3

Imperméable

CA02-6

Coupe-vent

CA03-9

Pare-balles

CA04-2

Ininflammable

CA05-5

Inoxydable

CA06-8

Extensible

CA07-1

Isolé

CA08-4

Non isolé

CA09-7

Réfractaire

CA10-0

Non réfractaire

CA11-3

Renforcé

CA12-6

Armé

CA13-9

Oléoabsorbant

CA14-2

Autoadhésif

CA15-5

Ductile

CA16-8

Magnétique

CA17-1

Écologique

CA18-4

Sans OGM

CA19-7

Sans hormones

CA20-0

Sans pesticides

CA21-3

Sans amiante

CA22-6

Sans CFC

CA23-9

Sans ozone

CA24-2

Sans PVC

CA25-5

Hybride

CA26-8

Sans hydrocarbure

CA27-1

Sans NOx

CA28-4

Sans CO

CA29-7

Sans CO2

CA30-0

Sans soufre

CA31-3

Euro 0 (carburant)

CA32-6

Euro 1 (carburant)

CA33-9

Euro 2 (carburant)

CA34-2

Euro 3 (carburant)

CA35-5

Euro 4 (carburant)

CA36-8

Euro 5 (carburantl)

CA37-1

Articulé

CA38-4

À longue conservation

CA39-7

Léger

CA40-0

De haute mer

CA41-3

Semi-submersible

CA42-6

Submersible

CA43-9

Numérique

CA44-2

Portable

CA45-5

À haute résolution

CA46-8

À haute performance

CA47-1

Multitâches

CA48-4

À utilisateurs multiples

CA49-7

Actualisable

CA50-0

Jetable

CA51-3

Rechargeable

CA52-6

Ignifuge

CA53-9

Coupe-feu

CA54-2

Résistant à la chaleur

CA55-5

Stérile

CA56-8

Non stérile

CA57-1

Écolabel

CA58-4

Sans colorants

CA59-7

Sans conservateurs

CA60-0

Tridimensionnel

CA61-3

Amovible

CA62-6

Biologique

CA63-9

Cultivé

CA64-2

Sauvage

CA65-5

D'élevage

CA66-8

À usage unique

CA67-1

Réutilisable

CA68-4

Blindé

CA69-7

Ergonomique

Groupe B: mode de fonctionnement

CB01-4

À chauffage électrique

CB02-7

Télécommandé

CB03-0

Haute pression

CB04-3

Haute tension

CB05-6

Basse pression

CB06-9

Basse tension

CB07-2

Moyenne pression

CB08-5

4 roues motrices

CB09-8

Alimenté au diesel

CB10-1

À énergie électrique

CB11-4

À énergie hydroélectrique

CB12-7

À énergie nucléaire

CB13-0

À énergie solaire

CB14-3

À moteur à essence

CB15-6

Mécanique

CB16-9

Mécanique et électrique

CB17-2

À commande autonome

CB18-5

Automatique

CB19-8

Informatisé

CB20-1

Assisté par ordinateur

CB21-4

Basé sur l'informatique

CB22-7

Commandé par ordinateur

CB23-0

Multitraitement

CB24-3

Synchrone

CB25-6

Asynchrone

CB26-9

Portatif

CB27-2

Intégré

CB28-5

Alimenté aux combustibles fossiles

CB29-8

Alimenté au charbon

CB30-1

Alimenté au gaz

CB31-4

Alimenté au pétrole

CB32-7

Alimenté au bois

CB33-0

Monophasé

CB34-3

Biphasé

CB35-6

Triphasé

CB36-9

Instantané

CB37-2

À phase unique

CB38-5

Autonome

CB39-8

Non interruptible

CB40-1

Interruptible

CB41-4

À propulsion hybride

CB42-7

Fonctionnant à pile

CB43-0

Fonctionnant au bio-diesel

CB44-3

Fonctionnant à l'hydrogène

CB45-6

Fonctionnant à l'éthanol

CB46-9

Fonctionnant au kérosène

CB47-2

Fonctionnant au gaz

Section D: général, administration

Groupe A: attributs généraux et d'administration

DA01-4

International

DA02-7

National

DA03-0

Public

DA04-3

Privé

DA05-6

D'occasion

DA06-9

Primaire

DA07-2

Secondaire

DA08-5

Tertiaire

DA09-8

En temps réel

DA10-1

Phase (étape)

DA11-4

De secrétariat

DA12-7

À l'intérieur

DA13-0

À l'extérieur

DA14-3

Mobile

DA15-6

Domestique

DA16-9

Non domestique

DA17-2

Projet clés en main

DA18-5

Souterrain

DA19-8

Subaquatique

DA20-1

Sur site

DA21-4

À la surface

DA22-7

À usage multiple

DA23-0

À usage spécifique

DA24-3

Et articles connexes

DA25-6

Standard

DA26-9

Gestion

DA27-2

Administratif

DA28-5

Service social

DA29-8

Travail social

DA30-1

Conseil

DA31-4

Soins de jour

DA32-7

Planning familial

DA33-0

Réhabilitation

DA34-3

Orientation

DA35-6

Du lieu de travail

DA36-9

Ressources naturelles

DA37-2

Recyclage

DA38-5

Décontamination

DA39-8

Localisation de la pollution

DA40-1

Contrôle de qualité

DA41-4

Traitement

DA42-7

Installation comprise

DA43-0

Polyvalent

DA44-3

Pièces détachées

Section E: utilisateurs/bénéficiaires

Groupe A: utilisateurs ou bénéficiaires

EA01-5

Pour bébés

EA02-8

Pour enfants

EA03-1

Pour adolescents

EA04-4

Pour hommes

EA05-7

Pour personnes âgées

EA06-0

Pour femmes

EA07-3

Pour femmes enceintes

EA08-6

Pour chômeurs

EA09-9

Pour sans-abri

EA10-2

Pour toxicomanes

EA11-5

Pour retraités

EA12-8

Pour/Adapté pour handicapés

EA13-1

Pour/Adapté pour invalides

EA14-4

Pour/Adapté pour paralysés

EA15-7

Pour/Adapté pour hémiplégiques

EA16-0

Pour/Adapté pour tétraplégiques

EA17-3

Pour/Adapté pour paraplégiques

EA18-6

Pour/Adapté pour muets

EA19-9

Pour/Adapté pour malentendants

EA20-2

Pour/Adapté pour sourds-muets

EA21-5

Pour/Adapté pour déficients visuels

EA22-8

Pour/Adapté pour déficients mentaux

EA23-1

Pour passagers

EA24-4

Pour clientèle restreinte

EA25-7

Pour prisonniers

EA26-0

Pour patients

EA27-3

Pour patients ne relevant pas des urgences

EA28-6

Pour passagers ordinaires

EA29-9

À usage humain

EA30-2

À usage animal

Section F: usage spécifique

Groupe A: usage éducatif

FA01-6

À usage éducatif

FA02-9

Pour jardins d'enfants

FA03-2

À usage scolaire

FA04-5

Pour la formation

Groupe B: usage pour la sécurité

FB01-7

À usage militaire

FB02-0

Pour armes et munitions

FB03-3

Pour la police

FB04-6

Pour la lutte contre l'incendie

FB05-9

Pour prison

FB06-2

Pour sauvetage

FB07-5

Pour les urgences

FB08-8

Pour la protection contre le feu

FB09-1

Pour systèmes de sécurité

FB10-4

Pour la protection nucléaire

FB11-7

En cas d'irradiations

FB12-0

Pour la prévention du terrorisme

FB13-3

À spécifications militaires

Groupe C: usage pour déchets

FC01-8

Pour l'élimination des déchets

FC02-1

Pour déchets

FC03-4

Pour ordures ménagères

Groupe D: usage saisonnier

FD01-9

Pour le printemps

FD02-2

Pour l'été

FD03-5

Pour l'automne

FD04-8

Pour l'hiver

FD05-1

Pour toutes les saisons

Groupe E: usage postal

FE01-0

Pour conditionnement des marchandises

FE02-3

Pour colis

FE03-6

Pour usage dans bureaux de poste

Groupe F: nettoyage

FF01-1

Pour nettoyage

FF02-4

Pour centres d'accueil de jour

Groupe G: autres usages

FG01-2

Pour accès

FG02-5

Pour exposition

FG03-8

À usage graphique

FG04-1

Pour chauffage

FG05-4

À usage industriel

FG06-7

Pour impression

FG07-0

À usage naval

FG08-3

Pour bureau

FG09-6

Pour intérieur

FG10-9

Pour extérieur

FG11-2

À usage scientifique

FG12-5

Pour stockage

FG13-8

Pour survie

FG14-1

À usage technique

FG15-4

Pour tests

FG16-7

À usage urbain

FG17-0

À usage agricole

FG18-3

À usage horticole

FG19-6

Pour camping

FG20-9

Pour cuisine

FG21-2

À usage sous-marin

FG22-5

Pour cosmétiques

FG23-8

Pour tourisme

FG24-1

Pour specacles artistiques

FG25-4

Pour immeubles ou biens présentant un intérêt historique ou architectural particulier

Section G: taille et dimension

Groupe A: dimension et indication de puissance

GA01-7

Poids spécifique exigé

GA02-0

Poids spécifique total en charge

GA03-3

Tonnes annuelles exigées

GA04-6

Kilogrammes annuels exigés

GA05-9

Hauteur spécifique exigée

GA06-2

Largeur spécifique exigée

GA07-5

Épaisseur spécifique exigée

GA08-8

Longueur spécifique exigée

GA09-1

Diamètre spécifique exigé

GA10-4

Volume spécifique exigé

GA11-7

Litres annuels exigés

GA12-0

Taille spécifique exigée

GA13-3

Taille unitaire spécifique exigée

GA14-6

Capacité spécifique exigée

GA15-9

Circonférence spécifique exigée

GA16-2

Profondeur spécifique exigée

GA17-5

KWh annuels exigés

GA18-8

MWh annuels exigés

GA19-1

Par an (p.a.)

GA20-4

Puissance spécifique

GA21-7

Pression spécifique

GA22-0

Tension spécifique exigée

GA32-0

Degrés Celsius spécifiques exigés

GA33-3

Degrés Fahrenheit spécifiques exigés

Groupe B: fréquence

GB01-8

Quotidien

GB02-1

Hebdomadaire

GB03-4

Mensuel

GB04-7

Annuel

Groupe C: autres indications

GC01-9

Ne dépassant pas

GC02-2

Dépassant

GC03-5

Un maximum de:

GC04-8

Un minimum de:

GC05-1

Phase:

GC06-4

Rendement:

GC07-7

Référence:

GC08-0

Délai de réaction

GC09-3

Pièces:

GC10-6

Étendue des travaux:

GC11-9

Spécifications:

GC12-2

Lot secondaire:

GC13-5

Type:

GC14-8

Type d'architecture:

GC15-1

Type de protocole:

GC16-4

Type de norme:

GC17-7

Habitations:

GC18-0

Lots:

GC19-3

Lot no

GC20-6

Lot principal:

GC21-9

Surface:

GC22-2

Mis en service

GC23-5

Allongement

GC24-8

Total

GC25-1

Nombre:

GC26-4

Nombre de voies:

GC27-7

Nombre d'articles:

GC28-0

Nombre de phases:

GC29-3

Nombre de sièges:

GC30-6

Nombre de lots:

GC31-9

Nombre d'unités:

GC32-2

Nombre d'utilisateurs:

GC33-5

Nombre de feuilles:

GC34-8

Nombre de copies:

Section H: autres attributs pour aliments, boissons et plats

Groupe A: attributs pour aliments, boissons et plats

HA01-8

Cuit et réfrigéré

HA02-1

Cuit et surgelé

HA03-4

Kascher

HA04-7

Sans porc

HA05-0

Sans alcool

HA06-3

Plat pour diabétique

HA07-6

Plat sans gluten

HA08-9

Plat riche en fibres

HA09-2

Plat basses calories

HA10-5

Plat pauvre en cholestérol/matières grasses

HA11-8

Plat pauvre en protéines

HA12-1

Plat pauvre en purine

HA13-4

Plat pauvre en sodium

HA14-7

Plat sans lactose

HA15-0

Plat pour personnes allergiques aux arachides

HA16-3

Plat végétarien

HA17-6

Plat lacto-ovo-végétarien

HA18-9

Plat religieux

HA19-2

Hallal

HA20-5

Carcasses

HA21-8

Partiellement frit

HA22-1

Au sirop

HA23-4

À la sauce tomate

HA24-7

Au jus naturel

HA25-0

Non salé

HA26-3

Salé

HA27-6

Cuit

HA28-9

Cuit au four

HA29-2

Frit

HA30-5

À la vapeur

HA31-8

Préparation liquide

Section I: autres attributs pour construction/travaux

Groupe A: attributs pour la construction/travaux

IA01-9

Conception et construction

IA02-2

Conception et pose

IA03-5

Extension

IA04-8

Extérieur

IA05-1

Travaux de finition

IA06-4

Equipé

IA07-7

Accessoire pour

IA08-0

Sols

IA09-3

Intérieur

IA10-6

Modernisation

IA11-9

Modification

IA13-5

Reconstruction

IA14-8

Rénovation et extension

IA15-1

Remplacement

IA16-4

À plusieurs étages

IA17-7

Onshore

IA18-0

Resurfaçage

IA19-3

Transformation

IA20-6

Ressaut

IA21-9

Offshore

IA22-2

Révision

IA23-5

Révision et réparation

IA24-8

Remise en état

IA25-1

Remise à neuf

IA26-4

Enlèvement

IA27-7

Réhabilitation (travaux de construction)

IA28-0

Renforcement

IA29-3

Creux

IA30-6

Éclairé

IA31-9

Améliorations

IA32-2

Terrain accidenté

IA33-5

Ferrailles

IA34-8

Élargissement

IA35-1

Cloisonnement

IA36-4

Pour bâtiments

IA37-7

Pour isolation

IA38-0

Pour installations mécaniques

IA39-3

Pour autoroutes

IA40-6

Rénovation

IA41-9

Restauration

IA42-2

Murs

Section J: autres attributs pour l'informatique, la technologie de l'information ou la communication

Groupe A: attributs pour l'informatique, la technologie de l'information ou la communication

JA01-1

Pour matériel informatique

JA02-4

Pour logiciels

JA03-7

Pour utilisation en réseau

JA04-0

Pour conception

JA05-3

De bureau

JA06-6

Pour le développement

JA07-9

En ligne

JA08-2

Mise à jour

JA09-5

Multimédia

JA10-8

Pour l'internet

JA11-1

Pour intranet

JA12-4

Pour réseaux

JA13-7

Pour réseau local

JA14-0

Pour réseau étendu

JA15-3

Avec licence

JA16-6

Sans licence

JA17-9

Pour données

JA18-2

Pour audit

JA19-5

Pour serveur

JA20-8

Pour sauvegarde

JA21-1

Pour développement

JA22-4

Pour programmation

JA23-7

Pour mise à jour

JA24-9

À large bande

Section K: autres attributs pour l'énergie et la distribution d'eau

Groupe A: attributs pour l'énergie et la distribution d'eau

KA01-2

Pour chauffage urbain

KA02-5

Pour drainage

KA03-8

Pour matériel électrique

KA04-1

Pour installations électriques

KA05-4

Pour le traitement des eaux usées

KA06-7

Pour l'industrie gazière

KA07-0

Pour l'industrie pétrolière

KA08-3

Pour le stockage du gaz naturel

KA09-6

Pour le traitement de l'eau

KA10-9

Pour l'industrie de l'eau

KA11-2

Pour les services des eaux

KA12-5

Pour la production d'électricité

KA13-8

Approvisionnement industriel

KA14-1

Eaux usées

KA15-4

Vapeur

KA16-7

Pour l'industrie énergétique

Section L: autres attributs pour la médecine et les laboratoires

Groupe A: attributs pour la médecine et les laboratoires

LA01-3

Pour anesthésie

LA02-6

Pour dialyse rénale

LA03-9

Pour autopsie

LA04-2

Pour endoscopie des bronches

LA05-5

Pour brûlures

LA06-8

Pour traitement cytostatique

LA07-1

Pour radiologie de diagnostic

LA08-4

À usage diététique

LA09-7

Pour désinfection

LA10-0

Pour dispensaire

LA11-3

À usage endovasculaire

LA12-6

Pour gynécologie

LA13-9

Pour hémodialyse

LA14-2

Pour hémodynamique

LA15-5

Pour cardiochirurgie

LA16-8

À usage hospitalier

LA17-1

Pour immunologie

LA18-4

Pour perfusion

LA19-7

Pour injection

LA20-0

Pour soins intensifs

LA21-3

Pour laboratoire

LA22-6

Pour le personnel médical

LA23-9

À usage médical

LA24-2

À usage neuro-angiographique

LA25-5

À usage neurochirurgical

LA26-8

Pour le personnel infirmier

LA27-1

Pour salle d'opération

LA28-4

À usage en salle d'opération

LA29-7

À usage orthopédique

LA30-0

Pour ostéosynthèse

LA31-3

Pour pédiatrie

LA32-6

À usage paramédical

LA33-9

Pour pathologie

LA34-2

Pour dialyse péritonéale

LA35-5

À usage psychiatrique

LA36-8

Pour radiodiagnostic

LA37-1

Pour analyse radio-immunologique

LA38-4

Pour radio-immunologie

LA39-7

Pour radiologie

LA40-0

Pour réactifs de radiothérapie

LA41-3

Pour sérologie

LA42-6

À usage chirurgical

LA43-9

Pour unité de dialyse rénale

LA44-2

Pour médecine thérapeutique

LA45-5

À usage thérapeutique

LA46-8

Pour dialyse transpéritonéale

LA47-1

Pour le traitement de l'hypothermie

LA48-4

Pour soins urologiques

LA49-7

Pour unité de radiologie

LA50-0

Pour cardiologie

LA51-3

À usage cardio-vasculaire

LA52-6

Médical

LA53-9

À usage post motem

LA54-2

À usage vasculaire

LA55-5

À usage vétérinaire

Section M: autres attributs pour le transport

Groupe A: attributs pour un type déterminé de véhicule

MA01-4

Pour aéronefs

MA02-7

Pour équipages d'aéronefs

MA03-0

Pour autobus

MA04-3

Pour automobiles

MA05-6

Pour aéronefs civils

MA06-9

Pour véhicules industriels

MA07-2

Pour véhicules à moteur

MA08-5

Pour le transport ferroviaire

MA09-8

Pour le transport

MA10-1

Pour utilisation dans les aéroports

MA11-4

Pour véhicules

MA12-7

Pour les transports urbains

MA13-0

Pour les voies navigables

MA14-3

Pour bateaux

Groupe B: caractéristiques du véhicule

MB01-5

Conduite à gauche

MB02-8

Conduite à droite

MB03-1

Sous-marin

MB04-4

À grande vitesse

Groupe D: attributs pour transports spéciaux

MD01-7

Avec utilisation de véhicules réfrigérés

MD02-0

Avec utilisation de véhicules à citerne

MD03-3

Avec utilisation de véhicules adaptés au transport de marchandises en vrac

MD04-6

Avec utilisation de véhicules à conteneur

MD05-9

Avec utilisation de camions de déménagement

MD06-2

Avec utilisation de remorques autochargeuses

MD07-5

Avec utilisation de voitures blindées

Groupe E: attributs pour le transport de marchandises spéciales

ME01-8

De marchandise en vrac à l'état sec

ME02-1

De gaz naturel

ME03-4

De cadavres

ME04-7

D'objets d'art

ME05-0

De substances toxiques

Groupe F: avec utilisation d'un véhicule

MF01-9

Avec utilisation d'un aéronef

MF02-2

Avec utilisation d'un tramway

MF03-5

Avec utilisation de véhicules spécialisés

MF04-8

Avec utilisation d'une automobile

MF05-1

Avec utilisation d'un autobus

MF06-4

Avec utilisation d'un car

MF07-7

Avec utilisation d'un aérostat

MF08-0

Avec utilisation d'un zeppelin

MF09-3

Avec utilisation d'un aéroglisseur

MF10-6

Avec utilisation d'un zodiac

Section P: services de location

Groupe A: services de location

PA01-7

Location

PA02-0

Crédit-bail

PA03-3

Location-achat

Groupe B: services d'équipage, chauffeur ou opérateur

PB01-8

Avec équipage

PB02-1

Sans équipage

PB03-4

Avec chauffeur

PB04-7

Sans chauffeur

PB05-0

Avec opérateur

PB06-3

Sans opérateur

Section Q: autres attributs pour services de publicité et de conseil juridique

Groupe A: services de publicité

QA01-8

Pour publicité radiotélévisée

QA02-1

Pour publicité radiophonique

QA03-4

Pour publicité télévisée

QA04-7

Pour publicité sur l'internet

QA05-0

Pour publicité cinématographique

QA06-3

Pour publicité dans la presse

QA07-6

Pour publicité dans les magazines

QA08-9

Pour publicité par affichage

QA09-2

Pour publicité par coupons

QA10-5

Pour foires et salons

QA11-8

Pour événements

QA12-1

Pour conférences

QA13-4

Pour expositions

Groupe B: services de conseil juridique

QB01-9

Pour le droit des contrats

QB02-2

Pour le droit commercial

QB03-5

Pour le droit des sociétés

QB04-8

Pour le droit de la concurrence

QB05-1

Pour le droit administratif

QB06-4

Pour le droit privé

QB07-7

Pour le droit public

QB08-0

Pour le droit international

QB09-3

Pour le droit national

QB10-6

Pour le droit régional

QB11-9

Pour le droit du travail

QB12-2

Pour le droit de l'immigration

QB13-5

Pour le droit fiscal

QB14-8

Pour le droit social

QB15-1

Pour le droit pénal

QB16-4

Pour le droit en matière de discrimination ou de harcèlement

QB17-7

Pour le droit en matière de justice des mineurs

QB18-0

Pour la procédure d'appel

QB19-3

Pour le droit en matière de défense

QB20-6

Pour le droit des affaires

QB21-9

Pour le droit des ententes

QB23-5

Pour le droit de la faillite

QB24-8

Pour le droit en matière de partenariats

QB25-1

Pour le droit des brevets

QB26-4

Pour le droit des marques

QB27-7

Pour le droit de la propriété littéraire et artistique

QB28-0

Pour le droit en matière de liquidations

QB29-3

Pour le droit immobilier

QB30-6

Pour le droit en matière de fusions

QB31-9

Pour le droit en matière d'acquisitions

QB32-2

Pour le droit en matière de recouvrement des dettes

QB33-5

Pour le droit de la santé

QB34-8

Pour le droit en matière de préjudices corporels

QB35-1

Pour le droit de la propriété

QB36-4

Pour le droit en matière d'avantages sociaux des salariés

QB37-7

Pour le droit des conflits de travail

QB38-0

Pour le droit de la famille

QB39-3

Pour le droit de l'adoption

QB40-6

Pour le droit en matière de naturalisations

QB41-9

Pour le droit en matière de tutelle

QB42-2

Pour le droit en matière de garde d'enfants

QB43-5

En matière foncière

QB44-8

En matière d'eau

QB45-1

En matière de pêche

QB46-4

En matière de plantes

QB47-7

En matière d'animaux

QB48-0

En matière d'alimentation

QB49-3

En matière de sylviculture

QB50-6

En matière de faune et de flore

QB51-9

En matière de parcs nationaux

QB52-2

En matière d'environnement

QB53-5

En matière de biodiversité

QB54-8

Concernant le secteur automobile

QB55-1

Concernant le secteur aéronautique

QB56-4

Concernant le secteur aérospatial

QB57-7

Concernant des questions politiques

Section R: autres attributs pour les services en matière de recherche

Groupe A: recherche médicale

RA01-9

En pharmacie

RA02-2

En bactériologie

RA03-5

En biomédecine

RA04-8

En cardiologie

RA05-1

En anatomie

RA06-4

En pathologie

RA07-7

En embryologie

RA08-0

En épidémiologie

RA09-3

En génétique

RA10-6

En immunologie

RA11-9

En ophthalmologie

RA12-2

En physiologie

RA13-5

En toxicologie

RA14-8

En neurologie

RA15-1

En urologie

RA16-4

En dermatologie

Groupe B: services de recherche économique

RB01-0

Pour la microéconomie

RB02-3

Pour la macroéconomie

RB03-6

Pour l'économie industrielle

RB04-9

Pour l'économie de la concurrence

RB05-2

Pour l'économie de la régulation

RB06-5

Pour l'économie en matière de commerce

RB07-8

Pour l'économie internationale

RB08-1

Pour l'économie nationale

RB09-4

Pour l'économie régionale

RB10-7

Pour l'économie géographique

RB11-0

Pour l'économie bancaire

RB12-3

Pour l'économie de l'assurance

RB13-6

Pour l'économétrie

RB14-9

Pour l'économie monétaire

RB15-2

Pour l'économie cambiaire

RB16-5

Pour l'économie de l'innovation

RB17-8

Pour la prévision économique

RB18-1

Pour l'économie publique

RB19-4

Pour l'économie privée

RB20-7

Pour l'économie de marché

RB21-0

Pour l'économie planifiée

Groupe C: recherche technologique

RC01-1

En technologie aérospatiale

RC02-4

En technologie spatiale

RC03-7

En technologie informatique

RC04-0

En technologie de la communication

RC05-3

En technologie de l'information

RC06-6

En technologie de l'automation

RC07-9

En technologie des combustibles

RC08-2

En technologie nucléaire

Groupe D: domaines de recherche

RD01-2

En mathématiques

RD02-5

En sciences naturelles

RD03-8

En biologie

RD04-1

En chimie

RD05-4

En physique

RD06-7

En sciences de la terre

RD07-0

En sciences sociales

RD08-3

En sciences comportementales

RD09-6

En sciences appliquées

RD10-9

En sciences de la santé

RD11-2

Dans des domaines interdisciplinaires

Section S: autres attributs pour les services financiers

Groupe A: services bancaires

SA01-0

Pour les activité bancaires

SA02-3

Pour le change

SA03-6

Pour les emprunts

SA04-9

Pour les crédits

Groupe B: services d'assurance

SB01-1

Pour l'assurance

SB02-3

Pour la réassurance

Groupe C: services de pension

SC01-2

Pour les pensions

Section T: autres attributs pour les services d'impression

Groupe A: services d'impression

TA01-2

Pour livres

TA02-5

Pour carnets d'adresses

TA03-8

Pour cahiers de devoirs

TA04-1

Pour agendas

TA05-4

Pour mémentos personnels

TA06-7

Pour carnets

TA07-0

Pour brochures

TA08-3

Pour blocs-notes

TA09-6

Pour blocs de papier à lettres

TA10-9

Pour sous-mains

TA11-2

Pour publicités professionnelles

TA12-5

Pour catalogues commerciaux

TA13-8

Pour registres

TA14-1

Pour livres de comptabilité

TA15-4

Pour carnets de commande

TA16-7

Pour carnets de quittances

TA17-0

Pour articles de papeterie

TA18-3

Pour enveloppes

TA19-6

Pour papier à lettres

TA20-9

Pour liasses carbonées

TA21-2

Pour albums pour échantillons ou collections

TA22-5

Pour classeurs ou chemises

TA23-8

Pour cartes de visite

TA24-1

Pour documents infalsifiables

TA25-4

Pour permis

TA26-7

Pour certificats d'actions

TA27-0

Pour chèques

TA28-3

Pour nouveaux timbres

TA29-6

Pour papier timbré

TA30-9

Pour chèques-repas

TA31-2

Pour formulaires

TA32-5

Pour formulaires commerciaux autocopiants

TA33-8

Pour formulaires en continu

TA34-1

Pour tickets

TA35-4

Pour billets d'entrée

TA36-7

Pour billets de transport

TA37-0

Pour tickets à bande magnétique

TA38-3

Pour calendriers

TA39-6

Pour horaires

TA40-9

Pour journaux

TA41-2

Pour affiches

TA42-5

Pour flexographie industrielle

TA43-8

Pour rotogravure industrielle

TA44-1

Pour sérigraphie industrielle

TA45-4

Pour impression offset industrielle

TA46-7

Pour impression à thermotransfert industrielle

TA47-0

De livres en braille

TA48-3

De carton

Section U: autres attributs pour services de commerce au détail

Groupe A: services de commerce au détail pour le secteur alimentaire

UA01-3

Produits alimentaires

UA02-6

Boissons

Groupe B: services de commerce au détail pour le secteur non alimentaire

UB01-4

Mobilier

UB02-7

Vêtements

UB03-0

Matériaux de construction

UB04-3

Imprimés

UB05-6

Articles de bureau

UB06-9

Produits d'horticulture

UB07-2

Produits médicaux

UB08-5

Stocks excédentaires


(1)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

(2)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés visant à l'achat, au développement, à la production ou à la coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.

(3)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

(4)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.

(5)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

(6)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.


ANNEXE II

TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA CPC PROV.

Directive 2004/18/CE

 

CPC Prov.

CPV

 

Catégories

Désignation des services

Code CPC (1)

Code CPV

Description

1

Services d'entretien et de réparation

 

 

 

 

6112, 6122, 633, 886

 

 

 

 

 

61120, 61220, 88670, 88680, 63309, 84250, 84500, 88650, 88620, 88660, 88610, 88640, 63301, 63303, 63304

50000000-5

Services de réparation et d'entretien

 

 

61120, 61220, 88670, 88680

50100000-6

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

 

 

61120, 61220, 88670, 88680

50110000-9

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

 

 

61120

50111000-6

Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

 

 

61120

50111100-7

Services de gestion de parc de véhicules

 

 

61120

50111110-0

Services d'assistance pour parc de véhicules

 

 

61120

50112000-3

Services de réparation et d'entretien de voitures

 

 

61120

50112100-4

Services de réparation de voitures

 

 

61120

50112110-7

Services de réparation de carrosseries de véhicules

 

 

61120

50112111-4

Services de réparation de carrosserie

 

 

61120

50112120-0

Services de remplacement de pare-brise

 

 

61120

50112200-5

Services d'entretien de voitures

 

 

61120

50112300-6

Services de lavage de voitures et services similaires

 

 

88680

50113000-0

Services de réparation et d'entretien d'autobus

 

 

88680

50113100-1

Services de réparation d'autobus

 

 

88680

50113200-2

Services d'entretien d'autobus

 

 

88670

50114000-7

Services de réparation et d'entretien de camions

 

 

88670

50114100-8

Services de réparation de camions

 

 

88670

50114200-9

Services d'entretien de camions

 

 

61220

50115000-4

Services de réparation et d'entretien de motos

 

 

61220

50115100-5

Services de réparation de motos

 

 

61220

50115200-6

Services d'entretien de motos

 

 

61120, 61220

50116000-1

Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules

 

 

61120, 61220

50116100-2

Services de réparation de systèmes électriques

 

 

61120, 61220

50116200-3

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules

 

 

61120, 61220

50116300-4

Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules

 

 

61120, 61220

50116400-5

Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules

 

 

61120, 61220

50116500-6

Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

 

 

61120, 61220

50116510-9

Services de rechapage de pneus

 

 

61120

50116600-7

Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage

 

 

61120, 61220

50117000-8

Services de conversion et de remise en état de véhicules

 

 

61120

50117100-9

Services de conversion de véhicules à moteur

 

 

61120

50117200-0

Services de conversion d'ambulances

 

 

61120, 61220

50117300-1

Services de remise en état de véhicules

 

 

61120

50118000-5

Services de secours routier

 

 

61120

50118100-6

Services de dépannage de voitures

 

 

61120

50118110-9

Services de remorquage de véhicules

 

 

61120

50118200-7

Services de dépannage de véhicules commerciaux

 

 

61120

50118300-8

Services de dépannage d'autobus

 

 

61120

50118400-9

Services de dépannage de véhicules à moteur

 

 

61220

50118500-0

Services de dépannage de motos

 

 

88680

50200000-7

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime

 

 

88680

50210000-0

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements

 

 

88680

50211000-7

Services de réparation et d'entretien d'aéronefs

 

 

88680

50211100-8

Services d'entretien d'aéronefs

 

 

88680

50211200-9

Services de réparation d'aéronefs

 

 

88680

50211210-2

Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

 

 

88680

50211211-9

Services d'entretien de moteurs d'aéronefs

 

 

88680

50211212-6

Services de réparation de moteurs d'aéronefs

 

 

88680

50211300-0

Services de remise en état d'aéronefs

 

 

88680

50211310-3

Services de remise en état de moteurs d'aéronefs

 

 

88680

50212000-4

Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères

 

 

88680

50220000-3

Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

 

 

88680

50221000-0

Services de réparation et d'entretien de locomotives

 

 

88680

50221100-1

Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives

 

 

88680

50221200-2

Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives

 

 

88680

50221300-3

Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives

 

 

88680

50221400-4

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives

 

 

88680

50222000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

 

 

88680

50222100-8

Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs

 

 

88680

50223000-4

Services de remise en état de locomotives

 

 

88680

50224000-1

Services de remise en état de matériel roulant

 

 

88680

50224100-2

Services de remise en état de sièges pour matériel roulant

 

 

88680

50224200-3

Services de remise en état de voitures à voyageurs

 

 

88680

50225000-8

Services d'entretien de voies ferrées

 

 

88680

50230000-6

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

 

 

88680

50232000-0

Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation

 

 

88680

50232100-1

Services d'entretien de l'éclairage public

 

 

88680

50232110-4

Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

 

 

88680

50232200-2

Services d'entretien des installations de signalisation

 

 

88680

50240000-9

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements

 

 

88680

50241000-6

Services de réparation et d'entretien de bateaux

 

 

88680

50241100-7

Services de réparation de navires

 

 

88680

50241200-8

Services de réparation de ferrys

 

 

88680

50242000-3

Services de conversion de bateaux

 

 

88680

50244000-7

Services de remise en état de navires ou de bateaux

 

 

88680

50245000-4

Services de modernisation de bateaux

 

 

88680

50246000-1

Entretien d'équipement portuaire

 

 

88680

50246100-2

Services de mise en cale sèche

 

 

88680

50246200-3

Services d'entretien de bouées

 

 

88680

50246300-4

Services de réparation et d'entretien de structures flottantes

 

 

88680

50246400-5

Services de réparation et d'entretien de plates-formes flottantes

 

 

63309, 84250, 84500, 88650, 88660

50300000-8

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

 

 

88650

50330000-7

Services d'entretien de matériel de télécommunications

 

 

88650

50331000-4

Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications

 

 

88650

50332000-1

Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

 

 

88650

50333000-8

Services d'entretien de matériel de radiocommunications

 

 

88650

50333100-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio

 

 

88650

50333200-0

Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie

 

 

88650

50334000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil

 

 

88650

50334100-6

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil

 

 

88650

50334110-9

Entretien de réseau téléphonique

 

 

88650

50334120-2

Modernisation de standards téléphoniques

 

 

88650

50334130-5

Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques

 

 

88650

50334140-8

Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques

 

 

88650

50334200-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil

 

 

88650

50334300-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil

 

 

88650

50334400-9

Entretien de systèmes de communications

 

 

63309, 88650, 88660

50340000-0

Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique

 

 

63309, 88650

50341000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision

 

 

88650

50341100-8

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte

 

 

63309, 88650

50341200-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision

 

 

63309, 88650

50342000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel audio

 

 

63309, 88650

50343000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo

 

 

88660

50344000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique

 

 

88660

50344100-9

Services de réparation et d'entretien de matériel photographique

 

 

88660

50344200-0

Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique

 

 

88620, 88660

50400000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

 

 

88620, 88660

50410000-2

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

 

 

88660

50411000-9

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure

 

 

88660

50411100-0

Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

 

 

88660

50411200-1

Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz

 

 

88660

50411300-2

Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité

 

 

88660

50411400-3

Services de réparation et d'entretien de tachymètres

 

 

88660

50411500-4

Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels

 

 

88660

50412000-6

Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai

 

 

88620, 88660

50413000-3

Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

 

 

88660

50413100-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz

 

 

88620

50413200-5

Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

 

 

88660

50420000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

 

 

88660

50421000-2

Services de réparation et d'entretien de matériel médical

 

 

88660

50421100-3

Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes

 

 

88660

50421200-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

 

 

88660

50422000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical

 

 

88660

50430000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de précision

 

 

88660

50431000-5

Services de réparation et d'entretien de montres

 

 

88660

50432000-2

Services de réparation et d'entretien d'horloges

 

 

88660

50433000-9

Services d'étalonnage

 

 

88610, 88620, 88640

50500000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

 

 

88610, 88620

50510000-3

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

 

 

88620

50511000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes

 

 

88620

50511100-1

Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide

 

 

88620

50511200-2

Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz

 

 

88620

50512000-7

Services de réparation et d'entretien de vannes

 

 

88620

50513000-4

Services de réparation et d'entretien de robinets

 

 

88610

50514000-1

Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal

 

 

88610

50514100-2

Services de réparation et d'entretien de citernes

 

 

88610

50514200-3

Services de réparation et d'entretien de réservoirs

 

 

88610

50514300-4

Services de réparation de gainage

 

 

88620, 88640

50530000-9

Services de réparation et d'entretien de machines

 

 

88620

50531000-6

Services de réparation et d'entretien de machines non électriques

 

 

88620

50531100-7

Services de réparation et d'entretien de chaudières

 

 

88620

50531200-8

Services d'entretien d'appareils à gaz

 

 

88620

50531300-9

Services de réparation et d'entretien de compresseurs

 

 

88620

50531400-0

Services de réparation et d'entretien de grues

 

 

88620

50531500-1

Services de réparation et d'entretien de grues derricks

 

 

88620

50531510-4

Services de démontage de derricks

 

 

88640

50532000-3

Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

 

 

88640

50532100-4

Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques

 

 

88640

50532200-5

Services de réparation et d'entretien de transformateurs

 

 

88640

50532300-6

Services de réparation et d'entretien de générateurs

 

 

88640

50532400-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

 

 

84500, 88610, 88620, 88640

50600000-1

Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité

 

 

84500, 88620, 88650, 88660

50610000-4

Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

 

 

88610, 88660

50620000-7

Services de réparation et d'entretien des armes à feu et des munitions

 

 

88670

50630000-0

Services de réparation et d'entretien des véhicules militaires

 

 

88680

50640000-3

Services de réparation et d'entretien des navires de guerre

 

 

88680

50650000-6

Services de réparation et d'entretien des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

 

 

84500, 88620, 88650, 88660

50660000-9

Services de réparation et d'entretien des systèmes électroniques militaires

 

 

88640

50700000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

 

 

88640

50710000-5

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

 

 

88640

50711000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

 

 

88640

50712000-9

Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

 

 

88640

50720000-8

Services de réparation et d'entretien de chauffage central

 

 

88640

50721000-5

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

 

 

88640

50730000-1

Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

 

 

88640

50740000-4

Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques

 

 

88640

50750000-7

Services d'entretien d'ascenseurs

 

 

63309, 88610-88650

50760000-0

Réparation et entretien de toilettes publiques

 

 

63301, 63303, 63304, 63309, 88610-88650

50800000-3

Services divers d'entretien et de réparation

 

 

63303

50810000-6

Services de réparation de bijoux

 

 

63301

50820000-9

Services de réparation d'articles en cuir

 

 

63301

50821000-6

Services de réparation de bottes

 

 

63301

50822000-3

Services de réparation de chaussures

 

 

63304

50830000-2

Services de réparation de vêtements et d'articles textiles

 

 

88620

50840000-5

Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme

 

 

88620

50841000-2

Services de réparation et d'entretien d'armes

 

 

88620

50842000-9

Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme

 

 

63309

50850000-8

Services de réparation et d'entretien de meubles

 

 

63309

50860000-1

Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

 

 

88610

50870000-4

Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

 

 

63309, 88610-88650

50880000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration

 

 

88610-88650

50881000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie

 

 

88610-88650

50882000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants

 

 

88610-88650

50883000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

 

 

63309

50884000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de camping

 

 

61120, 61220, 88610-88680

51000000-9

Services d'installation (à l'exception des logiciels)

 

 

61120, 61220, 88610, 88620, 88640, 88670, 88680

51100000-3

Services d'installation de matériel électrique et mécanique

 

 

88640

51110000-6

Services d'installation de matériel électrique

 

 

88640

51111000-3

Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs

 

 

88640

51111100-4

Services d'installation de moteurs électriques

 

 

88640

51111200-5

Services d'installation de générateurs

 

 

88640

51111300-6

Services d'installation de transformateurs

 

 

88640

51112000-0

Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques

 

 

88640

51112100-1

Services d'installation de matériel de distribution électrique

 

 

88640

51112200-2

Services d'installation de matériel de commande électrique

 

 

88620

51120000-9

Services d'installation de matériel mécanique

 

 

88620

51121000-6

Services d'installation de matériel de culture physique (fitness)

 

 

88620

51122000-3

Services d'installation de mâts porte-drapeau

 

 

88620, 88680

51130000-2

Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs

 

 

88620

51131000-9

Services d'installation de générateurs à vapeur

 

 

88620, 88680

51133000-3

Services d'installation de turbines

 

 

88620, 88680

51133100-4

Services d'installation de turbines à gaz

 

 

88620

51134000-0

Services d'installation de compresseurs

 

 

88620

51135000-7

Services d'installation de fourneaux

 

 

88620

51135100-8

Services d'installation de brûleurs

 

 

88620

51135110-1

Services d'installation d'incinérateurs de déchets

 

 

61120, 61220, 88620, 88670, 88680

51140000-5

Services d'installation de moteurs

 

 

88620, 88680

51141000-2

Services d'installation de moteurs à essence

 

 

88620, 88680

51142000-9

Services d'installation de moteurs diesel

 

 

88680

51143000-6

Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire

 

 

61120, 61220, 88670

51144000-3

Services d'installation de moteurs de véhicules

 

 

88680

51145000-0

Services d'installation de moteurs de navires

 

 

88680

51146000-7

Services d'installation de moteurs d'aéronefs

 

 

88660

51200000-4

Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

 

 

88660

51210000-7

Services d'installation de matériel de mesure

 

 

88660

51211000-4

Services d'installation de matériel de mesure du temps

 

 

88660

51212000-1

Services d'installation de matériel d'enregistrement des présences

 

 

88660

51213000-8

Services d'installation d'horloges de pointage

 

 

88660

51214000-5

Services d'installation de parcmètres

 

 

88660

51215000-2

Services d'installation de matériel météorologique

 

 

88660

51216000-9

Services d'installation de matériel géologique

 

 

88660

51220000-0

Services d'installation de matériel de contrôle

 

 

88660

51221000-7

Services d'installation d'appareils d'enregistrement automatiques pour aéroports

 

 

88660

51230000-3

Services d'installation de matériel d'essai

 

 

88660

51240000-6

Services d'installation de matériel de navigation

 

 

88650

51300000-5

Services d'installation de matériel de communications

 

 

88650

51310000-8

Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo

 

 

88650

51311000-5

Services d'installation de matériel radio

 

 

88650

51312000-2

Services d'installation de matériel de télévision

 

 

88650

51313000-9

Services d'installation de matériel audio

 

 

88650

51314000-6

Services d'installation de matériel vidéo

 

 

88650

51320000-1

Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision

 

 

88650

51321000-8

Services d'installation d'émetteurs radio

 

 

88650

51322000-5

Services d'installation d'émetteurs de télévision

 

 

88650

51330000-4

Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie

 

 

88650

51340000-7

Services d'installation de matériel de téléphonie par fil

 

 

88650

51350000-0

Services d'installation de matériel de télégraphie par fil

 

 

88660

51400000-6

Services d'installation de matériel médical et chirurgical

 

 

88660

51410000-9

Services d'installation de matériel médical

 

 

88660

51411000-6

Services d'installation de matériel d'imagerie

 

 

88660

51412000-3

Services d'installation de matériel de dentisterie et de ses sous-spécialités

 

 

88660

51413000-0

Services d'installation de matériel de radiothérapie

 

 

88660

51414000-7

Services d'installation de matériel de mécanothérapie

 

 

88660

51415000-4

Services d'installation de matériel d'électrothérapie

 

 

88660

51416000-1

Services d'installation de matériel de physiothérapie

 

 

88660

51420000-2

Services d'installation de matériel chirurgical

 

 

88660

51430000-5

Services d'installation de matériel de laboratoire

 

 

88620

51500000-7

Services d'installation de machines et d'équipements

 

 

88620

51510000-0

Services d'installation de machines et d'équipements à usage général

 

 

88620

51511000-7

Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques

 

 

88620

51511100-8

Services d'installation de matériel de levage

 

 

88620

51511110-1

Services d'installation de grues

 

 

88620

51511200-9

Services d'installation de matériel de manutention

 

 

88620

51511300-0

Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades

 

 

88620

51511400-1

Services d'installation de matériel de manutention spécial

 

 

88620

51514000-8

Services d'installation de machines diverses à usage général

 

 

88620

51514100-9

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides

 

 

88620

51514110-2

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau

 

 

88620

51520000-3

Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles

 

 

88620

51521000-0

Services d'installation de machines agricoles

 

 

88620

51522000-7

Services d'installation de machines sylvicoles

 

 

88620

51530000-6

Services d'installation de machines-outils

 

 

88620

51540000-9

Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

 

 

88620

51541000-6

Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la métallurgie

 

 

88620

51541100-7

Services d'installation de machines utilisées dans les mines

 

 

88620

51541200-8

Services d'installation de machines utilisées dans les carrières

 

 

88620

51541300-9

Services d'installation de machines utilisées dans la construction

 

 

88620

51541400-0

Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie

 

 

88620

51542000-3

Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

 

 

88620

51542100-4

Services d'installation de machines de traitement des aliments

 

 

88620

51542200-5

Services d'installation de machines de traitement des boissons

 

 

88620

51542300-6

Services d'installation de machines de traitement du tabac

 

 

88620

51543000-0

Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir

 

 

88620

51543100-1

Services d'installation de machines pour la fabrication textile

 

 

88620

51543200-2

Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements

 

 

88620

51543300-3

Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir

 

 

88620

51543400-4

Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie

 

 

88620

51544000-7

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton

 

 

88620

51544100-8

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier

 

 

88620

51544200-9

Services d'installation de machines pour la fabrication du carton

 

 

88620

51545000-4

Services d'installation de boîtes à lettres publiques

 

 

88620

51550000-2

Services d'installation de systèmes d'arme

 

 

88630

51600000-8

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau

 

 

88630

51610000-1

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information

 

 

88630

51611000-8

Services d'installation d'ordinateurs

 

 

88630

51611100-9

Services d'installation de matériel informatique

 

 

88630

51611110-2

Services d'installation d'écrans et de tableaux d'affichage des départs et des arrivées d'avions

 

 

88630

51611120-5

Services d'installation d'écrans et de tableaux d'affichage des départs et des arrivées de trains

 

 

88630

51612000-5

Services d'installation de matériel de traitement de l'information

 

 

88630

51620000-4

Services d'installation de matériel de bureau

 

 

88640

51700000-9

Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie

 

 

88610

51800000-0

Services d'installation de conteneurs en métal

 

 

88610

51810000-3

Services d'installation de citernes

 

 

88610

51820000-6

Services d'installation de réservoirs

 

 

88640

51900000-1

Services d'installation de sytèmes de guidage et de commande

2

Services de transports terrestres (2), y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier

 

 

 

 

712 (sauf 71235), 7512, 87304

 

 

 

 

 

71000

60000000-8

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

 

 

71200

60100000-9

Services de transport routier

 

 

71211, 71213

60112000-6 (2)

Services de transport routier public

 

 

71221

60120000-5

Services de taxi

 

 

71219, 71221-71229

60130000-8 (2)

Services spécialisés de transport routier de passagers

 

 

71221-71229

60140000-1 (2)

Transport non régulier de passagers

 

 

71224

60150000-4

Transport de passagers par véhicules à traction animale

 

 

71222, 71223

60170000-0

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

 

 

71222

60171000-7

Location de voitures particulières avec chauffeur

 

 

71223

60172000-4

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

 

 

71240

60180000-3

Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

 

 

71240

60181000-0

Location de camions avec chauffeur

 

 

71240

60182000-7

Location de véhicules industriels avec chauffeur

 

 

71240

60183000-4

Location de camionnettes avec chauffeur

 

 

711, 71211

60200000-0 (2)

Services de transport ferroviaire

 

 

711, 71211

60210000-3 (2)

Services de transport ferroviaire public

 

 

71300

60300000-1

Services de transport par pipeline

 

 

75121, 75129

64120000-3

Services de courrier

 

 

75121

64121000-0

Services multimodaux de courrier

 

 

75111

64121100-1

Services de distribution de courrier

 

 

75112

64121200-2

Services de livraison de colis

 

 

75129

64122000-7

Services de courrier et de messagerie interne des administrations

3

Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier

 

 

 

 

73 (sauf 7321

 

 

 

 

 

73000

60400000-2

Services de transport aérien

 

 

73110, 73220-73290

60410000-5

Services de transport aérien régulier

 

 

73120, 73220-73400

60420000-8

Services de transport aérien non régulier

 

 

73120, 73220

60423000-9

Services de charter

 

 

73400

60424000-6

Location de matériel de transport aérien avec équipage

 

 

73400

60424100-7

Location d'aéronefs avec équipage

 

 

73400

60424110-0

Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage

 

 

73400

60424120-3

Location d'hélicoptères avec équipage

 

 

74690, 88110, 91260

60440000-4

Services aériens et services connexes

 

 

74690

60441000-1

Services de pulvérisation par voie aérienne

 

 

74690

60442000-8

Services de lutte aérienne contre les incendies de forêt

 

 

74690

60443000-5

Services de secours aérien

 

 

74690

60443100-6

Services aéronavals de sauvetage

 

 

74690

60444000-2

Services d'exploitation d'aéronefs

 

 

74690

60444100-3

Services de pilotage

 

 

74690

60445000-9

Services d'exploitation d'avions

 

 

73300

60500000-3

Services de transport spatial

 

 

73300

60510000-6

Services de lancement de satellites

 

 

73300

60520000-9

Services de charges utiles expérimentales

4

Transports de courrier par transport terrestre (2) et par air

 

 

 

 

71235, 7321

 

 

 

 

 

71235

60160000-7

Transport routier postal

 

 

71235

60161000-4

Services de transport de colis

 

 

73210

60411000-2

Services de transport aérien régulier du courrier

 

 

73210

60421000-5

Services de transport aérien non régulier du courrier

5

Services de télécommunications

 

 

 

 

752

 

 

 

 

 

75211-75299

64200000-8

Services de télécommunications

 

 

75211-75232

64210000-1

Services de téléphonie et de transmission de données

 

 

75211, 75212

64211000-8

Services de cabines téléphoniques publiques

 

 

75211

64211100-9

Services de téléphonie locale

 

 

75212

64211200-0

Services de téléphonie interurbaine

 

 

75213

64212000-5

Services de téléphonie mobile

 

 

75213

64212100-6

Services de messages courts (SMS)

 

 

75213

64212200-7

Services de messagerie améliorés (EMS)

 

 

75213

64212300-8

Services de messagerie multimédia (MMS)

 

 

75213

64212400-9

Services WAP (Wireless Application Protocol)

 

 

75213

64212500-0

Services GPRS (Services généraux de radiocommunication par paquets)

 

 

75213

64212600-1

Services EDGE (Enhanced Data rates for GSM Evolution)

 

 

75213

64212700-2

Services UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles)

 

 

75213

64212800-3

Services de fourniture de publiphone

 

 

75213

64212900-4

Services de fourniture de cartes de téléphone prépayées

 

 

75221

64213000-2

Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés

 

 

75222

64214000-9

Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés

 

 

75222

64214100-0

Services de location de circuits par satellite

 

 

75299

64214200-1

Services de commutateurs téléphoniques

 

 

75222

64214400-3

Location de lignes terrestres de communication

 

 

75211, 75212, 75221, 75222

64215000-6

Services de téléphonie IP

 

 

75211, 75232

64216000-3

Services de messagerie et d'information électroniques

 

 

75232

64216100-4

Services de messagerie électronique

 

 

75232

64216110-7

Services d'échange de données électroniques

 

 

75232

64216120-0

Services de courrier électronique

 

 

75232

64216130-3

Services de télex

 

 

75232

64216140-6

Services de télégraphie

 

 

75232

64216200-5

Services d'information électronique

 

 

75232

64216210-8

Services d'information à valeur ajoutée

 

 

75211

64216300-6

Services de télétexte

 

 

75221-75299

64220000-4

Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données

 

 

75250

64221000-1

Services d'interconnexion

 

 

75221-75232, 75250-75299

64222000-8

Services de télétravail

 

 

75291

64223000-5

Services de radiomessagerie

 

 

75292

64224000-2

Services de téléconférence

 

 

75299

64225000-9

Services de télécommunications air-sol

 

 

75231, 75232

64226000-6

Services de télématique

 

 

75260

64227000-3

Services de télécommunications intégrés

 

 

75241, 75242

64228000-0 (3)

Retransmission de programmes de télévision et de radio

 

 

75241

64228100-1 (3)

Retransmission de programmes de télévision

 

 

75242

64228200-2 (3)

Retransmission de programmes de radio

 

 

75231

72318000-7

Services de transmission de données

 

 

75430

72400000-4

Services internet

 

 

75430

72410000-7

Services de fournisseurs

 

 

75430

72411000-4

Fournisseur de services internet (ISP)

 

 

75430

Interne

Fournisseur de services de courrier électronique

 

 

75430

72413000-8

Services de conception de sites WWW (World Wide Web)

 

 

75430

72414000-5

Fournisseurs de moteurs de recherche sur le web

 

 

75430

72415000-2

Services d'hébergement pour l'exploitation de sites WWW

 

 

75430

72416000-9

Fournisseurs de services applicatifs

 

 

75490

72417000-6

Noms de domaine internet

 

 

75231, 75232

72700000-7

Services de réseaux informatiques

 

 

75231, 75232

72710000-0

Services de réseau local

 

 

75231, 75232

72720000-3

Services de réseau à grande distance

6

Services financiers:

 

 

 

 

a)

services d'assurance

 

 

 

 

b)

services bancaires et d'investissement (4)

 

 

 

 

ex ex 81, 812, 814

 

 

 

 

 

81000

66000000-0

Services financiers et d'assurance

 

 

81100

66100000-1 (4)

Services bancaires et d'investissement

 

 

81100

66110000-4 (4)

Services bancaires

 

 

81111-81114

66111000-1 (4)

Services de banques centrales

 

 

81115, 81116, 81119

66112000-8 (4)

Services de dépôts

 

 

81131-81139

66113000-5 (4)

Services de concession de crédit

 

 

81139

66113100-6 (4)

Services de concession de microcrédits

 

 

81120

66114000-2 (4)

Services de leasing financier

 

 

81119

66115000-9 (4)

Services de virements internationaux

 

 

81199

66120000-7 (4)

Services bancaires d'investissement et services connexes

 

 

81199

66121000-4 (4)

Services de fusions-acquisitions

 

 

81199

66122000-1 (4)

Services de financement des entreprises et de capital-risque

 

 

81321-81329

66130000-0 (4)

Services de courtage et services liés de titres et marchandises

 

 

81321

66131000-7 (4)

Services de courtage de titres

 

 

81321

66131100-8 (4)

Services d'investissement des fonds de pension

 

 

81322

66132000-4 (4)

Services de courtage de marchandises

 

 

81322, 81329

66133000-1 (4)

Services de traitement d'opérations et services de compensation

 

 

81191-81193, 81212, 81319, 81323

66140000-3 (4)

Services de gestion de portefeuilles

 

 

81212

66141000-0 (4)

Services de gestion des fonds de pension

 

 

81311-81319

66150000-6 (4)

Services d'administration des marchés financiers

 

 

81311

66151000-3 (4)

Services de gestion des marchés financiers

 

 

81311

66151100-4 (4)

Services de vente au détail par le biais de marché électronique

 

 

81312

66152000-0 (4)

Services de réglementation des marchés financiers

 

 

81191-81193, 81319

66160000-9 (4)

Services de fiducie et de garde

 

 

81191-81193

66161000-6 (4)

Services de fiducie

 

 

81319

66162000-3 (4)

Services de garde

 

 

81332, 81339

66170000-2 (4)

Services de conseils financiers, services de traitement des transactions financières et services de chambres de compensation

 

 

81332

66171000-9 (4)

Services de conseils financiers

 

 

81339

66172000-6 (4)

Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation

 

 

81333

66180000-5 (4)

Services de change

 

 

81331

66190000-8 (4)

Services de courtage d'emprunts

 

 

81331

66500000-5

Services d'assurance et services de retraite

 

 

81331

66510000-8

Services d'assurance

 

 

81211

66511000-5

Services d'assurance vie

 

 

81291

66512000-2

Services d'assurance accidents et maladie

 

 

81291

66512100-3

Services d'assurance accidents

 

 

81291

66512200-4

Services d'assurance maladie

 

 

81291

66512210-7

Services d'assurance maladie volontaire

 

 

81291

66512220-0

Services d'assurance médicale

 

 

81299, 81295

66513000-9

Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier

 

 

81299

66513100-0

Services d'assurance défense et recours

 

 

81295

66513200-1

Services d'assurance tous risques chantier

 

 

81292-81294

66514000-6

Services d'assurance fret et services connexes

 

 

81292-81294

66514100-7

Services d'assurance transport

 

 

81292

66514110-0

Services d'assurance de véhicules à moteur

 

 

81293

66514120-3

Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type

 

 

81293

66514130-6

Services d'assurance de matériel ferroviaire

 

 

81293

66514140-9

Services d'assurance d'aéronefs

 

 

81293

66514150-2

Services d'assurance de bateaux

 

 

81294

66514200-8

Services d'assurance fret

 

 

81292-81299

66515000-3

Services d'assurance dommages ou pertes

 

 

81295

66515100-4

Services d'assurance incendie

 

 

81291-81299

66515200-5

Services d'assurance de biens

 

 

81296, 81299

66515300-6

Services d'assurance intempéries et pertes financières

 

 

81299

66515400-7

Services d'assurance intempéries

 

 

81296

66515410-0

Services d'assurance pertes financières

 

 

81296

66515411-7

Services d'assurance pertes pécuniaires

 

 

81292, 81293, 81297

66516000-0

Services d'assurance responsabilité civile

 

 

81292

66516100-1

Services d'assurance responsabilité civile automobile

 

 

81293

66516200-2

Services d'assurance responsabilité civile aviation

 

 

81293

66516300-3

Services d'assurance responsabilité civile bateaux

 

 

81297

66516400-4

Services d'assurance responsabilité civile générale

 

 

81299

66516500-5

Services d'assurance de responsabilité professionnelle

 

 

81299

66517000-7

Services d'assurance crédit et cautionnement

 

 

81299

66517100-8

Services d'assurance crédit

 

 

81299

66517200-9

Services d'assurance cautionnement

 

 

81299

66517300-0

Services d'assurance gestion des risques

 

 

81401

66518000-4

Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances

 

 

81401

66518100-5

Services de courtage en assurances

 

 

81401

66518200-6

Services d'agences d'assurances

 

 

81409

66518300-7

Services de règlement des déclarations de sinistre

 

 

81299, 81402-81405

66519000-1

Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage

 

 

81299

66519100-2

Services d'assurance de plate-forme de pétrole et de gaz

 

 

81299

66519200-3

Services d'assurance d'installations techniques

 

 

81299

66519300-4

Services d'assurance auxiliaire

 

 

81402

66519310-7

Services de conseil en assurances

 

 

81403

66519400-5

Services de règlement d'avaries

 

 

81403

66519500-6

Services de règlement des sinistres

 

 

81404

66519600-7

Services des actuaires

 

 

81405

66519700-8

Services d'administration des droits de sauvetage

 

 

81211, 81212, 81402, 81405

66520000-1

Services de retraite

 

 

81211

66521000-8

Services de retraite individuelle

 

 

81212

66522000-5

Services de retraite collective

 

 

81402

66523000-2

Services de conseil en matière de fonds de pension

 

 

81405

66523100-3

Services d'administration des fonds de pension

 

 

81119, 81339

66600000-6

Services de trésorerie

 

 

81211, 81292-81299

66700000-7

Services de réassurance

 

 

81211

66710000-0

Services de réassurance vie

 

 

81291

66720000-3

Services de réassurance accidents et maladie

7

Services informatiques et services connexes

 

 

 

 

84

 

 

 

 

 

84250, 84500

50310000-1

Maintenance et réparation de machines de bureau

 

 

84500

50311000-8

Maintenance et réparation de machines comptables de bureau

 

 

84500

50311400-2

Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables

 

 

84250, 84500

50312000-5

Maintenance et réparation de matériel informatique

 

 

84500

50312100-6

Maintenance et réparation d'unités centrales

 

 

84500

50312110-9

Maintenance d'unités centrales

 

 

84500

50312120-2

Réparation d'unités centrales

 

 

84500

50312200-7

Maintenance et réparation de mini-ordinateurs

 

 

84500

50312210-0

Maintenance de mini-ordinateurs

 

 

84500

50312220-3

Réparation de mini-ordinateurs

 

 

84500

50312300-8

Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique

 

 

84500

50312310-1

Maintenance de matériel de réseau informatique

 

 

84500

50312320-4

Réparation de matériel de réseau informatique

 

 

84500

50312400-9

Maintenance et réparation de micro-ordinateurs

 

 

84500

50312410-2

Maintenance de micro-ordinateurs

 

 

84500

50312420-5

Réparation de micro-ordinateurs

 

 

84500

50312600-1

Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

 

 

84500

50312610-4

Maintenance de matériel de technologies de l'information

 

 

84500

50312620-7

Réparation de matériel de technologies de l'information

 

 

84500

50313000-2

Maintenance et réparation de matériel de reprographie

 

 

84500

50313100-3

Services de réparation de photocopieurs

 

 

84500

50313200-4

Services d'entretien de photocopieurs

 

 

84500

50314000-9

Services de réparation et d'entretien de télécopieurs

 

 

84500

50315000-6

Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques

 

 

84500

50316000-3

Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets

 

 

84500

50317000-0

Maintenance et réparation de composteurs de billets

 

 

84250, 84500

50320000-4

Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels

 

 

84500

50321000-1

Services de réparation d'ordinateurs personnels

 

 

84500

50322000-8

Services d'entretien d'ordinateurs personnels

 

 

84500

50323000-5

Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur

 

 

84500

50323100-6

Maintenance de périphériques d'ordinateur

 

 

84500

50323200-7

Réparation de périphériques d'ordinateur

 

 

84250, 84500

50324000-2

Services d'assistance pour ordinateurs personnels

 

 

84250

50324100-3

Services de maintenance de systèmes

 

 

84500

50324200-4

Services de maintenance préventive

 

 

84000

72000000-5

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

 

 

84100, 84990

72100000-6

Services de conseil en matériel informatique

 

 

84100

72110000-9

Services de conseil en sélection de matériel informatique

 

 

84990

72120000-2

Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

 

 

84100

72130000-5

Services de conseil en aménagement de site informatique

 

 

84100

72140000-8

Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique

 

 

84100

72150000-1

Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique

 

 

84210-84250, 84990

72200000-7

Services de programmation et de conseil en logiciels

 

 

84240

72210000-0

Services de programmation de progiciels

 

 

84240

72211000-7

Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires

 

 

84240

72212000-4

Services de programmation de logiciels d'application

 

 

84240

72212100-0

Services de développement de logiciels spécifiques à l'industrie

 

 

84240

72212110-3

Services de développement de logiciels de points de vente (POS)

 

 

84240

72212120-6

Services de développement de logiciels de commande de vol

 

 

84240

72212121-3

Services de développement de logiciels de contrôle du trafic aérien

 

 

84240

72212130-9

Services de développement de logiciels de soutien au sol et de test pour l'aviation

 

 

84240

72212131-6

Services de développement de logiciels de soutien au sol pour l'aviation

 

 

84240

72212132-3

Services de développement de logiciels de test pour l'aviation

 

 

84240

72212140-2

Services de développement de logiciels de contrôle du trafic ferroviaire

 

 

84240

72212150-5

Services de développement de logiciels de contrôle industriel

 

 

84240

72212160-8

Services de développement de logiciels de bibliothèques

 

 

84240

72212170-1

Services de développement de logiciels de vérification de conformité

 

 

84240

72212180-4

Services de développement de logiciels médicaux

 

 

84240

72212190-7

Services de développement de logiciels pédagogiques

 

 

84240

72212200-1

Services de développement de logiciels de gestion de réseau, de l'internet et d'intranet

 

 

84240

72212210-4

Services de développement de logiciels de gestion de réseau

 

 

84240

72212211-1

Services de développement de logiciels d'interconnectivité de plates-formes

 

 

84240

72212212-8

Services de développement de logiciels de serveur à mémoire optique à disques

 

 

84240

72212213-5

Services de développement de logiciels d'amélioration des systèmes d'exploitation

 

 

84240

72212214-2

Services de développement de logiciels de gestion des systèmes d'exploitation réseau

 

 

84240

72212215-9

Services de développement de logiciels de développement de réseaux

 

 

84240

72212216-6

Services de développement de logiciels d'émulation de terminaux de connectivité au réseau

 

 

84240

72212217-3

Services de développement de logiciels transactionnels

 

 

84240

72212218-0

Services de développement de logiciels de gestion des licences

 

 

84240

72212219-7

Services de développement de logiciels de gestion de réseau divers

 

 

84240

72212220-7

Services de développement de logiciels de gestion de l'internet et d'intranet

 

 

84240

72212221-4

Services de développement de logiciels de navigation sur l'internet

 

 

84240

72212222-1

Services de développement de logiciels de serveurs web

 

 

84240

72212223-8

Services de développement de logiciels de courrier électronique

 

 

84240

72212224-5

Services de développement de logiciels d'édition de pages web

 

 

84240

72212300-2

Services de développement de logiciels de création de documents, de dessin, de traitement de l'image, d'ordonnancement et de productivité

 

 

84240

72212310-5

Services de développement de logiciels de création de documents

 

 

84240

72212311-2

Services de développement de logiciels de gestion de documents

 

 

84240

72212312-9

Services de développement de logiciels d'édition électronique

 

 

84240

72212313-6

Services de développement de logiciels de reconnaissance optique de caractères (OCR)

 

 

84240

72212314-3

Services de développement de logiciels de reconnaissance vocale

 

 

84240

72212315-0

Services de développement de logiciels de PAO

 

 

84240

72212316-7

Services de développement de logiciels de présentation

 

 

84240

72212317-4

Services de développement de logiciels de traitement de texte

 

 

84240

72212318-1

Services de développement de logiciels de scanner

 

 

84240

72212320-8

Services de développement de logiciels de dessin et de traitement de l'image

 

 

84240

72212321-5

Services de développement de logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO)

 

 

84240

72212322-2

Services de développement de logiciels graphiques

 

 

84240

72212323-9

Services de développement de logiciels de production assistée par ordinateur (PAO)

 

 

84240

72212324-6

Services de développement de logiciels de tracé de diagrammes

 

 

84240

72212325-3

Services de développement de logiciels d'élaboration de formulaires

 

 

84240

72212326-0

Services de développement de logiciels de cartographie

 

 

84240

72212327-7

Services de développement de logiciels de dessin et de peinture

 

 

84240

72212328-4

Services de développement de logiciels de traitement de l'image

 

 

84240

72212330-1

Services de développement de logiciels de planification et de productivité

 

 

84240

72212331-8

Services de développement de logiciels de gestion de projet

 

 

84240

72212332-5

Services de développement de logiciels de planification

 

 

84240

72212333-2

Services de développement de logiciels de gestion des contacts

 

 

84240

72212400-3

Services de développement de logiciels transactionnels commerciaux et personnels

 

 

84240

72212410-6

Services de développement de logiciels de gestion des investissements et de préparation de déclarations de revenus

 

 

84240

72212411-3

Services de développement de logiciels de gestion des investissements

 

 

84240

72212412-0

Services de développement de logiciels de préparation de déclarations de revenus

 

 

84240

72212420-9

Services de développement de logiciels d'infogérance et services de développement de suites logicielles

 

 

84240

72212421-6

Services de développement de logiciels d'infogérance

 

 

84240

72212422-3

Services de développement de suites logicielles

 

 

84240

72212430-2

Services de développement de logiciels de gestion des stocks

 

 

84240

72212440-5

Services de développement de logiciels d'analyse financière et de logiciels comptables

 

 

84240

72212441-2

Services de développement de logiciels d'analyse financière

 

 

84240

72212442-9

Services de développement de logiciels financiers

 

 

84240

72212443-6

Services de développement de logiciels comptables

 

 

84240

72212445-0

Services de développement de logiciels de gestion des relations clientèle (CRM)

 

 

84240

72212450-8

Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines

 

 

84240

72212451-5

Services de développement de logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP)

 

 

84240

72212460-1

Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels

 

 

84240

72212461-8

Services de développement de logiciels analytiques ou scientifiques

 

 

84240

72212462-5

Services de développement de logiciels mathématiques ou prévisionnels

 

 

84240

72212463-2

Services de développement de logiciels statistiques

 

 

84240

72212470-4

Services de développement de logiciels de vente aux enchères

 

 

84240

72212480-7

Services de développement de logiciels de vente, de marketing et de veille économique

 

 

84240

72212481-4

Services de développement de logiciels de vente ou de marketing

 

 

84240

72212482-1

Services de développement de logiciels de veille économique

 

 

84240

72212490-0

Services de développement de logiciels de passation de marchés

 

 

84240

72212500-4

Services de développement de logiciels de communication et de logiciels multimédia

 

 

84240

72212510-7

Services de développement de logiciels de communication

 

 

84240

72212511-4

Services de développement de logiciels de communication de bureau

 

 

84240

72212512-1

Services de développement de logiciels de réponse vocale interactive

 

 

84240

72212513-8

Services de développement de logiciels pour modem

 

 

84240

72212514-5

Services de développement de logiciels d'accès à distance

 

 

84240

72212515-2

Services de développement de logiciels de vidéoconférence

 

 

84240

72212516-9

Services de développement de logiciels d'échange

 

 

84240

72212517-6

Services de développement de logiciels de technologies de l'information

 

 

84240

72212518-3

Services de développement de logiciels d'émulation

 

 

84240

72212519-0

Services de développement de logiciels de gestion de mémoire

 

 

84240

72212520-0

Services de développement de logiciels multimédias

 

 

84240

72212521-7

Services de développement de logiciels d'édition musicale ou sonore

 

 

84240

72212522-4

Services de développement de logiciels de clavier virtuel

 

 

84240

72212600-5

Services de développement de logiciels de bases de données et de logiciels d'exploitation

 

 

84240

72212610-8

Services de développement de logiciels de bases de données

 

 

84240

72212620-1

Services de développement de logiciels de système d'exploitation d'unité centrale

 

 

84240

72212630-4

Services de développement de logiciels de système d'exploitation de mini-ordinateur

 

 

84240

72212640-7

Services de développement de logiciels de système d'exploitation de micro-ordinateur

 

 

84240

72212650-0

Services de développement de logiciels de système d'exploitation d'ordinateur personnel

 

 

84240

72212660-3

Services de développement de logiciels de groupage

 

 

84240

72212670-6

Services de développement de logiciels de gestion du système d'exploitation en temps réel

 

 

84240

72212700-6

Services de développement de logiciels utilitaires

 

 

84240

72212710-9

Services de développement de logiciels de copie de sécurité ou de récupération

 

 

84240

72212720-2

Services de développement de logiciels de codes-barres

 

 

84240

72212730-5

Services de développement de logiciels de sécurité

 

 

84240

72212731-2

Services de développement de logiciels de sécurité des fichiers

 

 

84240

72212732-9

Services de développement de logiciels de sécurité des données

 

 

84240

72212740-8

Services de développement de logiciels de traduction de langues étrangères

 

 

84240

72212750-1

Services de développement de logiciels de chargement des supports d'enregistrement

 

 

84240

72212760-4

Services de développement de logiciels de protection contre les virus

 

 

84240

72212761-1

Services de développement de logiciels antivirus

 

 

84240

72212770-7

Services de développement de logiciels utilitaires généraux, de compression et d'impression

 

 

84240

72212771-4

Services de développement de logiciels utilitaires généraux

 

 

84240

72212772-1

Services de développement de logiciels utilitaires d'impression

 

 

84240

72212780-0

Services de développement de logiciels de gestion des sytèmes, de stockage et de contenu

 

 

84240

72212781-7

Services de développement de logiciels de gestion des systèmes

 

 

84240

72212782-4

Services de développement de logiciels de gestion de stockage

 

 

84240

72212783-1

Services de développement de logiciels de gestion de contenu

 

 

84240

72212790-3

Services de développement de logiciels de vérifications des versions

 

 

84240

72212900-8

Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques

 

 

84240

72212910-1

Services de développement de logiciels de jeu vidéo, de jeux pour la famille et d'économiseurs d'écran

 

 

84240

72212911-8

Services de développement de logiciels de jeux vidéo

 

 

84240

72212920-4

Services de développement de logiciels de bureautique

 

 

84240

72212930-7

Services de développement de logiciels de formation et de divertissement

 

 

84240

72212931-4

Services de développement de logiciels de formation et de divertissement

 

 

84240

72212932-1

Services de développement de logiciels de divertissement

 

 

84240

72212940-0

Services de développement de logiciels de création de patrons et de gestion des calendriers

 

 

84240

72212941-7

Services de développement de logiciels de création de patrons

 

 

84240

72212942-4

Services de développement de logiciels de gestion des calendriers

 

 

84240

72212960-6

Services de développement de logiciels de gestion des pilotes et de systèmes

 

 

84240

72212970-9

Services de développement de logiciels d'impression

 

 

84240

72212971-6

Services de développement de logiciels de création de carnets d'adresses

 

 

84240

72212972-3

Services de développement de logiciels d'élaboration d'étiquettes

 

 

84240

72212980-2

Services de développement de langages de programmation et d'outils

 

 

84240

72212981-9

Services de développement de logiciels de compilation

 

 

84240

72212982-6

Services de développement de logiciels de gestion de la configuration

 

 

84240

72212983-3

Services de développement de logiciels de développement

 

 

84240

72212984-0

Services de développement de logiciels d'essai de programmes

 

 

84240

72212985-7

Services de développement de logiciels de débogage

 

 

84240

72212990-5

Services de développement de logiciels de tableur et d'amélioration de tableur

 

 

84240

72212991-2

Services de développement de logiciels de tableur

 

 

84210-84250

72220000-3

Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques

 

 

84220

72221000-0

Services de conseil en analyse d'exploitation

 

 

84210, 84220

72222000-7

Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

 

 

84220

72222100-8

Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information

 

 

84210

72222200-9

Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information

 

 

84220

72222300-0

Services de technologies de l'information

 

 

84220

72223000-4

Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information

 

 

84220-84240

72224000-1

Services de conseil en gestion de projet

 

 

84240

72224100-2

Services de planification de la mise en application de systèmes

 

 

84230

72224200-3

Services de planification de l'assurance qualité des systèmes

 

 

84230

72225000-8

Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes

 

 

84240

72226000-5

Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation

 

 

84220

72227000-2

Services de conseil en intégration de logiciels

 

 

84220

72228000-9

Services de conseil en intégration de matériel informatique

 

 

84230

72230000-6

Services de développement de logiciels personnalisés

 

 

84230

72231000-3

Développement de logiciels pour applications militaires

 

 

84230

72232000-0

Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés

 

 

84210, 84220, 84240

72240000-9

Services d'analyses et de programmation de systèmes

 

 

84220

72241000-6

Services de spécification de cibles de projets critiques

 

 

84240

72242000-3

Services de modélisation de projets

 

 

84240

72243000-0

Services de programmation

 

 

84240

72244000-7

Services de prototypage

 

 

84220, 84240

72245000-4

Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes

 

 

84210

72246000-1

Services de conseil en systèmes informatiques

 

 

84240, 84250

72250000-2

Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

 

 

84250

72251000-9

Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

 

 

84250

72252000-6

Services d'archivage informatique

 

 

84250

72253000-3

Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance

 

 

84250

72253100-4

Services d'aide aux utilisateurs

 

 

84250

72253200-5

Services d'assistance relative aux systèmes

 

 

84240, 84250

72254000-0

Services d'essais de logiciels

 

 

84240

72254100-1

Services d'essais de systèmes

 

 

84210-84250, 84990

72260000-5

Services relatifs aux logiciels

 

 

84250

72261000-2

Services d'assistance relative aux logiciels

 

 

84240

72262000-9

Services de développement de logiciels

 

 

84240

72263000-6

Services d'implémentation de logiciels

 

 

84990

72264000-3

Services de reproduction de logiciels

 

 

84240

72265000-0

Services de configuration de logiciels

 

 

84210

72266000-7

Services de conseil en logiciels

 

 

84250

72267000-4

Services de maintenance et de réparation de logiciels

 

 

84250

72267100-0

Maintenance de logiciels de technologies de l'information

 

 

84250

72267200-1

Réparation de logiciels de technologies de l'information

 

 

84990

72268000-1

Services de fourniture de logiciels

 

 

84250, 84310-84400, 84990

72300000-8

Services de commutation de données

 

 

84250, 84310-84390, 84990

72310000-1

Services de traitement de données

 

 

84320, 84330

72311000-8

Services informatiques de tabulation

 

 

84320

72311100-9

Services de conversion de données

 

 

84320

72311200-0

Services de traitement par lots

 

 

84330

72311300-1

Services informatiques d'exploitation en temps partagé

 

 

84310

72312000-5

Services de saisie de données

 

 

84310

72312100-6

Services de préparation de données

 

 

84310

72312200-7

Services de reconnaissance optique de caractères

 

 

84310

72313000-2

Services de capture de données

 

 

84310

72314000-9

Services de collecte et de collation de données

 

 

84250, 84390

72315000-6

Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données

 

 

84250, 84390

72315100-7

Services d'assistance relative aux réseaux informatiques

 

 

84390

72315200-8

Services de gestion de réseaux informatiques

 

 

84320

72316000-3

Services d'analyse de données

 

 

84390

72317000-0

Services de stockage de données

 

 

84310, 84320

72319000-4

Services de fourniture de données

 

 

84400

72320000-4

Services de bases de données

 

 

84400

72321000-1

Services de bases de données à valeur ajoutée

 

 

84400

72322000-8

Services de gestion de données

 

 

84400

72330000-2

Services de normalisation et de classification des contenus et des données

 

 

84240

72420000-0

Services de développement de l'internet

 

 

84240

72421000-7

Services de développement des applications client internet ou intranet

 

 

84240

72422000-4

Services de développement des applications serveur internet ou intranet

 

 

84240

72500000-0

Services informatiques

 

 

84100-84990

72510000-3

Services de gestion relatifs à l'informatique

 

 

84210-84250

72511000-0

Services de logiciels de gestion de réseau

 

 

84990

72512000-7

Services de gestion de documents

 

 

84100-84990

72513000-4

Services de bureautique

 

 

84990

72514000-1

Services de gestion des installations informatiques

 

 

84990

72514100-2

Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques

 

 

84990

72514200-3

Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques

 

 

84990

72514300-4

Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques

 

 

84250, 845

72540000-2

Services de mise à jour d'ordinateurs

 

 

84250, 845

72541000-9

Services d'extension informatique

 

 

84250, 845

72541100-0

Services d'extension de mémoire

 

 

84100-84990

72590000-7

Services informatiques professionnels

 

 

84990

72591000-4

Développement d'accords de niveau de service

 

 

84100-84990

72600000-6

Services d'assistance et de conseils informatiques

 

 

84100-84990

72610000-9

Services d'assistance informatique

 

 

84100-84990

72611000-6

Services d'assistance technique informatique

 

 

84250, 845

72800000-8

Services d'audit informatique et services d'essai informatique

 

 

84220, 84990

72810000-1

Services d'audit informatique

 

 

84100, 84240

72820000-4

Services d'essai informatique

 

 

84100, 84240

72900000-9

Services de secours informatique et services informatiques de conversion de catalogues

 

 

84250

72910000-2

Services de secours informatique

 

 

84250

72920000-5

Services informatiques de conversion de catalogues

 

 

84990

79342410-4

Services d'enchères électroniques

8

Services de recherche et de développement (5)

 

 

 

 

85

 

 

 

 

 

85101-85109, 85201-85209, 85300

73000000-2 (5)

Services de recherche et de développement et services de conseil connexes

 

 

85101-85109, 85201-85209, 85300

73100000-3

Services de recherche et de développement expérimental

 

 

85101-85109, 85201-85209, 85300

73110000-6

Services de recherche

 

 

85101-85109, 85300

73111000-3

Services de laboratoire de recherche

 

 

85102

73112000-0

Services de recherche marine

 

 

85101-85109, 85201-85209, 85300

73120000-9

Services de développement expérimental

 

 

85101-85300

73300000-5

Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

 

 

85102, 85103

73400000-6

Services de recherche et de développement en matière de matériels de sécurité et de défense

 

 

85102, 85103, 85300

73410000-9

Recherche et technologie militaires

 

 

85103, 85300

73420000-2

Étude de préfaisabilité et démonstration technique

 

 

85102, 85103

73421000-9

Développement de matériel de sécurité

 

 

85102, 85103

73422000-6

Développement d'armes à feu et de munitions

 

 

85103

73423000-3

Développement de véhicules militaires

 

 

85103

73424000-0

Développement de navires de guerre

 

 

85102, 85103

73425000-7

Développement d'aréonefs, de missiles et de spationefs militaires

 

 

85103, 85300

73426000-4

Développement de systèmes électroniques militaires

 

 

85300

73430000-5

Test et évaluation

 

 

85103

73431000-2

Test et évaluation de matériel de sécurité

 

 

85102, 85103

73432000-9

Test et évaluation des armes à feu et des munitions

 

 

85103

73433000-6

Test et évaluation des véhicules militaires

 

 

85103

73434000-3

Test et évaluation des navires de guerre

 

 

85102, 85103

73435000-0

Test et évaluation des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

 

 

85103

73436000-7

Test et évaluation des sytèmes électroniques militaires

9

Services comptables, d'audit et de tenue de livres

 

 

 

 

862

 

 

 

 

 

86000

79000000-4

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

 

 

86200, 86300

79200000-6

Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

 

 

86211-86220

79210000-9

Services de comptabilité et d'audit

 

 

86212, 86213, 86219

79211000-6

Services de comptabilité

 

 

86219, 86220

79211100-7

Services comptables

 

 

86219

79211110-0

Services de gestion des salaires

 

 

86220

79211120-3

Services d'enregistrement des ventes et des achats

 

 

86213

79211200-8

Services d'établissement d'états financiers

 

 

86211, 86212

79212000-3

Services d'audit

 

 

86211

79212100-4

Services d'audit financier

 

 

86211

79212110-7

Services de notation en matière de gouvernance d'entreprise

 

 

86211

79212200-5

Services d'audit interne

 

 

86211

79212300-6

Services de contrôle légal des comptes

 

 

86211

79212400-7

Services de vérification des fraudes

 

 

86212

79212500-8

Services de vérification comptable

 

 

86300

79220000-2

Services fiscaux

 

 

86300

79221000-9

Services de conseils fiscaux

 

 

86300

79222000-6

Services de préparation des déclarations d'impôts

 

 

86300

79223000-3

Services de courtage des douanes

10

Services d'études de marché et de sondages

 

 

 

 

864

 

 

 

 

 

86000

79000000-4

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

 

 

86401, 86402

79300000-7

Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques

 

 

86401

79310000-0

Services d'études de marchés

 

 

86401, 86402

79311000-7

Services d'études

 

 

86401, 86402

79311100-8

Services de conception d'études

 

 

86401, 86402

79311200-9

Services de réalisation d'enquêtes

 

 

86401, 86402

79311210-2

Services d'enquête téléphonique

 

 

86401, 86402

79311300-0

Services d'analyses d'enquêtes

 

 

86401

79311400-1

Services de recherche économique

 

 

86401

79311410-4

Services d'évaluation de l'impact économique

 

 

86401

79312000-4

Services de test de marché

 

 

86401

79313000-1

Services d'évaluation des performances

 

 

86401

79314000-8

Étude de faisabilité

 

 

86401

79315000-5

Services de recherche sociale

 

 

86402

79320000-3

Services de sondages d'opinion

 

 

86401, 86402

79330000-6

Services statistiques

 

 

86401

79342310-9

Services d'enquête auprès des consommateurs

 

 

86401

79342311-6

Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs

 

 

86401

79342400-7

Services d'enchères

11

Services de conseil en gestion (5)  (6) et services connexes

 

 

 

 

865, 866, 91270

 

 

 

 

 

86509

73200000-4

Services de conseil en recherche et en développement

 

 

86509

73210000-7

Services de conseil en recherche

 

 

86509

73220000-0

Services de conseil en développement

 

 

86000

79000000-4

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

 

 

86503

79342000-3

Services de marketing

 

 

86503

79342100-4

Services de marketing direct

 

 

86503

79342300-6

Services à la clientèle

 

 

86503

79342320-2

Services après-vente

 

 

86503

79342321-9

Programme de fidélisation du client

 

 

86501-86739

79400000-8

Conseil en affaires et en gestion et services connexes

 

 

86501-86509

79410000-1

Services de conseil en affaires et en gestion

 

 

86501, 86509

79411000-8

Services de conseil en gestion générale

 

 

86501, 86509

79411100-9

Services de conseil en développement des entreprises

 

 

86502

79412000-5

Services de conseil en gestion financière

 

 

86503

79413000-2

Services de conseil en gestion du marketing

 

 

86504

79414000-9

Services de conseil en gestion des ressources humaines

 

 

86505, 86509

79415000-6

Services de conseil en gestion de la production

 

 

86505, 86509

79415200-8

Services de conseil en conception

 

 

86506

79416000-3

Services de relations publiques

 

 

86506

79416100-4

Services de gestion des relations publiques

 

 

86506

79416200-5

Services de conseil en relations publiques

 

 

86509

79417000-0

Services de conseil en matière de sécurité

 

 

86509

79418000-7

Services de conseil en matière d'acquisitions

 

 

86509

79419000-4

Services de conseil et d'évaluation

 

 

86601, 86602

79420000-4

Services relatifs à la gestion

 

 

86601

79421000-1

Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction

 

 

86601

79421100-2

Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

 

 

86601

79421200-3

Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

 

 

86120, 91270

79422000-8 (6)

Services d'arbitrage et de conciliation

 

 

86609

79430000-7

Services de gestion de crise

 

 

86609

79910000-6

Services de holdings de gestion

 

 

86505

79991000-7

Services de contrôle des stocks

 

 

86609

98362000-8

Services de gestion portuaire

12

Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques

 

 

 

 

867

 

 

 

 

 

86700

71000000-8

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

 

 

86711-86754

71200000-0

Services d'architecture

 

 

86711-86719

71210000-3

Services de conseil en architecture

 

 

86711, 86712, 86714, 86719

71220000-6

Services de création architecturale

 

 

86711, 86712, 86714, 86719

71221000-3

Services d'architecte pour les bâtiments

 

 

86711, 86712, 86714, 86719

71222000-0

Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs

 

 

86740

71222100-1

Services de cartographie des zones urbaines

 

 

86740

71222200-2

Services de cartographie des zones rurales

 

 

86711, 86712, 86714, 86719

71223000-7

Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

 

 

86711

71230000-9

Services d'organisation de concours d'architecture

 

 

86711-86741

71240000-2

Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

 

 

86711

71241000-9

Études de faisabilité, service de conseil, analyse

 

 

86712

71242000-6

Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts

 

 

86712

71243000-3

Projets de plans (systèmes et intégration)

 

 

86711-86713

71244000-0

Calcul des coûts, contrôle des coûts

 

 

86712, 86714, 86719

71245000-7

Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications

 

 

86712

71246000-4

Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction

 

 

86713, 86719

71247000-1

Supervision des travaux de construction

 

 

86713, 86714, 86719

71248000-8

Supervision du projet et documentation

 

 

86711-86739, 86753, 86754

71250000-5

Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

 

 

86711-86719

71251000-2

Services d'architecture et de métrage vérification

 

 

86721-86739

71300000-1

Services d'ingénierie

 

 

86711-86739

71310000-4

Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

 

 

86721, 86724, 86731, 86732

71311000-1

Services de conseil en génie civil

 

 

86721, 86724, 86731, 86732

71311100-2

Services d'assistance en génie civil

 

 

86721, 86724, 86731

71311200-3

Services de conseil en matière de systèmes de transport

 

 

86721

71311210-6

Services de conseil en matière d'autoroutes

 

 

86721, 86724, 86731

71311220-9

Services d'ingénierie autoroutière

 

 

86721, 86724, 86731

71311230-2

Services d'ingénierie ferroviaire

 

 

86721, 86724, 86731

71311240-5

Services d'ingénierie aéroportuaire

 

 

86721

71311300-4

Services de conseil en matière d'infrastructure

 

 

86721-86729, 86733, 86739

71312000-8

Services de conseil en ingénierie de la construction

 

 

86721, 86729

71313000-5

Services de conseil en ingénierie de l'environnement

 

 

86721, 86729

71313100-6

Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

 

 

86721, 86729

71313200-7

Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure

 

 

86721, 86729

71313400-9

Étude d'impact sur l'environnement pour la construction

 

 

86721, 86729

71313410-2

Évaluation des risque et dangers pour la construction

 

 

86721, 86729

71313420-5

Normes environnementales pour la construction

 

 

86721, 86729

71313430-8

Indicateurs environnementaux pour la construction

 

 

86721, 86729

71313440-1

Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction

 

 

86721, 86729

71313450-4

Surveillance environnementale pour la construction

 

 

86721, 86723-86726

71314000-2

Énergie et services connexes

 

 

86721, 86723-86726

71314100-3

Services d'électricité

 

 

86721, 86725

71314200-4

Services de gestion de l'énergie

 

 

86721, 86725

71314300-5

Services de conseil en rendement énergétique

 

 

86721, 86725

71314310-8

Services de physique thermique pour la construction

 

 

86711-86723, 86727, 86733, 86739

71315000-9

Installations techniques de bâtiment

 

 

86711-86723, 86727, 86733, 86739

71315100-0

Services de conseil en gros œuvre

 

 

86711-86723, 86727, 86733, 86739

71315200-1

Services de conseil en bâtiment

 

 

86711-86723, 86727, 86733, 86739

71315210-4

Services de conseil en installations techniques de bâtiment

 

 

86722, 86727

71315300-2

Services de métré de bâtiments

 

 

86711, 86721

71315400-3

Services d'inspection et de vérification de bâtiment

 

 

86711, 86721

71315410-6

Inspection du système de ventilation

 

 

86721

71316000-6

Services de conseil en télécommunications

 

 

86712, 86721-86739

71317000-3

Services de conseil en protection et contrôle des risques

 

 

86721

71317100-4

Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

 

 

86712, 86721-86739

71317200-5

Services de santé et de sécurité

 

 

86721

71317210-8

Services de conseil en matière de santé et de sécurité

 

 

86721

71318000-0

Services de conseil et de consultation en ingénierie

 

 

86721

71318100-1

Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel

 

 

86721

71319000-7

Services de témoins experts

 

 

86721-86739

71320000-7

Services de conception technique

 

 

86721, 86723, 86729

71321000-4

Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments

 

 

86721, 86729

71321100-5

Services relatifs aux aspects économiques de la construction

 

 

86723

71321200-6

Services de conception des systèmes de chauffage

 

 

86721

71321300-7

Services de conseil en matière de plomberie

 

 

86721

71321400-8

Services de conseil en matière de ventilation

 

 

86721, 86724, 86731, 86732, 86739

71322000-1

Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

 

 

86721, 86724, 86731, 86732, 86739

71322100-2

Services d'estimatif pour travaux de génie civil

 

 

86726

71322200-3

Services de conception de pipelines

 

 

86724

71322300-4

Services de conception de ponts

 

 

86724

71322400-5

Services de conception de barrages

 

 

86726

71322500-6

Services de conception technique pour installations de transport

 

 

86723-86726

71323000-8

Services de conception technique pour processus et production industriels

 

 

86723-86726

71323100-9

Services de conception de réseaux d'énergie électrique

 

 

86725

71323200-0

Services de conception technique d'usines

 

 

86722-86739

71324000-5

Services d'état estimatif

 

 

86722

71325000-2

Services de conception de fondations

 

 

86722, 86723, 86725-86729, 86733, 86739

71326000-9

Services auxiliaires de bâtiment

 

 

86726

71327000-6

Services de conception des structures portantes

 

 

86726

71328000-3

Services de vérification de la conception des structures portantes

 

 

86721-86739

71330000-0

Services divers d'ingénierie

 

 

86725

71331000-7

Services d'ingénierie en matière de boues de forage

 

 

86729

71332000-4

Services d'ingénierie géotechnique

 

 

86722-86739

71333000-1

Services d'ingénierie mécanique

 

 

86722-86739

71334000-8

Services d'ingénierie mécanique et électrique

 

 

86721

71335000-5

Études techniques

 

 

86729, 86739

71336000-2

Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

 

 

86729

71337000-9

Services d'ingénierie relatifs à la corrosion

 

 

86731-86739

71340000-3

Services intégrés d'ingénierie

 

 

86721-86739, 86751-86754

71350000-6

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie

 

 

86751

71351000-3

Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

 

 

86751

71351100-4

Services de préparation et d'analyse de carottage

 

 

86751

71351200-5

Services de conseil en géologie et géophysique

 

 

86751

71351210-8

Services de conseil géophysique

 

 

86751

71351220-1

Services de conseil en géologie

 

 

86751

71351300-6

Services d'analyses micropaléontologiques

 

 

86751

71351400-7

Services d'interprétation pétrophysique

 

 

86751

71351500-8

Services d'étude du sol

 

 

86751

71351600-9

Services de prévisions météorologiques

 

 

86751

71351610-2

Services de météorologie

 

 

86751

71351611-9

Services de climatologie

 

 

86751

71351612-6

Services d'hydrométéorologie

 

 

86751

71351700-0

Services de prospection scientifique

 

 

86751

71351710-3

Services de prospection géophysique

 

 

86751, 86721, 86711

71351720-6

Levés géophysiques de sites archéologiques

 

 

86751

71351730-9

Services de prospection géologique

 

 

86751

71351800-1

Services topographiques et services de radiesthésie

 

 

86751

71351810-4

Services topographiques

 

 

86751, 86721, 86711

71351811-1

Levés topographiques de sites archéologiques

 

 

86751

71351820-7

Services de radiesthésie

 

 

86751

71351900-2

Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie

 

 

86751

71351910-5

Services de géologie

 

 

86751

71351911-2

Services de photogéologie

 

 

86751

71351912-9

Services de géologie stratigraphique

 

 

86751

71351913-6

Services d'exploration géologique

 

 

86751

71351914-3

Services archéologiques

 

 

86751

71351920-2

Services d'océanographie et d'hydrologie

 

 

86751

71351921-2

Services d'océanographie des estuaires

 

 

86751

71351922-2

Services d'océanographie physique

 

 

86751

71351923-2

Services de levés bathymétriques

 

 

86751

71351924-2

Services d'exploration sous-marine

 

 

86752

71352000-0

Services de levés souterrains

 

 

86752

71352100-1

Services de sismique

 

 

86752

71352110-4

Services de levés sismographiques

 

 

86752

71352120-7

Services d'acquisition de données sismiques

 

 

86752

71352130-0

Services de collecte de données sismiques

 

 

86752

71352140-3

Services de traitement des données sismiques

 

 

86752

71352300-3

Services d'enregistrement magnétométrique

 

 

86753

71353000-7

Services de levés en surface

 

 

86753

71353100-8

Services de levés hydrographiques

 

 

86753

71353200-9

Services de levés dimensionnels

 

 

86754

71354000-4

Services d'établissement de cartes

 

 

86754

71354100-5

Services de cartographie numérique

 

 

86754

71354200-6

Services de cartographie aérienne

 

 

86754

71354300-7

Services cadastraux

 

 

86754

71354400-8

Services d'hydrographie

 

 

86754

71354500-9

Services de cartographie maritime

 

 

86754

71355000-1

Services d'arpentage

 

 

86754

71355100-2

Services de photogrammétrie

 

 

86754

71355200-3

Services d'arpentage cadastral

 

 

86721-86739

71356000-8

Services techniques

 

 

86721-86739

71356100-9

Services de contrôle technique

 

 

86721-86739

71356200-0

Services d'assistance technique

 

 

86721-86739

71356300-1

Services d'appui technique

 

 

86721-86739

71356400-2

Services de planification technique

 

 

86741, 86742

71400000-2

Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

 

 

86741

71410000-5

Services d'urbanisme

 

 

86742

71420000-8

Services d'architecture paysagère

 

 

86742

71421000-5

Services d'architecture des jardins

 

 

86711-86742

71500000-3

Services relatifs à la construction

 

 

86711, 86721

71510000-6

Services de reconnaissance sur le site

 

 

86713-86719, 86727

71520000-9

Services de conduite des travaux

 

 

86713-86719, 86727

71521000-6

Services de conduite de chantier

 

 

86711, 86721

71530000-2

Services de conseil en construction

 

 

86711-86742

71540000-5

Services de gestion de la construction

 

 

86711-86742

71541000-2

Services de gestion de projets de construction

 

 

86729

71550000-8

Services de travaux de forge

 

 

86761-86769

71600000-4

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

 

 

86761

71610000-7

Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

 

 

86761-86769

71620000-0

Services d'analyses

 

 

86761-86769

71621000-7

Services d'analyse technique ou services de conseil

 

 

86761-86769

71630000-3

Services de contrôle et d'essais techniques

 

 

86764

71631000-0

Services d'inspection technique

 

 

86764

71631100-1

Services de contrôle de machines

 

 

86764

71631200-2

Services de contrôle technique automobile

 

 

86764

71631300-3

Services de contrôle technique de bâtiments

 

 

86764

71631400-4

Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil

 

 

86764

71631420-0

Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime

 

 

86764

71631430-3

Services d'essais d'étanchéité

 

 

86764

71631440-6

Services de contrôle du débit

 

 

86764

71631450-9

Services d'inspection des ponts

 

 

86764

71631460-2

Services d'inspection des barrages

 

 

86764

71631470-5

Service de contrôle des voies ferrées

 

 

86764

71631480-8

Service d'inspection routière

 

 

86764

71631490-1

Service d'inspection des pistes

 

 

86761-86763, 86769

71632000-7

Services d'essais techniques

 

 

86763

71632100-8

Services d'essai de vannes

 

 

86761-86763, 86769

71632200-9

Services d'essais non destructifs

 

 

86761-86763, 86769

71700000-5

Services de surveillance et de contrôle

 

 

86761-86763, 86769

71730000-4

Services d'inspection industrielle

 

 

86761-86763, 86769

71731000-1

Services de contrôle de qualité industriel

 

 

86761-86769

71800000-6

Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets

 

 

86761-86769

71900000-7

Services de laboratoire

 

 

86713

79994000-8

Services de gestion des contrats

13

Services de publicité

 

 

 

 

871

 

 

 

 

 

86401, 86503, 86506, 87110-87190

79340000-9

Services de publicité et de marketing

 

 

87110-87190

79341000-6

Services de publicité

 

 

87120

79341100-7

Services de conseils en publicité

 

 

87120

79341200-8

Services de gestion publicitaire

 

 

87120

79341400-0

Services de campagne publicitaire

 

 

87120

79341500-1

Services de publicité par voie aérienne

 

 

87190

79342200-5

Services de promotion

14

Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés

 

 

 

 

874, da 82201 a 82206

 

 

 

 

 

82201-82206

70300000-4

Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers

 

 

82201-82203, 82205

70310000-7

Services de location ou de vente d'immeubles

 

 

82201, 82203

70311000-4

Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel

 

 

82201, 82202, 82204, 82206

70320000-0

Services de location ou de vente de terrains

 

 

82201, 82202

70321000-7

Services de location de terrains

 

 

82201, 82202, 82204, 82206

70322000-4

Services de location ou de vente de terrains libres

 

 

82201, 82202

70330000-3

Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers

 

 

82201

70331000-0

Services d'immobilier résidentiel

 

 

82201

70331100-1

Services de gestion d'institutions

 

 

82202

70332000-7

Services d'immobilier non résidentiel

 

 

82202

70332100-8

Services de gestion de terrains

 

 

82202

70332200-9

Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial

 

 

82202

70332300-0

Services relatifs à l'immobilier industriel

 

 

82201

70333000-4

Services de logement

 

 

82203

70340000-6

Services de multipropriété

 

 

94030

90911000-6

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

 

 

87403

90911100-7

Services de nettoyage de logements

 

 

87401

90911200-8

Services de nettoyage de bâtiments

 

 

87401

90911300-9

Services de nettoyage de vitres

 

 

87401

90912000-3

Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires

 

 

94030

90913000-0

Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

 

 

87401

90913100-1

Services de nettoyage de cuves

 

 

87402

90913200-2

Services de nettoyage de réservoirs

 

 

87409

90914000-7

Services de nettoyage de parkings

 

 

87401-87409

90915000-4

Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

 

 

87409

90919000-2

Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles

 

 

87409

90919200-4

Services de nettoyage de bureaux

 

 

87409

90919300-5

Services de nettoyage des écoles

 

 

87403

90921000-9

Services de désinfection et de désinfestation

 

 

87409

90922000-6

Services de lutte contre les parasites

 

 

87401-87409

90923000-3

Services de dératisation

 

 

87401-87409

90924000-0

Services de fumigation

15

Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle

 

 

 

 

88 442

 

 

 

 

 

88442

79800000-2

Services d'impression et services connexes

 

 

88442

79810000-5

Services d'impression

 

 

88442

79811000-2

Services d'impression numérique

 

 

88442

79812000-9

Services d'impression de billets de banque

 

 

88442

79820000-8

Services relatifs à l'impression

 

 

88442

79821000-5

Services de finition d'imprimés

 

 

88442

79821100-6

Services de correction d'épreuves

 

 

88442

79822000-2

Services de composition

 

 

88442

79822100-3

Services de préparation de plaques d'impression

 

 

88442

79822200-4

Services de photogravure

 

 

88442

79822300-5

Services de composition typographique

 

 

88442

79822400-6

Services de lithographie

 

 

88442

79822500-7

Services de conception graphique

 

 

88442

79823000-9

Services d'impression et de livraison

 

 

88442

79824000-6

Services d'impression et de distribution

 

 

88442

79970000-4

Services d'édition

 

 

88442

79971000-1

Services de reliure et de finition

 

 

88442

79971100-2

Services de finition de livres

 

 

88442

79971200-3

Services de reliure

 

 

88442

79980000-7

Services d'abonnement

16

Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues

 

 

 

 

94

 

 

 

 

 

94020

50190000-3

Démolition de véhicules

 

 

94020

50229000-6

Démolition de matériel roulant

 

 

94020

50243000-0

Démolition de bateaux

 

 

94000

90000000-7

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

 

 

94010

90400000-1

Services des eaux usées

 

 

94010

90410000-4

Services de collecte des eaux usées

 

 

94010

90420000-7

Services de traitement des eaux usées

 

 

94010

90430000-0

Services d'élimination des eaux usées

 

 

94010

90440000-3

Services de traitement pour puisards

 

 

94010

90450000-6

Services de traitement pour fosses septiques

 

 

94010

90460000-9

Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

 

 

94010

90470000-2

Services de curage des égouts

 

 

94010

90480000-5

Service de gestion du réseau d'assainissement

 

 

94010

90481000-2

Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

 

 

94010

90490000-8

Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées

 

 

94010

90491000-5

Services d'inspection des égouts

 

 

86509

90492000-2

Services de conseil en traitement des eaux usées

 

 

94020

90500000-2

Services liés aux déchets et aux ordures

 

 

94020

90510000-5

Élimination et traitement des ordures

 

 

94020

90511000-2

Services de collecte des ordures

 

 

94020

90511100-3

Services de collecte de déchets solides urbains

 

 

94020

90511200-4

Services de collecte des ordures ménagères

 

 

94020

90511300-5

Services de collecte des déchets sauvages

 

 

94020

90511400-6

Services de collecte du papier

 

 

94020

90512000-9

Services de transport des ordures ménagères

 

 

94020

90513000-6

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

 

 

94020

90513100-7

Services d'élimination des ordures ménagères

 

 

94020

90513200-8

Services d'élimination de déchets solides urbains

 

 

94020

90513300-9

Services d'incinération des ordures ménagères

 

 

94020

90513400-0

Services d'évacuation de cendres

 

 

94010

90513500-1

Traitement et évacuation de résidus liquides

 

 

94020

90513600-2

Services d'élimination des boues

 

 

94020

90513700-3

Services de transport des boues

 

 

94020

90513800-4

Services de traitement des boues

 

 

94020

90513900-5

Services d'évacuation des boues

 

 

94020

90514000-3

Services de recyclage des ordures ménagères

 

 

94020

90520000-8

Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

 

 

94020

90521000-5

Services de traitement des déchets radioactifs

 

 

94020

90521100-6

Collecte de déchets radioactifs

 

 

94020

90521200-7

Services de stockage des déchets radioactifs

 

 

94020

90521300-8

Élimination de déchets radioactifs

 

 

94020

90521400-9

Transport de déchets radioactifs

 

 

94020

90521410-2

Transport de déchets radioactifs de faible activité

 

 

94020

90521420-5

Transport de déchets radioactifs d'activité intermédiaire

 

 

94020

90521500-0

Colis de déchets radioactifs

 

 

94020

90521510-3

Colis de déchets radioactifs de faible activité

 

 

94020

90521520-6

Colis de déchets radioactifs d'activité intermédiaire

 

 

94020

90522000-2

Services concernant les sols contaminés

 

 

94020

90522100-3

Enlèvement de sols contaminés

 

 

94020

90522200-4

Élimination de sols contaminés

 

 

94020

90522300-5

Services de traitement de sols contaminés

 

 

94020

90522400-6

Nettoyage et traitement du sol

 

 

94020

90523000-9

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

 

 

94020

90523100-0

Services d'élimination d'armes et de munitions

 

 

94020

90523200-1

Services de neutralisation des bombes

 

 

94020

90523300-2

Services de dragage de mines

 

 

94020

90524000-6

Services relatifs aux déchets médicaux

 

 

94020

90524100-7

Services de collecte de déchets hospitaliers

 

 

94020

90524200-8

Services d'élimination de déchets hospitaliers

 

 

94020

90524300-9

Services d'enlèvement de déchets biologiques

 

 

94020

90524400-0

Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

 

 

94020

90530000-1

Exploitation d'une décharge

 

 

94020

90531000-8

Services de gestion de décharges contrôlées

 

 

94020

90532000-5

Services de gestion de terrils de charbon

 

 

94020

90533000-2

Services de gestion de décharges

 

 

94010-94050, 94090

90600000-3

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

 

 

94030

90610000-6

Services de voirie et services de balayage des rues

 

 

94030

90611000-3

Services de voirie

 

 

94030

90612000-0

Services de balayage des rues

 

 

94030

90620000-9

Services de déneigement

 

 

94030

90630000-2

Services de déverglaçage

 

 

94010

90640000-5

Services de nettoyage et de vidange des avaloirs

 

 

94010

90641000-2

Services de nettoyage des avaloirs

 

 

94010

90642000-9

Services de vidange des avaloirs

 

 

94020

90650000-8

Services de désamiantage

 

 

94020, 94040

90660000-1

Services d'enlèvement du plomb

 

 

94010-94050, 94090

90670000-4

Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

 

 

94020, 94030

90680000-7

Services de nettoyage de plages

 

 

94060

90690000-0

Services d'enlèvement des graffitis

 

 

94020, 94040-94090

90700000-4

Services relatifs à l'environnement

 

 

94020, 94040-94090

90710000-7

Gestion environnementale

 

 

94020, 94040-94090

90711000-4

Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction

 

 

94020, 94040-94090

90711100-5

Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction

 

 

94020, 94040-94090

90711200-6

Normes environnementales autres que pour la construction

 

 

94020, 94040-94090

90711300-7

Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction

 

 

94020, 94040-94090

90711400-8

Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction

 

 

94020, 94040-94090

90711500-9

Surveillance de l'environnement autre que pour la construction

 

 

94020, 94040-94090

90712000-1

Planification environnementale

 

 

94020, 94040-94090

90712100-2

Planification de la mise en valeur de l'environnement urbain

 

 

94020, 94040-94090

90712200-3

Planification de la stratégie de conservation de la forêt

 

 

94020, 94040-94090

90712300-4

Planification de la stratégie de conservation maritime

 

 

94020, 94040-94090

90712400-5

Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation

 

 

94020, 94040-94090

90712500-6

Création ou planification d'institutions environnementales

 

 

94040-94090

90713000-8

Services de conseils environnementaux

 

 

94010, 94060, 94090

90713100-9

Services de conseils en matière d'approvisionnement en eau et de gestion des eaux usées autres que pour la construction

 

 

94020, 94040-94090

90714000-5

Contrôle de la conformité aux normes environnementales

 

 

94020, 94040-94090

90714100-6

Systèmes d'information environnementale

 

 

94020, 94040-94090

90714200-7

Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales

 

 

94020, 94040-94090

90714300-8

Services sectoriels de contrôle de la conformité aux nornes environnementales

 

 

94020, 94040-94090

90714400-9

Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques

 

 

94020, 94040-94090

90714500-0

Services de contrôle de la qualité environnementale

 

 

94020, 94040-94090

90714600-1

Services de contrôle de la sécurité environnementale

 

 

94020, 94040-94090

90715000-2

Services de recherche de la pollution

 

 

94020, 94040-94090

90715100-3

Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures

 

 

94020, 94040-94090

90715110-6

Recherche sur un site d'usine à gaz

 

 

94020, 94040-94090

90715120-9

Recherche sur un site d'usine à produits chimiques ou sur un site de déchets de raffinerie de pétrole

 

 

94020, 94040-94090

90715200-4

Autres services de recherche en matière de pollution

 

 

94020, 94040-94090

90715210-7

Recherche sur un site de dépôt d'hydrocarbures ou de terminal pétrolier

 

 

94020, 94040-94090

90715220-0

Recherche sur un site industriel

 

 

94020, 94040-94090

90715230-3

Recherche sur un site contenant des déchets industriels

 

 

94020, 94040-94090

90715240-6

Recherche sur un site d'usine de traitement du bois

 

 

94020, 94040-94090

90715250-9

Recherche sur un site d'installation de nettoyage chimique à sec

 

 

94020, 94040-94090

90715260-2

Recherche sur un site de fonderie

 

 

94020, 94040-94090

90715270-5

Recherche sur un site d'usine de recyclage

 

 

94020, 94040-94090

90715280-8

Recherche sur un site d'usine de traitement des aliments

 

 

94060

90720000-0

Protection environnementale

 

 

94060

90721000-7

Services de sécurité environnementale

 

 

94060

90721100-8

Services de protection du paysage

 

 

94060

90721200-9

Service de protection de l'ozone

 

 

94060

90721300-0

Services de protection contre la contamination de l'alimentation humaine ou de l'alimentation animale

 

 

94060

90721400-1

Services de protection des ressources génétiques

 

 

94060

90721500-2

Services de protection contres les matières toxiques

 

 

94060

90721600-3

Services de radioprotection

 

 

94060

90721700-4

Services de protection des espèces menacées de disparition

 

 

94060

90721800-5

Services de protection contre les risques ou dangers naturels

 

 

94060

90722000-4

Réhabilitation environnementale

 

 

94060

90722100-5

Réhabilitation de site industriel

 

 

94060

90722200-6

Services de décontamination environnementale

 

 

94060

90722300-7

Services de mise en valeur des sols

 

 

94090

90730000-3

Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution

 

 

94090

90731000-0

Services liés à la pollution atmosphérique

 

 

94090

90731100-1

Gestion de la qualité de l'air

 

 

94090

90731200-2

Services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontalière

 

 

94040

90731210-5

Achats de crédits d'émission de CO2

 

 

94090

90731300-3

Services de protection contre la pollution atmosphérique

 

 

94090

90731400-4

Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique

 

 

94090

90731500-5

Services de détection de gaz toxiques

 

 

94090

90731600-6

Surveillance du méthane

 

 

94090

90731700-7

Services de surveillance du dioxyde de carbone

 

 

94090

90731800-8

Surveillance des particules atmosphériques

 

 

94090

90731900-9

Services de surveillance de l'appauvrissement en ozone

 

 

94090

90732000-7

Pollution des sols

 

 

94090

90732100-8

Services de protection contre la pollution des sols

 

 

94090

90732200-9

Services d'enlèvement des sols pollués

 

 

94090

90732300-0

Traitement et réhabilitation des sols pollués

 

 

94090

90732400-1

Services de conseil contre la pollution des sols

 

 

94090

90732500-2

Cartographie de la pollution des sols

 

 

94090

90732600-3

Mesure et surveillance de la pollution des sols

 

 

94090

90732700-4

Évaluation de la pollution par les engrais organiques

 

 

94090

90732800-5

Évaluation de la pollution par les pesticides

 

 

94090

90732900-6

Évaluation de la pollution par les nitrates et les phosphates

 

 

94090

90732910-9

Évaluation de la pollution par les nitrates

 

 

94090

90732920-2

Évaluation de la pollution par les phosphates

 

 

94090

90733000-4

Services liés à la pollution de l'eau

 

 

94090

90733100-5

Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface

 

 

94090

90733200-6

Services de réhabilitation de la pollution des eaux de surface

 

 

94090

90733300-7

Services de protection de la pollution des eaux de surface

 

 

94090

90733400-8

Services de traitement des eaux de surface

 

 

94090

90733500-9

Services de drainage de la pollution des eaux de surface

 

 

94090

90733600-0

Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des eaux

 

 

94090

90733700-1

Services de surveillance et de lutte contre la pollution de la nappe phréatique

 

 

94090

90733800-2

Services de drainage de la pollution de la nappe phréatique

 

 

94090

90733900-3

Traitement et réhabilitation de la pollution de la nappe phréatique

 

 

94090

90740000-6

Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants

 

 

94090

90741000-3

Services liés à la pollution par hydrocarbures

 

 

94090

90741100-4

Services de surveillance de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures

 

 

94090

90741200-5

Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures

 

 

94090

90741300-6

Services de réhabilitation de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures

 

 

94090

90742000-0

Services liés à la pollution sonore

 

 

94090

90742100-1

Services de lutte contre le bruit

 

 

94090

90742200-2

Services de protection contre la pollution sonore

 

 

94090

90742300-3

Services de surveillance de la pollution sonore

 

 

94090

90742400-4

Services de conseil contre la pollution sonore

 

 

94090

90743000-7

Services liés à la pollution par des matières toxiques

 

 

94090

90743100-8

Services de surveillance des matières toxiques

 

 

94090

90743200-9

Services de réhabilitation des matières toxiques

 

 

94030

90900000-6

Services de nettoyage et d'hygiène

 

 

94030

90910000-9

Services de nettoyage

 

 

94030

90916000-1

Services de nettoyage de matériel téléphonique

 

 

94030

90917000-8

Services de nettoyage de matériel de transport

 

 

94030

90918000-5

Services de nettoyage de poubelles

 

 

94030

90919000-2

Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles

 

 

94030

90919100-3

Services de nettoyage de matériel de bureau

 

 

94030

90920000-2

Services d'hygiénisation d'installations

17

Services d'hôtellerie et de restauration

 

 

 

 

64

 

 

 

 

 

64110-64320

55000000-0

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

 

 

64110

55100000-1

Services d'hôtellerie

 

 

64191-64199

55200000-2

Campings et autre hébergement non hôtelier

 

 

64194

55210000-5

Services d'hébergement en auberge de jeunesse

 

 

64195

55220000-8

Services de terrain de camping

 

 

64195

55221000-5

Services d'aire de caravanage

 

 

64191, 64192

55240000-4

Services de centres aérés et de centres de vacances

 

 

64192

55241000-1

Services de centres aérés

 

 

64192

55242000-8

Services de centres de vacances

 

 

64191

55243000-5

Services de colonies de vacances

 

 

64193

55250000-7

Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

 

 

64196

55260000-0

Services des wagons-lits

 

 

64199

55270000-3

Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner

 

 

64210, 64220, 64230, 64290

55300000-3

Services de restaurant et services de personnel en salle

 

 

64210

55310000-6

Services de serveurs de restaurant

 

 

64210

55311000-3

Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte

 

 

64210

55312000-0

Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès

 

 

64210, 64220, 64230, 64290

55320000-9

Services de distribution de repas

 

 

64230, 64210, 64220, 64290

55321000-6

Services de préparation de repas

 

 

64230, 64210, 64220

55322000-3

Services d'élaboration (cuisson) de repas

 

 

64290

55330000-2

Services de cafétéria

 

 

64310, 64320

55400000-4

Services de débits de boissons

 

 

64310, 64320

55410000-7

Services de gestion de bars

 

 

64210-64290

55500000-5

Services de cantine et service traiteur

 

 

64220

55510000-8

Services de cantine

 

 

64220

55511000-5

Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte

 

 

64220

55512000-2

Services de gestion de cantine

 

 

64230

55520000-1

Services traiteur

 

 

64230

55521000-8

Service traiteur pour ménages

 

 

64230

55521100-9

Services de repas livrés à domicile

 

 

64230

55521200-0

Services de livraison de repas

 

 

64230

55522000-5

Service traiteur pour entreprises de transport

 

 

64230

55523000-2

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

 

 

64230

55523100-3

Services de restauration scolaire

 

 

64230

55524000-9

Service traiteur pour écoles

 

 

64110-64199, 82102

98340000-8

Services d'hébergement et de bureau

 

 

64110-64199

98341000-5

Services d'hébergement

 

 

64110-64199

98341100-6

Services de gestion de l'hébergement

18

Services de transports ferroviaires

 

 

 

 

711

 

 

 

 

 

711, 71211

60200000-0 (2)

Services de transport ferroviaire

 

 

711, 71211

60210000-3 (2)

Services de transport ferroviaire public

 

 

71124

60220000-6

Transport ferroviaire postal

19

Services de transport par eau

 

 

 

 

72

 

 

 

 

 

72111-72240

60600000-4

Services de transport par voie d'eau

 

 

72111, 72211

60610000-7

Services de transport par ferry

 

 

72129, 72229

60620000-0

Transport de courrier par voie d'eau

 

 

72130

60630000-3

Services de navires câbliers

 

 

72121-72129, 72221-72229

60640000-6

Opérations de transport maritime

 

 

72130, 72230

60650000-9

Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage

 

 

72130, 72230

60651000-6

Location de vaisseaux avec équipage

 

 

72130

60651100-7

Location de navires de mer avec équipage

 

 

72230

60651200-8

Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

 

 

72130, 72230

60651300-9

Services de navires antipollution

 

 

72130, 72230

60651400-0

Services de navires transporteurs de charges lourdes

 

 

72130, 72230

60651500-1

Services de navires de secours

 

 

72130, 72230

60651600-2

Services de navires de ravitaillement offshore

 

 

72130, 72230

60653000-0

Location de bateaux avec équipage

 

 

72140, 72240

63727000-1

Services de remorquage et de poussage de bateaux

 

 

72140, 72240

63727100-2

Services de remorquage

 

 

72140, 72240

63727200-3

Services de poussage

20

Services annexes et auxiliaires des transports

 

 

 

 

74

 

 

 

 

 

72140, 72240, 74110-74900, 91136

63000000-9

Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage

 

 

74110-74290

63100000-0

Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

 

 

74110, 74190

63110000-3

Services de manutention de cargaisons

 

 

74110

63111000-0

Services de manutention de conteneurs

 

 

74190

63112000-7

Services de manutention de bagages

 

 

74190

63112100-8

Services de manutention des bagages des passagers

 

 

74190

63112110-1

Services de rassemblement des bagages

 

 

74210-74290

63120000-6

Services de stockage et d'entreposage

 

 

74210-74290

63121000-3

Services de stockage et de récupération

 

 

74210-74290

63121100-4

Services de stockage

 

 

74220

63121110-7

Services de stockage de gaz

 

 

74290

63122000-0

Services d'entreposage

 

 

74710, 74720, 74800, 74900, 91136

63500000-4

Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes

 

 

74710, 74720, 91136

63510000-7

Services d'agences de voyages et services similaires

 

 

74710

63511000-4

Organisation de voyages à forfait

 

 

74710

63512000-1

Vente de billets de voyages à forfait

 

 

74710, 74720, 91136

63513000-8

Services d'information touristique

 

 

74720

63514000-5

Services de guides touristiques

 

 

74710

63515000-2

Services de voyages

 

 

74710

63516000-9

Services de gestion de voyages

 

 

74800, 74900

63520000-0

Services d'agences de transport

 

 

74800

63521000-7

Services d'agences de transport de marchandises

 

 

74590, 74800

63522000-4

Services de courtage maritime

 

 

74800

63523000-1

Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition

 

 

74900

63524000-8

Services de préparation de documents de transport

 

 

74300-74490, 72140, 72240, 74510-74590, 74610-74690

63700000-6

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens

 

 

74300-74490

63710000-9

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

 

 

74300

63711000-6

Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires

 

 

74300

63711100-7

Services de surveillance de la marche des trains

 

 

74300

63711200-8

Services d'ateliers mobiles

 

 

74410-74490

63712000-3

Services d'appui dans le domaine des transports routiers

 

 

74410

63712100-4

Services de gares routières

 

 

74420

63712200-5

Services d'exploitation des autoroutes

 

 

74420

63712210-8

Services de péage autoroutier

 

 

74420

63712300-6

Services d'exploitation de ponts et de tunnels

 

 

74420

63712310-9

Services d'exploitation de ponts

 

 

74420

63712311-6

Services de péage de pont

 

 

74420

63712320-2

Services d'exploitation de tunnels

 

 

74420

63712321-9

Services de péage de tunnel

 

 

74430

63712400-7

Services de parc de stationnement

 

 

74490

63712500-8

Services de pont-bascule

 

 

74490

63712600-9

Services de ravitaillement de véhicules

 

 

74490

63712700-0

Services de la circulation routière

 

 

74490

63712710-3

Services de surveillance de la circulation routière

 

 

72140, 72240, 74510-74590

63720000-2

Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau

 

 

74510, 74590

63721000-9

Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes

 

 

74510

63721100-0

Services de mise en soute

 

 

74510

63721200-1

Services d'exploitation portuaire

 

 

74510

63721300-2

Services d'exploitation des voies navigables

 

 

74590

63721400-3

Services de ravitaillement de navires

 

 

74590

63721500-4

Services d'exploitation de terminaux passagers

 

 

74520

63722000-6

Services de pilotage de navires

 

 

74520

63723000-3

Services d'accostage

 

 

74530

63724000-0

Services de navigation

 

 

74530

63724100-1

Services de positionnement en mer

 

 

74530

63724110-4

Services de positionnement de bateaux-phares

 

 

74530

63724200-2

Services de bateaux-phares

 

 

74530

63724300-3

Services de positionnement de bouées

 

 

74530

63724310-6

Services de balisage

 

 

74530

63724400-4

Services de phares

 

 

74540

63725000-7

Services de sauvetage et de renflouage

 

 

74540

63725100-8

Services de sauvetage de navires

 

 

74540

63725200-9

Services des bateaux de sauvegarde

 

 

74540

63725300-0

Services de renflouage de navires

 

 

74510, 74590

63726000-4

Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau

 

 

74590

63726100-5

Services d'enregistrement des navires

 

 

74590

63726200-6

Services de navires brise-glaces

 

 

74590

63726300-7

Services de stockage en navire

 

 

74590

63726400-8

Services d'affrètement de navires

 

 

74590

63726500-9

Services de désarmement de navires

 

 

74590

63726600-0

Services d'exploitation de navires

 

 

74590

63726610-3

Services de mise à l'eau de navires

 

 

74590

63726620-6

Services d'engins inhabités télécommandés

 

 

74590

63726700-1

Services des navires de pêche

 

 

74590

63726800-2

Services des navires de recherche

 

 

74510

63726900-3

Services de bateau manipulateur d'ancre

 

 

74610-74690

63730000-5

Services d'appui dans le domaine des transports aériens

 

 

74610

63731000-2

Services d'exploitation d'aéroport

 

 

74610

63731100-3

Services de coordination des créneaux aéroportuaires

 

 

74620

63732000-9

Services de contrôle du trafic aérien

 

 

74690

63733000-6

Services d'avitaillement

 

 

74690

63734000-3

Services de hangar

 

 

74540, 88200

98361000-1

Services relatifs à l'océanologie

21

Services juridiques

 

 

 

 

861

 

 

 

 

 

86000

79000000-4

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

 

 

86111-86190

79100000-5

Services juridiques

 

 

86111-86120, 86190

79110000-8

Services de conseils et de représentation juridiques

 

 

86111-86120, 86190

79111000-5

Services de conseil juridique

 

 

86111-86120

79112000-2

Services de représentation légale

 

 

86111-86120

79112100-3

Services de représentation des parties prenantes

 

 

86119

79120000-1

Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs

 

 

86119

79121000-8

Services de conseils en matière de droits d'auteur

 

 

86119

79121100-9

Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

 

 

86130

79130000-4

Services de documentation et de certification juridiques

 

 

86130

79131000-1

Services de documentation

 

 

86130

79132000-8

Services de certification

 

 

86130

79132100-9

Services de certification de signature électronique

 

 

86111-86120, 86190

79140000-7

Services de conseils et d'information juridiques

22

Services de placement et fourniture de personnel (7)

 

 

 

 

872

 

 

 

 

 

87201

79600000-0 (7)

Services de recrutement

 

 

87202

79610000-3 (7)

Services de placement de personnel

 

 

87202

79612000-7

Services de placement de personnel de bureau

 

 

87201

79613000-4

Services de déplacement d'employés

 

 

87201-87209

79620000-6 (7)

Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

 

 

87203, 87205

79621000-3

Services de mise à disposition de personnel de bureau

 

 

87204

79622000-0

Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile

 

 

87203, 87205

79623000-7

Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel

 

 

87206

79624000-4

Services de mise à disposition de personnel infirmier

 

 

87206, 87209

79625000-1

Services de mise à disposition de personnel médical

 

 

87201-87209, 87909

79630000-9

Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition

 

 

87202

79631000-6

Services du personnel et des salaires

 

 

87202

79632000-3

Services de formation de personnel

 

 

87202

79633000-0

Services de développement du personnel

 

 

87202

79634000-7

Services d'orientation professionnelle

 

 

87202

79635000-4

Services de centres d'évaluation en vue du recrutement

 

 

87201-87209

98500000-8

Ménages privés employant du personnel

 

 

87202-87203, 87205

98510000-1

Services d'employés commerciaux et d'ouvriers industriels

 

 

87202-87203, 87205

98511000-8

Services d'employés commerciaux

 

 

87205

98512000-5

Services d'ouvriers industriels

 

 

87201-87209

98513000-2

Services de main-d'œuvre pour les particuliers

 

 

87202, 87203, 87205

98513100-3

Service de personnel intérimaire pour les particuliers

 

 

87203

98513200-4

Services de personnel de bureau pour les particuliers

 

 

87203-87209

98513300-5

Services de personnel temporaire pour les particuliers

 

 

87204

98513310-8

Services d'aide à domicile

 

 

87204

98514000-9

Services domestiques

23

Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés

 

 

 

 

873 (sauf 87304

 

 

 

 

 

87301-87309

79700000-1

Services d'enquête et de sécurité

 

 

87302-87309

79710000-4

Services de sécurité

 

 

87303

79711000-1

Services de surveillance d'installations d'alarme

 

 

87305

79713000-5

Services de gardiennage

 

 

87309

79714000-2

Services de surveillance

 

 

87309

79714100-3

Services de localisation

 

 

87309

79714110-6

Services de recherche de fugitifs

 

 

87305

79715000-9

Services de patrouille

 

 

87309

79716000-6

Services de fourniture de badges d'identification

 

 

87301

79720000-7

Services d'enquêtes

 

 

87301

79721000-4

Services d'agences de détectives

 

 

87301

79722000-1

Services de graphologie

 

 

87301

79723000-8

Services d'analyse des déchets

24

Services d'éducation et de formation professionnelle

 

 

 

 

92

 

 

 

 

 

92

80000000-4

Services d'enseignement et de formation

 

 

92110, 92190

80100000-5

Services d'enseignement primaire

 

 

92110

80110000-8

Services d'enseignement préscolaire

 

 

92210-92240

80200000-6

Services d'enseignement secondaire

 

 

92230, 92240

80210000-9

Services d'enseignement secondaire technique et professionnel

 

 

92230, 92240

80211000-6

Services d'enseignement secondaire technique

 

 

92230, 92240

80212000-3

Services d'enseignement secondaire professionnel

 

 

92310-92390

80300000-7

Services d'enseignement supérieur

 

 

92110-92390

80310000-0

Services de formation pour la jeunesse

 

 

92310, 92390

80320000-3

Services de formation médicale

 

 

92310, 92390

80330000-6

Services de formation en matière de sécurité

 

 

92240

80340000-9

Services d'enseignement spécialisé

 

 

92400

80400000-8

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

 

 

92400, 92900

80410000-1

Services scolaires divers

 

 

92400

80411000-8

Services des auto-écoles

 

 

92400

80411100-9

Services d'épreuves de conduite automobile

 

 

92400

80411200-0

Cours de conduite

 

 

92400

80412000-5

Services des écoles d'aviation

 

 

92400

80413000-2

Services des écoles de voile

 

 

92400

80414000-9

Services des écoles de plongée

 

 

92400

80415000-6

Services des écoles de ski

 

 

92400

80420000-4

Services d'enseignement par voie électronique

 

 

92310-92400

80430000-7

Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes

 

 

92400

80490000-5

Exploitation d'un centre d'enseignement

 

 

92230-92900

80500000-9

Services de formation

 

 

92310-92900

80510000-2

Services de formation spécialisée

 

 

92400, 92900

80511000-9

Services de formation du personnel

 

 

92900

80512000-6

Services de dressage de chiens

 

 

92900

80513000-3

Services d'écoles d'équitation

 

 

92900

80520000-5

Installations de formation

 

 

92900

80521000-2

Services relatifs aux programmes de formation

 

 

92310-92900

80522000-9

Séminaires de formation

 

 

92230-92900

80530000-8

Services de formation professionnelle

 

 

92230-92310

80531000-5

Services de formation industrielle et technique

 

 

92230-92310

80531100-6

Services de formation industrielle

 

 

92230-92310

80531200-7

Services de formation technique

 

 

92310-92900

80532000-2

Services de formation en gestion

 

 

92900

80533000-9

Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique

 

 

92900

80533100-0

Services de formation informatique

 

 

92220, 92310, 92390, 92900

80533200-1

Cours d'informatique

 

 

92900

80540000-1

Services de formation dans le domaine de l'environnement

 

 

92900

80550000-4

Services de formation dans le domaine de la sécurité

 

 

92310, 92390, 92900

80560000-7

Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

 

 

92310, 92390

80561000-4

Services de formation dans le domaine de la santé

 

 

92900

80562000-1

Services de formation dans le domaine des premiers secours

 

 

92310-92400

80570000-0

Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

 

 

92210, 92220, 92390-92900

80580000-3

Fourniture de cours de langues

 

 

92900, 98000

80590000-6

Services d'aide pédagogique

 

 

92230, 92310, 92900, 92390

80600000-0

Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité

 

 

92230, 92310, 92900, 92391

80610000-3

Formation et simulation dans le domaine des équipements de sécurité

 

 

92230, 92310, 92900, 92392

80620000-6

Formation et simulation dans le domaine des armes à feu et des munitions

 

 

92230, 92310, 92900, 92393

80630000-9

Formation et simulation dans le domaine des véhicules militaires

 

 

92230, 92310, 92900, 92394

80640000-2

Formation et simulation dans le domaine des navires de guerre

 

 

92230, 92310, 92900, 92395

80650000-5

Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

 

 

92230, 92310, 92900, 92396

80660000-8

Formation et simulation dans le domaine des systèmes électroniques militaires

25

Services sociaux et sanitaires (7)

 

 

 

 

93

 

 

 

 

 

93324, 93329

79611000-0

Services de recherche d'emplois

 

 

93110-93329

85000000-9

Services de santé et services sociaux

 

 

93110-93199

85100000-0

Services de santé

 

 

93110-93192, 93199

85110000-3

Services hospitaliers et services connexes

 

 

93110-93192, 93199

85111000-0

Services hospitaliers

 

 

93110

85111100-1

Services hospitaliers de chirurgie

 

 

93110

85111200-2

Services hospitaliers de médecine

 

 

93110

85111300-3

Services hospitaliers de gynécologie

 

 

93110

85111310-6

Services de fertilisation in vitro

 

 

93110

85111320-9

Services hospitaliers d'obstétrique

 

 

93110

85111400-4

Services hospitaliers de rééducation

 

 

93110

85111500-5

Services hospitaliers de psychiatrie

 

 

93122

85111600-6

Services d'orthèse

 

 

93122

85111700-7

Services d'oxygénothérapie

 

 

93199

85111800-8

Services de pathologie

 

 

93199

85111810-1

Services d'analyses de sang

 

 

93199

85111820-4

Services d'analyses bactériologiques

 

 

93122

85111900-9

Services hospitaliers de dialyse

 

 

93110, 93199

85112000-7

Services d'appui hospitalier

 

 

93199

85112100-8

Services de literie hospitalière

 

 

93110, 93199

85112200-9

Services de soins ambulatoires

 

 

93110, 93121, 93122, 93191-93199

85120000-6

Services de pratique médicale et services connexes

 

 

93121, 93122

85121000-3

Services de pratique médicale

 

 

93121

85121100-4

Services prestés par les médecins généralistes

 

 

93121

85121200-5

Services prestés par les médecins spécialistes

 

 

93121

85121210-8

Services prestés par les gynécologues ou les obstétriciens

 

 

93121

85121220-1

Services prestés par les néphrologues ou services prestés par les neurologues

 

 

93121

85121230-4

Services prestés par les cardiologues ou services prestés par les pneumologues

 

 

93121

85121231-1

Services prestés par les cardiologues

 

 

93121

85121232-8

Services prestés par les pneumologues

 

 

93121

85121240-7

Services prestés par les ORL ou les audiologistes

 

 

93121

85121250-0

Services prestés par les gastroentérologues et les gériatres

 

 

93121

85121251-7

Services prestés par les gastroentérologues

 

 

93121

85121252-4

Services prestés par les gériatres

 

 

93121

85121270-6

Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

 

 

93121

85121271-3

Services à domicile pour les personnes souffrant de perturbations psychologiques

 

 

93121

85121280-9

Services prestés par les ophthalmologues, les dermatologues et les orthopédistes

 

 

93121

85121281-6

Services prestés par les ophthalmologues

 

 

93121

85121282-3

Services prestés par les dermatologues

 

 

93121

85121283-0

Services prestés par les orthopédistes

 

 

93121

85121290-2

Services prestés par les pédiatres ou urologues

 

 

93121

85121291-9

Services prestés par les pédiatres

 

 

93121

85121292-6

Services prestés par les urologues

 

 

93122

85121300-6

Services prestés par les chirurgiens spécialistes

 

 

93123

85130000-9

Services de soins dentaires et services connexes

 

 

93123

85131000-6

Services de soins dentaires

 

 

93123

85131100-7

Services d'orthodontie

 

 

93123

85131110-0

Services de chirurgie orthodontique

 

 

93121, 93122, 93191-93199

85140000-2

Services de santé divers

 

 

93121, 93122, 93191

85141000-9

Services prestés par le personnel médical

 

 

93191

85141100-0

Services prestés par les sages-femmes

 

 

93121, 93122, 93191

85141200-1

Services prestés par le personnel infirmier

 

 

93121, 93122, 93191

85141210-4

Services de soins médicaux à domicile

 

 

93191

85141211-1

Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

 

 

93191

85141220-7

Services de conseil prestés par le personnel infirmier

 

 

93191, 93199

85142000-6

Services paramédicaux

 

 

93191

85142100-7

Services de physiothérapie

 

 

93191

85142200-8

Services d'homéopathie

 

 

93199

85142300-9

Services d'hygiène

 

 

93191

85142400-0

Livraison à domicile d'articles pour incontinents

 

 

93192

85143000-3

Services ambulanciers

 

 

93193

85144000-0

Services d'équipement de santé extra-hospitalier

 

 

93193

85144100-1

Services de soins infirmiers de foyers

 

 

93199

85145000-7

Services prestés par les laboratoires médicaux

 

 

93199

85146000-4

Services prestés par les banques de sang

 

 

93199

85146100-5

Services prestés par les banques de sperme

 

 

93199

85146200-6

Services prestés par les banques d'organes

 

 

93121

85147000-1

Services de médecine du travail

 

 

93199

85148000-8

Services d'analyses médicales

 

 

93199

85149000-5

Services de pharmacie

 

 

93199

85150000-5

Services d'imagerie médicale

 

 

93191

85160000-8

Services prestés par les opticiens

 

 

93191

85170000-1

Services d'acupuncture et de chiropraxie

 

 

93191

85171000-8

Services d'acupuncture

 

 

93191

85172000-5

Services de chiropraxie

 

 

93201, 93209

85200000-1

Services vétérinaires

 

 

93201, 93209

85210000-3

Services d'animalerie

 

 

93311-93329

85300000-2

Services d'action sociale et services connexes

 

 

93311-93329

85310000-5

Services d'action sociale

 

 

93311-93319

85311000-2

Services d'action sociale avec hébergement

 

 

93311

85311100-3

Services sociaux pour les personnes âgées

 

 

93311

85311200-4

Services sociaux pour les personnes handicapées

 

 

93312

85311300-5

Services sociaux pour les enfants et les adolescents

 

 

93321-93329

85312000-9

Services sociaux sans hébergement

 

 

93321

85312100-0

Services de foyers de jour

 

 

93321

85312110-3

Services de crèches et garderies d'enfants

 

 

93321

85312120-6

Services de foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés

 

 

93323

85312200-1

Livraison de provisions à domicile

 

 

93322, 93323

85312300-2

Services d'orientation et de conseil professionnel

 

 

93322, 93323

85312310-5

Services d'orientation

 

 

93322, 93323

85312320-8

Services de conseil professionnel

 

 

93322

85312330-1

Services de planning familial

 

 

93321-93329

85312400-3

Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles

 

 

93324, 93329

85312500-4

Services de réhabilitation

 

 

93324

85312510-7

Services de réhabilitation professionnelle

 

 

93311-93329

85320000-8

Services sociaux

 

 

93311-93329

85321000-5

Services sociaux administratifs

 

 

93311-93329

85322000-2

Programme d'action communale

 

 

93110-93199, 93311-93329

85323000-9

Services médico-sociaux

26

Services récréatifs, culturels et sportifs (3)

 

 

 

 

96

 

 

 

 

 

96311, 96312

79995000-5

Services de gestion de bibliothèque

 

 

96312

79995100-6

Services d'archivage

 

 

96312

79995200-7

Services de catalogage

 

 

75300, 96111-96499

92000000-1

Services récréatifs, culturels et sportifs

 

 

96111-96122

92100000-2

Services cinématographiques et services vidéo

 

 

96111-96122

92110000-5

Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes

 

 

96111-96122

92111000-2

Services de production cinématographique et vidéo

 

 

96112

92111100-3

Production de films et de vidéos à usage pédagogique

 

 

96112

92111200-4

Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information

 

 

96112

92111210-7

Production de films publicitaires

 

 

96112

92111220-0

Production de vidéos publicitaires

 

 

96112

92111230-3

Production de films de propagande

 

 

96112

92111240-6

Production de vidéos de propagande

 

 

96112

92111250-9

Production de films d'information

 

 

96112

92111260-2

Production de vidéos d'information

 

 

96112

92111300-5

Production de films et de vidéos de divertissement

 

 

96112

92111310-8

Production de films de divertissement

 

 

96112

92111320-1

Production de vidéos de divertissement

 

 

96114

92112000-9

Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos

 

 

96113, 96114

92120000-8

Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos

 

 

96113, 96114

92121000-5

Services de distribution de vidéos

 

 

96113, 96114

92122000-2

Services de distribution de films cinématographiques

 

 

96121

92130000-1

Services de projection de films cinématographiques

 

 

96122

92140000-4

Services de projection de vidéos

 

 

75300, 96131-96133

92200000-3 (3)

Services de radio et de télévision

 

 

96131, 75242

92210000-6 (3)

Services de radio

 

 

96131

92211000-3 (3)

Services de production radiophonique

 

 

96131

92213000-7

Services de systèmes radiophoniques à petite échelle

 

 

96131

92214000-4

Services de studio ou de matériel radiophonique

 

 

96131

92215000-1

Services généraux de radiophonie mobile (GMRS)

 

 

96131

92216000-8

Services radio familiaux (FRS)

 

 

96131

92217000-5

Services généraux de radiophonie mobile/Services radio familiaux (GMRS/FRS)

 

 

96132, 96133, 75241

92220000-9 (3)

Services de télévision

 

 

96132, 96133

92221000-6 (3)

Services de production télévisuelle

 

 

96132, 96133

92222000-3

Services de télévision en circuit fermé

 

 

96132, 96133, 75241

92224000-7

Services de télévision numérique

 

 

96132, 96133, 75242

92225000-4

Services de télévision interactive

 

 

96133, 75243

92225100-7

Services de télédiffusion de films à la demande

 

 

96132, 96133, 75241

92226000-1

Services de téléprogrammation

 

 

96132, 96133, 75241, 75242

92230000-2

Services de radio et de télévision par câble

 

 

96132, 96133, 75241, 75242

92231000-9

Services bilatéraux internationaux et de lignes louées privées internationales

 

 

96132, 96133, 75241

92232000-6

Services de télévision par câble

 

 

96121, 96122, 96191-96199, 96491, 96492, 96499

92300000-4

Services de divertissement

 

 

96191-96193

92310000-7

Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires

 

 

96191-96193

92311000-4

Œuvres d'art

 

 

96191-96193

92312000-1

Services artistiques

 

 

96191

92312100-2

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres

 

 

96191

92312110-5

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre

 

 

96191

92312120-8

Services de divertissement prestés par les chœurs

 

 

96191

92312130-1

Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

 

 

96191

92312140-4

Services de divertissement prestés par les orchestres

 

 

96192

92312200-3

Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes

 

 

96192

92312210-6

Services prestés par les auteurs

 

 

96192

92312211-3

Services d'agences de rédaction

 

 

96192

92312212-0

Services relatifs à la préparation de manuels de formation

 

 

96192

92312213-7

Services prestés par les rédacteurs techniques

 

 

96192

92312220-9

Services prestés par les compositeurs

 

 

96192

92312230-2

Services prestés par les sculpteurs

 

 

96192

92312240-5

Services prestés par les artistes

 

 

96192

92312250-8

Services prestés par les artistes indépendants

 

 

96192

92312251-5

Services prestés par les disk-jockeys

 

 

96121, 96122, 96191-96195

92320000-0

Services d'exploitation de salles de spectacles

 

 

96194, 96491

92330000-3

Services de zones récréatives

 

 

96194

92331000-0

Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions

 

 

96194

92331100-1

Services de fêtes foraines

 

 

96194

92331200-2

Services de parcs d'attractions

 

 

96194

92331210-5

Services d'animation pour enfants

 

 

96491

92332000-7

Services de plages

 

 

96191-96199

92340000-6

Services relatifs à la danse et aux divertissements

 

 

96194

92341000-3

Services de cirques

 

 

96195

92342000-0

Services d'écoles de danse

 

 

96195

92342100-1

Services d'écoles de danse de salon

 

 

96195

92342200-2

Services d'écoles de danse de discothèque

 

 

96492

92350000-9

Services de jeux et de paris

 

 

96492

92351000-6

Services de jeux

 

 

96492

92351100-7

Services d'exploitation de la loterie

 

 

96492

92351200-8

Services d'exploitation de casinos

 

 

96492

92352000-3

Services de paris

 

 

96492

92352100-4

Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels

 

 

96492

92352200-5

Services prestés par les bookmakers

 

 

96499

92360000-2

Services pyrotechniques

 

 

96199

92370000-5

Services prestés par les techniciens du son

 

 

96211-96290

92400000-5

Services d'agences de presse

 

 

96311-96332

92500000-6

Services de bibliothèques, d'archives, de musées et autres services culturels

 

 

96311, 96312

92510000-9

Services de bibliothèques et d'archives

 

 

96311

92511000-6

Services de bibliothèques

 

 

96312

92512000-3

Services d'archives

 

 

96312

92512100-4

Services de destruction d'archives

 

 

96321, 96322

92520000-2

Services de musées et de préservation des sites historiques et services connexes

 

 

96321

92521000-9

Services de musées

 

 

96321

92521100-0

Services d'exposition dans les musées

 

 

96321

92521200-1

Services de conservation des objets exposés et des spécimens

 

 

96321

92521210-4

Services de conservation des objets exposés

 

 

96321

92521220-7

Services de conservation des spécimens

 

 

96322

92522000-6

Services de conservation des sites et des monuments historiques

 

 

96322

92522100-7

Services de conservation des sites historiques

 

 

96322

92522200-8

Services de conservation des monuments historiques

 

 

96331, 96332

92530000-5

Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

 

 

96331

92531000-2

Services de jardins botaniques

 

 

96331

92532000-9

Services de jardins zoologiques

 

 

96332

92533000-6

Services de réserves naturelles

 

 

96332

92534000-3

Services de préservation de la vie sauvage

 

 

96411-96419

92600000-7

Services sportifs

 

 

96413

92610000-0

Services d'exploitation d'installations sportives

 

 

96411-96419

92620000-3

Services liés au sport

 

 

96411

92621000-0

Services de promotion de manifestations sportives

 

 

96412

92622000-7

Services d'organisation de manifestations sportives

 

 

96499

92700000-8

Services de cybercafé


(1)  Les catégories de services indiquées dans la première colonne et leurs codes CPC prov. correspondants sont établis sur la base des annexes 1 A et 1 B de la directive 2004/18/CE. La troisième et la quatrième colonnes mettent en regard, à titre indicatif, les codes CPC prov. et les codes CPV correspondants.

(2)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

(3)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

(4)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.

(5)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

(6)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

(7)  Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés visant à l'achat, au développement, à la production ou à la coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.


ANNEXE III

TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA NACE RÉV. 1

NACE Rév. 1 Section F — Construction

CPV

Division

Groupe

Classe

Description

Code CPV

Description

45

 

 

Construction

45000000-7

Travaux de construction

 

45 1

 

Préparation des sites

45100000-8

Travaux de préparation de chantier

 

 

45 11

Démolition et terrassements

45110000-1

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

 

 

 

 

45111000-8

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

 

 

 

 

45111100-9

Travaux de démolition

 

 

 

 

45111200-0

Travaux de préparation et de dégagement de chantier

 

 

 

 

45111210-3

Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs

 

 

 

 

45111211-0

Travaux de démolition à l'explosif

 

 

 

 

45111212-7

Travaux de déblaiement

 

 

 

 

45111213-4

Travaux de dégagement de chantier

 

 

 

 

45111214-1

Travaux d'enlèvement de gravats

 

 

 

 

45111220-6

Travaux de débroussaillage

 

 

 

 

45111230-9

Travaux de stabilisation des sols

 

 

 

 

45111240-2

Travaux d'assèchement des sols

 

 

 

 

45111250-5

Travaux d'étude géotechnique

 

 

 

 

45111260-8

Travaux de préparation de sites miniers

 

 

 

 

45111290-7

Travaux préparatoires de viabilité

 

 

 

 

45111291-4

Travaux d'aménagement du terrain

 

 

 

 

45111300-1

Travaux de démantèlement

 

 

 

 

45111310-4

Travaux de démantèlement d'installations militaires

 

 

 

 

45111320-7

Travaux de démantèlement d'installations de sécurité

 

 

 

 

45112000-5

Travaux de fouille et de terrassement

 

 

 

 

45112100-6

Travaux de creusement de tranchées

 

 

 

 

45112200-7

Travaux de décapage de terre

 

 

 

 

45112210-0

Travaux de décapage de terre végétale

 

 

 

 

45112300-8

Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain

 

 

 

 

45112310-1

Travaux de remblayage

 

 

 

 

45112320-4

Travaux de mise en condition du terrain

 

 

 

 

45112330-7

Travaux de mise en état du chantier

 

 

 

 

45112340-0

Travaux de décontamination du sol

 

 

 

 

45112350-3

Remise en valeur de terrains vagues

 

 

 

 

45112360-6

Travaux de remise en état du terrain

 

 

 

 

45112400-9

Travaux d'excavation

 

 

 

 

45112410-2

Travaux de fossoyage

 

 

 

 

45112420-5

Travaux de fouille en excavation

 

 

 

 

45112440-1

Dressement de talus

 

 

 

 

45112441-8

Talutage

 

 

 

 

45112450-4

Travaux d'excavation sur sites archéologiques

 

 

 

 

45112500-0

Travaux de terrassement

 

 

 

 

45112600-1

Déblai-remblai

 

 

 

 

45112700-2

Travaux d'aménagement paysager

 

 

 

 

45112710-5

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

 

 

 

 

45112711-2

Travaux d'aménagement paysager de parcs

 

 

 

 

45112712-9

Travaux d'aménagement paysager de jardins

 

 

 

 

45112713-6

Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

 

 

 

 

45112714-3

Travaux d'aménagement paysager de cimetières

 

 

 

 

45112720-8

Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

 

 

 

 

45112721-5

Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

 

 

 

 

45112722-2

Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

 

 

 

 

45112723-9

Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

 

 

 

 

45112730-1

Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

 

 

 

 

45112740-4

Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

 

 

 

 

45113000-2

Travaux de chantier

 

 

45 12

Forages et sondages

45120000-4

Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

 

 

 

 

45121000-1

Travaux de sondage expérimental

 

 

 

 

45122000-8

Travaux de forage de reconnaissance

 

45 2

 

Construction d'ouvrages de bâtiment ou de génie civil

45200000-9

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

 

 

45 21

Travaux de construction

45210000-2

Travaux de construction de bâtiments

 

 

 

 

45211000-9

Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

 

 

 

 

45211100-0

Travaux de construction de maisons

 

 

 

 

45211200-1

Travaux de construction de logements-foyers

 

 

 

 

45211300-2

Travaux de construction complète de maisons

 

 

 

 

45211310-5

Travaux de construction de salles de bains

 

 

 

 

45211320-8

Travaux de construction de porches

 

 

 

 

45211340-4

Travaux de construction d'immeubles collectifs

 

 

 

 

45211341-1

Travaux de construction d'appartements

 

 

 

 

45211350-7

Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels

 

 

 

 

45211360-0

Travaux de développement urbain

 

 

 

 

45211370-3

Travaux de construction de saunas

 

 

 

 

45212000-6

Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

 

 

 

 

45212100-7

Construction d'équipements pour les loisirs

 

 

 

 

45212110-0

Travaux de construction de centres de loisirs

 

 

 

 

45212120-3

Travaux de construction de parcs à thèmes

 

 

 

 

45212130-6

Travaux de construction de parcs d'attractions

 

 

 

 

45212140-9

Installation récréative

 

 

 

 

45212150-2

Travaux de construction de cinémas

 

 

 

 

45212160-5

Travaux de construction de casinos

 

 

 

 

45212170-8

Travaux de construction de bâtiments de loisirs

 

 

 

 

45212171-5

Travaux de construction de centres de divertissements

 

 

 

 

45212172-2

Travaux de construction de centres récréatifs

 

 

 

 

45212180-1

Travaux de construction de billetteries

 

 

 

 

45212190-4

Ouvrages de protection contre le soleil

 

 

 

 

45212200-8

Travaux de construction d'installations sportives

 

 

 

 

45212210-1

Travaux de construction d'installations sportives monovalentes

 

 

 

 

45212211-8

Travaux de construction de patinoires

 

 

 

 

45212212-5

Travaux de construction de piscines

 

 

 

 

45212213-2

Travaux de marquage sportif

 

 

 

 

45212220-4

Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes

 

 

 

 

45212221-1

Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports

 

 

 

 

45212222-8

Travaux de construction de gymnases

 

 

 

 

45212223-5

Travaux de construction d'installations de sports d'hiver

 

 

 

 

45212224-2

Travaux de construction de stades

 

 

 

 

45212225-9

Travaux de construction de palais des sports

 

 

 

 

45212230-7

Installation de vestiaires

 

 

 

 

45212290-5

Réparation et entretien d'infrastructures sportives

 

 

 

 

45212300-9

Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

 

 

 

 

45212310-2

Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions

 

 

 

 

45212311-9

Travaux de construction de galeries d'art

 

 

 

 

45212312-6

Travaux de construction de parcs des expositions

 

 

 

 

45212313-3

Travaux de construction de musées

 

 

 

 

45212314-0

Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

 

 

 

 

45212320-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques

 

 

 

 

45212321-2

Travaux de construction d'auditoriums

 

 

 

 

45212322-9

Travaux de construction de théâtres

 

 

 

 

45212330-8

Travaux de construction de bibliothèques

 

 

 

 

45212331-5

Travaux de construction de bibliothèques multimédias

 

 

 

 

45212340-1

Travaux de construction de salles de conférences

 

 

 

 

45212350-4

Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

 

 

 

 

45212351-1

Travaux de construction de monuments préhistoriques

 

 

 

 

45212352-8

Travaux de construction de monuments industriels

 

 

 

 

45212353-5

Travaux de construction de palais

 

 

 

 

45212354-2

Travaux de construction de châteaux

 

 

 

 

45212360-7

Travaux de construction de bâtiments religieux

 

 

 

 

45212361-4

Travaux de construction d'églises

 

 

 

 

45212400-0

Hôtels et restaurants

 

 

 

 

45212410-3

Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement

 

 

 

 

45212411-0

Travaux de construction d'hôtels

 

 

 

 

45212412-7

Travaux de construction de foyers

 

 

 

 

45212413-4

Travaux de construction de logements pour séjours de courte durée

 

 

 

 

45212420-6

Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires

 

 

 

 

45212421-3

Travaux de construction de restaurants

 

 

 

 

45212422-0

Travaux de construction de cantines

 

 

 

 

45212423-7

Travaux de construction de cafétérias

 

 

 

 

45212500-1

Transformation de cuisines ou de restaurants

 

 

 

 

45212600-2

Travaux de construction de pavillons

 

 

 

 

45213000-3

Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports

 

 

 

 

45213100-4

Travaux de construction de locaux commerciaux

 

 

 

 

45213110-7

Travaux de construction de magasins

 

 

 

 

45213111-4

Travaux de construction de centres commerciaux

 

 

 

 

45213112-1

Travaux de construction de boutiques

 

 

 

 

45213120-0

Travaux de construction de bureaux de poste

 

 

 

 

45213130-3

Travaux de construction de banques

 

 

 

 

45213140-6

Travaux de construction de marchés

 

 

 

 

45213141-3

Travaux de construction de marchés couverts

 

 

 

 

45213142-0

Travaux de construction de marchés à ciel ouvert

 

 

 

 

45213150-9

Travaux de construction d'immeubles de bureaux

 

 

 

 

45213200-5

Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels

 

 

 

 

45213210-8

Entrepôts frigorifiques

 

 

 

 

45213220-1

Travaux de construction d'entrepôts

 

 

 

 

45213221-8

Travaux de construction de dépôts

 

 

 

 

45213230-4

Travaux de construction d'abattoirs

 

 

 

 

45213240-7

Travaux de construction de bâtiments agricoles

 

 

 

 

45213241-4

Travaux de construction de granges

 

 

 

 

45213242-1

Travaux de construction d'étables

 

 

 

 

45213250-0

Travaux de construction de bâtiments industriels

 

 

 

 

45213251-7

Travaux de construction d'unités industrielles

 

 

 

 

45213252-4

Travaux de construction d'ateliers

 

 

 

 

45213260-3

Travaux de construction d'entrepôts de marchandises

 

 

 

 

45213270-6

Travaux de construction de stations de recyclage

 

 

 

 

45213280-9

Travaux de construction d'installations de compostage

 

 

 

 

45213300-6

Bâtiments liés aux activités de transport

 

 

 

 

45213310-9

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers

 

 

 

 

45213311-6

Travaux de construction de gares routières

 

 

 

 

45213312-3

Travaux de construction de parkings à étages

 

 

 

 

45213313-0

Travaux de construction de bâtiments d'aire de services

 

 

 

 

45213314-7

Travaux de construction de dépôts d'autobus

 

 

 

 

45213315-4

Travaux de construction d'abris-bus

 

 

 

 

45213320-2

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires

 

 

 

 

45213321-9

Travaux de construction de gares de chemin de fer

 

 

 

 

45213322-6

Travaux de construction de terminaux ferroviaires

 

 

 

 

45213330-5

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports aériens

 

 

 

 

45213331-2

Travaux de construction de bâtiments aéroportuaires

 

 

 

 

45213332-9

Travaux de construction de tours de contrôle d'aéroport

 

 

 

 

45213333-6

Travaux d'installation de comptoirs d'enregistrement d'aéroport

 

 

 

 

45213340-8

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports par voie d'eau

 

 

 

 

45213341-5

Travaux de construction de terminaux de ferry

 

 

 

 

45213342-2

Travaux de construction de terminaux Ro-Ro

 

 

 

 

45213350-1

Travaux de construction de bâtiments liés à plusieurs modes de transport

 

 

 

 

45213351-8

Travaux de construction d'hangars d'entretien

 

 

 

 

45213352-5

Travaux de construction de dépôts de service

 

 

 

 

45213353-2

Travaux d'installation de passerelles pour passagers

 

 

 

 

45213400-7

Installation de locaux pour le personnel

 

 

 

 

45214000-0

Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche

 

 

 

 

45214100-1

Travaux de construction de jardins d'enfants

 

 

 

 

45214200-2

Travaux de construction de bâtiments scolaires

 

 

 

 

45214210-5

Travaux de construction d'écoles primaires

 

 

 

 

45214220-8

Travaux de construction d'écoles secondaires

 

 

 

 

45214230-1

Travaux de construction d'écoles spécialisées

 

 

 

 

45214300-3

Construction d'établissements d'enseignement supérieur

 

 

 

 

45214310-6

Travaux de construction de collèges professionnels

 

 

 

 

45214320-9

Travaux de construction de collèges techniques

 

 

 

 

45214400-4

Construction de bâtiments universitaires

 

 

 

 

45214410-7

Travaux de construction d'instituts polytechniques

 

 

 

 

45214420-0

Travaux de construction d'amphithéâtres

 

 

 

 

45214430-3

Travaux de construction de laboratoires de langues

 

 

 

 

45214500-5

Travaux de construction de centres de formation continue

 

 

 

 

45214600-6

Construction de centres de recherche

 

 

 

 

45214610-9

Travaux de construction de bâtiments de laboratoire

 

 

 

 

45214620-2

Travaux de construction d'équipements de recherche et d'essai

 

 

 

 

45214630-5

Installations scientifiques

 

 

 

 

45214631-2

Travaux d'installation de salles blanches

 

 

 

 

45214640-8

Travaux de construction de stations météorologiques

 

 

 

 

45214700-7

Travaux de construction de cité universitaire

 

 

 

 

45214710-0

Travaux de construction de halls d'entrée

 

 

 

 

45214800-8

Construction d'équipements de formation

 

 

 

 

45215000-7

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques

 

 

 

 

45215100-8

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

 

 

 

 

45215110-1

Travaux de construction de spas

 

 

 

 

45215120-4

Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés

 

 

 

 

45215130-7

Travaux de construction de cliniques

 

 

 

 

45215140-0

Travaux de construction d'équipements hospitaliers

 

 

 

 

45215141-7

Travaux de construction de salles d'opération

 

 

 

 

45215142-4

Travaux de construction d'unités de soins intensifs

 

 

 

 

45215143-1

Travaux de construction de salles de dépistage et de diagnostic

 

 

 

 

45215144-8

Travaux de construction de salles de dépistage

 

 

 

 

45215145-5

Travaux de construction de salles de radioscopie

 

 

 

 

45215146-2

Travaux de construction de salles de pathologie

 

 

 

 

45215147-9

Travaux de construction de salles de médecine légale

 

 

 

 

45215148-6

Travaux de construction de salles de cathétérisme

 

 

 

 

45215200-9

Construction de bâtiments pour les services sociaux

 

 

 

 

45215210-2

Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social

 

 

 

 

45215212-6

Travaux de construction de maisons de retraite

 

 

 

 

45215213-3

Travaux de construction de centres de soins

 

 

 

 

45215214-0

Travaux de construction de foyers résidentiels

 

 

 

 

45215215-7

Travaux de construction de foyers pour enfants

 

 

 

 

45215220-5

Travaux de construction d'établissements sociaux, excepté foyers et structures d'accueil à caractère social

 

 

 

 

45215221-2

Travaux de construction de foyers de jour

 

 

 

 

45215222-9

Travaux de construction de centres administratifs

 

 

 

 

45215300-0

Travaux de construction de crématorium

 

 

 

 

45215400-1

Cimetière

 

 

 

 

45215500-2

Toilettes publiques

 

 

 

 

45216000-4

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours et de bâtiments militaires

 

 

 

 

45216100-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours

 

 

 

 

45216110-8

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public

 

 

 

 

45216111-5

Travaux de construction de commissariats de police

 

 

 

 

45216112-2

Travaux de construction de tribunaux

 

 

 

 

45216113-9

Travaux de construction de prisons

 

 

 

 

45216114-6

Édifices parlementaires et salles de réunion publiques

 

 

 

 

45216120-1

Travaux de construction de bâtiments destinés aux services de secours

 

 

 

 

45216121-8

Travaux de construction de centres de secours des sapeurs-pompiers

 

 

 

 

45216122-5

Travaux de construction de centres ambulanciers

 

 

 

 

45216123-2

Travaux de construction de postes de secours en montagne

 

 

 

 

45216124-9

Travaux de construction de postes de secours en mer

 

 

 

 

45216125-6

Travaux de construction de bâtiments des services de secours

 

 

 

 

45216126-3

Travaux de construction de postes de garde-côtes

 

 

 

 

45216127-0

Travaux de construction de postes de secours et de sauvetage

 

 

 

 

45216128-7

Travaux de construction de phares

 

 

 

 

45216129-4

Abris de protection

 

 

 

 

45216200-6

Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires

 

 

 

 

45216220-2

Travaux de construction de bunkers militaires

 

 

 

 

45216230-5

Travaux de construction d'abris militaires

 

 

 

 

45216250-1

Travaux de construction de défenses en tranchée

 

 

 

 

45217000-1

Travaux de construction de bâtiments gonflables

 

 

 

 

45220000-5

Ouvrages d'art et de génie civil

 

 

 

 

45221000-2

Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains

 

 

 

 

45221100-3

Travaux de construction de ponts

 

 

 

 

45221110-6

Travaux de construction de ponts

 

 

 

 

45221111-3

Travaux de construction de ponts routiers

 

 

 

 

45221112-0

Travaux de construction de ponts de chemin de fer

 

 

 

 

45221113-7

Travaux de construction de passerelles pour piétons

 

 

 

 

45221114-4

Travaux de construction de ponts en fer

 

 

 

 

45221115-1

Travaux de construction de ponts en acier

 

 

 

 

45221117-5

Travaux de construction de ponts à bascule

 

 

 

 

45221118-2

Travaux de construction de ponts pour conduites

 

 

 

 

45221119-9

Travaux de rénovation de ponts

 

 

 

 

45221120-9

Travaux de construction de viaducs

 

 

 

 

45221121-6

Travaux de construction de viaducs routiers

 

 

 

 

45221122-3

Travaux de construction de viaducs ferroviaires

 

 

 

 

45221200-4

Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains

 

 

 

 

45221210-7

Excavations couvertes ou partiellement couvertes

 

 

 

 

45221211-4

Passage inférieur

 

 

 

 

45221213-8

Excavations ferroviaires couvertes ou partiellement couvertes

 

 

 

 

45221214-5

Excavations routières couvertes ou partiellement couvertes

 

 

 

 

45221220-0

Ponceaux

 

 

 

 

45221230-3

Puits

 

 

 

 

45221240-6

Travaux de construction de tunnels

 

 

 

 

45221241-3

Travaux de construction de tunnels routiers

 

 

 

 

45221242-0

Travaux de construction de tunnels ferroviaires

 

 

 

 

45221243-7

Travaux de construction de tunnels pour piétons

 

 

 

 

45221244-4

Travaux de construction de tunnels pour canal

 

 

 

 

45221245-1

Travaux de construction de tunnels sous-fluviaux

 

 

 

 

45221246-8

Travaux de construction de tunnels sous-marins

 

 

 

 

45221247-5

Percement de tunnels

 

 

 

 

45221248-2

Travaux de construction de revêtements de tunnels

 

 

 

 

45221250-9

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains

 

 

 

 

45222000-9

Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains

 

 

 

 

45222100-0

Travaux de construction d'usines de traitement des déchets

 

 

 

 

45222110-3

Travaux de construction de décharges

 

 

 

 

45222200-1

Travaux de génie militaire

 

 

 

 

45222300-2

Travaux de génie pour installations de sécurité

 

 

 

 

45223000-6

Travaux de construction d'ouvrages

 

 

 

 

45223100-7

Assemblage de structures en métal

 

 

 

 

45223110-0

Installation de structures en métal

 

 

 

 

45223200-8

Ossatures

 

 

 

 

45223210-1

Ossatures métalliques

 

 

 

 

45223220-4

Travaux de gros œuvre

 

 

 

 

45223300-9

Travaux de construction de parkings

 

 

 

 

45223310-2

Travaux de construction de parkings souterrains

 

 

 

 

45223320-5

Travaux de construction de parkings de dissuasion

 

 

 

 

45223400-0

Travaux de construction de stations radar

 

 

 

 

45223500-1

Structures en béton armé

 

 

 

 

45223600-2

Travaux de construction de chenils

 

 

 

 

45223700-3

Travaux de construction d'aires de service

 

 

 

 

45223710-6

Travaux de construction d'aires de service d'autoroute

 

 

 

 

45223720-9

Travaux de construction de stations-service

 

 

 

 

45223800-4

Assemblage et montage de structures préfabriquées

 

 

 

 

45223810-7

Constructions préfabriquées

 

 

 

 

45223820-0

Éléments et composants préfabriqués

 

 

 

 

45223821-7

Éléments préfabriqués

 

 

 

 

45223822-4

Composants préfabriqués

 

 

 

 

45230000-8

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

 

 

 

 

45231000-5

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques

 

 

 

 

45231100-6

Travaux généraux de construction pour pipelines

 

 

 

 

45231110-9

Travaux de pose de conduites

 

 

 

 

45231111-6

Travaux de démontage et de remplacement de pipelines

 

 

 

 

45231112-3

Installation de réseau de conduites

 

 

 

 

45231113-0

Travaux de remplacement de pipelines

 

 

 

 

45231200-7

Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs

 

 

 

 

45231210-0

Travaux de construction d'oléoducs

 

 

 

 

45231220-3

Travaux de construction de gazoducs

 

 

 

 

45231221-0

Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz

 

 

 

 

45231222-7

Gazomètres

 

 

 

 

45231223-4

Ouvrages annexes pour la distribution de gaz

 

 

 

 

45231300-8

Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance

 

 

 

 

45231400-9

Travaux de construction de lignes électriques

 

 

 

 

45231500-0

Travaux de canalisations d'air comprimé

 

 

 

 

45231510-3

Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier

 

 

 

 

45231600-1

Travaux de construction de lignes de communications

 

 

 

 

45232000-2

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles

 

 

 

 

45232100-3

Ouvrages annexes pour canalisations d'eau

 

 

 

 

45232120-9

Travaux d'irrigation

 

 

 

 

45232121-6

Travaux de construction de canalisations d'irrigation

 

 

 

 

45232130-2

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales

 

 

 

 

45232140-5

Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain

 

 

 

 

45232141-2

Installations de chauffage

 

 

 

 

45232142-9

Travaux de construction de stations de transfert thermique

 

 

 

 

45232150-8

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

 

 

 

 

45232151-5

Travaux de remise à neuf de conduites d'eau

 

 

 

 

45232152-2

Travaux de construction de stations de pompage

 

 

 

 

45232153-9

Travaux de construction de châteaux d'eau

 

 

 

 

45232154-6

Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable

 

 

 

 

45232200-4

Ouvrages annexes pour lignes électriques

 

 

 

 

45232210-7

Construction de lignes aériennes

 

 

 

 

45232220-0

Travaux de construction de sous-stations

 

 

 

 

45232221-7

Sous-station de transformation

 

 

 

 

45232300-5

Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

 

 

 

 

45232310-8

Travaux de construction de lignes téléphoniques

 

 

 

 

45232311-5

Lignes téléphoniques pour bornes d'appel d'urgence

 

 

 

 

45232320-1

Lignes de télédistribution par câble

 

 

 

 

45232330-4

Montage d'antennes

 

 

 

 

45232331-1

Ouvrages annexes de télédiffusion

 

 

 

 

45232332-8

Ouvrages annexes de télécommunications

 

 

 

 

45232340-7

Travaux de construction de stations de base de téléphonie mobile

 

 

 

 

45232400-6

Travaux de construction d'égouts

 

 

 

 

45232410-9

Travaux d'assainissement

 

 

 

 

45232411-6

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées

 

 

 

 

45232420-2

Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

 

 

 

 

45232421-9

Station de traitement des eaux usées

 

 

 

 

45232422-6

Station de traitement des boues

 

 

 

 

45232423-3

Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées

 

 

 

 

45232424-0

Travaux de construction d'émissaires

 

 

 

 

45232430-5

Travaux de traitement de l'eau

 

 

 

 

45232431-2

Station de pompage des eaux résiduaires

 

 

 

 

45232440-8

Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts

 

 

 

 

45232450-1

Travaux de construction pour système de drainage

 

 

 

 

45232451-8

Travaux de drainage et travaux de surface

 

 

 

 

45232452-5

Ouvrages de drainage

 

 

 

 

45232453-2

Travaux de construction de tuyaux de drainage

 

 

 

 

45232454-9

Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales

 

 

 

 

45232460-4

Travaux d'installations sanitaires

 

 

 

 

45232470-7

Station de transfert des déchets

 

 

45 22

Réalisation de charpentes et de couvertures

45260000-7

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

 

 

 

 

45261000-4

Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

 

 

 

 

45261100-5

Travaux de charpente

 

 

 

 

45261200-6

Travaux de couverture et de peinture de toiture

 

 

 

 

45261210-9

Travaux de couverture

 

 

 

 

45261211-6

Travaux de couverture en tuiles

 

 

 

 

45261212-3

Travaux de couverture en ardoises

 

 

 

 

45261213-0

Travaux de couverture métallique

 

 

 

 

45261214-7

Travaux de couverture en bardeaux bitumés

 

 

 

 

45261215-4

Travaux de couverture de panneaux solaires

 

 

 

 

45261220-2

Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits

 

 

 

 

45261221-9

Travaux de peinture de toiture

 

 

 

 

45261222-6

Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment

 

 

 

 

45261300-7

Travaux de garnissage et de pose de gouttières

 

 

 

 

45261310-0

Travaux de garnissage

 

 

 

 

45261320-3

Travaux de pose de gouttières

 

 

 

 

45261400-8

Travaux de revêtement

 

 

 

 

45261410-1

Travaux d'isolation de toiture

 

 

 

 

45261420-4

Travaux d'étanchéification

 

 

 

 

45261900-3

Réparation et entretien de toiture

 

 

 

 

45261910-6

Réparation de toiture

 

 

 

 

45261920-9

Travaux d'entretien de toiture

 

 

45 23

Construction de chaussées

45212212-5 et DA03-0

Travaux de construction de piscines/Public

 

 

 

 

45230000-8

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

 

 

 

 

45233000-9

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes

 

 

 

 

45233100-0

Travaux de construction d'autoroutes, de routes

 

 

 

 

45233110-3

Travaux de construction d'autoroutes

 

 

 

 

45233120-6

Travaux de construction de routes

 

 

 

 

45233121-3

Travaux de construction de routes principales

 

 

 

 

45233122-0

Travaux de construction de rocades

 

 

 

 

45233123-7

Travaux de construction de routes secondaires

 

 

 

 

45233124-4

Travaux de construction d'artères de grande circulation

 

 

 

 

45233125-1

Travaux de construction d'intersections de routes

 

 

 

 

45233126-8

Travaux de construction de carrefours dénivelés

 

 

 

 

45233127-5

Travaux de construction de carrefours en T

 

 

 

 

45233128-2

Travaux de construction de carrefours giratoires

 

 

 

 

45233129-9

Travaux de construction de routes transversales

 

 

 

 

45233130-9

Travaux de construction de routes nationales

 

 

 

 

45233131-6

Travaux de construction d'autoroutes aériennes

 

 

 

 

45233139-3

Entretien des routes nationales

 

 

 

 

45233140-2

Travaux routiers

 

 

 

 

45233141-9

Travaux d'entretien routier

 

 

 

 

45233142-6

Travaux de réparation de routes

 

 

 

 

45233144-0

Travaux de construction de passages supérieurs

 

 

 

 

45233150-5

Ouvrages de modération du trafic

 

 

 

 

45233160-8

Chemins et autres aires empierrées

 

 

 

 

45233161-5

Travaux de construction de chemins piétonniers

 

 

 

 

45233162-2

Travaux de construction de pistes cyclables

 

 

 

 

45233200-1

Travaux de revêtement divers

 

 

 

 

45233210-4

Travaux de revêtement d'autoroutes

 

 

 

 

45233220-7

Travaux de revêtement de routes

 

 

 

 

45233221-4

Travaux de marquage routier

 

 

 

 

45233222-1

Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées

 

 

 

 

45233223-8

Travaux de resurfaçage de chaussées

 

 

 

 

45233224-5

Travaux de construction de routes à deux chaussées séparées

 

 

 

 

45233225-2

Travaux de construction de routes à chaussée unique

 

 

 

 

45233226-9

Travaux de construction de routes d'accès

 

 

 

 

45233227-6

Travaux de construction de bretelles

 

 

 

 

45233228-3

Travaux de construction de revêtements de surface

 

 

 

 

45233229-0

Entretien des accotements

 

 

 

 

45233250-6

Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées

 

 

 

 

45233251-3

Travaux de resurfaçage

 

 

 

 

45233252-0

Travaux de revêtement de rues

 

 

 

 

45233253-7

Travaux de revêtement de chemins piétonniers

 

 

 

 

45233260-9

Travaux de construction de voies piétonnes

 

 

 

 

45233261-6

Travaux de construction de passages supérieurs pour piétons

 

 

 

 

45233262-3

Travaux de construction de zones piétonnes

 

 

 

 

45233270-2

Travaux de marquage d'emplacements de parking

 

 

 

 

45233280-5

Pose de barrières routières

 

 

 

 

45233290-8

Installation de panneaux de signalisation

 

 

 

 

45233291-5

Installation de bollards

 

 

 

 

45233292-2

Installation de dispositifs de sécurité

 

 

 

 

45233293-9

Installation de mobilier urbain

 

 

 

 

45233294-6

Installation de signalisation routière

 

 

 

 

45233300-2

Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers

 

 

 

 

45233310-5

Travaux de fondation d'autoroutes

 

 

 

 

45233320-8

Travaux de fondation de routes

 

 

 

 

45233330-1

Travaux de fondation de rues

 

 

 

 

45233340-4

Travaux de fondation de chemins piétonniers

 

 

 

 

45234000-6

Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble

 

 

 

 

45234100-7

Ouvrages ferroviaires

 

 

 

 

45234110-0

Chemin de fer interurbain

 

 

 

 

45234111-7

Travaux de construction de chemins de fer urbain

 

 

 

 

45234112-4

Travaux de construction de dépôts ferroviaires

 

 

 

 

45234113-1

Démolition de voies ferrées

 

 

 

 

45234114-8

Travaux de construction de remblais de chemin de fer

 

 

 

 

45234116-2

Travaux de construction de voies

 

 

 

 

45234120-3

Ouvrages ferroviaires urbains

 

 

 

 

45234121-0

Ouvrages pour le tramway

 

 

 

 

45234122-7

Ouvrages pour le métro

 

 

 

 

45234123-4

Chemin de fer partiellement souterrain

 

 

 

 

45234124-1

Transport ferroviaire souterrain de passagers

 

 

 

 

45234125-8

Station de métro

 

 

 

 

45234126-5

Travaux de construction de lignes de tramway

 

 

 

 

45234127-2

Travaux de construction de dépôts de tramway

 

 

 

 

45234128-9

Travaux de construction d'arrêts de tramway

 

 

 

 

45234129-6

Travaux de construction de voies ferrées urbaines

 

 

 

 

45234130-6

Travaux de construction de ballasts

 

 

 

 

45234140-9

Travaux de construction des passages à niveau

 

 

 

 

45234160-5

Travaux de construction de caténaires

 

 

 

 

45234170-8

Travaux de construction de sous-stations électriques à usage ferroviaire

 

 

 

 

45234180-1

Travaux de construction d'ateliers de chemin de fer

 

 

 

 

45234181-8

Travaux de construction de postes de sectionnement

 

 

 

 

45234200-8

Systèmes de transport par câble

 

 

 

 

45234210-1

Systèmes de transport par câble avec cabines

 

 

 

 

45234220-4

Travaux de construction de remonte-pente

 

 

 

 

45234230-7

Travaux de construction de télésièges

 

 

 

 

45234240-0

Funiculaire

 

 

 

 

45234250-3

Travaux de construction de téléphériques

 

 

 

 

45235000-3

Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de manœuvre

 

 

 

 

45235100-4

Travaux de construction d'aéroports

 

 

 

 

45235110-7

Travaux de construction de terrains d'aviation

 

 

 

 

45235111-4

Travaux de revêtement de terrains d'aviation

 

 

 

 

45235200-5

Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage

 

 

 

 

45235210-8

Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage

 

 

 

 

45235300-6

Travaux de construction d'aires de manœuvre pour avions

 

 

 

 

45235310-9

Travaux de construction de pistes de roulement

 

 

 

 

45235311-6

Travaux de revêtement de pistes de roulement

 

 

 

 

45235320-2

Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions

 

 

 

 

45236000-0

Travaux de nivelage

 

 

 

 

45236100-1

Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers

 

 

 

 

45236110-4

Travaux de nivelage de terrains de sports

 

 

 

 

45236111-1

Travaux de nivelage de terrains de golf

 

 

 

 

45236112-8

Travaux de nivelage de courts de tennis

 

 

 

 

45236113-5

Travaux de nivelage de champs de courses

 

 

 

 

45236114-2

Travaux de nivelage de pistes

 

 

 

 

45236119-7

Travaux de réparation de terrains de sports

 

 

 

 

45236200-2

Travaux de nivelage d'installations récréatives

 

 

 

 

45236210-5

Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants

 

 

 

 

45236220-8

Travaux de nivelage de zoos

 

 

 

 

45236230-1

Travaux de nivelage de jardins

 

 

 

 

45236250-7

Travaux de nivelage de parcs

 

 

 

 

45236290-9

Travaux de réparation d'espaces de loisir

 

 

 

 

45236300-3

Travaux de nivelage pour cimetières

 

 

 

 

45237000-7

Travaux de construction de scènes

 

 

45 24

Travaux maritimes et fluviaux

45240000-1

Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques

 

 

 

 

45241000-8

Travaux de construction de ports

 

 

 

 

45241100-9

Travaux de construction de quais

 

 

 

 

45241200-0

Travaux de construction in-situ de terminaux offshore

 

 

 

 

45241300-1

Travaux de construction de jetées

 

 

 

 

45241400-2

Travaux de construction de docks

 

 

 

 

45241500-3

Travaux de construction de môles

 

 

 

 

45241600-4

Installation de matériel d'éclairage portuaire

 

 

 

 

45242000-5

Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques

 

 

 

 

45242100-6

Travaux de construction d'installations de sports nautiques

 

 

 

 

45242110-9

Travaux de construction de voies de mise à l'eau

 

 

 

 

45242200-7

Travaux de construction de marinas

 

 

 

 

45242210-0

Travaux de construction de ports de plaisance

 

 

 

 

45243000-2

Ouvrages de défense des côtes

 

 

 

 

45243100-3

Ouvrages de protection des falaises

 

 

 

 

45243110-6

Travaux de stabilisation des falaises

 

 

 

 

45243200-4

Travaux de construction de brise-lames

 

 

 

 

45243300-5

Travaux de construction de digues de mer

 

 

 

 

45243400-6

Travaux de consolidation des plages

 

 

 

 

45243500-7

Travaux de construction d'ouvrages de défense maritimes

 

 

 

 

45243510-0

Travaux d'endiguement

 

 

 

 

45243600-8

Travaux de construction de murs de quai

 

 

 

 

45244000-9

Ouvrages maritimes

 

 

 

 

45244100-0

Installations maritimes

 

 

 

 

45244200-1

Jetées

 

 

 

 

45245000-6

Ouvrages de dragage et de pompage pour installations de traitement des eaux

 

 

 

 

45246000-3

Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues

 

 

 

 

45246100-4

Construction de murs de rive

 

 

 

 

45246200-5

Travaux de protection des berges

 

 

 

 

45246400-7

Ouvrages de protection contre les inondations

 

 

 

 

45246410-0

Entretien de digues

 

 

 

 

45246500-8

Travaux de construction de promenades

 

 

 

 

45246510-1

Travaux de construction de chemins de planches

 

 

 

 

45247000-0

Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs

 

 

 

 

45247100-1

Travaux de construction de voies navigables

 

 

 

 

45247110-4

Construction de canaux

 

 

 

 

45247111-1

Travaux de construction de canaux d'irrigation

 

 

 

 

45247112-8

Travaux de construction de canaux de drainage

 

 

 

 

45247120-7

Voies navigables, excepté canaux

 

 

 

 

45247130-0

Travaux de construction d'aqueducs

 

 

 

 

45247200-2

Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires

 

 

 

 

45247210-5

Travaux de construction de barrages

 

 

 

 

45247211-2

Travaux de construction de murs de barrage

 

 

 

 

45247212-9

Travaux de renforcement de barrage

 

 

 

 

45247220-8

Travaux de construction de déversoirs

 

 

 

 

45247230-1

Travaux de construction de digues

 

 

 

 

45247240-4

Travaux de construction de barrages statiques

 

 

 

 

45247270-3

Travaux de construction de réservoirs

 

 

 

 

45248000-7

Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques

 

 

 

 

45248100-8

Travaux de construction d'écluses de canal

 

 

 

 

45248200-9

Travaux de construction de cales sèches

 

 

 

 

45248300-0

Travaux de construction de docks flottants

 

 

 

 

45248400-1

Travaux de construction d'appontements

 

 

 

 

45248500-2

Travaux de construction de barrages mobiles

 

 

45 25

Autres travaux de construction

45200000-9

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

 

 

 

 

45250000-4

Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz

 

 

 

 

45251000-1

Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques

 

 

 

 

45251100-2

Travaux de construction de centrales électriques

 

 

 

 

45251110-5

Travaux de construction de centrales nucléaires

 

 

 

 

45251111-2

Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

 

 

 

 

45251120-8

Travaux de construction de centrales hydroélectriques

 

 

 

 

45251140-4

Travaux de construction de centrales thermiques

 

 

 

 

45251141-1

Travaux de construction de centrales géothermiques

 

 

 

 

45251142-8

Travaux de construction de centrales alimentées au bois

 

 

 

 

45251143-5

Travaux de construction d'unités de production d'air comprimé

 

 

 

 

45251150-7

Travaux de construction de tours de refroidissement

 

 

 

 

45251160-0

Installations à énergie éolienne

 

 

 

 

45251200-3

Travaux de construction de centrales de chauffage

 

 

 

 

45251220-9

Travaux de construction de centrales de cogénération

 

 

 

 

45251230-2

Travaux de construction d'usines génératrices de vapeur

 

 

 

 

45251240-5

Travaux de construction de centrales de production d'électricité alimentées au gaz de décharge

 

 

 

 

45251250-8

Travaux de construction de centrales de chauffage urbain

 

 

 

 

45252000-8

Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et d'usines d'incinération des ordures ménagères

 

 

 

 

45252100-9

Travaux de construction de stations d'épuration

 

 

 

 

45252110-2

Travaux de construction de centrales mobiles

 

 

 

 

45252120-5

Travaux de construction d'installations de traitement des eaux

 

 

 

 

45252121-2

Installations de sédimentation

 

 

 

 

45252122-9

Digesteurs de boues

 

 

 

 

45252123-6

Installations de criblage

 

 

 

 

45252124-3

Travaux de dragage et de pompage

 

 

 

 

45252125-0

Travaux d'enrochement

 

 

 

 

45252126-7

Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable

 

 

 

 

45252127-4

Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées

 

 

 

 

45252130-8

Équipement de station d'épuration

 

 

 

 

45252140-1

Travaux de construction d'installations de déshydratation des boues

 

 

 

 

45252150-4

Travaux de construction d'installations de manutention du charbon

 

 

 

 

45252200-0

Matériel pour installation de purification

 

 

 

 

45252210-3

Travaux de construction de stations de purification de l'eau

 

 

 

 

45252300-1

Travaux de construction d'usines d'incinération des ordures ménagères

 

 

 

 

45253000-5

Travaux de construction d'usines de traitement chimique

 

 

 

 

45253100-6

Travaux de construction d'installations de déminéralisation

 

 

 

 

45253200-7

Travaux de construction d'installations de désulfuration

 

 

 

 

45253300-8

Travaux de construction d'installations de distillation ou de rectification

 

 

 

 

45253310-1

Travaux de construction d'installations de distillation d'eau

 

 

 

 

45253320-4

Travaux de construction d'installations de distillation d'alcool

 

 

 

 

45253400-9

Travaux de construction d'usines pétrochimiques

 

 

 

 

45253500-0

Travaux de construction d'usines pharmaceutiques

 

 

 

 

45253600-1

Travaux de construction d'installations de déionisation

 

 

 

 

45253700-2

Travaux de construction d'installations de digestion

 

 

 

 

45253800-3

Travaux de construction d'usines de compostage

 

 

 

 

45254000-2

Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication

 

 

 

 

45254100-3

Travaux de construction d'exploitations minières

 

 

 

 

45254110-6

Travaux de construction de bâtiments de puits

 

 

 

 

45254200-4

Travaux de construction d'usines de production

 

 

 

 

45255000-9

Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz

 

 

 

 

45255100-0

Travaux de construction de plates-formes de production

 

 

 

 

45255110-3

Travaux de construction de puits d'extraction

 

 

 

 

45255120-6

Travaux de construction d'installations pour plates-formes

 

 

 

 

45255121-3

Travaux de construction d'installations de surface

 

 

 

 

45255200-1

Travaux de construction de raffineries de pétrole

 

 

 

 

45255210-4

Travaux de construction de terminaux pétroliers

 

 

 

 

45255300-2

Travaux de construction de terminaux à gaz

 

 

 

 

45255400-3

Travaux de montage

 

 

 

 

45255410-6

Travaux de montage offshore

 

 

 

 

45255420-9

Travaux de montage à terre

 

 

 

 

45255430-2

Démolition de plates-formes pétrolières

 

 

 

 

45255500-4

Travaux de forage et d'exploration

 

 

 

 

45255600-5

Intervention au tube enroulé sur puits sous pression

 

 

 

 

45255700-6

Travaux de construction d'usines de gazéificaton du charbon

 

 

 

 

45255800-7

Travaux de construction d'unités de production de gaz

 

 

 

 

45259000-7

Réparation et entretien d'équipements

 

 

 

 

45259100-8

Réparation et entretien de station d'épuration

 

 

 

 

45259200-9

Réparation et entretien de station de purification

 

 

 

 

45259300-0

Réparation et entretien de centrales thermiques

 

 

 

 

45259900-6

Modernisation d'installations

 

 

 

 

45260000-7

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

 

 

 

 

45262000-1

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture

 

 

 

 

45262100-2

Travaux d'installation d'échafaudages

 

 

 

 

45262110-5

Travaux de démontage d'échafaudages

 

 

 

 

45262120-8

Travaux de montage d'échafaudages

 

 

 

 

45262200-3

Travaux de fondation et forage de puits de captage

 

 

 

 

45262210-6

Travaux de fondation

 

 

 

 

45262211-3

Battage de pieux

 

 

 

 

45262212-0

Travaux de coffrage

 

 

 

 

45262213-7

Parois moulées en tranchée

 

 

 

 

45262220-9

Forage de puits de captage

 

 

 

 

45262300-4

Travaux de bétonnage

 

 

 

 

45262310-7

Travaux de mise en œuvre de béton armé

 

 

 

 

45262311-4

Travaux de gros œuvre en béton

 

 

 

 

45262320-0

Ragréages

 

 

 

 

45262321-7

Travaux de chape

 

 

 

 

45262330-3

Travaux de réparation d'ouvrages en béton

 

 

 

 

45262340-6

Travaux d'injection de ciment

 

 

 

 

45262350-9

Travaux de mise en œuvre de béton non armé

 

 

 

 

45262360-2

Travaux de cimentation

 

 

 

 

45262370-5

Travaux d'enrobage de béton

 

 

 

 

45262400-5

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

 

 

 

 

45262410-8

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

 

 

 

 

45262420-1

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage

 

 

 

 

45262421-8

Installation de dispositifs d'amarrage en mer

 

 

 

 

45262422-5

Travaux de forage sous-marin

 

 

 

 

45262423-2

Travaux de fabrication de ponts

 

 

 

 

45262424-9

Travaux de fabrication de modules offshore

 

 

 

 

45262425-6

Travaux de fabrication de treillis de plate-forme

 

 

 

 

45262426-3

Travaux de fabrication de piles

 

 

 

 

45262500-6

Travaux de maçonnerie et de briquetage

 

 

 

 

45262510-9

Maçonnerie de pierres

 

 

 

 

45262511-6

Taille de pierres

 

 

 

 

45262512-3

Maçonnerie de pierres de taille

 

 

 

 

45262520-2

Travaux de briquetage

 

 

 

 

45262521-9

Maçonnerie de parement

 

 

 

 

45262522-6

Travaux de maçonnerie

 

 

 

 

45262600-7

Travaux de construction spécialisés divers

 

 

 

 

45262610-0

Cheminées industrielles

 

 

 

 

45262620-3

Murs de soutènement

 

 

 

 

45262630-6

Construction de fourneaux

 

 

 

 

45262640-9

Travaux d'amélioration de l'environnement

 

 

 

 

45262650-2

Travaux de bardage

 

 

 

 

45262660-5

Travaux de désamiantage

 

 

 

 

45262670-8

Transformation des métaux

 

 

 

 

45262680-1

Soudage

 

 

 

 

45262690-4

Remise en état de bâtiments dégradés

 

 

 

 

45262700-8

Travaux de transformation de bâtiments

 

 

 

 

45262710-1

Travaux d'entretien de fresques

 

 

 

 

45262800-9

Travaux d'extension de bâtiments

 

 

 

 

45262900-0

Travaux de balcon

 

45 3

 

Travaux d'installation

45300000-0

Travaux d'équipement du bâtiment

 

 

45 31

Travaux d'installation électrique

45213316-1

Travaux d'installation de passerelles

 

 

 

 

45310000-3

Travaux d'équipement électrique

 

 

 

 

45311000-0

Travaux de câblage et d'installations électriques

 

 

 

 

45311100-1

Travaux de câblage électrique

 

 

 

 

45311200-2

Travaux d'installations électriques

 

 

 

 

45312000-7

Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes

 

 

 

 

45312100-8

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

 

 

 

 

45312200-9

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction

 

 

 

 

45312300-0

Travaux d'installation d'antennes

 

 

 

 

45312310-3

Installations de paratonnerre

 

 

 

 

45312311-0

Travaux d'installation de paratonnerre

 

 

 

 

45312320-6

Travaux d'installation d'antennes de télévision

 

 

 

 

45312330-9

Travaux d'installation d'antennes radio

 

 

 

 

45313000-4

Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

 

 

 

 

45313100-5

Travaux d'installation d'ascenseurs

 

 

 

 

45313200-6

Travaux d'installation d'escaliers mécaniques

 

 

 

 

45313210-9

Travaux d'installation de trottoirs roulants

 

 

 

 

45314000-1

Installation de matériel de télécommunications

 

 

 

 

45314100-2

Installation de centraux téléphoniques

 

 

 

 

45314120-8

Installation de standards téléphoniques

 

 

 

 

45314200-3

Installation de lignes téléphoniques

 

 

 

 

45314300-4

Installation d'infrastructures de câblage

 

 

 

 

45314310-7

Installation de câblage

 

 

 

 

45314320-0

Installation de câblage informatique

 

 

 

 

45315000-8

Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

 

 

 

 

45315100-9

Installations électrotechniques

 

 

 

 

45315200-0

Travaux relatifs aux turbines

 

 

 

 

45315300-1

Installations d'alimentation électrique

 

 

 

 

45315400-2

Installations haute tension

 

 

 

 

45315500-3

Installations moyenne tension

 

 

 

 

45315600-4

Installations basse tension

 

 

 

 

45315700-5

Travaux d'installation de postes de sectionnement

 

 

45 32

Travaux d'isolation

45320000-6

Travaux d'isolation

 

 

 

 

45321000-3

Travaux d'isolation thermique

 

 

 

 

45323000-7

Travaux d'isolation acoustique

 

 

 

 

45324000-4

Travaux de pose de plaques de plâtre

 

 

45 33

Plomberie

45330000-9

Travaux de plomberie

 

 

 

 

45331000-6

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

 

 

 

 

45331100-7

Travaux d'installation de chauffage central

 

 

 

 

45331110-0

Travaux d'installation de chaudières

 

 

 

 

45331200-8

Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

 

 

 

 

45331210-1

Travaux d'installation de ventilation

 

 

 

 

45331211-8

Travaux d'installation de ventilation extérieure

 

 

 

 

45331220-4

Travaux d'installation de matériel de climatisation

 

 

 

 

45331221-1

Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air

 

 

 

 

45331230-7

Travaux d'installation de matériel de refroidissement

 

 

 

 

45331231-4

Travaux d'installation de matériel de réfrigération

 

 

 

 

45332000-3

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

 

 

 

 

45332200-5

Travaux d'installation de distribution d'eau

 

 

 

 

45332300-6

Travaux de pose de conduits d'évacuation

 

 

 

 

45332400-7

Travaux d'installation d'appareils sanitaires

 

 

 

 

45333000-0

Travaux d'installation du gaz

 

 

 

 

45333100-1

Travaux d'installation de régulateurs de gaz

 

 

 

 

45333200-2

Travaux d'installation de compteurs à gaz

 

 

45 34

Autres travaux d'installation

45234115-5

Travaux de signalisation ferroviaire

 

 

 

 

45340000-2

Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

 

 

 

 

45341000-9

Pose de garde-corps

 

 

 

 

45342000-6

Pose de clôtures

 

 

 

 

45343000-3

Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

 

 

 

 

45343100-4

Travaux d'ignifugation

 

 

 

 

45343200-5

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie

 

 

 

 

45343210-8

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO2

 

 

 

 

45343220-1

Travaux d'installation d'extincteurs

 

 

 

 

45343230-4

Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau

 

 

 

 

45316000-5

Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

 

 

 

 

45316100-6

Installation d'appareils d'éclairage extérieur

 

 

 

 

45316110-9

Installation de matériel d'éclairage public

 

 

 

 

45316200-7

Installation de matériel de signalisation

 

 

 

 

45316210-0

Installation de matériel de contrôle du trafic routier

 

 

 

 

45316211-7

Installation de panneaux lumineux de signalisation

 

 

 

 

45316212-4

Installation de feux de circulation

 

 

 

 

45316213-1

Installation de balisage

 

 

 

 

45316220-3

Installation de matériel de signalisation aéroportuaire

 

 

 

 

45316230-6

Installation de matériel de signalisation portuaire

 

 

 

 

45317000-2

Autres travaux d'installation électrique

 

 

 

 

45317100-3

Travaux d'installation électrique de matériel de pompage

 

 

 

 

45317200-4

Travaux d'installation électrique de transformateurs

 

 

 

 

45317300-5

Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution

 

 

 

 

45317400-6

Travaux d'installation électrique de matériel de filtration

 

45 4

 

Travaux de finition

45400000-1

Travaux de parachèvement de bâtiment

 

 

45 41

Plâtrerie

45410000-4

Travaux de plâtrerie

 

 

45 42

Menuiserie

45420000-7

Travaux de menuiserie et de charpenterie

 

 

 

 

45421000-4

Travaux de menuiserie

 

 

 

 

45421100-5

Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

 

 

 

 

45421110-8

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres

 

 

 

 

45421111-5

Pose d'encadrements de portes

 

 

 

 

45421112-2

Pose d'encadrements de fenêtres

 

 

 

 

45421120-1

Pose de seuils

 

 

 

 

45421130-4

Poses de portes et de fenêtres

 

 

 

 

45421131-1

Pose de portes

 

 

 

 

45421132-8

Pose de fenêtres

 

 

 

 

45421140-7

Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

 

 

 

 

45421141-4

Travaux de cloisonnement

 

 

 

 

45421142-1

Installation de volets

 

 

 

 

45421143-8

Travaux d'installation de stores

 

 

 

 

45421144-5

Travaux d'installation de vélums

 

 

 

 

45421145-2

Travaux d'installation de volets roulants

 

 

 

 

45421146-9

Mise en place de plafonds suspendus

 

 

 

 

45421147-6

Installation de grilles

 

 

 

 

45421148-3

Installation de portails

 

 

 

 

45421150-0

Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

 

 

 

 

45421151-7

Installation de cuisines équipées

 

 

 

 

45421152-4

Installation de cloisons

 

 

 

 

45421153-1

Installation de meubles encastrés

 

 

 

 

45421160-3

Ferrage

 

 

 

 

45422000-1

Travaux de charpenterie

 

 

 

 

45422100-2

Ouvrages en bois

 

 

45 43

Revêtement des sols et des murs

45430000-0

Revêtement de sols et de murs

 

 

 

 

45431000-7

Carrelages

 

 

 

 

45431100-8

Carrelage de sols

 

 

 

 

45431200-9

Carrelage mural

 

 

 

 

45432000-4

Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

 

 

 

 

45432100-5

Travaux de pose de revêtements de sols

 

 

 

 

45432110-8

Travaux de pose de sols

 

 

 

 

45432111-5

Travaux de pose de revêtements de sols souples

 

 

 

 

45432112-2

Pose de pavage

 

 

 

 

45432113-9

Pose de parquets

 

 

 

 

45432114-6

Pavage en bois

 

 

 

 

45432120-1

Travaux d'installation de faux plancher

 

 

 

 

45432121-8

Planchers techniques pour salles informatiques

 

 

 

 

45432130-4

Travaux de revêtements de sols

 

 

 

 

45432200-6

Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints

 

 

 

 

45432210-9

Travaux de revêtement mural

 

 

 

 

45432220-2

Travaux de pose de papier peint

 

 

45 44

Peinture et vitrerie

45440000-3

Travaux de peinture et de vitrerie

 

 

 

 

45441000-0

Travaux de vitrerie

 

 

 

 

45442000-7

Travaux d'application de revêtements de protection

 

 

 

 

45442100-8

Travaux de peinture

 

 

 

 

45442110-1

Travaux de peinture de bâtiments

 

 

 

 

45442120-4

Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

 

 

 

 

45442121-1

Travaux de peinture de structures

 

 

 

 

45442180-2

Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture

 

 

 

 

45442190-5

Travaux de décapage

 

 

 

 

45442200-9

Travaux d'application de revêtements anticorrosion

 

 

 

 

45442210-2

Travaux de galvanisation

 

 

 

 

45442300-0

Travaux de protection des surfaces

 

 

 

 

45443000-4

Travaux de façade

 

 

45 45

Autres travaux de finition

45212212-5 et DA04-3

Travaux de construction de piscines/Privé

 

 

 

 

45450000-6

Autres travaux de parachèvement de bâtiment

 

 

 

 

45451000-3

Travaux de décoration

 

 

 

 

45451100-4

Travaux d'ornementation

 

 

 

 

45451200-5

Travaux de lambrissage

 

 

 

 

45451300-6

Jardins intérieurs

 

 

 

 

45452000-0

Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

 

 

 

 

45452100-1

Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments

 

 

 

 

45453000-7

Travaux de remise en état et de remise à neuf

 

 

 

 

45453100-8

Travaux de remise en état

 

 

 

 

45454000-4

Travaux de restructuration

 

 

 

 

45454100-5

Travaux de réfection

 

45 5

 

Location avec opérateur de matériel de construction

45500000-2

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

 

 

45 50

Location avec opérateur de matériel de construction

45500000-2

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

 

 

 

 

45510000-5

Location de grues avec opérateur

 

 

 

 

45520000-8

Location de matériel de terrassement avec opérateur


ANNEXE IV

TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA NC

NC

CPV

Chapitre

Code CPV

Description

1

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03300000-2

Produits agricoles, de la chasse et de la pêche

03320000-8

Bétail, cheptel et petits animaux

2

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15100000-9

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

15110000-2

Viande

15130000-8

Produits à base de viande

3

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03300000-2

Produits agricoles, de la chasse et de la pêche

03310000-5

Poissons, crustacés et produits aquatiques

15200000-0

Poisson préparé et conserves de poisson

15210000-3

Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson

15220000-6

Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

15230000-9

Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé

15240000-2

Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve

15250000-5

Fruits de mer

4

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03140000-4

Produits animaux et produits connexes

03300000-2

Produits agricoles, de la chasse et de la pêche

03330000-3

Produits des animaux d'élevage

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15500000-3

Produits laitiers

15510000-6

Lait et crème fraîche

15530000-2

Beurre

15540000-5

Fromages

15550000-8

Produits laitiers divers

5

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03140000-4

Produits animaux et produits connexes

03300000-2

Produits agricoles, de la chasse et de la pêche

03330000-3

Produits des animaux d'élevage

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

6

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03110000-5

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

03120000-8

Produits horticoles et produits de pépinières

03400000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

03440000-6

Produits de la sylviculture

03450000-9

Produits de pépinière

7

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03200000-3

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

03210000-6

Céréales et pommes de terre

03220000-9

Légumes, fruits et noix

8

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03200000-3

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

03220000-9

Légumes, fruits et noix

9

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03130000-1

Plantes pour boissons et épices

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15800000-6

Produits alimentaires divers

15870000-7

Condiments et assaisonnements

10

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03200000-3

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

03210000-6

Céréales et pommes de terre

11

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03200000-3

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

03210000-6

Céréales et pommes de terre

15600000-4

Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés

15610000-7

Produits de la minoterie

15620000-0

Amidons et produits amylacés

12

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03110000-5

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

03200000-3

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

03220000-9

Légumes, fruits et noix

13

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03110000-5

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

03400000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

03420000-0

Gommes

14

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03110000-5

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

15

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15400000-2

Huiles et graisses animales ou végétales

15410000-5

Huiles et graisses animales ou végétales brutes

15420000-8

Huiles et graisses raffinées

15430000-1

Graisses comestibles

16

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15100000-9

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

15110000-2

Viande

15130000-8

Produits à base de viande

15200000-0

Poisson préparé et conserves de poisson

15210000-3

Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson

15220000-6

Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

15230000-9

Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé

15240000-2

Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve

15250000-5

Fruits de mer

17

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15800000-6

Produits alimentaires divers

15830000-5

Sucre et produits connexes

18

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15800000-6

Produits alimentaires divers

15840000-8

Cacao; chocolat et sucreries

19

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15800000-6

Produits alimentaires divers

15810000-9

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

15820000-2

Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

15850000-1

Pâtes alimentaires

20

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15300000-1

Fruits, légumes et produits connexes

15310000-4

Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

15320000-7

Jus de fruits et de légumes

15330000-0

Fruits et légumes transformés

21

15500000-3

Produits laitiers

15550000-8

Produits laitiers divers

15800000-6

Produits alimentaires divers

15860000-4

Café, thé et produits connexes

15870000-7

Condiments et assaisonnements

15880000-0

Produits nutritionnels spéciaux

15890000-3

Produits alimentaires et produits secs divers

41000000-9

Eau collectée et purifiée

41120000-6

Eau non potable

22

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15300000-1

Fruits, légumes et produits connexes

15320000-7

Jus de fruits et de légumes

15800000-6

Produits alimentaires divers

15860000-4

Café, thé et produits connexes

15870000-7

Condiments et assaisonnements

15900000-7

Boissons, tabac et produits connexes

15910000-0

Boissons alcoolisées distillées

15930000-6

Vins

15940000-9

Cidre et autres vins à base de fruits

15950000-2

Boissons fermentées non distillées

15960000-5

Bière de malt

15980000-1

Boissons sans alcool

41000000-9

Eau collectée et purifiée

41100000-0

Eau brute

41110000-3

Eau potable

41120000-6

Eau non potable

23

15700000-5

Aliments pour animaux

15710000-8

Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux

24

15000000-8

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

15900000-7

Boissons, tabac et produits connexes

15990000-4

Tabac, produits à base de tabac et articles connexes

25

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14200000-3

Sable et argile

14210000-6

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

14220000-9

Argile et kaolin

14300000-4

Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux

14310000-7

Engrais minéraux

14400000-5

Sel et chlorure de sodium pur

14410000-8

Sel gemme

14420000-1

Sel marin

14430000-4

Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur

14450000-0

Saumure

14500000-6

Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

14520000-2

Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34920000-2

Équipement routier

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44900000-9

Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise

44910000-2

Pierre de construction

44920000-5

Pierre calcaire, gypse et craie

44930000-8

Ardoise

26

09000000-3

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

09300000-2

Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire

09340000-4

Combustibles nucléaires

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14500000-6

Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

14520000-2

Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

14600000-7

Minerais de métaux et alliages

14610000-0

Minerais de métaux

14630000-6

Scories, laitier, déchets et débris ferreux

27

09000000-3

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

09100000-0

Combustibles

09110000-3

Combustibles solides

09120000-6

Combustibles gazeux

09130000-9

Pétrole et distillats

09200000-1

Produits pétroliers, charbon et huiles

09210000-4

Préparations lubrifiantes

09220000-7

Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales

09230000-0

Pétrole (brut)

09240000-3

Huile et produits dérivés du charbon

14200000-3

Sable et argile

14210000-6

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

28

09000000-3

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

09300000-2

Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire

09340000-4

Combustibles nucléaires

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14300000-4

Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux

14320000-0

Produits inorganiques chimiques

14700000-8

Métaux de base

14770000-9

Césium, strontium, rubidium et calcium

14780000-2

Potassium, magnésium, sodium et lithium

24100000-5

Gaz

24110000-8

Gaz industriels

24300000-7

Produits chimiques organiques et inorganiques de base

24310000-0

Produits chimiques inorganiques de base

29

24300000-7

Produits chimiques organiques et inorganiques de base

24320000-3

Produits chimiques organiques de base

30

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000-1

Équipements médicaux

33140000-3

Consommables médicaux

33600000-6

Produits pharmaceutiques

33610000-9

Médicaments des voies digestives et du métabolisme

33620000-2

Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

33630000-5

Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

33640000-8

Médicaments du système génito-urinaire et hormones

33650000-1

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

33660000-4

Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

33670000-7

Médicaments du système respiratoire

33690000-3

Médicaments divers

38000000-5

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

38900000-4

Instruments divers d'évaluation ou de test

38910000-7

Matériel de vérification et de test d'hygiène

31

14300000-4

Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux

14310000-7

Engrais minéraux

24400000-8

Engrais et composés azotés

24410000-1

Engrais azotés

24420000-4

Engrais phosphatés

24430000-7

Engrais d'origine animale ou végétale

24440000-0

Engrais divers

32

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22600000-6

Encre

22610000-9

Encre d'imprimerie

24200000-6

Colorants et pigments

24210000-9

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

24220000-2

Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44800000-8

Peintures, vernis et mastics

44810000-1

Peintures

44820000-4

Vernis

44830000-7

Mastics, matières de charge, ciment de scellement et diluants

33

24900000-3

Produits de chimie fine et produits de chimie variés

24920000-9

Huiles essentielles

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

33730000-6

Produits pour le soin des yeux et verres correcteurs

33740000-9

Produits de soins pour mains et ongles

33750000-2

Produits de soins pour bébés

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39800000-0

Produits de nettoyage et produits à polir

39810000-3

Préparations odoriférantes et cires

34

24900000-3

Produits de chimie fine et produits de chimie variés

24950000-8

Préparations chimiques spéciales

24960000-1

Produits chimiques variés

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39330000-4

Matériel de désinfection

39800000-0

Produits de nettoyage et produits à polir

39810000-3

Préparations odoriférantes et cires

39820000-6

Agents organiques tensioactifs

39830000-9

Produits de nettoyage

35

24900000-3

Produits de chimie fine et produits de chimie variés

24910000-6

Colles

24960000-1

Produits chimiques variés

36

24600000-0

Explosifs

24610000-3

Explosifs préparés

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

37

24930000-2

Substances chimiques pour photographie

38

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14800000-9

Produits minéraux non métalliques divers

14810000-2

Produits abrasifs

24400000-8

Engrais et composés azotés

24450000-3

Produits agrochimiques

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33900000-9

Équipement et fournitures pour autopsie et à usage mortuaire

33960000-7

Équipement et fournitures pour embaumement

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35110000-8

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39330000-4

Matériel de désinfection

39800000-0

Produits de nettoyage et produits à polir

39820000-6

Agents organiques tensioactifs

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44800000-8

Peintures, vernis et mastics

44830000-7

Mastics, matières de charge, ciment de scellement et diluants

39

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19500000-1

Produits en caoutchouc et en plastique

19520000-7

Produits en plastique

19600000-2

Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique

19640000-4

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22800000-8

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

22850000-3

Classeurs et accessoires pour classeurs

24500000-9

Matières plastiques sous forme primaire

24510000-2

Polymères d'éthylène sous forme primaire

24520000-5

Polymères de propylène sous forme primaire

24530000-8

Polymères de styrène sous forme primaire

24540000-1

Polymères de vinyle sous forme primaire

24550000-4

Polyesters sous forme primaire

24560000-7

Polyamides sous forme primaire

24570000-0

Résines uréiques sous forme primaire

24580000-3

Résines aminiques sous forme primaire

24590000-6

Silicones sous forme primaire

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33600000-6

Produits pharmaceutiques

33680000-0

Articles de pharmacie

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34910000-9

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules non automoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses

34920000-2

Équipement routier

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35110000-8

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité

35210000-9

Cibles de tir

35260000-4

Signalisation de police

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39290000-1

Aménagements divers

39500000-7

Articles textiles

39510000-0

Articles textiles ménagers

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44190000-8

Matériaux de construction divers

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

44220000-8

Menuiserie pour la construction

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44420000-0

Produits utilisés dans la construction

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

40

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03100000-2

Produits agricoles et produits de l'horticulture

03110000-5

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19500000-1

Produits en caoutchouc et en plastique

19510000-4

Produits en caoutchouc

19600000-2

Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique

19630000-1

Déchets de caoutchouc

19700000-3

Caoutchouc et fibres synthétiques

19710000-6

Caoutchouc synthétique

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33600000-6

Produits pharmaceutiques

33680000-0

Articles de pharmacie

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34300000-0

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

34350000-5

Pneus pour charges légères et lourdes

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34910000-9

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules non automoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses

34950000-1

Structures porteuses

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35110000-8

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44420000-0

Produits utilisés dans la construction

44440000-6

Paliers de roulement

41

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19100000-7

Cuir

19110000-0

Peau de chamois

19120000-3

Cuir de bovidé ou d'équidé

19130000-6

Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin

19140000-9

Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

19200000-8

Textiles et articles connexes

19280000-2

Laine, cuirs et peaux

19600000-2

Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique

19610000-5

Déchets de cuir

42

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18400000-3

Vêtements spéciaux et accessoires

18420000-9

Accessoires d'habillement

18900000-8

Bagages, sellerie, sacs et sachets

18910000-1

Sellerie

18920000-4

Bagages

18930000-7

Sacs et sachets

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19100000-7

Cuir

19160000-5

Bracelets de montre

19170000-8

Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22800000-8

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

22850000-3

Classeurs et accessoires pour classeurs

43

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18600000-5

Fourrure et articles en fourrure

18610000-8

Articles en fourrure

18620000-1

Fourrures

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19280000-2

Laine, cuirs et peaux

44

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03400000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

03410000-7

Bois

09100000-0

Combustibles

09110000-3

Combustibles solides

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14900000-0

Matières premières de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34920000-2

Équipement routier

34950000-1

Structures porteuses

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39290000-1

Aménagements divers

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44190000-8

Matériaux de construction divers

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

44220000-8

Menuiserie pour la construction

44230000-1

Charpenterie pour la construction

44500000-5

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts

44530000-4

Attaches

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

45

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03400000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

03430000-3

Liège

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14900000-0

Matières premières de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

47

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03400000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

03460000-2

Pâte à papier

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14900000-0

Matières premières de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

37000000-8

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

37800000-6

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

37820000-2

Fournitures pour travaux artistiques

48

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14900000-0

Matières premières de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22800000-8

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

22810000-1

Registres en papier ou en carton

22820000-4

Formulaires

22830000-7

Cahiers d'exercices

22850000-3

Classeurs et accessoires pour classeurs

22900000-9

Imprimés divers

22990000-6

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33750000-2

Produits de soins pour bébés

33760000-5

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

33770000-8

Articles en papier à usage sanitaire

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34980000-0

Billets de transport

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35120000-1

Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité

35210000-9

Cibles de tir

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39100000-3

Mobilier

39190000-0

Papier peint et autres revêtements

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

49

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22100000-1

Livres, brochures et dépliants imprimés

22110000-4

Livres imprimés

22120000-7

Publications

22130000-0

Annuaires

22140000-3

Dépliants

22150000-6

Brochures

22160000-9

Fascicules

22200000-2

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

22210000-5

Journaux

22300000-3

Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés

22310000-6

Cartes postales

22320000-9

Cartes de vœux

22400000-4

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

22410000-7

Timbres

22420000-0

Papier timbré

22430000-3

Billets de banque

22440000-6

Formules de chèque

22450000-9

Imprimés infalsifiables

22460000-2

Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels

22470000-5

Manuels

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34980000-0

Billets de transport

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35120000-1

Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité

50

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19400000-0

Fil textile

19410000-3

Fibres textiles naturelles

19430000-9

Fil textile en fibres naturelles

51

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19210000-1

Tissus

19220000-4

Tissu cardé

19250000-3

Tissu tricoté ou crocheté

19280000-2

Laine, cuirs et peaux

19400000-0

Fil textile

19410000-3

Fibres textiles naturelles

19430000-9

Fil textile en fibres naturelles

52

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19210000-1

Tissus

19400000-0

Fil textile

19410000-3

Fibres textiles naturelles

19430000-9

Fil textile en fibres naturelles

53

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19210000-1

Tissus

19230000-7

Tissu de lin

19400000-0

Fil textile

54

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19400000-0

Fil textile

19420000-6

Fibres textiles artificielles

19440000-2

Fil ou filé synthétique

19700000-3

Caoutchouc et fibres synthétiques

19720000-9

Fibres synthétiques

19730000-2

Fibres artificielles

55

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19400000-0

Fil textile

19420000-6

Fibres textiles artificielles

19440000-2

Fil ou filé synthétique

56

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19270000-9

Tissu non-tissé

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

39540000-9

Cordages, cordes, ficelles et filets divers

39550000-2

Articles en non-tissé

57

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

39530000-6

Tapis, paillassons et carpettes

58

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19240000-0

Tissu spécial

19250000-3

Tissu tricoté ou crocheté

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

39510000-0

Articles textiles ménagers

39560000-5

Articles textiles divers

59

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35110000-8

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité

35800000-2

Équipement individuel et de soutien

35810000-5

Équipement individuel

60

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19250000-3

Tissu tricoté ou crocheté

61

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18100000-0

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

18110000-3

Vêtements professionnels

18130000-9

Vêtements de travail spéciaux

18140000-2

Accessoires pour vêtements de travail

18200000-1

Vêtements d'extérieur

18210000-4

Manteaux

18220000-7

Vêtements de protection contre les intempéries

18230000-0

Vêtements d'extérieur divers

18300000-2

Articles d'habillement

18310000-5

Sous-vêtements

18320000-8

Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires

18330000-1

T-shirts et chemises

18400000-3

Vêtements spéciaux et accessoires

18410000-6

Vêtements spéciaux

18420000-9

Accessoires d'habillement

18450000-8

Fermetures (vêtements)

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19260000-6

Étoffe

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35800000-2

Équipement individuel et de soutien

35810000-5

Équipement individuel

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

39560000-5

Articles textiles divers

62

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18100000-0

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

18110000-3

Vêtements professionnels

18130000-9

Vêtements de travail spéciaux

18140000-2

Accessoires pour vêtements de travail

18200000-1

Vêtements d'extérieur

18210000-4

Manteaux

18220000-7

Vêtements de protection contre les intempéries

18230000-0

Vêtements d'extérieur divers

18300000-2

Articles d'habillement

18310000-5

Sous-vêtements

18320000-8

Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires

18330000-1

T-shirts et chemises

18400000-3

Vêtements spéciaux et accessoires

18410000-6

Vêtements spéciaux

18420000-9

Accessoires d'habillement

18450000-8

Fermetures (vêtements)

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19260000-6

Étoffe

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35800000-2

Équipement individuel et de soutien

35810000-5

Équipement individuel

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

39560000-5

Articles textiles divers

63

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

19260000-6

Étoffe

19620000-8

Déchets textiles

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35800000-2

Équipement individuel et de soutien

35820000-8

Équipement de soutien

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39100000-3

Mobilier

39190000-0

Papier peint et autres revêtements

39200000-4

Aménagements

39290000-1

Aménagements divers

39500000-7

Articles textiles

39510000-0

Articles textiles ménagers

39520000-3

Articles textiles confectionnés

64

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18800000-7

Articles chaussants

18810000-0

Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

18820000-3

Chaussures de sport

18830000-6

Chaussures de protection

18840000-9

Parties de chaussures

65

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18440000-5

Chapeaux et coiffures

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35800000-2

Équipement individuel et de soutien

35810000-5

Équipement individuel

66

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39290000-1

Aménagements divers

67

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19200000-8

Textiles et articles connexes

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

68

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14800000-9

Produits minéraux non métalliques divers

14810000-2

Produits abrasifs

14900000-0

Matières premières de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

69

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14900000-0

Matières premières de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39300000-5

Équipement divers

39310000-8

Équipement de restauration

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44410000-7

Articles de salle de bains et de cuisine

70

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14900000-0

Matières premières de récupération

14920000-6

Matières premières non métalliques de récupération

33790000-4

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39290000-1

Aménagements divers

39300000-5

Équipement divers

39310000-8

Équipement de restauration

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

44220000-8

Menuiserie pour la construction

71

14500000-6

Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

14520000-2

Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18500000-4

Bijouterie, montres et articles connexes

18510000-7

Bijouterie et articles connexes

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39290000-1

Aménagements divers

72

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14600000-7

Minerais de métaux et alliages

14620000-3

Alliages

14700000-8

Métaux de base

14710000-1

Fer, plomb, zinc, étain et cuivre

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

73

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39370000-6

Installations de distribution d'eau

43000000-3

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction

43300000-6

Machines et équipement pour la construction

43320000-2

Équipement de construction

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44130000-0

Conduites d'égouts

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

44220000-8

Menuiserie pour la construction

44230000-1

Charpenterie pour la construction

44300000-3

Câble, fil métallique et produits connexes

44310000-6

Articles en fils métalliques

44320000-9

Câbles et produits connexes

44330000-2

Barres, tiges, fils et profilés pour la construction

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44450000-9

Acier doux

44470000-5

Produits en fonte

44500000-5

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts

44530000-4

Attaches

44540000-7

Chaînes

44550000-0

Ressorts

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

74

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14700000-8

Métaux de base

14710000-1

Fer, plomb, zinc, étain et cuivre

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44130000-0

Conduites d'égouts

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

44300000-3

Câble, fil métallique et produits connexes

44310000-6

Articles en fils métalliques

44320000-9

Câbles et produits connexes

44330000-2

Barres, tiges, fils et profilés pour la construction

44500000-5

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts

44530000-4

Attaches

75

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14700000-8

Métaux de base

14720000-4

Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

76

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14700000-8

Métaux de base

14720000-4

Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44130000-0

Conduites d'égouts

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44200000-2

Produits structurels

44220000-8

Menuiserie pour la construction

78

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14700000-8

Métaux de base

14710000-1

Fer, plomb, zinc, étain et cuivre

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

79

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14700000-8

Métaux de base

14710000-1

Fer, plomb, zinc, étain et cuivre

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

80

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14700000-8

Métaux de base

14710000-1

Fer, plomb, zinc, étain et cuivre

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

44160000-9

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

81

14000000-1

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

14600000-7

Minerais de métaux et alliages

14620000-3

Alliages

14630000-6

Scories, laitier, déchets et débris ferreux

14700000-8

Métaux de base

14720000-4

Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium

14730000-7

Chrome, manganèse, cobalt, yttrium et zirconium

14740000-0

Molybdène, technétium, ruthénium et rhodium

14750000-3

Cadmium, lutétium, hafnium, tantale et tungstène

14760000-6

Iridium, gallium, indium, thallium et barium

14770000-9

Césium, strontium, rubidium et calcium

14780000-2

Potassium, magnésium, sodium et lithium

14790000-5

Niobium, osmium, rhénium et palladium

14900000-0

Matières premières de récupération

14910000-3

Matières premières métalliques de récupération

82

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33720000-3

Rasoirs et trousses de manucure ou de pédicure

33740000-9

Produits de soins pour mains et ongles

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39240000-6

Coutellerie

39300000-5

Équipement divers

39310000-8

Équipement de restauration

39700000-9

Appareils ménagers

39710000-2

Appareils ménagers électriques

43300000-6

Machines et équipement pour la construction

43800000-1

Équipement d'atelier

43820000-7

Matériel de cordonnerie

43840000-3

Matériel de forge

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44480000-8

Équipements divers de protection contre l'incendie

44500000-5

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts

44510000-8

Outils

83

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34910000-9

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules non automoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses

34920000-2

Équipement routier

34950000-1

Structures porteuses

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35110000-8

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité

35230000-5

Menottes

35260000-4

Signalisation de police

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44190000-8

Matériaux de construction divers

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44420000-0

Produits utilisés dans la construction

44430000-3

Plaques de blindage

44440000-6

Paliers de roulement

44460000-2

Étançons et étais miniers

44480000-8

Équipements divers de protection contre l'incendie

44500000-5

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts

44520000-1

Serrures, clés et charnières

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

84

16000000-5

Machines agricoles

16100000-6

Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols

16110000-9

Charrues ou herses à disques

16120000-2

Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes

16130000-5

Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

16140000-8

Épandeurs de fumier

16150000-1

Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports

16160000-4

Matériel de jardinage divers

16300000-8

Moissonneuses

16310000-1

Faucheuses

16320000-4

Machines de fenaison

16330000-7

Presses à paille ou à fourrage

16340000-0

Moissonneuses-batteuses

16400000-9

Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole

16500000-0

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole

16510000-3

Remorques autochargeuses à usage agricole

16520000-6

Remorques déchargeuses à usage agricole

16530000-9

Semi-remorques autochargeuses à usage agricole

16540000-2

Semi-remorques déchargeuses à usage agricole

16600000-1

Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

16610000-4

Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits

16620000-7

Trayeuses

16630000-0

Machines de préparation d'aliments pour animaux

16640000-3

Machines apicoles

16650000-6

Machines avicoles

16700000-2

Tracteurs

16710000-5

Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant

16720000-8

Tracteurs d'occasion

16730000-1

Moteurs de traction

16800000-3

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

16810000-6

Pièces pour machines agricoles

16820000-9

Pièces pour machines sylvicoles

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22500000-5

Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie

22510000-8

Plaques offset

22520000-1

Matériel de gravure sèche

30000000-9

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

30130000-9

Matériel de bureau de poste

30140000-2

Machines à calculer et machines comptables

30150000-5

Machines à écrire

30160000-8

Cartes magnétiques

30170000-1

Étiqueteuses

30180000-4

Machines à endosser et à rédiger les chèques

30200000-1

Matériel et fournitures informatiques

30210000-4

Machines de traitement des données (matériel)

30220000-7

Matériel de cartographie numérique

30230000-0

Matériel informatique

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34300000-0

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

34310000-3

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35120000-1

Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39340000-7

Équipement de réseau à gaz

39350000-0

Équipement de réseau d'assainissement

39370000-6

Installations de distribution d'eau

39700000-9

Appareils ménagers

39720000-5

Appareils ménagers non électriques

42000000-6

Machines industrielles

42100000-0

Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique

42110000-3

Turbines et moteurs

42120000-6

Pompes et compresseurs

42130000-9

Robinets, vannes et dispositifs similaires

42140000-2

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

42150000-5

Réacteurs nucléaires et pièces détachées

42160000-8

Installations de chaudières

42200000-8

Machines utilisées pour le traitement des aliments, des boissons et du tabac et pièces accessoires

42210000-1

Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

42220000-4

Pièces pour machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

42300000-9

Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire

42310000-2

Brûleurs pour l'alimentation des foyers

42320000-5

Incinérateurs de déchets

42330000-8

Fours de fusion

42340000-1

Fours à usages non domestiques

42350000-4

Fours crématoires

42390000-6

Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours

42400000-0

Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

42410000-3

Matériel de levage et de manutention

42420000-6

Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs

42500000-1

Matériel de réfrigération et de ventilation

42510000-4

Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration

42520000-7

Matériel de ventilation

42530000-0

Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur

42600000-2

Machines-outils

42610000-5

Machines-outils à laser et centres d'usinage

42620000-8

Tours, machines à aléser et à fraiser

42630000-1

Machines-outils pour le travail des métaux

42640000-4

Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux

42650000-7

Outils à main pneumatiques ou à moteur

42660000-0

Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud

42670000-3

Pièces et accessoires de machines-outils

42700000-3

Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir

42710000-6

Machines pour l'industrie textile

42720000-9

Pièces pour machines de l'industrie du textile et de l'habillement

42800000-4

Machines de fabrication du papier ou du carton

42810000-7

Pièces pour machines de fabrication du papier ou du carton

42900000-5

Machines diverses à usage général et à usage spécial

42910000-8

Appareils de distillation, de filtration ou de rectification

42920000-1

Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation

42930000-4

Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques

42940000-7

Machines pour le traitement thermique de matériaux

42950000-0

Pièces pour machines à usage général

42960000-3

Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

42970000-6

Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

42980000-9

Générateurs de gaz

42990000-2

Machines diverses à usage spécifique

43000000-3

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction

43100000-4

Équipement minier

43120000-0

Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et machines de forage ou de fonçage

43130000-3

Matériel de forage

43140000-6

Soutènements miniers mobiles à commande hydraulique

43200000-5

Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées

43210000-8

Machines de terrassement

43220000-1

Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses

43230000-4

Machines décapeuses

43240000-7

Machines à bourrer

43250000-0

Chargeuses à benne frontale

43260000-3

Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines

43300000-6

Machines et équipement pour la construction

43310000-9

Machines de génie civil

43320000-2

Équipement de construction

43400000-7

Machines de traitement des minéraux et de formage des moules de fonderie

43410000-0

Machines de traitement des minéraux

43420000-3

Machines de formage des moules de fonderie

43600000-9

Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction

43610000-2

Pièces pour machines de forage

43620000-5

Pièces pour machines de traitement de minerais

43630000-8

Pièces pour machines de fonçage

43640000-1

Pièces pour excavateurs

43700000-0

Machines de métallurgie et pièces associées

43710000-3

Machines à laminer les métaux

43720000-6

Machines à couler

43800000-1

Équipement d'atelier

43810000-4

Équipement pour le travail du bois

43830000-0

Outils à moteur

43840000-3

Matériel de forge

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44300000-3

Câble, fil métallique et produits connexes

44310000-6

Articles en fils métalliques

44320000-9

Câbles et produits connexes

44330000-2

Barres, tiges, fils et profilés pour la construction

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44620000-2

Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées

48000000-8

Logiciels et systèmes d'information

48100000-9

Logiciels pour l'industrie

48110000-2

Logiciels de points de vente (POS)

48120000-5

Logiciel de commande vol

48130000-8

Logiciels de soutien au sol et de test pour l'aviation

48140000-1

Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire

48150000-4

Logiciels de contrôle industriel

48160000-7

Logiciels de bibliothèque

48170000-0

Logiciels de vérification de conformité

48180000-3

Logiciels médicaux

48190000-6

Logiciels pédagogiques

48200000-0

Logiciels de réseau de l'internet et d'intranet

48210000-3

Logiciels de gestion de réseau

48220000-6

Logiciels pour l'internet et l'intranet

48300000-1

Logiciels de création de documents, de dessin, de synthèse d'images, de planification et de productivité

48310000-4

Logiciels de création de documents

48320000-7

Logiciels de dessin et de synthèse d'images

48330000-0

Logiciels de planification et de productivité

48400000-2

Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles

48410000-5

Logiciels de gestion des investissements et d'établissement des déclarations fiscales

48420000-8

Logiciels de gestion des installations et suites logicielles

48430000-1

Logiciels de gestion des stocks

48440000-4

Logiciels d'analyse financière et logiciels comptables

48450000-7

Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines

48460000-0

Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels

48470000-3

Logiciels de vente aux enchères

48480000-6

Logiciels de vente, de marketing et de veille économique

48490000-9

Logiciels de passation de marchés

48500000-3

Logiciels de communications et multimédias

48510000-6

Logiciels de communications

48520000-9

Logiciels multimédias

48600000-4

Logiciels de bases de données et d'exploitation

48610000-7

Systèmes de bases de données

48620000-0

Systèmes d'exploitation

48700000-5

Logiciels utilitaires

48710000-8

Logiciels de copie de sécurité ou de récupération

48720000-1

Logiciels de codes-barres

48730000-4

Logiciels de sécurité

48740000-7

Logiciels de traduction de langues étrangères

48750000-0

Logiciels de chargement des supports d'enregistrement

48760000-3

Logiciels de protection antivirus

48770000-6

Utilitaires généraux, utilitaires de compression et utilitaires d'impression

48780000-9

Logiciels de gestion de système, de stockage et de gestion de contenu

48790000-2

Logiciels de vérification des versions

48800000-6

Systèmes d'information et serveurs

48810000-9

Systèmes d'information

48820000-2

Serveurs

48900000-7

Logiciels et systèmes informatiques divers

48910000-0

Logiciels de jeux vidéo, de généalogie et économiseurs d'écran

48920000-3

Logiciels de bureautique

48930000-6

Logiciels de formation et de divertissement

48940000-9

Logiciels de création de patrons et de calendriers

48950000-2

Systèmes de localisation de bateaux et systèmes de sonorisation

48960000-5

Pilotes et logiciels de système

48970000-8

Logiciels d'imprimerie

48980000-1

Langages de programmation et outils

48990000-4

Logiciels de tableurs et logiciels de mise à jour

85

16000000-5

Machines agricoles

16160000-4

Matériel de jardinage divers

30110000-3

Machines de traitement de texte

31000000-6

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

31100000-7

Moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31110000-0

Moteurs électriques

31120000-3

Générateurs

31130000-6

Alternateurs

31140000-9

Tours de refroidissement

31150000-2

Ballast pour lampes ou tubes à décharge

31160000-5

Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31170000-8

Transformateurs

31200000-8

Appareils de distribution et de commande électriques

31210000-1

Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

31220000-4

Composants de circuits électriques

31230000-7

Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

31300000-9

Fils et câbles isolés

31310000-2

Canalisations

31320000-5

Câbles de distribution électrique

31330000-8

Câbles coaxiaux

31340000-1

Accessoires de câble, isolés

31350000-4

Conducteurs électriques pour données et contrôle

31400000-0

Accumulateurs, piles et batteries primaires

31410000-3

Piles primaires

31420000-6

Batteries primaires

31430000-9

Accumulateurs électriques

31440000-2

Batteries

31600000-2

Matériel électrique

31610000-5

Matériel électrique pour moteurs et véhicules

31620000-8

Appareils de signalisation acoustique ou optique

31630000-1

Aimants

31640000-4

Machines et appareils à usage spécifique

31650000-7

Pièces isolantes

31660000-0

Électrodes au carbone

31670000-3

Pièces électriques de machines ou d'appareils

31680000-6

Fournitures et accessoires électriques

31700000-3

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

31710000-6

Équipement électronique

31720000-9

Équipement électromécanique

31730000-2

Équipement électrotechnique

32000000-3

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

32200000-5

Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision

32210000-8

Matériel de radiodiffusion et de télévision

32220000-1

Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs

32230000-4

Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs

32240000-7

Caméras de télévision

32250000-0

Téléphones mobiles

32260000-3

Matériel de transmission de données

32270000-6

Appareils de transmission numérique

32300000-6

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image

32310000-9

Récepteurs de radiodiffusion

32320000-2

Matériel de télévision et matériel audiovisuel

32330000-5

Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo

32340000-8

Micros et haut-parleurs

32350000-1

Pièces pour matériel audio et vidéo

32360000-4

Matériel d'interphonie

32400000-7

Réseaux

32410000-0

Réseau local

32420000-3

Matériel de réseau

32430000-6

Réseau à grande distance

32440000-9

Matériel de télémétrie et équipement terminal

32500000-8

Matériel de télécommunications

32510000-1

Système de télécommunications sans fil

32520000-4

Câbles et matériel de télécommunications

32530000-7

Matériel de communication par satellite

32540000-0

Standards téléphoniques

32550000-3

Matériel téléphonique

32560000-6

Matériaux à fibres optiques

32570000-9

Matériel de communications

32580000-2

Équipement de traitement de données

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33720000-3

Rasoirs et trousses de manucure ou de pédicure

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34920000-2

Équipement routier

34930000-5

Équipement maritime

34960000-4

Équipement aéroportuaire

34990000-3

Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35220000-2

Équipement antiémeutes

35240000-8

Sirènes

35260000-4

Signalisation de police

35700000-1

Systèmes électroniques militaires

37000000-8

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

37400000-2

Articles et équipements de sport

37480000-6

Machines ou appareils pour l'équipement de loisir

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39350000-0

Équipement de réseau d'assainissement

39710000-2

Appareils ménagers électriques

39720000-5

Appareils ménagers non électriques

42000000-6

Machines industrielles

42990000-2

Machines diverses à usage spécifique

43000000-3

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction

43300000-6

Machines et équipement pour la construction

43320000-2

Équipement de construction

43800000-1

Équipement d'atelier

43830000-0

Outils à moteur

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44200000-2

Produits structurels

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44420000-0

Produits utilisés dans la construction

86

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34600000-3

Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

34610000-6

Locomotives et tenders de chemin de fer

34620000-9

Matériel roulant

34630000-2

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire

34640000-5

Éléments automobiles

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34940000-8

Équipement ferroviaire

43300000-6

Machines et équipement pour la construction

43500000-8

Véhicules à chenilles

44210000-5

Structures et pièces structurelles

87

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34100000-8

Véhicules à moteur

34110000-1

Voitures particulières

34120000-4

Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus

34130000-7

Véhicules à moteur servant au transport de marchandises

34140000-0

Poids lourds

34150000-3

Simulateurs

34200000-9

Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules

34210000-2

Carrosseries de véhicules

34220000-5

Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles

34300000-0

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

34320000-6

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

34330000-9

Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

34370000-1

Sièges pour véhicules à moteur

34390000-7

Accessoires pour tracteurs

34400000-1

Motos, bicyclettes et side-cars

34410000-4

Motos

34420000-7

Scooters et cycles à moteur auxilaire

34430000-0

Bicyclettes

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34910000-9

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules non automoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses

34920000-2

Équipement routier

34970000-7

Équipement de surveillance de la circulation

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35220000-2

Équipement antiémeutes

35400000-8

Véhicules militaires et pièces connexes

35410000-1

Véhicules blindés militaires

35420000-4

Pièces de véhicules militaires

38000000-5

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

38500000-0

Appareils de contrôle et d'essai

38560000-8

Compteurs de production

38570000-1

Instruments et appareils de réglage et de contrôle

38900000-4

Instruments divers d'évaluation ou de test

38960000-2

Éthylotest antidémarrage

42000000-6

Machines industrielles

42100000-0

Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique

42140000-2

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

88

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34360000-8

Sièges pour aéronefs civils

34700000-4

Aéronefs et spationefs

34710000-7

Hélicoptères, aéronefs, spationefs et autres aéronefs à moteur

34720000-0

Ballons, dirigeables et autres aéronefs non motorisés

34730000-3

Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères

34740000-6

Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34960000-4

Équipement aéroportuaire

34970000-7

Équipement de surveillance de la circulation

34990000-3

Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35600000-0

Avions, missiles et spationefs militaires

35610000-3

Avions militaires

35630000-9

Spationefs militaires

35640000-2

Pièces pour équipement aérospatial militaire

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

39520000-3

Articles textiles confectionnés

89

34000000-7

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

34500000-2

Navires et bateaux

34510000-5

Navires

34520000-8

Bateaux

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34910000-9

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules non automoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses

34930000-5

Équipement maritime

34990000-3

Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35500000-9

Navires de guerre et pièces connexes

35510000-2

Navires de guerre

35520000-5

Pièces pour navires de guerre

90

30000000-9

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

30100000-0

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

30120000-6

Photocopieurs et matériel d'impression offset

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000-1

Équipements médicaux

33110000-4

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

33120000-7

Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration

33130000-0

Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités

33140000-3

Consommables médicaux

33150000-6

Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie

33160000-9

Techniques opératoires

33170000-2

Anesthésie et réanimation

33180000-5

Assistance fonctionnelle

33190000-8

Appareils et instruments médicaux divers

33700000-7

Produits de soins personnels

33730000-6

Produits pour le soin des yeux et verres correcteurs

33900000-9

Équipement et fournitures pour autopsie et à usage mortuaire

33910000-2

Instruments et fournitures pour dissection

33920000-5

Équipement et fournitures pour autopsie

33930000-8

Mobilier pour autopsie

33940000-1

Équipement et fournitures de transport et de conservation des cadavres

33950000-4

Équipement et fournitures cliniques médico-légales

33960000-7

Équipement et fournitures pour embaumement

33970000-0

Matériel et fournitures mortuaires

38000000-5

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

38100000-6

Instruments de navigation et de météorologie

38110000-9

Instruments de navigation

38120000-2

Instruments de météorologie

38200000-7

Instruments géologiques et géophysiques

38210000-0

Boussoles de géologue

38220000-3

Appareils de prospection géologique

38230000-6

Instruments géophysiques électromagnétiques

38240000-9

Instruments géophysiques de mesure de la gravité

38250000-2

Instruments géophysique de mesure de la polarité induite (IP)

38260000-5

Instruments géophysiques de magnétomètrie

38270000-8

Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité

38280000-1

Gravimètres

38290000-4

Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

38300000-8

Instruments de mesure

38310000-1

Balances de précision

38320000-4

Tables de dessin

38330000-7

Instruments à main pour la mesure de longueurs

38340000-0

Instruments de mesure de grandeurs

38400000-9

Instruments de contrôle de propriétés physiques

38410000-2

Instruments de comptage

38420000-5

Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

38430000-8

Appareils de détection et d'analyse

38500000-0

Appareils de contrôle et d'essai

38510000-3

Microscopes

38520000-6

Scanners

38530000-9

Diffractographes

38540000-2

Machines et appareils d'essai et de mesure

38550000-5

Compteurs

38560000-8

Compteurs de production

38570000-1

Instruments et appareils de réglage et de contrôle

38580000-4

Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux

38600000-1

Instruments d'optique

38620000-7

Matériel de polarisation

38630000-0

Instruments d'astronomie et d'optique

38640000-3

Dispositifs à cristaux liquides

38650000-6

Matériel de photographie

38800000-3

Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande

38810000-6

Équipement de commande des processus industriels

38820000-9

Matériel de télécommande

38900000-4

Instruments divers d'évaluation ou de test

38910000-7

Matériel de vérification et de test d'hygiène

38920000-0

Équipement pour grains et aliments pour animaux

38930000-3

Instruments de mesure de l'humidité

38940000-6

Instruments d'évaluation nucléaire

38950000-9

Matériel pour réaction en chaîne à la polymérase (PCR)

38960000-2

Éthylotest antidémarrage

38970000-5

Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

42920000-1

Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation

91

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18500000-4

Bijouterie, montres et articles connexes

18520000-0

Horlogerie personnelle

19000000-6

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

19100000-7

Cuir

19160000-5

Bracelets de montre

34900000-6

Équipement de transport et pièces détachées divers

34910000-9

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules non automoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses

38700000-2

Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres

38710000-5

Horloges de pointage

38720000-8

Horodateurs

38730000-1

Parcmètres

38740000-4

Minuteurs

38750000-7

Interrupteurs horaires

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

92

37000000-8

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

37300000-1

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

37310000-4

Instruments de musique

37320000-7

Pièces et accessoires pour instruments de musique

93

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35300000-7

Armes, munitions et pièces associées

35310000-0

Armes diverses

35320000-3

Armes à feu

35330000-6

Munitions

35340000-9

Pièces pour armes à feu et munitions

35600000-0

Avions, missiles et spationefs militaires

35620000-6

Missiles

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

94

31500000-1

Appareils d'éclairage et lampes électriques

31510000-4

Lampes électriques à incandescence

31520000-7

Lampes et appareils d'éclairage

31530000-0

Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39100000-3

Mobilier

39110000-6

Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

39120000-9

Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

39130000-2

Mobilier de bureau

39140000-5

Mobilier de maison

39150000-8

Mobilier et équipements divers

39160000-1

Mobilier scolaire

39170000-4

Mobilier de magasin

39180000-7

Mobilier de laboratoire

39200000-4

Aménagements

39290000-1

Aménagements divers

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44420000-0

Produits utilisés dans la construction

95

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18500000-4

Bijouterie, montres et articles connexes

18530000-3

Cadeaux et prix

37000000-8

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

37400000-2

Articles et équipements de sport

37410000-5

Équipements de sports de plein air

37420000-8

Équipements de gymnastique

37430000-1

Équipement de boxe

37440000-4

Équipement de culture physique

37450000-7

Équipement pour sports de plein air et sur courts

37460000-0

Équipement pour jeux de tir et de table

37470000-3

Équipements pour le golf et le jeu de quilles

37480000-6

Machines ou appareils pour l'équipement de loisir

37500000-3

Jeux et jouets; attractions foraines

37510000-6

Poupées

37520000-9

Jouets

37530000-2

Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon

37540000-5

Machines de jeu

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39500000-7

Articles textiles

39520000-3

Articles textiles confectionnés

43300000-6

Machines et équipement pour la construction

96

03000000-1

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

03300000-2

Produits agricoles, de la chasse et de la pêche

03340000-6

Marques auriculaires pour animaux

18000000-9

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

18530000-3

Cadeaux et prix

30190000-7

Machines, fournitures et équipement de bureau divers

33000000-0

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33700000-7

Produits de soins personnels

33710000-0

Parfums, produits de toilette et condoms

35000000-4

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

35200000-6

Équipement de police

35250000-1

Répulsifs pour chiens

35800000-2

Équipement individuel et de soutien

35810000-5

Équipement individuel

35820000-8

Équipement de soutien

37000000-8

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

37800000-6

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

37810000-9

Fournitures pour travaux d'artisanat

37820000-2

Fournitures pour travaux artistiques

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39220000-0

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

39230000-3

Produit à usage spécial

39260000-2

Plateaux de réception et matériel de bureau

39270000-5

Articles religieux

39290000-1

Aménagements divers

39330000-4

Matériel de désinfection

39360000-3

Matériel de scellement

44000000-0

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

44100000-1

Matériaux de construction et articles connexes

44110000-4

Matériaux de construction

44140000-3

Produits connexes aux matériaux de construction

44170000-2

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

44200000-2

Produits structurels

44210000-5

Structures et pièces structurelles

44400000-4

Produits fabriqués divers et éléments connexes

44420000-0

Produits utilisés dans la construction

44600000-6

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central

44610000-9

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

97

22000000-0

Imprimés et produits connexes

22840000-0

Albums pour échantillons

37000000-8

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

37800000-6

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

37820000-2

Fournitures pour travaux artistiques

39000000-2

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

39200000-4

Aménagements

39270000-5

Articles religieux

39290000-1

Aménagements divers


ANNEXE V  (1)

NACE (2)

Code CPV

SECTION F

CONSTRUCTION

Division

Groupe

Classe

Description

Notes

45

 

 

Construction

Cette division comprend:

la construction de bâtiments et d'ouvrages neufs, la restauration et les réparations courantes

45000000

 

45.1

 

Préparation des sites

 

45100000

 

 

45.11

Démolition et terrassements

Cette classe comprend:

la démolition d'immeubles et d'autres constructions

le déblayage des chantiers

les travaux de terrassement: creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l'explosif, etc.

la préparation de sites pour l'exploitation minière:

l'enlèvement de déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers

Cette classe comprend également:

le drainage des chantiers de construction

le drainage des terrains agricoles et sylvicoles

45110000

 

 

45.12

Forages et sondages

Cette classe comprend:

les sondages d'essai, les forages d'essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les études géophysiques, géologiques et similaires

Cette classe ne comprend pas:

le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz, voir 11.20

le forage de puits d'eau, voir 45.25

le fonçage de puits, voir 45.25

la prospection de gisements de pétrole et de gaz ainsi que les études géophysiques, géologiques et sismiques, voir 74.20

45120000

 

45.2

 

Construction d'ouvrages de bâtiment ou de génie civil

 

45200000

 

 

45.21

Travaux de construction

Cette classe comprend:

la construction de bâtiments de tous types

la construction d'ouvrages de génie civil:

ponts (y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées), viaducs, tunnels et passages souterrains

conduites de transport, lignes de communication et de transport d'énergie électrique à longue distance

conduites de transport, lignes de communication et de transport d'énergie électrique pour réseaux urbains; travaux annexes d'aménagement urbain

l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers

Cette classe ne comprend pas:

les services liés à l'extraction du pétrole et du gaz, voir 11.20

la construction d'ouvrages entièrement préfabriqués au moyen d'éléments, autres qu'en béton, fabriqués par l'unité qui exécute les travaux, voir 20, 26 et 28

la construction d'équipements (autres que les bâtiments) pour stades, piscines, gymnases, courts de tennis, parcours de golf et autres installations sportives, voir 45.23

les travaux d'installation, voir 45.3

les travaux de finition, voir 45.4

les activités d'architecture et d'ingénierie, voir 74.20

la gestion de projets de construction, voir 74.20

45210000

Sauf:

-45213316

45220000

45231000

45232000

 

 

45.22

Réalisation de charpentes et de couvertures

Cette classe comprend:

le montage de charpentes

la pose de couvertures

les travaux d'étanchéification

45261000

 

 

45.23

Construction de chaussées

Cette classe comprend:

la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons

la construction de voies ferrées

la construction de pistes d'atterrissage

la construction d'équipements (autres que les bâtiments) pour stades, piscines, gymnases, courts de tennis, parcours de golf et autres installations sportives

le marquage à la peinture des chaussées et des aires ou des parcs de stationnement

Cette classe ne comprend pas:

les terrassements préalables, voir 45.11

45212212 et DA03

45230000

sauf:

-45231000

-45232000

-45234115

 

 

45.24

Travaux maritimes et fluviaux

Cette classe comprend:

la construction de:

voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc.

barrages et digues

le dragage

les travaux sous-marins

45240000

 

 

45.25

Autres travaux de construction

Cette classe comprend:

les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés:

réalisation de fondations, y compris battage de pieux

forage et construction de puits d'eau, fonçage de puits

montage d'éléments de structures métalliques non fabriqués par l'unité qui exécute les travaux

cintrage d'ossatures métalliques

maçonnerie et pavage

montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail propres ou loués

construction de cheminées et de fours industriels

Cette classe ne comprend pas:

la location d'échafaudages sans montage ni démontage, voir 71.32

45250000

45262000

 

45.3

 

Travaux d'installation

 

45300000

 

 

45.31

Travaux d'installation électrique

Cette classe comprend:

l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants:

câbles et appareils électriques

systèmes de télécommunication

installations de chauffage électriques

antennes d'immeubles

systèmes d'alarme incendie

systèmes d'alarme contre les effractions

ascenseurs et escaliers mécaniques

paratonnerres, etc.

45213316

45310000

sauf:

45316000

 

 

45.32

Travaux d'isolation

Cette classe comprend:

la mise en œuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de matériaux d'isolation thermique, acoustique et antivibratile

Cette classe ne comprend pas:

les travaux d'étanchéification, voir 45.22

45320000

 

 

45.33

Plomberie

Cette classe comprend:

l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants:

plomberie et appareils sanitaires

appareils à gaz

équipements et conduites de chauffage, de ventilation, de réfrigération ou de climatisation

installation d'extinction automatique d'incendie

Cette classe ne comprend pas:

la pose d'installations de chauffage électriques, voir 45.31

45330000

 

 

45.34

Autres travaux d'installation

Cette classe comprend:

l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation pour chaussées, voies ferrées, aéroports et installations portuaires

l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction d'installations et d'appareils non classés ailleurs

45234115

45316000

45340000

 

45.4

 

Travaux de finition

 

45400000

 

 

45.41

Plâtrerie

Cette classe comprend:

la mise en œuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les matériaux de lattage associés

45410000

 

 

45.42

Menuiserie

Cette classe comprend:

l'installation de portes, de fenêtres, de dormants de portes et de fenêtres, de cuisines équipées, d'escaliers, d'équipements pour magasins et d'équipements similaires, en bois ou en d'autres matériaux, non fabriqués par l'unité qui exécute les travaux

les aménagements intérieurs tels que plafonds, revêtements muraux en bois, cloisons mobiles, etc.

Cette classe ne comprend pas:

la pose de parquets et d'autres revêtements de sols en bois, voir 45.43

45420000

 

 

45.43

Revêtement des sols et des murs

Cette classe comprend:

la pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants:

revêtement muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille

parquets et autres revêtements de sols en bois

moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques

revêtements de sols et de murs en granit, en marbre, en granit ou en ardoise

papiers peints

45430000

 

 

45.44

Peinture et vitrerie

Cette classe comprend:

la peinture intérieure et extérieure des bâtiments

la teinture des ouvrages de génie civil

la pose de vitres, de miroirs, etc.

Cette classe ne comprend pas:

l'installation de fenêtres, voir 45.42

45440000

 

 

45.45

Autres travaux de finition

Cette classe comprend:

l'installation de piscines privées

le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments

les autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments n.c.a.

Cette classe ne comprend pas:

le nettoyage des parties intérieures de bâtiments et d'autres constructions, voir 74.70

45212212 et DA04

45450000

 

45.5

 

Location avec opérateur de matériel de construction

 

45500000

 

 

45.50

Location avec opérateur de matériel de construction

Cette classe ne comprend pas:

la location de machines et de matériels de construction ou de démolition sans opérateur, voir 71.32

45500000


(1)  En cas d'interprétation différente entre le CPV et la NACE, c'est la nomenclature NACE qui est applicable.

(2)  Règlement (CEE) no 3037/90 du Conseil du 9 octobre 1990 relatif à la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (JO L 293 du 24.10.1990, p. 1). Règlement modifié par le règlement (CE) no 761/93 de la Commission (JO L 83 du 3.4.1993, p. 1).


ANNEXE VI  (1)

Catégories

Désignation des services

Numéros de référence CPC (2)

Numéros de référence CPV

1

Services d'entretien et de réparation

6112, 6122, 633, 886

De 50100000-6 à 50884000-5 (sauf pour 50310000-1 à 50324200-4 et 50116510-9, 50190000-3, 50229000-6, 50243000-0) et de 51000000-9 à 51900000-1

2

Services de transports terrestres (3), y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier

712 (sauf 71235), 7512, 87304

De 60100000-9 à 60183000-4 (sauf 60160000-7, 60161000-4, 60220000-6), et de 64120000-3 à 64121200-2

3

Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier

73 (sauf 7321)

De 60410000-5 à 60424120-3

(sauf 60411000-2, 60421000-5), et 60500000-3

De 60440000-4 à 60445000-9

4

Transports de courrier par transport terrestre (3) et par air

71235, 7321

60160000-7,60161000-4

60411000-2, 60421000-5

5

Services de télécommunications

752

De 64200000-8 à 64228200-2

72318000-7, et

de 72700000-7 à 72720000-3

6

Services financiers:

a)

services d'assurances

b)

services bancaires et d'investissement (4)

ex 81, 812, 814

De 66100000-1 à 66720000-3 (4)

7

Services informatiques et services connexes

84

De 50310000-1 à 50324200-4

De 72000000-5 à 72920000-5

(sauf 72318000-7 et de 72700000-7 à 72720000-3), 9342410-4

8

Services de recherche et de développement (5)

85

De 73000000-2 à 73436000-7

(sauf 73200000-4, 73210000-7, 73220000-0

9

Services comptables, d'audit et de tenue de livres

862

De 79210000-9 à 79223000-3

10

Services d'études de marché et de sondages

864

De 79300000-7 à 79330000-6, et

79342310-9, 79342311-6

11

Services de conseil en gestion (6) et services connexes

865, 866

De 73200000-4 à 73220000-0

de 79400000-8 à 79421200-3

et

79342000-3, 79342100-4

79342300-6, 79342320-2

79342321-9, 79910000-6, 79991000-7

98362000-8

12

Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques

867

De 71000000-8 à 71900000-7 (sauf 71550000-8) et 79994000-8

13

Services de publicité

871

De 79341000-6 à 79342200-5

(sauf 79342000-3 et 79342100-4

14

Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés

874, 82201 à 82206

De 70300000-4 à 70340000-6, et

de 90900000-6 à 90924000-0

15

Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle

88442

De 79800000-2 à 79824000-6

De 79970000-6 à 79980000-7

16

Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues

94

De 90400000-1 à 90743200-9 (sauf 90712200-3

De 90910000-9 à 90920000-2 et

50190000-3, 50229000-6

50243000-0


(1)  En cas d'interprétation différente entre le CPV et le CPC, c'est la nomenclature CPC qui est applicable.

(2)  Nomenclature CPC (version provisoire), utilisée pour définir le champ d'application de la directive 92/50/CEE.

(3)  À l'exclusion des services de transports ferroviaires couverts par la catégorie 18.

(4)  À l'exclusion des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services fournis par des banques centrales. Sont également exclus les services consistant en l'acquisition ou en la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les services financiers fournis parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

(5)  À l'exclusion des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur et/ou à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur et/ou l'entité adjudicatrice.

(6)  À l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.


ANNEXE VII  (1)

Catégories

Désignation des services

Numéros de référence CPC (2)

Numéros de référence CPV

17

Services d'hôtellerie et de restauration

64

De 55100000-1 à 55524000-9, et de 98340000-8 à 98341100-6

18

Services de transports ferroviaires

711

De 60200000-0 à 60220000-6

19

Services de transport par eau

72

De 60600000-4 à 60653000-0, et de 63727000-1 à 63727200-3

20

Services annexes et auxiliaires des transports

74

De 63000000-9 à 63734000-3

(sauf 63711200-8, 63712700-0, 63712710-3, et De 63727000-1, à 63727200-3), et

98361000-1

21

Services juridiques

861

De 79100000-5 à 79140000-7

22

Services de placement et de fourniture de personnel (3)

872

De 79600000-0 à 79635000-4

(sauf 79611000-0, 79632000-3, 79633000-0), et de 98500000-8 à 98514000-9

23

Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés

873 (sauf 87304)

De 80100000-5 à 80660000-8 (sauf 80533000-9, 80533100-0, 80533200-1

24

Services d'éducation et de formation professionnelle

92

De 80100000-5 à 80660000-8 (sauf 80533000-9, 80533100-0, 80533200-1

25

Services sociaux et sanitaires

93

79611000-0, et de 85000000-9 à 85323000-9 (sauf 85321000-5 et 85322000-2

26

Services récréatifs, culturels et sportifs (4)

96

De 79995000-5 à 79995200-7, et de 92000000-1 à 92700000-8

(sauf 92230000-2, 92231000-9, 92232000-6

27

Autres services

 

 


(1)  En cas d'interprétation différente entre le CPV et le CPC, c'est la nomenclature CPC qui est applicable.

(2)  Nomenclature CPC (version provisoire), utilisée pour définir le champ d'application de la directive 92/50/CEE.

(3)  À l'exception des contrats d'emploi.

(4)  À l'exception des contrats d'acquisition, de développement, de production ou de coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des contrats concernant les temps de diffusion.