2008L0038 — FR — 12.11.2014 — 004.003


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►B

DIRECTIVE 2008/38/CE DE LA COMMISSION

du 5 mars 2008

établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(version codifiée)

(JO L 062 du 6.3.2008, p. 9)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

 M1

DIRECTIVE 2008/82/CE DE LA COMMISSION Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE du 30 juillet 2008

  L 202

48

31.7.2008

►M2

RÈGLEMENT (UE) No 1070/2010 DE LA COMMISSION du 22 novembre 2010

  L 306

42

23.11.2010

►M3

RÈGLEMENT (UE) No 5/2014 DE LA COMMISSION du 6 janvier 2014

  L 2

3

7.1.2014

►M4

RÈGLEMENT (UE) No 1123/2014 DE LA COMMISSION du 22 octobre 2014

  L 304

81

23.10.2014


Rectifié par:

►C1

Rectificatif, JO L 265 du 10.10.2015, p.  12 (no 1123/2014)




▼B

DIRECTIVE 2008/38/CE DE LA COMMISSION

du 5 mars 2008

établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(version codifiée)



LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 93/74/CEE du Conseil du 13 septembre 1993 concernant les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ( 1 ), et notamment son article 6, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ( 2 ) a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle ( 3 ). Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, de procéder à la codification de ladite directive.

(2)

La directive 93/74/CEE prévoit l’établissement d’une liste positive des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers. Cette liste doit mentionner la destination précise, à savoir l’objectif nutritionnel particulier, les caractéristiques nutritionnelles essentielles, les déclarations d’étiquetage et, le cas échéant, les indications particulières d’étiquetage.

(3)

Certains objectifs nutritionnels ne peuvent être inclus, à ce stade, dans la liste des destinations en raison de l’absence de méthodes communautaires de contrôle de la valeur énergétique pour les aliments pour animaux familiers et de la fibre alimentaire dans les aliments pour animaux en général. Il conviendra de compléter la liste dès que ces méthodes auront été arrêtées.

(4)

La liste établie peut être, le cas échéant, modifiée en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques.

(5)

Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

(6)

La présente directive ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiquées à l’annexe II, partie B,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:



Article premier

Les États membres prescrivent que les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens de la directive 93/74/CEE ne peuvent être mis sur le marché que si leurs destinations sont citées dans la partie B de l’annexe I de la présente directive et s’ils satisfont aux conditions définies dans ladite partie.

Ils veillent, en outre, à ce que les dispositions de la partie A, «Dispositions générales», de l’annexe I soient respectées.

Article 2

La directive 94/39/CE, telle que modifiée par les directives figurant à l’annexe II, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l’annexe II, partie B.

Les références faites à la directive abrogée s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III.

Article 3

La présente directive entre en vigueur le 31 juillet 2008.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.




ANNEXE I

PARTIE A

Dispositions générales

1. Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles sont séparés par les mots «et/ou», pour certains objectifs nutritionnels, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles, afin d’atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option figurent, à la colonne 4, les déclarations d’étiquetage correspondantes à fournir.

2. Lorsqu’un groupe d’additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de la partie B, l’additif ajouté correspondant à la caractéristique essentielle définie doit être autorisé dans le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil ( 4 ).

3. Lorsque la (les) source(s) des ingrédients ou des constituants analytiques est (sont) exigée(s) dans la colonne 4 de la partie B, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise [par exemple, nom spécifique de l’ (des) ingrédient(s), espèce animale ou partie du corps de l’animal], permettant d’évaluer la conformité de l’aliment aux caractéristiques nutritionnelles essentielles correspondantes.

4. Lorsque la déclaration d’une substance admise également en tant qu’additif est requise à la colonne 4 de la partie B avec la mention «total(e)», la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si aucun ajout n’a été effectué, ou, par dérogation à la directive 70/524/CEE du Conseil ( 5 ), à la quantité totale de la substance, naturellement présente et ajoutée en tant qu’additif.

5. Les déclarations exigées dans la colonne 4 de la partie B avec la mention «si ajouté(e)(s)» sont obligatoires lorsque l’ingrédient ou l’additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d’atteindre l’objectif nutritionnel particulier.

6. Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui concerne les constituants analytiques et les additifs sont d’ordre quantitatif.

7. La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées.

8. Lorsqu’un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions définies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectées.

9. En ce qui concerne les aliments complémentaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, les consignes d’utilisation figurant sur l’étiquette doivent fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière.

▼M3

10. Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est mis sur le marché sous forme de bolus, consistant en une matière première pour aliments des animaux ou en un aliment complémentaire pour animaux, destiné à une administration orale forcée individuelle, l’étiquette de cet aliment doit, le cas échéant, mentionner le délai maximal de libération continue du bolus et le taux de libération journalier pour chaque additif pour lequel une teneur maximale est fixée pour l’aliment complet. À la demande de l’autorité compétente, l’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui met un bolus sur le marché apporte la preuve que le niveau d’additif disponible journellement dans l’appareil digestif ne dépassera pas, le cas échéant, la teneur maximale de l’additif établie par kilogramme d’aliment complet pour animaux tout au long de la période d’alimentation (bolus à libération lente). Il est recommandé que les aliments pour animaux se présentant sous forme de bolus soient administrés par un vétérinaire ou une autre personne compétente.

▼B

PARTIE B

Liste des destinations



Objectif nutritionnel particulier

Caractéristiques nutritionnelles essentielles

Espèce ou catégorie d’animaux

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation recommandée

Autres indications

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

▼M4

Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique (1)

Protéines de qualité élevée et teneurs réduites en:

phosphore: au maximum 5 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %, et

protéines brutes: au maximum 220 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %,

ou

Chiens

— Source(s) de protéines

— Calcium

— Phosphore

— Potassium

— Sodium

— Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)

Au départ, jusqu'à six mois (2)

— L'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.

— Digestibilité recommandée des protéines: au minimum 85 %.

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage:

— «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

— Mentionner dans le mode d'emploi:

— «Eau disponible en permanence.»

diminution de l'absorption de phosphore grâce à l'adjonction de carbonate de lanthanum octahydrate

Chiens adultes

— Source(s) de protéines

— Calcium

— Phosphore

— Potassium

— Sodium

— Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)

— Carbonate de lanthanum octahydrate

Au départ, jusqu'à six mois (2)

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage: «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

— Mentionner dans le mode d'emploi:

— «Eau disponible en permanence.»

Protéines de qualité élevée et teneurs réduites en:

phosphore: au maximum 6,2 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %, et

protéines brutes: au maximum 320 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %,

ou

Chats

— Source(s) de protéines

— Calcium

— Phosphore

— Potassium

— Sodium

— Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)

Au départ, jusqu'à six mois (2)

— L'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.

— Digestibilité recommandée des protéines: au minimum 85 %.

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage:

— «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

— Mentionner dans le mode d'emploi:

— «Eau disponible en permanence.»

diminution de l'absorption de phosphore grâce à l'adjonction de carbonate de lanthanum octahydrate

Chats adultes

— Source(s) de protéines

— Calcium

— Phosphore

— Potassium

— Sodium

— Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)

— Carbonate de lanthanum octahydrate

Au départ, jusqu'à six mois (2)

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage: «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

— Mentionner dans le mode d'emploi: «Eau disponible en permanence.»

▼B

Dissolution des calculs de struvite (3)

—  Propriétés d’acidification de l’urine, faible teneur en magnésium et teneur réduite en protéines mais protéines de qualité élevée

Chiens

— Source(s) de protéines

— Calcium

— Phosphore

— Sodium

— Magnésium

— Potassium

— Chlorures

— Soufre

— Substances acidifiant l’urine

Cinq à douze semaines

Indiquer dans le mode d’emploi:

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

—  Propriétés d’acidification de l’urine et faible teneur en magnésium

Chats

— Calcium

— Phosphore

— Sodium

— Magnésium

— Potassium

— Chlorures

— Soufre

— Taurine totale

— Substances acidifiant l’urine

Réduction de la formation récidivante de calculs de struvite (3)

Propriétés d’acidification de l’urine et teneur modérée en magnésium

Chiens et chats

— Calcium

— Phosphore

— Sodium

— Magnésium

— Potassium

— Chlorures

— Soufre

— Substances acidifiant l’urine

Jusqu’à six mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Réduction de la formation de calculs d’urate

Faible teneur en purines et en protéines mais protéines de qualité élevée

Chiens et chats

Source(s) de protéines

Jusqu’à six mois, mais administration à vie dans les cas de perturbation irréversible du métabolisme de l’acide urique

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Réduction de la formation de calculs d’oxalate

Faible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d’alcalinisation de l’urine

Chiens et chats

— Phosphore

— Calcium

— Sodium

— Magnésium

— Potassium

— Chlorures

— Soufre

— Vitamine D totale

— Hydroxyproline

— Substances alcalinisant l’urine

Jusqu’à six mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Réduction de la formation de calculs de cystine

Faible teneur en protéines, teneur modérée en acides aminés soufrés et propriétés d’alcalinisation de l’urine

Chiens et chats

— Acides aminés soufrés totaux

— Sodium

— Potassium

— Chlorures

— Soufre

— Substances alcalinisant l’urine

Au départ, jusqu’à un an

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutriments (4)

—  Source(s) de protéines sélectionnées

Chiens et chats

— Source(s) de protéines

— Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)

Trois à huit semaines; si les signes d’intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé en permanence

 

et/ou

 

—  Source(s) d’hydrates de carbone sélectionnées

— Source(s) d’hydrates de carbone

— Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)

Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguë

Teneur accrue en électrolytes et ingrédients très digestibles

Chiens et chats

— Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel

— Sodium

— Potassium

— Source(s) de substances mucilagineuses (si ajoutées)

Une à deux semaines

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Compensation de la maldigestion (5)

Ingrédients très digestibles et faible teneur en matières grasses

Chiens et chats

Ingrédients très digestibles en incluant leur traitement éventuel

Trois à douze semaines, mais administration à vie en cas d’insuffisance pancréatique chronique

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

▼M4

Soutien de la fonction cardiaque en cas d'insuffisance cardiaque chronique

Teneur en sodium réduite à moins de 2,6 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %

Chiens et chats

— Magnésium

— Potassium

— Sodium

Au départ, jusqu'à six mois

— L'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage:

— «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

▼B

Régulation de l’apport de glucose (Diabetes mellitus)

Faible teneur en hydrates de carbone rapidement digestibles

Chiens et chats

— Source(s) d’hydrates de carbone

— Traitement éventuel des hydrates de carbone

— Amidon

— Sucres totaux

— Fructose (si ajouté)

— Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)

— Source(s) d’acides gras à chaîne courte et à chaîne moyenne (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à six mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique

—  Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines, teneur élevée en acides gras essentiels et en hydrates de carbone très digestibles

Chiens

— Source(s) de protéines

— Teneur en acides gras essentiels

— Hydrates de carbone très digestibles incluant leur traitement éventuel

— Sodium

— Cuivre total

Au départ, six mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Indiquer dans le mode d’emploi:

—  Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines et teneur élevée en acides gras essentiels

Chats

— Source(s) de protéines

— Teneur en acides gras essentiels

— Sodium

— Cuivre total

Au départ, six mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Indiquer dans le mode d’emploi:

Régulation du métabolisme des lipides en cas d’hyperlipidémie

Faible teneur en matières grasses et teneur élevée en acides gras essentiels

Chiens et chats

— Teneur en acides gras essentiels

— Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à deux mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

▼M4

Réduction des teneurs en iode des aliments pour animaux en cas d'hyperthyroïdie

Teneur réduite en iode: au maximum 0,26 mg/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %

Chats

Iode total

Au départ, jusqu'à trois mois

— L'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage:

— «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

Réduction de l'accumulation hépatique du cuivre

Teneur réduite en cuivre: au maximum 8,8 mg/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %

Chiens

Cuivre total

Au départ, jusqu'à six mois

— L'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage:

— «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

▼B

Réduction d’un excès pondéral

Faible densité énergétique

Chiens et chats

Valeur énergétique

Jusqu’à obtention du poids corporel recherché

Le mode d’emploi doit indiquer la quantité journalière recommandée

▼M3

Récupération nutritionnelle, convalescence (6)

Densité énergétique élevée; concentrations élevées de nutriments essentiels et ingrédients très digestibles

Chiens et chats

— Ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

— Valeur énergétique

— Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés)

Jusqu’à récupération complète

Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’étiquetage: «Administration sous surveillance vétérinaire.»

▼M4

 

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir Enterococcus faecium DSM 10663/NCIMB 10415 dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Chiens

Enterococcus faecium DSM 10663/NCIMB 10415, y compris la quantité ajoutée

Dix à quinze jours

— Le mode d'emploi des aliments doit permettre de garantir le respect de la teneur maximale légale en stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme fixée pour les aliments complets pour animaux.

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage: «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

▼B

Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilation

Teneur élevée en acides gras essentiels

Chiens et chats

Teneur en acides gras essentiels

Jusqu’à deux mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

▼M2

Soutien du métabolisme des articulations en cas d'ostéoarthrose

Chiens:

Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3: 3,3 %. Teneur minimale en matière sèche du total des acides eicosapentaénoïques (EPA): 0,38 %

Teneur en vitamine E appropriée

Chats:

Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3: 1,2 % Teneur minimale en matière sèche du total des acides docosahexaénoïques (DHA): 0,28 %

Teneurs accrues en méthionine et manganèse.

Teneur en vitamine E appropriée

Chiens et chats

Chiens:

— Total des acides gras oméga-3

— Total EPA

— Vitamine E totale

Chats:

— Total des acides gras oméga-3

— Total DHA

— Méthionine totale

— Manganèse total

— Vitamine E totale

Au départ, jusqu'à 3 mois

Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d'utilisation.

▼B

Réduction du risque de fièvre vitulaire

—  Faible teneur en calcium

Vaches laitières

— Calcium

— Phosphore

— Magnésium

Une à quatre semaines avant le vêlage

Mentionner dans le mode d’emploi:

et/ou

 

 

 

—  Faible rapport cations/anions

— Calcium

— Phosphore

— Sodium

— Potassium

— Chlorures

— Soufre

Une à quatre semaines avant le vêlage

Mentionner dans le mode d’emploi:

ou

 

 

 

—  Teneur élevée en zéolite (aluminosilicate de sodium de synthèse)

Teneur en aluminosilicate de sodium de synthèse

Les deux semaines précédant le vêlage

Mentionner dans le mode d’emploi:

ou

 

 

 

—  Teneur élevée en calcium sous la forme de sels de calcium à haute disponibilité

Teneur totale en calcium, sources et quantités respectives de calcium

Dès les premiers signes de la parturition et jusqu’à deux jours après celle-ci

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

— le mode d’emploi, c’est-à-dire le nombre d’applications et la durée avant et après le vêlage,

— la mention: «La consultation d’un nutritionniste est recommandée avant utilisation.»

Réduction du risque de cétose (7) (8)

Ingrédient fournissant des sources d’énergie glycogéniques

Vaches laitières et brebis

— Ingrédients fournissant des sources d’énergie glycogéniques

— Propane-1,2-diol (si ajouté en tant que glucoformateur)

— Glycérol (si ajouté en tant que glucoformateur)

Trois à six semaines après le vêlage (9)

Les six dernières semaines avant et les trois premières semaines après l’agnelage (10)

 

Réduction du risque de tétanie (hypomagnésemie)

Teneur élevée en magnésium, disponibilité d’hydrates de carbone, teneur modérée en protéines et faible teneur en potassium

Ruminants

— Amidon

— Sucres totaux

— Magnésium

— Sodium

— Potassium

Trois à dix semaines pendant les périodes de croissance rapide de l’herbe

Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’énergie facilement disponible.

Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Réduction du risque d’acidose

Faible teneur en hydrates de carbone très fermentescibles et haute capacité tampon

Ruminants

— Amidon

— Sucres totaux

Au maximum deux mois (11)

Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’hydrates de carbone très fermentescibles

Dans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Dans le cas des aliments pour ruminants d’engraissement, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

▼M3

Apport prolongé en oligo-éléments et/ou vitamines chez les animaux à l’herbage

Teneur élevée en:

— oligo-éléments,

— et/ou

— vitamines, provitamines et substances à effets analogues chimiquement bien définies.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des additifs dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Ruminants ayant un rumen fonctionnel

— Nom et quantité totale de chaque oligo-élément, vitamine, provitamine et substance à effets analogues chimiquement bien définie ajoutés.

— Taux de libération journalier pour chaque oligo-élément et/ou vitamine si un bolus est utilisé.

— Durée maximale de libération continue de l’oligo-élément ou de la vitamine si un bolus est utilisé.

Jusqu’à douze mois

— L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

— Indiquer sur l’étiquetage des aliments pour animaux:

— 

Compensation de la carence en fer postnatale

Teneur élevée en composés du fer autorisés classés dans le groupe fonctionnel des «composés d’oligo-éléments» appartenant à la catégorie des «additifs nutritionnels», tel que visé à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du fer dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Porcelets et veaux non sevrés

Teneur en fer total

Jusqu’à trois semaines après la naissance

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en fer fixées pour les aliments complets pour animaux.

Soutien de la régénération des sabots, des onglons et de la peau

Teneur élevée en zinc.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du zinc dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Chevaux, ruminants et porcs

Quantité totale de

— zinc

— méthionine

Jusqu’à huit semaines

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en zinc fixées pour les aliments complets pour animaux.

Soutien de la préparation à l’œstrus et à la reproduction

— Teneur élevée en sélénium et

— teneur minimale en vitamine E par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 53 mg pour les porcs, 35 mg pour les lapins et 88 mg pour les chiens, les chats et les visons;

— teneur minimale en vitamine E par animal et par jour: 100 mg pour les ovins, 300 mg pour les bovins et 1 100 mg pour les chevaux

— ou

— teneur(s) élevée(s) en vitamine A

— et/ou vitamine D et/ou

— teneur minimale en bêta-carotène de 300 mg par animal et par jour.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Mammifères

Nom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés.

— Vaches: deux semaines avant la fin de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante.

— Truies: sept jours avant jusqu’à trois jours après la parturition et sept jours avant jusqu’à 3 jours après l’accouplement.

— Autres mammifères femelles: de la dernière partie de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante.

— Mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice.

— Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux.

— Indiquer sur l’étiquetage des aliments pour animaux:

— «Indications sur les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée.»

— Teneur(s) élevée(s) en vitamine A et/ou vitamine D

— ou

— teneur(s) élevée(s) en sélénium et/ou zinc et/ou teneur minimale en vitamine E de 44 mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Oiseaux

Nom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés.

— Pour les femelles: pendant l’œstrus

— Pour les mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice

▼M4

Stabilisation du bilan des électrolytes et de l'eau afin de faciliter la digestion physiologique

— Principalement des électrolytes: sodium, potassium et chlorures.

— Capacité tampon (13): au minimum 60 mmol par litre de potion prête à l'emploi pour l'alimentation.

— Hydrates de carbone facilement assimilables

►C1  Veaux, porcs, agneaux, chevreaux et poulains ◄

— Sodium

— Potassium

— Chlorures

— Source(s) d'hydrates de carbone

— Bicarbonates et/ou citrates (si ajoutés)

Un à sept jours

— Quantités recommandées d'électrolytes par litre de potion prête à l'emploi pour l'alimentation

— 

Sodium: 1,7 g — 3,5 g

Potassium: 0,4 g — 2,0 g

Chlorures: 1 g — 2,8 g

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage:

— 

1)  «En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci.»

2)  «Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire.»

— Mentionner dans le mode d'emploi:

— 

1)  la dose recommandée de la potion prémélangée et, s'il y a lieu, de lait;

2)  si la teneur en bicarbonates et/ou citrates est supérieure à 40 mmol par litre de potion prête à l'emploi pour l'alimentation: «L'apport simultané de lait devrait être évité chez les animaux pourvus d'une caillette.»

▼B

Réduction du risque de calculs urinaires

Faible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d’acidification de l’urine

Ruminants

— Calcium

— Phosphore

— Sodium

— Magnésium

— Potassium

— Chlorures

— Soufre

— Substances acidifiant l’urine

Jusqu’à six semaines

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Indiquer dans le mode d’emploi:

Atténuation des réactions au stress

—  Teneur en magnésium élevée

Porcs

—  Magnésium

Un à sept jours

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée

et/ou

 

—  Ingrédients très digestibles

— Ingrédients très digestibles incluant le traitement éventuel

— Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)

▼M3

Stabilisation de la digestion physiologique

Faible capacité tampon et ingrédients très digestibles

Porcelets

— Ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

— Capacité tampon

— Source(s) des substances astringentes (si ajoutées)

— Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées)

Deux à quatre semaines.

Indiquer sur l’étiquetage:

«En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci.»

Ingrédients très digestibles

Porcs

— Ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

— Source(s) des substances astringentes (si ajoutées)

— Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées)

▼M4

 

Additifs pour l'alimentation animale du groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale» appartenant à la catégorie des «additifs zootechniques», tel que visé à l'annexe I du règlement (CE) no 1831/2003 ou, dans l'attente de la procédure de nouvelle autorisation visée à l'article 10 dudit règlement, additifs pour l'alimentation animale du groupe des «micro-organismes».

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des additifs du groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale/micro-organismes» dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Espèces animales pour lesquelles le stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme est autorisé

Nom et quantité ajoutée du stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme

Jusqu'à quatre semaines

— Indiquer dans les mentions d'étiquetage des aliments pour animaux:

— 

1)  «En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci.»

2)  Le cas échéant, «L'aliment pour animaux contient un stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale autorisée dans les aliments complets.»

— Le mode d'emploi des aliments pour animaux doit permettre de garantir le respect de la teneur maximale légale en stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme fixée pour les aliments complets pour animaux.

▼B

Réduction du risque de constipation

Ingrédients stimulant le transit intestinal

Truies

Ingrédients stimulant le transit intestinal

Dix à quatorze jours avant et dix à quatorze jours après la mise bas

 

Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique

Faible niveau d’énergie et proportion élevée d’énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturés

Poules pondeuses

— Valeur énergétique (calculée d’après la méthode CE)

— Pourcentage d’énergie métabolisable provenant des lipides

— Teneur en acides gras polyinsaturés

Jusqu’à douze semaines

 

Compensation de la malabsorption

Faible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolubles

Volaille, à l’exclusion des oies et des pigeons

— Pourcentage d’acides gras saturés par rapport aux acides gras totaux

— Vitamine A totale

— Vitamine A totale

— Vitamine D totale

— Vitamine K totale

Pendant les deux premières semaines après l’éclosion

 

Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêle

Hydrates de carbone, protéines et matières grasses à digestibilité précæcale élevée

Équidés (14)

—  Ingrédients sources d’hydrates de carbone, de protéines et de matières grasses à digestibilité élevée, incluant le traitement éventuel

Au départ, jusqu’à six mois

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires.

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestin

Fibre très digestible

Équidés

— Source(s) de fibres

— Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à six mois

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Atténuation des réactions au stress

Ingrédients très digestibles

Équidés

— Magnésium

— Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités

— Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)

Deux à quatre semaines

Indiquer les situations précises pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée

Compensation de la perte d’électrolytes en cas de forte sudation

Principalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilables

Équidés

— Calcium

— Sodium

— Magnésium

— Potassium

— Chlorures

— Glucose

Un à trois jours

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée

Dans les cas où l’aliment intervient pour une part importante dans la ration journalière, des conseils doivent être donnés pour prévenir le risque lié à une modification brutale de la nature de l’alimentation

Indiquer sur le mode d’emploi:

▼M3

Soutien de la préparation à un effort sportif et de la récupération à celui-ci

Teneur élevée en sélénium et teneur minimale en vitamine E de 50 mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des composés de sélénium dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Équidés

Quantité totale de

— vitamine E

— sélénium

Jusqu’à huit semaines avant l’effort sportif – Jusqu’à quatre semaines après l’effort sportif

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en sélénium fixées pour les aliments complets pour animaux.

▼B

Récupération nutritionnelle, convalescence

Teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles

Équidés

— Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités

— Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés)

Jusqu’à récupération complète

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée

Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique

Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et hydrates de carbone très digestibles

Équidés

— Sources de protéines et de fibres

— Hydrates de carbone très digestibles, le cas échéant traités

— Méthionine

— Choline

— Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à six mois

Préciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique

Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et faible teneur en phosphore

Équidés

— Source(s) de protéines

— Calcium

— Phosphore

— Potassium

— Magnésium

— Sodium

Au départ, jusqu’à six mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:

Indiquer dans le mode d’emploi:

(1)   S'il y a lieu, le fabricant peut également recommander l'utilisation du produit en cas d'insuffisance rénale.

(2)   Si l'aliment est préconisé pour l'insuffisance rénale temporaire, la durée d'utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.

(3)   Dans les cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention «Affection des voies basses urinaires» ou «Syndrome urologique félin (SUF)».

(4)   Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains ingrédients et nutriments».

(5)   Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Insuffisance pancréatique exocrine».

(6)   Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Lipidose hépatique féline».

(7)   Le terme «cétose» peut être remplacé par «acétonémie».

(8)   Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.

(9)   Dans le cas des aliments pour vaches laitières.

(10)   Dans le cas des aliments pour brebis.

(11)   Dans le cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum deux mois à partir du début de la lactation».

(12)   Préciser la catégorie de ruminants concernée.

(13)   Calculée selon la méthode de la différence des ions forts (DIF): la DIF est la différence entre la somme des concentrations de cations forts et la somme des concentrations d'anions forts; [DIF] = [mmol Na+/l] + [mmol K+/l] + [mmol Ca++/l] + [mmol Mg++/l] — [mmol Cl-/l] — [mmol autres anions forts/l].

(14)   Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l’indication de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention «animaux très âgés».




ANNEXE II

PARTIE A



Directive abrogée avec liste de ses modifications successives

(visées à l’article 2)

Directive 94/39/CE de la Commission

(JO L 207 du 10.8.1994, p. 20)

Directive 95/9/CE de la Commission

(JO L 91 du 22.4.1995, p. 35)

Directive 2002/1/CE de la Commission

(JO L 5 du 9.1.2002, p. 8)

Directive 2008/4/CE de la Commission

(JO L 6 du 10.1.2008, p. 4)

PARTIE B



Délais de transposition en droit national

(visés à l’article 2)

Directive

Date limite de transposition

94/39/CE

30 juin 1995

95/9/CE

30 juin 1995

2002/1/CE

20 novembre 2002

2008/4/CE

30 juillet 2008




ANNEXE III



Tableau de correspondance

Directive 94/39/CE

Présente directive

Article 1er

Article 1er

Article 2

Article 2

Article 3

Article 3

Article 4

Annexe

Annexe I

Annexe II

Annexe III



( 1 ) JO L 237 du 22.9.1993, p. 23. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 du Conseil (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).

( 2 ) JO L 207 du 10.8.1994, p. 20. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2008/4/CE (JO L 6 du 10.1.2008, p. 4).

( 3 ) Voir annexe II, partie A.

( 4 ) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.

( 5 ) JO L 270 du 14.12.1970, p. 1.