02020R1395 — FR — 26.05.2021 — 001.001
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1395 DE LA COMMISSION du 5 octobre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets d’engraissement ainsi que son autorisation pour les poulettes élevées pour la ponte, et abrogeant le règlement (CE) no 1292/2008 ( ►M1 titulaire de l’autorisation: Evonik Operations GmbH ◄ ) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 324 du 6.10.2020, p. 3) |
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Journal officiel |
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n° |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/733 DE LA COMMISSION du 5 mai 2021 |
L 158 |
11 |
6.5.2021 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1395 DE LA COMMISSION
du 5 octobre 2020
concernant le renouvellement de l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets d’engraissement ainsi que son autorisation pour les poulettes élevées pour la ponte, et abrogeant le règlement (CE) no 1292/2008 ( ►M1 titulaire de l’autorisation: Evonik Operations GmbH ◄ )
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premier
L’autorisation de l’additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale» pour les poulettes élevées pour la ponte, et, pour la même catégorie et le même groupe fonctionnel, pour les poulets d’engraissement, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Le règlement (CE) no 1292/2008 est abrogé.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale. |
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4b1822 |
►M1 Evonik Operations GmbH ◄ |
Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 |
Composition de l’additif Préparation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 contenant au moins: — 1 × 109 UFC/g d’additif États solides |
Poulets d’engraissement Poulettes élevées pour la ponte |
- |
1 × 109 |
- |
1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées. 2. Peut être utilisé dans des aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: diclazuril, monensine-sodium ou nicarbazine. 3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
26.10.2030 |
Caractérisation de la substance active Spores de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 |
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Méthode d’analyse (1) Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone-soja (EN 15 784 ) Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP). |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports |