6.12.2006   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 339/12


DIRECTIVE 2006/124/CE DE LA COMMISSION

du 5 décembre 2006

modifiant la directive 92/33/CEE du Conseil concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences ainsi que la directive 2002/55/CE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 92/33/CEE du Conseil du 28 avril 1992 concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences (1), et notamment son article 1er, paragraphe 3,

vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (2), et notamment son article 2, paragraphe 2, et son article 45,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 2002/55/CE ne porte pas sur tous les genres et espèces de légumes régis par la directive 92/33/CEE. Il convient d'étendre le champ d'application de la directive 2002/55/CE afin que celle-ci s'applique aux mêmes genres et espèces que la directive 92/33/CEE.

(2)

Les directives 2002/55/CE et 92/33/CEE ne s'appliquent pas au Zea mays L. (maïs à éclater ou maïs doux), alors qu'il s'agit d'une plante dont la culture est répandue dans certains nouveaux États membres. Il convient d'étendre le champ d'application des deux directives au Zea mays L. Bien que le maïs, y compris le maïs à éclater et le maïs doux, soit classé parmi les céréales en vertu de la législation concernant la politique agricole commune, les semences destinées à cultiver le maïs doux et le maïs à éclater doivent être soumises à la législation spécifique régissant la commercialisation des semences de légumes.

(3)

En raison de l'évolution des connaissances scientifiques, certaines des dénominations botaniques employées dans les directives 92/33/CEE et 2002/55/CE se sont révélées incorrectes ou d'une authenticité incertaine. Il convient donc de les adapter aux dénominations qui sont normalement acceptées au niveau international.

(4)

Les directives 92/33/CEE et 2002/55/CE doivent dès lors être modifiées en conséquence.

(5)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La liste des genres et espèces figurant à l'annexe II de la directive 92/33/CEE est remplacée par la liste figurant à l'annexe de la présente directive.

Article 2

La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:

1)

La liste des genres et espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), est remplacée par la liste figurant en annexe de la présente directive.

2)

À l'annexe II, le point 3, a), est modifié comme suit:

a)

Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:

«Allium fistulosum

97

0,5

65»

«Allium sativum

97

0,5

65»

«Allium schoenoprasum

97

0,5

65»

«Rheum rhabarbarum

97

0,5

70»

«Zea mays

98

0,1

85»

b)

Les termes «Brassica oleracea (autres sous-espèces)» sont remplacés par les termes «Brassica oleracea (autre que chou-fleur)»;

c)

Les termes «Brassica pekinensis» sont remplacés par les termes «Brassica rapa (chou de Chine)»;

d)

Les termes «Brassica rapa» sont remplacés par les termes «Brassica rapa (navet)»;

e)

Les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Lycopersicon esculentum».

3)

À l'annexe III, le point 2 est modifié comme suit:

a)

Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:

«Allium fistulosum

15»

«Allium sativum

20»

«Allium schoenoprasum

15»

«Rheum rhabarbarum

135»

«Zea mays

1 000»

b)

Les termes «Brassica pekinensis» sont supprimés;

c)

Les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Lycopersicon esculentum».

Article 3

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 30 juin 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er juillet 2007. Toutefois, ils peuvent différer jusqu'au 31 décembre 2009 l'application des dispositions relatives à l'admission officielle des variétés appartenant aux espèces Allium cepa L. (groupe aggregatum), Allium fistulosum L., Allium sativum L., Allium schoenoprasum L., Rheum rhabarbarum L. et Zea mays L.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 5 décembre 2006.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 157 du 10.6.1992, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la décision 2005/55/CE de la Commission (JO L 22 du 26.1.2005, p. 17).

(2)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 33. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2004/117/CE (JO L 14 du 18.1.2005, p. 18).


ANNEXE

«Allium cepa L.

Groupe cepa

Oignon

Échalion

Groupe aggregatum

Échalote

Allium fistulosum L.

Ciboule

Allium porrum L.

Poireau

Allium sativum L.

Ail

Allium schoenoprasum L.

Ciboulette

Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.

Cerfeuil

Apium graveolens L.

Céleri

Céleri-rave

Asparagus officinalis L.

Asperge

Beta vulgaris L.

Betterave rouge, y compris Cheltenham beet

Poirée

Brassica oleracea L.

Chou frisé

Chou-fleur

Brocoli

Chou de Bruxelles

Chou de Milan

Chou cabus

Chou rouge

Chou-rave

Brassica rapa L.

Chou de Chine

Navet

Capsicum annuum L.

Piment ou poivron

Cichorium endivia L.

Chicorée frisée

Scarole

Cichorium intybus L.

Chicorée witloof

Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne

Chicorée industrielle

Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai

Pastèque

Cucumis melo L.

Melon

Cucumis sativus L.

Concombre

Cornichon

Cucurbita maxima Duchesne

Potiron

Cucurbita pepo L.

Courgette

Cynara cardunculus L.

Artichaut

Cardon

Daucus carota L.

Carotte

Carotte fourragère

Foeniculum vulgare Mill.

Fenouil

Lactuca sativa L.

Laitue

Lycopersicon esculentum Mill.

Tomate

Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

Persil

Phaseolus coccineus L.

Haricot d'Espagne

Phaseolus vulgaris L.

Haricot nain

Haricot à rames

Pisum sativum L. (partim)

Pois ridé

Pois rond

Mange-tout

Raphanus sativus L.

Radis

Radis noir

Rheum rhabarbarum L.

Rhubarbe

Scorzonera hispanica L.

Scorsonère

Solanum melongena L.

Aubergine

Spinacia oleracea L.

Épinard

Valerianella locusta (L.) Laterr.

Mâche

Vicia faba L. (partim)

Fève

Zea mays L. (partim)

Maïs doux

Maïs à éclater»