32000Y0902(02)

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines modifiée par la directive 98/79/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Journal officiel n° C 252 du 02/09/2000 p. 0005 - 0019


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines(1) modifiée par la directive 98/79/CE(2)

(2000/C 252/03)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

>TABLE>

AVERTISSEMENT

- Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste(3), figure à l'annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil(4), modifiée par la directive 98/48/CE(5).

- La publication des références dans le Journal officiel des Communautés européennes n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

- Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel des Communautés européennes.

- La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

(1) JO L 207 du 23.7.1998, p. 1.

(2) JO L 331 du 7.12.1998, p. 1.

(3) JO L 32 du 10.2.1996, p. 32.

(4) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(5) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.