1980L1269 — FR — 31.12.2013 — 005.001

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►B	DIRECTIVE DU CONSEIL du 16 décembre 1980 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur (80/1269/CEE) (JO L 375, 31.12.1980, p.46)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009	L 188	1	18.7.2009