1.12.2015   

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Journal officiel de l'Union européenne

C 399/2


Appels de propositions et activités connexes au titre des programmes de travail 2016-2017 relevant du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2014-2020) Horizon 2020 et du programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre Horizon 2020

(2015/C 399/02)

Avis est donné du lancement d’appels de propositions et d’activités connexes au titre des programmes de travail 2016-2017 relevant du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2014-2020) Horizon 2020 et du programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre Horizon 2020.

La Commission a adopté, par les décisions C(2015) 6776 et C(2015) 6744 du 13 octobre 2015, deux programmes de travail prévoyant des appels de propositions et des activités connexes.

Ces décisions sont subordonnées à la disponibilité des crédits prévus dans le projet de budget pour 2016 après adoption de celui-ci par l’autorité budgétaire ou, si ledit budget n’est pas adopté, dans le cadre du système des douzièmes provisoires.

Ces programmes de travail, et notamment les délais et les budgets prévus pour les activités, peuvent être consultés sur le portail web des participants (http://ec.europa.eu/research/participants/portal), qui fournit également des informations relatives aux modalités des appels de propositions et des activités connexes, et des indications à l’intention des candidats sur la façon de soumettre des propositions. Les mises à jour de ces informations seront, le cas échéant, chargées sur ce même portail.

Au stade actuel, des propositions ne peuvent être présentées que pour les sujets accompagnés de la mention «2016» dans les appels de propositions publiés sur le portail des participants. Les dates auxquelles des propositions pourront être présentées pour les sujets «2017» seront communiquées ultérieurement.