02008R1334 — FR — 13.07.2017 — 015.001


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►B

RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 16 décembre 2008

relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(JO L 354 du 31.12.2008, p. 34)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 872/2012 DE LA COMMISSION du 1er octobre 2012

  L 267

1

2.10.2012

►M2

RÈGLEMENT (UE) No 545/2013 DE LA COMMISSION du 14 juin 2013

  L 163

15

15.6.2013

►M3

RÈGLEMENT (UE) No 985/2013 DE LA COMMISSION du 14 octobre 2013

  L 273

18

15.10.2013

►M4

RÈGLEMENT (UE) No 246/2014 DE LA COMMISSION du 13 mars 2014

  L 74

58

14.3.2014

►M5

RÈGLEMENT (UE) No 1098/2014 DE LA COMMISSION du 17 octobre 2014

  L 300

41

18.10.2014

►M6

RÈGLEMENT (UE) 2015/648 DE LA COMMISSION du 24 avril 2015

  L 107

15

25.4.2015

►M7

RÈGLEMENT (UE) 2015/1102 DE LA COMMISSION du 8 juillet 2015

  L 181

54

9.7.2015

►M8

RÈGLEMENT (UE) 2015/1760 DE LA COMMISSION du 1er octobre 2015

  L 257

27

2.10.2015

►M9

RÈGLEMENT (UE) 2016/54 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016

  L 13

40

20.1.2016

►M10

RÈGLEMENT (UE) 2016/55 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016

  L 13

43

20.1.2016

►M11

RÈGLEMENT (UE) 2016/178 DE LA COMMISSION du 10 février 2016

  L 35

6

11.2.2016

►M12

RÈGLEMENT (UE) 2016/637 DE LA COMMISSION du 22 avril 2016

  L 108

24

23.4.2016

►M13

RÈGLEMENT (UE) 2016/692 DE LA COMMISSION du 4 mai 2016

  L 120

7

5.5.2016

►M14

RÈGLEMENT (UE) 2016/1244 DE LA COMMISSION du 28 juillet 2016

  L 204

7

29.7.2016

►M15

RÈGLEMENT (UE) 2017/378 DE LA COMMISSION du 3 mars 2017

  L 58

14

4.3.2017

►M16

RÈGLEMENT (UE) 2017/1250 DE LA COMMISSION du 11 juillet 2017

  L 179

3

12.7.2017


Rectifié par:

►C1

Rectificatif, JO L 105 du 27.4.2010, p.  115 (1334/2008)




▼B

RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 16 décembre 2008

relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)



CHAPITRE I

OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

Article premier

Objet

Le présent règlement établit les règles relatives aux arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires dans le but d’assurer le fonctionnement efficace du marché intérieur tout en garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la défense des intérêts des consommateurs et la loyauté des pratiques dans le commerce des denrées alimentaires, en tenant compte, le cas échéant, de la protection de l’environnement.

À ces fins, le règlement prévoit:

a) une liste communautaire des arômes et des matériaux de base dont l’utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée (ci-après dénommée «liste communautaire»), à l’annexe I;

b) les conditions d’utilisation des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes dans et sur les denrées alimentaires;

c) les règles d’étiquetage des arômes.

Article 2

Champ d’application

1.  Le présent règlement s’applique:

a) aux arômes utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires, sans préjudice de dispositions plus spécifiques prévues dans le règlement (CE) no 2065/2003;

b) aux ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes;

c) aux denrées alimentaires contenant des arômes et/ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes;

d) aux matériaux de base des arômes et/ou aux matériaux de base des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.

2.  Le présent règlement ne s’applique pas:

a) aux substances ayant exclusivement un goût sucré, acide ou salé;

b) aux denrées alimentaires brutes;

c) aux denrées alimentaires non composées et notamment, sans toutefois s’y limiter, aux mélanges d’épices et/ou d’herbes fraîches, séchées ou surgelées, aux mélanges de thés et aux mélanges pour infusion en tant que tels, dans la mesure où ils ne sont pas utilisés comme ingrédients alimentaires.

Article 3

Définitions

1.  Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans les règlements (CE) no 178/2002 et (CE) no 1829/2003 s’appliquent.

2.  Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:

a) on entend par «arômes», des produits:

i) non destinés à être consommés en l’état, qui sont ajoutés aux denrées alimentaires pour leur conférer une odeur et/ou un goût ou modifier ceux-ci;

ii) issus ou constitués des catégories suivantes: substances aromatisantes, préparations aromatisantes, arômes obtenus par traitement thermique, arômes de fumée, précurseurs d’arôme ou autres arômes ou leurs mélanges;

b) on entend par «substance aromatisante» une substance chimique définie possédant des propriétés aromatisantes;

c) on entend par «substance aromatisante naturelle» une substance aromatisante obtenue par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, à partir de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique prises en l’état ou après leur transformation pour la consommation humaine par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II. Les substances aromatisantes naturelles correspondent aux substances qui sont naturellement présentes et ont été identifiées dans la nature;

d) on entend par «préparation aromatisante» un produit, autre qu’une substance aromatisante, obtenu à partir:

i) de denrées alimentaires par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, la matière étant prise soit en l’état, soit après sa transformation pour la consommation humaine par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II;

et/ou

ii) de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique, autres que des denrées alimentaires, par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, la matière étant prise en l’état ou préparée par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II;

e) on entend par «arôme obtenu par traitement thermique» un produit obtenu par traitement thermique à partir d’un mélange d’ingrédients ne possédant pas nécessairement eux-mêmes des propriétés aromatisantes, dont au moins un ingrédient contient de l’azote (amino) et un autre sert de sucre réducteur; les ingrédients utilisés pour la production d’arômes obtenus par traitement thermique peuvent être:

i) de denrées alimentaires;

et/ou

ii) de matériaux de base non alimentaires;

f) on entend par «arôme de fumée» un produit obtenu par fractionnement et purification d’une fumée condensée conduisant à des condensats de fumée primaires, des fractions de goudron primaires et/ou des arômes de fumée dérivés, tels que définis à l’article 3, points 1), 2) et 4), du règlement (CE) no 2065/2003;

g) on entend par «précurseur d'arôme» un produit ne possédant pas nécessairement lui-même des propriétés aromatisantes, ajouté intentionnellement à une denrée alimentaire dans le seul but de produire un arôme par décomposition ou par réaction avec d’autres composants pendant la transformation alimentaire; il peut être obtenu à partir:

i) de denrées alimentaires;

et/ou

ii) de matériaux de base non alimentaires;

h) on entend par «autre arôme» un arôme ajouté ou destiné à être ajouté à des denrées alimentaires pour leur donner une odeur et/ou un goût et n’entrant pas dans le champ des définitions b) à g);

i) on entend par «ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes» un ingrédient alimentaire autre que les arômes et pouvant être ajouté à des denrées alimentaires dans le but principal de leur conférer une flaveur ou de modifier leur flaveur et qui contribue de manière significative à la présence de certaines substances naturelles indésirables dans les denrées alimentaires;

j) on entend par «matériau de base» une matière d’origine végétale, animale, microbiologique ou minérale à partir de laquelle sont produits des arômes ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes; il peut s’agir:

i) de denrées alimentaires;

ou

ii) de matériaux de base non alimentaires;

k) on entend par «procédé physique approprié» un procédé physique qui ne modifie pas intentionnellement la nature chimique des composants de l’arôme, sans préjudice de la liste des procédés traditionnels de préparation de denrées alimentaires visée à l’annexe II, et ne fait pas intervenir, entre autres, de l’oxygène singulet, de l’ozone, des catalyseurs inorganiques, des catalyseurs métalliques, des réactifs organométalliques et/ou des rayons ultraviolets.

3.  Aux fins des définitions établies au paragraphe 2, points d), e), g) et j), les matériaux de base dont l’utilisation dans la production d’arômes est largement démontrée à ce jour sont considérés comme des denrées alimentaires aux fins du présent règlement.

4.  Les arômes peuvent contenir des additifs alimentaires tels qu’autorisés par le règlement (CE) no 1333/2008 et/ou d’autres ingrédients alimentaires incorporés à des fins technologiques.



CHAPITRE II

CONDITIONS D’UTILISATION DES ARÔMES, DES INGRÉDIENTS ALIMENTAIRES POSSÉDANT DES PROPRIÉTÉS AROMATISANTES ET DES MATÉRIAUX DE BASE

Article 4

Conditions générales d’utilisation des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes

Seuls peuvent être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires les arômes et les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui remplissent les conditions suivantes:

a) selon les preuves scientifiques disponibles, ils ne posent aucun problème de sécurité pour la santé du consommateur et;

b) leur utilisation n’induit pas le consommateur en erreur.

Article 5

Interdiction des arômes et/ou denrées alimentaires non conformes

Nul n’est autorisé à mettre sur le marché un arôme ou toute denrée alimentaire contenant un tel arôme et/ou ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes si leur utilisation n’est pas conforme au présent règlement.

Article 6

Présence de certaines substances

1.  Les substances figurant sur la liste de l’annexe III, partie A, ne sont pas ajoutées en l’état aux denrées alimentaires.

2.  Sans préjudice des dispositions du règlement (CE) no 110/2008, les quantités maximales en certaines substances, naturellement présentes dans les arômes et/ou dans les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, dans les denrées alimentaires composées figurant sur la liste de l’annexe III, partie B, ne doivent pas être dépassées par suite de l’utilisation d’arômes et/ou d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes dans et sur ces denrées alimentaires. Les teneurs maximales des substances visées à l’annexe III s’appliquent aux denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées, sauf indication contraire. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les niveaux maximum s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimum.

3.  Les modalités d’application du paragraphe 2 peuvent être arrêtées selon la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2, suivant l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après dénommée l'«Autorité»), si nécessaire.

Article 7

Utilisation de certains matériaux de base

1.  Les matériaux de base figurant sur la liste de l’annexe IV, partie A, ne sont pas utilisés pour la production d’arômes et/ou d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.

2.  Les arômes et/ou les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes produits à partir de matériaux de base figurant sur la liste de l’annexe IV, partie B, peuvent être utilisés exclusivement dans les conditions prévues dans cette annexe.

Article 8

Arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes non soumis à évaluation et autorisation

1.  Les arômes et les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes cités ci-après peuvent être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires sans faire l’objet d’une évaluation et d’une autorisation en application du présent règlement, à la condition qu’ils soient conformes à l’article 4:

a) les préparations aromatisantes visées à l’article 3, paragraphe 2, point d) i);

b) les arômes obtenus par traitement thermique visés à l’article 3, paragraphe 2, point e) i), qui respectent les conditions de production et les teneurs maximales en certaines substances qui leur sont applicables, telles que fixées à l’annexe V;

c) les précurseurs d’arôme visés à l’article 3, paragraphe 2, point g) i);

d) les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.

2.  Nonobstant le paragraphe 1, si la Commission, un État membre ou l’Autorité exprime des doutes quant à la sécurité d’un arôme ou d’un ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes visé au paragraphe 1, l’Autorité procède à une évaluation des risques concernant la substance en question. Les articles 4, 5 et 6 du règlement (CE) no 1331/2008 s’appliquent alors mutatis mutandis. Le cas échéant, la Commission arrête toute mesure, suivant l’avis de l’Autorité, qui a pour objet de modifier des aspects non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 21, paragraphe 3. Ces mesures sont énumérées, suivant le cas, aux annexes III, IV et/ou V. Pour des raisons d’urgence impérieuse, la Commission peut recourir à la procédure d’urgence prévue à l’article 21, paragraphe 4.



CHAPITRE III

LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE

Article 9

Arômes et matériaux de base soumis à évaluation et à autorisation

Le présent chapitre s’applique:

a) aux substances aromatisantes;

b) aux préparations aromatisantes visées à l’article 3, paragraphe 2, point d) ii);

c) aux arômes obtenus par traitement thermique qui sont produits en chauffant des ingrédients relevant partiellement ou entièrement de l’article 3, paragraphe 2, point e) ii), et/ou qui ne respectent pas les conditions de production et/ou les teneurs maximales en certaines substances indésirables qui leur sont applicables, fixées à l’annexe V;

d) aux précurseurs d’arôme visés à l’article 3, paragraphe 2, point g) ii);

e) aux autres arômes visés à l’article 3, paragraphe 2, point h);

f) aux matériaux de base non alimentaires visés à l’article 3, paragraphe 2, point j) ii).

Article 10

Liste communautaire des arômes et matériaux de base

Parmi les arômes et matériaux de base visés à l’article 9, seuls ceux qui figurent sur la liste communautaire peuvent être mis sur le marché en l’état et utilisés dans ou sur les denrées alimentaires selon les conditions d’utilisation spécifiées dans cette liste, le cas échéant.

Article 11

Inclusion des arômes et matériaux de base dans la liste communautaire

1.  Pour être inclus dans la liste communautaire selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008, un arôme ou matériau de base doit répondre aux conditions fixées à l’article 4 du présent règlement.

2.  L’entrée relative à un arôme ou matériau de base figurant sur la liste communautaire précise:

a) l’identification de l’arôme ou du matériau de base autorisé;

b) s’il y a lieu, les conditions dans lesquelles l’arôme peut être utilisé.

3.  La liste communautaire est modifiée selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008.

Article 12

Arômes ou matériaux de base relevant du règlement (CE) no 1829/2003

1.  Un arôme ou un matériau de base entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 ne peut être inclus dans la liste communautaire figurant à l’annexe I conformément au présent règlement que s’il fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003.

2.  Quand un arôme figurant déjà sur la liste communautaire, est produit par une source différente entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003, il ne requiert pas de nouvelle autorisation au titre du présent règlement, dès lors que la nouvelle source a fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003 et que l’arôme satisfait aux spécifications établies conformément au présent règlement.

Article 13

Décisions d’interprétation

S’il y a lieu, il peut être déterminé, conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2:

a) si une substance ou un mélange de substances, un matériau ou un type de denrée alimentaire entre dans l’une des catégories visées à l’article 2, paragraphe 1;

b) à quelle catégorie particulière, définie à l’article 3, paragraphe 2, points b) à j), appartient une substance donnée;

c) si un produit particulier appartient à une catégorie d’aliments ou est une denrée alimentaire visée à l’annexe I ou à l’annexe III, partie B.



CHAPITRE IV

ÉTIQUETAGE

Article 14

Étiquetage des arômes non destinés à la vente au consommateur final

1.  Les arômes non destinés à la vente au consommateur final ne peuvent être commercialisés que si leur étiquetage comporte les mentions prévues aux articles 15 et 16, qui doivent être bien visibles, clairement lisibles et indélébiles. Les informations prévues à l’article 15 doivent être libellées en des termes facilement compréhensibles par l’acheteur.

2.  L’État membre dans lequel le produit est commercialisé peut, conformément aux règles du traité, imposer sur son territoire que les informations visées à l’article 15 figurent dans une ou plusieurs langues qu’il détermine parmi les langues officielles de la Communauté. La disposition susvisée ne fait pas obstacle à la mention de ces informations dans plusieurs langues.

Article 15

Exigences générales en matière d’étiquetage concernant les arômes non destinés à la vente au consommateur final

1.  Les arômes non destinés à la vente au consommateur final, vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, conformément à l’article 3, paragraphe 4, portent sur leur emballage ou récipient les informations suivantes:

a) la dénomination de vente: soit le terme «arôme», soit une dénomination plus spécifique ou une description de l’arôme;

b) soit la mention «pour denrées alimentaires», soit la mention «pour denrées alimentaires, utilisation limitée», soit une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’arôme est destiné;

c) le cas échéant, les conditions particulières de conservation et/ou d’utilisation;

d) une mention permettant d’identifier le lot;

e) l’énumération par ordre décroissant d’importance pondérale:

i) des catégories d’arômes présentes; et

ii) du nom de chacune des autres substances ou matières contenues dans le produit ou, le cas échéant, de leur numéro E;

f) le nom ou la raison sociale et l’adresse du fabricant, du conditionneur ou du vendeur;

g) l’indication de la quantité maximale de chaque composant ou groupe de composants faisant l’objet d’une limitation quantitative dans les denrées alimentaires et/ou des informations appropriées, libellées en des termes explicites et facilement compréhensibles, qui permettent à l’acheteur de se conformer au présent règlement ou à d’autres actes communautaires pertinents;

h) la quantité nette;

i) la date de durabilité minimale ou la date limite de consommation;

j) s’il y a lieu, des informations sur tout arôme ou toute autre substance visé au présent article et figurant sur la liste de l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE concernant l’indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires.

2.  Par dérogation au paragraphe 1, les informations prévues aux points e) et g) dudit paragraphe peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot qui doivent être fournis lors de la livraison ou avant celle-ci, à condition que l’emballage ou le récipient du produit en question comporte de manière bien visible la mention «non destiné à la vente au détail».

3.  Par dérogation au paragraphe 1, lorsque des arômes sont fournis en conteneurs, toutes les informations peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison.

Article 16

Exigences spécifiques liées à l’emploi du qualificatif «naturel»

1.  Si le qualificatif «naturel» est utilisé pour désigner un arôme dans la dénomination de vente visée à l’article 15, paragraphe 1, point a), les dispositions des paragraphes 2 à 6 du présent article s’appliquent.

2.  Le qualificatif «naturel» ne peut être utilisé pour désigner un arôme que si l’agent aromatisant se compose exclusivement de préparations aromatisantes et/ou de substances aromatisantes naturelles.

3.  La désignation «substance(s) aromatisante(s) naturelle(s)» ne peut être utilisée que pour les arômes dont la partie aromatisante se compose exclusivement de substances aromatisantes naturelles.

▼C1

4.  Le qualificatif «naturel» ne peut être utilisé en association avec la référence à une denrée alimentaire, une catégorie de denrées alimentaires ou une source d'arôme végétale ou animale que si la partie aromatisante a été obtenue exclusivement ou à au moins 95 % p/p à partir du matériau de base visé.

▼B

La désignation est formulée comme suit: «arôme naturel de “denrée(s) ou catégorie de denrées ou matériau(x) source”».

5.  La désignation «arôme naturel de “denrée(s) ou catégorie de denrées ou matériau(x) source” avec autres arômes naturels» ne peut être utilisée que si la partie aromatisante provient en partie du matériau de base visé, la flaveur de celui-ci étant facilement reconnaissable.

6.  Les termes «arôme naturel» ne peuvent être utilisés que si la partie aromatisante est issue de différents matériaux de base et si la référence aux matériaux de base ne reflète pas leur arôme ou leur goût.

Article 17

Étiquetage des arômes destinés à la vente au consommateur final

1.  Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, de la directive 89/396/CEE du Conseil du 14 juin 1989 relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire ( 1 ) et du règlement (CE) no 1829/2003, les arômes vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, qui sont destinés à la vente au consommateur final, ne peuvent être commercialisés que si leur emballage comporte en caractères apparents, clairement lisibles et indélébiles, la mention «pour utilisation dans les denrées alimentaires» ou «pour denrées alimentaires: utilisation limitée», ou une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’arôme est destiné.

2.  Si le qualificatif «naturel» est utilisé pour désigner un arôme dans la dénomination de vente visée à l’article 15, paragraphe 1, point a), l’article 16 s’applique.

Article 18

Autres exigences en matière d’étiquetage

Les articles 14 à 17 sont sans préjudice des dispositions législatives, réglementaires ou administratives plus détaillées ou plus étendues relatives à la métrologie ou à la présentation, à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage de substances et préparations dangereuses ou au transport de telles substances ou préparations.



CHAPITRE V

DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION

Article 19

Informations à communiquer par les opérateurs du secteur alimentaire

1.  Les fabricants ou les utilisateurs d’une substance aromatisante, ou leurs représentants, communiquent, à la Commission, à la demande de celle-ci, la quantité de substance ajoutée aux denrées alimentaires dans la Communauté au cours d’une période de douze mois. Les informations fournies dans ce contexte sont traitées comme confidentielles dans la mesure où elles ne sont pas nécessaires à l’évaluation de sécurité.

Les informations portant sur les niveaux d’utilisation dans des catégories spécifiques de denrées alimentaires dans la Communauté sont mises à la disposition des États membres par la Commission.

2.  Le cas échéant, le fabricant ou l’utilisateur d’un arôme déjà autorisé en vertu du présent règlement et préparé au moyen de méthodes de fabrication ou de matières premières sensiblement différentes de celles visées dans l’évaluation des risques effectuée par l’Autorité soumet à la Commission, avant la commercialisation de l’arôme, les données permettant à l’Autorité de procéder à une évaluation de cet arôme eu égard à la méthode de fabrication ou aux caractéristiques modifiées.

3.  Le fabricant ou l’utilisateur d’arômes et/ou de matériaux de base est tenu de transmettre immédiatement à la Commission toute nouvelle donnée scientifique ou technique qui lui est connue et accessible, et susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cette matière aromatisante.

4.  Les modalités d’application du paragraphe 1 sont arrêtées selon la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2.

Article 20

Suivi et rapports par les États membres

1.  Les États membres mettent en place un système de suivi de la consommation et de l’utilisation des arômes figurant sur la liste communautaire, ainsi que de la consommation des substances incluses dans la liste de l’annexe III, selon une approche fondée sur le risque, et présentent leurs résultats à la Commission et à l’Autorité selon une fréquence appropriée.

2.  Après consultation de l’Autorité, une méthode commune de collecte d’informations par les États membres sur la consommation et l’utilisation des arômes figurant sur la liste communautaire et des substances figurant sur la liste de l’annexe III est adoptée selon la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2, au plus tard le 20 janvier 2011.

Article 21

Comité

1.  La Commission est assistée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

2.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

4.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Article 22

Modification des annexes II à V

Les modifications à apporter aux annexes II à V du présent règlement afin de tenir compte des progrès scientifiques et techniques, et qui ont pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 21, paragraphe 3, suivant l’avis de l’Autorité, le cas échéant.

Pour des raisons d’urgence impérieuse, la Commission peut recourir à la procédure d’urgence prévue à l’article 21, paragraphe 4.

Article 23

Financement communautaire des politiques harmonisées

La base juridique pour le financement des mesures engendrées par ce règlement est l’article 66, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 882/2004.



CHAPITRE VI

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 24

Abrogation

1.  La directive 88/388/CEE, la décision 88/389/CEE et la directive 91/71/CEE sont abrogées à compter du 20 janvier 2011.

2.  Le règlement (CE) no 2232/96 est abrogé à partir de la date d’entrée en vigueur de la liste visée à l’article 2, paragraphe 2, dudit règlement.

3.  Les références aux actes abrogés s’entendent comme faites au présent règlement.

Article 25

Introduction de la liste de substances aromatisantes dans la liste communautaire des arômes et matériaux de base et régime transitoire

1.  L’établissement de la liste communautaire s’effectue par l’introduction de la liste des substances aromatisantes visée à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2232/96 dans l’annexe I du présent règlement au moment de son adoption.

2.  Dans l’attente de l’établissement de la liste communautaire, le règlement (CE) no 1331/2008 s’applique pour l’évaluation et l’autorisation des substances aromatisantes non soumises au programme d’évaluation prévu à l’article 4 du règlement (CE) no 2232/96.

Par dérogation à cette procédure, le délai de neuf mois prévu à l’article 5, paragraphe 1, et à l’article 7 du règlement (CE) no 1331/2008 ne s’applique pas à cette évaluation et à cette autorisation.

3.  Toute mesure transitoire appropriée, qui a pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, est arrêtée selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 21, paragraphe 3.

Article 26

Modification du règlement (CEE) no 1601/91

L’article 2, paragraphe 1, est modifié comme suit:

1. Au point a), le troisième tiret, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:

«— substances aromatisantes et/ou de préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b) et d), du règlement (CE) no 1334/2008, du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les arômes et certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( *1 ), et/ou

2. Au point b), le deuxième tiret, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:

«— substances aromatisantes et/ou de préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b) et d), du règlement (CE) no 1334/2008, et/ou».

3. Au point c), le deuxième tiret, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:

«— substances aromatisantes et/ou de préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b) et d), du règlement (CE) no 1334/2008, et/ou».

Article 27

Modification du règlement (CE) no 2232/96

L’article 5, paragraphe 1, du règlement (CE) no 2232/96 est remplacé par le texte suivant:

«1.  La liste des substances aromatisantes visée à l’article 2, paragraphe 2, est arrêtée, conformément à la procédure prévue à l’article 7, avant le 31 décembre 2010 au plus tard.»

Article 28

Modification du règlement (CE) no 110/2008

Le règlement (CE) no 110/2008 est modifié comme suit:

1. À l’article 5, paragraphe 2, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) contenir des substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( *2 ) et des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement;

2. À l’article 5, paragraphe 3, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) contenir un ou plusieurs arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 1334/2008;».

3. À l’annexe I, le point 9 est remplacé par le texte suivant:

«9)  Aromatisation

On entend par “aromatisation” l’opération qui consiste à utiliser dans la préparation des boissons spiritueuses un ou plusieurs arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 1334/2008».

4. L’annexe II est modifiée comme suit:

a) Au paragraphe 19, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) D’autres substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b, du règlement (CE) no 1334/2008, et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, et/ou des plantes aromatiques ou des parties de plantes aromatiques peuvent être utilisées en complément, mais les caractères organoleptiques des baies de genévrier doivent être perceptibles, même s’ils sont parfois atténués;».

b) Au paragraphe 20, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) Seules les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, sont utilisées pour la production de gin, de sorte que le goût des baies de genévrier soit prédominant;».

c) Au paragraphe 21, point a), le point ii) est remplacé par le texte suivant:

«ii) le mélange du produit de cette distillation et d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant la même composition, la même pureté et le même titre alcoométrique; les substances aromatisantes et/ou les préparations aromatisantes visées dans la catégorie 20, point c), peuvent également être utilisées pour l’aromatisation du gin distillé.»

d) Au paragraphe 23, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) D’autres substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées en complément, mais le goût du carvi doit être prépondérant.»

e) Au paragraphe 24, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) D’autres substances aromatisantes naturelles telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées en complément, mais l’arôme de ces boissons est dû en grande partie aux distillats de graines de carvi (Carum carvi L.) et/ou de grains d’aneth (Anethum graveolens L.), l’utilisation d’huiles essentielles étant interdite.»

f) Au paragraphe 30), le point a) est remplacé par le texte suivant:

«a) Les boissons spiritueuses au goût amer ou bitter sont des boissons spiritueuses au goût amer prépondérant, obtenues par aromatisation de l’alcool éthylique d’origine agricole avec des substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement.»

g) Au paragraphe 32, le point c), le premier alinéa et la phrase introductive du deuxième alinéa sont remplacés par le texte suivant:

«c) Les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur. Toutefois, seules les substances aromatisantes naturelles telles que définies à l'article, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, sont utilisées dans la préparation des liqueurs suivantes:».

h) Au paragraphe 41, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) Seules les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur à base d’œufs ou advocaat, avocat ou advokat.»

i) Au paragraphe 44), le point a) est remplacé par le texte suivant:

«a) Le väkevä glögi ou spritglögg est la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d’alcool éthylique d’origine agricole à l’aide d’arôme de clous de girofle et/ou de cannelle, et ce par un recours à l’un des procédés suivants: macération et/ou distillation, redistillation de l’alcool en présence d’éléments des plantes indiquées ci-dessus, ajout de substances aromatisantes de clous de girofle ou de cannelle telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008, ou une combinaison de ces procédés.».

j) Au paragraphe 44, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) D’autres arômes, substances aromatisantes et/ou préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b), d) et h) du règlement (CE) no 1334/2008 peuvent également être utilisés, mais l’arôme des épices précités doit être prédominant.».

k) Ne concerne pas la version française.

Article 29

Modification de la directive 2000/13/CE

L’annexe III de la directive 2000/13/CE est remplacée par le texte suivant:




«ANNEXE III

DÉSIGNATION DES ARÔMES DANS LA LISTE DES INGRÉDIENTS

1. Sans préjudice du paragraphe 2, les arômes sont désignés sous les termes:

 “arômes” ou une dénomination plus spécifique ou une description de l’arôme, si l’élément aromatisant contient des arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, points b), c), d), e), f), g) et h) du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les arômes et certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( *3 );

 “arôme(s) de fumée”, ou “arôme(s) de fumée produit(s) à partir de ‘denrée(s) ou catégorie de denrées ou matériau(x) source’ ” (par exemple, arôme de fumée produit à partir de hêtre), si l’agent aromatisant contient des arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 1334/2008 et confère un arôme de fumée aux denrées alimentaires.

2. Le qualificatif “naturel” est utilisé pour désigner un arôme conformément à l’article 16 du règlement (CE) no 1334/2008.

Article 30

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 20 janvier 2011.

▼C1

L'article 10 est applicable dix-huit mois après la date d'application de la liste communautaire.

Les articles 26 et 28 sont applicables à compter de la date d'application de la liste communautaire.

▼B

L’article 22 s’applique à compter du 20 janvier 2009. Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant le 20 janvier 2011 qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou la date limite de consommation.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE I

▼M1

LISTE DE L’UNION DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE

PARTIE A

Liste de l’Union des substances aromatisantes

SECTION 1

Contenu de la liste

Le tableau 1 contient les informations suivantes:

Colonne 1 (no FL): numéro d’identification unique de la substance.

Colonne 2 (Dénomination chimique): dénomination de la substance

Colonne 3 (no CAS): numéro d’enregistrement attribué par le CAS (Chemical Abstracts Service).

Colonne 4 (no JECFA): numéro attribué par le comité mixte FAO/OMS d’experts sur les additifs alimentaires (JECFA)

Colonne 5 (no CoE): numéro attribué par le Conseil de l’Europe

Colonne 6 (spécifications applicables quand la pureté de la substance dénommée n’atteint pas au moins 95 %): la pureté de la substance aromatisante concernée ne peut être inférieure à 95 % sauf exception, auquel cas la composition de la substance aromatisante est précisée dans cette colonne.

Colonne 7 (restrictions d’utilisation): l’utilisation de la substance aromatisante concernée est autorisée conformément aux bonnes pratiques de fabrication sous réserve de restrictions particulières figurant dans cette colonne. Les substances aromatisantes auxquelles s’appliquent des restrictions d’utilisation peuvent être ajoutées uniquement aux denrées alimentaires des catégories énumérées et moyennant le respect des conditions d’utilisation spécifiées. Aux fins des restrictions, il est fait référence aux catégories de denrées alimentaires suivantes établies dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008:



Numéro de catégorie

Catégorie de denrées alimentaires

1

Produits laitiers et succédanés

2

Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles

3

Glaces de consommation

4,2

Fruits et légumes transformés

5

Confiseries

5,3

Chewing-gum

6

Céréales et produits céréaliers

7

Produits de boulangerie

8

Viandes

9

Poisson et produits de la pêche

10

Œufs et ovoproduits

11

Sucres, sirops, miel et édulcorants de table

12

Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques

13

Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE (1)

14,1

Boissons non alcoolisées

14,2

Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

15

Amuse-gueules salés prêts à consommer

16

Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

17

Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil02.226 (2), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

18

Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

(1)   JO L 124 du 20.5.2009, p. 21.

(2)   JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

Colonne 8 (notes): la note no 1 indique que l’Autorité doit terminer l’évaluation de la substance aromatisante concernée. Les notes nos 2 à 4 indiquent les délais impartis aux demandeurs pour se conformer aux demandes de l’Autorité exprimées dans les avis publiés. Si les informations nécessaires ne sont pas fournies dans les délais impartis, la substance aromatisante en cause est retirée de la liste de l’Union. L’Autorité évalue les données soumises dans un délai de neuf mois à compter de la réception de ces données. Le numéro JECFA figurant dans la colonne 4 permet de reconnaître les substances ayant déjà fait l’objet d’une évaluation par le JECFA.

(1) Évaluation de l’Autorité non terminée

(2) Des données scientifiques complémentaires doivent être soumises pour le 31 décembre 2012

(3) Des données scientifiques complémentaires doivent être soumises pour le 30 juin 2013

(4) Des données scientifiques complémentaires doivent être soumises pour le 31 décembre 2013

Colonne 9 (Référence): référence à l’organisme scientifique ayant procédé à l’évaluation

SECTION 2

NOTES

Note 1: les sels d’ammonium, de sodium, de potassium et de calcium, de même que les chlorures, les carbonates et les sulfates sont couverts par la substance «générique» correspondante, sous réserve qu’ils aient des propriétés aromatisantes.

Note 2: si la substance aromatisante autorisée est un racémique (mélange équimoléculaire d’isomères optiques), l’autorisation est valable pour les formes R comme les formes S. Si seule la forme R a été autorisée, la forme S ne l’est pas, et inversement.

Note 3: les quantités maximales visées s’appliquent aux quantités présentes dans ou sur les denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les quantités maximales s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimal.

Note 4: la présence d’une substance aromatisante est autorisée:

a) dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées dans l’annexe, lorsque l’utilisation de la substance aromatisante est autorisée dans l’un des ingrédients qui constituent cette denrée alimentaire composée;

b) dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la préparation d’une denrée alimentaire composée, à condition que cette dernière soit conforme au présent règlement.



Tableau 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

No FL

Dénomination chimique

No CAS

No JECFA

No CoE

Spécifications applicables quand la pureté de la substance dénommée n’atteint pas au moins 95 %

Restrictions d’utilisation

Note

Référence

01.001

limonène

138-86-3

 

491

 

 

 

EFSA

01.002

1-isopropyl-4-méthylbenzène

99-87-6

1325

620

 

 

 

EFSA

01.003

pin-2(10)-ène

127-91-3

1330

2114

 

 

2

EFSA

01.004

pin-2(3)-ène

80-56-8

1329

2113

 

 

2

EFSA

01.005

terpinolène

586-62-9

1331

2115

 

 

 

EFSA

01.006

alpha-phellandrène

99-83-2

1328

2117

Au moins 85 %; composants secondaires: 10-12 % de cymène et autres hydrocarbures terpéniques

 

 

EFSA

01.007

bêta-caryophyllène

87-44-5

1324

2118

80-92 % de bêta-caryophyllène et 15-19 % d’hydrocarbures terpéniques de f. C15H24 (p. ex. valencène)

 

2

EFSA

01.008

myrcène

123-35-3

1327

2197

Au moins 90 %; composants secondaires: hydrocarbures terpéniques de f. C15H24 (p. ex. valencène); la valeur de dosage minimale peut comprendre des traces de limonène, d’alpha-pinène et de bêta-pinène ainsi que d’autres terpènes communs de f. C10H16.

 

4

EFSA

01.009

camphène

79-92-5

1323

2227

Au moins 80 %; composants secondaires: 15-19 % d’hydrocarbures terpéniques de f. C15H24 (p. ex. valencène)

 

2

EFSA

01.010

1-isopropényl-4-méthylbenzène

1195-32-0

1333

2260

 

 

 

EFSA

▼M7 —————

▼M4 —————

▼M1

01.016

1,4(8),12-bisabolatriène

495-62-5

1336

10979

 

 

 

EFSA

01.017

valencène

4630-07-3

1337

11030

Au moins 94 %; composants secondaires: 1-4 % d’autres sesquiterpènes (C15H24)

 

2

EFSA

01.018

bêta-ocimène

13877-91-3

1338

11015

Au moins 80 %; composant secondaire: 15-17 % de cis-bêta-ocimène

 

4

EFSA

01.019

alpha-terpinène

99-86-5

1339

11023

Au moins 89 %; composants secondaires: 6-7 % de 1,4-cinéole et de 1,8-cinéole

 

 

EFSA

01.020

gamma-terpinène

99-85-4

1340

11025

 

 

 

EFSA

01.024

bêta-bourbonène

5208-59-3

1345

11931

 

 

2

EFSA

01.026

1(5),7(11)-gaïadiène

88-84-6

1347

 

 

 

2

EFSA

01.027

bisabola-1,8,12-triène

17627-44-0

 

 

 

 

 

EFSA

01.028

bêta-bisabolène

495-61-4

 

 

 

 

 

EFSA

01.029

delta-3-carène

13466-78-9

1342

10983

Au moins 92 %; composants secondaires: 2-3 % de bêta-pinène; 1-2 % de limonène; 1-2 % de myrcène; 0-1 % de p-cymène

 

2

EFSA

01.033

2,2-diméthylhexane

590-73-8

 

 

 

 

 

EFSA

01.034

2,4-diméthylhexane

589-43-5

 

 

 

 

 

EFSA

01.035

2,6-diméthylocta-2,4,6-triène

673-84-7

 

 

 

 

2

EFSA

01.038

dodécane

112-40-3

 

 

 

 

 

EFSA

01.039

delta-élémène

20307-84-0

 

10996

 

 

 

EFSA

01.040

alpha-farnésène

502-61-4

1343

10998

Au moins 38 % d’alpha-farnésène et 29 % de bêta-farnésène (somme des isomères cis et trans); composants secondaires: 20 % de bisabolène et jusqu’à 10 % d’autres isomères (valencène, bourbonène, cadinène, gaïène)

 

4

EFSA

01.045

d-limonène

5989-27-5

1326

491

 

 

 

EFSA

01.046

l-limonène

5989-54-8

 

491

 

 

 

EFSA

01.054

pentadécane

629-62-9

 

 

 

 

 

EFSA

01.057

tétradécane

629-59-4

 

 

 

 

 

EFSA

01.059

4(10)-thuyène

3387-41-5

 

11018

 

 

2

EFSA

01.061

undéca-1,3,5-triène

16356-11-9

1341

 

Au moins 94 % (somme des isomères cis et trans); composant secondaire: (Z,Z,E)-2,4,6-undécatriène

 

4

EFSA

01.064

cis-3,7-diméthyl-1,3,6-octatriène

3338-55-4

 

 

 

 

2

EFSA

01.070

1-octène

111-66-0

 

 

 

 

2

EFSA

01.077

1-méthyl-1,3-cyclohexadiène

1489-56-1

1344

 

 

 

 

EFSA

02.001

2-méthylpropan-1-ol

78-83-1

251

49

 

 

 

JECFA

02.002

propan-1-ol

71-23-8

82

50

 

 

 

JECFA

02.003

isopentanol

123-51-3

52

51

 

 

 

JECFA

02.004

butan-1-ol

71-36-3

85

52

 

 

 

JECFA

02.005

hexan-1-ol

111-27-3

91

53

 

 

 

JECFA

02.006

octan-1-ol

111-87-5

97

54

 

 

 

JECFA

02.007

nonan-1-ol

143-08-8

100

55

 

 

 

JECFA

02.008

dodécan-1-ol

112-53-8

109

56

 

 

 

JECFA

02.009

hexadécan-1-ol

36653-82-4

114

57

 

 

 

JECFA

02.010

alcool benzylique

100-51-6

25

58

 

 

 

EFSA

02.011

citronellol

106-22-9

1219

59

Au moins 90 %; composants secondaires: 5-8 % d’alcools de f. C10 di-insaturés et saturés, 1 % d’acétate de citronellyle, 1 % de citronellal

 

 

EFSA

02.012

géraniol

106-24-1

1223

60

 

 

 

EFSA

02.013

linalol

78-70-6

356

61

 

 

 

JECFA

02.014

alpha-terpinéol

98-55-5

366

62

 

 

 

JECFA

02.015

menthol

89-78-1

427

63

 

 

 

JECFA

02.016

DL-bornéol

507-70-0

1385

64

 

 

 

EFSA

02.017

alcool cinnamylique

104-54-1

647

65

 

 

 

EFSA

02.018

nérolidol

7212-44-4

1646

67

 

 

 

EFSA

02.019

2-phényléthan-1-ol

60-12-8

987

68

 

 

 

EFSA

02.020

hex-2-én-1-ol

2305-21-7

1354

 

 

 

2

EFSA

02.021

heptan-1-ol

111-70-6

94

70

 

 

 

JECFA

02.022

octan-2-ol

123-96-6

289

71

 

 

 

JECFA

02.023

oct-1-én-3-ol

3391-86-4

1152

 

 

 

1

EFSA

02.024

décan-1-ol

112-30-1

103

73

 

 

 

JECFA

02.026

3,7-diméthyloctan-1-ol

106-21-8

272

75

Au moins 90 %; composants secondaires: 5-7 % de géraniol et de citronellol

 

 

JECFA

02.027

(–)-rhodinol

6812-78-8

1222

76

 

 

 

EFSA

02.028

3,7-diméthyloctan-3-ol

78-69-3

357

77

 

 

 

JECFA

02.029

3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol

4602-84-0

1230

78

 

 

 

EFSA

02.030

alcool alpha-pentylcinnamylique

101-85-9

674

79

 

 

 

EFSA

02.031

3-phénylpropan-1-ol

122-97-4

636

80

 

 

 

EFSA

02.033

1-phénylpropan-1-ol

93-54-9

822

82

 

 

 

EFSA

02.034

1-phénylpentan-2-ol

705-73-7

825

83

 

 

 

EFSA

02.035

2-méthyl-1-phénylpropan-2-ol

100-86-7

1653

84

 

 

 

EFSA

02.036

4-phénylbutan-2-ol

2344-70-9

815

85

 

 

 

EFSA

02.037

3-méthyl-1-phénylpentan-3-ol

10415-87-9

1649

86

 

 

 

EFSA

02.038

alcool fenchylique

1632-73-1

1397

87

 

 

 

EFSA

02.039

alcool 4-isopropylbenzylique

536-60-7

864

88

 

 

 

EFSA

02.040

pentan-1-ol

71-41-0

88

514

 

 

 

JECFA

02.041

2-méthylbutan-2-ol

75-85-4

 

515

 

 

 

EFSA

02.042

2-(4-méthylphényl)propan-2-ol

1197-01-9

1650

530

Au moins 90 %; composant secondaire: 9-11 % de p-isopropényltoluène

 

 

EFSA

02.043

2-éthylbutan-1-ol

97-95-0

 

543

 

 

 

SCF/CoE

02.044

heptan-3-ol

589-82-2

286

544

 

 

 

JECFA

02.045

heptan-2-ol

543-49-7

284

554

 

 

 

JECFA

02.047

3,7-diméthyloctane-1,7-diol

107-74-4

610

559

 

 

 

JECFA

02.049

nona-2,6-dién-1-ol

7786-44-9

1184

589

 

 

2

EFSA

02.050

pent-2-én-1-ol

20273-24-9

1793

665

 

 

2

EFSA

02.051

5-phénylpentan-1-ol

10521-91-2

675

674

 

 

 

EFSA

02.052

2-méthylpropan-2-ol

75-65-0

 

698

 

 

 

EFSA

02.054

p-menthane-1,8-diol

80-53-5

 

701

 

 

 

EFSA

02.055

3,5,5-triméthylhexan-1-ol

3452-97-9

268

702

 

 

 

JECFA

02.056

hex-3(cis)-én-1-ol

928-96-1

315

750c

 

 

 

JECFA

02.057

undécan-1-ol

112-42-5

106

751

 

 

 

JECFA

02.058

(Z)-nérol

106-25-2

1224

2018

 

 

 

EFSA

02.059

DL-isobornéol

124-76-5

1386

2020

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-5 % de bornéol

 

 

EFSA

▼M14

02.060

p-mentha-1,8-dién-7-ol

536-59-4

974

2024

 

Dans les catégories 1, 3, 4.2, 5 (à l'exception de la catégorie 5.3), 6, 7, 14.1, 14.2 et 16

1

EFSA

▼M1

02.061

dihydrocarvéol

619-01-2

378

2025

 

 

 

JECFA

02.062

carvéol

99-48-9

381

2027

 

 

 

JECFA

02.063

d-néomenthol

2216-52-6

428

2028

 

 

 

JECFA

02.064

1-phényléthan-1-ol

98-85-1

799

2030

 

 

 

EFSA

02.065

4-méthyl-1-phénylpentan-2-ol

7779-78-4

827

2031

 

 

 

EFSA

02.066

4-phénylbut-3-én-2-ol

17488-65-2

819

 

 

 

2

EFSA

02.067

1R,2S,5R-isopulégol

89-79-2

755

2033

 

 

4

EFSA

02.070

cyclohexanol

108-93-0

 

2138

 

 

 

EFSA

02.071

p-menthan-2-ol

499-69-4

376

2228

 

 

 

JECFA

02.072

4-terpinénol

562-74-3

439

2229

 

 

 

JECFA

02.073

2-phénylpropan-1-ol

1123-85-9

1459

2257

 

 

 

EFSA

02.074

hex-4-én-1-ol

6126-50-7

318

2295

 

 

 

JECFA

02.075

(1R,2S,5S)-néodihydrocarvéol

18675-33-7

 

2296

 

 

 

EFSA

02.076

2-méthylbutan-1-ol

137-32-6

1199

2346

 

 

 

EFSA

02.077

pentan-3-ol

584-02-1

 

2349

 

 

 

EFSA

02.078

éthanol

64-17-5

41

11891

 

 

 

JECFA

02.079

alcool isopropylique

67-63-0

277

 

 

 

 

JECFA

02.080

1-(p-tolyl)éthan-1-ol

536-50-5

805

10197

 

 

 

EFSA

02.081

2,6-diméthylheptan-4-ol

108-82-7

303

11719

Au moins 90 %; composant secondaire: 8-9 % de 2-heptanol

 

 

JECFA

02.082

2-éthylhexan-1-ol

104-76-7

267

11763

 

 

 

JECFA

02.083

p-menth-3-én-1-ol

491-04-3

434

10248

 

 

 

JECFA

02.085

hydrate de sabinène

546-79-2

441

10309

 

 

 

JECFA

02.086

undécan-2-ol

1653-30-1

297

11826

 

 

 

JECFA

02.087

nonan-2-ol

628-99-9

293

11803

 

 

 

JECFA

02.088

pentan-2-ol

6032-29-7

280

11696

 

 

 

JECFA

02.089

hexan-3-ol

623-37-0

282

11775

 

 

 

JECFA

02.090

non-2(trans)-én-1-ol

31502-14-4

1365

10292

 

 

2

EFSA

▼M14

02.091

myrténol

515-00-4

981

10285

 

Dans les catégories 1, 3, 5, 6, 14.1, 14.2, 15 et 16

1

EFSA

▼M1

02.092

déhydrodihydroionol

57069-86-0

397

10195

Au moins 70 %; composant secondaire: 25-27 % de tétrahydroionone

 

 

JECFA

▼M3

02.093

(Z)-non-6-én-1-ol

35854-86-5

324

10294

 

 

 

JECFA

▼M1

02.094

oct-3-én-1-ol

20125-84-2

321

10296

 

 

 

JECFA

02.095

2-éthylfenchol

18368-91-7

440

10208

 

 

 

JECFA

02.096

1-terpinénol

586-82-3

373

10252

 

 

 

JECFA

02.097

bêta-terpinéol

138-87-4

374

10254

 

 

 

JECFA

02.098

octan-3-ol

589-98-0

291

11715

 

 

 

JECFA

02.099

pent-1-én-3-ol

616-25-1

1150

11717

 

 

1

EFSA

02.100

pinocarvéol

5947-36-4

1403

10303

 

 

 

EFSA

02.101

pin-2-én-4-ol

473-67-6

1404

10304

 

 

 

EFSA

02.102

oct-3-én-2-ol

76649-14-4

1140

 

 

 

1

EFSA

02.103

décan-3-ol

1565-81-7

295

10194

 

 

 

JECFA

02.104

hex-3-én-1-ol

4798-44-1

1151

10220

 

 

1

EFSA

02.105

4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexényl)but-3-én-2-ol

25312-34-9

391

 

 

 

2

JECFA

02.106

4-(2,2,6-triméthyl-1-cyclohexényl)but-3-én-2-ol

22029-76-1

392

 

Au moins 92 %; composants secondaires: 3-8 % d’ionols et d’ionones

 

2

JECFA

02.107

dihydro-bêta-ionol

3293-47-8

395

 

 

 

 

JECFA

02.108

2-méthyl-4-phénylbutan-2-ol

103-05-9

1477

10281

 

 

 

EFSA

02.109

3-méthylbut-2-én-1-ol

556-82-1

1200

11795

 

 

 

EFSA

▼M3

02.110

2,6-diméthylhept-6-én-1-ol

36806-46-9

348

 

Au moins 90 %; composant secondaire: 5-10 % de 2,6-diméthyl-5-heptén-1-ol

 

 

JECFA

▼M1

02.111

3-méthylbutan-2-ol

598-75-4

300

 

 

 

 

JECFA

02.112

non-2(cis)-én-1-ol

41453-56-9

1369

10292

 

 

2

EFSA

02.113

oct-5(cis)-én-1-ol

64275-73-6

322

 

Au moins 90 %; composant secondaire: 7-9 % de trans-5-octén-1-ol

 

 

JECFA

02.114

2-(2,2,3-triméthylcyclopent-3-ényl)éthan-1-ol

1901-38-8

970

 

 

 

 

EFSA

02.115

3-méthylpentan-1-ol

589-35-5

263

10275

 

 

 

JECFA

02.119

cédrénol

28231-03-0

 

10189

 

 

 

EFSA

02.120

(+)-cédrol

77-53-2

 

10190

 

 

 

EFSA

02.121

butan-2-ol

78-92-2

 

11735

 

 

 

SCF/CoE

▼M4 —————

▼M1

02.123

2-méthylbut-3-én-2-ol

115-18-4

 

11794

 

 

 

EFSA

02.124

6-méthylhept-5-én-2-ol

1569-60-4

 

10264

 

 

 

EFSA

02.125

undéc-10-én-1-ol

112-43-6

 

10319

 

 

 

EFSA

02.126

tétradécan-1-ol

112-72-1

 

10314

 

 

 

EFSA

02.128

alcool p-anisylique

105-13-5

871

66

 

 

 

EFSA

02.129

(l)-alpha-bisabolol

23089-26-1

 

10178

Somme des isomères au moins 95 %

 

 

EFSA

02.131

but-3-én-2-ol

598-32-3

 

 

 

 

1

EFSA

02.132

butane-1,3-diol

107-88-0

 

 

 

 

 

EFSA

02.133

butane-2,3-diol

513-85-9

 

10181

 

 

 

EFSA

02.134

2-cyclohexyléthan-1-ol

4442-79-9

 

 

 

 

 

EFSA

02.135

cyclopentanol

96-41-3

 

10193

 

 

 

EFSA

02.136

déc-1-én-3-ol

51100-54-0

1153

 

 

 

1

EFSA

02.137

déc-2-én-1-ol

22104-80-9

1794

11750

 

 

2

EFSA

02.138

déc-9-én-1-ol

13019-22-2

 

 

 

 

 

EFSA

▼M15

02.139

déca-2,4-dién-1-ol

18409-21-7

1189

11748

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 9 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

02.140

1,2-dihydrolinalol

2270-57-7

 

 

 

 

 

EFSA

02.141

2-(6,6-diméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-én-2-yl)éthan-1-ol

128-50-7

986

 

 

 

 

EFSA

02.142

3,3-diméthylbutan-2-ol

464-07-3

 

 

 

 

 

EFSA

02.144

2,6-diméthyloct-7-én-2-ol

18479-58-8

 

 

 

 

 

EFSA

▼M3

02.145

2,6-diméthylocta-1,5,7- trién-3-ol

29414-56-0

 

 

 

 

 

EFSA

▼M1

02.146

(E)-3,7-diméthylocta-1,5,7-trién-3-ol

53834-70-1

 

10202

Au moins 93 %; composants secondaires: 2-3 % de linalol, 1-2% d’oxyde de linalol et jusqu’à 1 % d’oxyde de nérol

 

4

EFSA

02.147

3,6-diméthyloctan-3-ol

151-19-9

 

 

 

 

 

EFSA

02.148

dodécan-2-ol

10203-28-8

 

11760

 

 

 

EFSA

02.149

(–)-alpha-élémol

639-99-6

 

10205

 

 

 

EFSA

02.150

linalol de (E,E)-géranyle

1113-21-9

 

 

 

 

 

EFSA

02.152

hept-3-én-1-ol

10606-47-0

 

10219

 

 

 

EFSA

▼M15

02.153

hepta-2,4-dién-1-ol

33467-79-7

1784

 

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 35 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 30 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 50 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 50 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 50 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 100 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 50 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

02.154

heptadécan-1-ol

1454-85-9

 

 

 

 

 

EFSA

02.155

1-heptén-3-ol

4938-52-7

1842

10218

 

 

1

EFSA

02.156

hex-2(cis)-én-1-ol

928-94-9

1374

69

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4% de hex-2(trans)-én-1-ol

 

2

EFSA

02.159

hex-3-én-1-ol

544-12-7

315

750

 

 

 

SCF/CoE

▼M15

02.162

hexa-2,4-dién-1-ol

111-28-4

1174

 

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

02.164

alcool 4-hydroxy-3,5-diméthoxybenzylique

530-56-3

 

 

 

 

 

EFSA

02.165

alcool 4-hydroxybenzylique

623-05-2

955

 

 

 

 

EFSA

02.166

2-(4-hydroxyphényl)éthan-1-ol

501-94-0

 

10226

 

 

 

EFSA

02.167

(1R,2R,5S)-isodihydrocarvéol

18675-35-9

 

 

 

 

 

EFSA

02.168

isophytol

505-32-8

 

10233

 

 

 

EFSA

02.170

(R)-(–)-lavandulol

498-16-8

 

 

 

 

 

EFSA

02.171

p-menthan-8-ol

498-81-7

 

 

 

 

 

EFSA

02.173

3-(4-méthoxyphényl)propan-1-ol

5406-18-8

 

 

 

 

 

EFSA

02.174

2-méthylbut-2-én-1-ol

4675-87-0

 

10258

 

 

1

EFSA

02.175

2-méthylbut-3-én-1-ol

4516-90-9

 

10259

 

 

 

EFSA

02.176

3-méthylbut-3-én-1-ol

763-32-6

 

10260

 

 

 

EFSA

02.177

2-méthylhexan-3-ol

617-29-8

 

10266

 

 

 

EFSA

02.178

2-méthyloctan-1-ol

818-81-5

 

 

 

 

 

EFSA

02.180

4-méthylpentan-1-ol

626-89-1

 

10278

 

 

 

EFSA

02.181

2-méthylpentan-2-ol

590-36-3

 

10274

 

 

 

EFSA

02.182

3-méthylpentan-2-ol

565-60-6

 

10276

 

 

 

EFSA

02.183

4-méthylpentan-2-ol

108-11-2

 

10279

 

 

 

EFSA

2.184

3-méthylpentan-3-ol

77-74-7

 

10277

 

 

 

EFSA

02.186

myrtanol

514-99-8

 

 

 

 

 

EFSA

02.187

non-1-én-3-ol

21964-44-3

 

10291

 

 

1

EFSA

▼M15

02.188

nona-2,4-dién-1-ol

62488-56-6

1183

11802

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % de 2-nonén-1-ol

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 14,5 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 2,5 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

02.189

(Z,Z)-nona-3,6-dién-1-ol

76649-25-7

1283

10289

 

 

 

EFSA

02.190

nonan-3-ol

624-51-1

 

10290

 

 

 

EFSA

02.192

oct-2-én-1-ol

22104-78-5

 

 

 

 

2

EFSA

02.193

oct-2-én-4-ol

4798-61-2

1141

 

 

 

1

EFSA

▼M3

02.194

octa-1,5-dién-3-ol

83861-74-9

 

 

 

 

 

EFSA

▼M1

02.195

octa-(3Z,5E)-dién-1-ol

70664-96-9

 

 

 

 

 

EFSA

02.196

octadécan-1-ol

112-92-5

 

 

 

 

 

EFSA

02.197

1,2,3,4,4a,5,6,7-octahydro-2,5,5-triméthylnaphtalén-2-ol

41199-19-3

 

10173

 

 

 

EFSA

02.198

octane-1,3-diol

23433-05-8

 

 

 

 

 

EFSA

02.201

pent-4-én-1-ol

821-09-0

 

 

 

 

 

EFSA

02.202

pentadécan-1-ol

629-76-5

 

 

 

 

 

EFSA

02.203

2-phénylpropan-2-ol

617-94-7

 

11704

 

 

 

EFSA

02.204

phytol

150-86-7

1832

10302

 

 

 

EFSA

02.205

alcool pipéronylique

495-76-1

 

10306

 

 

 

EFSA

02.206

(–)-sclaréol

515-03-7

 

10311

 

 

 

EFSA

02.207

alcool thuylique

21653-20-3

1865

 

 

 

 

EFSA

02.209

3,3,5-triméthylcyclohexan-1-ol

116-02-9

1099

 

 

 

 

EFSA

02.210

undéc-2-én-1-ol

37617-03-1

1384

 

 

 

2

EFSA

▼M3

02.211

undéca-1,5-dién-3-ol

56722-23-7

 

 

 

 

 

EFSA

▼M1

02.213

alcool vanillylique

498-00-0

886

690

 

 

 

EFSA

▼M11 —————

▼M1

02.216

12-bêta-santalén-14-ol

77-42-9

 

74

 

 

2

EFSA

02.217

12-alpha-santalén-14-ol

115-71-9

 

74

 

 

2

EFSA

02.219

2,6-diméthyl-2-heptanol

13254-34-7

 

 

 

 

 

EFSA

02.222

3-pentén-1-ol

39161-19-8

 

10298

 

 

 

EFSA

02.224

3-(1-menthoxy)propane-1,2-diol

87061-04-9

1408

 

 

 

 

EFSA

02.226

[S-(cis)]-3,7,11-triméthyl-1,6,10-dodécatrién-3-ol

142-50-7

 

67

 

 

 

EFSA

▼M3

02.229

(–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol

7540-51-4

 

 

Au moins 90 % d’isomère cis; composants secondaires: 2-6 % d’alcools de f. C10 di- insaturés et saturés, 2-4 % d’acétate de citronellyle et 2-3 % de citronellal.

 

 

EFSA

▼M1

02.230

terpinéol

8000-41-7

 

 

Somme des isomères: 91-99 %. Contribution relative de chaque isomère: 55-75 % d’alpha-terpinéol, 16-23 % de gamma-terpinéol, 1-10 % de cis-bêta-terpinéol, 1-13 % de trans-bêta-terpinéol, 0-1 % de delta-terpinéol

 

 

EFSA

02.231

trans-2, cis-6-nonadién-1-ol

28069-72-9

 

 

 

 

2

EFSA

02.234

(Z)-non-3-én-1-ol

10340-23-5

 

10293

 

 

 

EFSA

02.242

2-butoxyéthan-1-ol

111-76-2

 

10182

 

 

 

EFSA

02.243

(E,Z)-3,6-nonadién-1-ol

56805-23-3

1284

 

Au moins 92 %; composant secondaire: 6 % de (E,E)-3,6-nonadién-1-ol

 

 

EFSA

02.245

2,3,4-triméthyl-3-pentanol

3054-92-0

1643

 

 

 

 

EFSA

02.246

p-menthane-3,8-diol

42822-86-6

1416

 

 

 

 

EFSA

02.247

1-menthoxyéthanol

38618-23-4

1853

 

 

 

 

EFSA

02.248

vanilline-3-(1-menthoxy)propane-1,2-diolacétal

180964-47-0

1879

 

 

 

 

EFSA

02.249

(4Z)-heptén-1-ol

6191-71-5

1280

 

 

 

 

EFSA

02.250

2,4,8-triméthyl-7-nonén-2-ol

437770-28-0

1644

 

 

 

 

EFSA

02.251

2,4,8-triméthyl-3,7-nonadién-2-ol

479547-57-4

1645

 

 

 

 

EFSA

▼M3

02.252

4,8-diméthyl-3,7-nonadién-2-ol

67845-50-5

1841

 

 

 

 

EFSA

▼M1

02.253

2,4-diméthyl-4-nonanol

74356-31-3

1850

 

 

 

 

EFSA

02.254

(1R,2S,5S)-3-menthoxy-2-méthylpropane-1,2-diol

195863-84-4

1411

 

 

 

 

EFSA

02.255

(Z)-4-heptén-2-ol

66642-85-1

 

 

Au moins 91 %; composants secondaires: (E)-4-heptén-2-ol (4-5 %), 2-heptanol (jusqu’à 1 %), trans-3-heptén-2-ol (jusqu’à 1 %), cis-3-heptén-2-ol (jusqu’à 1 %)

 

 

EFSA

03.001

1,8-cinéole

470-82-6

1234

182

 

 

 

EFSA

03.003

oxyde de benzyle et d’éthyle

539-30-0

1252

521

 

 

 

EFSA

03.004

oxyde de dibenzyle

103-50-4

1256

11856

 

 

 

EFSA

03.005

oxyde de 2-butyle et d’éthyle

2679-87-0

1231

10911

 

 

 

EFSA

03.006

(2-méthoxyéthyl)benzène

3558-60-9

1254

11812

 

 

 

EFSA

03.007

1,4-cinéole

470-67-7

1233

11225

Au moins 75 %; composant secondaire 20-25 % de 1,8-cinéole

 

 

EFSA

03.008

2-acétoxy-1,8-cinéole

57709-95-2

 

 

 

 

 

EFSA

03.010

oxyde de benzyle et de butyle

588-67-0

1253

520

Au moins 93 %; composant secondaire 2-5 % d’alcool benzylique

 

 

EFSA

03.011

oxyde de benzyle et de méthyle

538-86-3

 

10910

 

 

 

EFSA

03.012

oxyde de benzyle et d’octyle

54852-64-1

 

 

 

 

 

EFSA

03.015

oxyde d’éthyle et de géranyle

40267-72-9

 

 

 

 

 

EFSA

03.016

oxyde d’hexyle et de méthyle

4747-07-3

 

 

 

 

 

EFSA

03.019

oxyde de prényle et d’éthyle

22094-00-4

1232

 

 

 

 

EFSA

03.020

oxyde d’alpha-terpinyle et de méthyle

14576-08-0

 

 

 

 

 

EFSA

03.022

1-méthoxy-1-décène

79930-37-3

1802

 

 

 

 

EFSA

03.023

acétate de 1-éthoxyéthyle

1608-72-6

 

 

 

 

 

EFSA

03.024

oxyde de digéranyle

31147-36-1

 

 

 

 

 

EFSA

04.002

6-éthoxyprop-3-énylphénol

94-86-0

1264

170

 

 

 

EFSA

04.003

eugénol

97-53-0

1529

171

 

 

 

EFSA

04.004

isoeugénol

97-54-1

1260

172

 

 

 

EFSA

04.005

2-méthoxyphénol

90-05-1

713

173

 

 

 

EFSA

04.006

thymol

89-83-8

709

174

 

 

 

EFSA

04.007

2-méthoxy-4-méthylphénol

93-51-6

715

175

 

 

 

EFSA

04.008

4-éthylgaïacol

2785-89-9

716

176

 

 

 

EFSA

04.009

2-méthoxy-4-vinylphénol

7786-61-0

725

177

 

 

 

EFSA

04.010

1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène

4180-23-8

217

183

 

 

 

JECFA

04.013

1,2-diméthoxy-4-(prop-1-ényl)benzène

93-16-3

1266

186

 

 

 

EFSA

04.014

1-méthoxy-2-méthylbenzène

578-58-5

1242

187

 

 

 

EFSA

04.015

1-méthoxy-4-méthylbenzène

104-93-8

1243

188

 

 

 

EFSA

04.016

1,3-diméthoxybenzène

151-10-0

1249

189

 

 

 

EFSA

04.017

1-éthoxy-2-méthoxy-4-(prop-1-ényl)benzène

7784-67-0

1267

190

 

 

 

EFSA

04.018

oxyde de benzyle et d’isoeugényle

120-11-6

1268

522

 

 

 

EFSA

04.019

2,5-diméthylphénol

95-87-4

706

537

 

 

 

EFSA

04.020

3,5-diméthylphénol

108-68-9

 

538

 

 

 

EFSA

04.021

3-éthylphénol

620-17-7

 

549

 

 

 

EFSA

04.022

4-éthylphénol

123-07-9

694

550

 

 

 

EFSA

04.026

3-méthylphénol

108-39-4

692

617

 

 

 

EFSA

04.027

2-méthylphénol

95-48-7

691

618

 

 

 

EFSA

04.028

4-méthylphénol

106-44-5

693

619

 

 

 

EFSA

04.029

benzène-1,2-diol

120-80-9

 

680

 

 

 

SCF/CoE

04.031

carvacrol

499-75-2

710

2055

 

 

 

EFSA

04.032

anisole

100-66-3

1241

2056

 

 

 

EFSA

04.033

oxyde de bêta-naphtyle et d’éthyle

93-18-5

1258

2058

 

 

 

EFSA

04.034

1,4-diméthoxybenzène

150-78-7

1250

2059

 

 

 

EFSA

04.035

oxyde de diphényle

101-84-8

1255

2201

 

 

 

EFSA

04.036

2,6-diméthoxyphénol

91-10-1

721

2233

 

 

 

EFSA

04.037

4-éthoxyphénol

622-62-8

720

2258

 

 

 

EFSA

04.038

oxyde de carvacryle et d’éthyle

4732-13-2

1247

11840

 

 

 

EFSA

04.039

1-méthoxy-4-propylbenzène

104-45-0

1244

11835

 

 

 

EFSA

04.040

1,2-diméthoxy-4-vinylbenzène

6380-23-0

1251

11228

 

 

 

EFSA

04.041

phénol

108-95-2

690

11811

 

 

 

EFSA

04.042

2,6-diméthylphénol

576-26-1

707

11261

 

 

 

EFSA

04.043

1-isopropyl-2-méthoxy-4-méthylbenzène

1076-56-8

1246

11245

 

 

 

EFSA

04.044

2-isopropylphénol

88-69-7

697

11234

 

 

 

EFSA

04.045

2-(éthoxyméthyl)phénol

20920-83-6

714

11905

 

 

 

EFSA

04.046

2-propylphénol

644-35-9

695

11908

 

 

 

EFSA

04.047

benzène-1,3-diol

108-46-3

712

11250

 

 

 

EFSA

04.048

3,4-diméthylphénol

95-65-8

708

11262

 

 

 

EFSA

04.049

2-méthoxy-4-propylphénol

2785-87-7

717

 

 

 

 

EFSA

04.050

4-propylphénol

645-56-7

696

 

 

 

 

EFSA

04.051

4-allyl-2,6-diméthoxyphénol

6627-88-9

726

11214

 

 

 

EFSA

04.052

4-éthyl-2,6-diméthoxyphénol

14059-92-8

723

11231

 

 

 

EFSA

04.053

4-méthyl-2,6-diméthoxyphénol

6638-05-7

722

 

 

 

 

EFSA

04.054

oxyde d’isobutyle et de bêta-naphtyle

2173-57-1

1259

11886

 

 

 

EFSA

04.055

2,6-diméthoxy-4-prop-1-énylphénol

20675-95-0

1265

 

 

 

 

EFSA

04.056

2,6-diméthoxy-4-propylphénol

6766-82-1

724

 

 

 

 

EFSA

04.057

4-vinylphénol

2628-17-3

711

11257

 

 

 

EFSA

04.058

4-allylphénol

501-92-8

1527

11218

 

 

 

EFSA

04.059

oxyde de carvacryle et de méthyle

6379-73-3

 

11224

 

 

 

EFSA

04.061

2,6-diméthoxy-4-vinylphénol

28343-22-8

 

11229

 

 

 

EFSA

04.062

1,2-diméthoxybenzène

91-16-7

1248

10320

 

 

 

EFSA

04.063

1,3-diméthyl-4-méthoxybenzène

6738-23-4

1245

 

 

 

 

EFSA

04.064

4-(1,1-diméthyléthyl)phénol

98-54-4

733

 

 

 

 

EFSA

04.065

2,3-diméthylphénol

526-75-0

 

11258

 

 

 

EFSA

04.066

2,4-diméthylphénol

105-67-9

 

11259

 

 

 

EFSA

04.067

1-éthoxy-2-méthoxybenzène

17600-72-5

 

 

 

 

 

EFSA

04.068

1-éthoxy-4-méthoxybenzène

5076-72-2

 

 

 

 

 

EFSA

04.069

1-éthyl-4-méthoxybenzène

1515-95-3

 

 

 

 

 

EFSA

04.070

2-éthylphénol

90-00-6

 

11232

 

 

 

EFSA

04.072

3-isopropylphénol

618-45-1

 

 

 

 

 

EFSA

04.073

4-isopropylphénol

99-89-8

 

 

 

 

 

EFSA

04.074

2-méthoxynaphtalène

93-04-9

1257

 

 

 

 

EFSA

04.075

1-méthoxynaphtalène

2216-69-5

 

 

 

 

 

EFSA

04.076

3-méthoxyphénol

150-19-6

 

 

 

 

 

EFSA

04.077

4-méthoxyphénol

150-76-5

 

11241

 

 

 

EFSA

04.078

5-méthyl-2-(tert-butyl)phénol

88-60-8

 

 

 

 

 

EFSA

04.079

oxyde de méthyle et de 4-méthoxybenzyle

1515-81-7

 

 

 

 

 

EFSA

04.084

1,2,3-triméthoxybenzène

634-36-6

 

 

 

 

 

EFSA

04.085

2,3,6-triméthylphénol

2416-94-6

737

 

 

 

 

EFSA

04.088

1-méthoxy-4-(1-propényl)benzène

104-46-1

 

183

 

 

 

CoE

04.091

oxyde d’éthyle et de 4-hydroxybenzyle

57726-26-8

 

 

 

 

 

EFSA

04.092

oxyde de 4-hydroxybenzyle et de méthyle

5355-17-9

 

 

 

 

 

EFSA

04.093

oxyde de butyle et de vanillyle

82654-98-6

888

 

 

 

 

EFSA

04.094

oxyde d’éthyle et de 4-hydroxy-3-méthoxybenzyle

13184-86-6

887

 

 

 

 

EFSA

04.095

2,4,6-triméthylphénol

527-60-6

 

 

 

 

 

EFSA

04.096

2-méthoxy-6-(2-propényl)phénol

579-60-2

1528

 

 

 

 

EFSA

04.097

4-prop-1-énylphénol

539-12-8

 

 

 

 

 

EFSA

05.001

acétaldéhyde

75-07-0

80

89

 

 

 

JECFA

05.002

propanal

123-38-6

83

90

 

 

 

JECFA

05.003

butanal

123-72-8

86

91

 

 

 

JECFA

05.004

2-méthylpropanal

78-84-2

252

92

 

 

 

JECFA

05.005

pentanal

110-62-3

89

93

 

 

 

JECFA

05.006

3-méthylbutanal

590-86-3

258

94

 

 

 

JECFA

05.007

2-éthylbutanal

97-96-1

256

95

 

 

 

JECFA

05.008

hexanal

66-25-1

92

96

 

 

 

JECFA

05.009

octanal

124-13-0

98

97

Au moins 92 %; composant secondaire: 4-7 % de 2-méthylheptanal

 

 

JECFA

05.010

décanal

112-31-2

104

98

Au moins 92 %; composant secondaire: 4-7 % de 2-méthylnonanal

 

 

JECFA

05.011

dodécanal

112-54-9

110

99

Au moins 92 %; composants secondaires: 3-6 % de tétradécanal, 2-5 % de décanal et 1-2 % d’hexadécanal

 

 

JECFA

05.012

3,7-diméthyl-7-hydroxyoctanal

107-75-5

611

100

 

 

 

JECFA

05.013

benzaldéhyde

100-52-7

22

101

 

 

 

EFSA

05.014

cinnamaldéhyde

104-55-2

656

102

 

 

 

EFSA

05.015

4-méthoxybenzaldéhyde

123-11-5

878

103

 

 

 

EFSA

05.016

pipéronal

120-57-0

896

104

 

 

 

EFSA

05.017

vératraldéhyde

120-14-9

877

106

 

 

 

EFSA

05.018

vanilline

121-33-5

889

107

 

 

 

EFSA

05.019

éthylvanilline

121-32-4

893

108

 

 

 

EFSA

05.020

citral

5392-40-5

1225

109

 

 

 

EFSA

05.021

citronellal

106-23-0

1220

110

Au moins 85 %; composants secondaires: 12-14 % d’un mélange de matériaux terpénoïdes (principalement du 1,8-cinéole, du 2-isopropylidène-5-méthylcyclohexanol, du linalol, de l’acétate de citronellyle et d’autres terpènes d’origine naturelle)

 

 

EFSA

05.022

4-isopropylbenzaldéhyde

122-03-2

868

111

 

 

 

EFSA

05.023

2,6-diméthyloctanal

7779-07-9

273

112

 

 

 

JECFA

05.024

2-méthyloctanal

7786-29-0

270

113

 

 

 

JECFA

05.025

nonanal

124-19-6

101

114

Au moins 92%; composant secondaire: 4-8 % de 2-méthyloctanal

 

 

JECFA

▼M3

05.026

o-tolualdéhyde

529-20-4

 

 

 

 

 

EFSA

▼M1

05.027

tolualdéhyde

1334-78-7

866

115

Au moins 95 % (somme des isomères o-, m- et p-)

 

 

EFSA

▼M3

05.028

m-tolualdéhyde

620-23-5

 

 

 

 

 

EFSA

05.029

p-tolualdéhyde

104-87-0

 

 

 

 

 

EFSA

▼M1

05.030

phénylacétaldéhyde

122-78-1

1002

116

 

 

 

EFSA

05.031

heptanal

111-71-7

95

117

Au moins 92 %; composant secondaire 4-7 % de 2-méthylhexanal

 

 

EFSA

05.032

tétradécanal

124-25-4

112

118

Au moins 85 %; composants secondaires: 10-12 % de dodécanal, d’hexadécanal et d’octadécanal

 

 

JECFA

05.033

2-éthylhept-2-énal

10031-88-6

1216

120

 

 

1

EFSA

05.034

undécanal

112-44-7

107

121

Au moins 92 %; composant secondaire: 4-8% de 2-méthyldécanal

 

 

JECFA

05.035

undéc-10-énal

112-45-8

330

122

 

 

 

JECFA

05.036

undéc-9-énal

143-14-6

329

123

 

 

 

JECFA

05.037

2-dodécénal

4826-62-4

1350

124

Au moins 93 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-dodécénoïque

 

2

EFSA

05.038

2-phénylpropanal

93-53-8

1467

126

 

 

 

EFSA

05.039

alpha-butylcinnamaldéhyde

7492-44-6

684

127

 

 

 

EFSA

05.040

alpha-pentylcinnamaldéhyde

122-40-7

685

128

 

 

 

EFSA

05.041

alpha-hexylcinnamaldéhyde

101-86-0

686

129

 

 

 

EFSA

05.042

p-tolylacétaldéhyde

104-09-6

1023

130

 

 

 

EFSA

05.043

2-(p-tolyl)propionaldéhyde

99-72-9

1471

131

 

 

 

EFSA

05.044

p-isopropylphénylacétaldéhyde

4395-92-0

1024

132

 

 

 

EFSA

05.045

3-(p-cuményl)-2-méthylpropionaldéhyde

103-95-7

1465

133

Au moins 90 %; composant secondaire: 5 % d’acide 3-(p-cuményl)-2-méthylpropionique

 

 

EFSA

05.046

2-méthyl-4-phénylbutyraldéhyde

40654-82-8

1462

134

 

 

 

EFSA

05.047

4-hydroxybenzaldéhyde

123-08-0

956

558

 

 

 

EFSA

05.048

2-méthoxycinnamaldéhyde

1504-74-1

688

571

Au moins 94 %; composant secondaire: 3 % d’acide o-méthoxycinnamique

 

 

EFSA

05.049

2-méthylbutyraldéhyde

96-17-3

254

575

 

 

 

JECFA

05.050

alpha-méthylcinnamaldéhyde

101-39-3

683

578

 

 

 

EFSA

05.051

3-(4-méthoxyphényl)-2-méthylprop-2-énal

65405-67-6

689

584

 

 

 

EFSA

05.052

2-méthyl-3-(p-tolyl)propionaldéhyde

41496-43-9

1466

587

 

 

 

EFSA

05.053

2,4,6-triméthyl-1,3,5-trioxane

123-63-7

 

594

 

 

 

SCF/CoE

05.055

salicylaldéhyde

90-02-8

897

605

 

 

 

EFSA

05.056

4-éthoxybenzaldéhyde

10031-82-0

879

626

 

 

 

EFSA

▼M15

05.057

hexa-2(trans),4(trans)-diénal

142-83-6

1175

640

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 0,05 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 50 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.058

nona-2(trans),6(cis)-diénal

557-48-2

1186

659

Au moins 92 %; composant secondaire: 4-7 % de (E,E)-2,6-nonadiénal

 

2

EFSA

05.059

non-6(cis)-énal

2277-19-2

325

661

Au moins 90 %; composant secondaire: 6-9 % de trans-6-nonénal

 

 

JECFA

05.060

oct-2-énal

2363-89-5

1363

663

Au moins 92 %; composants secondaires: 3-4 % d’acide 2-octénoïque et d’octanoate d’éthyle

 

2

EFSA

05.061

oct-6-énal

63826-25-5

 

664

 

 

 

EFSA

05.062

2-phénylcrotonaldéhyde

4411-89-6

1474

670

 

 

2

EFSA

▼M15

05.064

tridéca-2(trans),4(cis),7(cis)-triénal

13552-96-0

1198

685

Au moins 71 %; composants secondaires: 14 % de 4-cis-7-cis-tridécadiénol; 6 % de 3-cis-7-cis-tridécadiénol, 5 % de 2-trans-7-cis-tridécadiénal et 3 % de 2-trans-4-trans-7-cis-tridécatriénal

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 15.

1

EFSA

▼M1

05.066

4-éthoxy-3-méthoxybenzaldéhyde

120-25-2

 

703

 

 

 

EFSA

05.068

4-éthylbenzaldéhyde

4748-78-1

865

705

 

 

 

EFSA

05.069

2-méthylpentanal

123-15-9

260

706

 

 

 

JECFA

05.070

2-hepténal

2463-63-0

1360

730

 

 

2

SCF/CoE

▼M15

05.071

nona-2,4-diénal

6750-03-4

1185

732

Au moins 89 %; composants secondaires: 5-6 % de 2,4-nonadién-1-ol et 1-2 % de 2-nonén-1-ol

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.072

trans-2-nonénal

18829-56-6

 

733

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-nonénoïque

 

2

CoE

05.073

hex-2(trans)-énal

6728-26-3

1353

748

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4% d’acide 2-hexénoïque

 

2

CoE

05.074

2,6-diméthylhept-5-énal

106-72-9

349

2006

Au moins 85 %; composants secondaires: 9-10 % de 6-méthyl-5-heptén-2-one et 1-2 % de 2,6-diméthyl-6-hepténal

 

 

JECFA

05.075

hex-3(cis)-énal

6789-80-6

316

2008

 

 

 

JECFA

05.076

déc-2-énal

3913-71-1

1349

2009

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-décénoïque

 

2

EFSA

05.077

2-méthylundécanal

110-41-8

275

2010

 

 

 

JECFA

05.078

tridéc-2-énal

7774-82-5

1359

2011

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-tridécénoïque

 

2

EFSA

05.079

citronellyloxyacétaldéhyde

7492-67-3

592

2012

Au moins 75 %; composants secondaires: 20-21 % de géranyloxyacétaldéhyde et 1-2 % de citronellol

 

 

EFSA

05.080

3-phénylpropanal

104-53-0

645

2013

 

 

 

EFSA

▼M15

05.081

2,4-décadiénal

2363-88-4

3135

2120

Au moins 89 %; composants secondaires: mélange des (cis, cis)-2,4-décadiénal, (cis, trans)-2,4-décadiénal et (trans, cis)-2,4-décadiénal (somme de tous les isomères: 95 %); acétone et isopropanol

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 5 (à l'exception de la catégorie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg),

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 7,5 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.082

(Z,Z)-3,6-dodécadiénal

13553-09-8

 

2121

 

 

 

EFSA

▼M15

05.084

hepta-2,4-diénal

4313-03-5

1179

729

Au moins 92 %; composants secondaires: 2-4 % de (E,Z)-2,4-heptadiénal et 2-4 % d'acide 2,4-heptadiénoïque

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 0,5 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 6 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 6 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M3

05.085

(Z)-hept-4-énal

6728-31-0

320

2124

Au moins 93 % de l’isomère Z de l’hept-4-énal; composant secondaire: 2-5 % de l’isomère E de l’hept-4-énal.

 

 

JECFA

▼M1

05.090

2-méthylpent-2-énal

623-36-9

1209

2129

Au moins 92 %; composants secondaires: 1,5-2,5 % de propionaldéhyde et 3,5-4,5 % d’acide propionique

 

1

EFSA

05.091

2-hydroxy-4-méthylbenzaldéhyde

698-27-1

898

2130

 

 

 

EFSA

05.094

3-(4-isopropylphényl)propionaldéhyde

7775-00-0

680

2261

85-90 % d’isomère p- et 5-10 % d’isomère o-

 

 

EFSA

05.095

2-méthylcrotonaldéhyde

497-03-0

1201

2281

 

 

1

EFSA

05.096

4-décénal

30390-50-2

326

2297

 

 

 

JECFA

05.097

3-méthyl-2-phénylbutyraldéhyde

2439-44-3

1463

135

 

 

 

EFSA

05.098

p-menth-1-én-9-al

29548-14-9

971

10347

 

 

 

EFSA

05.099

5-méthyl-2-phénylhex-2-énal

21834-92-4

1472

10365

 

 

2

EFSA

05.100

4-méthyl-2-phénylpent-2-énal

26643-91-4

1473

10366

 

 

2

EFSA

▼M15

05.101

penta-2,4-diénal

764-40-9

1173

11695

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.102

pent-2-énal

764-39-6

1364

10375

 

 

2

EFSA

05.103

3-phénylpent-4-énal

939-21-9

679

10378

 

 

 

EFSA

05.104

2,6,6-triméthylcyclohexa-1,3-diène-1-carbaldéhyde

116-26-7

977

10383

 

 

 

EFSA

05.105

2-butylbut-2-énal

25409-08-9

1214

10324

 

 

1

EFSA

▼M14

05.106

myrténal

564-94-3

980

10379

 

Dans les catégories 1, 2, 3, 4.2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14.1, 14.2, 15 et 16

1

EFSA

▼M1

05.107

2-isopropyl-5-méthylhex-2-énal

35158-25-9

1215

10361

 

 

1

EFSA

▼M15

05.108

undéca-2,4-diénal

13162-46-4

1195

10385

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 5 (à l'exception de la catégorie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg),

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.109

2-undécénal

2463-77-6

1366

11827

 

 

2

EFSA

05.110

2,4-diméthylbenzaldéhyde

15764-16-6

869

 

 

 

 

EFSA

05.111

octa-2(trans),6(trans)-diénal

56767-18-1

1182

10371

 

 

2

EFSA

05.112

2,6,6-triméthylcyclohex-1-ène-1-acétaldéhyde

472-66-2

978

10338

Au moins 92 %; composants secondaires: 2-3 % de bêta-cyclocitral, 0,5-1 % de bêta-ionone, 2-4 %de bêta-homocyclogéranate de méthyle et 0,6-1 %de bêta-homocyclogéranate d’éthyle

 

 

EFSA

05.113

hex-4-énal

4634-89-3

319

10337

 

 

 

JECFA

05.114

4-méthylpent-2-énal

5362-56-1

1208

10364

 

 

2

EFSA

05.115

2-phénylpent-4-énal

24401-36-3

1476

10377

 

 

 

EFSA

05.116

3,5,5-triméthylhexanal

5435-64-3

269

10384

 

 

 

JECFA

▼M8 —————

▼M1

05.118

4-méthoxycinnamaldéhyde

1963-36-6

687

11919

 

 

 

EFSA

05.119

(1R)-2,2,3-triméthylcyclopent-3-én-1-ylacétaldéhyde

4501-58-0

967

10325

 

 

 

EFSA

05.120

dodéca-2,6-diénal

21662-13-5

1197

 

 

 

2

EFSA

▼M12 —————

▼M1

05.122

p-méthylcinnamaldéhyde

1504-75-2

682

10352

 

 

 

EFSA

05.123

(1R,2R,5S)-5-(isopropényl)-2-méthylcyclopentanecarboxaldéhyde

55253-28-6

968

 

 

 

 

EFSA

05.124

3-méthylcrotonaldéhyde

107-86-8

1202

10354

 

 

 

EFSA

▼M15

05.125

dodéca-2,4-diénal

21662-16-8

1196

11758

Au moins 85 %; composant secondaire: 11-12 % d'isomère 2-trans-4-cis

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 5 (à l'exception de la catégorie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg),

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.126

2-méthyloct-2-énal

49576-57-0

1217

10363

 

 

1

EFSA

▼M15

05.127

octa-2(trans),4(trans)-diénal

30361-28-5

1181

11805

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.128

oct-5(cis)-énal

41547-22-2

323

 

Au moins 85 %; composant secondaire: 10-15 % de trans-5-octénal

 

 

JECFA

05.129

2-méthoxybenzaldéhyde

135-02-4

 

10350

 

 

 

EFSA

05.134

2-méthyl-3-tolylpropionaldéhyde (mélange d’isomères o-, m- et p-)

 

 

587

Au moins 95 % (somme des isomères: p- 80 %, o- 10 % et m- 5 %)

 

 

CoE

▼M3

05.137

déc-4(cis)-énal

21662-09-9

 

 

Au moins 90 %; composant secondaire: au moins 5 % d’isomère trans

 

 

EFSA

▼M1

05.139

déc-9-énal

39770-05-3

1286

 

 

 

 

EFSA

▼M15

05.140

déca-2(trans),4(trans)-diénal

25152-84-5

1190

2120

Au moins 89 %; composants secondaires: 3-4 % de (cis-cis)-, (cis-trans)- et (trans-cis)-2,4-décadiénal mélangés; 3-4 % d'acétone et traces d'isopropanol

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 5 (à l'exception de la catégorie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg),

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 7

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 7,5 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

05.141

déca-2,4,7-triénal

51325-37-2

1786

 

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.142

3,4-dihydroxybenzaldéhyde

139-85-5

 

10328

 

 

 

EFSA

05.143

2,5-diméthyl-2-vinylhex-4-énal

56134-05-5

 

 

 

 

 

EFSA

05.144

dodéc-2(trans)-énal

20407-84-5

 

 

Au moins 93 %; composant secondaire: 2-3 % d’acide 2-dodécénoïque

 

2

EFSA

05.147

2-éthylhexanal

123-05-7

 

10331

 

 

 

EFSA

05.148

farnesal

19317-11-4

1228

 

 

 

 

EFSA

05.149

glutaraldéhyde

111-30-8

 

 

 

 

 

EFSA

05.150

hept-2(trans)-énal

18829-55-5

1360

730

 

 

2

EFSA

05.152

hexadécanal

629-80-1

 

10336

 

 

 

EFSA

05.153

4-hydroxy-3,5-diméthoxybenzaldéhyde

134-96-3

1878

10340

 

 

 

EFSA

05.154

(E)-4-hydroxy-3,5-diméthoxycinnamaldéhyde

4206-58-0

 

10341

 

 

 

EFSA

05.155

4-hydroxy-3-méthoxycinnamaldéhyde (mélange d’isomères)

458-36-6

 

10342

 

 

 

EFSA

05.156

3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)propanal

80638-48-8

 

 

 

 

 

EFSA

05.157

isocyclocitral

1335-66-6

 

 

 

 

 

EFSA

05.158

3-méthoxybenzaldéhyde

591-31-1

 

10351

 

 

 

EFSA

05.159

p-méthoxyphénylacétaldéhyde

5703-26-4

 

 

 

 

 

EFSA

05.160

2-méthyldécanal

19009-56-4

 

 

 

 

 

EFSA

05.164

2-méthylhexanal

925-54-2

 

 

 

 

 

EFSA

05.166

4-méthylpentanal

1119-16-0

 

10369

 

 

 

EFSA

05.167

12-méthyltétradécanal

75853-50-8

 

 

 

 

 

EFSA

05.169

12-méthyltridécanal

75853-49-5

1229

 

 

 

 

EFSA

05.170

néral

106-26-3

 

 

 

 

1

EFSA

05.171

non-2-énal

2463-53-8

1362

733

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-nonénoïque

 

2

EFSA

05.172

nona-2(trans),6(trans)-diénal

17587-33-6

1187

 

 

 

2

EFSA

▼M15

05.173

nona-2,4,6-triénal

57018-53-8

1785

 

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.174

pent-4-énal

2100-17-6

1619

 

 

 

 

EFSA

05.175

2-phénylpent-2-énal

3491-63-2

 

 

 

 

2

EFSA

05.179

(E)-tétradéc-2-énal

51534-36-2

1803

 

 

 

2

EFSA

▼M3

05.182

2,6,6-triméthylcyclohex-2-ène-1-carboxaldéhyde

432-24-6

 

 

 

 

 

EFSA

▼M1

05.183

4-(2,6,6-triméthylcyclohexényl)-2-méthylbutanal

73398-85-3

 

 

 

 

 

EFSA

05.184

undéc-2(trans)-énal

53448-07-0

 

 

 

 

2

EFSA

▼M15

05.186

2,4-octadiénal

5577-44-6

 

11805

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 2 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.188

trans-3,7-diméthylocta-2,6-diénal

141-27-5

 

 

 

 

1

EFSA

05.189

2-hexénal

505-57-7

 

 

Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-hexénoïque

 

2

EFSA

05.190

trans-2-octénal

2548-87-0

 

 

Au moins 92 %; composants secondaires: 3-4 % d’acide 2-octénoïque et d’octanoate d’éthyle

 

2

EFSA

05.191

trans-2-décénal

3913-81-3

 

 

Au moins 92%; composant secondaire: 3-4% d’acide 2-décénoïque

 

2

EFSA

05.192

3-hexénal

4440-65-7

1271

 

Au moins 80 % (somme des isomères cis et trans); composant secondaire: 18-20 % de trans-2-hexénal.

 

 

EFSA

▼M15

05.194

trans,trans-2,4-nonadiénal

5910-87-2

 

732

Au moins 89 %; composants secondaires: au moins 5 % de 2,4-nonadién-1-ol et 2-nonén-1-ol, et autres isomères du 2,4-nonadiénal

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 5,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.195

trans-2-tridécénal

7069-41-2

 

 

Au moins 92 %; composants secondaires: 2-5 % d’acide 2-tridécénoïque et 3-5 % de cis-2-tridécénal

 

2

EFSA

▼M15

05.196

trans-2,trans-4-undécadiénal

30361-29-6

 

10385

 

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 1,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 3,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 4.2,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 5 (à l'exception de la catégorie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg),

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 6,

pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 7,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 8,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 9,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 10,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 11,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 12,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.1,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 14.2,

pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 15,

pas plus de 1 mg/kg pour la catégorie 16.

1

EFSA

▼M1

05.198

2-méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-3-buténal

58102-02-6

 

 

 

 

 

EFSA

05.203

9-octadécénal

5090-41-5

1641

 

 

 

 

EFSA

05.208

Z-8-tétradécénal

169054-69-7

1640

 

 

 

 

EFSA

05.211

6-méthyloctanal

30689-75-9

 

 

 

 

 

EFSA

05.217

(Z)-5-décénal

21662-08-8

 

 

 

 

 

EFSA

05.218

16-octadécénal

56554-87-1

 

 

 

 

 

EFSA

05.219

3-méthylhexanal

19269-28-4

 

 

 

 

 

EFSA

05.220

(Z)-4-dodécénal

21944-98-9

1636

 

Au moins 94 % de (4Z)-dodécénal; composant secondaire: 3-4 % de dodécanal

 

 

EFSA

05.221

6,6'-dihydroxy-5,5'-diméthoxybiphényl-3,3'-dicarbaldéhyde

2092-49-1

1881

 

 

 

 

EFSA

05.222

2-phényl-4-méthyl-2-hexénal

26643-92-5

 

 

 

 

2

EFSA

05.223

4-éthyloctanal

58475-04-0

1819

 

 

 

 

EFSA

05.224

(E)-4-hexénal

25166-87-4

1622

 

 

 

 

EFSA

05.225

6-méthylheptanal

63885-09-6

 

 

 

 

 

EFSA

05.226

(E)-4-undécénal

68820-35-9

 

 

 

 

 

EFSA

06.001

1,1-diéthoxyéthane

105-57-7

941

35

 

 

 

EFSA

06.002

5-hydroxy-2-phényl-1,3-dioxane

1708-40-3

838

36

Au moins 98 % (somme de 5-hydroxy-2-phényl-1,3-dioxane et de 2-phényl-4-hydroxyméthyl-1,3-dioxalane)

 

 

EFSA

06.003

alpha,alpha-diméthoxytoluène

1125-88-8

837

37

 

 

 

EFSA

06.004

citral-diéthylacétal

7492-66-2

948

38

Au moins 98 % (somme des isomères, des hémiacétals et du citral)

 

 

EFSA

06.005

citral-diméthylacétal

7549-37-3

944

39

Au moins 98% (somme des isomères, des hémiacétals et du citral)

 

 

EFSA

06.006

1,1-diméthoxy-2-phényléthane

101-48-4

1003

40

 

 

 

EFSA

06.007

phénylacétaldéhyde-glycérylacétal

29895-73-6

1004

41

57 % de 5-hydroxyméthyl-2-phényl-1,3-dioxolane, 38 % de 5-hydroxy-2-phényl-1,3-dioxane

 

 

EFSA

06.008

1,1-diméthoxyoctane

10022-28-3

942

42

 

 

 

EFSA

06.009

1,1-diméthoxydécane

7779-41-1

945

43

 

 

 

EFSA

06.010

1,1-diéthoxy-3,7-diméthyloctan-7-ol

7779-94-4

613

44

 

 

 

JECFA

06.011

1,1-diméthoxy-3,7-diméthyloctan-7-ol

141-92-4

612

45

 

 

 

JECFA

06.012

tolualdéhyde-glycérylacétal

1333-09-1

867

46

40 % de 5-hydroxydioxane, 60 % de 5-hydroxyméthyldioxalane

 

 

EFSA

06.013

alpha-pentylcinnamaldéhyde-diméthylacétal

91-87-2

681

47

 

 

 

EFSA

06.014

cinnamaldéhyde-éthylèneglycolacétal

5660-60-6

648

48

 

 

 

EFSA

06.015

1,1-diméthoxyéthane

534-15-6

940

510

 

 

 

EFSA

06.016

1-phényléthoxy-1-propoxyéthane

7493-57-4

1000

511

 

 

 

EFSA

06.017

(diéthoxyméthyl)benzène

774-48-1

 

517

 

 

 

EFSA

06.019

1-benzyloxy-1-(2-méthoxyéthoxy)éthane

7492-39-9

840

523

 

 

 

EFSA

06.020

1,1-diéthoxydécane

34764-02-8

 

531

 

 

 

SCF/CoE

06.021

1,1-diéthoxyheptane

688-82-4

 

553

 

 

 

SCF/CoE

06.023

1,1-diéthoxyhexane

3658-93-3

 

557

 

 

 

SCF/CoE

06.024

1,1-diisobutoxy-2-phényléthane

68345-22-2

1006

595

 

 

 

EFSA

06.025

1,1-diéthoxynona-2,6-diène

67674-36-6

946

660

 

 

2

EFSA

06.027

4,5-diméthyl-2-benzyl-1,3-dioxolane

5468-06-4

1005

669

Au moins 93 %; composant secondaire: 2-3% de butane-2,3-diol

 

 

EFSA

06.028

1,1-diméthoxyheptane

10032-05-0

947

2015

 

 

 

EFSA

06.029

heptanal-glycérylacétal (mélange de 1,2-acétal et de 1,3-acétal)

72854-42-3

912

2016

Mélange d’acétals (56-58 % de dioxolane, 37-39 % de dioxane) et de 1-2 % d’heptanal n’ayant pas réagi

 

 

EFSA

06.030

1,1-diméthoxy-2-phénylpropane

90-87-9

1468

2017

 

 

 

EFSA

06.031

1,1-diéthoxyhex-2-ène

54306-00-2

1383

2135

 

 

2

EFSA

06.032

4-méthyl-2-phényl-1,3-dioxolane

2568-25-4

839

2226

 

 

 

EFSA

06.033

1,1-dibutoxyéthane

871-22-7

 

2341

 

 

 

SCF/CoE

06.034

1,1-dipropoxyéthane

105-82-8

 

2342

 

 

 

SCF/CoE

06.035

citral-propylèneglycolacétal

10444-50-5

 

2343

 

 

 

SCF/CoE

06.036

1-butoxy-1-(2-phényléthoxy)éthane

64577-91-9

1001

10007

 

 

 

EFSA

06.037

1,1-diéthoxyhept-4-ène (cis et trans)

1192738-48-9

949

10011

 

 

 

EFSA

06.038

4,4-diméthoxybutan-2-one

5436-21-5

593

10029

 

 

 

JECFA

06.039

1,2-bis[(1-éthoxy)éthoxy]propane

67715-79-1

927

 

 

 

 

EFSA

06.040

1,2,3-tris[(1-éthoxy)éthoxy]propane

67715-82-6

913

11930

 

 

 

EFSA

06.041

1-isobutoxy-1-éthoxy-2-méthylpropane

 

 

10055

 

 

 

EFSA

06.042

1-isobutoxy-1-éthoxy-3-méthylbutane

85136-40-9

 

10057

 

 

 

EFSA

06.043

1-isoamyloxy-1-éthoxypropane

238757-30-7

 

10038

 

 

 

EFSA

06.044

1-isobutoxy-1-éthoxypropane

67234-04-2

 

10058

 

 

 

EFSA

06.045

1-isobutoxy-1-isopentyloxy-2-méthylpropane

 

 

10061

 

 

 

EFSA

06.046

1-isobutoxy-1-isopentyloxy-3-methylbutane

 

 

10060

 

 

 

EFSA

06.047

1-isopentyloxy-1-propoxyéthane

238757-63-6

 

10065

 

 

 

EFSA

06.048

1-isopentyloxy-1-propoxypropane

238757-65-8

 

10066

 

 

 

EFSA

06.049

1-butoxy-1-(2-méthylbutoxy)éthane

77249-20-8

 

 

 

 

 

EFSA

06.050

1-butoxy-1-éthoxyéthane

57006-87-8

 

10003

 

 

 

EFSA

06.051

1,1-di(2-méthylbutoxy)éthane

13535-43-8

 

 

 

 

 

EFSA

06.052

1,1-diisobutoxy-2-méthylpropane

13262-24-3

 

10025

 

 

 

EFSA

06.053

1,1-diisobutoxyéthane

5669-09-0

 

10023

 

 

 

EFSA

06.054

1,1-diisobutoxypentane

13262-27-6

 

10026

 

 

 

EFSA

06.055

1,1-diisopentyloxyéthane

13002-09-0

1729

10028

 

 

 

EFSA

06.057

1,1-diéthoxy-2-méthylbutane

3658-94-4

 

10013

 

 

 

EFSA

06.058

1,1-diéthoxy-2-méthylpropane

1741-41-9

 

10015

 

 

 

EFSA

06.059

1,1-diéthoxy-3-méthylbutane

3842-03-3

1730

10014

 

 

 

EFSA

06.061

1,1-diéthoxybutane

3658-95-5

 

10009

 

 

 

EFSA

06.062

1,1-diéthoxydodécane

53405-98-4

 

 

 

 

 

EFSA

06.063

(Z)-1,1-diéthoxyhex-3-ène

73545-18-3

 

 

 

 

 

EFSA

06.064

diéthoxyméthane

462-95-3

 

10012

 

 

 

EFSA

06.065

1,1-diéthoxynonane

54815-13-3

 

10016

 

 

 

EFSA

06.066

1,1-diéthoxyoctane

54889-48-4

 

 

 

 

 

EFSA

06.067

1,1-diéthoxypentane

3658-79-5

 

10017

 

 

 

EFSA

06.069

1,1-diéthoxypropane

4744-08-5

 

10018

 

 

 

EFSA

06.070

1,1-diéthoxyundécane

53405-97-3

 

 

 

 

 

EFSA

06.071

1,1-dihexyloxyéthane

5405-58-3

 

10022

 

 

 

EFSA

06.072

1,1-diméthoxyhex-2(trans)-ène

18318-83-7

1728

 

 

 

2

EFSA

06.073

1,1-diméthoxyhexane

1599-47-9

 

 

 

 

 

EFSA

06.074

diméthoxyméthane

109-87-5

 

10031

 

 

 

EFSA

06.075

1,1-diméthoxypentane

26450-58-8

 

 

 

 

 

EFSA

06.076

1,1-diméthoxypropane

4744-10-9

 

 

 

 

 

EFSA

06.077

2,4-diméthyl-1,3-dioxolane

3390-12-3

1711

 

 

 

 

EFSA

06.078

1,1-diphénéthoxyéthane

122-71-4

 

 

 

 

 

EFSA

06.079

1-éthoxy-1-(2-méthylbutoxy)éthane

13602-09-0

 

10040

 

 

 

EFSA

06.080

1-éthoxy-1-(2-phényléthoxy)éthane

2556-10-7

 

10049

 

 

 

EFSA

06.081

(Z)-1-éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthane

28069-74-1

943

10034

 

 

 

EFSA

06.082

1-éthoxy-1-hexyloxyéthane

54484-73-0

 

11948

 

 

 

EFSA

06.083

1-éthoxy-1-isopentyloxyéthane

13442-90-5

 

10037

 

 

 

EFSA

06.084

1-éthoxy-1-méthoxyéthane

10471-14-4

 

10039

 

 

 

EFSA

06.085

1-éthoxy-1-pentyloxyéthane

13442-89-2

 

10046

 

 

 

EFSA

06.086

1-éthoxy-1-propoxyéthane

20680-10-8

 

10050

 

 

 

EFSA

06.087

2,4-diméthyl-1,3-dioxolane-2-acétate d’éthyle

6290-17-1

1715

 

 

 

 

EFSA

06.088

2-éthyl-4-méthyl-1,3-dioxolane

4359-46-0

 

 

 

 

 

EFSA

06.089

2-hexyl-4,5-diméthyl-1,3-dioxolane

6454-22-4

1712

 

 

 

 

EFSA

06.090

4-hydroxyméthyl-2-méthyl-1,3-dioxolane

3773-93-1

 

 

 

 

 

EFSA

06.091

1-isobutoxy-1-éthoxyéthane

6986-51-2

 

10054

 

 

 

EFSA

06.092

1-isobutoxy-1-isopentyloxyéthane

75048-15-6

 

10059

 

 

 

EFSA

06.094

4-méthyl-2-pentyl-1,3-dioxolane

1599-49-1

928

 

 

 

 

EFSA

06.095

4-méthyl-2-propyl-1,3-dioxolane

4352-99-2

 

 

 

 

 

EFSA

06.096

triéthoxyméthane

122-51-0

 

10903

 

 

 

EFSA

06.097

1,1,3-triéthoxypropane

7789-92-6

 

10075

 

 

 

EFSA

06.098

2,2,4-triméthyl-1,3-dioxolane

1193-11-9

929

11423

 

 

 

EFSA

06.100

1,1-dipentyloxyéthane

13002-08-9

 

10032

 

 

 

EFSA

06.102

2-hexyl-5-hydroxy-1,3-dioxane

1708-36-7

 

2016

 

 

 

EFSA

06.104

vanilline-propylèneglycolacétal

68527-74-2

1882

 

 

 

 

EFSA

06.105

3-méthyl-1,1-diisopentyloxybutane

13285-51-3

 

10070

 

 

 

EFSA

06.106

2-méthyl-1,1-diisopentyloxypropane

13112-63-5

 

10071

 

 

 

EFSA

06.107

1-(2-méthylbutoxy)-1-isopentyloxyéthane

13548-84-0

 

10068

 

 

 

EFSA

06.109

8,8-diéthoxy-2,6-diméthyloct-2-ène

71662-17-4

 

 

 

 

 

EFSA

06.111

1-éthoxy-1-méthoxypropane

127248-84-4

 

 

 

 

 

EFSA

06.114

1-hexyloxy-1-isopentyloxyéthane

233665-90-2

 

 

 

 

 

EFSA

06.115

1-isopentyloxy-1-pentyloxyéthane

13442-92-7

 

 

 

 

 

EFSA

06.120

DL-menthone-1,2-glycérolcétal

63187-91-7

446

 

 

 

 

JECFA

06.123

1-butoxy-1-isopentyloxyéthane

238757-27-2

 

10004

 

 

 

EFSA

06.124

1,1-diisobutoxy-3-méthylbutane

13439-98-0

 

10024

 

 

 

EFSA

06.125

1,1-diisobutoxypropane

13002-11-4

 

10027

 

 

 

EFSA

06.128

1-éthoxy-1-pentyloxybutane

3658-92-2

 

10045

 

 

 

EFSA

06.129

1-éthoxy-2-méthyl-1-isopentyloxypropane

253679-74-2

 

10043

 

 

 

EFSA

06.130

1-éthoxy-2-méthyl-1-propoxypropane

238757-42-1

 

10044

 

 

 

EFSA

06.131

1-éthoxy-1-(3-méthylbutoxy)-3-méthylbutane

238757-35-2

 

10042

 

 

 

EFSA

06.132

vanilline-butan-2,3-diolacétal (mélange de stéréoisomères)

63253-24-7

960

 

 

 

 

EFSA

06.133

l-menthone-1,2-glycérolcétal

563187-91-7

445

 

 

 

 

JECFA

06.135

2-isobutyl-4-méthyl-1,3-dioxolane

18433-93-7

1732

 

 

 

 

EFSA

06.136

6-isopropyl-3,9-diméthyl-1,4-dioxyspiro[4.5]décan-2-one

831213-72-0

1859

 

Somme des isomères 98%, dont au moins 60-70 % de (3S,5R,6S,9R)-6-isopropyl-3,9-diméthyl-1,4-dioxyspiro[4.5]décan-2-one

 

 

EFSA

06.137

acétaldéhyde-éthylisopropylacétal

25334-93-4

 

 

 

 

 

EFSA

07.001

2-oxopropanal

78-98-8

937

105

 

 

 

EFSA

07.002

heptan-2-one

110-43-0

283

136

 

 

 

JECFA

07.003

heptan-3-one

106-35-4

285

137

 

 

 

JECFA

07.004

acétophénone

98-86-2

806

138

 

 

 

EFSA

07.005

vanillylacétone

122-48-5

730

139

 

 

 

EFSA

07.007

alpha-ionone

127-41-3

388

141

 

 

2

JECFA/ EFSA

07.008

bêta-ionone

14901-07-6

389

142

 

 

2

JECFA/EFSA

07.009

méthyl-alpha-ionone

7779-30-8

398

143

Au moins 90 %; composant secondaire: 5-6 % de méthyl-bêta-ionone

 

2

JECFA/ EFSA

07.010

méthyl-bêta-ionone

127-43-5

399

144

Au moins 88 %; composants secondaires: 7-10 % d’alpha-isométhylionone et de bêta-isométhylionone

 

2

JECFA/ EFSA

07.011

4-(2,5,6,6-tétraméthyl-2-cyclohexényl)-3-butén-2-one

79-69-6

403

145

 

 

2

JECFA/ EFSA

07.012

carvone

99-49-0

380

146

 

 

 

SCF/CoE

07.013

méthyl-2-naphtylcétone

93-08-3

811

147

 

 

 

EFSA

07.014

maltol

118-71-8

1480

148

 

 

2

EFSA

07.015

6-méthylhept-5-én-2-one

110-93-0

1120

149

 

 

 

EFSA

07.016

undécan-2-one

112-12-9

296

150

 

 

 

JECFA

07.017

4-méthylpentan-2-one

108-10-1

301

151

 

 

 

JECFA

07.018

hexane-2,3-dione

3848-24-6

412

152

Au moins 93 %; composants secondaires: 2-3% d’hexanediones

 

 

JECFA

07.019

octan-2-one

111-13-7

288

153

 

 

 

JECFA

07.020

nonan-2-one

821-55-6

292

154

 

 

 

JECFA

07.021

undéca-2,3-dione

7493-59-6

417

155

 

 

 

JECFA

07.022

4-méthylacétophénone

122-00-9

807

156

 

 

 

EFSA

07.023

2,4-diméthylacétophénone

89-74-7

809

157

 

 

 

EFSA

07.024

4-phénylbut-3-én-2-one

122-57-6

820

158

 

 

2

EFSA

07.025

4-méthyl-1-phénylpentan-2-one

5349-62-2

828

159

 

 

 

EFSA

07.026

4-(p-tolyl)butan-2-one

7774-79-0

817

160

 

 

 

EFSA

07.027

3-méthyl-4-phénylbut-3-én-2-one

1901-26-4

821

161

 

 

2

EFSA

07.028

benzoïne

119-53-9

836

162

 

 

 

EFSA

07.029

4-(4-méthoxyphényl)butan-2-one

104-20-1

818

163

 

 

 

EFSA

07.030

1-(4-méthoxyphényl)pent-1-én-3-one

104-27-8

826

164

 

 

2

EFSA

07.031

pipéronylacétone

55418-52-5

 

165

 

 

 

SCF/CoE

07.032

benzophénone

119-61-9

831

166

 

 

 

EFSA

07.033

isojasmone

11050-62-7

1115

167

 

 

2

EFSA

07.034

2-hexylidènecyclopentan-1-one

17373-89-6

1106

 

 

 

 

EFSA

07.035

tétraméthyléthylcyclohexénone (mélange d’isomères)

17369-60-7

1111

168

 

 

 

EFSA

07.036

alpha-isométhylionone

127-51-5

404

169

 

 

2

JECFA

07.038

4-méthoxyacétophénone

100-06-1

810

570

 

 

 

EFSA

07.040

1-phénylpropan-1-one

93-55-0

824

599

 

 

 

EFSA

▼M10

07.041

bêta-isométhylionone

79-89-0

 

650

Mélange d'isomères E/Z [(50-70 % (E) et 30-50 % (Z)]

 

 

EFSA

▼M1

07.042

4-isopropylacétophénone

645-13-6

808

651

 

 

 

EFSA

07.044

pent-3-én-2-one

625-33-2

1124

666

 

 

1

EFSA

07.045

2,2,6-triméthylcyclohexanone

2408-37-9

1108

686

 

 

 

EFSA

07.046

vanillylidèneacétone

1080-12-2

732

691

 

 

2

EFSA

07.047

maltol éthylique

4940-11-8

1481

692

 

 

 

EFSA

07.048

4-hexén-3-one

2497-21-4

1125

718

 

 

1

EFSA

07.049

1-(4-méthoxyphényl)-4-méthylpent-1-én-3-one

103-13-9

829

719

 

 

2

EFSA

07.050

acétone

67-64-1

139

737

 

 

 

JECFA

07.051

3-hydroxybutan-2-one

513-86-0

405

749

 

 

 

JECFA

07.052

diacétyle

431-03-8

408

752

 

 

 

JECFA

07.053

butan-2-one

78-93-3

278

753

 

 

 

JECFA

07.054

pentan-2-one

107-87-9

279

754

 

 

 

JECFA

07.055

4-(p-hydroxyphényl)butan-2-one

5471-51-2

728

755

 

 

 

EFSA

07.056

3-méthylcyclopentane-1,2-dione

80-71-7

418

758

 

 

 

JECFA

07.057

3-éthylcyclopentane-1,2-dione

21835-01-8

419

759

Au moins 90 %; composant secondaire: 5-10 % de 3-éthylcyclopentane-1,2-dione (forme énolique)

 

 

JECFA

07.058

heptan-4-one

123-19-3

287

2034

 

 

 

JECFA

07.059

p-menthan-3-one

10458-14-7

 

 

 

 

1

EFSA

07.060

pentane-2,3-dione

600-14-6

410

2039

Au moins 93 %; composant secondaire: 2-3 % de 2,5-diéthylcyclohexadiène-1,4-dione (dimère de la 2,3-pentadione)

 

 

JECFA

07.061

allyl-alpha-ionone

79-78-7

401

2040

 

 

2

JECFA/EFSA

07.062

octan-3-one

106-68-3

290

2042

 

 

 

JECFA

07.063

4-méthylpentane-2,3-dione

7493-58-5

411

2043

 

 

 

JECFA

07.064

heptane-2,3-dione

96-04-8

415

2044

 

 

 

JECFA

07.065

5-hydroxyoctan-4-one

496-77-5

416

2045

 

 

 

JECFA

07.067

2R,5S-isopulégone

29606-79-9

754

2051

 

 

4

EFSA

07.069

tétrahydropseudoionone

4433-36-7

1121

2053

 

 

 

EFSA

07.070

3-benzylheptan-4-one

7492-37-7

830

2140

 

 

 

EFSA

07.071

octane-4,5-dione

5455-24-3

 

2141

 

 

 

EFSA

07.072

6-méthylheptan-3-one

624-42-0

 

2143

 

 

 

EFSA

07.075

3,4-diméthylcyclopentane-1,2-dione

13494-06-9

420

2234

 

 

 

JECFA

07.076

3,5-diméthylcyclopentane-1,2-dione

13494-07-0

421

2235

 

 

 

JECFA

07.077

hexane-3,4-dione

4437-51-8

413

2255

 

 

 

JECFA

07.078

d,l-isomenthone

491-07-6

430

2259

 

 

 

JECFA

07.079

1-phénylpropane-1,2-dione

579-07-7

833

2275

 

 

 

EFSA

07.080

3-méthylcyclohexane-1,2-dione

3008-43-3

425

2311

 

 

 

JECFA

07.081

oct-1-én-3-one

4312-99-6

1148

2312

 

 

1

EFSA

07.082

oct-2-én-4-one

4643-27-0

1129

2313

 

 

1

EFSA

07.083

bêta-damascone

23726-92-3

384

2340

Au moins 90 %; composants secondaires: 5-8 % d’alpha-damascone et de delta-damascone

 

2

JECFA/EFSA

07.084

pentan-3-one

96-22-0

 

2350

 

 

 

EFSA

07.086

1,3-diphénylpropan-2-one

102-04-5

832

11839

 

 

 

EFSA

07.087

4-méthoxyphénylacétone

122-84-9

813

11836

 

 

 

EFSA

07.088

méthyl-delta-ionone

7784-98-7

400

11852

 

 

2

JECFA/EFSA

07.089

nootkatone

4674-50-4

1398

11164

Au moins 93 %; composant secondaire: 3-4 % de dihydronootkatone

 

2

EFSA

07.090

1-hydroxybutan-2-one

5077-67-8

1717

11102

 

 

 

EFSA

07.091

gamma-ionone

79-76-5

390

 

 

 

2

JECFA/EFSA

07.092

p-menthan-2-one

499-70-7

375

11128

 

 

 

JECFA

07.093

5-méthylhexane-2,3-dione

13706-86-0

414

11148

 

 

 

JECFA

07.094

3-méthyl-2-[pent-2-(cis)ényl]cyclopent-2-én-1-one

488-10-8

1114

11786

 

 

2

EFSA

07.095

2-(sec-butyl)cyclohexanone

14765-30-1

1109

11044

Au moins 94 %; composant secondaire: 2-2,5 % de 2-isobutylcyclohexanone

 

 

EFSA

07.096

hexan-3-one

589-38-8

281

11097

 

 

 

JECFA

07.097

3-(hydroxyméthyl)octan-2-one

59191-78-5

1839

11113

Au moins 90 %; composant secondaire: 7 % de 3-méthylène-2-octanone

 

 

EFSA

07.098

3-méthylcyclohex-2-én-1-one

1193-18-6

1107

11134

 

 

 

EFSA

▼M10

07.099

6-méthylhepta-3,5-dién-2-one

1604-28-0

1134

11143

Mélange de stéréo-isomères E/Z: 60-90 % (E)

 

 

EFSA

▼M1

07.100

5-méthylhex-5-én-2-one

3240-09-3

1119

11150

 

 

 

EFSA

▼M10

07.101

4-méthylpent-3-én-2-one

141-79-7

1131

11853

 

 

 

EFSA

▼M1

07.102

pent-1-én-3-one

1629-58-9

1147

11179

 

 

1

EFSA

07.103

tridécan-2-one

593-08-8

298

11194

 

 

 

JECFA

07.104

hept-2-én-4-one

4643-25-8

1126

11093

 

 

1

EFSA

07.105

hept-3-én-2-one

1119-44-4

1127

11094

 

 

1

EFSA

07.106

5-méthylhex-3-én-2-one

5166-53-0

1132

11149

 

 

1

EFSA

07.107

oct-3-én-2-one

1669-44-9

1128

11170

Au moins 94 %; composant secondaire: 4-6 % de 4-octén-2-one

 

1

EFSA

07.108

bêta-damascénone

23696-85-7

387

11197

 

 

2

JECFA/ EFSA

07.109

2,6,6-triméthylcyclohex-2-ène-1,4-dione

1125-21-9

1857

11200

 

 

2

EFSA

07.112

3-méthyl-2-cyclopentén-3-one

2758-18-1

1105

11137

 

 

2

EFSA

07.113

nonan-3-one

925-78-0

294

11160

 

 

 

JECFA

07.114

6,10,14-triméthylpentadéca-5,9,13-trién-2-one

762-29-8

1123

11206

 

 

 

EFSA

07.115

3,4-déhydrodihydro-bêta-ionone

20483-36-7

396

11057

Au moins 70 %; composant secondaire: 25-27 % de tétrahydroionone

 

 

JECFA

07.117

3-éthyl-2-hydroxy-4-méthylcyclopent-2-én-1-one

42348-12-9

422

11077

 

 

 

JECFA

07.118

5-éthyl-2-hydroxy-3-méthylcyclopent-2-én-1-one

53263-58-4

423

11078

 

 

 

JECFA

07.119

2-hydroxycyclohex-2-én-1-one

10316-66-2

424

11046

 

 

 

JECFA

07.120

2-hydroxy-3,5,5-triméthylcyclohex-2-én-1-one

4883-60-7

426

11198

 

 

 

JECFA

07.121

déc-3-én-2-one

10519-33-2

1130

11751

 

 

1

EFSA

07.122

2,6-diméthylheptan-4-one

108-83-8

302

11914

Au moins 80 %; composant secondaire: 15-17 % de 4,6-diméthyl-2-heptanone

 

 

JECFA

07.123

géranylacétone

3796-70-1

1122

11088

 

 

 

EFSA

07.124

2-hydroxyacétophénone

118-93-4

727