Code

Intitulé

A

PRODUITS DE L'AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE

01

Produits de l'agriculture et de la chasse et services annexes

01.1

Cultures non permanentes

01.11

Céréales (à l'exclusion du riz), légumineuses et oléagineux

01.11.1

Blé

01.11.11

Blé dur

01.11.12

Blé, à l'exclusion du blé dur

01.11.2

Maïs

01.11.20

Maïs

01.11.3

Orge, seigle et avoine

01.11.31

Orge

01.11.32

Seigle

01.11.33

Avoine

01.11.4

Sorgho, millet et autres céréales

01.11.41

Sorgho

01.11.42

Millet

01.11.43

Triticale

01.11.49

Autres céréales

01.11.5

Paille et balles de céréales

01.11.50

Paille et balles de céréales

01.11.6

Légumes à cosse, verts

01.11.61

Haricots, verts

01.11.62

Pois, verts

01.11.69

Autres légumes à cosse, verts

01.11.7

Légumes à cosse, secs

01.11.71

Haricots, secs

01.11.72

Fèves, sèches

01.11.73

Pois chiches, secs

01.11.74

Lentilles, sèches

01.11.75

Pois, secs

01.11.76

Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé)

01.11.77

Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole, secs

01.11.79

Légumes à cosse, secs n.c.a.

01.11.8

Fèves de soja et arachides

01.11.81

Fèves de soja

01.11.82

Arachides, en coque

01.11.9

Autres oléagineux

01.11.91

Graines de lin

01.11.92

Graines de moutarde

01.11.93

Graines de colza

01.11.94

Graines de sésame

01.11.95

Graines de tournesol

01.11.96

Graines de ricin

01.11.99

Autres oléagineux n.c.a.

01.12

Riz, non décortiqué

01.12.1

Riz, non décortiqué

01.12.10

Riz, non décortiqué

01.13

Légumes et melons, racines et tubercules

01.13.1

Légumes à feuilles ou à tiges

01.13.11

Asperges

01.13.12

Choux

01.13.13

Choux-fleurs et brocolis

01.13.14

Laitues

01.13.15

Chicorées

01.13.16

Épinards

01.13.17

Artichauts

01.13.19

Autres légumes à feuilles ou à tiges

01.13.2

Melons

01.13.21

Pastèques

01.13.29

Autres melons

01.13.3

Autres légumes à fruits

01.13.31

Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)

01.13.32

Concombres et cornichons

01.13.33

Aubergines

01.13.34

Tomates

01.13.39

Autres légumes à fruits n.c.a.

01.13.4

Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules

01.13.41

Carottes et navets

01.13.42

Ail

01.13.43

Oignons

01.13.44

Poireaux et autres alliacés

01.13.49

Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)

01.13.5

Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

01.13.51

Pommes de terre

01.13.52

Patates douces

01.13.53

Manioc

01.13.54

Colocases

01.13.59

Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

01.13.6

Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves

01.13.60

Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves

01.13.7

Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre

01.13.71

Betteraves à sucre

01.13.72

Semences de betteraves à sucre

01.13.8

Champignons et truffes

01.13.80

Champignons et truffes

01.13.9

Légumes frais n.c.a.

01.13.90

Légumes frais n.c.a.

01.14

Cannes à sucre

01.14.1

Cannes à sucre

01.14.10

Cannes à sucre

01.15

Tabac brut

01.15.1

Tabac brut

01.15.10

Tabac brut

01.16

Plantes textiles

01.16.1

Plantes textiles

01.16.11

Coton, égrené ou en masse

01.16.12

Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie

01.16.19

Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.

01.19

Autres cultures non permanentes

01.19.1

Plantes fourragères

01.19.10

Plantes fourragères

01.19.2

Fleurs coupées et boutons de fleurs; semences florales

01.19.21

Fleurs coupées et boutons de fleurs

01.19.22

Semences florales

01.19.3

Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts

01.19.31

Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères

01.19.39

Produits végétaux bruts n.c.a.

01.2

Cultures permanentes

01.21

Raisin

01.21.1

Raisin

01.21.11

Raisin de table

01.21.12

Autre raisin, frais

01.22

Fruits tropicaux et subtropicaux

01.22.1

Fruits tropicaux et subtropicaux

01.22.11

Avocats

01.22.12

Bananes, bananes plantains et assimilés

01.22.13

Dattes

01.22.14

Figues

01.22.19

Autres fruits tropicaux et subtropicaux

01.23

Agrumes

01.23.1

Agrumes

01.23.11

Pomelos et pamplemousses

01.23.12

Citrons et limes

01.23.13

Oranges

01.23.14

Mandarines et clémentines

01.23.19

Autres agrumes

01.24

Fruits à pépins et à noyau

01.24.1

Pommes

01.24.10

Pommes

01.24.2

Autres fruits à pépins et à noyau

01.24.21

Poires

01.24.22

Coings

01.24.23

Abricots

01.24.24

Cerises

01.24.25

Pêches

01.24.26

Nectarines

01.24.27

Prunes

01.24.28

Prunelles

01.24.29

Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.

01.25

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes et fruits à coque

01.25.1

Baies et fruits du genre Vaccinium

01.25.11

Kiwis

01.25.12

Framboises

01.25.13

Fraises

01.25.19

Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.

01.25.2

Semences fruitières

01.25.20

Semences fruitières

01.25.3

Fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

01.25.31

Amandes

01.25.32

Châtaignes et marrons

01.25.33

Noisettes

01.25.34

Pistaches

01.25.35

Noix

01.25.39

Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

01.25.9

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.

01.25.90

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.

01.26

Fruits oléagineux

01.26.1

Olives

01.26.11

Olives de table

01.26.12

Olives à huile

01.26.2

Noix de coco

01.26.20

Noix de coco

01.26.9

Autres fruits oléagineux

01.26.90

Autres fruits oléagineux

01.27

Plantes à boissons

01.27.1

Plantes à boissons

01.27.11

Café vert, en cerise ou en grain

01.27.12

Thé en feuilles

01.27.13

Maté en feuilles

01.27.14

Cacao en fèves

01.28

Plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

01.28.1

Épices, brutes

01.28.11

Poivre (Piper spp.), brut

01.28.12

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts

01.28.13

Muscade, macis et cardamome, bruts

01.28.14

Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts

01.28.15

Cannelle, brute

01.28.16

Clous de girofle (entiers), bruts

01.28.17

Gingembre séché, brut

01.28.18

Vanille, brute

01.28.19

Autres épices, brutes

01.28.2

Houblon en cônes

01.28.20

Houblon en cônes

01.28.3

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

01.28.30

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

01.29

Autres cultures permanentes

01.29.1

Caoutchouc naturel brut

01.29.10

Caoutchouc naturel brut

01.29.2

Arbres de Noël coupés

01.29.20

Arbres de Noël coupés

01.29.3

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

01.29.30

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

01.3

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.30

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.30.1

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.30.10

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.4

Produits de l'élevage

01.41

Vaches laitières, vivantes et lait de vache, brut

01.41.1

Vaches laitières, vivantes

01.41.10

Vaches laitières, vivantes

01.41.2

Lait de vache, brut

01.41.20

Lait de vache, brut

01.42

Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme

01.42.1

Autres bovins et buffles, vivants

01.42.11

Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants

01.42.12

Veaux et bufflons, vivants

01.42.2

Sperme de taureau et de buffle

01.42.20

Sperme de taureau et de buffle

01.43

Chevaux et autres équidés, vivants

01.43.1

Chevaux et autres équidés, vivants

01.43.11

Chevaux, vivants

01.43.12

Ânes, mulets et bardots, vivants

01.44

Chameaux et autres camélidés, vivants

01.44.1

Chameaux et autres camélidés, vivants

01.44.10

Chameaux et autres camélidés, vivants

01.45

Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d'ovins et de caprins

01.45.1

Ovins et caprins, vivants

01.45.11

Ovins, vivants

01.45.12

Caprins, vivants

01.45.2

Lait de brebis et de chèvre, brut

01.45.21

Lait de brebis, brut

01.45.22

Lait de chèvre, brut

01.45.3

Laine en suint et poils d'ovins et de caprins

01.45.30

Laine en suint et poils d'ovins et de caprins

01.46

Porcins, vivants

01.46.1

Porcins, vivants

01.46.10

Porcins, vivants

01.47

Volailles vivantes et œufs

01.47.1

Volailles, vivantes

01.47.11

Poulets, vivants

01.47.12

Dindes, vivantes

01.47.13

Oies, vivantes

01.47.14

Canards et pintades, vivants

01.47.2

Œufs, en coquille, frais

01.47.21

Œufs de poule, en coquille, frais

01.47.22

Œufs d'autres volailles, en coquille, frais

01.47.23

Œufs de poule, à couver

01.47.24

Œufs d'autres volailles, à couver

01.49

Autres animaux d'élevage et produits d'origine animale

01.49.1

Autres animaux d'élevage, vivants

01.49.11

Lapins d'élevage, vivants

01.49.12

Oiseaux d'élevage n.c.a., vivants

01.49.13

Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants

01.49.19

Autres animaux d'élevage n.c.a., vivants

01.49.2

Autres produits d'origine animale

01.49.21

Miel

01.49.22

Lait brut n.c.a.

01.49.23

Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer

01.49.24

Produits comestibles d'origine animale n.c.a.

01.49.25

Cocons de vers à soie

01.49.26

Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non

01.49.27

Embryons animaux destinés à la reproduction

01.49.28

Produits non comestibles d'origine animale n.c.a.

01.49.3

Peaux et fourrures

01.49.31

Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux

01.49.32

Peaux d'agneaux

01.49.39

Peaux d'animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)

01.6

Services annexes à l'agriculture et à l'élevage (à l'exclusion des services vétérinaires)

01.61

Services de soutien aux cultures

01.61.1

Services de soutien aux cultures

01.61.10

Services de soutien aux cultures

01.62

Services de soutien à la production animale

01.62.1

Services de soutien à la production animale

01.62.10

Services de soutien à la production animale

01.63

Traitement primaire des récoltes

01.63.1

Traitement primaire des récoltes

01.63.10

Traitement primaire des récoltes

01.64

Traitement des semences

01.64.1

Traitement des semences

01.64.10

Traitement des semences

01.7

Chasse, piégeage et services annexes

01.70

Chasse, piégeage et services annexes

01.70.1

Chasse, piégeage et services annexes

01.70.10

Chasse, piégeage et services annexes

02

Produits sylvicoles et services annexes

02.1

Arbres forestiers et services des pépinières

02.10

Arbres forestiers et services des pépinières

02.10.1

Plants d'arbres forestiers; semences d'arbres forestiers

02.10.11

Plants d'arbres forestiers

02.10.12

Semences d'arbres forestiers

02.10.2

Services des pépinières forestières

02.10.20

Services des pépinières forestières

02.10.3

Arbres forestiers

02.10.30

Arbres forestiers

02.2

Bois brut

02.20

Bois brut

02.20.1

Bois brut

02.20.11

Grumes de conifères

02.20.12

Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux

02.20.13

Grumes de bois tropicaux

02.20.14

Bois de chauffage, de conifères

02.20.15

Bois de chauffage, autres que de conifères

02.3

Autres produits forestiers

02.30

Autres produits forestiers

02.30.1

Gommes naturelles

02.30.11

Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires

02.30.12

Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles

02.30.2

Liège naturel, brut ou simplement préparé

02.30.20

Liège naturel, brut ou simplement préparé

02.30.3

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

02.30.30

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

02.30.4

Produits forestiers comestibles

02.30.40

Produits forestiers comestibles

02.4

Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40

Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40.1

Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40.10

Services de soutien à l'exploitation forestière

03

Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche

03.0

Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche

03.00

Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche

03.00.1

Poissons, vivants, non destinés à l'alimentation humaine

03.00.11

Poissons d'ornement, sauvages

03.00.12

Poissons d'ornement, d'élevage

03.00.13

Autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture

03.00.14

Autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture

03.00.2

Poissons, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.21

Poissons de mer, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.22

Poissons d'eau douce, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.23

Poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.24

Poissons d'eau douce, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.3

Crustacés, non congelés ou surgelés

03.00.31

Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages

03.00.32

Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage

03.00.4

Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés

03.00.41

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages

03.00.42

Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

03.00.43

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage

03.00.44

Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage

03.00.45

Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage

03.00.46

Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

03.00.5

Perles, brutes

03.00.51

Perles naturelles, brutes

03.00.52

Perles de culture, brutes

03.00.6

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits

03.00.61

Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche

03.00.62

Éponges naturelles

03.00.63

Algues sauvages, destinées à l'alimentation humaine

03.00.64

Algues de culture, destinées à l'alimentation humaine

03.00.65

Algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine

03.00.66

Algues de culture, non destinées à l'alimentation humaine

03.00.69

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.

03.00.7

Services de soutien à la pêche et à l'aquaculture

03.00.71

Services de soutien à la pêche

03.00.72

Services de soutien à l'aquaculture

B

PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES

05

Houille et lignite

05.1

Houille

05.10

Houille

05.10.1

Houille

05.10.10

Houille

05.2

Lignite

05.20

Lignite

05.20.1

Lignite

05.20.10

Lignite

06

Hydrocarbures

06.1

Pétrole brut

06.10

Pétrole brut

06.10.1

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

06.10.10

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

06.10.2

Sables et schistes bitumineux

06.10.20

Sables et schistes bitumineux

06.2

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

06.20

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

06.20.1

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

06.20.10

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

07

Minerais métalliques

07.1

Minerais de fer

07.10

Minerais de fer

07.10.1

Minerais de fer

07.10.10

Minerais de fer

07.2

Minerais de métaux non ferreux

07.21

Minerais d'uranium et de thorium

07.21.1

Minerais d'uranium et de thorium

07.21.10

Minerais d'uranium et de thorium

07.29

Autres minerais métalliques

07.29.1

Autres minerais métalliques

07.29.11

Minerais de cuivre

07.29.12

Minerais de nickel

07.29.13

Minerais d'aluminium

07.29.14

Minerais de métaux précieux

07.29.15

Minerais de plomb, de zinc et d'étain

07.29.19

Autres minerais métalliques n.c.a.

08

Autres produits des industries extractives

08.1

Pierres, sables et argiles

08.11

Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise

08.11.1

Pierres ornementales ou de construction

08.11.11

Marbres et autres pierres marbrières

08.11.12

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

08.11.2

Calcaire industriel et gypse

08.11.20

Calcaire industriel et gypse

08.11.3

Craie et dolomie crue

08.11.30

Craie et dolomie crue

08.11.4

Ardoise

08.11.40

Ardoise

08.12

Sables et granulats, argiles et kaolin

08.12.1

Sables et granulats

08.12.11

Sables naturels

08.12.12

Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

08.12.13

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

08.12.2

Argiles et kaolin

08.12.21

Kaolin et autres argiles kaoliniques

08.12.22

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

08.9

Produits des industries extractives n.c.a.

08.91

Minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.1

Minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.11

Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

08.91.12

Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

08.91.19

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

08.92

Tourbe

08.92.1

Tourbe

08.92.10

Tourbe

08.93

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.1

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.10

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.99

Autres produits des industries extractives n.c.a.

08.99.1

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.10

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.2

Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux

08.99.21

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

08.99.22

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

08.99.29

Autres minéraux

09

Services de soutien aux industries extractives

09.1

Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

09.10

Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

09.10.1

Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

09.10.11

Forages pour l'extraction d'hydrocarbures

09.10.12

Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures

09.10.13

Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport

09.9

Services de soutien aux autres industries extractives

09.90

Services de soutien aux autres industries extractives

09.90.1

Services de soutien aux autres industries extractives

09.90.11

Services de soutien à l'extraction de houille

09.90.19

Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.

C

PRODUITS MANUFACTURÉS

10

Produits des industries alimentaires

10.1

Viande et produits à base de viande

10.11

Viandes de boucherie et produits d'abattage

10.11.1

Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées

10.11.11

Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

10.11.12

Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

10.11.13

Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

10.11.14

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

10.11.15

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

10.11.2

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.20

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.3

Viande et abats comestibles congelés ou surgelés; autres viandes et abats comestibles

10.11.31

Viande bovine, congelée ou surgelée

10.11.32

Viande de porc, congelée ou surgelée

10.11.33

Viande de mouton, congelée ou surgelée

10.11.34

Viande de caprins, congelée ou surgelée

10.11.35

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

10.11.39

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.11.4

Laine de délainage et cuirs bruts

10.11.41

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

10.11.42

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers

10.11.43

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés

10.11.44

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux

10.11.45

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

10.11.5

Graisses d'animaux de boucherie

10.11.50

Graisses d'animaux de boucherie

10.11.6

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.60

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage

10.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage

10.12

Viandes de volailles

10.12.1

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.10

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.2

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.20

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.3

Graisses de volailles

10.12.30

Graisses de volailles

10.12.4

Abats comestibles de volailles

10.12.40

Abats comestibles de volailles

10.12.5

Plumes et duvets

10.12.50

Plumes et duvets

10.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles

10.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles

10.13

Produits à base de viande

10.13.1

Conserves et préparations à base de viande, abats et sang

10.13.11

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

10.13.12

Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

10.13.13

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

10.13.14

Saucisses et charcuteries similaires

10.13.15

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang

10.13.16

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine; cretons

10.13.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes

10.13.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

10.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes

10.2

Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche

10.20

Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche

10.20.1

Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.20.11

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

10.20.12

Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

10.20.13

Poissons, congelés ou surgelés

10.20.14

Filets de poissons, congelés ou surgelés

10.20.15

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

10.20.16

Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

10.20.2

Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés

10.20.21

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

10.20.22

Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

10.20.23

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

10.20.24

Poissons, y compris filets, fumés

10.20.25

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés

10.20.26

Caviar et ses succédanés

10.20.3

Crustacés, mollusques, algues et autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, préparés ou en conserves

10.20.31

Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.32

Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.33

Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.34

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues

10.20.4

Farines, poudres et pellets, impropres à l'alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues

10.20.41

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues, impropres à l'alimentation humaine

10.20.42

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues

10.20.9

Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques

10.20.91

Fumage et autres façons de préparations à base de poissons

10.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques

10.3

Produits à base de fruits et légumes

10.31

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.1

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.11

Pommes de terre, congelées ou surgelées

10.31.12

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

10.31.13

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

10.31.14

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre

10.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre

10.32

Jus de fruits et légumes

10.32.1

Jus de fruits et légumes

10.32.11

Jus de tomate

10.32.12

Jus d'orange

10.32.13

Jus de pamplemousse

10.32.14

Jus d'ananas

10.32.15

Jus de raisin

10.32.16

Jus de pomme

10.32.17

Mélanges de jus de fruits et légumes

10.32.19

Autres jus de fruits et légumes

10.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes

10.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes

10.39

Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes

10.39.1

Préparations et conserves de légumes, à l'exclusion des pommes de terre

10.39.11

Légumes congelés ou surgelés

10.39.12

Légumes traités pour une conservation temporaire

10.39.13

Légumes déshydratés

10.39.14

Fruits et légumes coupés et emballés

10.39.15

Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés

10.39.16

Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés

10.39.17

Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés

10.39.18

Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

10.39.2

Préparations et conserves de fruits

10.39.21

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

10.39.22

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

10.39.23

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

10.39.24

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

10.39.25

Arachides et fruits à coque, sans coques

10.39.29

Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque

10.39.3

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.30

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes

10.39.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

10.39.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes

10.4

Huiles et graisses végétales et animales

10.41

Huiles et graisses

10.41.1

Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes

10.41.11

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

10.41.12

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

10.41.19

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

10.41.2

Huiles végétales, brutes

10.41.21

Huile d'arachide, brute

10.41.22

Huile d'olive, brute

10.41.23

Huile de tournesol, brute

10.41.24

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

10.41.25

Huile de palme, brute

10.41.29

Autres huiles végétales, brutes

10.41.3

Linters de coton

10.41.30

Linters de coton

10.41.4

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux

10.41.41

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales

10.41.42

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde

10.41.5

Huiles raffinées, à l'exclusion des résidus

10.41.51

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.52

Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.53

Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.54

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.55

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.56

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.57

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.58

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.59

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.6

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.60

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.7

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.71

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)

10.41.72

Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses

10.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses

10.42

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.1

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.10

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires

10.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires

10.5

Produits laitiers

10.51

Produits laitiers et fromages

10.51.1

Lait liquide et crème de lait

10.51.11

Lait liquide

10.51.12

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

10.51.2

Lait et crème de lait, sous forme solide

10.51.21

Lait et crème de lait, écrémés, en poudre

10.51.22

Lait et crème de lait, entiers, en poudre

10.51.3

Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.30

Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.4

Fromages

10.51.40

Fromages

10.51.5

Autres produits laitiers

10.51.51

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide

10.51.52

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

10.51.53

Caséine

10.51.54

Lactose et sirop de lactose

10.51.55

Lactosérum

10.51.56

Produits laitiers n.c.a.

10.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers

10.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers

10.52

Glaces et sorbets

10.52.1

Glaces et sorbets

10.52.10

Glaces et sorbets

10.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets

10.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets

10.6

Produits du travail des grains et produits amylacés

10.61

Produits du travail des grains

10.61.1

Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures

10.61.11

Riz, décortiqué

10.61.12

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

10.61.2

Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines

10.61.21

Farine de blé

10.61.22

Farines d'autres céréales

10.61.23

Farines de légumes

10.61.24

Farines préparées

10.61.3

Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales

10.61.31

Gruaux et semoules de blé

10.61.32

Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.

10.61.33

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

10.61.4

Sons et autres résidus de meunerie

10.61.40

Sons et autres résidus de meunerie

10.61.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains

10.61.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains

10.62

Produits amylacés

10.62.1

Produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.11

Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

10.62.12

Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains

10.62.13

Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.14

Huile de maïs

10.62.2

Résidus d'amidonnerie

10.62.20

Résidus d'amidonnerie

10.62.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés

10.62.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés

10.7

Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires

10.71

Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.1

Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.11

Pain frais

10.71.12

Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés

10.71.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés

10.72

Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation

10.72.1

Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation

10.72.11

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

10.72.12

Pains d'épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

10.72.19

Autres gâteaux secs ou de conservation

10.72.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation

10.72.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation

10.73

Pâtes alimentaires

10.73.1

Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine

10.73.11

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

10.73.12

Couscous

10.73.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires

10.73.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires

10.8

Autres produits alimentaires

10.81

Sucre

10.81.1

Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses

10.81.11

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

10.81.12

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

10.81.13

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d'érable

10.81.14

Mélasses

10.81.2

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.20

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre

10.81.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre

10.82

Cacao, chocolat et produits de confiserie

10.82.1

Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre

10.82.11

Cacao en masse, dégraissé ou non

10.82.12

Beurre de cacao

10.82.13

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

10.82.14

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant

10.82.2

Chocolat et produits de confiserie

10.82.21

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

10.82.22

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

10.82.23

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

10.82.24

Fruits confits

10.82.3

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

10.82.30

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

10.82.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie

10.82.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie

10.83

Café et thé transformés

10.83.1

Café et thé transformés

10.83.11

Café, décaféiné ou torréfié

10.83.12

Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

10.83.13

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

10.83.14

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

10.83.15

Infusions

10.83.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé

10.83.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé

10.84

Condiments et assaisonnements

10.84.1

Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.11

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique

10.84.12

Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.2

Épices préparées

10.84.21

Poivre (Piper spp.), préparé

10.84.22

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés

10.84.23

Cannelle, préparée; autres épices préparées

10.84.3

Sel de qualité alimentaire

10.84.30

Sel de qualité alimentaire

10.84.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements

10.84.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements

10.85

Plats préparés

10.85.1

Plats préparés

10.85.11

Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang

10.85.12

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

10.85.13

Plats préparés à base de légumes

10.85.14

Plats préparés à base de pâtes

10.85.19

Autres plats préparés

10.85.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés

10.85.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés

10.86

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.1

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.10

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques

10.86.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques

10.89

Autres produits alimentaires n.c.a.

10.89.1

Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques

10.89.11

Soupes et potages

10.89.12

Œufs, en conserve, et jaunes d'œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

10.89.13

Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

10.89.14

Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques

10.89.15

Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants

10.89.16

Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches

10.89.17

Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine

10.89.19

Produits alimentaires divers n.c.a.

10.89.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.89.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.9

Aliments pour animaux

10.91

Aliments pour animaux de ferme

10.91.1

Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.10

Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.2

Fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.20

Fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme

10.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme

10.92

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.1

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.10

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie

10.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie

11

Boissons

11.0

Boissons

11.01

Boissons alcoolisées distillées

11.01.1

Boissons alcoolisées distillées

11.01.10

Boissons alcoolisées distillées

11.01.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées

11.01.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées

11.02

Vins de raisin

11.02.1

Vins de raisin frais; moûts de raisins

11.02.11

Vins mousseux, issus de raisin frais

11.02.12

Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

11.02.2

Lie de vin; tartre

11.02.20

Lie de vin; tartre

11.02.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin

11.02.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin

11.03

Cidre et autres vins de fruits

11.03.1

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.10

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.9

Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits

11.03.99

Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits

11.04

Autres boissons fermentées non distillées

11.04.1

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.10

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées

11.04.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées

11.05

Bière

11.05.1

Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie

11.05.10

Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie

11.05.2

Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.20

Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière

11.05.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière

11.06

Malt

11.06.1

Malt

11.06.10

Malt

11.06.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt

11.06.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt

11.07

Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille

11.07.1

Eaux minérales et boissons rafraîchissantes

11.07.11

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

11.07.19

Autres boissons non alcoolisées

11.07.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes

11.07.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes

12

Produits à base de tabac

12.0

Produits à base de tabac

12.00

Produits à base de tabac

12.00.1

Produits à base de tabac, à l'exclusion des déchets

12.00.11

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

12.00.12

Feuilles de tabac séché, écotées

12.00.19

Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

12.00.2

Déchets de tabac

12.00.20

Déchets de tabac

12.00.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac

12.00.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac

13

Produits de l'industrie textile

13.1

Fils et filés

13.10

Fils et filés

13.10.1

Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.10

Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.2

Fibres textiles naturelles préparées

13.10.21

Soie grège (non moulinée)

13.10.22

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

13.10.23

Blousses de laine ou de poils fins

13.10.24

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

13.10.25

Coton, cardé ou peigné

13.10.26

Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

13.10.29

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

13.10.3

Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées

13.10.31

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.32

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.4

Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.40

Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.5

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.50

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.6

Fils de coton; fils à coudre de coton

13.10.61

Fils de coton (autres que fils à coudre)

13.10.62

Fils à coudre de coton

13.10.7

Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier

13.10.71

Fils de lin

13.10.72

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes; fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier

13.10.8

Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques

13.10.81

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

13.10.82

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

13.10.83

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

13.10.84

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)

13.10.85

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

13.10.9

Effilochés; préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles

13.10.91

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

13.10.92

Effilochés de coton et autres déchets de coton

13.10.93

Préparation de fibres textiles naturelles

13.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles

13.2

Tissus

13.20

Tissus

13.20.1

Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton

13.20.11

Tissus de soie ou de déchets de soie

13.20.12

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

13.20.13

Tissus de lin

13.20.14

Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

13.20.19

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

13.20.2

Tissus de coton

13.20.20

Tissus de coton

13.20.3

Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques

13.20.31

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

13.20.32

Tissus en fibres synthétiques discontinues

13.20.33

Tissus en fibres artificielles discontinues

13.20.4

Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux

13.20.41

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

13.20.42

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton

13.20.43

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)

13.20.44

Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)

13.20.45

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

13.20.46

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

13.20.5

Imitation de fourrure par tissage

13.20.50

Imitation de fourrure par tissage

13.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus

13.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus

13.3

Ennoblissement textile

13.30

Ennoblissement textile

13.30.1

Apprêt de textiles

13.30.11

Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

13.30.12

Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.13

Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.19

Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.9

Autres textiles

13.91

Étoffes à maille

13.91.1

Étoffes à maille

13.91.11

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

13.91.19

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

13.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille

13.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille

13.92

Articles textiles confectionnés, sauf habillement

13.92.1

Linge de maison, articles d'ameublement et de literie

13.92.11

Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

13.92.12

Linge de lit

13.92.13

Linge de table

13.92.14

Linge de toilette ou de cuisine

13.92.15

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit

13.92.16

Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

13.92.2

Autres articles textiles confectionnés

13.92.21

Sacs et sachets d'emballage

13.92.22

Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

13.92.23

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

13.92.24

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

13.92.29

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

13.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

13.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

13.93

Tapis et moquettes

13.93.1

Tapis et moquettes

13.93.11

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

13.93.12

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

13.93.13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

13.93.19

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

13.93.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

13.93.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

13.94

Ficelles, cordes et filets

13.94.1

Ficelles, cordes et filets, à l'exclusion des déchets

13.94.11

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes

13.94.12

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

13.94.2

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

13.94.20

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

13.94.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets

13.94.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets

13.95

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.1

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.10

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement

13.96

Autres textiles techniques et industriels

13.96.1

Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques

13.96.11

Fils et filés métallisés

13.96.12

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

13.96.13

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

13.96.14

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

13.96.15

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

13.96.16

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

13.96.17

Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

13.96.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

13.96.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

13.99

Autres textiles n.c.a.

13.99.1

Tulles, dentelles et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.11

Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

13.99.12

Broderies en pièces, bandes ou motifs

13.99.13

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

13.99.14

Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

13.99.15

Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.16

Pièces textiles de capitonnage

13.99.19

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

13.99.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.

13.99.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.

14

Articles d'habillement

14.1

Articles d'habillement, à l'exclusion des fourrures

14.11

Vêtements en cuir

14.11.1

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.10

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir

14.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir

14.12

Vêtements de travail

14.12.1

Vêtements de travail pour hommes

14.12.11

Ensembles et vestes de travail pour hommes

14.12.12

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

14.12.2

Vêtements de travail pour femmes

14.12.21

Ensembles et vestes de travail pour femmes

14.12.22

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

14.12.3

Autres vêtements de travail

14.12.30

Autres vêtements de travail

14.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail

14.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail

14.13

Autres vêtements de dessus

14.13.1

Vêtements de dessus, en maille

14.13.11

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.13

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.2

Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets

14.13.21

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.22

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.23

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.24

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.3

Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes

14.13.31

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.33

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.34

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.4

Fripes

14.13.40

Fripes

14.13.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

14.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

14.14

Vêtements de dessous

14.14.1

Vêtements de dessous, en maille

14.14.11

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.12

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.13

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.14

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.2

Vêtements de dessous, en tissu

14.14.21

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.22

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.23

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.24

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.25

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

14.14.3

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.30

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous

14.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous

14.19

Autres vêtements et accessoires

14.19.1

Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille

14.19.11

Layette et accessoires du vêtement, en maille

14.19.12

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

14.19.13

Gants, mitaines et moufles, en maille

14.19.19

Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille

14.19.2

Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu

14.19.21

Layette et accessoires de l'habillement, en tissu

14.19.22

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

14.19.23

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.

14.19.3

Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits

14.19.31

Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport

14.19.32

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

14.19.4

Articles de chapellerie

14.19.41

Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes

14.19.42

Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux

14.19.43

Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

14.19.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires

14.19.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires

14.2

Articles en fourrure

14.20

Articles en fourrure

14.20.1

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures

14.20.10

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures

14.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure

14.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure

14.3

Articles à mailles

14.31

Articles chaussants à mailles

14.31.1

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.10

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles

14.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles

14.39

Autres articles à mailles

14.39.1

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

14.39.10

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

14.39.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles

14.39.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles

15

Cuir et articles en cuir

15.1

Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; peaux apprêtées et teintées

15.11

Cuirs et peaux tannés et apprêtés; peaux apprêtées et teintées

15.11.1

Peaux tannées ou apprêtées

15.11.10

Peaux tannées ou apprêtées

15.11.2

Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

15.11.21

Cuirs et peaux chamoisés

15.11.22

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

15.11.3

Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés

15.11.31

Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

15.11.32

Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

15.11.33

Cuirs et peaux épilés d'équidés

15.11.4

Cuirs et peaux épilés d'ovins, caprins et porcins

15.11.41

Cuirs et peaux délainés d'ovins

15.11.42

Cuirs et peaux épilés de caprins

15.11.43

Cuirs et peaux de porcins

15.11.5

Cuirs et peaux d'autres animaux; cuirs reconstitués à base de cuir

15.11.51

Cuirs et peaux épilés d'autres animaux

15.11.52

Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

15.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées

15.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées

15.12

Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie

15.12.1

Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir

15.12.11

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

15.12.12

Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

15.12.13

Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

15.12.19

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.

15.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie

15.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie

15.2

Chaussures

15.20

Chaussures

15.20.1

Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques

15.20.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.12

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

15.20.13

Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

15.20.14

Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

15.20.2

Chaussures de sport

15.20.21

Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

15.20.29

Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

15.20.3

Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.

15.20.31

Chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.32

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

15.20.4

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

15.20.40

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

15.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures

15.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures

16

Bois, articles en bois et en liège, à l'exclusion des meubles; articles de vannerie et de sparterie

16.1

Bois, sciés et rabotés

16.10

Bois, sciés et rabotés

16.10.1

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

16.10.11

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

16.10.12

Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

16.10.13

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées

16.10.2

Bois profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois

16.10.21

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), de conifères

16.10.22

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou

16.10.23

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois

16.10.24

Laine de bois; farine de bois

16.10.25

Plaquettes et particules de bois

16.10.3

Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées

16.10.31

Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation

16.10.32

Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

16.10.39

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

16.10.9

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés

16.10.91

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

16.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés

16.2

Articles en bois, liège, vannerie et sparterie

16.21

Panneaux et placages à base de bois

16.21.1

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

16.21.11

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

16.21.12

Panneaux de particules

16.21.13

Panneaux dits «oriented strand board» (OSB)

16.21.14

Autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses

16.21.15

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses

16.21.16

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères

16.21.17

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

16.21.18

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois

16.21.2

Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés

16.21.21

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

16.21.22

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères

16.21.23

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux

16.21.24

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois

16.21.9

Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois

16.21.91

Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois

16.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois

16.22

Parquets assemblés

16.22.1

Parquets assemblés en panneaux

16.22.10

Parquets assemblés en panneaux

16.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés

16.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés

16.23

Autres éléments de menuiserie et de charpente

16.23.1

Éléments de menuiserie et de charpente (à l'exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois

16.23.11

Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

16.23.12

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

16.23.19

Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

16.23.2

Bâtiments préfabriqués en bois

16.23.20

Bâtiments préfabriqués en bois

16.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente

16.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente

16.24

Emballages en bois

16.24.1

Emballages en bois

16.24.11

Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

16.24.12

Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

16.24.13

Autres emballages en bois et leurs parties

16.24.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois

16.24.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois

16.29

Autres objets en bois; objets en liège, vannerie et sparterie

16.29.1

Autres objets en bois

16.29.11

Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

16.29.12

Articles en bois pour la table et la cuisine

16.29.13

Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois

16.29.14

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

16.29.15

Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux

16.29.2

Objets en liège, vannerie et sparterie

16.29.21

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège

16.29.22

Articles en liège naturel

16.29.23

Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

16.29.24

Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.

16.29.25

Articles de vannerie et sparterie

16.29.9

Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie

16.29.91

Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie

16.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie

17

Papier et carton

17.1

Pâte à papier, papier et carton

17.11

Pâte à papier

17.11.1

Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques

17.11.11

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

17.11.12

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre

17.11.13

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre

17.11.14

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques

17.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier

17.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier

17.12

Papier et carton

17.12.1

Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits

17.12.11

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

17.12.12

Papier et carton à la main

17.12.13

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

17.12.14

Autres papiers et cartons à usage graphique

17.12.2

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

17.12.20

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

17.12.3

Papier pour carton ondulé

17.12.31

Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

17.12.32

Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

17.12.33

Papiers fluting mi-chimiques

17.12.34

Papiers fluting recyclés et autres

17.12.35

Papiers testliner (fibres récupérées)

17.12.4

Papiers non couchés, ni enduits

17.12.41

Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

17.12.42

Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

17.12.43

Papier et carton filtre; papier feutre

17.12.44

Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

17.12.5

Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

17.12.51

Cartons gris, non couchés, ni enduits

17.12.59

Autres cartons non couchés, ni enduits

17.12.6

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

17.12.60

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

17.12.7

Papiers et cartons élaborés

17.12.71

Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

17.12.72

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

17.12.73

Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.74

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.75

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.76

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

17.12.77

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

17.12.78

Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.79

Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

17.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

17.2

Articles en papier ou en carton

17.21

Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton

17.21.1

Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton

17.21.11

Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles

17.21.12

Sacs et sachets en papier

17.21.13

Boîtes et caisses en carton ondulé

17.21.14

Boîtes et caisses pliantes en carton compact

17.21.15

Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton

17.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton

17.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton

17.22

Articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.22.1

Articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.22.11

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

17.22.12

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

17.22.13

Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton

17.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.23

Articles de papeterie

17.23.1

Articles de papeterie

17.23.11

Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif

17.23.12

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton

17.23.13

Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

17.23.14

Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

17.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie

17.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie

17.24

Papiers peints

17.24.1

Papiers peints

17.24.11

Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies

17.24.12

Revêtements muraux textiles

17.24.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints

17.24.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints

17.29

Autres articles en papier ou en carton

17.29.1

Autres articles en papier ou en carton

17.29.11

Étiquettes en papier ou carton

17.29.12

Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

17.29.19

Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.

17.29.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton

17.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton

18

Travaux d'impression et de reproduction

18.1

Travaux d'impression et services connexes

18.11

Impression de journaux

18.11.1

Impression de journaux

18.11.10

Impression de journaux

18.12

Autres travaux d'impression

18.12.1

Autres travaux d'impression

18.12.11

Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires

18.12.12

Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires

18.12.13

Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine

18.12.14

Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales

18.12.15

Impression d'étiquettes

18.12.16

Impression directe sur des matières autres que le papier

18.12.19

Autres travaux d'impression n.c.a.

18.13

Travaux de préparation d'impression

18.13.1

Travaux de préparation d'impression

18.13.10

Travaux de préparation d'impression

18.13.2

Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression

18.13.20

Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression

18.13.3

Travaux auxiliaires de l'impression

18.13.30

Travaux auxiliaires de l'impression

18.14

Reliure et services connexes

18.14.1

Reliure et services connexes

18.14.10

Reliure et services connexes

18.2

Reproduction d'enregistrements

18.20

Reproduction d'enregistrements

18.20.1

Reproduction d'enregistrements sonores

18.20.10

Reproduction d'enregistrements sonores

18.20.2

Reproduction d'enregistrements vidéo

18.20.20

Reproduction d'enregistrements vidéo

18.20.3

Reproduction d'enregistrements informatiques

18.20.30

Reproduction d'enregistrements informatiques

19

Produits de la cokéfaction et du raffinage

19.1

Produits de la cokéfaction

19.10

Produits de la cokéfaction

19.10.1

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

19.10.10

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

19.10.2

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux

19.10.20

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux

19.10.3

Brai et coke de brai

19.10.30

Brai et coke de brai

19.10.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction

19.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction

19.2

Produits du raffinage du pétrole

19.20

Produits du raffinage du pétrole

19.20.1

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires

19.20.11

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

19.20.12

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite

19.20.13

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe

19.20.2

Huile et gaz combustibles; huiles lubrifiantes

19.20.21

Essences pour moteurs

19.20.22

Essences d'aviation

19.20.23

White spirit

19.20.24

Carburéacteurs (de type essence) et carburéacteurs de type kérosène

19.20.25

Naphta

19.20.26

Gazoles

19.20.27

Huiles de pétrole moyennes; fractions moyennes n.c.a.

19.20.28

Fiouls lourds n.c.a.

19.20.29

Huiles de pétrole lubrifiantes; fractions lourdes n.c.a.

19.20.3

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

19.20.31

Butane et propane, liquéfiés

19.20.32

Éthylène, propylène, butylène, butadiène

19.20.39

Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

19.20.4

Autres produits pétroliers

19.20.41

Vaseline; paraffine; cires de pétrole et autres

19.20.42

Coke de pétrole; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole

19.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole

19.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole

20

Produits chimiques

20.1

Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique

20.11

Gaz industriels

20.11.1

Gaz industriels

20.11.11

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

20.11.12

Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

20.11.13

Air liquide ou comprimé

20.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels

20.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels

20.12

Colorants, pigments et agents tannants

20.12.1

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

20.12.11

Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane

20.12.12

Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

20.12.19

Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques

20.12.2

Extraits tannants; tanins naturels et dérivés; matières colorantes n.c.a.

20.12.21

Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

20.12.22

Extraits tannants d'origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale

20.12.23

Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage

20.12.24

Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores

20.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants

20.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants

20.13

Autres produits chimiques inorganiques de base

20.13.1

Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs

20.13.11

Uranium et plutonium enrichis et leurs composés

20.13.12

Uranium et thorium appauvris et leurs composés

20.13.13

Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés

20.13.14

Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires

20.13.2

Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques

20.13.21

Métalloïdes

20.13.22

Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

20.13.23

Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure

20.13.24

Chlorure d'hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre

20.13.25

Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

20.13.3

Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates

20.13.31

Halogénures métalliques

20.13.32

Hypochlorites, chlorates, perchlorates

20.13.4

Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates

20.13.41

Sulfures, sulfites et sulfates

20.13.42

Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)

20.13.43

Carbonates

20.13.5

Autres sels métalliques

20.13.51

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal

20.13.52

Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux

20.13.6

Autres produits chimiques inorganiques de base

20.13.61

Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

20.13.62

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

20.13.63

Peroxyde d'hydrogène

20.13.64

Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

20.13.65

Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium

20.13.66

Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

20.13.67

Pyrites de fer grillées

20.13.68

Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

20.13.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

20.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

20.14

Autres produits chimiques organiques de base

20.14.1

Hydrocarbures et leurs dérivés

20.14.11

Hydrocarbures acycliques

20.14.12

Hydrocarbures cycliques

20.14.13

Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

20.14.14

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

20.14.19

Autres dérivés des hydrocarbures

20.14.2

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels

20.14.21

Alcools gras industriels

20.14.22

Monoalcools

20.14.23

Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

20.14.24

Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols

20.14.3

Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés

20.14.31

Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage

20.14.32

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

20.14.33

Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

20.14.34

Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels

20.14.4

Composés organiques à fonction azotée

20.14.41

Composés à fonction amine

20.14.42

Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique

20.14.43

Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

20.14.44

Composés à autres fonctions azotées

20.14.5

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.

20.14.51

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

20.14.52

Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels

20.14.53

Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

20.14.6

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques

20.14.61

Composés à fonction aldéhyde

20.14.62

Composés à fonction cétone et quinone

20.14.63

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

20.14.64

Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

20.14.7

Produits chimiques organiques de base divers

20.14.71

Dérivés de produits végétaux ou résineux

20.14.72

Charbon de bois

20.14.73

Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

20.14.74

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus

20.14.75

Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

20.14.8

Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil

20.14.80

Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil

20.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

20.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

20.15

Engrais et composés azotés

20.15.1

Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

20.15.10

Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

20.15.2

Chlorure d'ammonium; nitrites

20.15.20

Chlorure d'ammonium; nitrites

20.15.3

Engrais azotés, minéraux ou chimiques

20.15.31

Urée

20.15.32

Sulfate d'ammonium

20.15.33

Nitrate d'ammonium

20.15.34

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium

20.15.35

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

20.15.36

Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium

20.15.39

Autres engrais et mélanges azotés n.c.a.

20.15.4

Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques

20.15.41

Superphosphates

20.15.49

Autres engrais phosphatés

20.15.5

Engrais potassiques, minéraux ou chimiques

20.15.51

Chlorure de potassium (muriate de potasse)

20.15.52

Sulfate de potassium (sulfate de potasse)

20.15.59

Autres engrais potassiques

20.15.6

Nitrate de sodium

20.15.60

Nitrate de sodium

20.15.7

Engrais n.c.a.

20.15.71

Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium

20.15.72

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

20.15.73

Phosphate monoammonique

20.15.74

Engrais binaires: azote et phosphore

20.15.75

Engrais binaires: phosphore et potassium

20.15.76

Nitrates de potassium

20.15.79

Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.

20.15.8

Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.

20.15.80

Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.

20.15.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés

20.15.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés

20.16

Matières plastiques sous formes primaires

20.16.1

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

20.16.10

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

20.16.2

Polymères du styrène, sous formes primaires

20.16.20

Polymères du styrène, sous formes primaires

20.16.3

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

20.16.30

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

20.16.4

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

20.16.40

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

20.16.5

Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d'ions

20.16.51

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

20.16.52

Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires

20.16.53

Polymères acryliques, sous formes primaires

20.16.54

Polyamides, sous formes primaires

20.16.55

Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires

20.16.56

Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires

20.16.57

Silicones, sous formes primaires

20.16.59

Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.

20.16.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires

20.16.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires

20.17

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.1

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.10

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.2

Pesticides et autres produits agrochimiques

20.20

Pesticides et autres produits agrochimiques

20.20.1

Pesticides et autres produits agrochimiques

20.20.11

Insecticides

20.20.12

Herbicides

20.20.13

Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

20.20.14

Désinfectants

20.20.15

Fongicides

20.20.16

Pesticides dangereux

20.20.19

Autres pesticides et autres produits agrochimiques

20.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques

20.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques

20.3

Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.30

Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.30.1

Peintures et vernis à base de polymères

20.30.11

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse

20.30.12

Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions

20.30.2

Autres peintures et vernis et produits connexes; couleurs fines et encres d'imprimerie

20.30.21

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres

20.30.22

Autres peintures et vernis; siccatifs préparés

20.30.23

Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires

20.30.24

Encres d'imprimerie

20.30.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.30.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.4

Savons, produits d'entretien et parfums

20.41

Savons, détergents et produits d'entretien

20.41.1

Glycérine

20.41.10

Glycérine

20.41.2

Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon

20.41.20

Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon

20.41.3

Savons et produits de nettoyage

20.41.31

Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

20.41.32

Détergents et produits de nettoyage

20.41.4

Préparations odoriférantes et cires

20.41.41

Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux

20.41.42

Cires artificielles et préparées

20.41.43

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux

20.41.44

Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires

20.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

20.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

20.42

Parfums et produits pour la toilette

20.42.1

Parfums et produits pour la toilette

20.42.11

Parfums et eaux de toilette

20.42.12

Produits pour les lèvres et les yeux

20.42.13

Préparations pour manucures et pédicures

20.42.14

Poudres, fards, fonds de teint

20.42.15

Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.

20.42.16

Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage

20.42.17

Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.

20.42.18

Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire

20.42.19

Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.

20.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.5

Autres produits chimiques

20.51

Produits explosifs

20.51.1

Produits explosifs préparés; mèches de sûreté; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques; feux d'artifice

20.51.11

Poudres propulsives et produits explosifs préparés

20.51.12

Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

20.51.13

Feux d'artifice

20.51.14

Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice

20.51.2

Allumettes

20.51.20

Allumettes

20.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs

20.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs

20.52

Colles

20.52.1

Colles

20.52.10

Colles

20.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles

20.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles

20.53

Huiles essentielles

20.53.1

Huiles essentielles

20.53.10

Huiles essentielles

20.53.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles

20.53.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles

20.59

Autres produits chimiques n.c.a.

20.59.1

Plaques et films photographiques, films à développement instantané; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques

20.59.11

Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques

20.59.12