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Le présent règlement établit les règles relatives aux additifs alimentaires utilisés dans les denrées alimentaires en vue d’assurer le fonctionnement efficace du marché intérieur tout en garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la protection des intérêts des consommateurs et la loyauté des pratiques dans le commerce des denrées alimentaires, en tenant compte, le cas échéant, de la protection de l’environnement.

2. Il ne s’applique pas aux substances ci-après, sauf si elles sont utilisées en tant qu’additifs alimentaires:

3. Le présent règlement ne s’applique pas aux enzymes relevant du règlement (CE) no 1332/2008 [sur les enzymes alimentaires] à compter de la date d’adoption de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 dudit règlement.

4. Le présent règlement s’applique sans préjudice des règles communautaires spécifiques concernant l’utilisation d’additifs alimentaires:

1. Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées dans les règlements (CE) no 178/2002 et no 1829/2003 s’appliquent.

2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:

1. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe II peuvent être mis sur le marché en tant que tels et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.

2. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe III peuvent être utilisés dans des additifs alimentaires, dans des enzymes alimentaires et dans des arômes alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.

3. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe II sont répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés.

4. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe III sont répertoriés sur la base des additifs, des enzymes, des arômes alimentaires et des nutriments ou des catégories d’additifs, d’enzymes, d’arômes alimentaires et de nutriments auxquels ils peuvent être ajoutés.

5. Les additifs alimentaires doivent être conformes aux spécifications visées à l’article 14.

Nul n’est autorisé à mettre sur le marché un additif alimentaire ou une denrée alimentaire quelconque contenant un tel additif si l’emploi de cet additif alimentaire n’est pas conforme au présent règlement.

Conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires dans les listes communautaires et pour leur utilisation

1. Un additif alimentaire ne peut figurer dans les listes communautaires des annexes II et III que s’il remplit les conditions suivantes et, le cas échant, d’autres critères pertinents, y compris des critères environnementaux:

2. Pour figurer dans les listes communautaires des annexes II et III, un additif alimentaire doit présenter des avantages ou un intérêt pour le consommateur et doit, par conséquent, servir un ou plusieurs des objectifs suivants:

3. Par dérogation au paragraphe 2, point a), un additif alimentaire ayant pour effet de réduire la qualité nutritionnelle d’une denrée alimentaire peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II à condition:

Un additif alimentaire ne peut être inscrit sur la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des édulcorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un ou plusieurs des objectifs suivants:

Un additif alimentaire ne peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des colorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un des objectifs suivants:

1. Les additifs alimentaires peuvent être classés, aux annexes II et III, dans l’une des catégories fonctionnelles de l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique.

Le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle n’exclut pas son utilisation à plusieurs fins.

2. Le cas échéant, eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement qui portent sur des catégories fonctionnelles supplémentaires susceptibles d’être ajoutées à l’annexe I, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

1. Un additif alimentaire qui satisfait aux conditions énoncées aux articles 6, 7 et 8 peut, conformément à la procédure visée par le règlement (CE) no 1331/2008, figurer:

2. Dans les listes communautaires des annexes II et III, l’entrée correspondant à un additif alimentaire mentionne:

3. Les listes communautaires des annexes II et III sont modifiées selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008.

1. Dans le contexte de l’établissement des conditions d’utilisation visées à l’article 10, paragraphe 2, point c):

2. S’il y a lieu, aucune limite numérique maximale n’est fixée pour un additif alimentaire (quantum satis). L’additif est alors employé conformément au principe quantum satis.

3. Les quantités maximales d’additifs alimentaires visées à l’annexe II s’appliquent aux denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées, sauf indication contraire. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les niveaux maxima s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimum.

4. Les quantités maximales de colorant visées à l’annexe II s’appliquent, sauf indication contraire, à la quantité de principe colorant contenue dans la préparation colorante.

Modification du processus de production ou des matières premières d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire

Lorsque, s’agissant d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire, les méthodes de production ou les matières premières utilisées font l’objet d’une modification notable, ou lorsqu’intervient une modification dans la taille des particules, par exemple par l’emploi des nanotechnologies, l’additif produit avec ces nouvelles méthodes ou matières premières est considéré comme un additif différent et une nouvelle entrée ou une modification des spécifications dans les listes communautaires est nécessaire avant qu’il puisse être mis sur le marché.

Additifs alimentaires entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003

1. Un additif alimentaire entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 ne peut être inscrit sur les listes communautaires des annexes II et III conformément au présent règlement que s’il fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003.

2. Lorsqu’un additif alimentaire figurant déjà dans la liste communautaire est produit à partir d’une source différente qui entre dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003, il n’est pas nécessaire d’obtenir pour celui-ci une nouvelle autorisation au titre du présent règlement, à condition que la nouvelle source bénéficie d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003 et que l’additif alimentaire soit conforme aux spécifications établies en application du présent règlement.

Les spécifications des additifs alimentaires relatives, notamment, à l’origine, aux critères de pureté et à tout autre renseignement pertinent sont adoptées lors de la première inscription de l’additif sur les listes des annexes II et III, conformément à la procédure visée dans le règlement (CE) no 1331/2008.

L’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires non transformées est prohibée, sauf si elle est spécifiquement prévue par l’annexe II.

Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

L’utilisation d’additifs alimentaires est prohibée dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge visés par la directive 89/398/CEE, y compris dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières, sauf disposition spécifique de l’annexe II du présent règlement.

Seuls les colorants alimentaires répertoriés dans l’annexe II du présent règlement peuvent être utilisés pour le marquage sanitaire prévu par la directive 91/497/CEE du Conseil du 29 juillet 1991 modifiant et codifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges intracommunautaires de viandes fraîches pour l’étendre à la production et la mise sur le marché de viandes fraîches ( 3 ) et l’apposition de toute autre marque requise sur des produits carnés, pour la coloration décorative ou l’estampillage des coquilles d’œufs, conformément au règlement (CE) no 853/04 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale ( 4 ).

2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas aux préparations pour nourrissons, aux préparations de suite, aux aliments et aliments pour bébé transformés à base de céréales, ni aux aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières au sens de la directive 89/398/CEE, sauf dispositions spécifiques.

3. Lorsqu’un additif alimentaire présent dans un arôme, un additif ou une enzyme alimentaire a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme additif de cette denrée alimentaire, et non de l’arôme, de l’additif ou de l’enzyme alimentaire ajouté et doit dès lors remplir les conditions d’emploi définies pour la denrée en question.

4. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, la présence d’un additif alimentaire utilisé comme édulcorant est autorisée dans les denrées alimentaires composées sans sucres ajoutés ou à valeur énergétique réduite, les denrées composées diététiques destinées à un régime hypocalorique, les denrées composées non cariogènes et les denrées composées à durée de conservation prolongée, pour autant que cet édulcorant soit autorisé dans l’un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée.

Au besoin, il est déterminé conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2:

Les États membres mentionnés à l’annexe IV peuvent continuer d’interdire l’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires traditionnelles répertoriées dans cette annexe qui sont fabriquées sur leur territoire.

Étiquetage des additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final

1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, qu’ils soient vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec des ingrédients alimentaires au sens de l’article 6, paragraphe 4, de la directive 2000/13/CE, ne peuvent être commercialisés que si leur étiquetage comporte les mentions prévues à l’article 22 du présent règlement, qui doivent être bien visibles, clairement lisibles et indélébiles. Les informations doivent être libellées en des termes facilement compréhensibles par les acheteurs.

2. L’État membre dans lequel le produit est commercialisé peut, conformément au traité, imposer sur son territoire que l’étiquetage mentionne les informations visées à l’article 22 dans une ou plusieurs langues qu’il détermine parmi les langues officielles de la Communauté. La disposition susvisée ne fait pas obstacle à la mention de ces informations dans plusieurs langues.

Exigences générales en matière d’étiquetage pour les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final

1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, portent sur leur emballage ou récipient les informations suivantes:

2. Lorsque des additifs alimentaires sont vendus mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires, ils portent sur leur emballage ou récipient la liste de tous les ingrédients dans l’ordre décroissant de leur pourcentage pondéral.

3. Lorsque des substances (y compris les additifs alimentaires ou d’autres ingrédients alimentaires) sont ajoutés à des additifs alimentaires aux fins d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution, leur emballage ou récipient porte la liste de toutes ces substances, dans l’ordre décroissant de leur poids pondéral.

4. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, les informations prévues au paragraphe 1, points e) à g) et aux paragraphes 2 et 3 peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison ou avant celle-ci, à condition que la mention «non destiné à la vente au détail» apparaisse en un endroit bien visible de l’emballage ou du récipient du produit en question.

5. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, lorsque des additifs alimentaires sont fournis dans des conteneurs, toutes les informations peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison.

Étiquetage des additifs alimentaires destinés à la vente au consommateur final

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, de la directive 89/396/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire ( 5 ) et du règlement (CE) no 1829/2003, les additifs alimentaires vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires destinés à la vente au consommateur final ne peuvent être commercialisés que si les indications ci-après sont apposées sur leur emballage:

2. Par dérogation au paragraphe 1, point a), la dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention «édulcorant de table à base de …», complétée par le nom de la (des) substance(s) édulcorante(s) entrant dans leur composition.

3. L’étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l’aspartame et/ou du sel d’aspartame-acésulfame doit porter les avertissements suivants:

4. Les fabricants d’édulcorants de table mettent à la disposition des consommateurs, par la voie appropriée, les informations nécessaires à une utilisation de ces produits en toute sécurité. Des orientations sur la mise en œuvre de la présente disposition peuvent être adoptées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

5. En ce qui concerne les informations visées aux paragraphes 1 à 3 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.

Exigence d’étiquetage applicable aux denrées alimentaires contenant certains colorants alimentaires

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, l’étiquetage des denrées alimentaires contenant les colorants alimentaires énumérés à l’annexe V du présent règlement comporte la mention supplémentaire précisée à ladite annexe.

2. En ce qui concerne la mention visée au paragraphe 1 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.

3. En tant que de besoin et eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, l’annexe V est modifiée par des mesures ayant pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.

Les articles 21, 22, 23 et 24 s’appliquent sans préjudice des dispositions législatives, réglementaires ou administratives plus détaillées ou plus étendues relatives à la métrologie ou à la présentation, à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage de substances et préparations dangereuses ou au transport de telles substances ou préparations.

1. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu de transmettre immédiatement à la Commission toute nouvelle information scientifique ou technique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif.

2. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu d’informer la Commission, sur demande, des usages réels de cet additif. La Commission met ces informations à la disposition des États membres.

1. Les États membres disposent d’un système de suivi de la consommation et de l’utilisation d’additifs alimentaires selon une approche fondée sur le risque et communiquent leurs conclusions à la Commission et à l’Autorité selon une fréquence appropriée.

2. Après consultation de l’Autorité, une méthode commune pour la collecte par les États membres d’informations sur la consommation d’additifs alimentaires dans la Communauté est adoptée selon la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2.

1. La Commission est assistée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle — ci.

Le délai prévu à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixé à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Le délai prévu à l’article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE du Conseil est fixé à 2 mois, 2 mois et 4 mois respectivement.

La base légale pour le financement des mesures engendrées par ce règlement est l’article 66, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 882/2004.

1. Les additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE, telles que modifiées sur la base de l’article 31 du présent règlement, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe II du présent règlement après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe II visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe II.

2. Les additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 1, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.

3. Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 4, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.

4. Les spécifications des additifs alimentaires visés aux paragraphes 1 à 3 sont adoptées, conformément au règlement (CE) no 1331/2008, lors de l’inclusion de ces additifs dans les annexes conformément aux dispositions desdits paragraphes.

5. Les mesures concernant toute mesure transitoire appropriée, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, entre autres en le complétant, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

Jusqu’à l’établissement des listes communautaires d’additifs alimentaires prévu à l’article 30, les annexes des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE sont modifiées, le cas échéant, par des mesures visant à modifier des éléments non essentiels de ces directives que la Commission arrête selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.

Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 janvier 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 22, paragraphe 1, point i), et paragraphe 4, du présent règlement peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 juillet 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 24 peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

1. Les additifs alimentaires autorisés avant le 20 janvier 2009 font l’objet d’une nouvelle évaluation des risques réalisée par l’Autorité.

2. Après consultation de l’Autorité, un programme d’évaluation de ces additifs est adopté au plus tard le 20 janvier 2010, conformément à la procédure de réglementation établie à l’article 28, paragraphe 2. Ce programme d’évaluation est publié au Journal officiel de l’Union européenne.

2. Les références aux actes abrogés sont considérées comme faites au présent règlement.

Par dérogation à l’article 33, les dispositions suivantes continuent de s’appliquer jusqu’à ce que le transfert au titre de l’article 30, paragraphes 1, 2 et 3, des additifs alimentaires autorisés en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE ait été mené à bien:

Nonobstant le point c), les autorisations concernant le E 1103 (Invertase) et le E 1105 (Lysozyme) établies par la directive 95/2/CE sont abrogées à compter de la date d’application de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 1332/2008.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Toutefois, l’article 4, paragraphe 2, s’applique aux parties 2, 3 et 5 de l’annexe III à partir du 1er janvier 2011 et l’article 23, paragraphe 4, est applicable à partir du 20 janvier 2011. L’article 24 est applicable à partir du 20 juillet 2010. L’article 31 est applicable à partir du 20 janvier 2009.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires et d’additifs alimentaires dans les additifs et enzymes alimentaires

Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation

2. Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation

À partir du 1er août 2014, seules les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant dans la présente partie A, tableau 3, sont autorisées et uniquement pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles des dispositions relatives aux quantités maximales d’aluminium provenant de laques sont expressément énoncées dans la partie E.

Tableau 1

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

▼M42
1	Denrées alimentaires non transformées au sens de l'article 3 du règlement (CE) no 1333/2008, à l'exception des préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
▼M2
2	Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1)
3	Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées
4	Beurre
5	Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses)
6	Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation
7	Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)
8	Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
9	Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café
10	Thé en feuilles non aromatisé
11	Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3)
12	Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4)
▼M61
13	Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge visées dans le règlement no 609/2013 (5), y compris les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
▼M2
(1) JO L 10 du 12.1.2002, p. 47. (2) JO L 164 du 26.6.2009, p. 45. (3) JO L 10 du 12.1.2002, p. 53. (4) JO L 124 du 20.5.2009, p. 21. (5) Règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35).

Tableau 2

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

1	Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008
2	Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées
3	Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)
4	Lait chocolaté
5	Laits fermentés (non aromatisés)
6	Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (1) (non aromatisés)
7	Babeurre (non aromatisé)
8	Crème et crème en poudre (non aromatisées)
9	Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale
10	Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)
11	Beurre à base de lait de brebis et de chèvre
12	Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004
13	Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules
14	Pain et produits apparentés
15	Pâtes alimentaires et gnocchis
16	Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides
17	Purée et conserves de tomate
18	Sauces à base de tomates
19	Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (2) et jus et nectars de légumes
20	Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés
21	Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (3), crème de pruneaux
22	Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients
23	Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (4)
24	Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
25	Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices
26	Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (5) mentionnés à son annexe I, partie XII
27	Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (6), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement) Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008
28	Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (7)
29	Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII
30	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
31	Miel au sens de la directive 2001/110/CE
32	Malt et produit maltés
(1) JO L 15 du 17.1.2002, p. 19. (2) JO L 10 du 12.1.2002, p. 58. (3) JO L 10 du 12.1.2002, p. 67. (4) JO L 197 du 3.8.2000, p. 19. (5) JO L 299 du 16.11.2007, p. 1. (6) JO L 39 du 13.2.2008, p. 16. (7) JO L 149 du 14.6.1991, p. 1.

Tableau 3

Colorants pouvant être utilisés sous forme de laques

Numéro E	Dénomination
E 100	Curcumine
▼M44
E 101	Riboflavines
▼M7
E 102	Tartrazine
E 104	Jaune de quinoléine
E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
E 120	Cochenille, acide carminique, carmins
E 122	Azorubine, carmoisine
E 123	Amarante
E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A
E 127	Érythrosine
E 129	Rouge allura AC
E 131	Bleu patenté V
E 132	Indigotine, carmin d’indigo
E 133	Bleu brillant FCF
E 141	Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines
E 142	Vert S
▼M35
E 151	Noir brillant PN
▼M7
E 155	Brun HT
E 163	Anthocyanes
E 180	Lithol-rubine BK

Numéro E	Dénomination
E 100	Curcumine
E 101	Riboflavines
E 102	Tartrazine
E 104	Jaune de quinoléine
E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S
E 120	Cochenille, acide carminique, carmins
E 122	Azorubine, carmoisine
E 123	Amarante
E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A
E 127	Erythrosine
E 129	Rouge allura AC
E 131	Bleu patenté V
E 132	Indigotine, carmin d’indigo
E 133	Bleu brillant FCF
E 140	Chlorophylles et chlorophyllines
E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
E 142	Vert S
E 150a	Caramel ordinaire (1)
E 150b	Caramel de sulfite caustique
E 150c	Caramel ammoniacal
E 150d	Caramel au sulfite d’ammonium
▼M35
E 151	Noir brillant PN
▼M2
E 153	Charbon végétal médicinal
E 155	Brun HT
E 160a	Caroténoïdes
E 160b	Rocou, bixine, norbixine
E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
E 160d	Lycopène
E 160e	β-apocaroténal-8' (C 30)
E 161b	Lutéine
E 161g	Canthaxanthine (1)
E 162	Rouge de betterave, bétanine
E 163	Anthocyanes
E 170	Carbonate de calcium
E 171	Dioxyde de titane
E 172	Oxyde et hydroxyde de fer
E 173	Aluminium
E 174	Argent
E 175	Or
E 180	Lithol-rubine BK
(1) Le terme «caramel» se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées). (*1) La canthaxanthine n’est pas autorisée dans les catégories de denrées alimentaires énumérées dans les parties D et E. Cette substance figure sur la liste B1 car elle est utilisée dans des médicaments conformément à la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 30.4.2009, p. 10).

Numéro E	Dénomination
E 420	Sorbitols
E 421	Mannitol
E 950	Acésulfame-K
E 951	Aspartame
E 952	Cyclamates
E 953	Isomalt
E 954	Saccharines
E 955	Sucralose
E 957	Thaumatine
E 959	Néohespéridine DC
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol
▼M2
E 961	Néotame
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame
▼M14
E 964	Sirop de polyglycitol
▼M2
E 965	Maltitols
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
▼M39
E 969	Advantame
▼M2

Numéro E	Dénomination
E 170	Carbonate de calcium
▼M25
E 172	Oxydes et hydroxydes de fer
▼M2
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 210	Acide benzoïque (1)
E 211	Benzoate de sodium (1)
E 212	Benzoate de potassium (1)
E 213	Benzoate de calcium (1)
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 220	Anhydride sulfureux
E 221	Sulfite de sodium
E 222	Sulfite acide de sodium
E 223	Disulfite de sodium
E 224	Disulfite de potassium
E 226	Sulfite de calcium
E 227	Sulfite acide de calcium
E 228	Sulfite acide de potassium
E 234	Nisine
E 235	Natamycine
E 239	Hexaméthylènetétramine
E 242	Dicarbonate de diméthyle
▼M41
E 243	Éthyl Lauroyl Arginate
▼M2
E 249	Nitrite de potassium
E 250	Nitrite de sodium
E 251	Nitrate de sodium
E 252	Nitrate de potassium
E 260	Acide acétique
▼M20
E 261	Acétates de potassium (4)
▼M2
E 262	Acétates de sodium
E 263	Acétate de calcium
E 270	Acide lactique
E 280	Acide propionique
E 281	Propionate de sodium
E 282	Propionate de calcium
E 283	Propionate de potassium
E 284	Acide borique
E 285	Tétraborate de sodium (borax)
E 290	Dioxyde de carbone
E 296	Acide malique
E 297	Acide fumarique
E 300	Acide ascorbique
E 301	Ascorbate de sodium
E 302	Ascorbate de calcium
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
E 306	Extrait riche en tocophérols
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 310	Gallate de propyle
E 311	Gallate d’octyle
E 312	Gallate de dodécyle
E 315	Acide érythorbique
E 316	Érythorbate de sodium
E 319	Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
E 320	Butylhydroxy-anisol (BHA)
E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)
E 322	Lécithines
E 325	Lactate de sodium
E 326	Lactate de potassium
E 327	Lactate de calcium
E 330	Acide citrique
E 331	Citrates de sodium
E 332	Citrates de potassium
E 333	Citrates de calcium
E 334	Acide tartrique [L (+)]
E 335	Tartrates de sodium
E 336	Tartrates de potassium
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium
E 338	Acide phosphorique
E 339	Phosphates de sodium
E 340	Phosphates de potassium
E 341	Phosphates de calcium
E 343	Phosphates de magnésium
E 350	Malates de sodium
E 351	Malate de potassium
E 352	Malates de calcium
E 353	Acide métatartrique
E 354	Tartrate de calcium
E 355	Acide adipique
E 356	Adipate de sodium
E 357	Adipate de potassium
E 363	Acide succinique
E 380	Citrate de triammonium
E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
E 392	Extraits de romarin
E 400	Acide alginique
E 401	Alginate de sodium
E 402	Alginate de potassium
E 403	Alginate d’ammonium
E 404	Alginate de calcium
E 405	Alginate de propane-1,2-diol
E 406	Agar-agar
E 407a	Algues Euchema transformées
E 407	Carraghénanes
E 410	Farine de graines de caroube
E 412	Gomme guar
E 413	Gomme adragante
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia
E 415	Gomme xanthane
E 416	Gomme Karaya
E 417	Gomme Tara
E 418	Gomme Gellane
E 422	Glycérol
▼M30
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)
▼M2
E 425	Konjac
E 426	Hémicellulose de soja
E 427	Gomme cassia
E 431	Stéarate de polyoxyéthylène (40)
E 432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
E 433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
E 434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
E 435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
E 436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
E 440	Pectines
E 442	Phosphatides d’ammonium
E 444	Acétate isobutyrate de saccharose
E 445	Esters glycériques de résine de bois
E 450	Diphosphates
E 451	Triphosphates
E 452	Polyphosphates
▼M73
E 456	Polyaspartate de potassium
▼M2
E 459	Bêta-cyclodextrine
E 460	Cellulose
E 461	Méthylcellulose
E 462	Éthylcellulose
E 463	Hydroxypropylcellulose
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose
E 465	Méthyléthylcellulose
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique
▼M2
E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 473	Sucroesters d’acides gras
E 474	Sucroglycérides
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras
E 476	Polyricinoléate de polyglycérol
E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
E 479b	Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras
E 481	Stéaroyl-2-lactylate de sodium
E 482	Stéaroyl-2-lactylate de calcium
E 483	Tartrate de stéaryle
E 491	Monostéarate de sorbitane
E 492	Tristéarate de sorbitane
E 493	Monolaurate de sorbitane
E 494	Monooléate de sorbitane
E 495	Monopalmitate de sorbitane
▼M28
E 499	Phytostérols riches en stigmastérol
▼M2
E 500	Carbonates de sodium
E 501	Carbonates de potassium
E 503	Carbonates d’ammonium
E 504	Carbonates de magnésium
E 507	Acide chlorhydrique
E 508	Chlorure de potassium
E 509	Chlorure de calcium
E 511	Chlorure de magnésium
E 512	Chlorure d’étain
E 513	Acide sulfurique
E 514	Sulfates de sodium
E 515	Sulfates de potassium
E 516	Sulfate de calcium
E 517	Sulfate d’ammonium
E 520	Sulfate d’aluminium
E 521	Sulfate d’aluminium sodique
E 522	Sulfate d’aluminium potassique
E 523	Sulfate d’aluminium ammonique
E 524	Hydroxyde de sodium
E 525	Hydroxyde de potassium
E 526	Hydroxyde de calcium
E 527	Hydroxyde d’ammonium
E 528	Hydroxyde de magnésium
E 529	Oxyde de calcium
E 530	Oxyde de magnésium
▼M57
E 534	Tartrate de fer
▼M2
E 535	Ferrocyanure de sodium
E 536	Ferrocyanure de potassium
E 538	Ferrocyanure de calcium
E 541	Phosphate d’aluminium sodique acide
E 551	Dioxyde de silicium
E 552	Silicate de calcium
E 553a	Silicate de magnésium
E 553b	Talc
E 554	Silicate alumino-sodique
E 555	Silicate alumino-potassique
▼M7
E 556	Silicate alumino-calcique (2)
E 558	Bentonite (3)
E 559	Silicate d’aluminium (kaolin) (2)
▼M2
E 570	Acides gras
E 574	Acide gluconique
E 575	Glucono-delta-lactone
E 576	Gluconate de sodium
E 577	Gluconate de potassium
E 578	Gluconate de calcium
E 579	Gluconate ferreux
E 585	Lactate ferreux
E 586	4-Hexylrésorcinol
E 620	Acide glutamique
E 621	Glutamate monosodique
E 622	Glutamate monopotassique
E 623	Diglutamate de calcium
E 624	Glutamate d’ammonium
E 625	Diglutamate de magnésium
E 626	Acide guanylique
E 627	Guanylate disodique
E 628	Guanylate dipotassique
E 629	Guanylate de calcium
E 630	Acide inosinique
E 631	Inosinate disodique
E 632	Inosinate dipotassique
E 633	Inosinate de calcium
E 634	5′-ribonucléotide calcique
E 635	5′-ribonucléotide disodique
E 640	Glycine et son sel de sodium
▼M54
E 641	L-leucine
▼M2
E 650	Acétate de zinc
E 900	Diméthylpolysiloxane
E 901	Cire d’abeille blanche et jaune
E 902	Cire de candelilla
E 903	Cire de carnauba
E 904	Shellac
E 905	Cire microcristalline
E 907	Poly-1-décène hydrogéné
▼M45 —————
▼M2
E 914	Cire de polyéthylène oxydée
E 920	L-cystéine
E 927b	Carbamide
E 938	Argon
E 939	Hélium
E 941	Azote
E 942	Protoxyde d’azote
E 943a	Butane
E 943b	Isobutane
E 944	Propane
E 948	Oxygène
E 949	Hydrogène
E 999	Extraits de quillaia
E 1103	Invertase
E 1105	Lysozyme
E 1200	Polydextrose
E 1201	Polyvinylpyrrolidone
E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone
E 1203	Alcool polyvinylique (APV)
E 1204	Pullulan
E 1205	Copolymère méthacrylate basique
▼M29
E 1206	Copolymère de méthacrylate neutre
E 1207	Copolymère de méthacrylate anionique
▼M37
E 1208	Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone
▼M43
E 1209	Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol
▼M2
E 1404	Amidon oxydé
E 1410	Phosphate de monoamidon
E 1412	Phosphate de diamidon
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé
E 1420	Amidon acétylé
E 1422	Adipate de diamidon acétylé
E 1440	Amidon hydroxypropylé
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique
E 1451	Amidon oxydé acétylé
E 1452	Octényl succinate d’amidon d’aluminium
E 1505	Citrate de triéthyle
E 1517	Diacétate de glycéryle (diacétine)
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 1519	Alcool benzylique
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)
E 1521	Polyéthylène glycol
(1) La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. (2) autorisé jusqu’au 31 janvier 2014. (3) autorisée jusqu’au 31 mai 2013. (4) Période d’application: à partir du 6 février 2013.

Numéro E	Dénomination	Quantité maximale spécifique
E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
E 260	Acide acétique	quantum satis
▼M20
E 261	Acétates de potassium (4)	quantum satis
▼M2
E 262	Acétates de sodium	quantum satis
E 263	Acétate de calcium	quantum satis
E 270	Acide lactique	quantum satis
E 290	Dioxyde de carbone	quantum satis
E 296	Acide malique	quantum satis
E 300	Acide ascorbique	quantum satis
E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis
E 306	Extrait riche en tocophérols	quantum satis
E 307	Alpha-tocophérol	quantum satis
E 308	Gamma-tocophérol	quantum satis
E 309	Delta-tocophérol	quantum satis
E 322	Lécithines	quantum satis
E 325	Lactate de sodium	quantum satis
E 326	Lactate de potassium	quantum satis
E 327	Lactate de calcium	quantum satis
E 330	Acide citrique	quantum satis
E 331	Citrates de sodium	quantum satis
E 332	Citrates de potassium	quantum satis
E 333	Citrates de calcium	quantum satis
E 334	Acide tartrique [L (+)]	quantum satis
E 335	Tartrates de sodium	quantum satis
E 336	Tartrates de potassium	quantum satis
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	quantum satis
E 350	Malates de sodium	quantum satis
E 351	Malate de potassium	quantum satis
E 352	Malates de calcium	quantum satis
E 354	Tartrate de calcium	quantum satis
E 380	Citrate de triammonium	quantum satis
E 400	Acide alginique	quantum satis (1)
E 401	Alginate de sodium	quantum satis (1)
E 402	Alginate de potassium	quantum satis (1)
E 403	Alginate d’ammonium	quantum satis (1)
E 404	Alginate de calcium	quantum satis (1)
E 406	Agar-agar	quantum satis (1)
E 407	Carraghénanes	quantum satis (1)
E 407a	Algues Euchema transformées	quantum satis (1)
E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis (1) (2)
E 412	Gomme guar	quantum satis (1) (2)
E 413	Gomme adragante	quantum satis (1)
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis (1)
E 415	Gomme xanthane	quantum satis (1) (2)
E 417	Gomme Tara	quantum satis (1) (2)
E 418	Gomme Gellane	quantum satis (1)
E 422	Glycérol	quantum satis
▼M53
E 425	Konjac i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac	10 g/kg, seuls ou en mélange (1) (2) (3)
▼M2
E 440	Pectines	quantum satis (1)
E 460	Cellulose	quantum satis
E 461	Méthylcellulose	quantum satis
E 462	Éthylcellulose	quantum satis
E 463	Hydroxypropylcellulose	quantum satis
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	quantum satis
E 465	Méthyléthylcellulose	quantum satis
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
▼M2
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	quantum satis
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	quantum satis
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	quantum satis
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
E 503	Carbonates d’ammonium	quantum satis
E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis
E 507	Acide chlorhydrique	quantum satis
E 508	Chlorure de potassium	quantum satis
E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
E 511	Chlorure de magnésium	quantum satis
E 513	Acide sulfurique	quantum satis
E 514	Sulfates de sodium	quantum satis
E 515	Sulfates de potassium	quantum satis
E 516	Sulfate de calcium	quantum satis
E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis
E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis
E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis
E 527	Hydroxyde d’ammonium	quantum satis
E 528	Hydroxyde de magnésium	quantum satis
E 529	Oxyde de calcium	quantum satis
E 530	Oxyde de magnésium	quantum satis
E 570	Acides gras	quantum satis
E 574	Acide gluconique	quantum satis
E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
E 576	Gluconate de sodium	quantum satis
E 577	Gluconate de potassium	quantum satis
E 578	Gluconate de calcium	quantum satis
E 640	Glycine et son sel de sodium	quantum satis
E 920	L-cystéine	quantum satis
E 938	Argon	quantum satis
E 939	Hélium	quantum satis
E 941	Azote	quantum satis
E 942	Protoxyde d’azote	quantum satis
E 948	Oxygène	quantum satis
E 949	Hydrogène	quantum satis
E 1103	Invertase	quantum satis
E 1200	Polydextrose	quantum satis
E 1404	Amidon oxydé	quantum satis
E 1410	Phosphate de monoamidon	quantum satis
E 1412	Phosphate de diamidon	quantum satis
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	quantum satis
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	quantum satis
E 1420	Amidon acétylé	quantum satis
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	quantum satis
E 1440	Amidon hydroxypropylé	quantum satis
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	quantum satis
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	quantum satis
E 1451	Amidon oxydé acétylé	quantum satis
E 620	Acide glutamique	10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique
E 621	Glutamate monosodique
E 622	Glutamate monopotassique
E 623	Diglutamate de calcium
E 624	Glutamate d’ammonium
E 625	Diglutamate de magnésium
E 626	Acide guanylique	500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique
E 627	Guanylate disodique
E 628	Guanylate dipotassique
E 629	Guanylate de calcium
E 630	Acide inosinique
E 631	Inosinate disodique
E 632	Inosinate dipotassique
E 633	Inosinate de calcium
E 634	5′-ribonucléotide calcique
E 635	5′-ribonucléotide disodique
E 420	Sorbitols	quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration)
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitols
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
(1) Ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes. (2) Ne peut pas être employée pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. (3) Ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. (4) Période d’application: à partir du 6 février 2013.

2) Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis

Numéro E	Dénomination
E 101	Riboflavines
E 140	Chlorophylles, chlorophyllines
E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
E 150a	Caramel ordinaire
E 150b	Caramel de sulfite caustique
E 150c	Caramel ammoniacal
E 150d	Caramel au sulfite d’ammonium
E 153	Charbon végétal médicinal
E 160a	Caroténoïdes
E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
E 162	Rouge de betterave, bétanine
E 163	Anthocyanes
E 170	Carbonate de calcium
E 171	Dioxyde de titane
E 172	Oxyde et hydroxyde de fer

Numéro E	Dénomination
E 100	Curcumine
E 102	Tartrazine
▼M6 —————
▼M2
E 120	Cochenille, acide carminique, carmins
E 122	Azorubine, carmoisine
▼M6 —————
▼M2
E 129	Rouge allura AC
E 131	Bleu patenté V
E 132	Indigotine, carmin d’indigo
E 133	Bleu brillant FCF
E 142	Vert S
▼M35
E 151	Noir brillant PN
▼M2
E 155	Brun HT
E 160e	β-apocaroténal-8' (C 30)
E 161b	Lutéine

Numéro E	Dénomination
E 420	Sorbitols
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitols
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol

a) E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium

b) E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)

Numéro E	Dénomination
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 213	Benzoate de calcium

c) E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 213	Benzoate de calcium

d) E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 213	Benzoate de calcium
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

e) E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

f) E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)

Numéro E	Dénomination
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

g) E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites

Numéro E	Dénomination
E 220	Anhydride sulfureux
E 221	Sulfite de sodium
E 222	Sulfite acide de sodium
E 223	Disulfite de sodium
E 224	Disulfite de potassium
E 226	Sulfite de calcium
E 227	Sulfite acide de calcium
E 228	Sulfite acide de potassium

h) E 249 – 250: Nitrites

Numéro E	Dénomination
E 249	Nitrite de potassium
E 250	Nitrite de sodium

i) E 251 – 252: Nitrates

Numéro E	Dénomination
E 251	Nitrate de sodium
E 252	Nitrate de potassium

j) E 280 – 283: Acide propionique – propionates

Numéro E	Dénomination
E 280	Acide propionique
E 281	Propionate de sodium
E 282	Propionate de calcium
E 283	Propionate de potassium

k) E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA

Numéro E	Dénomination
E 310	Gallate de propyle
E 311	Gallate d’octyle
E 312	Gallate de dodécyle
E 319	Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
E 320	Butylhydroxy-anisol (BHA)

l) E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

Numéro E	Nom
E 338	Acide phosphorique
E 339	Phosphates de sodium
E 340	Phosphates de potassium
E 341	Phosphates de calcium
E 343	Phosphates de magnésium
E 450	Diphosphates (1)
E 451	Triphosphates
E 452	Polyphosphates
(1) E 450 (ix) n’est pas inclus.

m) E 355 – 357: Acide adipique – adipates

Numéro E	Dénomination
E 355	Acide adipique
E 356	Adipate de sodium
E 357	Adipate de potassium

n) E 432 – 436: Polysorbates

Numéro E	Dénomination
E 432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
E 433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
E 434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
E 435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
E 436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

o) E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides

Numéro E	Dénomination
E 473	Sucroesters d’acides gras
E 474	Sucroglycérides

p) E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates

Numéro E	Dénomination
E 481	Stéaroyl-2-lactylate de sodium
E 482	Stéaroyl-2-lactylate de calcium

q) E 491 – 495: Esters de sorbitane

Numéro E	Dénomination
E 491	Monostéarate de sorbitane
E 492	Tristéarate de sorbitane
E 493	Monolaurate de sorbitane
E 494	Monooléate de sorbitane
E 495	Monopalmitate de sorbitane

r) E 520 – 523: Sulfates d’aluminium

Numéro E	Dénomination
E 520	Sulfate d’aluminium
E 521	Sulfate d’aluminium sodique
E 522	Sulfate d’aluminium potassique
E 523	Sulfate d’aluminium ammonique

Numéro E	Dénomination
E 551	Dioxyde de silicium
E 552	Silicate de calcium
E 553a	Silicate de magnésium
E 553b	Talc
E 554	Silicate alumino-sodique
E 555	Silicate alumino-potassique
E 556	Silicate alumino-calcique
E 559	Silicate d’aluminium (kaolin)

Numéro E	Dénomination
E 551	Dioxyde de silicium
E 552	Silicate de calcium
E 553a	Silicate de magnésium
E 553b	Talc

t) E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates

Numéro E	Dénomination
E 620	Acide glutamique
E 621	Glutamate monosodique
E 622	Glutamate monopotassique
E 623	Diglutamate de calcium
E 624	Glutamate d’ammonium
E 625	Diglutamate de magnésium

u) E 626 – 635: Ribonucléotides

Numéro E	Dénomination
E 626	Acide guanylique
E 627	Guanylate disodique
E 628	Guanylate dipotassique
E 629	Guanylate de calcium
E 630	Acide inosinique
E 631	Inosinate disodique
E 632	Inosinate dipotassique
E 633	Inosinate de calcium
E 634	5′-ribonucléotide calcique
E 635	5′-ribonucléotide disodique

Numéro	Dénomination
0.	Toutes les catégories de denrées alimentaires
01.	Produits laitiers et succédanés
01.1	Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés
01.2	Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
01.3	Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
01.4	Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
01.5	Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE
01.6	Crème et crème en poudre
01.6.1	Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses)
01.6.2	Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
01.6.3	Autres crèmes
01.7	Fromages et produits fromagers
01.7.1	Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
01.7.2	Fromages affinés
01.7.3	Croûtes de fromage comestibles
01.7.4	Fromages de lactosérum
01.7.5	Fromages fondus
01.7.6	Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
01.8	Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
▼M65
01.9	Caséinates alimentaires
▼M2
02.	Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles
02.1	Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
02.2	Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile
02.2.1	Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
02.2.2	Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides
02.3	Huiles végétales à vaporiser
03.	Glaces de consommation
04.	Fruits et légumes
04.1	Fruits et légumes non transformés
04.1.1	Fruits et légumes frais entiers
04.1.2	Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
04.1.3	Fruits et légumes congelés
04.2	Fruits et légumes transformés
04.2.1	Fruits et légumes séchés
04.2.2	Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
04.2.3	Fruits et légumes en conserve
04.2.4	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
04.2.4.1	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
04.2.4.2	Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
04.2.5	Confitures, gelées, marmelades et produits similaires
04.2.5.1	Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE
04.2.5.2	Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE
04.2.5.3	Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
04.2.5.4	Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
04.2.6	Produits de pommes de terre transformés
05.	Confiseries
05.1	Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE
05.2	Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine
05.3	Chewing-gum
05.4	Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4
06.	Céréales et produits céréaliers
06.1	Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
06.2	Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules
06.2.1	Farines
06.2.2	Amidons et fécules
06.3	Céréales pour petit-déjeuner
06.4	Pâtes alimentaires
06.4.1	Pâtes fraîches
06.4.2	Pâtes sèches
06.4.3	Pâtes fraîches précuites
06.4.4	Gnocchi de pomme de terre
06.4.5	Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)
06.5	Nouilles
06.6	Pâte à frire
06.7	Céréales précuites ou transformées
07.	Produits de boulangerie
07.1	Pain et petits pains
07.1.1	Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel
07.1.2	Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
07.2	Produits de boulangerie fine
▼M42
08.	Viandes
08.1	Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
08.2	Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
08.3	Produits à base de viande
08.3.1	Produits à base de viande non traités thermiquement
08.3.2	Produits à base de viande traités thermiquement
08.3.3	Boyaux, enrobages et décorations pour viande
08.3.4	Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle faisant l'objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
08.3.4.1	Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants)
08.3.4.2	Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)
08.3.4.3	Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
▼M2
09.	Poisson et produits de la pêche
09.1	Poisson et produits de la pêche non transformés
09.1.1	Poisson non transformé
09.1.2	Mollusques et crustacés non transformés
09.2	Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés
09.3	Œufs de poisson
10.	Œufs et ovoproduits
10.1	Œufs non transformés
10.2	Œufs transformés et ovoproduits
11.	Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1	Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE
11.2	Autres sucres et sirops
11.3	Miel au sens de la directive 2001/110/CE
11.4	Édulcorants de table
11.4.1	Édulcorants de table sous forme liquide
11.4.2	Édulcorants de table sous forme de poudre
11.4.3	Édulcorants de table sous forme de comprimés
12.	Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
12.1	Sel et produits de substitution du sel
12.1.1	Sel
12.1.2	Produits de substitution du sel
12.2	Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1	Fines herbes et épices
12.2.2	Assaisonnements et condiments
▼M60
12.3	Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l'eau à 4-30 % en volume)
▼M2
12.4	Moutarde
12.5	Soupes, potages et bouillons
12.6	Sauces
12.7	Salades et pâtes à tartiner salées
12.8	Levures et produits de levures
12.9	Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
13.	Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE
13.1	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
13.1.1	Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (1)
13.1.2	Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE
13.1.3	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (2)
13.1.4	Autres aliments pour enfants en bas âge
13.1.5	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (3) et préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.1	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.2	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE
13.2	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)
13.3	Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
13.4	Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (4)
14.	Boissons
14.1	Boissons non alcoolisées
14.1.1	Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
14.1.2	Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes
14.1.3	Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires
14.1.4	Boissons aromatisées
14.1.5	Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
14.1.5.1	Café et extraits de café
14.1.5.2	Autres
14.2	Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
14.2.1	Bière et boissons maltées
14.2.2	Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool
14.2.3	Cidre et poiré
14.2.4	Vins de fruits et made wine
14.2.5	Hydromel
14.2.6	Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008
14.2.7	Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91
14.2.7.1	Vins aromatisés
14.2.7.2	Boissons aromatisées à base de vin
14.2.7.3	Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
14.2.8	Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
15.	Amuse-gueules salés prêts à consommer
15.1	Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
15.2	Fruits à coque transformés
16.	Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
17.	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (5), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
17.1	Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher
17.2	Compléments alimentaires sous la forme liquide
17.3	Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher
18.	Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
(1) JO L 401 du 30.12.2006, p. 1. (2) JO L 339 du 6.12.2006, p. 16. (3) JO L 91 du 7.4.1999, p. 29. (4) JO L 16 du 21.1.2009, p. 3. (5) JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Numéro de catégorie	Numéro E	Dénomination	Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)	Notes	Restrictions/exceptions
▼M61
0	Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires à l'exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques
	E 290	Dioxyde de carbone	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 938	Argon	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 939	Hélium	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 941	Azote	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 942	Protoxyde d'azote	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 948	Oxygène	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 949	Hydrogène	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 338 - 452	Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10 000	(1) (4) (57)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium – silicates	10 000	(1) (57)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	▼M61
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium – silicates	10 000	(1) (57)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	E 459	Bêta-cyclodextrine	quantum satis		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium – silicates	quantum satis	(1)	Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	▼M61
E 551 - 553	Dioxyde de silicium – silicates	quantum satis	(1)	Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(57): La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.
01	Produits laitiers et succédanés
01.1	Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé
	E 331	Citrates de sodium	4 000		Uniquement lait de chèvre UHT
	E 338 - 452	Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	Uniquement lait stérilisé et UHT
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
01.2	Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
01.3	Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
	Groupe I	Additifs
	E 200 - 203	Acide sorbique — sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement lait caillé
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
01.4	Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
	Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(74)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(74)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	5	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	5	(61)
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	300	(1) (2)	Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement
	E 297	Acide fumarique	4 000		Uniquement desserts aromatisés aux fruits
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3 000	(1) (4)
	E 355 - 357	Acide adipique - adipates	1 000		Uniquement desserts aromatisés aux fruits
	E 363	Acide succinique	6 000
	E 416	Gomme Karaya	6 000
	E 427	Gomme cassia	2 500
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000
	E 483	Tartrate de stéaryle	5 000
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	5		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	100	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.5		Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Sauf produits non aromatisés
		E 300	Acide ascorbique	quantum satis
		E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
		E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis
		E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1)	Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques
		E 322	Lécithines	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 500	(1) (4)	Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 500	(1) (4)	Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) (46)	Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques
	E 392	Extraits de romarin	30	(46)	Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	E 500(ii)	Carbonate acide de sodium	quantum satis
	E 501(ii)	Carbonate acide de potassium	quantum satis
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
		(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
01.6	Crème et crème en poudre
01.6.1	Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)
	E 401	Alginate de sodium	quantum satis
	E 402	Alginate de potassium	quantum satis
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
▼M2
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
01.6.2	Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
	E 406	Agar-agar	quantum satis
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis
	E 412	Gomme guar	quantum satis
	E 415	Gomme xanthane	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis
	E 460	Cellulose	quantum satis
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
	▼M2
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 1404	Amidon oxydé	quantum satis
	E 1410	Phosphate de monoamidon	quantum satis
	E 1412	Phosphate de diamidon	quantum satis
	E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	quantum satis
	E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	quantum satis
	E 1420	Amidon acétylé	quantum satis
	E 1422	Adipate de diamidon acétylé	quantum satis
	E 1440	Amidon hydroxypropylé	quantum satis
	E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	quantum satis
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	quantum satis
E 1451	Amidon oxydé acétylé	quantum satis
01.6.3	Autres crèmes
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement crèmes aromatisées
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150		Uniquement crèmes aromatisées
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)	Uniquement crèmes aromatisées
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	5	(61)	Uniquement crèmes aromatisées
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	5	(61)	Uniquement crèmes aromatisées
	▼M2
	E 234	Nisine	10		Uniquement clotted cream
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)	Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
01.7		Fromages et produits fromagers
01.7.1		Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
	▼M23
	Groupe I	Additifs			À l’exception de la mozzarella
	▼M2
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement fromages non affinés aromatisés
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150		Uniquement fromages non affinés aromatisés
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)
	E 234	Nisine	10		Uniquement mascarpone
	E 260	Acide acétique	quantum satis		Uniquement mozzarella
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement mozzarella
	E 330	Acide citrique	quantum satis		Uniquement mozzarella
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	À l’exception de la mozzarella
	E 460(ii)	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement mozzarella râpée et en tranches
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis		Uniquement mozzarella
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
01.7.2		Fromages affinés
		E 1105	Lysozyme	quantum satis
	▼M49
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	125	(83)	Uniquement fromage persillé à pâte rouge et fromage au pesto rouge
	▼M2
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement fromage sage derby
	▼M49
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement fromage sage derby, fromages au pesto rouge et vert, fromage au wasabi et fromage persillé à pâte verte aux herbes
	▼M2
	E 153	Charbon végétal médicinal	quantum satis		Uniquement fromage morbier
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé
	▼M49
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15		Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé, et fromage au pesto rouge et vert
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	50		Uniquement fromage red Leicester
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	35		Uniquement fromage mimolette
	▼M49
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé et fromage au pesto rouge
	▼M2
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement fromage persillé à pâte rouge
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	quantum satis		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 234	Nisine	12,5	(29)
	▼M53
	E 235	Natamycine	1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur)		Uniquement traitement externe des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés
	▼M2
	E 239	Hexaméthylènetétramine	quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde		Uniquement fromage provolone
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	quantum satis		Uniquement traitement en surface
	E 460	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement fromage affiné en tranches et râpé
	E 500(ii)	Carbonate acide de sodium	quantum satis		Uniquement fromage au lait aigre
	E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis
E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
▼M7
E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: à partir du 1er février 2014
▼M2
E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	▼M53 —————
	▼M2
	(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.
	(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
▼M44
(83): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3,2 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.7.3	Croûtes de fromage comestibles
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	▼M7
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	quantum satis	(67)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(62)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	▼M7
	E 180	Lithol-rubine BK	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
E 180	Lithol-rubine BK	quantum satis	(67)	Applicable: à partir du 1er août 2014
▼M2
E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	▼M6
	(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M53
(67): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.7.4	Fromages de lactosérum
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 260	Acide acétique	quantum satis
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 460(ii)	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement fromage râpé et en tranches
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
01.7.5	Fromages fondus
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 100	Curcumine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 102	Tartrazine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	▼M6 —————
	▼M7
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(33) (66)	Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	E 122	Azorubine, carmoisine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	▼M6 —————
	▼M2
	E 160e	β-apocaroténal-8’ (C 30)	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 161b	Lutéine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 160d	Lycopène	5		Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)
	E 234	Nisine	12,5	(29)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)
	E 427	Gomme cassia	2 500
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Applicable: à partir du 1er février 2014
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.
▼M6
(33): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.
▼M53
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.7.6		Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement produits non affinés aromatisés
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement produits non affinés aromatisés
	E 1105	Lysozyme	quantum satis		Uniquement produits affinés
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	125		Uniquement produits persillés à pâte rouge
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement produits persillés à pâte rouge
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis		Uniquement produits affinés
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	quantum satis		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 234	Nisine	12,5	(29)	Uniquement produits affinés et fondus
	▼M53
	E 235	Natamycine	1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur)		Uniquement traitement externe des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés
	▼M2
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	quantum satis		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	Uniquement produits non affinés
	E 460	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches
	E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis		Uniquement produits affinés
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis		Uniquement produits affinés
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, silicate de magnésium, talc	10 000	(1)	Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis		Uniquement produits affinés
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
01.8		Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	quantum satis	(1) (2)	Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement succédanés de fromage à base de protéines
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	quantum satis		Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement succédanés de crème fouettée
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)	Uniquement succédanés de fromages fondus
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	30 000	(1) (4)	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	50 000	(1) (4)	Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques
	E 432 - 436	Polysorbates	5 000	(1)	Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)	Uniquement succédanés de crème
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	20 000	(1)	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000		Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	500		Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	1 000		Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000		Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	3 000	(1)	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)	Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: à partir du 1er février 2014
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
▼M65
01.9		Caséinates alimentaires
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 380	Citrate de triammonium	quantum satis
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
	E 503	Carbonates d'ammonium	quantum satis
	E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis
	E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis
	E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis
	E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis
	E 527	Hydroxyde d'ammonium	quantum satis
	E 528	Hydroxyde de magnésium	quantum satis
▼M2
02	Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles
02.1	Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
	E 100	Curcumine	quantum satis		Uniquement matières grasses
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement matières grasses
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement matières grasses
	▼M53
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive
	▼M2
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 306	Extrait riche en tocophérols	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 307	Alpha-tocophérol	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 307	Alpha-tocophérol	200		Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives
	E 308	Gamma-tocophérol	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 309	Delta-tocophérol	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange	200	(1) (41)	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton
	E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)	100	(41)	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton
	E 322	Lécithines	30 000		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 330	Acide citrique	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 392	Extraits de romarin	30	(41) (46)	Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement
	E 392	Extraits de romarin	50	(41) (46)	Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	10 000		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	▼M53
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	quantum satis		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive
	▼M2
E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
02.2	Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile
02.2.1	Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis		Uniquement beurre de crème acide
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	Uniquement beurre de crème acide
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
02.2.2	Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides
	Groupe I	Additifs
	E 100	Curcumine	quantum satis		À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange	200	(1) (2)	Uniquement matières grasses destinées à la friture
	E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)	100		Uniquement matières grasses destinées à la friture
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement matières grasses tartinables
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	100		Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %
	▼M59
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) (46)	Uniquement matières grasses tartinables dont la teneur en matières grasses est inférieure à 80 %
	▼M2
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3 000
	E 432 - 436	Polysorbates	10 000	(1)	Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	10 000	(1)	Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	4 000		Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	10 000		Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 479b	Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras	5 000		Uniquement émulsions de matières grasses pour friture
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	10 000	(1)
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	10 000	(1)
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M59
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l'acide carnosique.
▼M2
02.3		Huiles végétales à vaporiser
		Groupe I	Additifs
		E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	30 000	(1) (4)	Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie
		E 392	Extraits de romarin	50	(41) (46)	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 943a	Butane	quantum satis		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
	E 943b	Isobutane	quantum satis		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
	E 944	Propane	quantum satis		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
03		Glaces de consommation
		Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(75)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(25)
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	E 160d	Lycopène	40
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3 000		Uniquement glaces de consommation à l’eau
	E 427	Gomme cassia	2 500
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000	(1)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	3 000
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	500	(1)
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée
	E 950	Acésulfame-K	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	320		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	26		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	800	(11)b (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	200 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
▼M6
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
▼M2
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M7
(75): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
04		Fruits et légumes
04.1		Fruits et légumes non transformés
04.1.1		Fruits et légumes frais entiers
		▼M25
		E 172	Oxydes et hydroxydes de fer	6		Uniquement comme amplificateurs de contraste pour le marquage des agrumes, des melons et des grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013
		▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	20		Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	10	(3)	Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement maïs doux emballé sous vide
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	50		Uniquement traitement en surface des agrumes
	▼M25
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	10		Uniquement pour les agrumes, les melons et les grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013
	▼M2
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	quantum satis	(1)	Uniquement fruits frais, traitement en surface
	▼M16
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les bananes, les mangues, les avocats et les grenades: à partir du 25 décembre 2012
	▼M2
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
	▼M16
E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012
E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012
E 905	Cire microcristalline	quantum satis		Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas Période d’application pour les ananas: à partir du 25 décembre 2012
▼M45 —————
▼M2
E 914	Cire de polyéthylène oxydée	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
04.1.2	Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement pommes de terre pelées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	300	(3)	Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	800	(3)	Uniquement pulpe de raifort
	E 296	Acide malique	quantum satis		Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	▼M23
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 330	Acide citrique	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	▼M46
	E 401	Alginate de sodium	2 400	(82)	Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, destinés à la vente au consommateur final
	▼M71
E 501	Carbonate de potassium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	▼M2
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
▼M46
(82): Ne peut être utilisé qu'en combinaison avec le E 302, l'un et l'autre en tant qu'agents de glaçage, la quantité de E 302 dans l'aliment final ne dépassant pas 800 mg/kg.
▼M2
04.1.3	Fruits et légumes congelés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement pommes de terre congelées et surgelées
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 333	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
04.2	Fruits et légumes transformés
04.2.1	Fruits et légumes séchés
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement fruits secs
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement noix de coco séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement champignons séchés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	150	(3)	Uniquement gingembre séché
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)	Uniquement tomates séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	400	(3)	Uniquement légumes blancs séchés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	500	(3)	Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	600	(3)	Uniquement pommes et poires séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	1 000	(3)	Uniquement bananes séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	2 000	(3)	Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
	E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2 000		Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
▼M6
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
▼M2
04.2.2		Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
	Groupe I	Additifs
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	500	(3)	Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure
	E 579	Gluconate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 585	Lactate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 950	Acésulfame-K	200		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 951	Aspartame	300		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	160	(52)	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 955	Sucralose	180		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	100	(60)	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes
	▼M2
	E 961	Néotame	10		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	200	(11)a (49) (50)	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	▼M39
	E 969	Advantame	3		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		▼M6
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
▼M2
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(56): Exprimée en Fe.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
04.2.3		Fruits et légumes en conserve
		E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
		E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
		E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 102	Tartrazine	100		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 133	Bleu brillant FCF	20		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 142	Vert S	10		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 127	Erythrosine	200		Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites
	E 127	Erythrosine	150		Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails
	▼M53
	E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses et les champignons transformés
	▼M2
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	250	(3)	Uniquement tranches de citron en bocal
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide
	E 260	Acide acétique	quantum satis
	▼M20
	E 261	Acétates de potassium	quantum satis		Période d’application: à partir du 6 février 2013
	▼M2
	E 262	Acétates de sodium	quantum satis
	E 263	Acétate de calcium	quantum satis
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 296	Acide malique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 325	Lactate de sodium	quantum satis
	E 326	Lactate de potassium	quantum satis
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 335	Tartrates de sodium	quantum satis
	E 336	Tartrates de potassium	quantum satis
	E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	quantum satis
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	250		Uniquement légumineuses, champignons et artichauts
	E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 412	Gomme guar	quantum satis		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 415	Gomme xanthane	quantum satis		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
	E 512	Chlorure d’étain	25	(55)	Uniquement asperges blanches
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
	E 579	Gluconate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 585	Lactate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	1 000	(51)	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 961	Néotame	32		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	10		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	▼M6
	(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
	▼M2
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(55): Exprimée en Sn.
(56): Exprimée en Fe.
04.2.4	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
04.2.4.1	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement mostarda di frutta
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		Uniquement mostarda di frutta
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits
	▼M27
	E 100	Curcumine	50		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61)	Uniquement mostarda di frutta
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	35	(61)	Uniquement mostarda di frutta
	▼M27
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M6
	E 124	Ponceau 4R, Cochineal Red A	20	(61)	Only mostarda di frutta
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 141	Complexes cuivre – chlorophylles et cuivre – chlorophyllines	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 150a	Caramel ordinaire	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 153	Charbon végétal médicinal	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 160e	β-apo-8’-caroténal (C 30)	100		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	▼M27
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 171	Dioxyde de titane	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 172	Oxydes et hydroxydes de fer	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement betteraves rouges cuites
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement préparations à base d’olives
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs et champignons transformés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	300	(3)	Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	800	(3)	Uniquement pulpe de raifort
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	800	(3)	Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final
E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	800	(1) (4)	Uniquement préparations de fruits
▼M27
E 338 - 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
▼M2
E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	4 000	(1) (4)	Uniquement enrobages pour produits végétaux
▼M27
E 392	Extraits de romarin	200	(46)	Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
▼M2
E 405	Alginate de propane-1,2-diol	5 000
▼M12
E 432 - 436	Polysorbates	500	(1)	Lait de coco uniquement Date d’application: à partir du 23 juillet 2012
▼M2
E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	2 000	(1)	Uniquement mostarda di frutta
E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 951	Aspartame	1 000		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
▼M27
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	50	(52)	Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
▼M2
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)	Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 955	Sucralose	400		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite
▼M2
E 961	Néotame	32		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
▼M39
E 969	Advantame	10		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	▼M6
	(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
	▼M27
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	▼M2
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
04.2.4.2	Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis		Uniquement compote de fruits autres que les pommes
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis		Uniquement compote de fruits autres que les pommes
04.2.5 </

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT (UE) No 238/2010 DE LA COMMISSION du 22 mars 2010	L 75	17	23.3.2010
►M2	RÈGLEMENT (UE) No 1129/2011 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2011	L 295	1	12.11.2011
M3	Modifié par: RÈGLEMENT (UE) No 1152/2013 DE LA COMMISSION du 19 novembre 2013	L 311	1	20.11.2013
►M4	RÈGLEMENT (UE) No 1130/2011 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2011	L 295	178	12.11.2011
►M5	RÈGLEMENT (UE) No 1131/2011 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2011	L 295	205	12.11.2011
►M6	RÈGLEMENT (UE) No 232/2012 DE LA COMMISSION du 16 mars 2012	L 78	1	17.3.2012
►M7	RÈGLEMENT (UE) No 380/2012 DE LA COMMISSION du 3 mai 2012	L 119	14	4.5.2012
►M8	RÈGLEMENT (UE) No 470/2012 DE LA COMMISSION du 4 juin 2012	L 144	16	5.6.2012
►M9	RÈGLEMENT (UE) No 471/2012 DE LA COMMISSION du 4 juin 2012	L 144	19	5.6.2012
►M10	RÈGLEMENT (UE) No 472/2012 DE LA COMMISSION du 4 juin 2012	L 144	22	5.6.2012
►M11	RÈGLEMENT (UE) No 570/2012 DE LA COMMISSION du 28 juin 2012	L 169	43	29.6.2012
►M12	RÈGLEMENT (UE) No 583/2012 DE LA COMMISSION du 2 juillet 2012	L 173	8	3.7.2012
►M13	RÈGLEMENT (UE) No 675/2012 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2012	L 196	52	24.7.2012
►M14	RÈGLEMENT (UE) No 1049/2012 DE LA COMMISSION du 8 novembre 2012	L 310	41	9.11.2012
M15	RÈGLEMENT (UE) No 1057/2012 DE LA COMMISSION du 12 novembre 2012	L 313	11	13.11.2012
►M16	RÈGLEMENT (UE) No 1147/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012	L 333	34	5.12.2012
►M17	RÈGLEMENT (UE) No 1148/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012	L 333	37	5.12.2012
►M18	RÈGLEMENT (UE) No 1149/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012	L 333	40	5.12.2012
►M19	RÈGLEMENT (UE) No 1166/2012 DE LA COMMISSION du 7 décembre 2012	L 336	75	8.12.2012
►M20	RÈGLEMENT (UE) No 25/2013 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2013	L 13	1	17.1.2013
►M21	RÈGLEMENT (UE) No 244/2013 DE LA COMMISSION du 19 mars 2013	L 77	3	20.3.2013
►M22	RÈGLEMENT (UE) No 256/2013 DE LA COMMISSION du 20 mars 2013	L 79	24	21.3.2013
►M23	RÈGLEMENT (UE) No 438/2013 DE LA COMMISSION du 13 mai 2013	L 129	28	14.5.2013
►M24	RÈGLEMENT (UE) No 509/2013 DE LA COMMISSION du 3 juin 2013	L 150	13	4.6.2013
►M25	RÈGLEMENT (UE) No 510/2013 DE LA COMMISSION du 3 juin 2013	L 150	17	4.6.2013
►M26	RÈGLEMENT (UE) No 723/2013 DE LA COMMISSION du 26 juillet 2013	L 202	8	27.7.2013
►M27	RÈGLEMENT (UE) No 738/2013 DE LA COMMISSION du 30 juillet 2013	L 204	32	31.7.2013
►M28	RÈGLEMENT (UE) No 739/2013 DE LA COMMISSION du 30 juillet 2013	L 204	35	31.7.2013
►M29	RÈGLEMENT (UE) No 816/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013	L 230	1	29.8.2013
►M30	RÈGLEMENT (UE) No 817/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013	L 230	7	29.8.2013
►M31	RÈGLEMENT (UE) No 818/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013	L 230	12	29.8.2013
►M32	RÈGLEMENT (UE) No 913/2013 DE LA COMMISSION du 23 septembre 2013	L 252	11	24.9.2013
►M33	RÈGLEMENT (UE) No 1068/2013 DE LA COMMISSION du 30 octobre 2013	L 289	58	31.10.2013
►M34	RÈGLEMENT (UE) No 1069/2013 DE LA COMMISSION du 30 octobre 2013	L 289	61	31.10.2013
►M35	RÈGLEMENT (UE) No 1274/2013 DE LA COMMISSION du 6 décembre 2013	L 328	79	7.12.2013
►M36	RÈGLEMENT (UE) No 59/2014 DE LA COMMISSION du 23 janvier 2014	L 21	9	24.1.2014
►M37	RÈGLEMENT (UE) No 264/2014 DE LA COMMISSION du 14 mars 2014	L 76	22	15.3.2014
►M38	RÈGLEMENT (UE) No 298/2014 DE LA COMMISSION du 21 mars 2014	L 89	36	25.3.2014
►M39	RÈGLEMENT (UE) No 497/2014 DE LA COMMISSION du 14 mai 2014	L 143	6	15.5.2014
►M40	RÈGLEMENT (UE) No 505/2014 DE LA COMMISSION du 15 mai 2014	L 145	32	16.5.2014
►M41	RÈGLEMENT (UE) No 506/2014 DE LA COMMISSION du 15 mai 2014	L 145	35	16.5.2014
►M42	RÈGLEMENT (UE) No 601/2014 DE LA COMMISSION du 4 juin 2014	L 166	11	5.6.2014
►M43	RÈGLEMENT (UE) No 685/2014 DE LA COMMISSION du 20 juin 2014	L 182	23	21.6.2014
►M44	RÈGLEMENT (UE) No 923/2014 DE LA COMMISSION du 25 août 2014	L 252	11	26.8.2014
►M45	RÈGLEMENT (UE) No 957/2014 DE LA COMMISSION du 10 septembre 2014	L 270	1	11.9.2014
►M46	RÈGLEMENT (UE) No 969/2014 DE LA COMMISSION du 12 septembre 2014	L 272	8	13.9.2014
►M47	RÈGLEMENT (UE) No 1084/2014 DE LA COMMISSION du 15 octobre 2014	L 298	8	16.10.2014
►M48	RÈGLEMENT (UE) No 1092/2014 DE LA COMMISSION du 16 octobre 2014	L 299	19	17.10.2014
►M49	RÈGLEMENT (UE) No 1093/2014 DE LA COMMISSION du 16 octobre 2014	L 299	22	17.10.2014
►M50	RÈGLEMENT (UE) 2015/537 DE LA COMMISSION du 31 mars 2015	L 88	1	1.4.2015
►M51	RÈGLEMENT (UE) 2015/538 DE LA COMMISSION du 31 mars 2015	L 88	4	1.4.2015
►M52	RÈGLEMENT (UE) 2015/639 DE LA COMMISSION du 23 avril 2015	L 106	16	24.4.2015
►M53	RÈGLEMENT (UE) 2015/647 DE LA COMMISSION du 24 avril 2015	L 107	1	25.4.2015
►M54	RÈGLEMENT (UE) 2015/649 DE LA COMMISSION du 24 avril 2015	L 107	17	25.4.2015
►M55	RÈGLEMENT (UE) 2015/1362 DE LA COMMISSION du 6 août 2015	L 210	22	7.8.2015
►M56	RÈGLEMENT (UE) 2015/1378 DE LA COMMISSION du 11 août 2015	L 213	1	12.8.2015
►M57	RÈGLEMENT (UE) 2015/1739 DE LA COMMISSION du 28 septembre 2015	L 253	3	30.9.2015
►M58	RÈGLEMENT (UE) 2015/1832 DE LA COMMISSION du 12 octobre 2015	L 266	27	13.10.2015
►M59	RÈGLEMENT (UE) 2016/56 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016	L 13	46	20.1.2016
►M60	RÈGLEMENT (UE) 2016/263 DE LA COMMISSION du 25 février 2016	L 50	25	26.2.2016
►M61	RÈGLEMENT (UE) 2016/324 DE LA COMMISSION du 7 mars 2016	L 61	1	8.3.2016
►M62	RÈGLEMENT (UE) 2016/441 DE LA COMMISSION du 23 mars 2016	L 78	47	24.3.2016
►M63	RÈGLEMENT (UE) 2016/479 DE LA COMMISSION du 1er avril 2016	L 87	1	2.4.2016
►M64	RÈGLEMENT (UE) 2016/683 DE LA COMMISSION du 2 mai 2016	L 117	28	3.5.2016
►M65	RÈGLEMENT (UE) 2016/691 DE LA COMMISSION du 4 mai 2016	L 120	4	5.5.2016
►M66	RÈGLEMENT (UE) 2016/1776 DE LA COMMISSION du 6 octobre 2016	L 272	2	7.10.2016
►M67	RÈGLEMENT (UE) 2017/335 DE LA COMMISSION du 27 février 2017	L 50	15	28.2.2017
►M68	RÈGLEMENT (UE) 2017/839 DE LA COMMISSION du 17 mai 2017	L 125	7	18.5.2017
M69	RÈGLEMENT (UE) 2017/871 DE LA COMMISSION du 22 mai 2017	L 134	3	23.5.2017
►M70	RÈGLEMENT (UE) 2017/874 DE LA COMMISSION du 22 mai 2017	L 134	18	23.5.2017
►M71	RÈGLEMENT (UE) 2017/1270 DE LA COMMISSION du 14 juillet 2017	L 184	1	15.7.2017
►M72	RÈGLEMENT (UE) 2017/1271 DE LA COMMISSION du 14 juillet 2017	L 184	3	15.7.2017
►M73	RÈGLEMENT (UE) 2017/1399 DE LA COMMISSION du 28 juillet 2017	L 199	8	29.7.2017
►M74	RÈGLEMENT (UE) 2018/74 DE LA COMMISSION du 17 janvier 2018	L 13	21	18.1.2018
►M75	RÈGLEMENT (UE) 2018/97 DE LA COMMISSION du 22 janvier 2018	L 17	11	23.1.2018

►C1	Rectificatif, JO L 105 du 27.4.2010, p. 114 (1333/2008)
C2	Rectificatif, JO L 138 du 24.5.2013, p. 20 (380/2012)
►C3	Rectificatif, JO L 123 du 19.5.2015, p. 122 (1333/2008)