ANNEXE
ANNEXE 7
RELATIVE AU COMMERCE DE PRODUITS VITIVINICOLES
Article premier
Objectifs
Les parties, sur la base des principes de non-discrimination et de réciprocité, conviennent de faciliter et de promouvoir entre elles les flux commerciaux des produits vitivinicoles originaires de leurs territoires dans les conditions prévues par la présente annexe.
Article 2
Champ d’application
La présente annexe s’applique aux produits vitivinicoles définis dans les dispositions législatives citées à l’appendice 1.
Article 3
Définitions
Aux fins de la présente annexe et sauf disposition contraire explicite mentionnée dans l’annexe, on entend par:
a) “produit vitivinicole originaire de”, suivi du nom de l’une des parties: un produit au sens de l’article 2, élaboré sur le territoire de ladite partie à partir de raisins entièrement récoltés sur ce même territoire ou sur un territoire défini à l’appendice 2, en conformité avec les dispositions de la présente annexe;
b) “indication géographique”: toute indication, y compris l’appellation d’origine, au sens de l’article 22 de l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, annexé à l’accord instituant l’Organisation mondiale du commerce (ci-après dénommé “accord sur les ADPIC”), qui est reconnue par les lois ou réglementations d’une partie aux fins de la désignation et de la présentation d’un produit vitivinicole visé à l’article 2 originaire de son territoire ou d’un territoire défini à l’appendice 2;
c) “mention traditionnelle”: une dénomination traditionnellement utilisée, qui se réfère notamment à une méthode de production ou à la qualité, la couleur ou le type d’un produit vitivinicole visé à l’article 2, et qui est reconnue par les lois ou réglementations d’une partie aux fins de la désignation et de la présentation dudit produit originaire du territoire de cette partie;
d) “dénomination protégée”: une indication géographique ou une mention traditionnelle visée respectivement sous b) et c) et protégée en vertu de la présente annexe;
e) “désignation”: les dénominations utilisées sur l’étiquetage, sur les documents qui accompagnent un produit vitivinicole visé à l’article 2 pendant son transport, sur les documents commerciaux, et notamment les factures et les bulletins de livraison, ainsi que dans la publicité;
f) “étiquetage”: l’ensemble des désignations et autres mentions, signes, illustrations ou marques qui caractérisent un produit vitivinicole visé à l’article 2 et apparaissent sur un même récipient, y compris son dispositif de fermeture, sur le pendentif qui y est attaché ou sur le revêtement du col des bouteilles;
g) “présentation”: les dénominations utilisées sur les récipients et leurs dispositifs de fermeture, dans l’étiquetage et sur l’emballage;
h) “emballage”: les enveloppes de protection, tels que papiers, paillons de toutes sortes, cartons et caisses, utilisés pendant le transport d’un ou de plusieurs récipients et/ou pour leur présentation aux fins de la vente au consommateur final;
i) “réglementation concernant le commerce de produits vitivinicoles”: toute disposition prévue par la présente annexe;
j) “autorité compétente”: chacune des autorités ou chacun des services désignés par une partie en vue de veiller à l’application de la réglementation concernant la production et le commerce de produits vitivinicoles;
k) “autorité de contact”: l’instance ou l’autorité compétente désignée par une partie pour assurer les contacts appropriés avec l’autorité de contact de l’autre partie;
l) “autorité requérante”: une autorité compétente désignée à cette fin par une partie et qui formule une demande d’assistance dans des domaines couverts par le présent titre;
m) “autorité requise”: une instance ou autorité compétente désignée à cette fin par une partie et qui reçoit une demande d’assistance dans des domaines couverts par le présent titre;
n) “infraction”: toute violation de la réglementation concernant la production et le commerce de produits vitivinicoles, ainsi que toute tentative de violation de cette réglementation.
TITRE I
DISPOSITIONS APPLICABLES À L’IMPORTATION ET À LA COMMERCIALISATION
Article 4
Étiquetage, présentation et documents d’accompagnement
1. Les échanges entre les parties de produits vitivinicoles visés à l’article 2 originaires de leurs territoires respectifs s’effectuent conformément aux dispositions techniques prévues par la présente annexe. Par dispositions techniques, on entend toutes les dispositions visées à l’appendice 3 relatives à la définition des produits vitivinicoles, aux pratiques œnologiques, à la composition desdits produits, à leurs documents d’accompagnement et aux modalités de leur transport et de leur commercialisation.
2. Le comité peut décider de modifier la définition des “dispositions techniques” visées au paragraphe 1.
3. Les dispositions des actes visés à l’appendice 3 relatives à l’entrée en vigueur de ces actes ou à leur mise en œuvre, ne sont pas applicables aux fins de la présente annexe.
4. La présente annexe n’affecte pas l’application des règles nationales ou de l’Union européenne en matière de fiscalité, ni les mesures de contrôles y relatives.
TITRE II
PROTECTION RÉCIPROQUE DES DÉNOMINATIONS DES PRODUITS VITIVINICOLES VISÉS À L’ARTICLE 2
Article 5
Dénominations protégées
En ce qui concerne les produits vitivinicoles originaires de l’Union européenne et de Suisse, les dénominations suivantes figurant à l’appendice 4 sont protégées:
|
a) |
le nom ou les références à l’État membre de l’Union européenne ou à la Suisse d’où le vin est originaire; |
|
b) |
les termes spécifiques; |
|
c) |
les appellations d’origine et indications géographiques; |
|
d) |
les mentions traditionnelles. |
Article 6
Noms ou références utilisés pour désigner les États membres de l’Union européenne et la Suisse
1. Aux fins de l’identification de l’origine des vins en Suisse, les noms ou références aux États membres de l’Union servant à désigner ces produits:
|
a) |
sont réservés aux vins originaires de l’État membre concerné; |
|
b) |
ne peuvent être utilisés que sur des produits vitivinicoles originaires de l’Union européenne et dans les conditions prévues par la législation et la réglementation de l’Union européenne. |
2. Aux fins de l’identification de l’origine des vins dans l’Union européenne, le nom ou les références à la Suisse servant à désigner ces produits:
|
a) |
sont réservés aux vins originaires de Suisse; |
|
b) |
ne peuvent être utilisés que sur des produits vitivinicoles originaires de la Suisse et dans les conditions prévues par la législation et la réglementation suisse. |
Article 7
Autres termes
1. Les termes “appellation d’origine protégée”, “indication géographique protégée” y compris leurs abréviations “AOP” et “IGP”, les termes “Sekt” et “crémant” visés dans le règlement (CE) no 607/2009 de la Commission (1) sont réservés aux vins originaires de l’État membre concerné et ne peuvent être utilisés que dans les conditions prévues par la législation et la réglementation de l’Union européenne.
2. Sans préjudice de l’article 10, les termes “appellation d’origine contrôlée”, y compris son abréviation “AOC” et “vin de pays”, visés à l’article 63 de la loi fédérale sur l’agriculture, sont réservés aux vins originaires de Suisse et ne peuvent être utilisés que dans les conditions prévues par la législation suisse.
Le terme “vin de table” visé à l’article 63 de la loi fédérale sur l’agriculture est réservé aux vins originaires de Suisse et ne peut être utilisé que dans les conditions prévues par la législation suisse.
Article 8
Protection des appellations d’origine et indications géographiques
1. En Suisse, les appellations d’origine et indications géographiques de l’Union européenne énumérées à l’appendice 4, partie A:
|
I) |
sont protégées et réservées aux vins originaires de l’Union européenne; |
|
II) |
ne peuvent être utilisées que sur les produits vitivinicoles de l’Union européenne et dans les conditions prévues par la législation et la réglementation de l’Union européenne. |
Dans l’Union européenne, les appellations d’origine et les indications géographiques de la Suisse énumérées à l’appendice 4, partie B:
|
I) |
sont protégées et réservées aux vins originaires de Suisse; |
|
II) |
ne peuvent être utilisées que sur les produits vitivinicoles de la Suisse et dans les conditions établies par la législation et la réglementation suisses. |
2. Les parties prennent toutes les mesures nécessaires, conformément à la présente annexe, pour assurer la protection réciproque des appellations d’origine et indications géographiques énumérées à l’appendice 4 et utilisées pour la désignation et la présentation des vins originaires du territoire des parties. Chaque partie met en place les moyens juridiques appropriés afin d’assurer une protection efficace et empêcher l’utilisation d’une appellation d’origine ou indication géographique figurant sur la liste de l’appendice 4 pour désigner un vin non originaire du lieu visé par ladite appellation d’origine ou indication géographique.
3. La protection prévue au paragraphe 1 s’applique même lorsque:
|
a) |
l’origine véritable du vin est indiquée; |
|
b) |
l’appellation d’origine ou l’indication géographique est traduite, ou transcrite, ou a fait l’objet d’une translitération, ou que |
|
c) |
les indications utilisées sont accompagnées de termes tels que “genre”, “type”, “façon”, “imitation”, “méthode” ou d’autres expressions analogues. |
4. En cas d’homonymie entre des appellations d’origine ou indications géographiques citées à l’appendice 4, la protection est accordée à chacune d’entre elles dès lors que l’utilisation est de bonne foi et que, dans les conditions pratiques d’utilisation fixées par les parties contractantes dans le cadre du comité, un traitement équitable des producteurs concernés soit garanti et que le consommateur ne soit pas induit en erreur.
5. En cas d’homonymie entre une indication géographique citée à l’appendice 4 et une indication géographique d’un pays tiers, l’article 23, paragraphe 3, de l’accord sur les ADPIC s’applique.
6. En aucun cas les dispositions de la présente annexe ne portent atteinte au droit que possède toute personne d’utiliser à des fins commerciales son propre nom ou le nom de son prédécesseur, dès lors que ce nom n’est pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.
7. Aucune disposition de la présente annexe n’oblige une partie à protéger une appellation d’origine ou indication géographique de l’autre partie qui est citée à l’appendice 4 mais n’est pas protégée ou cesse de l’être dans l’État d’origine, ou y est tombée en désuétude.
8. Les parties déclarent que les droits et obligations établis en vertu de la présente annexe ne valent pour aucune autre appellation d’origine ou indication géographique que celles dont la liste figure à l’appendice 4.
9. Sans préjudice de l’accord sur les ADPIC, la présente annexe complète et précise les droits et obligations qui s’appliquent à la protection des indications géographiques dans chacune des parties.
Toutefois, les parties renoncent à se prévaloir des dispositions de l’article 24, paragraphes 4, 6 et 7, de l’accord sur les ADPIC pour refuser l’octroi d’une protection à une dénomination de l’autre partie, à l’exception des cas visés à l’appendice 5 de la présente annexe.
10. La protection exclusive prévue au présent article s’applique à la dénomination “champagne” figurant sur la liste de l’Union européenne portée à l’appendice 4 de la présente annexe.
Article 9
Relations entre appellations d’origine et indications géographiques et marques
1. Les parties contractantes n’ont pas l’obligation de protéger une appellation d’origine ou indication géographique si, compte tenu de la réputation ou de la notoriété d’une marque antérieure, la protection est susceptible d’induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du vin en question.
2. L’enregistrement d’une marque commerciale pour un produit vitivinicole visé à l’article 2 qui contient ou qui consiste en une appellation d’origine ou une indication géographique visée à l’appendice 4 est, conformément au droit de chaque partie, refusé ou partiellement refusé, soit d’office, soit à la requête d’une partie intéressée, lorsque le produit en cause n’est pas originaire du lieu indiqué par l’appellation d’origine ou l’indication géographique.
3. Une marque enregistrée pour un produit vitivinicole visé à l’article 2 qui contient ou qui consiste en une appellation d’origine ou une indication géographique visée à l’appendice 4 est, conformément au droit de chaque partie, invalidée ou partiellement invalidée, soit d’office, soit sur demande d’une partie intéressée, lorsqu’elle se rapporte à un produit qui n’est pas conforme aux conditions requises pour l’appellation d’origine ou l’indication géographique.
4. Une marque, dont l’utilisation correspond à la situation visée au paragraphe précédent et qui a été déposée et enregistrée de bonne foi ou établie par un usage de bonne foi dans une partie (y compris les États membres de l’Union européenne), si cette possibilité est prévue dans la législation concernée, avant la date de protection de l’appellation d’origine ou de l’indication géographique de l’autre partie au titre de la présente annexe, peut continuer à être utilisée nonobstant la protection accordée à l’appellation d’origine ou à l’indication géographique, à condition qu’aucun motif d’annulation de marque n’existe dans la législation de la partie concernée.
Article 10
Protection des mentions traditionnelles
1. En Suisse, les mentions traditionnelles de l’Union européenne énumérées à l’appendice 4, partie A:
|
a) |
ne sont pas utilisées aux fins de la désignation ou de la présentation de vins originaires de Suisse; |
|
b) |
ne peuvent être utilisées aux fins de la désignation ou de la présentation de vins originaires de l’Union européenne que pour les vins de l’origine et de la catégorie indiquées à l’appendice, ainsi que dans la langue correspondante, et ce dans les conditions prévues par la législation et la réglementation de l’Union européenne. |
Dans l’Union européenne, les mentions traditionnelles de la Suisse énumérées à l’appendice 4, partie B:
|
a) |
ne sont pas utilisées aux fins de la désignation ou de la présentation de vins originaires de l’Union européenne; |
|
b) |
ne peuvent être utilisées aux fins de la désignation ou de la présentation de vins originaires de la Suisse que pour les vins de l’origine et de la catégorie indiquées à l’appendice, ainsi que dans la langue correspondante, et ce dans les conditions prévues par la législation et la réglementation suisses. |
2. Les parties prennent les mesures nécessaires, en application du présent accord, pour assurer la protection, conformément au présent article, des mentions traditionnelles énumérées à l’appendice 4 et utilisées pour la désignation et la présentation des vins originaires des territoires des parties respectives. À cette fin, les parties assurent une protection juridique efficace pour empêcher toute utilisation desdites mentions traditionnelles pour désigner des vins qui n’y ont pas droit, et ce même si ces mentions traditionnelles sont accompagnées de termes tels que “genre”, “type”, “façon”, “imitation”, “méthode” ou d’autres expressions analogues.
3. La protection d’une mention traditionnelle concerne exclusivement:
|
a) |
la ou les langues dans lesquelles elle figure sur la liste de l’appendice 4; |
|
b) |
la catégorie de vin pour laquelle elle est protégée au profit de l’Union européenne ou la classe de vin pour laquelle elle est protégée au profit de la Suisse, telle qu’elle est indiquée à l’appendice 4. |
4. En cas d’homonymie entre des mentions traditionnelles citées à l’appendice 4, la protection est accordée à chacune des mentions traditionnelles, dès lors que l’utilisation est de bonne foi et que, dans les conditions pratiques d’utilisation fixées par les parties contractantes dans le cadre du comité, un traitement équitable des producteurs concernés soit garanti et que le consommateur ne soit pas induit en erreur.
5. En cas d’homonymie entre une mention traditionnelle citée à l’appendice 4 et une dénomination utilisée pour un produit vitivinicole non originaires du territoire de l’une des parties, cette dernière peut être utilisée pour désigner et présenter un produit vitivinicole, pour autant qu’elle soit d’usage traditionnel et constant, que son usage à cette fin soit réglementé par le pays d’origine et que le consommateur ne soit pas induit en erreur sur l’origine exacte du vin concerné.
6. La présente annexe ne porte atteinte en aucune façon au droit que possède toute personne d’utiliser à des fins commerciales son propre nom ou le nom de son prédécesseur, dès lors que ce nom n’est pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.
7. L’enregistrement d’une marque pour un produit vitivinicole visé à l’article 2 qui contient ou qui consiste en une mention traditionnelle visée à l’appendice 4 est, conformément au droit de chaque partie, refusé ou partiellement refusé, soit d’office, soit sur demande d’une partie intéressée, lorsque ladite marque ne concerne pas des produits vitivinicoles originaires de la provenance géographique attachée à ladite mention traditionnelle.
Une marque enregistrée pour un produit vitivinicole visé à l’article 2 qui contient ou qui consiste en une mention traditionnelle visée à l’appendice 4 est, conformément au droit de chaque partie, invalidée ou partiellement invalidée, soit d’office, soit sur demande d’une partie intéressée, lorsque ladite marque ne concerne pas des produits vitivinicoles originaires de la provenance géographique attachée à ladite mention traditionnelle.
Une marque, dont l’utilisation correspond à la situation visée au paragraphe précédent, et qui a été déposée et enregistrée de bonne foi ou établie par un usage de bonne foi dans une partie (y compris les États membres de l’Union), avant la date de protection de la mention traditionnelle de l’autre partie au titre de la présente annexe, peut continuer à être utilisée si cette possibilité est prévue dans le droit concerné de la partie concernée.
8. Aucune disposition de la présente annexe n’oblige les parties à protéger une mention traditionnelle qui est citée à l’appendice 4 mais n’est pas protégée ou cesse de l’être ou est tombée en désuétude dans son pays d’origine.
Article 11
Mise en œuvre de la protection
1. Les parties prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer que, en cas d’exportation et de commercialisation hors de leur territoire de produits vitivinicoles originaires des parties, les dénominations protégées d’une partie en vertu de la présente annexe ne soient pas utilisées pour désigner et présenter lesdits produits originaires de l’autre partie.
2. Dans la mesure où la législation pertinente des parties l’autorise, la protection conférée par la présente annexe s’étend aux personnes physiques et morales ainsi qu’aux fédérations, associations et organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le siège est établi sur le territoire de l’autre partie.
3. Si la désignation ou la présentation d’un produit vitivinicole, en particulier dans l’étiquetage ou dans les documents officiels ou commerciaux ou encore dans la publicité, porte atteinte aux droits découlant de la présente annexe, les parties appliquent les mesures administratives ou engagent les actions judiciaires qui s’imposent, afin notamment de combattre la concurrence déloyale ou de prohiber de toute autre manière l’utilisation abusive de la dénomination protégée.
4. Les mesures et actions visées au paragraphe 3 sont prises, en particulier, dans les cas suivants:
|
a) |
lorsque la traduction des désignations prévues par la législation de l’Union européenne ou suisse dans une des langues de l’autre partie fait apparaître un mot susceptible d’induire en erreur sur l’origine du produit vitivinicole ainsi désigné ou présenté; |
|
b) |
lorsque, sur le conditionnement ou l’emballage, sur des publicités ou sur des documents officiels ou commerciaux se rapportant à un produit dont la dénomination est protégée en vertu de la présente annexe, figurent des indications, marques, dénominations, inscriptions ou illustrations qui, directement ou indirectement, contiennent des indications fausses ou fallacieuses sur la provenance, l’origine, la nature ou les propriétés substantielles du produit; |
|
c) |
lorsqu’il est fait usage d’un conditionnement ou emballage de nature à induire en erreur sur l’origine du produit vitivinicole. |
5. La présente annexe s’applique sans préjudice de toute protection plus étendue que les parties accordent aux dénominations protégées par la présente annexe en vertu de leur législation interne ou d’autres accords internationaux.
TITRE III
CONTRÔLE ET ASSISTANCE MUTUELLE DES INSTANCES DE CONTRÔLE
Article 12
Objet et limitations
1. Les parties se prêtent mutuellement assistance, de la manière et dans les conditions prévues par le présent titre. Elles garantissent l’application correcte de la réglementation concernant le commerce de produits vitivinicoles, notamment en s’accordant assistance mutuelle, en décelant les infractions à cette législation et en menant des enquêtes à leur sujet.
2. L’assistance prévue au présent titre ne porte pas atteinte aux dispositions régissant la procédure pénale ou l’entraide judiciaire entre parties en matière pénale.
3. Le présent titre ne porte pas préjudice aux dispositions nationales relatives au secret de l’instruction judiciaire.
SOUS-TITRE I
Autorités et destinataires de contrôles et de l’assistance mutuelle
Article 13
Autorités de contact
1. Lorsqu’une partie désigne plusieurs autorités compétentes, elle assure la coordination de leurs actions.
2. Chaque partie désigne une seule autorité de contact. Cette autorité:
|
— |
transmet les demandes de collaboration, en vue de l’application du présent titre, à l’autorité de contact de l’autre partie, |
|
— |
reçoit de ladite autorité de telles demandes qu’elle transmet à l’autorité ou aux autorités compétentes de la partie dont elle relève, |
|
— |
représente cette partie vis-à-vis de l’autre partie dans le cadre de la collaboration visée en vertu de ce présent titre, |
|
— |
communique à l’autre partie les mesures prises en vertu de l’article 11. |
Article 14
Autorités et laboratoires
Les parties:
|
a) |
se communiquent mutuellement les listes mises à jour régulièrement par les parties, à savoir:
|
|
b) |
se consultent et s’informent des mesures prises par chacune des parties concernant l’application de la présente annexe. En particulier, elles se communiquent mutuellement les dispositions respectives ainsi qu’un sommaire des décisions administratives et judiciaires particulièrement importantes pour son application correcte. |
Article 15
Destinataires des contrôles
Les personnes physiques ou morales ainsi que les groupements de ces personnes dont les activités professionnelles peuvent faire l’objet des contrôles visés au présent titre ne peuvent faire obstacle à ces contrôles et sont tenus de les faciliter à tout moment.
SOUS-TITRE II
Mesures de contrôle
Article 16
Mesures de contrôle
1. Les parties prennent les mesures nécessaires pour garantir l’assistance prévue à l’article 12 par des mesures de contrôle appropriées.
2. Ces contrôles sont exécutés soit systématiquement, soit par sondage. En cas de contrôles par sondage, les parties s’assurent par le nombre, la nature et la fréquence de ces contrôles, que ceux-ci sont représentatifs.
3. Les parties prennent les mesures appropriées pour faciliter le travail des agents de leurs autorités compétentes, notamment afin que ceux-ci:
|
— |
aient accès aux vignobles, aux installations de production, d’élaboration, de stockage et de transformation de produits vitivinicoles ainsi qu’aux moyens de transport de ces produits, |
|
— |
aient accès aux locaux commerciaux ou entrepôts ainsi qu’aux moyens de transport de quiconque détient en vue de la vente, commercialise ou transporte des produits vitivinicoles ou des produits pouvant être destinés à être utilisés à leur élaboration, |
|
— |
puissent procéder au recensement des produits vitivinicoles ainsi que des substances ou produits pouvant être destinés à leur élaboration, |
|
— |
puissent prélever des échantillons des produits vitivinicoles détenus en vue de la vente, commercialisés ou transportés, |
|
— |
puissent prendre connaissance des données comptables ou d’autres documents utiles aux contrôles et en établir des copies ou extraits, |
|
— |
puissent prendre des mesures conservatoires appropriées concernant la production, l’élaboration, la détention, le transport, la désignation, la présentation, l’exportation vers l’autre partie et la commercialisation des produits vitivinicoles ou d’un produit destiné à être utilisé à leur élaboration, lorsqu’il y a un soupçon motivé d’infraction grave à la présente annexe, en particulier en cas de manipulations frauduleuses ou de risques pour la santé publique. |
Article 17
Echantillons
1. L’autorité compétente d’une partie peut demander à une autorité compétente de l’autre partie qu’elle procède à un prélèvement d’échantillons conformément aux dispositions pertinentes dans cette partie.
2. L’autorité requise conserve les échantillons prélevés conformément au paragraphe 1 et désigne notamment le laboratoire auquel ils doivent être soumis pour examen. L’autorité requérante peut désigner un autre laboratoire pour faire procéder à l’analyse d’échantillons parallèle. À cette fin, l’autorité requise transmet un nombre approprié d’échantillons à l’autorité requérante.
3. En cas de désaccord entre l’autorité requérante et l’autorité requise concernant les résultats de l’examen visé au paragraphe 2, une analyse d’arbitrage est exécutée par un laboratoire désigné d’un commun accord.
SOUS-TITRE III
Procédures
Article 18
Fait générateur
Lorsqu’une autorité compétente d’une partie a un soupçon motivé ou prend connaissance du fait:
|
— |
qu’un produit vitivinicole n’est pas conforme à la réglementation concernant le commerce de ces produits ou fait l’objet d’actions frauduleuses visant à l’obtention ou la commercialisation d’un tel produit, et |
|
— |
que cette non-conformité présente un intérêt spécifique pour une partie et est de nature à donner lieu à des mesures administratives ou à des poursuites judiciaires, elle en informe sans délai, par l’intermédiaire de l’autorité de contact dont elle relève, l’autorité de contact de la partie en cause. |
Article 19
Demandes d’assistance mutuelle
1. Les demandes formulées en vertu du présent titre sont rédigées par écrit. Les documents nécessaires pour permettre d’y répondre accompagnent les demandes. Lorsque l’urgence de la situation l’exige, les demandes présentées verbalement peuvent être acceptées, mais elles doivent être immédiatement confirmées par écrit.
2. Les demandes présentées conformément au paragraphe 1 sont accompagnées des renseignements suivants:
|
— |
le nom de l’autorité requérante, |
|
— |
la mesure demandée, |
|
— |
l’objet ou le motif de la demande, |
|
— |
la législation, les règles ou autres instruments juridiques concernés, |
|
— |
des indications aussi exactes et complètes que possible sur les personnes physiques ou morales qui font l’objet des enquêtes, |
|
— |
un résumé des faits pertinents. |
3. Les demandes sont faites dans une des langues officielles des parties.
4. Si une demande ne remplit pas les conditions formelles, il est possible de demander qu’elle soit corrigée ou complétée; il est toutefois possible d’ordonner des mesures conservatoires.
Article 20
Procédure
1. Sur demande de l’autorité requérante, l’autorité requise lui communique tout renseignement utile lui permettant de s’assurer que la réglementation relative au commerce de produits vitivinicoles est correctement appliquée, notamment les renseignements concernant les opérations constatées ou projetées qui constituent ou sont susceptibles de constituer une infraction à cette réglementation.
2. Sur demande motivée de l’autorité requérante, l’autorité requise exerce, ou prend les initiatives nécessaires pour faire exercer, une surveillance spéciale ou des contrôles permettant d’atteindre les objectifs poursuivis.
3. L’autorité requise visée aux paragraphes 1 et 2 procède comme si elle agissait pour son propre compte ou à la demande d’une autorité de son propre pays.
4. En accord avec l’autorité requise, l’autorité requérante peut désigner des agents à son service ou au service d’une autre autorité compétente de la partie qu’elle représente:
|
— |
soit pour recueillir, dans les locaux des autorités compétentes relevant de la partie où l’autorité requise est établie, des renseignements relatifs à l’application correcte de la réglementation relative au commerce de produits vitivinicoles ou à des actions de contrôle, y compris pour établir des copies des documents de transport et autres documents ou des extraits de registres, |
|
— |
soit pour assister aux actions requises en vertu du paragraphe 2. |
Les copies visées au premier tiret ne peuvent être établies qu’en accord avec l’autorité requise.
5. L’autorité requérante qui souhaite envoyer dans une autre partie un agent désigné conformément au paragraphe 4, premier alinéa, pour assister aux opérations de contrôle visées au deuxième tiret dudit alinéa en avise l’autorité requise en temps utile avant le début de ces opérations. Les agents de l’autorité requise assurent à tout moment la conduite des opérations de contrôle.
Les agents de l’autorité requérante:
|
— |
produisent un mandat écrit qui définit leur identité et leur qualité, |
|
— |
jouissent, sous réserve des restrictions que la législation applicable à l’autorité requise impose à ses agents dans l’exercice des contrôles en question:
|
|
— |
adoptent, au cours des contrôles, une attitude compatible avec les règles et usages qui s’imposent aux agents de la partie sur le territoire duquel l’opération de contrôle est effectuée. |
6. Les demandes motivées visées au présent article sont transmises à l’autorité requise de la partie concernée par l’intermédiaire de l’autorité de contact de ladite partie. Il en est de même pour:
|
— |
les réponses à ces demandes, |
|
— |
les communications relatives à l’application des paragraphes 2, 4 et 5. |
Par dérogation au premier alinéa, afin de rendre plus efficace et plus rapide la collaboration entre les parties, celles-ci peuvent, dans certains cas appropriés, permettre qu’une autorité compétente puisse:
|
— |
adresser directement ses demandes motivées ou communications à une autorité compétente de l’autre partie, |
|
— |
répondre directement aux demandes motivées ou communications qui lui parviennent d’une autorité compétente de l’autre partie. |
Dans ce cas, ces autorités informent sans délai l’autorité de contact de la partie en cause.
7. Les informations qui figurent dans la banque de données analytiques de chaque partie, comportant les données obtenues par l’analyse de leurs produits vitivinicoles respectifs, sont mises à la disposition des laboratoires désignés à cette fin par les parties, et ce lorsqu’ils en font la demande. Les communications d’informations ne concernent que les données analytiques pertinentes nécessaires à l’interprétation d’une analyse faite sur un échantillon dont les caractéristiques et l’origine sont comparables.
Article 21
Décision sur l’assistance mutuelle
1. La partie dont relève l’autorité requise peut refuser de prêter assistance au titre du présent titre si cette assistance est susceptible de porter préjudice à la souveraineté, à l’ordre public, à la sécurité ou à d’autres intérêts essentiels de cette partie.
2. Si l’autorité requérante sollicite une assistance qu’elle ne pourrait pas elle-même fournir si elle lui était demandée, elle attire l’attention sur ce fait dans sa demande. Il appartient alors à l’autorité requise de décider de la manière dont elle doit répondre à cette demande.
3. Si l’assistance est refusée, la décision et ses motivations doivent être notifiées sans délai à l’autorité requérante.
Article 22
Informations et documentations
1. L’autorité requise communique les résultats des enquêtes à l’autorité requérante sous forme de documents, de copies certifiées conformes, de rapports et de textes similaires.
2. Les documents visés au paragraphe 1 peuvent être remplacés par des renseignements informatisés produits, sous quelque forme que ce soit, aux mêmes fins.
3. Les informations visées aux articles 18 et 20 sont accompagnées des documents ou autres pièces probantes utiles ainsi que de l’indication des éventuelles mesures administratives ou poursuites judiciaires, et portent notamment sur:
|
— |
la composition et les caractéristiques organoleptiques du produit vitivinicole en cause, |
|
— |
sa désignation et sa présentation, |
|
— |
le respect des règles prescrites pour sa production, son élaboration ou sa commercialisation. |
4. Les autorités de contact concernées par l’affaire pour laquelle le processus d’assistance mutuelle visé aux articles 18 et 20 a été engagé s’informent réciproquement et sans délai:
|
— |
du déroulement des investigations, notamment sous forme de rapports et d’autres documents ou moyens d’information, |
|
— |
des suites administratives ou contentieuses réservées aux opérations en cause. |
Article 23
Frais
Les frais de déplacement occasionnés par l’application du présent titre sont pris en charge par la partie qui a désigné un agent pour les mesures visées à l’article 20, paragraphes 2 et 4.
Article 24
Confidentialité
1. Tout renseignement communiqué, sous quelque forme que ce soit, en application du présent titre revêt un caractère confidentiel. Il est couvert par le secret professionnel et bénéficie de la protection accordée à des informations similaires par les lois applicables en la matière par la partie qui l’a reçue, ou par les dispositions correspondantes s’appliquant aux autorités de l’Union, selon le cas.
2. Le présent titre n’oblige pas une partie dont la législation ou les pratiques administratives imposent, pour la protection des secrets industriels et commerciaux, des limites plus strictes que celles fixées par le présent titre, à fournir des renseignements si la partie requérante ne prend pas de dispositions pour se conformer à ces limites plus strictes.
3. Les renseignements recueillis ne sont utilisés qu’aux fins du présent titre; ils ne peuvent être utilisés à d’autres fins sur le territoire d’une partie qu’avec l’accord écrit préalable de l’autorité administrative qui les a fournis et sont, en outre, soumis aux restrictions imposées par cette autorité.
4. Le paragraphe 1 ne fait pas obstacle à l’utilisation des renseignements dans le cadre d’actions judiciaires ou administratives engagées par la suite pour infractions au droit pénal commun, à condition qu’ils aient été obtenus dans le cadre d’une assistance juridique internationale.
5. Les parties peuvent, dans leurs procès-verbaux, rapports et témoignages ainsi qu’au cours des procédures et poursuites devant les tribunaux, invoquer à titre de preuve, des renseignements recueillis et des documents consultés conformément aux dispositions du présent titre.
TITRE IV
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 25
Exclusions
1. Les titres I et II ne sont pas applicables aux produits vitivinicoles visés à l’article 2 qui:
|
a) |
transitent par le territoire d’une des parties; ou |
|
b) |
sont originaires du territoire d’une des parties et sont échangés entre celles-ci par petites quantités, aux conditions et selon les modalités établies à l’appendice 5 de la présente annexe. |
2. L’application de l’échange de lettres entre la Communauté et la Suisse relatif à la coopération en matière de contrôle officiel des vins, signé le 15 octobre 1984 à Bruxelles, est suspendue tant que la présente annexe est en vigueur.
Article 26
Consultations
1. Les parties se consultent lorsque l’une d’elles estime que l’autre a manqué à une obligation de la présente annexe.
2. La partie qui sollicite les consultations communique à l’autre partie toutes les informations nécessaires à un examen approfondi du cas considéré.
3. Lorsque tout délai ou retard risque de mettre en péril la santé humaine ou de frapper d’inefficacité des mesures de lutte contre la fraude, des mesures de sauvegarde provisoires peuvent être arrêtées sans consultation préalable, à condition que des consultations soient engagées immédiatement après la prise desdites mesures.
4. Si, au terme de ces consultations prévues aux paragraphes 1 et 3, les parties ne parviennent pas à un accord, la partie qui a sollicité les consultations ou arrêté les mesures visées au paragraphe 3 peut prendre les mesures conservatoires appropriées de manière à permettre l’application de la présente annexe.
Article 27
Groupe de travail
1. Le groupe de travail “produits vitivinicoles”, ci-après dénommé groupe de travail, institué selon l’article 6, paragraphe 7, de l’accord examine toute question relative à la présente annexe et à sa mise en œuvre.
2. Le groupe de travail examine périodiquement l’évolution des dispositions législatives et réglementaires internes des parties dans les domaines couverts par la présente annexe. Il formule notamment des propositions qu’il soumet au comité en vue d’adapter la présente annexe ainsi que ses appendices.
Article 28
Dispositions transitoires
1. Sans préjudice de l’article 8, paragraphe 10, les produits vitivinicoles qui, au moment de l’entrée en vigueur de la présente annexe, ont été produits, élaborés, désignés et présentés d’une manière conforme à la loi ou à la réglementation interne des parties mais interdite par la présente annexe, peuvent être commercialisés jusqu’à l’épuisement des stocks.
2. Sauf dispositions contraires à arrêter par le comité, la commercialisation des produits vitivinicoles qui ont été produits, élaborés, désignés et présentés conformément à la présente annexe, mais dont la production, l’élaboration, la désignation et la présentation perdent leur conformité à la suite d’une modification de ladite annexe, peut se poursuivre jusqu’à l’épuisement des stocks.
Appendice 1
Produits vitivinicoles visés à l’article 2
Pour l’Union européenne:
règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement “OCM unique”) (JO L 299 du 16.11.2007, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 1234/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 (JO L 346 du 30.12.2010, p. 11). Produits relevant des codes NC 2009 61, 2009 69 et 2204 (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
Pour la Suisse:
chapitre 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons alcooliques modifiée en dernier lieu le 15 décembre 2010 (RO 2010 6391). Produits relevant des numéros du tarif douanier suisse 2009.60 et 2204.
Appendice 2
Dispositions particulières visées à l’article 3, points a) et b)
Appellation d’origine contrôlée Genève (AOC Genève)
1. Aire géographique
L’aire géographique de l’AOC Genève comprend:
|
— |
la totalité du territoire du canton de Genève, |
|
— |
la totalité des communes françaises de:
|
|
— |
les parties des communes françaises de:
|
décrites dans les dispositions de l’AOC Genève.
2. Zone de production du raisin
La zone de production du raisin comprend:
|
a) |
sur le territoire genevois: les surfaces faisant partie du cadastre viticole au sens de l’article 61 de la loi fédérale sur l’agriculture (RS 910.1) et dont la production est destinée à la vinification; |
|
b) |
sur le territoire français: les surfaces des communes ou parties de communes visées au point 1, plantées en vignes ou pouvant bénéficier de droits de replantation représentant au plus 140 hectares. |
3. Zone de vinification du vin
La zone de vinification du vin se limite au territoire suisse.
4. Déclassement
L’utilisation de l’AOC Genève ne fait pas obstacle à l’utilisation des désignations “vin de pays” et “vin de table suisse” pour désigner des vins issus de raisins provenant de la zone de production définie au point 2 b) et déclassés.
5. Contrôle des dispositions de l’AOC Genève
Les contrôles en Suisse relèvent de la compétence des autorités suisses, notamment genevoises.
Concernant les contrôles physiques effectués sur le territoire français, l’autorité suisse compétente mandate un organisme de contrôle français agréé par les autorités françaises.
6. Dispositions transitoires
Les producteurs possédant des surfaces plantées en vigne qui ne figurent pas dans la zone de production du raisin définie au point 2 b), mais qui ont utilisé antérieurement et légalement l’AOC Genève, peuvent continuer à la revendiquer jusqu’au millésime 2013 et les produits en question peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
Appendice 3
Listes des actes et dispositions techniques visées à l’article 4 relatifs aux produits vitivinicoles
A. Actes applicables à l’importation et la commercialisation en Suisse de produits vitivinicoles originaires de l’Union européenne
Textes législatifs de référence et dispositions spécifiques:
|
1) |
directive 2007/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE et 80/232/CEE du Conseil, et modifiant la directive 76/211/CEE du Conseil (JO L 247 du 21.9.2007, p. 17); |
|
2) |
directive 2008/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 rapprochant les législations des États membres sur les marques (version codifiée) (JO L 299 du 8.11.2008, p. 25); |
|
3) |
directive 89/396/CEE du Conseil du 14 juin 1989 relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire (JO L 186 du 30.6.1989, p. 21), modifiée en dernier lieu par la directive 92/11/CEE du Conseil du 11 mars 1992 (JO L 65 du 11.3.1992, p. 32); |
|
4) |
directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (JO L 237 du 10.9.1994, p. 13), rectifiée au JO L 259 du 7.10.1994, p. 33, au JO L 252 du 4.10.1996, p. 23 et au JO L 124 du 25.5.2000, p. 66; |
|
5) |
directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (JO L 61 du 18.3.1995, p. 1), rectifiée au JO L 248 du 14.10.1995, p. 60, modifiée en dernier lieu par la directive 2010/69/UE de la Commission du 22 octobre 2010 (JO L 279 du 23.10.2010, p. 22); |
|
6) |
directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (JO L 109 du 6.5.2000, p. 29), modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Quatrième partie (JO L 188 du 18.7.2009, p. 14); |
|
7) |
directive 2002/63/CE de la Commission du 11 juillet 2002 fixant des méthodes communautaires de prélèvement d’échantillons pour le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d’origine végétale et animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (JO L 187 du 16.7.2002, p. 30); |
|
8) |
règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE (JO L 338 du 13.11.2004, p. 4), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Quatrième partie (JO L 188 du 18.7.2009, p. 14); |
|
9) |
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 813/2011 de la Commission du 11 août 2011 (JO L 208 du 13.8.2011, p. 23); |
|
10) |
règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 37 du 13.2.1993, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Quatrième partie (JO L 188 du 18.7.2009, p. 14); |
|
11) |
règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement “OCM unique”) (JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 1234/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 (JO L 346 du 30.12.2010, p. 11); |
|
12) |
règlement (CE) no 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les programmes d’aide, les échanges avec les pays tiers, le potentiel de production et les contrôles dans le secteur (JO L 170 du 30.6.2008, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 772/2010 de la Commission du 1er septembre 2010 (JO L 232 du 2.9.2010, p. 1); |
|
13) |
règlement (CE) no 436/2009 de la Commission du 26 mai 2009 portant modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l’établissement des informations pour le suivi du marché, les documents accompagnant les transports des produits et les registres à tenir dans le secteur vitivinicole (JO L 128 du 27.5.2009, p. 15), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 173/2011 de la Commission du 23 février 2011 (JO L 49 du 24.2.2011, p. 16); Sans préjudice des dispositions de l’article 24, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 436/2009, toute importation en Suisse de produits vitivinicoles originaires de l’Union européenne est soumise à la présentation du document d’accompagnement visé à l’article 24, paragraphe 1, point a), de ce même règlement; |
|
14) |
règlement (CE) no 606/2009 de la Commission du 10 juillet 2009 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent (JO L 193 du 24.7.2009, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 53/2011 de la Commission du 21 janvier 2011 (JO L 19 du 22.1.2011, p. 1); |
|
15) |
règlement (CE) no 607/2009 de la Commission du 14 juillet 2009 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d’origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l’étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole (JO L 193 du 24.7.2009, p. 60), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 670/2011 de la Commission du 12 juillet 2011 (JO L 183 du 13.7.2011, p. 6). |
B. Actes applicables à l’importation et la commercialisation dans l’Union européenne de produits vitivinicoles originaires de Suisse
Actes auxquels il est fait référence:
|
1) |
loi fédérale sur l’agriculture du 29 avril 1998, modifiée en dernier lieu le 18 juin 2010 [RO (Recueil officiel) 2010 5851]; |
|
2) |
ordonnance du 14 novembre 2007 sur la viticulture et l’importation de vin (ordonnance sur le vin), modifiée en dernier lieu le 4 novembre 2009 (RO 2010 733); |
|
3) |
ordonnance de l’OFAG (Office fédéral de l’agriculture) du 17 janvier 2007 concernant la liste des cépages admis à la certification et à la production de matériel standard et l’assortiment des cépages, modifié en dernier lieu le 6 mai 2011 (RO 2011 2169); |
|
4) |
loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (loi sur les denrées alimentaires – LDAl), modifiée en dernier lieu le 5 octobre 2008 (RO 2008 785); |
|
5) |
ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs), modifiée en dernier lieu le 13 octobre 2010 (RO 2010 4611); |
|
6) |
ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons alcooliques, modifiée en dernier lieu le 15 décembre 2010 (RO 2010 6391). Par dérogation à l’article 10 de l’ordonnance, les règles de désignation et de présentation sont celles qui s’appliquent aux produits importés des pays tiers visés aux règlements suivants:
|
|
7) |
ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl), modifiée en dernier lieu le 13 octobre 2010 (RO 2010 4649); |
|
8) |
ordonnance du DFI du 22 juin 2007 sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (ordonnance sur les additifs, OAdd), modifiée en dernier lieu le 11 mai 2009 (RO 2009 2047); |
|
9) |
ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC), modifiée en dernier lieu le 16 mai 2011 (RO 2011 1985); |
|
10) |
directive 2007/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE et 80/232/CEE du Conseil, et modifiant la directive 76/211/CEE du Conseil (JO L 247 du 21.9.2007, p. 17); |
|
11) |
règlement (CE) no 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les programmes d’aide, les échanges avec les pays tiers, le potentiel de production et les contrôles dans le secteur (JO L 170 du 30.6.2008, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 772/2010 de la Commission du 1er septembre 2010 (JO L 232 du 2.9.2010, p. 1). Aux fins de l’application de la présente annexe, le règlement est adapté comme suit:
|
Document d’accompagnement (2) pour le transport de produits vitivinicoles en provenance de la Suisse (3)
Appendice 4
Dénominations protégées visées à l’article 5
PARTIE A
Dénominations protégées pour les produits vitivinicoles originaires de l’Union européenne
BELGIQUE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Côtes de Sambre et Meuse |
||
|
Crémant de Wallonie |
||
|
Hagelandse wijn |
||
|
Haspengouwse Wijn |
||
|
Heuvellandse Wijn |
||
|
Vin mousseux de qualité de Wallonie |
||
|
Vlaamse mousserende kwaliteitswijn |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Vin de pays des Jardins de Wallonie |
||
|
Vlaamse landwijn |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Appellation d’origine contrôlée |
AOP |
Français |
|
Gecontroleerde oorsprongsbenaming |
AOP |
Néerlandais |
|
Vin de pays |
IGP |
Français |
|
Landwijn |
IGP |
Néerlandais |
BULGARIE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Асеновград suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Asenovgrad |
||
|
Болярово suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Bolyarovo |
||
|
Брестник suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Brestnik |
||
|
Варна suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Varna |
||
|
Велики Преслав suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Veliki Preslav |
||
|
Видин suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Vidin |
||
|
Враца suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Vratsa |
||
|
Върбица suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Varbitsa |
||
|
Долината на Струма suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Struma valley |
||
|
Драгоево suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Dragoevo |
||
|
Евксиноград suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Evksinograd |
||
|
Ивайловград suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Ivaylovgrad |
||
|
Карлово suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Karlovo |
||
|
Карнобат suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Karnobat |
||
|
Ловеч suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Lovech |
||
|
Лозицa suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Lozitsa |
||
|
Лом suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Lom |
||
|
Любимец suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Lyubimets |
||
|
Лясковец suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Lyaskovets |
||
|
Мелник suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Melnik |
||
|
Монтана suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Montana |
||
|
Нова Загора suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Nova Zagora |
||
|
Нови Пазар suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Novi Pazar |
||
|
Ново село suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Novo Selo |
||
|
Оряховица suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Oryahovitsa |
||
|
Павликени suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Pavlikeni |
||
|
Пазарджик suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Pazardjik |
||
|
Перущица suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Perushtitsa |
||
|
Плевен suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Pleven |
||
|
Пловдив suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Plovdiv |
||
|
Поморие suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Pomorie |
||
|
Русе suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Ruse |
||
|
Сакар suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Sakar |
||
|
Сандански suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Sandanski |
||
|
Свищов suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Svishtov |
||
|
Септември suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Septemvri |
||
|
Славянци suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Slavyantsi |
||
|
Сливен suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Sliven |
||
|
Стамболово suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Stambolovo |
||
|
Стара Загора suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Stara Zagora |
||
|
Сунгурларе suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Sungurlare |
||
|
Сухиндол suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Suhindol |
||
|
Търговище suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Targovishte |
||
|
Хан Крум suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Han Krum |
||
|
Хасково suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Haskovo |
||
|
Хисаря suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Hisarya |
||
|
Хърсово suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Harsovo |
||
|
Черноморски район suivie ou non de Южно Черноморие Terme équivalent: Southern Black Sea Coast |
||
|
Черноморски район - Северен suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Northen Black Sea Region |
||
|
Шивачево suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Shivachevo |
||
|
Шумен suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Shumen |
||
|
Ямбол suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Yambol |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Дунавска равнина Terme équivalent: Danube Plain |
||
|
Тракийска низина Terme équivalent: Thracian Lowlands |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Благородно сладко вино (БСВ) |
AOP |
Bulgare |
|
Гарантирано и контролирано наименование за произход (ГКНП) |
AOP |
Bulgare |
|
Гарантирано наименование за произход (ГНП) |
AOP |
Bulgare |
|
Pегионално вино (Regional wine) |
IGP |
Bulgare |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Колекционно (collection) |
AOP |
Bulgare |
|
Ново (young) |
AOP/IGP |
Bulgare |
|
Премиум (premium) |
IGP |
Bulgare |
|
Премиум оук, или първо зареждане в бъчва (premium oak) |
AOP |
Bulgare |
|
Премиум резерва (premium reserve) |
IGP |
Bulgare |
|
Резерва (reserve) |
AOP/IGP |
Bulgare |
|
Розенталер (Rosenthaler) |
AOP |
Bulgare |
|
Специална селекция (special selection) |
AOP |
Bulgare |
|
Специална резерва (special reserve) |
AOP |
Bulgare |
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Čechy suivie ou non de Litoměřická |
||
|
Čechy suivie ou non de Mělnická |
||
|
Morava suivie ou non de Mikulovská |
||
|
Morava suivie ou non de Slovácká |
||
|
Morava suivie ou non de Velkopavlovická |
||
|
Morava suivie ou non de Znojemská |
||
|
Vins avec indications géographique protégées |
||
|
České |
||
|
Moravské |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
aromatické jakostní šumivé víno stanovené oblasti |
AOP |
Tchèque |
|
aromatický sekt s.o. |
AOP |
Tchèque |
|
jakostní likérové víno |
AOP |
Tchèque |
|
jakostní perlivé víno |
AOP |
Tchèque |
|
jakostní šumivé víno stanovené oblasti |
AOP |
Tchèque |
|
jakostní víno |
AOP |
Tchèque |
|
jakostní víno odrůdové |
AOP |
Tchèque |
|
jakostní víno s přívlastkem |
AOP |
Tchèque |
|
jakostní víno známkové |
AOP |
Tchèque |
|
V.O.C |
AOP |
Tchèque |
|
víno originální certifikace |
AOP |
Tchèque |
|
víno s přívlastkem kabinetní víno |
AOP |
Tchèque |
|
víno s přívlastkem ledové víno |
AOP |
Tchèque |
|
víno s přívlastkem pozdní sběr |
AOP |
Tchèque |
|
víno s přívlastkem slámové víno |
AOP |
Tchèque |
|
víno s přívlastkem výběr z bobulí |
AOP |
Tchèque |
|
víno s přívlastkem výběr z cibéb |
AOP |
Tchèque |
|
víno s přívlastkem výběr z hroznů |
AOP |
Tchèque |
|
Víno origininální certifikace (VOC or V.O.C.) |
IGP |
Tchèque |
|
zemské víno |
IGP |
Tchèque |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Archivní víno |
AOP |
Tchèque |
|
Burčák |
AOP |
Tchèque |
|
Klaret |
AOP |
Tchèque |
|
Košer, Košer víno |
AOP |
Tchèque |
|
Labín |
AOP |
Tchèque |
|
Mladé víno |
AOP |
Tchèque |
|
Mešní víno |
AOP |
Tchèque |
|
Panenské víno, Panenská sklizeň |
AOP |
Tchèque |
|
Pěstitelský sekt (*) |
AOP |
Tchèque |
|
Pozdní sběr |
AOP |
Tchèque |
|
Premium |
AOP |
Tchèque |
|
Rezerva |
AOP |
Tchèque |
|
Růžák, Ryšák |
AOP |
Tchèque |
|
Zrálo na kvasnicích, Krášleno na kvasnicích, Školeno na kvasnicích |
AOP |
Tchèque |
ALLEMAGNE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||||||||||||||
|
Ahr suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Baden suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Franken suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Hessische Bergstraße suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Mittelrhein suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Mosel suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Nahe suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Pfalz suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Rheingau suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Rheinhessen suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Saale-Unstrut suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Sachsen suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Württemberg suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||||||||||||||
|
Ahrtaler |
||||||||||||||
|
Badischer |
||||||||||||||
|
Bayerischer Bodensee |
||||||||||||||
|
Brandenburger |
||||||||||||||
|
Mosel |
||||||||||||||
|
Ruwer |
||||||||||||||
|
Saar |
||||||||||||||
|
Main |
||||||||||||||
|
Mecklenburger |
||||||||||||||
|
Mitteldeutscher |
||||||||||||||
|
Nahegauer |
||||||||||||||
|
Neckar |
||||||||||||||
|
Oberrhein |
||||||||||||||
|
Pfälzer |
||||||||||||||
|
Regensburger |
||||||||||||||
|
Rhein |
||||||||||||||
|
Rhein-Neckar |
||||||||||||||
|
Rheinburgen |
||||||||||||||
|
Rheingauer |
||||||||||||||
|
Rheinischer |
||||||||||||||
|
Saarländischer |
||||||||||||||
|
Sächsischer |
||||||||||||||
|
Schleswig-Holsteinischer |
||||||||||||||
|
Schwäbischer |
||||||||||||||
|
Starkenburger |
||||||||||||||
|
Taubertäler |
||||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||
|
Prädikatswein [Qualitätswein mit Prädikat (*)], suivi de
|
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Qualitätswein, suivi ou non de b.A. (Qualitätswein bestimmter Anbaugebiete) |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Qualitätslikörwein, suivi ou non de b.A. (Qualitätslikörwein bestimmter Anbaugebiete) |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Qualitätsperlwein, suivi ou non de b.A. (Qualitätsperlwein bestimmter Anbaugebiete) |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Sekt b.A. (Sekt bestimmter Anbaugebiete) |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Landwein |
IGP |
Allemand |
||||||||||||
|
Winzersekt |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||
|
Affentaler |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Badisch Rotgold |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Ehrentrudis |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Hock |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Klassik/Classic |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Liebfrau(en)milch |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Riesling-Hochgewächs |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Schillerwein |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
|
Weißherbst |
AOP |
Allemand |
||||||||||||
GRÈCE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Αγχίαλος Terme équivalent: Anchialos |
||
|
Αμύνταιο Terme équivalent: Amynteo |
||
|
Αρχάνες Terme équivalent: Archanes |
||
|
Γουμένισσα Terme équivalent: Goumenissa |
||
|
Δαφνές Terme équivalent: Dafnes |
||
|
Ζίτσα Terme équivalent: Zitsa |
||
|
Λήμνος Terme équivalent: Lemnos |
||
|
Μαντινεία Terme équivalent: Mantinia |
||
|
Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας Terme équivalent: Mavrodafne of Cephalonia |
||
|
Μαυροδάφνη Πατρών Terme équivalent: Mavrodaphne of Patras |
||
|
Μεσενικόλα Terme équivalent: Messenikola |
||
|
Μοσχάτος Κεφαλληνίας Terme équivalent: Cephalonia Muscatel |
||
|
Μοσχάτος Λήμνου Terme équivalent: Lemnos Muscatel |
||
|
Μοσχάτος Πατρών Terme équivalent: Patras Muscatel |
||
|
Μοσχάτος Ρίου Πατρών Terme équivalent: Rio Patron Muscatel |
||
|
Μοσχάτος Ρόδου Terme équivalent: Rhodes Muscatel |
||
|
Νάουσα Terme équivalent: Naoussa |
||
|
Νεμέα Terme équivalent: Nemea |
||
|
Πάρος Terme équivalent: Paros |
||
|
Πάτρα Terme équivalent: Patras |
||
|
Πεζά Terme équivalent: Peza |
||
|
Πλαγιές Μελίτωνα Terme équivalent: Cotes de Meliton |
||
|
Ραψάνη Terme équivalent: Rapsani |
||
|
Ρόδος Terme équivalent: Rhodes |
||
|
Ρομπόλα Κεφαλληνίας Terme équivalent: Robola of Cephalonia |
||
|
Σάμος Terme équivalent: Samos |
||
|
Σαντορίνη Terme équivalent: Santorini |
||
|
Σητεία Terme équivalent: Sitia |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Tοπικός Οίνος Κω Terme équivalent: Regional wine of Κοs |
||
|
Tοπικός Οίνος Μαγνησίας Terme équivalent: Regional wine of Magnissia |
||
|
Αιγαιοπελαγίτικος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Aegean Sea |
||
|
Αττικός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Attiki-Attikos |
||
|
Αχαϊκός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Αchaia |
||
|
Βερντέα Ονομασία κατά παράδοση Ζακύνθου Terme équivalent: Verdea Onomasia kata paradosi Zakinthou |
||
|
Ηπειρωτικός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Epirus-Epirotikos |
||
|
Ηρακλειώτικος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Heraklion-Herakliotikos |
||
|
Θεσσαλικός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Thessalia-Thessalikos |
||
|
Θηβαϊκός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Thebes-Thivaikos |
||
|
Θρακικός Τοπικός Οίνος ou Τοπικός Οίνος Θράκης Terme équivalent: Regional wine of Thrace-Thrakikos ou Regional wine of Thrakis |
||
|
Ισμαρικός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Ismaros-Ismarikos |
||
|
Κορινθιακός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Korinthos-Korinthiakos |
||
|
Κρητικός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Crete-Kritikos |
||
|
Λακωνικός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Lakonia-Lakonikos |
||
|
Μακεδονικός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Macedonia-Macedonikos |
||
|
Μεσημβριώτικος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Nea Messimvria |
||
|
Μεσσηνιακός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Messinia-Messiniakos |
||
|
Μετσοβίτικος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Metsovo-Metsovitikos |
||
|
Μονεμβάσιος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Monemvasia-Monemvasios |
||
|
Παιανίτικος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Peanea |
||
|
Παλληνιώτικος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Pallini-Palliniotikos |
||
|
Πελοποννησιακός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Peloponnese-Peloponnesiakos |
||
|
Ρετσίνα Αττικής peut être accompagné du nom d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Retsina of Attiki |
||
|
Ρετσίνα Βοιωτίας peut être accompagné du nom d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Retsina of Viotia |
||
|
Ρετσίνα Γιάλτρων accompagnée ou non de Evvia Terme équivalent: Retsina of Gialtra |
||
|
Ρετσίνα Ευβοίας peut être accompagné du nom d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Retsina of Evvia |
||
|
Ρετσίνα Θηβών accompagnée ou non de Viotia Terme équivalent: Retsina of Thebes |
||
|
Ρετσίνα Καρύστου accompagnée ou non de Evvia Terme équivalent: Retsina of Karystos |
||
|
Ρετσίνα Κρωπίας «or» Ρετσίνα Κορωπίου accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Kropia ou Retsina of Koropi |
||
|
Ρετσίνα Μαρκοπούλου accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Markopoulo |
||
|
Ρετσίνα Μεγάρων accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Megara |
||
|
Ρετσίνα Μεσογείων accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Mesogia |
||
|
Ρετσίνα Παιανίας ou Ρετσίνα Λιοπεσίου accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Peania ou Retsina of Liopesi |
||
|
Ρετσίνα Παλλήνης accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Pallini |
||
|
Ρετσίνα Πικερμίου accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Pikermi |
||
|
Ρετσίνα Σπάτων accompagnée ou non de Attika Terme équivalent: Retsina of Spata |
||
|
Ρετσίνα Χαλκίδας accompagnée ou non de Evvia Terme équivalent: Retsina of Halkida |
||
|
Συριανός Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Syros-Syrianos |
||
|
Τοπικός Οίνος Αβδήρων Terme équivalent: Regional wine of Avdira |
||
|
Τοπικός Οίνος Αγίου Όρους, Αγιορείτικος Τοπικός Οίνος Terme équivalent: Regional wine of Mount Athos – Regional wine of Holly Mountain |
||
|
Τοπικός Οίνος Αγοράς Terme équivalent: Regional wine of Agora |
||
|
Τοπικός Οίνος Αδριανής Terme équivalent: Regional wine of Adriani |
||
|
Τοπικός Οίνος Αναβύσσου Terme équivalent: Regional wine of Anavyssos |
||
|
Τοπικός Οίνος Αργολίδας Terme équivalent: Regional wine of Argolida |
||
|
Τοπικός Οίνος Αρκαδίας Terme équivalent: Regional wine of Arkadia |
||
|
Τοπικός Οίνος Βελβεντού Terme équivalent: Regional wine of Velventos |
||
|
Τοπικός Οίνος Βίλιτσας Terme équivalent: Regional wine of Vilitsa |
||
|
Τοπικός Οίνος Γερανείων Terme équivalent: Regional wine of Gerania |
||
|
Τοπικός Οίνος Γρεβενών Terme équivalent: Regional wine of Grevena |
||
|
Τοπικός Οίνος Δράμας Terme équivalent: Regional wine of Drama |
||
|
Τοπικός Οίνος Δωδεκανήσου Terme équivalent: Regional wine of Dodekanese |
||
|
Τοπικός Οίνος Επανομής Terme équivalent: Regional wine of Epanomi |
||
|
Τοπικός Οίνος Εύβοιας Terme équivalent: Regional wine of Evia |
||
|
Τοπικός Οίνος Ηλιείας Terme équivalent: Regional wine of Ilia |
||
|
Τοπικός Οίνος Ημαθίας Terme équivalent: Regional wine of Imathia |
||
|
Τοπικός Οίνος Θαψανών Terme équivalent: Regional wine of Thapsana |
||
|
Τοπικός Οίνος Θεσσαλονίκης Terme équivalent: Regional wine of Thessaloniki |
||
|
Τοπικός Οίνος Ικαρίας Terme équivalent: Regional wine of Ikaria |
||
|
Τοπικός Οίνος Ιλίου Terme équivalent: Regional wine of Ilion |
||
|
Τοπικός Οίνος Ιωαννίνων Terme équivalent: Regional wine of Ioannina |
||
|
Τοπικός Οίνος Καρδίτσας Terme équivalent: Regional wine of Karditsa |
||
|
Τοπικός Οίνος Καρύστου Terme équivalent: Regional wine of Karystos |
||
|
Τοπικός Οίνος Καστοριάς Terme équivalent: Regional wine of Kastoria |
||
|
Τοπικός Οίνος Κέρκυρας Terme équivalent: Regional wine of Corfu |
||
|
Τοπικός Οίνος Κισάμου Terme équivalent: Regional wine of Kissamos |
||
|
Τοπικός Οίνος Κλημέντι Terme équivalent: Regional wine of Klimenti |
||
|
Τοπικός Οίνος Κοζάνης Terme équivalent: Regional wine of Kozani |
||
|
Τοπικός Οίνος Κοιλάδας Αταλάντης Terme équivalent: Regional wine of Valley of Atalanti |
||
|
Τοπικός Οίνος Κορωπίου Terme équivalent: Regional wine of Koropi |
||
|
Τοπικός Οίνος Κρανιάς Terme équivalent: Regional wine of Krania |
||
|
Τοπικός Οίνος Κραννώνος Terme équivalent: Regional wine of Krannona |
||
|
Τοπικός Οίνος Κυκλάδων Terme équivalent: Regional wine of Cyclades |
||
|
Τοπικός Οίνος Λασιθίου Terme équivalent: Regional wine of Lasithi |
||
|
Τοπικός Οίνος Λετρίνων Terme équivalent: Regional wine of Letrines |
||
|
Τοπικός Οίνος Λευκάδας Terme équivalent: Regional wine of Lefkada |
||
|
Τοπικός Οίνος Ληλάντιου Πεδίου Terme équivalent: Regional wine of Lilantio Pedio |
||
|
Τοπικός Οίνος Μαντζαβινάτων Terme équivalent: Regional wine of Mantzavinata |
||
|
Τοπικός Οίνος Μαρκόπουλου Terme équivalent: Regional wine of Markopoulo |
||
|
Τοπικός Οίνος Μαρτίνου Terme équivalent: Regional wine of Μartino |
||
|
Τοπικός Οίνος Μεταξάτων Terme équivalent: Regional wine of Metaxata |
||
|
Τοπικός Οίνος Μετεώρων Terme équivalent: Regional wine of Meteora |
||
|
Τοπικός Οίνος Οπούντια Λοκρίδος Terme équivalent: Regional wine of Opountia Lokridos |
||
|
Τοπικός Οίνος Παγγαίου Terme équivalent: Regional wine of Pangeon |
||
|
Τοπικός Οίνος Παρνασσού Terme équivalent: Regional wine of Parnasos |
||
|
Τοπικός Οίνος Πέλλας Terme équivalent: Regional wine of Pella |
||
|
Τοπικός Οίνος Πιερίας Terme équivalent: Regional wine of Pieria |
||
|
Τοπικός Οίνος Πισάτιδος Terme équivalent: Regional wine of Pisatis |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιές Αιγιαλείας Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Egialia |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιές Αμπέλου Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Ambelos |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιές Βερτίσκου Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Vertiskos |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγίες Πάικου Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Paiko |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιές του Αίνου Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Enos |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιών Κιθαιρώνα Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Kitherona |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιών Κνημίδος Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Knimida |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιών Πάρνηθας Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Parnitha |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιών Πεντελικού Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Pendeliko |
||
|
Τοπικός Οίνος Πλαγιών Πετρωτού Terme équivalent: Regional wine of Slopes of Petroto |
||
|
Τοπικός Οίνος Πυλίας Terme équivalent: Regional wine of Pylia |
||
|
Τοπικός Οίνος Ριτσώνας Terme équivalent: Regional wine of Ritsona |
||
|
Τοπικός Οίνος Σερρών Terme équivalent: Regional wine of Serres |
||
|
Τοπικός Οίνος Σιάτιστας Terme équivalent: Regional wine of Siatista |
||
|
Τοπικός Οίνος Σιθωνίας Terme équivalent: Regional wine of Sithonia |
||
|
Τοπικός Οίνος Σπάτων Terme équivalent: Regional wine of Spata |
||
|
Τοπικός Οίνος Στερεάς Ελλάδας Terme équivalent: Regional wine of Sterea Ellada |
||
|
Τοπικός Οίνος Τεγέας Terme équivalent: Regional wine of Tegea |
||
|
Τοπικός Οίνος Τριφυλίας Terme équivalent: Regional wine of Trifilia |
||
|
Τοπικός Οίνος Τυρνάβου Terme équivalent: Regional wine of Tyrnavos |
||
|
Τοπικός Οίνος Φλώρινας Terme équivalent: Regional wine of Florina |
||
|
Τοπικός Οίνος Χαλικούνας Terme équivalent: Regional wine of Halikouna |
||
|
Τοπικός Οίνος Χαλκιδικής Terme équivalent: Regional wine of Halkidiki |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Ονομασία Προέλευσης Ανωτέρας Ποιότητας (ΟΠΑΠ) (appellation d’origine de qualité supérieure) |
AOP |
Grec |
|
Ονομασία Προέλευσης Ελεγχόμενη (ΟΠΕ) (appellation d’origine contrôlée) |
AOP |
Grec |
|
Οίνος γλυκός φυσικός (vin doux naturel) |
AOP |
Grec |
|
Οίνος φυσικώς γλυκύς (vin naturellement doux) |
AOP |
Grec |
|
ονομασία κατά παράδοση (appellation traditionnelle) |
IGP |
Grec |
|
τοπικός οίνος (vin de pays) |
IGP |
Grec |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Αγρέπαυλη (Agrepavlis) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Αμπέλι (Ampeli) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Αμπελώνας(ες) [Ampelonas (-ès)] |
AOP/IGP |
Grec |
|
Αρχοντικό (Archontiko) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Κάβα (Cava) |
IGP |
Grec |
|
Από διαλεκτούς αμπελώνες (Grand Cru) |
AOP |
Grec |
|
Ειδικά Επιλεγμένος (Grande réserve) |
AOP |
Grec |
|
Κάστρο (Kastro) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Κτήμα (Ktima) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Λιαστός (Liastos) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Μετόχι (Metochi) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Μοναστήρι (Monastiri) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Νάμα (Nama) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Νυχτέρι (Nychteri) |
AOP |
Grec |
|
Ορεινό κτήμα (Orino Ktima) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Ορεινός αμπελώνας (Orinos Ampelonas) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Πύργος (Pyrgos) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Επιλογή ή Επιλεγμένος (Réserve) |
AOP |
Grec |
|
Παλαιωθείς επιλεγμένος (Vieille réserve) |
AOP |
Grec |
|
Βερντέα (Verntea) |
IGP |
Grec |
|
Vinsanto |
AOP |
Latin |
ESPAGNE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Abona |
||
|
Alella |
||
|
Alicante suivie ou non de Marina Alta |
||
|
Almansa |
||
|
Arabako Txakolina Terme équivalent: Txakolí de Álava |
||
|
Arlanza |
||
|
Arribes |
||
|
Bierzo |
||
|
Binissalem |
||
|
Bizkaiko Txakolina Terme équivalent: Chacolí de Bizkaia |
||
|
Bullas |
||
|
Calatayud |
||
|
Campo de Borja |
||
|
Campo de la Guardia |
||
|
Cangas |
||
|
Cariñena |
||
|
Cataluña |
||
|
Cava |
||
|
Chacolí de Bizkaia Terme équivalent: Bizkaiko Txakolina |
||
|
Chacolí de Getaria Terme équivalent: Getariako Txakolina |
||
|
Cigales |
||
|
Conca de Barberá |
||
|
Condado de Huelva |
||
|
Costers del Segre suivie ou non de Artesa |
||
|
Costers del Segre suivie ou non de Les Garrigues |
||
|
Costers del Segre suivie ou non de Raimat |
||
|
Costers del Segre suivie ou non de Valls de Riu Corb |
||
|
Dehesa del Carrizal |
||
|
Dominio de Valdepusa |
||
|
El Hierro |
||
|
Empordà |
||
|
Finca Élez |
||
|
Getariako Txakolina Terme équivalent: Chacolí de Getaria |
||
|
Gran Canaria |
||
|
Granada |
||
|
Guijoso |
||
|
Jerez-Xérès-Sherry |
||
|
Jumilla |
||
|
La Gomera |
||
|
La Mancha |
||
|
La Palma suivie ou non de Fuencaliente |
||
|
La Palma suivie ou non de Hoyo de Mazo |
||
|
La Palma suivie ou non de Norte de la Palma |
||
|
Lanzarote |
||
|
Lebrija |
||
|
Málaga |
||
|
Manchuela |
||
|
Manzanilla Sanlúcar de Barrameda Terme équivalent: Manzanilla |
||
|
Méntrida |
||
|
Mondéjar |
||
|
Monterrei suivie ou non de Ladera de Monterrei |
||
|
Monterrei suivie ou non de Val de Monterrei |
||
|
Montilla-Moriles |
||
|
Montsant |
||
|
Navarra suivie ou non de Baja Montaña |
||
|
Navarra suivie ou non de Ribera Alta |
||
|
Navarra suivie ou non de Ribera Baja |
||
|
Navarra suivie ou non de Tierra Estella |
||
|
Navarra suivie ou non de Valdizarbe |
||
|
Pago de Arínzano Terme équivalent: Vino de pago de Arinzano |
||
|
Pago de Otazu |
||
|
Pago Florentino |
||
|
Penedés |
||
|
Pla de Bages |
||
|
Pla i Llevant |
||
|
Prado de Irache |
||
|
Priorat |
||
|
Rías Baixas suivie ou non de Condado do Tea |
||
|
Rías Baixas suivie ou non de O Rosal |
||
|
Rías Baixas suivie ou non de Ribeira do Ulla |
||
|
Rías Baixas suivie ou non de Soutomaior |
||
|
Rías Baixas suivie ou non de Val do Salnés |
||
|
Ribeira Sacra suivie ou non de Amandi |
||
|
Ribeira Sacra suivie ou non de Chantada |
||
|
Ribeira Sacra suivie ou non de Quiroga-Bibei |
||
|
Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Miño |
||
|
Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Sil |
||
|
Ribeiro |
||
|
Ribera del Duero |
||
|
Ribera del Guadiana suivie ou non de Cañamero |
||
|
Ribera del Guadiana suivie ou non de Matanegra |
||
|
Ribera del Guadiana suivie ou non de Montánchez |
||
|
Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Alta |
||
|
Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Baja |
||
|
Ribera del Guadiana suivie ou non de Tierra de Barros |
||
|
Ribera del Júcar |
||
|
Rioja suivie ou non de Rioja Alavesa |
||
|
Rioja suivie ou non de Rioja Alta |
||
|
Rioja suivie ou non de Rioja Baja |
||
|
Rueda |
||
|
Sierras de Málaga suivie ou non de Serranía de Ronda |
||
|
Somontano |
||
|
Tacoronte-Acentejo |
||
|
Tarragona |
||
|
Terra Alta |
||
|
Tierra de León |
||
|
Tierra del Vino de Zamora |
||
|
Toro |
||
|
Txakolí de Álava Terme équivalent: Arabako Txakolina |
||
|
Uclés |
||
|
Utiel-Requena |
||
|
Valdeorras |
||
|
Valdepeñas |
||
|
Valencia suivie ou non de Alto Turia |
||
|
Valencia suivie ou non de Clariano |
||
|
Valencia suivie ou non de Moscatel de Valencia |
||
|
Valencia suivie ou non de Valentino |
||
|
Valle de Güímar |
||
|
Valle de la Orotava |
||
|
Valles de Benavente |
||
|
Valtiendas |
||
|
Vinos de Madrid suivie ou non de Arganda |
||
|
Vinos de Madrid suivie ou non de Navalcarnero |
||
|
Vinos de Madrid suivie ou non de San Martín de Valdeiglesias |
||
|
Ycoden-Daute-Isora |
||
|
Yecla |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
3 Riberas |
||
|
Abanilla |
||
|
Altiplano de Sierra Nevada |
||
|
Bailén |
||
|
Bajo Aragón |
||
|
Barbanza e Iria |
||
|
Betanzos |
||
|
Cádiz |
||
|
Campo de Cartagena |
||
|
Castelló |
||
|
Castilla |
||
|
Castilla y León |
||
|
Contraviesa-Alpujarra |
||
|
Córdoba |
||
|
Costa de Cantabria |
||
|
Cumbres del Guadalfeo |
||
|
Desierto de Almería |
||
|
El Terrerazo |
||
|
Extremadura |
||
|
Formentera |
||
|
Ibiza |
||
|
Illes Balears |
||
|
Isla de Menorca |
||
|
Laujar-Alpujarra |
||
|
Lederas del Genil |
||
|
Liébana |
||
|
Los Palacios |
||
|
Mallorca |
||
|
Murcia |
||
|
Norte de Almería |
||
|
Ribera del Andarax |
||
|
Ribera del Gállego-Cinco Villas |
||
|
Ribera del Jiloca |
||
|
Ribera del Queiles |
||
|
Serra de Tramuntana-Costa Nord |
||
|
Sierra Norte de Sevilla |
||
|
Sierra Sur de Jaén |
||
|
Sierras de Las Estancias y Los Filabres |
||
|
Torreperogil |
||
|
Valdejalón |
||
|
Valle del Cinca |
||
|
Valle del Miño-Ourense |
||
|
Valles de Sadacia |
||
|
Villaviciosa de Córdoba |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
DO |
AOP |
Espagnol |
|
DO Ca |
AOP |
Espagnol |
|
Denominacion de origen |
AOP |
Espagnol |
|
Denominacion de origen calificada |
AOP |
Espagnol |
|
Vino de calidad con indicación geográfica |
AOP |
Espagnol |
|
Vino de pago |
AOP |
Espagnol |
|
Vino de pago calificado |
AOP |
Espagnol |
|
Vino dulce natural |
AOP |
Espagnol |
|
Vino generoso |
AOP |
Espagnol |
|
Vino generoso de licor |
AOP |
Espagnol |
|
Vino de la Tierra |
IGP |
Espagnol |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Amontillado |
AOP |
Espagnol |
|
Añejo |
AOP/IGP |
Espagnol |
|
Chacolí-Txakolina |
AOP |
Espagnol |
|
Clásico |
AOP |
Espagnol |
|
Cream |
AOP |
Espagnol |
|
Criadera |
AOP |
Espagnol |
|
Criaderas y Soleras |
AOP |
Espagnol |
|
Crianza |
AOP |
Espagnol |
|
Dorado |
AOP |
Espagnol |
|
Fino |
AOP |
Espagnol |
|
Fondillón |
AOP |
Espagnol |
|
Gran reserva |
AOP |
Espagnol |
|
Lágrima |
AOP |
Espagnol |
|
Noble |
AOP/IGP |
Espagnol |
|
Oloroso |
AOP |
Espagnol |
|
Pajarete |
AOP |
Espagnol |
|
Pálido |
AOP |
Espagnol |
|
Palo Cortado |
AOP |
Espagnol |
|
Primero de Cosecha |
AOP |
Espagnol |
|
Rancio |
AOP |
Espagnol |
|
Raya |
AOP |
Espagnol |
|
Reserva |
AOP |
Espagnol |
|
Sobremadre |
AOP |
Espagnol |
|
Solera |
AOP |
Espagnol |
|
Superior |
AOP |
Espagnol |
|
Trasañejo |
AOP |
Espagnol |
|
Vino Maestro |
AOP |
Espagnol |
|
Vendimia Inicial |
AOP |
Espagnol |
|
Viejo |
AOP/IGP |
Espagnol |
|
Vino de Tea |
AOP |
Espagnol |
FRANCE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Ajaccio |
||
|
Aloxe-Corton |
||
|
Alsace suivie ou non du nom d’une variété de vigne et/ou du nom d’une plus petite unité géographique Terme équivalent: Vin d’Alsace |
||
|
Alsace Grand Cru précédée de Rosacker |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergbieten |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergheim |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Wolxheim |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Brand |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Bruderthal |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Eichberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Engelberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Florimont |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Frankstein |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Froehn |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Furstentum |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Geisberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Gloeckelberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Goldert |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Hatschbourg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Hengst |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Kanzlerberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Kastelberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Kessler |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Barr |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Ribeauvillé |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Kitterlé |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Mambourg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Mandelberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Marckrain |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Moenchberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Muenchberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Ollwiller |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Osterberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Pfersigberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Pfingstberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Praelatenberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Rangen |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Saering |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Schlossberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Schoenenbourg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Sommerberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Sonnenglanz |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Spiegel |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Sporen |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Steinen |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Steingrubler |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Steinklotz |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Vorbourg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Wiebelsberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Wineck-Schlossberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Winzenberg |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Zinnkoepflé |
||
|
Alsace Grand Cru suivie de Zotzenberg |
||
|
Anjou suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Anjou Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Anjou-Villages Brissac suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Arbois suivie ou non de Pupillin suivie ou non de «mousseux» |
||
|
Auxey-Duresses suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Bandol Terme équivalent: Vin de Bandol |
||
|
Banyuls suivie ou non de«Grand Cru»et/ou«Rancio» |
||
|
Barsac |
||
|
Bâtard-Montrachet |
||
|
Béarn suivie ou non de Bellocq |
||
|
Beaujolais suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique suivie ou non de«Villages»suivie ou non de«Supérieur» |
||
|
Beaune |
||
|
Bellet Terme équivalent: Vin de Bellet |
||
|
Bergerac suivie ou non de «sec» |
||
|
Bienvenues-Bâtard-Montrachet |
||
|
Blagny suivie ou non de Côte de Beaune/Côte de Beaune-Villages |
||
|
Blanquette de Limoux |
||
|
Blanquette méthode ancestrale |
||
|
Blaye |
||
|
Bonnes-mares |
||
|
Bonnezeaux suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Bordeaux suivie ou non de«Clairet», «Rosé», «Mousseux»ou«supérieur» |
||
|
Bordeaux Côtes de Francs |
||
|
Bordeaux Haut-Benauge |
||
|
Bourg Terme équivalent: Côtes de Bourg/Bourgeais |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Chitry |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Côte Chalonnaise |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Côte Saint-Jacques |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Côtes d’Auxerre |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Côtes du Couchois |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Coulanges-la-Vineuse |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Épineuil |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Hautes Côtes de Beaune |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Hautes Côtes de Nuits |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique La Chapelle Notre-Dame |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Le Chapitre |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Montrecul/Montre-cul/En Montre-Cul |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé»ou du nom d’une plus petite unité géographique Vézelay |
||
|
Bourgogne suivie ou non de«Clairet», «Rosé», «ordinaire»ou«grand ordinaire» |
||
|
Bourgogne aligoté |
||
|
Bourgogne passe-tout-grains |
||
|
Bourgueil |
||
|
Bouzeron |
||
|
Brouilly |
||
|
Bugey suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique précédée ou non de «Vins du», «Mousseux du», «Pétillant» ou «Roussette du», ou suivie ou non de «Mousseux» ou «Pétillant» suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Buzet |
||
|
Cabardès |
||
|
Cabernet d’Anjou suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Cabernet de Saumur suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Cadillac |
||
|
Cahors |
||
|
Cassis |
||
|
Cérons |
||
|
Chablis suivie ou non de Beauroy suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Berdiot suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Beugnons |
||
|
Chablis suivie ou non de Butteaux suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Chapelot suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Chatains suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Chaume de Talvat suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte de Bréchain suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte de Cuissy |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte de Fontenay suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte de Jouan suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte de Léchet suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte de Savant suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte de Vaubarousse suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Côte des Prés Girots suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Forêts suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Fourchaume suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de L’Homme mort suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Les Beauregards suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Les Épinottes suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Les Fourneaux suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Les Lys suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Mélinots suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Mont de Milieu suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Montée de Tonnerre |
||
|
Chablis suivie ou non de Montmains suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Morein suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Pied d’Aloup suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Roncières suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Sécher suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Troesmes suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vaillons suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vau de Vey suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vau Ligneau suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vaucoupin suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vaugiraut suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vaulorent suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vaupulent suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vaux-Ragons suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis suivie ou non de Vosgros suivie ou non de«premier cru» |
||
|
Chablis |
||
|
Chablis grand cru suivie ou non de Blanchot |
||
|
Chablis grand cru suivie ou non de Bougros |
||
|
Chablis grand cru suivie ou non de Grenouilles |
||
|
Chablis grand cru suivie ou non de Les Clos |
||
|
Chablis grand cru suivie ou non de Preuses |
||
|
Chablis grand cru suivie ou non de Valmur |
||
|
Chablis grand cru suivie ou non de Vaudésir |
||
|
Chambertin |
||
|
Chambertin-Clos-de-Bèze |
||
|
Chambolle-Musigny |
||
|
Champagne |
||
|
Chapelle-Chambertin |
||
|
Charlemagne |
||
|
Charmes-Chambertin |
||
|
Chassagne-Montrachet suivie ou non de Côte de Beaune/Côtes de Beaune-Villages |
||
|
Château Grillet |
||
|
Château-Chalon |
||
|
Châteaumeillant |
||
|
Châteauneuf-du-Pape |
||
|
Châtillon-en-Diois |
||
|
Chaume – Premier Cru des coteaux du Layon |
||
|
Chenas |
||
|
Chevalier-Montrachet |
||
|
Cheverny |
||
|
Chinon |
||
|
Chiroubles |
||
|
Chorey-les-Beaune suivie ou non de Côte de Beaune/Côte de Beaune-Villages |
||
|
Clairette de Bellegarde |
||
|
Clairette de Die |
||
|
Clairette de Languedoc suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Clos de la Roche |
||
|
Clos de Tart |
||
|
Clos de Vougeot |
||
|
Clos des Lambrays |
||
|
Clos Saint-Denis |
||
|
Collioure |
||
|
Condrieu |
||
|
Corbières |
||
|
Cornas |
||
|
Corse précédée ou non de«Vin de» |
||
|
Corse suivie ou non de Calvi précédée ou non de«Vin de» |
||
|
Corse suivie ou non de Coteaux du Cap Corse précédée ou non de«Vin de» |
||
|
Corse suivie ou non de Figari précédée ou non de«Vin de» |
||
|
Corse suivie ou non de Porto-Vecchio précédée ou non de«Vin de» |
||
|
Corse suivie ou non de Sartène précédée ou non de«Vin de» |
||
|
Corton |
||
|
Corton-Charlemagne |
||
|
Costières de Nîmes |
||
|
Côte de Beaune précédée du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Côte de Beaune-Villages |
||
|
Côte de Brouilly |
||
|
Côte de Nuits-villages |
||
|
Côte roannaise |
||
|
Côte Rôtie |
||
|
Coteaux champenois suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Coteaux d’Aix-en-Provence |
||
|
Coteaux d’Ancenis suivie du nom de la variété de vigne |
||
|
Coteaux de Die |
||
|
Coteaux de l’Aubance suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Coteaux de Pierrevert |
||
|
Coteaux de Saumur suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Coteaux du Giennois |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Cabrières |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de la Méjanelle/La Méjanelle |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Saint-Christol/Saint-Christol |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Vérargues/Vérargues |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Montpeyroux |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Quatourze |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Drézéry |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Georges-d’Orques |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Saturnin |
||
|
Coteaux du Languedoc suivie ou non de Pic-Saint-Loup |
||
|
Coteaux du Layon suivie ou non de Val de Loire suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Coteaux du Layon Chaume suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Coteaux du Loir suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Coteaux du Lyonnais |
||
|
Coteaux du Quercy |
||
|
Coteaux du Tricastin |
||
|
Coteaux du Vendômois suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Coteaux Varois en Provence |
||
|
Côtes Canon Fronsac Terme équivalent: Canon Fronsac |
||
|
Côtes d’Auvergne suivie ou non de Boudes |
||
|
Côtes d’Auvergne suivie ou non de Chanturgue |
||
|
Côtes d’Auvergne suivie ou non de Châteaugay |
||
|
Côtes d’Auvergne suivie ou non de Corent |
||
|
Côtes d’Auvergne suivie ou non de Madargue |
||
|
Côtes de Bergerac |
||
|
Côtes de Blaye |
||
|
Côtes de Bordeaux Saint-Macaire |
||
|
Côtes de Castillon |
||
|
Côtes de Duras |
||
|
Côtes de Millau |
||
|
Côtes de Montravel |
||
|
Côtes de Provence |
||
|
Côtes de Toul |
||
|
Côtes du Brulhois |
||
|
Côtes du Forez |
||
|
Côtes du Frontonnais suivie ou non de Fronton |
||
|
Côtes du Frontonnais suivie ou non de Villaudric |
||
|
Côtes du Jura suivie ou non de«mousseux» |
||
|
Côtes du Lubéron |
||
|
Côtes du Marmandais |
||
|
Côtes du Rhône |
||
|
Côtes du Roussillon suivie ou non de Les Aspres |
||
|
Côtes du Roussillon Villages suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Côtes du Ventoux |
||
|
Côtes du Vivarais |
||
|
Cour-Cheverny suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Crémant d’Alsace |
||
|
Crémant de Bordeaux |
||
|
Crémant de Bourgogne |
||
|
Crémant de Die |
||
|
Crémant de Limoux |
||
|
Crémant de Loire |
||
|
Crémant du Jura |
||
|
Crépy |
||
|
Criots-Bâtard-Montrachet |
||
|
Crozes-Hermitage Terme équivalent: Crozes-Ermitage |
||
|
Échezeaux |
||
|
Entre-Deux-Mers |
||
|
Entre-Deux-Mers-Haut-Benauge |
||
|
Faugères |
||
|
Fiefs Vendéens suivie ou non de Brem |
||
|
Fiefs Vendéens suivie ou non de Mareuil |
||
|
Fiefs Vendéens suivie ou non de Pissotte |
||
|
Fiefs Vendéens suivie ou non de Vix |
||
|
Fitou |
||
|
Fixin |
||
|
Fleurie |
||
|
Floc de Gascogne |
||
|
Fronsac |
||
|
Frontignan précédée ou non de«Muscat de» |
||
|
Fronton |
||
|
Gaillac suivie ou non de«mousseux» |
||
|
Gaillac premières côtes |
||
|
Gevrey-Chambertin |
||
|
Gigondas |
||
|
Givry |
||
|
Grand Roussillon suivie ou non de«Rancio» |
||
|
Grand-Échezeaux |
||
|
Graves suivie ou non de«supérieures» |
||
|
Graves de Vayres |
||
|
Griotte-Chambertin |
||
|
Gros plant du Pays nantais |
||
|
Haut-Médoc |
||
|
Haut-Montravel |
||
|
Haut-Poitou |
||
|
Hermitage Terme équivalent: l’Hermitage/Ermitage/l’Ermitage |
||
|
Irancy |
||
|
Irouléguy |
||
|
Jasnières suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Juliénas |
||
|
Jurançon suivie ou non de «sec» |
||
|
L’Étoile suivie ou non de«mousseux» |
||
|
La Grande Rue |
||
|
Ladoix suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Lalande de Pomerol |
||
|
Languedoc suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Languedoc Grès de Montpellier |
||
|
Languedoc La Clape |
||
|
Languedoc Picpoul-de-Pinet |
||
|
Languedoc Terrasses du Larzac |
||
|
Languedoc-Pézénas |
||
|
Latricières-Chambertin |
||
|
Lavilledieu |
||
|
Les Baux de Provence |
||
|
Limoux |
||
|
Lirac |
||
|
Listrac-Médoc |
||
|
Loupiac |
||
|
Lussac-Saint-Émilion |
||
|
Mâcon suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique suivie ou non de«Supérieur»ou«Villages» Terme équivalent: Pinot-Chardonnay-Mâcon |
||
|
Macvin du Jura |
||
|
Madiran |
||
|
Malepère |
||
|
Maranges suivie ou non de Clos de la Boutière |
||
|
Maranges suivie ou non de La Croix Moines |
||
|
Maranges suivie ou non de La Fussière |
||
|
Maranges suivie ou non de Le Clos des Loyères |
||
|
Maranges suivie ou non de Le Clos des Rois |
||
|
Maranges suivie ou non de Les Clos Roussots |
||
|
Maranges suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Marcillac |
||
|
Margaux |
||
|
Marsannay suivie ou non de«rosé» |
||
|
Maury suivie ou non de«Rancio» |
||
|
Mazis-Chambertin |
||
|
Mazoyères-Chambertin |
||
|
Médoc |
||
|
Menetou-Salon suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Mercurey |
||
|
Meursault suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Minervois |
||
|
Minervois-La-Livinière |
||
|
Monbazillac |
||
|
Montagne Saint-Émilion |
||
|
Montagny |
||
|
Monthélie suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Montlouis-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire suivie ou non de«mousseux»ou«pétillant» |
||
|
Montrachet |
||
|
Montravel |
||
|
Morey-Saint-Denis |
||
|
Morgon |
||
|
Moselle |
||
|
Moulin-à-Vent |
||
|
Moulis Terme équivalent: Moulis-en-Médoc |
||
|
Muscadet suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Muscadet-Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Muscadet-Côtes de Grandlieu suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Muscadet-Sèvre et Maine suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Muscat de Beaumes-de-Venise |
||
|
Muscat de Lunel |
||
|
Muscat de Mireval |
||
|
Muscat de Saint-Jean-de-Minervois |
||
|
Muscat du Cap Corse |
||
|
Musigny |
||
|
Néac |
||
|
Nuits Terme équivalent: Nuits-Saint-Georges |
||
|
Orléans suivie ou non de Cléry |
||
|
Pacherenc du Vic-Bilh suivie ou non de«sec» |
||
|
Palette |
||
|
Patrimonio |
||
|
Pauillac |
||
|
Pécharmant |
||
|
Pernand-Vergelesses suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Pessac-Léognan |
||
|
Petit Chablis suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Pineau des Charentes Terme équivalent: Pineau Charentais |
||
|
Pomerol |
||
|
Pommard |
||
|
Pouilly-Fuissé |
||
|
Pouilly-Loché |
||
|
Pouilly-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire Terme équivalent: Blanc Fumé de Pouilly/Pouilly-Fumé |
||
|
Pouilly-Vinzelles |
||
|
Premières Côtes de Blaye |
||
|
Premières Côtes de Bordeaux suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Puisseguin-Saint-Emilion |
||
|
Puligny-Montrachet suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Quarts de Chaume suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Quincy suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Rasteau suivie ou non de«Rancio» |
||
|
Régnié |
||
|
Reuilly suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Richebourg |
||
|
Rivesaltes suivie ou non de«Rancio»précédée ou non de«Muscat de» |
||
|
Romanée (La) |
||
|
Romanée Contie |
||
|
Romanée Saint-Vivant |
||
|
Rosé d’Anjou |
||
|
Rosé de Loire suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Rosé des Riceys |
||
|
Rosette |
||
|
Roussette de Savoie suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Ruchottes-Chambertin |
||
|
Rully |
||
|
Saint-Sardos |
||
|
Saint-Amour |
||
|
Saint-Aubin suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Saint-Bris |
||
|
Saint-Chinian |
||
|
Saint-Émilion |
||
|
Saint-Émilion Grand Cru |
||
|
Saint-Estèphe |
||
|
Saint-Georges-Saint-Émilion |
||
|
Saint-Joseph |
||
|
Saint-Julien |
||
|
Saint-Mont |
||
|
Saint-Nicolas-de-Bourgueil suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Saint-Péray suivie ou non de«mousseux» |
||
|
Saint-Pourçain |
||
|
Saint-Romain suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Saint-Véran |
||
|
Sainte-Croix du Mont |
||
|
Sainte-Foy Bordeaux |
||
|
Sancerre |
||
|
Santenay suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» |
||
|
Saumur suivie ou non de Val de Loire suivie ou non de«mousseux»ou«pétillant» |
||
|
Saumur-Champigny suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Saussignac |
||
|
Sauternes |
||
|
Savennières suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Savennières-Coulée de Serrant suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Savennières-Roche-aux-Moines suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Savigny-les-Beaune suivie ou non de«Côte de Beaune»ou«Côte de Beaune-Villages» Terme équivalent: Savigny |
||
|
Seyssel suivie ou non de«mousseux» |
||
|
Tâche (La) |
||
|
Tavel |
||
|
Touraine suivie ou non de Val de Loire suivie ou non de«mousseux»ou«pétillant» |
||
|
Touraine Amboise suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Touraine Azay-le-Rideau suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Touraine Mestand suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Touraine Noble Joué suivie ou non de Val de Loire |
||
|
Tursan |
||
|
Vacqueyras |
||
|
Valençay |
||
|
Vin d’Entraygues et du Fel |
||
|
Vin d’Estaing |
||
|
Vin de Savoie suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique suivie ou non de«mousseux»ou«pétillant» |
||
|
Vins du Thouarsais |
||
|
Vins Fins de la Côte de Nuits |
||
|
Viré-Clessé |
||
|
Volnay |
||
|
Volnay Santenots |
||
|
Vosnes Romanée |
||
|
Vougeot |
||
|
Vouvray suivie ou non de Val de Loire suivie ou non de«mousseux»ou«pétillant» |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Agenais |
||
|
Aigues |
||
|
Ain |
||
|
Allier |
||
|
Allobrogie |
||
|
Alpes de Haute Provence |
||
|
Alpes Maritimes |
||
|
Alpilles |
||
|
Ardèche |
||
|
Argens |
||
|
Ariège |
||
|
Aude |
||
|
Aveyron |
||
|
Balmes Dauphinoises |
||
|
Bénovie |
||
|
Bérange |
||
|
Bessan |
||
|
Bigorre |
||
|
Bouches du Rhône |
||
|
Bourbonnais |
||
|
Calvados |
||
|
Cassan |
||
|
Cathare |
||
|
Caux |
||
|
Cessenon |
||
|
Cévennes suivie ou non de Mont Bouquet |
||
|
Charentais suivie ou non de Île d’Oléron |
||
|
Charentais suivie ou non de Île de Ré |
||
|
Charentais suivie ou non de Saint Sornin |
||
|
Charente |
||
|
Charentes Maritimes |
||
|
Cher |
||
|
Cité de Carcassonne |
||
|
Collines de la Moure |
||
|
Collines Rhodaniennes |
||
|
Comté de Grignan |
||
|
Comté Tolosan |
||
|
Comtés Rhodaniens |
||
|
Corrèze |
||
|
Côte Vermeille |
||
|
Coteaux Charitois |
||
|
Coteaux de Bessilles |
||
|
Coteaux de Cèze |
||
|
Coteaux de Coiffy |
||
|
Coteaux de Fontcaude |
||
|
Coteaux de Glanes |
||
|
Coteaux de l’Ardèche |
||
|
Coteaux de la Cabrerisse |
||
|
Coteaux de Laurens |
||
|
Coteaux de l’Auxois |
||
|
Coteaux de Miramont |
||
|
Coteaux de Montélimar |
||
|
Coteaux de Murviel |
||
|
Coteaux de Narbonne |
||
|
Coteaux de Peyriac |
||
|
Coteaux de Tannay |
||
|
Coteaux des Baronnies |
||
|
Coteaux du Cher et de l’Arnon |
||
|
Coteaux du Grésivaudan |
||
|
Coteaux du Libron |
||
|
Coteaux du Littoral Audois |
||
|
Coteaux du Pont du Gard |
||
|
Coteaux du Salagou |
||
|
Coteaux du Verdon |
||
|
Coteaux d’Enserune |
||
|
Coteaux et Terrasses de Montauban |
||
|
Coteaux Flaviens |
||
|
Côtes Catalanes |
||
|
Côtes de Ceressou |
||
|
Côtes de Gascogne |
||
|
Côtes de Lastours |
||
|
Côtes de Meuse |
||
|
Côtes de Montestruc |
||
|
Côtes de Pérignan |
||
|
Côtes de Prouilhe |
||
|
Côtes de Thau |
||
|
Côtes de Thongue |
||
|
Côtes du Brian |
||
|
Côtes du Condomois |
||
|
Côtes du Tarn |
||
|
Côtes du Vidourle |
||
|
Creuse |
||
|
Cucugnan |
||
|
Deux-Sèvres |
||
|
Dordogne |
||
|
Doubs |
||
|
Drôme |
||
|
Duché d’Uzès |
||
|
Franche-Comté suivie ou non de Coteaux de Champlitte |
||
|
Gard |
||
|
Gers |
||
|
Haute Vallée de l’Orb |
||
|
Haute Vallée de l’Aude |
||
|
Haute-Garonne |
||
|
Haute-Marne |
||
|
Haute-Saône |
||
|
Haute-Vienne |
||
|
Hauterive suivie ou non de Coteaux du Termenès |
||
|
Hauterive suivie ou non de Côtes de Lézignan |
||
|
Hauterive suivie ou non de Val d’Orbieu |
||
|
Hautes-Alpes |
||
|
Hautes-Pyrénées |
||
|
Hauts de Badens |
||
|
Hérault |
||
|
Île de Beauté |
||
|
Indre |
||
|
Indre et Loire |
||
|
Isère |
||
|
Jardin de la France suivie ou non de Marches de Bretagne |
||
|
Jardin de la France suivie ou non de Pays de Retz |
||
|
Landes |
||
|
Loir et Cher |
||
|
Loire-Atlantique |
||
|
Loiret |
||
|
Lot |
||
|
Lot et Garonne |
||
|
Maine et Loire |
||
|
Maures |
||
|
Méditerranée |
||
|
Meuse |
||
|
Mont Baudile |
||
|
Mont-Caume |
||
|
Monts de la Grage |
||
|
Nièvre |
||
|
Oc |
||
|
Périgord suivie ou non de Vin de Domme |
||
|
Petite Crau |
||
|
Principauté d’Orange |
||
|
Puy de Dôme |
||
|
Pyrénées Orientales |
||
|
Pyrénées-Atlantiques |
||
|
Sables du Golfe du Lion |
||
|
Saint-Guilhem-le-Désert |
||
|
Saint-Sardos |
||
|
Sainte-Baume |
||
|
Sainte-Marie-la-Blanche |
||
|
Saône et Loire |
||
|
Sarthe |
||
|
Seine et Marne |
||
|
Tarn |
||
|
Tarn et Garonne |
||
|
Terroirs Landais suivie ou non de Coteaux de Chalosse |
||
|
Terroirs Landais suivie ou non de Côtes de L’Adour |
||
|
Terroirs Landais suivie ou non de Sables de l’Océan |
||
|
Terroirs Landais suivie ou non de Sables Fauves |
||
|
Thézac-Perricard |
||
|
Torgan |
||
|
Urfé |
||
|
Val de Cesse |
||
|
Val de Dagne |
||
|
Val de Loire |
||
|
Val de Montferrand |
||
|
Vallée du Paradis |
||
|
Var |
||
|
Vaucluse |
||
|
Vaunage |
||
|
Vendée |
||
|
Vicomté d’Aumelas |
||
|
Vienne |
||
|
Vistrenque |
||
|
Yonne |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Appellation contrôlée |
AOP |
Français |
|
Appellation d’origine contrôlée |
AOP |
Français |
|
Appellation d’origine vin délimité de qualité supérieure |
AOP |
Français |
|
Vin doux naturel |
AOP |
Français |
|
Vin de pays |
IGP |
Français |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Ambré |
AOP |
Français |
|
Clairet |
AOP |
Français |
|
Claret |
AOP |
Français |
|
Tuilé |
AOP |
Français |
|
Vin jaune |
AOP |
Français |
|
Château |
AOP |
Français |
|
Clos |
AOP |
Français |
|
Cru artisan |
AOP |
Français |
|
Cru bourgeois |
AOP |
Français |
|
Cru classé, suivi ou non de Grand, Premier Grand, Deuxième, Troisième, Quatrième, Cinquième |
AOP |
Français |
|
Edelzwicker |
AOP |
Français |
|
Grand cru |
AOP |
Français |
|
Hors d’âge |
AOP |
Français |
|
Passe-tout-grains |
AOP |
Français |
|
Premier Cru |
AOP |
Français |
|
Primeur |
AOP/IGP |
Français |
|
Rancio |
AOP |
Français |
|
Sélection de grains nobles |
AOP |
Français |
|
Sur lie |
AOP/IGP |
Français |
|
Vendanges tardives |
AOP |
Français |
|
Villages |
AOP |
Français |
|
Vin de paille |
AOP |
|
ITALIE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Aglianico del Taburno Terme équivalent: Taburno |
||
|
Aglianico del Vulture |
||
|
Albana di Romagna |
||
|
Albugnano |
||
|
Alcamo |
||
|
Aleatico di Gradoli |
||
|
Aleatico di Puglia |
||
|
Alezio |
||
|
Alghero |
||
|
Alta Langa |
||
|
Alto Adige suivie de Colli di Bolzano Terme équivalent: Südtiroler Bozner Leiten |
||
|
Alto Adige suivie de Meranese di collina Terme équivalent: Alto Adige Meranese/Südtirol Meraner Hügel/Südtirol Meraner |
||
|
Alto Adige suivie de Santa Maddalena Terme équivalent: Südtiroler St.Magdalener |
||
|
Alto Adige suivie de Terlano Terme équivalent: Südtirol Terlaner |
||
|
Alto Adige suivie de Valle Isarco Terme équivalent: Südtiroler Eisacktal/Eisacktaler |
||
|
Alto Adige suivie de Valle Venosta Terme équivalent: Südtirol Vinschgau |
||
|
Alto Adige Terme équivalent: dell’Alto Adige/Südtirol/Südtiroler |
||
|
Alto Adige ou dell’Alto Adige suivie ou non de Bressanone Terme équivalent: dell’Alto Adige Südtirol/Südtiroler Brixner |
||
|
Alto Adige/dell’Alto Adige suivie ou non de Burgraviato Terme équivalent: dell’Alto Adige Südtirol/Südtiroler Buggrafler |
||
|
Ansonica Costa dell’Argentario |
||
|
Aprilia |
||
|
Arborea |
||
|
Arcole |
||
|
Assisi |
||
|
Asti suivie ou non de«spumante»ou précédée ou non de«Moscato di» |
||
|
Atina |
||
|
Aversa |
||
|
Bagnoli di Sopra Terme équivalent: Bagnoli |
||
|
Barbaresco |
||
|
Barbera d’Alba |
||
|
Barbera d’Asti suivie ou non de Colli Astiani o Astiano |
||
|
Barbera d’Asti suivie ou non de Nizza |
||
|
Barbera d’Asti suivie ou non de Tinella |
||
|
Barbera del Monferrato |
||
|
Barbera del Monferrato Superiore |
||
|
Barco Reale di Carmignano Terme équivalent: Rosato di Carmignano/Vin santo di Carmignano/Vin Santo di Carmignano occhio di pernice |
||
|
Bardolino |
||
|
Bardolino Superiore |
||
|
Barolo |
||
|
Bianchello del Metauro |
||
|
Bianco Capena |
||
|
Bianco dell’Empolese |
||
|
Bianco della Valdinievole |
||
|
Bianco di Custoza Terme équivalent: Custoza |
||
|
Bianco di Pitigliano |
||
|
Bianco Pisano di San Torpè |
||
|
Biferno |
||
|
Bivongi |
||
|
Boca |
||
|
Bolgheri suivie ou non de Sassicaia |
||
|
Bosco Eliceo |
||
|
Botticino |
||
|
Brachetto d’Acqui Terme équivalent: Acqui |
||
|
Bramaterra |
||
|
Breganze |
||
|
Brindisi |
||
|
Brunello di Montalcino |
||
|
Cacc’e Mmitte di Lucera |
||
|
Cagnina di Romagna |
||
|
Campi Flegrei |
||
|
Campidano di Terralba Terme équivalent: Terralba |
||
|
Canavese |
||
|
Candia dei Colli Apuani |
||
|
Cannonau di Sardegna suivie ou non de Capo Ferrato |
||
|
Cannonau di Sardegna suivie ou non de Jerzu |
||
|
Cannonau di Sardegna suivie ou non de Oliena/Nepente di Oliena |
||
|
Capalbio |
||
|
Capri |
||
|
Capriano del Colle |
||
|
Carema |
||
|
Carignano del Sulcis |
||
|
Carmignano |
||
|
Carso |
||
|
Castel del Monte |
||
|
Castel San Lorenzo |
||
|
Casteller |
||
|
Castelli Romani |
||
|
Cellatica |
||
|
Cerasuolo di Vittoria |
||
|
Cerveteri |
||
|
Cesanese del Piglio Terme équivalent: Piglio |
||
|
Cesanese di Affile Terme équivalent: Affile |
||
|
Cesanese di Olevano Romano Terme équivalent: Olevano Romano |
||
|
Chianti suivie ou non de Colli Aretini |
||
|
Chianti suivie ou non de Colli Fiorentini |
||
|
Chianti suivie ou non de Colli Senesi |
||
|
Chianti suivie ou non de Colline Pisane |
||
|
Chianti suivie ou non de Montalbano |
||
|
Chianti suivie ou non de Montespertoli |
||
|
Chianti suivie ou non de Rufina |
||
|
Chianti Classico |
||
|
Cilento |
||
|
Cinque Terre suivie ou non de Costa da Posa Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà |
||
|
Cinque Terre suivie ou non de Costa de Campu Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà |
||
|
Cinque Terre suivie ou non de Costa de Sera Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà |
||
|
Circeo |
||
|
Cirò |
||
|
Cisterna d’Asti |
||
|
Colli Albani |
||
|
Colli Altotiberini |
||
|
Colli Amerini |
||
|
Colli Asolani – Prosecco Terme équivalent: Asolo – Prosecco |
||
|
Colli Berici |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Oliveto |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Riosto |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non de Colline Marconiane |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non de Monte San Pietro |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non de Serravalle |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non de Terre di Montebudello |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non de Zola Predosa |
||
|
Colli Bolognesi suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Colli Bolognesi Classico – Pignoletto |
||
|
Colli d’Imola |
||
|
Colli del Trasimeno Terme équivalent: Trasimeno |
||
|
Colli dell’Etruria Centrale |
||
|
Colli della Sabina |
||
|
Colli di Conegliano suivie ou non de Fregona |
||
|
Colli di Conegliano suivie ou non de Refrontolo |
||
|
Colli di Faenza |
||
|
Colli di Luni |
||
|
Colli di Parma |
||
|
Colli di Rimini |
||
|
Colli di Scandiano e di Canossa |
||
|
Colli Etruschi Viterbesi |
||
|
Colli Euganei |
||
|
Colli Lanuvini |
||
|
Colli Maceratesi |
||
|
Colli Martani |
||
|
Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Cialla |
||
|
Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Rosazzo |
||
|
Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Schiopettino di Prepotto |
||
|
Colli Orientali del Friuli Picolit suivie ou non de Cialla |
||
|
Colli Perugini |
||
|
Colli Pesaresi suivie ou non de Focara |
||
|
Colli Pesaresi suivie ou non de Roncaglia |
||
|
Colli Piacentini suivie ou non de Gutturnio |
||
|
Colli Piacentini suivie ou non de Monterosso Val d’Arda |
||
|
Colli Piacentini suivie ou non de Val Trebbia |
||
|
Colli Piacentini suivie ou non de Valnure |
||
|
Colli Piacentini suivie ou non de Vigoleno |
||
|
Colli Romagna centrale |
||
|
Colli Tortonesi |
||
|
Collina Torinese |
||
|
Colline di Levanto |
||
|
Colline Joniche Taratine |
||
|
Colline Lucchesi |
||
|
Colline Novaresi |
||
|
Colline Saluzzesi |
||
|
Collio Goriziano Terme équivalent: Collio |
||
|
Conegliano – Valdobbiadene – Prosecco |
||
|
Cònero |
||
|
Contea di Sclafani |
||
|
Contessa Entellina |
||
|
Controguerra |
||
|
Copertino |
||
|
Cori |
||
|
Cortese dell’Alto Monferrato |
||
|
Corti Benedettine del Padovano |
||
|
Cortona |
||
|
Costa d’Amalfi suivie ou non de Furore |
||
|
Costa d’Amalfi suivie ou non de Ravello |
||
|
Costa d’Amalfi suivie ou non de Tramonti |
||
|
Coste della Sesia |
||
|
Curtefranca |
||
|
Delia Nivolelli |
||
|
Dolcetto d’Acqui |
||
|
Dolcetto d’Alba |
||
|
Dolcetto d’Asti |
||
|
Dolcetto delle Langhe Monregalesi |
||
|
Dolcetto di Diano d’Alba Terme équivalent: Diano d’Alba |
||
|
Dolcetto di Dogliani |
||
|
Dolcetto di Dogliani Superiore Terme équivalent: Dogliani |
||
|
Dolcetto di Ovada Terme équivalent: Dolcetto d’Ovada |
||
|
Dolcetto di Ovada Superiore o Ovada |
||
|
Donnici |
||
|
Elba |
||
|
Eloro suivie ou non de Pachino |
||
|
Erbaluce di Caluso Terme équivalent: Caluso |
||
|
Erice |
||
|
Esino |
||
|
Est!Est!!Est!!! di Montefiascone |
||
|
Etna |
||
|
Falerio dei Colli Ascolani Terme équivalent: Falerio |
||
|
Falerno del Massico |
||
|
Fara |
||
|
Faro |
||
|
Fiano di Avellino |
||
|
Franciacorta |
||
|
Frascati |
||
|
Freisa d’Asti |
||
|
Freisa di Chieri |
||
|
Friuli Annia |
||
|
Friuli Aquileia |
||
|
Friuli Grave |
||
|
Friuli Isonzo Terme équivalent: Isonzo del Friuli |
||
|
Friuli Latisana |
||
|
Gabiano |
||
|
Galatina |
||
|
Galluccio |
||
|
Gambellara |
||
|
Garda |
||
|
Garda Colli Mantovani |
||
|
Gattinara |
||
|
Gavi Terme équivalent: Cortese di Gavi |
||
|
Genazzano |
||
|
Ghemme |
||
|
Gioia del Colle |
||
|
Girò di Cagliari |
||
|
Golfo del Tigullio |
||
|
Gravina |
||
|
Greco di Bianco |
||
|
Greco di Tufo |
||
|
Grignolino d’Asti |
||
|
Grignolino del Monferrato Casalese |
||
|
Guardia Sanframondi Terme équivalent: Guardiolo |
||
|
I Terreni di San Severino |
||
|
Irpinia suivie ou non de Campi Taurasini |
||
|
Ischia |
||
|
Lacrima di Morro Terme équivalent: Lacrima di Morro d’Alba |
||
|
Lago di Caldaro Terme équivalent: Caldaro/Kalterer/Kalterersee |
||
|
Lago di Corbara |
||
|
Lambrusco di Sorbara |
||
|
Lambrusco Grasparossa di Castelvetro |
||
|
Lambrusco Mantovano suivie ou non de Oltre Po Mantovano |
||
|
Lambrusco Mantovano suivie ou non de Viadanese-Sabbionetano |
||
|
Lambrusco Salamino di Santa Croce |
||
|
Lamezia |
||
|
Langhe |
||
|
Lessona |
||
|
Leverano |
||
|
Lison-Pramaggiore |
||
|
Lizzano |
||
|
Loazzolo |
||
|
Locorotondo |
||
|
Lugana |
||
|
Malvasia delle Lipari |
||
|
Malvasia di Bosa |
||
|
Malvasia di Cagliari |
||
|
Malvasia di Casorzo d’Asti Terme équivalent: Cosorzo/Malvasia di Cosorzo |
||
|
Malvasia di Castelnuovo Don Bosco |
||
|
Mamertino di Milazzo Terme équivalent: Mamertino |
||
|
Mandrolisai |
||
|
Marino |
||
|
Marsala |
||
|
Martina Terme équivalent: Martina Franca |
||
|
Matino |
||
|
Melissa |
||
|
Menfi suivie ou non de Bonera |
||
|
Menfi suivie ou non de Feudo dei Fiori |
||
|
Merlara |
||
|
Molise Terme équivalent: del Molise |
||
|
Monferrato suivie ou non de Casalese |
||
|
Monica di Cagliari |
||
|
Monica di Sardegna |
||
|
Monreale |
||
|
Montecarlo |
||
|
Montecompatri-Colonna Terme équivalent: Montecompatri/Colonna |
||
|
Montecucco |
||
|
Montefalco |
||
|
Montefalco Sagrantino |
||
|
Montello e Colli Asolani |
||
|
Montepulciano d’Abruzzo accompagnée ou non de Casauria/Terre di Casauria |
||
|
Montepulciano d’Abruzzo accompagnée ou non de Terre dei Vestini |
||
|
Montepulciano d’Abruzzo suivie ou non de Colline Teramane |
||
|
Monteregio di Massa Marittima |
||
|
Montescudaio |
||
|
Monti Lessini Terme équivalent: Lessini |
||
|
Morellino di Scansano |
||
|
Moscadello di Montalcino |
||
|
Moscato di Cagliari |
||
|
Moscato di Pantelleria Terme équivalent: Passito di Pantelleria/Pantelleria |
||
|
Moscato di Sardegna suivie ou non de Gallura |
||
|
Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempio Pausania |
||
|
Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempo |
||
|
Moscato di Siracusa |
||
|
Moscato di Sorso-Sennori Terme équivalent: Moscato di Sorso/Moscato di Sennori |
||
|
Moscato di Trani |
||
|
Nardò |
||
|
Nasco di Cagliari |
||
|
Nebbiolo d’Alba |
||
|
Nettuno |
||
|
Noto |
||
|
Nuragus di Cagliari |
||
|
Offida |
||
|
Oltrepò Pavese |
||
|
Orcia |
||
|
Orta Nova |
||
|
Orvieto |
||
|
Ostuni |
||
|
Pagadebit di Romagna suivie ou non de Bertinoro |
||
|
Parrina |
||
|
Penisola Sorrentina suivie ou non de Gragnano |
||
|
Penisola Sorrentina suivie ou non de Lettere |
||
|
Penisola Sorrentina suivie ou non de Sorrento |
||
|
Pentro di Isernia Terme équivalent: Pentro |
||
|
Pergola |
||
|
Piemonte |
||
|
Pietraviva |
||
|
Pinerolese |
||
|
Pollino |
||
|
Pomino |
||
|
Pornassio Terme équivalent: Ormeasco di Pornassio |
||
|
Primitivo di Manduria |
||
|
Prosecco |
||
|
Ramandolo |
||
|
Recioto di Gambellara |
||
|
Recioto di Soave |
||
|
Reggiano |
||
|
Reno |
||
|
Riesi |
||
|
Riviera del Brenta |
||
|
Riviera del Garda Bresciano Terme équivalent: Garda Bresciano |
||
|
Riviera ligure di ponente suivie ou non de Albenga/Albengalese |
||
|
Riviera ligure di ponente suivie ou non de Finale/Finalese |
||
|
Riviera ligure di ponente suivie ou non de Riviera dei Fiori |
||
|
Roero |
||
|
Romagna Albana spumante |
||
|
Rossese di Dolceacqua Terme équivalent: Dolceacqua |
||
|
Rosso Barletta |
||
|
Rosso Canosa suivie ou non de Canusium |
||
|
Rosso Conero |
||
|
Rosso di Cerignola |
||
|
Rosso di Montalcino |
||
|
Rosso di Montepulciano |
||
|
Rosso Orvietano Terme équivalent: Orvietano Rosso |
||
|
Rosso Piceno |
||
|
Rubino di Cantavenna |
||
|
Ruchè di Castagnole Monferrato |
||
|
Salaparuta |
||
|
Salice Salentino |
||
|
Sambuca di Sicilia |
||
|
San Colombano al Lambro Terme équivalent: San Colombano |
||
|
San Gimignano |
||
|
San Ginesio |
||
|
San Martino della Battaglia |
||
|
San Severo |
||
|
San Vito di Luzzi |
||
|
Sangiovese di Romagna |
||
|
Sannio |
||
|
Sant’Agata de’ Goti Terme équivalent: Sant’Agata dei Goti |
||
|
Sant’Anna di Isola Capo Rizzuto |
||
|
Sant’Antimo |
||
|
Santa Margherita di Belice |
||
|
Sardegna Semidano suivie ou non de Mogoro |
||
|
Savuto |
||
|
Scanzo Terme équivalent: Moscato di Scanzo |
||
|
Scavigna |
||
|
Sciacca |
||
|
Serrapetrona |
||
|
Sforzato di Valtellina Terme équivalent: Sfursat di Valtellina |
||
|
Sizzano |
||
|
Soave suivie ou non de Colli Scaligeri |
||
|
Soave Superiore |
||
|
Solopaca |
||
|
Sovana |
||
|
Squinzano |
||
|
Strevi |
||
|
Tarquinia |
||
|
Taurasi |
||
|
Teroldego Rotaliano |
||
|
Terracina Terme équivalent: Moscato di Terracina |
||
|
Terratico di Bibbona suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Terre dell’Alta Val d’Agri |
||
|
Terre di Casole |
||
|
Terre Tollesi Terme équivalent: Tullum |
||
|
Torgiano |
||
|
Torgiano rosso riserva |
||
|
Trebbiano d’Abruzzo |
||
|
Trebbiano di Romagna |
||
|
Trentino suivie ou non de Isera/d’Isera |
||
|
Trentino suivie ou non de Sorni |
||
|
Trentino suivie ou non de Ziresi/dei Ziresi |
||
|
Trento |
||
|
Val d’Arbia |
||
|
Val di Cornia suivie ou non de Suvereto |
||
|
Val Polcèvera suivie ou non de Coronata |
||
|
Valcalepio |
||
|
Valdadige suivie ou non de Terra dei Forti Terme équivalent: Etschtaler |
||
|
Valdadige Terradeiforti Terme équivalent: Terradeiforti Valdadige |
||
|
Valdichiana |
||
|
Valle d’Aosta suivie ou non de Arnad-Montjovet Terme équivalent: Vallée d’Aoste |
||
|
Valle d’Aosta suivie ou non de Blanc de Morgex et de la Salle Terme équivalent: Vallée d’Aoste |
||
|
Valle d’Aosta suivie ou non de Chambave Terme équivalent: Vallée d’Aoste |
||
|
Valle d’Aosta suivie ou non de Donnas Terme équivalent: Vallée d’Aoste |
||
|
Valle d’Aosta suivie ou non de Enfer d’Arvier Terme équivalent: Vallée d’Aoste |
||
|
Valle d’Aosta suivie ou non de Nus Terme équivalent: Vallée d’Aoste |
||
|
Valle d’Aosta suivie ou non de Torrette Terme équivalent: Vallée d’Aoste |
||
|
Valpolicella accompagnée ou non de Valpantena |
||
|
Valsusa |
||
|
Valtellina Superiore suivie ou non de Grumello |
||
|
Valtellina Superiore suivie ou non de Inferno |
||
|
Valtellina Superiore suivie ou non de Maroggia |
||
|
Valtellina Superiore suivie ou non de Sassella |
||
|
Valtellina Superiore suivie ou non de Valgella |
||
|
Velletri |
||
|
Verbicaro |
||
|
Verdicchio dei Castelli di Jesi |
||
|
Verdicchio di Matelica |
||
|
Verduno Pelaverga Terme équivalent: Verduno |
||
|
Vermentino di Gallura |
||
|
Vermentino di Sardegna |
||
|
Vernaccia di Oristano |
||
|
Vernaccia di San Gimignano |
||
|
Vernaccia di Serrapetrona |
||
|
Vesuvio |
||
|
Vicenza |
||
|
Vignanello |
||
|
Vin Santo del Chianti |
||
|
Vin Santo del Chianti Classico |
||
|
Vin Santo di Montepulciano |
||
|
Vini del Piave Terme équivalent: Piave |
||
|
Vino Nobile di Montepulciano |
||
|
Vittoria |
||
|
Zagarolo |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Allerona |
||
|
Alta Valle della Greve |
||
|
Alto Livenza |
||
|
Alto Mincio |
||
|
Alto Tirino |
||
|
Arghillà |
||
|
Barbagia |
||
|
Basilicata |
||
|
Benaco bresciano |
||
|
Beneventano |
||
|
Bergamasca |
||
|
Bettona |
||
|
Bianco del Sillaro Terme équivalent: Sillaro |
||
|
Bianco di Castelfranco Emilia |
||
|
Calabria |
||
|
Camarro |
||
|
Campania |
||
|
Cannara |
||
|
Civitella d’Agliano |
||
|
Colli Aprutini |
||
|
Colli Cimini |
||
|
Colli del Limbara |
||
|
Colli del Sangro |
||
|
Colli della Toscana centrale |
||
|
Colli di Salerno |
||
|
Colli Trevigiani |
||
|
Collina del Milanese |
||
|
Colline di Genovesato |
||
|
Colline Frentane |
||
|
Colline Pescaresi |
||
|
Colline Savonesi |
||
|
Colline Teatine |
||
|
Condoleo |
||
|
Conselvano |
||
|
Costa Viola |
||
|
Daunia |
||
|
Del Vastese Terme équivalent: Histonium |
||
|
Delle Venezie |
||
|
Dugenta |
||
|
Emilia Terme équivalent: Dell’Emilia |
||
|
Epomeo |
||
|
Esaro |
||
|
Fontanarossa di Cerda |
||
|
Forlì |
||
|
Fortana del Taro |
||
|
Frusinate Terme équivalent: del Frusinate |
||
|
Golfo dei Poeti La Spezia Terme équivalent: Golfo dei Poeti |
||
|
Grottino di Roccanova |
||
|
Isola dei Nuraghi |
||
|
Lazio |
||
|
Lipuda |
||
|
Locride |
||
|
Marca Trevigiana |
||
|
Marche |
||
|
Maremma Toscana |
||
|
Marmilla |
||
|
Mitterberg tra Cauria e Tel Terme équivalent: Mitterberg/Mitterberg zwischen Gfrill und Toll |
||
|
Modena Terme équivalent: Provincia di Modena/di Modena |
||
|
Montecastelli |
||
|
Montenetto di Brescia |
||
|
Murgia |
||
|
Narni |
||
|
Nurra |
||
|
Ogliastra |
||
|
Osco Terme équivalent: Terre degli Osci |
||
|
Paestum |
||
|
Palizzi |
||
|
Parteolla |
||
|
Pellaro |
||
|
Planargia |
||
|
Pompeiano |
||
|
Provincia di Mantova |
||
|
Provincia di Nuoro |
||
|
Provincia di Pavia |
||
|
Provincia di Verona Terme équivalent: Veronese |
||
|
Puglia |
||
|
Quistello |
||
|
Ravenna |
||
|
Roccamonfina |
||
|
Romangia |
||
|
Ronchi di Brescia |
||
|
Ronchi Varesini |
||
|
Rotae |
||
|
Rubicone |
||
|
Sabbioneta |
||
|
Salemi |
||
|
Salento |
||
|
Salina |
||
|
Scilla |
||
|
Sebino |
||
|
Sibiola |
||
|
Sicilia |
||
|
Spello |
||
|
Tarantino |
||
|
Terrazze Retiche di Sondrio |
||
|
Terre Aquilane Terme équivalent: Terre dell’Aquila |
||
|
Terre del Volturno |
||
|
Terre di Chieti |
||
|
Terre di Veleja |
||
|
Terre Lariane |
||
|
Tharros |
||
|
Toscano Terme équivalent: Toscana |
||
|
Trexenta |
||
|
Umbria |
||
|
Val di Magra |
||
|
Val di Neto |
||
|
Val Tidone |
||
|
Valcamonica |
||
|
Valdamato |
||
|
Vallagarina |
||
|
Valle Belice |
||
|
Valle d’Itria |
||
|
Valle del Crati |
||
|
Valle del Tirso |
||
|
Valle Peligna |
||
|
Valli di Porto Pino |
||
|
Veneto |
||
|
Veneto Orientale |
||
|
Venezia Giulia |
||
|
Vigneti delle Dolomiti Terme équivalent: Weinberg Dolomiten |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
DOC |
AOP |
Italien |
|
DOCG |
AOP |
Italien |
|
Denominazione di Origine Controllata e Garantita |
AOP |
Italien |
|
Denominazione di Origine Controllata |
AOP |
Italien |
|
Kontrollierte und garantierte Ursprungsbezeichnung |
AOP |
Allemand |
|
Kontrollierte Ursprungsbezeichnung |
AOP |
Allemand |
|
Vino Dolce Naturale |
AOP |
Italien |
|
Inticazione geografica tipica (IGT) |
IGP |
Italien |
|
Landwein |
IGP |
Allemand |
|
Vin de pays |
IGP |
Français |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Alberata ou vigneti ad alberata |
AOP |
Italien |
|
Amarone |
AOP |
Italien |
|
Ambra |
AOP |
Italien |
|
Ambrato |
AOP |
Italien |
|
Annoso |
AOP |
Italien |
|
Apianum |
AOP |
Italien |
|
Auslese |
AOP |
Italien |
|
Buttafuoco |
AOP |
Italien |
|
Cannellino |
AOP |
Italien |
|
Cerasuolo |
AOP |
Italien |
|
Chiaretto |
AOP/IGP |
Italien |
|
Ciaret |
AOP |
Italien |
|
Château |
AOP |
Français |
|
Classico |
AOP |
Italien |
|
Dunkel |
AOP |
Allemand |
|
Fine |
AOP |
Italien |
|
Fior d’Arancio |
AOP |
Italien |
|
Flétri |
AOP |
Français |
|
Garibaldi Dolce (ou GD) |
AOP |
Italien |
|
Governo all’uso toscano |
AOP/IGP |
Italien |
|
Gutturnio |
AOP |
Italien |
|
Italia Particolare (ou IP) |
AOP |
Italien |
|
Klassisch/Klassisches Ursprungsgebiet |
AOP |
Allemand |
|
Kretzer |
AOP |
Allemand |
|
Lacrima |
AOP |
Italien |
|
Lacryma Christi |
AOP |
Italien |
|
Lambiccato |
AOP |
Italien |
|
London Particolar (ou LP ou Inghilterra) |
AOP |
Italien |
|
Occhio di Pernice |
AOP |
Italien |
|
Oro |
AOP |
Italien |
|
Passito ou Vino passito ou Vino Passito Liquoroso |
AOP/IGP |
Italien |
|
Ramie |
AOP |
Italien |
|
Rebola |
AOP |
Italien |
|
Recioto |
AOP |
Italien |
|
Riserva |
AOP |
Italien |
|
Rubino |
AOP |
Italien |
|
Sangue di Giuda |
AOP |
Italien |
|
Scelto |
AOP |
Italien |
|
Sciacchetrà |
AOP |
Italien |
|
Sciac-trà |
AOP |
Italien |
|
Spätlese |
AOP/IGP |
Allemand |
|
Soleras |
AOP |
Italien |
|
Stravecchio |
AOP |
Italien |
|
Strohwein |
AOP/IGP |
Allemand |
|
Superiore |
AOP |
Italien |
|
Superiore Old Marsala |
AOP |
Italien |
|
Torchiato |
AOP |
Italien |
|
Torcolato |
AOP |
Italien |
|
Vecchio |
AOP |
Italien |
|
Vendemmia Tardiva |
AOP/IGP |
Italien |
|
Verdolino |
AOP |
Italien |
|
Vergine |
AOP |
Italien |
|
Vermiglio |
AOP |
Italien |
|
Vino Fiore |
AOP |
Italien |
|
Vino Novello ou Novello |
AOP/IGP |
Italien |
|
Vin Santo ou Vino Santo ou Vinsanto |
AOP |
Italien |
|
Vivace |
AOP/IGP |
Italien |
CHYPRE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτη Terme équivalent: Vouni Panayias – Ampelitis |
||
|
Κουμανδαρία Terme équivalent: Commandaria |
||
|
Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Αφάμης Terme équivalent: Krasohoria Lemesou – Afames |
||
|
Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Λαόνα Terme équivalent: Krasohoria Lemesou – Laona |
||
|
Λαόνα Ακάμα Terme équivalent: Laona Akama |
||
|
Πιτσιλιά Terme équivalent: Pitsilia |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Λάρνακα Terme équivalent: Larnaka |
||
|
Λεμεσός Terme équivalent: Lemesos |
||
|
Λευκωσία Terme équivalent: Lefkosia |
||
|
Πάφος Terme équivalent: Pafos |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Οίνος γλυκύς φυσικός |
AOP |
Grec |
|
Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης (ΟΕΟΠ) |
AOP |
Grec |
|
Τοπικός Οίνος |
IGP |
Grec |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Αμπελώνας (-ες) [Ampelonas (-es)] [Vineyard(-s)] |
AOP/IGP |
Grec |
|
Κτήμα (Ktima) (Domain) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Μοναστήρι (Monastiri) (Monastery) |
AOP/IGP |
Grec |
|
Μονή (Moni) (Monastery) |
AOP/IGP |
Grec |
LUXEMBOURG
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||||||
|
Crémant du Luxemboug |
||||||
|
Moselle Luxembourgeoise suivie de Ahn/Assel/Bech-Kleinmacher/Born/Bous/Bumerange/Canach/Ehnen/Ellingen/Elvange/Erpeldingen/Gostingen/Greveldingen/Grevenmacher suivie de Appellation contrôlée |
||||||
|
Moselle Luxembourgeoise suivie de Lenningen/Machtum/Mechtert/Moersdorf/Mondorf/Niederdonven/Oberdonven/Oberwormelding/Remich/Rolling/Rosport/Stadtbredimus suivie de Appellation contrôlée |
||||||
|
Moselle Luxembourgeoise suivie de Remerschen/Remich/Schengen/Schwebsingen/Stadtbredimus/Trintingen/Wasserbillig/Wellenstein/Wintringen or Wormeldingen suivie de Appellation contrôlée |
||||||
|
Moselle Luxembourgeoise suivie du nom de la variété de vigne suivie de Appellation contrôlée |
||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||
|
Crémant de Luxembourg |
AOP |
Français |
||||
|
Marque nationale, suivi de:
|
AOP |
Français |
||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||
|
Château |
AOP |
Français |
||||
|
Grand premier cru Premier cru Vin classé |
AOP |
Français |
||||
|
Vendanges tardives |
AOP |
Français |
||||
|
Vin de glace |
AOP |
Français |
||||
|
Vin de paille |
AOP |
Français |
||||
HONGRIE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Badacsony suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Balaton |
||
|
Balaton-felvidék suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Balatonboglár suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Balatonfüred-Csopak suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Balatoni |
||
|
Bükk suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Csongrád suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Debrői Hárslevelű |
||
|
Duna |
||
|
Eger suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Egerszóláti Olaszrizling |
||
|
Egri Bikavér |
||
|
Egri Bikavér Superior |
||
|
Etyek-Buda suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Hajós-Baja suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Izsáki Arany Sárfehér |
||
|
Káli |
||
|
Kunság suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Mátra suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Mór suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Nagy-Somló suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Neszmély suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Pannon |
||
|
Pannonhalma suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Pécs suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Somlói |
||
|
Somlói Arany |
||
|
Somlói Nászéjszakák bora |
||
|
Sopron suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Szekszárd suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Tihany |
||
|
Tokaj suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Tolna suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Villány suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Villányi védett eredetű classicus |
||
|
Zala suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du domaine |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Alföldi suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Balatonmelléki suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||
|
Dél-alföldi |
||
|
Dél-dunántúli |
||
|
Duna melléki |
||
|
Duna-Tisza-közi |
||
|
Dunántúli |
||
|
Észak-dunántúli |
||
|
Felső-magyarországi |
||
|
Nyugat-dunántúli |
||
|
Tisza melléki |
||
|
Tisza völgyi |
||
|
Zempléni |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
minőségi bor |
AOP |
Hongrois |
|
védett eredetű bor |
AOP |
Hongrois |
|
Tájbor |
IGP |
Hongrois |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Aszú 3.4.5.6. puttonyos |
AOP |
Hongrois |
|
Aszúeszencia |
AOP |
Hongrois |
|
Bikavér |
AOP |
Hongrois |
|
Eszencia |
AOP |
Hongrois |
|
Fordítás |
AOP |
Hongrois |
|
Máslás |
AOP |
Hongrois |
|
Késői szüretelésű bor |
AOP/IGP |
Hongrois |
|
Válogatott szüretelésű bor |
AOP/IGP |
Hongrois |
|
Muzeális bor |
AOP/IGP |
Hongrois |
|
Siller |
AOP/IGP |
Hongrois |
|
Szamorodni |
AOP |
Hongrois |
MALTE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Gozo |
||
|
Malta |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Maltese Islands |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Denominazzjoni ta’ Oriġini Kontrollata (D.O.K.) |
AOP |
Maltais |
|
Indikazzjoni Ġeografika Tipika (I.Ġ.T.) |
IGP |
Maltais |
PAYS-BAS
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Drenthe |
||
|
Flevoland |
||
|
Friesland |
||
|
Gelderland |
||
|
Groningen |
||
|
Limburg |
||
|
Noord Brabant |
||
|
Noord Holland |
||
|
Overijssel |
||
|
Utrecht |
||
|
Zeeland |
||
|
Zuid Holland |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Landwijn |
IGP |
Néerlandais |
AUTRICHE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||||||||||||||||||||
|
Burgenland suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Carnuntum suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Kamptal suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Kärnten suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Kremstal suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Leithaberg suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Mittelburgenland suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Neusiedlersee suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Neusiedlersee-Hügelland suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Niederösterreich suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Oberösterreich suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Salzburg suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Steiermark suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Süd-Oststeiermark suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Südburgenland suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Südsteiermark suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Thermenregion suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Tirol suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Traisental suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Vorarlberg suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Wachau suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Wagram suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Weinviertel suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Weststeiermark suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Wien suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||||||||||||||||||||
|
Bergland |
||||||||||||||||||||
|
Steierland |
||||||||||||||||||||
|
Weinland |
||||||||||||||||||||
|
Wien |
||||||||||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||||||||
|
Prädikatswein ou Qualitätswein besonderer Reife und Leseart, suivi ou non de:
|
AOP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
DAC |
AOP |
Latin |
||||||||||||||||||
|
Districtus Austriae Controllatus |
AOP |
Latin |
||||||||||||||||||
|
Qualitätswein ou Qualitätswein mit staatlicher Prüfnummer |
AOP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Landwein |
IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||||||||
|
Ausstich |
AOP/IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Auswahl |
AOP/IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Bergwein |
AOP/IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Klassik/Classic |
AOP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Heuriger |
AOP/IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Gemischter Satz |
AOP/IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Jubiläumswein |
AOP/IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Reserve |
AOP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Schilcher |
AOP/IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
|
Sturm |
IGP |
Allemand |
||||||||||||||||||
PORTUGAL
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
Alenquer |
||
|
Alentejo suivie ou non de Borba |
||
|
Alentejo suivie ou non de Évora |
||
|
Alentejo suivie ou non de Granja-Amareleja |
||
|
Alentejo suivie ou non de Moura |
||
|
Alentejo suivie ou non de Portalegre |
||
|
Alentejo suivie ou non de Redondo |
||
|
Alentejo suivie ou non de Reguengos |
||
|
Alentejo suivie ou non de Vidigueira |
||
|
Arruda |
||
|
Bairrada |
||
|
Beira Interior suivie ou non de Castelo Rodrigo |
||
|
Beira Interior suivie ou non de Cova da Beira |
||
|
Beira Interior suivie ou non de Pinhel |
||
|
Biscoitos |
||
|
Bucelas |
||
|
Carcavelos |
||
|
Colares |
||
|
Dão suivie ou non de Alva |
||
|
Dão suivie ou non de Besteiros |
||
|
Dão suivie ou non de Castendo |
||
|
Dão suivie ou non de Serra da Estrela |
||
|
Dão suivie ou non de Silgueiros |
||
|
Dão suivie ou non de Terras de Azurara |
||
|
Dão suivie ou non de Terras de Senhorim |
||
|
Dão Nobre |
||
|
Douro suivie ou non de Baixo Corgo Terme équivalent: Vinho do Douro |
||
|
Douro suivie ou non de Cima Corgo Terme équivalent: Vinho do Douro |
||
|
Douro suivie ou non de Douro Superior Terme équivalent: Vinho do Douro |
||
|
Encostas d’Aire suivie ou non de Alcobaça |
||
|
Encostas d’Aire suivie ou non de Ourém |
||
|
Graciosa |
||
|
Lafões |
||
|
Lagoa |
||
|
Lagos |
||
|
Madeira Terme équivalent: Madera/Vinho da Madeira/Madeira Weine/Madeira Wine/Vin de Madère/Vino di Madera/Madeira Wijn |
||
|
Madeirense |
||
|
Moscatel de Setúbal |
||
|
Moscatel do Douro |
||
|
Óbidos |
||
|
Palmela |
||
|
Pico |
||
|
Portimão |
||
|
Porto Terme équivalent: Oporto/Vinho do Porto/Vin de Porto/Port/Port Wine/Portwein/Portvin/Portwijn |
||
|
Ribatejo suivie ou non de Almeirim |
||
|
Ribatejo suivie ou non de Cartaxo |
||
|
Ribatejo suivie ou non de Chamusca |
||
|
Ribatejo suivie ou non de Coruche |
||
|
Ribatejo suivie ou non de Santarém |
||
|
Ribatejo suivie ou non de Tomar |
||
|
Setúbal |
||
|
Setúbal Roxo |
||
|
Tavira |
||
|
Távora-Varosa |
||
|
Torres Vedras |
||
|
Trás-os-Montes suivie ou non de Chaves |
||
|
Trás-os-Montes suivie ou non de Planalto Mirandês |
||
|
Trás-os-Montes suivie ou non de Valpaços |
||
|
Vinho do Douro suivie ou non de Baixo Corgo Terme équivalent: Douro |
||
|
Vinho do Douro suivie ou non de Cima Corgo Terme équivalent: Douro |
||
|
Vinho do Douro suivie ou non de Douro Superior Terme équivalent: Douro |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Amarante |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Ave |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Baião |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Basto |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Cávado |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Lima |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Monção e Melgaço |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Paiva |
||
|
Vinho Verde suivie ou non de Sousa |
||
|
Vinho Verde Alvarinho |
||
|
Vinho Verde Alvarinho Espumante |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
Lisboa suivie ou non de Alta Estremadura |
||
|
Lisboa suivie ou non de Estremadura |
||
|
Península de Setúbal |
||
|
Tejo |
||
|
Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Alta |
||
|
Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Litoral |
||
|
Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Terras de Sicó |
||
|
Vinho Licoroso Algarve |
||
|
Vinho Regional Açores |
||
|
Vinho Regional Alentejano |
||
|
Vinho Regional Algarve |
||
|
Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Alta |
||
|
Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Litoral |
||
|
Vinho Regional Beiras suivie ou non de Terras de Sicó |
||
|
Vinho Regional Duriense |
||
|
Vinho Regional Minho |
||
|
Vinho Regional Terras Madeirenses |
||
|
Vinho Regional Transmontano |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Denominação de origem |
AOP |
Portugais |
|
Denominação de origem controlada |
AOP |
Portugais |
|
DO |
AOP |
Portugais |
|
DOC |
AOP |
Portugais |
|
Indicação de proveniência regulamentada |
IGP |
Portugais |
|
IPR |
IGP |
Portugais |
|
Vinho doce natural |
AOP |
Portugais |
|
Vinho generoso |
AOP |
Portugais |
|
Vinho regional |
IGP |
Portugais |
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Canteiro |
AOP |
Portugais |
|
Colheita Seleccionada |
AOP |
Portugais |
|
Crusted/Crusting |
AOP |
Anglais |
|
Escolha |
AOP |
Portugais |
|
Escuro |
AOP |
Portugais |
|
Fino |
AOP |
Portugais |
|
Frasqueira |
AOP |
Portugais |
|
Garrafeira |
AOP/IGP |
Portugais |
|
Lágrima |
AOP |
Portugais |
|
Leve |
AOP |
Portugais |
|
Nobre |
AOP |
Portugais |
|
Reserva |
AOP |
Portugais |
|
Velha reserva (ou grande reserva) |
AOP |
Portugais |
|
Ruby |
AOP |
Anglais |
|
Solera |
AOP |
Portugais |
|
Super reserva |
AOP |
Portugais |
|
Superior |
AOP |
Portugais |
|
Tawny |
AOP |
Anglais |
|
Vintage, suivi ou non de Late Bottle (LBV) ou Character |
AOP |
Anglais |
|
Vintage |
AOP |
Anglais |
ROUMANIE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||||||||
|
Aiud suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Alba Iulia suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Babadag suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Banat suivie ou non de Dealurile Tirolului |
||||||||
|
Banat suivie ou non de Moldova Nouă |
||||||||
|
Banat suivie ou non de Silagiu |
||||||||
|
Banu Mărăcine suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Bohotin suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Cernătești –Podgoria suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Cotești suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Cotnari |
||||||||
|
Crișana suivie ou non de Biharia |
||||||||
|
Crișana suivie ou non de Diosig |
||||||||
|
Crișana suivie ou non de Șimleu Silvaniei |
||||||||
|
Dealu Bujorului suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Boldești |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Breaza |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Ceptura |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Merei |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Tohani |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Urlați |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Valea Călugărească |
||||||||
|
Dealu Mare suivie ou non de Zorești |
||||||||
|
Drăgășani suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Huși suivie ou non de Vutcani |
||||||||
|
Iana suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Iași suivie ou non de Bucium |
||||||||
|
Iași suivie ou non de Copou |
||||||||
|
Iași suivie ou non de Uricani |
||||||||
|
Lechința suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Mehedinți suivie ou non de Corcova |
||||||||
|
Mehedinți suivie ou non de Golul Drâncei |
||||||||
|
Mehedinți suivie ou non de Orevița |
||||||||
|
Mehedinți suivie ou non de Severin |
||||||||
|
Mehedinți suivie ou non de Vânju Mare |
||||||||
|
Miniș suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Murfatlar suivie ou non de Cernavodă |
||||||||
|
Murfatlar suivie ou non de Medgidia |
||||||||
|
Nicorești suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Odobești suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Oltina suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Panciu suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Pietroasa suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Recaș suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Sâmburești suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Sarica Niculițel suivie ou non de Tulcea |
||||||||
|
Sebeș – Apold suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Segarcea suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Ștefănești suivie ou non de Costești |
||||||||
|
Târnave suivie ou non de Blaj |
||||||||
|
Târnave suivie ou non de Jidvei |
||||||||
|
Târnave suivie ou non de Mediaș |
||||||||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||||||||
|
Colinele Dobrogei suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Dealurile Crișanei suivie ou non du nom de la sous-région |
||||||||
|
Dealurile Moldovei ou, selon le cas, Dealurile Covurluiului |
||||||||
|
Dealurile Moldovei ou, selon le cas, Dealurile Hârlăului |
||||||||
|
Dealurile Moldovei ou, selon le cas, Dealurile Hușilor |
||||||||
|
Dealurile Moldovei ou, selon le cas, Dealurile Iașilor |
||||||||
|
Dealurile Moldovei ou, selon le cas, Dealurile Tutovei |
||||||||
|
Dealurile Moldovei ou, selon le cas, Terasele Siretului |
||||||||
|
Dealurile Moldovei |
||||||||
|
Dealurile Munteniei |
||||||||
|
Dealurile Olteniei |
||||||||
|
Dealurile Sătmarului |
||||||||
|
Dealurile Transilvaniei |
||||||||
|
Dealurile Vrancei |
||||||||
|
Dealurile Zarandului |
||||||||
|
Terasele Dunării |
||||||||
|
Viile Carașului |
||||||||
|
Viile Timișului |
||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||
|
Vin cu denumire de origine controlată (D.O.C.), suivi de:
|
AOP |
Roumain |
||||||
|
Vin spumant cu denumire de origine controlată – D.O.C. |
AOP |
Roumain |
||||||
|
Vin cu indicație geografică |
IGP |
Roumain |
||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||
|
Rezervă |
AOP/IGP |
Roumain |
||||||
|
Vin de vinotecă |
AOP |
Roumain |
||||||
SLOVÉNIE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||||||||||||||||
|
Bela krajina suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Belokranjec suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Bizeljčan suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Bizeljsko-Sremič suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble Terme équivalent: Sremič-Bizeljsko |
||||||||||||||||
|
Cviček, Dolenjska suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Dolenjska suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Goriška Brda suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble Terme équivalent: Brda |
||||||||||||||||
|
Kras suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Metliška črnina suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Prekmurje suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble Terme équivalent: Prekmurčan |
||||||||||||||||
|
Slovenska Istra suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Štajerska Slovenija suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Teran, Kras suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble |
||||||||||||||||
|
Vipavska dolina suivie ou non du nom d’une plus petite unité géographique et/ou du nom d’un vignoble Terme équivalent: Vipava, Vipavec, Vipavčan |
||||||||||||||||
|
Vins avec indications géographiques |
||||||||||||||||
|
Podravje éventuellement suivie de l’expression «mlado vino», les noms peuvent également être utilisés sous une forme adjectivale |
||||||||||||||||
|
Posavje éventuellement suivie de l’expression «mlado vino», les noms peuvent également être utilisés sous une forme adjectivale |
||||||||||||||||
|
Primorska éventuellement suivie de l’expression «mlado vino», les noms peuvent également être utilisés sous une forme adjectivale |
||||||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||||
|
Kakovostno vino z zaščitenim geografskim poreklom (kakovostno vino ZGP), suivi ou non de Mlado vino |
AOP |
Slovène |
||||||||||||||
|
Kakovostno peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom (Kakovostno vino ZGP) |
AOP |
Slovène |
||||||||||||||
|
Penina |
AOP |
Slovène |
||||||||||||||
|
Vino s priznanim tradicionalnim poimenovanjem (vino PTP) |
AOP |
Slovène |
||||||||||||||
|
Renome |
AOP |
Slovène |
||||||||||||||
|
Vrhunsko vino z zaščitenim geografskim poreklom (vrhunsko vino ZGP), suivi ou non de:
|
AOP |
Slovène |
||||||||||||||
|
Vrhunsko peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom (Vrhunsko peneče vino ZGP) |
IGP |
Slovène |
||||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||||
|
Mlado vino |
AOP/IGP |
Slovène |
||||||||||||||
SLOVAQUIE
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Dunajskostredský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Galantský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hurbanovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Komárňanský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Palárikovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Šamorínsky vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Strekovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Štúrovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Bratislavský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Doľanský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hlohovecký vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modranský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Orešanský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pezinský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Senecký vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Skalický vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Stupavský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Trnavský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrbovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Záhorský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Nitriansky vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pukanecký vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Radošinský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Šintavský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tekovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrábeľský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Želiezovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Žitavský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Zlatomoravecký vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Fil’akovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Gemerský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hontiansky vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Ipeľský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modrokamencký vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tornaľský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vinický vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Vinohradnícka oblasť Tokaj suivie ou non d’une des unités géographiques plus petites suivantes: Bara/Čerhov/Černochov/Malá Tŕňa/Slovenské Nové Mesto/Veľká Tŕňa/Viničky |
||||||||||||||||||
|
Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non d’une sous-région et/ou d’une plus petite unité géographique |
||||||||||||||||||
|
Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Kráľovskochlmecký vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Michalovský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Moldavský vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Sobranecký vinohradnícky rajón |
||||||||||||||||||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||||||||||||||||||
|
Južnoslovenská vinohradnícka oblasť éventuellement accompagnée de l’expression«oblastné vino» |
||||||||||||||||||
|
Malokarpatská vinohradnícka oblasť éventuellement accompagnée de l’expression«oblastné vino» |
||||||||||||||||||
|
Nitrianska vinohradnícka oblasť éventuellement accompagnée de l’expression«oblastné vino» |
||||||||||||||||||
|
Stredoslovenská vinohradnícka oblasť éventuellement accompagnée de l’expression«oblastné vino» |
||||||||||||||||||
|
Východoslovenská vinohradnícka oblasť éventuellement accompagnée de l'expression«oblastné vino» |
||||||||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||||||
|
Akostné víno |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Akostné víno s prívlastkom, suivi de:
|
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Esencia |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Forditáš |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Mášláš |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Pestovateľský sekt |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Samorodné |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Sekt vinohradníckej oblasti |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Výber (3)(4)(5)(6) putňový |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Výberová esencia |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||||||||||||||||||
|
Mladé víno |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Archívne víno |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
|
Panenská úroda |
AOP |
Slovaque |
||||||||||||||||
ROYAUME-UNI
|
Vins avec appellations d’origine protégées |
||
|
English Vineyards |
||
|
Welsh Vineyards |
||
|
Vins avec indications géographiques protégées |
||
|
England remplacée ou non par Berkshire |
||
|
England remplacée ou non par Buckinghamshire |
||
|
England remplacée ou non par Cheshire |
||
|
England remplacée ou non par Cornwall |
||
|
England remplacée ou non par Derbyshire |
||
|
England remplacée ou non par Devon |
||
|
England remplacée ou non par Dorset |
||
|
England remplacée ou non par East Anglia |
||
|
England remplacée ou non par Gloucestershire |
||
|
England remplacée ou non par Hampshire |
||
|
England remplacée ou non par Herefordshire |
||
|
England remplacée ou non par Isle of Wight |
||
|
England remplacée ou non par Isles of Scilly |
||
|
England remplacée ou non par Kent |
||
|
England remplacée ou non par Lancashire |
||
|
England remplacée ou non par Leicestershire |
||
|
England remplacée ou non par Lincolnshire |
||
|
England remplacée ou non par Northamptonshire |
||
|
England remplacée ou non par Nottinghamshire |
||
|
England remplacée ou non par Oxfordshire |
||
|
England remplacée ou non par Rutland |
||
|
England remplacée ou non par Shropshire |
||
|
England remplacée ou non par Somerset |
||
|
England remplacée ou non par Staffordshire |
||
|
England remplacée ou non par Surrey |
||
|
England remplacée ou non par Sussex |
||
|
England remplacée ou non par Warwickshire |
||
|
England remplacée ou non par West Midlands |
||
|
England remplacée ou non par Wiltshire |
||
|
England remplacée ou non par Worcestershire |
||
|
England remplacée ou non par Yorkshire |
||
|
Wales remplacée ou non par Cardiff |
||
|
Wales remplacée ou non par Cardiganshire |
||
|
Wales remplacée ou non par Carmarthenshire |
||
|
Wales remplacée ou non par Denbighshire |
||
|
Wales remplacée ou non par Gwynedd |
||
|
Wales remplacée ou non par Monmouthshire |
||
|
Wales remplacée ou non par Newport |
||
|
Wales remplacée ou non par Pembrokeshire |
||
|
Wales remplacée ou non par Rhondda Cynon Taf |
||
|
Wales remplacée ou non par Swansea |
||
|
Wales remplacée ou non par The Vale of Glamorgan |
||
|
Wales remplacée ou non par Wrexham |
||
|
Mentions traditionnelles [article 118 duovicies, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007] |
||
|
Quality (sparkling) wine |
AOP |
Anglais |
|
Regional vine |
IGP |
Anglais |
NB: les termes en italiques sont uniquement à titre d’information ou d’explication ou les deux et ne sont donc pas soumis aux dispositions sur la protection visées à la présente annexe.
PARTIE B
Dénominations protégées pour les produits vitivinicoles originaires de la Suisse
Vins d’appellations d’origine contrôlée
Auvernier
Basel-Landschaft
Basel-Stadt
Bern/Berne
Bevaix
Bielersee/Lac de Bienne
Bôle
Bonvillars
Boudry
Chablais
Champréveyres
Château de Choully
Château de Collex
Château du Crest
Cheyres
Chez-le-Bart
Colombier
Corcelles-Cormondrèche
Cornaux
Cortaillod
Coteau de Bossy
Coteau de Bourdigny
Coteau de Chevrens
Coteau de Choulex
Coteau de Choully
Coteau de Genthod
Coteau de la vigne blanche
Coteau de Lully
Coteau de Peissy
Coteau des Baillets
Coteaux de Dardagny
Coteaux de Peney
Côtes de Landecy
Côtes de Russin
Côtes-de-l’Orbe
Cressier
Domaine de l’Abbaye
Entre-deux-Lacs
Fresens
Genève
Glarus
Gorgier
Grand Carraz
Graubünden/Grigioni
Hauterive
La Béroche
La Côte
La Coudre
La Feuillée
Lavaux
Le Landeron
Luzern
Mandement de Jussy
Neuchâtel
Nidwalden
Obwalden
Peseux
Rougemont
Saint-Aubin-Sauges
Saint-Blaise
Schaffhausen
Schwyz
Solothurn
St.Gallen
Thunersee
Thurgau
Ticino précédé ou non de «Rosso del», «Bianco del» ou «Rosato del»
Uri
Valais/Wallis
Vaud
Vaumarcus
Ville de Neuchâtel
Vully
Zürich
Zürichsee
Zug
Mentions traditionnelles
Auslese/Sélection/Selezione
Appellation d’origine
Appellation d’origine contrôlée (AOC)
Attestierter Winzerwy
Beerenauslese/Sélection de grains nobles
Beerli/Beerliwein
Château/Schloss/Castello (4)
Cru
Denominazione di origine
Denominazione di origine controllata (DOC)
Eiswein/vin de glace
Federweiss/Weissherbst (5)
Flétri/Flétri sur souche
Gletscherwein/Vin des Glaciers
Grand Cru
Indicazione geografica tipica (IGT)
Kontrollierte Ursprungsbezeichnung (KUB/AOC)
La Gerle
Landwein
Œil-de-Perdrix (6)
Passerillé/Strohwein/Sforzato (7)
Premier Cru
Pressé doux/Süssdruck
Primeur/Vin nouveau/Novello
Riserva
Schiller
Spätlese/Vendange tardive/Vendemmia tardiva (8)
Sur lie(s)/auf der Hefe ausgebaut
Tafelwein
Terravin
Trockenbeerenauslese
Ursprungsbezeichnung
Village(s)
Vin de pays
Vin de table
Vin doux naturel (9)
Vinatura
Vino da tavola
VITI
Winzerwy
Dénominations traditionnelles
Dôle
Dorin
Ermitage du Valais ou Hermitage du Valais
Fendant
Goron
Johannisberg du Valais
Malvoisie du Valais
Nostrano
Salvagnin
Païen ou Heida
Appendice 5
Conditions et modalités visées à l'article 8, paragraphe 9, et à l'article 25, paragraphe 1, point b)
|
I. |
La protection des dénominations visées à l’article 8 de l’annexe ne fait pas obstacle à l’utilisation des noms des variétés de vigne suivants pour des vins originaires de Suisse, à condition qu’ils soient utilisés conformément à la législation suisse et en combinaison avec une dénomination géographique indiquant clairement l’origine du vin:
|
|
II. |
Conformément à l’article 25, paragraphe 1, point b), et sous réserve des dispositions particulières applicables au régime des documents accompagnant les transports, l’annexe n’est pas applicable aux produits vitivinicoles qui:
|
Déclaration de la Commission sur l’article 7
L’Union européenne déclare qu’elle ne fera pas obstacle à l’utilisation par la Suisse des termes “appellation d’origine protégée” et “indication géographique protégée”, y compris leurs abréviations “AOP” et “IGP” visées à l’article 7, paragraphe 1, de l’annexe 7 de l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles, dès lors que le système législatif suisse concernant les indications géographiques agricoles et vitivinicoles sera harmonisé avec le système de l’Union européenne.
(1) JO L 193 du 24.7.2009, p. 60.
(2) Conformément à l’annexe 7, appendice 1, lettre B, point 9, de l’accord du 21 juin 1999 entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles.
(3) La zone viticole retenue pour l’établissement du présent document est le territoire de la Confédération suisse.
(4) Ces termes ne sont protégés que pour les cantons bénéficiant d’une définition précise, à savoir Vaud, Valais et Genève.
(5) Ces termes sont protégés sans préjudice de l’utilisation de la mention traditionnelle allemande «Federweisser» pour des moûts partiellement fermentés destinés à la consommation humaine conformément à l’article 3, point c), de la loi allemande sur le vin et de l’article 40 du règlement (CE) no 607/2009.
(6) Ce terme est protégé sans préjudice des articles 40 du règlement (CE) no 607/2009.
(7) Pour l’exportation vers l’Union, titre alcoométrique total (acquis et en puissance) de 16 % vol.
(8) Pour l’exportation vers l’Union, la richesse naturelle en sucre doit être supérieure d’au moins 1 % à la moyenne de l’année pour les autres vins.
(9) Aux fins de l’exportation vers l’Union, ce terme désigne un vin de liqueur dont les caractéristiques sont plus strictes en matière de rendement et de teneur en sucre (richesse naturelle initiale en sucre de 252 g/l).