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concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: ►M2 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ )

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu'additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif	Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse	Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
						UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1820	►M2 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄	Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)	Composition de l’additif: Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1,0 × 1010 UFC/g Caractérisation de la substance active: Spores viables (UFC) de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) Méthode d'analyse (1): Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja dans toutes les matrices cibles (EN 15874:2009) Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)	Porcelets (sevrés)	—	3 × 108	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif, du prémélange et de l'aliment composé, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Pour les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ. 3. Mesure de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.	13 mai 2020
(1) Des précisions sur les méthodes d'analyse sont disponibles à l'adresse du laboratoire communautaire de référence: www.irmm.jrc.ec.europa.eu/crl-feed-additives

		Journal officiel
		n°	page	date
M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/897 DE LA COMMISSION du 8 juin 2016	L 152	7	9.6.2016
►M2	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/146 DE LA COMMISSION du 3 février 2020	L 31	3	4.2.2020