02020D1606 — FR — 11.11.2020 — 001.001


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►B

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/1606 DE LA COMMISSION

du 30 Octobre 2020

concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 aux Pays-Bas

(notifiée sous le numéro C(2020) 7633)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi)

(JO L 363 du 3.11.2020, p. 9)

Modifiée par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/1670 DE LA COMMISSION Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE du 10 novembre 2020

  L 377

13

11.11.2020




▼B

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/1606 DE LA COMMISSION

du 30 Octobre 2020

concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 aux Pays-Bas

(notifiée sous le numéro C(2020) 7633)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi)



Article premier

Les Pays-Bas veillent à ce que les zones de protection et de surveillance établies conformément à l’article 16, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE comprennent au moins les zones énumérées dans les parties A et B de l’annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision est applicable jusqu’au 28 février 2021.

Article 3

Le Royaume des Pays-Bas est destinataire de la présente décision.

▼M1




ANNEXE

PARTIE A

Zone de protection visée à l’article 1er:

État membre: Pays-Bas



Zone comprenant:

Applicable jusqu’au (conformément à l’article 29, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE)

Province: Gueldre

1.  Depuis le croisement avec la N322 et Zandstraat, suivre Zandstraat en direction de l’est jusqu’à la ligne de tramway.

2.  Suivre la ligne de tramway en direction du sud-est jusque Molenstraat.

3.  Suivre Molenstraat en direction du nord-est jusque Meidoornstraat.

4.  Suivre Meidoornstraat en direction de l’est jusque Korenbloemstraat.

5.  Suivre Korenbloemstraat en direction de l’est jusque Florastraat.

6.  Suivre Florastraat en direction du sud jusque Vogelzang.

7.  Suivre Vogelzang en direction de l’est jusque Kamstraat.

8.  Suivre Kamstraat en direction du sud jusque van Heemstraweg.

9.  Suivre van Heemstraweg en direction du nord-est jusque Nord-Sud (N329).

10.  Suivre Nord-Sud (N329) en direction du sud jusque Neersteindsestraat.

11.  Suivre Neersteindsestraat en direction du sud-est jusque Altforstestraat.

12.  Suivre Altforstestraat en direction du sud-ouest jusque Middenweg.

13.  Suivre Middenweg en direction du sud-est jusque Mekkersteeg.

14.  Suivre Mekkersteeg en direction du sud jusque Zuidweg.

15.  Suivre Zuidweg en direction de l’ouest jusque Veerweg.

16.  Suivre Veerweg en direction du nord jusque Raadhuisdijk.

17.  Suivre Raandhuisdijk en direction de l’ouest jusque Veerweg.

18.  Suivre Veerweg en direction du nord jusque Raadhuisdijk.

19.  Suivre Raadhuisdijk en direction de l’ouest en prenant par Berghuizen jusque Nieuweweg.

20.  Suivre Nieuweweg en direction de l’ouest jusque Wamelseweg.

21.  Suivre Wamelseweg en direction du nord en prenant par Zijvond jusque Liesbroekstraat.

22.  Suivre Liesbroekstraat en direction de l’est jusque Nieuweweg.

23.  Suivre Nieuweweg en direction du nord jusque Liesterstraat.

24.  Suivre Liesterstraat en direction de l’est jusque Maas en Waalweg (N322).

25.  Suivre Maas en Waalweg en direction du nord jusqu’au croisement avec Zandstraat.

20.11.2020

1.  À partir de Waalbandijk suivre «de Waal» en direction de l’est jusqu’à Waalbandijk au no 155

2.  Suivre Waalbandijk au no 155 en direction du sud, vers Heersweg jusque Kerkstraat.

3.  Suivre Kerkstraat en direction du sud jusque van Heemstraweg.

4.  Suivre Van Heemstraweg en direction de l’est jusque Scharenburg.

5.  Suivre Scharenburg en direction du sud jusque Molenweg.

6.  Suivre Molenweg en direction du sud jusque Broerstraat.

7.  Suivre Broerstraat en direction de l’ouest jusque Neersteindsestraat.

8.  Suivre Neersteindsestraat en direction de l’est en prenant par Bikkeldan jusque Singel.

9.  Suivre Singel en direction du sud jusque Middenweg.

10.  Suivre Middenweg en direction de l’est jusque Mekkersteeg.

11.  Suivre Mekkersteeg en direction du sud jusque Zuidweg.

12.  Suivre Zuidweg en direction de l’ouest jusque Noord Zuid N329.

13.  Suivre Noord Zuid N329 en direction du sud jusque «de Maas» (rivière).

14.  Suivre «de Maas» en direction de l’ouest jusque Veerweg.

15.  Suivre Veerweg en direction du nord jusque Raadhuisdijk.

16.  Suivre Raandhuisdijk en direction de l’ouest jusque Kapelstraat.

17.  Suivre Kapelstraat en direction du nord en prenant par Den Hoedweg jusque Dijkgraaf De Leeuweg.

18.  Suivre Dijkgraaf De Leeuweg en direction de l’Ouest jusque Wolderweg.

19.  Suivre Wolderweg en direction du nord jusque Nieuweweg.

20.  Suivre Nieuweweg en direction de l’est jusque Liesterstraat.

21.  Suivre Liesterstraat en direction de l’est jusque Zijveld.

22.  Suivre Zijveld en direction du nord jusque Zandstraat.

23.  Suivre Zandstraat en direction de l’est jusque Dijkstraat.

24.  Suivre Dijkstraat en direction du nord jusque Waalbandijk.

28.11.2020

PARTIE B

Zone de surveillance visée à l’article 1er:

État membre: Pays-Bas



Zone comprenant:

Applicable jusqu’au (conformément à l’article 31 de la directive 2005/94/CE)

Province: Gueldre

1.  Depuis le croisement de Beldertseweg avec Amsterdam-Rijnkanaal, suivre Beldertseweg (N835) en direction de l’est jusque Ommerenwal.

2.  Suivre Ommerenwal en direction de l’est en prenant par Voorburgtseweg, par Ooievaar, par Dokter Guepinlaan, par Voorstraat, par Dokter van Noorstraat jusque Oudsmidsestraat.

3.  Suivre Oudsmidsestraat en direction de l’est jusque Dorpstraat.

4.  Suivre Dorpstraat en direction du nord jusque Papestraat.

5.  Suivre Papestraat en direction de l’est, en prenant par Remstraat, par Hogeweg jusque Cuneraweg.

6.  Suivre Cuneraweg en direction du nord jusque Nederrijn (rivière).

7.  Suivre Nederrijn en direction du sud-est jusque Veerweg.

8.  Suivre Veerweg en direction du sud jusque Rijnbandijk.

9.  Suivre Rijnbandijk en direction de l’est jusque Dorpsstraat.

10.  Suivre Dorpsstraat en direction du sud jusque Burg Lodderstaat.

11.  Suivre Burg Lodderstraat en direction de l’est jusque Dalwagenseweg.

12.  Suivre Dalwagenseweg en direction du sud en prenant par Dodewaardsestraat jusque Matensestraat.

13.  Suivre Matensestraat en direction de l’est jusque Dalwagen.

14.  Suivre Dalwagen en direction du sud jusqu’à Pluimenburgsestraat.

15.  Suivre Pluimenburgsestraat en direction de l’est, en prenant par Waalbandijk, traverser la rivière «de Waal» jusque Waalbandijk .

16.  Suivre Waalbandijk en direction de l’est le long de «pad langs ganzenkuil» jusque Deest.

17.  Suivre Deest en direction du sud jusque Heemstraweg.

18.  Suivre Van Heemstraweg en direction de l’est jusque Geerstraat.

19.  Suivre Geerstraat en direction du sud jusque Koningstraat.

20.  Suivre Koningstraat en direction de l’est jusque Betenlaan.

21.  Suivre Betenlaan en direction du sud jusque Broeksche Leigraaf Winsen (eau).

22.  Suivre Broeksche Leigraaf Winsen en direction de l’est jusque l’A50.

23.  Suivre l’A50 en direction du sud jusque Graafsebaan.

24.  Suivre Graafsebaan en direction du nord jusque Julianasingel.

25.  Suivre Julianasingel en direction de l’ouest jusque Dr Saal v. Zwanenbergsingel.

26.  Suivre Dr Saal v. Zwanenbergsingel en direction du nord jusque la voie ferroviaire Nijmegen-’s-Hertogenbosch.

27.  Suivre la voie ferroviaire railway-track Nijmegen-’s-Hertogenbosch en direction de l’ouest jusque Klompstraat.

28.  Suivre Klompstraat en direction du nord, par Kepkensdonk, en prenant par Weisestraat jusque Gewandeweg.

29.  Suivre Gewandeweg en direction de l’ouest jusque Kesselsegraaf.

30.  Suivre Kesselsegraaf en direction du nord jusque De Lithse Ham.

31.  Depuis Lithse Ham, traverser les rivières «Maas» et «Waal» à Heerewaarden jusque Waalbandijk.

32.  Suivre Waalbandijk en direction du nord, en prenant par Molenstraat jusque Dreef.

33.  Suivre Dreef en direction du nord jusque Pippertsestraat.

34.  Suivre Pippertsestraat en directio du nord, en prenant par Zijvelingsestraat jusque Vuadapad.

35.  Suivre Vuadapad en direction de l’est jusque Groenestraat.

36.  Suivre Groenestraat en direction du nord jusque «de Linge» (rivière).

37.  Suivre Linge en direction du nord-est jusque Beldertseweg (N835).

38.  Suivre Beldertseweg en direction du nord jusqu’au croisement avec le cours d’eau «Amsterdam-Rijnkanaal».

29.11.2020

1.  Depuis le croisement avec la N322 et Zandstraat, suivre Zandstraat en direction de l’est jusqu’à la ligne de tramway.

2.  Suivre la ligne de tramway en direction du sud-est jusque Molenstraat.

3.  Suivre Molenstraat en direction du nord-est jusque Meidoornstraat.

4.  Suivre Meidoornstraat en direction de l’est jusque Korenbloemstraat.

5.  Suivre Korenbloemstraat en direction de l’est jusque Florastraat.

6.  Suivre Florastraat en direction du sud jusque Vogelzang.

7.  Suivre Vogelzang en direction de l’est jusque Kamstraat.

8.  Suivre Kamstraat en direction du sud jusque van Heemstraweg.

9.  Suivre van Heemstraweg en direction du nord-est jusque Nord-Sud (N329).

10.  Suivre Nord-Sud (N329) en direction du sud jusque Neersteindsestraat.

11.  Suivre Neersteindsestraat en direction du sud-est jusque Altforstestraat.

12.  Suivre Altforstestraat en direction du sud-ouest jusque Middenweg.

13.  Suivre Middenweg en direction du sud-est jusque Mekkersteeg.

14.  Suivre Mekkersteeg en direction du sud jusque Zuidweg.

15.  Suivre Zuidweg en direction de l’ouest jusque Veerweg.

16.  Suivre Veerweg en direction du nord jusque Raadhuisdijk.

17.  Suivre Raandhuisdijk en direction de l’ouest jusque Veerweg.

18.  Suivre Veerweg en direction du nord jusque Raadhuisdijk.

19.  Suivre Raadhuisdijk en direction de l’ouest en prenant par Berghuizen jusque Nieuweweg.

20.  Suivre Nieuweweg en direction de l’ouest jusque Wamelseweg.

21.  Suivre Wamelseweg en direction du nord en prenant par Zijvond jusque Liesbroekstraat.

22.  Suivre Liesbroekstraat en direction de l’est jusque Nieuweweg.

23.  Suivre Nieuweweg en direction du nord jusque Liesterstraat.

24.  Suivre Liesterstraat en direction de l’est jusque Maas en Waalweg (N322).

25.  Suivre Maas en Waalweg en direction du nord jusqu’au croisement avec Zandstraat.

Du 21.11.2020 au 29.11.2020

1.  De Marsdijk, au bac à vélos, traversez le «Nederrijn» en direction de la Veerweg.

2.  Suivre Veerweg en direction du nord jusque Herenstraat.

3.  Suivez la Herenstraat en direction de l’est en prenant par Grebbeweg jusque la Grebbedijk.

4.  Suivez Grebbedijk dans la direction de l’est en prenant par «Nederrijn» jusque Wolfswaard.

5.  Suivre Wolfswaard en direction du sud jusque Randwijkse Rijndijk

6.  Suivez Randwijkse Rijndijk en direction de l’est jusque Lakemondsestraat.

7.  Suivez Lakemondsestraat en direction du sud jusque De Hel.

8.  Suivez De Hel en direction du sud en prenant par Tolsestraat jusque zandweg au n°6.

9.  Suivre Zandweg en direction du sud jusque Gesperdensestraat.

10.  Suivre Gesperdensestraat en direction de l’est jusque Wuustweg.

11.  Suivre Wuustweg en direction du sud jusque Boelenhamsestraat.

12.  Suivre Boelenhamsestraat en direction de l’ouest jusqu’à la voie ferrée.

13.  Suivre la voie ferrée en direction de l’est jusque Leigraafseweg.

14.  Suivre Leigraafseweg. en direction du sud jusqu’à l’A15.

15.  Suivre l’A15 en direction de l’est jusque Andeltsche Leigraaf.

16.  Suivre Andeltsche Leigraaf en direction du sud jusque Engelandstraat.

17.  Suivre Engelandstraat en direction de l’ouest jusque Steeg.

18.  Suivre Steeg en direction du sud en prenant par Molenhofstaat jusque Groenestraat.

19.  Suivre Groenestraat en direction de l’est jusque Horstweg.

20.  Suivre Horstweg en direction du sud jusque Waalbandijk.

21.  Suivre Waalbandijk en direction de l’est, traverser la rivière «de Waal» jusque Uiterwaard.

22.  Traverser Uiterwaard jusque Dijk.

23.  Suivre Dijk. en direction du sud jusque Molenstraat.

24.  Suivre Molenstraat en direction de l’ouest jusque Leegstraat.

25.  Suivre Leegstraat en direction du sud jusque van Heemstraweg.

26.  Suivre Van Heemstraweg en direction de l’est jusque Plakstraat.

27.  Suivre Plakstraat en direction du sud jusque Koningstraat.

28.  Suivre Koningstraat en direction de l’est jusqu’à l’A50.

29.  Suivre l’A50 en direction du sud jusque Ficarystraat.

30.  Suivre Ficarystraat en direction de l’est jusque Wazelsedijk.

31.  Suivre Wazelsedijk en direction du sud jusque Hoogvonderweg.

32.  Suivre Hoogvonderweg en direction de l’ouest, en prenant par Wezelseveldweg jusque Broekstraat.

33.  Suivre Broekstraat en direction de l’est jusque Puitsestraat.

34.  Suivre Puitsestraat en direction du sud, en prenant par Van Balverenlaan.

35.  Suivre Balverenlaan en direction du sud par Ruffelsdijk jusque N845.

36.  Suivre la N845 en direction du sud jusque l’A326.

37.  Suivre l’A326 en direction de l’ouest jusque l’A50.

38.  Suivre l’A50 en direction du sud jusque Bergemseweg.

39.  Suivre Bergemseweg en direction de l’ouest jusqu’à la voie ferrée.

40.  Suivre la voie ferrée en direction de l’ouest jusque Hertogin Johannasingel.

41.  Suivre Hertogin Johannasingel en direction du nord jusque Gewandeweg.

42.  Suivre Gewandeweg en direction de l’ouest jusque Huizenbeemdweg.

43.  Suivre Huizenbeemdweg en direction du nord jusque Lutterstraat.

44.  Suivre Lutterstraat. en direction du nord jusque Tiendweg.

45.  Suivre Tiendweg. en direction de l’ouest jusque Weisestraat.

46.  Suivre Weisestraat. en direction du nord jusque Valkseweg.

47.  Suivre Valkseseg. en direction de l’ouest jusque Lithseweg.

48.  Suivre Lithseweg, traverser «de Maas» jusque Maasdijk.

49.  Suivre Maasdijk en direction du nord, traverser «de Waal» jusque Waalbandijk.

50.  Suivre Waalbandijk en direction du nord jusque Jonkheer P.A. Reuchlinlaan.

51.  Suivre Jonkheer P.A. Reuchlinlaan en direction du nord jusque Provincialeweg.

52.  Suivre Provincialeweg en direction du nord jusque Rivierenlandlaan.

53.  Suivre Rivierenlandlaan en direction du nord jusque Industrieweg.

54.  Suivre Industrieweg en direction du nord, en prenant par Beldertseweg jusque Ommerenweg.

55.  Suivre Ommerenweg en direction de l’est jusque Voorburgseweg.

56.  Suivre Voorburgseweg en direction de l’est, en prenant par Doctor Guepinlaan jusque la Kerststraat.

57.  Suivre Kerststraat en direction du nord jusque Groenestraat.

58.  Suivre Groenestraat en direction de l’est jusque Hogebrinksestraat.

59.  Suivre Hogebrinksestraat en direction du sud jusque Beemsestraat.

60.  Suivre Beemsestraat en direction du nord, en prenant par Rijndijk jusque Waaijweg.

61.  Suivre Waaijweg en direction de l’est jusque Drosseweg.

62.  Suivre Drosseweg en direction du nord jusque Marsdijk.

63.  Suivre Marsdijk en direction de l’est jusqu’au ferry pour vélos.

7.12.2020

1.  Depuis Waalbandijk, suivre «de Waal» en direction de l’est jusque Waalbandijk au n° 155.

2.  Suivre Waalbandijk en direction du sud, en prenant par Heersweg jusque Kerkstraat.

3.  Suivre Kerkstraat en direction du sud jusque van Heemstraweg.

4.  Suivre Van Heemstraweg en direction de l’est jusque Scharenburg.

5.  Suivre Scharenburg en direction du sud jusque Molenweg.

6.  Suivre Molenweg en direction du sud jusque Broerstraat.

7.  Suivre Broerstraat en direction de l’ouest jusque Neersteindsestraat.

8.  Suivre Neersteindsestraat en direction de l’est, en prenant par Bikkeldan jusque Singel.

9.  Suivre Singel en direction du sud jusque Middenweg.

10.  Suivre Middenweg en direction de l’est jusque Mekkersteeg.

11.  Suivre Mekkersteeg en direction du sud jusque Zuidweg.

12.  Suivre Zuidweg en direction de l’ouest jusque Noord Zuid N329.

13.  Suivre Noord Zuid N329 en direction du sud jusqu’à «de Maas» (rivière).

14.  Suivre «de Maas» en direction de l’ouest jusque Veerweg.

15.  Suivre Veerweg en direction du nord jusque Raadhuisdijk.

16.  Suivre Raandhuisdijk en direction de l’ouest jusque Kapelstraat.

17.  Suivre Kapelstraat en direction du nord, en prenant par Den Hoedweg jusque Dijkgraaf De Leeuweg.

18.  Suivre Dijkgraaf De Leeuweg en direction de l’ouest jusque Wolderweg.

19.  Suivre Wolderweg en direction du nord jusque Nieuweweg.

20.  Suivre Nieuweweg en direction de l’est jusque Liesterstraat.

21.  Suivre Liesterstraat en direction de l’est jusque Zijveld.

22.  Suivre Zijveld en direction du nord jusque Zandstraat.

23.  Suivre Zandstraat en direction de l’est jusque Dijkstraat.

24.  Suivre Dijkstraat en direction du nord jusque Waalbandijk.

Du 29.11.2020 au 7.12.2020